EURE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°27-2026-034
PUBLIÉ LE 30 JANVIER 2026
Sommaire
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / Service
Connaissance des Territoires Sécurité Routière Défense
27-2026-01-29-00005 - Arrêté DDTM/SCTSRD/SRTD/2026-06
réglementant provisoirement la circulation durant les travaux des joints
de chaussée au PR 7+400 de l'A154 (6 pages) Page 3
27-2026-01-29-00006 - Arrêté DDTM/SCTSRD/SRTD/2026-07
réglementant temporairement la circulation durant les travaux
d'entretien de l'échangeur A13/A28 (6 pages) Page 10
27-2026-01-29-00007 - Arrêté DDTM/SCTSRD/SRTD/2026-08
réglementant temporairement la circulation durant les travaux de
raccordement du giratoire du diffuseur de Bourg-Achard (6 pages) Page 17
27-2026-01-29-00008 - Arrêté DDTM/SCTSRD/SRTD/2026-09
réglementant temporairement la circulation durant les travaux du
diffuseur de Brionne de l'A13 (6 pages) Page 24
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime /
Bureau juridique
27-2026-01-30-00004 - DS 26-004 DML27 non deconce du 30012026 (4
pages) Page 31
27-2026-01-30-00003 - DS 26-006 TE 17 du 30012026 (3 pages) Page 36
27-2026-01-30-00005 - DS 26-011 DML27 du 30012026 (2 pages) Page 40
2
Direction départementale des territoires et de la
mer de l'Eure
27-2026-01-29-00005
Arrêté DDTM/SCTSRD/SRTD/2026-06
réglementant provisoirement la circulation
durant les travaux des joints de chaussée au PR
7+400 de l'A154
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-01-29-00005 - Arrêté DDTM/SCTSRD/SRTD/2026-06
réglementant provisoirement la circulation durant les travaux des joints de chaussée au PR 7+400 de l'A154 3
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-01-29-00005 - Arrêté DDTM/SCTSRD/SRTD/2026-06
réglementant provisoirement la circulation durant les travaux des joints de chaussée au PR 7+400 de l'A154 4
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-01-29-00005 - Arrêté DDTM/SCTSRD/SRTD/2026-06
réglementant provisoirement la circulation durant les travaux des joints de chaussée au PR 7+400 de l'A154 5
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-01-29-00005 - Arrêté DDTM/SCTSRD/SRTD/2026-06
réglementant provisoirement la circulation durant les travaux des joints de chaussée au PR 7+400 de l'A154 6
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-01-29-00005 - Arrêté DDTM/SCTSRD/SRTD/2026-06
réglementant provisoirement la circulation durant les travaux des joints de chaussée au PR 7+400 de l'A154 7
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-01-29-00005 - Arrêté DDTM/SCTSRD/SRTD/2026-06
réglementant provisoirement la circulation durant les travaux des joints de chaussée au PR 7+400 de l'A154 8
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-01-29-00005 - Arrêté DDTM/SCTSRD/SRTD/2026-06
réglementant provisoirement la circulation durant les travaux des joints de chaussée au PR 7+400 de l'A154 9
Direction départementale des territoires et de la
mer de l'Eure
27-2026-01-29-00006
Arrêté DDTM/SCTSRD/SRTD/2026-07
réglementant temporairement la circulation
durant les travaux d'entretien de l'échangeur
A13/A28
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-01-29-00006 - Arrêté DDTM/SCTSRD/SRTD/2026-07
réglementant temporairement la circulation durant les travaux d'entretien de l'échangeur A13/A28 10
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-01-29-00006 - Arrêté DDTM/SCTSRD/SRTD/2026-07
réglementant temporairement la circulation durant les travaux d'entretien de l'échangeur A13/A28 11
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-01-29-00006 - Arrêté DDTM/SCTSRD/SRTD/2026-07
réglementant temporairement la circulation durant les travaux d'entretien de l'échangeur A13/A28 12
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-01-29-00006 - Arrêté DDTM/SCTSRD/SRTD/2026-07
réglementant temporairement la circulation durant les travaux d'entretien de l'échangeur A13/A28 13
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-01-29-00006 - Arrêté DDTM/SCTSRD/SRTD/2026-07
réglementant temporairement la circulation durant les travaux d'entretien de l'échangeur A13/A28 14
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-01-29-00006 - Arrêté DDTM/SCTSRD/SRTD/2026-07
réglementant temporairement la circulation durant les travaux d'entretien de l'échangeur A13/A28 15
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-01-29-00006 - Arrêté DDTM/SCTSRD/SRTD/2026-07
réglementant temporairement la circulation durant les travaux d'entretien de l'échangeur A13/A28 16
Direction départementale des territoires et de la
mer de l'Eure
27-2026-01-29-00007
Arrêté DDTM/SCTSRD/SRTD/2026-08
réglementant temporairement la circulation
durant les travaux de raccordement du giratoire
du diffuseur de Bourg-Achard
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-01-29-00007 - Arrêté DDTM/SCTSRD/SRTD/2026-08
réglementant temporairement la circulation durant les travaux de raccordement du giratoire du diffuseur de Bourg-Achard 17
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-01-29-00007 - Arrêté DDTM/SCTSRD/SRTD/2026-08
réglementant temporairement la circulation durant les travaux de raccordement du giratoire du diffuseur de Bourg-Achard 18
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-01-29-00007 - Arrêté DDTM/SCTSRD/SRTD/2026-08
réglementant temporairement la circulation durant les travaux de raccordement du giratoire du diffuseur de Bourg-Achard 19
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-01-29-00007 - Arrêté DDTM/SCTSRD/SRTD/2026-08
réglementant temporairement la circulation durant les travaux de raccordement du giratoire du diffuseur de Bourg-Achard 20
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-01-29-00007 - Arrêté DDTM/SCTSRD/SRTD/2026-08
réglementant temporairement la circulation durant les travaux de raccordement du giratoire du diffuseur de Bourg-Achard 21
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-01-29-00007 - Arrêté DDTM/SCTSRD/SRTD/2026-08
réglementant temporairement la circulation durant les travaux de raccordement du giratoire du diffuseur de Bourg-Achard 22
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-01-29-00007 - Arrêté DDTM/SCTSRD/SRTD/2026-08
réglementant temporairement la circulation durant les travaux de raccordement du giratoire du diffuseur de Bourg-Achard 23
Direction départementale des territoires et de la
mer de l'Eure
27-2026-01-29-00008
Arrêté DDTM/SCTSRD/SRTD/2026-09
réglementant temporairement la circulation
durant les travaux du diffuseur de Brionne de
l'A13
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-01-29-00008 - Arrêté DDTM/SCTSRD/SRTD/2026-09
réglementant temporairement la circulation durant les travaux du diffuseur de Brionne de l'A13 24
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-01-29-00008 - Arrêté DDTM/SCTSRD/SRTD/2026-09
réglementant temporairement la circulation durant les travaux du diffuseur de Brionne de l'A13 25
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-01-29-00008 - Arrêté DDTM/SCTSRD/SRTD/2026-09
réglementant temporairement la circulation durant les travaux du diffuseur de Brionne de l'A13 26
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-01-29-00008 - Arrêté DDTM/SCTSRD/SRTD/2026-09
réglementant temporairement la circulation durant les travaux du diffuseur de Brionne de l'A13 27
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-01-29-00008 - Arrêté DDTM/SCTSRD/SRTD/2026-09
réglementant temporairement la circulation durant les travaux du diffuseur de Brionne de l'A13 28
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-01-29-00008 - Arrêté DDTM/SCTSRD/SRTD/2026-09
réglementant temporairement la circulation durant les travaux du diffuseur de Brionne de l'A13 29
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure - 27-2026-01-29-00008 - Arrêté DDTM/SCTSRD/SRTD/2026-09
réglementant temporairement la circulation durant les travaux du diffuseur de Brionne de l'A13 30
Direction départementale des territoires et de la
mer de la Seine-Maritime
27-2026-01-30-00004
DS 26-004 DML27 non deconce du 30012026
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 27-2026-01-30-00004 - DS 26-004 DML27 non deconce du
30012026 31
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 27-2026-01-30-00004 - DS 26-004 DML27 non deconce du
30012026 32
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 27-2026-01-30-00004 - DS 26-004 DML27 non deconce du
30012026 33
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 27-2026-01-30-00004 - DS 26-004 DML27 non deconce du
30012026 34
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 27-2026-01-30-00004 - DS 26-004 DML27 non deconce du
30012026 35
Direction départementale des territoires et de la
mer de la Seine-Maritime
27-2026-01-30-00003
DS 26-006 TE 17 du 30012026
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 27-2026-01-30-00003 - DS 26-006 TE 17 du 30012026 36
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 27-2026-01-30-00003 - DS 26-006 TE 17 du 30012026 37
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 27-2026-01-30-00003 - DS 26-006 TE 17 du 30012026 38
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 27-2026-01-30-00003 - DS 26-006 TE 17 du 30012026 39
Direction départementale des territoires et de la
mer de la Seine-Maritime
27-2026-01-30-00005
DS 26-011 DML27 du 30012026
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 27-2026-01-30-00005 - DS 26-011 DML27 du 30012026 40
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 27-2026-01-30-00005 - DS 26-011 DML27 du 30012026 41
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 27-2026-01-30-00005 - DS 26-011 DML27 du 30012026 42