NORD
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°2026-026
PUBLIÉ LE 15 JANVIER 2026
Sommaire
Centre hospitalier de Cambrai /
2026-01-08-00017 - Décision 2026-01 - Attributions de fonctions et
délégation de compétences et de signature de la Direction des
travaux de la logistique et de la sécurité (3 pages) Page 3
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités /
2026-01-14-00004 - Arrêté préfectoral n°2026-001 (37 pages) Page 7
Direction départementale des territoires et de la mer /
2026-01-15-00001 - AP capture poissons INERIS SAMBRE du 15 01 2026 (6
pages) Page 45
Le Phénix scène nationale Valenciennes Metropole /
2026-01-01-00003 - 250126 DELEGATION DE SIGNATURE TORDJMAN
MALIET (1 page) Page 52
Sous-préfecture de Valenciennes /
2026-01-14-00003 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté portant
nomination des membres de commissions de contrôle chargées de la
régularité des listes électorales dans les communes de
l'arrondissement de Valenciennes - VERCHAIN-MAUGRÉ (2 pages) Page 54
2026-01-14-00002 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté portant
nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la
régularité des listes électorales dans les communes de
l'arrondissement de Valenciennes - BRUAY-SUR-L'ESCAUT (2 pages) Page 57
Voies navigables de France /
2026-01-09-00015 - Arrêté portant délimitation du domaine public
fluvial sur la commune de Dunkerque parcelle 510 section AI64 (12 pages) Page 60
2026-01-09-00014 - Arrêté portant délimitation du domaine public
fluvial sur la commune de Loon-Plage parcelle ZE 44 (3 pages) Page 73
2
Centre hospitalier de Cambrai
2026-01-08-00017
Décision 2026-01 - Attributions de fonctions et
délégation de compétences et de signature de la
Direction des travaux de la logistique et de la
sécurité
Centre hospitalier de Cambrai - 2026-01-08-00017 - Décision 2026-01 - Attributions de fonctions et délégation de compétences et de
signature de la Direction des travaux de la logistique et de la sécurité 3
Centre hospitalier de Cambrai - 2026-01-08-00017 - Décision 2026-01 - Attributions de fonctions et délégation de compétences et de
signature de la Direction des travaux de la logistique et de la sécurité 4
Centre hospitalier de Cambrai - 2026-01-08-00017 - Décision 2026-01 - Attributions de fonctions et délégation de compétences et de
signature de la Direction des travaux de la logistique et de la sécurité 5
Centre hospitalier de Cambrai - 2026-01-08-00017 - Décision 2026-01 - Attributions de fonctions et délégation de compétences et de
signature de la Direction des travaux de la logistique et de la sécurité 6
Direction départementale de l'emploi, du travail
et des solidarités
2026-01-14-00004
Arrêté préfectoral n°2026-001
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-01-14-00004 - Arrêté préfectoral n°2026-001 7
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-01-14-00004 - Arrêté préfectoral n°2026-001 8
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-01-14-00004 - Arrêté préfectoral n°2026-001 9




Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-01-14-00004 - Arrêté préfectoral n°2026-001 10




Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-01-14-00004 - Arrêté préfectoral n°2026-001 11




Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-01-14-00004 - Arrêté préfectoral n°2026-001 12




Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-01-14-00004 - Arrêté préfectoral n°2026-001 13




Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-01-14-00004 - Arrêté préfectoral n°2026-001 14




Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-01-14-00004 - Arrêté préfectoral n°2026-001 15




Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-01-14-00004 - Arrêté préfectoral n°2026-001 16




Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-01-14-00004 - Arrêté préfectoral n°2026-001 17




Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-01-14-00004 - Arrêté préfectoral n°2026-001 18




Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-01-14-00004 - Arrêté préfectoral n°2026-001 19




Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-01-14-00004 - Arrêté préfectoral n°2026-001 20




Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-01-14-00004 - Arrêté préfectoral n°2026-001 21




Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-01-14-00004 - Arrêté préfectoral n°2026-001 22




Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-01-14-00004 - Arrêté préfectoral n°2026-001 23




Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-01-14-00004 - Arrêté préfectoral n°2026-001 24




Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-01-14-00004 - Arrêté préfectoral n°2026-001 25




Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-01-14-00004 - Arrêté préfectoral n°2026-001 26




Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-01-14-00004 - Arrêté préfectoral n°2026-001 27




Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-01-14-00004 - Arrêté préfectoral n°2026-001 28




Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-01-14-00004 - Arrêté préfectoral n°2026-001 29




Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-01-14-00004 - Arrêté préfectoral n°2026-001 30




Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-01-14-00004 - Arrêté préfectoral n°2026-001 31




Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-01-14-00004 - Arrêté préfectoral n°2026-001 32




Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-01-14-00004 - Arrêté préfectoral n°2026-001 33




Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-01-14-00004 - Arrêté préfectoral n°2026-001 34




Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-01-14-00004 - Arrêté préfectoral n°2026-001 35




Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-01-14-00004 - Arrêté préfectoral n°2026-001 36




Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-01-14-00004 - Arrêté préfectoral n°2026-001 37




Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-01-14-00004 - Arrêté préfectoral n°2026-001 38




Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-01-14-00004 - Arrêté préfectoral n°2026-001 39




Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-01-14-00004 - Arrêté préfectoral n°2026-001 40




Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-01-14-00004 - Arrêté préfectoral n°2026-001 41




Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-01-14-00004 - Arrêté préfectoral n°2026-001 42




Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-01-14-00004 - Arrêté préfectoral n°2026-001 43





Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-01-14-00004 - Arrêté préfectoral n°2026-001 44
Direction départementale des territoires et de la
mer
2026-01-15-00001
AP capture poissons INERIS SAMBRE du 15 01
2026
Direction départementale des territoires et de la mer - 2026-01-15-00001 - AP capture poissons INERIS SAMBRE du 15 01 2026 45
Direction départementale des territoires et de la mer - 2026-01-15-00001 - AP capture poissons INERIS SAMBRE du 15 01 2026 46
Direction départementale des territoires et de la mer - 2026-01-15-00001 - AP capture poissons INERIS SAMBRE du 15 01 2026 47
Direction départementale des territoires et de la mer - 2026-01-15-00001 - AP capture poissons INERIS SAMBRE du 15 01 2026 48
Direction départementale des territoires et de la mer - 2026-01-15-00001 - AP capture poissons INERIS SAMBRE du 15 01 2026 49
Direction départementale des territoires et de la mer - 2026-01-15-00001 - AP capture poissons INERIS SAMBRE du 15 01 2026 50
Direction départementale des territoires et de la mer - 2026-01-15-00001 - AP capture poissons INERIS SAMBRE du 15 01 2026 51
Le Phénix scène nationale Valenciennes
Metropole
2026-01-01-00003
250126 DELEGATION DE SIGNATURE
TORDJMAN MALIET
Le Phénix scène nationale Valenciennes Metropole - 2026-01-01-00003 - 250126 DELEGATION DE SIGNATURE TORDJMAN MALIET 52
Le Phénix scène nationale Valenciennes Metropole - 2026-01-01-00003 - 250126 DELEGATION DE SIGNATURE TORDJMAN MALIET 53
Sous-préfecture de Valenciennes
2026-01-14-00003
Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté portant
nomination des membres de commissions de
contrôle chargées de la régularité des listes
électorales dans les communes de
l'arrondissement de Valenciennes -
VERCHAIN-MAUGRÉ
Sous-préfecture de Valenciennes - 2026-01-14-00003 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté portant nomination des membres de
commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l'arrondissement de Valenciennes -
VERCHAIN-MAUGRÉ
54
Sous-préfecture de Valenciennes - 2026-01-14-00003 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté portant nomination des membres de
commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l'arrondissement de Valenciennes -
VERCHAIN-MAUGRÉ
55
Sous-préfecture de Valenciennes - 2026-01-14-00003 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté portant nomination des membres de
commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l'arrondissement de Valenciennes -
VERCHAIN-MAUGRÉ
56
Sous-préfecture de Valenciennes
2026-01-14-00002
Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté portant
nomination des membres des commissions de
contrôle chargées de la régularité des listes
électorales dans les communes de
l'arrondissement de Valenciennes -
BRUAY-SUR-L'ESCAUT
Sous-préfecture de Valenciennes - 2026-01-14-00002 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté portant nomination des membres des
commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l'arrondissement de Valenciennes -
BRUAY-SUR-L'ESCAUT
57
Sous-préfecture de Valenciennes - 2026-01-14-00002 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté portant nomination des membres des
commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l'arrondissement de Valenciennes -
BRUAY-SUR-L'ESCAUT
58
Sous-préfecture de Valenciennes - 2026-01-14-00002 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté portant nomination des membres des
commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l'arrondissement de Valenciennes -
BRUAY-SUR-L'ESCAUT
59
Voies navigables de France
2026-01-09-00015
Arrêté portant délimitation du domaine public
fluvial sur la commune de Dunkerque parcelle
510 section AI64
Voies navigables de France - 2026-01-09-00015 - Arrêté portant délimitation du domaine public fluvial sur la commune de Dunkerque
parcelle 510 section AI64 60
Voies navigables de France - 2026-01-09-00015 - Arrêté portant délimitation du domaine public fluvial sur la commune de Dunkerque
parcelle 510 section AI64 61
Voies navigables de France - 2026-01-09-00015 - Arrêté portant délimitation du domaine public fluvial sur la commune de Dunkerque
parcelle 510 section AI64 62
Voies navigables de France - 2026-01-09-00015 - Arrêté portant délimitation du domaine public fluvial sur la commune de Dunkerque
parcelle 510 section AI64 63
Voies navigables de France - 2026-01-09-00015 - Arrêté portant délimitation du domaine public fluvial sur la commune de Dunkerque
parcelle 510 section AI64 64
Voies navigables de France - 2026-01-09-00015 - Arrêté portant délimitation du domaine public fluvial sur la commune de Dunkerque
parcelle 510 section AI64 65
Voies navigables de France - 2026-01-09-00015 - Arrêté portant délimitation du domaine public fluvial sur la commune de Dunkerque
parcelle 510 section AI64 66
Voies navigables de France - 2026-01-09-00015 - Arrêté portant délimitation du domaine public fluvial sur la commune de Dunkerque
parcelle 510 section AI64 67
Voies navigables de France - 2026-01-09-00015 - Arrêté portant délimitation du domaine public fluvial sur la commune de Dunkerque
parcelle 510 section AI64 68
Voies navigables de France - 2026-01-09-00015 - Arrêté portant délimitation du domaine public fluvial sur la commune de Dunkerque
parcelle 510 section AI64 69
Voies navigables de France - 2026-01-09-00015 - Arrêté portant délimitation du domaine public fluvial sur la commune de Dunkerque
parcelle 510 section AI64 70
Voies navigables de France - 2026-01-09-00015 - Arrêté portant délimitation du domaine public fluvial sur la commune de Dunkerque
parcelle 510 section AI64 71
Voies navigables de France - 2026-01-09-00015 - Arrêté portant délimitation du domaine public fluvial sur la commune de Dunkerque
parcelle 510 section AI64 72
Voies navigables de France
2026-01-09-00014
Arrêté portant délimitation du domaine public
fluvial sur la commune de Loon-Plage parcelle ZE
44
Voies navigables de France - 2026-01-09-00014 - Arrêté portant délimitation du domaine public fluvial sur la commune de Loon-Plage
parcelle ZE 44 73
Voies navigables de France - 2026-01-09-00014 - Arrêté portant délimitation du domaine public fluvial sur la commune de Loon-Plage
parcelle ZE 44 74
Voies navigables de France - 2026-01-09-00014 - Arrêté portant délimitation du domaine public fluvial sur la commune de Loon-Plage
parcelle ZE 44 75
Voies navigables de France - 2026-01-09-00014 - Arrêté portant délimitation du domaine public fluvial sur la commune de Loon-Plage
parcelle ZE 44 76