| Nom | recueil-DS-75-2021-268-recueil-des-actes-administratifs-special du 01 06 2021 |
|---|---|
| Administration | Préfecture de Paris |
| Date | 01 juin 2021 |
| URL | https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/82763/534228/file/recueil-DS-75-2021-268-recueil-des-actes-administratifs-special%20du%2001%2006%202021.pdf |
| Date de création du PDF | 01 juin 2021 à 16:55:11 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 03 octobre 2024 à 07:21:25 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2021-268
PUBLIÉ LE 1 JUIN 2021
Sommaire
Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris /
75-2021-06-01-00005 - Arrêté délégation signature 01062021 (13 pages) Page 3
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri
Mondor / Direction Générale du GH
75-2021-05-16-00001 - Arrêté de délégation de signature de Madame Edith
BENMANSOUR - Directrice des Hôpitaux Universitaires Henri Mondor (10
pages) Page 17
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris / AP-HP.
Nord □ Université de Paris
75-2021-05-31-00004 - Arrete de delegation de signature APHP Nord
Universite de Paris version VD mai (11 pages) Page 28
Direction régionale des finances publiques d'Île-de-France et du département
de Paris / Cabinet
75-2021-06-01-00003 - Arrêté portant délégation de signature à Mme
WEISROCK Christine - Responsable de la Politique Immobilière de l'Etat (1
page) Page 40
75-2021-06-01-00001 - Liste des responsables de service disposant de la
délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal
prévue par le III de l'article 408 de l'annexe II au code général des impôts -
JUIN 2021
(5 pages) Page 42
2
Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre
Université de Paris
75-2021-06-01-00005
Arrêté délégation signature 01062021
Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2021-06-01-00005 - Arrêté délégation signature 01062021 3
ASSISTANCE HOPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS
1
Arrêté de déléga tion de signature
Le Directeur Général du Groupe Hospitalo -Universitaire APHP . Centre université de Paris regroupant (Broca La
Collégiale , Cochin, Corentin -Celton , Hôpital européen Georges Pompidou, Hôtel -Dieu, Necker -Enfants malades et
Vaugirard.
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L. 6143 -7, D. 6143 -33 à D. 6143 -35, R. 6147 -5 et R.
6147 -10,
Vu la loi n° 83 -634 du 13 juillet 1983, modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n° 86 -33 du 9 janvier 1986, modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique
hospitalière,
Vu l'arrêté directorial n° 2013318 -0006 modifié du 14 novembre 2013, fixant les matières déléguées par le Directeur
général de l'AP -HP aux directeurs des groupes hospitaliers et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un
groupe hos pitalier, au directeur de l'HAD et à certains directeurs de pôles d'intérêt commun,
ARRETE
Article 1er
Délégation générale de signature est donnée à :
Monsieur Jérôme ANTONINI, adjoint au directeur général du groupe hospitalo -universitaire APHP . Centre
université de Paris , à l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le GHU
APHP . Centre université de Paris , dans le champ d'attribution de Serge MOREL déterminé par l'arrêté directorial
n° 2013318 -0006 modifié du 14 novembre 2013 susvisé .
Articl e 2
Délégation générale de signature est donnée à :
Madame Aude BOILLEY -RAYROLES, directrice des Hôpitaux Cochin -Port Royal et Hôtel -Dieu du GHU APHP.
Centre université de Paris, à l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux Cochin et Hôtel -
Dieu, dans le champ d'attribution de Serge MOREL déterminé par l'arrêté directorial n° 2013318 -0006 modifié du
14 novembre 2013 susvisé.
En cas d'empêchement de Madame Aude BOILLEY -RAYROLES, directrice des Hôpitaux Cochin -Port Royal et
Hôtel -Dieu, délégation est donnée à :
- Monsieur Alexandre FRITSCH, directeur délégué de l'hôpital Hôtel -Dieu du GHU APHP. Centre
université de Paris.
- Madame Marie -Cécile MOCELLIN, directrice des affaires médicales du GHU APHP. Centre université
de Paris .
- Madame Charlotte CARDIN, directrice des ressources humaines adjointe du GHU APHP. Centre
université de Paris.
Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2021-06-01-00005 - Arrêté délégation signature 01062021 4
2
Délégation générale de signature est donnée à :
- Monsieur Alexandre FRITSCH, directeur délégué de l'hôpital Hôtel -Dieu du GHU APHP. Centre
université de Paris , à l'effet de signer, pour ce site et sans préjudice des délégations de signature
données par ailleurs au titre des dispositions de l'article 2 du présent arrêté, tous les actes liés à ses
fonctions de directeur de site, dans le champ d'attribution du dir ecteur du groupe hospitalier
déterminé par l'arrêté n°2013318 -0006 DG susvisé ;
En cas d'empêchement de Monsieur Alexandre FRITSCH, directeur délégué de l'hôpital Hôtel -Dieu du GHU APHP.
Centre université de Paris , délégation est donnée à :
- Madame Charlot te CARDIN, directrice des ressources humaines adjointe du GHU APHP. Centre
université de Paris.
Articl e 3
Délégation générale de signature est donnée à :
Madame Maya VILAYLECK, directrice de l'hôpital Necker -Enfants malades du GHU APHP. Centre université de
Paris, à l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion de l'hôpital Necker -Enfants malades , dans le champ
d'attribution de Serge MOREL déterminé par l'arrêté directorial n° 2013318 -0006 modifié du 14 novembre 20 13
susvisé.
En cas d'empêchement de Madame Maya VILAYLECK, directrice de l'hôpital Necker -enfants malades, délégation
est donnée à
- Monsieur Etienne LISSIL LOUR, adjoint à la directrice des finances du GHU APHP. Centre - université
de Paris
- Monsieur Vincent VAUCHEL , directeur du Pilotage, de la Transformation et des Systèmes
d'Information du GHU APHP. Centre - université de Paris
Article 4
Délégation générale de signature est donnée à :
Madame Anne LEFEBVRE, directrice de l'hôpital Européen Georges Pompidou du GHU APHP. Centre université
de Paris, à l'effet de signer, tous les actes relevant de la gestion de cet hôpital , dans le champ d'attribution de
Serge MOREL déterminé par l'arrêté directorial n° 2013318 -0006 modifié du 14 novembre 2013 susvisé.
En cas d 'empêchement de Madame Anne LEFEBVRE, directrice de l'hôpital Européen Georges Pompidou ,
délégation est donnée à :
- Monsieur Eric ROUSSEL, directeur des ressources humaines du GHU APHP. Centre université de Paris
- Madame Nathalie SIEDLARZ , attaché e d'administration hospitalière du GHU APHP. Centre université de
Paris
Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2021-06-01-00005 - Arrêté délégation signature 01062021 5
3 Article 5
Délégation générale de signature est donnée à :
Monsieur Emmanuel LAVOU É, Directeur des hôpitaux Corentin -Celton, Vaugirard Gabriel -Pallez, Broca et La
Collégiale du GHU AP -HP. Centre - Université de Paris, à l'effet de signer, pour ce site et sans préjudice des
délégations de signature données par ailleurs au titre des dispositions de l'article 2 du présent arrêté, tous les actes
liés aux fonctions de directeur des hôpitaux C orentin -Celton, Vaugirard Gabriel -Pallez, Broca et La Collégiale dans
le champ d'attribution du directeur du groupe hospitalier déterminé de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 susvisé.
En cas d'empêchement de Monsieur Emmanuel LAVOU É, Directeur des hôpita ux
Corentin -Celton, Vaugirard Gabriel -Pallez, Broca et La Collégiale, ou en cas de vacance de ses fonctions,
délégation est donnée à :
- Madame Antoinette CESARI, Directrice déléguée des hôpitaux Broca et La Collégiale
- Monsieur Damien THIBAULT, Directeur délégué de l'hôpital Vaugirard - Gabriel Pallez
- Madame Alice LACAINE, Attachée d'administration hospitalière, pour les matières du paragraphe H de
l'arrêté directorial n°2013318 -006 susvisé .
- Madame Pascale TETAUUPU , Attachée d'administration hospitalière, pour les matières du paragraphe H
de l'arrêté directorial n°2013318 -006 susvisé
Délégation générale de signature est donnée à :
- Madame Antoinette CESARI, Directrice déléguée des hôpitaux Broca et La Collégiale du GHU AP -HP.
Centre – Université de Paris à l'effet de signer, pour ce site et sans préjudice des délégations de signature
données par ailleurs au titre des dispositions de l'article 2 du présent arrêté, tous les actes liés aux
fonctions de directeur des hôpitaux Broca et La Collégiale dans le champ d'attribution du directeur du
groupe hospitalier déterminé de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 susvisé.
Artic le 6
Délégation de signature est donnée à :
Monsieur Éric ROUSSEL, directeur des ressources humai nes du GHU APHP. Centre université de Paris , à l'effet
de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
Madame Julie GRUNDLINGER , directrice des finances du GHU APHP. Centre université de Paris , à l'effet de
signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissant s des attribut ions de sa direction et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -
0006 DG susvisé .
Madame Cécile MOCELLIN, directrice des affaires médicales du GHU APHP. Centre université de Paris , à l'effet
de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissant s des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé .
Madame Marianne BENSAID, directrice des achats, services économiques et logistiques du GHU APHP. Centre
université de Paris , à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé . Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2021-06-01-00005 - Arrêté délégation signature 01062021 6
4
Monsieur Christophe GUENOT, coordonnateur général des activités des soins infirmiers, de rééducation et médico
- techniques du GHU APHP. Centre université de Paris , à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux para graphes H,
K relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
Madame P ascale FINKELSTEIN, directrice de la qualité , gestion des risques et relations avec les usagers du GHU
APHP. Centre université de Paris , à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, H, I, relevant de
son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
Madame Sandrine BRICAUD -DEWEZ , directeur des investissements du GHU APHP. Centre université de Paris ,
à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphe s C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé .
Monsieur Vincent VAUCHEL, directeur du pilotage et de la transformation et des systèmes d'information du GHU
APHP. Centre université de Paris , à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, E, H relevant de
son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
Madame Hélène CART -GRANDJEAN, Directrice de la Stratégie et de la Recherche du GHU APHP. Centre
université de Paris , à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissant s des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, C, G, H relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
Madame Aude CHABOISSIER, directrice de la communication du GHU APHP. Centre université de Paris , à l'effet
de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes J relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé .
Madame Juliette SIRINELLI , directrice du mécénat et de la politique culturelle du GHU APHP. Centre université
de Paris , à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des attributions de sa direction
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C relevant de so n domaine, de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé .
Article 7
En cas d'empêchement de Madame Pascale FINKELSTEIN , directrice de la qualité, gestion des risques et relations
avec les usagers du GHU APHP. Centre université de Paris , délégation est donnée à :
- Monsieur Christophe FIGLAREK, directeur de la qualité, gestion des risques, et relations des usagers
adjoint du GHU APHP. Centre université de Paris, à l'effet de signer pour le GHU APHP. Centre université
de Paris, tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes F, H, I relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG
susvisé ;
- N., directrice de la qualité, gestion des risques, et relations des usagers adjointe du GHU APHP. Centre
université de Paris, à l'effet de signer pour le GHU APHP. Centre université de Paris, tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes F, H, I relevan t de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2021-06-01-00005 - Arrêté délégation signature 01062021 7
5 - Madame Géraldine PICHON, ingénieur principal, a effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes F, H, I de
l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Christine MARCHAL , ingénieur hospitalier , a effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux para graphes F, H, I de
l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Madame Françoise LAMBERDIERE , cadre supérieure de santé , a effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction pour le GHU APHP.Centre – université de Paris, et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes F, H, I de l'arrêté directorial n°2013318 -0006
DG susvisé ;
- Monsieur Patrick LITTAUER, Attaché d'administration hospitalière, à effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction pour le GHU APHP Centre -université de Paris, et ceci
uniquement pour les matières figurant aux paragraphes F, H, I de l'arrêté directorial n° 2013318 -0006 DG
susvisé
- Madame Florence CHAROLLE, Adjoint des Cadres Hospitalier, à l'effet de signer les actes
correspondants à ses fonctions pour les hôpitaux de Cochin, Broca , La Collégiale et Hôtel Dieu, pour les
matières figurant au paragraphe I de l'arrêté directorial n°2013 318-0006 DG susvisé .
Article 8
- En cas d'empêchement de Monsieur Éric ROUSSEL, directeur des ressources humaines du GHU
APHP. Centre université de Paris.
, délégation est donnée à :
- Monsieur Alexandre FRITSCH, directeur des ressources humaines adjoint du GHU APHP. Centre
université de Paris , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Madame Charlotte CAR DIN, directrice des ressources humaines adjointe du GHU APHP. Centre
université de Paris , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevan t de son domaine, de
l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé
- Madame Marianne FRANIER, directrice des ressources humaines adjoint du GHU APHP. Centre
université de Paris , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé
- Madame Marie -Liesse LEFRANC , directrice des ressources humaines adjoint du GHU APHP. Centre
université de Paris , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé
- Madame Delphine RENIER , attaché e d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à
ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences , de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Stéphanie CHAMBAUD, attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les liés à
ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l 'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé. Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2021-06-01-00005 - Arrêté délégation signature 01062021 8
6 - Madame Christine ROUZEAU, Attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés
à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Jennifer DUCLOVEL, adjoint des cadres hospitaliers, à l'effet de signer tous les actes liés à ses
fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
Article 9
En cas d'empêchement de Madame Julie GRUNDLINGER , directrice des finances du GHU APHP. Centre
université de Paris , délégation est donnée à :
- Monsieur Etienne LISSIL LOUR , directeur des finances adjoint du GHU APHP. Centre université de Paris ,
à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour
les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Madame Hélène FAUSSER directrice des finances adjointe du GHU APHP. Centre université de Paris , à
l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Monsieur Roland MULLER, attaché d'administration hospitalière principal, à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions, et ceci uniquement pour les mat ières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté
directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Monsieur Gilles DARGERY , chargé de mission , à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et
ceci uniquement pour les mat ières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté directorial n°2013318 -
0006 DG susvisé ;
- Madame Catherine MAIRE, Attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à
ses fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté
directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Madame Alexia BAUR , Attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à ses
fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté
directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Madame Nadine DURAND , Attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à
ses fonctions, et ceci uniquement pour les mat ières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté
directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Madame Corinne GARRIDO, attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés
à ses fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées au paragraphe A, C (13 -14) relevant de
son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Madame Pascale TETAUUPU, attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés
à ses fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées au paragraphe A, C (13 -14) relevant de
son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Madame Gloria BARREAU, adjoint des cadres , à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et
ceci uniquement pour les matières énoncées au paragraphe A, C (13 -14) relevant de son domaine de
compétences, de l'arrêté di rectorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Monsieur Ludovic LANGE, Adjoint des cadres, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et
ceci uniquement pour les matières énoncées au paragraphe H relevant de son domaine de compétences,
de l'arrêté dir ectorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Monsieur Johann MONLOUIS, Adjoint administratif, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions,
et ceci uniquement pour les matières énoncées au paragraphe H relevant de son domaine de
compétences, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ; Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2021-06-01-00005 - Arrêté délégation signature 01062021 9
7 - Monsieur Michel René VINCIGUERRA adjoint des cadres, à l'effet de signer tous les actes liés à ses
fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées au paragraphe H relevant de son domaine de
compétences, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
Article 10
En cas d'empêchement de Madame Marie -Cécile MOCELLIN , directrice des affaires médicales du GHU APHP.
Centre université de Paris délégation est donnée à :
- Madame Sophie MARAVAL, directrice des affaires médicales adjointe du GHU APHP. Centre université
de Paris , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Madame Marie AYOUB , directrice des affaires médicales adjointe du GHU APHP. Centre université de
Paris , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributio ns de sa direction et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Madame Magalie LAMBERT, attachée d'administration, hospitalière principale à l'effet de signer tous les
actes pour les affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté
directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Madame Clara HAUTELIN, attachée d'administration hospitalière, a effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes A, F, G, H de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Géraldine HELLO, adjoint des cadres hospitaliers, à l'effet de signer t ous le s actes pour les
affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Madame Véronique RIDOLFI , adjoint des cadres hospitaliers, à l'effet de signer tous les actes pour les
affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé ;
Article 11
En cas d'empêchement de Madame Marianne BENSAID, directrice des achats, services économiques et
logistiques du GHU APHP. Cen tre université de Paris , délégation est donnée à :
- Monsieur Youness IDRISSI, directeur des achats, services économiques et logistiques adjoint du
GHU APHP. Centre université de Paris, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières éno ncées aux paragraphes, C, D,
F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Monsieur David DAYLIES, ingénieur logistique et responsable de la restauration, à l'effet de signer
tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières
énoncées au paragraphe C (2) C, D, F, H relevant de leurs domaines de compétences, de l'arrêté
directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Madame Alice LACAINE, attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté d irectorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Monsieur Amaury JACQUELOT, attaché d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les
actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2021-06-01-00005 - Arrêté délégation signature 01062021 10
8 aux paragraphes C, D, F , H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG
susvisé.
- Monsieur Xavier WIECZOREK, Responsable restauration, à viser les commandes relatives aux
produits alimentaires stockés et hors stock alimentaire et ceci uniquement pour les mat ières
énoncées au paragraphe C (2) relevant de leurs domaines de compétences, de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Paola CONSTANTINI, Responsable restauration, à viser les commandes relatives aux
produits alimentaires stockés et hors s tock alimentaire et ceci uniquement pour les matières
énoncées au paragraphe C (2) relevant de leurs domaines de compétences, de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Monsieur Apollinaire BONNEREAU responsable du magasin hôtelier du Groupe Hospit alier, à viser
les commandes pour les produits hôteliers et linge usage unique stockés, et ceci uniquement pour
les matières énoncées au paragraphe C (2) relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté
directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Monsieur A ntoine RODRIGUEZ, adjoint du responsable du magasin hôtelier du Groupe Hospitalier, à
viser les commandes pour les produits hôteliers et linge usage unique stockés, et ceci uniquement
pour les matières énoncées au paragraphe C (2) relevant de son domaine d e compétences, de
l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Monsieur Claude THIOUX, TSH, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions du
bureau des achats et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Monsieur Christophe BIDAUX, Responsable restauration, à viser les commandes relatives aux
produits alimentaires stockés et hors stock alimentaire et ceci uniquement pour les matiè res
énoncées au paragraphe C (2) relevant de leurs domaines de compétences, de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé.
Article 1 2
En cas d'empêchement de Monsieur Christophe GUENOT, coordonnateur général des activités des soins
infirmiers, de réédu cation et médico - techniques du GHU APHP. Centre université de Paris , délégation est
donnée à :
- Madame Béatrice MOUGNE -GIRARD, coordonnatrice générale des soins adjointe du GHU APHP.
Centre université de Paris , à l'effet de signer tous des actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son
domaine de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Monsieur Philippe MAURICE, coordonnateur général des soins adjoint du GHU APHP. Centre
université de Paris , à l'effet de signer tous des actes ressortissants des attributions de sa direction et
ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de
l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Pascale LEMASCON, coordonnatrice générale des soins adjointe du GHU APHP. Centre
université de Paris , à l'effet de signer tous des actes ressortissants des attributions de sa direction et
ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de
l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
Article 1 3
En cas d'empêchement de Madame Sandrine BRICAUD -DEWEZ , directrice des investissements du GHU APHP.
Centre université de Paris , délégation est donnée à : Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2021-06-01-00005 - Arrêté délégation signature 01062021 11
9 - Monsieur Jean -Eric LEFEVRE , directeur des équipements du GHU APHP. Centre université de Paris ,
à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Monsieur Jean -Luc SAILLOUR , directeur technique , maintenance e t sécurité incendie , à l'effet de
signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Monsieur Yann LE CORGUILL É, ingénieur en chef , à l'effet de signer tous les actes ressortissants
des attributions de leur direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C,
D, F relevant de leur domaine, de l'arrêté directorial n°20 13318 -0006 DG susvisé.
- Monsieur Hervé GUICHETEAU , ingénieur en chef, à l'effet de signer tous les actes ressortissants
des attributions de leur direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C,
D, F relevant de leur domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Monsieur Jean -Pierre PATRON, ingénieur en chef, à l'effet de signer tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières én oncées aux paragraphes C,
D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Madame Claire ARCHIER, Attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F de
l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Madame Agnès WOELFFEL , Attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
Article 1 4
En cas d'empêchement de Monsieur Jean -Eric LEFEVRE , directeur des équipements du GHU APHP. Centre
université de Paris , délégation est donnée à
- Madame Chantal SEBE , directrice adjointe des équipements , à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction , et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Fabienne BALNY, directrice des équipements adjointe, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction , et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé
- Madame Cathy DECOSTER , directrice des équipements adjointe, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction , et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé
- Madame Claire ARCHIER, Attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions, et ceci uniquement pour les mat ières énoncées aux paragraphes C, D, F de
l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Madame Agnès WOELFFEL , Attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous le s actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
Article 1 5
En cas d'empêchement de Monsieur Vincent VAUCHEL, directeur du pilotage et de la transformation et des
systèmes d'information du GHU APHP. Centre université de Paris , délégation est donnée à : Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2021-06-01-00005 - Arrêté délégation signature 01062021 12
10 - Madame Sylvie POUGEADE , Responsable du système d'information local, à l'effet de signer tous les
actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées
aux paragraphes C, E, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé
- Monsieur Jean -Louis BOULBEN, directeur du système d'information local, à l'effet de signer tous les
actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées
aux paragraphes C, E, H, relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG
susvisé.
- Madame Florence CHAMBERY, attachée d'administration hospitalière , à l'effet de signer tous les
actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées
aux paragraphes C, E, H, relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG
susvisé.
- Monsieur Jean -Marc MULET, ingénieur hospitalier et Madame Sylvie POUGEADE, ingénieur
hospitalier, à l'effet de sign er pour les affaires courantes, uniquement pour les matières énoncées
aux paragraphes C (2, 5, 7) et E de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Monsieur Nabil EL HAOUARI , adjoint au responsable de la Direction du Système d'Information , à
l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour
les matières énoncées aux paragraphes C, E de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
Article 1 6
En cas d'empêchement de Madame Hélène CART -GRANDJEAN, directrice de la stratégie et de la , délégation est
donnée à :
- Monsieur Kevin DOULCET , charg é de mission , à l'effet de signer tous les actes ressortissants de ses
attributions en recherche clinique et ceci dans la limite de 2500€ pour les matières énoncées aux
paragraphes A, C (numéros 2,6 et 10) de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Monsieur Thomas BELLAÏCHE , chargé de mission administratif N5 , à l'effet de signer tous les actes
ressortissants de ses attributions en recherche clinique et ceci dans la limite de 2500€ pour les matières
énoncées aux paragraphes A, C (numéros 2,6 et 10) de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Estelle ZIEGLER , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants de ses attributions en recherche clinique et ceci dans la limite de 2500€ pour les matières
énoncées aux paragraphes A, C (numéros 2,6 et 10) de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Véronique RICHARD , adjoint des cadres , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de s es attributions dans le domaine des m aladies rares et ceci dans la limite de 2500€ pour
les matières énoncées aux paragraphes A, C (numéros 2,6 et 10) de l'arrêté directorial n°2013318 -0006
DG susvisé.
Article 17
En cas d'empêchement de Madame Aude CHABOISSIER, directrice de la communication GHU AP-HP.Centre -
Université de Paris , délégation est donnée à :
- Madame Anne -Cécile BARD, adjointe à la directrice de la communication GHU AP -HP.Centre -Université
de Paris , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction , et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes J relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Claire PATRELLE, directrice de la communication des hôpitaux Cochin -Port-Royal et Hôtel -
Dieu, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction , et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes J relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Valérie MUNOS, directrice de la communication de l'HEGP, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction , et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes J relevant de son domaine, de l'arrêté directo rial n°2013318 -0006 DG susvisé. Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2021-06-01-00005 - Arrêté délégation signature 01062021 13
11
- Madame Christine CONAN, responsable de la communication des hôpitaux Broca -La Collégiale Corentin -
Celton et Vaugirard -Gabriel Pallez , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction , et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes J relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Valérie METRAL, responsable de la communication de l'hôpital Necker -Enfants malades, à
l'effet de signer tous le s actes ressortissants des attributions de sa direction , et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes J relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006
DG susvisé
Article 18
Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution du directeur général du groupe hospitalier du GHU
APHP. Centre université de Paris déterminé par l'arrêté n° 2013318 -0006 susvisé, pour les périodes de la garde
administrative qu'ils sont amen és à assurer du Groupe hospitalier Hôpitaux Universitaires Paris Centre en
application du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde administrative :
Administrateurs de garde en premier : Hôpitaux COCHIN - BROCA/LA COLLEGIALE - HOTEL -DIEU :
- Aude BOILLEY -RAYROLES, Directr ice d'Hôpital ;
- Marianne BENSAID, Directr ice d'Hôpital ;
- Julie GRUNDLINGER , Directr ice d'Hôpital ;
- Christelle CHOÏ, Directrice d'Hôpital mentionnée sur l'arrêté DG fixant le « pool » des administrateurs
de garde exerçant principalement leurs fonctions hors du GH ;
- Charlotte CARDIN, Directrice d'Hôpital ;
- Hélène FAUSSER , Directrice d'Hôpital ;
- Christophe FIGLAREK, Directeur d'Hôpital ;
- Pascale FINKELSTEIN, Directrice d'Hôpital ;
- Alexandre FRITSCH, Directeur d'Hôpital ;
- Youness IDRISSI, Directeur d'Hôpital ;
- Marie -Cécile MOCELLIN, Directrice d'Hôpital ;
- Béatrice MOUGNE -GIRARD, Directrice des Soins ;
Administrateurs de garde en second : Hôpitaux COCHIN - HOTEL -DIEU
- Claire ARCHIER, Attachée d'Administration Hospitalière
- Jean Michel BRETAGNE, Ingénieur Biomédical ;
- Gilles DARGERY ; chargé de mission ;
- David DAYLIES, Ingénieur Hospitalier ;
- Magalie LAMBERT, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Fanny LANCRY -AUBERT, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Denis MATRAY , Ingénieur Hospitalier ;
- Roland MULLER, Attaché d'Administration Hospitalière.
Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2021-06-01-00005 - Arrêté délégation signature 01062021 14
12 Article 19
- Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution directeur général du GHU APHP.
Centre université de Paris, déterminé par l'arrêté n° 2013318 -0006 susvisé, pour les périodes de la
garde administrative qu'ils sont amenés à assurer à l'hôpital universitaire Necker -Enfant Malades en
application du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde administrative :
Administrateurs de garde en premier : HOPITAL NECKER -ENFANTS MALADES
- Jérôme ANTONINI , Adjoint du Directeur Général du Groupe Hospitalo -Universitaire APHP. Centre
université de Paris ;
- Marie AYOUB , Directrice d'Hôpital ;
- Florence BAGUET, Directrice d'Hôpital ;
- Laure BOQUET , Directrice d'Hôpital mentionnée sur l'arrêté DG fixant le « pool » des administrateurs de
garde exerçant principalement leurs fonctions hors du GH ;
- Hélène COULONJOU , Directrice d'Hôpital mentionnée sur l'arrêté DG fixant le « pool » des
administrateurs de garde exerçant principalement leurs fonctions hors du GH ;
- Marie -Liesse LEFRANC, Directrice d'Hôpital ;
- Etienne LISSILLOUR , Directeur d'Hôpital ;
- Philippe MAURICE, Coordonnateur Général des Soins ;
- Pascale ROCHER, Directrice d'hôpital mentionné sur l'arrêté DG fixant le « pool » des administrateurs de
garde exerçant principalement leurs fonctions hors du GH
- Vincent VAUCHEL, Directeur d'Hôpital ;
- Maya VILAYLECK , Directrice d 'Hôpital ;
Administrateurs de garde en second : HOPITAL NECKER -ENFANTS MALADES
- Nadine DURAND , Responsable du pilotage médico -économique et de la facturation,
- Amaury JACQUELOT , Responsable du Bureau des Achats ,
- Virginie JUIN -LEONARD, Adjointe au Coordonnateur Général des Soins ;
- Patrick LITTAUER , Responsable des Affaires Générales,
- Catherine MAIRE , Adjointe au directeur -adjoint chargé des Finances,
- Christine ROUZEAU , Adjointe au directeur -adjoint chargé des Ressources Humaines,
- Eric VALIN , Adjoint au directeur -adjoint chargé des Finances
- Alexia BAUR, Responsable des traitement externes et frais de séjour GHU
Article 20
- Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution directeur général du GHU APHP.
Centre université de Paris, déterminé par l'arrêté n° 2013318 -0006 susvisé, pour les périodes de la
garde administrative qu'ils sont amenés à assurer l'hôpital Européen Georges Pompidou, Corentin -
Celton et Vaugirard , en application du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde
administrative :
Administrateurs de garde en premier : HEGP - CORENTIN -CELTON - VAUGIRARD -GABRIEL PALLEZ
- Serge MOREL, Directeur Général du Groupe Hospitalo -Universitaire APHP. Centre université de Paris
- Hélène CART -GRANDJEAN , Directrice d'H ôpital ;
- Antoinette CESARI , Directrice d'Hôpital ;
- Stéphanie DECOOPMAN , Directrice d'Hôpital mentionnée sur l'arrêté DG fixant le « pool » des
administrateurs de garde exerçant principalement leurs fonctions hors du GH ;
- Marianne FRANIER , Directrice d'Hôpital ; Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2021-06-01-00005 - Arrêté délégation signature 01062021 15
13 - Anne HEGOBURU , Directrice d'Hôpital mentionnée sur l'arrêté DG fixant le « pool » des administrateurs
de garde exerçant principalement leurs fonctions hors du GH ;
- Emmanuel LAVOUÉ, Directeur d'Hôpital ;
- Anne LEFEBVRE , Directrice d'Hôpital ;
- Pascale LEMASCON , Coordinatrice général e des soins adjointe
- Sophie MARAVAL , Directrice d'Hôpital ;
Administrateurs de garde en second :
HEGP
- Carole Chatillon, TSH
- Monsieur Nabil EL HAOUARI , ingénieur en chef
- Nathalie SIEDLARZ, attachée d'administration hospitalière
- Stéphanie CHAMBAUD , attachée d'administration hospitalière
- Damien THIBAULT, Directeur d'établissement sanitaire, social et médicosocial
- Agnès WOELFFEL, attachée d'administration hospitalière
CORENTIN -CELTON - VAUGIRARD -GABRIEL PALLEZ
- Coryse ARNAUD, attachée d'administration hospitalière
- Murielle CLAREBOUT -DELAULNE, attachée d'administration hospitalière
- Alice LACAINE , attachée d'administration hospitalière
- Christine MAIGNAN , adjoint des cadres
- Michèle PAULY , directrice d'hôpital conformément à l'annexe II de l'arrêté du 14 octobre 2015 susvisé.
- Pascale TETAUUPU , attachée d'administration hospitalière
Article 21
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'Ile de France,
préfecture de Paris .
Fait à Paris, le 1er Juin 2021
Signé
Serge MOR EL Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2021-06-01-00005 - Arrêté délégation signature 01062021 16
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris -
Hôpitaux Universitaires Henri Mondor
75-2021-05-16-00001
Arrêté de délégation de signature de Madame
Edith BENMANSOUR - Directrice des Hôpitaux
Universitaires Henri Mondor
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-05-16-00001 - Arrêté de délégation de
signature de Madame Edith BENMANSOUR - Directrice des Hôpitaux Universitaires Henri Mondor 17
ASSISTANCE HOPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS
1
Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l'art icle R. 6147 -10 du Code de la santé publique
La directrice du groupe hospital o universitaire APHP.
Hôpitaux Universitaires Henri -Mondor
Vu le Code de la santé publique, et not amment ses articles L. 6143 -7, L. 6147 -1, L. 6147 -6,
R. 64 7-1, R -6147 -2-, R. 6147 -5, R. 6147 -10, R.6147 -11 et D. 6143 -33 à D. 6143 -35
Vu la loi n° 83 -634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n° 86 -33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la foncti on
publique hospitalière,
Vu le décret du 14 novembre 2013 portant nomination du directeur général de l'Assistance
publique -hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté directorial modifié n°2013318 -0006 du 14 novembre 2013 fixant les matières
déléguées par le directeur général de l'AP -HP aux directeurs de groupes hospitaliers et aux
directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalier, au directeur de l'HAD e t à
certains directeurs de pôles d'intérêt commun ;
Vu l'arrêté directorial n° 2019 -030 du 3 juillet 2019 modifiant l'organisation interne de l'AP -
HP,
Vu l'arrêté n°75 -2021 -04-19-00006 du 19 av ril 2021 modifiant l'arrêté directorial n°2013318 -
0006 du 14 novembre 2013 fixant les matières déléguées par le directeur général de l'AP -HP
aux directeurs de groupes hospitaliers et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un
groupe hospitalier, au d irecteur de l'HAD et à certains directeurs de pôles d'intérêt commun ;
Vu l'arrêté de la directrice générale du Centre national de gestion du 25 juillet 2018, plaçant
Madame Edith BENMANSOUR -LE LAY en position de détachement dans l'emploi
fonctionnel de d irectrice du groupe hospital o universitaire (GHU) APHP. Hôpitaux
Universitaires Henri -Mondor à compter du 24 juillet 2018 .
A R R E T E
ARTICLE 1er :
Délégation générale de signature est donnée à Monsieur Benoît SEVCIK , Adjoint à la
direc trice du GHU APHP. Hôpitaux Universitaires Henri -Mondor , à l'effet de signer tous les
actes relevant de la gestion du GHU des Hôpitaux Universitaires Henri -Mondor , dans le
champ d'attribution du directeur du groupe hospitalier déterminé par l'arrêté directorial n°
2013 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé
ARTICLE 2 :
Délégation de signature est donnée à :
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-05-16-00001 - Arrêté de délégation de
signature de Madame Edith BENMANSOUR - Directrice des Hôpitaux Universitaires Henri Mondor 18
2 - Monsieur Jérôme PIEUCHARD , Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de
signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes A, B, G et H de l'arrêté directorial n° 2013 318 -0006 du
14 novembre 2013 modifié susvisé,
- Madame Sabrina LOPEZ , Directrice des Affaires Médicales et de la Stratégie , à
l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux par agraphes A, B, G et H de l'arrêté directorial n° 20 13 318 -
0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
- Monsieur Fabien GOURDON, Directeur en charge des Usagers, de la gestion des
Risques et de la Qualité à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci
uniquement pour les matières énoncées au paragraphe F, H et I de l'arrêté directorial
n° 201 3 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
- Madame Camille COTIS , Directrice des Finances, à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées au paragraphe A,
C, F et H de l'arrêté directorial n° 20 13 318 -0006 du 1 4 novembre 2013 modifié
susvisé,
- Monsieur Jean -François BESSET , Direct eur des Achats, des Services
Economiques et de la Logistique , à l'effet d e signer tous les actes liés à ses fonctions
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, F et H de l'arrêté
directorial n° 201 3 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
- Monsieur Marc POMMIER , ingénieur général, D irecteur des Investissements , des
Travaux, de l'Ingénierie, de la Maintenance et des Equipements à l'effet de signer
tous les act es liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées
aux paragraphes C et H de l'arrêté directorial n° 2013 318 -0006 du 14 novembre
2013 modifié susvisé,
- Monsieur Christophe CHAILLOLEAU , médecin , Directeur des Systèmes
d'Information à l'effet d e signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement
pour les m atières énoncées aux paragraphes C, E, et H de l'arrêté directorial n° 20 13
318-0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
- Madame Malika TAHLAITI , Coordonnatrice générale des soins à l'effet d e signer
tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées
aux paragraphe s B, G, H et K de l'arrêté directorial n° 201 3 318 -0006 du 14
novembre 2013 modifié susvisé,
- Monsieur Régis LE CHEVALLIER , Adjoint d es cadres, responsable des
admissions -frais de séjour, à l'effet de signer les documents suivants : départs de
corps sans mise en bière, interrogations du fichier national des refus, les bons de
secours, les permissions thérapeutiques et les décisions dans le cadre de
l'hospitalisat ion sans consentement (loi du 05 /07/2011).
- Madame Catherine MORVAN , adjoint des cadres hospitaliers, responsable des
admissions -frais de séjour de l'hôpital Emile -Roux , à l'effet de signer les départs de
corps sans mis e en bière.
- Madame Sandrine BERNARD , adjoint des cadres hospitaliers, responsable des
admissions -frais de séjour de l'hôpital Dupuytren, à l'effet de signer les départs de
corps sans mise en bière.
- Madame Sophie WILFRED, cadre socio -éducatif occup ant la fonction de cadre
administratif du pôle Psychiatrie, à l'effet de signer les documents suivants : départs
de corps sans mise en bière, interrogations du fichier national des refus, les bons de Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-05-16-00001 - Arrêté de délégation de
signature de Madame Edith BENMANSOUR - Directrice des Hôpitaux Universitaires Henri Mondor 19
3 secours, les permissions thérapeutiques et les décisions dans le cadre de
l'hospitalisation sans consentement (loi du 05/07/2011).
ARTICLE 3 :
Délégation de signature est donnée à :
- Madame Sabrina LOPEZ , direct rice du site Albert -Chenevier à l'effet de signer po ur
ce site et sans préjudic e des délégations de signature données par ailleurs au titre
des dispositions de l'article 2 du présent arrêté, tous les actes liés à ses fonctions de
directeur de site, dans le champ d'attribution du directeur du GHU des Hôpita ux
Universitaires Henri -Mondor déterminé par l'arrêté directorial n° 201 3 318 -0006 du 14
novembre 2013 modifié susvisé,
- Jean François BESSET , direct eur du site Emile -Roux , à l'effet de signer, pour le site
et sans préjudice des délég ations de signature données par ailleurs au titre des
dispositions de l'article 2 du présent arrêté, tous les actes li és à ses fonctions de
directeur de site, dans le champ d'attribution du directeur du GHU des Hôpitaux
Universi taires Henri -Mondor déterminé par l'arrêté directorial n° 2013 3 18-0006 du 14
novembre 2013 modifié susvisé,
- Monsieur Philippe VASSEUR , directeur du site Georges -Clemenceau et directeur
par intérim du site Dupuytren , à l'effe t de signer, pour le s sites et sans préjudice des
délégations de signature données par ailleurs au titre des dispositions de l'article 2
du présent arrêté, tous les actes liés à ses fonctions de directeur de site, dans le
champ d'attribution du GHU des Hôpitaux Universitaires Henri -Mondor déterminé par
l'arrêté directorial n° 201 3 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
Les délégations prévues par le présent article sont mises en œuvre par leurs bénéficiaires
dans le cadre de la politique de gestion interne du groupe hospitalier définie par la directrice
du groupe hospitalier, et selon les instructions qui en résultent.
ARTICLE 4 :
a) En cas d'empêchement de Monsieur Jérôme PIEUCHARD , Directeur des Ressource s
Humaines ou en cas de vacance de ses f onctions, délégation est donnée à :
- Monsieur Augustin HERAULT , Directeur adjoint des Ressources Humaines à l'effet
de signer tous les actes liés aux fonctions de Monsieur Jérôme PIEUCHARD et ceci
uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions (paragraphes A, B, G et
H) de l'arrêté directorial n° 2013 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
- Madame Delphine FICHON , Directrice adjointe des Ressources Humaines à l'effet
de signer tous les actes liés au x fonctions de Monsieur Jérôme PIEUCHARD et ceci
uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions (paragraphes A, B, G et
H) de l'arrêté directorial n° 2013 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
En cas d'empêchement de Monsieur Jérôme P IEUCHARD , directeur adjoint chargé des
ressources humaines , de Monsieur Augustin HERAULT , Directeur adjoint des Ressources
Humaines et de Madame Delphine FICHON , Direct rice adjoint e des Ressources Humaines
ou en cas de vacance de leurs fonctions, délégatio n est donnée à :
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-05-16-00001 - Arrêté de délégation de
signature de Madame Edith BENMANSOUR - Directrice des Hôpitaux Universitaires Henri Mondor 20
4 - Madame Manuella L ATOURNALD , Adjoint des Cadres hospitaliers à l'effet de
signer pour les sites Henri -Mondor et Albert -Chenevier tous les actes liés aux
fonctions de M. Jérôme Pieuchard et ceci uniquement pour les matières
correspondant à ses fonctions (paragraphes A, B, G et H) de l'arrêté directorial 2013
318-0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé ;
-
- Madame Adeline SAUVAGE , Adjoint des Cadres hospitaliers à l'effet de signer pour
les sites Henri -Mondor et Albert -Chenevier tous les act es liés aux fonctions de M.
Jérôme Pieuchard et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses
fonctions (paragraphes A,B, G et H) de l'arrêté directorial 2013 318 -0006 du 14
novembre 2013 modifié susvisé ;
-
- Monsieur Adrien RAPINE , Adjoint des Cadre s hospitaliers à l'effet de signer pour
les sites Henri -Mondor et Albert -Chenevier tous les actes liés aux fonctions de M.
Jérôme Pieuchard et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses
fonctions (paragraphes A,B, G et H) de l'arrêté directorial 2013 318 -0006 du 14
novembre 2013 modifié susvisé ;
- Madame Marion BELOT, attachée d'administration hospitalière à l'effet de signer
pour le site Henri -Mondor et Albert -Chen evier et Emile -Roux tous les actes liés aux
fonctions de Monsieur Jérôme PIEUCHARD et ceci uniqu ement pour les matières
correspondant à ses fonctions (paragraphes A, B, G et H) de l'arrêté directorial n°
2013 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
- Madame Pierrette LORENTE , attachée d'administration hospitalière à l'effet de
signer pour le sit e Emile -Roux tous les actes liés aux fonctions de Monsieur Jérôme
PIEUCHARD et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions
(paragraphes A, B, G et H) de l'arrêté directorial n° 20 13 318 -0006 du 14 novembre
2013 modifié susvisé ,
- En cas d'empêchement de Mme Pierrette LORENTE ou en cas de vacance de ses
fonctions, délégation est donnée à Madame Mélanie BRAULT , Adjointe des Cadres
hospitaliers, à l'effet de signer pour le site Emile -Roux tous l es actes liés aux
fonctions de Mme Pierrette Lorente et ceci uniquement pour les matières
correspondant à ses fonctions (paragraphes A,B, G et H) de l'arrêté directorial 2013
318-0006 du 1 4 novembre 2013 modifié susvisé,
- Madame Yamina FELOUAH, attachée d'a dministration hospitalière à l'effet de signer
pour le s sites Georges -Clemenceau et Dupuytren tous les actes liés aux fonctions de
Monsieur Jérôme PIEUCHARD et ceci uniquement pour les matières correspondant
à ses fonctions ( paragraphes A, B, G et H) de l'arrêté directorial n° 20 13 318 -0006 du
14 novembre 2013 modifié susvisé,
- En cas d'empêchement de Mme Yamina F ELOUAH ou en cas de vacance de ses
fonctions, délégation est donnée à Madame Floren ce G RANGEARD , Adjoint des
Cadres hospitaliers, à l'effet de signer pour les sites Georges -Clemenceau et
Dupuytren tous les actes liés aux fonctions de Mme Yamina Felouah et ceci
uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions (paragraphes A,B, G
etH) de l'arrêté directorial 2013 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé ;
b) En cas d'empêchement de Madame Sabrina LOPEZ , Directrice des Affaires Médicales
et de la S tratégie ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
- Madame Cécile MAURICE , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer
tous les actes liés aux fonctions de Madame Sabrina LOPEZ et ceci uniquement pour
les matières correspondant à ses fonctions (paragraphes A, B, G et H) de l'arrêté
direc torial n° 20 13 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé, Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-05-16-00001 - Arrêté de délégation de
signature de Madame Edith BENMANSOUR - Directrice des Hôpitaux Universitaires Henri Mondor 21
5
c) En cas d'empêchement de Monsieur Fabien GOURDON , Directeur en charge des
Usagers, de la gestion des Risques et de la Qualité, ou en cas de vacance de ses fonctions,
délégation est donnée à :
- Madame Sandra FRISCH, Adjointe au Directeur en charge des Usagers, de la
gestion des risques et de la Qualité, ou en cas de vacance de ses fonctions, à l'effet
de signer tous les actes liés aux fonctions de Monsieur Fabien GOURDON et ceci
uniquement pou r les matières correspondant à ses fonctions (paragraphes F, H et I)
de l'arrêté directorial n° 2013 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
En cas d'empêchement de Monsieur Fabien GOURDON , Directeur en charge des Usagers, de
la gestion des risques et de la Qualité et de Madame Sandra FRISCH , Adjointe au Directeur en
charge des Usagers, de la gestion des Risques et de la Qualité, délégation est donnée à :
- Madame Laurence NOURRAIN , Responsable Usagers, Risques et Qualité, à l'effet de
signer tous les actes liés aux fonctions de Monsieur Fabien GOURDON et ceci
uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions (paragraphes A, B, G et H)
de l'arrêté directorial n°2013 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
- Madame Anne -Sophie DANIEL , Resp onsable Risques et Qualité, à l'effet de signer tous
les actes liés aux fonctions de Monsieur Fabien GOURDON et ceci uniquement pour les
matières correspondant à ses fonctions (paragraphes A, B, G et H) de l'arrêté directorial
n°2013 318 -0006 du 14 novembr e 2013 modifié susvisé,
d) En cas d'empêchement de Madame Camille COTIS , Directrice des Finances , ou en
cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
- Madame Alice VEYRIE Directrice Adjointe des Finances à l'effet de signer tous les
actes l iés aux fonctions de Madame Camille COTIS et ceci uniquement pour les
matières correspondant à ses fonctions (paragraphes A, C, F et H ) de l'arrêté
directorial n° 2013 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé ,
- Monsieur Jean -François BESSET , Directeur des Achats, des Services
Economiques et de la Logistique , de la logistique et des achats à l'effet de signer
tous les actes liés aux fonctions de Madame Camille COTIS et ceci uniquement pour
les matières correspondant à ses fonctions (paragraphes A, C, F et H) de l'arrêté
directorial n° 20 13 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
e) En cas d'empêchement de Monsieur Jean -François BESSET , Direct eur des Achats,
des Services Economiques et de la Logistique, ou en cas de vacance de ses fo nctions,
délégati on est donnée à :
- Madame Camille COTIS, directrice chargé e des finances à l'effet de signer tous les
actes liés aux fonctions de Monsieur Jean -François BESSET et ceci uniquement
pour les matières correspondant à ses fonctions (parag raphes C, F et H) de l'arrêté
directorial n° 201 3 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
En cas d'empêchement de Monsieur Jean -François BESSET , Direct eur des Achats, des
Services Economiques et de la Logistique et de Madame Camille COTIS , Directrice des
Finances , délégation est donnée à :
- Monsieur Antoine GALIMARD , chargé de mission et adjoint, à l'effet de signer tous
les actes liés aux fonctions de Monsieur Jean -François BESSET , et ceci Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-05-16-00001 - Arrêté de délégation de
signature de Madame Edith BENMANSOUR - Directrice des Hôpitaux Universitaires Henri Mondor 22
6 uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions (paragraphes C, F et H )
de l'arrêté directorial n° 201 3 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
f) En cas d'empêchement de Monsieur Marc P OMMIER , ingénieur général, D irecteur
des Investissements , des Travaux, de l'Ingénierie, de la Maintenance et des Equipements ,
ou en cas de vacance de ses f onctions, délégation est donnée à :
- Madame Julie FAVROLLES , ingénieure , à l'effet de signer pour les hôpitaux
universitaires Henri -Mondor tous les actes liés aux fonctions de Monsieur Marc
POMMIER et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions
(paragraphes C et H) de l'arrêté directorial n° 2013 318 -0006 du 14 novembre 2013
modifié susvisé,
- Monsieur Nicolas VILLAUME , ingénieur , à l'effet de signer pour les hôpitaux
universitaires Henri -Mondor tous les actes liés aux fonctions de Monsieur Marc
POMMIER et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions
(paragraphes C et H ) de l'arrêté directorial n° 20 13 318 -0006 du 14 novembre 2013
modifié susvisé,
- Monsie ur Guillaume SANCHEZ , ingénieur à l'effet de signer pour les hôpitaux
universitaires H Mondor tous les actes liés aux fonctions de Monsieur Marc
POMMIER et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions
(paragraphes C et H ) de l'arrêté dir ectorial n° 201 3 318 -0006 du 14 novembre 2013
modifié susvisé,
- Monsieur Serge MAGNAC, ingénieur à l'effet de signer pour le site Dupuytren et
pour le site Georges -Clemenceau tous les actes liés aux fonctions de Monsieur Marc
POMMI ER et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions
(paragraphes C et H ) de l'arrêté directorial n° 201 3 318 -0006 du 14 novembre 2013
modifié susvisé,
- Monsieur Paul PIRES , ingénieur à l'effet de signer pour le site Emile -Roux tous les
actes liés aux fonctions de Monsieur Marc POMMIER et ceci uniquement pour les
matières correspondant à ses fonctions (paragraphes C et H ) de l'arrêté directorial n°
2013 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
g) En cas d'empêchement de Madame Malika TAHLAITI , Coordonnatrice générale des
soins, ou en cas de vacance de ses f onctions, délégation est donnée à :
- Madame Catherine SORIN, directrice des soins à l'effet de signer pour les hôpitaux
universitaires Henri -Mondor tous les acte s liés aux fonctions de Madame Malika
TAHLAITI et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions
(paragraphes B, G, H, et K) de l'arrêté directorial n° 20 13 318 -0006 du 14 novembre
2013 modifié susvisé,
- Madame Sylvie JACQUIN, directrice d es soins à l'effet de signer pour les hôpitaux
universitaires Henri -Mondor tous les actes liés aux fonctions de Madame Malika
TAHLAITI et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions
(paragraphes B, G, H, et K) de l'arrêté di rectorial n° 2013 318 -0006 du 14 novembre
2013 modifié susvisé,
- Madame Adeline KRIKILION , cadre supérieur de santé à l'effet de signer pour les
sites Dupuytren tous les actes liés aux fonctions de Madame Malika TAHLAITI et
ceci uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions (paragraphes B , G,
H, et K ) de l'arrêté directorial n° 201 3 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifié
susvisé,
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-05-16-00001 - Arrêté de délégation de
signature de Madame Edith BENMANSOUR - Directrice des Hôpitaux Universitaires Henri Mondor 23
7 - Madame Sophie SEMAL , cadre supérieur de santé à l'effet de signer pour le site
Georges -Cleme nceau tous les actes liés aux fonctions de Madame Malika
TAHLAITI et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions
(paragraphes B , G, H, et K ) de l'arrêté directorial n° 20 13 318 -0006 du 14 novembre
2013 modifié susvisé,
h) En cas d'empêche ment de Monsieur Christophe CHAILLOLEAU, directeur des
services informatiques, ou en cas de vacance de ses f onctions, délégation est donnée à :
i)
- Madame Laurence PICARD, adjointe au directeur à l'effet de signer pour les
hôpitaux universitaires Henri -Mondor tous les actes liés aux fonctions de Monsieur
Christophe CHAILLOLEAU et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, E et H de l'arrêté directorial n° 2013 318 -0006 du 14 novembre 2013
modifié susvisé.
ARTICLE 5 :
En cas d'empêchement de Madame Sabrina LOPEZ , direct rice du site Albert -Chenevier ,
ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
- Monsieur Jean -François BESSET , directeur du site Emile -Roux , à l'effet de signer,
dans les conditions de l'article 3 du présent arrêté, tous les actes pour lesquels
Madame Sabrina LOPEZ a ou avait reçu délégation de signature au titre de ses
fonctions de directeur du site Albert -Chenevier ,
- Madame Marion BELOT , attachée d'adm inistration hospitalière , à l'effet de signer,
dans les conditions de l'article 3 du présent arrêté, tous les actes pour lesquels
Madame Sabrina LOPEZ a ou avait reçu délégation de signature au titre de ses
fonctions de directrice du site Albert-Chenevier ,
En cas d'empêchement de Monsieur Jean -François BESSET , direct eur du site Emile -
Roux , ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
- Madame Sabrina LOPEZ , directrice du site Albert -Chenevier , à l'effet de signer,
dans les conditions de l'article 3 du présent arrêté, tous les actes pour lesquels
Monsieur Jean -François BESSET a ou avait reçu délégation de signature au titr e de
ses fonctions de directeur du site Emile -Roux ,
- Madame Pier rette LORENTE , attaché d'administration hospitalière, à l'effet de
signer, dans les conditions de l'article 3 du présent arrêté, tous les actes pour
lesquels Monsieur Jean -François BESSET a ou avait reçu délégation de signature au
titre de ses fonctions de directeur du site Emile -Roux ,
- Madame Isabelle JOURDA , responsable des affaires générales , à l'effet de signer,
dans les conditions de l'article 3 du présent arrêté, tous les actes pour lesquels
Monsieur Jean -François BESSET a ou avait reçu dél égation de signature au titre de
ses fonctions de directeur du site Emile -Roux ,
En cas d'empêchement de Monsieur Philippe VASSEUR , directeur du site Georges -
Clemenceau et directeur par intérim de Dupuytren , ou en cas de vacanc e de ses fonctions,
délégation est donnée à :
- Monsieur Augustin HERAULT , directeur adjoint , à l'effet de signer, dans les
conditions de l'article 3 du présent arrêté , tous les actes pour lesquels Monsieur Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-05-16-00001 - Arrêté de délégation de
signature de Madame Edith BENMANSOUR - Directrice des Hôpitaux Universitaires Henri Mondor 24
8 Philippe VASSEUR , a ou avait reçu délégation de si gnature au titre de ses fonctions
de directeur du site Georges -Clemenceau et directeur par intérim de Dupuytren
- Madame Delphine FICHON , Directrice adjointe , à l'effet de signer, dans les
conditions de l'article 3 du présent arrêté , tous les actes pour lesquels Monsieur
Philippe VASSEUR , a ou avait reçu délégation de signature au titre de ses fonctions
de directeur du site Georges -Clemenceau et directeur par intérim de Dupuytren
- Madame Malika TAHLAITI , coordonnatrice générale adjoint e des soins à l'effet de
signer , dans les conditions de l'article 3 du présent arrêté , tous les actes pour
lesquels Monsieur Philippe VASSEUR , a ou avait reçu délégation de signature au
titre de ses fonctions de directeur du site Georges -Clemenceau et directeur par
intérim de Dupuytren
- Madame Joelle MARGUERY , adjoint des cadres hospitaliers à l'effet de signer , dans
les conditions de l'article 3 du présent arrêté , tous les actes pour lesquels Monsieur
Philippe VASSEUR , a ou a vait reçu délégation de signature au titre de ses fonctions
de directeur du site Georges -Clemenceau et directeur par intérim de Dupuytren
- Madame NATHALIE DOS SANTOS , adjoint des cadres hospitaliers, responsable
des relations avec les usa gers et des affaires générales de l'hôpital Georges -
Clemenceau et directeur par intérim de Dupuytren , à l'effet de signer les devis et
demandes d'achats relatifs au service d'animation, ainsi que la facturation des
nuitées de la maison de s proches
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-05-16-00001 - Arrêté de délégation de
signature de Madame Edith BENMANSOUR - Directrice des Hôpitaux Universitaires Henri Mondor 25
9
ARTICLE 6 :
Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution de la directrice du groupe
hospitalier déterminé par l'arrêté directori al n° 20 13 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifié
susvisé, po ur les périodes de la garde admi nistrative qu'ils sont amenés à assurer en
application du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde
administrative, à :
Sites Albert -Chenevier et Henri -Mondor :
Administrateurs de garde 1
Camille COTIS , Directrice des Finances
Fabien GOURDON, Directeur en charge des Usagers, de la gestion des Risques
et de la Qualité
Sylvie JACQUIN, Directrice des soins
Augustin HERAULT , Directeur Adjoint des Ressources Humaines
Jérôme PIEUCHARD, Directeur des R essources Humaines
Benoît SEVCIK , Adjoint à la Directrice du GHU des Hôpitaux Universitaires
Henri -Mondor
Catherine SORIN , Directrice des soins
Alice VEYRIE, Adjointe à la D irectrice des Finances
Administrateurs de garde 2
Marion BELOT, Attaché e d'administration
Frédéric GATIBELZA, Attaché d'Administration Hospitalière
Jocelyne JOUCHTER, Ingénieure Hospitalier
Catherine KARNYCHEFF , Cadre de santé
Cécile MAURICE , Attachée d'Administration Hospitalière
Julia PIERRUGUES, Attachée d'A dministration Hospitalière
Mathieu PROTEAU , Ingénieur hospitalier
Ahmed RAOUI, mentionné sur l'arrêté fixant le pool des administrateurs de garde
exerçant principalement leurs fonctions hors du GH - AGEPS
Nathalie ROGER , Technicien Supérieur H ospitalier
Clémence R OUSSE LLE, Attachée d'administration hospitalière
Sophie WILFRED , Cadre socio -éducatif Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-05-16-00001 - Arrêté de délégation de
signature de Madame Edith BENMANSOUR - Directrice des Hôpitaux Universitaires Henri Mondor 26
10 Site Emile -Roux :
Jean -François BESSET , Directeur du site Emile -Roux
Delphine FICHON , Directrice Adjointe des Ressources Humaines
Patrice LAVENU , Technicien supérieur hospitalier
Philippe LE ROUX, Directeur , mentionné sur l'annexe 2 de l'arrêté directorial
n°2013 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé
Sabrina LOPEZ, Directrice des Affaires Médicales et de la Stratégie
Pierrette LORENTE, attachée d'admini stration hospitalière
Catherine MORVAN , adjoint des cadres hospitaliers
Laurence NOURRAIN , Responsable Usagers, Risques et Qualité Malika
TAHLAITI, Coordonnatrice générale des soins
Hélène VIDAL
Site Dupuytren :
Jacqueline ANASTASE , Cadre de San té
Sandrine BERNARD , Adjoint des Cadres Hospitaliers
Huguette BIAS , Adjoint des Cadres Hospitaliers
Adeline KRIKILION , Cadre Supérieur de Santé
Christi ane L'ETANG , Technicien S upérieur Hospitalier
Nathalie MACQUET, Responsable des Services économiques
Joelle MARGUERY , Adjoint des Cadres Hospitaliers
Thierry MERCIER , Cadre de Santé
Site Georges -Clemenceau :
Fanny BROCARD , Adjoint Administratif Hospitalier
Yamina FELOUAH , Attachée d' Administration Hospitalière
Sandra FRISCH , Adjointe au Directeur en charge des Usagers, de la gestion des
Risques et de la Qualité
Mireille GOUALC'H , Adjoint des Cadres Hospitaliers
Florence GRANGEARD , Adjoint des Cadres Hospitaliers
Fabienne PIGEARD, Faisant Fonction de Cadre Supérieur de Santé
Sophie SEMAL , Cadre Supérieur de Santé
Philippe VASSEUR , Directeur du site Georges -Clémenceau
ARTICLE 7 : l'arrêté n°75-2021-03-23-00007 du 23 Mars 2021 de la Directrice du GHU des
Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor portant délégation de signature est abrogé.
ARTICLE 8 : La directrice du GHU des Hôpitaux Universitaires Henri -Mondor est chargé e de
l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Recueil des actes adm inistratifs de la
préfecture de la région Ile de France, de la préfecture de Paris et de la préfecture de police.
Créteil, le 16 mai 2021
La D irectri ce du GHU APHP. Hôpitaux
Universitaires
Henri -Mond or
SIGN É
Edith B ENMANSOUR
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-05-16-00001 - Arrêté de délégation de
signature de Madame Edith BENMANSOUR - Directrice des Hôpitaux Universitaires Henri Mondor 27
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord -
Université de Paris
75-2021-05-31-00004
Arrete de delegation de signature APHP Nord
Universite de Paris version VD mai
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2021-05-31-00004 - Arrete de delegation de signature APHP
Nord Universite de Paris version VD mai 28
ASSISTANCE HOPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS
Arrêté de déléga tion de signature
N°
Le D irecteur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris regroupant les sites hospitaliers
Bichat -Claude Bernard , Beaujon, Louis -Mourier, Bretonneau, Saint -Louis, Lariboisière -Fernand Widal et Rober t-Debré,
et l'EHPAD Adélaïde -Hautval
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L. 6143 -7, D. 6143 -33 à D. 6143 -35, R. 6147 -5 et R. 6147 -
10,
Vu la loi n° 83 -634 du 13 juillet 1983, modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n° 86 -33 du 9 janvier 1986, modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique
hospitalière,
Vu l'arrêté directorial n° 2013318 -0006 modifié du 14 novembre 2013 et du 13 mars 2019 , fixant les matières
déléguées par le Directeur général de l'AP -HP aux directeurs des groupes hospitaliers et aux dire cteurs des hôpitaux
ne relevant pas d'un groupe hos pitalier, au directeur de l'HAD et à certains directe urs de pôles d'intérêt commun,
Vu l'arrêté directorial n°2019 -030 du 3 juillet 2019 modifiant l'organisation interne de l'AP -HP,
ARRETE
Article 1er
Délégation générale de signature est donnée à :
- Madame Hélène GILARDI , direct rice placé e auprès du directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université de Paris en qualité d'adjoint e, à l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion
des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris , dans
le champ d'attribution de Vincent -Nicolas DELPECH déterminé par l'arrêté directorial n° 2013318 -0006
susvisé .
Articl e 2
Délégation générale de signature est donnée à :
- Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAUD , Secrétaire général chargé des finances et du contrôle de gestion , à
l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris , dans le champ d'attribution de Vincent Nicolas DELPECH
déterminé par l'arrêté di rectorial n° 2013318 -0006 susvisé.
En cas d'empêchement de Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAUD , Secrétaire général chargé des finances et du
contrôle de gestion , délégation est donnée à :
- Monsieur Ladislas KARSENTY, Directeur de la recherche, de l'innovation, de la coordination du projet médical
et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris .
Délégation générale de signature est donnée à :
- Madame Bénédicte ISABEY, directrice chargée des hôpitaux Lariboisière et Fernand -Widal et du projet
Nouveau Lariboisière,
- Madame Pauline MAISANI, directrice des hôpitaux Bichat – Claude -Bernard et Beaujon et du projet
Campus Nord,
A l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université de Paris, dans le champ d'attribution de Vincent -Nicolas DELPECH déterminé par l'arrêté
directorial n° 2013318 -0006 susvisé.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2021-05-31-00004 - Arrete de delegation de signature APHP
Nord Universite de Paris version VD mai 29
2
Articl e 3
- Délégation générale de signature est donnée à Madame Pauline MAISANI, directrice des hôpitaux Bichat -
Claude Bernard et Beaujon et du projet Campus Nord , à l'effet de signer, pour ces hôpitaux, tous les actes
relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universit aire AP-HP. Nord -
Université de Paris , dans le champ d'attribution de Vincent -Nicolas DELPECH déterminé par l'arrêté
directorial n° 2013318 -0006 susvisé.
En cas d'empêchement de Madame Pauline MAISANI, délégation est donnée à :
Monsieur Arnaud GIRAUDET , à l'effet de signer tous les actes pour lesquels Madame Pauline MAISANI a reçu
délégation de signature, au titre de ses fonctions de directeur de l'hôpital Beaujon.
Article 4
- Délégation générale de signature est donnée à Madame Laure THAREL, directrice de l' hôpita l Saint -Louis , à
l'effet de signer, pour cet hôpit al, tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe
Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris , dans le champ d'attribution de Vincent -Nicolas
DELPECH déterminé par l'arrêté directorial n° 2013318 -0006 susvisé.
En cas d'empêchement de Madame Laure THAREL , délégation est donnée à :
Monsieur Romain DUVERNOIS, Monsieur Pierre BOSSER, Madame Mélody MARTIN, Madame Myriam
CHEVILLARD, Monsieur Clément CORRIOL à l'effet de signer, tous l es actes pour lesquels Madame THAREL ont
reçu délégation de signature au titre de leurs fonctions respectives de directeur des approvisionnements, des
services économiques et logistiques du Groupe Hospitalo -Universitaire et de di recteur -adjoint des ressources
humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire , directrice -adjointe de la recherche du Groupe Hospitalo -
Universitaire , directrice des soins et activités paramédicales de l'hôpital Saint -Louis , directeur des ressources
humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire .
Article 5
- Délégation générale de signature est donnée à Madame Agnès PETIT , directrice de l'hôpital Robert -Debré , à
l'effet de signer, pour cet hôpital, tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe
Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris, dans le champ d'attribution de Vincent -Nicolas
DELPECH déterminé par l'arrêté dire ctorial n° 2013318 -0006 susvisé.
En cas d'empêchement de Madame Agnès PETIT, délégation est donnée à :
Madame Anita FOUREAU, Monsieur Niccolo CURATOLO, Monsieur Stéphane POIGNANT, Madame Ma ïté
BOUCHEZ, à l'effet de signer, tous les actes pour lesquels Mad ame Agnès PETIT a reçu délégation de signature au
titre de leurs fonctions respectives de Directrice des Soins et Activités Paramédicale s de l'hôpital Robert -Debré ,
de Directeur des Opérations de l'Hôpital Robert -Debré et de Directeur des Investissements e t Maintenance des
Hôpitaux Robert -Debré et Saint -Louis et de directrice -adjointe des ressources humaines de l' hôpital Robert -
Debré .
Article 6
- Délégation générale de signature est donnée à Madame Bénédicte ISABEY , directrice chargée de s hôpitau x
Lariboisière et Fernand -Widal et du projet Nouveau Lariboisière , à l'effet de signer, pour ce s hôpita ux, tous
les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université de Paris , dans le champ d'attribution de Vincent -Nicolas DELPECH déterminé par l'arrêté
directorial n° 2013318 -0006 susvisé.
En cas d'empêchement de Madame Bénédicte ISABEY , délégation est donnée à :
Monsieur Clément CORRIOL, Monsieur Pierre -Etienne CARITE, Madame Anna SEBBAG et Madame Hélène
GENDREAU à l'effet de signer tous les actes pour lesquels Madame Bénédicte ISABEY a reçu délégation de
signature, au titre de leurs fonctions respectives de directeur des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2021-05-31-00004 - Arrete de delegation de signature APHP
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Universit aire, de directeur des Opérations des hôpitaux Lariboisière et Fernand -Widal , de directrice du site
Fernand -Widal et de directrice -adjointe des ressources humaines des hôpitaux Lariboisière et Fernand -Widal .
Artic le 7
- Délégation générale de signature est don née à Monsieur Ludovic TRIPAULT, directeur de l'hôpital Louis -
Mourier et directeur des soins et des activités paramédicales de l' EHPAD Adélaïde -Hautval , à l'effet de signer,
pour cet hôpital, tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regrou pés dans le Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris , dans le champ d'attribut ion de Vincent -Nicolas DELPECH
déterminé par l'arrêté directorial n° 2013318 -0006 susvisé.
En cas d'empêchement de Monsieur Ludovic TRIPAULT, délégation est donnée à :
Madame Samia IB ÉGAZÈNE et Madame Elisabeth DELAGREVERIE à l'effet de signer, tous les actes pour lesquels
Monsieur Ludovic TRIPAULT a reçu délégation de signature, au titre de leurs fonctions respectives de directrice
des ressources humaines adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire et de directrice des soins et des activités
paramédicales de l'hôpital Louis -Mourier .
Article 8
- Délégation générale de signature est donnée à Madame Florence KANIA, coordonnatrice générale des soins
et des activités paramédicales, directrice chargée de l'hôpital Bretonneau et de l'EHPAD Adélaïde -Hautval, à
l'effet de signer, pour ces hôpitaux, tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le
Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris , dans le champ d'attribut ion de Vincent -
Nicolas DELPECH déterminé par l'arrêté directorial n° 2013318 -0006 susvisé.
-
En cas d'empêchement de Madame Florence KANIA , délégation est donnée à :
- Pour l'EHPAD Adélaide Hautval :
Madame Hélène GE NDREAU, Monsieur Axel JULIEN, et Monsieur Ludovic TRIPAULT à l'effet de signer, tous
les actes pour lesquels Madame Florence KANIA a reçu délégation de signature, au titre de leurs fonctions
respectives de directrice adjointe des ressou rces humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire , de dir ecteur -
adjoint des finances du Groupe Hospitalo -Universitaire et de Directeur des soins et des activités
paramédicales de l'EHPAD Adélaïde Hautval.
- Pour l'hôpital Bretonneau
Madame Elisabeth DELAGREVE RIE, Madame Hélène GENDREAU, Monsieur Axel JULIEN, Madame Maud VAN
DER BRUGGHE, Monsieur Thierry FONTAINE à l'effet de signer, tous les actes pour lesquels Madame Florence
KANIA a reçu délégation de signature, au titre de leurs fonctions respectives de directrice des Soins et des
Activités Paramédicales, de directrice adjointe des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire,
de directeur -adjoint des finances du Groupe Hospitalo -Universitaire , de cadre expert et d'adjoint à la
Direction des Soins et des Activités Paramédicales .
Article 9
Délégation de signature est donnée à :
- Monsieur Clément CORRIOL , directeur des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université de Paris , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Monsieur Ladislas KARSENTY , Directeur de la recherche, de l'innovation, de la coordination du projet médical
et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris , à l'effet de signer
pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissant s des attributions de sa direction et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes A, C, D, F, G et H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Monsieur Stéphane LAFFON , direct eur des affaires médicales du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université de Paris , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissant s des attributions de sa Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2021-05-31-00004 - Arrete de delegation de signature APHP
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direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Monsieur Romain DUVERNOIS , direct eur des approvisionnements , services économiques et logistiques du
Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris , à l'effet de signer pour ce GHU tous les
actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Monsieur Alain BENTOU NSI, coordonnateur général des soins du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université de Paris , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Monsieur Olivier VILAIN , Directeur des investissements et de la maintenance du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Monsieur Franck FOUCH ÈRE, directeur du système d'information du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université de Paris , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, E , H relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Madame Virginie BARRAB É, directrice de la communication et des affaires culturelles du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes J relevant
de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Madame Karine JOY -HALPHEN , direc trice du mécénat, du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université de Paris à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de sa direction
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
Article 10
Délégation de signature est donnée à :
- Madame l a Docteure Marie -Pierre DILLY , direct rice de la qualité, gestion des risques, et relation des usagers,
du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris à l'effet de signer pour ce GHU , tous les
actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes F, H, I relevant de son domaine de l'arr êté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
En cas d'empêchement de Madame la Docteure Marie -Pierre DILLY, délégation est donnée à :
Anna SEBBAG, directrice de la qualité, gestion des risques, et relation des usagers, de l'hôpital Lariboisière -
Fernand -Widal à l'effet de signer pour ce GHU, tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et
ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes F, H, I relevant de son domaine de l'arrêté
directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
Article 11
En cas d'empêchement de Monsieur Clément CORRIOL , directeur des ressources humaines du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris , délégation est donnée à :
- Madame Samia IBÉGAZ ÈNE, direct rice des ressources humaines adjoint e du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université de Paris , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Madame Hélène GENDREAU , directrice des ressources humaines adjoint du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université de Paris , à l'effet de signer tous les a ctes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Monsieur Pierre BOSSER , directeur des ressources hu maines adjoint du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université de Paris , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2021-05-31-00004 - Arrete de delegation de signature APHP
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et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Monsieur Nicolas DELMAS, directeur des ressources humaines adjoint du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université de Paris, à l'effet de signer tous les actes ressortis sants des attributions de sa direction
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Madame Maité BOUCHEZ, directrice des ressources humaines adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université de Paris , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Nathalie FAURE , Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences , de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Rizlain AOURAOU , Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences , de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Sylviane GAUTRAND , Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de
son domaine de compétences , de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Hakima AOUICI, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les liés à
ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Monsieur Grégory SOFIKITIS , Adjoint au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Madame Sandrine Rachel ZERBIB, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de
son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Pauline ZINBERG, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Monsieur Bruno QUELLEC, Adjoint au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières é noncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
Article 12
En cas d'empêchement de M onsieur Marc BERTRAND -MAPAT AUD , secrétaire général chargé des finances et du
contrôle de gestion du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris , délégation est donnée à :
- Monsieur Pierre ROSMORDUC , direct eur des finances adjoint du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université de Paris , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et
ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Monsieur Axel JULIEN, di recteur des finances adjoint du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université de Paris , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H rel evant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Monsieur Paul TAIEB, directeur des finances adjoint du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université de Paris, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Madame Josette GASCON , Attachée d'administration hospitalière principale , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté
directorial n°2013318 -0006 DG susvisé. Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2021-05-31-00004 - Arrete de delegation de signature APHP
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- Madame Camille CHINON , Attaché e d'administration hospitalière , à l'effet de signer tous les actes liés à ses
fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Christelle PREDINAS, Attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à
ses fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Chérine MENAI, Attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à ses
fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé.
Article 13
En cas d'empêchement de M onsieur Stéphane LAFFON , direct eur des affaires médicales du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris, délégation est donnée à :
- Madame Nolwenn JACOB, directrice des affaires médicales adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université de Paris, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G , H relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Monsieur Stéphane GOUPIL , attaché d'administration hospitalière , à l'effet de signer tous les actes pour les
affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial n°2013318 -
0006 DG susvisé.
- Madame Laure BA RROUILLET attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes pour
les affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Sophie VIANE, Attachée d'Administrati on Hospitalière , à effet de signer tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H
de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Safiatou FADIGA, Adjointe d es Cadres Hospitaliers, à effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H de
l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Madame Mélanie BOIZUMEAU, f aisant fonction d'adjoint des cadres hospitaliers, à effet de signer tous les
actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes A, F, G, H de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Madame Patricia IWAN, faisant fonction d'adjoint des cadres hospitaliers, à effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes A, F, G, H de l'arrêté directorial n°2 013318 -0006 DG susvisé.
Article 14
En cas d'empêchement de Monsieur Romain DUVERNOIS , direct eur des approvisionnements , services économiques
et logistiques du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris , délégation est donnée à :
- Madame Mathilde MAGUIS , Directrice adjointe des approvisionnements, services économiques et
logistiques du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris, à l'effet de signer tous
les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées
aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Marie -Claude MANOIR , Attachée d'administration hospitalière , à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Madame Caroline CUVE LLIER, Adjointe des cadres hospitaliers , à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Monsieur Etienne OUATIKI , Attaché d'Administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé . Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2021-05-31-00004 - Arrete de delegation de signature APHP
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- Monsieur Patrick DIDIER, Responsable adjoint du service achat des hôpitaux Bichat -Claude Bernard,
Beaujon, Louis Mourier, Bretonneau et de l'EHPAD Adélaïde -Hautval , à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé
Article 15
En cas d'empêchement de Monsieur Alain BENTOU NSI, coordonnateur général des soins du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris , délégation est donnée à :
- Madame Florence KANIA , coordonnatrice générale des soins adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université de Paris , et directrice de l'hôpital Bretonneau et l'EHPAD Adélaïde -Hautval à
l'effet de signer tous des actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour
les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°2013318 -
0006 DG susvisé.
- Madame Elisabeth DELAGREVERIE, directrice des soins et des activités paramédicales de l'hôpital Louis -
Mourier et de l'hôpital Bretonneau , à l'effet de signer tous des actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son
domaine de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Monsieur Ludovic TRIPAULT, directeur des soins et des activités pa ramédicales de l'EHPAD Adélaïde -
Hautval , à l'effet de signer tous des actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arrêté
directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Anita FOUREAU , coordonnat rice général e des soins de l'Hôpital Robert -Debré , à l'effet de
signer tous des actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG
susvisé.
- Madame Myriam CHEVILLARD , directrice des soins et des activités paramédicales de l'hôpital Saint -Louis ,
à l'effet de signer tous des actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour
les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°2013318 -
0006 DG susvisé.
- Madame Maria DEVAUD, coordonnatrice générale des soins de l' hôpita l Bichat – Claude -Bernard , à
l'effet de signer tous des actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour
les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°2013318 -
0006 DG susvisé.
- Monsieur Patrick LABOUROT , directeur des soins et des activités paramédicales de l'hôpital Beaujon , à
l'effet de signer tous des actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour
les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°2013318 -
0006 DG susvisé.
- Madame Frédérique BRUNEAU, directrice des soins et des activités paramédicales des hôpitaux
Lariboisière et Fernand -Widal , à l'effet de signer tous des actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine
de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
Article 1 6
En cas d'empêchement de Monsieur Olivier VILAIN , Directeur des investissements et de la maintenance du Groupe
Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris , délégation est donnée à :
- Monsieur Moussa TOURE, directeur grands projets et organisation du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université de Paris , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Monsieur Arsène LOLLICHON, directeur adjoint investissements et de la maintenance du Groupe
Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction e t ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé . Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2021-05-31-00004 - Arrete de delegation de signature APHP
Nord Universite de Paris version VD mai 35
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- Monsieur Benoît CHABANEL, directeur adjoint investissements et de la maintenance du Groupe
Hospitalo -Universita ire AP-HP. Nord - Université de Paris , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Monsieur Stéphane POIGNANT, directeur adjoint investissements et de la maintenance du Groupe
Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes
ressortissants des attribution s de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
Et
- Madame Nathalie SERFAS , adjoint e équipements secteur ouest du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université de Paris , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F
relevant de son domaine, de l'ar rêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Monsieur Dominique NOUYOUX, adjoint immobilier secteur ouest du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université de Paris , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Monsieur Laurent SIWIEC, adjoint équipements secteur centre du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université de Paris , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Monsieur Valèr e GRIOT, ingénieur conducteur d'opération secteur centre du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes
ressortissants des attributions de sa dire ction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
Article 1 7
En cas d'empêchement de Monsieur Franck FOUCH ÈRE, directeur des systèmes d'information du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris , délégation est donnée à :
- Monsieur Jean -François KERVINIO , directeur adjoint du système d'information du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, E, H,
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
Article 1 8
En cas d'empêchement de Monsieur Ladislas KARSENTY, Directeur de la recherche, de l'innovation, de la coordination
du projet médical et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris , délégation
est donnée à :
- Madame M élody MARTIN, directrice adjointe de la recherche et de l'Innovation du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris, à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, C, D, F ,
G, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Madame Joëlle SUC, responsable de cellule recherche et innovation du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université de Paris à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction
et ceci dans la limite de 2500€ pour les matières énoncées aux paragraphes A, C (numéros 2,6 et 10) de
l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Madame Shpre sa LUZHA , responsable de cellule recherche et innovation du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université de Paris à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci dans la limite de 2500€ pour les matières énoncées aux paragraphes A, C (numéros 2,6 et
10) de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Sophie BERNIER CLUIS, responsable de cellule recherche et innovation du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2021-05-31-00004 - Arrete de delegation de signature APHP
Nord Universite de Paris version VD mai 36
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de sa direction et ceci dans la limite de 2500€ pour les matières énoncées aux paragraphes A, C (numéros 2,6
et 10) de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
Article 1 9
En cas d'empêchement de Madame Virginie BARRAB É, directrice de la communication et des affaires culturelles du
Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -Université de Paris , délégation est donnée à :
- Madame Line N'GUYEN , directrice de la communication adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord -Université de Paris à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction , et
ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes J relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
Article 20
Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution du directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université de Paris déterminé par l'arrêté n° 2013318 -0006 susvisé, pour les périodes de la garde
administrative qu'ils sont amenés à assurer dans les hôpitaux Beaujon, Bichat -Claude Bern ard, Bretonneau, Louis -
Mourier et pour l'EHPAD Adélaïde -Hautval du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris en
application du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde administrative :
Hôpitaux Beaujon, Bichat -Claude Bernard, Bretonneau :
- Camille CHINON, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Dalila FLICI, Adjointe des Cadres Hospitaliers ;
- Béatrice ROUYER, Cadre supérieur de santé ;
- Nathalie SERFAS, Ingénieure biomédicale ;
- Franck VALY, Ingénieur informatique ;
- Sophie VIANE, Adjointe des Cadres Hospitaliers ;
- Alain BENTOUNSI, Co ordonnateur général des soins ;
- Elise BEROLATTI, Directrice d'hôpital ;
- Pierre -Christophe CATHELINEAU, Directeur d'hôpital ;
- Maria DEVAUD, Directrice des soins et des activités paramédicales ;
- Julie DIGEON, Directrice d'hôpital ;
- Hélène GENDREAU, Directri ce d'hôpital ;
- Arnaud GIRAUDET, Directeur d'hôpital ;
- Samia IBEGAZENE, Directrice d'hôpital ;
- Pauline MAISANI, Directrice d'hôpital ;
- Pierre ROSMORDUC, Directeur d'hôpital ;
- Patrick LABOUROT, Directeur des soins et des activités paramédicales ;
- Nicolas DELMAS, Directeur d'hôpital ;
- Axel JULIEN, Directeur d'hôpital ;
- Mathilde MAGUIS, Directrice d'hôpital .
- Etienne OUATIKI, Attaché d'Administration
- Vincent PIGIER, Technicien Supérieur Hospitalier ;
- Claire ROMANI, cadre de santé
- Philippe POUPINELLE, Technicien Supérieur Hospitalier
- Nathalie AMMAR KHODJA, Cadre supérieur de santé
- Corinne BARRE, Cadre de santé
- Ludovic LEBATARD, Adjoint des Cadres Hospitaliers
- Audrey VOLPE, Attaché d'Administration Hospitalière
- Olivier AROUL, Cadre supérieur de santé
EHPAD Adélaïde -Hautval :
- Henri PHAM, Attaché d'Administration Hospitalière ;
- Hamida NEHAL, Cadre de s anté ; Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2021-05-31-00004 - Arrete de delegation de signature APHP
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10
- Lydia MALOR -NERINY , faisant fonction cadre de santé ;
- Catherine BERTHIER, Cadre de santé.
Hôpital Louis -Mourier :
- Nasera ATHMANI , Adjoint des cadres hospitaliers ;
- Soraya FEKKAR, Directrice d'IFSI ;
- Christelle SOUPRAYA, Adjoint des cadres h ospitaliers ;
- Saïda RACHID, Cadre de s anté ;
- Fatima THOR, Directrice des soins ;
- Lydia GUILLERME, Cadre de s anté ;
- Valérie COURAGE, Cadre de santé ;
- Ludovic TRIPAULT, Directeur des soins et des activités pa ramédicales ;
- Elisabeth DELAGREVERIE, Directrice des soins et des activités paramédicales ;
- Madame Nolwenn JACOB, Directrice d'hôpital.
Article 21
Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université de Paris déterminé par l'arrêté n° 2013318 -0006 susvisé, pour les périodes de la garde administrative
qu'ils sont amenés à assurer à l'Hôpital Robert -Debré en application du tableau de garde, et pour tous les actes
relevant de cette garde administrative :
- Anita FOUREAU, Coordonnatrice générale de soins ;
- Hélène GILARDI, Directrice d'hôpital ;
- Shpresa LUZHA , Adjoint des cadres hospitaliers (doublé par un DH) ;
- Stéphane POIGNANT, Ingénieur hospitalier ;
- Paul TAIEB, Directeur d'hôpital ;
- Marc YVON, Directeur d'hôpital ;
- Mélody MARTIN, Directrice d'hôpital .
- Maité BOUCHEZ, Directrice d'hôpital
Article 22
Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université de Paris déterminé par l'arrêté n° 2013318 -0006 susvisé, pour les périodes de la garde administrative
qu'ils sont amenés à assurer des hôpitaux Saint -Louis, Lariboisière , Fernand -Widal en application du tableau de garde,
et pour tous les actes relevant de cette garde administrative :
- Hakima AOUICI, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Laure BAR ROUILLET, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Pauline BERGEONNEAU, Ingénieure hospitalier ;
- Sébastien BRION, Technicien Supérieur Hospitalier ;
- Arnaud GUILLET, Attaché d'Administration Hospitalière ;
- Bérengère DEFORGE, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Line N GUYE N, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Joëlle SUC, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Sandrine Rachel ZERBIB, Attaché e d'Administration Hospitalière ;
- Antoine DRO, Ingénieur biomédical ;
- Josette GASCON, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Audrey DESMONS , Ingénieure en chef ;
- Clément BRUNON, Ingénieur hospitalier ;
- Marie -Claude MANOIR, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Marion RENON, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Laur a TREVISAN, Ingénieure hospitalière ;
- Emmanuel WAISS, Att aché d'Administration Hospitalière ;
- Chérine MENAI, Attachée d'Administration Hospitalière Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2021-05-31-00004 - Arrete de delegation de signature APHP
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11
- Vincent -Nicolas DELPECH, Directeur d'hôpital ;
- Pierre BOSSER, Directeur d'hôpital ;
- Myriam CHEVILLARD, Directrice des Soins et des activités paramédicales ;
- Clément CORRIOL, Directeur d'hôpital ;
- Romain DUVERNOIS, Ingénieur hospitalier ;
- Christophe HOUZE, Directeur des soins et des activités paramédicales ;
- Bénédicte ISABEY, Directrice d'hôpital ;
- Ladisla s KARSENTY, Directeur d'hôpital ;
- Anna SEBBAG, Directrice d'hôpi tal ;
- Laure THAREL, Directrice d'hôpital .
- Frédérique BRUNEAU, Directrice des Soins et des activités paramédicales.
Article 23
L'arrêté de délégation de signature n°75-2021 -04-16-00004 du 16 avril est abrogé.
Article 24
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'Ile de France, préfecture
de Paris. Il prendra effet le lendemain de sa publication.
Fait à Paris, le 31 mai 2021
Vincent -Nicolas DELPECH,
Directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université de Paris
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2021-05-31-00004 - Arrete de delegation de signature APHP
Nord Universite de Paris version VD mai 39
Direction régionale des finances publiques
d'Île-de-France et du département de Paris
75-2021-06-01-00003
Arrêté portant délégation de signature à Mme
WEISROCK Christine - Responsable de la
Politique Immobilière de l'Etat
Direction régionale des finances publiques d'Île-de-France et du département de Paris - 75-2021-06-01-00003 - Arrêté portant
délégation de signature à Mme WEISROCK Christine - Responsable de la Politique Immobilière de l'Etat 40
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
Egalité
FraternitéT
FINANCES PUBLIQUES
DIRETION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES
DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES Paris, le 1er juin 2021
D'ILE-DE-FRANCE ET DE PARIS
94, rue Réaumur
75104 PARIS CEDEX 02
DÉLÉGATION DE SIGNATURE
L'Administrateur général des Finances Publiques
Directeur Régional des Finances Publiques d'Île-de-France et de Paris
Vu le décret n° 2008-309 du 3 avril 2008 portant dispositions transitoires relatives à la direction
générale des Finances Publiques ;
Vu le décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable ;
Vu le décret n° 2008-310 du 3 avril 2008 relatif à la direction générale des Finances Publiques
Vu le décret n°2009-208 du 20 février 2009 relatif au statut particulier des administrateurs des
Finances Publiques ;
Vu le décret n°2009-707 du 16 juin 2009 modifié relatif aux services déconcentrés de la direction
générale des Finances Publiques ;
Vu l'arrêté du 9 juin 2010 portant création de la direction régionale d'Ile-de-France et du
département de Paris ;
Vu le décret du 11 septembre 2017 portant nomination de M. Pierre-Louis MARIEL, administrateur
général des Finances Publiques de classe exceptionnelle, en qualité de directeur régional des
Finances Publiques d'Île-de-France et du département de Paris ;
Vu la décision du directeur général des Finances Publiques en date du 13 septembre 2017 fixant au
9 octobre 2017 la date d'installation de M. Pierre-Louis MARIEL dans les fonctions de directeur
régional des Finances Publiques d'Île-de-France et du département de Paris ;
ARRETE
Article 1 : Délégation spéciale de signature pour signer les pièces ou documents relatifs aux
attributions de sa mission, avec faculté d'agir séparément et sur sa seule signature, l'énonciation
des pouvoirs ainsi conférés étant limitative, est donnée à Mme Christine WEISROCK,
administratrice générale des finances publiques, responsable du pilotage de la politique
immobilière de l'État.
Article 2 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs du département de Paris.
Signé
Pirre-Louis MARIEL
Direction régionale des finances publiques d'Île-de-France et du département de Paris - 75-2021-06-01-00003 - Arrêté portant
délégation de signature à Mme WEISROCK Christine - Responsable de la Politique Immobilière de l'Etat 41
Direction régionale des finances publiques
d'Île-de-France et du département de Paris
75-2021-06-01-00001
Liste des responsables de service disposant de la
délégation de signature en matière de
contentieux et de gracieux fiscal prévue par le III
de l'article 408 de l'annexe II au code général des
impôts - JUIN 2021
Direction régionale des finances publiques d'Île-de-France et du département de Paris - 75-2021-06-01-00001 - Liste des responsables
de service disposant de la délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal prévue par le III de l'article 408 de
l'annexe II au code général des impôts - JUIN 202142
Direction Régionale des Finances Publiques d'Île-de-France et de Paris
Nom - Prénom Responsables des services
Services des Impôts des Entreprises :
MERON Laurence Paris 1er
SAMUEL Marie-Françoise Paris 2
GUILLIER Jean-Loup Paris 3ème
MARTINEAU Christophe Paris 4ème
SANTIN Lydia, p.i Paris 5ème
LEMAIRE Pascal, p.i Paris 6ème
LEMAIRE Pascal Paris 7ème
ARCHER Katia Paris 8ème Champs-Elysées
ARCHER Katia, p.i Paris 8ème Europe Haussmann
FROMAGEOT Patricia Paris 8ème Rome Madeleine
SPIRIDION Eric Paris 8ème Roule
VERGUIN Pierre Paris 9ème
CASTELLI Annie Paris 10ème
CAUVET Fatima Paris 11ème Nord
BOYER Philippe Paris 11ème Ledru-Rollin
DUMONT Olivier Paris 12ème
DELACHAPELLE Françoise Paris 13ème
CASTELLI Emmanuel Paris 14ème
TOUCHAIS Michel Paris 15ème Est
TAMAIN Michel Paris 15ème Grenelle Javel
HUBERTY Alain Paris 16ème Sud
SERVOZ Daniel Paris 16ème Chaillot
BINET Olivier Paris 16ème Porte-Dauphine
CHAIX Michel Paris 17ème Ternes-Batignolles
BASSET Stéphane Paris 17ème Monceau Epinettes
CASTET Jean-Pierre Paris 18ème Clignancourt Goutte d'Or
RECOUPE Nelly Paris 18ème Grandes-Carrières 0
HEITZ-MAYEN Pascal Paris 19ème
HADDOUCHE Jean-François Paris 20èmeListe des responsables de service disposant de la délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal prévue par le III de l'article 408 de l'annexe II au code général des impôts
Paris, le 1er juin 2021Direction régionale des finances publiques d'Île-de-France et du département de Paris - 75-2021-06-01-00001 - Liste des responsables
de service disposant de la délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal prévue par le III de l'article 408 de
l'annexe II au code général des impôts - JUIN 202143
--- ---
Services des Impôts des Particuliers :
GUIGUES Fabienne Paris 1er-2ème
CARUBIA Michèle Paris 3ème - 4ème
ROBERT-MARTIN Marie-Thérèse Paris 5ème
GUISELIN-WOLFF Marie-Rose Paris 6ème
DUNAS Eric Paris 7ème
TCHAM Samia Paris 8ème
MERIGOUX Lydie Paris 9ème
ROCHE Alain Paris 10ème
FERRIGNO-NUNEZ Christiane Paris 11ème
GEOFFRAY Sylvie Paris 12ème
MAHIEUX Eric Paris 13ème La Gare
BROCHET Françoise Paris 13ème Maison-Blanche
PIN Odile Paris 14ème
GABELOTEAU Hervé Paris 15ème EST
MILLAUD Didier
CANO José, p.i. Paris 16ème Porte-Dauphine
BOURMIER Philippe Paris 16ème Auteuil
DURET Jean-Jacques Paris 16ème La Muette
GROSS Jean-Yves Paris 17ème Saint Petersbourg
FOUCHER Sylvie Paris 17ème Reims
SERRA-SEGUI Lisa Paris 18ème Boucry
CORBIER Stéphane Paris 18ème Grandes Carrières
PALIX Gérard Paris 19ème Buttes-Chaumont
LACROIX Pascal Paris 19ème Villette
AUDIBERT Laurence Paris 20ème Charonne
GUICHARNAUD Françoise Paris 20ème Père-Lachaise
--- ---
Services de Publicité Foncière :
AROLD Didier Paris 1er bureau
AULARD Denis Paris 2ème bureau
MARCAILLOU Marie-Claude, p.i Paris 4ème bureau
AULARD Denis, p.i Paris 5ème bureau
AULARD Denis, p.i Paris 6ème bureau
FISCHER Eve-Laurence, p.i Paris 7ème bureau
MARCAILLOU Marie-Claude, p.i Paris 8ème bureauParis 15ème OUESTDirection régionale des finances publiques d'Île-de-France et du département de Paris - 75-2021-06-01-00001 - Liste des responsables
de service disposant de la délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal prévue par le III de l'article 408 de
l'annexe II au code général des impôts - JUIN 202144
Services Départementaux d'Enregistrement
VALTAT Isabelle, p.i Saint Lazare
HIMPENS Nadia Saint Hyacinthe
SIMOENS Héloïse Saint Sulpice
Brigades de vérification:
MURA William 1ère brigade de vérification Paris Centre
MERCIER FELICES Martine 4ème brigade de vérification Paris Centre
REYNAUD Isabelle 6ème brigade de vérification Paris Centre
DUPERRIER Françoise, p.i 7ème brigade de vérification Paris Centre
MANDIN Maël 9ème brigade de vérification Paris Centre
CONTOUT Carole 11ème brigade de vérification Paris Centre
DUPERRIER Françoise 14ème brigade de vérification Paris Centre
BOUTANT Bruno 15ème brigade de vérification Paris Centre
COUDERC Sandra 2ème brigade de vérification Paris Est
BUFORT Édith 3ème brigade de vérification Paris Est
HERNANDO Marie-Claude 4ème brigade de vérification Paris Est
GREEF Pascale 5ème brigade de vérification Paris Est
SIMONOT Claire 7ème brigade de vérification Paris Est
GUINARD Matthieu 1ère brigade de vérification Paris Nord
FADE Dièmila 2ème brigade de vérification Paris Nord
CRIMIER Agnès 5ème brigade de vérification Paris Nord
BROUAT Laurence 6ème brigade de vérification Paris Nord
MARILLER Serge 7ème brigade de vérification Paris Nord
DE MONTELLA Alain 8ème brigade de vérification Paris Nord
PERRIN Françoise 9ème brigade de vérification Paris Nord
LATUS César 10ème brigade de vérification Paris Nord
LAMBERT Didier 1ère brigade de vérification Paris Ouest
VUGHT Christian 5ème brigade de vérification Paris Ouest
BOST Michelle 6ème brigade de vérification Paris Ouest
MESTRUDE Claire 8ème brigade de vérification Paris Ouest
KUBIAK Sylvain 9ème brigade de vérification Paris Ouest
10ème brigade de vérification Paris Ouest
CHARTRAIN Daniel 12ème brigade de vérification Paris Ouest
BODIN Marc 2ème brigade de vérification Paris Sud
GAMRACY Nicole 5ème brigade de vérification Paris Sud
CHIRON Carine 6ème brigade de vérification Paris Sud
LEFORT-LEVEQUE Nathalie 7ème brigade de vérification Paris SudDirection régionale des finances publiques d'Île-de-France et du département de Paris - 75-2021-06-01-00001 - Liste des responsables
de service disposant de la délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal prévue par le III de l'article 408 de
l'annexe II au code général des impôts - JUIN 202145
Brigades Patrimoniales
AYACHE Eric Brigade de contrôle de fiscalité immobilière BCFI 1
FRANCOIS Nathalie Brigade de contrôle de fiscalité immobilière BCFI 2
BERTHIER Lucile Brigade de contrôle de fiscalité immobilière BCFI 3
FAVRE Bernard Brigade du patrimoine et du revenu BPR 1
ROSSI Frédérique Brigade du patrimoine et du revenu BPR 2
TARIDEC Gilles Brigade du patrimoine et du revenu BPR 3
FAVRE Annie Brigade du patrimoine et du revenu BPR 4
BUFFIERE Christine Brigade du patrimoine et du revenu BPR 5
--- ---
Pôles Contrôle Expertise
MORGAND Jean-Michel Pôle contrôle expertise Paris 1er
MORGAND Jean-Michel, p.i Pôle contrôle expertise Paris 2ème
MARTINI Isabelle Pôle contrôle expertise Paris 3ème et 4ème
BOISSON Sophie, Pôle contrôle expertise Paris 5ème/13ème
BERGER Carmen Pôle contrôle expertise Paris 6ème
BERGER Carmen, p.i Pôle contrôle expertise des professionnels Paris 7ème
LOUBIERE Annick
TESTEVUIDE Eliane Pôle contrôle expertise Paris 8ème Madeleine Europe Rome
LAGRENÉ Denis Pôle contrôle expertise Paris 8ème R. Artois R. Hoche
DUBOIS Frédéric Pôle contrôle expertise Paris 9ème
MARTICHON Brigitte Pôle contrôle expertise Paris 10ème
DELVERT-IGLESIAS Pascal Pôle contrôle expertise Paris 11ème
BONNET Dominique Pôle contrôle expertise Paris 12ème
LANGE Christian Pôle contrôle expertise Paris 14ème
HOURY Isabelle Pôle contrôle expertise Paris 15ème
CANTARELL Corinne Pôle contrôle expertise des professionnels Paris 16ème Auteuil/La Muette
RAY Laure Pôle contrôle expertise des professionnels Paris 16ème Chaillot/Porte Dauphine
DEPROST Sylvain Pôle contrôle expertise Paris 17ème Ternes/Batignolles
SANANIKONE Ratsamy Pôle contrôle expertise Paris 17ème Plaine-Monceau/Epinettes
FAIJEAN Philippe Pôle contrôle expertise Paris 18ème
ADAMOU-MBAZOA Cécile Pôle contrôle expertise Paris 19ème
VOCHELET Alain Pôle contrôle expertise Paris 20èmePôle contrôle expertise Pa ris 8ème Champs-Elysées Europe HaussmannDirection régionale des finances publiques d'Île-de-France et du département de Paris - 75-2021-06-01-00001 - Liste des responsables
de service disposant de la délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal prévue par le III de l'article 408 de
l'annexe II au code général des impôts - JUIN 202146
Pôles de Contrôle Revenus/Patrimoine et Fiscalité Immobilière
VAPPEREAU Brigitte Pôle de contrôle revenus/patrimoine Paris 5/14ème
DUCHENE Marc Pôle de contrôle revenus/patrimoine Paris 6/13ème
DEFORGE Christophe Pôle de contrôle revenus/patrimoine Paris 7ème
DEVALS Philippe Pôle de contrôle revenus/patrimoine Paris 8ème
BESNARD MANGIN Caroline Pôle de contrôle revenus/patrimoine Paris-Centre
CASTETS Laurent, p.i Pôle de contrôle revenus/patrimoine Paris 11/12ème
LE COANT Jean-Yves Pôle de contrôle revenus/patrimoine Paris 15ème
TRESARRIEU Elizabeth Pôle de contrôle revenus/patrimoine Paris 16ème Auteuil
AUDRAS Cyril Pôle de contrôle revenus/patrimoine Paris 16ème Muette
GRAVIERE Martine Pôle de contrôle revenus/patrimoine Paris 16ème Porte Dauphine
SECONDI Martine Pôle de contrôle revenus/patrimoine Paris 17ème
BENAMA Kheira Pôle de contrôle revenus/patrimoine Paris 18/19/20ème
JALADY Isabelle Pôle d'évaluation des locaux professionnels (PELP)
Pôles de Recouvrement Spécialisé
PONS Jean-Michel PRS - Parisien 1
FEO Claude, p.i PRS - Parisien 2
LAGADEC Mickaël PRS DNVSF
Centres des Impôts Fonciers
ROUSSEAU Cyril CDIF 1
KAMINSKE Martial CDIF 2
Fabienne DEGORCE
Administrateur des Finances publiquesSIGNÉDirection régionale des finances publiques d'Île-de-France et du département de Paris - 75-2021-06-01-00001 - Liste des responsables
de service disposant de la délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal prévue par le III de l'article 408 de
l'annexe II au code général des impôts - JUIN 202147