PUY-DE-DÔME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°63-2025-115
PUBLIÉ LE 15 MAI 2025
Sommaire
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme /
63-2025-05-13-00002 - Arrêté n°20250742 du 13 mai 2025 modifiant
l'arrêté préfectoral n°20250726 du 6 mai 2025 portant ouverture
d'une enquête publique préalable à la délivrance d'une
autorisation environnementale à la SPL Clermont Auvergne pour le projet
d'aménagement de la ZAC des Vergnes à Clermont-Ferrand (4
pages) Page 3
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Cabinet
63-2025-05-15-00001 - AP 20250751 interdiction rassemblement free party
week ends du 16 au 26 mai 2025 (4 pages) Page 8
63-2025-05-12-00004 - ARRÊTÉ portant composition du jury
d'examen dans le cadre de la certification relative à la formation de
pédagogie appliquée à l'emploi de formateur aux premiers secours
citoyen (FPSC) du 10 juin 2025 (2 pages) Page 13
2
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2025-05-13-00002
Arrêté n°20250742 du 13 mai 2025 modifiant
l'arrêté préfectoral n°20250726 du 6 mai 2025
portant ouverture d'une enquête publique
préalable à la délivrance d'une autorisation
environnementale à la SPL Clermont Auvergne
pour le projet d'aménagement de la ZAC des
Vergnes à Clermont-Ferrand
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-05-13-00002 - Arrêté n°20250742 du 13 mai 2025 modifiant l'arrêté préfectoral
n°20250726 du 6 mai 2025 portant ouverture d'une enquête publique préalable à la délivrance d'une autorisation environnementale
à la SPL Clermont Auvergne pour le projet d'aménagement de la ZAC des Vergnes à Clermont-Ferrand
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63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-05-13-00002 - Arrêté n°20250742 du 13 mai 2025 modifiant l'arrêté préfectoral
n°20250726 du 6 mai 2025 portant ouverture d'une enquête publique préalable à la délivrance d'une autorisation environnementale
à la SPL Clermont Auvergne pour le projet d'aménagement de la ZAC des Vergnes à Clermont-Ferrand
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63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-05-13-00002 - Arrêté n°20250742 du 13 mai 2025 modifiant l'arrêté préfectoral
n°20250726 du 6 mai 2025 portant ouverture d'une enquête publique préalable à la délivrance d'une autorisation environnementale
à la SPL Clermont Auvergne pour le projet d'aménagement de la ZAC des Vergnes à Clermont-Ferrand
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63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-05-13-00002 - Arrêté n°20250742 du 13 mai 2025 modifiant l'arrêté préfectoral
n°20250726 du 6 mai 2025 portant ouverture d'une enquête publique préalable à la délivrance d'une autorisation environnementale
à la SPL Clermont Auvergne pour le projet d'aménagement de la ZAC des Vergnes à Clermont-Ferrand
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63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-05-13-00002 - Arrêté n°20250742 du 13 mai 2025 modifiant l'arrêté préfectoral
n°20250726 du 6 mai 2025 portant ouverture d'une enquête publique préalable à la délivrance d'une autorisation environnementale
à la SPL Clermont Auvergne pour le projet d'aménagement de la ZAC des Vergnes à Clermont-Ferrand
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63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2025-05-15-00001
AP 20250751 interdiction rassemblement free
party week ends du 16 au 26 mai 2025
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-05-15-00001 - AP 20250751 interdiction rassemblement free party week ends du 16 au
26 mai 2025 8
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-05-15-00001 - AP 20250751 interdiction rassemblement free party week ends du 16 au
26 mai 2025 9
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63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-05-15-00001 - AP 20250751 interdiction rassemblement free party week ends du 16 au
26 mai 2025 12
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2025-05-12-00004
ARRÊTÉ portant composition du jury d'examen
dans le cadre de la certification relative à la
formation de pédagogie appliquée à l'emploi de
formateur aux premiers secours citoyen (FPSC)
du 10 juin 2025
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-05-12-00004 - ARRÊTÉ portant composition du jury d'examen dans le cadre de la
certification relative à la formation de pédagogie appliquée à l'emploi de formateur aux premiers secours citoyen (FPSC) du 10 juin
2025
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63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-05-12-00004 - ARRÊTÉ portant composition du jury d'examen dans le cadre de la
certification relative à la formation de pédagogie appliquée à l'emploi de formateur aux premiers secours citoyen (FPSC) du 10 juin
2025
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63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-05-12-00004 - ARRÊTÉ portant composition du jury d'examen dans le cadre de la
certification relative à la formation de pédagogie appliquée à l'emploi de formateur aux premiers secours citoyen (FPSC) du 10 juin
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