recueil-idf-015-2025-03-recueil-des-actes-administratifs-special du 07.03.2025

Préfecture de la région Île-de-France – 07 mars 2025

ID 82794fc00d9281abb27e0e8ce40ba44fd6ec07bfb6689bb0fc267ccbb56f972f
Nom recueil-idf-015-2025-03-recueil-des-actes-administratifs-special du 07.03.2025
Administration ID prefidf
Administration Préfecture de la région Île-de-France
Date 07 mars 2025
URL https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/125908/930787/file/recueil-idf-015-2025-03-recueil-des-actes-administratifs-special%20du%2007.03.2025.pdf
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PREFECTURE
REGION ILE DE
FRANCE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°IDF-015-2025-03
PUBLIÉ LE 7 MARS 2025
Sommaire
Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi,
du travail et des solidarités d'Île-de-France /
IDF-2025-02-28-00004 - Arrêté du 28 février 2025 portant agrément
d'Emmaüs France au titre d'organisme d'accueil communautaire
et d'activités solidaires (8 pages) Page 3
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Direction régionale et interdépartementale de
l'économie, de l'emploi, du travail et des
solidarités d'Île-de-France
IDF-2025-02-28-00004
Arrêté du 28 février 2025 portant agrément
d'Emmaüs France au titre d'organisme d'accueil
communautaire et d'activités solidaires
Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Île-de-France -
IDF-2025-02-28-00004 - Arrêté du 28 février 2025 portant agrément d'Emmaüs France au titre d'organisme d'accueil communautaire
et d'activités solidaires
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Direction régionale et interdépartementale
de l'économie, de l'emploi,
du travail et des solidarités


DRIEETS d'Ile-de-France
21 rue Madeleine Vionnet - 93300 Aubervilliers
http://idf.drieets.gouv.fr/






Arrêté du 28 février 2025 portant agrément d'Emmaüs France au titre d'organisme d'accueil
communautaire et d'activités solidaires

NOR :


Le Préfet de la région d'Ile-de-France,
Préfet de Paris,
Commandeur de la Légion d'honneur,
Officier de l'ordre national du Mérite,


VU le code de l'action sociale et des familles, notam ment ses articles L. 265-1 et R. 265-1 à R. 265-10 ;

VU le code de la sécurité sociale, notamment son arti cle L. 241-12 ;


VU le décret n°2009-863 du 14 juillet 2009 relatif à l'agrément des organismes d'accueil
communautaire et d'activités solidaires ;

VU le décret n°2019-1383 du 18 décembre 2019 relatif à la déconcentration de décisions
administratives individuelles dans le domaine des affaires sociales et de la santé ;

VU le décret n°2021-1947 du 31 décembre 2021 pris pou r l'application de l'article 10-1 de la loi n°2000-
321 du 12 avril 2000 et approuvant le contrat d'eng agement républicain des associations et
fondations bénéficiant de subventions publiques ou d'un agrément de l'Etat ;

VU la demande déposée par l'association Emmaüs France le 17 janvier 2025 ;

VU l'avis rendu par le Conseil national des politique s de lutte contre la pauvreté et l'exclusion le 19
février 2025 ;

Considérant les engagements pris par Emmaüs France dans sa note de travail du 27 janvier 2025 relative
aux réformes statutaires qu'il s'engage à réaliser d'ici la fin de l'année 2025 ;

Considérant que la situation des organismes concernés a été ex aminée en prenant en compte les
éléments mentionnés à l'article R.265-3 du code de l'action sociale et des familles ; qu'il est ressor ti de
cet examen que les différents organismes pour lesqu els l'agrément a été sollicité remplissent les crit ères
requis pour être agréés en application de l'article L.265-1 du même code, à l'exception de l'organisme
mentionné ci-après ;


Considérant que, s'agissant de la communauté Emmaüs Montagne L imousine, sise à Tarnac, il a été
constaté que :
- la viabilité économique du projet n'est pas assur ée dès lors que les ressources de la communauté
Emmaüs Montagne Limousine proviennent de dons privé s collectés à travers des fondations et sans
précision apportée à ce sujet, et que le modèle éco nomique présenté pour obtenir l'agrément repose
principalement sur une activité de traiteur et de conserverie, dans un secteur géographique très peu
dense et dans un secteur non touristique ; qu'ainsi, la condition d'indépendance et de trans parence
financières au sens du 1° de l'article R.265-3 n'est pas vérifiée ;
Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Île-de-France -
IDF-2025-02-28-00004 - Arrêté du 28 février 2025 portant agrément d'Emmaüs France au titre d'organisme d'accueil communautaire
et d'activités solidaires
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- les activités de cette association, dans le cadre de sa communication, notamment par une lettre ouverte
au préfet de la Corrèze cosignée par la communauté Emmaüs Montagne Limousine en décembre 2024,
par des articles de presse et des publications sur les réseaux sociaux, mais aussi dans les actions de
certains de ses membres pour s'opposer et mettre en échec une intervention des services de police le 2 7
décembre 2024, expriment une volonté manifeste de d éroger au respect des valeurs républicaines au
sens du 1° de l'article R.265-3 ;


Arrête :

Art. 1er. – L'association Emmaüs France est agréée, pour une du rée de cinq ans, pour sa branche
communautaire, en tant qu'organisme national d'accu eil communautaire et d'activités solidaires. Cet
agrément vaut pour les communautés Emmaüs qui lui s ont affiliées et dont la liste figure au présent
arrêté.

Art. 2. – A la demande de l'association Emmaüs France, l'agré ment emporte application des dispositions
de l'article L. 241-12 du code de la sécurité sociale.

Art. 3. – La préfète, secrétaire générale aux politiques publ iques et le
directeur régional et
interdépartemental de l'économie, de l'emploi, du t ravail et des solidarités, sont chargés, chacun en ce
qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Recueil des actes administratifs de
l'Ile-de-France.


Fait à Paris, le 28 février 2025,


Le préfet de la région d'Ile-de-France,
préfet de Paris,

Signé

Marc GUILLAUME












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et d'activités solidaires
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ANNEXE

LISTE DES COMMUNAUTES AFFILIEES A EMMAÜS FRANCE
AGREES AU TITRE DE L'ARTICLE L.265-1 DU CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES


NOM
INTERNE
DÉNOMINATION DE LA
COMMUNAUTÉ ADRESSE CP VILLE
Agen
Association Emmaüs Lot-
et-Garonne - Fondateur
Abbé Pierre
Impasse Abbé Pierre
47000 AGEN
Albi Association Emmaüs Albi Benêche 81430 VILLEFRANCHE
D'ALBIGEOIS
Alençon Emmaüs Alençon 139 chemin des
Planches 61000 ALENCON
Amiens Emmaüs Somme - Camon = 174 rue Lucien
Barbier 80450 CAMON
Angers Association Emmaüs
Angers
Le Sauloup - Saint
Jean de linière 49070 Saint Léger de
Linière
Angoulême
Association Emmaüs
Angoulême - Cognac -
Consolens
23 rue des
Compagnons
d'Emmaüs
16400 LA COURONNE
Annemasse Emmaüs Annemasse -
Annecy
631 route des Tattes
de Borly 74380 CRANVES SALES
Arles Association Emmaüs Arles 299 avenue Abbé
Pierre 13200 ARLES
Auch Emmaüs Gers-Gascogne N° 3450 Route
d'Agen 32000 AUCH
Aurillac
(Cantal) Emmaüs Cantal 10 rue de la Somme 15000 AURILLAC
Autun Communauté Emmaüs de
l'Autunois 28 Rue Saint Didier 71190 ETANG SUR
ARROUX
Auxerre
(Pontigny)
Association Emmaüs
Pontigny 4 rue André Merle 89230 PONTIGNY
Bayonne Association Emmaüs
Landes-Pays basque
361 route de l'Abbé
Pierre 40220 TARNOS
Bernes Sur
Oise Emmaüs 95 9 chemin Pavé 95340 BERNES SUR OISE
Berry Au Bac Emmaüs Reims -
Fondation Abbé Pierre
3 avenue du
Général de Gaulle 02190 BERRY AU BAC
Besançon Emmaüs Besançon -
Fondateur Abbé Pierre
9 chemin des
Vallières à Port
Douvot
25000 BESANCON
Béziers
Association Emmaüs
Béziers - Fondateur Abbé
Pierre
La Bassouille - RN 9 34290 SERVIAN
Bogy Emmaüs Bogy-en-Vivarais Hameau de
Charbieux 07340 BOGY
Bordeaux Association Emmaüs
Aquitaine
2 rue Compagnons
Abbé Pierre - BP 10 33290 PAREMPUYRE
Bougival Association Emmaüs Port-
Marly Bougival Nanterre
7 Ile de la Loge - Le
Port Marly 78380 LE PORT MARLY
Boulogne Sur
Mer
Association Emmaüs
Echinghen
1419 Route de Saint
Léonard 62360 ECHINGHEN
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Bourg En
Bresse (Servas)
Emmaüs Bourg-en-
Bresse/Servas - Fondateur
Abbé Pierre
5 Place de l'Eglise 01960 SERVAS
Bourges -
Vierzon - Saint
Amand
EMMAUS DU CHER Domaine du
Verniller 18570 LA CHAPELLE ST
URSIN
Bourgoin
Jallieu
Communauté Emmaüs de
Bourgoin-Jallieu
35 Petite Rue de la
Plaine 38300 BOURGOIN JALLIEU
Brest Emmaüs-Brest 5 rue de l'Abbé
Pierre 29480 LE RELECQ
KERHUON
Brie -
Montereau Emmaüs Brie
22 rue de la
Garenne - Ferme de
la Rubrette
77130 LA GRANDE
PAROISSE
Cabriès Communauté Emmaüs
Cabriès
n°440 Chemin
d'Emmaüs 13480 CABRIES
Caen Emmaüs 14 Château de
Tailleville 14440 DOUVRES LA
DELIVRANCE
Cernay Communauté Emmaüs de
Cernay 18 avenue d'Alsace 68700 CERNAY
Chalons En
Champagne
(Courtisols)
Emmaüs Liberté 72 rue Saint Julien 51460 COURTISOLS
Chambéry Emmaüs Communauté
Chambéry
405 rue Denis Papin-
ZI L'Erier 73290 LA MOTTE
SERVOLEX
Charleville Emmaüs Ardennes 973, rue du hameau
de Briancourt 08350 BOSSEVAL ET
BRIANCOURT
Châtellerault Emmaüs Châtellerault
Naintré 19 rue de la Tour 86530 NAINTRÉ
Cherbourg Emmaüs Cotentin Rue de l'Abbé Pierre 50120 EQUEURDREVILLE
Cholet
Communauté Emmaüs de
Cholet - Fondateur Abbé
Pierre
163 rue Auguste
Gibouin 49300 CHOLET
Clermont de
l'Oise
Communauté Emmaüs du
Clermontois Rue Pasteur
60600 ERQUERY
Courthézon
(Orange)
Association des Amis et
Compagnons d'Emmaüs
de Vaucluse
748 Chemin de la
Papeterie 84350 COURTHEZON
Dennemont Communauté Emmaüs
Dennemont
Route de
Sandrancourt 78520 FOLLAINVILLE-
DENNEMONT
Dunkerque Emmaüs Grande Synthe 62 rue de la Gare 59 760 GRANDE SYNTHE
Emmaüs 54
(Mont Sur
Meurthe)
Association Emmaüs 54 32, rue du 8°
regiment d'artillerie 54500
Vandoeuvre les
Nancy
EMRA Emmaüs Rhone-Alpes 5 rue du docteur
Roux 38490 SAINT ANDRE LE
GAZ
Epernay
Association des
Compagnons et amis
d'Emmaüs Epernay
6 rue Saint Antoine 51150 TOURS SUR MARNE
Fontaine
Notre Dame
Emmaüs Fontaine Notre
Dame
952 Route
Nationale 59400 FONTAINE NOTRE
DAME
Fontenay Le
Comte
Association Emmaüs de
Fontenay-le-Comte -
Fondateur Abbé Pierre
24 rue de la
Meilleraie 85200 ST MICHEL LE
CLOUQ
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Forbach Association Emmaüs
Forbach 34 rue du Rempart 57600 FORBACH
Fougères Emmaüs Fougères
11 rue des
Compagnons
d'Emmaüs
35300 FOUGERES
Foulain Amis et Compagnons
Emmaüs Foulain 7 Rue des Pichaux 52800 FOULAIN
Frontignan Emmaüs Sète-Frontignan 122, av. de la
Méditerranée 34110 FRONTIGNAN
Glageon Emmaüs Glageon 2 rue du Moulin 59132 GLAGEO N
Grenoble Emmaüs Grenoble
ZI Les Moironds
33 avenue de
Valence
38360 SASSENAGE
Haguenau Emmaüs Nord Alsace
99 route de
Bischwiller - BP
80060
67500 HAGUENAU
Indre Déols/
Châteauroux
Association Emmaüs
Indre - Fondateur Abbé
Pierre
Domaine de la
Tristerie -BP 34 36130 DEOLS
La Pointe La Pointe Emmaüs 21 route de la Pointe
du Raz 29770 PRIMELIN
La Roche / Yon
Communauté Emmaüs
Essarts en Bocage / Pays
des Olonnes
Le Bois Jaulin 85140 ESSARTS EN
BOCAGE
La Roya Défend Ta Citoyenneté
(DTC) - Emmaüs La Roya 841 Chemin de Veïl 06540 Breil-sur-Roya
Laval Communauté Emmaüs de
la Mayenne La Chevalerie 53170 VILLIERS
CHARLEMAGNE
Le Havre Association Emmaüs Le
Havre-Cauville
28 Hameau du
Tronquay -
BP 5 76930 CAUVILLE SUR MER
Le Mans Emmaüs-Sarthe Domaine de
Montaillé 72650 LA MILESSE
Le Maquis Emmaüs le Maquis –
Fondateur Abbé Pierre Petit Béron 47600 MONCRABEAU
Le Plessis-
Trévise Emmaüs du Plessis-Trévise
41 avenue Lefèvre 94420 LE PLESSIS-TREVISE
Liberté EMMAUS LIBERTE 42 rue Pierre et
Marie Curie 94200 IVRY SUR SEINE
Limoges
(Emmaüs 87) Emmaüs 87 5 Moulin de la
Ribière 87480 St PRIEST TAURION
Longjumeau Association Emmaüs de
Longjumeau
5 avenue de l'Abbé
Pierre 91161 LONGJUMEAU
Cédex
Lyon Association Emmaüs Lyon 8 avenue Marius
Berliet 69200 VENISSIEUX
Marseille
Pointe Rouge
Communauté Emmaüs
Pointe Rouge - Fondateur
Abbé Pierre
110 Traverse
Parangon 13008 MARSEILLE
Marseille
Saint Marcel
Association Communauté
Emmaüs Saint-Marcel -
Fondateur Abbé Pierre
46 boulevard de la
Cartonnerie -
BP 16 13011 MARSEILLE
Mazamet Communauté Emmaüs
Tarn Sud 45 rue des Auques 81200 AUSSILLON
Montauban Emmaüs Tarn-et-Garonne
- Fondateur Abbé Pierre
Domaine de la
Panouille 82290 LA VILLE DIEU DU
TEMPLE
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Montbéliard Emmaüs Montbéliard
Domaine de
Montvillars - Route
d'Allondans
25200 MONTBELIARD
Montluçon EMMAUS VAL DE CHER 26 rue du 14 Juillet 0 3100 MONTLUCON
Montpellier Emmaüs Montpellier-
Saint-Aulnes La Vieille Cadoule 34130 SAINT AUNES
Moulins EMMAÜS ALLIER 80 quai d'Allier 03000 MOULIN S
Nantes Emmaüs 44 - Nantes -
Fondateur Abbé Pierre
La Guilloterie - Rue
d'Emmaüs 44340 BOUGUENAIS
Neuilly sur
Marne Neuilly Emmaüs Avenir 15 boulevard Louis
Arman 93330 NEUILLY SUR
MARNE
Nevers
Association Emmaüs
Nièvre - Fondateur Abbé
Pierre
8 route de la Folie 58470 MAGNY COURS
Nice Cote
D'azur Emmaüs Côte-d'Azur 158 le Chemin des
Arnauds 06730 SAINT ANDRE DE LA
ROCHE
Nieppe Emmaüs Nieppe 515 ruelle des
Rameaux 59850 NIEPPE
Niort Emmaüs Niort Prahecq 238 lieu dit La
Chaume 79230 PRAHECQ
Norges La Ville
(Dijon)
Amis et compagnons
d'Emmaüs Norges Route de Dijon 21490 NORGES LA VILLE
Nord du Lot
(Souillac) Emmaüs Nord du Lot ZA La Croix Blanche 46200 LA CHAPELLE
AUZAC
Orléans -
Loiret
Communauté Emmaüs
Loiret
1 ter, chemin de
l'Allée 45140 ORMES
Pamiers Emmaüs Ariège
3 Impasse
Pigeonnier - ZI de
Pic
09100 PAMIERS
Paris (Cep) Communauté Emmaüs
Paris
7/9 rue Jean Jacques
Rousseau 94200 IVRY SUR SEINE
Pau Association Les Amis
d'Emmaüs région de Pau Chemin Cami Salie 64230 LESCAR
Peltre
(Metz)
Communauté Peltre
Thionville Route de Strasbourg
57245 PELTRE
Périgueux EMMAUS 24 - Fondateur
Abbé Pierre
7 rue Gustave Eiffel 24660 COULOUNIEIX-
CHAMIERS
Perpignan Emmaüs Catalogne Mas de Garria - RN 9 664 50 POLLESTRES
Peupins
Mauléon
Association Communauté
Emmaüs Peupins 9 rue de la Tannerie 79700 MAULEON
Planay Amis et compagnons
d'Emmaüs Planay 1 rue de la Tonille 21500 PLANAY
Poitiers Association Emmaüs
Poitiers La Matauderie 86240 LIGUGE
Pontivy Emmaüs Pontivy 56 27 quai d'Arcole 56300 PO NTIVY
Puy Guillaume Emmaüs 63 6 rue de l'Ache 63290 PUY G UILLAUME
Quimperlé/
Rédéné
Communauté d'Emmaüs
Rédéné Les Trois Pierres 29300 REDENE
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Rennes Hédé
Saint Malo
Communauté Emmaüs
Rennes-Hédé-Saint Malo 54 rue de la motte 35630 HEDE
Rochefort
Communauté Emmaüs
Saint-Agnant - Fondateur
Abbé Pierre
23 rue de la
Grollière 17620 SAINT AGNANT
Rodez Association Emmaüs
Rodez
ZA de Bel Air- Route
de Decazeville 12000 RODEZ
Rouen
Association Emmaüs
Communauté de Rouen -
Notre-Dame de
Bondeville
8 rue de l'Abbé
Pierre-
BP 34 76960 NOTRE DAME DE
BONDEVILLE
Saint Brieuc Emmaüs Côtes-d'Armor Rue du Moulin à
Papier 22000 SAINT BRIEUC
Saint Etienne Emmaüs Saint-Etienne et
sa région
Puits Cambefort -
Rue de l'Abbé Pierre 42230 ROCHE LA MOLIERE
Saint Gaudens Association Emmaüs
Saint-Gaudens
60 avenue de
Boulogne 31800 SAINT GAUDENS
Saint Nazaire
(Trignac)
Emmaüs 44 - Saint
Nazaire - Fondateur Abbé
Pierre
4 rue Graham Bell 44600 SAINT NAZAIRE
Saint Omer
(Saint Martin
Lez
Tatinghem)
Emmaüs Saint Omer 54 rue du Noir
Cornet 62500 SAINT MARTIN AU
LAËRT
Saint Paul Les
Romans
Communauté Emmaüs de
Saint Paul lès Romans
Z.A Grand Chasse
420 Impasse Abbé
Pierre
26750 SAINT PAUL LES
ROMANS
Saint Pierre
Les Elbeuf
Communauté Emmaüs de
la Vallée de l'Oison
131 rue de Lierroult 76320 ST PIERRE LES
ELBEUF
Saint Quentin
Association Emmaüs
Saint-Quentin, Fondateur
Abbé Pierre
35 chemin de
Lehaucourt 02100 SAINT QUENTIN
Saintes Emmaüs Saintonge –
Fondateur Abbé Pierre 11 impasse du Blanc 17600 SAINT ROMAIN DE
BENET
Scherwiller Association Emmaüs
Centre Alsace 6 place de la gare 67750 SCHERWILLER
Soissons Emmaüs Soissons
Fondateur Abbé Pierre
Chemin de Chivry -
Rozières sur Crise 02200 SOISSONS
Strasbourg Communauté Emmaüs
Strasbourg
5 chemin de la
Holtzmatt 67200 STRASBOURG
Tarare Emmaüs Tarare 29 rue Boucher de
Perthes 69170 TARARE
Terre
Emmaüs Terre (Travaillons
ensemble pour
reconstruire et
rééquilibrer les esprits)
La Fosse 35250 CHEVAIGNE
Thouars Communauté Emmaüs
Thouars- Parthenay
2 impasse Paul Billy 79100 THOUARS
Toulon La
Seyne Emmaüs Var 275 avenue Robert
Brun 83500 LA SEYNE SUR MER
Toulouse Emmaüs Toulouse
Fondateur Abbé Pierre
600 Chemin les
Agriès 31860 LABARTHE SUR LEZE
Tourcoing
Emmaüs Tourcoing
Maison Saint François
d'Assise
172 rue Winoc
Chocqueel 59200 TOURCOING
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Tours Emmaüs Touraine 11 avenue de l'Abbé
Pierre 37320 ESVRES/ INDRE
Trappes Emmaüs Trappes 201 avenue des
Bouleaux 78190 TRAPPES
Valence
Association Emmaüs
Etoile - Fondateur Abbé
Pierre
Prieuré de Saint
Marcellin 26800 ETOILE SUR RHONE
Vannes Communauté Emmaüs du
Pays de Vannes Le Guern 56250 SAINT NOLFF
Vervins Emmaüs Laon-Vervins N° 3 Les Baraques -
RN 2 02140 SAINT GOBERT
Vesoul Association des Amis des
Compagnons Emmaüs 70 4 rue Louis Ampère 70000 VESOUL
Vienne Lyon-
Sud
Emmaüs Vienne Lyon Sud
Fondateur Abbé Pierre
1 bis, Rue Gilbert
Ollier 38780 PONT EVEQUE
Wambrechies
Amis de la communauté
des chiffonniers
Bâtisseurs Lille
1 chemin du Fort 59118 WAMBRECHIES




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