| Nom | RAA N°12-2024-073 du 09.02.2024 |
|---|---|
| Administration | Préfecture de l’Aveyron |
| Date | 09 février 2024 |
| URL | https://www.aveyron.gouv.fr/contenu/telechargement/22936/191195/file/RAA%20N%C2%B012-2024-073%20du%2009.02.2024.pdf |
| Date de création du PDF | 09 février 2024 à 10:49:17 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 16 septembre 2025 à 22:27:02 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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AVEYRON
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°12-2024-073
PUBLIÉ LE 9 FÉVRIER 2024
Sommaire
Préfecture Aveyron / Direction de la Citoyennete et de la legalite
12-2024-02-09-00002 - Arrêté d'autorisation de transfert de biens de la
section des HABITANTS DU CELLIER (COMMUNE DE
LAVAL-ROQUECEZIERE) à la commune de LAVAL-ROQUECEZIERE (2 pages) Page 3
12-2024-02-09-00004 - Arrêté portant autorisation de transfert de biens de
la section de VAREILLES (COMMUNE DE LAVAL-ROQUECEZIERE) à la
commune de LAVAL-ROQUECEZIERE (2 pages) Page 6
12-2024-02-09-00003 - Arrêté portant autorisation de transfert de biens de
la section des HABITANTS DE LA VERDOLLE (COMMUNE DE
LAVAL-ROQUECEZIERE) à la commune de LAVAL-ROQUECEZIERE (2 pages) Page 9
2
Préfecture Aveyron
12-2024-02-09-00002
Arrêté d'autorisation de transfert de biens de la
section des HABITANTS DU CELLIER (COMMUNE
DE LAVAL-ROQUECEZIERE) à la commune de
LAVAL-ROQUECEZIERE
Préfecture Aveyron - 12-2024-02-09-00002 - Arrêté d'autorisation de transfert de biens de la section des HABITANTS DU CELLIER
(COMMUNE DE LAVAL-ROQUECEZIERE) à la commune de LAVAL-ROQUECEZIERE 3
PREFETDE LAVEYRONLibertéEgalitéFraternité
SERVICE DE LA LÉGALITÉ
Arrêté n° du 09 février 2024
Objet : Autorisation de transfert de biens de la section des HABITANTS DU CELLIER
(COMMUNE DE LAVAL-ROQUECEZIERE) à la commune de LAVAL-ROQUECEZIERE
LE PRÉFET DE L'AVEYRON
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'Ordre national du Mérite
VU le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) et notamment les articles L.2411-1 et suivants relatifs
aux sections de communes ;
VU la délibération en date du 03 octobre 2023, du conseil municipal de la commune de LAVAL-ROQUECEZIERE
demandant que les parcelles cadastrées C 820 et D 144 pour une superficie totale de 00ha45a90ca, situées sur
la commune de LAVAL-ROQUECEZIERE, appartenant à la section des HABITANTS DU CELLIER (commune de
LAVAL-ROQUECEZIERE) soient transférées à la commune de LAVAL-ROQUECEZIERE ;
VU la liste en date du 26 octobre 2023 des 17 membres de la section des HABITANTS DU CELLIER commune
de LAVAL-ROQUECEZIERE arrêtée par le maire de LAVAL-ROQUECEZIERE ;
VU la lettre collective d'au moins la moitié des membres de la section des HABITANTS DU CELLIER commune
de LAVAL-ROQUECEZIERE demandant que les parcelles cadastrées C 820 et D 144 situées commune de
LAVAL-ROQUECEZIERE propriétés de la section des HABITANTS DU CELLIER (commune de LAVAL-
ROQUECEZIERE) soient transférées à la commune de LAVAL-ROQUECEZIERE ;
VU le relevé de propriété de la section des HABITANTS DU CELLIER, commune de LAVAL-ROQUECEZIERE du
23 septembre 2013 ;
CONSIDERANT que la demande présentée par le conseil municipal de LAVAL-ROQUECEZIERE et par les
membres de la section des HABITANTS DU CELLIER constitue une demande conjointe de transfert dans les
conditions fixées par le Code Général des Collectivités Territoriales :
Sur proposition de Madame la Secrétaire générale de la préfecture
- A R R E T E -
Article 1 e r : Est autorisé le transfert à la commune de LAVAL-ROQUECEZIERE des parcelles propriétés de la
section des HABITANTS DU CELLIER (commune de LAVAL-ROQUECEZIERE) située commune de LAVAL-
ROQUECEZIERE. Lesdits biens cadastrés comme suit :
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
T él. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
Direction de la citoyenneté
et de la légalité
Préfecture Aveyron - 12-2024-02-09-00002 - Arrêté d'autorisation de transfert de biens de la section des HABITANTS DU CELLIER
(COMMUNE DE LAVAL-ROQUECEZIERE) à la commune de LAVAL-ROQUECEZIERE 4
COMMUNE DE LAVAL-ROQUECEZIERE
Section N° de plan Lieu-dit Contenance cadastrale :
C 820 LE GUIS 00ha40a20ca
D 144 LE GUIS 00ha05a70ca
Pour une superficie totale de 00ha45a90ca
Article 2 : Le transfert desdits biens, droits et obligations mettra fin à l'existence de la section des HABITANTS
DU CELLIER.
Article 3 : Les membres de la section susvisée qui en feront la demande pourront recevoir une indemnité à la
charge de la commune dans les conditions fixées aux alinéas 3 et de l'article L 2411-11 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
Article 4 : Le maire de la commune de LAVAL-ROQUECEZIERE est chargé d'accomplir toutes les formalités
administratives et fiscales nécessaires à ce transfert. Il sera notamment chargé d'assurer la publicité foncière
obligatoire auprès des services de la publicité foncière de RODEZ.
Article 5 : Le présent arrêté doit être porté à la connaissance du public par affichage à la mairie de LAVAL-
ROQUECEZIERE et dans la section des HABITANTS DU CELLIER pendant une durée minimum de 2 mois.
Article 6 : La secrétaire générale de la préfecture de l'Aveyron et le maire de LAVAL-ROQUECEZIERE sont
chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes
administratifs de la préfecture.
Article 7 : Conformément aux dispositions de l'article R.421-5 du code de la justice administrative, le présent
arrêté peut être contesté devant le tribunal administratif de Toulouse (68 rue Raymond IV à Toulouse) dans un
délai de deux mois à compter de son affichage en mairie et de sa publication au recueil des actes administratifs
de la préfecture de l'Aveyron.
Fait à Rodez, le 09 février 2024
Pour le Préfet et par délégation,
La Secrétaire générale,
Véronique ORTET
Préfecture Aveyron - 12-2024-02-09-00002 - Arrêté d'autorisation de transfert de biens de la section des HABITANTS DU CELLIER
(COMMUNE DE LAVAL-ROQUECEZIERE) à la commune de LAVAL-ROQUECEZIERE 5
Préfecture Aveyron
12-2024-02-09-00004
Arrêté portant autorisation de transfert de biens
de la section de VAREILLES (COMMUNE DE
LAVAL-ROQUECEZIERE) à la commune de
LAVAL-ROQUECEZIERE
Préfecture Aveyron - 12-2024-02-09-00004 - Arrêté portant autorisation de transfert de biens de la section de VAREILLES (COMMUNE
DE LAVAL-ROQUECEZIERE) à la commune de LAVAL-ROQUECEZIERE 6
PREFETDE LAVEYRONLibertéEgalitéFraternité
SERVICE DE LA LÉGALITÉ
Arrêté n° du 09 février 2024
Objet : Autorisation de transfert de biens de la section de VAREILLES (COMMUNE DE
LAVAL-ROQUECEZIERE) à la commune de LAVAL-ROQUECEZIERE
LE PRÉFET DE L'AVEYRON
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'Ordre national du Mérite
VU le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) et notamment les articles L.2411-1 et suivants relatifs
aux sections de communes ;
VU la délibération en date du 03 octobre 2023, du conseil municipal de la commune de LAVAL-ROQUECEZIERE
demandant que la parcelle cadastrée B 1253 d'une superficie de 00ha00a20ca, située sur la commune de
LAVAL-ROQUECEZIERE, appartenant à la section de VAREILLES (commune de LAVAL-ROQUECEZIERE) soit
transférée à la commune de LAVAL-ROQUECEZIERE ;
VU la liste en date du 23 octobre 2023 des 3 membres de la section de VAREILLES commune de LAVAL-
ROQUECEZIERE arrêtée par le maire de LAVAL-ROQUECEZIERE ;
VU la lettre collective d'au moins la moitié des membres de la section de VAREILLES commune de LAVAL-
ROQUECEZIERE demandant que la parcelle cadastrée B 1253 située commune de LAVAL-ROQUECEZIERE
propriété de la section de VAREILLES (commune de LAVAL-ROQUECEZIERE) soit transférée à la commune de
LAVAL-ROQUECEZIERE ;
VU le relevé de propriété de la section de VAREILLES, commune de LAVAL-ROQUECEZIERE du 09 juin 2016 ;
CONSIDERANT que la demande présentée par le conseil municipal de LAVAL-ROQUECEZIERE et par les
membres de la section de VAREILLES constitue une demande conjointe de transfert dans les conditions fixées
par le Code Général des Collectivités Territoriales :
Sur proposition de Madame la Secrétaire générale de la préfecture
- A R R E T E -
Article 1 e r : Est autorisé le transfert à la commune de LAVAL-ROQUECEZIERE de la parcelle propriété de la
section de VAREILLES (commune de LAVAL-ROQUECEZIERE) située commune de LAVAL-ROQUECEZIERE.
Ledit bien cadastré comme suit :
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
T él. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
Direction de la citoyenneté
et de la légalité
Préfecture Aveyron - 12-2024-02-09-00004 - Arrêté portant autorisation de transfert de biens de la section de VAREILLES (COMMUNE
DE LAVAL-ROQUECEZIERE) à la commune de LAVAL-ROQUECEZIERE 7
COMMUNE DE LAVAL-ROQUECEZIERE
Section N° de plan Lieu-dit Contenance cadastrale :
B 1253 VAREILLES 00ha00a20ca
Pour une superficie totale de 00ha00a20ca
Article 2 : Le transfert dudit bien, droits et obligations mettra fin à l'existence de la section de VAREILLES.
Article 3 : Les membres de la section susvisée qui en feront la demande pourront recevoir une indemnité à la
charge de la commune dans les conditions fixées aux alinéas 3 et de l'article L 2411-11 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
Article 4 : Le maire de la commune de LAVAL-ROQUECEZIERE est chargé d'accomplir toutes les formalités
administratives et fiscales nécessaires à ce transfert. Il sera notamment chargé d'assurer la publicité foncière
obligatoire auprès des services de la publicité foncière de RODEZ.
Article 5 : Le présent arrêté doit être porté à la connaissance du public par affichage à la mairie de LAVAL-
ROQUECEZIERE et dans la section de VAREILLES pendant une durée minimum de 2 mois.
Article 6 : La secrétaire générale de la préfecture de l'Aveyron et le maire de LAVAL-ROQUECEZIERE sont
chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes
administratifs de la préfecture.
Article 7 : Conformément aux dispositions de l'article R.421-5 du code de la justice administrative, le présent
arrêté peut être contesté devant le tribunal administratif de Toulouse (68 rue Raymond IV à Toulouse) dans un
délai de deux mois à compter de son affichage en mairie et de sa publication au recueil des actes administratifs
de la préfecture de l'Aveyron.
Fait à Rodez, le 09 février 2024
Pour le Préfet et par délégation,
La Secrétaire générale,
Véronique ORTET
Préfecture Aveyron - 12-2024-02-09-00004 - Arrêté portant autorisation de transfert de biens de la section de VAREILLES (COMMUNE
DE LAVAL-ROQUECEZIERE) à la commune de LAVAL-ROQUECEZIERE 8
Préfecture Aveyron
12-2024-02-09-00003
Arrêté portant autorisation de transfert de biens
de la section des HABITANTS DE LA VERDOLLE
(COMMUNE DE LAVAL-ROQUECEZIERE) à la
commune de LAVAL-ROQUECEZIERE
Préfecture Aveyron - 12-2024-02-09-00003 - Arrêté portant autorisation de transfert de biens de la section des HABITANTS DE LA
VERDOLLE (COMMUNE DE LAVAL-ROQUECEZIERE) à la commune de LAVAL-ROQUECEZIERE 9
PREFETDE LAVEYRONLibertéEgalitéFraternité
SERVICE DE LA LÉGALITÉ
Arrêté n° du 09 février 2024
Objet : Autorisation de transfert de biens de la section des HABITANTS DE LA VERDOLLE
(COMMUNE DE LAVAL-ROQUECEZIERE) à la commune de LAVAL-ROQUECEZIERE
LE PRÉFET DE L'AVEYRON
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'Ordre national du Mérite
VU le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) et notamment les articles L.2411-1 et suivants relatifs
aux sections de communes ;
VU la délibération en date du 03 octobre 2023, du conseil municipal de la commune de LAVAL-ROQUECEZIERE
demandant que les parcelles cadastrées AE 18, AE 44 et C 109 pour une superficie totale de 00ha26a47ca,
situées sur la commune de LAVAL-ROQUECEZIERE, appartenant à la section des HABITANTS DE LA
VERDOLLE (commune de LAVAL-ROQUECEZIERE) soient transférées à la commune de LAVAL-
ROQUECEZIERE ;
VU la liste en date du 23 octobre 2023 des 13 membres de la section des HABITANTS DE LA VERDOLLE
commune de LAVAL-ROQUECEZIERE arrêtée par le maire de LAVAL-ROQUECEZIERE ;
VU la lettre collective d'au moins la moitié des membres de la section des HABITANTS DE LA VERDOLLE
commune de LAVAL-ROQUECEZIERE demandant que les parcelles cadastrées AE 18, AE 44 et C 109 situées
commune de LAVAL-ROQUECEZIERE propriétés de la section des HABITANTS DE LA VERDOLLE (commune
de LAVAL-ROQUECEZIERE) soient transférées à la commune de LAVAL-ROQUECEZIERE ;
VU le relevé de propriété de la section des HABITANTS DE LA VERDOLLE, commune de LAVAL-
ROQUECEZIERE du 23 septembre 2013 ;
CONSIDERANT que la demande présentée par le conseil municipal de LAVAL-ROQUECEZIERE et par les
membres de la section des HABITANTS DE LA VERDOLLE constitue une demande conjointe de transfert dans
les conditions fixées par le Code Général des Collectivités Territoriales :
Sur proposition de Madame la Secrétaire générale de la préfecture
- A R R E T E -
Article 1 e r : Est autorisé le transfert à la commune de LAVAL-ROQUECEZIERE des parcelles propriétés de la
section des HABITANTS DE LA VERDOLLE (commune de LAVAL-ROQUECEZIERE) située commune de
LAVAL-ROQUECEZIERE. Lesdits biens cadastrés comme suit :
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
T él. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
Direction de la citoyenneté
et de la légalité
Préfecture Aveyron - 12-2024-02-09-00003 - Arrêté portant autorisation de transfert de biens de la section des HABITANTS DE LA
VERDOLLE (COMMUNE DE LAVAL-ROQUECEZIERE) à la commune de LAVAL-ROQUECEZIERE 10
COMMUNE DE LAVAL-ROQUECEZIERE
Section N° de plan Lieu-dit Contenance cadastrale :
AE 18 LA VERDOLLE 00ha01a82ca
AE 44 LA VERDOLLE 00ha00a45ca
C 109 LE CAMPOT 00ha24a20ca
Pour une superficie totale de 00ha26a47ca
Article 2 : Le transfert desdits biens, droits et obligations mettra fin à l'existence de la section des HABITANTS
DE LA VERDOLLE.
Article 3 : Les membres de la section susvisée qui en feront la demande pourront recevoir une indemnité à la
charge de la commune dans les conditions fixées aux alinéas 3 et de l'article L 2411-11 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
Article 4 : Le maire de la commune de LAVAL-ROQUECEZIERE est chargé d'accomplir toutes les formalités
administratives et fiscales nécessaires à ce transfert. Il sera notamment chargé d'assurer la publicité foncière
obligatoire auprès des services de la publicité foncière de RODEZ.
Article 5 : Le présent arrêté doit être porté à la connaissance du public par affichage à la mairie de LAVAL-
ROQUECEZIERE et dans la section des HABITANTS DE LA VERDOLLE pendant une durée minimum de 2
mois.
Article 6 : La secrétaire générale de la préfecture de l'Aveyron et le maire de LAVAL-ROQUECEZIERE sont
chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes
administratifs de la préfecture.
Article 7 : Conformément aux dispositions de l'article R.421-5 du code de la justice administrative, le présent
arrêté peut être contesté devant le tribunal administratif de Toulouse (68 rue Raymond IV à Toulouse) dans un
délai de deux mois à compter de son affichage en mairie et de sa publication au recueil des actes administratifs
de la préfecture de l'Aveyron.
Fait à Rodez, le 09 février 2024
Pour le Préfet et par délégation,
La Secrétaire générale,
Véronique ORTET
Préfecture Aveyron - 12-2024-02-09-00003 - Arrêté portant autorisation de transfert de biens de la section des HABITANTS DE LA
VERDOLLE (COMMUNE DE LAVAL-ROQUECEZIERE) à la commune de LAVAL-ROQUECEZIERE 11