1
ARDENNES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°8-2019-149
PUBLIÉ LE 29 NOVEMBRE 2019
Sommaire
ARS GRAND EST
8-2019-11-18-003 - arrêté portant autorisation d'extension de capacité de l'unité
d'appartements de coordination thérapeutique (ACT) dits généralistes gérée par le CH de
Belair (2 pages) Page 4
DDT 08
8-2019-11-21-010 - Arrêté portant approbation du plan intempéries des Ardennes (2 pages) Page 7
8-2019-11-25-042 - Barème "dégâts de gibier" pour la campagne 2019-2020 validé en
CDCFS le 06 novembre 2019 (1 page) Page 10
8-2019-11-25-041 - Barème 2019 relatif à la perte de récolte des prairies validé en CDCFS
du 12 septembre 2019 (1 page) Page 12
Direction Départementale des Finances Publiques
8-2019-11-26-005 - Subdélégation successions non réclamées, curatelles successions
vacantes, liquidations successions en déshérence dans le département des Ardennes le 26
novembre 2019 (2 pages) Page 14
Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse
8-2019-11-27-004 - ARRETE PORTANT MODIFICATION DE LA TARIFICATION
2019 DU CENTRE EDUCATIF RENFORCE DE BAYBEL GERE L'ASSOCIATION
ARDENNAISE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, DE L'ADOLESCENCE
ET DES ADULTES (3 pages) Page 17
8-2019-11-27-005 - ARRETE PORTANT MODIFICATION DE LA TARIFICATION
2019 DU SERVICE D'INVESTIGATION EDUCATIVE DU COMITE ARDENNAIS DE
L'ENFANCE ET DE LA FAMILLE (3 pages) Page 21
Préfecture 08
8-2019-11-27-006 - Arrêté 2019-823 portant agrément relatif à la mise en œuvre des
artifices de la catégorie 4 et des articles pyrotechniques destinés au théâtre de catégorie T2
(2 pages) Page 25
8-2019-11-28-002 - Arrêté 2019-824 portant agrément relatif à la mise en œuvre des
artifices de la catégorie 4 et des articles pyrotechniques destinés au théâtre de catégorie T2
(2 pages) Page 28
8-2019-11-28-001 - Arrêté n° 2019-822 du 28 novembre 2019 portant modification
statutaire du syndicat intercommunal à vocation unique du pôle scolaire René Daumal (4
pages) Page 31
8-2019-11-26-004 - Arrêté n°2019-819 portant délivrance d'un certificat de qualification
C4F4-T2 niveau 2 (2 pages) Page 36
8-2019-11-27-001 - Arrêté P 2019-818 portant habilitation AI LMDL (2 pages) Page 39
SDIS 08
8-2019-02-01-006 - 066-2019 Chargeant le Lieutenant-colonel de SPP Didier BEGAUD
des fonctions de Chef du Groupement Nord par intérim (2 pages) Page 42
2
8-2019-07-16-003 - 1001-2019 Mettant fin aux fonctions de Monsieur Patrick SORIEUL,
Colonel hors classe de SPP, en qualité de DDSIS des Ardennes (1 page) Page 45
8-2019-07-24-003 - 1067-2019 Mettant fin à l'intérim des fonctions de Chef du CIS de
ROCROI de Monsieur Teddy BARRAY, lieutenant de SPV (2 pages) Page 47
8-2019-07-24-004 - 1068-2019 Chargeant MonsieurTeddy BARRAY, lieutenant de SPV,
des fonctions de Chef du CIS d'AUVILLERS LES FORGES (2 pages) Page 50
8-2019-07-24-005 - 1069-2019 Chargeant Monsieur Lionel VASSAUX, lieutenant de
SPV, de l'intérim des fonctions de Chef du CIS de ROCROI (2 pages) Page 53
8-2019-09-16-008 - 1142-2019 Portant tableau d'avancement au grade de Lieutenant de
1ère classe de SPP au titre de l'année 2019 (2 pages) Page 56
8-2019-09-16-007 - 1634-2019 Portant nomination du Lieutenant Marc SCHAMBER en
qualité de Chef du service Analyse des Risques (2 pages) Page 59
8-2019-02-13-006 - 178-2019 Chargeant le Lieutenant-colonel de SPP Didier BEGAUD
des fonctions de Chef du Groupement Centre par intérim (2 pages) Page 62
8-2019-01-28-004 - 179-2019 Portant résiliation de l'engagement de Monsieur Sébastien
PREVOT, lieutenant de SPV (2 pages) Page 65
8-2019-02-28-002 - 180-2019 Chargeant Monsieur Didier BATON, adjudant-chef de SPV,
de l'intérim des fonctions de Chef du CIS de MARGUT (2 pages) Page 68
8-2019-06-14-004 - 648-2019 Chargeant le Colonel MACHINGORENA de l'intérim des
fonctions de DDSIS (2 pages) Page 71
8-2019-06-14-005 - 650-2019 Chargeant le Commandant PIERLOT de la continuité du
fonctionnement courant du SDIS en l'absence du DDSIS par intérim (3 pages) Page 74
3
ARS GRAND EST
8-2019-11-18-003
arrêté portant autorisation d'extension de capacité de l'unité
d'appartements de coordination thérapeutique (ACT) dits
généralistes gérée par le CH de Belair
ARS GRAND EST - 8-2019-11-18-003 - arrêté portant autorisation d'extension de capacité de l'unité d'appartements de coordination thérapeutique (ACT) dits
généralistes gérée par le CH de Belair 4
ARS GRAND EST - 8-2019-11-18-003 - arrêté portant autorisation d'extension de capacité de l'unité d'appartements de coordination thérapeutique (ACT) dits
généralistes gérée par le CH de Belair 5
ARS GRAND EST - 8-2019-11-18-003 - arrêté portant autorisation d'extension de capacité de l'unité d'appartements de coordination thérapeutique (ACT) dits
généralistes gérée par le CH de Belair 6
DDT 08
8-2019-11-21-010
Arrêté portant approbation du plan intempéries des
Ardennes
Arrêté portant approbation du plan intempéries des Ardennes
DDT 08 - 8-2019-11-21-010 - Arrêté portant approbation du plan intempéries des Ardennes 7
DDT 08 - 8-2019-11-21-010 - Arrêté portant approbation du plan intempéries des Ardennes 8
DDT 08 - 8-2019-11-21-010 - Arrêté portant approbation du plan intempéries des Ardennes 9
DDT 08
8-2019-11-25-042
Barème "dégâts de gibier" pour la campagne 2019-2020
validé en CDCFS le 06 novembre 2019
DDT 08 - 8-2019-11-25-042 - Barème "dégâts de gibier" pour la campagne 2019-2020 validé en CDCFS le 06 novembre 2019 10
DDT 08 - 8-2019-11-25-042 - Barème "dégâts de gibier" pour la campagne 2019-2020 validé en CDCFS le 06 novembre 2019 11
DDT 08
8-2019-11-25-041
Barème 2019 relatif à la perte de récolte des prairies validé
en CDCFS du 12 septembre 2019
DDT 08 - 8-2019-11-25-041 - Barème 2019 relatif à la perte de récolte des prairies validé en CDCFS du 12 septembre 2019 12
DDT 08 - 8-2019-11-25-041 - Barème 2019 relatif à la perte de récolte des prairies validé en CDCFS du 12 septembre 2019 13
Direction Départementale des Finances Publiques
8-2019-11-26-005
Subdélégation successions non réclamées, curatelles
successions vacantes, liquidations successions en
déshérence dans le département des Ardennes le 26
novembre 2019Subdélégation successions non réclamées, curatelles successions vacantes, liquidations
successions en déshérence dans le département des Ardennes le 26 novembre 2019
Direction Départementale des Finances Publiques - 8-2019-11-26-005 - Subdélégation successions non réclamées, curatelles successions vacantes, liquidations
successions en déshérence dans le département des Ardennes le 26 novembre 2019 14
Direction Départementale des Finances Publiques - 8-2019-11-26-005 - Subdélégation successions non réclamées, curatelles successions vacantes, liquidations
successions en déshérence dans le département des Ardennes le 26 novembre 2019 15
Direction Départementale des Finances Publiques - 8-2019-11-26-005 - Subdélégation successions non réclamées, curatelles successions vacantes, liquidations
successions en déshérence dans le département des Ardennes le 26 novembre 2019 16
Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la
Jeunesse
8-2019-11-27-004
ARRETE PORTANT MODIFICATION DE LA
TARIFICATION 2019 DU CENTRE EDUCATIF
RENFORCE DE BAYBEL GERE L'ASSOCIATION
ARDENNAISE POUR LA SAUVEGARDE DE
L'ENFANCE, DE L'ADOLESCENCE ET DES
ADULTES
Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse - 8-2019-11-27-004 - ARRETE PORTANT MODIFICATION DE LA TARIFICATION 2019
DU CENTRE EDUCATIF RENFORCE DE BAYBEL GERE L'ASSOCIATION ARDENNAISE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, DE
L'ADOLESCENCE ET DES ADULTES
17
Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse - 8-2019-11-27-004 - ARRETE PORTANT MODIFICATION DE LA TARIFICATION 2019
DU CENTRE EDUCATIF RENFORCE DE BAYBEL GERE L'ASSOCIATION ARDENNAISE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, DE
L'ADOLESCENCE ET DES ADULTES
18
Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse - 8-2019-11-27-004 - ARRETE PORTANT MODIFICATION DE LA TARIFICATION 2019
DU CENTRE EDUCATIF RENFORCE DE BAYBEL GERE L'ASSOCIATION ARDENNAISE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, DE
L'ADOLESCENCE ET DES ADULTES
19
Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse - 8-2019-11-27-004 - ARRETE PORTANT MODIFICATION DE LA TARIFICATION 2019
DU CENTRE EDUCATIF RENFORCE DE BAYBEL GERE L'ASSOCIATION ARDENNAISE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, DE
L'ADOLESCENCE ET DES ADULTES
20
Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la
Jeunesse
8-2019-11-27-005
ARRETE PORTANT MODIFICATION DE LA
TARIFICATION 2019 DU SERVICE
D'INVESTIGATION EDUCATIVE DU COMITE
ARDENNAIS DE L'ENFANCE ET DE LA FAMILLE
Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse - 8-2019-11-27-005 - ARRETE PORTANT MODIFICATION DE LA TARIFICATION 2019
DU SERVICE D'INVESTIGATION EDUCATIVE DU COMITE ARDENNAIS DE L'ENFANCE ET DE LA FAMILLE 21
Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse - 8-2019-11-27-005 - ARRETE PORTANT MODIFICATION DE LA TARIFICATION 2019
DU SERVICE D'INVESTIGATION EDUCATIVE DU COMITE ARDENNAIS DE L'ENFANCE ET DE LA FAMILLE 22
Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse - 8-2019-11-27-005 - ARRETE PORTANT MODIFICATION DE LA TARIFICATION 2019
DU SERVICE D'INVESTIGATION EDUCATIVE DU COMITE ARDENNAIS DE L'ENFANCE ET DE LA FAMILLE 23
Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse - 8-2019-11-27-005 - ARRETE PORTANT MODIFICATION DE LA TARIFICATION 2019
DU SERVICE D'INVESTIGATION EDUCATIVE DU COMITE ARDENNAIS DE L'ENFANCE ET DE LA FAMILLE 24
Préfecture 08
8-2019-11-27-006
Arrêté 2019-823 portant agrément relatif à la mise en
œuvre des artifices de la catégorie 4 et des articles
pyrotechniques destinés au théâtre de catégorie T2
Préfecture 08 - 8-2019-11-27-006 - Arrêté 2019-823 portant agrément relatif à la mise en œuvre des artifices de la catégorie 4 et des articles pyrotechniques
destinés au théâtre de catégorie T2 25
Préfecture 08 - 8-2019-11-27-006 - Arrêté 2019-823 portant agrément relatif à la mise en œuvre des artifices de la catégorie 4 et des articles pyrotechniques
destinés au théâtre de catégorie T2 26
Préfecture 08 - 8-2019-11-27-006 - Arrêté 2019-823 portant agrément relatif à la mise en œuvre des artifices de la catégorie 4 et des articles pyrotechniques
destinés au théâtre de catégorie T2 27
Préfecture 08
8-2019-11-28-002
Arrêté 2019-824 portant agrément relatif à la mise en
œuvre des artifices de la catégorie 4 et des articles
pyrotechniques destinés au théâtre de catégorie T2
Préfecture 08 - 8-2019-11-28-002 - Arrêté 2019-824 portant agrément relatif à la mise en œuvre des artifices de la catégorie 4 et des articles pyrotechniques
destinés au théâtre de catégorie T2 28
Préfecture 08 - 8-2019-11-28-002 - Arrêté 2019-824 portant agrément relatif à la mise en œuvre des artifices de la catégorie 4 et des articles pyrotechniques
destinés au théâtre de catégorie T2 29
Préfecture 08 - 8-2019-11-28-002 - Arrêté 2019-824 portant agrément relatif à la mise en œuvre des artifices de la catégorie 4 et des articles pyrotechniques
destinés au théâtre de catégorie T2 30
Préfecture 08
8-2019-11-28-001
Arrêté n° 2019-822 du 28 novembre 2019 portant
modification statutaire du syndicat intercommunal à
vocation unique du pôle scolaire René Daumal
Préfecture 08 - 8-2019-11-28-001 - Arrêté n° 2019-822 du 28 novembre 2019 portant modification statutaire du syndicat intercommunal à vocation unique du
pôle scolaire René Daumal 31
Préfecture 08 - 8-2019-11-28-001 - Arrêté n° 2019-822 du 28 novembre 2019 portant modification statutaire du syndicat intercommunal à vocation unique du
pôle scolaire René Daumal 32
Préfecture 08 - 8-2019-11-28-001 - Arrêté n° 2019-822 du 28 novembre 2019 portant modification statutaire du syndicat intercommunal à vocation unique du
pôle scolaire René Daumal 33
Préfecture 08 - 8-2019-11-28-001 - Arrêté n° 2019-822 du 28 novembre 2019 portant modification statutaire du syndicat intercommunal à vocation unique du
pôle scolaire René Daumal 34
Préfecture 08 - 8-2019-11-28-001 - Arrêté n° 2019-822 du 28 novembre 2019 portant modification statutaire du syndicat intercommunal à vocation unique du
pôle scolaire René Daumal 35
Préfecture 08
8-2019-11-26-004
Arrêté n°2019-819 portant délivrance d'un certificat de
qualification C4F4-T2 niveau 2
Préfecture 08 - 8-2019-11-26-004 - Arrêté n°2019-819 portant délivrance d'un certificat de qualification C4F4-T2 niveau 2 36
Préfecture 08 - 8-2019-11-26-004 - Arrêté n°2019-819 portant délivrance d'un certificat de qualification C4F4-T2 niveau 2 37
Préfecture 08 - 8-2019-11-26-004 - Arrêté n°2019-819 portant délivrance d'un certificat de qualification C4F4-T2 niveau 2 38
Préfecture 08
8-2019-11-27-001
Arrêté P 2019-818 portant habilitation AI LMDL
Préfecture 08 - 8-2019-11-27-001 - Arrêté P 2019-818 portant habilitation AI LMDL 39
Préfecture 08 - 8-2019-11-27-001 - Arrêté P 2019-818 portant habilitation AI LMDL 40
Préfecture 08 - 8-2019-11-27-001 - Arrêté P 2019-818 portant habilitation AI LMDL 41
SDIS 08
8-2019-02-01-006
066-2019 Chargeant le Lieutenant-colonel de SPP Didier
BEGAUD des fonctions de Chef du Groupement Nord par
intérim
SDIS 08 - 8-2019-02-01-006 - 066-2019 Chargeant le Lieutenant-colonel de SPP Didier BEGAUD des fonctions de Chef du Groupement Nord par intérim 42
SDIS 08 - 8-2019-02-01-006 - 066-2019 Chargeant le Lieutenant-colonel de SPP Didier BEGAUD des fonctions de Chef du Groupement Nord par intérim 43
SDIS 08 - 8-2019-02-01-006 - 066-2019 Chargeant le Lieutenant-colonel de SPP Didier BEGAUD des fonctions de Chef du Groupement Nord par intérim 44
SDIS 08
8-2019-07-16-003
1001-2019 Mettant fin aux fonctions de Monsieur Patrick
SORIEUL, Colonel hors classe de SPP, en qualité de
DDSIS des Ardennes
SDIS 08 - 8-2019-07-16-003 - 1001-2019 Mettant fin aux fonctions de Monsieur Patrick SORIEUL, Colonel hors classe de SPP, en qualité de DDSIS des
Ardennes 45
SDIS 08 - 8-2019-07-16-003 - 1001-2019 Mettant fin aux fonctions de Monsieur Patrick SORIEUL, Colonel hors classe de SPP, en qualité de DDSIS des
Ardennes 46
SDIS 08
8-2019-07-24-003
1067-2019 Mettant fin à l'intérim des fonctions de Chef du
CIS de ROCROI de Monsieur Teddy BARRAY, lieutenant
de SPV
SDIS 08 - 8-2019-07-24-003 - 1067-2019 Mettant fin à l'intérim des fonctions de Chef du CIS de ROCROI de Monsieur Teddy BARRAY, lieutenant de SPV 47
SDIS 08 - 8-2019-07-24-003 - 1067-2019 Mettant fin à l'intérim des fonctions de Chef du CIS de ROCROI de Monsieur Teddy BARRAY, lieutenant de SPV 48
SDIS 08 - 8-2019-07-24-003 - 1067-2019 Mettant fin à l'intérim des fonctions de Chef du CIS de ROCROI de Monsieur Teddy BARRAY, lieutenant de SPV 49
SDIS 08
8-2019-07-24-004
1068-2019 Chargeant MonsieurTeddy BARRAY,
lieutenant de SPV, des fonctions de Chef du CIS
d'AUVILLERS LES FORGES
SDIS 08 - 8-2019-07-24-004 - 1068-2019 Chargeant MonsieurTeddy BARRAY, lieutenant de SPV, des fonctions de Chef du CIS d'AUVILLERS LES FORGES 50
SDIS 08 - 8-2019-07-24-004 - 1068-2019 Chargeant MonsieurTeddy BARRAY, lieutenant de SPV, des fonctions de Chef du CIS d'AUVILLERS LES FORGES 51
SDIS 08 - 8-2019-07-24-004 - 1068-2019 Chargeant MonsieurTeddy BARRAY, lieutenant de SPV, des fonctions de Chef du CIS d'AUVILLERS LES FORGES 52
SDIS 08
8-2019-07-24-005
1069-2019 Chargeant Monsieur Lionel VASSAUX,
lieutenant de SPV, de l'intérim des fonctions de Chef du
CIS de ROCROI
SDIS 08 - 8-2019-07-24-005 - 1069-2019 Chargeant Monsieur Lionel VASSAUX, lieutenant de SPV, de l'intérim des fonctions de Chef du CIS de ROCROI 53
SDIS 08 - 8-2019-07-24-005 - 1069-2019 Chargeant Monsieur Lionel VASSAUX, lieutenant de SPV, de l'intérim des fonctions de Chef du CIS de ROCROI 54
SDIS 08 - 8-2019-07-24-005 - 1069-2019 Chargeant Monsieur Lionel VASSAUX, lieutenant de SPV, de l'intérim des fonctions de Chef du CIS de ROCROI 55
SDIS 08
8-2019-09-16-008
1142-2019 Portant tableau d'avancement au grade de
Lieutenant de 1ère classe de SPP au titre de l'année 2019
SDIS 08 - 8-2019-09-16-008 - 1142-2019 Portant tableau d'avancement au grade de Lieutenant de 1ère classe de SPP au titre de l'année 2019 56
SDIS 08 - 8-2019-09-16-008 - 1142-2019 Portant tableau d'avancement au grade de Lieutenant de 1ère classe de SPP au titre de l'année 2019 57
SDIS 08 - 8-2019-09-16-008 - 1142-2019 Portant tableau d'avancement au grade de Lieutenant de 1ère classe de SPP au titre de l'année 2019 58
SDIS 08
8-2019-09-16-007
1634-2019 Portant nomination du Lieutenant Marc
SCHAMBER en qualité de Chef du service Analyse des
Risques
SDIS 08 - 8-2019-09-16-007 - 1634-2019 Portant nomination du Lieutenant Marc SCHAMBER en qualité de Chef du service Analyse des Risques 59
SDIS 08 - 8-2019-09-16-007 - 1634-2019 Portant nomination du Lieutenant Marc SCHAMBER en qualité de Chef du service Analyse des Risques 60
SDIS 08 - 8-2019-09-16-007 - 1634-2019 Portant nomination du Lieutenant Marc SCHAMBER en qualité de Chef du service Analyse des Risques 61
SDIS 08
8-2019-02-13-006
178-2019 Chargeant le Lieutenant-colonel de SPP Didier
BEGAUD des fonctions de Chef du Groupement Centre
par intérim
SDIS 08 - 8-2019-02-13-006 - 178-2019 Chargeant le Lieutenant-colonel de SPP Didier BEGAUD des fonctions de Chef du Groupement Centre par intérim 62
SDIS 08 - 8-2019-02-13-006 - 178-2019 Chargeant le Lieutenant-colonel de SPP Didier BEGAUD des fonctions de Chef du Groupement Centre par intérim 63
SDIS 08 - 8-2019-02-13-006 - 178-2019 Chargeant le Lieutenant-colonel de SPP Didier BEGAUD des fonctions de Chef du Groupement Centre par intérim 64
SDIS 08
8-2019-01-28-004
179-2019 Portant résiliation de l'engagement de Monsieur
Sébastien PREVOT, lieutenant de SPV
SDIS 08 - 8-2019-01-28-004 - 179-2019 Portant résiliation de l'engagement de Monsieur Sébastien PREVOT, lieutenant de SPV 65
SDIS 08 - 8-2019-01-28-004 - 179-2019 Portant résiliation de l'engagement de Monsieur Sébastien PREVOT, lieutenant de SPV 66
SDIS 08 - 8-2019-01-28-004 - 179-2019 Portant résiliation de l'engagement de Monsieur Sébastien PREVOT, lieutenant de SPV 67
SDIS 08
8-2019-02-28-002
180-2019 Chargeant Monsieur Didier BATON,
adjudant-chef de SPV, de l'intérim des fonctions de Chef
du CIS de MARGUT
SDIS 08 - 8-2019-02-28-002 - 180-2019 Chargeant Monsieur Didier BATON, adjudant-chef de SPV, de l'intérim des fonctions de Chef du CIS de MARGUT 68
SDIS 08 - 8-2019-02-28-002 - 180-2019 Chargeant Monsieur Didier BATON, adjudant-chef de SPV, de l'intérim des fonctions de Chef du CIS de MARGUT 69
SDIS 08 - 8-2019-02-28-002 - 180-2019 Chargeant Monsieur Didier BATON, adjudant-chef de SPV, de l'intérim des fonctions de Chef du CIS de MARGUT 70
SDIS 08
8-2019-06-14-004
648-2019 Chargeant le Colonel MACHINGORENA de
l'intérim des fonctions de DDSIS
SDIS 08 - 8-2019-06-14-004 - 648-2019 Chargeant le Colonel MACHINGORENA de l'intérim des fonctions de DDSIS 71
SDIS 08 - 8-2019-06-14-004 - 648-2019 Chargeant le Colonel MACHINGORENA de l'intérim des fonctions de DDSIS 72
SDIS 08 - 8-2019-06-14-004 - 648-2019 Chargeant le Colonel MACHINGORENA de l'intérim des fonctions de DDSIS 73
SDIS 08
8-2019-06-14-005
650-2019 Chargeant le Commandant PIERLOT de la
continuité du fonctionnement courant du SDIS en l'absence
du DDSIS par intérim
SDIS 08 - 8-2019-06-14-005 - 650-2019 Chargeant le Commandant PIERLOT de la continuité du fonctionnement courant du SDIS en l'absence du DDSIS par
intérim 74
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intérim 75
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intérim 76
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