PREFET
DU FINISTERE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°29-2024-047
PUBLIÉ LE 12 AVRIL 2024
Sommaire
2901-PREFECTURE DU FINISTERE / CABINET
29-2024-04-12-00001 - Arrêté du 12 avril 2024
accordant une récompense
pour acte de courage et de dévouement (2 pages) Page 3
29-2024-04-12-00002 - Arrêté du 12 avril 2024
accordant une récompense
pour acte de courage et de dévouement (1 page) Page 5
2901-PREFECTURE DU FINISTERE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES
POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L□APPUI TERRITORIAL
29-2024-04-11-00004 - Arrêté préfectoral du 11 avril 2024 portant
renouvellement de l'habilitation d'un organisme en application du III de
l'article L752-6 du code de commerce / SARL TR OPTIMA CONSEIL à Vertou
(44) (1 page) Page 6
2904-DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER /
SERVICE ECONOMIE AGRICOLE
29-2024-03-18-00011 - Décision de PERTE de la transparence au GAEC de
KERRIOU-LE TREFF du 18 mars 2024 (2 pages) Page 7
29-2024-03-18-00012 - Décision de RETRAIT d'agrément du GAEC DE
KERRIOU-LE TREFF du 18 mars 2024 (2 pages) Page 9
2
PRÉFET O.DU FINISTÈRELibertéEgalitéFraternité
Cabinet
Bureau de la représentation de l'État
ARRÊTÉ DU 12 AVRIL 2024
accordant une récompense pour acte de courage et de dévouement
Le préfet du Finistère
Chevalier de la Légion d'Honneur
Officier de l'Ordre National du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901 modifié relatif aux conditions d'attribution de récompense
pour acte de courage et dévouement ;
Vu le décret n° 70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de
la médaille pour acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 13 juillet 2023 portant nomination de M. Alain ESPINASSE en qualité de
préfet du Finistère ;
Considérant le comportement exemplaire du Major Christian BOURHIS, de l'Adjudant
Laurent GORIS et de la Gendarme Cécile CORBEL qui ont sauvé une femme, samedi
10 février 2024 au niveau du pont Albert Louppe, à Brest. Ce jour-là les trois gendarmes
réservistes sont sollicités pour une recherche de personne ayant indiqué vouloir mettre
fin à ses jours. Malgré la nuit, la pluie et le vent les trois gendarmes réservistes ont aperçu,
plus tôt dans la soirée, un véhicule similaire à celui de la victime stationné à proximité du
pont Albert Louppe. Arrivés rapidement sur les lieux, ils ont retrouvé la voiture. Ils se
sont engagés sur le pont et ont aperçu une silhouette sur la balustrade. La personne avait
enjambé la barrière. Dos au vide, accroupie, elle semblait prête à sauter. La Gendarme
Cécile CORBEL a immédiatement entamé le dialogue avec la femme. Pendant ce temps,
le Major Christian BOURHIS et l'Adjudant Laurent GORIS se sont penchés et l'ont
fermement saisie pour la mettre en sécurité. La femme a ensuite été prise en charge par
les pompiers qui l'ont amenée au CHU de la Cavale Blanche. Les trois gendarmes ont
sans nul doute sauvé la vie de cette femme ;
Sur proposition de Monsieur le sous-préfet, directeur de cabinet,
ARRETE
Article 1er : Une médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement est décernée à :
M. Christian BOURHIS né le 16 février 1967 à Malakoff (92)
Major réserviste de la gendarmerie - CRT Quimper
2901-PREFECTURE DU FINISTERE - 29-2024-04-12-00001 - Arrêté du 12 avril 2024
accordant une récompense pour acte de courage et de dévouement 3
M. Laurent GORIS né le 06 novembre 1964 à Argentan (61)
Adjudant réserviste de la gendarmerie – CRT
Quimper
Mme Cécile CORBEL née le 31 mars 1977 à Brest (29)
Gendarme réserviste de la gendarmerie – CRT
Quimper
Article 2 : Monsieur le sous-préfet, directeur de cabinet, est chargé de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture.
Le préfet,
signé
Alain ESPINASSE
2901-PREFECTURE DU FINISTERE - 29-2024-04-12-00001 - Arrêté du 12 avril 2024
accordant une récompense pour acte de courage et de dévouement 4
PRÉFET O.DU FINISTÈRELibertéEgalitéFraternité
Cabinet
Bureau de la représentation de l'État
ARRÊTÉ DU 12 AVRIL 2024
accordant une récompense pour acte de courage et de dévouement
Le préfet du Finistère
Chevalier de la Légion d'Honneur
Officier de l'Ordre National du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901 modifié relatif aux conditions d'attribution de récompense
pour acte de courage et dévouement ;
Vu le décret n° 70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de
la médaille pour acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 13 juillet 2023 portant nomination de M. Alain ESPINASSE en qualité de préfet
du Finistère ;
Considérant le comportement exemplaire du gendarme Romain PAPAGNO le 25 novembre
2023 à Guilers. Ce jour-là, il intervient pour une rixe entre frères. Lors de cette intervention,
un individu porte un coup de poing violent dans une porte vitrée, s'occasionnant de graves
blessures en se sectionnant l'avant-bras. Malgré le déchaînement de violence lié à une
consommation excessive d'alcool et face aux risques imminents en raison d'une importante
hémorragie, le gendarme PAPAGNO n'a pas hésité à porter secours à l'individu. Dans un
premier temps, le gendarme PAPAGNO pose un pansement compressif et fini dans un second
temps par faire un garrot à l'individu. Son action particulièrement déterminante à permis de
sauver la vie de cet homme ;
Sur proposition de Monsieur le sous-préfet, directeur de cabinet,
ARRETE
Article 1er : Une lettre de félicitations pour acte de courage et de dévouement est décernée à :
M. Romain PAPAGNO né le 13 novembre 1998 à Brest
Gendarme – Brigade de proximité Le Conquet
Article 2 : Monsieur le sous-préfet, directeur de cabinet, est chargé de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture.
Le préfet,
signé
Alain ESPINASSE
2901-PREFECTURE DU FINISTERE - 29-2024-04-12-00002 - Arrêté du 12 avril 2024
accordant une récompense pour acte de courage et de dévouement 5
Direction de la Coordination des Politiques Publiques
et de l'Appui Territorial
Bureau de la Coordination
Arrêté préfectoral du 11 avril 2024
portant renouvellement de l'habilitation d'un organisme
en application du III de l'article L752-6 du code de commerce
Le Préfet du Finistère
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'Ordre national du Mérite
VU le code de commerce et notamment ses articles L 752-6 et R752-6-1 à R752-6-3 ;
VU la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et
du numérique ;
VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets à l'organisation
et à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;
VU le décret n° 2019-331 du 17 avril 2019 relatif à la composition et au fonctionnement des
commissions départementales d'aménagement commercial etaux demandes d'autorisation
d'aménagement commercial ;
VU l'arrêté ministériel du 19 juin 2019 fixant le contenu du formulaire de demande d'habilitation
pour réaliser l'analyse d'impact mentionnée au III de l'article L752-6 du code de commerce ;
VU la demande de renouvellement d'habilitation déposée dans son intégralité le 28 mars 2024,
par la SARL TR OPTIMA CONSEIL, pour réaliser l'analyse d'impact des dossiers de demande
d'autorisation d'exploitation commerciale pour le département du Finistère ;
SUR proposition de M. le Secrétaire général de la préfecture du Finistère ;
ARRÊTE
Article 1 :
L'habilitation n° HAI-29-2019-006 de la SARL TR OPTIMA CONSEIL, domiciliée 4 Place du Beau Verger –
44120 VERTOU, est renouvelée pour une durée de cinq ans, non renouvelable par tacite reconduction.
Elle est valable sur l'ensemble du territoire du département du Finistère.
Article 2 :
Le secrétaire général de la préfecture du Finistère est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera
notifié au demandeur, publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Finistère et dont
copie sera adressée au directeur départemental des territoires et de la mer.
Fait à QUIMPER, le 11 avril 2024
Le préfet,
pour le préfet,
le secrétaire général
signé
François DRAPÉ
42, Boulevard Dupleix
29320 QUIMPER Cédex
Tél : 02 90 77 22 00
www.finistere.gouv.fr
2901-PREFECTURE DU FINISTERE - 29-2024-04-11-00004 - Arrêté préfectoral du 11 avril 2024 portant renouvellement de l'habilitation
d'un organisme en application du III de l'article L752-6 du code de commerce / SARL TR OPTIMA CONSEIL à Vertou (44) 6
PRÉFET O.DU FINISTÈRELibertéEgalitéFraternité
Direction départementale des
territoires et de la mer

Décision de PERTE DE LA TRANSPARENCE
au GAEC DE KERRIOU- LE TREFF du 18 mars 2024
LE PREFET DU FINISTERE
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'Ordre National du Mérite
VU le code rural et de la pêche maritime et notamment ses articles L323-1 à L323-16 et R 323-8 à R323-
51,
VU la décision d'agrément du GAEC DE KERRIOU – LE TREFF en date du 8 janvier 2016 (n° agrément :
29 16 07),
VU le courrier du préfet adressé au GAEC DE KERRIOU – LE TREFF dans le cadre de la procédure
contradictoire le 23 novembre 2023,
VU l'arrêté préfectoral du 21 août 2023 portant délégation de signature au directeur départemental
des territoires et de la mer du finistère et l'arrêté du 10 octobre 2023 portant subdélégation de
signature à des fonctionnaires de la direction départementale des territoires et de la mer du finistère,
CONSIDERANT que l'article L. 323-2 du code rural et de la pêche maritime dispose qu' « un
groupement agricole d'exploitation en commun est dit total quand il a pour objet la mise en commun
par ses associés de l'ensemble de leurs activités de production agricole... »,
CONSIDERANT que l'article L. 323-7 du code rural et de la pêche maritime dispose les associés doivent
participer effectivement au travail en commun, que toutefois, une décision collective des associés
peut, au cours de la vie du groupement, accorder à titre temporaire des dispenses de travail pour des
motifs fixés par décret, que les associés d'un groupement total doivent y exercer leur activité
professionnelle à titre exclusif et à temps complet,
CONSIDERANT que l'article R. 323-54 du code rural et de la pêche maritime dispose que l orsqu'il est
établi qu'un groupement agricole d'exploitation en commun total ne respecte plus l'ensemble des
critères mentionnés aux articles L. 323-2 et L. 323-7 , il perd le bénéfice des dispositions des articles R.
323-52 et R. 323-53 pour la campagne au cours de laquelle le manquement est intervenu et jusqu'à la
campagne suivant la date de sa mise en conformité,
CONSIDERANT que les éléments transmis dans le cadre du contrôle administratif réalisé sur le GAEC
DE KERRIOU-LE TREFF mettent en évidence l'exercice d'une activité extérieure à mi-temps par Madame
Pascale QUEMERE, soit un volume horaire supérieur à la dérogation accordée lors de la création du
GAEC ( 250 heures/an) et au plafond de 536 heures / an mentionné dans l'article D-323-31-1 du code
rural,
CONSIDERANT que les membres du GAEC DE KERRIOU – LE TREFF n'ont pas répondu au courrier du
préfet adressé le 23 novembre 2023 dans le cadre de la procédure contradictoire.
2904-DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER - 29-2024-03-18-00011 - Décision de PERTE de la transparence au
GAEC de KERRIOU-LE TREFF du 18 mars 2024 7
DECIDE :
ARTICLE 1 : Le bénéfice de la transparence prévue aux article R. 323-52 et R. 323-53 du code rural et de
la pêche maritime attribué au GAEC DE KERRIOU – LE TREFF situé au 39 Kerriou sur la commune de ST
EVARZEC (29170) est retiré à compter du 23 novembre 2023.
ARTICLE 2 : En cas de contestation, et avant tout recours contentieux auprès du tribunal administratif,
la présente décision doit avoir fait l'objet, dans les deux mois de sa notification, d'un recours
administratif auprès du ministre de l'agriculture et de l'alimentation, conformément à l'article R. 323-22
du code rural et de la pêche maritime.
ARTICLE 3 : Le directeur départemental des territoires et de la mer est chargé de l'exécution de la
présente décision.

Pour le préfet et par subdélégation
Le chef de l'unité Foncier et aides conjoncturelles
Signé
EMMANUEL LE CLOÎTRE
2 boulevard du finistere
CS96018
29325 Quimper cedex
Tél: 02.98.76.52.00
2904-DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER - 29-2024-03-18-00011 - Décision de PERTE de la transparence au
GAEC de KERRIOU-LE TREFF du 18 mars 2024 8
PRÉFET O.DU FINISTÈRELibertéEgalitéFraternité
Direction départementale des
territoires et de la mer
Décision de RETRAIT D'AGREMENT
du GAEC DE KERRIOU-LE TREFF du 18 mars 2024
LE PREFET DU FINISTERE
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'Ordre National du Mérite
VU le code rural et de la pêche maritime et notamment ses articles L323-1 à L323-16 et R 323-8 à R323-
51,
VU la décision d'agrément du GAEC DE KERRIOU – LE TREFF en date du 8 janvier 2016 (n° agrément 29
16 07),
VU le courrier du préfet adressé le 23 novembre 2023 au GAEC DE KERRIOU – LE TREFF dans le cadre
de la procédure contradictoire,
VU l'arrêté préfectoral du 21 août 2023 portant délégation de signature au directeur départemental
des territoires et de la mer du finistère et l'arrêté du 10 octobre 2023 portant subdélégation de
signature à des fonctionnaires de la direction départementale des territoires et de la mer du finistère,
CONSIDERANT que l'article L. 323-2 du code rural et de la pêche maritime dispose qu'« un
groupement agricole d'exploitation en commun est dit total quand il a pour objet la mise en commun
par ses associés de l'ensemble de leurs activités de production agricole... »,
CONSIDERANT que l'article L. 323-7 du code rural et de la pêche maritime dispose que les associés
doivent participer effectivement au travail en commun, que toutefois, une décision collective des
associés peut, au cours de la vie du groupement, accorder à titre temporaire des dispenses de travail
pour des motifs fixés par décret, que les associés d'un groupement total doivent y exercer leur activité
professionnelle à titre exclusif et à temps complet,
CONSIDERANT que l'article L. 323-12 du code rural et de la pêche maritime dispose que les conditions
de réexamen et de retrait de l'agrément mentionné à l'article L. 323-11, notamment en cas de
mouvements d'associés, de dispenses de travail ou de réalisation d'activités extérieures au groupement
en méconnaissance des dispositions du présent chapitre, sont précisées par voie réglementaire, que les
sociétés qui, à la suite d'une modification de leur objet ou de leurs statuts ou du fait des conditions de
leur fonctionnement, ne peuvent être regardées comme des groupements agricoles d'exploitation en
commun, encourent le retrait de l'agrément qu'elles ont obtenu,
CONSIDERANT que les éléments transmis dans le cadre du contrôle administratif réalisé sur le GAEC
DE KERRIOU-LE TREFF mettent en évidence l'exercice d'une activité extérieure à mi-temps par Madame
Pascale QUEMERE, soit un volume horaire supérieur à la dérogation accordée lors de la création du
GAEC ( 250 heures/an) et au plafond de 536 heures / an mentionné dans l'article D-323-31-1 du code
rural,
CONSIDERANT que les membres du GAEC DE KERRIOU-LE TREFF n'ont pas répondu au courrier du
préfet adressé le 23 novembre 2023 dans le cadre de la procédure contradictoire.
2904-DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER - 29-2024-03-18-00012 - Décision de RETRAIT d'agrément du
GAEC DE KERRIOU-LE TREFF du 18 mars 2024 9
DECIDE :
ARTICLE 1 : L'agrément n° 29 16 07 délivré au GAEC DE KERRIOU-LE TREFF , situé au 39, Kerriou sur la
commune de ST EVARZEC (29170) est retiré à compter du 23 novembre 2023.
ARTICLE 2 : Conformément à l'article R. 323-23 du code rural et de la pêche maritime, la présente
décision sera publiée au recueil des actes administratifs de la préfecture du département du Finistère.
ARTICLE 3 : Conformément à l'article mentionné en article 2, la présente décision sera communiquée
par le groupement, à ses frais, au greffier du tribunal auprès duquel le groupement est immatriculé, aux
fins de mention d'office au registre du commerce et des sociétés. Le groupement procède
simultanément à la publication prévue par l'article 24 du décret n°78-704 du 3 juillet 1978.
ARTICLE 4 : En cas de contestation, et avant tout recours contentieux auprès du tribunal administratif,
la présente décision doit avoir fait l'objet, dans les deux mois de sa notification, d'un recours
administratif auprès du ministre de l'agriculture et de l'alimentation, conformément à l'article R. 323-22
du code rural et de la pêche maritime.
ARTICLE 5 : Le directeur départemental des territoires et de la mer est chargé de l'exécution de la
présente décision.

Pour le préfet et par subdélégation
Le chef de l'unité Foncier et Aides Conjoncturelles
Signé
EMMANUEL LE CLOÎTRE
2 boulevard du finistere
CS96018
29325 Quimper cedex
Tél: 02.98.76.52.00
2904-DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER - 29-2024-03-18-00012 - Décision de RETRAIT d'agrément du
GAEC DE KERRIOU-LE TREFF du 18 mars 2024 10