NIÈVRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°58-2026-094
PUBLIÉ LE 31 MARS 2026
Sommaire
Direction départementale des territoires de la Nièvre / Service Eau, Forêt
et Biodiversité
58-2026-03-31-00003 - Arrêté portant autorisation de destruction de
corbeaux freux sur la commune de Dirol (2 pages) Page 3
58-2026-03-31-00004 - Arrêté portant autorisation de destruction de
corbeaux freux sur la commune de La Collancelle (2 pages) Page 6
58-2026-03-31-00006 - Arrêté portant autorisation de destruction de
corbeaux freux sur la commune de Mesves-sur-Loire (2 pages) Page 9
58-2026-03-31-00005 - Arrêté portant autorisation de destruction de
corbeaux freux sur la commune de Pouilly-sur-Loire (2 pages) Page 12
58-2026-03-31-00007 - Arrêté portant autorisation de destruction de
corbeaux freux sur la commune de Sermoise-sur-Loire (2 pages) Page 15
58-2026-03-31-00002 - Arrêté portant autorisation de destruction de
corbeaux freux sur les communes d'Alluy et Châtillon-en-Bazois (2 pages) Page 18
2
Direction départementale des territoires de la
Nièvre
58-2026-03-31-00003
Arrêté portant autorisation de destruction de
corbeaux freux sur la commune de Dirol
{signataire}
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-31-00003 - Arrêté portant autorisation de destruction de corbeaux
freux sur la commune de Dirol 3
PREFETE . Direction départementaleDE LA NIEVRE des territoiresLibertéEgalitéFraternité
Service eau, forét et biodiversitéARRETE N°portant autorisation de destruction de corbeaux freuxsur la commune de DirolLa préféte de la NiévreChevalier de la Légion d'honneurOfficier de l'ordre national du MériteVU le code de l'environnement et notamment l'article L. 427-6,VU le décret 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action desservices de l'État dans les régions et départements, modifié par les décrets n° 2025-723, 2025-724 et2025-726 du 30juillet 2025,VU le décret du 23 octobre 2024 portant nomination de Mme Fabienne DECOTTIGNIES en qualité depréfète de la Nièvre,VU le décret du 18 juin 2025 portant nomination de Mme Stéphanie PETITJEAN en qualité de secrétairegénérale de la préfecture de la Nièvre,VU l'arrêté ministériel du 11 juillet 2025 portant nomination de M. Laurent KOMPF en qualité de directeurdépartemental des territoires de la Nièvre,VU l'arrêté préfectoral n° 58-2025-12-30-0008 du 30 décembre 2025 portant nomination des lieutenants delouveterie dans le département de la Nièvre,VU la demande d'intervention du président du conseil départemental de la Nièvre en datedu 22 janvier 2026,VU la demande d'intervention du président de la chambre d'agriculture de la Nièvre en date du9 février 2026,VU la participation du public qui s'est déroulée du 2 au 23 mars 2026 inclus, conformément aux articlesL. 123-19-1 et suivants du code de l'environnement,CONSIDÉRANT les documents présentant la synthèse des observations et les motifs de la décision,CONSIDERANT les nuisances causées par les corbeaux freux nichant dans les arbres d'alignement situés surle domaine public fluvial de la commune de Dirol,CONSIDERANT la nécessité de prévenir les dommages importants aux cultures situées à proximité de cettezone de concentration de corbeaux freux sur la commune de Dirol, au stade des semis de printemps,SUR proposition du directeur départemental des territoires de la Nièvre,
Préfecture de la Nièvre40 rue de la préfecture - 58026 NEVERS cedextél : 03 86 60 70 80 - courriel : prefecture@nievre..gouv.frSite internet : http://www.nievre.gouv.fr
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-31-00003 - Arrêté portant autorisation de destruction de corbeaux
freux sur la commune de Dirol 4
ARRETEArticle 1°:M. Paul ROCHETTE, M. Joffrey CHERFIX, M. Charles-Henri SIMEAND, M. Jean-Michel BLOND etM. Gilles PEROT, lieutenants de louveterie, sont autorisés a organiser jusqu'au 31 mai 2026 inclus des tirs dedestruction sur les arbres d'alignement sur le domaine fluvial de la commune de Dirol (du PRO+000 auPR 0+800), afin d'éliminer les corbeaux freux qui occasionnent des nuisances sur cette commune.Les destructions seront réalisées en collaboration avec le conseil départemental de la Nièvre en termes desécurisation des interventions relative à la sécurité routière.Article 2 :Les lieutenants de louveterie sont autorisés à se faire accompagner par vingt-cinq tireurs au plus, munis deleur permis de chasser visé et validé et assurés en responsabilité civile.Article 3 :M. Paul ROCHETTE, M. Joffrey CHERFIX, M. Charles-Henri SIMEAND, M. Jean-Michel BLOND et M. Gilles PEROTporteront une attention particulière aux conditions de sécurité de leurs interventions. Un dispositif designalisation des opérations sera notamment prévu. La circulation sera interrompue pendant les périodes detirs sous la responsabilité du conseil départemental de la Nièvre.Article 4 :A l'issue des opérations, M. Paul ROCHETTE adressera un compte rendu d'exécution à la directiondépartementale des territoires de la Nièvre.Article 5 :La secrétaire générale de la préfecture de la Nièvre, le directeur départemental des territoires de la Nièvre,le colonel, commandant du groupement de gendarmerie départementale, le chef du service départementalde l'office français de la biodiversité, M. Paul ROCHETTE, M. Joffrey CHERFIX, M. Charles-Henri SIMEAND,M. Jean-Michel BLOND, M. Gilles PEROT et le maire de Dirol, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, del'exécution du présent arrêté qui sera affiché en mairie par les soins du maire et dont une copie sera adressée àM. le président de la fédération départementale des chasseurs de la Nièvre.Fait à Nevers, le 31 MARS 2026La préfète,
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fr { £i ah LEMDélai et voies de recoursLe présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux devant la préfète de la Nièvre ou d'un recourshiérarchique auprès du ministre chargé de la chasse, dans un délai de deux mois à compter de sa publicationau recueil des actes administratifs de la préfecture de la Nièvre. L'absence de réponse au recours dans undélai de deux mois vaut décision implicite de rejet.Il peut également faire l'objet d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Dijon dans les deuxmois à compter de sa publication, soit par courrier, soit par l'application « télérecours citoyens » accessible surle site de téléprocédures www.telerecours.fr.Si le recours contentieux est précédé d'un recours gracieux ouhiérarchique, le délai de deux mois prévu pour le recours devant le tribunal administratif court à partir de ladécision explicite ou implicite de rejet du recours gracieux ou hiérarchique.
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-31-00003 - Arrêté portant autorisation de destruction de corbeaux
freux sur la commune de Dirol 5
Direction départementale des territoires de la
Nièvre
58-2026-03-31-00004
Arrêté portant autorisation de destruction de
corbeaux freux sur la commune de La
Collancelle
{signataire}
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-31-00004 - Arrêté portant autorisation de destruction de corbeaux
freux sur la commune de La Collancelle 6
PREFETE Direction départementaleDE LA NIEVRE des territoiresLibertéEgalitéFraternitéService eau, forét et biodiversitéARRETE N°portant autorisation de destruction de corbeaux freuxsur la commune de La CollancelleLa préféte de la NiévreChevalier de la Légion d'honneurOfficier de l'ordre national du Mérite
VU le code de l'environnement et notamment l'article L. 427-6,VU le décret 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action desservices de l'État dans les régions et départements, modifié par les décrets n° 2025-723, 2025-724 et2025-726 du 30juillet 2025,VU le décret du 23 octobre 2024 portant nomination de Mme Fabienne DECOTTIGNIES en qualité depréfète de la Nièvre,VU le décret du 18 juin 2025 portant nomination de Mme Stéphanie PETITJEAN en qualité de secrétairegénérale de la préfecture de la Nièvre,VU l'arrêté ministériel du 11 juillet 2025 portant nomination de M. Laurent KOMPF en qualité de directeurdépartemental des territoires de la Nièvre,VU l'arrêté préfectoral n° 58-2025-12-30-0008 du 30 décembre 2025 portant nomination des lieutenants delouveterie dans le département de la Nièvre,VU la demande d'intervention du président du conseil départemental de la Nièvre en datedu 22 janvier 2026,VU la demande d'intervention du président de la chambre d'agriculture de la Nièvre en date du9 février 2026,VU la participation du public qui s'est déroulée du 2 au 23 mars 2026 inclus, conformément aux articlesL. 123-19-1 et suivants du code de l'environnement,CONSIDÉRANT les documents présentant la synthèse des observations et les motifs de la décision,CONSIDERANT les nuisances causées par les corbeaux freux nichant dans les arbres situés sur le site desPoujeats-Baye (parcelle ZL 61) sur la commune de La Collancelle,CONSIDERANT la nécessité de prévenir les dommages importants aux cultures situées à proximité de cettezone de concentration de corbeaux freux, sur la commune de La Collancelle, au stade des semis deprintemps,SUR proposition du directeur départemental des territoires de la Nièvre,
Préfecture de la Nièvre40 rue de la préfecture — 58026 NEVERS cedextél : 03 86 60 70 80 - courriel : prefecture@nievre..gouv.frSite internet : http://www.nievre.gouv.fr
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-31-00004 - Arrêté portant autorisation de destruction de corbeaux
freux sur la commune de La Collancelle 7
ARRETEArticle 1°:M. Jean-Luc GOBY et M. Thibault BOULIN, lieutenants de louveterie, sont autorisés à organiser jusqu'au31 mai 2026 inclus des tirs de destruction sur les arbres de la parcelle ZL 61, sur la commune de La Collancelle,afin d'éliminer les corbeaux freux qui occasionnent des nuisances sur cette commune.Les destructions seront réalisées en collaboration avec le conseil départemental de la Niévre en termes desécurisation des interventions relative à la sécurité routière.Article 2:Les lieutenants de louveterie sont autorisés a se faire accompagner par vingt-cing tireurs au plus, munis deleur permis de chasser visé et validé et assurés en responsabilité civile.Article 3:M. Jean-Luc GOBY et M. Thibault BOULIN porteront une attention particulière aux conditions de sécurité deleurs interventions. Un dispositif de signalisation des opérations sera notamment prévu. La circulation serainterrompue pendant les périodes de tirs sous la responsabilité du conseil départemental de la Niévre.Article 4:A l'issue des opérations, M. Jean-Luc GOBY adressera un compte rendu d'exécution à la directiondépartementale des territoires de la Niévre.Article 5:La secrétaire générale de la préfecture de la Niévre, le directeur départemental des territoires de la Niévre,le colonel, commandant du groupement de gendarmerie départementale, le chef du service départementalde l'office français de la biodiversité, M. Jean-Luc GOBY, M. Thibault BOULIN, le maire de La Collancelle, sontchargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actesadministratifs de la Préfecture de la Nièvre et affiché en mairie par les soins du maire et dont une copie seraadressée au président de la fédération départementale des chasseurs de la Nièvre.Fait à Nevers, le 31 MARS 2926La préféte,
Délai et voies de recoursLe présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux devant la préfète de la Nièvre ou d'un recourshiérarchique auprès du ministre chargé de la chasse, dans un délai de deux mois à compter de sa publicationau recueil des actes administratifs de la préfecture de la Nièvre. L'absence de réponse au recours dans undélai de deux mois vaut décision implicite de rejet.Il peut également faire l'objet d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Dijon dans les deuxmois à compter de sa publication, soit par courrier, soit par l'application « télérecours citoyens » accessible surle site de téléprocédures www.telerecours.fr.Si le recours contentieux est précédé d'un recours gracieux ouhiérarchique, le délai de deux mois prévu pour le recours devant le tribunal administratif court à partir de ladécision explicite ou implicite de rejet du recours gracieux ou hiérarchique.
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-31-00004 - Arrêté portant autorisation de destruction de corbeaux
freux sur la commune de La Collancelle 8
Direction départementale des territoires de la
Nièvre
58-2026-03-31-00006
Arrêté portant autorisation de destruction de
corbeaux freux sur la commune de
Mesves-sur-Loire
{signataire}
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-31-00006 - Arrêté portant autorisation de destruction de corbeaux
freux sur la commune de Mesves-sur-Loire 9
PREFETE à Direction départementaleDE LA NIEVRE des territoiresLibertéÉgalitéFraternité
Service eau, forêt et biodiversitéARRÊTÉ N°portant autorisation de destruction de corbeaux freuxsur la commune de Mesves-sur-LoireLa préfète de la NièvreChevalier de la Légion d'honneurOfficier de l'ordre national du MériteVU le code de l'environnement et notamment l'article L. 427-6,VU le décret 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action desservices de l'État dans les régions et départements, modifié par les décrets n° 2025-723, 2025-724 et2025-726 du 30juillet 2025,VU le décret du 23 octobre 2024 portant nomination de Mme Fabienne DECOTTIGNIES en qualité depréfète de la Nièvre,VU le décret du 18 juin 2025 portant nomination de Mme Stéphanie PETITJEAN en qualité de secrétairegénérale de la préfecture de la Nièvre,VU l'arrêté ministériel du 11 juillet 2025 portant nomination de M. Laurent KOMPF en qualité de directeurdépartemental des territoires de la Nièvre,VU l'arrêté préfectoral n° 58-2025-12-30-0008 du 30 décembre 2025 portant nomination des lieutenants delouveterie dans le département de la Nièvre,VU la demande d'intervention du président du conseil départemental de la Nièvre en datedu 22 janvier 2026,VU la demande d'intervention du président de la chambre d'agriculture de la Nièvre en date du9 février 2026,VU la participation du public qui s'est déroulée du 2 au 23 mars 2026 inclus, conformément aux articlesL. 123-19-1 et suivants du code de l'environnement,CONSIDÉRANT les documents présentant la synthèse des observations et les motifs de la décision,CONSIDERANT les nuisances causées par les corbeaux freux nichant dans les arbres d'alignement de laRD 907, sur la commune de Mesves-sur-Loire, et les risques au regard de la sécurité routiére liés aux chutes debranches et aux fientes des oiseaux,CONSIDERANT la nécessité de prévenir les dommages importants aux cultures situées a proximité de cettezone de concentration de corbeaux freux sur la RD 907, sur la commune de Mesves-sur-Loire, au stade dessemis de printemps,SUR proposition du directeur départemental des territoires de la Nièvre,
Préfecture de la Niévre40 rue de la préfecture - 58026 NEVERS cedextél : 03 86 60 70 80 - courriel : prefecture@nievre..gouv.frSite internet : http://www.nievre.gouv.fr
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-31-00006 - Arrêté portant autorisation de destruction de corbeaux
freux sur la commune de Mesves-sur-Loire 10
ARRETEArticle 1°:M. Laurent DUBOIS, M. Philippe BERRIER, M. Pierre PAUTRAT et M. Thierry GUILLOTON, lieutenants delouveterie, sont autorisés a organiser jusqu'au 31 mai 2026 inclus des tirs de destruction sur les arbresd'alignement de la RD 907 sur la commune de Mesves-sur-Loire (du PR 37+410 au PR 37+940 et du PR 38+480au PR 38+712), afin d'éliminer les corbeaux freux qui occasionnent des nuisances sur cette commune.Les destructions seront réalisées en collaboration avec le conseil départemental de la Niévre en termes desécurisation des interventions relative à la sécurité routière.Article 2:Les lieutenants de louveterie sont autorisés a se faire accompagner par vingt-cing tireurs au plus, munis deleur permis de chasser visé et validé et assurés en responsabilité civile.Article 3:M. Laurent DUBOIS, M. Philippe BERRIER, M. Pierre PAUTRAT et M. Thierry GUILLOTON porteront uneattention particulière aux conditions de sécurité de leurs interventions. Un dispositif de signalisation desopérations sera notamment prévu. La circulation sera interrompue pendant les périodes de tirs sous laresponsabilité du conseil départemental de la Nièvre.Article 4 :A l'issue des opérations, M. Laurent DUBOIS adressera un compte rendu d'exécution à la directiondépartementale des territoires de la Nièvre.Article5 :La secrétaire générale de la préfecture de la Nièvre, le directeur départemental des territoires de la Nièvre,le colonel, commandant du groupement de gendarmerie départementale, le chef du service départementalde l'office français de la biodiversité, M. Laurent DUBOIS, M. Philippe BERRIER, M. Pierre PAUTRAT,M. Thierry GUILLOTON, le maire de Mesves-sur-Loire, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, del'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Nièvre etaffiché en mairie par les soins du maire et dont une copie sera adressée au président de la fédérationdépartementale des chasseurs de la Nièvre.Faità Nevers, le 3 1 MARS 2026La préfète
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ÇLe présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux devant la préfète de la Nièvre ou d'un recourshiérarchique auprès du ministre chargé de la chasse, dans un délai de deux mois à compter de sa publicationau recueil des actes administratifs de la préfecture de la Nièvre. L'absence de réponse au recours dans undélai de deux mois vaut décision implicite de rejet.Il peut également faire l'objet d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Dijon dans les deuxmois à compter de sa publication, soit par courrier, soit par l'application « télérecours citoyens » accessible surle site de téléprocédures www.telerecours.fr.Si le recours contentieux est précédé d'un recours gracieux ouhiérarchique, le délai de deux mois prévu pour le recours devant le tribunal administratif court à partir de ladécision explicite ou implicite de rejet du recours gracieux ou hiérarchique.
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-31-00006 - Arrêté portant autorisation de destruction de corbeaux
freux sur la commune de Mesves-sur-Loire 11
Direction départementale des territoires de la
Nièvre
58-2026-03-31-00005
Arrêté portant autorisation de destruction de
corbeaux freux sur la commune de
Pouilly-sur-Loire
{signataire}
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-31-00005 - Arrêté portant autorisation de destruction de corbeaux
freux sur la commune de Pouilly-sur-Loire 12
PREFETE . Direction départementaleDE LA NIEVRE des territoiresLibertéÉgalitéFraternitéService eau, forêt et biodiversitéARRÊTÉ N°portant autorisation de destruction de corbeaux freuxsur la commune de Pouilly-sur-LoireLa préfète de la NièvreChevalier de la Légion d'honneurOfficier de l'ordre national du MériteVU le code de l'environnement et notamment l'article L. 427-6,VU le décret 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action desservices de l'État dans les régions et départements, modifié par les décrets n° 2025-723, 2025-724 et2025-726 du 30juillet 2025,VU le décret du 23 octobre 2024 portant nomination de Mme Fabienne DECOTTIGNIES en qualité depréfète de la Nièvre,VU le décret du 18 juin 2025 portant nomination de Mme Stéphanie PETITJEAN en qualité de secrétairegénérale de la préfecture de la Nièvre,VU l'arrêté ministériel du 11 juillet 2025 portant nomination de M. Laurent KOMPF en qualité de directeurdépartemental des territoires de la Nièvre,VU l'arrêté préfectoral n° 58-2025-12-30-0008 du 30 décembre 2025 portant nomination des lieutenants delouveterie dans le département de la Nièvre,VU la demande d'intervention du président du conseil départemental de la Nièvre en datedu 22 janvier 2026,VU la demande d'intervention du président de la chambre d'agriculture de la Nièvre en date du9 février 2026,VU la participation du public qui s'est déroulée du 2 au 23 mars 2026 inclus, conformément aux articlesL. 123-19-1 et suivants du code de l'environnement,CONSIDERANT les documents présentant la synthése des observations et les motifs de la décision,CONSIDERANT la nécessité de prévenir les dommages importants aux cultures situées à proximité de cettezone de concentration de corbeaux freux sur la RD 28A, sur la commune de Pouilly-sur-Loire, au stade dessemis de printemps,CONSIDERANT les nuisances causées par les corbeaux freux nichant dans les arbres d'alignement de laRD 28A, sur la commune de Pouilly-sur-Loire, et les risques au regard de la sécurité routière liés aux chutes debranches et aux fientes des oiseaux,SUR proposition du directeur départemental des territoires de la Nièvre,
Préfecture de la Nièvre40 rue de la préfecture — 58026 NEVERS cedextél : 03 86 60 70 80 - courriel : prefecture@nievre..gouv.frSite internet : http://www.nievre.gouv.fr
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freux sur la commune de Pouilly-sur-Loire 13
ARRETEArticle 1°:M. Laurent DUBOIS, M. Philippe BERRIER, M. Pierre PAUTRAT et M. Thierry GUILLOTON, lieutenants delouveterie, sont autorisés a organiser jusqu'au 31 mai 2026 inclus des tirs de destruction sur les arbresd'alignement de la RD 28A, sur la commune de Pouilly-sur-Loire (du PR 0+260 au PR 1+100), afin d'éliminer lescorbeaux freux qui occasionnent des nuisances sur cette commune.Les destructions seront réalisées en collaboration avec le conseil départemental de la Niévre en termes desécurisation des interventions relative à la sécurité routière.Article 2 :Les lieutenants de louveterie sont autorisés à se faire accompagner par vingt-cinq tireurs au plus, munis deleur permis de chasser visé et validé et assurés en responsabilité civile.Article 3 :M. Laurent DUBOIS, M. Philippe BERRIER, M. Pierre PAUTRAT et M. Thierry GUILLOTON porteront uneattention particulière aux conditions de sécurité de leurs interventions. Un dispositif de signalisation desopérations sera notamment prévu. La circulation sera interrompue pendant les périodes de tirs sous laresponsabilité du conseil départemental de la Nièvre.Article 4 :A l'issue des opérations, M. Laurent DUBOIS adressera un compte rendu d'exécution à la directiondépartementale des territoires de la Nièvre.Article 5:La secrétaire générale de la préfecture de la Nièvre, le directeur départemental des territoires de la Nièvre,le colonel, commandant du groupement de gendarmerie départementale, le chef du service départementalde l'office français de la biodiversité, M. Laurent DUBOIS, M. Philippe BERRIER, M. Pierre PAUTRAT,M. Thierry GUILLOTON, le maire de Pouilly-sur-Loire, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, del'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Nièvre etaffiché en mairie par les soins du maire et dont une copie sera adressée au président de la fédérationdépartementale des chasseurs de la Nièvre.Fait à Nevers, le 3 1 MARS 2926La préfète,
À Bob
Délai et voies de recours Fabre LECOT ( FEME\5
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux devant la préfète de la Nièvre ou d'un recourshiérarchique auprès du ministre chargé de la chasse, dans un délai de deux mois à compter de sa publicationau recueil des actes administratifs de la préfecture de la Nièvre. L'absence de réponse au recours dans undélai de deux mois vaut décision implicite de rejet.Il peut également faire l'objet d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Dijon dans lesdeux mois à compter de sa publication, soit par courrier, soit par l'application « télérecours citoyens »accessible sur le site de téléprocédures www.telerecours.fr.Si le recours contentieux est précédé d'unrecours gracieux ou hiérarchique, le délai de deux mois prévu pour le recours devant le tribunal administratifcourt à partir de la décision explicite ou implicite de rejet du recours gracieux ou hiérarchique.
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-31-00005 - Arrêté portant autorisation de destruction de corbeaux
freux sur la commune de Pouilly-sur-Loire 14
Direction départementale des territoires de la
Nièvre
58-2026-03-31-00007
Arrêté portant autorisation de destruction de
corbeaux freux sur la commune de
Sermoise-sur-Loire
{signataire}
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-31-00007 - Arrêté portant autorisation de destruction de corbeaux
freux sur la commune de Sermoise-sur-Loire 15
PREFETE . Direction départementaleDE LA NIEVRE des territoiresLibertéÉgalitéFraternité
Service eau, forêt et biodiversitéARRÊTÉ N°portant autorisation de destruction de corbeaux freuxsur la commune de Sermoise-sur-LoireLa préfète de la NièvreChevalier de la Légion d'honneurOfficier de l'ordre national du MériteVU le code de l'environnement et notamment l'article L. 427-6,VU le décret 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action desservices de l'État dans les régions et départements, modifié par les décrets n° 2025-723, 2025-724 et2025-726 du 30juillet 2025,VU le décret du 23 octobre 2024 portant nomination de Mme Fabienne DECOTTIGNIES en qualité depréfète de la Nièvre,VU le décret du 18 juin 2025 portant nomination de Mme Stéphanie PETITJEAN en qualité de secrétairegénérale de la préfecture de la Nièvre,VU l'arrêté ministériel du 11 juillet 2025 portant nomination de M. Laurent KOMPF en qualité de directeurdépartemental des territoires de la Nièvre,VU l'arrêté préfectoral n° 58-2025-12-30-0008 du 30 décembre 2025 portant nomination des lieutenants delouveterie dans le département de la Nièvre,VU la demande d'intervention du président du conseil départemental de la Nièvre en datedu 22 janvier 2026,VU la demande d'intervention du président de la chambre d'agriculture de la Nièvre en date du9 février 2026,VU la participation du public qui s'est déroulée du 2 au 23 mars 2026 inclus, conformément aux articlesL. 123-19-1 et suivants du code de l'environnement,CONSIDERANT les documents présentant la synthése des observations et les motifs de la décision,CONSIDERANT les nuisances causées par les corbeaux freux nichant dans les arbres d'alignement de laRD 13, sur la commune de Sermoise-sur-Loire, et les risques au regard de la sécurité routiére liés aux chutesde branches et aux fientes des oiseaux,CONSIDERANT la nécessité de prévenir les dommages importants aux cultures situées a proximité de cettezone de concentration de corbeaux freux sur la RD 13, sur la commune de Sermoise-sur-Loire, au stade dessemis de printemps,SUR proposition du directeur départemental des territoires de la Niévre,
Préfecture de la Nièvre40 rue de la préfecture - 58026 NEVERS cedextél : 03 86 60 70 80 - courriel : prefecture@nievre..gouv.frSite internet : http://www.nievre.gouv.fr
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-31-00007 - Arrêté portant autorisation de destruction de corbeaux
freux sur la commune de Sermoise-sur-Loire 16
ARRETE
Article 1":M. Laurent DUBOIS, M. Philippe BERRIER, M. Pierre PAUTRAT et M. Thierry GUILLOTON, lieutenants delouveterie, sont autorisés a organiser jusqu'au 31 mai 2026 inclus des tirs de destruction sur les arbresd'alignement de la RD 13, sur la commune de Sermoise-sur-Loire (du PR 2+550 au PR 3+830), afin d'éliminer lescorbeaux freux qui occasionnent des nuisances sur cette commune.Les destructions seront réalisées en collaboration avec le conseil départemental de la Niévre en termes desécurisation des interventions relative à la sécurité routière.Article 2 :Les lieutenants de louveterie sont autorisés à se faire accompagner par vingt-cinq tireurs au plus, munis deleur permis de chasser visé et validé et assurés en responsabilité civile.Article 3 :M. Laurent DUBOIS, M. Philippe BERRIER, M. Pierre PAUTRAT et M. Thierry GUILLOTON porteront uneattention particulière aux conditions de sécurité de leurs interventions. Un dispositif de signalisation desopérations sera notamment prévu. La circulation sera interrompue pendant les périodes de tirs sous laresponsabilité du conseil départemental de la Nièvre.Article 4 :A l'issue des opérations, M. Laurent DUBOIS adressera un compte rendu d'exécution à la directiondépartementale des territoires de la Nièvre.Article 5 :La secrétaire générale de la préfecture de la Nièvre, le directeur départemental des territoires de la Nièvre,le colonel, commandant du groupement de gendarmerie départementale, le chef du service départementalde l'office français de la biodiversité, M. Laurent DUBOIS, M. Philippe BERRIER, M. Pierre PAUTRAT,M. Thierry GUILLOTON, le maire de Sermoise-sur-Loire, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, del'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Nièvre etaffiché en mairie par les soins du maire et dont une copie sera adressée au président de la fédérationdépartementale des chasseurs de la Nièvre. 3 1 MARS 2026Fait à Nevers, leLa préfète,
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Délai et voies de recours ha bonne DECOTTIEGNIESLe présent arrété peut faire l'objet d'un recours gracieux devant la préféte de la Niévre ou d'un recourshiérarchique auprés du ministre chargé de la chasse, dans un délai de deux mois a compter de sa publicationau recueil des actes administratifs de la préfecture de la Nièvre. L'absence de réponse au recours dans undélai de deux mois vaut décision implicite de rejet.Il peut également faire l'objet d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Dijon dans les deuxmois à compter de sa publication, soit par courrier, soit par l'application « télérecours citoyens » accessible surle site de téléprocédures www.telerecours.fr.Si le recours contentieux est précédé d'un recours gracieux ouhiérarchique, le délai de deux mois prévu pour le recours devant le tribunal administratif court à partir de ladécision explicite ou implicite de rejet du recours gracieux ou hiérarchique.
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-31-00007 - Arrêté portant autorisation de destruction de corbeaux
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Direction départementale des territoires de la
Nièvre
58-2026-03-31-00002
Arrêté portant autorisation de destruction de
corbeaux freux sur les communes d'Alluy et
Châtillon-en-Bazois
{signataire}
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-31-00002 - Arrêté portant autorisation de destruction de corbeaux
freux sur les communes d'Alluy et Châtillon-en-Bazois 18
PREFETE à Direction départementaleDE LA NIEVRE des territoiresLibertéEgalitéFraternité
Service eau, forét et biodiversitéARRETE N°portant autorisation de destruction de corbeaux freuxsur les communes d'Alluy et Châtillon-en-BazoisLa préfète de la NièvreChevalier de la Légion d'honneurOfficier de l'ordre national du MériteVU le code de l'environnement et notamment l'article L. 427-6,VU le décret 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action desservices de l'État dans les régions et départements, modifié par les décrets n° 2025-723, 2025-724 et2025-726 du 30juillet 2025,VU le décret du 23 octobre 2024 portant nomination de Mme Fabienne DECOTTIGNIES en qualité depréfète de la Nièvre,VU le décret du 18 juin 2025 portant nomination de Mme Stéphanie PETITJEAN en qualité de secrétairegénérale de la préfecture de la Nièvre,VU l'arrêté ministériel du 11 juillet 2025 portant nomination de M. Laurent KOMPF en qualité de directeurdépartemental des territoires de la Nièvre,VU l'arrêté préfectoral n° 58-2025-12-30-0008 du 30 décembre 2025 portant nomination des lieutenants delouveterie dans le département de la Nièvre,VU la demande d'intervention du président du conseil départemental de la Nièvre en datedu 22 janvier 2026,VU la demande d'intervention du président de la chambre d'agriculture de la Nièvre en date du9 février 2026,VU la participation du public qui s'est déroulée du 2 au 23 mars 2026 inclus, conformément aux articlesL. 123-19-1 et suivants du code de l'environnement,CONSIDÉRANT les documents présentant la synthèse des observations et les motifs de la décision,CONSIDERANT les nuisances causées par les corbeaux freux nichant dans les arbres d'alignement de laRD 978, sur les communes d'Alluy et Châtillon-en-Bazois, et les risques au regard de la sécurité routière liésaux chutes de branches et aux fientes des oiseaux,CONSIDERANT la nécessité de prévenir les dommages importants aux cultures situées à proximité de cettezone de concentration de corbeaux freux sur la RD 978, sur les communes d'Alluy et Châtillon-en-Bazois, austade des semis de printemps,SUR proposition du directeur départemental des territoires de la Nièvre,
Préfecture de la Nièvre40 rue de la préfecture — 58026 NEVERS cedextél : 03 86 60 70 80 - courriel : prefecture@nievre..gouv.frSite internet : http://www.nievre.gouv.fr
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ARRETE
Article 1°:M. Jean-Luc GOBY et M. Thibault BOULIN, lieutenants de louveterie, sont autorisés à organiser jusqu'au31 mai 2026 inclus des tirs de destruction sur les arbres d'alignement de la RD 978, sur les communes d'Alluy etChâtillon-en-Bazois (du PR 36+630 au PR 40+475), afin d'éliminer les corbeaux freux qui occasionnent desnuisances sur ces communes.Les destructions seront réalisées en collaboration avec le conseil départemental de la Nièvre en termes desécurisation des interventions relative à la sécurité routière.Article 2 :Les lieutenants de louveterie sont autorisés à se faire accompagner par vingt-cinq tireurs au plus, munis deleur permis de chasser visé et validé et assurés en responsabilité civile.Article 3 :M. Jean-Luc GOBY et M. Thibault BOULIN porteront une attention particulière aux conditions de sécurité deleurs interventions. Un dispositif de signalisation des opérations sera notamment prévu. La circulation serainterrompue pendant les périodes de tirs sous la responsabilité du conseil départemental de la Nièvre.Article 4 :A l'issue des opérations, M. Jean-Luc GOBY adressera un compte rendu d'exécution à la directiondépartementale des territoires de la Nièvre.Article 5 :La secrétaire générale de la préfecture de la Nièvre, le directeur départemental des territoires de la Nièvre,le colonel, commandant du groupement de gendarmerie départementale, le chef du service départementalde l'office français de la biodiversité, M. Jean-Luc GOBY et M. Thibault BOULIN, les maires d'Alluy et deChâtillon-en-Bazois, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui serapublié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Nièvre et affiché en mairie par les soins dumaire et dont Une copie sera adressée au président de la fédération départementale des chasseurs de laNièvre. Fait à Nevers, le 3 1 MARS 2926La préfète,
Délai et voies de recours bahenre DECOTT/ ENMESLe présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux devant la préfète de la Nièvre où d'un recourshiérarchique auprès du ministre chargé de la chasse, dans un délai de deux mois à compter de sa publicationau recueil des actes administratifs de la préfecture de la Nièvre. L'absence de réponse au recours dans undélai de deux mois vaut décision implicite de rejet.Il peut également faire l'objet d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Dijon dans les deuxmois à compter de sa publication, soit par courrier, soit par l'application « télérecours citoyens » accessible surle site de téléprocédures www.telerecours.fr.Si le recours contentieux est précédé d'un recours gracieux ouhiérarchique, le délai de deux mois prévu pour le recours devant le tribunal administratif court à partir de ladécision explicite ou implicite de rejet du recours gracieux ou hiérarchique.
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