RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N° 126 – 2025
PUBLIÉ LE 25 NOVEMBRE 2025
Consultable sur le site de la préfecture du Haut-Rhin à l'adresse :
https://www.haut-rhin.gouv.fr/publications/Recueil-des-actes-administratifs
publication : pref-recueil-actes-administratifs@haut-rhin.gouv.fr
Sommaire
PRÉFECTURE DU HAUT-RHIN
Cabinet du préfet
Arrêté n° BSI-2025-328-01 du 24 novembre 2025 autorisant la surveillance sur la voie publique
à Kaysersberg Vignoble à l'occasion de l'organisation du marché de Noël 4
Arrêté n° BSI-2025-328-02 du 24 novembre 2025 instaurant un périmètre de protection
destiné à assurer la sécurité du marché de Noël de Kaysersberg Vignoble 8
Arrêté n° BSI-2025-328-03 du 24 novembre 2025 autorisant la surveillance sur la voie publique
à Ottmarsheim à l'occasion de l'organisation de son marché de Noël 16
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
Arrêté préfectoral complémentaire du 17 novembre 2025 portant autorisation de
l'aménagement hydraulique de Bisel et dérogation à l'installation d'un dispositif
d'auscultation sur le barrage situé sur le cours d'eau le Largitzenbach à Bisel 19
Arrêté préfectoral complémentaire du 17 novembre 2025 portant autorisation de
l'aménagement hydraulique de Folgensbourg et fixant des prescriptions spécifiques 28
Arrêté préfectoral complémentaire du 17 novembre 2025 portant autorisation de
l'aménagement hydraulique de Hagenthal-le-Bas, classement du barrage situé sur le cours
d'eau l'Erlenbach à Hagenthal-le-Bas, ainsi que dérogation à l'installation d'un dispositif
d'auscultation sur cet ouvrage, et fixant des prescriptions spécifiques 37
Arrêté préfectoral complémentaire du 17 novembre 2025 portant autorisation de
l'aménagement hydraulique de Zaessingue, reclassement du barrage situé sur le cours d'eau
le Wahlbach à Zaessingue et dérogation à l'installation d'un dispositif d'auscultation sur cet
ouvrage 46
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL,
DES SOLIDARITÉS ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS
Arrêté du 6 novembre 2025 modifiant la déclaration d'un organisme de services à la
personne – n° SAP 841429392 – Mme Claire ZELLER BOLY 55
Arrêté du 7 novembre 2025 modifiant la déclaration d'un organisme de services à la
personne – n° SAP 893450866 – M. Gilles MARTIN 57
Arrêté du 7 novembre 2025 modifiant la déclaration d'un organisme de services à la
personne – n° SAP 811746999 – Les Maths à Dom 59
Arrêté du 7 novembre 2025 modifiant la déclaration d'un organisme de services à la
personne – n° SAP 527837090 – Mme Myriam BOSCH 61
Arrêté du 7 novembre 2025 modifiant la déclaration d'un organisme de services à la
personne – n° SAP 523471423 - PLANTAGO PLUS 63
Récépissé du 7 novembre 2025 de déclaration d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP 944009141 – Mme PARISI Claire 65
Récépissé du 6 novembre 2025 de déclaration d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP 991690868 – Mme COCILOVO Angelina – Clean&ngi 66
Récépissé du 14 novembre 2025 de déclaration d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP 953931532 – Mme DEMEULENAERE Lucie – Efflor'essence 67
Récépissé du 6 novembre 2025 de déclaration d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP 941852220 – M. MOURGUE Florian – Happy Multiservices 68
Récépissé du 20 novembre 2025 de déclaration d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP 822441531 – M. REGIMBAL Geoffrey 70
Récépissé du 14 novembre 2025 de déclaration d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP 993190099 – M. JALLIER Luke 72
Récépissé du 7 novembre 2025 de déclaration d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP 991673989 – Mme POLLIN Sarah 73
Récépissé du 7 novembre 2025 de déclaration d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP 944401512 – M. GENOT Stephane – SG SERVICES 74
Récépissé du 20 novembre 2025 de déclaration d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP 390762722 – Mme SCHAEGIS Yolande 75
Arrêté n° 2025-32-SSA du 24 novembre 2025 portant réouverture de l'établissement
Entreprise Individuelle François HUSSAR BOULANGERIE PÂTISSERIE - 14 Grand Rue 68890
REGUISHEIM – N° SIRET : 38857133300011 76
















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Ouvrage hydraulique sur
le Largitzenbach à Bisel



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Ouvrage hydraulique sur
le Munchendorfbach à
Folgensbourg


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Ouvrage hydraulique de
l'Erlenbach à Hagenthal-le-Bas


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Ouvrage hydraulique sur
le Wahlbach à Zaessingue

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Cité administrative Bâtiment C – 68025 COLMAR Cedex























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