Nom | 2024-10-10_RAA_N°73-2024-190-SPECIAL |
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Administration | Préfecture de la Savoie |
Date | 10 octobre 2024 |
URL | https://www.savoie.gouv.fr/contenu/telechargement/47806/385308/file/2024-10-10_RAA_N%C2%B073-2024-190-SPECIAL.pdf |
Date de création du PDF | 10 octobre 2024 à 15:10:33 |
Date de modification du PDF | |
Vu pour la première fois le | 10 octobre 2024 à 16:10:11 |
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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SAVOIE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°73-2024-190
PUBLIÉ LE 10 OCTOBRE 2024
Sommaire
73_ACG_Académie de Grenoble / DSDEN Direction des services
départementaux de l'éducation nationale de Savoie
73-2024-10-07-00006 - Arrêté préfectoral décernant la médaille de
bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif - Promotion
1er janvier 2025 (2 pages) Page 3
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73_ACG_Académie de Grenoble
73-2024-10-07-00006
Arrêté préfectoral décernant la médaille de
bronze de la jeunesse, des sports et de
l'engagement associatif - Promotion 1er janvier
2025
73_ACG_Académie de Grenoble - 73-2024-10-07-00006 - Arrêté préfectoral décernant la médaille de bronze de la jeunesse, des sports
et de l'engagement associatif - Promotion 1er janvier 2025 3
ES
ACADEMIE
DE GRENOBLE
Liberté
Égalité
LraternitéDirection des services départementaux
de l'éducation nationale
de la SavoieEu
PREFET
DE LA SAVOIE
Liberté
Egalité
Fraternité
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ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
décernant la médaille de bronze de la jeunesse,
des sports et de l'engagement associatif
LE PRÉFET DE LA SAVOIE,
Chevalier de l'Ordre national du Mérite,
Chevalier des Palmes académiques,
VU le décret n° 56-688 du 6 juillet 1956 portant création de la médaille d'honneur de la jeunesse et des
sports, modifié par les décrets n° 69-942 du 14 octobre 1969 et n° 73-687 du 6 juillet 1973 ;
VU le décret n° 83-1035 du 22 novembre 1983 modifiant le décret du 14 octobre 1969 portant
déconcentration en matière d'attribution de la médaille de bronze de la jeunesse et des sports et son
arrêté d'application du 5 octobre 1987 ;
VU le décret n° 2013-119 du 18 décembre 2013 relatif aux caractéristiques et aux modalités
d'attribution de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif ;
VU le décret n° 2020-1542 du 9 décembre 2020 relatif aux compétences des autorités académiques
dans le domaine des politiques de la jeunesse, de la vie associative, de l'engagement et des sports et
à l'organisation des services chargés de leur mise en œuvre ;
VU l'avis de la commission départementale des médailles de la jeunesse, des sports et de l'engagement
associatif du 12 septembre 2024, statuant pour la promotion du 1er janvier 2025 ;
Sur proposition du chef du service départemental de la jeunesse, de l'engagement et des sports de la
Savoie :
ARRÊTE :
ARTICLE 1 : la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif est
décernée aux personnes dont les noms suivent :
NOM Prénom Commune
M. Alfonsi Antoine ST PAUL SUR YENNE
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et de l'engagement associatif - Promotion 1er janvier 2025 4
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Mme Alfonsi née Gritti Lysiane ST PAUL SUR YENNE
M. Bof Aldo CHAMBERY
M. Bois Philippe PLANAISE
M. Bovagnet Maurice VIMINES
M. Capelli Christian ST THIBAUD DE COUZ
Mme Combet-Mogilany Stéphanie BASSENS
Mme Domanski née Delaunay Caroline SAINT PIERRE D'ALBIGNY
M. Fontanel Morgan DRUMETTAZ CLARAFOND
M. Marie Pascal MYANS
Mme Navardin née Pugnet Christelle BARBY
Mme Pégourié Véronique JACOB BELLECOMBETTE
Mme Reboulet Jennifer BARBY
Mme Vissoud Monique APREMONT
ARTICLE 2 : Monsieur le directeur de cabinet du préfet et monsieur le chef du service départemental
de la jeunesse, de l'engagement et des sports sont chargés, chacun(e) en ce qui le(la) concerne, de
l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au recueil des actes administratifs de l'Etat dans le
département de la Savoie, notifié aux intéressé(e)s et dont une copie sera adressée à madame la
ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et à madame la ministre des sports et des jeux
olympiques et paralympiques.
CHAMBÉRY, le 7 octobre 2024
Le préfet,
SIGNÉ
François RAVIER
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