LOT-ET-GARONNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°47-2024-077
PUBLIÉ LE 23 MAI 2024
Sommaire
Direction départementale des territoires /
47-2024-05-21-00004 - AGEN 204-2024 arrete fermeture N1113
course-cycliste-Agen Fete-du-tour-de-France signe DDT 26-05-2023 (2
pages) Page 3
Direction départementale des territoires / Maison de l'éduction routière
47-2024-05-21-00005 - Arrêté préfectoral portant extension de la formation
dispensée par l'ajout de la catégorie BE du permis de conduire : SLDJ La
Villeneuvoise (4 pages) Page 6
Préfecture de Lot-et-Garonne /
47-2024-05-23-00002 - Arrêté conjoint fixant les tarifs de l'établissment
MECS Les Autas situé à AGEN et géré par l'association éducative des Autas
pour 2024 (4 pages) Page 11
Sous-préfecture de Villeneuve sur Lot /
47-2024-05-23-00003 - Arrêté accordant une récompense pour actes de
courage et de dévouement (2 pages) Page 16
47-2024-05-23-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille de
l'enfance et des familles (1 page) Page 19
2
Direction départementale des territoires
47-2024-05-21-00004
AGEN 204-2024 arrete fermeture N1113
course-cycliste-Agen Fete-du-tour-de-France
signe DDT 26-05-2023
Direction départementale des territoires - 47-2024-05-21-00004 - AGEN 204-2024 arrete fermeture N1113 course-cycliste-Agen
Fete-du-tour-de-France signe DDT 26-05-2023 3
Direction départementale des territoires - 47-2024-05-21-00004 - AGEN 204-2024 arrete fermeture N1113 course-cycliste-Agen
Fete-du-tour-de-France signe DDT 26-05-2023 4
Direction départementale des territoires - 47-2024-05-21-00004 - AGEN 204-2024 arrete fermeture N1113 course-cycliste-Agen
Fete-du-tour-de-France signe DDT 26-05-2023 5
Direction départementale des territoires
47-2024-05-21-00005
Arrêté préfectoral portant extension de la
formation dispensée par l'ajout de la catégorie
BE du permis de conduire : SLDJ La Villeneuvoise
Direction départementale des territoires - 47-2024-05-21-00005 - Arrêté préfectoral portant extension de la formation dispensée par
l'ajout de la catégorie BE du permis de conduire : SLDJ La Villeneuvoise 6
Direction départementale des territoires - 47-2024-05-21-00005 - Arrêté préfectoral portant extension de la formation dispensée par
l'ajout de la catégorie BE du permis de conduire : SLDJ La Villeneuvoise 7
Direction départementale des territoires - 47-2024-05-21-00005 - Arrêté préfectoral portant extension de la formation dispensée par
l'ajout de la catégorie BE du permis de conduire : SLDJ La Villeneuvoise 8
Direction départementale des territoires - 47-2024-05-21-00005 - Arrêté préfectoral portant extension de la formation dispensée par
l'ajout de la catégorie BE du permis de conduire : SLDJ La Villeneuvoise 9
Direction départementale des territoires - 47-2024-05-21-00005 - Arrêté préfectoral portant extension de la formation dispensée par
l'ajout de la catégorie BE du permis de conduire : SLDJ La Villeneuvoise 10
Préfecture de Lot-et-Garonne
47-2024-05-23-00002
Arrêté conjoint fixant les tarifs de l'établissment
MECS Les Autas situé à AGEN et géré par
l'association éducative des Autas pour 2024
Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2024-05-23-00002 - Arrêté conjoint fixant les tarifs de l'établissment MECS Les Autas situé à AGEN
et géré par l'association éducative des Autas pour 2024 11
Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2024-05-23-00002 - Arrêté conjoint fixant les tarifs de l'établissment MECS Les Autas situé à AGEN
et géré par l'association éducative des Autas pour 2024 12
Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2024-05-23-00002 - Arrêté conjoint fixant les tarifs de l'établissment MECS Les Autas situé à AGEN
et géré par l'association éducative des Autas pour 2024 13
Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2024-05-23-00002 - Arrêté conjoint fixant les tarifs de l'établissment MECS Les Autas situé à AGEN
et géré par l'association éducative des Autas pour 2024 14
Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2024-05-23-00002 - Arrêté conjoint fixant les tarifs de l'établissment MECS Les Autas situé à AGEN
et géré par l'association éducative des Autas pour 2024 15
Sous-préfecture de Villeneuve sur Lot
47-2024-05-23-00003
Arrêté accordant une récompense pour actes de
courage et de dévouement
Sous-préfecture de Villeneuve sur Lot - 47-2024-05-23-00003 - Arrêté accordant une récompense pour actes de courage et de
dévouement 16
Sous-préfecture de Villeneuve sur Lot - 47-2024-05-23-00003 - Arrêté accordant une récompense pour actes de courage et de
dévouement 17
Sous-préfecture de Villeneuve sur Lot - 47-2024-05-23-00003 - Arrêté accordant une récompense pour actes de courage et de
dévouement 18
Sous-préfecture de Villeneuve sur Lot
47-2024-05-23-00001
Arrêté portant attribution de la médaille de
l'enfance et des familles
Sous-préfecture de Villeneuve sur Lot - 47-2024-05-23-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille de l'enfance et des familles 19
Sous-préfecture de Villeneuve sur Lot - 47-2024-05-23-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille de l'enfance et des familles 20