TARN
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°81-2025-227
PUBLIÉ LE 24 JUILLET 2025
Sommaire
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la
protection des populations / Direction
81-2025-07-16-00006 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le N° SAP 944651827 - DOYDE
Matthew (2 pages) Page 3
81-2025-07-08-00004 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le N° SAP 983489857 - MY EASY
HOME (2 pages) Page 6
Direction Départementale des Territoires / Service Eau Risques
Environnement Sécurité
81-2025-07-23-00002 - Arrêté du 23 juillet 2025
réglementant
temporairement l'usage de l'eau issu du milieu (prélèvement)
et
du réseau d'eau potable (20 pages) Page 9
81-2025-07-18-00002 - Arrêté modificatif de l'autorisation portant
agrément de l'EIRL Jérôme MOLINA pour la réalisation des
vidanges des installations d'assainissement non collectif (2 pages) Page 30
81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du
plan annuel de répartition 2025/2026 à l'organisme unique du
sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de
l'environnement, (118 pages) Page 33
81-2025-07-24-00003 - PPG 2024/2038 sur les masses d'eau du bassin
versant Aveyron Aval (13 pages) Page 152
Préfecture du Tarn / Cabinet
81-2025-07-22-00001 - 2025-07-22 AP ORSEC aérodrome Albi-Le
Séquestre (2 pages) Page 166
81-2025-07-21-00003 - Arrêté autorisant l'organisation d'une épreuve
motorisée Démonstration Motocross anciennes à Lacroisille 26 et 27
juillet 2025 (4 pages) Page 169
81-2025-07-18-00005 - Arrete autorisant l'organisation du 46e Rallye de la
Montagne Noire, 25 au 27 juillet 2025 (4 pages) Page 174
81-2025-07-22-00002 - Arrêté d'approbation des dispositions
spécifiques ORSEC de l'aéroport de Castres-Mazamet (2 pages) Page 179
2
Direction départemental de l'emploi, du travail,
des solidarités et de la protection des
populations
81-2025-07-16-00006
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le N° SAP
944651827 - DOYDE Matthew
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2025-07-16-00006 - Récépissé
de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 944651827 - DOYDE Matthew 3
|PREFET Direction départementaleDU TARN de l'emploi, du travail, des solidarités et de laEE protection des populationsEgalitéFraternité
Récépissé de déclarationd'un organisme de services à la personneenregistré sous le N° SAP944651827
Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-16 àR.7232-22, D.7231-1 et D.7233-1 à D.7233-5 ;Vu la demande de déclaration déposée par Monsieur DOYLE Matthew, 10 RuePlace Bosquet 81300 GRAULHET, le08/07/25 ;
Le préfet du TarnConstate :Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprès duservice instructeur du Tarn, le 08/07/25 par Monsieur DOYLE Matthew en qualité dedirigeantdont l'établissement principal est situé 10 Rue Place Bosquet 81300GRAULHET et enregistré sous le N° SAP944651827 pour les activités suivantes :
¢ Soutien scolaire ou cours à domicile (mode d'intervention Prestataire)
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'unedéclaration modificative préalable.]Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilitéséparée pour les personnes morales dispensées de cette condition), ces activitésouvrent droit au bénéfice des dispositions des articles L. 7233-2 du code du travail etL.241-10 du code de la sécurité sociale dans les conditions prévues par ces articles.Les effets de la déclaration courent à compter du jour du dépôt de la déclaration sousréserve des dispositions de l'article R.7232-18 du code du travail. Le présent récépissén'est pas limité dans le temps. La déclaration a une portée nationale.
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2025-07-16-00006 - Récépissé
de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 944651827 - DOYDE Matthew 4
L'enregistrement de la déclaration peut étre retiré dans les conditions fixées auxarticles R.7232-20 a R.7232-22 du code du travail.Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de lapréfecture.
Albi, le 16 juillet 2025
Pour le Préfet,La directrice départementalePar subdélégation la cheffe duservice emploi, entreprises etcompétences
\Anne GARRIGUES
Le présent récépissé peut, à compter de sa notification, faire l'objet d'un recours gracieux auprès service instructeur duTarn ou d'un recours hiérarchique adressé au ministre chargé de l'économie - Direction générale des entreprises — sous-direction des services marchands, 61 Boulevard Vincent Auriol, 75 703 PARIS CEDEX 13.Il peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sa notification auprèsdu tribunal administratif Tribunal de Toulouse.Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyen » accessible sur le siteinternet htto://www.telerecours.fr/En cas de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ou en l'absence de réponse à ce recours (rejet implicite), un recourscontentieux devant le tribunal administratif Tribunal de Toulouse peut également être formé contre la décision initialedans un délai de deux mois à compter de ce rejet.
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2025-07-16-00006 - Récépissé
de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 944651827 - DOYDE Matthew 5
Direction départemental de l'emploi, du travail,
des solidarités et de la protection des
populations
81-2025-07-08-00004
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le N° SAP
983489857 - MY EASY HOME
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2025-07-08-00004 - Récépissé
de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 983489857 - MY EASY HOME 6
EnPREFETDU TARNLibertéEgalitéFraternité
Direction départementale
de l'emploi, du travail, des solidarités et de la
protection des populations
Récépissé de déclaration
d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP983489857
Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-16 à R.7232-22,
D.7231-1 et D.7233-1 à D.7233-5 ;
Vu la demande déposée le 7 juillet 2025 par Monsieur DUBUC Christophe, suite au
déménagement de l'organisme SAS MY EASY HOME depuis le 26 mai 2025;
Le préfet du Tarn,
Constate :
Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprès de la DDETSPP
du Tarn, le 07/07/2025 par Monsieur DUBUC Christophe en qualité de président, pour la SAS
MY EASY HOME dont l'établissement principal est situé 57 Chemin de Caussanel – 81350
SAINT GREGOIRE et enregistré sous le N° SAP983489857 pour les activités suivantes exercées
en mode prestataire :
- Entretien de la maison et travaux ménagers,
- Petits travaux de jardinage,
- Travaux de petit bricolage,
- Collecte et livraison à domicile de linge repassé(*)
- Livraison de courses à domicile,
- Maintenance, entretien et vigilance temporaire à domicile.
(*) Il est rappelé que l'activité de collecte et livraison de linge repassé à domicile ne comprend
pas le repassage en lui-même. L'organisme de services à la personne ne peut facturer que la
collecte et la livraison de linge qui est repassé par un prestataire.
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration
modificative préalable.
Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pour
les personnes morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice
des dispositions des articles L. 7233-2 du code du travail et L.241-10 du code de la sécurité
sociale dans les conditions prévues par ces articles.
DDETSPP
18 avenue Maréchal Joffre
81013 ALBI
05.81.27.50.00
ddetspp@tarn.gouv.fr
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2025-07-08-00004 - Récépissé
de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 983489857 - MY EASY HOME 7
Le préfet du Tarn,Par délégation de la directricedépartementalePar subdélégation la Cheffe du serviceemploi, entreprises et compétences
Anne GARRIGUES
Les effets de la déclaration courent à compter du jour du dépôt de la déclaration sous
réserve des dispositions de l'article R.7232-18 du code du travail.
Le présent récépissé n'est pas limité dans le temps. La déclaration a une portée nationale.
L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles
R.7232-20 à R.7232-22 du code du travail.
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Albi, le 8 juillet 2025
La présente décision peut, à compter de sa publication, faire l'objet d'un recours gracieux auprès de la DDETSPP- Direction
départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations ou d'un recours hiérarchique adressé
au Ministre chargé du travail, de l'emploi et de l'insertion sous-direction des services marchands, 6, rue Louise Weiss, 75703
Paris cedex13.

Elle peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sa publication   auprès du
Tribunal Administratif de Toulouse, 51 Rue Raymond V 31068 TOULOUSE Cedex.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyen » accessible sur le site internet
www.telerecours.fr.
En cas de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ou en l'absence de réponse à ce recours (rejet implicite), un recours
contentieux devant le tribunal administratif peut également être formé contre la décision initiale dans un délai de deux mois à
compter de ce rejet.
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Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2025-07-08-00004 - Récépissé
de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 983489857 - MY EASY HOME 8
Direction Départementale des Territoires
81-2025-07-23-00002
Arrêté du 23 juillet 2025
réglementant temporairement l'usage de l'eau
issu du milieu (prélèvement)
et du réseau d'eau potable
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-23-00002 - Arrêté du 23 juillet 2025
réglementant temporairement l'usage de l'eau issu du milieu (prélèvement)
et du réseau d'eau potable
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PREFETDU TARNLibertéEgalitéFraternité
Arrêté du 23 juillet 2025réglementant temporairement l'usage de l'eau issu du milieu (prélèvement)et du réseau d'eau potableLe préfet du Tarn,
Vu le code de l'environnement ;Vu le code civil;Vu le décret du Président de la République du 01 octobre 2024 portant nomination de MonsieurLaurent BUCHAILLAT, en qualité de préfet du Tarn;Vu le décret du Président de la République du 7 juin 2023 portant nomination de Monsieur SébastienSIMOES, en qualité de secrétaire général de la préfecture du Tarn, sous-préfet d'Albi ;Vu l'arrêté préfectoral du 21 octobre 2024 portant délégation de signature à Monsieur SébastienSIMOES, en qualité de secrétaire général de la préfecture du Tarn, sous-préfet d'Albi ;Vu l'arrêté du ministre de l'Intérieur du 04 mars 2022 publié, portant nomination de Monsieur MaximeCUENOT en qualité de directeur départemental des territoires du Tarn;Vu l'arrêté préfectoral du préfet du Tarn du 15 novembre 2024 portant délégation de signature àMonsieur Maxime CUENOT, directeur départemental des territoires ;Vu l'arrêté du directeur départemental des territoires du Tarn du 10 avril 2025 donnant subdélégationde signature aux chefs de service et à certains agents de leur service ;Vu l'arrêté du préfet de la région Occitanie en date du 10 mars 2022 portant approbation du schémadirecteur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) du bassin Adour-Garonne et arrétant leprogramme pluriannuel de mesures ;Vu l'arrêté inter préfectoral du 15 avril 2014 portant approbation du schéma d'aménagement et degestion des eaux (SAGE) du bassin de l'Agout ;Vu l'arrêté cadre interdépartemental portant définition d'un plan d'action sécheresse pour le sous-bassin du Tarn du 30 juin 2023 ;Vu l'arrêté cadre interdépartemental portant définition d'un plan d'action sécheresse pour le sous-bassin de l'Aveyron du 04 juillet 2023 ;Vu l'arrêté cadre départemental portant définition d'un plan d'action sécheresse pour le sous-bassindu Girou du 27 septembre 2023 ;Vu l'arrêté inter-préfectoral du 02 avril 2024 portant autorisation unique pluriannuelle de prélèvementd'eau pour l'irrigation agricole sur le sous-bassin du Tarn ;Vu l'arrêté inter-préfectoral du 20 juin 2016 portant autorisation unique pluriannuelle de prélèvementd'eau pour l'irrigation agricole sur le sous-bassin du Sor ;Vu l'arrêté inter-préfectoral du 12 février 2024 portant autorisation unique pluriannuelle deprélèvement d'eau pour l'irrigation agricole sur les sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas ;Vu l'arrêté préfectoral du 23 mai 2025 réglementant temporairement les prises d'eau sur le coursd'eau du Rance et ses affluents ;Vu l'arrêté préfectoral du 23 mai 2025 réglementant temporairement les prises d'eau sur le coursd'eau de l'En Guibaud et ses affluents ;
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-23-00002 - Arrêté du 23 juillet 2025
réglementant temporairement l'usage de l'eau issu du milieu (prélèvement)
et du réseau d'eau potable
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Vu l'arrêté préfectoral du 23 mai 2025 réglementant temporairement les prises d'eau sur le coursd'eau du Bagas et ses affluents ;Vu l'arrêté préfectoral du 23 mai 2025 réglementant temporairement les prises d'eau sur le coursd'eau de l'Assou et ses affluents ;Vu l'arrêté préfectoral du 23 mai 2025 réglementant temporairement les prises d'eau sur le coursd'eau de l'Agros et ses affluents ;Vu l'arrêté préfectoral du 21 juillet 2024 délivrant l'homologation du plan annuel de répartition2025/2026 à l'organisme unique du sous bassin du Tarn, sur le sous-bassin du Tarn ;Vu l'arrêté préfectoral du 10 juin 2025 délivrant l'homologation du plan annuel de répartition2025/2026 à l'organisme unique du sous bassin du Sor, sur le sous-bassin du Sor ;Vu l'arrêté préfectoral du 20 juin 2025 délivrant l'homologation du plan annuel de répartition2025/2026 à l'organisme unique du sous bassin du Hers-Mort et Girou, sur le sous-bassin du Girou ;Vu l'arrêté préfectoral de l'Aveyron n° 12-2025-06-23-00002 du 23 juin 2025 réglementant pour lacampagne 2025 les tours d'eau pour l'irrigation agricole en période de sécheresse ;Considérant la dégradation des conditions hydro-climatiques constatée sur une partie dudépartement en référence à l'arrêté cadre interdépartemental sécheresse du 30 juin 2023 ;Considérant que les conditions de déclenchement des mesures de restrictions définies à l'article 13.3de l'arrêté cadre interdépartemental sécheresse du 30 juin 2023 portant définition d'un pland'action sécheresse pour le sous-bassin Tarn sont réunies et en particulier que les seuils ont étéatteints ou dépassés sur une ou plusieurs stations de référence ;Considérant que les conditions de déclenchement des mesures de restrictions définies à l'article 17.3de l'arrêté cadre interdépartemental portant définition des zones d'alerte et des mesures delimitation provisoire des usages de l'eau sur le sous-bassin de l'Aveyron du 04 juillet 2023 sontréunies et en particulier que les seuils ont été atteints ou dépassés sur une ou plusieurs stations deréférence ;Considérant que des mesures temporaires de restriction de certains usages de l'eau sont nécessairespour la préservation de la santé, de l'alimentation en eau potable, de sécurité et de salubritépublique, des écosystèmes aquatiques et pour la protection de la ressource en eau;Considérant la nécessaire solidarité des usagers de l'eau;Considérant la nécessaire cohérence des mesures prises entre les départements constitutifs des sous-bassins versants du Tarn et de l'Aveyron ;Considérant l'absence de tensions actuelles sur l'alimentation en eau potable ;
Sur proposition du chef du bureau ressources en eau
ArrêteArticle 1° - Mesures de limitation des prélèvements d'eau pour l'irrigation agricoleArticle 1.1 - DécisionIl est fait application des dispositions de limitation des usages suivants par chaque zone d'alerte ci-après (cf annexe 1 et 2):oe Libellé de la zone d'alerte Nivede | Depuisle | RestrictionsAgout76_81_0007 | Agout non réalimenté et ses affluents Vigilance 05/07/202576_81_0008 Affluents de l'Agout moyen Vigilance 05/07/202576_81_0009 Agout moyen Vigilance | 05/07/2025
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-23-00002 - Arrêté du 23 juillet 2025
réglementant temporairement l'usage de l'eau issu du milieu (prélèvement)
et du réseau d'eau potable
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ane Libellé de la zone d'alerte Niveaude | Depuiste | Restrictions76_81_0010 Agout réalimenté Vigilance 05/07/202576_81_0011 Affluents de l'Agout aval Vigilance 05/07/2025Aveyron76_81_0036 Aveyron aval Vigilance 05/07/202576_81_0037 Petits affluents de l'Aveyron aval 19/07/2025Cérou76_81_0033 Le Cérou réalimenté | Vigilance | 05/07/202576_81_0032 | Le Cérou non-réalimenté et tous les | 19/07/2025affluents du CérouDadou76_81_0014 Dadou réalimenté | Vigilance | 05/07/202576_81_0015 | Dadou non réalimenté et ses affluents 19/07/2025Sor76_81_0016 | Sor non realiments et tous les affluents Vigilance 05/07/2025u Sor76_81_0017 Sor réalimenté Vigilance 05/07/2025Tarn76_81_0001 Tarn médian Vigilance 05/07/202576_81_0002 Affluents RD du Tarn médian Vigilance 05/07/202576_81_0003 Tarn moyen réalimenté Vigilance 05/07/202576_81_0004 Affluents du Tarn moyen a 12/07/202576_81_0005 Tarn aval réalimenté Vigilance 05/07/202576_81_0006 Affluents du Tarn aval 05/07/2025Tescou76_81_0018 Tescou non réalimenté 05/07/2025Thoré76_81_0012 | Thoré et Arn non réalimentés et leurs | Vigilance 05/07/2025affluents76_81_0013 Thoré réalimenté Vigilance 05/07/2025Vère76_81_0031 La Vère réalimentée Vigilance 05/07/202576_81_0030 | La Vère non-réalimentée et tous lesaffluents de la Vère
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-23-00002 - Arrêté du 23 juillet 2025
réglementant temporairement l'usage de l'eau issu du milieu (prélèvement)
et du réseau d'eau potable
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te Libellé de la zone d'alerte Niveau de, Depuis le ontViaur76_81_0034 Le Viaur aval réalimenté Vigilance 05/07/202576_81_ 0038 Le Viaur amont réalimenté Vigilance 05/07/202576_81_0035 | Le Viaur non-réalimenté et tous les 12/07/2025affluents du ViaurPetits bassins versants76_81_0019 Agros 23/07/202576_81_0020 Assou 23/07/202576_81_0021 Bagas 23/07/2025 Vigilance76_81_0022 Bernazobre 26/07/2025 Alerte renforcée76_81_0023 Ardial (En Guibaud) 09/07/202576_81 0024 Dourdou de Camarès amont Vigilance 05/07/202576.81 0025 Rance Vigilance 05/07/202576_81_0026 Durenque Vigilance 05/07/202576_81_0027 Girou 19/07/202576_81_0029 Fresquel 19/07/2025Les mesures de restriction sont appliquées à la zone d'alerte et sont consultables en annexe 4 duprésent arrêté.La liste des communes et des zones d'alerte concernées par des restrictions d'usage sont consultablessur le site VigiEau : httos//vigieau.souv.fr/
Article 2 - Mesures de limitation des prélèvements d'eau pour l'irrigation agricoleArticle 2.1 - Ressources concernées par les limitationsLes dispositions de l'article 1° s'appliquent aux prélèvements réalisés dans :* les bassins versants et cours d'eau désignés,¢ leurs affluents ainsi que dans les eaux souterraines de leur nappe d'accompagnement,Les nappes d'accompagnement sont définies à l'article 91 de l'arrêté cadre interdépartementaldu 30/06/23 portant définition d'un plan d'action sécheresse pour le sous-bassin Tarn.Les mesures de limitation ne s'appliquent pas :* sila ressource est déconnectée du milieu naturel à l'étiage,° a l'utilisation des eaux pluviales collectées a partir de surfaces imperméabilisées et stockéesdans des aménagements réguliers (ex : récupération des eaux de toitures stockées dans descuves) ;* a l'utilisation des eaux usées traitées satisfaisant aux obligations réglementaires.
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-23-00002 - Arrêté du 23 juillet 2025
réglementant temporairement l'usage de l'eau issu du milieu (prélèvement)
et du réseau d'eau potable
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Article 2.2 - SectorisationLes mesures de limitation s'appliquent au point de prélèvement, en fonction de la zone d'alerte.A l'exception des bassins versants où sont organisés des tours d'eau et des adaptations prévues auxarticles 2.3 et 2.4 ci-après, les restrictions s'appliquent en jours par semaine selon les modalitéssuivantes :Niveau de gravité Modalité de restrictionPrélèvements interdits en rive droite des cours d'eau du samedi 8 heures audimanche 8 heures et du mercredi 8 heures au jeudi 8 heures.Prélèvements interdits en rive gauche des cours d'eau du dimanche 8heures au lundi 8 heures et du jeudi 8 heures au vendredi 8 heures.Prélèvements interdits en rive droite des cours d'eau du jeudi 20 heures aulundi 8 heures.Prélèvements interdits en rive gauche des cours d'eau du lundi 8 heures aujeudi 20 heures.Interdiction totale
Article 2.3 - Irrigation collective - AménagementsLes ASA et structures collectives d'irrigation pourront présenter à la DDT un programme de mesurespermettant de respecter la restriction en vigueur. Ce dernier ne pourra être mis en œuvre qu'aprèsvalidation par la DDT. Dans l'attente de cette validation, la restriction de droit commun s'applique.
Article 2.4 - Maraichage, Horticulture et irrigation localisée - AménagementsConcernant le maraichage et l'horticulture (floriculture, pépinière), dites "cultures prioritaires", lescontraintes culturales de ce type de production amènent à un aménagement des limitations dans lesmêmes proportions mais en horaire et non plus en jours (il en est de même pour l'irrigation localiséecomme le goutte-à-goutte ou la micro-aspersion), selon les modalités détaillées ci-après :
Niveaux de gravitéModalitésAgricultureCultures prioritaires | Interdiction entre | Interdiction entre Interdiction entre13 h 00 et 20 h 00 08 h 00 et 20 h 00 08 h 00 et 20 h 00Toutes cultures en Interdiction entre Interdiction entre Interdiction totalegoutte-a-goutte ou 13 h 00 et 20 h 00 08 h 00 et 20 h 00micro aspersion
Article 2.5 — Arrosage gravitaireL'arrosage gravitaire des prairies naturelles ou artificielles à partir des cours d'eau visé à l'article 1er etde leurs affluents est interdit.
Article 2.6 - Remplissage des retenuesLes prises d'eau en rivière destinées au remplissage des retenues d'eau (lacs, fosses, moulins ...) placéesen dérivation doivent être hermétiquement closes à compter du 1° juin.
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-23-00002 - Arrêté du 23 juillet 2025
réglementant temporairement l'usage de l'eau issu du milieu (prélèvement)
et du réseau d'eau potable
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Les fosses tampons étanches destinées au stockage de l'eau doivent être considérées comme unsystème d'irrigation et respecter les prescriptions du présent arrêté. Toutefois, pour celles ayant faitl'objet d'une estimation de leur volume, validée par l'administration, l'irrigant pourra pomper jusqu'à lalimite de capacité de la dite fosse, sans possibilité de nouveau remplissage.Article 2.7 - Les usages prioritairesL'abreuvement des animaux, les parcs à volailles et les piscicultures ne sont pas soumis aux restrictionssuivant les articles 9.4 de l'ACI du sous-bassin versant du Tarn du 30 juin 2023, 10 de l'ACI des sous-bassins versants de l'Aveyron et du Lemboulas et 6.4 de l'ACD du sous-bassin versant du Girou du 27septembre 2023.
Article 3- Mesures de limitation des prélèvements d'eau dans le milieu et des usages pour lesparticuliers, entreprises et collectivités
Article 3.1: DéfinitionOn entend par « prélèvement » tout puisement d'eau, direct ou indirect, réalisé dans les eauxsouterraines et les eaux superficielles, à savoir cours d'eau, cours d'eau réalimentés, nappesd'accompagnement, canaux, sources, plans d'eau dont le mode gestion est dit connecté du milieu ycompris les prélèvements à usage domestique.Article 3.2 : Cas généralLes mesures de restriction sont appliquées à la zone d'alerte.Les restrictions s'appliquent sans distinction du milieu de prélèvement : eaux superficielles (ESU :coursd'eau, plan d'eau) et les eaux souterraines (ESO: nappes d'accompagnement et nappesdéconnectées).Le détail des restrictions est consultable en annexe 4 du présent arrêté.Article 4 - Mesures de limitation des usages issus du réseau d'alimentation en eau potable pour lesparticuliers, entreprises, collectivités et exploitants agricolesAucune restriction ne s'applique aux usages issus du réseau d'alimentation en eau potable.Code INSEE Libellé de la commune Niveau de restrictionSans objetToutefois, le maire peut prendre un arrêté prescrivant des mesures de limitation d'usage de l'eaupotable, même si la ressource du réseau d'adduction d'eau potable n'est pas en tension, dès lors que lacommune est soumise à restriction sur les milieux naturels.De même, les restrictions peuvent être modulées et renforcées (plage horaire - régulation des débits -moyens spécifiques -— ...) par la collectivité et il convient donc de se renseigner auprès de la mairie.En ce qui concerne les prélèvements sur le réseau d'adduction d'eau potable par les installationsclassées pour la protection de l'environnement (ICPE), ces dernières doivent se référer à leur arrêté deprescription spécifique en matière de prélèvement d'eau, en particulier en période de sécheresse,lequel précise la nature des restrictions sur l'ensemble de leurs prélèvements.
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Article 5 : Mesures de réduction des prélèvements pour les installations classées pour la protection del'environnement (ICPE)Toutes les ICPE qui relèvent du régime de l'autorisation ou de l'enregistrement et dont le prélèvementd'eau total annuel est supérieur à 10 000 m3 sont soumises à l'arrêté du 30 juin 2023 relatif auxmesures de restriction en période de sécheresse portant sur le prélèvement d'eau et la consommationd'eau des ICPE.Certaines ICPE sont soumises à des prescriptions spécifiques dites "sécheresse" par arrêté préfectoralréglementant les prélèvements d'eau durant la période d'étiage.Pour les installations soumises à l'arrêté du 30 juin 2023 et à des prescriptions spécifiques dites"sécheresse" par arrêté préfectoral, les mesures les plus contraignantes s'appliquent.Le niveau de gravité (alerte, alerte renforcée, crise) est défini par le niveau de la zone d'alerte (selonarticle ter) dont relève le ou les prélèvements de l'installation en eaux superficielles et en eauxsouterraines. Si une installation relève de plusieurs zones d'alerte, le niveau de gravité de l'installationest le niveau le plus élevé.Si un niveau de gravité est déclenché, les mesures de réduction s'appliquent sur le cumul desprélèvements (les prélèvements sur le réseau d'adduction d'eau potable et les prélèvements en eauxsuperficielles et les prélèvements en eaux souterraines) selon des modalités définies par l'arrêté"sécheresse" ICPE spécifique ou par l'arrêté du 30 juin 2023.Les mesures de réduction spécifiques aux prélèvements sur le réseau d'adduction d'eau potable sont lecas échéant définies dans les prescriptions spécifiques de l'arrêté préfectoral "sécheresse" ICPE ou lesprescriptions prises par le maire de la commune ou celles définies par le présent arrêté, à l'article 4relatif aux mesures de limitation des usages issus du réseau d'alimentation en eau potable ainsi que sonannexe 4.
Article 6 : Travaux en cours d'eauEn cas de restriction sur la zone d'alerte concernée, les travaux en cours d'eau sont reportés en dehorsde la période d'étiage sauf :+ si le cours d'eau est en situation d'assec total naturellement c'est-à-dire en l'absence deprélèvements d'origine anthropique,pour des raisons de sécurité,si un acte administratif le permet. Le service de police de l'eau doit être contacté pour définirles modalités et périodes d'intervention.
Article 7 - Durée et validitéLes mesures définies dans le présent arrêté sont applicables à compter du samedi 26 juillet 2025 à08h00 et restent en vigueur jusqu'au 31 octobre 2025 sauf abrogation.Article 8 - AbrogationL'arrêté préfectoral du 17 juillet 2025 réglementant temporairement l'usage de l'eau issu du milieu(prélèvement) et du réseau d'eau potable est abrogé à l'entrée en vigueur du présent arrêté.Article 9 — PublicitéLe présent arrêté est :+ publié:au recueil des actes administratifs de la préfecture du Tarn,
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v sur le portail Internet des services de l'État du département du Tarn,+ adressé au maire de chaque commune concernée pour :affichage pour une durée d'un mois,tenue à la disposition du public au-delà de la durée d'affichage,+ transmis au préfet coordonnateur de bassin.
Article 10 — ExécutionLe secrétaire général de la préfecture, le sous-préfet de Castres, le directeur départemental desterritoires, le chef du service départemental de l'office français de la biodiversité, le commandant dugroupement de la Gendarmerie et les maires des communes concernées sont chargés, chacun en cequi le concerne, de l'exécution du présent arrêté.Fait à Albi, le 23 juillet 2025
a HUCCIOUEcpartemental adjoint'
t rançois LECCIA
Délais et voies de recours - La présente décision peut être contestée devant le tribunal administratif de Toulouse d'un recourscontentieux dans les deux mois qui suivent la date de sa notification ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisipar l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr.Cette décision peut également faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'auteur de la décision ou d'un recours hiérarchiqueauprès du Ministre de la Transition écologique et solidaire . Cette démarche prolonge le délai de recours contentieux qui doit alorsêtre introduit dans les deux mois suivant la réponse (l'absence de réponse au terme de deux mois vaut rejet implicite).
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Annexe 1: zones d'alertes sécheresse avec les niveaux de restrictionAnnexe 1 bis: carte des zones d'alertes du département du TarnAnnexe 2: liste des communes concernées par une limitation des prélèvements d'eau dans le milieuet des usages pour les particuliers, entreprises et collectivitésAnnexe 3: liste des communes concernées par une limitation des usages issus du réseaud'alimentation en eau potable pour les particuliers, entreprises, collectivités et exploitantsagricolesAnnexe 4: tableau des mesures de restrictions par usage
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Annexe 2 : liste des communes concernées par les restrictions d'usagedepuis le milieu naturel
Numéro INSEE Commune Niveau d'alerte81001 AGUTS Alerte renforcée81002 AIGUEFONDE Vigilance81003 ALBAN Alerte81004 ALBI Alerte81005 ALBINE Vigilance81006 ALGANS Alerte renforcée81007 ALOS Crise81008 ALMAYRAC Crise81009 AMARENS Crise81010 AMBIALET Alerte81011 AMBRES Crise81012 ANDILLAC Crise81013 ANDOUQUE Vigilance81014 ANGLES Vigilance81015 APPELLE Alerte renforcée81016 ARFONS Alerte81017 ARIFAT Crise81018 ARTHES Alerte81019 ASSAC Alerte81020 AUSSAC Alerte81021 AUSSILLON Vigilance81022 BANNIERES Alerte renforcée81023 BARRE Vigilance81024 BEAUVAIS-SUR-TESCOU Crise81025 BELCASTEL Alerte renforcée81026 BELLEGARDE-MARSAL Alerte81027 BELLESERRE Vigilance81028 BERLATS Vigilance81029 BERNAC Alerte81030 BERTRE Alerte renforcée81031 BEZ (LE) Vigilance81032 BLAN Vigilance81033 BLAYE-LES-MINES Crise81034 BOISSEZON Vigilance81035 BOURNAZEL Crise81036 BOUT-DU-PONT-DE L'ARN Vigilance81037 BRASSAC Vigilance81038 BRENS Alerte81039 BRIATEXTE Crise81040 BROUSSE Alerte renforcée81041 BROZE Crise81042 BURLATS Vigilance81043 BUSQUE Crise81044 CABANES Vigilance81045 CABANNES (LES) Vigilance81046 CADALEN Crise81047 CADIX Alerte81048 CAGNAC-LES-MINES Vigilance
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81049 CAHUZAC Vigilance81050 CAMBON-LES-LAVAUR Alerte renforcée81051 CAHUZAC-SUR-VERE Vigilance81052 CAMBON D'ALBI Alerte81053 CAMBOUNES Vigilance81054 CAMBOUNET-SUR-LE-SOR Crise81055 CAMMAZES (LES) Alerte81056 CAMPAGNAC Crise81058 CARBES Vigilance81059 CARLUS Alerte81060 CARMAUX Vigilance81061 CASTANET Crise81062 FONTRIEU Vigilance81063 CASTELNAU-DE-LEVIS Alerte81064 CASTELNAU-DE-MONTMIRAL Crise81065 CASTRES Vigilance81066 CAUCALIERES Vigilance81067 CESTAYROLS Vigilance81068 COMBEFA Crise81069 CORDES-SUR-CIEL Vigilance81070 COUFOULEUX Vigilance81071 COURRIS Alerte81072 CRESPIN Vigilance81073 CRESPINET Alerte81074 CUNAC Alerte81075 CUQ-LES-VIELMUR Alerte renforcée81076 CUQ-TOULZA Alerte renforcée81077 CURVALLE Vigilance81078 DAMIATTE Vigilance81079 DENAT Alerte81080 DONNAZAC Crise81081 DOURGNE Vigilance81082 DOURN (LE) Crise81083 DURFORT Vigilance81084 ESCOUSSENS Alerte81085 LACAPELLE-ESCROUX Vigilance81086 ESPERAUSSES Vigilance81087 FAYSSAC Crise81088 FAUCH Alerte81089 FAUSSERGUES Crise81090 FENOLS Alerte81092 FIAC Vigilance81093 FLORENTIN Alerte81094 FRAISSINES Alerte81095 FRAUSSEILLES Crise81096 FRAYSSE (LE) Alerte81097 FREJAIROLLES Alerte81098 FREJEVILLE Vigilance81099 GAILLAC Crise81100 GARREVAQUES Vigilance81101 GARRIC (LE) Crise81102 GARRIGUES Alerte renforcée81103 GIJOUNET Vigilance81104 GIROUSSENS Crise81105 GRAULHET Crise
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81106 GRAZAC Crise81108 ITZAC Crise81109 JONQUIERES Alerte renforcée81110 JOUQUEVIEL Alerte81111 LABARTHE-BLEYS Vigilance81112 LABASTIDE-DE-LEVIS Alerte81114 LABASTIDE-GABAUSSE Crise81115 LABASTIDE-ROUAIROUX Vigilance81116 LABASTIDE-SAINT-GEORGES Vigilance81117 LABESSIERE-CANDEIL Crise81118 LABOULBENE Alerte renforcée81119 LABOUTARIE Alerte81120 LABRUGUIERE Alerte81121 LACABAREDE Vigilance81122 LACAPELLE-PINET Alerte81123 LACAPELLE-SEGALAR Crise81124 LACAUNE Vigilance81125 LACAZE Crise81126 LACOUGOTTE-CADOUL Alerte renforcée81127 LACROISILLE Alerte renforcée81128 LACROUZETTE Vigilance81129 LAGARDIOLLE Vigilance81130 LAGARRIGUE Vigilance81131 LAGRAVE Alerte81132 GUITALENS-L'ALBAREDE Alerte renforcée81133 LAMILLARIE Alerte81134 LAMONTELARIE Vigilance81135 LAPARROUQUIAL Alerte81136 LARROQUE Crise81137 LASFAILLADES Vigilance81138 LASGRAISSES Crise81139 LAUTREC Alerte renforcée81140 LAVAUR Alerte renforcée81141 LEDAS-ET-PENTHIES Alerte81142 LEMPAUT Vigilance81143 LESCOUT Vigilance81144 LESCURE-D'ALBIGEOIS Alerte81145 LISLE-SUR-TARN Crise81146 LIVERS-CAZELLES Crise81147 LOMBERS Alerte81148 LOUBERS Crise81149 LOUPIAC Alerte81150 LUGAN Vigilance81151 MAGRIN Alerte renforcée81152 MAILHOC Crise81154 MARNAVES Vigilance81156 MARSSAC-SUR-TARN Alerte81157 MARZENS Alerte renforcée81158 MASNAU-MASSUGUIES (LE) Crise81159 MASSAC-SERAN Vigilance81160 MASSAGUEL Crise81161 MASSALS Crise81162 MAURENS-SCOPONT Alerte renforcée81163 MAZAMET Vigilance81164 MEZENS Crise
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81165 MILHARS Crise81166 MILHAVET Crise81167 MIOLLES Vigilance81168 MIRANDOL-BOURGNOUNAC Alerte81169 MISSECLE Vigilance81170 MONESTIES Alerte81171 MONTANS Alerte81172 MONTAURIOL Alerte81173 MONTCABRIER Alerte renforcée81174 MONTDRAGON Crise81175 MONTDURAUSSE Crise81176 MONTELS Crise81177 MONTFA Alerte renforcée81178 MONTGAILLARD Crise81179 MONTGEY Alerte renforcée81180 MONTIRAT Alerte81181 MONTPINIER Alerte renforcée81182 MONTREDON-LABESSONIE Alerte renforcée81183 MONT-ROC Crise81184 MONTROSIER Crise81185 MONTVALEN Crise81186 MOULARES Crise81187 MOULAYRES Alerte renforcée81188 MOULIN-MAGE Vigilance81189 MOUZENS Alerte renforcée81190 MOUZIEYS-TEULET Alerte81191 MOUZIEYS-PANENS Vigilance81192 MURAT-SUR-VEBRE Vigilance81193 NAGES _Vigilance81195 NAVES Crise81196 NOAILHAC Vigilance81197 NOAILLES Crise81198 ORBAN Crise81199 PADIES Crise81200 PALLEVILLE Vigilance81201 PAMPELONNE Vigilance81202 PARISOT Crise81203 PAULINET Alerte81204 PAYRIN-AUGMONTEL Vigilance81205 PECHAUDIER Alerte renforcée81206 PENNE Crise81207 PEYREGOUX Alerte renforcée81208 PEYROLE Crise81209 PONT-DE-L'ARN Vigilance81210 POUDIS Vigilance81211 POULAN-POUZOLS Crise81212 PRADES Alerte renforcée81213 PRATVIEL Alerte renforcée81214 PUECHOURSI Alerte renforcée81215 PUYBEGON Crise81216 PUYCALVEL Alerte renforcée81217 PUYCELSI Vigilance81218 PUYGOUZON Alerte81219 PUYLAURENS Alerte renforcée81220 RABASTENS Crise
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81221 RAYSSAC Crise81222 REALMONT Alerte81223 RIALET (LE) Vigilance81224 RIOLS (LE) Crise81227 ROQUECOURBE Alerte renforcée81228 ROQUEMAURE Crise81229 ROQUEVIDAL Alerte renforcée81230 ROSIERES Vigilance81231 ROUAIROUX Vigilance81232 ROUFFIAC Alerte81233 TERRE-DE-BANCALIE Alerte81234 ROUSSAYROLLES Crise81235 SAINT-AFFRIQUE-LES-MONTAGNES Crise81236 SAINT-AGNAN Alerte renforcée81237 SAINT-AMANCET Vigilance81238 SAINT-AMANS-SOULT Vigilance81239 SAINT-AMANS-VALTORET Vigilance81240 SAINT-ANDRE Alerte81242 SAINT-AVIT Vigilance81243 SAINT-BEAUZILE Crise81244 SAINT-BENOIT-DE-CARMAUX Vigilance81245 SAINT-CHRISTOPHE Alerte81246 SAINTE-CECILE-DU-CAYROU Vigilance81247 SAINT-CIRGUE Alerte81248 SAINT-GAUZENS Crise81249 SAINTE-GEMME Alerte81250 SAINT-GENEST-DE-CONTEST Crise81251 SAINT-GERMAIN-DES-PRES Alerte renforcée81252 SAINT-GERMIER Alerte renforcée81253 SAINT-GREGOIRE Alerte81254 SAINT-JEAN-DE-MARCEL Vigilance81255 SAINT-JEAN-DE-RIVES Vigilance81256 SAINT-JEAN-DE-VALS Alerte renforcée81257 SAINT-JUERY Alerte81258 SAINT-JULIEN-DU-PUY Crise81259 SAINT-JULIEN-GAULENE Crise81261 SAINT-LIEUX-LES-LAVAUR Vigilance81262 SAINT-MARCEL-CAMPES Vigilance81263 SAINT-MARTIN-LAGUEPIE Crise81264 SAINT-MICHEL-LABADIE Crise81265 SAINT-MICHEL-DE-VAX Crise81266 SAINT-PAUL-CAP-DE-JOUX Alerte renforcée81267 SAINT-PIERRE-DE-TRIVISY Crise81268 SAINT-SALVY-DE-CARCAVES Crise81269 SAINT-SALVY-DE-LA-BALME Vigilance81270 SAINT-SERNIN-LES-LAVAUR Alerte renforcée81271 SAINT-SULPICE Vigilance81272 SAINT-URCISSE Crise81273 SAIX Crise81274 SALIES Alerte81275 SALLES Vigilance81276 SALVAGNAC Crise81277 SAUSSENAC Crise81278 SAUVETERRE Vigilance81279 SAUZIERE-SAINT-JEAN (LA) Crise
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81280 SEGUR (LE) Alerte81281 SEMALENS Vigilance81282 SENAUX Crise81283 SENOUILLAC Crise81284 SEQUESTRE (LE) Alerte81285 SERENAC Alerte81286 SERVIES Vigilance81287 SIEURAC Alerte81288 SOREZE Vigilance81289 SOUAL Crise81290 SOUEL Crise81291 TAIX Crise81292 TANUS Vigilance81293 TAURIAC Crise81294 TECOU Crise81295 TEILLET Alerte81297 TERSSAC Alerte81298 TEULAT Alerte renforcée81299 TEYSSODE Alerte renforcée81300 TONNAC Crise81302 TREBAN Alerte81303 TREBAS Alerte81304 TREVIEN Alerte81305 VABRE Crise81306 VALDERIES Vigilance81307 VALDURENQUE Vigilance81308 VALENCE-D'ALBIGEOIS Crise81309 VAOUR Crise81310 VEILHES Alerte renforcée81311 VENES Alerte renforcée81312 VERDALLE Crise81313 VERDIER (LE) Vigilance81314 VIANE Crise81315 VIELMUR-SUR-AGOUT Alerte renforcée81316 VIEUX Vigilance81317 VILLEFRANCHE-D'ALBIGEOIS Alerte81318 VILLENEUVE-LES-LAVAUR Alerte renforcée81319 VILLENEUVE-SUR-VERE Crise81320 VINDRAC-ALAYRAC Vigilance81321 VINTROU (LE) Vigilance81322 VIRAC Crise81323 VITERBE Vigilance81324 VIVIERS-LES-LAVAUR Alerte renforcée81325 VIVIERS-LES-MONTAGNES Crise81326 SAINTE-CROIX Crise
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Annexe 3 : liste des communes concernées par les restrictions d'usagedepuis le réseau d'eau potable
Code INSEELibellé de la communeNiveau de restrictionSans objetLe maire peut prendre un arrêté prescrivant des mesures de limitation d'usage de l'eau potable, mêmesi la ressource du réseau d'adduction d'eau potable n'est pas en tension, dès lors que la commune estsoumise a restriction sur les milieux naturels.De même, les restrictions peuvent être modulées et renforcées (plage horaire — régulation des débits —moyens spécifiques - ...) par la collectivité et il convient donc de se renseigner auprès de votre mairie.
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et du réseau d'eau potable
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Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-23-00002 - Arrêté du 23 juillet 2025
réglementant temporairement l'usage de l'eau issu du milieu (prélèvement)
et du réseau d'eau potable
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Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-23-00002 - Arrêté du 23 juillet 2025
réglementant temporairement l'usage de l'eau issu du milieu (prélèvement)
et du réseau d'eau potable
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Direction Départementale des Territoires
81-2025-07-18-00002
Arrêté modificatif de l'autorisation portant
agrément de l'EIRL Jérôme MOLINA pour la
réalisation des vidanges des installations
d'assainissement non collectif
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-18-00002 - Arrêté modificatif de l'autorisation portant agrément de l'EIRL
Jérôme MOLINA pour la réalisation des vidanges des installations d'assainissement non collectif 30
OU TARN DirectionLiberté départementaleeae des territoiresFraternité
Arrêté modificatif de l'autorisation portant agrément de I'EIRL Jérôme MOLINApour la réalisation des vidanges des installations d'assainissement non collectif
Le préfet du Tarn,Vu le code de l'environnement ;Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L2224-8 ;Vu le code de la santé publique, notamment son article L.1331-1-1 ;Vu le décret du Président de la République du 01 octobre 2024 portant nomination de MonsieurLaurent BUCHAILLAT, en qualité de préfet du Tarn;Vu l'arrêté du ministre de l'Intérieur du 04 mars 2022 publié, portant nomination de Monsieur MaximeCUENOT en qualité de directeur départemental des territoires du Tarn ;Vu l'arrêté préfectoral du préfet du Tarn du 15 novembre 2024 portant délégation de signature aMonsieur Maxime CUENOT, directeur départemental des territoires ;Vu l'arrêté du directeur départemental des territoires du Tarn du 10 avril 2025 donnant subdélégationde signature aux chefs de service et à certains agents de leur service ;Vu l'arrêté ministériel du 7 septembre 2009 définissant les modalités d'agrément des entreprisesréalisant les vidanges et prenant en charge le transport et l'élimination des matières extraites desinstallations d'assainissement non collectif ;Vu l'arrêté du préfet de la région Occitanie en date du 10 mars 2022 portant approbation du schémadirecteur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) du bassin Adour-Garonne et arrêtant leprogramme pluriannuel de mesures ;Vu l'arrêté préfectoral du 17 septembre 2021 autorisant l'EIRL Jérôme MOLINA, sise 2 chemin desGravières 81220 Guitalens l'Albarède, à réaliser des vidanges et le transport jusqu'au lieu d'éliminationdes matières extraites des installations d'assainissement non collectif ;Vu le projet d'arrêté adressé à monsieur le représentant de l'EIRL Jérôme MOLINA le 30 juin 2025 ;Vu l'absence d'observation dans le délai imparti ;Considérant qu'il y a lieu de procéder à des modifications de l'arrêté préfectoral du 17 septembre 2021au regard des informations portées dans le bilan annuel d'activité de vidange pour l'année 2024 ;
ddt-eav@tarn.gouv.fr
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Jérôme MOLINA pour la réalisation des vidanges des installations d'assainissement non collectif 31
Sur proposition du chef du bureau qualité eau et milieux aquatiques
Arréte
Article 1° - Modification de l'article 1 de l'arrêté préfectoral du 17 septembre 2021L'article 1 est ainsi modifié :Il est donné agrément à l'EIRL Jérôme MOLINA, sis 13 chemin de Saint Côme (81570 Vielmur-sur-Agout) inscrit au RCS (registre du commerce et des sociétés) sous le numéro 509 877 783 00043 pour laréalisation des vidanges et le transport jusqu'au lieu d'élimination des matières extraites desinstallations d'assainissement non collectif.Article 2 - Publication et informations des tiersLe présent arrêté est publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.Une copie de cet arrêté est affichée dans les communes de Graulhet et de Castres, pendant une duréeminimale de un mois. Un procès verbal constatant cet affichage sera dressé par le maire etcommuniqué au service chargé de la police de l'eau.Article 3 - Exécution de l'arrêtéLe secrétaire général de la préfecture du Tarn, le directeur départemental des territoires sont chargés,chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. li sera tenu à la disposition du publicdans les communes mentionnées à l'article 2, ainsi qu'à la préfecture du Tarn et à la directiondépartementale des territoires du Tarn.
Fait à Albi, le { 8 JUIL. 2025 Pour le préfet et par délégation,Pour le directeur et par délégation,L'adjoint au chef du service eau, risques,environnement et sécurité
Sébastien CEREZO
Délais et voies de recours - La présente décision peut être contestée devant le tribunal administratif de Toulouse d'un recourscontentieux dans les deux mois qui suivent la date de sa notification ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisipar l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr.Cette décision peut également faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'auteur de la décision ou d'un recours hiérarchiqueauprès du Préfet. Cette démarche prolonge le délai de recours contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois suivant laréponse (l'absence de réponse au terme de deux mois vaut rejet implicite).
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-18-00002 - Arrêté modificatif de l'autorisation portant agrément de l'EIRL
Jérôme MOLINA pour la réalisation des vidanges des installations d'assainissement non collectif 32
Direction Départementale des Territoires
81-2025-07-21-00001
Arrêté préfectoral portant homologation du plan
annuel de répartition 2025/2026 à l'organisme
unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin
Tarn au titre du code de l'environnement,
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 33
ExPREFETDU TARNLibertéEgalitéFraternité
Arrêté préfectoralportant homologation du plan annuel de répartition 2025/2026 à l'organismeunique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code del'environnement,
Le préfet du TARN,
VuVuVuVu
Vu
Vu
Vu
VuVu
VuVu
Vu
le code de l'environnement ;le décret du Président de la République du 01 octobre 2024 portant nomination de MonsieurLaurent BUCHAILLAT, en qualité de préfet du Tarn ;le décret n° 2021-795 du 23 juin 2021 relatif à la gestion quantitative de la ressource en eau età la gestion des situations de crise liées à la sécheresse ;l'arrêté du 11 septembre 2003 portant application du décret n° 96-102 du 2 février 1996 etfixant les prescriptions générales applicables aux prélèvements soumis à autorisation enapplication des articles L. 214-1 à L. 214-3 du code de l'environnement et relevant desrubriques 1.1.2.0, 1.2:1.0, 1.2.2.0 ou 1.31.0 de la nomenclature annexée au décret n° 93-743 du 29mars 1993 modifié ;l'arrêté du 11 septembre 2003 portant application du décret n° 96-102 du 2 février 1996 etfixant les prescriptions générales applicables aux prélèvements soumis à déclaration enapplication des articles L. 214-1 à L. 214-6 du code de l'environnement et relevant desrubriques 1.1.1.0, 11.2.0, 1.21.0 ou 1.3.1.0 de la nomenclature annexée au décret n° 93-743 du 29mars 1993 modifié ;l'arrêté interdépartemental du 31 janvier 2013, modifié par l'arrêté interdépartemental du 30avril 2015, relatif à la délimitation du périmètre de gestion collective et désignant la chambred'agriculture du Tarn comme organisme unique de gestion collective pour l'irrigation agricolesur le sous-bassin du Tarn;l'arrêté du préfet de la région Occitanie en date du 10 mars 2022 portant approbation duschéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) du bassin Adour-Garonneet arrêtant le programme pluriannuel de mesures ;l'arrête inter-préfectoral du 15 avril 2014 portant approbation du schéma d'aménagement etde gestion des eaux (SAGE) du bassin de l'Agout ;l'arrêté interdépartemental du 15 décembre 2015 portant approbation du schémad'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du Tarn-Amont ;l'arrêté cadre interdépartemental portant définition d'un plan d'action sécheresse pour lesous-bassin Tarn du 30 juin 2023 ;l'arrêté d'autorisation unique pluriannuelle délivré à l'organisme unique du sous-bassin Tarn endate du 02 avril 2024 ;le plan annuel de répartition présenté en date du 12 février 2025 au titre de l'article R.211-112du code de l'environnement par l'organisme unique du sous-bassin Tarn en vue d'obtenir sonhomologation ;
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Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 34
Vu la demande de modification, par l'organisme unique du sous-bassin Tarn, en date du 12 février2025, du volume prélevable autorisé en retenues déconnectées, pour la période étiage sur lepérimètre du Rance ; du volume prélevable autorisé en retenues déconnectées, pour lapériode hors étiage sur le périmètre de I'En Guibaud (Ardial) ; du volume prélevable en nappesouterraine, pour la période étiage et hors étiage sur le périmètre du Bagas ;Vu le plan annuel de répartition 2025-2026 pour le sous-bassin Tarn comportant les informationsrelatives aux préleveurs irrigants telles que prévues au deuxième alinéa de l'article R181-47 quiprécise les modalités de prélèvement envisagées pour chacun d'eux au cours de l'année et parpoint de prélèvement figurant en annexe 1.Vu le programme de retour à l'équilibre déposé par l'OUGC sur les périmètres élémentaires duBernazobre et Dourdou-Sorgue le 20 décembre 2025 et modifié le 16/06/2025.Vu le Plan de Gestion des Etiage (PGE) du Bassin Tarn mentionnant que les volumes prélevablessur le bassin du Bernazobre s'entendent jusqu'à la confluence avec le Sor ;Vu la note de cadrage de l'état de l'Etat du 10/12/2014 relative à réalisation de l'étude d'impactdans le cadre du dossier d'autorisation unique de prélèvements de 2016 ;Vu le courriel du 11 juillet 2025 par lequel l'organisme unique de gestion collective du sous-bassinTarn a été destinataire du projet d'arrêté et invité à formuler ses éventuelles observationsécrites ;Vu la réponse formulée par l'organisme unique de gestion collective du sous bassin Tarn le 11juillet 2025 ;Considérant que « l'installation, l'ouvrage, les travaux et activités » faisant l'objet de la demande sontsoumis à autorisation préfectorale unique pluriannuelle au titre du code de l'environnement ;Considérant que conformément au deuxième alinéa de l'article R181-47 du code de l'environnement,le plan annuel de répartition présenté comporte les modalités de prélèvement envisagées pourchaque préleveur irrigant au cours de l'année et par point de prélèvement. Cette déclarationmentionne, s'il s'agit d'une personne physique, les noms, prénoms et domicile des bénéficiaires et, s'ils'agit d'une personne morale, sa dénomination ou sa raison sociale, sa forme juridique, l'adresse de sonsiège social ainsi que la qualité du signataire de la déclaration. || est donné acte de cette déclaration.Considérant que le préfet du Tarn est le préfet référent de l'organisme unique Tarn ;Considérant que les volumes demandés par l'organisme unique du sous-bassin Tarn dans le présentplan de répartition sont conformes aux volumes autorisés dans l'arrêté d'autorisation uniquepluriannuelle de prélèvement d'eau pour l'irrigation agricole du 02 avril 2024 ;Considérant que l'autorisation unique de prélèvement du 02 avril 2024 permet dans son article 5.4 undépassement temporaire jusqu'en 2027 des volumes autorisés sur les périmètres en déséquilibre quesont le Bernazobre et Dourdou-Sorgue ;Considérant que ce dépassement est autorisé sous condition de présentation par l'OUGC d'unprogramme de retour à l'équilibre avec un retour progressif à l'équilibre jusqu'en 2027.Considérant l'engagement de l'OUGC de respecter l'objectif fixé pour 2027 sur le périmètreélémentaire Dourdou-Sorgue tel qu'inscrit dans le programme de retour à l'équilibre déposé par cedernier ;Considérant que sur le périmètre élémentaire du Bernazobre, les volumes prélevables notifiés par lepréfet coordonnateur de bassin résultent du découpage issu des Unités de Gestion du Plan deGestion des Etiage (PGE) du Bassin Tarn;Considérant que la note de cadrage de l'Etat du 10/12/2014 pour la réalisation de l'étude d'impactdans le cadre du dossier d'autorisation unique de prélèvements mentionnait que le volumeprélevable du périmétre élémentaire du Bernazobre, ayant été défini sur le cours d'eau duBernazobre uniquement en amont de la confluence avec le Sor, il pouvait temporairement
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Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 35
bénéficier d'un volume spécifique complémentaire pour la partie située en aval (Sor et ses affluentsentre la confluence avec le Bernazobre et la confluence avec l'Agout) ;Considérant que les volumes prélevables définis dans l'AUP en vigueur sur le bassin versant duBernazobre nécessitent une actualisation prenant en compte la partie amont du périmétreélémentaire et la partie aval du Sor jusqu'à la confluence avec l'Agout ;Considérant que pour actualiser et préciser les volumes prélevables sur le périmètre élémentaire duBernazobre, une étude de révision des volumes prélevables est prévue dans le respect du cadreréglementaire, en concertation avec l'ensemble des usagers de l'eau et selon la stratégie d'évaluationdes volumes prélevables du bassin Adour-Garonne sous l'autorité du préfet coordonnateur de bassin ;Considérant que dans l'attente des résultats de l'étude de révision des volumes prélevables quipermettra de définir le niveau de volume à atteindre en 2027, les volumes présentés par l'OUGC pour2025 peuvent être validés dans mesure où ils sont en diminution par rapport à 2024 et s'inscriventdonc dans un chemin de retour à l'équilibre ;Considérant qu'un travail a été lancé par l'OUGC et les Chambres d'Agriculture du Tarn et de l'Aveyronafin de réaliser un accompagnement permettant d'analyser les besoins en eau à court, moyen et longterme ainsi que des actions en faveur du retour à l'équilibre quantitatif à mettre en œuvre sur lesexploitations concernées par la baisse des volumes prélevés sur le périmètre élémentaire duBernazobre ;Considérant qu'au vu de l'ensemble des éléments fournis, les chemins de retour à l'équilibreprésentés par l'OUGC sur les périmètres élémentaires du Bernazobre et Dourdou-Sorgue répondentaux exigences fixées par l'AUP et notamment son article 5.4 ;Considérant que l'OUGC informera le préfet du Tarn des prélèvements réalisés et difficultésrencontrées dans les conditions prévues par l'autorisation unique pluriannuelle, et complétera ceséléments en l'informant de l'accompagnement et la mise en œuvre d'actions de retour à l'équilibreprévues dans les exploitations irrigantes durant la campagne 2025-2026 ;Considérant que conformément à l'article L. 1101 du code de l'environnement, le projet ne porte pasatteinte au principe de non-régression, selon lequel la protection de l'environnement, assurée par lesdispositions législatives et réglementaires relatives à l'environnement, ne peut faire l'objet qued'une amélioration constante, compte tenu des connaissances scientifiques et techniques dumoment.Considérant que le projet est compatible avec les dispositions du SDAGE Adour-Garonne 2022-2027et notamment l'orientation C destinée à améliorer la gestion quantitative et n'est pas de nature àcompromettre l'objectif d'atteinte du bon état écologique et chimique pour les masses d'eausuperficielles et souterraines comprises sur le périmètre de gestion collective du sous-bassin Tarn ;Considérant que le projet est compatible avec le plan d'aménagement et de gestion durable etconforme au règlement du SAGE « Agout » ;Considérant que le projet est compatible avec le plan d'aménagement et de gestion durable etconforme au réglement du SAGE «Tarn amont» ;Considérant que conformément a l'article L. 414-4 du code de l'environnement, le projet n'est passusceptible de porter atteinte aux objectifs de conservation des sites Natura 2000 ;
Sur proposition de monsieur le directeur départemental des territoires du Tarn,
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Arréte
TITRE I- OBJET DE L'HOMOLOGATION DU PLAN ANNUEL DE RÉPARTITIONArticle 1° : Bénéficiaire de l'homologation du plan annuel de répartitionLe pétitionnaire désigné ci-dessous :Organisme unique de gestion collective à usage d'irrigation du sous-bassin Tarn96 rue des agriculteurs - BP8981003 - Albi cedex,représenté par le président de la chambre d'agriculture du Tarn, est bénéficiaire de l'homologationdu plan annuel de répartition prévue aux articles R.214-31-1 à R.214-31-3 du code del'environnement, sous réserve du respect des prescriptions définies par le présent arrêté.
Article 2 : Homologation du plan annuel de répartition et périodes concernéesL'homologation du plan annuel de répartition pour la campagne d'irrigation 2025/2026 estaccordée pour la période « été », allant du 1 juin au 31 octobre 2025, et la période « hiver », allantdu 1*novembre 2025 au 31 mai 2026 conformément aux éléments qui figurent en annexe 1 àhauteur des volumes indiqués. Dans tous les cas cette homologation du plan annuel de répartitionpeut être révisée sur demande du préfet ou de l'organisme unique selon les modalités prévues àl'article R. 181-46 du code de l'environnement.La présente homologation ne concerne que le seul acte de prélèvement d'eau destiné à l'irrigation àdes fins agricoles.
Article 3 : Conformité au plan annuel de répartition pour la campagne d'irrigation 2025/2026Les installations, ouvrages, travaux ou activités, objets de la présente autorisation, sont situés,installés et exploités conformément au plan de répartition et contenu du dossier d'homologationpour la campagne d'irrigation 2025/2026.Article 4 : Modification du plan annuel de répartition pour la campagne d'irrigation 2025/2026En cours d'année, et après homologation du plan de répartition initial, l'organisme unique peutmodifier les attributions de volumes par irrigant ou par point de prélèvement pour intégrer denouvelles demandes d'irrigants. Les modifications doivent respecter les règles fixées parl'autorisation unique de prélèvement. Elles sont portées sans délai à la connaissance du préfet, quiles approuve et les notifie sans délai à l'organisme unique de gestion collective.Article 5 : Notification aux préleveurs irrigants concernés par le plan de répartitionConformément à l'article R. 214-31-3 du code de l'environnement le préfet de département chargé deconduire la procédure d'instruction de la demande d'autorisation unique de prélèvementconformément à l'article R181-2 est compétent pour approuver le plan annuel de répartition figuranten annexe 1 sur l'ensemble du périmètre de celui-ci.L'organisme unique de gestion collective informe ensuite chaque irrigant du volume d'eau qu'il peutprélever en application du plan de répartition, joint en annexe 1, et les conditions de prélèvement àrespecter.L'autorisation adressée dans les meilleurs délais à chaque irrigant doit obligatoirement se conformeraux prescriptions édictées à l'annexe 2 du présent arrêté.
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Article 6 : Droits des tiersLes droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.
TITRE Il- DISPOSITIONS FINALESArticle 8 : PublicitéConformément à l'article R. 214-31-3 du code de l'environnement, la présente homologation faitl'objet des publications suivantes :* information des membres du Conseil de l'Environnement et des Risques Sanitaires etTechnologiques (CODERST) du Tarn, de l'Aude, de l'Aveyron, du Gard, de la Haute-Garonne, de l'Hérault et de Tarn-et-Garonne :*__ publication sur le portail internet des services de l'État de la préfecture du Tarn, de l'Aude,de l'Aveyron, du Gard, de la Haute-Garonne, de l'Hérault et de Tarn-et-Garonne, pour unedurée de six mois ;* information auprès des présidents des commissions locales de l'eau (CLE) des SAGE Agoutet Tarn-Amont.* parution au recueil des actes administratifs de la préfecture du Tarn, de l'Aude, del'Aveyron, du Gard, de la Haute-Garonne, de l'Hérault et de Tarn-et-Garonne ;* la présente homologation sera déposée en mairie des communes concernées afin depouvoir être consultée par toute personne intéressée. Elle devra également être affichéedans les dites mairies pendant une durée minimale d'un mois.Article 9 : ExécutionLes secrétaires généraux des préfectures du Tarn, de l'Aude, de l'Aveyron, du Gard, de la Haute-Garonne, de l'Hérault et de Tarn-et-Garonne, les directeurs départementaux des territoires du Tarn,de l'Aude, de l'Aveyron, du Gard, de la Haute-Garonne, de l'Hérault et de Tarn-et-Garonne, lesmaires des communes concernées, les chefs des services départementaux de l'Office français de labiodiversité (OFB) des départements sus-visés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, del'exécution du présent arrêté qui sera notifié à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Tarn.
Fait à Albi le 2 1 Wh, 2025 réfet
Laurent BUCHAILLAT
Délais et voies de recours - La présente décision peut être contestée devant le tribunal administratif de Toulouse d'un recourscontentieux dans les deux mois qui suivent la date de sa notification ou de sa publication. Le tribunal administratif peut êtresaisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr.Cette décision peut également faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'auteur de la décision ou d'un recours hiérarchiqueauprès du Préfet . Cette démarche prolonge le délai de recours contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois suivant laréponse (l'absence de réponse au terme de deux mois vaut rejet implicite).
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Volumes de réserve
Pour tenir compte des demandes qui n'ont pas pu être exprimées dans les délais et pour gérer lesimprévus, l'OU Tarn a intégré un volume de réserve dans le PAR 2025/2026, par périmètre élémentaire,pour chaque type de ressource et pour chacune des périodes de prélèvements.Etiage 2025 :
pr d'eau et nappe Nappe déconnectée Retenue déconnectéeSous périmètre élémentaire PE référent Dir VPAR (m) Y oe Rp VPAR (m') Vréserve ¥ rs VPAR (m')
Agout amont/totalité 102 / 0 - Agout amont 52 000 42 600 7 400 12 000 12000 200000 65 800Agros/totalité 106 / 0 - Agros 83 000 22 000 61 000 770000 478080Ardial (ou en Guibauld}/totalité Sha dial (ou En 65 000 57 000 8000 2400 2 000 400 400000 135987Assou/totalité 105 / 0 - Assou 99 000 24 300 74 700 1090 000 476 750Bagas/totalité 107 / 0 - Bagas 369000 143750 225250 17000 11500 $500 810000 321558Bernazobre/totalité 100 / 0 - Bernazobre 490000 475100 14900 80000 75 080 1920 420000 336 900Dadou amont/totalité 101 / 0 - Dadou amont 32 000 25 566 3 434 170000 61000Dourdou et Sorgue/totalité 99/0- Dourdouet Sorgues 950000 25272 11628 240000 147450Durenque/totalité 138 / 0 - Durenque 260000 97590 162410 140000 20000Rance/totalité 98 / 0 - Rance 95 000 85 969 9 031 50000 47990Tarn amont en Aveyron/totalité FAC oe Term amonven 210000 205 051 4949 12000 0 12000 222750 124700sr or ialinentés)" aval (axes 46600000 26 172887 427113 2710000 2437437 272563 15280000 7759650Tescou/partie non réalimentée 119/2-Tescou/partenon 47999 120500 51500 60000 53 367 1633Tescou/partie réalimentée 18/2 - Tescou/ partie 540000 492500 47500Tescou/totalité 118 / 0 - Tescou / plans d'eau 3 580 000 1430671Thoré amont/totalité 108 / 0 - Thoré amont 126000 50000 76 000 30000 4600Total 50143000 48958185 1184815 2893400 2587384 306016 23402750 11411 136
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Hors étiage 2025-26 : ne Nappe déconnectée Retenue déconnectéenr — i PE référent . .V autorisé V PAR (mi) Vréserve Vautorisé VPAR Vréserve V autorisé VPARAUP (m?) (m'*) AUP (m3) = (m") (m*) AlPim3) (mn?)Agnut amont/totalité 102 / 0 - Agqut amont 80 000 0 80 000 4 000 4000 20000 10000Agros/totalité 106 / 0 - Agros 50 000 400 49 600 0 80000 20000noté nae 50 000 47 999 2001 5000 2000 3000 51000 49000Assou/totalité 105 / 0 - Assou 110000 21500 88500 0 110000 10500Bagas/totalité 107 / 0 - Bagas 440000 87800 352200 5000 1000 4000 80000 62 300Sernazobre/totalité 100 / 0 - Bernazobre 340000 60000 280000 40000 10000 30000 40000 20000Qadou amont/totalité 101 / 0 - Dedou amont 20 000 600 19 400 0 20000Dourdou et Sorgue/totalité 99 / 0 - Dourdou et Sorgues 500000 138220 361780 0 20000Durenque/totalité 138 / 0 - Durenque 150 000 5 000 145 000 0 10000Rance/totalité 98 / 0 - Rance 65 000 10900 54100 0 4000 1000Retro oui rill ares 200000 63650 136350 0 20000br mA Ur aval (axes 27530000 11792558 15737442 1360000 297586 1062 414 1530000 711 730Tescou/totalité 118 /2-Tescoy /Totalité 1170000 160460 1009540 29000 12100 16900 360000 126700Thoré amont/totalité 108 /0 - Thoré amont 140 000 9 000 131 000 0 3 000Total 30845000 12398087 18446913 1443000 322686 1 120 314 2 348 000 1 011 230
TA! C'É3 456ice de {a Préfecture, 13 Albi CEDEX 09 - Horaires d'accueil sur www.tarn.gouv.fr
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OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Retenue déconnectée Bagas Bagas/totalité 81 ALAYRAC FRANÇOIS 33897 3 000 15 BERJADE LAUTREC PLAN D'EAU 4294 : BERJADE
Etiage Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 ALAYRAC FRANÇOIS 33898 200 7 LAUTREC affluent du Merdalou (O4621030)
Etiage Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 ALAYRAC FRANÇOIS 33899 200 7 Boutié bas LAUTREC affluent du Merdalou (O4621030)
Etiage Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 ALAYRAC FRANÇOIS 33900 400 7 Saint-Guiraud LAUTREC Ruisseau du Merdalou (O4620530)
Etiage Retenue déconnectée Bagas Bagas/totalité 81 ALAYRAC FRANÇOIS 34424 10 000 40 BATIFOL LAUTREC PLAN D'EAU 2718 : BATIFOL
Etiage Retenue déconnectée Bagas Bagas/totalité 81 ALAYRAC FRANÇOIS 34425 1 000 15 ENGUILLOUX LAUTREC PLAN D'EAU 3460 : ENGUILLOUX
Retenue déconnectée Bagas Bagas/totalité 81 ALAYRAC FRANÇOIS 33897 1 200 15 BERJADE LAUTREC PLAN D'EAU 4294 : BERJADE
Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 ALAYRAC FRANÇOIS 33898 600 7 LAUTREC affluent du Merdalou (O4621030)
Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 ALAYRAC FRANÇOIS 33899 600 0 Boutié bas LAUTREC affluent du Merdalou (O4621030)
Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 ALAYRAC FRANÇOIS 33900 300 7 Saint-Guiraud LAUTREC Ruisseau du Merdalou (O4620530)
Retenue déconnectée Bagas Bagas/totalité 81 ALAYRAC FRANÇOIS 34424 3 600 40 BATIFOL LAUTREC PLAN D'EAU 2718 : BATIFOL
Retenue déconnectée Bagas Bagas/totalité 81 ALAYRAC FRANÇOIS 34425 500 15 ENGUILLOUX LAUTREC PLAN D'EAU 3460 : ENGUILLOUX
Etiage Retenue déconnectée 81 ALBERT AUGUSTE 33903 15000 31 LA BOULOUYE PLAN D'EAU 1848 : LA BOULOUYE
Cours d'eau 81 ALBERT AUGUSTE 33907 15 000 25 Boyer-haut peyremule (O4740760)
Etiage Retenue déconnectée Assou Assou/totalité 81 ALBERT CLAUDE 33904 26 000 38 SAURY DÉNAT PLAN D'EAU 2317 : SAURY
Etiage Retenue déconnectée 81 ALBERT CLAUDE 33905 5 000 28 LA PLAINE FRÉJAIROLLES PLAN D'EAU 2873 : LA PLAINE
Retenue déconnectée Assou Assou/totalité 81 ALBERT CLAUDE 33904 5 000 0 SAURY DÉNAT PLAN D'EAU 2317 : SAURY
Etiage Retenue déconnectée 81 ALBERT JEROME 33906 20 000 22 L'OURMARIE VÉNÈS PLAN D'EAU 4289 : L'OURMARIE
Etiage Retenue déconnectée 81 ALBOUY ETIENNE 33910 22 000 32 CAP BIAU SAINT-GAUZENS PLAN D'EAU 2943 : CAP BIAU
Etiage Nappe souterraine Tescou 82 ALCOUFFE YOANN 33913 16 599 30 VITARD MONCLAR-DE-QUERCY Casier BRGM 99 PE TESCOU 118 DEC
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 82 ALET ETIENNE 33914 8 000 30 BELLOC SAINT-NAUPHARY Plan d'eau 82000594 ( 8000 m³)
Etiage Cours d'eau Tescou 82 ALET ETIENNE 33915 22 300 30 BELLOC SAINT-NAUPHARY TESCOU realimente
Etiage Cours d'eau 81 ALVERNHE Valentin 63605 5 000 0 Les Condomines SÉRÉNAC Tarn DPF (O---0100)
Garbassade -
Boutié
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Garbassade -
Boutié
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
MONTREDON-
LABESSONNIÉ
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
MONTREDON-
LABESSONNIÉ
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tescou/partie non
réalimentée
Tescou/partie
réalimentée
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
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OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 ANGLADE JEAN FRANCOIS 33923 1 500 30 Laboual SAINT-AFFRIQUE
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 ANGLADE JEAN FRANCOIS 33924 1 500 30 Laboual SAINT-AFFRIQUE
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 ANGLADE JEAN FRANCOIS 53995 333 30 Bournac SAINT-AFFRIQUE
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 ANGLADE JEAN FRANCOIS 54000 333 30 0 SAINT-AFFRIQUE
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 ANGLADE JEAN FRANCOIS 54001 333 30 0 SAINT-AFFRIQUE
Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 ANGLADE JEAN FRANCOIS 33923 500 30 Laboual SAINT-AFFRIQUE
Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 ANGLADE JEAN FRANCOIS 33924 500 0 Laboual SAINT-AFFRIQUE
Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 ANGLADE JEAN FRANCOIS 53995 167 30 Bournac SAINT-AFFRIQUE
Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 ANGLADE JEAN FRANCOIS 54000 167 0 0 SAINT-AFFRIQUE
Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 ANGLADE JEAN FRANCOIS 54001 167 0 0 SAINT-AFFRIQUE
Etiage Retenue déconnectée Assou Assou/totalité 81 ANTOINE RICHARD 33925 27 000 30 BARTHILE FAUCH PLAN D'EAU 1996 : BARTHILE
Etiage Cours d'eau 82 ANTONIOLLI JEAN-PIERRE 33926 10 925 250 MASSIP MOISSAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 ANTONIOLLI JEAN-PIERRE 33927 16 951 800 RICHEMONT MOISSAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 ANTONIOLLI JEAN-PIERRE 33928 36706 540 FITAN MOISSAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 ANTONIOLLI JEAN-PIERRE 33929 10 925 250 MASSIP MOISSAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 ANTONIOLLI JEAN-PIERRE 33930 16 951 800 RICHEMONT MOISSAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 ANTONIOLLI JEAN-PIERRE 33931 10 925 250 MASSIP MOISSAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 ANTONIOLLI JEAN-PIERRE 33932 16 951 800 RICHEMONT MOISSAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 ANTONIOLLI JEAN-PIERRE 42996 10 925 250 MASSIP MOISSAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 ANTONIOLLI JEAN-PIERRE 42997 16 951 800 RICHEMONT MOISSAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 ANTONIOLLI JEAN-PIERRE 42998 16 951 800 RICHEMONT MOISSAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 ANTONIOLLI JEAN-PIERRE 42999 36 706 540 FITAN MOISSAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 ANTONIOLLI JEAN-PIERRE 43000 36 706 540 FITAN MOISSAC TARN partie 82
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Hors étiage
2025-2026
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Hors étiage
2025-2026
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Hors étiage
2025-2026
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Hors étiage
2025-2026
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Hors étiage
2025-2026
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Tarn aval (axes
réalimentés)
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Tarn aval (axes
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réalimentés)
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Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
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Tarn aval (axes
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Tarn aval (axes
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réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 42
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau 82 ANTONIOLLI JEAN-PIERRE 43002 36 706 540 FITAN MOISSAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 ANTONIOLLI JEAN-PIERRE 33926 20 000 250 MASSIP MOISSAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 ANTONIOLLI JEAN-PIERRE 33927 12 000 1430 RICHEMONT MOISSAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 ANTONIOLLI JEAN-PIERRE 33928 17 500 1300 FITAN MOISSAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 ANTONIOLLI JEAN-PIERRE 33929 20 000 0 MASSIP MOISSAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 ANTONIOLLI JEAN-PIERRE 33930 12 000 550 RICHEMONT MOISSAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 ANTONIOLLI JEAN-PIERRE 33931 20 000 200 MASSIP MOISSAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 ANTONIOLLI JEAN-PIERRE 33932 12 000 550 RICHEMONT MOISSAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 ANTONIOLLI JEAN-PIERRE 42996 20 000 0 MASSIP MOISSAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 ANTONIOLLI JEAN-PIERRE 42997 12000 0 RICHEMONT MOISSAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 ANTONIOLLI JEAN-PIERRE 42998 12000 0 RICHEMONT MOISSAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 ANTONIOLLI JEAN-PIERRE 42999 17 500 0 FITAN MOISSAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 ANTONIOLLI JEAN-PIERRE 43000 17 500 0 FITAN MOISSAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 ANTONIOLLI JEAN-PIERRE 43002 17 500 0 FITAN MOISSAC TARN partie 82
Etiage Retenue déconnectée Bagas Bagas/totalité 81 ARGENTIER THIERRY 33934 15 400 25 BORIO NOBO BROUSSE PLAN D'EAU 5266 : BORIO NOBO
Etiage Retenue déconnectée 81 ARMAND BENJAMIN 34004 16 000 40 Ronel TERRE-DE-BANCALIÉ
Etiage Retenue déconnectée 81 ARMAND BENJAMIN 34005 7 000 20 TERRE-DE-BANCALIÉ PLAN D'EAU 2150 : La Ramoundonie
Etiage Retenue déconnectée 81 ARMAND BENJAMIN 34006 20 000 40 Saint Guiral TERRE-DE-BANCALIÉ PLAN D'EAU 2941 : Saint Guiral
Etiage Retenue déconnectée Bagas Bagas/totalité 81 Arnaud alexandre 35307 11 520,00 24 SAINT CLEMENT LAUTREC PLAN D'EAU 2566 : SAINT CLEMENT
Retenue déconnectée Bagas Bagas/totalité 81 Arnaud alexandre 35307 4 000 24 SAINT CLEMENT LAUTREC PLAN D'EAU 2566 : SAINT CLEMENT
Etiage Retenue déconnectée 81 ASA CARBES JONQUIERES 33937 414 000 600 TEULETIE-VIEILLE CARBES PLAN D'EAU 2128 : TEULETIE-VIEILLE
Etiage Cours d'eau 81 ASA de GIROUSSENS 33945 1 746 000 1330 Le Port GIROUSSENS
Cours d'eau 81 ASA de GIROUSSENS 33945 140 000 1330 Le Port GIROUSSENS
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
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Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
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Hors étiage
2025-2026
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Hors étiage
2025-2026
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Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
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Hors étiage
2025-2026
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Hors étiage
2025-2026
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Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
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Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
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réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
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Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
PLAN D'EAU 1861 : Château de
Ronel
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
La Ramondonie -
Siez
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
agout de la confluence du dadou à la
confluence du tarn
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
agout de la confluence du dadou à la
confluence du tarn
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 43
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau 31 33938 3 104 000 2460 La Garenne BUZET-SUR-TARN TARN partie 31
Etiage Cours d'eau 31 33939 1 250 000 7070 Carles VILLEMUR-SUR-TARN TARN partie 31
Etiage Cours d'eau 31 33940 1 250 000 7070 Pescayras LAYRAC-SUR-TARN TARN partie 31
Etiage Cours d'eau 31 33941 1 250 000 7070 Beoune VILLEMATIER TARN partie 31
Etiage Cours d'eau 31 33942 1 250 000 7070 Béoune-Villematier VILLEMATIER TARN partie 31
Etiage Cours d'eau 82 33943 436 500 960 LA RIVIERE NOHIC TARN partie 82
Cours d'eau 31 33939 250 000 2680 Carles VILLEMUR-SUR-TARN TARN partie 31
Cours d'eau 31 33940 250 000 0 Pescayras LAYRAC-SUR-TARN TARN partie 31
Cours d'eau 31 33941 250 000 0 Beoune VILLEMATIER TARN partie 31
Cours d'eau 31 33942 250000 0 Béoune-Villematier VILLEMATIER TARN partie 31
Cours d'eau 82 33943 10 000 960 LA RIVIERE NOHIC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 81 ASA DE PARISOT 33963 1 940 000 1403 Escarfin LOUPIAC Tarn DPF (O---0100)
Cours d'eau 81 ASA DE PARISOT 33963 600 000 1403 Escarfin LOUPIAC Tarn DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 ASA DE SAINT GAUZENS 33944 252 200 280 Saint-Pierre SAINT-GAUZENS dadou (O47-0400)
Cours d'eau 81 ASA DE SAINT GAUZENS 33944 150 000 280 Saint-Pierre SAINT-GAUZENS dadou (O47-0400)
Etiage Cours d'eau 81 ASA DE ST-PAUL 33965 400 000 400 Le lycée SAINT-PAUL-CAP-DE-JOUX agout (O4--0250)
Cours d'eau 81 ASA DE ST-PAUL 33965 100 000 400 Le lycée SAINT-PAUL-CAP-DE-JOUX agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau 81 ASA LABASTIDE DE LEVIS 33947 50 000 300 Le Seudo LABASTIDE-DE-LÉVIS Tarn DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 ASA LADIN 33948 582 000 375 LISLE-SUR-TARN Tarn DPF (O---0100)
Cours d'eau 81 ASA LADIN 33948 20 000 375 LISLE-SUR-TARN Tarn DPF (O---0100)
Etiage Retenue déconnectée 81 ASA LAUDIE 33949 12 000 60 LA LAUDIE CUNAC PLAN D'EAU 2114 : LA LAUDIE
Etiage Retenue déconnectée 81 ASA LAUDIE 33950 12 000 60 LA LAUDIE CUNAC PLAN D'EAU 2114 : LA LAUDIE
Etiage Retenue déconnectée 81 ASA LAUDIE 33951 12 000 60 LA LAUDIE CUNAC PLAN D'EAU 2114 : LA LAUDIE
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
ASA DE LA PLAINE DE BUZET
SUR TARN
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
ASA DE LA REGION DE
VILLEMUR-SUR-TARN
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
ASA DE LA REGION DE
VILLEMUR-SUR-TARN
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
ASA DE LA REGION DE
VILLEMUR-SUR-TARN
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
ASA DE LA REGION DE
VILLEMUR-SUR-TARN
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
ASA DE LA REGION DE
VILLEMUR-SUR-TARN
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
ASA DE LA REGION DE
VILLEMUR-SUR-TARN
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
ASA DE LA REGION DE
VILLEMUR-SUR-TARN
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
ASA DE LA REGION DE
VILLEMUR-SUR-TARN
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
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ASA DE LA REGION DE
VILLEMUR-SUR-TARN
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
ASA DE LA REGION DE
VILLEMUR-SUR-TARN
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Les Rives de
Mazerac
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Les Rives de
Mazerac
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 44
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Retenue déconnectée 81 ASA LAUDIE 33952 12 000 60 LA LAUDIE CUNAC PLAN D'EAU 2114 : LA LAUDIE
Etiage Retenue déconnectée 81 ASA LAUDIE 33953 12 000 60 LA LAUDIE CUNAC PLAN D'EAU 2114 : LA LAUDIE
Etiage Cours d'eau 81 ASA LOUPIAC 33954 469 582 720 La Pintresse MONTANS Tarn DPF (O---0100)
Cours d'eau 81 ASA LOUPIAC 33954 400 000 720 La Pintresse MONTANS Tarn DPF (O---0100)
Etiage Retenue déconnectée 81 ASA MONTANS PEYROLE 33955 1 500 000 1250 BUGAREL PEYROLE PLAN D'EAU 2303 : BUGAREL
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 81 ASA PEYRILLOTTES 33956 35 000 120 LES ROUSSELS SAINT-URCISSE PLAN D'EAU 2056 : LES ROUSSELS
Etiage Cours d'eau 81 ASA RIVIERES 33957 485 000 1100 La Pougetterie RIVIÈRES Tarn DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 ASA RIVIERES 33958 485 000 1100 La Courtade RIVIÈRES Tarn DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 ASA SAINT VICTOR 33959 465 600 446 L'Escure COUFOULEUX Tarn DPF (O---0100)
Cours d'eau 81 ASA SAINT VICTOR 33959 100 000 446 L'Escure COUFOULEUX Tarn DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 ASA ST LIEUX - ST JEAN 33960 1 455 000 1620 Verdiès SAINT-JEAN-DE-RIVES
Etiage Cours d'eau 81 ASA ST-SULPICE 33961 1 600 500 1270 Al Cassiou SAINT-SULPICE-LA-POINTE
Cours d'eau 81 ASA ST-SULPICE 33961 1 650 000 1270 Al Cassiou SAINT-SULPICE-LA-POINTE
Etiage Cours d'eau 81 ASA VITERBE TEYSSODE 33966 78 355 240 VITERBE agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau 81 ASA VITERBE TEYSSODE 33967 83 044 255 VITERBE agout (O4--0250)
Cours d'eau 81 ASA VITERBE TEYSSODE 33966 100 000 240 VITERBE agout (O4--0250)
Cours d'eau 81 ASA VITERBE TEYSSODE 33967 100 000 255 VITERBE agout (O4--0250)
Etiage Retenue déconnectée 81 ASAI BOIS BLANC 33968 13 333 180 TRUCOL LUGAN PLAN D'EAU TRUCOL
Etiage Retenue déconnectée 81 ASAI BOIS BLANC 33969 13 333 180 TRUCOL LUGAN PLAN D'EAU TRUCOL
Etiage Retenue déconnectée 81 ASAI BOIS BLANC 33970 13 333 180 TRUCOL LUGAN PLAN D'EAU TRUCOL
Etiage Cours d'eau 82 ASAI DE BRASCOU 33971 350 000 450 BRASCOU ORGUEIL TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 33972 2 716 000 2500 SAINTE LIVRADE LIZAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 33972 500 000 1000 SAINTE LIVRADE LIZAC TARN partie 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
agout de la confluence du dadou à la
confluence du tarn
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
agout de la confluence du dadou à la
confluence du tarn
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
agout de la confluence du dadou à la
confluence du tarn
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
En Bouyssou - ASA
DE VITEY
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
En Bouyssou - ASA
DES PLAINES-DE-
VITERBE
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
En Bouyssou - ASA
DE VITEY
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
En Bouyssou - ASA
DES PLAINES-DE-
VITERBE
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
ASAI DE VALENCE D'AGEN ET
DES COTEAUX DU MOISSAGAI
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
ASAI DE VALENCE D'AGEN ET
DES COTEAUX DU MOISSAGAI
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 45
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau 82 ASAI DE VERLHAGUET 33973 485 000 720 LAMOLLE MONTAUBAN TARN partie 82
Cours d'eau 82 ASAI DE VERLHAGUET 33973 100 000 720 LAMOLLE MONTAUBAN TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 33974 2 351 662 3160 LES ALLEGRES NOHIC TARN partie 82
Cours d'eau 82 33974 600 000 500 LES ALLEGRES NOHIC TARN partie 82
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 82 33975 250 000 480 RANDAL MONCLAR-DE-QUERCY Plan d'eau 82001980 ( 604000 m³)
Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 82 33975 50 000 480 RANDAL MONCLAR-DE-QUERCY Plan d'eau 82001980 ( 604000 m³)
Etiage Cours d'eau 82 33976 1 000 000 1000 TERREFORT BRESSOLS TARN partie 82
Cours d'eau 82 33976 500 000 1000 TERREFORT BRESSOLS TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 81 ASL AVENS 33977 130 000 200 Avens GAILLAC Tarn DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 ASL AVENS 33978 130 000 200 Avens GAILLAC Tarn DPF (O---0100)
Cours d'eau 81 ASL AVENS 33977 22 500 200 Avens GAILLAC Tarn DPF (O---0100)
Cours d'eau 81 ASL AVENS 33978 22 500 0 Avens GAILLAC Tarn DPF (O---0100)
Etiage Retenue déconnectée 81 ASL DAYDE BOUSQUET 33979 60 500 0 PEYREMARTY MONTANS PLAN D'EAU 2733 : PEYREMARTY
Etiage Retenue déconnectée 81 ASL DAYDE BOUSQUET 63069 60 500 0 PEYREMARTY MONTANS PLAN D'EAU 2733 : PEYREMARTY
Retenue déconnectée 81 ASL DAYDE BOUSQUET 33979 15 000 0 PEYREMARTY MONTANS PLAN D'EAU 2733 : PEYREMARTY
Retenue déconnectée 81 ASL DAYDE BOUSQUET 63069 15 000 0 PEYREMARTY MONTANS PLAN D'EAU 2733 : PEYREMARTY
Etiage Retenue déconnectée 81 ASL DE FLORENTIN 33992 24 000 120 Bretole FLORENTIN PE 5267 Bretole
Etiage Retenue déconnectée 81 ASL DE FLORENTIN 33993 24 000 120 Bretole FLORENTIN PE 5267 Bretole
Etiage Cours d'eau 81 ASL DE FLORENTIN 33994 24 000 120 Douarre FLORENTIN saudronne (O3950520)
Etiage Cours d'eau 81 ASL DU JAURET 33995 450 000 360 La Vaysse MONTANS Tarn DPF (O---0100)
Etiage Retenue déconnectée 81 ASL FAURE-RAUCOULES 33980 31 800 45 LES PUJADES RABASTENS PLAN D'EAU 2146 : LES PUJADES
Etiage Cours d'eau 81 ASL FERRAL FAGES 33981 174 600 170 Lounde Haute SAINT-JUÉRY Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 ASL GMT DE SAINT PAUL 33982 43 555 210 En Jalou SAINT-PAUL-CAP-DE-JOUX agout (O4--0250)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
ASAI DES TERRASSES DU
TARN
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
ASAI DES TERRASSES DU
TARN
ASAI DU GOUYRE - TORDRE -
GAGNOL (OU Tarn)
Hors étiage
2025-2026
ASAI DU GOUYRE - TORDRE -
GAGNOL (OU Tarn)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
ASAI DU SUD OUEST DE
BRESSOLS
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
ASAI DU SUD OUEST DE
BRESSOLS
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 46
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Cours d'eau 81 ASL GMT DE SAINT PAUL 33982 50000 210 En Jalou SAINT-PAUL-CAP-DE-JOUX agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau 81 ASL ROUFFIN 33983 49 076 80 les taillades BRENS Tarn DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 ASL ROUFFIN 33984 40 684 80 les taillades BRENS Tarn DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 ASL ROUFFIN 33985 121 250 90 les taillades BRENS Tarn DPF (O---0100)
Cours d'eau 81 ASL ROUFFIN 33983 15 000 80 les taillades BRENS Tarn DPF (O---0100)
Cours d'eau 81 ASL ROUFFIN 33984 15000 80 les taillades BRENS Tarn DPF (O---0100)
Cours d'eau 81 ASL ROUFFIN 33985 20 000 90 les taillades BRENS Tarn DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 ASL SAINT AMANS 33989 59 288 250 St Amans RABASTENS Tarn DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 ASL SAINT AMANS 33990 59 288 250 St Amans RABASTENS Tarn DPF (O---0100)
Cours d'eau 81 ASL SAINT AMANS 33989 10 000 250 St Amans RABASTENS Tarn DPF (O---0100)
Cours d'eau 81 ASL SAINT AMANS 33990 10 000 0 St Amans RABASTENS Tarn DPF (O---0100)
Etiage Retenue déconnectée 81 ASTRUC JOEL 33997 5 000 25 BOIS GRAND SAINT-GAUZENS PLAN D'EAU 2299 : BOIS GRAND
Etiage Retenue déconnectée Bagas Bagas/totalité 81 AURIOL GILLES 33999 10 000 10 LA BARTHELE JONQUIÈRES PLAN D'EAU 2267 : LA BARTHELE
Etiage Cours d'eau 82 BACO CHRISTELLE 34007 1 400 5 CARRELIS NOHIC VERGNEDE
Etiage Retenue déconnectée 81 BARBANCE JEAN-PHILIPPE 34010 7 650 0 LA RAMEGE SAINT-CIRGUE PLAN D'EAU 3624 : LA RAMEGE
Etiage Retenue déconnectée 81 BARDET LANDRY 35540 22 500 120 LE TERME CADALEN PLAN D'EAU 2859 : LE TERME
Etiage Retenue déconnectée 81 BARDET LANDRY 35541 22 500 120 LE TERME CADALEN PLAN D'EAU 2859 : LE TERME
Cours d'eau 81 BARDET LANDRY 35542 20 000 18 Faget CADALEN Candou
Etiage Retenue déconnectée Bagas Bagas/totalité 81 BARDOU GAËL 34014 6 000 35 COMBELASSE LAUTREC PLAN D'EAU 2338 : COMBELASSE
Etiage Retenue déconnectée Bagas Bagas/totalité 81 BARDOU GAËL 34015 4 000 40 LAUTREC PLAN D'EAU 1930 : Montcuquet
Etiage Retenue déconnectée Bagas Bagas/totalité 81 BARDOU GAËL 34197 1 000 36 LES BORIES LAUTREC PLAN D'EAU 1838 : Les Bories
Retenue déconnectée Bagas Bagas/totalité 81 BARDOU GAËL 34014 1 000 30 COMBELASSE LAUTREC PLAN D'EAU 2338 : COMBELASSE
Retenue déconnectée Bagas Bagas/totalité 81 BARDOU GAËL 34015 6 000 40 LAUTREC PLAN D'EAU 1930 : Montcuquet
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CHATEAU DE
MONTCUQUET
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
CHATEAU DE
MONTCUQUET
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 47
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Retenue déconnectée Bagas Bagas/totalité 81 BARDOU GAËL 34197 5 000 30 LES BORIES LAUTREC PLAN D'EAU 1838 : Les Bories
Etiage 82 34017 15 000 12 LA TRINQUE MOISSAC
Etiage Cours d'eau 81 BARRAU PASCAL 55875 25 000 25 Riols BRIATEXTE dadou (O47-0400)
Etiage 82 BARROUILLET CHANTAL 34025 3 000 8 MASSIP MOISSAC
82 BARROUILLET CHANTAL 34025 100 8 MASSIP MOISSAC
Etiage Retenue déconnectée Bernazobre Bernazobre/totalité 81 BAYSSETTE BENOIT 34043 7 000 25 MASSEPORT VIEUX LABRUGUIÈRE
Etiage Retenue déconnectée 81 63128 1 800 5 les cabanes GRAZAC 0
Retenue déconnectée 81 63128 600 5 les cabanes GRAZAC 0
Etiage Cours d'eau 81 BECKER CENDRINE 34048 1 500 15 La Gardouche SERVIÈS agout (O4--0250)
Cours d'eau 81 BECKER CENDRINE 34048 300 15 La Gardouche SERVIÈS agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau 82 BEDENES CEDRIC 34049 4 524 27 CAPELLE-EST ALBEFEUILLE-LAGARDE TARN partie 82
Cours d'eau 82 BEDENES CEDRIC 34049 2 000 27 CAPELLE-EST ALBEFEUILLE-LAGARDE TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 81 BELLOTTI PHILIPPE 34050 7 446 30 Moulin d'ayral MONTANS riou frayzi (O3960590)
Etiage Retenue déconnectée 81 BELLOTTI PHILIPPE 34051 12 000 30 MONTANS
Cours d'eau 81 BELLOTTI PHILIPPE 34050 4500 30 Moulin d'ayral MONTANS riou frayzi (O3960590)
Retenue déconnectée 81 BELLOTTI PHILIPPE 34051 4 500 30 MONTANS
Etiage 82 BEORCHIA SABINE 34053 8 000 5 LES BARTHES
Etiage 82 BEORCHIA SABINE 34055 3 000 3 LA CARRETIERE LES BARTHES
Etiage Retenue déconnectée 81 BERLOU PHILIPPE 34057 30 000 35 LA THOMAZIE TERRE-DE-BANCALIÉ PLAN D'EAU 2534 : LA THOMAZIE
Etiage Nappe souterraine Tescou 82 BERTRAND JEAN 34065 6 500 20 COTE ROUGE SAINT-NAUPHARY Casier BRGM 99 PE TESCOU 118 DEC
Nappe souterraine Tescou 82 BERTRAND JEAN 34065 800 20 COTE ROUGE SAINT-NAUPHARY Casier BRGM 99 PE TESCOU 118 DEC
Etiage Nappe souterraine Bagas Bagas/totalité 81 BIALADE JEAN-FRANCOIS 54563 11 500 6 En Raynaud CUQ 0
Etiage 81 BIALADE JEAN-FRANCOIS 54622 1 420 12 En Raynaud CUQ
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
BARET JEAN-CLAUDE (OU
Tarn)
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
PLAN D'EAU 2260 : MASSEPORT
VIEUX
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
BEAUVY Marie (Le jardin des
cabanes)
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
BEAUVY Marie (Le jardin des
cabanes)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
LE MOULIN
D'AYRAL
PLAN D'EAU 2323 : LE MOULIN
D'AYRAL
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
LE MOULIN
D'AYRAL
PLAN D'EAU 2323 : LE MOULIN
D'AYRAL
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CAN DE LA
CARRETIERE
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tescou/partie non
réalimentée
Hors étiage
2025-2026
Tescou/partie non
réalimentée
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 48
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Nappe souterraine Bagas Bagas/totalité 81 BIALADE JEAN-FRANCOIS 54563 1 000 6 En Raynaud CUQ 0
81 BIALADE JEAN-FRANCOIS 54622 2 500 12 En Raynaud CUQ
Etiage 81 BIAU PHILIPPE 34067 45 000 50 Galdou SENOUILLAC Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
81 BIAU PHILIPPE 34067 45 000 0 Galdou SENOUILLAC Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage Retenue déconnectée 81 BIGOT JEAN-CLAUDE 34068 67 600 30 FERRAND LUGAN PLAN D'EAU 1897 : FERRAND
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 81 BLANC CHRISTIAN 34071 11 000 30 LE CANAL SALVAGNAC PLAN D'EAU 2575 : LE CANAL
Etiage Retenue déconnectée 81 BOICHOT JULIEN 34142 5 000 8 Courbède CABANÈS Plan d'eau Courbède (5000 m3)
Etiage Nappe souterraine 82 BOILLAT MARIE 34077 7 000 10 MARSAL BRESSOLS
Etiage Cours d'eau 81 BONDIER SYLVIE 34085 700 8 Le pontet COUFOULEUX Tarn Hors DPF (O---0100)
Cours d'eau 81 BONDIER SYLVIE 34085 500 8 Le pontet COUFOULEUX Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Nappe souterraine 82 BONINO MARC 34086 20 000 27 CASTELSARRASIN
Etiage Cours d'eau 81 BONNAFOUS SOPHIE 34087 20 20 La Gouzounié SÉRÉNAC Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 BONNAFOUS SOPHIE 34088 8 8 Pécotte SÉRÉNAC Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 BONNAFOUS SOPHIE 34089 12 12 Peyrolles SAINT-CIRGUE Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 BONNAFOUS SOPHIE 34090 20 20 La Vergne SÉRÉNAC Tarn DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 BONNET CHRISTIAN 34094 1 762 20 Clairefont TERSSAC Tarn DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 BONNET CHRISTOPHE 34095 3 000 30 Roucayrols GIROUSSENS dadou (O47-0400)
Etiage Cours d'eau 81 BONNET CHRISTOPHE 34096 4 500 40 Roucayrols GIROUSSENS dadou (O47-0400)
Cours d'eau 81 BONNET CHRISTOPHE 34095 3 000 30 Roucayrols GIROUSSENS dadou (O47-0400)
Cours d'eau 81 BONNET CHRISTOPHE 34096 4 500 40 Roucayrols GIROUSSENS dadou (O47-0400)
Etiage Nappe souterraine 31 BONTEMPI ARNAUD 34099 6 000 10 VILLA BOULOC Puits 31 UG 176 DEC
Etiage Cours d'eau Tescou 82 BORDJA GILLES 34101 15 000 35 AL PRAT DAURIE LA SALVETAT-BELMONTET TESCOUNET réalimenté
Etiage 82 BOSCARI GÉRARD 34105 2 000 20 SARRAILLE MONTAUBAN
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 16 /TARN AMONT RIVE
GAUCHE DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
VERRIES HAUTS-
OUEST
CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA
GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE
n°176 DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tescou/partie
réalimentée
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 49
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
82 BOSCARI GÉRARD 34105 2 000 20 SARRAILLE MONTAUBAN
Etiage Retenue déconnectée 81 BOUDET DAMIEN 34106 600 15 TALABAS GRAULHET PLAN D'EAU 2380 : TALABAS
Etiage Cours d'eau 81 BOUDET JULIEN 34108 18 716 50 La Rivière SERVIÈS agout (O4--0250)
Etiage Retenue déconnectée 81 BOUSQUET JEAN MARC 34110 50 000 50
Retenue déconnectée 81 BOUSQUET JEAN MARC 34110 3000 50
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 BOUTEILLER YANN 50984 1 000 15 0 COMPRÉGNAC tarn amont Dourdou le (rivière)
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 BOUTEILLER YANN 50985 1 000 15 0 MONTJAUX tarn amont Dourdou le (rivière)
Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 BOUTEILLER YANN 50984 250 15 0 COMPRÉGNAC tarn amont Dourdou le (rivière)
Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 BOUTEILLER YANN 50985 250 0 0 MONTJAUX tarn amont Dourdou le (rivière)
Etiage 82 BOUYSSET JEAN-LOUIS 34114 20 000 25 CAP DE RIVIERE LIZAC
Etiage Nappe souterraine 82 BOUYSSET JEAN-LOUIS 34115 12 000 5 AUX FERIES LIZAC
Etiage 82 BOUYSSET JEAN-LOUIS 34116 28 000 30 LES COLOMBIERS LIZAC
Etiage Cours d'eau 82 BOUYSSET JEAN-LOUIS 34117 200 140 MAZOT LIZAC TARN partie 82
Etiage 82 BOUYSSET JEAN-LOUIS 34119 4 100 15 CAP DE RIVIERE LIZAC
Etiage 82 BOUYSSET JEAN-LOUIS 34120 21 500 30 MAZOT LIZAC
Etiage 82 BOUYSSET JEAN-LOUIS 34121 11 000 30 LES COLOMBIERS LIZAC
Etiage 82 BOUYSSET JEAN-LOUIS 34122 25 700 40 LIZAC
Etiage 82 BOUYSSET JEAN-LOUIS 34123 11 500 20 MAZOT LIZAC
Etiage Nappe souterraine 82 BOUYSSI MAX 34124 12 333 35 FRAYE BRESSOLS
Etiage Nappe souterraine 82 BOUYSSI MAX 34125 12 333 35 FRAYE BRESSOLS
Etiage Nappe souterraine 82 BOUYSSI MAX 34126 12 333 35 FRAYE BRESSOLS
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 BOUZAT Mathieu 55449 7 500 15 Plaine SAINT-IZAIRE
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 BOUZAT Mathieu 55450 5 000 15 TAVERRE BROQUIÈS len le (ruisseau)
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
COMBE DES
PIBOULE
MONTREDON-
LABESSONNIÉ
PLAN D'EAU 2615 : COMBE DES
PIBOULE
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
COMBE DES
PIBOULE
MONTREDON-
LABESSONNIÉ
PLAN D'EAU 2615 : COMBE DES
PIBOULE
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Casier BRGM 99 UG TARN 176 en 82
DEC
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CHEMIN DU
MOULIN
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE
GAUCHE DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE
GAUCHE DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE
GAUCHE DEC
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 50
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 BOUZAT Mathieu 55451 1 500 15 St MICHEL BROQUIÈS len le (ruisseau)
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 BOUZAT Mathieu 55452 1 500 15 Barralys SAINT-IZAIRE
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 BOUZAT Mathieu 55453 5 000 10 Pen SAINT-IZAIRE len le (ruisseau)
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 BOUZAT Mathieu 55454 1 500 15 0 BROQUIÈS len le (ruisseau)
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 BOUZAT Mathieu 55455 1 500 15 0 SAINT-IZAIRE
Etiage Nappe souterraine 82 BRECHET JASON 34047 100 6 POURRAT CASTELSARRASIN
Etiage Retenue déconnectée 81 BRESSOLLES PATRICE 35115 8 000 4 LA GAMASSE TEYSSODE PLAN D'EAU 2611 : LA GAMASSE
Retenue déconnectée 81 BRESSOLLES PATRICE 35115 2 000 4 LA GAMASSE TEYSSODE PLAN D'EAU 2611 : LA GAMASSE
Cours d'eau 81 BRESSOLLES PATRICE 35116 2 000 4 En Laurens TEYSSODE saint-andré (O4670920)
Etiage Cours d'eau Tescou 82 BRINGER RAYMOND 34132 3 000 10 AREDOU SAINT-NAUPHARY TESCOUNET réalimenté
Etiage 82 BRISTOW DAVID 45593 3 500 50 mataly MONTBETON
82 BRISTOW DAVID 45593 1 000 50 mataly MONTBETON
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 82 BROUSSE THIERRY 34626 10 500 30 CRUZOUL LA SALVETAT-BELMONTET Plan d'eau 82001311 ( 26000 m³)
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 82 BROUSSE THIERRY 34627 10 500 30 CRUZOUL LA SALVETAT-BELMONTET Plan d'eau 82001311 ( 26000 m³)
Etiage Retenue déconnectée Bernazobre Bernazobre/totalité 81 BRU NATHALIE 35346 39 000 39 LA VERGNIERE PLAN D'EAU 3215 La Vergnière
Etiage Cours d'eau 81 BRUEL GASTON 34145 80 000 60 arnal GAILLAC Tarn DPF (O---0100)
Etiage Retenue déconnectée 81 BRUEL GASTON 34146 80 000 60 FONTRIQUE GAILLAC
Etiage Cours d'eau 81 BRUEL GASTON 39549 25 000 50 Saint-Sauveur GAILLAC Tarn DPF (O---0100)
Cours d'eau 81 BRUEL GASTON 34145 20 000 60 arnal GAILLAC Tarn DPF (O---0100)
Retenue déconnectée 81 BRUEL GASTON 34146 20 000 60 FONTRIQUE GAILLAC
Cours d'eau 81 BRUEL GASTON 39549 10 000 50 Saint-Sauveur GAILLAC Tarn DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 BRUYERE SEBASTIEN 34539 15 850 40 La Lande VÉNÈS dadou (O47-0400)
Etiage Cours d'eau 81 BUREAU ALAIN 34136 10 561 50 Les Clots GIROUSSENS dadou (O47-0400)
Dourdou et
Sorgue/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA
GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE
n°176 DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tescou/partie
réalimentée
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
SAINT-AFFRIQUE-LES-
MONTAGNES
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
BASSIN DE REPRISE 5110 :
FONTRIQUE
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
BASSIN DE REPRISE 5110 :
FONTRIQUE
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 51
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Cours d'eau 81 BUREAU ALAIN 34136 10 000 50 Les Clots GIROUSSENS dadou (O47-0400)
Etiage 81 CADAUX Yohan 35539 1 500 4 Saint Martin RABASTENS Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
81 CADAUX Yohan 35539 1 000 35 Saint Martin RABASTENS Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 CALMES Grégory 34150 2 813 20 Caumillet SAINT-AFFRIQUE len le (ruisseau)
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 CALMES Grégory 34151 2 813 20 Caumillet SAINT-AFFRIQUE len le (ruisseau)
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 CALMES Grégory 34152 2 813 20 Caumillet SAINT-AFFRIQUE len le (ruisseau)
Etiage 81 CAMBIANICA BÉRANGÈRE 34235 400 5 La Millotte BRIATEXTE
81 CAMBIANICA BÉRANGÈRE 34235 150 5 La Millotte BRIATEXTE
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 81 CAMPREDON PHILIPPE 34161 54 500 40 LAGASSAT MONTDURAUSSE PLAN D'EAU 2228 : LAGASSAT
Etiage Nappe souterraine 31 CANDEL FABIEN 34236 60 6 La rivière MONTJOIRE Puits 31 UG 176 DEC
Nappe souterraine 31 CANDEL FABIEN 34236 20 6 La rivière MONTJOIRE Puits 31 UG 176 DEC
Etiage Nappe souterraine 31 CAPMARTIN CATHY 34164 12 250 35 Moureaux FRONTON Puits 31 UG 176 DEC
Etiage Nappe souterraine 31 CAPMARTIN CATHY 34165 12 250 35 Moureaux FRONTON Puits 31 UG 176 DEC
Etiage Nappe souterraine 82 CARDETTI ERIC 34168 40 000 8 BOUTINES NORD CAMPSAS
Etiage Nappe souterraine 82 CARDETTI ERIC 42802 40 000 8 Bourgues CAMPSAS
Nappe souterraine 82 CARDETTI ERIC 34168 10 000 8 BOUTINES NORD CAMPSAS
Nappe souterraine 82 CARDETTI ERIC 42802 10 000 8 Bourgues CAMPSAS
Etiage Retenue déconnectée 81 CASTANET MATTHIEU 34237 45 000 45 ASTRAC MONTANS PLAN D'EAU 2376 : ASTRAC
Etiage Cours d'eau Tescou 81 CASTIELLO JEAN-MICHEL 34169 10 000 25 Travers de la Borie SALVAGNAC tescou (O49-0430)
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 81 CASTIELLO JEAN-MICHEL 34170 10 000 30 LOUVIGNE SALVAGNAC PLAN D'EAU 2720 : LOUVIGNE
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 81 CASTIELLO JEAN-MICHEL 34171 1 000 15 LES GISCARDS SALVAGNAC PLAN D'EAU 2784 : LES GISCARDS
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 81 CASTIELLO JEAN-MICHEL 34172 1 000 15 MADALO SALVAGNAC PLAN D'EAU 3059 : MADALO
Cours d'eau Tescou 81 CASTIELLO JEAN-MICHEL 34169 10 000 25 Travers de la Borie SALVAGNAC tescou (O49-0430)
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement Dadou
(O47-0400)
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement Dadou
(O47-0400)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 16 /TARN AMONT RIVE
GAUCHE DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 16 /TARN AMONT RIVE
GAUCHE DEC
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 16 /TARN AMONT RIVE
GAUCHE DEC
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 16 /TARN AMONT RIVE
GAUCHE DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tescou/partie non
réalimentée
Hors étiage
2025-2026
Tescou/partie non
réalimentée
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 52
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 81 CASTIELLO JEAN-MICHEL 34170 10 000 30 LOUVIGNE SALVAGNAC PLAN D'EAU 2720 : LOUVIGNE
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 CAUBEL Cédric 63014 13 660 60 La Roubiaire tarn amont Dourdou le (rivière)
Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 CAUBEL Cédric 63014 1 500 60 La Roubiaire tarn amont Dourdou le (rivière)
Etiage Cours d'eau 31 CAVALIE HUGO 36441 6 000 25 Carrélis Ruisseau de Rieu Tort (dept 31)
Etiage 31 CAVALIE HUGO 54561 2 653 45 Borde Blanche BESSIÈRES Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Cours d'eau 31 CAVALIE HUGO 36441 1 000 25 Carrélis Ruisseau de Rieu Tort (dept 31)
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 82 CAVANHAC ERIC 34178 27 000 30 LA SICARDIE VARENNES Plan d'eau 82001803 ( 27800 m³)
Etiage Retenue déconnectée 81 CENEDESE THIERRY 34184 30 000 40 FONT NEUVE AUSSAC PLAN D'EAU 2308 : FONT NEUVE
Etiage Retenue déconnectée 81 CENEDESE THIERRY 34185 30 000 40 REYNES FÉNOLS PLAN D'EAU 3004 : REYNES
Etiage Nappe souterraine 31 CERTIS BELCHIM BV 55434 12 000 14 Courdournac FRONTON Puits 31 UG 176 DEC
Nappe souterraine 31 CERTIS BELCHIM BV 55434 12 000 14 Courdournac FRONTON Puits 31 UG 176 DEC
Etiage Cours d'eau 81 CHAPPERT BEATRICE 34192 9 190 20 Malzac NAVÈS Thoré réalimenté (O43-0400)
Etiage Nappe souterraine 31 CHARLET YOANN 36002 40 000 35 Birou FRONTON Puits 31 UG 176 DEC
Etiage Retenue déconnectée Ardial (ou en Guibauld) 81 CHERBOURG MARTINE 34196 5 000 24 RAFFANEL PUYLAURENS PLAN D'EAU 2392 : RAFFANEL
Retenue déconnectée Ardial (ou en Guibauld) 81 CHERBOURG MARTINE 34196 5 000 24 RAFFANEL PUYLAURENS PLAN D'EAU 2392 : RAFFANEL
Etiage Retenue déconnectée Bagas Bagas/totalité 81 CHRISTOPHE ORMIERE 54603 10 000 40 FENAYROLS LAUTREC PLAN D'EAU 1230 : FENAYROLS
Etiage Retenue déconnectée Bagas Bagas/totalité 81 CHRISTOPHE ORMIERE 54604 10 000 40 FENAYROLS LAUTREC PLAN D'EAU 6196 Fenayrols
Etiage Retenue déconnectée Bagas Bagas/totalité 81 CHRISTOPHE ORMIERE 54605 10 000 40 LE GOUTI VÉNÈS
Etiage Retenue déconnectée 81 CLUZEL SERGE 34199 47 000 15 PRAT-BRU POULAN-POUZOLS PLAN D'EAU 2741 : PRAT-BRU
Etiage Cours d'eau 82 COLOMBIE YANNICK 34200 5 200 70 MONTAMAT-BAS LIZAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 COLOMBIE YANNICK 34200 5 000 70 MONTAMAT-BAS LIZAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 COLOMBIE YANNICK 34201 5 000 70 MONTAMAT-BAS LIZAC TARN partie 82
Etiage 81 COMBES BERNARD 34202 1 500 12 La fabrié SAÏX
Hors étiage
2025-2026
Tarn amont en
Aveyron/totalité
SAINT-GEORGES-DE-
LUZENÇON
Hors étiage
2025-2026
Tarn amont en
Aveyron/totalité
SAINT-GEORGES-DE-
LUZENÇON
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
LA MAGDELAINE-SUR-
TARN
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
LA MAGDELAINE-SUR-
TARN
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Ardial (ou en
Guibauld)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Ardial (ou en
Guibauld)/totalité
PLAN D'EAU 4241 : LE GOUTI (12960
m3)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 53
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 50962 1 000 18 Le Champ de Redon SAINT-AFFRIQUE
Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 50962 600 18 Le Champ de Redon SAINT-AFFRIQUE
Etiage Retenue déconnectée Agros Agros/totalité 81 CONDAT CHRISTOPHE 34203 20 000 30 CAPUS LABESSIÈRE-CANDEIL PLAN D'EAU 2036 : PUECH AYMIE
Etiage Retenue déconnectée Agros Agros/totalité 81 CONDAT CHRISTOPHE 34204 18 000 30 BRAS GRAULHET PLAN D'EAU 3080 : BRAS
Etiage Retenue déconnectée Rance Rance/totalité 12 CONDOMINES ALAIN 34206 9 590 30 ESTOURS POUSTHOMY PLAN D'EAU: 30
Etiage Nappe souterraine 31 COQUOT ROSALIE 34210 4 000 16 Les Rouzies VILLAUDRIC Puits 31 UG 176 DEC
Nappe souterraine 31 COQUOT ROSALIE 34210 2 000 16 Les Rouzies VILLAUDRIC Puits 31 UG 176 DEC
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 COSTES PATRICK 35304 14 160 30 SAINT ALYRE SAINT-IZAIRE
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 COSTES PATRICK 35305 25 000 30 LES CANACS SAINT-IZAIRE
Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 COSTES PATRICK 35304 10000 30 SAINT ALYRE SAINT-IZAIRE
Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 COSTES PATRICK 35305 25 000 30 LES CANACS SAINT-IZAIRE
Etiage Cours d'eau 82 COURDY GILBERT 34214 720 8 SAINT-HILAIRE MONTAUBAN TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 81 COUTOULY DANIEL 34215 100 40 CARBONNIERE dadou (O47-0400)
Cours d'eau 81 COUTOULY DANIEL 34215 12 250 40 CARBONNIERE dadou (O47-0400)
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 CROS CHRISTIAN 62933 2 500 6 OUYRE CAMARÈS
Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 CROS CHRISTIAN 62933 500 6 OUYRE CAMARÈS
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 CROS DENIS 34217 3 916 40 La Plaine CAMARÈS
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 CROS DENIS 34218 3 916 40 La Plaine CAMARÈS
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 CROS DENIS 34219 3 916 40 Oayre CAMARÈS
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 CROS DENIS 34220 3 916 40 Lauret CAMARÈS
Etiage Retenue déconnectée 81 CUMA DE PUYGOUZON 34231 104 000 0 Saint-Blaise ALBI PLAN D'EAU 5113 : ST BLAISE
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 CUMA DU MOYEN DOURDOU 34222 80 000 140 ONDES MONTLAUR
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 CUMA DU MOYEN DOURDOU 34224 50 000 60 MAZET MONTLAUR
Dourdou et
Sorgue/totalité
Communauté de communes
du Saint Affricain Roquefort 7
Vallons
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Hors étiage
2025-2026
Dourdou et
Sorgue/totalité
Communauté de communes
du Saint Affricain Roquefort 7
Vallons
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Hors étiage
2025-2026
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Hors étiage
2025-2026
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SAINT-GENEST-DE-
CONTEST
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SAINT-GENEST-DE-
CONTEST
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Hors étiage
2025-2026
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 54
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 CUMA DU MOYEN DOURDOU 34222 25 000 140 ONDES MONTLAUR
Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 CUMA DU MOYEN DOURDOU 34224 15 050 60 MAZET MONTLAUR
Etiage Cours d'eau 81 34230 114 000 205 Moulin Neuf SAINT-JULIEN-DU-PUY dadou (O47-0400)
Etiage 31 DA ROS THIERRY 56041 3 000 30 La Bayne FRONTON Puits 31 UG 176 ACC
31 DA ROS THIERRY 56041 3 000 40 La Bayne FRONTON Puits 31 UG 176 ACC
Etiage Retenue déconnectée 81 DAL GRANDE MICKAEL 34360 45 000 140 BRAMES AIGUES MONTANS PLAN D'EAU 1823 : BRAMES AIGUES
Etiage Retenue déconnectée 81 DAL GRANDE MICKAEL 34361 45 000 140 BRAMES AIGUES MONTANS PLAN D'EAU 1823 : BRAMES AIGUES
Etiage Cours d'eau 82 DALLA RIVA SEBASTIEN 34249 20 10 BARRY-D'ISLEMADE TARN partie 82
Cours d'eau 82 DALLA RIVA SEBASTIEN 34249 15 20 BARRY-D'ISLEMADE TARN partie 82
Etiage Retenue déconnectée 81 34740 13 000 0 BARRIAL PARISOT PLAN D'EAU 2106 : BARRIAL
Etiage 82 DAUCH FRÉDÉRIC 34316 5 165 20 CAUSSADES MONTBETON
Etiage 82 DAUCH FRÉDÉRIC 34317 13 000 30 GARENNE BASSE MONTBETON
Etiage 82 DAUCH FRÉDÉRIC 50955 3 145 15 Nivelle MONTAUBAN CASIER TARN NAC
82 DAUCH FRÉDÉRIC 34316 4 000 20 CAUSSADES MONTBETON
82 DAUCH FRÉDÉRIC 34317 3 000 30 GARENNE BASSE MONTBETON
82 DAUCH FRÉDÉRIC 50955 2 000 15 Nivelle MONTAUBAN CASIER TARN NAC
Etiage Cours d'eau 81 DAURES SYLVIE 34251 1 200 50 Garceval AMBIALET Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 DAURES SYLVIE 34252 1 200 50 la Vaute AMBIALET Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 DAURES SYLVIE 34253 1 200 50 Fonautiq AMBIALET Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 DAURES SYLVIE 34254 1 200 50 Le Mas AMBIALET Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 DAURES SYLVIE 34255 1 200 50 Le Mas AMBIALET Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Retenue déconnectée 81 DAVID GENEVIÈVE 34318 20 000 50 REBOUL VIEUX LAUTREC
Etiage 82 DAZOLS PATRICK 34260 25 000 16 L'ESPAGNETTE MOISSAC
Hors étiage
2025-2026
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Hors étiage
2025-2026
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CUMA IRRIGANTS MOULIN
NEUF
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CAMPS DE
VILLENEUVE
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CAMPS DE
VILLENEUVE
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
DANJAU Denis LES JARDINS
D'ISADE
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
PLAN D'EAU 3187 : REBOUL VIEUX
ET R
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 55
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage 82 DAZOLS PATRICK 34261 100 10 RECATE BAS MOISSAC
Etiage Cours d'eau 81 DE CHANTERAC BORIS 34263 100 40 Lamothe BRENS Tarn DPF (O---0100)
Etiage Retenue déconnectée 81 DE GINESTEL CATHERINE 34264 15 000 15 MAROC PLAN D'EAU 2711 : MAROC
Etiage Nappe souterraine 82 DE LIGONDES LIONEL 34265 25 000 45 GELYS LACOURT-SAINT-PIERRE
Etiage Nappe souterraine 82 DE LIGONDES LIONEL 34266 30 000 40 BOUNOTS MONTBETON
Etiage Nappe souterraine 82 DE LIGONDES LIONEL 34267 40 000 50 COUTINAU MONTBETON
Etiage Retenue déconnectée 81 DE RUS RAOUL 59367 2 500 15 Bézan 0
Etiage 81 DE RUS RAOUL 59368 450 1 Bézan 0
Etiage Cours d'eau 81 DE RUS RAOUL 59369 2 500 2 Bézan Ruisseau de Bezan
Etiage 82 DE VIRON FREDERIC 46253 1 080 4 Labastielle Ouest MONTAUBAN
82 DE VIRON FREDERIC 46253 600 4 Labastielle Ouest MONTAUBAN
Etiage Nappe souterraine 81 DELAMOTTE DE TERRE 50866 1 100 5 0 BRENS Nappe déconnectée 81 UG 176
Nappe souterraine 81 DELAMOTTE DE TERRE 50866 860 5 0 BRENS Nappe déconnectée 81 UG 176
Etiage Cours d'eau 82 DELCASSE AMERIL 34273 18 069 120 MALROUX MONTAUBAN TARN partie 82
Etiage Retenue déconnectée 82 DELEAU JEAN MICHEL 34274 100 25 LOUBET LABASTIDE-SAINT-PIERRE Plan d'eau 82000491 ( 25000 m³)
Etiage Cours d'eau 82 DELEAU JEAN MICHEL 34275 100 25 LIZIES LABASTIDE-SAINT-PIERRE TARN partie 82
Etiage Cours d'eau Rance Rance/totalité 12 DELIVRE EMILIE 34320 1 000 20 LAVAL-ROQUECEZIÈRE rivière le Rance - (O37-0400) 12
Cours d'eau Rance Rance/totalité 12 DELIVRE EMILIE 34320 800 20 LAVAL-ROQUECEZIÈRE rivière le Rance - (O37-0400) 12
Etiage Retenue déconnectée 31 DELMAS LEO 54886 4 000 40 Picou LAYRAC-SUR-TARN 0
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 DELPON ERIC 34282 1 400 50 Les courrèges MARNHAGUES-ET-LATOUR annou d'(ruisseau)
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 DELPON ERIC 34283 1 400 50 Métairie de France MARNHAGUES-ET-LATOUR annou d'(ruisseau)
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 DELPON ERIC 34284 1 400 50 Les courrèges MARNHAGUES-ET-LATOUR annou d'(ruisseau)
Etiage 81 DELSUC DAMIEN 34286 31 927 25 Prat del Col LISLE-SUR-TARN Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SAINT-GENEST-DE-
CONTEST
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE
GAUCHE DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE
DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE
GAUCHE DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
MONTREDON-
LABESSONNIÉ
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
MONTREDON-
LABESSONNIÉ
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
MONTREDON-
LABESSONNIÉ
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Le Moulin de St
Maurice
Hors étiage
2025-2026
Le Moulin de St
Maurice
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 56
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau 81 DELSUC DAMIEN 36233 65 000 100 Lastours LISLE-SUR-TARN Tarn DPF (O---0100)
81 DELSUC DAMIEN 34286 10 000 25 Prat del Col LISLE-SUR-TARN Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Cours d'eau 81 DELSUC DAMIEN 36233 10 000 100 Lastours LISLE-SUR-TARN Tarn DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 Demo OUGC 59720 50 000 25 demo ALBI 0
Cours d'eau 81 Demo OUGC 59720 10 000 15 demo ALBI 0
Etiage Nappe souterraine 82 DEMOT FRANCOISE 34290 100 7 LA MOTHE CAMPSAS
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 82 DERENCOURT PHILIPPE 34291 25000 20 LA POUZAQUE SAINT-NAUPHARY Plan d'eau 82000627 ( 25000 m³)
Etiage 81 DEVALS ALEX 34293 50 000 130 La Plaine MONTDRAGON
Etiage Cours d'eau 81 DOS SANTOS ADRIEN 45480 44 215 60 MONTANS Tarn DPF (O---0100)
Etiage Retenue déconnectée 81 DOUZIECH BERNARD 34298 6 000 30 LE SALTRE LASGRAISSES PLAN D'EAU 2453 : LE SALTRE
Etiage Retenue déconnectée Assou Assou/totalité 81 DUCASSE JEAN 34488 30 000 0 LA CAPE BASSE LOMBERS PLAN D'EAU 2707 : LA CAPE BASSE
Etiage 82 34302 20 000 15 BARTAC-RIOU MOISSAC
Etiage 82 34303 15 000 15 CAYROU MOISSAC
Etiage 82 50694 4 799 15 MOISSAC Nappe Tarn (hors secteur DPF) ACC
Etiage 82 54786 4 799 15 Migane MOISSAC CASIER TARN NAC
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 DUFAU Sylvain 54560 1 000 25 Magdas CAMARÈS
Etiage Cours d'eau 81 DUPRE LAURE 55849 80 000 90 Le Pradel MONTANS Tarn DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 82 DUTIL GERARD 34311 3 200 80 NIVELLE MONTAUBAN TARN partie 82
Etiage 82 DUTUS FLORENT (TARN) 34315 4 025 20 LAFRANÇAISE
82 DUTUS FLORENT (TARN) 34315 3 000 20 LAFRANÇAISE
Cours d'eau 82 DUTUS PHILIPPE (OU Tarn) 34314 1 200 20 LES RIVES LAFRANÇAISE TARN partie 82
Etiage Nappe souterraine 31 EARL ALARY (OU Tarn) 34321 19 000 50 Les Vidals VACQUIERS Puits 31 UG 176 DEC
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 81 EARL ALBENGE 34322 45 000 70 TERROUX SAINT-URCISSE PLAN D'EAU 2344 : TERROUX
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 16 /TARN AMONT RIVE
GAUCHE DEC
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement Dadou
(O47-0400)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Chemin de la
Cascade
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
DUCHAYNE VINCENT (OU
Tarn)
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
DUCHAYNE VINCENT (OU
Tarn)
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
DUCHAYNE VINCENT (OU
Tarn)
SAINT PIERRE – LA-
RIVIERE
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
DUCHAYNE VINCENT (OU
Tarn)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
PIECES DE LA
GRANGE
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
PIECES DE LA
GRANGE
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 57
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage 31 EARL ARMINGAUD 35071 20 000 30 les luquets BUZET-SUR-TARN Puits 31 UG 176 ACC
Etiage Nappe souterraine 31 EARL ARMINGAUD 35072 35000 20 les lugets BUZET-SUR-TARN Puits 31 UG 176 DEC
81 EARL ARNAUD 36401 10 000 60 Les Cassarous LISLE-SUR-TARN Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage 81 EARL AUSSENAC PARRY 35076 40 000 30 Hourmine FRÉJEVILLE
Etiage Cours d'eau 81 EARL AUSSENAC PARRY 35077 101 850 50 Sarmes FRÉJEVILLE agout (O4--0250)
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL BALARAN 34333 30 000 15 SAINT LAURENT GRAZAC PLAN D'EAU 2096 : SAINT LAURENT
Etiage 81 EARL BARDOU CHRISTIAN 34334 1 000 20 La Gayé FRÉJEVILLE
Etiage Cours d'eau 81 EARL BARRIAC 34337 29 309 50 Le Moulin Neuf GRAULHET dadou (O47-0400)
Etiage Nappe souterraine Bernazobre Bernazobre/totalité 81 EARL BARTHES LES NAUZES 34340 8 158 24 En Rossignol VIVIERS-LÈS-MONTAGNES Nappe Perche DEC
Etiage Nappe souterraine Bernazobre Bernazobre/totalité 81 EARL BARTHES LES NAUZES 34341 100 35 La Plaine VIVIERS-LÈS-MONTAGNES Nappe Perche DEC
Etiage Cours d'eau 81 EARL BELAYGUE RAPHAEL 34343 46 214 65 Boulouy GIROUSSENS
Cours d'eau 81 EARL BELAYGUE RAPHAEL 34343 6 000 65 Boulouy GIROUSSENS
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL BIQUET 34346 30 000 30 BIQUET TERRE-DE-BANCALIÉ PLAN D'EAU 2103 : BIQUET
Retenue déconnectée 81 EARL BIQUET 34346 10 000 30 BIQUET TERRE-DE-BANCALIÉ PLAN D'EAU 2103 : BIQUET
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL BIRBES 34347 27 390 40 LA RIVAILLE PARISOT PLAN D'EAU 2074 : LA RIVAILLE
Etiage Cours d'eau Agros Agros/totalité 81 EARL BLANC DE SAINT GELY 34369 20 000 35 Agros LABESSIÈRE-CANDEIL agros (O4780500)
Etiage 82 EARL BONIS 34348 24 000 12 COMMUNAL LIZAC
Etiage 82 EARL BONIS 34349 12 000 10 A LA BORDET LIZAC
Etiage 82 EARL BONIS 34350 9 000 10 A LA CLOTTE LIZAC
Etiage 82 EARL BONIS 34351 38 000 25 COMBEVIAC LIZAC
Etiage Cours d'eau 82 EARL BONIS 34352 10 000 40 PAILLOT LIZAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 EARL BONIS 34353 11 000 15 MONGAILLARD LIZAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 EARL BONIS 34354 20 000 60 LIZAC TARN partie 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
agout de la confluence du dadou à la
confluence du tarn
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
agout de la confluence du dadou à la
confluence du tarn
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
AU CHÂTEAU DE
MONTAYGUT
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 58
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage 82 EARL BONIS 34355 7 500 15 LE GLAYAGE LIZAC
Etiage 82 EARL BONIS 34356 7 500 15 AUX RIVES LIZAC
Cours d'eau 82 EARL BONIS 34352 10000 190 PAILLOT LIZAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 EARL BONIS 34353 2 000 140 MONGAILLARD LIZAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 EARL BONIS 34354 2 000 210 LIZAC TARN partie 82
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL BORDE GRANDE 36226 5 000 18 La Garenne SENOUILLAC PLAN D'EAU de la Garenne
Etiage 82 EARL BOSCARI 34357 3 500 20 ROUGES MONTAUBAN
Etiage Cours d'eau 82 EARL BOSCARI 45517 5 500 70 la mouline MONTAUBAN Tarn DPF (O---0100)
82 EARL BOSCARI 34357 300 20 ROUGES MONTAUBAN
Cours d'eau 82 EARL BOSCARI 45517 1 500 70 la mouline MONTAUBAN Tarn DPF (O---0100)
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL BOUTIE ET FILS 34362 18 500 25 LA VALETTE BASSE LAUTREC
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL BOUTIE ET FILS 34363 5 100 25 LA CATARIE VÉNÈS PLAN D'EAU 2017 : LA CATARIE
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL BOUTIE ET FILS 34364 22 400 22 LA CATHARIE - ARD VÉNÈS PLAN D'EAU LA CATHARIE
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL BOUTIE ET FILS 34365 70 000 0 JALABERT LABOULBÈNE PLAN D'EAU 2942 : JALABERT
Etiage Retenue déconnectée Bagas Bagas/totalité 81 EARL BRACO 34366 15 000 15 LA GUIRAUDIE JONQUIÈRES PLAN D'EAU 2548 : LA GUIRAUDIE
Retenue déconnectée Bagas Bagas/totalité 81 EARL BRACO 34366 5 000 0 LA GUIRAUDIE JONQUIÈRES PLAN D'EAU 2548 : LA GUIRAUDIE
Etiage Cours d'eau 81 EARL CABROL 34370 33 000 45 La Crémade SAÏX agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau Bernazobre Bernazobre/totalité 81 EARL CABROL 34373 50 000 45 Fontguitard CAMBOUNET-SUR-LE-SOR sor (O45-0400)
Etiage Cours d'eau Bernazobre Bernazobre/totalité 81 EARL CABROL 34376 100 000 80 En Priou CAMBOUNET-SUR-LE-SOR sor (O45-0400)
Cours d'eau 81 EARL CABROL 34370 3 000 45 La Crémade SAÏX agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau Tescou 82 EARL CAGNAC ROUGES 34147 33 10 Bourzague LA SALVETAT-BELMONTET TESCOUNET réalimenté
Etiage Cours d'eau Tescou 82 EARL CAGNAC ROUGES 34148 33 10 BIGAYRAL LA SALVETAT-BELMONTET TESCOUNET réalimenté
Etiage Cours d'eau Tescou 82 EARL CAGNAC ROUGES 35441 33 10 RENDENESQUET LA SALVETAT-BELMONTET TESCOUNET réalimenté
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
AU CHÂTEAU DE
MONTAYGUT
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
PLAN D'EAU 1957 : LA VALETTE
BASSE
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tescou/partie
réalimentée
Tescou/partie
réalimentée
Tescou/partie
réalimentée
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 59
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Cours d'eau Tescou 82 EARL CAGNAC ROUGES 34147 33 10 Bourzague LA SALVETAT-BELMONTET TESCOUNET réalimenté
Cours d'eau Tescou 82 EARL CAGNAC ROUGES 34148 33 0 BIGAYRAL LA SALVETAT-BELMONTET TESCOUNET réalimenté
Cours d'eau Tescou 82 EARL CAGNAC ROUGES 35441 33 0 RENDENESQUET LA SALVETAT-BELMONTET TESCOUNET réalimenté
Etiage 82 EARL CAMBE DE L'HOMME 50619 50 000 55 Cambe de l'homme MOISSAC CASIER TARN NAC
82 EARL CAMBE DE L'HOMME 50619 3000 55 Cambe de l'homme MOISSAC CASIER TARN NAC
Etiage Cours d'eau 81 EARL CAMP DE LA BARRAQUE 34377 1 500 20 Pécottes SÉRÉNAC Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL CAMP DE LA BARRAQUE 34383 5 000 25 L'OUSPITALET BELLEGARDE-MARSAL PLAN D'EAU 3014 : L'OUSPITALET
Etiage 81 EARL CARRIERE 34310 30 389 40 la gravassière CUQ
Etiage 81 EARL CARRIERE 34386 35 000 40 La Garrigue CUQ
Etiage 81 EARL CARRIERE 34387 50000 45 La Garrigue CUQ
Etiage 81 EARL CARRIERE 34388 50 000 40 La guarrigue CUQ
Etiage Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 EARL CARRIERE 34389 25 000 40 Les Clottes VIELMUR-SUR-AGOUT bagas (O46-0400)
81 EARL CARRIERE 34310 10 000 40 la gravassière CUQ
81 EARL CARRIERE 34387 10 000 45 La Garrigue CUQ
81 EARL CARRIERE 34388 10000 40 La guarrigue CUQ
Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 EARL CARRIERE 34389 10 000 40 Les Clottes VIELMUR-SUR-AGOUT bagas (O46-0400)
Etiage Nappe souterraine 82 EARL CARROL DE BELLEL 34193 4 000 15 ARTIGUES BASSES CAMPSAS
Etiage Nappe souterraine 82 EARL CARROL DE BELLEL 45821 20000 30 Canazille CAMPSAS CASIER TARN 2016-01
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL COMBET 34407 1 500 40 GARIBAL CABANÈS PLAN D'EAU 4214 : GARIBAL
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL COMBET 34408 25 000 40 FONTOULZE CABANÈS PLAN D'EAU 4224 : FONTOULZE
Cours d'eau 81 EARL COMBET 34409 25 000 40 Garibal CABANÈS
Etiage Bernazobre Bernazobre/totalité 81 EARL CÔTEAUX DES BESSOUS 34414 20 000 40 Le Briol VIVIERS-LÈS-MONTAGNES
Etiage Bernazobre Bernazobre/totalité 81 EARL CÔTEAUX DES BESSOUS 34415 20 000 39 Les Bessous VIVIERS-LÈS-MONTAGNES
Hors étiage
2025-2026
Tescou/partie
réalimentée
Hors étiage
2025-2026
Tescou/partie
réalimentée
Hors étiage
2025-2026
Tescou/partie
réalimentée
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 16 /TARN AMONT RIVE
GAUCHE DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
assou (O4680500) (ATTENTION ce
n'est pas l'UG ASSOU)
Nappe
d'accompagnement
Nappe d'accompagnement
Bernazobre (O4550500)
Nappe
d'accompagnement
Nappe d'accompagnement
Bernazobre (O4550500)
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 60
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL COUSIN 33936 20 000 100 L'OEUVRE CADALEN PLAN D'EAU 2010 : L'OEUVRE
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL COUSIN 34411 25 000 25 COMBAL PEYROLE PLAN D'EAU 1845 : COMBAL
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL COUSIN 34412 50 000 45 LA MARQUIE PUYBEGON PLAN D'EAU 1978 Marquié
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL COUSIN 63003 23 500 0 LIMOUZY PEYROLE PLAN D'EAU 2971 : LIMOUZY
Etiage Retenue déconnectée Ardial (ou en Guibauld) 81 EARL D'AL TERME 34416 3 000 0 LES MONGANES PUYLAURENS PLAN D'EAU 2439 : LES MONGANES
Etiage Cours d'eau 81 EARL DE BAGATELLE 34420 100 30 AMBRES dadou (O47-0400)
Etiage Cours d'eau 81 EARL DE BAGATELLE 34421 100 24 Roucayrols AMBRES dadou (O47-0400)
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL DE BAGATELLE 34422 7 000 30 BAGATELLE PARISOT PLAN D'EAU 5532 : BAGATELLE
Etiage 81 EARL DE BAILLY 34423 7 494 30 La Bersenne RIVIÈRES Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage Cours d'eau 81 EARL DE BAILLY 36125 65 000 55 La Cascade RIVIÈRES Tarn DPF (O---0100)
Etiage Retenue déconnectée Assou Assou/totalité 81 EARL DE BAURET 55932 11 000 28 LA RIVIERE LOMBERS PLAN D'EAU 3012 : LA RIVIERE
Etiage Nappe souterraine 82 EARL DE BEAUBRIERES 34429 40 000 35 BELLE PLAINE LA VILLE-DIEU-DU-TEMPLE
Etiage Cours d'eau 82 EARL DE BELLERIVE 34435 40 000 70 BELLERIVE-SUD MONTAUBAN TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 EARL DE BELLERIVE 34436 65 000 70 BELLERIVE MONTAUBAN TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 EARL DE BELLERIVE 34437 20 000 80 SALIT CORBARIEU TARN partie 82
Cours d'eau 82 EARL DE BELLERIVE 34435 1 050 120 BELLERIVE-SUD MONTAUBAN TARN partie 82
Cours d'eau 82 EARL DE BELLERIVE 34436 1 200 70 BELLERIVE MONTAUBAN TARN partie 82
Cours d'eau 82 EARL DE BELLERIVE 34437 1 200 80 SALIT CORBARIEU TARN partie 82
Etiage Nappe souterraine 82 EARL DE BERNOYE 34442 26 667 70 BERNOYE LA VILLE-DIEU-DU-TEMPLE
Etiage Nappe souterraine 82 EARL DE BERNOYE 34443 26 667 70 BERNOYE LA VILLE-DIEU-DU-TEMPLE
Etiage Nappe souterraine 82 EARL DE BERNOYE 34444 26 667 70 BERNOYE LA VILLE-DIEU-DU-TEMPLE
Etiage Nappe souterraine 31 EARL DE BOURDAYA 34447 15 000 70 las Coujetos MONTJOIRE Puits 31 UG 176 DEC
Etiage Nappe souterraine 31 EARL DE BOURDAYA 34448 15 000 70 Las Usclades MONTJOIRE Puits 31 UG 176 DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Ardial (ou en
Guibauld)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Plaine de
Roucayrols
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE
DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE
GAUCHE DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE
GAUCHE DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE
GAUCHE DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 61
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 EARL DE BOURNAC 34449 7 000 30 La Prade SAINT-AFFRIQUE
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL DE CAMBORS 34454 18 000 0 LE PUECH BAS BELLEGARDE-MARSAL PLAN D'EAU 2844 : LE PUECH BAS
Etiage Retenue déconnectée 82 EARL DE CASSETOR 34455 11 000 15 CASSETOR MOISSAC Plan d'eau 82000433 ( 21700 m³)
Retenue déconnectée 82 EARL DE CASSETOR 34455 2 000 15 CASSETOR MOISSAC Plan d'eau 82000433 ( 21700 m³)
Etiage Retenue déconnectée Assou Assou/totalité 81 EARL DE CASSOU 35133 17 000 30 LA GOUTINARIE LOMBERS PLAN D'EAU 2927 : LA GOUTINARIE
Etiage Cours d'eau 81 EARL DE CASTELPANET 34959 2 333 30 Cassales dadou (O47-0400)
Etiage Cours d'eau 81 EARL DE CASTELPANET 34960 2 333 30 Borio novo dadou (O47-0400)
Etiage Cours d'eau 81 EARL DE CASTELPANET 34961 2 333 30 Cassales dadou (O47-0400)
Etiage Cours d'eau 82 EARL DE CRUBEL 46251 12 000 50 Gillard MONTAUBAN TARN partie 82
Cours d'eau 82 EARL DE CRUBEL 46251 2 000 160 Gillard MONTAUBAN TARN partie 82
Etiage Cours d'eau Tescou 81 EARL DE DARIOS 36255 100 20 Toupine MONTDURAUSSE tescounet (O4970500)
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 82 EARL DE DARIOS 36256 2 500 20 GONDRES LA SALVETAT-BELMONTET Plan d'eau 82000601 ( 2500 m³)
Etiage Cours d'eau Tescou 82 EARL DE DARIOS 36259 100 4 BIGAYRAL LA SALVETAT-BELMONTET TESCOUNET réalimenté
Etiage Cours d'eau 82 EARL DE FONTANIE (OU Tarn) 34462 50 000 80 Rivière basse LAFRANÇAISE TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 EARL DE FONTANIE (OU Tarn) 34463 16 391 80 ILOT DE MARASSE LIZAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 EARL DE FONTANIE (OU Tarn) 45628 3 748 80 ALERE LIZAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 EARL DE FONTANIE (OU Tarn) 34462 20 000 60 Rivière basse LAFRANÇAISE TARN partie 82
Cours d'eau 82 EARL DE FONTANIE (OU Tarn) 34463 15 000 60 ILOT DE MARASSE LIZAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 EARL DE FONTANIE (OU Tarn) 45628 2 000 60 ALERE LIZAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 81 EARL DE FONVIEILLE 34465 72 750 350 La Lauze MONTDRAGON dadou (O47-0400)
Etiage Cours d'eau 81 EARL DE FONVIEILLE 34466 72750 350 Fabret MONTDRAGON dadou (O47-0400)
Etiage Cours d'eau 81 EARL DE FONVIEILLE 34467 72 750 350 Saint martin MONTDRAGON dadou (O47-0400)
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL DE FONVIEILLE 34468 40 000 95 LA PLANTADE MONTDRAGON PLAN D'EAU 1896 : LA PLANTADE
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SAINT-GENEST-DE-
CONTEST
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SAINT-GENEST-DE-
CONTEST
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SAINT-GENEST-DE-
CONTEST
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tescou/partie non
réalimentée
Tescou/partie
réalimentée
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 62
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau 81 EARL DE FONVIEILLE 54015 72 750 350 Saint MArtin MONTDRAGON dadou (O47-0400)
Etiage Cours d'eau 81 EARL DE FONVIEILLE 55809 24 911 40 La piqueranne LABOUTARIE dadou (O47-0400)
Cours d'eau 81 EARL DE FONVIEILLE 34465 12 500 95 La Lauze MONTDRAGON dadou (O47-0400)
Cours d'eau 81 EARL DE FONVIEILLE 34466 12500 140 Fabret MONTDRAGON dadou (O47-0400)
Cours d'eau 81 EARL DE FONVIEILLE 34467 12500 400 Saint martin MONTDRAGON dadou (O47-0400)
Retenue déconnectée 81 EARL DE FONVIEILLE 34468 3 000 95 LA PLANTADE MONTDRAGON PLAN D'EAU 1896 : LA PLANTADE
Cours d'eau 81 EARL DE FONVIEILLE 54015 12 500 0 Saint MArtin MONTDRAGON dadou (O47-0400)
Cours d'eau 81 EARL DE FONVIEILLE 55809 5 000 40 La piqueranne LABOUTARIE dadou (O47-0400)
Etiage Cours d'eau 82 EARL DE FROMISSARD 34469 104 749 260 LAVALADE CASTELSARRASIN TARN partie 82
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 82 EARL DE FUSTERIE 34470 10 000 30 FRAYSSINET CORBARIEU Plan d'eau 82001158 ( 30000 m³)
Etiage Nappe souterraine Tescou 81 EARL DE GABET 34827 5 980 30 Les Albarets LA SAUZIÈRE-SAINT-JEAN
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 81 EARL DE GABET 34828 10 000 35 LES ALBARETS LA SAUZIÈRE-SAINT-JEAN PLAN D'EAU 5038 : LES FONCETS
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 82 EARL DE GABET 34829 23 333 60 LES VIGUIES SUD MONCLAR-DE-QUERCY Plan d'eau 82000024 ( 90000 m³)
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 82 EARL DE GABET 39521 23 333 60 LES VIGUIES SUD MONCLAR-DE-QUERCY Plan d'eau 82000024 ( 90000 m³)
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 82 EARL DE GABET 39523 23 333 60 LES VIGUIES SUD MONCLAR-DE-QUERCY Plan d'eau 82000024 ( 90000 m³)
Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 81 EARL DE GABET 34828 3 000 35 LES ALBARETS LA SAUZIÈRE-SAINT-JEAN PLAN D'EAU 5038 : LES FONCETS
Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 82 EARL DE GABET 34829 6 667 60 LES VIGUIES SUD MONCLAR-DE-QUERCY Plan d'eau 82000024 ( 90000 m³)
Cours d'eau Tescou 82 EARL DE GABET 34831 60 000 50 LA BURGADE EST - MONCLAR-DE-QUERCY GAGNOL
Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 82 EARL DE GABET 39521 6 667 0 LES VIGUIES SUD MONCLAR-DE-QUERCY Plan d'eau 82000024 ( 90000 m³)
Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 82 EARL DE GABET 39523 6 667 0 LES VIGUIES SUD MONCLAR-DE-QUERCY Plan d'eau 82000024 ( 90000 m³)
Etiage Cours d'eau 82 EARL DE GATINE (OU Tarn) 34473 30 000 40 FOURTAYS MOISSAC TARN partie 82
Etiage 82 EARL DE GATINE (OU Tarn) 34474 30 000 40 LA TRINQUE EST MOISSAC
82 EARL DE GATINE (OU Tarn) 34474 400 400 LA TRINQUE EST MOISSAC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tescou/partie non
réalimentée
Nappe hors accompagnement - PE
118 - Tescou (O49-0430)
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Tescou/partie non
réalimentée
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 63
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Nappe souterraine 82 EARL DE GAUMELS 34475 750 3 COULON FABAS
Etiage Cours d'eau 82 EARL DE GILLARD 35189 136 000 700 CRUBEL LABASTIDE-SAINT-PIERRE TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 EARL DE GILLARD 35190 83 000 100 GILLARD MONTAUBAN TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 EARL DE GILLARD 35191 116 000 150 CRUBEL LABASTIDE-SAINT-PIERRE TARN partie 82
Cours d'eau 82 EARL DE GILLARD 35189 74 000 700 CRUBEL LABASTIDE-SAINT-PIERRE TARN partie 82
Cours d'eau 82 EARL DE GILLARD 35190 24 000 100 GILLARD MONTAUBAN TARN partie 82
Cours d'eau 82 EARL DE GILLARD 35191 36 000 150 CRUBEL LABASTIDE-SAINT-PIERRE TARN partie 82
Etiage Nappe souterraine 82 EARL DE GINESTE 34476 14 000 55 LARONE CASTELSARRASIN
Etiage 82 EARL DE GINESTE 34477 28 000 35 BOUDES CASTELSARRASIN
Etiage Nappe souterraine 82 EARL DE GINESTE 34478 14 000 55 CAPAYROU CASTELSARRASIN
Etiage Nappe souterraine 82 EARL DE GOYNE 34481 16 000 18 GOYNE EST CASTELSARRASIN
Etiage Retenue déconnectée 31 EARL DE GRANDE COTE 59376 40 000 40 LA FORET SUD FRONTON 0
Etiage Nappe souterraine 31 EARL DE GRANDE COTE 36270 40 000 40 La forêt sud FRONTON Puits 31 UG 176 DEC
Etiage 82 Earl de Guiraudel 63063 500 6 LEVRET-NORD LAFRANÇAISE Casier BRGM 99 UG 176 acc
82 Earl de Guiraudel 63063 500 6 LEVRET-NORD LAFRANÇAISE Casier BRGM 99 UG 176 acc
Etiage Nappe souterraine 31 EARL DE JOUANINELS 34482 30 000 20 Jouaninels FRONTON Puits 31 UG 176 DEC
Etiage 81 EARL DE L ALRIE 35200 45 000 25 Les Armes CUQ
Etiage 81 EARL DE L ALRIE 35201 47 000 40 Prente Gardo GUITALENS-L'ALBARÈDE
Etiage 81 EARL DE L ALRIE 35202 72 000 50 Prente Gardo GUITALENS-L'ALBARÈDE
Etiage Cours d'eau 81 EARL DE L ALRIE 35203 63 000 40 Montplaisir SAINT-PAUL-CAP-DE-JOUX agout (O4--0250)
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL DE LA BARBASTIE 34483 15 000 30 LA BARBASTIE VALENCE-D'ALBIGEOIS PLAN D'EAU 2723 : LA BARBASTIE
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL DE LA BESSARIE 54803 20 250 20 TROUANDARIES TERRE-DE-BANCALIÉ PLAN D'EAU 2282 : TROUANDARIES
Etiage Retenue déconnectée Agros Agros/totalité 81 EARL DE LA BOUTIE 34486 25 000 0 JANEOU LABESSIÈRE-CANDEIL PLAN D'EAU 247 Janéou et Finottes
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 16 /TARN AMONT RIVE
GAUCHE DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA
GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE
n°176 DEC
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA
GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE
n°176 DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA
GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE
n°176 DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 64
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau 81 EARL DE LA CADISCIE 34487 2 581 60 St-Hugon TEYSSODE agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau 81 EARL DE LA COMMANDERIE 34968 170 000 150 AMBRES agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau 81 EARL DE LA CONDOMINE 34489 80 000 70 La Bernussarie CAUCALIÈRES Thoré réalimenté (O43-0400)
Etiage Cours d'eau 81 EARL DE LA CONDOMINE 34490 75 000 70 La condomine PAYRIN-AUGMONTEL Thoré réalimenté (O43-0400)
Etiage Cours d'eau 81 EARL DE LA CONDOMINE 55716 2 500 0 La Condomine PAYRIN-AUGMONTEL Thoré réalimenté (O43-0400)
Cours d'eau 81 EARL DE LA CONDOMINE 34489 20 000 70 La Bernussarie CAUCALIÈRES Thoré réalimenté (O43-0400)
Cours d'eau 81 EARL DE LA CONDOMINE 34490 20 000 70 La condomine PAYRIN-AUGMONTEL Thoré réalimenté (O43-0400)
Cours d'eau 81 EARL DE LA CONDOMINE 55716 500 0 La Condomine PAYRIN-AUGMONTEL Thoré réalimenté (O43-0400)
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 81 EARL DE LA GARENNE 34491 33 450 30 LA GARENNE MONTDURAUSSE PLAN D'EAU 2570 : LA GAERNNE
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 82 EARL DE LA GRAVETTE 34494 6 000 10 LA GRAVETTE VERLHAC-TESCOU Plan d'eau 82000595 ( 6000 m³)
Etiage Cours d'eau Tescou 82 EARL DE LA GRAVETTE 34495 3 000 10 VERLHAC-TESCOU TESCOU non real
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL DE LA METAIRIE BASSE 55673 6 000 15 METAIRIE BASSE MONTDRAGON PLAN D'EAU 3079 : METAIRIE BASSE
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 EARL DE LA MONTADE 34496 800 17 0 SAINT-FÉLIX-DE-SORGUES sorgue la (rivière)
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 EARL DE LA MONTADE 34497 800 17 0 SAINT-FÉLIX-DE-SORGUES sorgue la (rivière)
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 EARL DE LA MONTADE 34498 800 17 0 SAINT-FÉLIX-DE-SORGUES sorgue la (rivière)
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 EARL DE LA MONTADE 34499 800 17 0 SAINT-FÉLIX-DE-SORGUES sorgue la (rivière)
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 EARL DE LA MONTADE 34500 800 17 0 SAINT-FÉLIX-DE-SORGUES sorgue la (rivière)
Etiage Nappe souterraine 31 35935 5 000 30 Fineros MONTJOIRE Puits 31 UG 176 DEC
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL DE LA SAUGE 42800 15 000 25 La Plane-Raust RABASTENS
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL DE LA SAULARIE 34501 58 685 40 LE VERDIER PLAN D'EAU 2378 : LE VERDIER
Etiage Retenue déconnectée 82 EARL DE LA TRAVERSE-CASTEL 34502 4 000 30 SAINT FELIX CASTELSARRASIN Plan d'eau 82000579 ( 4000 m³)
Etiage Nappe souterraine 82 EARL DE LA TRAVERSE-CASTEL 34503 8 000 30 SAINT-FELIX CASTELSARRASIN
Etiage Nappe souterraine 82 EARL DE LA TRAVERSE-CASTEL 34504 12 500 22 LES ARMANDS CASTELSARRASIN
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
La Commanderie -
En rudelle
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tescou/partie non
réalimentée
LAGARE - LA
RIVIERE
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL DE LA RIVIERE -
MONTJOIRE
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
PLAN D'EAU 2140 : LA PLANE (15
000 m3)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
MONTREDON-
LABESSONNIÉ
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA
GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE
n°176 DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA
GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE
n°176 DEC
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 65
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau 81 35640 27 313 100 GIROUSSENS dadou (O47-0400)
Etiage Cours d'eau 81 35641 27 313 100 GIROUSSENS dadou (O47-0400)
Etiage Cours d'eau 81 35642 27 313 100 GIROUSSENS dadou (O47-0400)
Etiage 81 EARL DE LENDREVIE 34523 2 891 10 Combis BRENS Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage 81 EARL DE LENDREVIE 34524 13 000 18 BRENS BRENS Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage Cours d'eau 82 EARL DE LEYLE (OU Tarn) 34525 40 000 40 A LEYLE MOISSAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 EARL DE LEYLE (OU Tarn) 34526 20 000 50 BORDE-HAUTE-EST MOISSAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 EARL DE LEYLE (OU Tarn) 34525 7 000 80 A LEYLE MOISSAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 EARL DE LEYLE (OU Tarn) 34526 300 40 BORDE-HAUTE-EST MOISSAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 EARL DE LEYLE (OU Tarn) 34527 180 40 A LEYLE MOISSAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 34838 36 000 50 CRUBEL MEAUZAC TARN partie 82
Etiage 82 34839 30 000 8 MATHALY MONTBETON
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL de MANDOUL 35596 4 000 36 MANDOUL CARBES PLAN D'EAU 4245 : MANDOUL
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 81 EARL DE MIROULENS 34529 16 300 30 MIROULENS PUYCELSI PLAN D'EAU 2168 : MIROULENS
Etiage 31 EARL DE MONTANS 34530 5 878 25 Montans ouest BUZET-SUR-TARN Puits 31 UG 176 ACC
Etiage 31 EARL DE MONTANS 34531 5 878 25 montans ouest BUZET-SUR-TARN Puits 31 UG 176 ACC
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL DE NAPAGESE 34860 37 500 60 NAPAGESE PARISOT PLAN D'EAU 2099 : NAPAGESE
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL DE NAPAGESE 34861 37 500 60 NICOULEAU PARISOT PLAN D'EAU 2099 : NAPAGESE
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL DE NAPAGESE 59911 30 000 35 LE BOUSQUET PARISOT PLAN D'EAU 3081 : LE BOUSQUET
Etiage Cours d'eau 81 EARL DE PHILOU 35682 10 000 30 La Lande RÉALMONT dadou (O47-0400)
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL DE PLAZOLLES 34879 25 100 0 PLAZOLLES CUNAC PLAN D'EAU 2272 : PLAZOLLES
Etiage Nappe souterraine 82 EARL DE PONTINAUT 34533 40 000 30 VIROLE CASTELSARRASIN
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 EARL DE ROUVIAC 34541 50 40 SAINT MICHEL NANT dourbie la (rivière)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL DE LAPLAINE DES
LAQUES
Moulin de la
Ramière
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL DE LAPLAINE DES
LAQUES
Moulin de la
Ramière
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL DE LAPLAINE DES
LAQUES
Moulin de la
Ramière
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL DE LOUS CASTAGNES
(OU Tarn)
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL DE LOUS CASTAGNES
(OU Tarn)
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA
GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE
n°176 DEC
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 66
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 EARL DE ROUVIAC 34542 50 40 MOULINE NANT dourbie la (rivière)
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 82 EARL DE SAINT AUBIN 34909 6 667 100 ST AUBIN SAINT-NAUPHARY Plan d'eau 82001123 ( 30000 m³)
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 82 EARL DE SAINT AUBIN 34910 6 667 100 ST AUBIN SAINT-NAUPHARY Plan d'eau 82001123 ( 30000 m³)
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 82 EARL DE SAINT AUBIN 34911 6 667 100 ST AUBIN SAINT-NAUPHARY Plan d'eau 82001123 ( 30000 m³)
Etiage Cours d'eau Tescou 82 EARL DE SAINT AUBIN 34912 150 000 100 COLOMBIER SAINT-NAUPHARY TESCOU realimente
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL DE SANSOT 34544 60 000 70 DOUILLAC PARISOT PLAN D'EAU 2461 : DOUILLAC
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL DE SANSOT 34545 140 000 90 LA BOURIASSE PEYROLE PLAN D'EAU 2162 : BUGAREL
Retenue déconnectée 81 EARL DE SANSOT 34544 14 000 170 DOUILLAC PARISOT PLAN D'EAU 2461 : DOUILLAC
Retenue déconnectée 81 EARL DE SANSOT 34545 40 000 90 LA BOURIASSE PEYROLE PLAN D'EAU 2162 : BUGAREL
Etiage Cours d'eau 81 EARL DE STE GERMAINE 34966 54 50 Lagascarie SAÏX agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau 81 EARL DE STE GERMAINE 34967 100 70 Lagascarie SAÏX agout (O4--0250)
Cours d'eau 81 EARL DE STE GERMAINE 34966 60 000 50 Lagascarie SAÏX agout (O4--0250)
Cours d'eau 81 EARL DE STE GERMAINE 34967 60 000 70 Lagascarie SAÏX agout (O4--0250)
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL DE TAURINES 34546 74 000 70 MARLAC TÉCOU PLAN D'EAU 2016 : MARLAC
Retenue déconnectée 81 EARL DE TAURINES 34546 20 000 50 MARLAC TÉCOU PLAN D'EAU 2016 : MARLAC
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL DELMAS 34551 15 000 40 BORIE RABASTENS PLAN D'EAU 2098 : BORIE
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 81 EARL DELMAS 34552 10 000 30 PEXOMANQUIE MONTGAILLARD PLAN D'EAU 2926 : PEXOMANQUIE
Etiage Cours d'eau Tescou 81 EARL DELMAS 34553 10 000 30 AL GOURB MONTGAILLARD tescou (O49-0430)
Etiage Cours d'eau 81 EARL DELMAS 34554 100 8 Rival escur RABASTENS grouse (O4900680)
Cours d'eau Tescou 81 EARL DELMAS 34553 10 000 30 AL GOURB MONTGAILLARD tescou (O49-0430)
Cours d'eau 81 EARL DELMAS 34554 9 600 8 Rival escur RABASTENS grouse (O4900680)
Etiage Nappe souterraine 81 EARL D'EN AURIOL 35039 2 500 18 En Auriol SAINT-PAUL-CAP-DE-JOUX Nappe Carmes (O4650640) DEC
Etiage Retenue déconnectée Ardial (ou en Guibauld) 81 EARL D'EN THOMIERES 34417 6 000 30 PUECH AURIOL PRADES PLAN D'EAU 2625 : PUECH AURIOL
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Tescou/partie
réalimentée
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tescou/partie non
réalimentée
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tescou/partie non
réalimentée
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Ardial (ou en
Guibauld)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 67
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau 31 EARL DES AMATS 34555 60 000 50 Les Timbals TARN partie 31
Etiage 81 EARL DES BASTIDES 34556 2 000 8 Micoulet LABASTIDE-DE-LÉVIS Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage 81 EARL DES BASTIDES 34557 2 000 15 LABASTIDE-DE-LÉVIS Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
81 EARL DES BASTIDES 34556 3000 6 Micoulet LABASTIDE-DE-LÉVIS Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
81 EARL DES BASTIDES 34557 3 000 15 LABASTIDE-DE-LÉVIS Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 EARL DES CADASSATS 35629 31 160 30 LINAS tarn amont Dourdou le (rivière)
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 EARL DES CADASSATS 35630 2 556 45 REVEYRAL cernon le (rivière)
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 EARL DES CADASSATS 35631 2 556 45 DISQUE cernon le (rivière)
Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 EARL DES CADASSATS 35629 5 000 30 LINAS tarn amont Dourdou le (rivière)
Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 EARL DES CADASSATS 35630 2 500 45 REVEYRAL cernon le (rivière)
Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 EARL DES CADASSATS 35631 2 500 0 DISQUE cernon le (rivière)
Etiage Retenue déconnectée 82 EARL DES COTEAUX DU FAU 54564 42 000 30 Las Treilles MONTAUBAN Plan d'eau 82001037 ( 42000 m³)
Retenue déconnectée 82 EARL DES COTEAUX DU FAU 54564 8 000 30 Las Treilles MONTAUBAN Plan d'eau 82001037 ( 42000 m³)
Etiage Cours d'eau 81 EARL DES DEUX RIVES 43725 100 30 BALAT NAOUT COUFOULEUX agout (O4--0250)
Cours d'eau 81 EARL DES DEUX RIVES 43725 10 000 20 BALAT NAOUT COUFOULEUX agout (O4--0250)
Etiage 31 EARL DES FARGUES 34561 40 000 33 auterive BESSIÈRES Puits 31 UG 176 ACC
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL DES GALES 35359 32 000 45 LA BARTHIE TERRE-DE-BANCALIÉ PLAN D'EAU 1985 : LA BARTHIE
Etiage 81 EARL DES GALINIERS 34982 1 286 22 Guynarios GIROUSSENS
81 EARL DES GALINIERS 34982 3 000 22 Guynarios GIROUSSENS
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL DES LACS 34567 5 000 40 CASTANET
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL DES LACS 34568 5 000 40 MARCOURENS CASTANET PLAN D'EAU 2793 : MARCOURENS
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL DES PINS PARASOL 34573 4 000 22 PERPIGNAN BELLEGARDE-MARSAL PLAN D'EAU 2401 : PERPIGNAN
Retenue déconnectée 81 EARL DES PINS PARASOL 34573 100 0 PERPIGNAN BELLEGARDE-MARSAL PLAN D'EAU 2401 : PERPIGNAN
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
LA MAGDELAINE-SUR-
TARN
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Micoulet voie
ferrée
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Micoulet voie
ferrée
Tarn amont en
Aveyron/totalité
SAINT-GEORGES-DE-
LUZENÇON
Tarn amont en
Aveyron/totalité
SAINT-GEORGES-DE-
LUZENÇON
Tarn amont en
Aveyron/totalité
SAINT-GEORGES-DE-
LUZENÇON
Hors étiage
2025-2026
Tarn amont en
Aveyron/totalité
SAINT-GEORGES-DE-
LUZENÇON
Hors étiage
2025-2026
Tarn amont en
Aveyron/totalité
SAINT-GEORGES-DE-
LUZENÇON
Hors étiage
2025-2026
Tarn amont en
Aveyron/totalité
SAINT-GEORGES-DE-
LUZENÇON
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement Dadou
(O47-0400)
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement Dadou
(O47-0400)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
MARTINIS LA
PLANQ
PLAN D'EAU 2012 : MARTINIS LA
PLANQ
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 68
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL DES PLAINES 34574 6 000 15 LA FORET PARISOT PLAN D'EAU 3078 : LA FORET
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL DES PLAINES 34962 16 000 45 FORESTIE PARISOT PLAN D'EAU 1979 : FORESTIE
Retenue déconnectée 81 EARL DES PLAINES 34574 2 500 0 LA FORET PARISOT PLAN D'EAU 3078 : LA FORET
Retenue déconnectée 81 EARL DES PLAINES 34962 5 000 0 FORESTIE PARISOT PLAN D'EAU 1979 : FORESTIE
Etiage Retenue déconnectée 82 EARL DES QUATRE SAISONS 34580 800 40 CASTELSARRASIN Plan d'eau 82000738 ( 1600 m³)
Etiage Nappe souterraine 82 EARL DES QUATRE SAISONS 34581 1 600 7 CASTELSARRASIN
Retenue déconnectée 82 EARL DES QUATRE SAISONS 34580 800 7 CASTELSARRASIN Plan d'eau 82000738 ( 1600 m³)
Etiage Cours d'eau 82 EARL DES RIVES (OU Tarn) 34584 3 000 60 BARAT LAFRANÇAISE TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 EARL DES RIVES (OU Tarn) 54110 3 000 60 Barat LAFRANÇAISE TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 EARL DES RIVES (OU Tarn) 54111 3 000 60 Coutis LAFRANÇAISE TARN partie 82
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL DES SABOS 34586 71 700 85 LES SABOS SAINT-GAUZENS PLAN D'EAU 2920 : LES SABOS
Etiage Retenue déconnectée 82 EARL DES TROIS RIVIERES 34589 400 6 LA BORDETTE MONTAUBAN Plan d'eau 82001201 ( 10000 m³)
Retenue déconnectée 82 EARL DES TROIS RIVIERES 34589 80 6 LA BORDETTE MONTAUBAN Plan d'eau 82001201 ( 10000 m³)
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL DES VERGNADES 34590 28 500 15 LA CARAYRIE CADALEN PLAN D'EAU 1886 : LA CARAYRIE
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL DES VERGNADES 34591 9 800 15 LA CARRAYRIE CADALEN PLAN D'EAU 2179 : LA CARRAYRIE
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 EARL DOMAINE ALAZARD 34592 12 000 40 0 VABRES-L'ABBAYE
Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 EARL DOMAINE ALAZARD 34592 2 000 40 0 VABRES-L'ABBAYE
Etiage Retenue déconnectée Agros Agros/totalité 81 EARL DOMAINE AUSSENDES 34593 88 280 15 AUSSENDES LOMBERS PLAN D'EAU 1857 : AUSSENDES
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 EARL DOMAINE DE FAYET 34594 30 000 100 Domaine de Fayet FAYET
Etiage Nappe souterraine 82 EARL DOMAINE DE LESCURE 34595 31 000 20 LESCURE LABASTIDE-SAINT-PIERRE
Etiage Nappe souterraine 82 EARL DOMAINE DE LESCURE 34596 16 000 10 BONNEVAL LABASTIDE-SAINT-PIERRE
Etiage Cours d'eau Tescou 81 EARL DU BESSOU 34599 12 000 15 MONTGAILLARD tescou (O49-0430)
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 81 EARL DU BESSOU 34601 20 000 40 LE PECH (CARDONE MONTGAILLARD
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
LES SALOBERS
OUEST
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
LES SALOBERTS-
OUEST
CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA
GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE
n°176 DEC
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
LES SALOBERS
OUEST
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Hors étiage
2025-2026
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 16 /TARN AMONT RIVE
GAUCHE DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 16 /TARN AMONT RIVE
GAUCHE DEC
Tescou/partie non
réalimentée
Al Pech et le
Travers
PLAN D'EAU 5656 :LE PECH
(CARDONE D
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 69
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Cours d'eau Tescou 81 EARL DU BESSOU 34599 7 500 15 MONTGAILLARD tescou (O49-0430)
Etiage 82 EARL DU CAUSSE 34605 50 000 100 BOURDENS MONTAUBAN
Etiage 82 EARL DU CAUSSE 34607 10 143 20 TRENTOULS MONTAUBAN
Etiage 82 EARL DU CAUSSE 34608 15 000 100 BOURDENS MONTAUBAN
Etiage 82 EARL DU CAUSSE 34609 15 000 100 BOURDENS MONTAUBAN
Etiage Nappe souterraine 82 EARL DU CAUSSE 34610 3 000 25 AUX GRANGES BRESSOLS
Etiage 82 EARL DU CAUSSE 45818 11 537 30 Le Paulet MONTAUBAN CASIER TARN NAC
Etiage 82 EARL DU CAUSSE 59557 3 460 24 Verlhaguet MONTAUBAN
82 EARL DU CAUSSE 34605 6 000 100 BOURDENS MONTAUBAN
82 EARL DU CAUSSE 34607 3 000 100 TRENTOULS MONTAUBAN
82 EARL DU CAUSSE 34608 2500 200 BOURDENS MONTAUBAN
82 EARL DU CAUSSE 34609 2 500 0 BOURDENS MONTAUBAN
82 EARL DU CAUSSE 34611 16 200 100 BOURDENS MONTAUBAN
82 EARL DU CAUSSE 34613 6 600 20 TRENTOULS MONTAUBAN
82 EARL DU CAUSSE 34614 3 500 200 BOURDENS MONTAUBAN
82 EARL DU CAUSSE 34615 3 500 0 BOURDENS MONTAUBAN
Retenue déconnectée 82 EARL DU CAUSSE 34616 20 150 300 CAUSSE MONTAUBAN Plan d'eau 82005284 ( 20150 m³)
Etiage 82 EARL DU CHEMIN DE SABLE 34617 5 000 30 MIGANE MOISSAC
Etiage Retenue déconnectée 82 34618 3 000 12 LES BARRIERES LABASTIDE-SAINT-PIERRE Plan d'eau 82001448 ( 10000 m³)
Etiage Nappe souterraine 82 34619 3 000 12 BARRIERE LABASTIDE-SAINT-PIERRE
Etiage Nappe souterraine 82 34620 3 000 12 BOIS VIEUX LABASTIDE-SAINT-PIERRE
Etiage Nappe souterraine 82 50697 3 000 12 CLOT DE JEANNOU LABASTIDE-SAINT-PIERRE Casier BRGM 11 - PGE Tarn DEC
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL DU GENTILHOMME 35503 23 000 0 CAMILLOU BELLEGARDE-MARSAL PLAN D'EAU 2400 : CAMILLOU
Hors étiage
2025-2026
Tescou/partie non
réalimentée
Al Pech et le
Travers
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE
GAUCHE DEC
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL DU DOMAINE SAINT
PIERRE
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL DU DOMAINE SAINT
PIERRE
CASIER 16 /TARN AMONT RIVE
GAUCHE DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL DU DOMAINE SAINT
PIERRE
CASIER 16 /TARN AMONT RIVE
GAUCHE DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL DU DOMAINE SAINT
PIERRE
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 70
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau 82 EARL DU LAURIER 34628 4 000 50 LAROUY LES BARTHES TARN partie 82
Etiage Nappe souterraine 82 EARL DU LAURIER 34629 500 10 FOND DE TUILE LES BARTHES
Etiage Nappe souterraine 82 EARL DU LAURIER 34630 500 10 FOND DE TUILE LES BARTHES
Etiage Nappe souterraine 82 EARL DU LAURIER 34631 500 10 LE COUSTET LES BARTHES
Etiage 82 EARL DU LAURIER 34632 5 000 50 LES BARTHES
Etiage 82 EARL DU LAURIER 34634 5 000 50 BARTHE BLANCHE LES BARTHES
Etiage 82 EARL DU LAURIER 34636 5 000 50 RADAIS LES BARTHES
Etiage 82 EARL DU LAURIER 34638 5 000 50 CAMP GRAND LES BARTHES
Cours d'eau 82 EARL DU LAURIER 34628 2 000 50 LAROUY LES BARTHES TARN partie 82
82 EARL DU LAURIER 34632 2 500 50 LES BARTHES
82 EARL DU LAURIER 34634 2 500 0 BARTHE BLANCHE LES BARTHES
82 EARL DU LAURIER 34636 2 500 0 RADAIS LES BARTHES
82 EARL DU LAURIER 34638 2 500 0 CAMP GRAND LES BARTHES
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 EARL DU MAS D'AZAIS 35442 17 850 30 MAS D'AZAIS MONTLAUR
Etiage Retenue déconnectée Dourdou et Sorgue 12 EARL DU RAMEL 34644 64 500 35 0 CAMARÈS PLAN D'EAU: 2408 /SEGALA
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 EARL DU RAMEL 34645 3 500 35 0 MONTLAUR
Etiage Retenue déconnectée Assou Assou/totalité 81 EARL DU RAMIER 34990 35 000 35 LE RAMIER FAUCH 0
Etiage Cours d'eau 81 EARL DU REDONDAL 35473 6 292 35 L Rédondal BOISSEZON issalès (O4380500)
Etiage Cours d'eau 81 EARL DU REDONDAL 35474 6 292 35 Le Pas des Bêtes BOISSEZON issalès (O4380500)
Etiage Cours d'eau 82 EARL DU SAULA 34646 20 000 60 COUTIS LAFRANÇAISE TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 EARL DU SAULA 34647 7 856 60 A LERE LIZAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 EARL DU SAULA 34646 2 000 120 COUTIS LAFRANÇAISE TARN partie 82
Cours d'eau 82 EARL DU SAULA 34647 1 000 100 A LERE LIZAC TARN partie 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE
DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE
DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE
DEC
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CANEVAL DE LA
GARDE
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CANEVAL DE LA
GARDE
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 71
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau 81 EARL DU SILO BLANC 34651 23 682 110 Péduran BRIATEXTE dadou (O47-0400)
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL DU SILO BLANC 34655 10 000 40 SAINT - ANNE FIAC PLAN D'EAU 4510 : SAINT - ANNE
Etiage Cours d'eau 81 EARL DU SILO BLANC 55847 23 682 110 Péduran BRIATEXTE dadou (O47-0400)
Cours d'eau 81 EARL DU SILO BLANC 34651 100 000 110 Péduran BRIATEXTE dadou (O47-0400)
Retenue déconnectée 81 EARL DU SILO BLANC 34655 50 000 40 SAINT - ANNE FIAC PLAN D'EAU 4510 : SAINT - ANNE
Cours d'eau 81 EARL DU SILO BLANC 55847 100 000 0 Péduran BRIATEXTE dadou (O47-0400)
Etiage 82 EARL DU TOURON 34656 48 000 30 SALBOUS MONTBETON
Etiage 82 EARL DU TOURON 34657 13 324 30 LES PHILIPPOUS MONTBETON
Etiage Nappe souterraine 82 EARL DU TOURON 34658 30 000 44 AL SEC MONTBETON
Etiage Nappe souterraine 82 EARL DU TOURON 34659 22 400 28 BERNOYE LA VILLE-DIEU-DU-TEMPLE
Etiage Nappe souterraine 82 EARL DU TOURON 34660 56 000 80 BERNOYE LA VILLE-DIEU-DU-TEMPLE
Etiage 82 EARL DU TOURON 34661 6 318 44 LA BOURDETTE MONTAUBAN
Etiage 82 EARL DU TOURON 34662 6 318 44 LA BOURDETTE MONTAUBAN
Etiage Cours d'eau 82 EARL DU TOURON 34664 100 50 BOMI-BAS MONTAUBAN TARN partie 82
Etiage 82 EARL DU TOURON 34665 100 30 PONT DE TUILE MONTAUBAN
Etiage Retenue déconnectée 82 EARL DU VALOU 34666 35 000 55 CANTALOUBE - MONTAUBAN Plan d'eau 82001208 ( 41464 m³)
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL DU VERDIER 34991 60 000 0 LA CALIFORNIE BELLEGARDE-MARSAL PLAN D'EAU 2782 : LA CALIFORNIE
Etiage Cours d'eau Ardial (ou en Guibauld) 81 EARL EN PAGES 35484 20 000 20 En Pages PUYLAURENS alric (beral den alric) (O4640540)
Etiage Retenue déconnectée Ardial (ou en Guibauld) 81 EARL EN PAGES 35486 25 000 40 TALABEL PUYLAURENS PLAN D'EAU 5237 : TALABEL
Cours d'eau Ardial (ou en Guibauld) 81 EARL EN PAGES 35484 20 000 40 En Pages PUYLAURENS alric (beral den alric) (O4640540)
Retenue déconnectée Ardial (ou en Guibauld) 81 EARL EN PAGES 35486 20 000 40 TALABEL PUYLAURENS PLAN D'EAU 5237 : TALABEL
Etiage Retenue déconnectée 81 34063 15 000 27 LE CHAPITRE SAINT-JEAN-DE-RIVES PLAN D'EAU 3072 : LE CHAPITRE
Etiage Retenue déconnectée 81 34064 15 000 27 LE CHAPITRE SAINT-JEAN-DE-RIVES PLAN D'EAU 3072 : LE CHAPITRE
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE
GAUCHE DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE
GAUCHE DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE
GAUCHE DEC
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Ardial (ou en
Guibauld)/totalité
Ardial (ou en
Guibauld)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Ardial (ou en
Guibauld)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Ardial (ou en
Guibauld)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL EN ROQUES LE
CHAPITRE
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL EN ROQUES LE
CHAPITRE
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 72
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage 81 EARL EPI D'OC 34674 40 000 40 Les Bastisses RABASTENS Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
81 EARL EPI D'OC 34674 15 000 45 Les Bastisses RABASTENS Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage Cours d'eau 81 EARL ESTEVE 34676 35 000 50 en Gilard FIAC agout (O4--0250)
81 EARL ESTEVE 34677 35 000 50 En Gilard FIAC
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL FABRIES 46255 2 500 35 Lasalle VÉNÈS 0
Retenue déconnectée 81 EARL FABRIES 46255 5 000 35 Lasalle VÉNÈS 0
Etiage Nappe souterraine 31 EARL FD AGRI 34684 20 000 20 Les Rouquiés BUZET-SUR-TARN Puits 31 UG 176 DEC
Etiage Retenue déconnectée 31 EARL FD AGRI 34685 5 000 20 Bordo basso BUZET-SUR-TARN Réserve 31 UG 176 id 310061
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL FERME DES PRADELLES 34686 38 000 80 LE SALES VALENCE-D'ALBIGEOIS PLAN D'EAU 1960 : LE SALES
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL FERME DES PRADELLES 34687 20 000 20 L'ESPINASSE VALENCE-D'ALBIGEOIS PLAN D'EAU 2135 : L'ESPINASSE
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL FONTORBE 34694 6 000 35 LES GOXES GRAULHET PLAN D'EAU 2419 : LES GOXES
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 82 EARL FORESTIE 34695 30 000 80 RIVIERE BASSE - SAINT-NAUPHARY Plan d'eau 82001767 ( 45000 m³)
Etiage Cours d'eau Tescou 82 EARL FORESTIE 34696 5 000 50 RIVIERE BASSE SAINT-NAUPHARY TESCOU realimente
Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 82 EARL FORESTIE 34695 10 000 80 RIVIERE BASSE - SAINT-NAUPHARY Plan d'eau 82001767 ( 45000 m³)
Cours d'eau Tescou 82 EARL FORESTIE 34696 20 000 80 RIVIERE BASSE SAINT-NAUPHARY TESCOU realimente
Etiage Nappe souterraine 31 EARL FOUCHOUNET 34697 13 000 25 fouchounet FRONTON Puits 31 UG 176 DEC
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL GAILLAC CHRISTIAN 34699 15 800 35 COUTAREL POULAN-POUZOLS PLAN D'EAU 1862 : COUTAREL
Etiage Retenue déconnectée Agros Agros/totalité 81 EARL GAILLAC CHRISTIAN 34700 36 200 55 FOUNBELLE LOMBERS PLAN D'EAU 2651 : FOUNBELLE
Etiage Cours d'eau 82 EARL GALTIE FRUITS 54805 15 000 180 POULARIOT LIZAC TARN partie 82
Etiage 82 EARL GALTIE FRUITS 54806 10 000 40 AUX CLOTS LIZAC
Cours d'eau 82 EARL GALTIE FRUITS 54805 5 000 180 POULARIOT LIZAC TARN partie 82
82 EARL GALTIE FRUITS 54806 2 000 40 AUX CLOTS LIZAC
Etiage Retenue déconnectée 82 EARL GANZA 34701 6 000 32 LA GOUERE CASTELSARRASIN Plan d'eau 82001101 ( 6000 m³)
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tescou/partie
réalimentée
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Tescou/partie
réalimentée
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 73
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Retenue déconnectée 82 EARL GANZA 34702 2 500 32 BOUYSSOU CASTELSARRASIN Plan d'eau 82001102 ( 2500 m³)
Etiage Nappe souterraine 82 EARL GANZA 34703 35 000 32 BOUYSSOU CASTELSARRASIN
Etiage Nappe souterraine 82 EARL GANZA 34704 35 000 32 CAMPAREDE CASTELSARRASIN
Retenue déconnectée 82 EARL GANZA 34701 8 000 32 LA GOUERE CASTELSARRASIN Plan d'eau 82001101 ( 6000 m³)
Retenue déconnectée 82 EARL GANZA 34702 3 000 32 BOUYSSOU CASTELSARRASIN Plan d'eau 82001102 ( 2500 m³)
Nappe souterraine 82 EARL GANZA 34703 6 000 32 BOUYSSOU CASTELSARRASIN
Nappe souterraine 82 EARL GANZA 34704 2 500 32 CAMPAREDE CASTELSARRASIN
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 81 EARL GARBILLOT 35509 30 000 30 CARBILLOT BAS BEAUVAIS-SUR-TESCOU PLAN D'EAU 2129 : CARBILLOT BAS
Etiage Cours d'eau 81 EARL GAVALDA 35518 60 000 75 La Peyre GRAULHET dadou (O47-0400)
Etiage 82 EARL GLEYZE 35686 100 30 LE LUC MOISSAC
Etiage 82 EARL GLEYZE 35687 100 30 LE LUC MOISSAC
Etiage 82 EARL GLEYZE 39600 25 000 14 LE LUC MOISSAC
82 EARL GLEYZE 35686 4 000 30 LE LUC MOISSAC
82 EARL GLEYZE 35687 4 000 30 LE LUC MOISSAC
82 EARL GLEYZE 39600 7 000 40 LE LUC MOISSAC
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL GRESIGNE 36092 80 000 0 GRESIGNE MONTANS PLAN D'EAU 2744 : GRESIGNE
Etiage 81 EARL GREZO 34710 6 454 30 angles bas MARZENS
Etiage Cours d'eau 82 34044 29 420 40 LA POINTE VILLEMADE TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 34712 43 470 50 MONTAUBAN TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 34713 70 000 50 MONTAUBAN TARN partie 82
Cours d'eau 82 34044 11 000 120 LA POINTE VILLEMADE TARN partie 82
Cours d'eau 82 34712 15 000 50 MONTAUBAN TARN partie 82
Cours d'eau 82 34713 17 000 120 MONTAUBAN TARN partie 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA
GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE
n°176 DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA
GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE
n°176 DEC
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA
GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE
n°176 DEC
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA
GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE
n°176 DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement anglès
(O4690580)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL GUILBERT FRERES (OU
Tarn)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL GUILBERT FRERES (OU
Tarn)
SAINT-HILAIRE-
NORD
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL GUILBERT FRERES (OU
Tarn)
SAINT-HILAIRE-
NORD
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL GUILBERT FRERES (OU
Tarn)
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL GUILBERT FRERES (OU
Tarn)
SAINT-HILAIRE-
NORD
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL GUILBERT FRERES (OU
Tarn)
SAINT-HILAIRE-
NORD
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 74
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Cours d'eau 82 55857 15 000 120 MONTAUBAN TARN partie 82
Etiage 82 EARL GUILLOU 35719 100 45 TUQS-NORD LAFRANÇAISE
Etiage Cours d'eau 82 EARL GUILLOU 35721 40 000 75 SERRE LAFRANÇAISE TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 EARL GUILLOU 35722 100 35 CANTOU LAFRANÇAISE TARN partie 82
Etiage 82 EARL GUILLOU 35723 100 30 GRAVILLE LAFRANÇAISE
Etiage 82 EARL GUILLOU 35724 100 30 LE SAULA NORD LAFRANÇAISE
Etiage 82 EARL GUILLOU 40421 100 45 CANALS LAFRANÇAISE
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL HAMELLE 36384 9 000 20 LE FEDIÉ PEYROLE PLAN D'EAU 5593 : LE FEDIÉ
Etiage Cours d'eau 81 EARL HORT DE RABINEL 34714 6 000 12 Rabinel LESCURE-D'ALBIGEOIS Tarn DPF (O---0100)
Etiage Nappe souterraine 81 EARL HORT DE RABINEL 34715 9 000 8 chemin du peyrat LESCURE-D'ALBIGEOIS Nappe déconnectée 81 UG 176
Cours d'eau 81 EARL HORT DE RABINEL 34714 1 000 20 Rabinel LESCURE-D'ALBIGEOIS Tarn DPF (O---0100)
Nappe souterraine 81 EARL HORT DE RABINEL 34715 1 000 8 chemin du peyrat LESCURE-D'ALBIGEOIS Nappe déconnectée 81 UG 176
Etiage 81 EARL JANGOPOM LE FOUARD 34718 46 945 60 Le Fouard GAILLAC Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage 81 EARL JANGOPOM LE FOUARD 34720 100 60 Le Fouard GAILLAC Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
81 EARL JANGOPOM LE FOUARD 34718 60 000 60 Le Fouard GAILLAC Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
81 EARL JANGOPOM LE FOUARD 34720 60 000 60 Le Fouard GAILLAC Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage Nappe souterraine 81 EARL JANY LAURENT 34721 15 000 4 La Bouriette CUNAC Nappe infernats (O3910610) DEC
Etiage Cours d'eau 81 EARL JOUET 34725 100 0 La Mouline MONTDRAGON dadou (O47-0400)
Etiage 81 EARL JTF 34726 31 000 45 Le Brancou LISLE-SUR-TARN Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage 81 EARL JTF 34727 27 671 30 La Pautière LISLE-SUR-TARN Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage 81 EARL JTF 34728 1 500 30 Latour LISLE-SUR-TARN Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
81 EARL JTF 34726 20 000 45 Le Brancou LISLE-SUR-TARN Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
81 EARL JTF 34727 10000 30 La Pautière LISLE-SUR-TARN Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL GUILBERT FRERES (OU
Tarn)
SAINT-HILAIRE-
NORD
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 75
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
81 EARL JTF 34728 15 000 30 Latour LISLE-SUR-TARN Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage 81 EARL KT VITI 36462 8 000 45 Le Brancou LISLE-SUR-TARN Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage 81 EARL KT VITI 36463 6000 30 La Pautière LISLE-SUR-TARN Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage 82 EARL LA BARTHE BASSE 34729 16 000 12 CARTAYRADE ALBEFEUILLE-LAGARDE
Etiage 82 EARL LA BARTHE BASSE 34730 16 000 12 MASSIP ALBEFEUILLE-LAGARDE
Etiage 82 EARL LA BARTHE BASSE 34731 18 000 20 A SPIFRES LIZAC
Etiage 82 EARL LA BARTHE BASSE 34732 12 000 12 LA BARTHE BASSE ALBEFEUILLE-LAGARDE
Etiage 82 EARL LA BARTHE BASSE 34733 100 20 A SPIFRE LIZAC
82 EARL LA BARTHE BASSE 34729 16 000 12 CARTAYRADE ALBEFEUILLE-LAGARDE
82 EARL LA BARTHE BASSE 34730 14 000 12 MASSIP ALBEFEUILLE-LAGARDE
82 EARL LA BARTHE BASSE 34731 16 000 20 A SPIFRES LIZAC
82 EARL LA BARTHE BASSE 34732 10 000 12 LA BARTHE BASSE ALBEFEUILLE-LAGARDE
82 EARL LA BARTHE BASSE 34733 10 000 20 A SPIFRE LIZAC
Etiage 82 EARL LA COLOMBE 58648 100 100 LA COLOMBE SUD MOISSAC Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage 82 EARL LA COLOMBE 63078 6 000 60 paillole MOISSAC Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
82 EARL LA COLOMBE 58648 3 000 100 LA COLOMBE SUD MOISSAC Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
82 EARL LA COLOMBE 63078 8 000 60 paillole MOISSAC Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage Nappe souterraine 31 EARL LA COUTELIERE 34735 10 000 30 le coutelier VILLEMUR-SUR-TARN Puits 31 UG 176 DEC
Etiage 81 EARL LA FERME DE LA PLATE 34736 55 000 40 Le cayré GUITALENS-L'ALBARÈDE
Etiage 81 EARL LA FERME DE LA PLATE 34737 50 40 le Moussac GUITALENS-L'ALBARÈDE
Etiage 81 EARL LA FERME DE LA PLATE 34738 50 40 Le Fraysse GUITALENS-L'ALBARÈDE
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL LA FERME DE LA PLATE 34739 15 000 40 LE MOUSSAC GUITALENS-L'ALBARÈDE PLAN D'EAU 2915 : LE MOUSSAC
81 EARL LA FERME DE LA PLATE 34736 15 000 40 Le cayré GUITALENS-L'ALBARÈDE
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 76
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
81 EARL LA FERME DE LA PLATE 34737 7 500 0 le Moussac GUITALENS-L'ALBARÈDE
81 EARL LA FERME DE LA PLATE 34738 7 500 0 Le Fraysse GUITALENS-L'ALBARÈDE
Etiage 82 EARL LA GRIVE 34742 10 000 200 MONTAMAT LIZAC
Etiage 82 EARL LA GRIVE 34743 8 000 150 GRANGES LIZAC
Etiage 82 EARL LA GRIVE 34744 10 000 120 AUX FERIES LIZAC
Etiage 82 EARL LA GRIVE 34745 10 000 30 BLEY-BAS LAFRANÇAISE
Etiage Cours d'eau 82 EARL LA GRIVE 34746 25 000 120 RIVIERE BASSE EST LAFRANÇAISE TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 EARL LA GRIVE 34747 25 000 120 RIVIERE BASSE EST LAFRANÇAISE TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 EARL LA GRIVE 34748 25 000 200 CAP DE RIVIERE LAFRANÇAISE TARN partie 82
Etiage 82 EARL LA GRIVE 34749 10 000 120 LAFRANÇAISE
Etiage Cours d'eau 82 EARL LA GRIVE 34751 25 000 200 LAFRANÇAISE TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 EARL LA GRIVE 34754 100 120 BICHET LAFRANÇAISE TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 EARL LA GRIVE 34755 3 976 120 BLEY-BAS LAFRANÇAISE TARN partie 82
82 EARL LA GRIVE 42939 5 000 120 MAZET LIZAC
Etiage Cours d'eau 81 EARL LA MARNIERE 34093 82 601 210 La Jouetie dadou (O47-0400)
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL LA MARNIERE 34097 30 000 50 LA MARNIERE PLAN D'EAU 2713 : LA MARNIERE
Cours d'eau 81 EARL LA MARNIERE 34093 30 000 210 La Jouetie dadou (O47-0400)
Etiage Retenue déconnectée Assou Assou/totalité 81 EARL LA REGENTERIE 34758 30 000 36 LA REGENTERIE PUYGOUZON PLAN D'EAU 2690 : LA REGENTERIE
Etiage Nappe souterraine 82 EARL LA RENNE 59375 50 000 60 GRELLERY LA VILLE-DIEU-DU-TEMPLE
Etiage Cours d'eau 82 EARL LA RIVIERE 34762 12 227 100 LA RIVIERE NOHIC TARN partie 82
Cours d'eau 82 EARL LA RIVIERE 34762 5 000 100 LA RIVIERE NOHIC TARN partie 82
Etiage Retenue déconnectée Assou Assou/totalité 81 EARL LA TERRALIE 34764 20 000 30 PIOL MOUZIEYS-TEULET PLAN D'EAU 3008 : PIOL
Cours d'eau Assou Assou/totalité 81 EARL LA TERRALIE 34765 20 000 10 Piol MOUZIEYS-TEULET affluent de l'Assou (O4761690)
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
RIVIERE-BASSE-
OUEST
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
RIVIERE-BASSE-
OUEST
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SAINT-GENEST-DE-
CONTEST
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SAINT-GENEST-DE-
CONTEST
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SAINT-GENEST-DE-
CONTEST
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE
DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 77
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage 82 EARL LACOMBE 34769 4 799 8 LES COLOMBIERS LIZAC
Etiage 82 EARL LACOMBE 34770 3 000 8 PHELEZINE LIZAC
Etiage Cours d'eau 82 EARL LACOMBE 55927 1 000 8 Brugau LAFRANÇAISE TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 EARL LACOMBE 59333 1 000 80 MONTAMAT LIZAC TARN partie 82
Etiage Retenue déconnectée 82 EARL LAYMAJOUX 34772 6 000 30 LEONARD LABASTIDE-SAINT-PIERRE Plan d'eau 82001011 ( 25000 m³)
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL LAYOLE (OU Tarn) 34775 10 000 50 Rieunier PUYBEGON
Etiage 81 EARL LE BURON ST ANTOINE 34995 7 546 40 En Barde SAINT-LIEUX-LÈS-LAVAUR
81 EARL LE BURON ST ANTOINE 34995 10 000 40 En Barde SAINT-LIEUX-LÈS-LAVAUR
Etiage Cours d'eau 81 EARL LE CHAPITRE 34776 17 000 20 Le Cun SAINT-JEAN-DE-RIVES agout (O4--0250)
Cours d'eau 81 EARL LE CHAPITRE 34776 20 20 Le Cun SAINT-JEAN-DE-RIVES agout (O4--0250)
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL LE MAREYS 34779 47 000 60 SAURONNE MONTANS PLAN D'EAU 2981 : SAURONNE
Etiage Cours d'eau Tescou 82 EARL LE REC 34783 15 000 30 PRAT MEGES LA SALVETAT-BELMONTET TESCOUNET réalimenté
Etiage 81 EARL LECOURT 34788 12 321 27 La Sabatayrenc TERSSAC Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
81 EARL LECOURT 34788 30 000 27 La Sabatayrenc TERSSAC Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage 82 54608 37 000 30 Fourtais MOISSAC CASIER TARN NAC
Etiage 82 63519 36000 30 RECARD MOISSAC Nappe Tarn (secteur DPF) DEC
82 54608 2 800 30 Fourtais MOISSAC CASIER TARN NAC
82 63519 2 800 0 RECARD MOISSAC Nappe Tarn (secteur DPF) DEC
Etiage 81 EARL LES GARRISSOLES 34792 10 000 25 Saint Amans RABASTENS Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage 81 EARL LES GARRISSOLES 34793 35 000 40 Les Capelles RABASTENS Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
81 EARL LES GARRISSOLES 34793 10 000 40 Les Capelles RABASTENS Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 45546 15 000 8 lanauq VIALA-DU-TARN tarn amont Dourdou le (rivière)
Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 45546 20 000 8 lanauq VIALA-DU-TARN tarn amont Dourdou le (rivière)
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
PLAN D'EAU 4999 : SAINT
SIGISMOND
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tescou/partie
réalimentée
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL LES FRUITIERS DU
QUERCY
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL LES FRUITIERS DU
QUERCY
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL LES FRUITIERS DU
QUERCY
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL LES FRUITIERS DU
QUERCY
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn amont en
Aveyron/totalité
EARL LES JARDINS DU MAS DE
LANAUQ
Hors étiage
2025-2026
Tarn amont en
Aveyron/totalité
EARL LES JARDINS DU MAS DE
LANAUQ
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 78
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau 81 EARL LES TAUROUS 34810 15 801 50 les perligarios COUFOULEUX
Etiage Cours d'eau 82 34816 28 413 70 BOUSQUET MOISSAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 43012 2 000 250 MASSIP MOISSAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 43019 11 329 800 RICHEMONT MOISSAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 43020 11328,8 800 RICHEMONT MOISSAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 43022 11 329 800 RICHEMONT MOISSAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 43024 11 329 800 RICHEMONT MOISSAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 43025 11 329 800 RICHEMONT MOISSAC TARN partie 82
Etiage Nappe souterraine 82 55869 42 000 80 L'AVARE CASTELSARRASIN
Cours d'eau 82 34816 14 000 70 BOUSQUET MOISSAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 43012 220 250 MASSIP MOISSAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 43019 6 943 800 RICHEMONT MOISSAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 43020 6 943 0 RICHEMONT MOISSAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 43022 6 943 0 RICHEMONT MOISSAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 43024 6 943 0 RICHEMONT MOISSAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 43025 6 943 0 RICHEMONT MOISSAC TARN partie 82
Nappe souterraine 82 55869 11 200 29 L'AVARE CASTELSARRASIN
Etiage Cours d'eau Rance Rance/totalité 81 35848 10 000 10 Miolles MIOLLES oules (O3750510)
Etiage Cours d'eau 82 34817 116 400 200 NIVELLE MONTAUBAN TARN partie 82
Cours d'eau 82 34817 16 000 200 NIVELLE MONTAUBAN TARN partie 82
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL LES VERGERS DE TECOU 34819 76 800 45 LES RIVALS PEYROLE PLAN D'EAU 1820 Les Rivals
Retenue déconnectée 81 EARL LES VERGERS DE TECOU 34819 76800 45 LES RIVALS PEYROLE PLAN D'EAU 1820 Les Rivals
Etiage Cours d'eau 81 34820 17 742 150 Saint-Martin MONTDRAGON dadou (O47-0400)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
agout de la confluence du dadou à la
confluence du tarn
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL LES VERGERS
ANTONIOLLI
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL LES VERGERS
ANTONIOLLI
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL LES VERGERS
ANTONIOLLI
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL LES VERGERS
ANTONIOLLI
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL LES VERGERS
ANTONIOLLI
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL LES VERGERS
ANTONIOLLI
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL LES VERGERS
ANTONIOLLI
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL LES VERGERS
ANTONIOLLI
CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA
GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE
n°176 DEC
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL LES VERGERS
ANTONIOLLI
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL LES VERGERS
ANTONIOLLI
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL LES VERGERS
ANTONIOLLI
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL LES VERGERS
ANTONIOLLI
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL LES VERGERS
ANTONIOLLI
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL LES VERGERS
ANTONIOLLI
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL LES VERGERS
ANTONIOLLI
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL LES VERGERS
ANTONIOLLI
CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA
GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE
n°176 DEC
EARL LES VERGERS DE
L'OUSTALOU
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL LES VERGERS DE
MATALY
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL LES VERGERS DE
MATALY
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL LES VERGERS DU PONT
VIEUX
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 79
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau 81 34821 17 742 150 St Martin MONTDRAGON dadou (O47-0400)
Etiage Cours d'eau 81 34822 17 742 150 Pont Vieux MONTDRAGON dadou (O47-0400)
Cours d'eau 81 34820 21666,666666667 40 Saint-Martin MONTDRAGON dadou (O47-0400)
Cours d'eau 81 34821 21 667 100 St Martin MONTDRAGON dadou (O47-0400)
Cours d'eau 81 34822 21 667 220 Pont Vieux MONTDRAGON dadou (O47-0400)
Etiage Cours d'eau 82 EARL LES VERGERS DU TICOL 34823 130 000 120 BOMI-BAS MONTAUBAN TARN partie 82
Etiage 82 EARL LES VERGERS DU TICOL 36014 2 000 80 Caminado ALBEFEUILLE-LAGARDE
Etiage Cours d'eau 82 EARL LES VERGERS DU TICOL 36016 9 747 150 Bomi-Bas MONTAUBAN TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 EARL LES VERGERS DU TICOL 55848 50 000 150 Bomi-Bas MONTAUBAN Tarn DPF (O---0100)
Cours d'eau 82 EARL LES VERGERS DU TICOL 34823 15 000 80 BOMI-BAS MONTAUBAN TARN partie 82
82 EARL LES VERGERS DU TICOL 36014 4 000 200 Caminado ALBEFEUILLE-LAGARDE
Cours d'eau 82 EARL LES VERGERS DU TICOL 36016 25 000 350 Bomi-Bas MONTAUBAN TARN partie 82
Cours d'eau 82 EARL LES VERGERS DU TICOL 55848 30 000 350 Bomi-Bas MONTAUBAN Tarn DPF (O---0100)
Etiage Retenue déconnectée Agros Agros/totalité 81 EARL MADAULE BRUNO 34840 28 500 30 POULAN-POUZOLS
Etiage Retenue déconnectée Assou Assou/totalité 81 EARL MAGNE 34841 20 000 30 LA ROQUE LOMBERS PLAN D'EAU 2358 : LA ROQUE
Etiage 81 EARL MAURIES 34849 23 000 20 Les Esparrots FRÉJEVILLE
Etiage Cours d'eau 81 EARL MAURIES 34850 90 000 95 Les Agouts FRÉJEVILLE agout (O4--0250)
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL MAURIES 34851 50 000 45 Les Esparrots FRÉJEVILLE PLAN D'EAU 2240 : LES ESPARROTS
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL MAURIES 34852 20 000 50 L'ISSARTADE CASTRES PLAN D'EAU 1990 : L'ISSARTADE
81 EARL MAURIES 34853 5 000 20 Les Esparrots FRÉJEVILLE
Etiage Cours d'eau 81 EARL METGE NICOLAS 36182 14 741 80 EN GOURAUD LAVAUR agout (O4--0250)
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL METGE NICOLAS 36183 50000 90 EN SAUNEL LAVAUR PLAN D'EAU 2100 : EN SAUNEL
Etiage Cours d'eau 81 EARL METGE NICOLAS 36185 6 000 25 EN SAUNEL LAVAUR Affluent Ruisseau de Sézy O4801080
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL LES VERGERS DU PONT
VIEUX
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL LES VERGERS DU PONT
VIEUX
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL LES VERGERS DU PONT
VIEUX
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL LES VERGERS DU PONT
VIEUX
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL LES VERGERS DU PONT
VIEUX
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
LA DURAULIE
BASSE
PLAN D'EAU 2928 : LA DURAULIE
BASSE
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 80
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Cours d'eau 81 EARL METGE NICOLAS 36185 8 000 25 EN SAUNEL LAVAUR Affluent Ruisseau de Sézy O4801080
Etiage Retenue déconnectée Bagas Bagas/totalité 81 EARL MILUNI 35564 22 000 25 BERNY MONTFA PLAN D'EAU 2407 : BERNY
Etiage Retenue déconnectée Bagas Bagas/totalité 81 EARL MILUNI 35565 9 200 0 LA BORIE BASSE MONTFA PLAN D'EAU 2747 : LA BORIE BASSE
Etiage Cours d'eau Tescou 81 EARL MONCERET 35975 50 20 La Grave SALVAGNAC tescou (O49-0430)
Etiage Cours d'eau Tescou 81 EARL MONCERET 35976 50 20 Les Sourigous SALVAGNAC tescou (O49-0430)
Etiage Cours d'eau Tescou 81 EARL MONCERET 35977 100 20 les camboulasses SALVAGNAC tescounet (O4970500)
Etiage Cours d'eau Tescou 81 EARL MONCERET 35978 50 20 Les Sourrigous SALVAGNAC tescou (O49-0430)
Etiage Cours d'eau Tescou 81 EARL MONCERET 35979 50 20 La plaine SALVAGNAC tescou (O49-0430)
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 81 EARL MONCERET 35981 100 20 La Grave SALVAGNAC Plan d'eau La Grave
Etiage 31 EARL MOULIN A VENT 34244 1 000 30 Rongères BUZET-SUR-TARN Puits 31 UG 176 ACC
Etiage 31 EARL MOULIN A VENT 34245 40 000 40 Mouline BUZET-SUR-TARN Puits 31 UG 176 ACC
Etiage Cours d'eau 31 EARL MOULIN A VENT 34246 50 000 40 Port Naout BUZET-SUR-TARN TARN partie 31
Etiage 31 EARL MOULIN A VENT 34247 20 000 30 Parro BUZET-SUR-TARN Puits 31 UG 176 ACC
Etiage 31 EARL MOULIN A VENT 34248 20 000 30 Parro BUZET-SUR-TARN Puits 31 UG 176 ACC
Etiage Cours d'eau 82 EARL NALYPOM 35573 57 500 200 MONTAUBAN TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 EARL NALYPOM 35574 57 500 200 MONTAUBAN TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 EARL NALYPOM 35575 32 500 225 MONTAUBAN TARN partie 82
Cours d'eau 82 EARL NALYPOM 35573 3 750 200 MONTAUBAN TARN partie 82
Cours d'eau 82 EARL NALYPOM 35574 3 750 0 MONTAUBAN TARN partie 82
Cours d'eau 82 EARL NALYPOM 35575 15 000 225 MONTAUBAN TARN partie 82
Etiage Retenue déconnectée 82 EARL NEC POM 34857 40 000 28 BEGOTES SAINT-PAUL-D'ESPIS Plan d'eau 82000191 ( 38000 m³)
Etiage 31 EARL O JARDIN IDEAL 34864 1 000 7 0 BESSIÈRES Puits 31 UG 176 ACC
31 EARL O JARDIN IDEAL 34864 1 000 7 0 BESSIÈRES Puits 31 UG 176 ACC
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tescou/partie non
réalimentée
Tescou/partie non
réalimentée
Tescou/partie non
réalimentée
Tescou/partie non
réalimentée
Tescou/partie non
réalimentée
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
LES GROUILLES-
SUD
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
LES GROUILLES-
SUD
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
LES GROUILLES-
SUD
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
LES GROUILLES-
SUD
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
LES GROUILLES-
SUD
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
LES GROUILLES-
SUD
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 81
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage 81 EARL PAGNOU 34865 1 968 30 Pagnou RABASTENS Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage 81 EARL PAGNOU 34866 30 000 40 Camp Granier RABASTENS Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
81 EARL PAGNOU 34866 3 000 40 Camp Granier RABASTENS Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL PALMA 34868 20 000 15 LES TISSERONS RABASTENS PLAN D'EAU 2148 : LES TISSERONS
Etiage Retenue déconnectée Agros Agros/totalité 81 34870 6 000 15 VITRAC LES PLOTS SIEURAC
Etiage Cours d'eau 82 34871 80 000 500 A LERE LIZAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 34872 50 000 80 MAZOT LIZAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 34873 50 000 80 MONGAILLARD LIZAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 34874 50 000 80 MOISSAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 36166 20 000 80 BARTAC MOISSAC TARN partie 82
Etiage Nappe souterraine 82 36245 20 000 120 CAPAYROU CASTELSARRASIN
Etiage Nappe souterraine 82 36246 50 000 100 BEULAYGUE SUD CASTELSARRASIN
Etiage 82 46115 25 000 60 VIALETTES MOISSAC
Etiage 82 63190 15 000 50 Clottes MOISSAC CASIER TARN NAC
Etiage 82 63191 20 000 40 Coué MOISSAC CASIER TARN NAC
Etiage 82 63192 6 000 40 A la Clotte LIZAC CASIER TARN NAC
Etiage 82 63193 6000 40 A la Bordet LIZAC CASIER TARN NAC
Etiage 82 63194 28 000 40 Combéviac LIZAC CASIER TARN NAC
Etiage 82 63195 10 000 50 Montamat LIZAC CASIER TARN NAC
Cours d'eau 82 34871 30 000 500 A LERE LIZAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 34872 20 000 500 MAZOT LIZAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 34873 30 000 400 MONGAILLARD LIZAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 34874 20 000 500 MOISSAC TARN partie 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL PENDARIES BENOIT ET
FABIEN
PLAN D'EAU 5214 : VITRAC LES
PLOTS
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL PEPINIERES RISPE ET
FRUITS (OU Tarn)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL PEPINIERES RISPE ET
FRUITS (OU Tarn)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL PEPINIERES RISPE ET
FRUITS (OU Tarn)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL PEPINIERES RISPE ET
FRUITS (OU Tarn)
SAINTE-LIVRADE
VILLAGE
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL PEPINIERES RISPE ET
FRUITS (OU Tarn)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL PEPINIERES RISPE ET
FRUITS (OU Tarn)
CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA
GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE
n°176 DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL PEPINIERES RISPE ET
FRUITS (OU Tarn)
CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA
GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE
n°176 DEC
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL PEPINIERES RISPE ET
FRUITS (OU Tarn)
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL PEPINIERES RISPE ET
FRUITS (OU Tarn)
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL PEPINIERES RISPE ET
FRUITS (OU Tarn)
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL PEPINIERES RISPE ET
FRUITS (OU Tarn)
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL PEPINIERES RISPE ET
FRUITS (OU Tarn)
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL PEPINIERES RISPE ET
FRUITS (OU Tarn)
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL PEPINIERES RISPE ET
FRUITS (OU Tarn)
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL PEPINIERES RISPE ET
FRUITS (OU Tarn)
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL PEPINIERES RISPE ET
FRUITS (OU Tarn)
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL PEPINIERES RISPE ET
FRUITS (OU Tarn)
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL PEPINIERES RISPE ET
FRUITS (OU Tarn)
SAINTE-LIVRADE
VILLAGE
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 82
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Cours d'eau 82 36166 20 000 80 BARTAC MOISSAC TARN partie 82
Nappe souterraine 82 36245 20 000 120 CAPAYROU CASTELSARRASIN
Nappe souterraine 82 36246 50 000 240 BEULAYGUE SUD CASTELSARRASIN
82 46115 25 000 60 VIALETTES MOISSAC
82 63190 10 000 50 Clottes MOISSAC CASIER TARN NAC
82 63191 15 000 40 Coué MOISSAC CASIER TARN NAC
82 63193 4000 40 A la Bordet LIZAC CASIER TARN NAC
82 63194 10 000 40 Combéviac LIZAC CASIER TARN NAC
82 63195 6 000 40 Montamat LIZAC CASIER TARN NAC
Etiage 82 EARL PERIES 36403 2 500 24 LACOSTE LIZAC
Etiage 82 EARL PERIES 36404 10 000 24 LACOSTE LIZAC
Etiage Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 EARL PRADELLES 63184 1 000 40 Lagrave LAUTREC bagas (O46-0400)
Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 EARL PRADELLES 63184 1 000 40 Lagrave LAUTREC bagas (O46-0400)
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 EARL PUECH LACAZE 35353 2 500 27 0 BROQUIÈS tarn amont Dourdou le (rivière)
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 EARL PUECH LACAZE 35355 2 500 27 0 BROQUIÈS tarn amont Dourdou le (rivière)
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL PUECH MERIC 34880 30 000 15 PUECH MERIC CADALEN PLAN D'EAU 2399 : PUECH MERIC
Etiage Cours d'eau 81 EARL PUECH MERIC 34882 100 15 Fountanels CADALEN gineste (O3950520)
Etiage Cours d'eau 81 EARL PUECH MERIC 34883 10 664 15 Fountanels CADALEN gineste (O3950520)
Cours d'eau 81 EARL PUECH MERIC 34882 45 000 15 Fountanels CADALEN gineste (O3950520)
Etiage Cours d'eau 81 EARL PUECH SAINT MARTIN 55535 35 000 35 Le Ritou DAMIATTE agout (O4--0250)
Etiage 81 EARL RAVAILLE 35592 90 000 90 Carré FLORENTIN Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL RAVAILLE 35594 30 000 45 LAS CROUZES FLORENTIN PLAN D'EAU 1879 : LAS CROUZES
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL RAVAILLE 35595 6 000 15 LA PELISSERIE FLORENTIN PLAN D'EAU 3125 : LA PELISSERIE
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL PEPINIERES RISPE ET
FRUITS (OU Tarn)
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL PEPINIERES RISPE ET
FRUITS (OU Tarn)
CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA
GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE
n°176 DEC
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL PEPINIERES RISPE ET
FRUITS (OU Tarn)
CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA
GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE
n°176 DEC
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL PEPINIERES RISPE ET
FRUITS (OU Tarn)
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL PEPINIERES RISPE ET
FRUITS (OU Tarn)
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL PEPINIERES RISPE ET
FRUITS (OU Tarn)
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL PEPINIERES RISPE ET
FRUITS (OU Tarn)
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL PEPINIERES RISPE ET
FRUITS (OU Tarn)
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL PEPINIERES RISPE ET
FRUITS (OU Tarn)
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 83
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau 81 EARL RAYSSAC 34885 20 000 50 La Métairie Basse FRÉJEVILLE agout (O4--0250)
Etiage 81 EARL RAYSSAC 34886 7 760 30 Labrespic FRÉJEVILLE
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL RESPECH 34888 29 000 30 RESPECH PARISOT PLAN D'EAU 2481 : RESPECH
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 EARL ROUQUETTE 34899 10 560 30 Mas de Saysset SAINT-IZAIRE
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 EARL ROUQUETTE 34900 18 464 30 Luns SAINT-IZAIRE
Etiage Cours d'eau 82 34915 4 799 20 GARRABET VILLEMADE TARN partie 82
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL SAULIERES 34922 10 000 0 LE PIVOT LE BASCO CASTRES
Etiage Cours d'eau 82 EARL SERIN (ex RINAUDO) 34892 18 000 50 Maillol VILLEMADE TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 EARL SERIN (ex RINAUDO) 34893 70 000 120 SAINT-HILAIRE MONTAUBAN TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 EARL SERIN (ex RINAUDO) 34894 2 000 120 JEAN BOYE VILLEMADE TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 EARL SERIN (ex RINAUDO) 34895 60 000 400 JEAN BOYE VILLEMADE TARN partie 82
Cours d'eau 82 EARL SERIN (ex RINAUDO) 34892 8 000 50 Maillol VILLEMADE TARN partie 82
Cours d'eau 82 EARL SERIN (ex RINAUDO) 34893 5 000 120 SAINT-HILAIRE MONTAUBAN TARN partie 82
Cours d'eau 82 EARL SERIN (ex RINAUDO) 34894 800 120 JEAN BOYE VILLEMADE TARN partie 82
Etiage 81 EARL SIGUIER 34926 35 000 30 La Gayé FRÉJEVILLE
Etiage 81 EARL SIGUIER 34927 50 000 45 La Gravière FRÉJEVILLE
Etiage Cours d'eau Bernazobre Bernazobre/totalité 81 EARL SIGUIER 34928 100 000 100 L'aiguillou SÉMALENS sor (O45-0400)
Etiage 81 EARL SIGUIER 34929 52 000 60 Aupillac FRÉJEVILLE
Etiage Retenue déconnectée Assou Assou/totalité 81 EARL SOULET ARNAUD 34930 25 000 38 LOMBERS
Etiage Cours d'eau 82 EARL VALETTE 34937 20 000 80 MONTAMAT LIZAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 EARL VALETTE 34939 7 290 80 MONTAMAT LIZAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 EARL VALETTE 34940 80 000 250 ILOT DE MARASSE LIZAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 EARL VALETTE 34943 10 000 40 MONTAMAT LIZAC TARN partie 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
EARL SAINT PIERRE JOUANY
BERGUE
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
PLAN D'EAU 6194 : LE PIVOT LE
BASCO
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
LA METAIRIE
NEUVE
PLAN D'EAU 1992 : LA METAIRIE
NEUVE
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 84
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau 82 EARL VALETTE 34944 100 80 MONTAMAT BAS LIZAC TARN partie 82
Etiage 82 EARL VALETTE 39651 867 30 LA FAOURIO LABASTIDE-DU-TEMPLE
Cours d'eau 82 EARL VALETTE 34939 15 000 80 MONTAMAT LIZAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 EARL VALETTE 34940 30 000 300 ILOT DE MARASSE LIZAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 EARL VALETTE 34943 10 000 80 MONTAMAT LIZAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 EARL VALETTE 34944 20 000 80 MONTAMAT BAS LIZAC TARN partie 82
82 EARL VALETTE 39651 10 000 30 LA FAOURIO LABASTIDE-DU-TEMPLE
Etiage Cours d'eau 81 EARL VERGERS DE TREBAS 34949 12 000 8 Les Pommiers TRÉBAS roque (O3800500)
Etiage Cours d'eau 81 EARL VERGERS DE TREBAS 34950 1 698 30 Turenne CURVALLE Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 EARL VERGERS DE TREBAS 34951 1 698 30 Turenne CURVALLE Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 EARL VERGERS DE TREBAS 34952 1 698 30 Turenne TRÉBAS Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 EARL VERGERS DE TREBAS 34953 15 000 35 Saint Pierre TRÉBAS Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Nappe souterraine 81 EARL VIGNEAUX 34955 10 000 6 Le Bosc AMBRES Nappe Dadou DEC
Nappe souterraine 81 EARL VIGNEAUX 34955 1 000 6 Le Bosc AMBRES Nappe Dadou DEC
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL VIGUIER DE BARREAU 35603 10 000 20 LA FERRASSARIE LASGRAISSES PLAN D'EAU 2200 : LA FERRASSARIE
Etiage Retenue déconnectée Agros Agros/totalité 81 EARL VIGUIER DE BARREAU 35604 3 000 20 BARRAU LASGRAISSES PLAN D'EAU 3116 : BARRAU
Etiage Retenue déconnectée 81 EARL ZANCHETTA 34957 15 000 43 EN MARC GARRIGUES PLAN D'EAU 2530 : EN MARC
Etiage Cours d'eau 81 EI ARROYO Cédric 63641 35 000 40 Lézignac GRAULHET dadou (O47-0400)
Etiage Cours d'eau 81 EI ARROYO Cédric 63657 25000 40 La Bressole GRAULHET dadou (O47-0400)
Etiage 81 EI PELLIZZARI LAURENT 34978 35 000 60 La Fédal CUQ
Etiage Cours d'eau 81 EI PELLIZZARI LAURENT 36048 35 000 60 Saint Hubert VIELMUR-SUR-AGOUT agout (O4--0250)
Etiage 81 EI PELLIZZARI LAURENT 36049 100 40 GUITALENS-L'ALBARÈDE
81 EI PELLIZZARI LAURENT 34978 10 000 60 La Fédal CUQ
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Les Reines -
Lourmet
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 85
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Cours d'eau 81 EI PELLIZZARI LAURENT 36048 10 000 60 Saint Hubert VIELMUR-SUR-AGOUT agout (O4--0250)
81 EI PELLIZZARI LAURENT 36049 3 000 40 GUITALENS-L'ALBARÈDE
Etiage Retenue déconnectée Ardial (ou en Guibauld) 81 ESTEVE JÉRÔME 35004 12 300 15 EN MANCET PUYLAURENS PLAN D'EAU 2271 : EN MANCET
Etiage Retenue déconnectée 81 ESTEVENY EVELYNE 35005 5 000 20 LA MONTARGNE LE DOURN PLAN D'EAU 2253 : LA MONTARGNE
Retenue déconnectée 81 ESTEVENY EVELYNE 35005 5 000 0 LA MONTARGNE LE DOURN PLAN D'EAU 2253 : LA MONTARGNE
Etiage Cours d'eau 81 35776 60 000 190 Flamarens LAVAUR agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau 81 35777 60 000 190 Flamarens LAVAUR agout (O4--0250)
Cours d'eau 81 35776 10 000 190 Flamarens LAVAUR agout (O4--0250)
Cours d'eau 81 35777 10 000 0 Flamarens LAVAUR agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau 81 FABRE JULIE 34842 12 250 40 La cité FIAC agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau 81 FABRE JULIE 34843 12 250 40 La cité FIAC agout (O4--0250)
Etiage 81 FABRE JULIE 34846 12 500 40 Sayragues FIAC
Etiage Cours d'eau 82 FARRUGIA LAURENT 35022 25 000 50 LA MOULINE NORD MONTAUBAN TARN partie 82
Cours d'eau 82 FARRUGIA LAURENT 35022 24 000 50 LA MOULINE NORD MONTAUBAN TARN partie 82
Etiage Retenue déconnectée 81 FAU MATHIEU 35023 15 000 15 L'ISSOURBIER BROUSSE PLAN D'EAU 2169 : L'ISSOURBIER
Etiage 81 FAURE ANAIS 62934 4 273 2 Téoulet GAILLAC Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage 81 FAURE ANAIS 62935 4 273 2 Téoulet GAILLAC Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
81 FAURE ANAIS 62934 1 068 2 Téoulet GAILLAC Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
81 FAURE ANAIS 62935 1 068 0 Téoulet GAILLAC Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage Retenue déconnectée 81 FAURE ISABELLE 55584 10 000 40 La Tanière MOULAYRÈS PLAN D'EAU : La Tanière
Etiage Cours d'eau 81 FAURE ISABELLE 55585 8 000 40 La Tanière MOULAYRÈS
Cours d'eau 81 FAURE ISABELLE 55585 1 500 40 La Tanière MOULAYRÈS
Cours d'eau 81 FAURE ISABELLE 55586 8 000 100 La Tanière MOULAYRÈS
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Les Reines -
Lourmet
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Ardial (ou en
Guibauld)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Exploitation agricole d'en
Darassou FLAMARENS
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Exploitation agricole d'en
Darassou FLAMARENS
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Exploitation agricole d'en
Darassou FLAMARENS
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Exploitation agricole d'en
Darassou FLAMARENS
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Affluent ruisseau des Lèzert -
O4651040
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Affluent ruisseau des Lèzert -
O4651040
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Affluent ruisseau des Lèzert -
O4651040
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 86
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage 82 FAUS GUY 35024 4 000 16 PARCOUS LABASTIDE-SAINT-PIERRE
Etiage Cours d'eau 82 FAUS GUY 35025 24 000 30 LA TUILLERIE LABASTIDE-SAINT-PIERRE TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 FAUS GUY 35026 24 000 30 LA TUILLERIE LABASTIDE-SAINT-PIERRE TARN partie 82
Etiage 82 FAUS GUY 35027 20000 30 PARCOUS LABASTIDE-SAINT-PIERRE
Etiage 82 FAUS GUY 35028 25 000 30 PARCOUS LABASTIDE-SAINT-PIERRE
Etiage Cours d'eau 81 FAVAREL JEAN-LUC (MEZENS) 35032 2089 20 Cambou MÉZENS passe (O4900500)
Etiage Cours d'eau 81 FAVAREL JEAN-LUC (MEZENS) 35033 40 000 60 Plaine Grande MÉZENS Tarn DPF (O---0100)
Etiage 81 35034 2 832 8 La Sarette LISLE-SUR-TARN Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage 81 43719 6 000 9 la sarette LISLE-SUR-TARN Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage Nappe souterraine 82 FISSORE PHILIPPE 35042 5 000 18 LES CLOUTIERS SUD CASTELSARRASIN
Etiage Retenue déconnectée Bagas Bagas/totalité 81 FOISSAC AUDRIC 63061 11 000 35 RISOULIERES JONQUIÈRES PLAN D'EAU 2731 : RISOULIERES
Etiage Retenue déconnectée Bagas Bagas/totalité 81 FOISSAC AUDRIC 63062 11 000 35 RISOULIERES JONQUIÈRES PLAN D'EAU 2953 : RISOULIERES
Etiage Cours d'eau 81 FONDATION PIERRE FABRE 35045 10 000 12 En doyse LAVAUR agout (O4--0250)
Etiage 81 FONTAINE LUDOVIC 35046 8 879 25 Bauzelle DAMIATTE
Etiage Nappe souterraine Tescou 82 FORET JEREMY 39656 2 000 4 VILLENEUVE MONCLAR-DE-QUERCY Casier BRGM 99 PE TESCOU 118 DEC
Nappe souterraine Tescou 82 FORET JEREMY 39656 500 4 VILLENEUVE MONCLAR-DE-QUERCY Casier BRGM 99 PE TESCOU 118 DEC
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 FOUCAUD LOIC 35052 1 000 5 Trescols tarn amont Dourdou le (rivière)
Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 FOUCAUD LOIC 35052 500 5 Trescols tarn amont Dourdou le (rivière)
Etiage Nappe souterraine 82 FRANCE BAMBOO (OU TARN) 59687 18 000 40 FIGUERY LA VILLE-DIEU-DU-TEMPLE
Etiage 82 FRANCERIES FABIENNE 35058 3 598 8 LA TRINQUE MOISSAC
Etiage 81 FRIGOUT FRANCOISE 34304 100 8 Soubiès LISLE-SUR-TARN Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage Cours d'eau 81 FUENTES STÉPHANE 35060 1 000 30 Le Bruguet RABASTENS Tarn DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 FUENTES STÉPHANE 35061 5 000 50 Le Bruguet RABASTENS Tarn DPF (O---0100)
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
FAVAREL JEAN-LUC
(RABASTENS)
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
FAVAREL JEAN-LUC
(RABASTENS)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE
DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Tescou/partie non
réalimentée
Hors étiage
2025-2026
Tescou/partie non
réalimentée
Tarn amont en
Aveyron/totalité
SAINT-GEORGES-DE-
LUZENÇON
Hors étiage
2025-2026
Tarn amont en
Aveyron/totalité
SAINT-GEORGES-DE-
LUZENÇON
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE
GAUCHE DEC
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 87
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau 81 FUENTES STÉPHANE 35062 2 500 50 Le Bruguet RABASTENS Tarn DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 FUENTES STÉPHANE 35063 2 500 50 Le Bruguet RABASTENS Tarn DPF (O---0100)
Cours d'eau 81 FUENTES STÉPHANE 35060 1 300 30 Le Bruguet RABASTENS Tarn DPF (O---0100)
Cours d'eau 81 FUENTES STÉPHANE 35061 3 000 50 Le Bruguet RABASTENS Tarn DPF (O---0100)
Cours d'eau 81 FUENTES STÉPHANE 35062 750 35 Le Bruguet RABASTENS Tarn DPF (O---0100)
Cours d'eau 81 FUENTES STÉPHANE 35063 750 0 Le Bruguet RABASTENS Tarn DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau Agout amont Agout amont/totalité 81 GAEC ALBERT - ESCANDE 35068 6 100 20 La maitairie neuve ROQUECOURBE agout amont (non réalimenté)
Etiage Cours d'eau Agout amont Agout amont/totalité 81 GAEC ALBERT - ESCANDE 35069 4 250 30 La prade agout amont (non réalimenté)
Etiage Cours d'eau Agout amont Agout amont/totalité 81 GAEC ALBERT - ESCANDE 35070 4 250 30 St Martin ROQUECOURBE agout amont (non réalimenté)
Etiage 81 GAEC AU JARDIN DES DELICES 35613 5 000 25 La Plaine, La rive BRIATEXTE
81 GAEC AU JARDIN DES DELICES 35613 7 000 25 La Plaine, La rive BRIATEXTE
Etiage Retenue déconnectée Assou Assou/totalité 81 GAEC AUBEROUX 35073 26600 40 LA BARRAQUE PAULINET PLAN D'EAU 2246 : LA BARRAQUE
Etiage Retenue déconnectée Assou Assou/totalité 81 GAEC AUBEROUX 35074 15 000 40 LE MAZET PAULINET PLAN D'EAU 2936 : LE MAZET
Etiage Cours d'eau 81 35078 52 118 100 Saint-Hilaire GRAULHET dadou (O47-0400)
Etiage Cours d'eau 81 35079 15 223 30 La Lauzié GRAULHET dadou (O47-0400)
Etiage Cours d'eau 81 35080 22 500 35 La Fabrié GRAULHET dadou (O47-0400)
Cours d'eau 81 35078 6 500 100 Saint-Hilaire GRAULHET dadou (O47-0400)
Cours d'eau 81 35079 3 200 30 La Lauzié GRAULHET dadou (O47-0400)
Cours d'eau 81 35080 3 400 35 La Fabrié GRAULHET dadou (O47-0400)
Etiage Retenue déconnectée Assou Assou/totalité 81 GAEC BLANC DE ROZIES 34410 6 550 30 LA FOURMI PLAN D'EAU 2345 : LA FOURMI
Etiage Cours d'eau 81 GAEC BONHOMME 53998 14 049 50 Le moulin neuf AUSSILLON Thoré réalimenté (O43-0400)
Cours d'eau 81 GAEC BONHOMME 53998 15 000 50 Le moulin neuf AUSSILLON Thoré réalimenté (O43-0400)
Etiage Retenue déconnectée Agout amont Agout amont/totalité 81 GAEC BOULARAN 34319 50 000 0 MILLASSOLLE CASTRES PLAN D'EAU 2059 : MILLASSOLLE
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
MONTREDON-
LABESSONNIÉ
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement Dadou
(O47-0400)
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement Dadou
(O47-0400)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
GAEC BEZES PLAINE ET
MONTAGNE
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
GAEC BEZES PLAINE ET
MONTAGNE
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
GAEC BEZES PLAINE ET
MONTAGNE
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
GAEC BEZES PLAINE ET
MONTAGNE
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
GAEC BEZES PLAINE ET
MONTAGNE
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
GAEC BEZES PLAINE ET
MONTAGNE
VILLEFRANCHE-
D'ALBIGEOIS
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 88
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Retenue déconnectée Agout amont Agout amont/totalité 81 GAEC BOULARAN 34319 10 000 0 MILLASSOLLE CASTRES PLAN D'EAU 2059 : MILLASSOLLE
Etiage Cours d'eau Tescou 81 GAEC BOUZINAC 35088 30 000 60 Moulinal MONTGAILLARD tescou (O49-0430)
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 81 GAEC BOUZINAC 35089 40 000 60 AL RIBALS SAINT-URCISSE PLAN D'EAU 2337 : LE RELAIS
Cours d'eau Tescou 81 GAEC BOUZINAC 35088 10 000 60 Moulinal MONTGAILLARD tescou (O49-0430)
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC CATHALA 35100 40 600 35 PERAYROLS SAINT-CIRGUE PLAN D'EAU 2174 : PERAYROLS
Etiage Cours d'eau 81 GAEC CAZELLES 34392 643 40 Cazelles AMBIALET Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 GAEC CAZELLES 34393 643 40 La Tourelle SAINT-ANDRÉ Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 GAEC CAZELLES 34394 643 40 Les Cambous SAINT-ANDRÉ Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 GAEC CAZELLES 34395 643 40 Laval SAINT-ANDRÉ Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 GAEC CAZELLES 34396 643 40 Laval SAINT-ANDRÉ Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 GAEC CAZELLES 34397 643 40 Belbeze SAINT-ANDRÉ Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 GAEC CAZELLES 34398 643 40 Belbeze SAINT-ANDRÉ Tarn Hors DPF (O---0100)
Retenue déconnectée 81 GAEC CHATEAU DE CAMPANS 35101 1 500 11 BORIE GRANDE CASTRES PLAN D'EAU 5610 : BORIE GRANDE
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC D ALL SUC 35105 33340 0 LA BELAUDIE MOUZIEYS-TEULET PLAN D'EAU 3492 : LA BELAUDIE
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC D EMILIE ET MARTIN 54804 27 000 40 TERRAS MONTVALEN PLAN D'EAU 2836 : TERRAS
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC D EN GALINIER 35106 20 000 20 LES GREZES BRIATEXTE PLAN D'EAU 2023 : LES GREZES
Etiage Retenue déconnectée Dourdou et Sorgue 12 GAEC D'ALBAGNAC 35109 12 000 35 ALBAGNAC MONTAGNOL PLAN D'EAU: 2394 /ALBAGNAC
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC D'ALBIN 63087 30 000 40 ALBIN LE DOURN PLAN D'EAU 2340 : ALBIN
Etiage Cours d'eau Tescou 81 GAEC DALGA 35119 10000 25 Les Bragards SALVAGNAC tescou (O49-0430)
Etiage Retenue déconnectée Tarn amont en Aveyron 12 GAEC D'AMBIAS 35110 6 000 20 AMBIAS VIALA-DU-TARN
Etiage Retenue déconnectée Tarn amont en Aveyron 12 GAEC D'AMBIAS 40399 5 000 25 Ambias VIALA-DU-TARN Plan d'eau : Ambias (17000 m³)
Etiage Retenue déconnectée Dourdou et Sorgue 12 GAEC D'ANTIGNES 35111 23 950 30 0 FONDAMENTE PLAN D'EAU: 2306
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC D'AUDIBERT 35113 2 530 30 AUDIBERT PONT-DE-LARN PLAN D'EAU 2560 : AUDIBERT
Hors étiage
2025-2026
Tescou/partie non
réalimentée
Hors étiage
2025-2026
Tescou/partie non
réalimentée
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tescou/partie non
réalimentée
Tarn amont en
Aveyron/totalité
PLAN D'EAU: 2295 /CAPOU de 23000
m3
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 89
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau 81 GAEC D'AUDIBERT 35112 100 0 La plaine PONT-DE-LARN Thoré réalimenté (O43-0400)
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC D'AUPIAC 35114 40 000 40 Promilhac CAMARÈS
Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC D'AUPIAC 35114 7000 40 Promilhac CAMARÈS
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DE BALRAS 35120 38 100 50 Balras SAINT-AFFRIQUE
Etiage Nappe souterraine 82 GAEC DE BELLEPLAINE 35121 7 200 35 BELLE PLAINE LA VILLE-DIEU-DU-TEMPLE
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DE BIAS 35122 20 500 40 Bias VABRES-L'ABBAYE
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DE BIAS 35123 11 900 40 Plaine Rayssac VABRES-L'ABBAYE
Etiage Nappe souterraine 31 GAEC DE BORIO BLANC 35126 60 000 60 VILLEMATIER Puits 31 UG 176 DEC
Etiage Cours d'eau Dadou amont Dadou amont/totalité 81 GAEC DE BOUYSSOU 35127 5 899 35 La Veaute PAULINET dadou amont non réalimenté
Etiage Cours d'eau Rance Rance/totalité 81 GAEC DE CALQUET 35128 1 125 43 Les Rives CURVALLE rivière le Rance - (O37-0400) 12
Etiage Cours d'eau Rance Rance/totalité 81 GAEC DE CALQUET 35129 1 125 43 Calquet CURVALLE rivière le Rance - (O37-0400) 12
Etiage Cours d'eau Rance Rance/totalité 81 GAEC DE CALQUET 35130 1 125 43 Le colombier CURVALLE rivière le Rance - (O37-0400) 12
Etiage Cours d'eau Rance Rance/totalité 81 GAEC DE CALQUET 35131 1 125 43 Le colombier CURVALLE rivière le Rance - (O37-0400) 12
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC DE CAMBOURTIL 35699 19 800 25 LA PICOUNIE MOUZIEYS-TEULET PLAN D'EAU 2732 : LA PICOUNIE
Etiage Cours d'eau 81 GAEC DE CANET 35714 15 000 30 Les Pins LOMBERS dadou (O47-0400)
Etiage Cours d'eau 81 GAEC DE CANET 35716 15 000 25 La Jouettié dadou (O47-0400)
Etiage Cours d'eau 81 GAEC DE CANET 35718 10 000 30 Les Pins LOMBERS dadou (O47-0400)
Cours d'eau 81 GAEC DE CANET 35714 5000 30 Les Pins LOMBERS dadou (O47-0400)
Cours d'eau 81 GAEC DE CANET 35716 5 000 15 La Jouettié dadou (O47-0400)
Cours d'eau 81 GAEC DE CANET 35718 3 000 30 Les Pins LOMBERS dadou (O47-0400)
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC DE CANTEPERLIC 35132 27 000 30 LOUSTALOU GRAZAC PLAN D'EAU 2123 : LOUSTALOU
Etiage Cours d'eau 82 GAEC DE CAUFOUR 35135 8 500 50 LABASTIDE-DU-TEMPLE TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 GAEC DE CAUFOUR 35136 8 500 50 LABASTIDE-DU-TEMPLE TARN partie 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Hors étiage
2025-2026
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE
DEC
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
plaine de
Bordeneuve
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SAINT-GENEST-DE-
CONTEST
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SAINT-GENEST-DE-
CONTEST
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
MATEBO - OA 0371
/ MALTE - OA 0023
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
MATEBO - OA 0371
/ MALTE - OA 0023
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 90
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Nappe souterraine 82 GAEC DE CAUFOUR 35145 2 917 120 ROUXANE LABASTIDE-DU-TEMPLE
Etiage Nappe souterraine 82 GAEC DE CAUFOUR 35146 2 917 120 ROUXANE LABASTIDE-DU-TEMPLE
Etiage Nappe souterraine 82 GAEC DE CAUFOUR 35147 2 917 120 LAS PARETS LABASTIDE-DU-TEMPLE
Etiage Nappe souterraine 82 GAEC DE CAUFOUR 35148 2 917 120 LAS PARETS LABASTIDE-DU-TEMPLE
Etiage Nappe souterraine 82 GAEC DE CAUFOUR 35149 6 000 25 RODEMULE LABASTIDE-DU-TEMPLE
Etiage Nappe souterraine 82 GAEC DE CAUFOUR 35151 2 917 120 AL PLANOL LABASTIDE-DU-TEMPLE
Etiage Nappe souterraine 82 GAEC DE CAUFOUR 35152 2 917 120 AL PLANOL LABASTIDE-DU-TEMPLE
Etiage Nappe souterraine 82 GAEC DE CAUFOUR 35153 2 917 120 LESTANG MEAUZAC
Etiage Nappe souterraine 82 GAEC DE CAUFOUR 35154 2 917 120 LESTANG MEAUZAC
Etiage 82 GAEC DE CAUFOUR 35155 1 204 120 BARTHE BLANCHE LES BARTHES
Etiage 82 GAEC DE CAUFOUR 35156 1 204 120 BARTHE BLANCHE LES BARTHES
Etiage 82 GAEC DE CAUFOUR 35157 1 203,64 120 LA RIVIERE LES BARTHES
Etiage 82 GAEC DE CAUFOUR 35158 1203,6428571429 120 LA RIVIERE LES BARTHES
Etiage 82 GAEC DE CAUFOUR 35159 1 204 120 LAS VIGNASSES LABASTIDE-DU-TEMPLE
Etiage 82 GAEC DE CAUFOUR 35160 1 204 120 LAS VIGNASSES LABASTIDE-DU-TEMPLE
Etiage 82 GAEC DE CAUFOUR 35161 1 204 120 BATIMENT LES BARTHES
Etiage 82 GAEC DE CAUFOUR 35162 1 204 120 BATIMENT LES BARTHES
Etiage Nappe souterraine 82 GAEC DE CAUFOUR 54064 2 917 120 Rouxane LABASTIDE-DU-TEMPLE CASIER TARN 2016-01
Etiage Nappe souterraine 82 GAEC DE CAUFOUR 54065 2 917 120 Las Parets LABASTIDE-DU-TEMPLE CASIER TARN 2016-01
Etiage Nappe souterraine 82 GAEC DE CAUFOUR 54067 2 917 120 Al Planol LABASTIDE-DU-TEMPLE CASIER TARN 2016-01
Etiage Nappe souterraine 82 GAEC DE CAUFOUR 54068 2 917 120 Lestang MEAUZAC CASIER TARN 2016-01
Etiage 82 GAEC DE CAUFOUR 54069 1 204 120 Barthe Blanche LES BARTHES CASIER TARN NAC
Etiage 82 GAEC DE CAUFOUR 54070 1 204 120 Barthe Blanche LES BARTHES CASIER TARN NAC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE
DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE
DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE
DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE
DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE
DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE
DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE
DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE
DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE
DEC
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 91
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage 82 GAEC DE CAUFOUR 54071 1 204 120 Barthe Blanche LES BARTHES CASIER TARN NAC
Etiage 82 GAEC DE CAUFOUR 54072 1 204 120 La Rivière LES BARTHES CASIER TARN NAC
Etiage 82 GAEC DE CAUFOUR 54073 1 204 120 Las Vignasses LABASTIDE-DU-TEMPLE CASIER TARN NAC
Etiage 82 GAEC DE CAUFOUR 54074 1203,6428571429 120 BATIMENT LES BARTHES CASIER TARN NAC
Nappe souterraine 82 GAEC DE CAUFOUR 35145 500 120 ROUXANE LABASTIDE-DU-TEMPLE
Nappe souterraine 82 GAEC DE CAUFOUR 35146 500 0 ROUXANE LABASTIDE-DU-TEMPLE
Nappe souterraine 82 GAEC DE CAUFOUR 35147 500 0 LAS PARETS LABASTIDE-DU-TEMPLE
Nappe souterraine 82 GAEC DE CAUFOUR 35148 500 0 LAS PARETS LABASTIDE-DU-TEMPLE
Nappe souterraine 82 GAEC DE CAUFOUR 35149 2 000 25 RODEMULE LABASTIDE-DU-TEMPLE
Nappe souterraine 82 GAEC DE CAUFOUR 35151 500 0 AL PLANOL LABASTIDE-DU-TEMPLE
Nappe souterraine 82 GAEC DE CAUFOUR 35152 500 0 AL PLANOL LABASTIDE-DU-TEMPLE
Nappe souterraine 82 GAEC DE CAUFOUR 35153 500 0 LESTANG MEAUZAC
Nappe souterraine 82 GAEC DE CAUFOUR 35154 500 0 LESTANG MEAUZAC
Nappe souterraine 82 GAEC DE CAUFOUR 54064 500 0 Rouxane LABASTIDE-DU-TEMPLE CASIER TARN 2016-01
Nappe souterraine 82 GAEC DE CAUFOUR 54065 500 0 Las Parets LABASTIDE-DU-TEMPLE CASIER TARN 2016-01
Nappe souterraine 82 GAEC DE CAUFOUR 54067 500 0 Al Planol LABASTIDE-DU-TEMPLE CASIER TARN 2016-01
Nappe souterraine 82 GAEC DE CAUFOUR 54068 500 0 Lestang MEAUZAC CASIER TARN 2016-01
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC DE CHAMPAGNOL 35173 44 500 0 LA GRILLERE TERRE-DE-BANCALIÉ PLAN D'EAU 6197 : LA GRILLERE
Etiage Retenue déconnectée 12 GAEC DE FARRADET 35183 19 500 30 0 SAINT-JEAN-DELNOUS
Etiage 81 GAEC DE FONCOUSSIERES 35184 40 000 30 Foncoussières RABASTENS Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage 81 GAEC DE FONDENISE 35067 4 000 6 Les Robertes LISLE-SUR-TARN Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
81 GAEC DE FONDENISE 35067 1 000 6 Les Robertes LISLE-SUR-TARN Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage Retenue déconnectée Tarn amont en Aveyron 12 GAEC DE FONFREGE 42809 27 200 50 FONFREGE REBOURGUIL PLAN D'EAU : FONFREGE (30000 m3)
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE
DEC
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE
DEC
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE
DEC
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE
DEC
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE
DEC
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE
DEC
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE
DEC
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE
DEC
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE
DEC
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
PLAN D'EAU: 1737 /ruisseau de
farradet
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 92
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DE GALAMANS 35185 3 000 50 Moulin Vieux MONTLAUR
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DE GALAMANS 35186 3 000 50 Hauterives MONTLAUR
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DE GALAMANS 35187 3 000 50 Montplaisir CAMARÈS
Etiage Retenue déconnectée Dourdou et Sorgue 12 GAEC DE GALAMANS 35188 32 000 50 Galamans MONTLAUR PLAN D'EAU: 1075 /RIMANESQUE
Etiage Cours d'eau Tescou 81 GAEC DE JANSAVIS 35196 100 5 Bacanet MONTDURAUSSE peyrillottes (O4960560)
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 81 GAEC DE JANSAVIS 35197 19890 25 LE TRAVERS MONTDURAUSSE PLAN D'EAU 2020 : LE TRAVERS
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 81 GAEC DE JANSAVIS 35198 11 160 25 LA CANAL LA SAUZIÈRE-SAINT-JEAN PLAN D'EAU 2315 : LA CANAL
Cours d'eau Tescou 81 GAEC DE JANSAVIS 35196 100 5 Bacanet MONTDURAUSSE peyrillottes (O4960560)
Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 81 GAEC DE JANSAVIS 35197 100 25 LE TRAVERS MONTDURAUSSE PLAN D'EAU 2020 : LE TRAVERS
Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 81 GAEC DE JANSAVIS 35198 100 25 LA CANAL LA SAUZIÈRE-SAINT-JEAN PLAN D'EAU 2315 : LA CANAL
Etiage Nappe souterraine 82 GAEC DE L ABEILLE 34999 60 000 75 PENDULO ORGUEIL
Etiage Cours d'eau Assou Assou/totalité 81 GAEC DE L OUSTALNAU 35204 14 000 30 Brignols LOMBERS Assou (O4760500)
Etiage Retenue déconnectée Assou Assou/totalité 81 GAEC DE L OUSTALNAU 35207 12 000 30 BRIGNOLS LOMBERS PLAN D'EAU 2800 : LOUSTALAOU
Retenue déconnectée Assou Assou/totalité 81 GAEC DE L OUSTALNAU 35207 2 000 30 BRIGNOLS LOMBERS PLAN D'EAU 2800 : LOUSTALAOU
Etiage Retenue déconnectée Bagas Bagas/totalité 81 GAEC DE LA BAUSSIE 35211 19 000 30 LA GARRIGUE VÉNÈS PLAN D'EAU 2796 : LA GARRIGUE
Etiage Retenue déconnectée Tarn amont en Aveyron 12 GAEC DE LA BORIE BLANQUE 35627 18 000 36 La Borie Blanque MILLAU PLAN D'EAU: 2757 de 18000 m3
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 35213 3 000 40 LES REYNES CALMELS-ET-LE-VIALA
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 35214 30 000 30 LES FAYSSES CALMELS-ET-LE-VIALA
Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 35213 3 000 40 LES REYNES CALMELS-ET-LE-VIALA
Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 35214 5 000 30 LES FAYSSES CALMELS-ET-LE-VIALA
Etiage Retenue déconnectée Dadou amont Dadou amont/totalité 81 GAEC DE LA CROIX 35221 6 000 0 LE CROUZET RAYSSAC PLAN D'EAU 2613 : LE CROUZET
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC DE LA FAGE 54733 40 000 70 Le Bert PEYROLE pimpe (O3970560)
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC DE LA FERRANDIE 35222 6 400 0 LA FERRANDIE PLAN D'EAU 2367 : LA FERRANDIE
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
Tescou/partie non
réalimentée
Hors étiage
2025-2026
Tescou/partie non
réalimentée
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 16 /TARN AMONT RIVE
GAUCHE DEC
Hors étiage
2025-2026
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
GAEC DE LA BORIE DE
CALMELS
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
GAEC DE LA BORIE DE
CALMELS
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Hors étiage
2025-2026
Dourdou et
Sorgue/totalité
GAEC DE LA BORIE DE
CALMELS
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Hors étiage
2025-2026
Dourdou et
Sorgue/totalité
GAEC DE LA BORIE DE
CALMELS
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
MONTREDON-
LABESSONNIÉ
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 93
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau 81 GAEC DE LA FERRASSIE 35223 15 000 40 Le Cayla dadou (O47-0400)
Etiage Retenue déconnectée Bagas Bagas/totalité 81 GAEC DE LA FERRASSIE 35224 27500 15 LA FERRASSIE VÉNÈS PLAN D'EAU 2780 : LA FERRASSIE
Etiage 82 34997 4 500 40 BOMY-HAUT MONTAUBAN
82 34997 1 500 40 BOMY-HAUT MONTAUBAN
Etiage Cours d'eau 81 GAEC DE LA GREZIGNE 35226 40 000 40 La Grésigné VÉNÈS dadou (O47-0400)
Etiage Cours d'eau 81 GAEC DE LA GREZIGNE 35227 15 000 30 Montalivet RÉALMONT dadou (O47-0400)
Etiage Retenue déconnectée Agout amont Agout amont/totalité 34 34969 1 750 27 La Gruasse LA SALVETAT-SUR-AGOUT lac ruisseau de Gieussels
Etiage Retenue déconnectée Agout amont Agout amont/totalité 34 34970 1 750 27 La Gruasse LA SALVETAT-SUR-AGOUT lac ravin 309/2
Etiage Cours d'eau Thoré amont Thoré amont/totalité 81 GAEC DE LA LANDE 35617 25 000 50 La castellane SAUVETERRE candesoubre (O4310590)
Etiage Retenue déconnectée Thoré amont Thoré amont/totalité 81 GAEC DE LA LANDE 35618 4 600 20 CAMPROUX LACABARÈDE PLAN D'EAU 2535 : CAMPROUX
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC DE LA LIZE 35228 8 000 30 LE FORT FRÉJAIROLLES PLAN D'EAU 2225 : LE FORT
Etiage Retenue déconnectée Agros Agros/totalité 81 GAEC DE LA LIZE 35229 40 000 30 CASSE LAMILLARIÉ PLAN D'EAU 3029 : CASSE
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC DE LA LIZE 35231 8 000 30 LE BOUSQUET LAMILLARIÉ PLAN D'EAU 4986 : LE BOUSQUET
Etiage Retenue déconnectée Assou Assou/totalité 81 GAEC DE LA MOUSCARIE 35232 15 000 27 LA MOUSCARIE LOMBERS PLAN D'EAU 2076 : LA MOUSCARIE
Etiage Bernazobre Bernazobre/totalité 81 GAEC DE LA PEYRUGUE 34973 8 000 36 Esquirol bas
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 81 GAEC DE LA PIQUARELLE 35233 8 000 18 LES BRAGARDS SALVAGNAC PLAN D'EAU 2520 Les Bragards
Cours d'eau Tescou 81 GAEC DE LA PIQUARELLE 35235 10 000 30 Les Bragards SALVAGNAC tescou (O49-0430)
Etiage Cours d'eau 81 GAEC DE LA REVEILLE 35236 25 000 100 La Bourriette dadou (O47-0400)
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC DE LA RICARDIE 35238 21 800 20 LA THOMAZIE TERRE-DE-BANCALIÉ PLAN D'EAU 2488 : LA RICARDIE
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC DE LA RIGNE 35239 5 000 40 FERAYRENQUES MONTDRAGON PLAN D'EAU 3046 : FERAYRENQUES
Etiage Cours d'eau 81 GAEC DE LA RIVE PAYSANNE 35240 6 000 30 La Rive AIGUEFONDE Thoré réalimenté (O43-0400)
Cours d'eau 81 GAEC DE LA RIVE PAYSANNE 35240 1 000 35 La Rive AIGUEFONDE Thoré réalimenté (O43-0400)
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 81 GAEC DE LA ROUQUETTE 35244 14 000 30 Al Ribals SAINT-URCISSE PLAN D'EAU 2356 : LES BARREAUX
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SAINT-GENEST-DE-
CONTEST
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
GAEC DE LA GRANGE A
BASILE
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
GAEC DE LA GRANGE A
BASILE
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
GAEC DE LA GRUASSE-
GIEUSSELS
GAEC DE LA GRUASSE-
GIEUSSELS
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
SAINT-AFFRIQUE-LES-
MONTAGNES
Nappe d'accompagnement esquirol
(O4550580)
Hors étiage
2025-2026
Tescou/partie non
réalimentée
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
MONTREDON-
LABESSONNIÉ
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 94
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 81 GAEC DE LA ROUQUETTE 36339 80 000 45 LA BASTIDE SAINT-URCISSE PLAN D'EAU 1977 : LA BASTIDE
Etiage Nappe souterraine Bernazobre Bernazobre/totalité 81 GAEC DE LA SIGOURRE 35249 56 754 32 La Lande Basse LABRUGUIÈRE Nappe Bernazobre (O4550500) DEC
Etiage Cours d'eau Bernazobre Bernazobre/totalité 81 GAEC DE LA SIGOURRE 35250 12 100 28 En Baleu LABRUGUIÈRE bernazobre (O4550500)
Nappe souterraine Bernazobre Bernazobre/totalité 81 GAEC DE LA SIGOURRE 35249 10 000 32 La Lande Basse LABRUGUIÈRE Nappe Bernazobre (O4550500) DEC
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC DE LA TRIVALOTTE 59362 30 000 40 LE TERRIER FAUCH PLAN D'EAU 3247 : LE TERRIER
Etiage Retenue déconnectée Dadou amont Dadou amont/totalité 81 GAEC DE LA TRIVALOTTE 62920 10 000 0 MAYVEILLES LE MASNAU-MASSUGUIÈS PLAN D'EAU 2614 : MAYVEILLES
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DE LA VERNIERE 35252 30 030 40 0 SAINT-AFFRIQUE
Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DE LA VERNIERE 35252 10 000 40 0 SAINT-AFFRIQUE
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC DE LACALM 35253 9 500 0 CRESPINET
Etiage Cours d'eau 81 GAEC DE LALMET 35254 4 500 36 Tonasse SAINT-CIRGUE Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 GAEC DE LAPANOUSE 35255 7 500 30 0 LAPANOUSE-DE-CERNON cernon le (rivière)
Etiage Cours d'eau 81 GAEC DE L'ARC 35622 1 500 15 AIGUEFONDE AIGUEFONDE Ruisseau d'Aupillac (04380706)
Etiage Cours d'eau 81 GAEC DE L'ARC 35626 100 15 Aupillac AIGUEFONDE Ruisseau d'Aupillac (04380706)
Etiage Cours d'eau Tescou 82 GAEC DE LAS LANDES 35257 34 300 50 AL TRUC VERLHAC-TESCOU TESCOU realimente
Etiage Tescou 82 GAEC DE LAS LANDES 35258 5 000 16 VERGNAS SAINT-NAUPHARY Casier BRGM 99 Tescou real acc
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DE LAYROLLE 35259 700 30 Janolles SAINT-IZAIRE
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DE LAYROLLE 35260 700 30 La Gaffe SAINT-IZAIRE
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DE LAYROLLE 35261 700 30 La Molle BROQUIÈS
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DE LAYROLLE 35262 700 30 La Grave BROQUIÈS
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DE LAYROLLE 35263 700 30 Les Luns SAINT-IZAIRE
Etiage Retenue déconnectée 82 GAEC DE L'ESCALIER 35208 15 000 20 ESCALIER SUD BOUDOU Plan d'eau 82000634 ( 20000 m³)
Etiage Retenue déconnectée Agout amont Agout amont/totalité 81 GAEC DE LOUSTALNAU 35265 12 300 25 SAINT-JEAN-DE-VALS PLAN D'EAU 4288 : LOUSTALNAU
Etiage Retenue déconnectée Tarn amont en Aveyron 12 GAEC DE LUZERGUE 35352 15 000 40 la garde COMPEYRE
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Hors étiage
2025-2026
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
LA BORIO ROUGEO
E
PLAN D'EAU 3182 : LA BORIO
ROUGEO E
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tescou/partie
réalimentée
Nappe
d'accompagnement
Tescou/partie non
réalimentée
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
LOUSTALNAU -
Section 15-16
Tarn amont en
Aveyron/totalité
PLAN D'EAU: 595 /ruisseau de La
Garde de 39000 m3
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 95
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 GAEC DE MON PLOO 35272 100 30 0 VILLEFRANCHE-DE-PANAT bétouille de (ruisseau)
Etiage Retenue déconnectée Tarn amont en Aveyron 12 GAEC DE MON PLOO 35273 20 500 50 La famadette VILLEFRANCHE-DE-PANAT PLAN D'EAU: 416 de 20500 m3
Etiage Retenue déconnectée Rance Rance/totalité 12 GAEC DE MONTEILS 35274 27 400 25 la Borie d'Alricie LA SERRE PLAN D'EAU : la Borie d'Alricie
Etiage Cours d'eau Assou Assou/totalité 81 GAEC DE MOUSQUETTE 35619 2 300 25 La Salesse LOMBERS Assou (O4760500)
Etiage Retenue déconnectée Assou Assou/totalité 81 GAEC DE MOUSQUETTE 35620 7 600 30 DÉNAT
Etiage Retenue déconnectée Assou Assou/totalité 81 GAEC DE MOUSQUETTE 35621 21 000 60 LES FONTARIES FAUCH PLAN D'EAU 4231 Les Fontaries
Cours d'eau Assou Assou/totalité 81 GAEC DE MOUSQUETTE 35619 900 25 La Salesse LOMBERS Assou (O4760500)
Retenue déconnectée Assou Assou/totalité 81 GAEC DE MOUSQUETTE 35620 2 000 30 DÉNAT
Retenue déconnectée Assou Assou/totalité 81 GAEC DE MOUSQUETTE 35621 1 000 60 LES FONTARIES FAUCH PLAN D'EAU 4231 Les Fontaries
Cours d'eau Tescou 82 GAEC DE NATALIS 35285 7 260 12 BLASOU MONCLAR-DE-QUERCY GAGNOL
Etiage Cours d'eau 82 GAEC DE NIVELLE 34806 36 000 60 MALROUX MONTAUBAN TARN partie 82
Etiage 82 GAEC DE NIVELLE 35287 50 000 30 JOUNCAS ALBEFEUILLE-LAGARDE
Etiage 82 GAEC DE NIVELLE 35288 8 399 13 LEBRE BARRY-D'ISLEMADE
Etiage Cours d'eau 82 GAEC DE NIVELLE 35289 7 500 200 NIVELLE MONTAUBAN TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 GAEC DE NIVELLE 35290 7 500 200 NIVELLE MONTAUBAN TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 GAEC DE NIVELLE 35291 30 000 200 NIVELLE IV 0177 MONTAUBAN TARN partie 82
Etiage 82 GAEC DE NIVELLE 35292 3 314 13 LISSAC BARRY-D'ISLEMADE
Etiage 82 GAEC DE NIVELLE 35295 20 000 25 GUILLOU ALBEFEUILLE-LAGARDE
Etiage 82 GAEC DE NIVELLE 35296 20 000 30 Sol del deyme ALBEFEUILLE-LAGARDE
Etiage Cours d'eau 82 GAEC DE NIVELLE 35297 13 994 20 NIVELLE MONTAUBAN TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 GAEC DE NIVELLE 35298 13 994 20 NIVELLE MONTAUBAN TARN partie 82
Etiage 82 GAEC DE NIVELLE 45523 9 000 90 Castagné ALBEFEUILLE-LAGARDE CASIER TARN NAC
Etiage 82 GAEC DE NIVELLE 45526 8 000 45 Rougets ALBEFEUILLE-LAGARDE CASIER TARN NAC
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Tarn amont en
Aveyron/totalité
BOUYSSOUSSOUNI
E
PLAN D'EAU 2230 :
BOUYSSOUSSOUNIE (31650 m3)
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
BOUYSSOUSSOUNI
E
PLAN D'EAU 2230 :
BOUYSSOUSSOUNIE (31650 m3)
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Tescou/partie non
réalimentée
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 96
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Cours d'eau 82 GAEC DE NIVELLE 34806 30 000 120 MALROUX MONTAUBAN TARN partie 82
82 GAEC DE NIVELLE 35287 15 000 30 JOUNCAS ALBEFEUILLE-LAGARDE
82 GAEC DE NIVELLE 35288 5 000 13 LEBRE BARRY-D'ISLEMADE
Cours d'eau 82 GAEC DE NIVELLE 35289 5 000 25 NIVELLE MONTAUBAN TARN partie 82
Cours d'eau 82 GAEC DE NIVELLE 35290 5 000 0 NIVELLE MONTAUBAN TARN partie 82
Cours d'eau 82 GAEC DE NIVELLE 35291 22 000 35 NIVELLE IV 0177 MONTAUBAN TARN partie 82
82 GAEC DE NIVELLE 35292 3 000 13 LISSAC BARRY-D'ISLEMADE
82 GAEC DE NIVELLE 35295 3 000 25 GUILLOU ALBEFEUILLE-LAGARDE
82 GAEC DE NIVELLE 35296 10 000 30 Sol del deyme ALBEFEUILLE-LAGARDE
Cours d'eau 82 GAEC DE NIVELLE 35297 10 000 20 NIVELLE MONTAUBAN TARN partie 82
Cours d'eau 82 GAEC DE NIVELLE 35298 10 000 0 NIVELLE MONTAUBAN TARN partie 82
82 GAEC DE NIVELLE 45523 10 000 90 Castagné ALBEFEUILLE-LAGARDE CASIER TARN NAC
82 GAEC DE NIVELLE 45526 5 000 45 Rougets ALBEFEUILLE-LAGARDE CASIER TARN NAC
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DE PASSARET 35299 1 000 30 0 GISSAC grauzou le (ruisseau)
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DE PASSARET 35300 1 500 30 0 MONTLAUR
Etiage Cours d'eau 81 GAEC DE PUECH MERGOU 35302 31 255 47 Puech Mergou BELLEGARDE-MARSAL Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC DE PUECH MERGOU 35303 5 000 47 PUECH MERGOU BELLEGARDE-MARSAL PLAN D'EAU 2669 : PUECH MERGOU
Cours d'eau 81 GAEC DE PUECH MERGOU 35302 72 000 47 Puech Mergou BELLEGARDE-MARSAL Tarn Hors DPF (O---0100)
Retenue déconnectée 81 GAEC DE PUECH MERGOU 35303 5 000 47 PUECH MERGOU BELLEGARDE-MARSAL PLAN D'EAU 2669 : PUECH MERGOU
Etiage Cours d'eau Dadou amont Dadou amont/totalité 81 GAEC DE RABINELLE 53976 7 465 30 0 RAYSSAC dadou amont non réalimenté
Cours d'eau Dadou amont Dadou amont/totalité 81 GAEC DE RABINELLE 53976 600 30 0 RAYSSAC dadou amont non réalimenté
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 GAEC DE RASPAILLAC 42974 7 383 30 La Prade SAINT-ROME-DE-CERNON cernon le (rivière)
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC DE ROUGEAIRES 35006 11 500 0 ROUGAIRES ANDOUQUE PLAN D'EAU 2870 : ROUGAIRES
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 97
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 GAEC DE SAINT SEGOND 35312 3 000 35 SAINT SEGOND RIVIÈRE-SUR-TARN tarn amont Dourdou le (rivière)
Etiage Cours d'eau Rance Rance/totalité 12 GAEC DE SAINT-CHRISTOPHE 45824 800 10 La Bicoque MARTRIN Le Gos (O3760500) DEC
Etiage Cours d'eau Rance Rance/totalité 12 GAEC DE SAINT-CHRISTOPHE 45825 1 000 10 LA PRADAL MARTRIN Le Gos (O3760500) DEC
Etiage Cours d'eau Rance Rance/totalité 12 GAEC DE SAINT-CHRISTOPHE 45826 800 10 LA MAYNOBE COUPIAC Le Gos (O3760500) DEC
Etiage Cours d'eau Rance Rance/totalité 12 GAEC DE SAINT-CHRISTOPHE 45827 500 10 LA BERDIALO MARTRIN Le Gos (O3760500) DEC
Etiage Retenue déconnectée Rance Rance/totalité 12 GAEC DE SAINT-CHRISTOPHE 45830 4 000 10 SAINT CHRISTOPHE LA SERRE Plan d'eau 12-1981-9002 (4 500 m³)
Cours d'eau Rance Rance/totalité 12 GAEC DE SAINT-CHRISTOPHE 45824 300 10 La Bicoque MARTRIN Le Gos (O3760500) DEC
Cours d'eau Rance Rance/totalité 12 GAEC DE SAINT-CHRISTOPHE 45825 1 000 10 LA PRADAL MARTRIN Le Gos (O3760500) DEC
Cours d'eau Rance Rance/totalité 12 GAEC DE SAINT-CHRISTOPHE 45826 300 10 LA MAYNOBE COUPIAC Le Gos (O3760500) DEC
Retenue déconnectée Rance Rance/totalité 12 GAEC DE SAINT-CHRISTOPHE 45830 1 000 10 SAINT CHRISTOPHE LA SERRE Plan d'eau 12-1981-9002 (4 500 m³)
Etiage Cours d'eau Dadou amont Dadou amont/totalité 81 GAEC DE SALVIGNANE 35313 9 824 35 La viallette MONT-ROC dadou amont non réalimenté
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC DE SIRVENS 35320 25 038 30 LE RAMIER TEILLET PLAN D'EAU 3006 : LE RAMIER
Etiage Cours d'eau 81 GAEC DE TALAPRAT 55843 33 50 Cambous SAINT-ANDRÉ Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 GAEC DE TALAPRAT 55844 33 50 Prat del Bourg TRÉBAS Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 GAEC DE TALAPRAT 55845 33 50 Prat del Bourg TRÉBAS Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Retenue déconnectée Assou Assou/totalité 81 GAEC DE TRINQ 34547 42 000 0 TRINQ CELERET MOUZIEYS-TEULET PLAN D'EAU 1866 : TRINQ CELERET
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 GAEC DE VIALGUES 35321 3 793 40 LAVERGNE cernon le (rivière)
Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 GAEC DE VIALGUES 35321 7 000 40 LAVERGNE cernon le (rivière)
Etiage Cours d'eau 81 GAEC DE VINDRAC 35322 44 467 120 Plaine de Salvetat MONTANS Tarn DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 GAEC DE VINDRAC 35323 116 400 120 Plaine de Salvetat MONTANS Tarn DPF (O---0100)
Cours d'eau 81 GAEC DE VINDRAC 35322 10 000 120 Plaine de Salvetat MONTANS Tarn DPF (O---0100)
Cours d'eau 81 GAEC DE VINDRAC 35323 15 000 120 Plaine de Salvetat MONTANS Tarn DPF (O---0100)
Etiage Retenue déconnectée Tarn amont en Aveyron 12 GAEC DE VIOLOMBAS 35325 21 000 35 Violom Bas LESTRADE-ET-THOUELS PLAN D'EAU: 2032 de 21000 m3
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn amont en
Aveyron/totalité
SAINT-GEORGES-DE-
LUZENÇON
Hors étiage
2025-2026
Tarn amont en
Aveyron/totalité
SAINT-GEORGES-DE-
LUZENÇON
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 98
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau 81 GAEC D'EN DARQUIER 35655 15000 20 En Darquier LAVAUR agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 GAEC D'EN MANAU 35117 15 000 30 Le Bagas CUQ bagas (O46-0400)
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DES ARMAYROLS 35326 300 10 Mayol SAINT-IZAIRE len le (ruisseau)
Etiage Retenue déconnectée Dourdou et Sorgue 12 GAEC DES AVENS 35328 10 000 35 La Rouquette SAINT-AFFRIQUE
Etiage Cours d'eau 31 GAEC DES BARDIS 35330 70 000 60 Conques BUZET-SUR-TARN TARN partie 31
Etiage Retenue déconnectée Bernazobre Bernazobre/totalité 81 GAEC DES BEAUX PRES 55713 5 000 30 BEAUPRE VIVIERS-LÈS-MONTAGNES PLAN D'EAU 2197 : BEAUPRE
Cours d'eau Bernazobre Bernazobre/totalité 81 GAEC DES BEAUX PRES 55714 5 000 10 Beaupré le Neuf SOUAL bernazobre (O4550500)
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 35332 6 293 22 LES REYNES CALMELS-ET-LE-VIALA
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 35334 6 293 22 CALMELS CALMELS-ET-LE-VIALA
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 35336 6 293 22 SOUS LA BORIE CALMELS-ET-LE-VIALA
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DES CABANELLES 54959 3 763 35 0 VABRES-L'ABBAYE
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DES CABANELLES 54960 3 763 35 0 VABRES-L'ABBAYE
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DES CABANELLES 54961 3 763 35 0 VABRES-L'ABBAYE
Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DES CABANELLES 54959 3 333 35 0 VABRES-L'ABBAYE
Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DES CABANELLES 54960 3 333 0 0 VABRES-L'ABBAYE
Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DES CABANELLES 54961 3 333 0 0 VABRES-L'ABBAYE
Etiage Cours d'eau 81 GAEC DES CAMBOULIVES 35337 45 000 60 Plaine du Pépil GIROUSSENS dadou (O47-0400)
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC DES CAMBOULIVES 35338 40 000 35 RIEU COUCHET GIROUSSENS PLAN D'EAU 2227 : RIEU COUCHET
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DES CASTELS 35339 250 35 Ségala FONDAMENTE sorgue la (rivière)
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DES CASTELS 35340 250 35 Gué FONDAMENTE sorgue la (rivière)
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DES CASTELS 35341 250 35 Gendarmerie FONDAMENTE sorgue la (rivière)
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DES CASTELS 35342 250 35 Moulin FONDAMENTE sorgue la (rivière)
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DES CASTELS 35343 250 35 Temple FONDAMENTE sorgue la (rivière)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
PLAN D'EAU: 2330 /RUISSEAU DE
ROUBIAC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Dourdou et
Sorgue/totalité
GAEC DES BERGERS DE
CALMELS
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
GAEC DES BERGERS DE
CALMELS
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
GAEC DES BERGERS DE
CALMELS
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Hors étiage
2025-2026
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Hors étiage
2025-2026
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Hors étiage
2025-2026
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 99
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DES CASTELS 35344 250 35 Les Vignes FONDAMENTE sorgue la (rivière)
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC DES CHAUMES 35347 2 000 20 LE BOURIET CABANÈS PLAN D'EAU 2014 : LE BOURIET
Retenue déconnectée 81 GAEC DES CHAUMES 35347 2 000 20 LE BOURIET CABANÈS PLAN D'EAU 2014 : LE BOURIET
Etiage Cours d'eau 81 GAEC DES CINQ CANTONS 35350 100 60 Moulin du Carla GIROUSSENS dadou (O47-0400)
Etiage Retenue déconnectée 81 35351 11 000 30 CANTEGACH AMBIALET PLAN D'EAU 5104 : CANTEGACH
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 GAEC DES FLEURINES 45592 12 000 35 0 SAINT-ROME-DE-CERNON Le Soulzon (O3410640)
Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 GAEC DES FLEURINES 45592 5 000 35 0 SAINT-ROME-DE-CERNON Le Soulzon (O3410640)
Etiage Cours d'eau 82 GAEC DES FUMADES 35356 90 000 200 LA MOULINE NORD MONTAUBAN TARN partie 82
Etiage 82 GAEC DES FUMADES 35358 20 000 40 LAS GRAVES-NORD MONTAUBAN
82 GAEC DES FUMADES 35358 25 000 80 LAS GRAVES-NORD MONTAUBAN
Etiage 82 GAEC DES HERBONNES 34458 16 964 50 BEAUVILLA ALBEFEUILLE-LAGARDE
Etiage 82 GAEC DES HERBONNES 34459 45 500 50 FLAMARENC ALBEFEUILLE-LAGARDE
Etiage 82 GAEC DES HERBONNES 34460 45 000 50 FLAMARENC ALBEFEUILLE-LAGARDE
Etiage Nappe souterraine 82 GAEC DES HERBONNES 34903 2 833 65 FALGAYRALS MEAUZAC
Etiage Nappe souterraine 82 GAEC DES HERBONNES 34904 2 833 65 FALGAYRALS MEAUZAC
Etiage Nappe souterraine 82 GAEC DES HERBONNES 34905 2 833 65 LABOURDASSE MEAUZAC
Etiage Cours d'eau 82 GAEC DES HERBONNES 34907 100 25 Pièce Grande MEAUZAC TARN partie 82
Etiage 82 GAEC DES HERBONNES 35365 100 100 LES HERBONNES MEAUZAC
Etiage 82 GAEC DES HERBONNES 35366 4 784 40 RICAPEL BARRY-D'ISLEMADE
Etiage Cours d'eau 82 GAEC DES HERBONNES 35368 40 825 600 GYLINIES MEAUZAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 GAEC DES HERBONNES 35369 40 825 600 GYLINIES MEAUZAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 GAEC DES HERBONNES 35370 40 825 600 GYLINIES MEAUZAC TARN partie 82
Etiage 82 GAEC DES HERBONNES 35371 100 50 PIECE GRANDE MEAUZAC
Dourdou et
Sorgue/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
GAEC DES COLLINES (OU
Tarn)
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE
GAUCHE DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE
GAUCHE DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE
GAUCHE DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 100
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau 82 GAEC DES HERBONNES 35372 90 000 180 RIVIERE BASS-EST LAFRANÇAISE TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 GAEC DES HERBONNES 35373 41 000 150 RIVIERE BASSE-EST LAFRANÇAISE TARN partie 82
Etiage 82 GAEC DES HERBONNES 35374 12 500 100 LES HERBONNES MEAUZAC
Etiage 82 GAEC DES HERBONNES 35375 12 500 100 LES HERBONNES MEAUZAC
Etiage 82 GAEC DES HERBONNES 35376 12 500 100 LA FONTAINE MEAUZAC
Etiage 82 GAEC DES HERBONNES 35377 12 500 100 La Fontaine MEAUZAC
Etiage 82 GAEC DES HERBONNES 35378 25 000 200 LES HERBONNES MEAUZAC
Etiage 82 GAEC DES HERBONNES 35379 25 000 200 LES HERBONNES MEAUZAC
Etiage 82 GAEC DES HERBONNES 35380 25 000 200 LABRETTE MEAUZAC
Etiage 82 GAEC DES HERBONNES 35381 25 000 200 LES HERBONNES MEAUZAC
Etiage 82 GAEC DES HERBONNES 35382 22 000 70 VILLENEUVE BARRY-D'ISLEMADE
Etiage Cours d'eau 82 GAEC DES HERBONNES 35383 8 000 45 CAPELLE-EST ALBEFEUILLE-LAGARDE TARN partie 82
Etiage 82 GAEC DES HERBONNES 35386 100 20 RICAPEL BARRY-D'ISLEMADE
Etiage Cours d'eau 82 GAEC DES HERBONNES 45822 29 241 60 Piecegrande MEAUZAC Tarn DPF (O---0100)
Etiage 82 GAEC DES HERBONNES 50767 5 699 50 LES NAUZETTES BARRY-D'ISLEMADE Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage 82 GAEC DES HERBONNES 55734 15 000 50 CANTE COUYOUL ALBEFEUILLE-LAGARDE CASIER TARN NAC
Etiage 82 GAEC DES HERBONNES 56024 25 000 40 CANTE COUYOUL ALBEFEUILLE-LAGARDE CASIER TARN NAC
Etiage Cours d'eau 82 GAEC DES HERBONNES 35384 70 000 130 LA POUSAQUE ALBEFEUILLE-LAGARDE TARN partie 82
82 GAEC DES HERBONNES 34458 5 000 50 BEAUVILLA ALBEFEUILLE-LAGARDE
82 GAEC DES HERBONNES 34459 1 500 50 FLAMARENC ALBEFEUILLE-LAGARDE
82 GAEC DES HERBONNES 34460 1 800 20 FLAMARENC ALBEFEUILLE-LAGARDE
Nappe souterraine 82 GAEC DES HERBONNES 34903 1000 65 FALGAYRALS MEAUZAC
Nappe souterraine 82 GAEC DES HERBONNES 34904 1 000 0 FALGAYRALS MEAUZAC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE
GAUCHE DEC
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE
GAUCHE DEC
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 101
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Nappe souterraine 82 GAEC DES HERBONNES 34905 1 000 0 LABOURDASSE MEAUZAC
82 GAEC DES HERBONNES 35365 5000 100 LES HERBONNES MEAUZAC
82 GAEC DES HERBONNES 35366 1 000 50 RICAPEL BARRY-D'ISLEMADE
82 GAEC DES HERBONNES 35367 1 000 60 LAMOTE MEAUZAC
Cours d'eau 82 GAEC DES HERBONNES 35368 11 667 600 GYLINIES MEAUZAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 GAEC DES HERBONNES 35369 11 667 0 GYLINIES MEAUZAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 GAEC DES HERBONNES 35370 11 667 0 GYLINIES MEAUZAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 GAEC DES HERBONNES 35372 15 000 180 RIVIERE BASS-EST LAFRANÇAISE TARN partie 82
Cours d'eau 82 GAEC DES HERBONNES 35373 15 000 300 RIVIERE BASSE-EST LAFRANÇAISE TARN partie 82
82 GAEC DES HERBONNES 35378 3 750 200 LES HERBONNES MEAUZAC
82 GAEC DES HERBONNES 35379 3 750 0 LES HERBONNES MEAUZAC
82 GAEC DES HERBONNES 35380 3750 0 LABRETTE MEAUZAC
82 GAEC DES HERBONNES 35381 3 750 0 LES HERBONNES MEAUZAC
Cours d'eau 82 GAEC DES HERBONNES 35383 5 000 45 CAPELLE-EST ALBEFEUILLE-LAGARDE TARN partie 82
82 GAEC DES HERBONNES 35387 1 000 50 LANAUZETTE BARRY-D'ISLEMADE
Cours d'eau 82 GAEC DES HERBONNES 45822 1 500 300 Piecegrande MEAUZAC Tarn DPF (O---0100)
82 GAEC DES HERBONNES 50767 5 000 50 LES NAUZETTES BARRY-D'ISLEMADE Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage Cours d'eau Durenque Durenque/totalité 81 GAEC DES JONQUILLES 35388 40 000 80 Plaine de Roussac LAGARRIGUE durenque (O42-0400)
Etiage Retenue déconnectée Durenque Durenque/totalité 81 GAEC DES JONQUILLES 35389 20 000 37 GASQUIGNOLES VALDURENQUE PLAN D'EAU 1929 : GASQUIGNOLES
Etiage 82 GAEC DES JOUANETS 35390 30 000 45 LES JOUANETS MOISSAC
Etiage Nappe souterraine 82 GAEC DES JOUANETS 35391 20 000 45 LA GRAVETTE CASTELSARRASIN
Etiage Nappe souterraine 82 GAEC DES JOUANETS 63000 12 000 50 JAMOUNET CASTELSARRASIN
Etiage Nappe souterraine 82 GAEC DES JOUANETS 63001 10 000 50 JAMOUNET CASTELSARRASIN
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE
GAUCHE DEC
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA
GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE
n°176 DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA
GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE
n°176 DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA
GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE
n°176 DEC
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 102
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
82 GAEC DES JOUANETS 35390 30 000 45 LES JOUANETS MOISSAC
Nappe souterraine 82 GAEC DES JOUANETS 35391 20 000 45 LA GRAVETTE CASTELSARRASIN
Nappe souterraine 82 GAEC DES JOUANETS 63000 2 500 50 JAMOUNET CASTELSARRASIN
Nappe souterraine 82 GAEC DES JOUANETS 63001 2 000 50 JAMOUNET CASTELSARRASIN
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DES MENHIRS 34569 2 500 40 Pré de Vidal SAINT-IZAIRE
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DES MENHIRS 34570 2 500 40 Bucels SAINT-IZAIRE
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DES MENHIRS 34571 2 500 40 Champs de Bernat SAINT-IZAIRE
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DES MENHIRS 34572 2 500 40 Faysse de Carrière SAINT-IZAIRE
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DES MIMOSAS 35008 2 500 30 SAINT FELIX CALMELS-ET-LE-VIALA
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DES MIMOSAS 35009 5 000 30 LA VAUTE CALMELS-ET-LE-VIALA
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DES MIMOSAS 35010 1 250 30 RIBOU CALMELS-ET-LE-VIALA
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DES MIMOSAS 35011 1 250 30 LES FAYSSES CALMELS-ET-LE-VIALA
Etiage Retenue déconnectée Bagas Bagas/totalité 81 GAEC DES NAUZES 35393 8 000 18 LES NAUZES LAUTREC PLAN D'EAU 2526 : LES NAUZES
Retenue déconnectée Bagas Bagas/totalité 81 GAEC DES NAUZES 35393 5 000 18 LES NAUZES LAUTREC PLAN D'EAU 2526 : LES NAUZES
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC DES POUZAQUES 34579 45 000 40 PRAT LONG FRÉJAIROLLES PLAN D'EAU 3100 : PRAT LONG
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 82 GAEC DES TILLEULS 35395 15 000 30 ST LAURENT MONTAUBAN Plan d'eau 82001211 ( 34000 m³)
Etiage Cours d'eau Tescou 82 GAEC DES TILLEULS 35396 8 000 25 SAINT-LAURENT MONTAUBAN TESCOU realimente
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC DES TRES CANTOUS 42807 21 000 40 EN BAUDOU SERVIÈS
Etiage Retenue déconnectée Dourdou et Sorgue 12 GAEC DES TROIS PASTRES 35400 5 000 10 LA COMBE CALMELS-ET-LE-VIALA PLAN D'EAU: 2354
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DES TROIS PASTRES 45820 1 500 30 La Fontasse CALMELS-ET-LE-VIALA
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DES VALATS 35402 1 500 35 0 VERSOLS-ET-LAPEYRE sorgue la (rivière)
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DES VALATS 42837 3 000 50 LES TUILES VERSOLS-ET-LAPEYRE sorgue la (rivière)
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DES VALATS 50754 1 500 35 0 SAINT-FÉLIX-DE-SORGUES sorgue la (rivière)
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA
GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE
n°176 DEC
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA
GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE
n°176 DEC
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA
GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE
n°176 DEC
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tescou/partie
réalimentée
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
PLAN D'EAU 1970 : EN BAUDOU
(21700 m3)
Dourdou et
Sorgue/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 103
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 35403 3 768 40 Cambon RIVIÈRE-SUR-TARN du bourg (ou de mialet) (ruisseau)
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 35404 7 420 20 Lapeyre/Les Prats RIVIÈRE-SUR-TARN du bourg (ou de mialet) (ruisseau)
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 35405 7 420 20 Les Escourgade RIVIÈRE-SUR-TARN du bourg (ou de mialet) (ruisseau)
Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 35403 500 40 Cambon RIVIÈRE-SUR-TARN du bourg (ou de mialet) (ruisseau)
Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 35404 1 650 20 Lapeyre/Les Prats RIVIÈRE-SUR-TARN du bourg (ou de mialet) (ruisseau)
Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 35405 1 650 0 Les Escourgade RIVIÈRE-SUR-TARN du bourg (ou de mialet) (ruisseau)
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DES VIGNOTS 35406 17 000 30 Briols MONTLAUR
Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DES VIGNOTS 35406 2 000 30 Briols MONTLAUR
Etiage Retenue déconnectée Tarn amont en Aveyron 12 35407 12 000 40 0 CASTELNAU-PÉGAYROLS PLAN D'EAU: 1967 de 12000 m3
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DU BERLIERES 35410 1250 30 LA SORGUE CORNUS sorgue la (rivière)
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DU BERLIERES 35411 1 250 30 0 CORNUS sorgue la (rivière)
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DU BERLIERES 35412 2 500 30 0 FONDAMENTE berlières le (ruisseau)
Etiage Retenue déconnectée Rance Rance/totalité 12 GAEC DU BOIGRAND 35413 7 000 25 bois grand SAINT-JUÉRY PLAN D'EAU: 2707
Etiage Retenue déconnectée Dadou amont Dadou amont/totalité 81 GAEC DU BURG 35414 14 000 40 Le Burg PAULINET PLAN D'EAU 5902 Le Burg
Etiage Cours d'eau 82 35420 7 000 20 MOISSAC TARN partie 82
Etiage 82 35421 15 000 80 COILLO-NORD MOISSAC
Etiage 82 42818 10 000 48 Trinque Est MOISSAC
Cours d'eau 82 35420 1 000 20 MOISSAC TARN partie 82
82 35421 1 400 80 COILLO-NORD MOISSAC
82 42818 3 000 48 Trinque Est MOISSAC
Etiage Cours d'eau 31 GAEC DU COLOMBIER-DAL 35423 70 000 100 Castelrives BESSIÈRES TARN partie 31
Cours d'eau 31 GAEC DU COLOMBIER-DAL 35423 25 000 100 Castelrives BESSIÈRES TARN partie 31
Etiage Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 GAEC DU CONDUCHE 34985 875 40 Conduché LAUTREC poulobre (O4610590)
Tarn amont en
Aveyron/totalité
GAEC DES VERGERS DU
PIEDESTAL
Tarn amont en
Aveyron/totalité
GAEC DES VERGERS DU
PIEDESTAL
Tarn amont en
Aveyron/totalité
GAEC DES VERGERS DU
PIEDESTAL
Hors étiage
2025-2026
Tarn amont en
Aveyron/totalité
GAEC DES VERGERS DU
PIEDESTAL
Hors étiage
2025-2026
Tarn amont en
Aveyron/totalité
GAEC DES VERGERS DU
PIEDESTAL
Hors étiage
2025-2026
Tarn amont en
Aveyron/totalité
GAEC DES VERGERS DU
PIEDESTAL
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Hors étiage
2025-2026
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Tarn amont en
Aveyron/totalité
GAEC DU BALCON DES
GRANDS CAUSSES
Dourdou et
Sorgue/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
GAEC DU CHEMIN DES
PIGEONNIERS (OU Tarn)
VILLAGE DE
SAINTE-LIVRADE
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
GAEC DU CHEMIN DES
PIGEONNIERS (OU Tarn)
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
GAEC DU CHEMIN DES
PIGEONNIERS (OU Tarn)
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
GAEC DU CHEMIN DES
PIGEONNIERS (OU Tarn)
VILLAGE DE
SAINTE-LIVRADE
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
GAEC DU CHEMIN DES
PIGEONNIERS (OU Tarn)
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
GAEC DU CHEMIN DES
PIGEONNIERS (OU Tarn)
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 104
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 GAEC DU CONDUCHE 34986 875 40 Conduché 2 LAUTREC poulobre (O4610590)
Etiage Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 GAEC DU CONDUCHE 34987 875 40 Combelasse LAUTREC poulobre (O4610590)
Etiage Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 GAEC DU CONDUCHE 39637 875 40 Très Vents LAUTREC poulobre (O4610590)
Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 GAEC DU CONDUCHE 34985 1 250 40 Conduché LAUTREC poulobre (O4610590)
Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 GAEC DU CONDUCHE 34986 1 250 0 Conduché 2 LAUTREC poulobre (O4610590)
Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 GAEC DU CONDUCHE 34987 1 250 0 Combelasse LAUTREC poulobre (O4610590)
Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 GAEC DU CONDUCHE 39637 1 250 0 Très Vents LAUTREC poulobre (O4610590)
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 82 GAEC DU COUTET 35424 2 000 15 COUTET MONTAUBAN Plan d'eau 82000624 ( 4300 m³)
Etiage Cours d'eau Tescou 82 GAEC DU COUTET 35425 30 000 30 COUTET MONTAUBAN TESCOU realimente
Etiage Cours d'eau Tescou 82 GAEC DU COUTET 35426 15 000 27 Poupel Bas MONTAUBAN TESCOU realimente
Etiage Cours d'eau Tescou 82 GAEC DU COUTET 35427 35 000 20 Bande Neuve MONTAUBAN TESCOU realimente
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DU DOURDOU 35428 20 732 30 Saint-Félix CALMELS-ET-LE-VIALA
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DU DOURDOU 35430 42 500 30 Saint-Félix CALMELS-ET-LE-VIALA
Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DU DOURDOU 35428 8 630 30 Saint-Félix CALMELS-ET-LE-VIALA
Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DU DOURDOU 35430 7 800 30 Saint-Félix CALMELS-ET-LE-VIALA
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DU FER A CHEVAL 35431 4 449 25 La Rouquette SAINT-AFFRIQUE
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DU FER A CHEVAL 35432 4 449 25 Sauveplane SAINT-AFFRIQUE
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DU FER A CHEVAL 35433 4 449 25 Fer à cheval SAINT-AFFRIQUE
Etiage Cours d'eau 81 GAEC DU FONTBEAL 35435 45 000 60 Rieucournet MONTDRAGON dadou (O47-0400)
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 82 GAEC DU GAGNOL 34621 15 000 40 LAS COMBES MONCLAR-DE-QUERCY Plan d'eau 82000444 ( 30000 m³)
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 82 GAEC DU GAGNOL 34622 15 000 40 LAS COMBES MONCLAR-DE-QUERCY Plan d'eau 82000444 ( 30000 m³)
Etiage Tescou 82 GAEC DU GAGNOL 34623 30 000 25 SAINT-BLAISE MONCLAR-DE-QUERCY Casier BRGM 99 Tescou real acc
Etiage Nappe souterraine Tescou 82 GAEC DU GAGNOL 34624 13 288 15 BIOULETS MONCLAR-DE-QUERCY Casier BRGM 99 PE TESCOU 118 DEC
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Tescou/partie
réalimentée
Tescou/partie
réalimentée
Tescou/partie
réalimentée
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Hors étiage
2025-2026
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Hors étiage
2025-2026
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tescou/partie non
réalimentée
Tescou/partie non
réalimentée
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 105
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 82 GAEC DU GAGNOL 34621 1 000 40 LAS COMBES MONCLAR-DE-QUERCY Plan d'eau 82000444 ( 30000 m³)
Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 82 GAEC DU GAGNOL 34622 1 000 0 LAS COMBES MONCLAR-DE-QUERCY Plan d'eau 82000444 ( 30000 m³)
Tescou 82 GAEC DU GAGNOL 34623 4000 25 SAINT-BLAISE MONCLAR-DE-QUERCY Casier BRGM 99 Tescou real acc
Nappe souterraine Tescou 82 GAEC DU GAGNOL 34624 2 500 15 BIOULETS MONCLAR-DE-QUERCY Casier BRGM 99 PE TESCOU 118 DEC
Cours d'eau Tescou 82 GAEC DU GAGNOL 34625 10 000 40 LA RIVIERE MONCLAR-DE-QUERCY GAGNOL
Etiage 82 GAEC du GAZANIA 43687 2 500 20 La pescaille MOISSAC CASIER TARN NAC
Etiage Nappe souterraine 82 GAEC du GAZANIA 43688 1 500 8 CAUFOUR LABASTIDE-DU-TEMPLE CASIER TARN 2016-01
Etiage Nappe souterraine 82 GAEC du GAZANIA 55556 3 000 20 CAUFOUR LABASTIDE-DU-TEMPLE CASIER TARN 2016-01
82 GAEC du GAZANIA 43687 400 20 La pescaille MOISSAC CASIER TARN NAC
Nappe souterraine 82 GAEC du GAZANIA 43688 2 000 8 CAUFOUR LABASTIDE-DU-TEMPLE CASIER TARN 2016-01
Nappe souterraine 82 GAEC du GAZANIA 55556 500 20 CAUFOUR LABASTIDE-DU-TEMPLE CASIER TARN 2016-01
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC DU GUILLOU 35438 15 000 35 GUILLOU ANDOUQUE PLAN D'EAU 2855 : GUILLOU
Etiage Retenue déconnectée Agros Agros/totalité 81 GAEC DU LAC 34913 42 100 45 LA BORIE BASSE GRAULHET PLAN D'EAU 2156 : LA BORIE BAS
Etiage Retenue déconnectée Agros Agros/totalité 81 GAEC DU LAC 34914 35 000 0 GRAULHET PLAN D'EAU 3018 : SAUX
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DU MAS DE BABY 36438 8 000 30 La Vexane VERSOLS-ET-LAPEYRE sorgue la (rivière)
Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DU MAS DE BABY 36438 1 000 30 La Vexane VERSOLS-ET-LAPEYRE sorgue la (rivière)
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DU MAS DE GASCUEL 35446 18 000 25 Mas de Gascuel SAINT-IZAIRE
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DU MAS DE GASCUEL 35447 3 000 25 Le Salze SAINT-IZAIRE
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 GAEC DU MAS DE GASCUEL 35448 1 500 25 Lafous SAINT-IZAIRE tarn aval Dourdou le (rivière)
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 GAEC DU MAS DE GASCUEL 35449 1 500 25 Mazies SAINT-IZAIRE tarn aval Dourdou le (rivière)
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 GAEC DU MAS DE GASCUEL 45544 2 900 25 beluguet BROQUIÈS tarn aval Dourdou le (rivière)
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DU MAS DE GASCUEL 63189 2500 25 Saint-Lieu CALMELS-ET-LE-VIALA len le (ruisseau)
Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DU MAS DE GASCUEL 35446 1 000 25 Mas de Gascuel SAINT-IZAIRE
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tescou/partie non
réalimentée
Hors étiage
2025-2026
Tescou/partie non
réalimentée
Hors étiage
2025-2026
Tescou/partie non
réalimentée
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SAUX - pour vol
28000 m3
Dourdou et
Sorgue/totalité
Hors étiage
2025-2026
Dourdou et
Sorgue/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
Hors étiage
2025-2026
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 106
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DU MAS DE GASCUEL 35447 500 25 Le Salze SAINT-IZAIRE
Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 GAEC DU MAS DE GASCUEL 35448 250 0 Lafous SAINT-IZAIRE tarn aval Dourdou le (rivière)
Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 GAEC DU MAS DE GASCUEL 35449 250 0 Mazies SAINT-IZAIRE tarn aval Dourdou le (rivière)
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DU MAS DE JEAN 35452 16 000 30 0 CAMARÈS
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DU MAS DE JEAN 35455 20 000 30 0 MONTLAUR
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DU MIRAL 35458 25 000 30 RIVIERE CAVE VABRES-L'ABBAYE
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DU MIRAL 35459 24 000 30 RIVIERE CAVE VABRES-L'ABBAYE
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DU MONTET 35460 15 000 30 Le Montet VABRES-L'ABBAYE
Etiage Bernazobre Bernazobre/totalité 81 GAEC DU MOULIN A VENT 35461 35 000 25 Le Moulin a vent VIVIERS-LÈS-MONTAGNES
Etiage Bernazobre Bernazobre/totalité 81 GAEC DU MOULIN A VENT 35462 35 000 30 La Bouzigue VIVIERS-LÈS-MONTAGNES
Bernazobre Bernazobre/totalité 81 GAEC DU MOULIN A VENT 35461 20 000 25 Le Moulin a vent VIVIERS-LÈS-MONTAGNES
Bernazobre Bernazobre/totalité 81 GAEC DU MOULIN A VENT 35462 20 000 30 La Bouzigue VIVIERS-LÈS-MONTAGNES
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DU PONT DU CAMBON 35467 2 333 35 LA ROUQUETTE SAINT-AFFRIQUE
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DU PONT DU CAMBON 35468 2 333 35 CARTILLOUS CALMELS-ET-LE-VIALA
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DU PONT DU CAMBON 35469 2 333 35 LE RAFFIT CALMELS-ET-LE-VIALA
Etiage 81 GAEC DU POTIER 35470 1 500 26 Plaine du Cigala GUITALENS-L'ALBARÈDE
Etiage Nappe souterraine 81 GAEC DU POTIER 35471 2 000 26 La plaine GUITALENS-L'ALBARÈDE Nappe agout (O4--0250) DEC
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC DU PUECH 35472 15 000 0 LE PUECH CADIX PLAN D'EAU 2435 : LE PUECH
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DU RAMONETAGE 33935 13 000 25 0 CAMARÈS
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC DU ROC 35475 2 000 20 FONTBOUNAL AUSSAC PLAN D'EAU 2687 : Fontbounal
Etiage Cours d'eau Rance Rance/totalité 12 GAEC DU ROUCADOU 35476 15 000 30 Le Roucadou COMBRET rivière le Rance - (O37-0400) 12
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DU SALZE 35477 1000 60 LE SALZE SAINT-IZAIRE
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DU SALZE 35478 1 000 60 Prad du Dourdou BROQUIÈS
Hors étiage
2025-2026
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Hors étiage
2025-2026
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Nappe
d'accompagnement
Nappe d'accompagnement Perche
(O4550620)
Nappe
d'accompagnement
Nappe d'accompagnement
Bernazobre (O4550500)
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Nappe d'accompagnement Perche
(O4550620)
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Nappe d'accompagnement
Bernazobre (O4550500)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 107
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC DU SALZE 35479 1 000 60 Val Fleuri SAINT-IZAIRE
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC DU SENTIER 34188 2 600 32 LABAT LAUTREC PLAN D'EAU 2522 : LABAT
Etiage Retenue déconnectée Bagas Bagas/totalité 81 GAEC DU SENTIER 34650 9 000 32 SALVEPOULE LAUTREC PLAN D'EAU 3019 : SALVEPOULE
Etiage Retenue déconnectée Bagas Bagas/totalité 81 GAEC DU SENTIER 53964 35 000 32 Monrode MONTPINIER 0
Retenue déconnectée 81 GAEC DU SENTIER 34188 2 600 32 LABAT LAUTREC PLAN D'EAU 2522 : LABAT
Retenue déconnectée Bagas Bagas/totalité 81 GAEC DU SENTIER 34650 3 000 32 SALVEPOULE LAUTREC PLAN D'EAU 3019 : SALVEPOULE
Retenue déconnectée Bagas Bagas/totalité 81 GAEC DU SENTIER 53964 8 000 32 Monrode MONTPINIER 0
Etiage Retenue déconnectée 81 35482 27 000 30 SAINT PIERRE SAUSSENAC PLAN D'EAU 3097 : SAINT PIERRE
Etiage Cours d'eau 81 GAEC FARRIE 35487 60 000 70 Le comte SÉMALENS agout (O4--0250)
Etiage 81 GAEC FARRIE 35488 7 027 25 Le Puget (sabliére) SÉMALENS
Cours d'eau 81 GAEC FARRIE 35487 60 000 70 Le comte SÉMALENS agout (O4--0250)
81 GAEC FARRIE 35488 10 000 25 Le Puget (sabliére) SÉMALENS
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 GAEC FERME DE PAULHE 35492 2 000 20 LA CAZE PAULHE tarn amont Dourdou le (rivière)
Etiage Cours d'eau Ardial (ou en Guibauld) 81 GAEC FONTBAR 34520 17 000 25 En Guibaud SAINT-PAUL-CAP-DE-JOUX en guibaud (O4640500)
Etiage Retenue déconnectée Ardial (ou en Guibauld) 81 GAEC FONTBAR 34521 20 000 25 LARROQUE SAINT-PAUL-CAP-DE-JOUX PLAN D'EAU 2474 : LARROQUE
Cours d'eau Ardial (ou en Guibauld) 81 GAEC FONTBAR 34520 12 864 25 En Guibaud SAINT-PAUL-CAP-DE-JOUX en guibaud (O4640500)
Retenue déconnectée Ardial (ou en Guibauld) 81 GAEC FONTBAR 34521 20 000 25 LARROQUE SAINT-PAUL-CAP-DE-JOUX PLAN D'EAU 2474 : LARROQUE
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC FONTROUGE 35496 25 000 60 BOUSSELS CADALEN PLAN D'EAU 2521 : BOUSSELS
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC FONTROUGE 35497 15 000 60 BRASSELONNE CADALEN LAC 2794 : BRASSELONNE
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC FONTROUGE 35498 15000 60 BRASSELONNE CADALEN LAC 2794 : BRASSELONNE
Etiage Cours d'eau 81 GAEC FONTROUGE 35499 4 799 20 La Costo CADALEN riou frech (O3940650)
Retenue déconnectée 81 GAEC FONTROUGE 35496 5 000 20 BOUSSELS CADALEN PLAN D'EAU 2521 : BOUSSELS
Retenue déconnectée 81 GAEC FONTROUGE 35497 3 500 60 BRASSELONNE CADALEN LAC 2794 : BRASSELONNE
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
GAEC DURAND LES VERDIES
(OU Tarrn)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Ardial (ou en
Guibauld)/totalité
Ardial (ou en
Guibauld)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Ardial (ou en
Guibauld)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Ardial (ou en
Guibauld)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 108
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Retenue déconnectée 81 GAEC FONTROUGE 35498 3 500 0 BRASSELONNE CADALEN LAC 2794 : BRASSELONNE
Cours d'eau 81 GAEC FONTROUGE 35499 6 000 20 La Costo CADALEN riou frech (O3940650)
Etiage 82 GAEC FRUITS DE L'AUTAN 35493 5 782 35 L'ESPAGNETTE BOUDOU
Etiage 82 GAEC FRUITS DE L'AUTAN 55717 1 963 130 Recate-Bas MOISSAC CASIER TARN NAC
82 GAEC FRUITS DE L'AUTAN 35493 6 800 60 L'ESPAGNETTE BOUDOU
82 GAEC FRUITS DE L'AUTAN 55717 18 000 130 Recate-Bas MOISSAC CASIER TARN NAC
Etiage Retenue déconnectée Ardial (ou en Guibauld) 81 GAEC GATIMEL 35501 18 000 15 METAIRIE NEUVE PUYLAURENS PLAN D'EAU 3109 : METAIRIE NEUVE
Etiage Retenue déconnectée Ardial (ou en Guibauld) 81 GAEC GATIMEL 35502 3 000 15 METAIRIE NEUVE PUYLAURENS PLAN D'EAU 3110 : METAIRIE NEUVE
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC GINESTET-CRUZEL 34709 36 770 0 BOIS BLANC CADALEN PLAN D'EAU 3011 : BOIS BLANC
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC GRAND CHAMP 35505 12 000 30 LA PLANO SERVIÈS PLAN D'EAU 2041 : LA PLANO
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC GRIGOLATO 35508 8 400 40 LA BORIE BASSE LAUTREC PLAN D'EAU 2058 : LA BORIE BASSE
Retenue déconnectée 81 GAEC GRIGOLATO 35508 8 400 40 LA BORIE BASSE LAUTREC PLAN D'EAU 2058 : LA BORIE BASSE
Etiage Cours d'eau Rance Rance/totalité 12 GAEC GUILLOTH 35697 3 000 25 0 BELMONT-SUR-RANCE rivière le Rance - (O37-0400) 12
Etiage Cours d'eau Rance Rance/totalité 12 GAEC GUILLOTH 35698 2 700 25 ROUCAN BAS BELMONT-SUR-RANCE rivière le Rance - (O37-0400) 12
Etiage Cours d'eau Thoré amont Thoré amont/totalité 81 GAEC la Ferme de la Trille 54606 12 500 30 La Trille MAZAMET
Etiage Cours d'eau Thoré amont Thoré amont/totalité 81 GAEC la Ferme de la Trille 54607 12 500 30 La Trille MAZAMET
Cours d'eau Thoré amont Thoré amont/totalité 81 GAEC la Ferme de la Trille 54606 4 500 30 La Trille MAZAMET
Cours d'eau Thoré amont Thoré amont/totalité 81 GAEC la Ferme de la Trille 54607 4 500 0 La Trille MAZAMET
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC LA FERME DU ROUCAS 35517 30 000 0 BRUGAYROLLES ANDOUQUE PLAN D'EAU 2223 : BRUGAYROLLES
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 81 GAEC LA VIE BIO 35519 10 000 50 BRAY MONTGAILLARD PLAN D'EAU 1962 : BRAY
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC LACASSAGNE 35523 26 667 60 RIEUTORT MONTANS PLAN D'EAU 1825 : RIEUFORT
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC LACASSAGNE 35524 26 667 60 RIEUTORT MONTANS PLAN D'EAU 1825 : RIEUFORT
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC LACASSAGNE 35525 26 667 60 RIEUTORT MONTANS PLAN D'EAU 1825 : RIEUFORT
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Ardial (ou en
Guibauld)/totalité
Ardial (ou en
Guibauld)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Thoré Amont (de sa source au
confluent de l'Arn)
Thoré Amont (de sa source au
confluent de l'Arn)
Hors étiage
2025-2026
Thoré Amont (de sa source au
confluent de l'Arn)
Hors étiage
2025-2026
Thoré Amont (de sa source au
confluent de l'Arn)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 109
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Retenue déconnectée 81 GAEC LACASSAGNE 35523 26 667 60 RIEUTORT MONTANS PLAN D'EAU 1825 : RIEUFORT
Retenue déconnectée 81 GAEC LACASSAGNE 35524 26 667 0 RIEUTORT MONTANS PLAN D'EAU 1825 : RIEUFORT
Retenue déconnectée 81 GAEC LACASSAGNE 35525 26 667 0 RIEUTORT MONTANS PLAN D'EAU 1825 : RIEUFORT
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC LAGALY 35799 30 000 50 ARTHÈS
Etiage 81 GAEC LALIEVE 35527 59 417 65 Cabanac GUITALENS-L'ALBARÈDE
Etiage Cours d'eau 81 GAEC LALIEVE 35529 14 319 30 En Palaret VITERBE agout (O4--0250)
Etiage 81 GAEC LALIEVE 35530 39 896 36 La Condomine SERVIÈS
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC LALIEVE 35532 25 000 30 LE GARABET FIAC PLAN D'EAU 2391 : LE GABARET
Etiage 81 GAEC LALIEVE 36211 25 000 30 Courtissou GUITALENS-L'ALBARÈDE
Etiage Retenue déconnectée Agros Agros/totalité 81 GAEC LAS FONDS 34867 15 000 20 LE BUGAREL LAMILLARIÉ PLAN D'EAU 2233 : LE BUGAREL
Etiage Retenue déconnectée Agros Agros/totalité 81 GAEC LAS FONDS 50411 15 000 20 Le Bugarel LAMILLARIÉ PLAN D'EAU 2233 : LE BUGAREL
Etiage Cours d'eau 81 35534 43 757 70 AZERAC ALBI Tarn DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 35535 14 275 30 AZERAC ALBI Tarn DPF (O---0100)
Etiage 81 35536 8 625 60 LES GARRIGUES LE SEQUESTRE Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Cours d'eau 81 35534 20000 70 AZERAC ALBI Tarn DPF (O---0100)
Cours d'eau 81 35535 10 000 30 AZERAC ALBI Tarn DPF (O---0100)
Etiage 81 GAEC LE JARDIN D'ANDRE 59678 12 950 9 Canavières Bas ALBI Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
81 GAEC LE JARDIN D'ANDRE 59678 1 000 9 Canavières Bas ALBI Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage Retenue déconnectée Dadou amont Dadou amont/totalité 81 GAEC LE PEYROULIE 35537 31 000 35 BESOUBRE PAULINET PLAN D'EAU 2506 : BESOUBRE
Etiage Retenue déconnectée Assou Assou/totalité 81 GAEC LE PIOCH DE L'AIR 35538 8 000 0 LOU LATIE FAUCH PLAN D'EAU 2190 : LOU LATIE
Etiage 81 34782 5 000 9 Fontjalabert LISLE-SUR-TARN Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
81 34782 1 000 9 Fontjalabert LISLE-SUR-TARN Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage 81 GAEC LE VERGER DE PASCAL 35543 4 799 100 Le Fardial GAILLAC Nappe accompagnement 81 UG 176
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
COMBE
DOUMERGUE -
PLAN D'EAU 3153 : COMBE
DOUMERGUE -
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
GAEC LAURENS DU
COLOMBIER
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
GAEC LAURENS DU
COLOMBIER
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
GAEC LAURENS DU
COLOMBIER
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
GAEC LAURENS DU
COLOMBIER
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
GAEC LAURENS DU
COLOMBIER
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
GAEC LE POTAGER DE
FONTJALABERT
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
GAEC LE POTAGER DE
FONTJALABERT
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 110
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage 81 GAEC LE VERGER DE PASCAL 35544 30 000 40 Le Fardial GAILLAC Nappe accompagnement 81 UG 176
81 GAEC LE VERGER DE PASCAL 35543 30 000 100 Le Fardial GAILLAC Nappe accompagnement 81 UG 176
81 GAEC LE VERGER DE PASCAL 35544 5 000 40 Le Fardial GAILLAC Nappe accompagnement 81 UG 176
Etiage Cours d'eau 81 GAEC LEPERS 35545 15 000 24 Le Fort dadou (O47-0400)
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC LEPERS 35546 10 000 25 LA LIOURE TERRE-DE-BANCALIÉ PLAN D'EAU 2313 : LA LIOURE
Etiage Retenue déconnectée Bagas Bagas/totalité 81 GAEC LES COUSTEILLES 40396 20 000 40 BATIFOL LAUTREC PLAN D'EAU 2718 : BATIFOL
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 35547 1 000 60 0 PAULHE tarn amont Dourdou le (rivière)
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 35548 1 000 60 0 PAULHE tarn amont Dourdou le (rivière)
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 35549 100 60 0 VERRIÈRES lumansonesque le (ruisseau)
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 53959 1 000 60 Mas Rougnous MILLAU tarn aval Dourdou le (rivière)
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 53961 1 000 60 0 PAULHE tarn amont Dourdou le (rivière)
Etiage Cours d'eau Durenque Durenque/totalité 81 GAEC LES SAUGES 35550 55 000 50 La Sagne NOAILHAC durenque (O42-0400)
Cours d'eau Durenque Durenque/totalité 81 GAEC LES SAUGES 35550 5 000 50 La Sagne NOAILHAC durenque (O42-0400)
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 35551 683 48 Condamine RIVIÈRE-SUR-TARN du bourg (ou de mialet) (ruisseau)
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 35552 683 48 Le Théron RIVIÈRE-SUR-TARN du bourg (ou de mialet) (ruisseau)
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 35553 683 48 Prégrand RIVIÈRE-SUR-TARN du bourg (ou de mialet) (ruisseau)
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 35554 683 48 La Peyre RIVIÈRE-SUR-TARN du bourg (ou de mialet) (ruisseau)
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 35555 683 48 Le Fanc RIVIÈRE-SUR-TARN du bourg (ou de mialet) (ruisseau)
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 35556 683 48 La Bouyssoune RIVIÈRE-SUR-TARN du bourg (ou de mialet) (ruisseau)
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 35557 683 48 Massagal RIVIÈRE-SUR-TARN du bourg (ou de mialet) (ruisseau)
Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 35551 429 48 Condamine RIVIÈRE-SUR-TARN du bourg (ou de mialet) (ruisseau)
Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 35552 429 0 Le Théron RIVIÈRE-SUR-TARN du bourg (ou de mialet) (ruisseau)
Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 35553 429 0 Prégrand RIVIÈRE-SUR-TARN du bourg (ou de mialet) (ruisseau)
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
MONTREDON-
LABESSONNIÉ
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn amont en
Aveyron/totalité
GAEC LES DELICES DE NOS
VERGERS
Tarn amont en
Aveyron/totalité
GAEC LES DELICES DE NOS
VERGERS
Tarn amont en
Aveyron/totalité
GAEC LES DELICES DE NOS
VERGERS
Tarn amont en
Aveyron/totalité
GAEC LES DELICES DE NOS
VERGERS
Tarn amont en
Aveyron/totalité
GAEC LES DELICES DE NOS
VERGERS
Hors étiage
2025-2026
Tarn amont en
Aveyron/totalité
GAEC LES VERGERS DE
L'AVEYRON
Tarn amont en
Aveyron/totalité
GAEC LES VERGERS DE
L'AVEYRON
Tarn amont en
Aveyron/totalité
GAEC LES VERGERS DE
L'AVEYRON
Tarn amont en
Aveyron/totalité
GAEC LES VERGERS DE
L'AVEYRON
Tarn amont en
Aveyron/totalité
GAEC LES VERGERS DE
L'AVEYRON
Tarn amont en
Aveyron/totalité
GAEC LES VERGERS DE
L'AVEYRON
Tarn amont en
Aveyron/totalité
GAEC LES VERGERS DE
L'AVEYRON
Hors étiage
2025-2026
Tarn amont en
Aveyron/totalité
GAEC LES VERGERS DE
L'AVEYRON
Hors étiage
2025-2026
Tarn amont en
Aveyron/totalité
GAEC LES VERGERS DE
L'AVEYRON
Hors étiage
2025-2026
Tarn amont en
Aveyron/totalité
GAEC LES VERGERS DE
L'AVEYRON
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 111
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 35554 429 0 La Peyre RIVIÈRE-SUR-TARN du bourg (ou de mialet) (ruisseau)
Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 35555 429 0 Le Fanc RIVIÈRE-SUR-TARN du bourg (ou de mialet) (ruisseau)
Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 35556 429 0 La Bouyssoune RIVIÈRE-SUR-TARN du bourg (ou de mialet) (ruisseau)
Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 35557 429 0 Massagal RIVIÈRE-SUR-TARN du bourg (ou de mialet) (ruisseau)
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC LOUS GACHOUS 35561 10 000 45 Las Bories ORBAN PLAN D'EAU 2068 : LAS BORIES
Etiage Retenue déconnectée Assou Assou/totalité 81 GAEC MAS DE MEDALLE 40397 14 000 24 Puech Jouy LOMBERS
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC MAS DE PRIVAT 35562 4 280 20 Mas de Privat MONTLAUR
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GAEC MAS DE PRIVAT 54062 4 280 20 Mas de Privat MONTLAUR
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC MAS-GRIFFOUL 35563 26 600 80 MAS PETIT AMBIALET PLAN D'EAU 5103 : MAS PETIT
Etiage Cours d'eau 81 35570 39 990 40 le moulin neuf AUSSILLON Thoré réalimenté (O43-0400)
Etiage Nappe souterraine 31 GAEC MONPLAISIR 34856 60 000 60 Les Fabres VACQUIERS Puits 31 UG 176 DEC
Nappe souterraine 31 GAEC MONPLAISIR 34856 6 60 Les Fabres VACQUIERS Puits 31 UG 176 DEC
Etiage Cours d'eau Dadou amont Dadou amont/totalité 81 GAEC MONTPOURQUIE 35566 5 378 20 Canteranne RAYSSAC dadou amont non réalimenté
Etiage Cours d'eau 81 35567 5 611 25 La Borie AMBIALET Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Retenue déconnectée Assou Assou/totalité 81 GAEC MOULIN CAZELLES 35569 33 000 50 LES CAZELLES FAUCH PLAN D'EAU 2753 : LES CAZELLES
Etiage Nappe souterraine 82 GAEC PALINADO 36023 15 000 60 SAINT-BEART CASTELSARRASIN
Etiage Nappe souterraine 82 GAEC PALINADO 36026 5 000 64 SAINT-BEART CASTELSARRASIN
Nappe souterraine 82 GAEC PALINADO 36023 3 000 60 SAINT-BEART CASTELSARRASIN
Nappe souterraine 82 GAEC PALINADO 36026 2 000 60 SAINT-BEART CASTELSARRASIN
Etiage Cours d'eau 81 GAEC PERRIER 35580 90 000 90 Les Cassarous LISLE-SUR-TARN Tarn DPF (O---0100)
Cours d'eau 81 GAEC PERRIER 35580 18 000 90 Les Cassarous LISLE-SUR-TARN Tarn DPF (O---0100)
Etiage 82 GAEC PONT DE L'AVEYRON 35587 4 000 5 TUQS NORD LAFRANÇAISE
Etiage Cours d'eau 82 GAEC PONT DE L'AVEYRON 35588 6 223 40 LES RIVES LAFRANÇAISE TARN partie 82
Hors étiage
2025-2026
Tarn amont en
Aveyron/totalité
GAEC LES VERGERS DE
L'AVEYRON
Hors étiage
2025-2026
Tarn amont en
Aveyron/totalité
GAEC LES VERGERS DE
L'AVEYRON
Hors étiage
2025-2026
Tarn amont en
Aveyron/totalité
GAEC LES VERGERS DE
L'AVEYRON
Hors étiage
2025-2026
Tarn amont en
Aveyron/totalité
GAEC LES VERGERS DE
L'AVEYRON
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Plan d'eau 2385 : Puech Jouy (12000
m³)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
GAEC METAIRIE DU MOULIN
NEUF
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
GAEC MONTS ET VALLEES DE
LACOMBE
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA
GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE
n°176 DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA
GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE
n°176 DEC
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA
GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE
n°176 DEC
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA
GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE
n°176 DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 112
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC PRIME 35589 120 000 180 BOULIOU LASGRAISSES PLAN D'EAU 2531 : BOULIOU
Etiage Cours d'eau 81 GAEC ROCH 34862 30 000 35 La Favarié TERSSAC Tarn DPF (O---0100)
Cours d'eau 81 GAEC ROCH 34862 4 000 35 La Favarié TERSSAC Tarn DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau Rance Rance/totalité 12 GAEC SUAU LA LANDE 35597 2 995 20 MIALET PLAISANCE rivière le Rance - (O37-0400) 12
Etiage Cours d'eau Rance Rance/totalité 81 GAEC SUAU LA LANDE 35598 32 180 40 La Lande CURVALLE rivière le Rance - (O37-0400) 12
Etiage Cours d'eau Rance Rance/totalité 81 GAEC SUAU LA LANDE 35599 2 995 20 La Lande CURVALLE rivière le Rance - (O37-0400) 12
Cours d'eau Rance Rance/totalité 12 GAEC SUAU LA LANDE 35597 1 250 20 MIALET PLAISANCE rivière le Rance - (O37-0400) 12
Cours d'eau Rance Rance/totalité 81 GAEC SUAU LA LANDE 35598 6000 40 La Lande CURVALLE rivière le Rance - (O37-0400) 12
Cours d'eau Rance Rance/totalité 81 GAEC SUAU LA LANDE 35599 1 250 0 La Lande CURVALLE rivière le Rance - (O37-0400) 12
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC VERT D'AUTAN 35605 3 500 15 Penautié CASTRES PLAN D'EAU : PENAUTIE (3500 m3)
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC VERT D'AUTAN 54542 25 000 35 La Gauffrié CARBES Plan d'eau de la Gauffrié
Retenue déconnectée 81 GAEC VERT D'AUTAN 35605 1 000 15 Penautié CASTRES PLAN D'EAU : PENAUTIE (3500 m3)
Cours d'eau 81 GAEC VERT D'AUTAN 54513 25 000 15 La Gauffrié CARBES Ruisseau d'Auques
Retenue déconnectée 81 GAEC VERT D'AUTAN 54542 5000 35 La Gauffrié CARBES Plan d'eau de la Gauffrié
Etiage Nappe souterraine 82 GAEC VEYRAC 35606 16 000 20 CAMPERDUT LABASTIDE-SAINT-PIERRE
Etiage Nappe souterraine 82 GAEC VEYRAC 35608 60 000 75 FONLONGUE CAMPSAS
Etiage Retenue déconnectée 81 GAEC VIALA DE LA VERGNOLE 36497 23 000 70 LES PLACES ANDOUQUE PLAN D'EAU 2466 : LES PLACES
Etiage Retenue déconnectée 81 GAILLAC FRANCIS 35635 20 000 25 LE GAZEL TEILLET PLAN D'EAU 4282 : LE GAZEL
Etiage Cours d'eau 82 GARET MARIE-JOSEE 35643 50 000 40 LIZAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 GARET MARIE-JOSEE 35643 7 000 40 LIZAC TARN partie 82
Etiage Retenue déconnectée 81 GARIBAL LIONEL 35645 20 000 20 LA CAPELLE VÉNÈS PLAN D'EAU LA CAPELLE
Retenue déconnectée 81 GARIBAL LIONEL 35645 20 000 20 LA CAPELLE VÉNÈS PLAN D'EAU LA CAPELLE
Etiage 82 GARRIGUES Vincent 34766 13 000 40 LES GRANGES ALBEFEUILLE-LAGARDE
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 16 /TARN AMONT RIVE
GAUCHE DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 16 /TARN AMONT RIVE
GAUCHE DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CHÂTEAU DE
MONTAYGUT
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CHÂTEAU DE
MONTAYGUT
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 113
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage 82 GARRIGUES Vincent 34767 11 000 30 RIOU-PRIOU ALBEFEUILLE-LAGARDE
Etiage 82 GARRIGUES Vincent 34768 9 000 30 LEBATS ALBEFEUILLE-LAGARDE
Etiage Cours d'eau 81 GAUBERT MATHIEU 35650 9 000 30 Rayssac RÉALMONT dadou (O47-0400)
Etiage Cours d'eau 81 GAUBERT MATHIEU 35651 9 000 30 Rayssac RÉALMONT dadou (O47-0400)
Cours d'eau 81 GAUBERT MATHIEU 35650 3 000,00 15 Rayssac RÉALMONT dadou (O47-0400)
Cours d'eau 81 GAUBERT MATHIEU 35651 3 000 15 Rayssac RÉALMONT dadou (O47-0400)
Etiage Cours d'eau 82 GAYET NADIA 35652 2 400 40 AU PORT LIZAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 GAYET NADIA 35653 2 400 40 AU PORT LIZAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 GAYET NADIA 35652 2 400 40 AU PORT LIZAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 GAYET NADIA 35653 2400 40 AU PORT LIZAC TARN partie 82
Etiage 81 GAYRAUD ALAIN 35654 3 592 25 CUQ
81 GAYRAUD ALAIN 35654 5 000 25 CUQ
Etiage Cours d'eau 82 35657 12 000 40 LA MATEBO LABASTIDE-DU-TEMPLE TARN partie 82
Cours d'eau 82 35657 6 400 80 LA MATEBO LABASTIDE-DU-TEMPLE TARN partie 82
Cours d'eau 82 35660 6 400 80 LA MATEBO LABASTIDE-DU-TEMPLE TARN partie 82
Etiage Nappe souterraine 81 GFA DE LA BONDE 50699 6000 15 Le Concestory LOUPIAC Nappe Tarn (hors secteur DPF) DEC
Nappe souterraine 81 GFA DE LA BONDE 50699 1 000 15 Le Concestory LOUPIAC Nappe Tarn (hors secteur DPF) DEC
Etiage Nappe souterraine 82 GFA DE PEYBORBES 35662 13 000 40 PEYRONNETS FABAS
Etiage Nappe souterraine 82 GFA DE PEYBORBES 35663 13 000 40 PEYRONNETS FABAS
Nappe souterraine 82 GFA DE PEYBORBES 35662 4 000 40 PEYRONNETS FABAS
Nappe souterraine 82 GFA DE PEYBORBES 35663 4 000 0 PEYRONNETS FABAS
Etiage 82 35664 100 12 ROUGES MONTAUBAN
Etiage Nappe souterraine 82 GHIBAUDO DAVID 35667 7 7 PONTINAUT-EST CASTELSARRASIN
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
PLAN D'EAU : LA
GRAVASSIERE
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
PLAN D'EAU : LA
GRAVASSIERE
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
GERBAUD MICHEL
(LABASTIDE-DU-TEMPLE)
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
GERBAUD MICHEL
(LABASTIDE-DU-TEMPLE)
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
GERBAUD MICHEL
(LABASTIDE-DU-TEMPLE)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 16 /TARN AMONT RIVE
GAUCHE DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 16 /TARN AMONT RIVE
GAUCHE DEC
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 16 /TARN AMONT RIVE
GAUCHE DEC
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 16 /TARN AMONT RIVE
GAUCHE DEC
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
GFA DE ROUGES - FAMILLE
CAMPS
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA
GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE
n°176 DEC
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 114
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage 82 GIBRAC CHRISTIAN 35668 25 000 30 LE TREILLE LIZAC
Etiage 82 GIBRAC CHRISTIAN 35670 10 000 20 LES COLOMBIERS LIZAC
Etiage 82 GIBRAC CHRISTIAN 35671 10 000 20 LA TREILLE LIZAC
82 GIBRAC CHRISTIAN 35668 10 000 50 LE TREILLE LIZAC
82 GIBRAC CHRISTIAN 35670 2 500 20 LES COLOMBIERS LIZAC
82 GIBRAC CHRISTIAN 35671 2500 0 LA TREILLE LIZAC
Etiage Retenue déconnectée Agros Agros/totalité 81 GINESTET-CROS LIONEL 35678 23200 30 PRAT GRAND - LA P SIEURAC
Etiage Retenue déconnectée 81 GINESTET-CROS LIONEL 35679 29 330 30 LA GOUFFIO ORBAN PLAN D'EAU 3114 : LA GOUFFIO
Etiage Cours d'eau 81 35681 550 20 Saint-Georges agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GIVAUDAN JULIE 55456 759 5 La Vernhede CALMELS-ET-LE-VIALA
Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 GIVAUDAN JULIE 55456 240 5 La Vernhede CALMELS-ET-LE-VIALA
Etiage Retenue déconnectée Ardial (ou en Guibauld) 81 GOS STÉPHANE 35688 7 187 15 BOSC ROUDIL PUYLAURENS PLAN D'EAU 2887 : BOSC ROUDIL
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 81 GOURMANEL RICHARD 35707 18 000 30 TARFUME MONTDURAUSSE PLAN D'EAU 2213 : TARFUME
Etiage Retenue déconnectée 81 GRANIER DAVID 34936 6 000 40 TOCSENS PUYLAURENS PLAN D'EAU 2987 : TOCSENS
Etiage Retenue déconnectée 81 GRANIER DAVID 63181 12 000 35 TOCSENS PUYLAURENS PLAN D'EAU 2986 : TOCSENS
Etiage Nappe souterraine 31 GUIBERT Romain 63121 5 000 5 la pandoule VILLAUDRIC Puits 31 UG 176 DEC
Nappe souterraine 31 GUIBERT Romain 63121 1 000 5 la pandoule VILLAUDRIC Puits 31 UG 176 DEC
Etiage 82 63403 4 000 15 RIVES LAFRANÇAISE CASIER TARN NAC
82 63403 400 15 RIVES LAFRANÇAISE CASIER TARN NAC
Etiage Cours d'eau 81 HAREN KEVIN 36271 80 000 100 Milhote AMBRES agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau 81 HAREN KEVIN 36272 20 000 40 Jourdy AMBRES agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau 81 HOULES VINCENT 35717 8 000 28 Plaine du Cayla RÉALMONT dadou (O47-0400)
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 HUC HERVÉ 35727 150 35 COLOMBIER SAINT-AFFRIQUE sorgue la (rivière)
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
PLAN D'EAU 3057 : PRAT GRAND -
LA P
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
GIRAUD PATRICE JARDIN
SERVICE
LABASTIDE-SAINT-
GEORGES
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Hors étiage
2025-2026
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou aval confl. sorgues le
(rivière)
Ardial (ou en
Guibauld)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
HALLACQ_GUILHEM
BENEDICTE
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
HALLACQ_GUILHEM
BENEDICTE
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 115
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 81 ICHARD ALAIN 35728 16 000 0 BALJALADE PLAN D'EAU 2638 : BALJALADE
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 81 35731 5 000 16 CEPET SAINT-URCISSE PLAN D'EAU 5326 : CEPET
Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 81 35731 5 000 16 CEPET SAINT-URCISSE PLAN D'EAU 5326 : CEPET
Etiage Cours d'eau 82 ISSANCHOU GILLES 35734 3 000 20 PIECE GRANDE MEAUZAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 ISSANCHOU GILLES 35796 3 000 20 LUNEL MEAUZAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 ISSANCHOU GILLES 35796 1 000 20 LUNEL MEAUZAC TARN partie 82
Etiage Nappe souterraine 82 JALLAIS LAETITIA 35741 2 850 12 SOUQ BLANC LA VILLE-DIEU-DU-TEMPLE
Etiage Nappe souterraine 82 JALLAIS LAETITIA 35742 2 850 12 SOUQ BLANC LA VILLE-DIEU-DU-TEMPLE
Etiage Cours d'eau 82 JALLET PAULINE 39981 2 000 16 Camp de Lizac LES BARTHES TARN partie 82
Cours d'eau 82 JALLET PAULINE 39981 500 16 Camp de Lizac LES BARTHES TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 50961 6 632 90 Cantou LAFRANÇAISE Tarn DPF (O---0100)
Etiage 82 56092 600 15 Gravilles LAFRANÇAISE CASIER TARN NAC
Cours d'eau 82 50961 4 000 90 Cantou LAFRANÇAISE Tarn DPF (O---0100)
Etiage Retenue déconnectée Bagas Bagas/totalité 81 JOQUEVIEL Jean-Rémi 34975 20 000 25 BELBEZE LAUTREC PLAN D'EAU 2073 : BELBEZE
Etiage Retenue déconnectée 81 JOQUEVIEL Jean-Rémi 34976 18 000 25 La Valette Haute LAUTREC
Etiage Cours d'eau 81 JOQUEVIEL Jean-Rémi 34977 4 400 20 La Valette Haute LAUTREC
Retenue déconnectée Bagas Bagas/totalité 81 JOQUEVIEL Jean-Rémi 34975 20 000 25 BELBEZE LAUTREC PLAN D'EAU 2073 : BELBEZE
Retenue déconnectée 81 JOQUEVIEL Jean-Rémi 34976 18 000 25 La Valette Haute LAUTREC
Cours d'eau 81 JOQUEVIEL Jean-Rémi 34977 10 000 20 La Valette Haute LAUTREC
Etiage Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 JOQUEVIEL PIERRE-LOUIS 35747 14 363 35 LAUTREC bagas (O46-0400)
Etiage Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 JOQUEVIEL PIERRE-LOUIS 35748 14 363 35 LAUTREC bagas (O46-0400)
Etiage Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 JOQUEVIEL PIERRE-LOUIS 35749 2 611 35 Mascarens LAUTREC poulobre (O4610590)
Etiage Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 JOQUEVIEL PIERRE-LOUIS 35751 2 611 35 Moulinals LAUTREC poulobre (O4610590)
CASTELNAU-DE-
MONTMIRAL
INDIVISION VERNET DENIS ET
VACCARELLI KARINE
Hors étiage
2025-2026
INDIVISION VERNET DENIS ET
VACCARELLI KARINE
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE
GAUCHE DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE
GAUCHE DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
JEAN DAVID (LES VERGERS DE
CANTOU)
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
JEAN DAVID (LES VERGERS DE
CANTOU)
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
JEAN DAVID (LES VERGERS DE
CANTOU)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
PLAN D'EAU 4382 : LA VALETTE
HAUTE
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
ruisseau de Condat Pontis
(O4771160)
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
PLAN D'EAU 4382 : LA VALETTE
HAUTE
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
ruisseau de Condat Pontis
(O4771160)
La Bouriette de
Bagas
La Bouriette de
Bagas
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 116
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 JOQUEVIEL PIERRE-LOUIS 35752 2 611 35 Moulinals LAUTREC poulobre (O4610590)
Etiage Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 JOQUEVIEL PIERRE-LOUIS 35753 2 611 35 Raffel MONTPINIER poulobre (O4610590)
Etiage Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 JOQUEVIEL PIERRE-LOUIS 35754 2 611 35 Raffel MONTPINIER poulobre (O4610590)
Etiage Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 JOQUEVIEL PIERRE-LOUIS 35755 2 611 35 Raffel MONTPINIER poulobre (O4610590)
Etiage Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 JOQUEVIEL PIERRE-LOUIS 35756 2 611 35 Raffel MONTPINIER poulobre (O4610590)
Etiage Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 JOQUEVIEL PIERRE-LOUIS 35757 2 611 35 La Prébendières JONQUIÈRES poulobre (O4610590)
Etiage Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 JOQUEVIEL PIERRE-LOUIS 35758 2 611 35 La Prébendières JONQUIÈRES poulobre (O4610590)
Etiage Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 JOQUEVIEL PIERRE-LOUIS 35759 2 611 35 Dauzats MONTPINIER poulobre (O4610590)
Etiage Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 JOQUEVIEL PIERRE-LOUIS 35760 2 611 35 Dauzats MONTPINIER poulobre (O4610590)
Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 JOQUEVIEL PIERRE-LOUIS 35747 9 575 35 LAUTREC bagas (O46-0400)
Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 JOQUEVIEL PIERRE-LOUIS 35748 9 575 0 LAUTREC bagas (O46-0400)
Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 JOQUEVIEL PIERRE-LOUIS 35749 1740,9090909091 35 Mascarens LAUTREC poulobre (O4610590)
Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 JOQUEVIEL PIERRE-LOUIS 35751 1 741 0 Moulinals LAUTREC poulobre (O4610590)
Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 JOQUEVIEL PIERRE-LOUIS 35752 1 741 0 Moulinals LAUTREC poulobre (O4610590)
Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 JOQUEVIEL PIERRE-LOUIS 35753 1 741 0 Raffel MONTPINIER poulobre (O4610590)
Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 JOQUEVIEL PIERRE-LOUIS 35754 1 741 0 Raffel MONTPINIER poulobre (O4610590)
Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 JOQUEVIEL PIERRE-LOUIS 35755 1740,9090909091 0 Raffel MONTPINIER poulobre (O4610590)
Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 JOQUEVIEL PIERRE-LOUIS 35756 1740,9090909091 0 Raffel MONTPINIER poulobre (O4610590)
Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 JOQUEVIEL PIERRE-LOUIS 35757 1 741 0 La Prébendières JONQUIÈRES poulobre (O4610590)
Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 JOQUEVIEL PIERRE-LOUIS 35758 1 741 0 La Prébendières JONQUIÈRES poulobre (O4610590)
Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 JOQUEVIEL PIERRE-LOUIS 35759 1 741 0 Dauzats MONTPINIER poulobre (O4610590)
Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 JOQUEVIEL PIERRE-LOUIS 35760 1 741 0 Dauzats MONTPINIER poulobre (O4610590)
Etiage Nappe souterraine 31 JOUGLA REGINE 35761 2 000 70 les Praynets BOULOC Puits 31 UG 176 DEC
Hors étiage
2025-2026
La Bouriette de
Bagas
Hors étiage
2025-2026
La Bouriette de
Bagas
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 117
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage 82 JULIA DAMIEN 35770 1 685 60 TUC DE LEYLE MEAUZAC
82 JULIA DAMIEN 35770 4 000 50 TUC DE LEYLE MEAUZAC
Etiage Nappe souterraine Tescou 82 KYDJIAN ESTELLE 35081 900 5 CARDAYRES VERLHAC-TESCOU Casier BRGM 99 PE TESCOU 118 DEC
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 82 KYDJIAN ESTELLE 35082 500 4 CARDAYRES VERLHAC-TESCOU Plan d'eau 82005708 ( 500 m³)
Nappe souterraine Tescou 82 KYDJIAN ESTELLE 35081 300 5 CARDAYRES VERLHAC-TESCOU Casier BRGM 99 PE TESCOU 118 DEC
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 81 LADRECH OLIVIER 35794 15 000 25 LA DAGUE MONTGAILLARD PLAN D'EAU 2205 : LA DAGUE
Etiage Retenue déconnectée 81 LAFON SEBASTIEN 35798 20 000 20 TRIOBEOURE BELLEGARDE-MARSAL PLAN D'EAU 6195 : TRIOBEOURE
Etiage Retenue déconnectée 82 LAGARD ANTOINE 35800 15 000 30 GALES-RANCE CORBARIEU Plan d'eau 82000653 ( 15000 m³)
Etiage Retenue déconnectée 82 LAGARD ANTOINE 35801 15 000 30 BOUGUES - CORBARIEU Plan d'eau 82000654 ( 15000 m³)
Etiage Cours d'eau Tescou 82 LAJARIGE PATRICK 35806 2 000 25 AL COUTEL MONTAUBAN TESCOU realimente
Etiage Nappe souterraine 82 LAMANA NATHALIE 35807 3 000 7 LAGNIEL BRESSOLS
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 Lambert Isabelle 39980 2 000 18 Lincou RÉQUISTA tarn aval Dourdou le (rivière)
Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 Lambert Isabelle 39980 300 18 Lincou RÉQUISTA tarn aval Dourdou le (rivière)
Etiage Cours d'eau 81 LAMOUROUX ALAIN 35808 6 140 40 Les Couxasses RIVIÈRES Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage 81 LAMOUROUX ALAIN 35809 12 000 40 Plaisance RIVIÈRES Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage Cours d'eau 81 LARRUE REMY 35816 55 000 50 Picarano MONTDRAGON dadou (O47-0400)
Etiage Cours d'eau 81 LAU CHRISTIAN 35819 10 000 25 La Lauze VIELMUR-SUR-AGOUT agout (O4--0250)
Etiage 81 LAU CHRISTIAN 35820 12 000 25 La Cavalerie VIELMUR-SUR-AGOUT
Etiage Cours d'eau 81 LAU GABRIEL 58818 343 20 Le Bruguet RABASTENS Tarn DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 LAU GABRIEL 58819 100 40 Les Vacans RABASTENS Tarn DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 LAU GABRIEL 58820 2 000 80 Le Bruguet RABASTENS Tarn DPF (O---0100)
Cours d'eau 81 LAU GABRIEL 58819 5 000 40 Les Vacans RABASTENS Tarn DPF (O---0100)
Cours d'eau 81 LAU GABRIEL 58820 10 000 80 Le Bruguet RABASTENS Tarn DPF (O---0100)
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tescou/partie non
réalimentée
Hors étiage
2025-2026
Tescou/partie non
réalimentée
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tescou/partie
réalimentée
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE
GAUCHE DEC
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 118
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau 81 LAVERGNE THIERRY 35826 7 500 40 Le Roc SAINT-CIRGUE Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 LE JARDIN DU BASTARN 59552 1 500 2 Travers des Cadres CREISSELS tarn amont Dourdou le (rivière)
Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 LE JARDIN DU BASTARN 59552 100 2 Travers des Cadres CREISSELS tarn amont Dourdou le (rivière)
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 LE JARDIN DU CHAYRAN 35827 9 807 42 LA GAUFESENQUE MILLAU tarn amont Dourdou le (rivière)
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 LE JARDIN DU CHAYRAN 35828 8 000 50 Chemin du Chayran MILLAU tarn amont Dourdou le (rivière)
Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 LE JARDIN DU CHAYRAN 35827 4 000 42 LA GAUFESENQUE MILLAU tarn amont Dourdou le (rivière)
Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 LE JARDIN DU CHAYRAN 35828 3 000 50 Chemin du Chayran MILLAU tarn amont Dourdou le (rivière)
Etiage Retenue déconnectée 82 LE LAMER GILLES 35829 1 300 40 LAGNIEL BRESSOLS Plan d'eau 82001991 ( 1300 m³)
Etiage Nappe souterraine 82 LE LAMER GILLES 35830 15 000 30 MARSAL BRESSOLS
Etiage Nappe souterraine 82 LE LAMER GILLES 35831 8 750 50 LAGNIEL BRESSOLS
Etiage Nappe souterraine 82 LE LAMER GILLES 35832 8 750 50 OURMIERES BRESSOLS
Etiage Nappe souterraine 82 LE LAMER GILLES 35833 8 750 50 OURMIERES BRESSOLS
Etiage Nappe souterraine 82 LE LAMER GILLES 35834 8 750 50 LAGNIEL BRESSOLS
Etiage Cours d'eau 81 LE MOHAIR DE LA PAUTARIE 55715 2 954 50 La Pautarié SERVIÈS agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau 81 LE POTAGER DU PASTEL 34036 10 000 75 Le pontet LAVAUR agout (O4--0250)
Cours d'eau 81 LE POTAGER DU PASTEL 34036 6 000 75 Le pontet LAVAUR agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau 81 LE RELAIS DE MONTANS 50963 1 500 10 Puech du Taur MONTANS Tarn DPF (O---0100)
Cours d'eau 81 LE RELAIS DE MONTANS 50963 1 000 10 Puech du Taur MONTANS Tarn DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 LECOULES FREDERIC 35835 12 000 15 Les Estrets AMBIALET Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 LEFEBVRE SIMON 50863 2 200 10 Les Comtes SYLVANÈS Le Cabot (O3520610)
Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 LEFEBVRE SIMON 50863 300 10 Les Comtes SYLVANÈS Le Cabot (O3520610)
Etiage 82 LEMBOULAS CLAUDE 35841 100 25 MONTAUBAN
Etiage Cours d'eau 81 LEMOSY PATRICK 35842 12 300 20 Le Carlanet TERSSAC Tarn DPF (O---0100)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE
GAUCHE DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE
GAUCHE DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE
GAUCHE DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE
GAUCHE DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE
GAUCHE DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
Hors étiage
2025-2026
Dourdou et
Sorgue/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SALIT-HAUT /
GRAVIERE
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 119
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage 81 LEMOSY PATRICK 35843 1 620 2 Le Carlanet TERSSAC Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Cours d'eau 81 LEMOSY PATRICK 35842 6 000 20 Le Carlanet TERSSAC Tarn DPF (O---0100)
81 LEMOSY PATRICK 35843 1 620 2 Le Carlanet TERSSAC Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 Les Jardins du Rougier 55550 4 500 18 Bezal MONTLAUR
Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 Les Jardins du Rougier 55550 500 18 Bezal MONTLAUR
Etiage Cours d'eau 81 LES VERGERS D'AMBRES 36348 70 000 160 Port d'entays AMBRES agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau 81 LES VERGERS D'AMBRES 36351 18 838 160 Plaine de Manelphe AMBRES agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau 81 LES VERGERS D'AMBRES 45831 250 000 380 En MARRE AMBRES agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau 81 LES VERGERS D'AMBRES 54014 20 000 80 Cazaux LAVAUR agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau 81 LES VERGERS D'AMBRES 58662 6 836 80 Port en Taïx LAVAUR agout (O4--0250)
Cours d'eau 81 LES VERGERS D'AMBRES 36348 15000 160 Port d'entays AMBRES agout (O4--0250)
Cours d'eau 81 LES VERGERS D'AMBRES 36351 12 000 400 Plaine de Manelphe AMBRES agout (O4--0250)
Cours d'eau 81 LES VERGERS D'AMBRES 45831 140000 300 En MARRE AMBRES agout (O4--0250)
Cours d'eau 81 LES VERGERS D'AMBRES 54014 20 000 450 Cazaux LAVAUR agout (O4--0250)
Cours d'eau 81 LES VERGERS D'AMBRES 58662 21600 350 Port en Taïx LAVAUR agout (O4--0250)
Etiage 81 L'ESSOR MARAICHER 35771 8 000 20 GAILLAC Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage 81 L'ESSOR MARAICHER 35772 5 000 9 GAILLAC Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
81 L'ESSOR MARAICHER 35771 1 500 20 GAILLAC Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
81 L'ESSOR MARAICHER 35772 1 500 9 GAILLAC Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 31 L'HOSTIS ETIENNE 35773 36 000 60 Glaubetous LE BORN Plan d'eau 31_2008_0252
Etiage 31 LIETIN Cédric 59357 1 000 3 0 VILLEMUR-SUR-TARN Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
31 LIETIN Cédric 59357 500 3 0 VILLEMUR-SUR-TARN Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage 81 LOMPEDRE CAROLE 42808 4 799 6 SAINT VICTOR COUFOULEUX Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Hors étiage
2025-2026
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
chemin de la
Mousse
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
petit chemin de
Viars
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
chemin de la
Mousse
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
petit chemin de
Viars
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 120
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
81 LOMPEDRE CAROLE 42808 500 6 SAINT VICTOR COUFOULEUX Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage Cours d'eau 82 LOUBIERES JEROME 35855 3 000 30 ILE SENECHAL LAFRANÇAISE TARN partie 82
Cours d'eau 82 LOUBIERES JEROME 35855 2 700 120 ILE SENECHAL LAFRANÇAISE TARN partie 82
Cours d'eau 82 LOUBIERES JEROME 35857 3 000 30 ILE SENECHAL LAFRANÇAISE TARN partie 82
Etiage Cours d'eau Agout amont Agout amont/totalité 81 LUGAN Dominique 55830 30 000 60 La métairie neuve ROQUECOURBE agout amont (non réalimenté)
Etiage Cours d'eau 82 LYCEE AGRICOLE DE CAPOU 35860 50 000 80 CAPOU MONTAUBAN TARN partie 82
Cours d'eau 82 LYCEE AGRICOLE DE CAPOU 35860 15 000 80 CAPOU MONTAUBAN TARN partie 82
Cours d'eau 82 LYCEE AGRICOLE DE CAPOU 35861 40 000 500 CAPOU MONTAUBAN TARN partie 82
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 35862 11 610 50 LA CAZOTTE SAINT-AFFRIQUE sorgue la (rivière)
Etiage 82 MAGNAC GRÉGORY 35865 100 15 CAMP GRAND LES BARTHES
Etiage 82 MAGNAC GRÉGORY 35866 50 13 LA CARRETIERE LES BARTHES
Etiage 82 MAGNAC GRÉGORY 35867 50 13 SAUZET LES BARTHES
Etiage 82 MAGNAC GRÉGORY 35868 2 000 40 LES BARTHES
Etiage 82 MAGNAC GRÉGORY 35869 1 000 15 JEAN BRU LES BARTHES
Etiage 82 MAGNAC GRÉGORY 35870 1 000 18 MOUSENUC LES BARTHES
Etiage Cours d'eau 82 MAGNAC GRÉGORY 39649 11 000 80 LA PESCAILLE LES BARTHES TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 MAGNAC GRÉGORY 50701 25 000 100 CAMP DE LIZAC LES BARTHES Tarn DPF (O---0100)
82 MAGNAC GRÉGORY 35868 100 40 LES BARTHES
82 MAGNAC GRÉGORY 35873 50 18 LES BARTHES
82 MAGNAC GRÉGORY 35874 50 0 JEAN BRU LES BARTHES
Cours d'eau 82 MAGNAC GRÉGORY 39649 3 000 80 LA PESCAILLE LES BARTHES TARN partie 82
Cours d'eau 82 MAGNAC GRÉGORY 50701 3 000 100 CAMP DE LIZAC LES BARTHES Tarn DPF (O---0100)
Etiage Nappe souterraine 82 MAGNANI THOMAS 42834 13 500 4 MARIGNAN POMPIGNAN
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
LYCEE PROFESSIONNEL LA
CAZOTTE
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CAMP DE LA
PIGASSE
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CAMP DE LA
PIGASSE
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CAMP DE LA
PIGASSE
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Casier BRGM 99 UG TARN 176 en 82
DEC
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 121
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Nappe souterraine 82 MAGNANI THOMAS 42836 7 500 2 GABY POMPIGNAN
Nappe souterraine 82 MAGNANI THOMAS 42834 1 500 4 MARIGNAN POMPIGNAN
Nappe souterraine 82 MAGNANI THOMAS 42836 500 2 GABY POMPIGNAN
Etiage Nappe souterraine 82 MAGNETTO PATRICE 35680 30 000 60 LA VILLE-DIEU-DU-TEMPLE
Etiage Nappe souterraine 82 MAGNETTO PATRICE 35995 20 000,00 27 DESTRELS CASTELSARRASIN
Etiage Nappe souterraine 82 MAGNETTO PATRICE 35997 30 000 27 DESTRELS CASTELSARRASIN
Etiage Cours d'eau 81 45817 12 000 25 Saint Georges agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau 81 MALIE ERIC 35878 30 000 30 Plaine de Craberies GIROUSSENS agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau 82 MALZAC JACQUES 59520 3 000 30 RANDALS BARRY-D'ISLEMADE TARN partie 82
Cours d'eau 82 MALZAC JACQUES 59520 1 000 30 RANDALS BARRY-D'ISLEMADE TARN partie 82
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 MAMIER PIERRE 35879 533 30 LA MARGUE SAINT-FÉLIX-DE-SORGUES sorgue la (rivière)
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 MAMIER PIERRE 35880 533 30 LAITERIE SAINT-FÉLIX-DE-SORGUES sorgue la (rivière)
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 MAMIER PIERRE 35881 533 30 LE BRUEL SAINT-FÉLIX-DE-SORGUES sorgue la (rivière)
Etiage 81 MARAVAL SYLVAIN 35882 16 372 40 gravière - Le Grés VIELMUR-SUR-AGOUT
Etiage 82 MARTY CHRISTIAN 35893 15 000,00 30 LAS BAYSSES ALBEFEUILLE-LAGARDE
Etiage 82 MARTY CHRISTIAN 35894 15 000 30 CARTAYRADES ALBEFEUILLE-LAGARDE
Etiage 82 MARTY CHRISTIAN 35895 15 000 30 ALBEFEUILLE ALBEFEUILLE-LAGARDE
Etiage Cours d'eau Tescou 82 MARTY JEAN-LOUIS (OU Tarn) 39661 5 000 7 PETRE VERLHAC-TESCOU TESCOU non real
Etiage Cours d'eau 82 MARTY SAMUEL 35898 40 000 70 LA POUSAQUE ALBEFEUILLE-LAGARDE TARN partie 82
Etiage 82 MARTY SAMUEL 35901 5 000 30 LA RIVIERE ALBEFEUILLE-LAGARDE
Cours d'eau 82 MARTY SAMUEL 35898 6 000 70 LA POUSAQUE ALBEFEUILLE-LAGARDE TARN partie 82
82 MARTY SAMUEL 35901 1 500 60 LA RIVIERE ALBEFEUILLE-LAGARDE
Cours d'eau 82 MARTY SAMUEL 35902 5 000 70 LA POUSAQUE ALBEFEUILLE-LAGARDE TARN partie 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Casier BRGM 99 UG TARN 176 en 82
DEC
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Casier BRGM 99 UG TARN 176 en 82
DEC
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Casier BRGM 99 UG TARN 176 en 82
DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CLOS DE
BONNEROQUES
CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE
DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE
DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE
DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
MAIRIE DE LABASTIDE ST
GEORGES
LABASTIDE-SAINT-
GEORGES
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tescou/partie non
réalimentée
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 122
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Retenue déconnectée 81 MASQUELIER VALERIE 54595 1 500 10 MAS DE SUDRE GAILLAC PLAN D'EAU 1983 : MAS DE SUDRE
Etiage Retenue déconnectée 81 MATHIEU LAURENT 35911 14 000 20 LE SERVY BELLEGARDE-MARSAL PLAN D'EAU 2382 : LE SERVY
Etiage Retenue déconnectée 81 MATHIEU LAURENT 35912 14 000 20 GAURELS CAMBON PLAN D'EAU 2424 : GAURELS
Etiage Cours d'eau 81 MAUGET ROMAIN 35999 2 500 6 Manelphe AMBRES agout (O4--0250)
Cours d'eau 81 MAUGET ROMAIN 35999 500 6 Manelphe AMBRES agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau 81 MAUREL MICHEL 35913 3 000 8 les Agouts FRÉJEVILLE agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau 81 MAURIES CHRISTIANE 35917 5 000 40 La Miquelatte BRIATEXTE dadou (O47-0400)
Etiage Nappe souterraine 82 MAYANOBE MARTHE 35924 13 000 18 CAPAYROU CASTELSARRASIN
Etiage 81 MAYNADIER DOMINIQUE 35926 2 000 25 La Pétrouillère VIELMUR-SUR-AGOUT
81 MAYNADIER DOMINIQUE 35926 3 000 25 La Pétrouillère VIELMUR-SUR-AGOUT
Etiage Retenue déconnectée 81 MAZARS NICOLAS 35927 12 000 20 LA BETOUNIE MONTANS PLAN D'EAU 2022 : LA BETOUNIE
Etiage Retenue déconnectée 81 MAZARS NICOLAS 63555 73 000 15 LA COMBE MONTANS PLAN D'EAU 1864 : LA COMBE
Etiage Retenue déconnectée 81 MEDALLE ALEXIS 35932 5 000 20 LES PLACES BERNAC PLAN D'EAU 4511 : LAS PLACES
Etiage Cours d'eau 81 MEDALLE FRANCOISE 35931 100 0 Durestat LAGRAVE les bordes (CB000002)
Etiage 81 MERCADIER Clément 54980 810 4 Le Terras ALBI Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
81 MERCADIER Clément 54980 810 4 Le Terras ALBI Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage 82 MERIGOT ANDRE 35939 1 000 40 MASSUEL CASTELSARRASIN
Etiage 82 MERIGOT ANDRE 35940 1 000 40 LES BARTHES
Etiage 82 MERIGOT ANDRE 35941 1 000 40 AS CAMPS LES BARTHES
Etiage 82 MERIGOT ANDRE 35942 1 000 40 LES PIECES NOBLES LES BARTHES
Etiage 82 MERIGOT ANDRE 35943 5 000 40 BALOTS DU NORD LES BARTHES
Etiage 82 MERIGOT ANDRE 35944 5 000 40 LISSARD LES BARTHES
Etiage 82 MEYER MATHIEU 35949 20 000 20 PAYROL BARRY-D'ISLEMADE
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA
GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE
n°176 DEC
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement agout
(O4--0250)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
MOTHE DES
ARGIGALS
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 123
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
82 MEYER MATHIEU 35949 3 500 30 PAYROL BARRY-D'ISLEMADE
Etiage Cours d'eau 82 MEYNADIER JEAN 35950 1 200 8 CANTOU LAFRANÇAISE TARN partie 82
Cours d'eau 82 MEYNADIER JEAN 35950 400 8 CANTOU LAFRANÇAISE TARN partie 82
Etiage Nappe souterraine 82 MEZAMAT DAVID 35953 5 600 7 VERRIERS HAUTS CASTELSARRASIN
Etiage Cours d'eau 82 MIAILLE LINE FRANÇOISE 35954 531 20 SAINT-HYPOLITE VILLEMADE TARN partie 82
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 MICHEL COSTES 34558 28 870 28 Plaine de Ponze CAMARÈS
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 MICHEL COSTES 34559 32 310 40 Promilhac CAMARÈS
Etiage Cours d'eau 82 MIEULET DELPHINE 35955 4 500 35 LAGARDE ALBEFEUILLE-LAGARDE TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 81 MILHAVET THIERRY 35956 100 000 160 Les Pontiers SAINT-JEAN-DE-RIVES agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau 81 MILHAVET THIERRY 35957 2 500 60 En gouraud LAVAUR agout (O4--0250)
Cours d'eau 81 MILHAVET THIERRY 35956 12 000 160 Les Pontiers SAINT-JEAN-DE-RIVES agout (O4--0250)
Cours d'eau 81 MILHAVET THIERRY 35957 2 500 60 En gouraud LAVAUR agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau 81 MIOT SANDRINE 35958 2 500 8 Maze CRESPINET Tarn Hors DPF (O---0100)
Cours d'eau 81 MIOT SANDRINE 35958 1 000 8 Maze CRESPINET Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 82 MIRAMONT JEAN-MARC 35965 5 000 50 LA PESCAILLE LES BARTHES TARN partie 82
Etiage 82 MIRAMONT JEAN-MARC 35966 500 60 RADAIS LES BARTHES
Etiage 82 MIRAMONT JEAN-MARC 35967 500 60 GAXARIO LES BARTHES
Etiage 82 MIRAMONT JEAN-MARC 35968 500 60 RADAIS LES BARTHES
Etiage 82 MIRAMONT JEAN-MARC 35969 500 60 GAGNADE LES BARTHES
Etiage 82 MIRAMONT JEAN-MARC 35970 500 60 GAGNADE LES BARTHES
Cours d'eau 82 MIRAMONT JEAN-MARC 35965 1 000 50 LA PESCAILLE LES BARTHES TARN partie 82
Etiage Retenue déconnectée 81 MOLINIE ERIC 35973 21 000 24 RIQUIEU PLAN D'EAU 2714 : RIQUIEU
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 MOLINIE SEBASTIEN 35972 4 000 25 Le Payssel MOSTUÉJOULS tarn amont Dourdou le (rivière)
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA
GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE
n°176 DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SAINT-GENEST-DE-
CONTEST
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 124
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 MOLINIE SEBASTIEN 35972 2 000 50 Le Payssel MOSTUÉJOULS tarn amont Dourdou le (rivière)
Etiage Retenue déconnectée 81 MORE BRICE 35990 39 300 40 PINET FRÉJAIROLLES PLAN D'EAU 2923 : PINET
Etiage Cours d'eau 81 MORLA Alexandre 55925 1 500 3 La Caussine LABRUGUIÈRE Thoré réalimenté (O43-0400)
Cours d'eau 81 MORLA Alexandre 55925 600 3 La Caussine LABRUGUIÈRE Thoré réalimenté (O43-0400)
Etiage Cours d'eau 81 MURET Bérangère 53957 2 000 10 La Barraque CASTELNAU-DE-LÉVIS Tarn DPF (O---0100)
Cours d'eau 81 MURET Bérangère 53957 1 000 10 La Barraque CASTELNAU-DE-LÉVIS Tarn DPF (O---0100)
Etiage Retenue déconnectée 81 NAVAR NICOLAS 34680 12 000 40 LA BOURDETTE TEYSSODE PLAN D'EAU 2214 : LA BOURDETTE
Etiage Retenue déconnectée 81 NAVAR NICOLAS 43732 2 250 30 EN BARDE TEYSSODE PLAN D EAU EN BARDE
Etiage Retenue déconnectée 81 NAVAR NICOLAS 62984 2 000 30 En Panassié TEYSSODE 0
Retenue déconnectée 81 NAVAR NICOLAS 62984 600 30 En Panassié TEYSSODE 0
Etiage Retenue déconnectée 82 NOUGAREDE JÉRÉMI 36005 24 000 15 LES GRANGES CASTELSARRASIN Plan d'eau 82000262 ( 24000 m³)
Etiage Nappe souterraine 82 NOUGAREDE JÉRÉMI 36006 14 000 45 L'AVARE CASTELSARRASIN
Etiage Nappe souterraine 82 NOUGAREDE JÉRÉMI 36007 4 000 8 L'AVARE CASTELSARRASIN
Etiage Cours d'eau 82 ORBELLO MATHIEU 36015 33 000 35 LA POUZAQUE ALBEFEUILLE-LAGARDE TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 81 OZIOL JULIEN 56052 1 500 4 Caudeval PUYLAURENS agout (O4--0250)
Cours d'eau 81 OZIOL JULIEN 56052 200 4 Caudeval PUYLAURENS agout (O4--0250)
Etiage 82 PADIE BENOIT 36020 11 000 40 LISSAC BARRY-D'ISLEMADE
Etiage Tarn amont en Aveyron 12 36022 8 000 18 Saint Ferréols SAINT-ROME-DE-TARN
Tarn amont en Aveyron 12 36022 1 500 18 Saint Ferréols SAINT-ROME-DE-TARN
Etiage Nappe souterraine 82 PAIRE BRUNO 36024 3 700 25 MERLANES CASTELSARRASIN
Etiage Retenue déconnectée Assou Assou/totalité 81 PANIS CAROLINE 36029 27 000 35 LE COLOMBIER TERRE-DE-BANCALIÉ PLAN D'EAU 2155 : LE COLOMBIER
Etiage Retenue déconnectée 81 PANIS PAUL-LOUIS 63124 21 000 35 L'ALBAREDIE PLAN D'EAU 2327 : L'ALBAREDIE
Etiage 81 PARADOWSKI Thomas 50766 500 8 Micou MARZENS
Hors étiage
2025-2026
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA
GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE
n°176 DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA
GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE
n°176 DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn amont en
Aveyron/totalité
PAIN ALEXANDRE PÉPINIÈRE
LCF
nappe du ruisseau Lévéjac
(O3460560) ACC
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn amont en
Aveyron/totalité
PAIN ALEXANDRE PÉPINIÈRE
LCF
nappe du ruisseau Lévéjac
(O3460560) ACC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE
DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SAINT-GENEST-DE-
CONTEST
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement calvès
(O4690530)
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 125
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage 81 PARADOWSKI Thomas 63070 500 8 MARZENS
81 PARADOWSKI Thomas 50766 300 8 Micou MARZENS
81 PARADOWSKI Thomas 63070 300 0 MARZENS
Etiage Cours d'eau Ardial (ou en Guibauld) 81 PARIS FABIEN 36030 20 000 25 La Bouriette PUYLAURENS alric (beral den alric) (O4640540)
Etiage Retenue déconnectée Ardial (ou en Guibauld) 81 PARIS FABIEN 36031 32500 25 LA BOURIETTE PUYLAURENS PLAN D'EAU 2280 : LA BOURIETTE
Cours d'eau Ardial (ou en Guibauld) 81 PARIS FABIEN 36030 15 135 25 La Bouriette PUYLAURENS alric (beral den alric) (O4640540)
Etiage 82 PARISE Lionel 63066 5 739 40 PAILLOLE MOISSAC
Etiage 31 PASCHETTA PIERRE 36034 7 546 20 Nambrezo BESSIÈRES Puits 31 UG 176 ACC
Etiage 31 PASCHETTA PIERRE 36035 27 500 25 Auterive BESSIÈRES Puits 31 UG 176 ACC
Etiage 31 PASCHETTA PIERRE 39647 100 30 LES FRIQUES BESSIÈRES Puits 31 UG 176 ACC
Etiage Cours d'eau 81 PASTRE JULIEN 36036 11 000 35 La Rigalié Basse VÉNÈS dadou (O47-0400)
Etiage Cours d'eau 81 PASTRE JULIEN 54568 1 740 30 La Salvanié TERRE-DE-BANCALIÉ dadou (O47-0400)
Etiage Cours d'eau 82 Pellet Fabienne 39978 4 000 20 PE DE BIO CASTELSARRASIN TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 81 PÉPIN JEAN-CHRISTOPHE 36111 8 638 25 Jussens CASTELNAU-DE-LÉVIS Tarn DPF (O---0100)
Etiage Retenue déconnectée 81 PÉPIN JEAN-CHRISTOPHE 55682 20 000 25 LE SIBADOU CASTELNAU-DE-LÉVIS PLAN D'EAU 2071 : LE SIBADOU
Cours d'eau 81 PÉPIN JEAN-CHRISTOPHE 36111 5 000 25 Jussens CASTELNAU-DE-LÉVIS Tarn DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau Durenque Durenque/totalité 81 36051 2 590 24 Pédarde LAGARRIGUE durenque (O42-0400)
Etiage Cours d'eau Tescou 82 PERIES EVELYNE 36053 100 0 VERLHAC-TESCOU TESCOUNET réalimenté
Etiage 82 PERIES JEROME 36052 279 13 LES GRANGES LIZAC
Etiage Cours d'eau 82 PERIES JEROME 36054 2 400 120 CAP DE RIVIERE LIZAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 PERIES JEROME 36055 2 400 120 MONTAMAT LIZAC TARN partie 82
82 PERIES JEROME 36052 2 000 13 LES GRANGES LIZAC
Cours d'eau 82 PERIES JEROME 36054 2 500 20 CAP DE RIVIERE LIZAC TARN partie 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Bois Redon et
Bourbonne
Nappe d'accompagnement calvès
(O4690530)
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement calvès
(O4690530)
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Bois Redon et
Bourbonne
Nappe d'accompagnement calvès
(O4690530)
Ardial (ou en
Guibauld)/totalité
Ardial (ou en
Guibauld)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Ardial (ou en
Guibauld)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
PEPINIERE DU VAL
DURENQUE
Tescou/partie
réalimentée
POINTE DES
TESCOUS
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 126
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Cours d'eau 82 PERIES JEROME 36055 2 500 0 MONTAMAT LIZAC TARN partie 82
Etiage 82 PESSOT JUSTINE 36057 1 800 5 MONNIE MOISSAC
82 PESSOT JUSTINE 36057 1 000 40 MONNIE MOISSAC
82 PESSOT JUSTINE 36059 1 000 5 MONNIE MOISSAC
Etiage Retenue déconnectée 81 PINEL DENIS 36061 12 000 28 EN BERAL LABRUGUIÈRE PLAN D'EAU 3091 : EN BERAL
Etiage Cours d'eau 82 PLANTADE SEBASTIEN 36064 10 000 27 TREL LES BARTHES TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 PLANTADE SEBASTIEN 36065 3000 50 CAMP DE LIZAC LES BARTHES TARN partie 82
Cours d'eau 82 PLANTADE SEBASTIEN 36064 2 000 27 TREL LES BARTHES TARN partie 82
Cours d'eau 82 PLANTADE SEBASTIEN 36065 2 000 30 CAMP DE LIZAC LES BARTHES TARN partie 82
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 POINSSOT BENEDICTE 36067 8 000 50 LAUR CAMARÈS
Etiage Nappe souterraine Ardial (ou en Guibauld) 81 PONTIE JACQUES 36109 1 000 30 Berail PUYLAURENS Nappe ardialle (CB000064) DEC
Etiage Nappe souterraine Ardial (ou en Guibauld) 81 PONTIE JACQUES 36110 1 000 30 Berail PUYLAURENS Nappe ardialle (CB000064) DEC
Nappe souterraine Ardial (ou en Guibauld) 81 PONTIE JACQUES 36109 1 000 30 Berail PUYLAURENS Nappe ardialle (CB000064) DEC
Nappe souterraine Ardial (ou en Guibauld) 81 PONTIE JACQUES 36110 1 000 30 Berail PUYLAURENS Nappe ardialle (CB000064) DEC
Etiage Retenue déconnectée 81 PORTES JEAN-LUC 36070 11 100 30 LE BOUY CADALEN PLAN D'EAU 1999 : LE BOUY
Etiage Cours d'eau Tescou 82 36072 100 15 Beausoleil bas MONTAUBAN TESCOU realimente
Etiage Nappe souterraine Tescou 82 36073 100 15 BELCAYRES MONTAUBAN
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 82 POURCEL MAXIME 36079 8 000 30 LES CENDRIERS MONCLAR-DE-QUERCY Plan d'eau 82001652 ( 8000 m³)
Cours d'eau Tescou 82 POURCEL MAXIME 39655 4 000 15 Figaraides MONCLAR-DE-QUERCY LEZERT (RUISSEAU DES) (O4970590)
Etiage Retenue déconnectée Bernazobre Bernazobre/totalité 81 POUSTHOMIS NICOLAS 36089 26 500 35 METAIRIE NEUVE PLAN D'EAU 2297 : METAIRIE NEUVE
Etiage Retenue déconnectée Bernazobre Bernazobre/totalité 81 POUSTHOMIS NICOLAS 36091 18 400 35 LES MONTAGNOLS
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 POUSTHOMIS PATRICK 36081 20 000 25 LA CARRIERE LA BASTIDE-SOLAGES tarn aval Dourdou le (rivière)
Etiage Cours d'eau Rance Rance/totalité 12 POUSTHOMIS PATRICK 36082 1 250 60 SAINT PIERRE LA BASTIDE-SOLAGES rivière le Rance - (O37-0400) 12
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
dourdou amont confl. sorgues le
(rivière)
Ardial (ou en
Guibauld)/totalité
Ardial (ou en
Guibauld)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Ardial (ou en
Guibauld)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Ardial (ou en
Guibauld)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tescou/partie
réalimentée
PORTIER MARIE JOSEPHE ET
MICHEL
Tescou/partie non
réalimentée
PORTIER MARIE JOSEPHE ET
MICHEL
CASIER 8 /CONFLUENCE TARN-
AVEYRON PE n°118 DEC
Hors étiage
2025-2026
Tescou/partie non
réalimentée
SAINT-AFFRIQUE-LES-
MONTAGNES
SAINT-AFFRIQUE-LES-
MONTAGNES
PLAN D'EAU 3030 : LES
MONTAGNOLS
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 127
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau Rance Rance/totalité 12 POUSTHOMIS PATRICK 36083 1 250 60 LA BASTIDE LA BASTIDE-SOLAGES rivière le Rance - (O37-0400) 12
Etiage Cours d'eau Rance Rance/totalité 12 POUSTHOMIS PATRICK 36084 1 500 25 RIVEYRAROU LA BASTIDE-SOLAGES rivière le Rance - (O37-0400) 12
Etiage Cours d'eau Rance Rance/totalité 12 POUSTHOMIS PATRICK 36085 1 500 25 ROUSTIL LA BASTIDE-SOLAGES rivière le Rance - (O37-0400) 12
Etiage Cours d'eau 81 POUSTHOMIS PATRICK 36086 1 250 60 Turenne CURVALLE Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 POUSTHOMIS PATRICK 36087 1 250 60 Turenne CURVALLE Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau Rance Rance/totalité 81 POUSTHOMIS PATRICK 36088 3 000 25 Coussac CURVALLE rivière le Rance - (O37-0400) 12
Etiage 82 POUZELGUES LAURENT 46254 7503 40 LA TRINQUE MOISSAC Casier BRGM 11 - PGE Tarn acc
82 POUZELGUES LAURENT 46254 6 000 40 LA TRINQUE MOISSAC Casier BRGM 11 - PGE Tarn acc
Etiage 82 PRAISSAC PIERRE (OU Tarn) 36098 7 050 25 REBOUJOUIRE LAFRANÇAISE
Etiage Retenue déconnectée Agros Agros/totalité 81 PRIME ALEXANDRE 43697 16 000 30 La ginestanié LABESSIÈRE-CANDEIL 0
Etiage 81 PRUNET JEAN BERNARD 34833 35 000 23 RABASTENS Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage 81 PRUNET JEAN BERNARD 36100 50 000 40 Prat Piboul RABASTENS Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage 81 PRUNET JEAN BERNARD 36102 17 500 40 Bramefan RABASTENS Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage 81 PRUNET JEAN BERNARD 36103 17 500 40 La Fargue RABASTENS Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage Retenue déconnectée 81 PUECH JEROME 36104 7 000 18 SIES TERRE-DE-BANCALIÉ PLAN D'EAU 2857 : SIES
Etiage Cours d'eau 81 PUJOL ROGER 36106 100 50 Puech Claret COURRIS Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 PUTTO BRUNO 36107 13 915 60 En Salcié PUYBEGON dadou (O47-0400)
Cours d'eau 81 PUTTO BRUNO 36107 10 000 60 En Salcié PUYBEGON dadou (O47-0400)
Etiage Cours d'eau 82 QUILLARD CELIA 39985 28 000 120 Malroux MONTAUBAN TARN partie 82
Cours d'eau 82 QUILLARD CELIA 39985 20 000 20 Malroux MONTAUBAN TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 RAJAUD NICOLAS 36114 14 747 80 CAP DE RIVIERE MEAUZAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 RAJAUD NICOLAS 36114 5 000 80 CAP DE RIVIERE MEAUZAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 81 RAMOND GUY 36116 30 000 100 Bringounet CASTELNAU-DE-LÉVIS Tarn DPF (O---0100)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
réserve sur nappe -
Lafargue
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 128
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Retenue déconnectée 81 RAMOND GUY 36117 5 000 25 LA RAVAILLE CASTELNAU-DE-LÉVIS PLAN D'EAU 2436 : LA RAVAILLE
Cours d'eau 81 RAMOND GUY 36116 10 000 100 Bringounet CASTELNAU-DE-LÉVIS Tarn DPF (O---0100)
Retenue déconnectée 81 RAMOND GUY 36117 2500 25 LA RAVAILLE CASTELNAU-DE-LÉVIS PLAN D'EAU 2436 : LA RAVAILLE
Etiage Cours d'eau 82 RAMOS FRANCOIS 50693 4 299 80 LEYLE MOISSAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 RAMOS FRANCOIS 50693 2 000 80 LEYLE MOISSAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 81 RAUCOULES CYRIL 34908 14 410 50 Rives de la Valière RABASTENS Tarn DPF (O---0100)
Etiage Retenue déconnectée 81 RAYNAL Benoit 36120 16 350 26 LES ESCUDIERS GRAULHET PLAN D'EAU 1943 : LES ESCUDIERS
Etiage 81 REDOULES DANIEL 36129 9 500 25 Métairie Neuve LABASTIDE-DE-LÉVIS Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage Bernazobre Bernazobre/totalité 81 REGIS YANNICK 36130 20 000 30 Raouly VIVIERS-LÈS-MONTAGNES
Bernazobre Bernazobre/totalité 81 REGIS YANNICK 36130 5 000 30 Raouly VIVIERS-LÈS-MONTAGNES
Etiage Retenue déconnectée Agros Agros/totalité 81 REGOURD ALAIN 36131 10 000 28 LECOU LASGRAISSES PLAN D'EAU 2681 : LECOU
Retenue déconnectée Agros Agros/totalité 81 REGOURD ALAIN 36131 10 000 28 LECOU LASGRAISSES PLAN D'EAU 2681 : LECOU
Etiage Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 REQUIS JEAN-MARC 36132 5 000 18 En Gras LAUTREC bagas (O46-0400)
Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 REQUIS JEAN-MARC 36132 5 000 18 En Gras LAUTREC bagas (O46-0400)
Etiage 82 REY SEBASTIEN 43684 24 000 72 Millole MOISSAC
82 REY SEBASTIEN 43684 6 000 72 Millole MOISSAC
Etiage 81 RICARDOU XAVIER 36134 100 20 Ste Hélène GUITALENS-L'ALBARÈDE
Etiage Cours d'eau 81 RICARDOU XAVIER 36135 100 20 La Gardouche SERVIÈS agout (O4--0250)
Etiage Retenue déconnectée 81 RIVES FRANCOIS 36141 35 000 45 LES VIALAS TEYSSODE PLAN D'EAU 1912 : LES VIALAS
Retenue déconnectée 81 RIVES FRANCOIS 36141 35 000 45 LES VIALAS TEYSSODE PLAN D'EAU 1912 : LES VIALAS
Etiage Retenue déconnectée Agros Agros/totalité 81 RIVIERE JÉRÔME 36143 22 000 30 FONVIEILLE GRAULHET PLAN D'EAU 2250 : FONVIEILLE
Etiage Cours d'eau 81 ROBERT ADRIEN 36340 11 960 150 Vitrac BRENS Tarn DPF (O---0100)
Etiage Retenue déconnectée 81 ROBERT ADRIEN 36341 20 000 60 LA VERNIERE MONTANS PLAN D'EAU 1853 : LA VERNIERE
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Nappe d'accompagnement
Bernazobre (O4550500)
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Nappe d'accompagnement
Bernazobre (O4550500)
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement garenne
(CB000141)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 129
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Retenue déconnectée Bagas Bagas/totalité 81 ROGER LIONEL 35219 12 000 30 REBOUL LAUTREC PLAN D'EAU 4286 : REBOUL
Etiage Retenue déconnectée 81 ROGER LIONEL 35220 3 000 30 la Condarié LAUTREC PLAN D'EAU : la Condarié
Etiage Retenue déconnectée Agros Agros/totalité 81 ROQUES Nathalie 36105 4 300 20 LAMILLARIÉ
Etiage 82 SAINT-ROMAS MICHEL 36173 3 127 15 TUQS NORD LAFRANÇAISE
82 SAINT-ROMAS MICHEL 36173 5 000 15 TUQS NORD LAFRANÇAISE
Etiage Retenue déconnectée 81 SALVAN CATHERINE 36175 3 000 20 LA MAZAYRIE CADALEN PLAN D'EAU 5560 : LA MAZAYRIE
Etiage Retenue déconnectée Ardial (ou en Guibauld) 81 SALVAN SÉBASTIEN 36176 4 000 16 En Roques PUYLAURENS PLAN D'EAU 1955 : EN ROQUES
Retenue déconnectée Ardial (ou en Guibauld) 81 SALVAN SÉBASTIEN 36176 4 000 16 En Roques PUYLAURENS PLAN D'EAU 1955 : EN ROQUES
Nappe souterraine 82 SAMARA ADRIEN 34917 4 000 20 GACHOURLET MEAUZAC
Etiage Retenue déconnectée 81 SANCHEZ CORENTIN 36178 13 000 30 ALAUZET CADALEN PLAN D'EAU 2783 : ALAUZET
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 82 34780 30 000 25 PETIT TRUFFIE SAINT-NAUPHARY Plan d'eau 82000598 ( 30000 m³)
Etiage Cours d'eau Tescou 82 34781 30 000 25 CAPOULADE SAINT-NAUPHARY TESCOU realimente
Etiage Cours d'eau Tescou 82 34803 35 000 50 LA BOUSQUETTE SAINT-NAUPHARY TESCOU realimente
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 82 36452 80 000 80 RIVIERE HAUTE SAINT-NAUPHARY Plan d'eau 82001768 ( 35000 m³)
Etiage Cours d'eau Tescou 82 36453 75 000 70 RIVIERE-HAUTE SAINT-NAUPHARY TESCOU realimente
Etiage Nappe souterraine 31 SARL DE BELBEZE 34432 20 000 80 Moureaux FRONTON Puits 31 UG 176 DEC
Etiage Nappe souterraine 31 SARL DE BELBEZE 34433 20 000 80 Goutelle rumade FRONTON Puits 31 UG 176 DEC
Etiage Nappe souterraine 31 SARL DE BELBEZE 34434 20 000 80 Goutille sud FRONTON Puits 31 UG 176 DEC
Etiage Nappe souterraine Tescou 81 SARL DECOVERTE 36187 3 000 4 LISLE-SUR-TARN
Nappe souterraine Tescou 81 SARL DECOVERTE 36187 3 000 4 LISLE-SUR-TARN
Etiage 81 SARL DES GAZONS OCCITANS 36210 17 100 80 Le pendut COUFOULEUX
Etiage Nappe souterraine Bernazobre Bernazobre/totalité 81 SARL ESTEVE FRÈRES 36200 8 068 10 Le Bessou del Prat VIVIERS-LÈS-MONTAGNES Nappe Bernazobre (O4550500) DEC
Etiage Nappe souterraine Bernazobre Bernazobre/totalité 81 SARL ESTEVE FRÈRES 36201 5 000 8 Le Bessou del Prat VIVIERS-LÈS-MONTAGNES Nappe Bernazobre (O4550500) DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
PUECH DE LA
GOURG
PLAN D'EAU 2949 : PUECH DE LA
GOURG
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Ardial (ou en
Guibauld)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Ardial (ou en
Guibauld)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE
GAUCHE DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SANTERRE FREDERIC (OU
Tarn)
Tescou/partie
réalimentée
SANTERRE FREDERIC (OU
Tarn)
Tescou/partie
réalimentée
SANTERRE FREDERIC (OU
Tarn)
SANTERRE FREDERIC (OU
Tarn)
Tescou/partie
réalimentée
SANTERRE FREDERIC (OU
Tarn)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tescou/partie non
réalimentée
Les Ratiers Saint
Gérard
Nappe hors accompagnement - PE
118 - Tescou (O49-0430)
Hors étiage
2025-2026
Tescou/partie non
réalimentée
Les Ratiers Saint
Gérard
Nappe hors accompagnement - PE
118 - Tescou (O49-0430)
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement ginibré
(O3980610)
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 130
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau 81 36202 3 000 3 Pomarède RÉALMONT dadou (O47-0400)
Cours d'eau 81 36202 3 000 3 Pomarède RÉALMONT dadou (O47-0400)
Etiage Cours d'eau 81 34834 90 000 60 Rive Coujal RIVIÈRES Tarn DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 34835 1 000 60 Tessonières SENOUILLAC saudrone (O3980590)
Etiage Retenue déconnectée 81 34836 90 000 60 SENOUILLAC PLAN D'EAU 3147 : TESSONNIERES
Cours d'eau 81 34834 50 000 60 Rive Coujal RIVIÈRES Tarn DPF (O---0100)
Cours d'eau 81 34835 10 000 60 Tessonières SENOUILLAC saudrone (O3980590)
Retenue déconnectée 81 34836 50 000 60 SENOUILLAC PLAN D'EAU 3147 : TESSONNIERES
Etiage Nappe souterraine 81 SARL OVALIE VEGETAL 36204 10 000 15 SAÏX Nappe agout (O4--0250) DEC
Nappe souterraine 81 SARL OVALIE VEGETAL 36204 7 000 15 SAÏX Nappe agout (O4--0250) DEC
Etiage Retenue déconnectée 81 36205 40 200 0 PRATS BASSES - BO TÉCOU
Etiage Cours d'eau 81 SARL PLANES 36206 2 000 60 Thouron SAINT-SULPICE-LA-POINTE Tarn DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 SARL PLANES 36207 2 000 60 Thouron SAINT-SULPICE-LA-POINTE Tarn DPF (O---0100)
Etiage Retenue déconnectée 81 SARL ROTIER MARRE 36208 3 000 25 PETIT NAREYE CADALEN PLAN D'EAU 1927 : PETIT NAREYE
Etiage 81 SAS DAVID 36417 27 000 25 Moulens LISLE-SUR-TARN Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage 81 SAS DAVID 36418 27 000 25 Moulens LISLE-SUR-TARN Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
81 SAS DAVID 36417 27 000 25 Moulens LISLE-SUR-TARN Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
81 SAS DAVID 36418 27 000 0 Moulens LISLE-SUR-TARN Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage Cours d'eau 82 SAS DE BELVEZE 34438 3 645 100 MONTAUBAN TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 SAS DE BELVEZE 34439 8 800 100 TERREFORT-BAS BRESSOLS TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 SAS DE BELVEZE 34440 17 600 100 Terrefort BRESSOLS TARN partie 82
Cours d'eau 82 SAS DE BELVEZE 34438 3 960 80 MONTAUBAN TARN partie 82
Cours d'eau 82 SAS DE BELVEZE 34439 4 400 100 TERREFORT-BAS BRESSOLS TARN partie 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SARL JARDINS DE LA VALLEE
DU DADOU
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SARL JARDINS DE LA VALLEE
DU DADOU
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SARL LES VERGERS DU
BOSQUET
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SARL LES VERGERS DU
BOSQUET
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SARL LES VERGERS DU
BOSQUET
TESSONNIERES -
bassin de reprise
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SARL LES VERGERS DU
BOSQUET
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SARL LES VERGERS DU
BOSQUET
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SARL LES VERGERS DU
BOSQUET
TESSONNIERES -
bassin de reprise
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
La Plaine de la
Bernadié
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
La Plaine de la
Bernadié
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SARL PEPINIERE VITICOLE
DAYDE
PLAN D'EAU 4291 : PRATS BASSES -
BO
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
LA TOUR DE BELOT-
EX 0175
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
LA TOUR DE BELOT-
EX 0175
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 131
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Cours d'eau 82 SAS DE BELVEZE 34440 8 800 100 Terrefort BRESSOLS TARN partie 82
Etiage Retenue déconnectée 82 36197 27 000 600 GRANET BRESSOLS Plan d'eau 82001066 ( 27000 m³)
Etiage Cours d'eau 82 36198 242 500 250 LES TUILERIES LABASTIDE-SAINT-PIERRE TARN partie 82
Retenue déconnectée 82 36197 27 000 600 GRANET BRESSOLS Plan d'eau 82001066 ( 27000 m³)
Cours d'eau 82 36198 48 000 250 LES TUILERIES LABASTIDE-SAINT-PIERRE TARN partie 82
Cours d'eau 82 36199 27 000 250 LES TUILERIES LABASTIDE-SAINT-PIERRE TARN partie 82
Etiage 82 SAS DOMAINE DE LA GRAVE 36275 10 000 12 Camp de Lizac LES BARTHES
Etiage 82 SAS DOMAINE DE LA GRAVE 36277 10 000 15 ROQUEFORT LES BARTHES
Etiage 82 SAS DOMAINE DE LA GRAVE 36278 20 000 15 BONNAFOUS LES BARTHES
Etiage 82 SAS DOMAINE DE LA GRAVE 36281 25 000 20 ASCAMPS LES BARTHES
Etiage Cours d'eau 82 SAS DOMAINE DE LA GRAVE 36282 60 000 200 CASTELSARRASIN TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 SAS DOMAINE DE LA GRAVE 36283 20 000 200 LE TREL LES BARTHES TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 SAS DOMAINE DE LA GRAVE 36284 30 000 250 PAILLOT- OA 0156 LES BARTHES TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 SAS DOMAINE DE LA GRAVE 36285 30 000 200 CAMP DE LIZAC LES BARTHES TARN partie 82
Etiage 82 SAS DOMAINE DE LA GRAVE 39526 10 000 20 BORDE VIEILLE LES BARTHES
Etiage Cours d'eau 82 SAS DOMAINE DE LA GRAVE 45587 30 000 250 rouby CASTELSARRASIN Tarn DPF (O---0100)
Etiage 82 SAS DOMAINE DE LA GRAVE 63126 4 508 50 La Pescaille LES BARTHES Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage Cours d'eau 82 SAS DOMAINE DE LA GRAVE 63127 1 335 50 La Pescaille LES BARTHES Tarn DPF (O---0100)
Cours d'eau 82 SAS DOMAINE DE LA GRAVE 36282 10 000 200 CASTELSARRASIN TARN partie 82
Cours d'eau 82 SAS DOMAINE DE LA GRAVE 36283 10 000 200 LE TREL LES BARTHES TARN partie 82
Cours d'eau 82 SAS DOMAINE DE LA GRAVE 36284 20 000 250 PAILLOT- OA 0156 LES BARTHES TARN partie 82
Cours d'eau 82 SAS DOMAINE DE LA GRAVE 36285 20 000 200 CAMP DE LIZAC LES BARTHES TARN partie 82
Cours d'eau 82 SAS DOMAINE DE LA GRAVE 45587 10 000 250 rouby CASTELSARRASIN Tarn DPF (O---0100)
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SAS DOMAINE DE
FONLONGUE
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SAS DOMAINE DE
FONLONGUE
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SAS DOMAINE DE
FONLONGUE
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SAS DOMAINE DE
FONLONGUE
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SAS DOMAINE DE
FONLONGUE
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
PE DE BIO
(aspersion)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
PE DE BIO
(aspersion)
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 132
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Cours d'eau 82 SAS DOMAINE DE LA GRAVE 63127 8 000 50 La Pescaille LES BARTHES Tarn DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 82 SAS JENCK L.A 35745 3000 20 BARTHAC MOISSAC BARTHAC -LAUJOL
Etiage Cours d'eau 82 SAS JENCK L.A 35746 3 000 20 FITAN MOISSAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 SAS JENCK L.A 35745 3 000 20 BARTHAC MOISSAC BARTHAC -LAUJOL
Cours d'eau 82 SAS JENCK L.A 35746 3 000 20 FITAN MOISSAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 34384 20 000 60 SAINT-HIPPOLYTE VILLEMADE TARN partie 82
Cours d'eau 82 34384 10 000 60 SAINT-HIPPOLYTE VILLEMADE TARN partie 82
Etiage 81 36213 5000 20 GAILLAC GAILLAC Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
81 36213 1 000 20 GAILLAC GAILLAC Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage Cours d'eau 81 SAS SUD OUEST PÉPINIÈRES 36214 18 000 15 Caytivel BRENS Tarn DPF (O---0100)
Cours d'eau 81 SAS SUD OUEST PÉPINIÈRES 36214 7 500 15 Caytivel BRENS Tarn DPF (O---0100)
Etiage 81 SAUX PIERRE 46256 5 773 25 Villecorves GAILLAC Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
81 SAUX PIERRE 46256 2 400 25 Villecorves GAILLAC Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage Retenue déconnectée 81 SAYSSET DIDIER 36215 14 000 35 GAUFFRE ORBAN PLAN D'EAU 2814 : GAUFFRE
Etiage Cours d'eau 82 SCA LES RIVES 36216 170 000 145 LES RIVES MONTAUBAN TARN partie 82
Etiage 81 SCEA ANGLES HAUT 34722 40 000 20 Labarthe MARZENS
Etiage Retenue déconnectée 81 SCEA ANGLES HAUT 34723 40 000 20 BOIS DE LACAM MARZENS PLAN D'EAU 2999 : BOIS DE LACAM
81 SCEA ANGLES HAUT 34722 20 000 20 Labarthe MARZENS
Retenue déconnectée 81 SCEA ANGLES HAUT 34723 20000 20 BOIS DE LACAM MARZENS PLAN D'EAU 2999 : BOIS DE LACAM
Etiage Retenue déconnectée 81 SCEA ASSEMAT ELEVAGE 35624 40 000 15 L'ARC AIGUEFONDE PLAN D'EAU 2930 : L'ARC
Etiage Cours d'eau 81 SCEA ASSEMAT ELEVAGE 36218 45 267 190 La Rive AIGUEFONDE Thoré réalimenté (O43-0400)
Etiage Cours d'eau Bernazobre Bernazobre/totalité 81 SCEA ASSEMAT ELEVAGE 36219 20 000 36 Pré de Trégas LABRUGUIÈRE bernazobre (O4550500)
Etiage Bernazobre Bernazobre/totalité 81 SCEA ASSEMAT ELEVAGE 36220 40 000 45 NAVÈS
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SAS LOU PITCHOU RISPE (OU
TARN)
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SAS LOU PITCHOU RISPE (OU
TARN)
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SAS PIERRE FABRE
AGRONOMIE
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SAS PIERRE FABRE
AGRONOMIE
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement calvès
(O4690530)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement calvès
(O4690530)
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
PLAN D'EAU 2524 :
LE JARDINIER
Nappe d'accompagnement
Bernazobre (O4550500)
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 133
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau 81 SCEA ASSEMAT ELEVAGE 36221 45 000 50 Le Moulin AUSSILLON Thoré réalimenté (O43-0400)
Etiage Cours d'eau 81 SCEA ASSEMAT ELEVAGE 36222 45 267 190 la rive saint pierre AIGUEFONDE Thoré réalimenté (O43-0400)
Etiage Retenue déconnectée Bernazobre Bernazobre/totalité 81 SCEA ASSEMAT ELEVAGE 40419 20 000 36 Baraillé LABRUGUIÈRE Plan d'eau : Baraillé (1000 m³)
Etiage Cours d'eau 81 SCEA ASSEMAT ELEVAGE 55536 45 267 190 La Rive AIGUEFONDE Thoré réalimenté (O43-0400)
Etiage Retenue déconnectée 81 SCEA BARRIAC ET FILS 63108 8 000 38 LAUTREC
Etiage 81 SCEA BERNARD MARTINI 36224 80000 35 Resclause COUFOULEUX Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage 81 SCEA BERNARD MARTINI 36225 12 120 40 La Rouberte SAINT-SULPICE-LA-POINTE Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
81 SCEA BERNARD MARTINI 36224 10 000 35 Resclause COUFOULEUX Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
81 SCEA BERNARD MARTINI 36225 10 000 40 La Rouberte SAINT-SULPICE-LA-POINTE Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage Retenue déconnectée 82 SCEA BOUISSEL 59478 5 000 30 Le Vert CAMPSAS Plan d'eau 82001028 ( 13000 m³)
Etiage 81 SCEA CADAURIOL 35919 750 15 Le Mas SAINT-JULIEN-DU-PUY Nappe Vidalès (O4770530) ACC
Etiage 81 SCEA CADAURIOL 35920 750 15 La revelle SAINT-JULIEN-DU-PUY Nappe Vidalès (O4770530) ACC
Etiage Retenue déconnectée 81 SCEA CADAURIOL 36028 3 000 15 BARTHELOU SAINT-JULIEN-DU-PUY PLAN D'EAU 2301 : BARTHELOU
Retenue déconnectée 81 SCEA CADAURIOL 36028 500 15 BARTHELOU SAINT-JULIEN-DU-PUY PLAN D'EAU 2301 : BARTHELOU
Etiage Nappe souterraine 82 SCEA CHATEAU FAYET 54569 1 850 11 Al Ticol CAMPSAS CASIER TARN 2016-01
Etiage 31 SCEA DE BARBETTE 36235 17 169 40 barbette FRONTON Puits 31 UG 176 ACC
Etiage Retenue déconnectée 82 SCEA DE BARTHAS 36236 15 15 BARTHAS LABASTIDE-SAINT-PIERRE Plan d'eau 82000260 ( 4000 m³)
Etiage Nappe souterraine 82 SCEA DE BARTHAS 36237 20 20 PEDRECH BRESSOLS
Etiage Cours d'eau 81 SCEA DE BELLERIVE 36415 40 000 100 Belle Rive LAVAUR agout (O4--0250)
Cours d'eau 81 SCEA DE BELLERIVE 36415 2 500 100 Belle Rive LAVAUR agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau 82 SCEA DE CASTANET 36253 30 000 100 CASTANET MOISSAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 SCEA DE CASTANET 36253 9 800 100 CASTANET MOISSAC TARN partie 82
Etiage Nappe souterraine 82 SCEA DE FONGRAVES 36262 2 500 10 FONGRAVES CAMPSAS
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
LA PAUSE ET
FRANCOUMAS
PLAN D'EAU 2872 : LA PAUSE ET
FRANC
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 16 /TARN AMONT RIVE
GAUCHE DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 16 /TARN AMONT RIVE
GAUCHE DEC
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 134
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Nappe souterraine 82 SCEA DE FONGRAVES 36264 10 000 0 FONGRAVES CAMPSAS
Etiage Cours d'eau 82 SCEA DE FONGRAVES 36266 1 250 120 Al Catoulic - CAMPSAS RIEU TORT
Etiage Cours d'eau 82 SCEA DE FONGRAVES 36267 1 250 120 Al Catoulic - CAMPSAS RIEU TORT
Etiage Cours d'eau 82 SCEA DE FONGRAVES 36268 35 000 120 AL CATOULIC - CAMPSAS RIEU TORT
Etiage Nappe souterraine 82 SCEA DE FONGRAVES 36269 50 400 100 AL CATOULIC CAMPSAS
Nappe souterraine 82 SCEA DE FONGRAVES 36262 5 000 35 FONGRAVES CAMPSAS
Nappe souterraine 82 SCEA DE FONGRAVES 36264 2 000 0 FONGRAVES CAMPSAS
Cours d'eau 82 SCEA DE FONGRAVES 36266 5 000 120 Al Catoulic - CAMPSAS RIEU TORT
Cours d'eau 82 SCEA DE FONGRAVES 36267 5 000 0 Al Catoulic - CAMPSAS RIEU TORT
Cours d'eau 82 SCEA DE FONGRAVES 36268 35 000 120 AL CATOULIC - CAMPSAS RIEU TORT
Nappe souterraine 82 SCEA DE FONGRAVES 36269 10 000 0 AL CATOULIC CAMPSAS
Etiage 81 SCEA DE GALDOU 36150 25 000 30 Galdou SENOUILLAC Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
81 SCEA DE GALDOU 36150 5 000 30 Galdou SENOUILLAC Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage Retenue déconnectée 81 SCEA DE LA BARTELLE 36274 8 000 12 LES DURANDS SAINT-JULIEN-DU-PUY PLAN D'EAU 2354 : LES DURANDS
Etiage Cours d'eau 82 SCEA DE LA CAMINADE 34404 14 000 90 POULARIOT LIZAC TARN partie 82
Etiage Retenue déconnectée 82 SCEA DE LA CAMINADE 35215 20 000 15 La Comtesse MOISSAC Plan d'eau 82001274 ( 17000 m³)
Etiage Cours d'eau 82 SCEA DE LA CAMINADE 35216 12 000 80 POULARIOT LIZAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 SCEA DE LA CAMINADE 35217 2 500 70 PETIT JEAN LIZAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 SCEA DE LA CAMINADE 34404 14 000 80 POULARIOT LIZAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 SCEA DE LA CAMINADE 35216 9 000 80 POULARIOT LIZAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 SCEA DE LA CAMINADE 35217 9 000 80 PETIT JEAN LIZAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 SCEA DE LA GARDIE 34506 12 000 35 GENIEVRE LAUTREC poulobre (O4610590)
Etiage Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 SCEA DE LA GARDIE 34507 3 000 35 Moulin Esperou LAUTREC bagas (O46-0400)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 16 /TARN AMONT RIVE
GAUCHE DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 16 /TARN AMONT RIVE
GAUCHE DEC
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 16 /TARN AMONT RIVE
GAUCHE DEC
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 16 /TARN AMONT RIVE
GAUCHE DEC
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 16 /TARN AMONT RIVE
GAUCHE DEC
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 135
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 SCEA DE LA GARDIE 34508 3 000 35 LAUTREC bagas (O46-0400)
Etiage Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 SCEA DE LA GARDIE 34509 3 000 35 Métairie Neuve LAUTREC bagas (O46-0400)
Etiage Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 SCEA DE LA GARDIE 34510 3 000 35 Métairie Neuve LAUTREC bagas (O46-0400)
Etiage Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 SCEA DE LA GARDIE 34511 3 000 35 Poulobre LAUTREC poulobre (O4610590)
Etiage Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 SCEA DE LA GARDIE 34512 3 000 35 Poulobre LAUTREC poulobre (O4610590)
Etiage Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 SCEA DE LA GARDIE 34513 3 000 35 Le Bousquet LAUTREC poulobre (O4610590)
Etiage Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 SCEA DE LA GARDIE 34514 3 000 35 Le Bousquet (2) LAUTREC poulobre (O4610590)
Etiage Retenue déconnectée 81 SCEA DE LA GARDIE 34515 24 801 25 FREZOULS LAUTREC PLAN D'EAU 2283 : FREZOULS
Etiage Retenue déconnectée Bagas Bagas/totalité 81 SCEA DE LA GARDIE 34516 10 938 18 LA GARDIE LAUTREC PLAN D'EAU 2884 : LA GARDIE
Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 SCEA DE LA GARDIE 34506 15 000 35 GENIEVRE LAUTREC poulobre (O4610590)
Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 SCEA DE LA GARDIE 34507 3 000 35 Moulin Esperou LAUTREC bagas (O46-0400)
Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 SCEA DE LA GARDIE 34508 3000 0 LAUTREC bagas (O46-0400)
Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 SCEA DE LA GARDIE 34509 3 000 35 Métairie Neuve LAUTREC bagas (O46-0400)
Cours d'eau Bagas Bagas/totalité 81 SCEA DE LA GARDIE 34510 3 000 0 Métairie Neuve LAUTREC bagas (O46-0400)
Etiage Cours d'eau 81 SCEA DE LA JANADE 34971 45 000 40 Le Carla CASTELNAU-DE-LÉVIS bigar (O3930500)
Etiage Cours d'eau 81 SCEA DE LA JANADE 34972 50 000 50 Le carla CASTELNAU-DE-LÉVIS bigar (O3930500)
Etiage Retenue déconnectée 81 SCEA DE LA RIGAUBIO 36144 20 500 25 LA RIGAUDIE TERRE-DE-BANCALIÉ PLAN D'EAU 2104 : LA RIGAUDIE
Etiage Cours d'eau 31 SCEA DE L'HORIZON 36273 20 000 40 Castelrives BESSIÈRES TARN partie 31
Etiage Retenue déconnectée 81 SCEA DE L'OULMET 35209 32 000 40 LA TEULARIE TEYSSODE PLAN D'EAU 1908 : LA TEULARIE
Etiage Retenue déconnectée 81 SCEA DE L'OULMET 35210 150 25 EN SERIEYS TEYSSODE PLAN D'EAU 3207 : EN SERIEYS
Retenue déconnectée 81 SCEA DE L'OULMET 35209 3 000 40 LA TEULARIE TEYSSODE PLAN D'EAU 1908 : LA TEULARIE
Retenue déconnectée 81 SCEA DE L'OULMET 35210 100 10 EN SERIEYS TEYSSODE PLAN D'EAU 3207 : EN SERIEYS
Etiage Cours d'eau 82 SCEA DE LUNERIVES 36287 70 000 200 LUNEL MEAUZAC TARN partie 82
Moulin d Esperou
(2)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Moulin d Esperou
(2)
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 136
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau 82 SCEA DE LUNERIVES 36288 70 000 200 LUNEL MEAUZAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 SCEA DE LUNERIVES 36289 100 000 300 CRUBEL MEAUZAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 SCEA DE LUNERIVES 36290 100 000 300 CRUBEL MEAUZAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 SCEA DE LUNERIVES 36291 60 000 250 LACAZE MEAUZAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 SCEA DE LUNERIVES 36292 60 000 250 LACAZE MEAUZAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 SCEA DE LUNERIVES 36287 20 000 200 LUNEL MEAUZAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 SCEA DE LUNERIVES 36288 20 000 0 LUNEL MEAUZAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 SCEA DE LUNERIVES 36289 25000 300 CRUBEL MEAUZAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 SCEA DE LUNERIVES 36290 25000 0 CRUBEL MEAUZAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 SCEA DE LUNERIVES 36291 34 000 250 LACAZE MEAUZAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 SCEA DE LUNERIVES 36292 34 000 0 LACAZE MEAUZAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 81 SCEA DE MOLLES 54808 80 000 115 GAILLAC Tarn DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 SCEA DE MOLLES 54809 2 000 40 Saint Sauveur GAILLAC Tarn DPF (O---0100)
Etiage 81 SCEA DE MOLLES 54810 10 798 30 Maralde GAILLAC Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage Retenue déconnectée 81 SCEA DE MOLLES 54811 1 90 Fontrique GAILLAC
Etiage Cours d'eau 81 SCEA DE MOLLES 54813 60 000 70 Saint-Sauveur GAILLAC Tarn DPF (O---0100)
Cours d'eau 81 SCEA DE MOLLES 54808 10 000 115 GAILLAC Tarn DPF (O---0100)
Cours d'eau 81 SCEA DE MOLLES 54809 2 000 40 Saint Sauveur GAILLAC Tarn DPF (O---0100)
81 SCEA DE MOLLES 54810 3 000 30 Maralde GAILLAC Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Cours d'eau 81 SCEA DE MOLLES 54813 12 000 70 Saint-Sauveur GAILLAC Tarn DPF (O---0100)
Etiage 82 SCEA DE SAINT BENOIT 36304 3 617 450 MOISSAC
Etiage 82 SCEA DE SAINT BENOIT 36306 740 50 LA TOUR MOISSAC
Etiage Cours d'eau 82 SCEA DE SAINT BENOIT 36307 4 346 350 MASQUIERES MOISSAC TARN partie 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Arnal (vers bassin
Fontrique)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
BASSIN DE REPRISE 5110 :
FONTRIQUE
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Arnal (vers bassin
Fontrique)
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
MASQUIERES-
BASSIN
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 137
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau 82 SCEA DE SAINT BENOIT 36309 3 000 300 BELINE MOISSAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 SCEA DE SAINT BENOIT 63068 3 000 300 Béline MOISSAC TARN partie 82
82 SCEA DE SAINT BENOIT 36304 7 500 450 MOISSAC
82 SCEA DE SAINT BENOIT 36306 7500 50 LA TOUR MOISSAC
Cours d'eau 82 SCEA DE SAINT BENOIT 36307 44 000 350 MASQUIERES MOISSAC TARN partie 82
Etiage Retenue déconnectée Bernazobre Bernazobre/totalité 81 SCEA DE TROUPIAC 36310 191 000 35 LE TRAVERS VIVIERS-LÈS-MONTAGNES PLAN D'EAU 2815 : LE TRAVERS
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 82 SCEA DES COTEAUX 36311 150 000 120 TOUYE VARENNES Plan d'eau 82001823 ( 150000 m³)
Etiage Cours d'eau 82 SCEA DES COTEAUX 36314 38 503 65 MAZAIRES VILLEBRUMIER TARN partie 82
Cours d'eau 82 SCEA DES COTEAUX 36314 25 000 65 MAZAIRES VILLEBRUMIER TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 SCEA DES ILOTS 62926 70 000 250 Chemin de Lacaze MEAUZAC Tarn DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 82 SCEA DES ILOTS 62932 70 000 250 Chemin de Lacaze MEAUZAC Tarn DPF (O---0100)
Cours d'eau 82 SCEA DES ILOTS 62926 17 500 250 Chemin de Lacaze MEAUZAC Tarn DPF (O---0100)
Cours d'eau 82 SCEA DES ILOTS 62932 17 500 0 Chemin de Lacaze MEAUZAC Tarn DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 82 SCEA DES SALTRESSES 34837 30 000 40 MONTAUBAN TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 SCEA DES TROIS CHENES 35399 22 711 30 PEBRAY MONTAUBAN TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 SCEA DES TROIS CHENES 59314 8 347 100 MONTAUBAN TARN partie 82
Cours d'eau 82 SCEA DES TROIS CHENES 35399 6 000 150 PEBRAY MONTAUBAN TARN partie 82
Cours d'eau 82 SCEA DES TROIS CHENES 59312 12 000 120 MONTAUBAN TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 81 36342 250 000 160 Fontorbe LAVAUR agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau 81 36343 160000 160 Port d'entays LAVAUR agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau 81 36344 190 000 160 Fontorbe LAVAUR agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau 81 36345 300 000 380 Plaine d'En Mare AMBRES agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau 81 36346 19 413 160 Plaine de Manelphe AMBRES agout (O4--0250)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
MASQUIERES-
BASSIN
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
BOSQUET DE
NIVELLE
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
LA TOUR DE BELOT-
EX 0175
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
LA TOUR DE BELOT-
EX 0175
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SCEA DOMAINE DE
FONTORBE
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SCEA DOMAINE DE
FONTORBE
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SCEA DOMAINE DE
FONTORBE
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SCEA DOMAINE DE
FONTORBE
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SCEA DOMAINE DE
FONTORBE
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 138
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau 81 50964 25 000 80 Port en Taïx LAVAUR agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau 81 54013 20 000 80 Cazaux LAVAUR agout (O4--0250)
Cours d'eau 81 36343 30 000 160 Port d'entays LAVAUR agout (O4--0250)
Cours d'eau 81 36344 40 000 160 Fontorbe LAVAUR agout (O4--0250)
Cours d'eau 81 36345 50 000 450 Plaine d'En Mare AMBRES agout (O4--0250)
Cours d'eau 81 36346 12 000 400 Plaine de Manelphe AMBRES agout (O4--0250)
Cours d'eau 81 54013 18 000 450 Cazaux LAVAUR agout (O4--0250)
Etiage Retenue déconnectée 81 SCEA DOMAINE DE TIMBERLE 34326 1 000 0 RUEYRES SENOUILLAC PLAN D'EAU 2434 : RUEYRES
Etiage 31 SCEA DOMAINE DE VERNHES 36318 2 000 21 Vernhes BONDIGOUX Puits 31 UG 176 ACC
Etiage Cours d'eau 82 SCEA DOMAINE DU CLAU 36321 13 787 60 LE MOULIN LABASTIDE-SAINT-PIERRE TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 SCEA DOMAINE DU CLAU 36322 8 474 60 CHATEAU DU CLAU LABASTIDE-SAINT-PIERRE TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 SCEA DOMAINE DU CLAU 36323 20 000 60 CHATEAU DU CLAU LABASTIDE-SAINT-PIERRE TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 SCEA DOMAINE DU CLAU 36324 14 794 60 Tuileries LABASTIDE-SAINT-PIERRE TARN partie 82
Cours d'eau 82 SCEA DOMAINE DU CLAU 36321 14400 60 LE MOULIN LABASTIDE-SAINT-PIERRE TARN partie 82
Cours d'eau 82 SCEA DOMAINE DU CLAU 36322 30 000 300 CHATEAU DU CLAU LABASTIDE-SAINT-PIERRE TARN partie 82
Cours d'eau 82 SCEA DOMAINE DU CLAU 36323 30 000 300 CHATEAU DU CLAU LABASTIDE-SAINT-PIERRE TARN partie 82
Cours d'eau 82 SCEA DOMAINE DU CLAU 36324 14400 300 Tuileries LABASTIDE-SAINT-PIERRE TARN partie 82
Etiage Nappe souterraine 82 SCEA DOMAINE DU COUGE 36325 40 000 40 D'ESPERADE LABASTIDE-DU-TEMPLE
Etiage Cours d'eau 82 SCEA DOMAINE DU COUGE 36326 30 000 120 PAILLOT LES BARTHES TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 SCEA DOMAINE DU COUGE 36327 81 823 300 PE DE BIO CASTELSARRASIN TARN partie 82
Etiage Nappe souterraine 82 SCEA DU CART ALBAPOM 35415 50 000 100 BELONNE LACOURT-SAINT-PIERRE
Etiage Nappe souterraine 82 SCEA DU CART ALBAPOM 35418 35 000 150 BELONNE LACOURT-SAINT-PIERRE
Etiage Nappe souterraine 82 SCEA DU CART ALBAPOM 35649 15 000 25 LE TEMPLE LACOURT-SAINT-PIERRE
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SCEA DOMAINE DE
FONTORBE
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SCEA DOMAINE DE
FONTORBE
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SCEA DOMAINE DE
FONTORBE
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SCEA DOMAINE DE
FONTORBE
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SCEA DOMAINE DE
FONTORBE
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SCEA DOMAINE DE
FONTORBE
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SCEA DOMAINE DE
FONTORBE
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE
DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE
GAUCHE DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE
GAUCHE DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE
GAUCHE DEC
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 139
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Nappe souterraine 82 SCEA DU CART ALBAPOM 35415 20 000 100 BELONNE LACOURT-SAINT-PIERRE
Nappe souterraine 82 SCEA DU CART ALBAPOM 35418 30 000 150 BELONNE LACOURT-SAINT-PIERRE
Nappe souterraine 82 SCEA DU CART ALBAPOM 35419 15000 100 RUELLE MONTAUBAN
Nappe souterraine 82 SCEA DU CART ALBAPOM 35649 6 000 30 LE TEMPLE LACOURT-SAINT-PIERRE
Etiage 81 59595 4 800 13 La Mouline FLORENTIN Nappe Lavergne O39 30560 ACC
81 59595 200 13 La Mouline FLORENTIN Nappe Lavergne O39 30560 ACC
Etiage Cours d'eau 81 SCEA DU FOURNIALS 36334 25 000 40 Maillebrac BELLEGARDE-MARSAL Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 SCEA DU FOURNIALS 36335 11 037 35 La Ferrette BELLEGARDE-MARSAL Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Retenue déconnectée 81 SCEA DU FOURNIALS 36337 20 000 25 GOUGEAC BELLEGARDE-MARSAL PLAN D'EAU 2758 : GOUGEAC
Cours d'eau 81 SCEA DU FOURNIALS 36333 20 000 25 MARLLEBRAC BELLEGARDE-MARSAL Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 81 SCEA DU LACAS 34250 25 000 42 ROUX MONTDURAUSSE PLAN D'EAU 3459 : ROUX
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 81 SCEA DU LACAS 35440 20 000 20 LISLE-SUR-TARN
Etiage Retenue déconnectée 81 SCEA DU LACAS 36018 30 000 40 CHÂTEAU LAFONT MONTANS
Etiage Retenue déconnectée 81 SCEA DU LACAS 54797 50 000 80 Condel GRAZAC 0
Etiage 81 SCEA DU LACAS 54798 30 000 30 Le Gua BRENS Nappe accompagnement 81 UG 176
Etiage Cours d'eau 81 SCEA DU PARADISIER 35464 8 056 60 La Sauronne BRENS Tarn DPF (O---0100)
Cours d'eau 81 SCEA DU PARADISIER 35464 18 800 60 La Sauronne BRENS Tarn DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 SCEA DU VAL D'AGOUT 54821 75 000 60 barbassal SÉMALENS agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau Bernazobre Bernazobre/totalité 81 SCEA En Crozes 59322 6 667 30 Trégas LABRUGUIÈRE bernazobre (O4550500)
Etiage Retenue déconnectée Bernazobre Bernazobre/totalité 81 SCEA En Crozes 59323 6 667 30 TREGAS LABRUGUIÈRE PLAN D'EAU 2304 : TREGAS
Etiage Retenue déconnectée Bernazobre Bernazobre/totalité 81 SCEA En Crozes 59324 6 667 30 TREGAS LABRUGUIÈRE PLAN D'EAU 2555 : TREGAS
Cours d'eau Bernazobre Bernazobre/totalité 81 SCEA En Crozes 59322 6 667 0 Trégas LABRUGUIÈRE bernazobre (O4550500)
Retenue déconnectée Bernazobre Bernazobre/totalité 81 SCEA En Crozes 59323 6 667 30 TREGAS LABRUGUIÈRE PLAN D'EAU 2304 : TREGAS
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE
GAUCHE DEC
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE
GAUCHE DEC
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE
GAUCHE DEC
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE
GAUCHE DEC
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SCEA DU CHATEAU
D'ESCABES
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SCEA DU CHATEAU
D'ESCABES
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
MOULIN DES
JESUIT
PLAN D'EAU 2677 : MOULIN DES
JESUIT
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
PLAN D'EAU 2422 : CHÂTEAU
LAFONT
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 140
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Retenue déconnectée Bernazobre Bernazobre/totalité 81 SCEA En Crozes 59324 6 667 0 TREGAS LABRUGUIÈRE PLAN D'EAU 2555 : TREGAS
Etiage 31 SCEA EN DURAN 36352 23 749 26 En Duran BUZET-SUR-TARN Puits 31 UG 176 ACC
Etiage Cours d'eau 81 SCEA EN GOURAU EN SEGUR 54585 3 360 20 En Doyse LAVAUR agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau 81 SCEA EN GOURAU EN SEGUR 59889 1 200 20 En Gouraud LAVAUR agout (O4--0250)
Cours d'eau 81 SCEA EN GOURAU EN SEGUR 54585 685 20 En Doyse LAVAUR agout (O4--0250)
Cours d'eau 81 SCEA EN GOURAU EN SEGUR 59889 245 20 En Gouraud LAVAUR agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau 81 SCEA ESCRIBE 35710 15 000 50 La Gourgandine LABOUTARIE dadou (O47-0400)
Etiage Cours d'eau 81 SCEA ESCRIBE 35711 15 000 50 La Gourgandine LABOUTARIE dadou (O47-0400)
Cours d'eau 81 SCEA ESCRIBE 35710 2 000 50 La Gourgandine LABOUTARIE dadou (O47-0400)
Cours d'eau 81 SCEA ESCRIBE 35711 2 000 0 La Gourgandine LABOUTARIE dadou (O47-0400)
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 SCEA FRAYSSINET FABAS 36358 25 50 LE NAVECH BROQUIÈS tarn amont Dourdou le (rivière)
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 SCEA FRAYSSINET FABAS 36359 25 50 LE NAVECH BROQUIÈS tarn amont Dourdou le (rivière)
Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 SCEA FRAYSSINET FABAS 36358 25 30 LE NAVECH BROQUIÈS tarn amont Dourdou le (rivière)
Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 SCEA FRAYSSINET FABAS 36359 25 0 LE NAVECH BROQUIÈS tarn amont Dourdou le (rivière)
Etiage Cours d'eau 82 36319 5 084 400 LES ALBAREDES MONTAUBAN TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 36354 5 342,00 120 BORDE BASSE EST MOISSAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 36361 10 400 400 FIGUERIS MOISSAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 36319 18 000 80 LES ALBAREDES MONTAUBAN TARN partie 82
Cours d'eau 82 36320 18 000 80 LES ALBAREDES MONTAUBAN TARN partie 82
Cours d'eau 82 36354 15 000 40 BORDE BASSE EST MOISSAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 36361 30000 400 FIGUERIS MOISSAC TARN partie 82
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 81 SCEA GAY XAVIER 34707 11 580 15 LA MERCADERIE MONTGAILLARD PLAN D'EAU 2117 : LA MERCADERIE
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 81 SCEA GAY XAVIER 34708 11 691 40 LES BAUDIES BEAUVAIS-SUR-TESCOU PLAN D'EAU 2206 : LES BAUDIES
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SCEA FRERES PEREIRA (OU
Tarn)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SCEA FRERES PEREIRA (OU
Tarn)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SCEA FRERES PEREIRA (OU
Tarn)
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SCEA FRERES PEREIRA (OU
Tarn)
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SCEA FRERES PEREIRA (OU
Tarn)
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SCEA FRERES PEREIRA (OU
Tarn)
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SCEA FRERES PEREIRA (OU
Tarn)
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 141
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Retenue déconnectée 81 SCEA GRAINS D'AUTAN 36367 37 400 60 LE BOURIOU TEYSSODE PLAN D'EAU 2320 : LE BOURIOU
Etiage Retenue déconnectée 81 SCEA GRAINS D'AUTAN 36368 50 000 60 SAINT MARTIN LAVAUR PLAN D'EAU 3064 : SAINT MARTIN
Etiage Cours d'eau 81 SCEA GRAINS D'AUTAN 36369 100 60 Le Bouriou TEYSSODE pont de briques (PM000026)
Etiage 81 SCEA GRAVENOUS 36364 25 000 30 Ladin LISLE-SUR-TARN Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage Retenue déconnectée 81 SCEA GRAVENOUS 36365 30000 27 RABASTENS Bassin reprise Plaine de Fongrave
Etiage 81 SCEA GRAVENOUS 36366 30 000 27 RABASTENS Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
81 SCEA GRAVENOUS 36364 3 000 30 Ladin LISLE-SUR-TARN Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Retenue déconnectée 81 SCEA GRAVENOUS 36365 2 500 80 RABASTENS Bassin reprise Plaine de Fongrave
81 SCEA GRAVENOUS 36366 2 500 27 RABASTENS Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage 81 SCEA GRIVEL 35696 5 000 8 Prat Cabot CARLUS
Etiage Cours d'eau 81 SCEA HELMAP 50753 93857 160 Le Gua LABRUGUIÈRE Thoré réalimenté (O43-0400)
Etiage 82 SCEA HUGUET 36371 45 000 50 MOISSAC
Etiage 82 SCEA HUGUET 36372 30 000 80 MOISSAC
Etiage 82 SCEA HUGUET 36373 16 000 36 GRAND PRE MOISSAC
Etiage Cours d'eau 82 SCEA KIWI BARRY 55615 609 60 PAYROL BARRY-D'ISLEMADE Tarn DPF (O---0100)
Cours d'eau 82 SCEA KIWI BARRY 55615 12 000 300 PAYROL BARRY-D'ISLEMADE Tarn DPF (O---0100)
Etiage Nappe souterraine 31 SCEA LA BUSQUETTE 36374 50 000 55 La Busquette Nord VILLAUDRIC Puits 31 UG 176 DEC
Etiage Nappe souterraine 82 SCEA LA TERRASSE 36378 30 000 40 PERE LABASTIDE-SAINT-PIERRE
Retenue déconnectée 82 SCEA LA TERRASSE 36376 30 000 40 PERE LABASTIDE-SAINT-PIERRE Plan d'eau 82001446 ( 22900 m³)
Nappe souterraine 82 SCEA LA TERRASSE 36378 5 000 40 PERE LABASTIDE-SAINT-PIERRE
Etiage Bernazobre Bernazobre/totalité 81 SCEA LE CY'BO JARDIN 55828 15 000 13 naves NAVÈS
Bernazobre Bernazobre/totalité 81 SCEA LE CY'BO JARDIN 55828 10 000 25 naves NAVÈS
Etiage 82 SCEA LES GRANGES 36385 130 000 70 PE DE BIO CASTELSARRASIN
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Plaine de Fongrave
- bassin de reprise
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Plaine de Fongrave
- vers bassin de
reprise
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Plaine de Fongrave
- bassin de reprise
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Plaine de Fongrave
- vers bassin de
reprise
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement rieumas
(O3930550)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
GUILLAUMET
NORD
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
GRAND PRE DE
GOUBET
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 16 /TARN AMONT RIVE
GAUCHE DEC
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 16 /TARN AMONT RIVE
GAUCHE DEC
Nappe
d'accompagnement
Nappe d'accompagnement
Bernazobre (O4550500)
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Nappe d'accompagnement
Bernazobre (O4550500)
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 142
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage 82 SCEA LES GRANGES 36387 100 000 70 PIECES NOBLES CASTELSARRASIN
Etiage Nappe souterraine 82 SCEA LES GRANGES 36389 105 000 36 BORDE GRANDE CASTELSARRASIN
Etiage Cours d'eau 82 SCEA LES GRANGES 36390 40 000 120 PRIVAT CASTELSARRASIN TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 SCEA LES GRANGES 36391 60 000 60 PE DE BIO CASTELSARRASIN TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 SCEA LES GRANGES 42811 40 000 120 PRIVAT CASTELSARRASIN TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 SCEA LES GRANGES 50405 40 000 120 Privat CASTELSARRASIN TARN partie 82
Etiage 82 SCEA LES GRANGES 36386 100 000 65 CAMP DEL FAOURE LES BARTHES
82 SCEA LES GRANGES 36385 10 000 70 PE DE BIO CASTELSARRASIN
82 SCEA LES GRANGES 36387 1 500 70 PIECES NOBLES CASTELSARRASIN
Nappe souterraine 82 SCEA LES GRANGES 36389 10 000 36 BORDE GRANDE CASTELSARRASIN
Cours d'eau 82 SCEA LES GRANGES 36390 10 000 800 PRIVAT CASTELSARRASIN TARN partie 82
Cours d'eau 82 SCEA LES GRANGES 36391 5 000 60 PE DE BIO CASTELSARRASIN TARN partie 82
Cours d'eau 82 SCEA LES GRANGES 42811 10 000 0 PRIVAT CASTELSARRASIN TARN partie 82
Cours d'eau 82 SCEA LES GRANGES 50405 10 000 0 Privat CASTELSARRASIN TARN partie 82
Etiage 81 SCEA LES GRAVASSES 34794 13 524 40 Le Verdier RABASTENS Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage Cours d'eau 81 SCEA LES GRAVASSES 34795 21 865 30 Vignardens LISLE-SUR-TARN marguestal (O3970620)
Etiage Retenue déconnectée 81 SCEA LES GRAVASSES 34797 20 000 27 LES SIGALARTS LISLE-SUR-TARN PLAN D'EAU 2629 : LES SIGALARTS
Etiage Retenue déconnectée 81 SCEA LES GRAVASSES 34798 3 500 27 La Gravasse LISLE-SUR-TARN PLAN D'EAU 2630 : LA GRAVASSE
Cours d'eau 81 SCEA LES GRAVASSES 34799 20 000 30 Vignardens RABASTENS marguestal (O3970620)
Etiage Retenue déconnectée 81 SCEA LES MARIDATS 36392 2 400 25 LA BORDASSE SAINT-AGNAN PLAN D'EAU 2956 : LA BORDASSE
Etiage Retenue déconnectée 81 SCEA LES MARIDATS 50691 1 500 60 EN ROUGE LAVAUR 0
Retenue déconnectée 81 SCEA LES MARIDATS 36392 2 000 60 LA BORDASSE SAINT-AGNAN PLAN D'EAU 2956 : LA BORDASSE
Retenue déconnectée 81 SCEA LES MARIDATS 50691 2000 60 EN ROUGE LAVAUR 0
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA
GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE
n°176 DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 11 /BASSE TERRASSE DE LA
GARONNE RIVE DROITE - RAFIE - PE
n°176 DEC
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 143
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage 81 SCEA PLAINE DE LADIN 55846 13 261 30 Les Blanquets LISLE-SUR-TARN Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
81 SCEA PLAINE DE LADIN 55846 20 000 30 Les Blanquets LISLE-SUR-TARN Nappe Tarn (secteur DPF) ACC
Etiage Cours d'eau 81 SCEA ROBLIN 34896 45 000 120 Roussel GRAULHET dadou (O47-0400)
Etiage Retenue déconnectée Agros Agros/totalité 81 SCEA ROBLIN 34897 30 000 50 BORIE BLANCHE LABESSIÈRE-CANDEIL PLAN D'EAU 2336 : BORIE BLANCHE
Etiage Retenue déconnectée 81 SCEA ROBLIN 34898 37 500 50 LA MONDINE PARISOT PLAN D'EAU 4253 : LA MONDINE
Etiage Cours d'eau 81 SCEA ROBLIN 36477 65 000 100 La Graille LOUPIAC Tarn DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 SCEA ROBLIN 39601 45 000 120 Roussel GRAULHET dadou (O47-0400)
Etiage Retenue déconnectée 81 SCEA ROBLIN 39602 37 500 50 LA MONDINE PARISOT PLAN D'EAU 4253 : LA MONDINE
Cours d'eau 81 SCEA ROBLIN 34896 15 000 120 Roussel GRAULHET dadou (O47-0400)
Retenue déconnectée Agros Agros/totalité 81 SCEA ROBLIN 34897 10 000 50 BORIE BLANCHE LABESSIÈRE-CANDEIL PLAN D'EAU 2336 : BORIE BLANCHE
Retenue déconnectée 81 SCEA ROBLIN 34898 7 500 100 LA MONDINE PARISOT PLAN D'EAU 4253 : LA MONDINE
Cours d'eau 81 SCEA ROBLIN 36477 20 000 90 La Graille LOUPIAC Tarn DPF (O---0100)
Cours d'eau 81 SCEA ROBLIN 39601 15 000 0 Roussel GRAULHET dadou (O47-0400)
Retenue déconnectée 81 SCEA ROBLIN 39602 7 500 0 LA MONDINE PARISOT PLAN D'EAU 4253 : LA MONDINE
Etiage Cours d'eau 81 36407 174 600 150 La Pounche GIROUSSENS dadou (O47-0400)
Cours d'eau 81 36407 50 000 150 La Pounche GIROUSSENS dadou (O47-0400)
Etiage Retenue déconnectée 81 SCEA TERRE D'AUTAN 54968 25 000 30 LE LAC LAVAUR PLAN D'EAU 2115 : LE LAC
Retenue déconnectée 81 SCEA TERRE D'AUTAN 54968 25 000 30 LE LAC LAVAUR PLAN D'EAU 2115 : LE LAC
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 SCEA TERRES DE SILENCE 59688 2 400 17 Nonenque MARNHAGUES-ET-LATOUR annou d'(ruisseau)
Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 SCEA TERRES DE SILENCE 59688 600 17 Nonenque MARNHAGUES-ET-LATOUR annou d'(ruisseau)
Etiage Retenue déconnectée 31 SCEA THURIES 34786 14 400 7 en Amat AZAS Lac de l'EARL LE THURIES
Etiage Retenue déconnectée 81 SCEA TIBBAL 35743 10 000 80 PATRAQUIN RABASTENS PLAN D'EAU 2160 : PATRAQUIN
Retenue déconnectée 81 SCEA TIBBAL 35743 10 000 80 PATRAQUIN RABASTENS PLAN D'EAU 2160 : PATRAQUIN
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SCEA TARN VALLEE DE L
AGOUT
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SCEA TARN VALLEE DE L
AGOUT
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
Hors étiage
2025-2026
Dourdou et
Sorgue/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 144
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage Cours d'eau Tescou 82 36410 10 000 18 SAINT-LAURENT MONTAUBAN TESCOU realimente
Etiage 82 36411 5 307 15 GASTAU ALBEFEUILLE-LAGARDE
Etiage Cours d'eau 82 36412 8 704 30 LA MOULINE-NORD MONTAUBAN TARN partie 82
Etiage 82 36413 4 298 15 GAUTIER ALBEFEUILLE-LAGARDE
Etiage 82 36414 4 370 15 CAUSSADES MONTBETON
Etiage Nappe souterraine 31 SCEAD4S 55842 60 000 35 Plaine de Gayous VACQUIERS Casier BRGM 11 - PGE Tarn DEC
Etiage 31 SCEAD4S 63035 10 953 25 poulet MONTJOIRE Puits 31 UG 176 ACC
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 82 SCHIEVENE ERIC 36419 5 000 4 BEAUSOLEIL BAS MONTAUBAN Plan d'eau 82001082 ( 1300 m³)
Etiage Nappe souterraine Tescou 82 SCHIEVENE ERIC 36420 5 000 4 MONTAUBAN
Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 82 SCHIEVENE ERIC 36419 5 000 4 BEAUSOLEIL BAS MONTAUBAN Plan d'eau 82001082 ( 1300 m³)
Nappe souterraine Tescou 82 SCHIEVENE ERIC 36420 5 000 4 MONTAUBAN
Etiage Retenue déconnectée 82 SEGALA DANIEL 36421 70 000 30 DURFORT-LACAPELETTE Plan d'eau 82000076 ( 70000 m³)
Etiage 31 SERRES DE BESSIERES SAS 36427 110 000 50 BESSIÈRES Puits 31 UG 176 ACC
31 SERRES DE BESSIERES SAS 36427 110 000 50 BESSIÈRES Puits 31 UG 176 ACC
Etiage Retenue déconnectée 81 SERRES MAURICE 36426 19 000 20 FREZOUS - SAINT M MONTANS
Etiage Cours d'eau 82 SI DE LA VALLEE DU TARN 36428 1 466 640 1800 MOULIS REYNIÈS TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 SI DE LA VALLEE DU TARN 36429 750 000 1800 SAULOU MONTAUBAN TARN partie 82
Cours d'eau 82 SI DE LA VALLEE DU TARN 36428 70 000 1800 MOULIS REYNIÈS TARN partie 82
Cours d'eau 82 SI DE LA VALLEE DU TARN 36429 135 000 1800 SAULOU MONTAUBAN TARN partie 82
Cours d'eau 82 SI DE LA VALLEE DU TARN 36430 100 000 1800 MOULIS REYNIÈS TARN partie 82
Cours d'eau 82 SI DE LA VALLEE DU TARN 59568 100 000 1800 SAULOU REYNIÈS TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 34179 26 750 45 CAPOU MONTAUBAN TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 34180 26 750 45 CAPOU MONTAUBAN TARN partie 82
Tescou/partie
réalimentée
SCEA VERGERS DE SAINT
LAURENT
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SCEA VERGERS DE SAINT
LAURENT
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SCEA VERGERS DE SAINT
LAURENT
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SCEA VERGERS DE SAINT
LAURENT
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SCEA VERGERS DE SAINT
LAURENT
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tescou/partie non
réalimentée
BEAUSOLEIL BAS
RTE ALBI
CASIER 8 /CONFLUENCE TARN-
AVEYRON PE n°118 DEC
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Tescou/partie non
réalimentée
BEAUSOLEIL BAS
RTE ALBI
CASIER 8 /CONFLUENCE TARN-
AVEYRON PE n°118 DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
AU BRUC FRAYSSE
BAS -
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
zone du triangle,
les turques
Hors étiage
2025-2026
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
zone du triangle,
les turques
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
PLAN D'EAU 3113 : FREZOUS - SAINT
M
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SICA CEFEL (CENTRE
D'EXPÉRIMENTATION FRUITS
ET LÉGUMES
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SICA CEFEL (CENTRE
D'EXPÉRIMENTATION FRUITS
ET LÉGUMES
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 145
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Cours d'eau 82 34179 11 000 45 CAPOU MONTAUBAN TARN partie 82
Cours d'eau 82 34180 11 000 0 CAPOU MONTAUBAN TARN partie 82
Cours d'eau 82 34181 6 000 45 CAPOU MONTAUBAN TARN partie 82
Cours d'eau 82 34182 6 000 0 CAPOU MONTAUBAN TARN partie 82
Etiage Retenue déconnectée Bernazobre Bernazobre/totalité 81 SICARD GILLES 36432 10 000 40 LA LANDE NAVÈS PLAN D'EAU 2398 : LA LANDE
Etiage Cours d'eau 81 SIE ALAIN 36434 16 000 14 La Catête MARZENS Ruisseau de l'Anglès (O4690580)
Etiage Retenue déconnectée 81 SIE ALAIN 36435 16 000 14 LA CATETE LAVAUR PLAN D'EAU 2697 : LA CATETE
Etiage Cours d'eau 81 SIMEONI ADRIEN 36436 2 593 50 Le Barbier SAÏX agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau 81 SIMEONI ADRIEN 36437 3 126 50 Les Ajoncs SAÏX agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau 82 SOCIETE AGRICOLE CANCEL 34159 50 000 100 LES RANDALS BARRY-D'ISLEMADE TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 SOCIETE AGRICOLE CANCEL 35897 35 000 80 PIECE GRANDE MEAUZAC TARN partie 82
Etiage Cours d'eau 82 SOCIETE AGRICOLE CANCEL 53972 6 353 100 Malte LABASTIDE-DU-TEMPLE Tarn DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 82 SOCIETE AGRICOLE CANCEL 62921 30 000 120 LA RENDE LABASTIDE-DU-TEMPLE TARN partie 82
Cours d'eau 82 SOCIETE AGRICOLE CANCEL 34159 20 000 300 LES RANDALS BARRY-D'ISLEMADE TARN partie 82
Cours d'eau 82 SOCIETE AGRICOLE CANCEL 35897 16 000 400 PIECE GRANDE MEAUZAC TARN partie 82
Cours d'eau 82 SOCIETE AGRICOLE CANCEL 53972 8 000 200 Malte LABASTIDE-DU-TEMPLE Tarn DPF (O---0100)
Cours d'eau 82 SOCIETE AGRICOLE CANCEL 62921 15 000 120 LA RENDE LABASTIDE-DU-TEMPLE TARN partie 82
Etiage Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 50865 3 500 13 0 MONTLAUR
Cours d'eau Dourdou et Sorgue 12 50865 1 000 30 0 MONTLAUR
Etiage Cours d'eau 81 SOUTADE CÉCILE 36443 3 800 25 Puech Claret COURRIS Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Retenue déconnectée Agros Agros/totalité 81 TAILLEFER OLIVIER 36455 500 40 PIEULARIE VIEILLE LABESSIÈRE-CANDEIL
Etiage Retenue déconnectée 81 TAMALET PASCAL 36457 6 000 15 BORDE BASSE SENOUILLAC PLAN D'EAU 2220 : BORDE BASSE
Etiage Retenue déconnectée 81 TERRAL JULIEN 35099 33 000 40 CARLES FRÉJAIROLLES PLAN D'EAU 2459 : CARLES
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SICA CEFEL (CENTRE
D'EXPÉRIMENTATION FRUITS
ET LÉGUMES
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SICA CEFEL (CENTRE
D'EXPÉRIMENTATION FRUITS
ET LÉGUMES
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SICA CEFEL (CENTRE
D'EXPÉRIMENTATION FRUITS
ET LÉGUMES
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
SICA CEFEL (CENTRE
D'EXPÉRIMENTATION FRUITS
ET LÉGUMES
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Dourdou et
Sorgue/totalité
SOLIER REMY (FERME DE
CHAMP GAUDEL)
Affluent du Dourdou de Camarès
(O3541172)
Hors étiage
2025-2026
Dourdou et
Sorgue/totalité
SOLIER REMY (FERME DE
CHAMP GAUDEL)
Affluent du Dourdou de Camarès
(O3541172)
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
PLAN D'EAU 2673 : PIEULARIE
VIEILLE
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 146
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Etiage 82 TESSEYRE SYLVIE 36464 6 504 40 LEBRE BARRY-D'ISLEMADE
Etiage 82 TESSEYRE SYLVIE 36467 100 22 COULOM BARRY-D'ISLEMADE
Etiage Cours d'eau 81 THOMAS GENEVIÈVE 36470 2 099 40 Gignac le Haut SAINT-CIRGUE Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 THOMAS GENEVIÈVE 36471 780 30 Le Pounis AMBIALET Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 THOMAS GENEVIÈVE 36472 780 30 La condamine AMBIALET Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage Cours d'eau 81 THOMAS GENEVIÈVE 36473 780 30 Gignac le bas SAINT-CIRGUE Tarn Hors DPF (O---0100)
Etiage 82 50696 100 10 LE SAULA LAFRANÇAISE
Etiage Nappe souterraine Tescou 31 55820 5 000 10 Carendiès LE BORN Puits 31 UG 118 DEC
Etiage Cours d'eau Tescou 31 55821 5 000 15 Labejeau LE BORN TESCOU
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 31 55822 10 000 25 Labéjau LE BORN Plan d'eau 31_2008_0253
Etiage Retenue déconnectée Tescou Tescou/totalité 82 TUFFAL PIERRE 36480 12 000 30 PETUZOUS EST SAINT-NAUPHARY Plan d'eau 82001773 ( 15000 m³)
Etiage Cours d'eau Tescou 82 TUFFAL PIERRE 55865 7 500 20 SAINT-NAUPHARY TESCOU realimente
Etiage Retenue déconnectée Tescou 82 TUFFAL PIERRE 63664 200 25 LA POUZAQUE SAINT-NAUPHARY Retenue déconnectée
Cours d'eau Tescou 82 TUFFAL PIERRE 55865 7 500 20 SAINT-NAUPHARY TESCOU realimente
Etiage Cours d'eau 81 VAGLIENTI THOMAS 36509 4 000 20 Le Ritou DAMIATTE agout (O4--0250)
Cours d'eau 81 VAGLIENTI THOMAS 36509 1 000 20 Le Ritou DAMIATTE agout (O4--0250)
Etiage Cours d'eau Agros Agros/totalité 81 VAISSIERE PATRICE 34358 2 000 28 Les Fontanelles LASGRAISSES nigret (O4780680)
Etiage Cours d'eau 81 VAISSIERE PATRICE 34359 23 617 40 Picarane LABOUTARIE dadou (O47-0400)
Etiage Cours d'eau 81 VAISSIERE PATRICE 36483 38 000 40 La Prade LABOUTARIE dadou (O47-0400)
Etiage Cours d'eau Assou Assou/totalité 81 VAISSIERE PATRICE 36484 8 000 35 Thomasié LABOUTARIE Assou (O4760500)
Etiage Cours d'eau 81 VAISSIERE PATRICE 36485 35 000 35 la prade LABOUTARIE dadou (O47-0400)
Etiage Retenue déconnectée Assou Assou/totalité 81 VAISSIERE PATRICE 36486 8 000 35 LA GOURGUE SIEURAC PLAN D'EAU 2632 : LA GOURGUE
Etiage Retenue déconnectée 81 VAISSIERE PATRICE 63603 30 000 60 LES MARTYS SAINT-JULIEN-DU-PUY PLAN D'EAU 1924 : LES MARTYS
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
TOMBOLATO JEAN-
CHRISTOPHE (OU TARN)
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tescou/partie non
réalimentée
TRIAIRE SVOBODNY ANNE
MARIE
Tescou/partie non
réalimentée
TRIAIRE SVOBODNY ANNE
MARIE
TRIAIRE SVOBODNY ANNE
MARIE
Tescou/partie
réalimentée
LA POUZAQUE
BASSE
Tescou/partie
réalimentée
Hors étiage
2025-2026
Tescou/partie
réalimentée
LA POUZAQUE
BASSE
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 147
OUGC Tarn
PAR 2025-2026
Période Type ressource Périmètre élémentaire Sous PE Département Raison sociale N° point Volume (m³) Débit (m³/h) Lieu-dit Commune Nom de la ressource
Cours d'eau Agros Agros/totalité 81 VAISSIERE PATRICE 34358 400 28 Les Fontanelles LASGRAISSES nigret (O4780680)
Cours d'eau 81 VAISSIERE PATRICE 36483 100 40 La Prade LABOUTARIE dadou (O47-0400)
Cours d'eau Assou Assou/totalité 81 VAISSIERE PATRICE 36484 600 35 Thomasié LABOUTARIE Assou (O4760500)
Retenue déconnectée Assou Assou/totalité 81 VAISSIERE PATRICE 36486 500 35 LA GOURGUE SIEURAC PLAN D'EAU 2632 : LA GOURGUE
Cours d'eau 81 VAISSIERE PATRICE 63602 30 000 100 Moulin Neuf GRAULHET dadou (O47-0400)
Etiage Nappe souterraine 82 VEGLIA BEATRICE 36491 100 30 GELARDY LA VILLE-DIEU-DU-TEMPLE
Etiage Nappe souterraine 82 VEGLIA BEATRICE 36492 100 30 LACOU MONTBETON
Etiage 82 VERGNES ALAIN (OU Tarn) 36495 4 800 6 PIECES LONGUES LAFRANÇAISE
Etiage Nappe souterraine 81 VERHOEF MICHAEL 36496 4 500 4 St Martin RABASTENS Nappe déconnectée 81 UG 176
Nappe souterraine 81 VERHOEF MICHAEL 36496 2 000 4 St Martin RABASTENS Nappe déconnectée 81 UG 176
Etiage Cours d'eau 81 VIALA GILLES 34682 7 464 40 Basse Cour SAINT-JULIEN-DU-PUY dadou (O47-0400)
Etiage Retenue déconnectée 81 36511 30 000 40 LA CATALANIE SAINTE-CROIX
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 VIDAL THIERRY 36500 2 500 30 0 NANT durzon le (ruisseau)
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 VIDAL THIERRY 36501 3 000 30 0 NANT dourbie la (rivière)
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 VIDAL THIERRY 36502 1 500 30 0 NANT durzon le (ruisseau)
Etiage Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 VIDAL THIERRY 36503 2500 30 0 NANT durzon le (ruisseau)
Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 VIDAL THIERRY 36500 300 30 0 NANT durzon le (ruisseau)
Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 VIDAL THIERRY 36501 200 30 0 NANT dourbie la (rivière)
Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 VIDAL THIERRY 36502 300 30 0 NANT durzon le (ruisseau)
Cours d'eau Tarn amont en Aveyron 12 VIDAL THIERRY 36503 100 30 0 NANT durzon le (ruisseau)
Etiage 31 YERLE SYLVIE 45597 1 800 15 barthes VACQUIERS Casier BRGM 32 - PGE Tarn acc
Etiage Nappe souterraine 82 ZANON DAVID 36513 5 000 10 MONTAGNE BRESSOLS
Etiage Nappe souterraine 82 ZANON DAVID 36514 25 000 35 MONTAGNE BRESSOLS
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE
DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 1 /TARN AVAL RIVE GAUCHE
DEC
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Nappe d'accompagnement du Tarn
en 82
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
VIALETTES VANESSA (OU
Tarn)
PLAN D'EAU 2188 : LA CATALANIE
(59900 m3)
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Hors étiage
2025-2026
Tarn amont en
Aveyron/totalité
Nappe
d'accompagnement
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE
GAUCHE DEC
Tarn aval (axes
réalimentés)
Tarn aval (axes
réalimentés)/totalité
CASIER 4 /TARN MOYEN RIVE
GAUCHE DEC
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement, 148
ANNEXE 2 : PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES ET PARTICULIÈRES APPLICABLES À L'ENSEMBLE
DES POINTS DE PRÉLÈVEMENTS
1. Maintien d'un débit minimum dans les cours d'eau
Les prélèvements dans les cours d'eau principaux doivent laisser subsister dans le lit du
cours d'eau, à l'aval de l'ouvrage de prise d'eau, un débit minimal permettant de respecter
les dispositions du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux Adour-
Garonne aux points nodaux ou aux stations de référence.
Un débit réservé, garantissant dans le lit des cours d'eau la préservation de la vie piscicole
en aval des points de pompage ou de dérivation des eaux, doit être respecté par les
irrigants. En deçà de ces valeurs, le pompage doit être impérativement interrompu. Ce
débit minimal doit rester supérieur au dixième du module du cours d'eau.
Toutefois, lorsque le débit du cours d'eau à l'amont de la prise d'eau est inférieur à la valeur
du débit réservé, chaque irrigant n'est tenu de restituer que le débit du cours d'eau en
amont.
L'irrigant doit laisser à proximité de la pompe le numéro du compteur permettant d'identifier
le point de prélèvement.
Pendant la campagne d'irrigation, lorsque le bénéficiaire dispose d'une retenue d'irrigation,
celle-ci doit être utilisée en priorité et il est interdit de la ré-alimenter par prélèvement dans
le milieu naturel (cours d'eau - nappe) pendant cette période.
2. Modalités de restrictions éventuelles des prélèvements
Dans le cas où un arrêté de restriction des usages de l'eau est pris dans le cadre des
mesures de protection du milieu aquatique, compte tenu du niveau faible des débits
constatés sur le cours d'eau, tous les prélèvements pour usage agricole en cours d'eau ou
en nappe connectée doivent se conformer aux prescriptions de l'arrêté considéré.
Pour les pompes mobiles, en cas de mesures de restriction totale, les installations situées
dans le cours d'eau doivent être neutralisées jusqu'à la levée de cette restriction totale.
3. Dispositifs de comptage
3.1 Identification du prélèvement
L'installation de prélèvement d'eau doit être munie d'un moyen de mesure ou d'évaluation
approprié permettant de quantifier les débits et volumes prélevés.
Dans le cas d'un prélèvement par pompage, l'installation doit être équipée d'un compteur
volumétrique. Conformément aux arrêtés de prescriptions générales du 11 septembre
2003 portant application du décret n° 96-102 du 02 février 1996, un dispositif de mesure
en continu des volumes autre que le compteur volumétrique peut être accepté dès lors
que le pétitionnaire démontre sur la base d'une tierce expertise que ce dispositif apporte
les mêmes garanties qu'un compteur volumétrique en terme de représentativité, précision
et stabilité de la mesure.
Les compteurs volumétriques équipés d'un système de remise à zéro sont interdits.
L'exploitant, ou à défaut le propriétaire, doit en assurer la pose, l'entretien et le bon
fonctionnement.
Le numéro du compteur est préalablement communiqué par mail ou par courrier à
l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Tarn.
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement,149
Dans le cas d'une panne de compteur, l'irrigant doit la déclarer au service eau, risques
environnement et sécurité de la direction départementale des territoires du Tarn par
courrier (DDT81 – SERES- BRE – 19 rue de Ciron – 81013 ALBI cedex ) ou par mail (ddt-
eau@tarn.gouv.fr ) ainsi qu'à la DDT de son département, dans un délai de 7 jours
maximum.
3.2 Suivi des volumes prélevés
Conformément à l'article 10 des arrêtés de prescriptions générales du 11 septembre 2003
portant application du décret n° 96-102 du 02 février 1996, l'irrigant consigne dans un
registre ou cahier, les éléments du suivi de l'exploitation de l'ouvrage ou de l'installation de
prélèvement ci-après :
 l'index des compteurs au 31 mai 2025, 31 octobre 2025 et 31 mai 2026 ;
 les volumes prélevés mensuellement, annuellement ;
 les incidents survenus au niveau de l'exploitation et des moyens de mesure
et d'évaluation ;
 les entretiens, contrôles et remplacements des moyens de mesure et
d'évaluation.
Ce registre est tenu à la disposition des agents du service de la police de l'eau et des
milieux aquatiques pendant trois ans.
Conformément à l'article 11 des arrêtés de prescriptions générales du 11 septembre 2003
portant application du décret n° 96-102 du 02 février 1996, l'irrigant communique à
l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin du Tarn les volumes prélevés sur la
période « été » (du 1 er juin au 31 octobre 2025) et la période « hiver » (du 1 er novembre
2025 au 31 mai 2026) ainsi que l'index de son compteur volumétrique relevé
respectivement au 31 mai 2025, 31 octobre 2025 et 31 mai 2026. Ces éléments doivent être
transmis dans les deux mois suivants la fin de chaque période de prélèvement soit au plus
tard le 31 décembre 2025 et le 31 juillet 2026. La non-consommation d'eau fait également
l'objet d'une transmission à l'organisme unique.
4. Accès aux installations
Les agents chargés de la police de l'eau et des milieux aquatiques ont libre accès aux
installations, ouvrages, travaux ou activités déclarés dans le plan de répartition , dans les
conditions fixées par le code de l'environnement. Les irrigants doivent permettre aux
agents de procéder à toutes mesures de vérification relative à la bonne exécution du
présent arrêté.
Les agents peuvent demander communication de toutes pièces utiles au contrôle de la
bonne exécution du présent arrêté.
5. Conformité des installations de prélèvements
Les dispositifs de prélèvement doivent rester en tout temps conformes aux déclarations
faites par les irrigants. Toute modification ou tout changement de type de moyen de
mesure ou d'évaluation par un autre doit être préalablement portée à la connaissance du
préfet.
Pour les installations en rivière, ces dispositifs ne doivent en aucun cas conduire à une
modification du lit du cours d'eau, ni constituer un obstacle à l'écoulement de l'eau.
La présente homologation ne concerne que le seul acte de prélèvement d'eau destiné à
l'irrigation à des fins agricoles et non l'existence de l'ouvrage de prélèvement.
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement,150
Entre le 1 er juin et le 31 octobre 2025, il est interdit de réalimenter le plan d'eau à partir
d'un cours d'eau ou d'une nappe.
6. Déclaration des incidents ou accidents
L'irrigant est tenu de déclarer, dès qu'il en a connaissance, au préfet les accidents ou
incidents intéressant les installations, ouvrages, travaux ou activités faisant l'objet du
présent arrêté qui sont de nature à porter atteinte aux intérêts mentionnés à l'article
L 211-1 du code de l'environnement.
Sans préjudice des mesures que peut prescrire le préfet, l'irrigant doit prendre ou faire
prendre toutes dispositions nécessaires pour mettre fin aux causes de l'incident ou
accident, pour évaluer ses conséquences et y remédier.
La responsabilité individuelle des irrigants reste pleine et entière vis à vis des tiers, en cas
d'accidents ou de dommages qui pourraient survenir du fait des installations, ouvrages,
travaux et activités liés au présent arrêté.
7 . Prévention des risques de pollution
Chaque irrigant prend toutes les dispositions nécessaires, notamment par l'installation de
bacs de rétention ou d'abris étanches, en vue de prévenir tout risque de pollution des
eaux par les carburants et autres produits susceptibles d'altérer la qualité des eaux, en
particulier des fluides de fonctionnement du moteur thermique fournissant l'énergie
nécessaire au pompage, s'il y a lieu.
8. Infraction
En application des articles L 171-7 et suivants du code de l'environnement, le non-respect
des prescriptions particulières au présent arrêté ou des prescriptions générales (arrêtés de
prescriptions générales du 11 septembre 2003 portant application du décret n° 96-102 du
02 février 1996) est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de 5 classeᵉ
qui est doublée en cas de récidive.
9. Autres réglementations
Le présent arrêté ne dispense en aucun cas l'irrigant de faire les déclarations ou d'obtenir les
autorisations requises par d'autres réglementations.
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-21-00001 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de
répartition 2025/2026 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement,151
Direction Départementale des Territoires
81-2025-07-24-00003
PPG 2024/2038 sur les masses d'eau du bassin
versant Aveyron Aval
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-24-00003 - PPG 2024/2038 sur les masses d'eau du bassin versant Aveyron Aval 152
PREFET | PRÉFETDE TARN-ET-GARONNE DU TARNLiberté Libertéeet EgaltéFraternitéService Eau et BiodiversitéAIP N° ARRÊTE INTER-PRÉFECTORALportant déclaration d'intérêt général et récépissé de travauxau titre du Code de l'environnementdans le cadre du plan pluriannuel de gestion 2024-2028sur les masses d'eau du bassin versant Aveyron Aval
Le préfet de Tarn-et-Garonne, Le préfet du TarnChevalier de l'Ordre National du MériteChevalier de la Légion d'Honneur
Communes concernées :dans le Tarn-et-GaronneMontricoux, Bioule, Puygaillard de Quercy, Négrepelisse, Monclar de Quercy, Vaissac, Genebrières,Albias, Bruniquel, Léojac, Saint-Etienne-de-Tulmont, L'Honor-de-Cos, Piquecos, Lafrançaise,Montastruc, Réalville, Caussade, Saint-Cirq, Cayrac, Mirabel, Montauban, Lamothe-Capdeville,Villemade, Laguépie, Varen, Saint-Antonin Noble Val, Verfeil, Cazals, Feneyrols,dans le TarnRoussayrolles, Saint-Martin-Laguépie, Penne, Milhars, Saint-Michel-de-Vax, Vaour, Le Riols,Larroque, et MontrosierVu le Code de l'environnement et notamment les livres Il et IV ;Vu le code général des collectivités territoriales ;Vu le code rural et de la pêche maritime et notamment les articles L.151-36 à L.151-40 ;Vu les arrêtés ministériels en date du 07 octobre 2013 établissant les listes des cours d'eaumentionnées au 1° et 2° du | de l'article L. 214-17 du Code de l'environnement sur le bassin Adour-Garonne ; |Vu le décret n°2008-720 du 21 juillet 2008 relatif à l'exercice du droit de pêche des riverains d'uncours d'eau non domanial ;Vu le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) du bassin Adour-Garonneapprouvé le 10 mars 2022, et notamment ses mesures relatives à la gestion quantitative etqualitative de la ressource :Vu l'arrêté préfectoral du 19 décembre 2012 relatif aux inventaires de frayères et zonesd'alimentation ou de croissance de la faune piscicole en application de l'article L. 432-3 du Codede l'environnement dans le département de Tarn-et-Garonne ;
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Vu l'arrêté préfectoral du 03 avril 2019 relatif à la lutte contre les ambroisies et prescrivant lesmesures destinées à prévenir l'apparition de l'ambroisie à feuille d'armoise, de l'ambroisie à épislisses et de l'ambroisie trifide et à lutter contre leur prolifération, dans le département de Tarn-et-Garonne ;Vu l'arrêté du 24 juillet 2023 portant délimitation du périmètre d'intervention d'un établissementpublic d'aménagement et de gestion de l'eau sur le bassin versant de l'Aveyron aval ;Vu la demande de déclaration d'intérêt général et de déclaration loi sur l'eau déposée parMonsieur le président du syndicat du bassin versant Aveyron Aval - EPAGE Aveyron aval en date du06 novembre 2024 ;Vu l'enquête publique qui s'est déroulée du 17 mars au 16 avril 2025 sur l'ensemble des communesconcernées ;Vu le rapport et les conclusions du commissaire enquéteur, en date du 14 mai 2025, rendant unavis favorable;Vu le projet d'arrété préfectoral transmis au permissionnaire en date du 6 juin 2025 etl'information de la possibilité qui lui était ouverte de présenter ses observations dans un délai de15 jours ;Vu la réponse du permissionnaire sur le projet d'arrêté préfectoral en date du 18 juin 2025 ;Considérant la nécessité pour l'intérêt général, de remédier aux carences des propriétairesriverains des cours d'eau non domaniaux en matière d'entretien des berges, facteur d'aggravationdes problèmes de non atteinte du bon état écologique des masses d'eau :Considérant que les actions et interventions envisagées au programme pluriannuel de gestion2tendent à restaurer un fonctionnement équilibré des masses d'eau, à améliorer leur qualitéécologique et hydromorphologique ;Considérant que ces actions et interventions sont compatibles avec les objectifs du SDAGE Adour-Garonne et répondent favorablement à son programme de mesures en le déclinant au sein du pland'actions opérationnel territorialisé (PAOT) ;Considérant que les milieux naturels doivent être préservés, notamment pendant les périodes dereproduction de la faune, et que les mesures d'évitement des incidences doivent être affinées parl'actualisation des périodes d'intervention autorisées :Considérant que les individus des espèces exotiques envahissantes doivent être détruits ouencadrés selon des modalités adaptées à chaque espèce, car leur implantation et propagationmenacent les écosystèmes, les habitats ou les espèces locales avec des conséquences écologiques,économiques et sanitaires négatives ;Considérant que le permissionnaire dispose des compétences en matière d'entretien etd'aménagement de cours d'eau et que l'ensemble des travaux et actions de ce programmepluriannuel de gestion des cours d'eau se situe sur son périmètre de compétence ;Considérant que le conseil départemental de Tarn-et-Garonne réalise un suivi morphologique surles stations HYDROM n°09 du Gouyre, et n°21 du longues- Aygues sur le bassin versant de gestionAveyron Aval ;Considérant que la fédération départementale de la protection de la péche et des milieuxaquatiques de Tarn-et-Garonne assure le suivi de bio-indicateurs réalisés sur ces mémes stations ;Considérant les pièces du dossier ;Considérant les consultations réglementaires ;Sur proposition des secrétaires généraux de Tarn-et-Garonne et du Tarn,
ARRÊTENT :
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TITRE |: DECLARATION D'INTERET GENERAL (DIG)
Article 1: Intérêt général de l'opérationEn application de l'article L.211-7 du Code de l'environnement, sont déclarées d'intérêt général lesactions relevant du plan pluriannuel de gestion (PPG) porté par le syndicat mixte de bassin versantAveyron Avail - EPAGE Aveyron Aval (ci-après dénommé "le permissionnaire") pour la période2024-2028.La déclaration d'intérêt général est prononcée conformément a l'article L.215-15 du Code del'environnement, pour une durée de 5 ans, à compter de la signature du présent arrêté.Le périmètre du PPG concerne les masses d'eau (bassin versant et ensemble du réseauhydrographique) suivantes, interceptant son territoire :
BASSINVERSANTAveyron AvalCODE DE LA MASSE D'EAUFRFR207FRFR342FRFRR342_2FRFRR342_4FRFRR207_1FRFL45 - FRFRL45_1 - FRFR207FRFRR207_2FRFRR207_3FRFRR207_4FRFRR207_7FRFRR207_6FRFR382FRFL96-FRFR382FRFRR382_1FRFRR207_9
MASSE D'EAUL'Aveyron de la Vere au TarnL'Aveyron du Viaur a la VèreRuisseau de LaugerRuisseau du BombicRuisseau de la VaysseRuisseau du GouyreRuisseau de RieumetRuisseau de CabertatRuisseau de Longues AyguesRuisseau de la MoulineRuisseau de la BriveLa Tauge de sa source au confluent de l'AveyronRuisseau du TordreRuisseau de l'AngleRuisseau de Gesse
Le plan pluriannuel de gestion portant les actions prévues dans le dossier est approuvé.
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Article 2 : Caractéristiques du plan de gestionLes travaux liés aux actions déclarées d'intérêt général constituent un PPG prévu par l'articlexL.215-15 du Code de l'environnement. Le permissionnaire est autorisé à exécuter ce plan degestion.Ces travaux concernent essentiellement :- la restauration et l'entretien de la ripisylve ;- la restauration hydromorphologique ;- la restauration de la continuité écologique ;- l'aménagement pour le bétail ;- la restauration, la préservation et la gestion des zones humides ;- la lutte contre le ruissellement et l'érosion des sols;- le diagnostic hydromorphologique des affluents ;- le renforcement le réseau des mares ;- la surveillance et gestion de la propagation des espèces exotiques envahissantes ;- la réduction des vitesses d'écoulement et des puissances des crues;- la réalisation d'opérations d'urgence suite à un événement climatique.Deux missions transversales sont également prévues :- animation ;- communication et sensibilisation.Cette liste est non exhaustive, le détail de l'ensemble des actions du PPG et leur localisationfigurent dans le dossier de demande.Article 3 : Adaptation du plan de gestionLes travaux du présent plan de gestion peuvent faire l'objet d'adaptations, en particulier pourprendre en compte des interventions non prévisibles (crues morphogènes, avis des propriétaires...).Ces adaptations doivent être approuvées par les services de police de l'eau des directionsdépartementales des territoires (DDT) compétentes géographiquement.Article 4 : Dispositions préalables aux travauxLes travaux doivent respecter les prescriptions spécifiques suivantes :La mise en œuvre des aménagements se fait après concertation et accord des personnesconcernées ;Aucune intervention n'a lieu sans que le permissionnaire n'ait prévenu le propriétaireconcerné ;Les dates d'intervention sur la végétation rivulaire sont choisies de façon à ne pas perturberles nichées des espèces présentes et en dehors de la période de nidification qui s'étend du1% avril au 31 août de chaque année. Pour toute intervention jugée nécessaire durant cettepériode, une dérogation pourra être accordée sur la base d'une expertise argumentéeadressée au préalable à la direction départementale des territoires (DDT) ;Les dates d'intervention dans le lit mineur du cours d'eau, en particulier les enlèvementsd'embacle et la dé-végétalisation de certains atterrissements sont choisies de façon à nepas perturber les fraies, préférentiellement entre juin et décembre ;L'abattage sélectif doit préserver des arbres d'âges et de hauteurs différents, tout enmaintenant un certain couvert limitant |'ensoleillement. Les coupes dites « à blanc » de laripisylve sont interdites en dehors du cadre fixé dans le mémoire explicatif (autour desponts...) ;Les services en charge de la police de l'eau de la DDT82 et de la DDT81 sont tenusrégulièrement informés de l'avancement des différentes phases de travaux du PPG et dusuivi des chantiers.
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Cas des propriétaires riverains :Le bois que souhaite récupérer le propriétaire riverain est mis en retrait de la rive pour éviter unretour au cours d'eau en cas d'inondation. Sa date de dépôt est consignée, assortie d'un délaid'enlèvement de 2 mois maximum.AU vu du programme d'entretien présenté, de sa déclaration d'intérêt général et des fonds publicsengagés, les propriétaires riverains souhaitant intervenir sur leurs linéaires de cours d'eau doiventrespecter les prescriptions précisées ci-dessus.Il est notamment interdit de pratiquer des coupes à blanc de la frange arbustive rivulaire (ripisylve).Avant toute intervention, les propriétaires sont invités à se rapprocher du technicien rivière dupérimètre concerné.La coupe d'arbres et d'arbustes est déconseillée entre le 31 mars et le 31 août. S'il y a nécessitéd'intervenir sur cette période, il convient de s'assurer de l'absence d'espèces protégées(nidification d'oiseaux, chauves-souris...).Les travaux sont pratiqués préférentiellement en période de basses eaux, de manière à faciliter lepassage des engins ou des personnes dans le lit mineur, sur les atterrissements, et de manière aréduire les impacts sur les espèces aquatiques, semi-aquatiques et inféodées au bord de cours d'eau.Ils suivent le calendrier biologique, et sont prévus, préférentiellement en dehors de la périodecomprise entre le 1°" décembre et le 15 février. Avant tous travaux, les frayères sont localisées etsignalées aux intervenants.Article 5 : Prescriptions spécifiques de la déclaration d'intérêt général5-1 Bilan annuelChaque fin d'année (mi-décembre), un dossier précisant les travaux réellement exécutés, leursdonnées de suivi ainsi qu'une mise à jour des prévisions pour l'année à venir, est établi par lepermissionnaire sur l'ensemble du périmètre et transmis aux services de police de l'eau. I! faitl'objet d'une présentation en réunion.5-2 Bilan du ProgrammeAu terme du programme pluriannuel, un document d'évaluation et de suivi des actions réalisées estétabli sur l'ensemble du périmètre et transmis aux services de police de l'eau.5-3 Suivis des stations hydrom 09 et 21 (Le Gouvre et Le Longues Avgues)Une évaluation du gain écologique est réalisée à partir du suivi morphologique et de bio-indicateurs. Le document est envoyé aux services de police de l'eau.Article 6 : Servitudes d'accès aux cours d'eauEn application de l'article L.215-18 du Code de l'environnement, pendant la durée des travauxdécrits dans le dossier, les propriétaires sont tenus de laisser passer sur leurs terrains lesfonctionnaires et agents chargés de la surveillance, les entrepreneurs ou ouvriers, ainsi que lesengins mécaniques strictement nécessaires à la réalisation des travaux, dans la limite d'une largeurde six mètres.Les terrains actuellement bâtis ou clos de murs ainsi que les cours et les jardins attenants aux habi-tations sont exempts de la servitude en ce qui concerne le passage des engins. Ce droit s'exerceautant que possible en suivant la rive du cours d'eau et en respectant les arbres et les plantationsexistants.Le permissionnaire s'engage a informer chaque propriétaire de la nature et de la période prévuesdes travaux et à demander, si nécessaire, à passer avec chacun d'entre eux une conventionprécisant notamment les modalités d'intervention. Dans le cadre des travaux soumis à dossierscomplémentaires, l'élaboration de convention est obligatoire.
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Le propriétaire peut exprimer un refus d'intervention. En cas de refus clairement exprimé, il esttenu compte de ce refus et la propriété concernée est exclue du champ d'intervention del'entreprise chargée de l'exécution des travaux.Toutefois, en accord avec l'article L.215-16 du Code de l'environnement, si le propriétaire nes'acquitte pas de l'obligation d'entretien régulier, la commune, le groupement de communes ou lesyndicat compétent, après une mise en demeure restée infructueuse à l'issue d'un délai déterminédans laquelle sont rappelées les dispositions de l'article L. 435-5 du Code de l'environnement, peuty pourvoir d'office.Les réglementations propres à chaque exploitant agricole propriétaire riverain sont respectées(jachéres déclarées dans le cadre de la politique agricole commune (PAC), haies et arbres PAC,broyage des bandes tampons déclarées PAC, jachères et bandes tampons "faune sauvage".....). Il estde la responsabilité du permissionnaire de s'informer de la réglementation en vigueur, etnotamment de l'arrêté annuel relatif à la mise en œuvre de la conditionnalité, et des contraintesde chaque exploitant agricole.En cas d'impossibilité de respect des réglementations de la PAC, pour des raisons de sécurité oud'urgence, la justification de ces interventions sur la ripisylve est mentionnée dans la conventionqui lie le permissionnaire au propriétaire, afin que ce dernier ne soit pas pénalisé en cas decontrôle PAC.Toute contestation relative à cette obligation ou à l'estimation d'éventuels dommages liés àl'exécution des travaux est du ressort exclusif du tribunal administratif de Toulouse.
Article 7 : Obligation des riverains_La mise en œuvre du PPG par le permissionnaire ne dispense pas les propriétaires riverains de leursobligations définies aux articles L.215-14 et R.215-2 du Code de l'environnement.Pour rappel le propriétaire/gestionnaire riverain d'un cours d'eau est responsable de l'entretienrégulier du cours d'eau. L'entretien régulier a pour objet de maintenir le cours d'eau dans son profild'équilibre, de permettre l'écoulement naturel des eaux et de contribuer à son bon étatécologique ou, le cas échéant, à son potentiel écologique, notamment par l'enlèvement desembâcles, débris et atterrissements, flottants ou non, par élagage ou recepage de la végétation desrives
Article 8 : Droit de pêcheEn application de l'article L.435-5 du Code l'environnement, le droit de pêche des propriétairesriverains des cours d'eau ou tronçons de cours d'eau concernés par les travaux prévus par le PPGest exercé, hors les cours attenantes aux habitations et les jardins, gratuitement pendant 5 ans, parles associations de pêche et de protection du milieu aquatique (AAPPMA).La fédération départementale des associations agréées pour la pêche et la protection des milieuxaquatiques de Tarn et Garonne est tenue de réparer les dommages subis par les propriétairesriverains Ou ses ayants droits à l'occasion de l'exercice de ce droit en application de l'articleL. 435-7 du Code de l'environnement.Considérant que la première phase de travaux équivaut à la première année d'intervention du PPG,la rétrocession prend effet à la fin de cette première année et sur l'ensemble du périmètre, sousréserve que les travaux prévus la 1° année aient été réalisés à cette date.La date de fin de la première phase de travaux doit être notifiée aux DDT, aux AAPPMAconcernées.Pendant cette même période d'exercice gratuit, les propriétaires conservent le droit d'exercer lapêche pour eux-mêmes, leurs conjoints, leurs ascendants ou leurs descendants.
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La répartition est prévue de la manière suivante dans le Tarn-et-Garonne :Commune Bassins versants définis par la FDPPMAPuygaillard-de-Quercy BRUNIQUELCaussade CAUSSADELaguépie 7 LAGUEPIE 7a Albias 7 7 MONTAUBAN || Génébrières MONTAUBAN |Lafrançaise | MONTAUBAN |Lamothe-Capdeville MONTAUBANa Léojac-Bellegarde | _ MONTAUBAN aL'Honor-de-Cos MONTAUBANMonclar-de-Quercy MONTAUBANMontastruc MONTAUBAN > |Montauban de - MONTAUBAN 7Piquecos MONTAUBAN| : Saint-Etienne-de-Tulmont MONTAUBAN| Villemade MONTAUBANBruniquel ~ MONTRICOUX LMontricoux | MONTRICOUX- | Saint-Cirq | 7 h MONTRICOUX 7 _Bioule NEGREPELISSE |E Cayrac NEGREPELISSE 7 || Nègrepelisse NEGREPELISSEVaïssac NEGREPELISSE| 7 Mirabel REALVILLERéalville REALVILLECazals SAINT-ANTONINSaint-Antonin-Noble-ValSAINT-ANTONINFéneyrols| Varen| Verfeil-sur-SeyeLarroque
VAREN-LEXOSVAREN-LEXOSVAREN-LEXOSL'AVEYRON, La VERE ET LE TESCOUPenne L'AVEYRON, La VERE ET LE TESCOURoussayrollesL'AVEYRON, La VERE ET LE TESCOUVaour L'AVEYRON, La VERE ET LE TESCOUSaint-Michel-de-Vax | L'AVEYRON, La VERE ET LE TESCOU |7 Milhars ] LE CEROU ET LE VIAUR :Montrosier LE CEROU ET LE VIAURLe Riols LE CEROU ET LE VIAURSaint-Martin-Laguépie
financ
ee = ——— |LE CEROU ET LE VIAUR
La participation financière des riverains n'est pas demandée pour l'exécution des travaux prévusdans le cadre de la présente déclaration d'intérêt général.
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TITRE Il: LOI SUR L'EAU
Article 10 : Objet de la déclarationLe permissionnaire est autorisé, en application de l'article L.214-3 du Code de l'environnement,sous réserve des prescriptions énoncées aux articles suivants, à réaliser, dans le cadre du PPG surles masses d'eau listées à l'article 1 du présent arrêté, les travaux décrits dans le dossier.Ces travaux rentrent dans la nomenclature des opérations soumises à autorisation ou à déclarationen application des articles L.-214-1 à L. 214-3 du Code de l'environnement.La rubrique définie au tableau de l'article R. 214-1 du Code de l'environnement concernée parcette opération est la suivante :rubrique | intitulé régime13.3.5.0 Restauration des fonctionnalités naturelles des milieux aquatiques, y compris Déclaration| les ouvrages nécessaires à la réalisation de cet objectif :1° Arasement ou dérasement d'ouvrage :a) en lit mineur, sauf s'il s'agit de barrages classés en application de l'articleR. 214-112 ;| b) s'il s'agit d'ouvrages latéraux sauf s'ils sont intégrés à un systèmed'endiguement destiné à la protection d'une zone exposée au risqued'inondation et de submersion marine;c) s'il s'agit d'ouvrages ayant un impact sur l'écoulement de l'eau ou lesmilieux aquatiques autres que ceux cités aux a) et b) sauf s'ils ont vocation àdes aménagements hydrauliques au sens de l'article R. 562-182° Autres travauxa) Déplacement du lit mineur pour améliorer la fonctionnalité du coursd'eau ou rétablissement du cours d'eau dans son lit d'origine ;| b) Restauration de zones humides ou de marais ;c) Mise en dérivation ou suppression d'étangs ;d) Re végétalisation de berges ou reprofilage;e) Reméandrage ou restauration d'une géométrie plus fonctionnelle du lit ;f) Reconstitution du matelas alluvial du lit mineur ;g) Remise a ciel ouvert de cours d'eau artificiellement couverts ;h) Restauration de zones naturelles d'expansion des crues
Article 11 : Prescriptions généralesLe déclarant doit respecter les prescriptions générales définies dans les arrêtés ministériels deprescriptions générales relatifs aux rubriques précisées dans le dossier de demande : 3.1.1.0, 3.1.2.0,3.1.5.0, disponibles sur le site internet :httos://aida.ineris.fr/reglementation/liste-ang-associes-a-nomenclature-iota
Article 12 : Prescriptions spécifiques12- 1 Complément au dossier de déclarationAu vu de l'avancée des aménagements et pour chacune des opérations soumises à loi sur l'eau, desdossiers complémentaires sont envoyés au service police de l'eau des DDT du départementconcerné au moins deux mois avant leur commencement et pendant la durée de validité de la DIG.
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-07-24-00003 - PPG 2024/2038 sur les masses d'eau du bassin versant Aveyron Aval 160
Ces dossiers précisent notamment :la nature, la consistance, le volume des travaux : localisation, note descriptive technique,profils, lien avec les fiches actions PPG, rubriques ;les modalités de réalisation des travaux: un descriptif détaillé et quantitatif, le modeopératoire, les accès aux cours d'eau, les types de matériel et /ou engins utilisés, la remiseen état, le suivi des aménagements réalisés et les adaptations, le cas échéant ;l'emprise exacte et la date de réalisation des travaux ;l'accord des propriétaires ;le relevé bibliographique faune et flore si nécessaire ;les impacts potentiels et les mesures prévues. pour les limiter sachant que les mesures deprotection et d'évitement des impacts sont à privilégier ;les pièces de recollement de fin de travaux (reportage photos...) ;le protocole de suivi prévu (calendrier, indicateurs...).Dans tous les cas, les travaux ne peuvent :débuter qu'après avoir obtenu l'accord écrit du service en charge de la police de l'eau, quiau regard de l'analyse de ce dossier peut fixer le cas échéant les nouvelles prescriptionsapplicables à ces travaux ;être réalisés qu'après avoir obtenu l'accord des propriétaires concernés.qu ap PropL'absence de réponse deux mois après le dépôt du dossier complet vaut accord.12.2. Mesures de protection du milieu aquatiqueLes engins mécaniques lourds interviennent depuis la berge du cours d'eau et restent dansla mesure du possible à plus de trois mètres du sommet du talus de berge. Touteintervention d'engins dans le lit de la rivière est exclue, sauf dérogation préalable accordéepar le service chargé de la police de l'eau.Les travaux et interventions réalisés dans le cadre du programme pluriannuel, objet duprésent arrêté, n'entraînent pas de rejet de déchet de quelque nature que ce soit dans leseaux du réseau hydrographique.L'entretien et le stationnement d'engins, en dehors des périodes de travail, sont interdits àproximité du réseau hydrographique ou des fossés d'écoulement des eaux pluviales. Lelavage des engins de chantier, l'approvisionnement en hydrocarbure, l'entretien et lesréparations des engins ou matériels sont réalisés sur des aires spécialement aménagéesmunies de dispositifs de décantation des eaux de lavage et de rétention des éventuels rejetsd'hydrocarbures ou de produits susceptibles d'entraîner des pollutions des eauxsouterraines ou superficielles. Ces zones sont situées en dehors de la zone de chantier.Les engins de chantier sont entretenus correctement et doivent répondre aux normes envigueur.Le stockage d'hydrocarbures et de tout produit susceptible d'entraîner une pollution deseaux souterraines et superficielles est interdit à proximité du réseau hydrographique ou desfossés d'écoulement des eaux pluviales. Ces stockages sont pourvus de dispositifs derétention de capacités équivalentes protégés des précipitations atmosphériques.Toutes les précautions sont prises pour éviter une pollution des eaux souterraines etsuperficielles notamment par des matières en suspension (installation de dispositifs filtrantsà laval de la zone de travaux) ou par écoulement d'hydrocarbures ou de produits polluants.Les eaux recueillies dans les zones de travaux sont rejetées dans le milieu naturel aprèsdécantation ; les secteurs de décantation sont nettoyés pour éviter toute dégradation dumilieu naturel.
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12.3. Gestion des espèces invasivesLes secteurs présentant des plantes à caractère envahissant devront être, préalablement à toustravaux, repérés, balisés et mis en exclos pour éviter leur dissémination. Toutes les mesures deprévention, éradication et confinement pour éviter la dispersion d'espèces végétales à caractèreenvahissant sur les sites des différents projets devront être mises en œuvre, tant en phase chantierque pour les re-végétalisations de berges.Concernant l'ambroisie à feuille d'armoise, l'ambroisie à épis lisses et l'ambroisie trifide, lesmesures sont conformes aux arrêtés préfectoraux visés des départements concernés.Une attention particulière doit être portée sur le nettoyage des engins de chantier. L'utilisationd'herbicides ainsi que le mélange ou le transfert de terres végétales entre les secteurs contaminésde façon avérée ou potentielle sont interdits.12.4. PlantationsL'utilisation de plants d'origine locale est préconisée au niveau de la reconstitution des ripisylves etdes plantations de haies. —Il convient d'éviter les espèces fortement allergènes (bouleaux, cyprès...) afin de limiter les effetsde certains pollens sur la santé des populations.12.5. Travaux sur bergesPour les travaux de stabilisation de berges, les techniques végétales sont privilégiées.Les espèces végétales sont choisies parmi les espèces naturellement présentes sur les berges etrives des cours d'eau du département. Les plantations de végétaux à système racinaire peuprofond, ne permettant pas une bonne stabilité de berges et pouvant entraîner des perturbationsimportantes de l'écoulement des eaux en cas de déracinement, notamment le peuplier, sontfortement déconseillées.Il est rappelé que l'utilisation et le mélange des espèces et essences, naturellement présentes lelong des cours d'eau, permettent à la berge d'assurer ses différentes fonctions, notamment cellesde refuge pour les communautés vivantes, d'échanges nutritifs entre le milieu aquatique et lemilieu terrestre adjacent et enfin de régulation thermique.12.6. Précautions vis-à-vis de l'hvdromorphologie du cours d'eauLes travaux ne doivent pas créer d'érosion régressive, de risques d'embâcles ou de perturbationsde l'écoulement des eaux à l'aval.12.7. Débroussaillage et bôcheronnageLes produits de débroussaillage et de bücheronnage doivent être valorisés et éliminés dans lesconditions réglementaires.L'utilisation d'épareuse est strictement limitée. Son emploi doit faire l'objet d'un accord préalabledu service chargé de la police de l'eau. La destruction chimique de la végétation est interdite.
Article 13 : Début des travaux - Prolongation - Changement de bénéficiaireLe syndicat mixte du bassin versant Aveyron Aval - EPAGE Aveyron Aval est invité à avertir le service depolice de l'eau compétent de la date de début des travaux ainsi que de la date d'achèvement desouvrages et, le cas échéant, de la date de mise en service.En application de l'article R.214-40-3 du Code de l'environnement, la mise en service de l'installation, laconstruction des ouvrages, l'exécution des travaux et l'exercice de l'activité, objets de la déclaration,doivent intervenir dans un délai de 3 ans à compter de la date d'accord du service police de l'eaucompétent, conformément à l'article 13-1 du présent arrêté et avant la fin de validité de la DIG, àdéfaut de quoi la déclaration est caduque.
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Les ouvrages, les travaux et les conditions de réalisation et d'exploitation doivent être conformes audossier complémentaire déposé.En application de l'article R.214-40 du Code de l'environnement, toute modification apportée auxouvrages, installations, à leur mode d'utilisation, à la réalisation des travaux ou à l'aménagement enrésultant, à l'exercice des activités ou à leur voisinage et entraînant un changement notable deséléments du dossier de déclaration initiale, doit être porté avant réalisation à la connaissance du préfetcompétent qui peut exiger une nouvelle déclaration.En application de l'article R.214-40-2 du Code de l'environnement, toute transmission du bénéfice de ladéclaration à une autre personne que celle mentionnée au dossier de déclaration doit être déclaréepar le nouveau bénéficiaire au préfet, dans les trois mois qui suivent la prise en charge de l'ouvrage, del'installation, des travaux ou des aménagements ou le début de son activité.Les agents mentionnés à l'article L.216-3 du Code de l'environnement et notamment ceux chargés dela police de l'eau et des milieux aquatiques auront libre accès aux installations, ouvrages, travaux etactivité, objets de la déclaration dans les conditions définies par le Code de l'environnement, dans lecadre d'une recherche d'infraction.
| TITRE Il: DISPOSITIONS GENERALESArticle 14: Déclaration des incidents ou accidentsTout incident ou accident, de nature à porter atteinte à l'un des éléments énumérés à l'articleL.211-1 du Code de l'environnement, doit être signalé immédiatement au service chargé de lapolice de l'eau et aux collectivités locales, conformément à l'article L.211-5 du Code del'environnement, afin de pouvoir prendre les mesures d'urgence qui s'imposent.Sans préjudice des mesures que peut prendre le préfet, le permissionnaire doit prendre ou faireprendre toutes les mesures possibles pour mettre fin à la cause de l'incident portant atteinte aumilieu aquatique, pour évaluer ses conséquences et y remédier.La responsabilité du permissionnaire demeure pleine et entière, tant en ce qui concerne lesdispositions techniques des ouvrages que leur mode d'exécution.Le permissionnaire est tenu pour responsable des accidents ou dommages qui pourraient êtrecausés, tant par les travaux eux-mêmes que par leurs conséquences. En particulier, toutesprécautions sont prises pendant les travaux pour assurer l'écoulement normal des eaux.Les travaux sont exécutés de façon à ne pas apporter à la qualité des eaux un trouble préjudiciableà la salubrité publique, à la santé des animaux qui s'abreuvent dans la rivière et à la conservationdu poisson.Toute infraction à cette disposition, dûment constatée, peut entraîner le retrait de l'autorisation,sans préjudice, s'il y a lieu, des pénalités encourues.
Article 15 : Durée de validitéLa déclaration d'intérêt général associée à la déclaration de travaux est fixée pour une durée de5 ans, à compter de la notification du présent arrêté.Les ouvrages, les travaux et les conditions de réalisation et d'exploitation doivent être conformesau dossier déposé.L'inobservation des dispositions figurant dans le dossier déposé pourra entraîner l'application dessanctions prévues à l'article R. 216-12 du Code de l'environnement.
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Article 16 : Autres réglementationsLe présent récépissé ne dispense en aucun cas le permissionnaire de faire les déclarations oud'obtenir les autorisations requises par d'autres réglementations, en particulier au titre de l'articleL. 621-31 du code du patrimoine ou de l'article L. 341-1 du Code de l'environnement.
Article 17 : Droits des tiersLes droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.
Article 18: Publication et information des tiersLe présent arrêté est :+ affiché, pendant deux mois, dans les mairies concernées, par les soins des maires quiattestent de l'accomplissement de cette formalité par un certificat d'affichage ;«+ publié au recueil des actes administratifs des préfectures du Tarn et de Tarn-et-Garonne etmis en ligne sur chaque site internet départemental des services de l'État pendant unedurée minimale de quatre mois ;* publié dans deux journaux locaux de chaque département ;+ notifié à chaque fédération agréée de pêche et de protection du milieu aquatiquebénéficiaire.
Article 19 : Mesures de sauvegarde en cas de dommagesL'administration peut prendre toutes les mesures nécessaires :+ pour faire disparaître, aux frais du permissionnaire concerné, tout dommage provenant deson fait, sans préjudice de l'application des dispositions pénales relatives auxcontraventions en matière de cours d'eau ;* pour faire restaurer, par le permissionnaire concerné, les bandes de protectionenvironnementales si elles ont été altérées par son fait. La restauration est conforme auxtermes de l'arrêté préfectoral relatif à l'implantation des bandes de protectionenvironnementales dans le cadre de la conditionnalité des aides PAC.Sans préjudice de l'application des dispositions pénales relatives aux contraventions en matière decours d'eau et notamment des articles L. 216-6 et L. 216-13 du Code de l'environnement, il en estde même au cas où toute personne physique ou morale change l'état des lieux, modifie l'état durésultat des actions, sans y avoir été préalablement autorisé par l'administration.Est puni par la loi, le non-respect par toute personne physique ou morale des travaux et mesuresréalisés dans le cadre du présent arrêté.
Article 20 : Délais et voies de recoursCette décision est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif deTOULOUSE, conformément à l'article R. 514-3-1 du Code de l'environnement, par les tiers dans undélai de deux mois à compter du premier jour de sa publication ou de son affichage en mairie etpar le déclarant dans un délai de deux mois à compter de sa notification.Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application informatique « Télérecourscitoyens » accessible par le site Internet « www.telerecours.fr ».
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Article 21: ExécutionMesdames et messieurs :Les secrétaires générales de préfecture de Tarn-et-Garonne et du Tarn;Les directeurs départementaux des territoires de Tarn-et-Garonne et du Tarn;Les commandants du groupement de gendarmerie de Tarn-et-Garonne et du Tarn;Les chefs des services départementaux de l'office français pour la biodiversité de Tarn-et-Garonneet du Tarn;Les maires des communes concernées ;sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui est notifié auprésident du syndicat mixte du bassin versant Aveyron Aval.
Fait à Montauban, le 2 4 JUIL. 2025 Fait à Albi,le 9 4 yw 2025
Le préfet de Tarn-et-Garonne Le préfet du Tarn
-aurent BUCHAILLATVincent ROBERTI
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Préfecture du Tarn
81-2025-07-22-00001
2025-07-22 AP ORSEC aérodrome Albi-Le
Séquestre
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PREFET CabinetDU TARN Direction des sécuritésLiberté . . nor .Égalité Service interministériel de défenseFraternité et de protection civiles
Arrêté préfectoral portant approbation des dispositionsspécifiques ORSEC Aérodrome Albi - Le Séquestre
Le préfet du Tarn,Vu le code de la sécurité intérieure et notamment son Livre VII et les articles R741-1 à R741-10 ;Vu le code des transports et notamment l'article L6332-2 ;Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, àl'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;Vu le décret n° 2008-1299 du 11 décembre 2008 modifié créant la direction de la sécurité del'aviation civile ;Vu le décret n° 2014-1253 du 27 octobre 2014 relatif aux dispositions des livres III, VI et VII dela partie réglementaire du code de la sécurité intérieure ;Vu le décret du 25 août 2023 portant nomination de Madame Corinne QUEBRE en qualité dedirectrice de cabinet du préfet du Tarn;Vu le décret du 1% octobre 2024 portant nomination de Monsieur Laurent BUCHAILLAT enqualité de préfet du Tarn;Vu l'arrêté du 20 décembre 2004 portant attribution aux aérodromes d'un niveau deprotection en matière de sauvetage et de lutte contre l'incendie des aéronefs ;Vu la circulaire interministérielle n° 97-508 du 14 novembre 1997 relative au plan de secoursspécialisé SATER départemental ;Vu la circulaire interministérielle n° 99-575 du 10 novembre 1999, relative à l'organisation et àla coordination des secours en cas d'accident d'aéronef survenant sur un aérodrome ou à sonvoisinage ;Vu l'instruction du 23 février 1987 portant organisation et fonctionnement des services derecherches et de sauvetages des aéronefs en détresse sur terre en temps de paix ;Vu le règlement (UE) n°996/2010 du Parlement européen et du Conseil du 20 octobre 2010 surles enquêtes et la prévention des accidents et des incidents dans l'aviation civile ;Vu le règlement (UE) n°2018/1139 du Parlement européen et du Conseil du 04 juillet 2018concernant les règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agencede l'Union européenne pour la sécurité aérienne ;
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Vu l'arrêté préfectoral du 4 novembre 1980 modifié par arrêtés des 15 septembre 1993 et 6septembre 2019 relatif aux mesures de polices administratives applicables ;Vu l'arrêté préfectoral du 16 mars 2018 portant approbation des dispositions spécifiquesORSEC SATER dans le département du Tarn ;Vu l'accord préalable entre le ministère de l'Intérieur - direction générale de la sécurité civileet de la gestion de crise — et le ministère de l'Écologie, du développement durable et del'énergie — bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile — relatif auxenquêtes de sécurité du 30 avril 2014Vu l'accord préalable établi entre le ministère de la Justice — direction des affaires criminelleset des graces — et le ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie —bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile - relatif aux enquêtes desécurité aérienne du 16 septembre 2014 ;Vu la convention conclue entre l'État et la commune d'Albi le 26 décembre 2016 enapplication de l'article L.6321-3 du Code des transports fixant les conditions d'aménagement,d'entretien et de gestion de l'aérodrome d'Albi - Le Séquestre, à compter du 1° janvier 2017 ;Vu les avis des services consultés ;Sur proposition de la directrice de cabinet,ARRÊTEArticle 1: Les dispositions spécifiques ORSEC aérodrome d'Albi - Le Séquestre, annexées auprésent arrêté sont approuvées et applicables.Article2:Ce plan peut, à tout moment, faire l'objet d'adaptations techniques etactualisations nécessaires, indépendamment de sa révision formelle au moins tous les cingans.Article 3: La directrice de cabinet du préfet, le président du conseil départemental du Tarn,la présidente de la Communauté d'agglomération de l'Albigeois, les maires des communesd'Albi et de Le Séquestre, la directrice départementale de l'agence régionale de santéd'Occitanie, la directrice départementale de la police nationale, le délégué militairedépartemental, le commandant du groupement de gendarmerie du Tarn, le directeurdépartemental des territoires, le directeur départemental des services d'incendie et desecours, le commandant de la compagnie de gendarmerie des transports aériens de Toulouse,la responsable d'exploitation de l'aérodrome d'Albi-Le Séquestre, sont chargés, chacun en cequi le concerne, de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actesadministratifs de l'État dans le Tarn.Albi,le 54 jp 2025Le préfet,
whe)- L
Laurent BUCHAILLAT
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Préfecture du Tarn
81-2025-07-21-00003
Arrêté autorisant l'organisation d'une épreuve
motorisée Démonstration Motocross anciennes
à Lacroisille 26 et 27 juillet 2025
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anciennes à Lacroisille 26 et 27 juillet 2025 169
PREFETDU TARNLibertéEgalitéFraternité
Arrêté autorisant l'organisation d'une épreuve motorisée « Démonstration Motocross8 Ppanciennes » a Lacroisille- 26 et 27 juillet 2025
Le préfet du Tarn,Vu le code général des collectivités territoriales;Vu le code de la route;Vu le code de l'environnement;Vu le code du sport;Vu les règles techniques et de sécurité édictées par la Fédération française de motocyclisme;Vu le décret du Président de la République du 25 août 2023 portant nomination de MadameCorinne QUEBRE, sous-préféte, directrice de cabinet du préfet du Tarn;Vu le décret du Président de la République du 1% octobre 2024 portant nomination deMonsieur Laurent BUCHAILLAT en qualité de préfet du Tarn;Vu l'arrêté préfectoral du 21 octobre 2024 portant délégation de signature a MadameCorinne QUEBRE, sous-préféte, directrice de cabinet du préfet du Tarn ;Vu la demande du 6 mars 2025 émise par l'association Alme Cross Classic représentée parmonsieur Alain ALMERAS en vue d'obtenir l'autorisation d'organiser une démonstration demotos anciennes « Démonstration de motocross anciennes », les 26 et 27 juillet 2025 àLacroisille;Vu l'avis favorable émis par le maire de Lacroisille le 11 mars 2025;Vu l'accord du propriétaire du terrain en date du 2 janvier 2020;Vu la convention avec le Comité départemental de la fédération française de sauvetage et desecourisme (FFSS) du Tarn pour la mise en place d'un dispositif de premier secours (DPS) endate du 12 mars 2025;Vu l'attestation d'assurance en date du 20 mars 2025, couvrant la manifestation motorisée «Démonstration de motocross anciennes » à Lacroisille;Vu l'avis favorable donné par la Commission départementale de sécurité routière (CDSR) du26 juin 2025;sur proposition de la sous-préfète, directrice de cabinet,ArrêteArticle 1° - Monsieur Alain ALMERAS représentant l'association Alme cross classic est autoriséà organiser les samedi 26 juillet de 13h00 à 19h00 et le dimanche 27 juillet 2025, de 8h00 à18h30, la manifestation motorisée « Démonstration de motocross anciennes » à Lacroisille.Elle se déroulera conformément aux modalités exposées dans la demande susvisée.
www.tarn.gouv.fr
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Cette autorisation est accordée sous réserve que les responsables de cette manifestation seconforment à la réglementation en vigueur relative aux épreuves sportives en général.Les responsables devront respecter les règles techniques et de sécurité édictées par laFédération française de motocyclisme.Article 2 - Cette autorisation est accordée sous réserve :- de l'information préalable de l'ensemble des riverains relatives au déroulement de la course,aux nuisances sonores, à la sécurité des personnes, aux restrictions de circulation, auxhoraires de passage des concurrents et sur la conduite à tenir notamment en cas d'urgence :- du maintien, durant le déroulement de l'épreuve, du respect du présent arrêté.Article 3 - Après s'être assuré que le déroulement de l'épreuve peut se faire sans danger, ledirecteur de course donne l'autorisation de départ. Il peut la rapporter à tout moment s'ils'avère que les conditions de sécurité et de protection du public, des participants ou desconcurrents ne se trouvent plus remplies.Article 4 - L'organisateur technique assure sous son entière responsabilité et par ses propresmoyens la sécurité générale de la manifestation.° Les spectateurs sont tenus à l'écart de la chaussée par des moyens adaptés (barrières,rubalises, bottes de paille...) et sont particulièrement surveillés au niveau des passagesspectaculaires. Des zones rubalisées en rouge signalent les emplacements interdits d'accès aupublic.° Le stationnement des véhicules est aménagé de façon a ne pas entraîner de dangerpour les usagers des diverses voies à permettre le passage des secours.° La circulation hors du site ne doit pas étre perturbée par la manifestation et le site est,a tout moment, accessible aux moyens de secours.° Une attention particulière sera portée sur les conditions climatiques quiéventuellement imposeraient des dispositions sécuritaires renforcées (arrosage de piste,prévention de tout risque d'incendie en particulier).Article 5 - L'organisateur technique s'engage, en outre, à mettre en œuvre toutes les mesuresde sécurité adaptées au contexte du plan vigipirate prescrites par les services de gendarmerieet notamment assurer la sécurisation des intersections par la pose de barrières tenues pardes commissaires et, pour les principales, les doubler de véhicules aisément déplaçables afind'empêcher tout engin non autorisé de pénétrer dans le dispositif pour commettre des actesde malveillance.Article 6 - L'organisateur s'engage à mettre en place un « PC course » muni de moyenstéléphoniques ou radio afin de centraliser les demandes de secours émanant du site (112, 18ou 15).L'organisateur doit communiquer au SDIS, avant le début de la manifestation, sescoordonnées téléphoniques, afin de pouvoir être contacté à tout moment durant lacompétition.Le plan du parcours et les points de rencontre doivent être affichés dans ou à proximité duPC course ainsi que les consignes de sécurité suivantes à appliquer en cas d'événement :- les numéros d'appel des moyens de secours (pompiers, gendarmerie, SAMU, médecins, ...)- l'emplacement du ou des points de rencontre avec les renforts extérieursLe personnel sera formé sur la conduite à tenir en cas d'alerte.Article 7 - En cas d'accident ou de sinistre occasionné par le simple fait de cettemanifestation l'organisateur technique prend les dispositions utiles afin de garantir la sécuritédes personnes et il fait appel aux moyens du service départemental d'incendie et de secours(SDIS), les évacuations et secours des blessés relevant des missions légales des sapeurspompiers.
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Article 8 - En cas d'accident mortel ou d'une particuliére gravité, le directeur de course etl'organisateur technique arrêtent l'épreuve et facilitent l'intervention des services degendarmerie qui seraient amenés a procéder aux constatations. Ils donnent les consignesnécessaires pour que les lieux soient laissés en l'état jusqu'à la décision des enquêteurs ou,éventuellement, des magistrats.L'organisateur doit prévoir les mesures adaptées afin d'être en mesure d'interromprel'épreuve en cas d'accident sur le parcours, ou, en cas de besoin, pour assurer le passage etl'intervention des secours, ou encore lorsque les conditions météorologiques ne sont pluscompatibles avec la tenue de la course (orages, vents forts....).Article 9 - Le SAMU 81 (15), service régulateur, est informé de l'organisation de la course. Ildoit être en possession de la liste et des coordonnées des moyens de secours agréés quiinterviendront sur le site de la manifestation.Article 10 - Un service de secours et de lutte contre l'incendie est mis en place sur le site. Desmoyens d'extinction appropriés aux risques, des couvertures pour feu sur personnes, sontdisposés tout au long du parcours (un par poste de commissaire) ainsi que dans les parcsfermés de stationnement et de ravitaillement. Pour ces derniers, des extincteurs à poudrepolyvalente et des bacs à sable avec pelles en quantité suffisante sont également prévus. IIest interdit de fumer, d'utiliser des téléphones portables et d'allumer des feux à l'intérieurdes parcs.Les personnes susceptibles d'utiliser ce matériel doivent être formées à son emploi.Article 11 - L'organisateur technique de la manifestation doit veiller au respect del'environnement. A cet effet l'arrêté préfectoral du 12 juillet 2018 relatif à la prévention desincendies dans les espaces naturels combustibles doit être appliqué. Toute zone destinée àêtre empruntée par la compétition et située dans un espace naturel non aménagé doit êtredébroussaillée afin d'éviter tout risque de départ de feu.Article 12 - L'organisateur technique est responsable des accidents ou dommages causés tantaux personnes qu'aux biens et aux voies empruntées. || ne pourra opposer de réclamationsauprès des services administratifs.L'organisateur technique déclare dégager expressément l'État, le département, la communeet leurs représentants de toute responsabilité civile pour les dommages qui pourraient êtrecausés aux personnes et aux biens par le fait de la manifestation sportive et de ses essais oud'un accident survenu au cours de celle-ci.Article 13 - Il est interdit :1°) de fumer ou de faire du feu dans les stands de ravitaillement, de laisser tomber sur la pistedes objets quelconques, en particulier des allumettes ou des cigarettes encore enflammées ;2°) de jeter sur le circuit, dans son enceinte, sur la voie publique et ses dépendances, desjournaux, prospectus, tracts, échantillons ou produits quelconques ;3°) de mettre en place, au-dessus ou à proximité du circuit, des objets susceptibles d'êtreemportés par le vent tels que banderoles, parasols, etc..., à moins que les conditions defixations soient suffisantes et ceci sous la responsabilité de l'organisateur technique ;4°) de laisser circuler librement les animaux ;5°) d'apposer des panneaux ou papillons publicitaires dans l'enceinte du circuit sansl'autorisation de l'organisateur technique, ainsi que sur les bornes kilométriques, poteauxindicateurs, panneaux de signalisation, arbres, accotements des routes et de toutesdépendances du domaine public ;6°) de vendre des liquides, denrées, journaux, programmes, de distribuer des tracts ou de selivrer à un quelconque trafic dans l'enceinte et aux abords du circuit sans être en possession
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d'une autorisation délivrée par l'organisateur technique. Chaque vendeur la présente à touteréquisition des membres du service d'ordre ;7°) de pénétrer et de stationner en voiture ou à pied sur les propriétés privées avoisinant lecircuit, sans l'autorisation expresse du propriétaire intéressé.Article 14 - L'organisateur technique s'engage à prendre à sa charge les frais du serviced'ordre mis en place à l'occasion du déroulement de la compétition.Article 15 - la sous-préfète, directrice de cabinet du préfet du Tarn, le colonel commandantdu groupement de gendarmerie du Tarn, la directrice académique des services de l'Éducationnationale-service départemental jeunesse, Engagement et Sports, le directeur départementaldes territoires, le directeur du service départemental d'incendie et de secours, le Présidentdu Conseil départemental, le représentant départemental de la fédération française demotocyclisme, le maire de Lacroisille et l'organisateur de la manifestation sportive sontchargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui fera l'objet d'unepublication au recueil des actes administratifs de la préfecture du Tarn.Albi le, 2 4 JUIL, 2025Pour le préfet, et par délégation,La directrice de cabinet,
Le sn
Corinne QUEBRE
Délais et voies de recours - La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif deToulouse soit par courrier, soit par l'application informatique télérecours accessible sur le sitehttp.//www.telerecours.fr dans les deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
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Préfecture du Tarn
81-2025-07-18-00005
Arrete autorisant l'organisation du 46e Rallye de
la Montagne Noire, 25 au 27 juillet 2025
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PREFETDU TARNLibertéEgalitéFraternité
Arrêté autorisant l'organisationdu 46° Rallye de la Montagne Noire, 25 au 27 juillet 2025
Le préfet du Tarn,Vu le code du sport, et en particulier l'article R. 331-20 du code de sport ;Vu le code de la santé publique et notamment les articles R 1336-4 a R 1336-11 ;Vu le décret n° 2017-1279 du 9 août 2017 portant simplification de la police des manifestationssportives;Vu les règles techniques et de sécurité applicables aux rallyes automobiles sur routes fermées;Vu le décret du Président de la République du 25 août 2023 portant nomination de Madame CorinneQUEBRE, sous-préféte, directrice de cabinet du préfet du Tarn;Vu le décret du Président de la République du 1° octobre 2024 portant nomination de MonsieurLaurent BUCHAILLAT en qualité de préfet du Tarn;Vu l'arrêté préfectoral du 21 octobre 2024 portant délégation de signature à Madame CorinneQUEBRE, sous-préféte, directrice de cabinet du préfet du Tarn;Vu le dossier déposé sur le portail de déclaration des manifestations sportives en date du 24 avril 2025par l'association Rallye Montagne Noire représentée par le comité directeur en vu d'obtenirl'autorisation d'organiser une compétition sportive «46° Rallye de la Montagne Noire » du 25 au 27juillet 2025;Vu le règlement particulier rédigé par l'ASA des Monts d'Autan-Ecurie Montagne Noire viséfavorablement par la Fédération française de sport automobile (FFSA) le 15 mai 2025 (visad'organisation de la FFSA numéro 389);Vu la convention passée avec l'association départementale de la Croix Rouge pour la mise adisposition de quatre ambulances et de moyens humains;Vu l'attestation d'assurance en date du 26 mai 2025 couvrant l'épreuve « 46e Rallye de la MontagneNoire » organisée du 25 au 27 juillet 2025 ;Vu l'avis favorable de la commission départementale de sécurité routière (CDSR) émis lors de laréunion du 26 juin 2025;Sur proposition de la sous-préfète, directrice de cabinet du préfet du Tarn,ArrêteArticle 1° - L'association sportive automobile des Monts d'Autan en collaboration avec l'ÉcurieMontagne Noire » est autorisée à organiser du 25 au 27 juillet 2025, le 46° Rallye de la Montagne Noire.Les épreuves se dérouleront conformément aux modalités (horaires, plan) exposées dans la demandesusvisée.Cette autorisation est accordée sous réserve que les responsables de cette manifestation seconforment à la réglementation en vigueur relative aux épreuves sportives en général.Les responsables devront respecter les prescriptions du règlement particulier visé le 15 mai 2025 sousle numéro 389 par la Fédération française de sport automobile (FFSA).Article 2 - Cette autorisation est accordée sous réserve :- de l'information préalable de l'ensemble des riverains relatives au déroulement de la course, auxnuisances sonores;|la sécurité des personnes, aux restrictions de circulation, aux horaires de passagedes concurrents et la conduite à tenir notamment en cas d'urgence;
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- d'un contrôle préalable au premier départ de chacune des épreuves chronométrées de lacompétition, effectué par l'organisateur technique de la manifestation et chargé d'attester, par écrit,que l'ensemble des dispositions imposées à l'organisateur sont effectivement réalisées (à transmettre àpref-epreuves-sportives@tarn.gouv.fr).- du maintien durant le déroulement de la compétition, du respect des prescriptions du présent arrêté.Article 3 - Après s'être assuré que le déroulement de l'épreuve peut se faire sans danger, le directeurde course donne l'autorisation de départ.Il peut la reporter à tout moment s'il s'avère que les conditions de sécurité et de protection du public,des participants ou des concurrents ne se trouvent plus remplies.Article 4 - L'organisateur technique assure sous son entière responsabilité et par ses propres moyens lasécurité générale de la manifestation.+ Les spectateurs sont tenus à l'écart de la chaussée par des moyens adaptés (barrières, rubalises,bottes de paille...) et sont particulièrement surveillés au niveau des passages spectaculaires.Tous les extérieurs de virage sont strictement interdits. Seules des zones délimitées par desrubalises de couleur verte sont autorisées aux spectateurs.+ Acet effet, l'organisateur technique veille à effectuer une communication ciblée sur la sécuritédu public avant et pendant les épreuves, par tous moyens appropriés, en rappelant notammentles consignes de sécurité et les comportements à observer. Des commissaires distincts de ceuxaffectés à la surveillance de l'épreuve, sont mis en place a chaque point dangereux du parcoursafin de surveiller les spectateurs. Ils sont en liaison radio ou téléphonique avec le directeur del'épreuve pour lui signaler l'apparition d'un danger ou le comportement anormal d'un ouplusieurs spectateurs.Les concurrents sont informés sur les particularités du parcours.+ Le stationnement des véhicules est aménagé de façon à ne pas entraîner de danger pour lesusagers des diverses voies à permettre le passage des secours.+ Les conditions climatiques qui éventuellement imposeraient des dispositions sécuritairesrenforcées (prévention de tout risque d'incendie en particulier) feront l'objet d'une attentionparticulière.Article 5 - L'organisateur technique s'engage, en outre, à mettre en œuvre toutes les mesures desécurité adaptées au contexte du plan vigipirate prescrites par les services de gendarmerie etnotamment assurer la sécurisation des intersections par la pose de barrières tenues par descommissaires et, pour les principales, les doubler de véhicules aisément déplaçables afin d'empêchertout engin non autorisé de pénétrer dans le dispositif pour commettre des actes de malveillance.Article 6 - Lorsque la compétition emprunte les parcours de liaison, les prescriptions générales du codede la route s'appliquent. Les arrêtés municipaux et départementaux en vigueur sont respectés par lesparticipants. Sur ces trajets, les concurrents se conforment aux limitations de vitesse lors de latraversée des villages.Article 7 - Les voies empruntées lors des épreuves chronométrées sont fermées à la circulationpublique du départ de la voiture ouvrant l'épreuve à l'arrivée de la voiture balai.Elles sont rendues à la circulation entre chaque rotation, notamment pour le passage des riverains.Il appartient à l'organisateur technique d'informer les riverains sur la conduite à tenir en cas d'urgenceet de faire neutraliser la course pour que les secours puissent intervenir en toute sécurité.Les déviations de circulation des voies neutralisées pour les épreuves chronométrées se font encollaboration avec les services chargés de la voirie (conseil départemental et communes traversées).Les intersections et autres passages dangereux sont protégés par un ou plusieurs commissaires decourse spécialement affectés à la surveillance des lieux, porteurs individuellement du présent arrêté.Ces commissaires ne disposent pas d'un pouvoir de police à l'égard des usagers qui ne respecteraientpas la priorité de passage donné à l'épreuve ou des spectateurs au comportement anormal; ils doiventêtre en liaison phonique avec le directeur de la course afin que soit rendu compte, au plus tôt de toutincident aux forces de l'ordre.Article 8 - L'organisateur s'engage à mettre en place un « PC course » muni de moyens téléphoniquesou radio afin de centraliser les demandes de secours émanant du site (112, 18 ou 15).L'organisateur doit communiquer au SDIS, avant le début de la manifestation, ses coordonnéestéléphoniques, afin de pouvoir être contacté à tout moment durant la compétition.
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Le plan du parcours et les points de rencontre doivent étre affichés dans ou a proximité du PC courseainsi que les consignes de sécurité suivantes à appliquer en cas d'événement :- les numéros d'appel des moyens de secours (pompiers, gendarmerie, SAMU, médecins...)- l'emplacement du ou des points de rencontre avec les renforts extérieursLe personnel sera formé sur la conduite à tenir en cas d'alerte.Article 9 - En cas d'accident ou de sinistre occasionné par le simple fait de cette manifestationl'organisateur technique prend les dispositions utiles afin de garantir la sécurité des personnes et il faitappel aux moyens du SDIS, les évacuations et secours des blessés relevant des missions légales dessapeurs pompiers.A cet effet il leur a préalablement communiqué le plan d'évacuation sanitaire prévu en cas dedéclenchement d'un plan de secours.Une présence sanitaire conforme aux prescriptions de la fédération française de sport automobile doitêtre assurée lors de l'épreuve et un dispositif de sécurité comprenant au moins Un médecin, unvéhicule de premier secours à personne, une équipe de quatre secouristes titulaires du PSE 2 (premierssecours en équipe) ou équivalent est mise en place. Un véhicule d'extractions (muni des moyensd'extinction d'un début de feu de véhicule est vivement conseillé).Les moyens de secours (VPSP, médecins...) ne s'engagent que dans le sens de la course.Exceptionnellement, si des moyens doivent être engagés a contre sens, les interventions nes'effectuent que sur autorisation du directeur de course et avec confirmation de la neutralisation de lacourse.Une zone d'atterrissage pour moyen de secours héliporté d'une surface plane d'environ 1000 m°, sansvégétation haute ni éléments aériens est prévue à proximité immédiate de chacun des secteurs utiliséspour les courses.Dans le cas où un accident se produirait durant le déroulement des épreuves spéciales et sur leuritinéraire, la compétition est immédiatement neutralisée afin de permettre le passage des véhicules desecours et de transports sanitaires.Article 10 - Le SAMU 81 (15), service régulateur, est informé de l'organisation de la course. Il doit être enpossession de la liste et des coordonnées des moyens de secours agréés qui interviendront sur le sitede la manifestation.Article 11 - Afin de prévenir les risques d'incendie, des moyens d'extinction appropriés aux risquessont mis en place sur les parcours :- des extincteurs à poudre polyvalente et des bacs à sable avec pelles en quantité suffisante sontprévus.Il est interdit de fumer, d'utiliser des téléphones portables et d'allumer des feux à l'intérieur des parcs.Les personnes susceptibles d'utiliser ce matériel doivent être formées à son emploi.Article 12 - L'organisateur technique met en place un système de protection renforcé en fonction del'endroit et de sa dangerosité (bottes de paille, barrières de protection, rubalise...) autour des lignes dedépart et d'arrivée.Article 13 - L'organisateur technique de la manifestation doit veiller au respect de l'environnement. Acet effet l'arrêté préfectoral du relatif a la prévention des incendies dans les espaces naturelscombustibles doit être appliqué.Article 14 - L'organisateur technique est responsable des accidents ou dommages causés tant auxpersonnes qu'aux biens et aux voies empruntées. Il ne pourra opposer de réclamations auprès desservices administratifs.L'organisateur technique déclare dégager expressément l'État, le département, la commune et leursreprésentants de toute responsabilité civile pour les dommages qui pourraient être causés auxpersonnes et aux biens par le fait de la manifestation sportive et de ses essais ou d'un accident survenuau cours de celle-ci. Un état des lieux, préalable et final, pourra être dressé. Il s'engage à supporter cesrisques et déclare être assuré, à cet effet, auprès d'une compagnie agréée et notoirement solvable parun contrat spécifiant qu'en aucun cas cette compagnie ne pourra mettre en cause la responsabilitéadministrative.Article 15 - En cas d'accident mortel ou d'une particulière gravité, le directeur de course etl'organisateur technique arrêtent la manifestation et facilitent l'intervention des services de secours
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et de gendarmerie qui seraient amenés a procéder aux constatations. Ils donnent les consignesnécessaires pour que les lieux soient laissés en l'état jusqu'à la décision des enquêteurs ou,éventuellement, des magistrats.L'organisateur doit prévoir les mesures adaptées afin d'être en mesure d'interrompre l'épreuve en casd'accident sur le parcours, ou, en cas de besoin, pour assurer le passage et l'intervention des secours,ou encore lorsque les conditions météorologiques ne sont plus compatibles avec la tenue de la course(orages, vents forts....).Article 16 - Avant le signal du départ, l'organisateur technique devra vérifier sur place et sur réquisitiondu représentant de l'autorité chargée d'assurer le service d'ordre, que tous les maires des communesconcernées ont été avisés de l'organisation de cette manifestation, de son autorisation, de l'heureapproximative de passage et du nombre de concurrents.Article 17 - Les dispositions seront prises par l'organisateur technique, en liaison avec les maires et lecommandant de la brigade de gendarmerie chargée d'assurer le service d'ordre, pour assurer laprotection des biens, le respect du droit des propriétés privées et de l'environnement et la sécuritédes personnes situées sur les propriétés agricoles et sylvicoles.Sont interdits le jet sur la voie publique de tout imprimé ou objet par toute personne participant ouassistant a quelque titre que ce soit à la manifestation, et l'apposition de papillons, flèches ou affichesindiquant l'itinéraire sur les panneaux de signalisation routière, bornes, arbres et parapets.Le nettoyage du site devra être effectué après le déroulement de la compétition.Article 18 - la sous-préfète, directrice de cabinet du préfet du Tarn, le colonel commandant dugroupement de gendarmerie du Tarn, la directrice académique des services de l'Éducation nationale,le directeur départemental des territoires, le directeur du service départemental d'incendie et desecours, le représentant départemental de la fédération française de sport automobile, le présidentdu Conseil départemental, les maires d'Escoussens, Le Vintrou, Le Rialet, Verdalle, Bout du Pont del'Arn, Boissezon, Cambounès, Massaguel, Pont de l'Arn, Saint Amans Valtoret, Massaguel, etl'organisateur de la manifestation sportive sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécutiondu présent arrêté qui fera l'objet d'une publication au recueil des actes administratifs de la préfecturedu Tarn.
Albi le, 1 8 JUIL. 2095Pour le préfet, et par délégation,La directrice de cabinet,
Corinne QUEBRE
Délais et voies de recours - La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif deToulouse soit par courrier, soit par l'application informatique télérecours accessible sur le sitehttp://www.telerecours.fr dans les deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
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Préfecture du Tarn
81-2025-07-22-00002
Arrêté d'approbation des dispositions
spécifiques ORSEC de l'aéroport de
Castres-Mazamet
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|PREFET | CabinetDU TARN Direction des sécuritésLiberté . ee 2Égalité Service interministériel de défenseFraternité et de protection civiles
Arrêté préfectoral portant approbation des dispositionsspécifiques ORSEC de l'aéroport de Castres-Mazamet
Le préfet du Tarn,Vu le code de la sécurité intérieure et notamment son Livre VII et les articles R741-1 à R741-10 ;Vu le code des transports et notamment l'article L6332-2 ;Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, àl'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;Vu le décret n° 2008-1299 du 11 décembre 2008 modifié créant la direction de la sécurité del'aviation civile ;Vu le décret n° 2014-1253 du 27 octobre 2014 relatif aux dispositions des livres II, VI et VII dela partie réglementaire du code de la sécurité intérieure ;Vu le décret du 25 août 2023 portant nomination de Madame Corinne QUEBRE en qualité dedirectrice de cabinet du préfet du Tarn;Vu le décret du 1° octobre 2024 portant nomination de Monsieur Laurent BUCHAILLAT enqualité de préfet du Tarn;Vu l'arrêté du 20 décembre 2004 portant attribution aux aérodromes d'un niveau deprotection en matière de sauvetage et de lutte contre l'incendie des aéronefs ;Vu la circulaire interministérielle n° 97-508 du 14 novembre 1997 relative au plan de secoursspécialisé SATER départemental ;Vu la circulaire interministérielle n° 99-575 du 10 novembre 1999, relative à l'organisation et àla coordination des secours en cas d'accident d'aéronef survenant sur un aérodrome ou à sonvoisinage ;Vu l'instruction du 23 février 1987 portant organisation et fonctionnement des services derecherches et de sauvetages des aéronefs en détresse sur terre en temps de paix ;Vu le règlement (UE) n°996/2010 du Parlement européen et du Conseil du 20 octobre 2010 surles enquêtes et la prévention des accidents et des incidents dans l'aviation civile ;Vu le règlement (UE) n°2018/1139 du Parlement européen et du Conseil du 04 juillet 2018concernant les règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agencede l'Union européenne pour la sécurité aérienne ;Vu l'arrêté préfectoral du 4 novembre 1980 modifié par arrêtés des 15 septembre 1993 et 6septembre 2019 relatif aux mesures de polices administratives applicables ;Vu l'arrêté préfectoral du 16 mars 2018 portant approbation des dispositions spécifiquesORSEC SATER dans le département du Tarn;
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Vu l'accord préalable entre le ministère de I'Intérieur — direction générale de la sécurité civileet de la gestion de crise — et le ministère de l'Écologie, du développement durable et del'énergie — bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile — relatif auxenquétes de sécurité du 30 avril 2014Vu l'accord préalable établi entre le ministère de la Justice - direction des affaires criminelleset des grâces - et le ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie -bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile — relatif aux enquêtes desécurité aérienne du 16 septembre 2014 ;Vu l'arrêté préfectoral du 24 février 2025 portant approbation des dispositions spécifiquesORSEC aéroport de Castres-Mazamet ;Vu l'avis de la Compagnie de Gendarmerie des Transports Aériens de Toulouse, en date du 11juin 2025, relatif à l'actualisation des données relevant de sa compétence dans le cadre de lamise à jour des dispositions spécifiques ORSEC de l'aérodrome d'Albi-Le Séquestre ;Considérant l'intérêt d'actualiser ces mêmes données dans le cadre des dispositionsspécifiques ORSEC de l'aéroport Castes-Mazamet ;Sur proposition de la directrice de cabinet,ARRETEArticle 1: Les dispositions spécifiques ORSEC de l'aéroport de Castres-Mazamet, annexées auprésent arrêté sont approuvées et applicables.Article2:Ce plan peut, a tout moment, faire l'objet d'adaptations techniques etactualisations nécessaires, indépendamment de sa révision formelle au moins tous les cingans.
Article 3: L'arrêté préfectoral du 24 février 2025 portant approbation des dispositionsspécifiques ORSEC aéroport de Castres-Mazamet est abrogé.Article 4 : La directrice de cabinet du préfet, le président du conseil départemental du Tarn,le directeur de l'aéroport de Castres-Mazamet, les maires des communes de Castres,Caucalières, Labruguiére et Lagarrigue, la directrice départementale de l'agence régionale desanté d'Occitanie, la directrice départementale de la police nationale, le délégué militairedépartemental, le commandant du groupement de gendarmerie du Tarn, le directeurdépartemental des territoires, le directeur départemental des services d'incendie et desecours, le commandant de la compagnie de gendarmerie des transports aériens de Toulouse,le directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud sont chargés, chacun en ce qui le concerne,de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l'Étatdans le Tarn. Albi,le "9 JUIL. 7975Le préfet,
edLaurent BUCHAILLAT
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