écolesupérieured'artLa RéunionConseil d'administration du 27 septembre 2024
. | Membres en exercice: 15Membres présents : 8Procuration : 2Suffrages exprimés : 10Pour:10
Délibération n°2024 17+ Affanres généralès Sortie d'inventaire
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Membres du conseil d'administration présents et prenant part au vote :Personnalités qualifiées :oM. Laurent ZITTE, artiste
Représentant l'Etat :0 M. Arnauld MARTIN, Conseiller Musées et Arts Visuels à la Direction des Affaires Culturellesde La Réunion
Représentant la Régiono M. Jean-Pierre CHABRIAT, Conseiller régional, Vice-Président
Représentant la Commune du Port :o Mme Annick LE TOULLEC, adjointe au Maire, suppléante de M. Olivier HOARAUo M. Henry HIPPOLYTE, Conseiller Municipal à la Ville du Port
Représentants du personnel :o M. Patrice DIJOUX, Représentant titulaire du personnel enseignanto M. Philippe LEBON, Représentant titulaire du personnel administratif, technique et deBibliothèqueo Mme Sophie EUPHROSINE, Représentante suppléante du personnel administratif, techniqueet de Bibliothèque
Représentant les étudiants :o Mme Léa MARTIN, Représentante titulaire des étudiants du 2" cycle
Membres du conseil d'administration absents ou représentés :Personnalités qualifiées :o M. Thierry GANGATE, avocat, Présidento M. Karl KUGEL, artisteReprésentant l'Etat :o M. Philippe MALIZARD, Sous-Préfet de Saint-Paul (procuration à M. Arnauld MARTIN)Représentant la RégionoMme Stéphanie POINY-TOPLAN, Conseillère Régionale© Mme Patricia PROFIL, Conseillère Régionale
Représentant les étudiants :o Mme Elodie GRILLOT, représentante titulaire des étudiants du 1°" cycle (procuration à MmeLéa MARTIN)
Représentant le Départemento Mme Béatrice SIGISMEAU, Vice-Présidente du Conseil DépartementalPersonnalités invitées ne disposant pas de droit de vote :o Mme Laurence PEREZ, Service culturel de la Ville du Porto M. Aurélien LEEUWS, Inspecteur divisionnaire Adjoint — SGC du Porto M. Julien CADORET, ESA Réunion, Directeuro Mme Isabelle PONAMALE, ESA Réunion, Secrétaire générale
Délib2024-17 1/2

Le quorum étant atteint le Conseil d'administration peut valablement délibérer (article 9.1 des statuts del'établissement public).
Délibérant sous la présidence de M. Jean-Pierre CHABRIAT;
Le conseil d'administration de l'Ecole supérieure d'art de La Réunion réuni en séance le vendredi 27septembre 2024
Vu le code général des collectivités territoriales,Vu l'arrêté préfectoral n°89/2011 du 20 janvier 2011 portant création de I'établissement public decoopération culturelle « Ecole Supérieure d'Art de la Réunion »
Vu les statuts modifiés de l'établissement public de coopération culturelle « Ecole Supérieure d'Art de laRéunion »,
Vu le budget,
Etant donné que ces matériels apparaissent dans l'inventaire comptable de l'EPCC ESA Réunion,
AUTORISE
La sortie de l'inventaire et de l'état de l'actif la liste des matériels ci-dessous, étant précisé qu'il s'agitd'opérations effectuées par le Trésor public
DESCRIPTION RAISON DE LA SORTIE DE VALEURL'INVENTAIRE
TYPE MARQUE | MODELE N° SÉRIE ÉTAT DATE N'INVENTAIRE IMPUTATION | INITIALE AU DESTINATION APRÈSD'AQUISITION BUDGÉTAIRE 31/12/2023 |SORTIE D'INVENTAIRE(ou à la datede cesslon)
\Caméscope|Canon Legria HF 783824004762 |Obsolète résolution de prise de 18/09/2015 |AUT15040 2188l cession gracleuse à IRS6 ue ISARC\Caméscope|Canon Legria HF 783824003939 Obsolète résolution de prise de 18/09/2015 |AUT15040 2188 cession gracieuse à |R56 |vue ISARC(Gaméscope|carion Legria HF 783824004768 Obsolète résolution de prise de 18/09/2015 |AUT15040 2188 1876,01 375,21 — |cession gracleuse à |RS6 vue ISARCLegria HF |Obsolète résolution de prise decaméscope|Canon |0 o 783824004772|vue - Dysfonctionnement de 18/09/2015 |AUT15040 2188| cession gracleusel'écran
- Le Directeur àprocéder à la sortie d'inventaire et à la cession gracieuse à des partenairesinternationaux et/ou locaux. Et à défaut, de les jeter
Fait à Le Port, le 30 septembre 2024
Le Vice-Président de l'Ecole supérieure d'art de La Réunion La Secrétaire de séance
M. Jean-Pierre CHABRIAT4
Mme Isabelle PONAMALE
—
d
La Réunion
| BP 246 Le Port CedexTél 0262 43 08 01 - Fax0262 43 08APE 85427 - SIRET 200 029 171 0002%
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www.esareuniL
Pour transmission au contrôle de légalité, publication au Recueil des actes administratifs de la Préfecture etaffichage au siège de l'établissement public, formalités prévues aux articles L. 1431-71 et R. 1431-8 du codegénéral des collectivités territoriales.
Délib2024-17 2/2