EäPREFETEDE L'OISELibertéEgalitéFraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro 1 du 3 janvier 2024

N° de page Recueil des actes administratifs N° 1 du 3 janvier 2024 N° de page Recueil des actes administratifs N° 1 du 3 janvier 2024
1
100
102
106
108
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 20 DÉCEMBRE 2023 PORTANT RÉVISION DU PLAN PARTICULIER
D'INTERVENTION DE LA SOCIÉTÉ BMC COMMUNE DE BRESLES
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'URBANISME
ARRÊTÉ DU 6 DÉCEMBRE 2023 PORTANT DÉNOMINATION DE LA VILLE DE BEAUVAIS EN "COMMUNE
TOURISTIQUE"
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES DE LILLE
CENTRE PÉNITENTIAIRE DE BEAUVAIS
DÉCISION DU 2 JANVIER 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE DISCIPLINAIRE
DÉCISION DU 2 JANVIER 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE
DÉCISION RÉCAPITULATIVE DU 2 JANVIER 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE
117
152
155
161
163
164
167
170
173
176
178
DIRECTION RÉGIONALE DES L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET
DU LOGEMENT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 28 DÉCEMBRE 2023 AUTORISANT LA SOCIÉTÉ PIVETTA BNP À POURSUIVRE
L'EXPLOITATION D'UNE CARRIÈRE DE SABLONS COMMUNE DE RÉMY
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 28 DÉCEMBRE 2023 SOCIÉTÉ AMPHASTAR FRANCE
PHARMACCEUTICALS COMMUNE D'ERAGNY-SUR-EPTE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 28 DÉCEMBRE 2023 SOCIÉTÉ OPELLA HEALTHCARE
INTERNATIONAL SAS COMMUNE DE COMPIÈGNE
DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DES ROUTES NORD-OUEST
ARRÊTÉ N° 2024-07 DU 2 JANVIER 2024 PORTANT SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE DE
GESTION DU DOMAINE PUBLIC ET DE POLICE DE LA CIRCULATION POUR LE DÉPARTEMENT DE L'OISE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
AGENCE NATIONALE POUR LA RÉNOVATION URBAINE
DÉCISION DU 18 DÉCEMBRE 2023 PORTANT NOMINATION DU DÉLÉGUÉ TERRITORIALE ADJOINT DE
L'AGENCE NATIONALE POUR LA RÉNOVATION URBAINE DU DÉPARTEMENT DE L'OISE
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ DU 2 JANVIER 2024 ACCORDANT À TITRE DÉROGATOIRE, UN REPORT D'ÉCHÉANCE POUR LE
DÉPÔT SELON LA PROCÉDURE SIMPLIFIÉE DE LA DEMANDE D'AUTORISATION DU SYSTÈME
D'ENDIGUEMENT RELEVANT DE LA CLASSE C DE LA NONETTE ET ACCORDANT À TITRE DÉROGATOIRE
UN REPORT DE L'ÉCHÉANCE POUR LA CADUCITÉ DE L'AUTORISATION DE LA DIGUE DE LA NONETTE
PRÉVUE À L'ARTICLE R. 562-14 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L'EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ DU 26 DÉCEMBRE 2023 PORTANT OUVERTURE D'AGRÉMENT D'UN ÉTABLISSEMENT
D'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE, À TITRE ONÉREUX, DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITÉ
ROUTIÈRE, DÉNOMMÉ MI AUTO ÉCOLE 60700 PONT SAINTE MAXENCE
ARRÊTÉ DU 21 DÉCEMBRE 2023 PORTANT RENOUVELLEMENT D'AGRÉMENT D'UN ÉTABLISSEMENT
D'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE, À TITRE ONÉREUX, DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITÉ
ROUTIÈRE, DÉNOMMÉ AUTO MOTO ÉCOLE TARTRON 60600 CLERMONT
ARRÊTÉ DU 21 DÉCEMBRE 2023 PORTANT OUVERTURE D'AGRÉMENT D'UN ÉTABLISSEMENT
D'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE, À TITRE ONÉREUX, DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITÉ
ROUTIÈRE, DÉNOMMÉ COTARD FORMATIONS 60000 BEAUVAIS
ARRÊTÉ DU 21 DÉCEMBRE 2023 DE CESSATION D'EXPLOITATION D'UN ÉTABLISSEMENT
D'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE, À TITRE ONÉREUX, DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITÉ
ROUTIÈRE, DÉNOMMÉ ECF COTARD 60000 BEAUVAIS
ARRÊTÉ MODIFICATIF DU 19 DÉCEMBRE 2023 PORTANT AJOUT D'UN LIEU DE FORMATION D'UN CENTRE
DE SENSIBILISATION À LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE DÉNOMMÉ "BS AUTO ÉCOLE NOAILLES" 60430
NOAILLES