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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 26 janvier 2024
SUPPLÉMENT N° 2

N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 26 janvier 2024
SUPPLÉMENT N° 2
N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 26 janvier 2024
SUPPLÉMENT N° 2
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
PÔLE SÉCURITÉ ROUTIÈRE
ARRÊTÉ DU 18 JANVIER 2024 PORTANT AGRÉMENT DES MÉDECINS POUR L'EXAMEN MÉDICAL DES
CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS DE L'OISE
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS
DE L'OISE
ARRÊTÉ DU 26 JANVIER 2024 FIXANT LA COMPOSITION DE L'OBSERVATOIRE D'ANALYSE ET D'APPUI AU
DIALOGUE SOCIAL ET À LA NÉGOCIATION DU DÉPARTEMENT DE L'OISE
RÉCÉPISSÉ DU 11 JANVIER 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 983191826 POUR L'ORGANISME 22H22.YOGA 60870 RIEUX
RÉCÉPISSÉ DU 08 JANVIER 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 530623230 POUR L'ORGANISME LUC DECORNET - ASSISTANCE NUMÉRIQUE
60600 FITZ-JAMES
RÉCÉPISSÉ MODIFICATIF DU 08 JANVIER 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA
PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 814224606 POUR L'ORGANISME EMMANUEL GOEPFERT 60128
PLAILLY
RÉCÉPISSÉ DU 15 JANVIER 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 982000762 POUR L'ORGANISME MINIZAKA 60640 MAUCOURT
ARRÊTÉ DU 15 JANVIER 2024 PORTANT AGRÉMENT D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE N°
SAP 951170661 60510 BONLIER
RÉCÉPISSÉ MODIFICATIF DU 15 JANVIER 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA
PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 951170661 POUR L'ORGANISME ATOUT COEUR 60510 BONLIER
RÉCÉPISSÉ DU 15 JANVIER 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 924390073 POUR L'ORGANISME SECOUR INFO 60410 SAINTINES
RÉCÉPISSÉ DU 22 JANVIER 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 949933592 POUR L'ORGANISME HOVSERVS 60200 TAVERNY
RÉCÉPISSÉ DU 24 JANVIER 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 978189900 POUR L'ORGANISME LC SOLUTIONS 60000 BEAUVAIS
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DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° SPAE /2023/169 DU 20 DÉCEMBRE 2023 MODIFIANT L'ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
N° SPAE /2023/147 PORTANT ORGANISATION ET TARIFICATION DES OPÉRATIONS DE PROPHYLAXIE
COLLECTIVE OBLIGATOIRE POUR LA CAMPAGNE 2023/2024

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 24 JANVIER 2024 INSTAURANT UN PARCOURS DE PÊCHE "SANS TUER" (NO
KILL) SUR LES ÉTANGS DE SAINT PIERRE, LA ROUILLIE, L'ETOT, SAINTE PÉRINE, BUISSONNET ET
CARANDEAU
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 24 JANVIER 2024 INSTAURANT UN PARCOURS DE PÊCHE "SANS TUER" (NO
KILL) SUR LES ÉTANGS FÉDÉRAUX D'ALLONNE, DE LA FRÉNEUSE ET DA VAREENES, COMMUNES
D'ALLONNE, PIMPREZ ET VARESNES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 18 JANVIER 2024 PORTANT PRESCRIPTIONS SPÉCIFIQUES À DÉCLARATION
AU TITRE DE L'ARTICLE L. 214-3 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT CONCERNANT LES TRAVAUX DE
RESTAURATION DES ZONES HUMIDES DE LA VALLÉE DU THÉRAIN, COMMUNES DE LAVERSINES,
VILLERS-SAINT-SÉPULCRE, ULLY-SAINT-GEORGES ET MONTATAIRE
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L'EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ DU 15 JANVIER 2024 PORTANT OUVERTURE D'AGRÉMENT D'UN ÉTABLISSEMENT
D'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE, À TITRE ONÉREUX, DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITÉ
ROUTIÈRE, DÉNOMMÉ PERMIS SANS PEINE 60160 MONTATAIRE
DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DES ROUTES NORD
ARRÊTÉ DU 26 JANVIER 2024 - RN 31 - DÉPARTEMENT DE L'OISE - INSPECTION SUR PPHM EN TPC - PR 21
ET PR 21+037 COUPURE D'AXE - 2 SENS DE CIRCULATION - TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-
LÉGER-EN-BRAY ET AUNEUIL