| Nom | 20250805_RAA_spécial_sommaire |
|---|---|
| Administration | Préfecture de l’Oise |
| Date | 05 août 2025 |
| URL | https://www.oise.gouv.fr/contenu/telechargement/90390/651737/file/20250805_RAA_sp%C3%A9cial_sommaire.pdf |
| Date de création du PDF | 05 août 2025 à 15:44:39 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 30 août 2025 à 21:56:30 |
|
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
|
|
EnPREFETDE L'OISEijerte'EgalitéFraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 5 août 2025
N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 5 août 2025
1
3
5
12
17
19
23
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DU PRÉFET
PÔLE SÉCURITÉ ROUTIÈRE
ARRÊTÉ DU 4 AOÛT 2025 PORTANT AGRÉMENT DES MÉDECINS POUR L'EXAMEN MÉDICAL DES
CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS DE L'OISE - DR BERCHE
ARRÊTÉ DU 4 AOÛT 2025 PORTANT AGRÉMENT DES MÉDECINS POUR L'EXAMEN MÉDICAL DES
CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS DE L'OISE - DR DEFOOR
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ÉCONOMIE, DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES
SOLIDARITÉS HAUTS-DE-FRANCE
DÉCISION DREETS HAUTS-DE-FRANCE N° 2025-T- AFFECTATIONS 60 - 04 DU 5 AOÛT 2025 PORTANT
AFFECTATION DES AGENTS DE CONTRÔLE DANS LES UNITÉS DE CONTRÔLE ET GESTION DES INTÉRIMS
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE L'OISE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ DU 1ER AOÛT 2025 PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE
DE LA CHASSE ET DE LA FAUNE SAUVAGE ET DE SES FORMATIONS SPÉCIALISÉES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 5 AOÛT 2025 INSTAURANT UN PARCOURS DE PÊCHE "SANS TUER" (NO KILL)
SUR L'ÉTANG FÉDÉRAL DE MAREST-SUR-MATZ, COMMUNE DE MAREST-SUR-MATZ
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L'EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2025_08_04 A1 DU 4 AOÛT 2025 RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA
CIRCULATION PENDANT LES TRAVAUX DE RÉNOVATION DE L'ASSAINISSEMENT DANS LE TPC ET
D'ENTRETIEN COURANT ENTRE LES PR 54+300 ET PR 53+900 DE L'AUTOROUTE A1
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2025-07-31 A16 DU 1er AOÛT 2025 RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA
CIRCULATION POUR LES TRAVAUX DE RÉPARATION DU MUR DE SOUTÈNEMENT DE TYPE LOEFFEL AU
NIVEAU DU PS 71,4 SITUE AU PR 71+400 AU NIVEAU DE L'AUTOROUTE A16