YONNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°89-2024-379
PUBLIÉ LE 27 NOVEMBRE 2024
Sommaire
Préfecture de l'Yonne / Direction de la citoyenneté et de la légalité
89-2024-11-25-00002 - Arrêté Inter-préfectoral
n°PREF-DCL-BCL2024-1127 du 25 novembre 2024 portant adhésion des
communes de Bazarnes, Bessy-sur-Cure, Deux-Rivières, Lucy-sur-Cure,
Prégilbert, Sery et Trucy-sur-Yonne (18 pages) Page 3
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Préfecture de l'Yonne
89-2024-11-25-00002
Arrêté Inter-préfectoral
n°PREF-DCL-BCL2024-1127 du 25 novembre 2024
portant adhésion des communes de Bazarnes,
Bessy-sur-Cure, Deux-Rivières, Lucy-sur-Cure,
Prégilbert, Sery et Trucy-sur-Yonne
Préfecture de l'Yonne - 89-2024-11-25-00002 - Arrêté Inter-préfectoral n°PREF-DCL-BCL2024-1127 du 25 novembre 2024 portant
adhésion des communes de Bazarnes, Bessy-sur-Cure, Deux-Rivières, Lucy-sur-Cure, Prégilbert, Sery et Trucy-sur-Yonne 3
E'PRÉFET Direction de la Citoyenneté etDE L'YONNE de la Légalité
Fraternité
ARRÊTÉ interpréfectoral N°PREF/DCL/BCL/2024/4421portant adhésion de communes à la Fédération Eaux Puisaye Forterre
Le préfet de lYonne,La préfète du Loiret,Chevalier de la Légion d'Honneur,Officier de l'Ordre National du MériteLa préfète de la NièvreChevalier de la Légion d'HonneurOfficier de l'Ordre National du Mérite
VU le Code général des collectivités territoriales (CGCT) et notarnment ses articles L. 5711-1, L. 5211-20et L.5211-5 ;VU le décret du 16 mars 2022 portant nomination du préfet de l''Yonne, Monsieur Pascal JAN ;VU le décret du 13 juillet 2023 portant nomination de la préfète du Loiret, Madame Sophie BROCAS ;VU le décret du 23 octobre 2024 portant nomination de la préfète de la Nièvre, Madame FabienneDECOTTIGNIES ; 'VU le décret du 22 juillet 2022 portant nomination de la secrétaire générale de la préfecture de["Yonne, sous-préfète d'Auxerre, Madame Pauline GIRARDOT ;VU le décret du 31 octobre 2024 portant nomination du secrétaire général de |a préfecture du Loiret,sous-préfet d'Orléans, Monsieur Nicolas HONORE ;VU le décret du 27 avril 2023 portant nomination ddu secrétaire général de la préfecture de la Nièvre,sous-préfet de Nevers, Monsieur Ludovic PIERRAT ;VU l'arrêté n° PREF/SAPPIE/BCAAT/2023/0390 du 14 septembre 2023 donnant délégation de signatureà Madame Pauline GIRARDOT, secrétaire générale de la préfecture de l'Yonne ;VU l'arrêté n° 45-2024-11-18-00001 du 18 novembre 2024 portant délégation de signature à MonsieurNicolas HONORE, secrétaire général de la préfecture du Loiret;VU l'arrêté n° 58-2024-11-11-00001 du 11 novembre 2024 portant délégation de signature à MonsieurLudovic PIERRAT, Secrétaire général de la préfecture de la Nièvre ;VU l'arrêté interpréfectoral n°PREF/DCPP/SRC/2016/0673 du 17 novembre 2016 .portant création d'unnouvel établissement public de coopération intercommunale issu de la fusion du syndicat mixte de |aFédération des Eaux de Puisaye Forterre, du syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable dela Région de Toucy, du syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la Région deForterre, du syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la Région de Bléneau, dusyndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la Région de Treigny, du syndicatintercommunal d'alimentation en eau potable de la Région de la Cheuille, du syndicat intercommunald'alimentation en eau potable de la Région de Charny, du syndicat intercommunal d'alimentation eneau potable de la Région de Mailly-la-Ville, du syndicat d'alimentation en eau potable d'Asnières-sous-Bois et Chamoux et du syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Coulanges-sur-Yonne ; LVU l'arrêté interpréfectoral n°PREF/DCL/BCL/2023/1292 du 9 octobre 2023 portant adhésion decommunes à la Fédération Eaux Puisaye Forterre ;VU les délibérations des conseils municipaux de Bazarnes, Bessy-sur-Cure, Deux Rivières, Lucy-sur-Cure,Prégilbert, Sery et Trucy-sur-Yonne sollicitant leur adhésion à la Fédération Eaux Puisaye Forterre pourla compétence « eau potable » ;
Préfecture de l'Yonne - 89-2024-11-25-00002 - Arrêté Inter-préfectoral n°PREF-DCL-BCL2024-1127 du 25 novembre 2024 portant
adhésion des communes de Bazarnes, Bessy-sur-Cure, Deux-Rivières, Lucy-sur-Cure, Prégilbert, Sery et Trucy-sur-Yonne 4
VU les délibérations du comité syndical de la Fédération Eaux Puisaye Forterre du 28 juin 2024approuvant l'adhésion des communes Bazarnes, Bessy-sur-Cure, Deux Rivières, Lucy-sur-Cure,Prégilbert, Sery et Trucy-sur-Yonne ;VU les délibérations favorablesdes communes de Batilly-en-Puisaye, Dammarie-en-Puisaye et Thousituées dans le Loiret, des communes de Dampierre-sous-Bouhy et Saint-Vérain situées dans la Nièvreet des communes d'Andryes, Arcy-sur-Cure, Asnières-sous-Bois, Beauvoir, Béon, Brosses, Champcevrais,Champlay, Chamvres, Charentenay, Charny-Orée-de-Puisaye, Chassy, Coulanges-sur-Yonne, Courson-les-Carrières, Crain, Cudot, Dracy, Druyes-les-Belles-Fontaines, Fleury-la-Vallée, Fontaines, Fontenoy, LaFerté-Loupière, Lainsecq, Les Ormes, Leugny, Looze, Lucy-sur-Yonne, Mailly-le-Château, Merry-la-Vallée,Merry-sur-Yonne, Mézilles, Migé, Montholon, Montillot, Mouffy, Moulins-sur-Ouanne, Ouanne, Paroy-sur-Tholon, Poilly-sur-Tholon, Pourrain, Précy-sur-Vrin, Sainpuits, Saint-Aubin-sur-Yonne, Saint-Julien-du-Sault, Saint-Maurice-le-Vieil, Saint-Maurice-Thizouailles, Saint-Sauveur-en-Puisaye, Saints-en-Puisaye,Sementron, Sépeaux-Saint-Romain, Sougères-en-Puisaye, Tannerre-en-Puisaye, Touty, Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe, Val-de-Mercy, Villeneuve-les-Genéts et Villiers-Saint-Benoît situées dans l'Yonne ;Considérant que les communes de Bazarnes, Bessy-sur-Cure, Deux Rivières, Lucy-sur-Cure, Prégilbert,Sery et Trucy-sur-Yonne ont délibéré favorablement à leur adhésion à la Fédération Eaux PuisayeForterre au 1" janvier 2025 ;Considérant que le comité syndical de la Fédération Eaux Puisaye Forterre a délibéré le 28 juin 2024pour approuver l'adhésion des communes Bazarnes, Bessy-sur-Cure, Deux Rivières, Lucy-sur-Cure,Prégilbert, Sery et Trucy-sur-Yonne ;Considérant que ces délibérations ont été notifiées aux membres du syndicat qui disposaient de troismois à compter de cette notification pour se prononcer sur les adhésions sollicitées; qu'à défaut dedélibération dans ce délai, les décisions des membres ne s'étant pas prononcées sont réputéesfavorables ;Considérant que les conseils municipaux des communes de Batilly-en-Puisaye, Dammarie-en-Puisaye etThou situées dans le Loiret, des communes de Dampierre-sous-Bouhy et Saint-Vérain situées dans laNièvre et des communes d'Andryes, Arcy-sur-Cure, Asnières-sous-Bois, Beauvoir, Béon, Brosses,Champcevrais, Champlay, Chamvres, Charentenay, Charny-Orée-de-Puisaye, Chassy, Coulanges-sur-Yonne, Courson-es-Carrières, Crain, Cudot, Dracy, Druyes-les-Belles-Fontaines, Fleury-la-Vallée,Fontaines, Fontenoy, La Ferté-Loupière, Lainsecq, Les Ormes, Leugny, Looze, Lucy-sur-Yonne, Mailly-le-Château, Merry-la-Vallée, Merry-sur-Yonne, Mézilles, Migé, Montholon, Montillot, Mouffy, Moulins-sur-Ouanne, Ouanne, Paroy-sur-Tholon, Poilly-sur-Tholon, Pourrain, Précy-sur-Vrin, Sainpuits, Saint-Aubin-sur-Yonne, Saint-Julien-du-Sault, Saint-Maurice-le-Vieil, Saint-Maurice-Thizouailles, Saint-Sauveur-en-Puisaye, Saints-en-Puisaye, Sementron, Sépeaux-Saint-Romain, Sougères-en-Puisaye, Tannerre-en-Puisaye, Toucy, Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe, Val-de-Mercy, Villeneuve-les-Genêts et Villiers-Saint-Benoît situées dans l"Yonne se sont prononcés favorablement;Considérant qu'en l'absence de délibérations, les avis des conseils municipaux des communes deBreteau, Champoulet et Faverelles situées dans le Loiret, d'Arquian, Bitry, Bouhy, Entrains-sur-Nohainet Saint-Amand-en-Puisaye situées dans la Nièvre et de Bléneau, Brion, Bussy-en-Othe, Cézy,Champignelles, Coulangeron, Diges, Égleny, Étais-la-Sauvin, Fontenay-sous-Fouronnes, Fouronnes,Joigny, La Celle-Saint-Cyr, Lain, Lalande, Les Hauts-de-Forterre, Le Val-d'Ocre, Mailly-la-Ville, Merry-Sec,Moutiers-en-Puisaye, Parly, Rogny-les-Sept-Écluses, Ronchères, Saint-Fargeau, Saint-Privé, Senan,Sommecaise, Thury, Valravillon, Verlin, Villecien et Villevallier et du conseil communautaire de laCommunauté Avallon, Vézelay, Morvan situées dans l'Yonne sont réputés favorables;Considérant que les conditions de majorité qualifiée requises par l'article L. 5211-18 du CGCT sontatteintes;SUR proposition des secrétaires généraux des préfectures de I'Yonne, de la Nièvre et du Loiret,
ARRÊTE
Article 1* : Les communes de Bazarnes, Bessy-sur-Cure, Deux Rivières, Lucy-sur-Cure, Prégilbert, Sery etTrucy-sur-Yonne sont membres de la Fédération Eaux Puisaye Forterre pour la compétence « eaupotable » à compter du 1* janvier 2025
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Article 2 : Conformément aux articles L. 1321-1 et suivants du CGCT, le transfert de la compétenceentraîne de plein droit la mise à disposition de la Fédération eaux Puisaye Forterre des biens meubleset immeubles utilisés, à la date de ce transfert, pour l'exercice de la compétence « eau potable ».La Fédération Eaux Puisaye Forterre et les communes de Bazarnes, Bessy-sur-Cure, Deux Rivières, Lucy-sur-Cure, Prégilbert, Sery et Trucy-sur-Yonne réalisent un procès verbal contradictoire qui sera transmisà leur service de gestion comptable.L'état de l''actif et du passif transféré par chaque communeà la Fédération Eau Puisaye Forterre etétabli à la date du présent arrêté est joint en annexe à titre indicatif.Article 3 : Le présent arrêté entrera en vigueur à compter de sa parution au recueil des actesadministratifs des préfectures de l'Yonne, du Loiret et de la Nièvre.Article 4 : Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sapublication :e soit d'un recours gracieux ou hiérarchique. L'absence de réponse dans un délai de deux moisfait naftre une décision implicite de rejet qui peut elle-même être déférée au tribunal- administratif dans les deux mois suivant sa notification. il en est.de même en cas de décisionexplicite de rejet ;» soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif (22 rue d'Assas, 21000 Dijon).Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application informatique Télérecoursaccessible par le site internet www.telerecours.fr.Article 5 : Les secrétaires généraux des préfectures de l'Yonne, de la Nièvre et du Loiret, les directeursdépartementaux des Finances publiques de I'Yonne, du Loiret et de la Nièvre, le président du syndicatmixte Fédération Eaux Puisaye-Forterre, les maires des communes membres et les présidents des EPCImembres, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrété dont copie leursera adressée, et qui sera publié aux recueils des actes administratifs de l'État dans les départementsde l'Yonne, du Loiret et de la Nièvre.
Fait à Auxerre, le 2 5 NOV, Zflzbit a Orléans, le 2 Ï NOV. ZÜZ' Fait à Nevers, le 25 NOV, 2024
Pour ie Préfet, Pour la Préfète et par délégation, Pour la Préfète et par délégation,La Sous-préfète, Q( _Secrétaire générale, Le secrétaire général, # Secrétaire-général,
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Pauline GIRARDOT Nicolas HONORE Ludovic PIERRAT
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BUDGET03001BAZARNESEAUListedesempruntsdelacollectivité,budgetEau,fournieàtitrepurementindicatifEndatedesituationdu09/10/2024-||CapitalrestantfoaieM%:Mmfi......mma_œ_;&_Mfiwæ_flmEtablissementbancaireidûau|31/12/2024B07/05/2009130000,00€|CréditAgricole-18175,78€16/04/2014190000,00€BanquePopulaireBFC.97171,74€L-28/02/2025144915,00€BanquePopulaireBFC144915,00€||_N.15232127eEchéancedu23/10/2024de3174,41€dont596,53de23/10/2024152918,00€CaisseDesDépôtsetConsignations!capital
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03091EAUBAZARNES
Exercice2024BtB2Votczafded'uitif@itogONTEUSETATDEL'ACTIFETATD'ACTIFavrétéau18/10/2024FOURNXTITREPUREMENTINDICATIFCONPTETENUDESTRAVAUXUEFIABILISATIONENCOURS-___—=.-|-|CMVENTAIREDESIGNATNDUBIN(MATEASOUISINIONEoOUREEL|VALEURGRUVEËäafiä.mVALEURNETTE|2015/20%;0061!SCHEMADIRECTEURAEFPHASE1u23:12:2045L500,000,00/6.60500[2015-200-01—ETUDEDIAGNOSTIQUE01:092015—|Cans)20584,600,00dc20583,60"2016,2n3io0TETUDEDIAGNOSTICPHASE220047201810ants)60.606.06o,ne100,00|2046203502ETUDEBAGPHASE12207301822921520002262152|2017:203001PARUTIONGROUPEMONITEURSCHEMADIRECTEUR26112047237526Dus2325252019-203-0001PARUTIONAVISAPPEL13OFFRE|26082021125328530,6125326,63;.1205960-(.007205814114STATIONPOMPAGE111;197040ants«89,05UGù40—|RENFORCEMENTSUPPRESSEUR_61:61;2060016ants)11947.98;0,00__0.00;1z__TRVXSTATIONEURFRESSIONn01/017200310ancs)735608,0,600.001E15R008TRAVAUXRESEAUEAUPOTABLE1ERETRANCHE31/12/200846ante)227107501567769136264,50_|13|VANNESBOUCHEACLERUETIŒEU01:01:200310anis)_4391.949001002"RESEAU0161145340an(s)845080.06.062011-2456-01_EXTRÉSEAULOTISSTCHNORDCR/06-2011apants)—10610,61420,2711347292072-2156-1ANNONCEMARCHERENOUVELLEMENTRESEAUEP2305720124tanis)234955,345872,85170212512012-2315-3BALLONCHARLATTE500L/STATIONSURPRESSIONZ0/02:201216ants)2664830—20132156721StalionsurprassiontraveuxpormpestetatihtationJ20/08/207310ants)E2582647-2014-2156-01CHANGEMENTROBINETVANNES0612201410sn45310434002016/2156:001MODERNISATIONJAVELLISEUR-64162016|10anés)1167.002016-2136-01|FOURNITURESRESEAU16677201610anfsi504,082017:2158:001iREHASILIEATIONHYGRAULIQUESTATIONDEPOMPAGE|1w64:2017ans)G377,402018i2156G1!POMPEDOSFUSE26/G6/201810anis)1105.362021-2186-0001—REMPLACEMENTCPTEAUPOMPAGE|06/05/205416an(s)_14262025.2413RESEAU'G1/04/197340anfs)45439104513819iRESZAUi40anfs)1622.2816865445.5891,16,5RESEAU)0L1398040anés)52158,3957780.67053,9612323,766_RESEAUo1:01/Ë40anés)044,252922.24-101,111011.107BOITIERSELECTRONIQUES—)u017017155I16ants)_3820,483829480,600,008RESEAUEXTENSION_:.._a..:wâ40ants)21548,0512927,55538,55_#07re7sei1714s16.353535892117082,62343036,49,|2014-2168-4MECANISMECOMPTEURWOLTEX|230087201110anis)476,45476,490,004.00P2054-2168-2-20COMPTEURSEAU16:09/205710an(s)1082621082520.60__66l201377563ARMOIREELECTRIQUESTATIONDEPOMPAGE20/11:201716anfs)#131,504131500.60_c02042-2156-120COMPTEURSFLODIS7508201216ants10RZ€21082,620,000.00|267521561FHOTOMETREMESUREDUCHLOREMICRO10001702201546anes)47856382,8547,547.8521582016-2158-1COMPTEURSDIVERSCALI3RES-|05/07/201610anis)5389741s088740,660,6021582017/2158,001COMPTEURMEISTREAMDND-_1'31-04:207710anûs)848,82508,10)u4.68254,062358-2017;2168/007COMPTEURETFOURNITUREDIVERSE/S3GOMPTEURSZENNER_08-02/201710aifs)569,403168456,94176,62215E201712158002CUMPTEURPOURCOMPTAGE28117201716an(s)s18.06309.6051.60154.802158)_|2155-0001-2018COMPTEURS50compteursZenner12:11/20181Cants)_1526,00813.001620650.4012458PosukatUnucT_1645676145183740357743152024-2315-0001TRAVAUXINTERGO-LOT1271681303481349570.00Ëo...1319672315Resullat!)8131967__060!e51315,muGrandSomme__|0—_8640897435510728TËS78565,07
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EDITIONHELIOSPoslecomptableBudgelcollectiviteExerciceExtraitde|zbalanceauxilairegeneralearrêtéeàladatedu089009SGCCHABLIS03001EAUBAZARNES
2024ImmobilisationEditiondu—09/10/2024-16:53LibellécompteauxiliaireNumérodecompteparnature-Libellécompte|BEdébitBEcrédit|Soldesdébit|Soldescredit|131/1999/1-SUBVENTIONRENFORCEMENTSURPRESSEUR131-subvéquipt_|0_7268880__72688.8131/1999/1-SUBVENTIONRENFORCEMENTSURPRESSEUR1391-subvéquipt29144,94_0}291449402012-131-1-SUBVENTIONPOURRENOVATION131-subvéquipt..0_200000200002012-131-1-SUBVENTIONPOURRENOVATION1391-subvéquipt6535,5906535,5902015-203-01-ETUDEDIAGNOSTIQUE131-subvequipl02278022782016/203/001-ETUDEDIAGNOSTICPHASE2)131-subvéquipt_013560__1356:2016/203/001-ETUDEDIAGNOSTICPHASE2_1391-subvéquipt_J13,560__1356...02016/203/002-ETUDEBACPHASE1__131-subvéquiptO17432,4401743244,2017/203/001-PARUTIONGROUPEMONITEURSCHEMADIRECTE(131-subvéquipt_0885,50885,52019-203-0001-PARUTIONAVISAPPELDOFFRE1131-subvéquipt0,984,880984,8890002917036835-SUBAGDELEAUCONV108651131-subvéquipt-O4726,02;04726,0290003330974035-SUBVAESN1073835131-subvéquipt053.06053,0690003382732135-AGENCEDELEAUSUBV1096922131-subvéquipt0819520-819,5290005153000231-SUBVAGENCEDELEAU|131-subvéquiptN0585.64;0_585,64Soldedébiteur3131|0121809,86_0121809,86Soldecréditeur_|1391_35694,09,D35694,090
Préfecture de l'Yonne - 89-2024-11-25-00002 - Arrêté Inter-préfectoral n°PREF-DCL-BCL2024-1127 du 25 novembre 2024 portant
adhésion des communes de Bazarnes, Bessy-sur-Cure, Deux-Rivières, Lucy-sur-Cure, Prégilbert, Sery et Trucy-sur-Yonne 9
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04001_CO23BALANCE_AUX_GEN_089009_2024100960970489335
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BUDGET13002
DEUXRIVIERESEAUListedesempruntsdelacollectivité,budgetEau,FournieatitrepurementindicatifN°Établissementd'emprüntm......u:mm...m:.........w_mmu__.mfimflw:...Montantdel'emprûnt|DatedefinMMŒM..._R31/12/2024
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13002EAUDEUXRIVIERESExarcice2024dictiBlo180YotTotibyRS0ETATDEL'ACTIFETATD'ACTIFaurôtéau09/10,2024FOURNIATITREPUREMENTINCICATIFCOMPTETERUDEYIRAVAUXDEFIASILISATIONEKCOURSN°INVENTAIREDESIGNATIONDUMENATEACTUSSITON,gzo....:flflm'!VALEURSRUTE|AMORTISSEMENTSä.wä_uVALEURNENTE_A2012-205-1|ANNONGEMARCHEALIM5AUPOTABLEDIAGNOETICDUSERYA0i0s-20t25anis)13039.7681363976000.00]ÉTIDEBACPHASEZ|ETUDEBACPHASE2.21,082023;47643,63U0l4,0017B33.63INTERCONNEXION|INTERCONNEXION;;GIA0:2024)_171623,00_0,001718422018-203-1ETUDERUEEGLISEETBONNIELLESEPT16713102058Ay7000234000____6600,060244000|20162092Convenlionmaltnseouvrage-accoläyc14,04/20375anis)2567.262587.200,000,60i|2017-203-2ETUDEBACSITUATIONCOMPTE._n16-10/20475anis)14546,7316648,53ool—204F:2037018-205-4Schémadrrecteur-CRAVANT|0606707hG'anis)55046,242516751—6.020478,73202u__2018-203-5convention2017-E-114programmebranchementplomd2017-MissionD05:09/201692300924,00(.60.00205_2020-203-6MOQUALITEEAUCRAVANT|G8/10/2020—|Sant)_#070,74";0,00160919303ResukalB-I112754,720,005222528BATERI5('E#6SCAPTAGE(91167072Dangs)j2550cca—ZeEgGa211Resuftatn258,040,60[258,04213RZ335-1|VANNESRESERVOIR2EAU2006201315anfs)2536741691236.0864551-213RestiiarT,-)2535.7416912330.6084851i2786A2012-2156-1COMPTEURDN1901GCHATEAUD'EAU;03/05/201215an(s)1300,32834,650L21164A2156-2014-1POSEETFOURNITUREDUCOMPTEURWTI[DNT00P16L[e05201315aniss1566481£3%,870,00526,61A2156-20151CREATIONCOMPTEUREAUM.BARNIZRRUEDuMOULINJAC1410472095T0anis)593,33)356,02—000237,32AZ156-2016-2CREATIONCOMPTEUREAUM.LIAILLARDDGOS12042035L10ands)580,92354520,000—236,40AZ156-2016-1VANNESECTEUR-RUEPOTERIE-MOULINJACQUOT;___|e7i7/2046Wans)22*26634646.09_27636A2156-2016-2BrA13U-tueaumoulnjecquet-delepl07/07/201610angs)540,55375,42)0.00162.12A2156-2UT6-2Branchementeaupoiable-COMPTEURPURGEQUAISTN284671201810an(s)____20860146,16;c.ôù6264A2156-2016-4VANNESECTEURCHEMINDUCANAL_28:07/201610ants)_#18,46292,95_c0ù125,51A2156-2016-5Branchementeaupoteble-ruedesantepallaye1508720181Cançs)G26.83|__440,0200188,61AZ156-2016-6Branchementeaupotabls-RUEDELAMAIRIE20/GNI610ants)2387.57:830,02.00727,55A2156-2016-7PEPARATIONPOMPES)]_|st1200810an(s)1770,58—53942ce234,14)3140COMPTEURSETRECARDSPOURCENTREBOURG061111201315anfs)13687,60,b516,630.005469.57"DivessFicheinventareinexistante08/'11:2013:15anis)|3om._..ä.u60d,0c-3051.761|RESEAUEAUe61:01;1960Stants)|15244,9015244,900,000.00]|"AEPCREUILLYPÉRIGNONB'nG101195750anis}186356,31105479,08]0,08247623|PROTECTIONCAPTAGE01/04/155450anis)2641511479,240,00118237TRAVAUXRUEDUPORT01611981S0enfsl1175.83117583600;VANNEo)010171682|G0an(s)UE415,71415710.00MOULINGRENAND01617199350anfs)—7766514498,773257.74BRANCHEMENT);G1/01-596450an(s)E1325041329000.00REMPLACEMENTPOMPEDOSEUSEB01/01/3968skangs)_75652736,54)0.0DIAGNOSTICRESEAU)£1:01/199750anis)233.43233330,00)DIAGNGSTICRESEAL;-61-01:199850anfs)27523.90_1235562Ni14468,38TRAVAUXRUEDORLEANSTn01701/199950anfs)45682,6622853956026828,712TRAVAUXRESEAU66770l'o1:01/197050un(s)62385,02B2388,02)"0.00i0.00—2GROUPEELECTROGENE;61:61/200150ants)s99.56s98.860.00]0.002010-2156-1TRANCHEEEXTENSIONAFCHEMINDUCOLOMSIER704/11/207050ants)1933,57502,710,0071430.66209721564RENFORCTEAUPOTABLESFECSTNICOLAS-SUEDUPORT23165/201150anis)172850,3335967860,0013701247201221561|EXTENSIONDUCROT-0705201250anie)1518050527,600,601167,45|2012-2156-2EXTENSIONBARAGUEÀGOUTTÉ_08/07/207250anis)2216520.0,7019,15)2012-2156-3|SURPRESSEURCHEUILLY_10:08:201250anfs)10728.00339,842012-215€-4STATIONEMETTEUR-RECEPTEURRADIG117:05;201250an(s)462236s.cu3265242012-2156-5RENFORCEMENTALIMENTATIONEAUPOTABLEu]41112201250ants)163902-0,00c0ù2013-2156-01RENFORCEMENTAEPCERTIFICATDEPAIEMENTN010U17/042013.U(6:00/201350anis)1réos50|C0qnA2014-2156-1|MISSIONMAITRISEDOEUVRETRAVAUXEAUPOTABLERENOUVELLEMENTRUEDARBAULT|31/12/301350anis}'786410605134882015-2156-1REMPLACTBALLONHYDROCHOCMARS201508/07/201512an(s!)1127.640.00563,872075.2166.2REMPLTCOMPTEURPRODUCTIONSTATION2408201812an(s)545,82357,200.00178,522015-2186-¢RENOVATCANALISATION3RYONNE311212015850an(s)—Z'676,28428,24B0,002245.042015-2156-5RENOVATBRANCHEMTSRTEIRANCYRUETGURGUED|3412201556anis)1912,09405,920,001606,172015-2156-6|RENOVATCANALISATRUEÉMOULERIEU31712201550ants)6523,301043,140,00-5480.162015-2156-7{RENOVATCANALISATIONRTETONNERRE-31712:201550ars)1271.53203340.061068,082015-2136-8RENOVATCANALISATRTEFOSSESNOV2015-|atnziois—|sdanfa)4084&1653.60o.c63431,312016-2156-1"BALLONHYDROFORTSURPRESSEURCHEUILLY.25108201612an(s)i3203,50160428_ocol...1604.222018-2156¢REMPLBRANCHEMTPLOMBACCOLAY-ZEMETRANCHE|ev2ets30angs)196126,5232875500.c0163451422019-2156-1_INSTALLATIONPOMPEREFOULEMENT-STATIONPOMPAGE061051201910ants)]1565,511422.260,00_243331207621562COMPTEUR27RTEDEPARIS)26105201910ans)5432,822173120,002269.70}2019-2136-3ADUCTIONEAU-VANNESECTEURRUEMOULIS020772019|16ants)718485287397——0663910,98;2018-2156-4|VANNESECTEUR-IMPASSEPOTERNE02077201530anis)534,658¢600c_54965)3018-215€-5|INSTALLATIONNOUVEAUXCOMPTEURSCOMMUNAUX2207201610ants)4°379,581751.81oeo|02887721"RESEAUEAUGUINGUETTE)&1/01/200250an{s)3238651295460.001943252166201683—AVANC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Préfecture de l'Yonne - 89-2024-11-25-00002 - Arrêté Inter-préfectoral n°PREF-DCL-BCL2024-1127 du 25 novembre 2024 portant
adhésion des communes de Bazarnes, Bessy-sur-Cure, Deux-Rivières, Lucy-sur-Cure, Prégilbert, Sery et Trucy-sur-Yonne 13
EDITIONHELIOSPostecomptableBudgetcollectivitéExerciceEextraitdelaBalanceauxiliairegénéraleureteeàladateduDocumenttournàtitrepurementindicarif08900913002Immobilisation09/10/2024LibellécompteauxiliaireSGCCHABLISEAUDEUXRIVIERES
Editiondu
Numérode83_...8parnature-LibellécompteBEdénitBEcrédir|SoldesdébitSoldescréditETUDEBACPHASE2-ETUDEBACPHASE2.131-subvéquipt024603024803.................18-DIAGNOSTICRESEAU1131-subvéquipt0_16290,7016290,7|18-DIAGNOSTICRESEAU1391-subvéquipt553877|553877_.19-TRAVAUXRUEDORLEANS131-subvéquipt0019-TRAVAUXRUEDORLEANS-1391-subvequipt329295O32929522-RENOVATIONINSTALLATIONPOMPE131-subvéquiptO148610)22-RENOVATIONINSTALLATIONPOMPE1391-subvéquipt|3863,8603863,8623-REFECTIONRESEAUEAU131-subvéquipl06812023-REFECTIONRESEAUEAU1391-subvéquipt1705-01705B26-RESEAUEAUCHEUILLY)131-subvéquipt_B01763026-RESEAUEAUCHEUILLY1391-subvéquipt;4387.861038786il28-AEPRUESBLEUEETSTMARTIN131-subvéquipt0487530_28-AEPRUESBLEUEETSTMARTIN11381-subvéquipt_9750.6°o87506)30-TELETRANSMISSIONCELLBOX131-subvéquipto910O—30-TELETRANSMISSIONCELLBOX1391-subvéquipti200,20200.2)u38-EXT+BRANCHEMVALDUGUETTE1391-subvéquipt14,64014,6440-INSTALLATIONPOMPE1391-subvéquipi_7.4407.44o45-EXTENSIONRUEDEJOUGNY131-subvéquipt03009,03009)45-EXTENSIONRUEDEJOUGNY1391-subvéquipt_361.080,361.08046-EXTENSIONVALDUGUETTE131-subvéquipt—07320732'46-EXTENSIONVALDUGUETTE11391-subvéquipt146,40146,4_0;/48-INSTALLATIONDUNEMETTEUR131-subvéquipt07620762L)48-INSTALLATIONDUNEMETTEUR1391-subvéquipt165,230165230|-41/2007-CREATIONDUNPUITS131-subvéquipi03720372|]41/2007-CREATIONDUNPUITS1391-subvéquipt';59,52059,52042/2008-AEPRUEORLEANS131-subvéquipi_70886208862nm.\.moomAEPRUEORLEANS1391-subvéquipt1417,9201417,9202018-203-4-Schémadirecteur-CRAVANT131-subvéquipt0812081212012-2156-4-STATIONEMETTEUR-RECEPTEURRADIO131-subvéquiptn089908992018-2156-9-REMPLBRANCHEMTPLOMBACCOLAY-2EMETRA_[131-subvéquipt_©33417603341762156-2016-8-AVANCESURMARCHEAEP131-subvéquipt01091300109130'90000073638831-AMORTISSEMENTSDESSUBVENTIONS2008.1391-subvéquipt]33,440334490000117693631-AMORTISSEMENTSDESSUBVENTIONS2009.1391-subvéquipt142,701427'S;90000136110141-MIGRATIONCOMPTE13911391-subvéquipt6729,950—672955[90000891594331-AMORTISSEMENTSDESSUBVENTIONS2010.—11391-subvéquipt227,550227,55B90001855257731-AMORTSUBVENTIONEQUIPEMENT2011.1391-subvéquipt)255,620255,62B90002646701531-AMORTISSEMENTSDESSUBVENTIONS2012.1391-subvéquipt255,620,255,62.90002648740035-SUBVENTIONBRANCHEMENTPLOMB-ninv2018-131-subvéquiptB0_144000A190002720806435-AMTSSUBVACCOLAY1391-subvéquipt5960,0605960,06B90002855340131-SUBVEMETTEURRECEPTEURSTATIONDEPOMF131-subvéquipt;O15955090002855340131-SUBVEMETTEURRECEPTEURSTATIONDEPOMF1391-subvéquipl2282.0602282.06LL90002858063335-AMTSSUBVACCOLAY+CRAVANT1391-subvéquipt8242,1208242,12Bi_'90003127993835-AMTSUBS1391-subvéquipt'|__8242.120824212P190003145830031-AMORTISSEMENTSDESSUBVENTIONS2013.{1391-subvéquipt108504085,04B90003281086235-AMTSUB1391-subvéquipt_8242,1208242,12P190003395301335-AMTSUB20221381-subvéquipt8242,1208242,12B90003488092631-AMORTISSEMENTSUBVENTIONS2014,1391-subvéquiptB1076,2401076,24—B90004820881331-amtssubvagenceeauL1391-subvéquipt0.31518031516_ISoidecréditeurdu131_LIRi|0313319630_313319,&3L__|Soldedébiteurdu1391r1391|_80075,83080079,83:0
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adhésion des communes de Bazarnes, Bessy-sur-Cure, Deux-Rivières, Lucy-sur-Cure, Prégilbert, Sery et Trucy-sur-Yonne 14
w0EALARSTLUCYSURCUREExercies2024StdsEGmG06537COCC1T00'tsDWIRED*
ETATDEL'ACTIFETATD'ACTIFmrétéau09/10/2023FOURNIÀTITREPUREMENTINDICATIFCOMPTETENUDESTRAVAUXDEFIABILISATIONENCOURS_-—2——L"ComomNNVENTARDESIGHATIONOÙMENOATEAGcAHss:2_Ëo..:wfi'z_VALEURGRUTE»!fluä.ñ«æ.ämVALEURNEVTEcunnpEeTi|ACOMPTESCHEMADIRECTEURlox0s2016_danss84,580.0L06hoeash"AEMEACOMPTEETUDERESEAUEAU0anis){fs22573TT0.0¢0.0611423573,;;1.q14820,31B0ù0,60}1692031u|SCHÈMEASSAINISSEMENT—Ganis)_425547255,47TG0,00|'cé26857€266370,00TàAPENTIPOURPOMPEDERELEVAGE17:06/200€36ands)2406562404.580005,00|_7404662404560,110001[TRAVAUKRESEAULUCY0161119744Gants)10GS6441693844"G.où6.0010|POMPEPUITSESSERTu;15an(s)2830.86Z830,86Gau6.n3TABLEAUELECTRIQUEESSERT15ants)2.,æ........fi236612C0,002POMPEDOSEUSEESSERT15anés)4674510,600,60|acrewewerueusŸPOMPEDOSEUSELUCY15anfs)1090.664601.686,26ecsémiieNEsS}POSEREGARDSTATIONDEPOMPAGED'ESSERT_|2811201715ao{e)1445.42oco]725665POSEVANNE01471220000ants)4296,00uq_152740ACPESSERT;b1:07/200715ants)_1535.210,000,00_TFNVOBRANCHMT|[RVXENREGIE/NOUVEAUXBRANCHEMENTS31/12/201030ancsi.14578-0261686/6218BCOMPARATEURCUVEDISQUE)320300418anis]36344O.600)18BRANCHEMEN|POTEALINCENDIE30anis)218000,004115;18]|19NVOBRANCHMT|TRAVAUXENREGIE30an(s)600125487_1S-NVOBRANCHMT_TRAVAUXENREGIESRANCHEMENTSPLACEDELEGLISE-GDERUE-RUEDESGRANGES#anfs))0G03325.722___EXTENSIONRESEAULUCY_40ants)008_86320SBRANCHEMENTEAURUEPETITVAL330ants)0001055022UNVOBRANCHMT|TRAVAUXENREGIE2015S')21711201|3Gangs)0,00/547659,2007/21567;|ACQUISITIONMATERIEL25:05:200710ants)s_6897.0020081215611REGARDS+COMPTEURSDEAU_2607/200%Wans)T2719.510.601337,73,2008/215612MATÉRIECHANGEMENTDEPOMPE26:07:2008@an(s)-365000,00000!2008/2156;3TRAYAUXTRANCHÉEBRANCHEMENTEAU28/07/200830unts)336,60000R0.00200B-2156-9POMPEDOSEUSEESSERTu61/C1/200815ans)2449,55.00326,572021552ECHELLESRÉSERVOIRLUCY-G1i017200830anis)_3405074,001926252909-2156-15[RAVAUXVANNESSTATIONPOMPAGELUCY.c317121200930arés))3501.50:4,6015705320:0-2155-1|NOUVEAUBRANCHEMENTPLACEEGLISEESSERT|ofin1201030anfs)542,30,0008—2010-2150-2—NOUVEAUSRANCHEMENTGRANCERUEESSERT;)|610120160angs)508,51ool2511-2166-1_ECHECESRESERVOIRÉAU/ESSERT02092071|30ança)3308.690.6020117215677NYXBRANCHEMENTS/NVCOMPTEUREXTFRIEURRUEDELARIVIERE31:12:2051ans)-2507,74se2012-2156-1WXREGIENVXBRANCHEMENTS11FROISEGL-RDIJARIPYAZ-7ABR;31/12/201230anis)__780487o.001-rsie|COMPIEURSETREGARDSRESEAUEAU0dC/07/202130anis);TaéGéi-.00es<scuv|6REGARDSGCOMPTEURSNVOBRANCHMTSEXTERIEURS231047202130an(s]1,718,70E2STATIONPOMPAGEDUGRANDVAL-73112:200415an(s)B2738,41[21NVOBRANCIHMT|TRAVAUXENREGIE20161°34/12/201530an(s)1422376jrés1212COMPTFUSsy|COMPTEURSTATIONLUCY__—|orres2038T7anfs)536,202156/14/1MATERIELDESECTORISATION|es/dg/201430an(a)8727.0221561571|COMP[EURSREGARDSLUCYESSERT12110201515anis)|4796.882i)ccnsbrtus57aTG|COMPTEURSTATION14/03/2018Zans)L117900215671671REGARD|COUVERCLEREGARD_110820167ants)|888,742150-16-1COUPTEUR01TRAVAUXENREGIE2018_312201830anis)_7026129552012PAVPE[OSELSE;VOMPEDOSEUSELUCY_29:042022!15anfs}2525.001%EPSTEUR=TCOMPTEURSTATIONPOMPAGEESSERT2241220227anis!537,34oSRARREGARDSCOMPTEURRESEALEAU)02:10/20233¢angs)s21.592167FÉGARUsut!COMPTEURetREGARDmigassequFourneau22/04:2024__476,45i_2156-24-2-REGARDS|REGARDSFOURNITURESRÉSEAUGrandeRuees__[.189587BORNED'INCENDIERRETCE563,47CHANTIERRN6RIPOUTEAU-Qanis)__)179,92_TRVXPGSEFOURNITVANNESo3110772005Sanjs)faeciof—TERRASSEMENTSUITEFUITE|276720085ans)697,99TRVEBRANCHEAU_11:09/2008Sanis)_512,18FOURN+POSEMATERIEL;05-10-2006Samss375,35|TRAVAUXRESEAULUCY-01077198840ants)_8669677806.52__|TRAVAUXRESEAUTUCY0101/198840sntst54050377445888CAPTAGEESSERT)01:07/1970sGançs)7135.60715,60e.CANALISATIONSESSERT040111978aCans)1147480110055,54_nc1628TRAVAUXRESEAUESSERT))01/04/1905écantsr-2140.7911605.440.00_17535POMPEPUITSLUCY81017199115anfs}238722318,72.000,00|)e]167060.54795798,340,0071252,0616TT|TABLEAUECECTRICITESTATIONLU—5122003T13an(s)5885.52s8essy-0.00c.où2008-2156-1COMPTEURRESERVOIR_10:11:2009—"7anis)193,18283,180007cau2009-2156-2lerrassemenstationpomgageesserl30/11/2009130ant3143181668,095,00763522010-2156-1TEOMPTEURSTATIONLUEY061612010_|Tan(e)_696,14556,140,000,002016-2153-1COMPTEURSTATIONESSERTu241412018|Tan(s)i715.2¢715.16.000.042915254-CHAPOUTING|COMPTEURGENERALCHAPOUTINS|060a2020T7ams2110.28]ace38_-K0n1205502368reservoirLucy|ZEMEACOMPTETXRESERVOIR01/08/2016202}es5717448|133407400043833.742168SECIORISATION|COMPTEURSECTORISATION)C1/07i2016_|30angs)504460,1177.08)v.où3857.552152018poripeEssen|POMPESTATIONESSERTS27/672018—!30anis)4626121778,500,00385262_2155-2018pompeLucy|REMPLACEMENTPOMPESTATIONLUT_2707/2018—30ams)2554Eee2158Resulial_|830264525339480,60576856.99!GrandSomme)iL.2165713_127797830,00143859.30
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EDITIONHELIOSPostecomptableBudgetcollectivitéExerciceExtraitde(abalanceauxillairegénéralearrêtee&ladate<ymanteptirementmaicani089009233012024Immobilisation
SGCCHABLISEAUASSTLUCYSURCURE'(Libellécompteauxiliaire203/13/1-4EMEACOMPTEETUDERESEAUEAUEditiondu09/10/2024-16:53
2158SECTORISATION-COMPTEURSECTORISATION2158SECTORISATION-COMPTEURSECTORISATION2158t'éservoirLucy-2EMEACOMPTETXRESERVOIR2158réservoirLucy-2EMEACOMPTETXRESERVOIRSoldecréditeur__00mTS
Soldedébiteur
iNuméiodecompteparnature-LibellécompteBEdébit_BEcrédit_|Soldesdebit|Soldescrédit_(131-subvéquipt671067101131-subvequipt02228o22281391-subvéquipt519.820519820131-subvéquipt0185920185921391-subvequipt-—4338110433811__0___as—P"SO671/20820g201491Î.wa.ms'u-__4857,930_4857,93Q
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AEAUPRECILBERTExercire2024ETATDEL'ACTIFÉTAID'ACTIFarrêtéat0%/10:2024FOURNIATITREPUREMENTINDICATIFCOMPTETENUDESTRAVAUXUEFIABILISATIONENCOURSCompteM'INVENTAIRE|DÉSIGHANONDUBIENloATEACCANSIIONAseen|VAEURGRUTE|sE1ETES|-yALBURNETTE203_|2017-207-001|RÉCHERCHEFUITESURCANALISATION.12:07/2047T6034,01,008870.05934,09_203__É2oi7-362007|HONDRAIRESTEMPSPASSEEETUDEETDIAGNOSTIQUE;@s/10/20172032606.060,0021132.80!Wi206-263-003_;MONORAIRESATDDU25102018_|425117201815268,14L,00Dûb1620804205Resultal)qB33174,95.003,0023174952051—0MAIRIE;34:12/2004Zants218872185760013,002051Resullatoiq218,87218570008-4,0015—|TERRAIN)01012006|Ganis:48,780.00,00048,78_.43,78Oc-0.0048.7816RESEAU6104159140ants}u2COC,S47600,11oW00,40[43RESEAL61077185936anis}4863.31272,170.06194,3942RESEAU|£1/01/2001A0anis)1562.46858.640.08703,5233RESEAU0401/200210an(s)gau,et&00.61=oon00034CRÉSEAU(541517200740an(s)276,6311438000112252A-RESERVOIRFAUPOTABLE|28112008|4lan(s)]3608,46j1788830.602152522007215611_EXTENSIONRESEAUEAUS;0210200740anis)027,71435,970,60591742006771561|REMPLACEMENTVANNESi2070512008#0ants)—20esa11549,200,002404.112010121561POMPEMULTICEL-ULAIREMOVITECV126KS&1507205010ante)2177.522477.520,003,002011-2136POMPEMULTI-CELLULAIREVERTICALE"KSB"—070720711478750,60,où01478752011-2156-01POMPEDOSEUSESTATIONPOMPAGEE07/07/201110anfs)164423644230,60211-2186-02EXTENSIONRESEAUEAU-ROUTEDEBESSY07:07/201110anfa_1982451.962,460.00|2013-2186.03POMPE/PUITSSTATION-3008201110an(s)2942,55204288_0,00|2015-2156-05TRAVAUXELECTRIQUESPOURPOMPESUR-FRESSÈURUai11201110anis}5551,075551,070,00120732156INSTALIATIONPOMPECILLITMEDOXGESURFRESSEUR0804720010ans)_TB252011242680,002015.2156-001BORÂNEINCENDIEDNEUSAYAROGDRUEu19/10/201515anis)3325.081773360,002075-2156-002COMPTEURDNEGFLOSTAR0]011122045£10ans)1065.368s22el_0,002017-2156POMPECILUITMEDOXG625:04/2087anisy-1647.041547,000002018-2456-001COMPARATEURVISUELCLCTMATDEMESURE25104:2016843,120,000,002020-2156-001MODERNISATIONRESEAUEAUPOTABLERUESDESCANNESETMICHESL110/20803607,966060.002022-2156-01.__|Changemen:compteurMDECOURNEAU12410/2022&65000020p.ec2022-2156-02fiontwsesu_branchementBote|ardin2411112022i29460-6c0,002022-7156-03|BranchementsruedesMiches247111720221972.08oc0.0020232185"Reragl1elapempen2REDT/2025534,500.00.60TMAIRIE311272004TCzn204,88304,0%0.003A-RESEAUEAUPLUVIALE29/11/2005|4Dançs)_13072,27SATBS3_0,605RESEAU,01/01/197340ançs)538680522887_000_5__RESEAUO1014e7540an(s}165402510340260,0LFRESZAU_0170111681—,40anfs)9557.82_9557.626.00&ERESEAU0101468440angs)11084091077250[l'2186§RESEAUU1:01:198840mts8245,355954.620,002155Resuttatn-108011,5577097440061-[GrandSormmei-1314541571318,36]0,00R
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EDITIONHELIOSPostecomptableBudgetcollectivitéExerciceExtraitdefabalanceauxiitairegénéralearrètesà|adateduDogumentTourni2titrepurementirdicarifEAUPREGILBERTDadrooru
Libellécompteauxiliaire2A-RESERVOIREAUPOTABLE1131-subvéquipt
2A-RESERVOIREAUPOTABLE1391-subvéquipt3A-RESEAUEAUPLUVIALE131-subvéquipt3A-RESEAUEAUPLUVIALE1391-subvéquipt2018-203-001-HONORAIRESATDDU25102018131-subvéquipt90002704396635-SUBENTION80SUR6080AIDEETUDEDIAGN1Soldedébiteur—Numérodecompleparnature-LibellécompteBEdébit—|BEcrédit|SoldesdebitSoidescrédit__00902/405.94059,)00032091443,961443,960002594|0CE4832)o0115371849,861849,860
Préfecture de l'Yonne - 89-2024-11-25-00002 - Arrêté Inter-préfectoral n°PREF-DCL-BCL2024-1127 du 25 novembre 2024 portant
adhésion des communes de Bazarnes, Bessy-sur-Cure, Deux-Rivières, Lucy-sur-Cure, Prégilbert, Sery et Trucy-sur-Yonne 18
3aanEAUASSTSERYExercice2024BUCIRHAEESUNGT1OSlEseTRETATDEL'ACTIFETATD'ACTIFarêtéau04/10:2024FOURNATITREPUREMENTINGICANIFCOMPTETENUDESlRAVAUXUGEFIABILISATIONENCOURSCompreMVVENTAIRE|DÉSIGNAHONOÙHENOATEACOUSIIONDUREEo|YAeURSAUTE|Èwzz__%âÈfiäaVALEURNET1;21)2TERRAINRESERVOIRL|01431901Tauss036.067e0,0036,0621*31TERRAINSTATIONPOMPAGE-G1/01/1975d'ante)376.00__60033.17_59.17R0.0669,17|2022-213-1Z@EËB?...portestaliondejronpageJ15/06/20221Can(si]10266160,20160,201261602024-213-1Fnurniture&lposeporteauChaleaudeau|15/04/20241Cante)_2294500.c02293,80|_3895.501860.203S7S,1N|0-2014|BRANCHEEMNTEAL13ROUTEDEMAILLYLAVILLE:CHALMERUJEAN110820141Dants)269,7426.01c.oû1EREGARS+ÉOMPTEURCHALMÉAUCHAMBAULT-u18:12/200515anfe)301210,600.0010!MISENORMESTATIONPOMPAGE13/U4/200810anés)8322850,00c00....._..._,._......o:|FOS=COMPTEURNELF2;_—|ennazorz10anis}11727_000__8160"FONPESTATION_20/10:2008Eants)1164.242.00/_184241îo_1POMPESTATIONPOMPAGE22112207|"bants)5196.020.056.60Jzz61POMPEJAVELLISEUR28:12/201210an(s)_1415.66;6.061415,8642-2013COMPTEURS:4170MM0208201310an(s)131,08000!2008-2156-1VANNES+COMPTEURCONCESSIONRUEDUCANAL317127200916anis)B98.731"0,00)2015221561CHANGEMENTVANNEVERSMEPONTON,1304120351Gants)106G107,042015-2136-2POMPEJAYELLISEURMEDOXG6DECHEZ"CILLIT,_0éfc-201510anis)C1860.407,282016-2156-1_compleurstationdepormpage017114201610ar4s)936,4093,68__2016-2156-2branchementAEPDUBOSePregilber:m31/12:201610anfs)048,1494,51_12017-2456-1branchMGODEFROY221417201710anis}B76,00-Bh,p0i2017-2156-2va_.:vmXECGXG&pourjaveiseur31:42:2017Sanis).__1S7u,56o.mo_Kmaî.q._mm....Rtcompleur25grandeU|31C5:203810anis)-130,6013,06;2018-Nîm.;tegardcompteur..._2722018iGants)__1097,16108,720—2019-2156-1Changementcompleur5rueduCanal06/06/201910anis)540.8654.102920-2156-1chTLORGT2etGRANDCOMBESDESRIVES224097202010ants)453,8045.382020-2158-2pormpeMEDOXG6pourbacjevetiseir22112:2020Wanis)1788.32176,63,2021-2156-1tEFChaîmeauCedeBessy_202110anis}875,m.»_87.65B2021-2156-2|BranchementEPPATINJrueduCanal_u28/05/202446an(s}ago,22!G8022021.2156.3—â:%ë...m:.vannéhautrueduCansiB2307202410anes}46528]95,532022-2156-1|eauRueduCenalBOYERVIDAL"|1508120221Cants)L157182157,18_2022-2156-2remp)nentarmoireelectrique04081202210an{s)s812.10,561,212023-2156-1branchementde3rogardsetcompleursà|exteneur222023_|1Can(s)_2551.02255.102024-2156-1Raran!|compieurdeau2(usde|Abreuvoir__17/08:202416an(s)160,50_0,004EXTENSIONRESEAUEAU01012198036ants}7286,43726843_0,005EXTENSIONRESEAUEAU0301190730anis)1557823050,16151,030-ë-Fomres1)61/61/199910anis)2583,1423837140.0062010—RACCORDEMENTRESEAUEAUPOTABLERTEDEMLV28122010—|15ana)1062.98__922,0810.9370,9¢__|POTEAUINCENDIE001012008|Téavés)243370243370000)0.009MISENORMESTATIONFOMPAGE13104/200610an(s)—419,68419,686,60c002156Résuttai__604564240500,702315.251764047|GrandSomme)-__6és2ig640660,50)2475451"21784.751
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EDITIONHELIOSPostecomptableBudgelcollectiviteExerciceExtraitdelabalanceauxiliairegénéralearrétéeàladateduDocumentfourniàtitrepurementindicatif089009394012024Immobilisation09/10/2024
SGCCHABLISEAUASSTSERY
LibellécompteauxiliaireNumérodecompteparnature-LibellécompteSoldecréditeurSoldedébiteur131-subvéquipt5-EXTENSIONRESEAUEAU—-18991391-subvéquipt
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42401EAUTRUCYSURYONNEETATDEL'ACTIFETAYD'ACTIFarrétéau49/10/2024FOURNIATITREFUREMENTINDICATIFCONPTETENUDES(RAVAUXDEFIABILISATIONENCOURSExereice2024£tesLDdno131VactLotbyDIZ0Se
NINVENTAIREDESIOReAUON(0SENOATEACOUISITON.0URREe|vaeumsmurs|AMCRUSSEMENTS|AMORTISSEMENTS|Vaucumnente|MMOBO0T-2013_FOURNITURELANCEDESOSAGE26092013|16ands)N010,241600,39.00}06l'Vroooi-2nçe|BLOCSREGARDPOURCOMPTEURS05/11/200520antés4né79425,08000!—39371|VRO0G1/Z015COMPTEURDEAUANICENNEROUTEDAUXERRE14057201550ants)_S2L1882,940,00,458,22VRGOG22015clapetderaccordementbarneincand16121207520ants)227,56850660,00RVROGOS2015corpleureaustalionpompage10/12/2015Wanis)007CIRRES293,67_0.0742.52_VAOG2S-2012FOMPEIMMERGEEFLOWSERVEZ1SM3/HA75MMOTFUR5,5KV25081201230an(s)_5120751635520,60348523VACG24-2075REGAROSETCOMPTEUR|BT20ants)140147630580.0eVRECZ6-2014fie2008207450ants)1670.29—300.28s.ou1370.61VRUOZ7-2014neS56ants)28452424309.720,0025142,70VROUDZ3-2016SUPPRESSIONCONDUITÉENPLONSG12/307450anis)24312,002753500,5018576,40VP025-2014ne;20087200950anis)12.956.00_233260n.on1062740)COMPTEURDEAU26'10:200620amçs)133952;/1070701.0026882014-2358-1|POMPEIMMERGEEFLOWSERVE090512011es!5073652270.68U02803,572017-7186-1'@pleur2016-NG201720an(s)_)2160,00/105,60_2052.662018-2156-1POSECOMPTEURDEAUSURDOMAINEPUBLICEFSUPPARTITPLOMB20/64/20182anis]1407,560,351307.22|2014-2156-91CREATIONPUISARD)1.7%6,20[OI1766,202020-1INSTALLATIONNOUVEAUCOMPTEUREAU20anis)4206063.06367,002020-2POMPEDOSEUSE047097202010anis)3612.00903.60|_2108,4020703REMPLACEMENTBRANCHEMENSPLOMBS217127202020ands)3745,50561,545163,662022-2156-01FAGSCTSFosecompteur21Vezelay_Zi20an(s)1174,5058,73115,772156RésuelE)S7040,09:—200423577898&4245819JAVELISEUR61/01/199710angs)281,0221e102|0,002168i2POMPESSURPRESSION;01/61H199810ants)5216995218990,0042BORNEFONTAINECIMETIERE—'-[[0164:200015ants);1976.431976.430,60600ENREPLBRANCHESPLOMBSAUTEREAUu3171212002Z0ants)2152121521G.co0,0018BRENFRESEAUEAL)13042006|20anfs)1696651796,110.00200,5417RACCDTEAUMRROSIERB13:04:200620angs)2385121381—0.0024,702005-2155-7BRANCHEMENT3/12:200920ants)101421626,520,00355,69200521562BRANCHEMENTï31/12:200820ants)40275—319668.0617367|2008-21581|BRANCHEMENIS297122009|26ants)1374.5085288&c481,92|2008-2158-2"DEFENSECIVILE2112200820an(s)-1464400.00512,752010-27158-1*groupeélectrogéneexparS010xideSere210248-0710420901Danfs))1089692!0,005.003RESEAU01:01/198050anis)84813356.00.2537381,4RESEAUDEAUe6161993|S0ans)56859,58;0,0012006775TRAVAUXRESEAUFAU-G1/611062|56ants)22056,720,00,006|DETECTEURDEMETAUX)-017631895|10an(s)_33728_06c0,06]B|__221353021521217760.8065231,26319284,01—478184,11C00147129,90
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