| Nom | recueil-75-2023-014-recueil-des-actes-administratifs-special du 05.01.2023 |
|---|---|
| Administration | Préfecture de Paris |
| Date | 05 janvier 2023 |
| URL | https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/101912/647500/file/recueil-75-2023-014-recueil-des-actes-administratifs-special%20du%2005.01.2023.pdf |
| Date de création du PDF | 05 janvier 2023 à 15:15:59 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 02 octobre 2024 à 21:41:53 |
|
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2023-014
PUBLIÉ LE 5 JANVIER 2023
Sommaire
Préfecture de Police / Cabinet
75-2023-01-04-00018 - Arrêté n° 2023-00008
Portant délivrance du
maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
(1 page) Page 3
75-2023-01-04-00020 - Arrêté n° 2023-00009
Portant délivrance du
maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
(2 pages) Page 5
75-2023-01-04-00019 - Arrêté n° 2023-00010
Portant délivrance du brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique
(2 pages) Page 8
75-2023-01-04-00021 - Arrêté n° 2023-00011
Portant délivrance du brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique
(2 pages) Page 11
75-2023-01-04-00022 - Arrêté n° 2023-00012
Portant délivrance du
maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
(1 page) Page 14
75-2023-01-04-00023 - Arrêté n° 2023-00013
Portant délivrance du brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique
(2 pages) Page 16
75-2023-01-04-00024 - Arrêté N° 2023-00014
Portant délivrance du
certificat de compétences de formateur aux premiers secours.
(1 page) Page 19
75-2023-01-04-00025 - Arrêté n° 2023-00015
Portant délivrance du
maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
(1 page) Page 21
75-2023-01-04-00026 - Arrêté n° 2023-00016
Portant délivrance du brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique
(1 page) Page 23
2
Préfecture de Police
75-2023-01-04-00018
Arrêté n° 2023-00008
Portant délivrance du maintien des acquis du
brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-01-04-00018 - Arrêté n° 2023-00008
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 3
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris
Arrêté n° 2023-00008
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;
Vu le procès-verbal en date du 18 décembre 2022 valid ant la liste des candidats admis à
l'examen du brevet national de sécurité et de sauve tage aquatique,
Arrête :
Article 1 er
Le maintien des acquis du brevet national de sécuri té et de sauvetage aquatique organisé par
l'association de développement du sauvetage et du s ecourisme (ADSS) du Comité
départemental des Hauts-de-Seine de la Fédération f rançaise de sauvetage et de secourisme,
à Clichy (92), est délivré aux personnes dont les n oms suivent par ordre alphabétique avec le
département du lieu de résidence :
Mme LECHAT Marion (Tarn-et-Garonne) M. BLOTTIN Lion el (Loire-Atlantique)
M. GALLAIS Bryan (Hauts-de-Seine) -
Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.
Fait à Paris, le 04 janvier 2023
Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense
Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2023-01-04-00018 - Arrêté n° 2023-00008
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 4
Préfecture de Police
75-2023-01-04-00020
Arrêté n° 2023-00009
Portant délivrance du maintien des acquis du
brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-01-04-00020 - Arrêté n° 2023-00009
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 5
2023-00009
2023-00009 Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris
Arrêté n° 2023-00009
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;
Vu le procès-verbal en date du 16 décembre 2022 valid ant la liste des candidats admis à
l'examen du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique,
Arrête :
Article 1 er
Le maintien des acquis du brevet national de sécuri té et de sauvetage aquatique organisé par
le Comité départemental de Paris de la Fédération f rançaise de sauvetage et de secourisme, à
Paris 9ème, est délivré aux personnes dont les noms suivent par ordre alphabétique avec le
département du lieu de résidence :
Mme BOUKHIBA Sarah (Val-d'Oise) M. DESBORDES Roland (Val-de-Marne)
M. BOURGEOIS Guillaume (Marne) M. JANIN Emmanuel (P aris)
M. DAOUDA Saandi (Hauts-de-Seine) Mme LETANG Jessya ne (Seine-Saint-Denis)
Préfecture de Police - 75-2023-01-04-00020 - Arrêté n° 2023-00009
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 6
2023-00009
2023-00009 Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de Police.
Fait à Paris, le 04 janvier 2023
Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense
Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2023-01-04-00020 - Arrêté n° 2023-00009
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 7
Préfecture de Police
75-2023-01-04-00019
Arrêté n° 2023-00010
Portant délivrance du brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-01-04-00019 - Arrêté n° 2023-00010
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 8
2023-00010 Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris
Arrêté n° 2023-00010
Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique
Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;
Vu le procès-verbal en date du 16 décembre 2022 valid ant la liste des candidats admis à
l'examen du brevet national de sécurité et de sauve tage aquatique,
Arrête :
Article 1 er
Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par le Comité
départemental de Paris de la Fédération française d e sauvetage et de secourisme, à Paris
9ème, est délivré aux personnes dont les noms suive nt par ordre alphabétique avec le
département du lieu de résidence :
M. BEAU Tristan (Val-de-Marne) M. LANE Youri (Paris )
M. CAMPOS CORTAT Joao Marcelo (Val-de-Marne) M. PER RAULT Jerome (Hauts-de-Seine)
M. DIDI Lyes (Hauts-de-Seine) M. VAN DER VOORT Jean -Sebatien (Paris)
M. KACPRZAK Jakub (Yvelines) -
Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.
Préfecture de Police - 75-2023-01-04-00019 - Arrêté n° 2023-00010
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 9
2023-00010 Fait à Paris, le 04 janvier 2023
Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense
Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ
Préfecture de Police - 75-2023-01-04-00019 - Arrêté n° 2023-00010
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 10
Préfecture de Police
75-2023-01-04-00021
Arrêté n° 2023-00011
Portant délivrance du brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-01-04-00021 - Arrêté n° 2023-00011
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 11
2023-00011
2023-00011 Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris
Arrêté n° 2023-00011
Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique
Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;
Vu le procès-verbal en date du 23 décembre 2022 valid ant la liste des candidats admis à
l'examen du brevet national de sécurité et de sauve tage aquatique,
Arrête :
Article 1 er
Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par le Comité
départemental de Paris de la Fédération française d e sauvetage et de secourisme, à Paris
18ème, est délivré aux personnes dont les noms suiv ent par ordre alphabétique avec le
département du lieu de résidence :
M. BAUDET-FRENOT Max (Val-de-Marne) Mme LE VACON Il ona (Seine-Saint-Denis)
M. CAILLAULT Matthieu (Yvelines) M. MAILLARD--VALEN TIN Alexis (Val-de-Marne)
M. CLAUZEL Tifann (Hauts-de-Seine) Mme RIAHI Anissa (Hauts-de-Seine)
M. COURBET Esteban (Vaucluse) M. SHABAN Omar (Paris )
M. LAYMOUNI Riad (Val-d'Oise) M. SHEPELEV Vladislav (Val-de-Marne)
Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.
Préfecture de Police - 75-2023-01-04-00021 - Arrêté n° 2023-00011
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 12
2023-00011
2023-00011
Fait à Paris, le 04 janvier 2023
Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense
Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ
Préfecture de Police - 75-2023-01-04-00021 - Arrêté n° 2023-00011
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 13
Préfecture de Police
75-2023-01-04-00022
Arrêté n° 2023-00012
Portant délivrance du maintien des acquis du
brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-01-04-00022 - Arrêté n° 2023-00012
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 14
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris
Arrêté n° 2023-00012
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;
Vu le procès-verbal en date du 10 décembre 2022 valid ant la liste des candidats admis à
l'examen du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique,
Arrête :
Article 1 er
Le maintien des acquis du brevet national de sécuri té et de sauvetage aquatique organisé par
le Levallois Sporting Club (LSC) du Comité départem ental des Hauts-de-Seine de la
Fédération française de sauvetage et de secourisme, à Levallois (92), est délivré aux personnes
dont les noms suivent par ordre alphabétique avec l e département du lieu de résidence :
M. MESSATFA Karim (Hauts-de-Seine) M. SASSIER Minh (Hauts-de-Seine)
Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.
Fait à Paris, le 04 janvier 2023
Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire générale
De la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense
Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2023-01-04-00022 - Arrêté n° 2023-00012
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 15
Préfecture de Police
75-2023-01-04-00023
Arrêté n° 2023-00013
Portant délivrance du brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-01-04-00023 - Arrêté n° 2023-00013
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 16
2023-00013
2023-00013 Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris
Arrêté n° 2023-00013
Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique
Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;
Vu le procès-verbal en date du 10 décembre 2022 valid ant la liste des candidats admis à
l'examen du brevet national de sécurité et de sauve tage aquatique,
Arrête :
Article 1 er
Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par l'association de
développement du sauvetage et du secourisme (LSC) d u Comité départemental des Hauts-
de-Seine de la Fédération française de sauvetage et de secourisme, à Levallois-Perret (92), est
délivré aux personnes dont les noms suivent par ord re alphabétique avec le département du
lieu de résidence :
M. BOULAOUED Enzo (Hauts-de-Seine) M. HUGEL Joakim (Hauts-de-Seine)
Mme CABUIL Néo (Hauts-de-Seine) M. LATIL Titouan (H auts-de-Seine)
M. DAGUENET Alexandre (Hauts-de-Seine) Mme LOUBEYRE -MOLINARI Nine (Hauts-de-Seine)
Mme DAVID Marie (Hauts-de-Seine) M. MESBAHI Badis ( Hauts-de-Seine)
M. GOURET Paul (Hauts-de-Seine) M. PINEAU Adrien (H auts-de-Seine)
M. HOUY Antoine (Hauts-de-Seine) M. VASSEUR Timého (Yvelines)
Préfecture de Police - 75-2023-01-04-00023 - Arrêté n° 2023-00013
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 17
2023-00013
2023-00013 Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.
Fait à Paris, le 4 janvier 2023
Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense
Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2023-01-04-00023 - Arrêté n° 2023-00013
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 18
Préfecture de Police
75-2023-01-04-00024
Arrêté N° 2023-00014
Portant délivrance du certificat de compétences
de formateur aux premiers secours.
Préfecture de Police - 75-2023-01-04-00024 - Arrêté N° 2023-00014
Portant délivrance du certificat de compétences de formateur aux premiers secours. 19
PREFECTURE
DE POLICE
Liberté
Egalité
Fraternité0U
G
Secrétariat général
de la Zone de défense de sécurité de Paris
Arrêté N° 2023-00014
Portant délivrance du certificat de compétences de formateur aux premiers secours.
Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vul'arrêté du 3 septembre 2012 modifié fixant le référentiel n ational de compétences de sécurité
civile relatif à l'unité d'enseignement « pédagogie appli quée à l'emploi de formateur aux premiers
secours » ;
Vul'annexe 220054 du 29 novembre 2022 à l'arrêté n°2013-01054 du 14 octobre 2013 portant
composition du jury pour les examens de certification à la pé dagogie appliquée à l'emploi de
formateur aux premiers secours (PAE-FPS) à Paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de
la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne ;
Vule procès-verbal en date du 15 décembre 2022 validant la list e des candidats admis à l'examen
de certification à la pédagogie appliquée à l'emplo i de formateur aux premiers secours,
Arrête :
Article 1 er
La certification de compétences à la « pédagogie appliquée à l'emploi de formateur aux premiers
secours » organisée par le Comité départemental de Paris de la Fédération française de sauvetage et
de secourisme, à Paris 10ème (75), est délivrée aux personne s dont les noms suivent par ordre
alphabétique :
M. CANALE Alexandre (Paris)
M. COSSON Benjamin (Paris)
M. FLAMENT Thibaut (Paris)
M. FRONDUTI Alexandre (Seine-Saint-Denis)M. MOULIN Gregory (Yvelines)
M. SCHIANO DI COLA Hugo (Paris)
M. SI YOUCEF Marzouk (Essonne)
Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administr atifs de la préfecture de la région d'Île-de-
France, préfecture de Paris et de la préfecture de police.
Paris, le 4 janvier 2023
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le chef du Département Sécurité Défense
Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ
Préfecture de Police - 75-2023-01-04-00024 - Arrêté N° 2023-00014
Portant délivrance du certificat de compétences de formateur aux premiers secours. 20
Préfecture de Police
75-2023-01-04-00025
Arrêté n° 2023-00015
Portant délivrance du maintien des acquis du
brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-01-04-00025 - Arrêté n° 2023-00015
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 21
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris
Arrêté n° 2023-00015
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;
Vu le procès-verbal en date du 10 décembre 2022 valid ant la liste des candidats admis à
l'examen du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique,
Arrête :
Article 1 er
Le maintien des acquis du brevet national de sécuri té et de sauvetage aquatique organisé par la
Protection Civile Paris Seine, à Paris 14 ème (75), est délivré aux personnes dont les noms suiv ent
par ordre alphabétique avec le département du lieu de résidence :
M. REINAUD Arthur (Paris) M. FRAYSSINET Antoine (Hé rault)
M. BERTRAND Ulysse (Paris) M. PALOSSE Edouard (Pari s)
M. SUTRA DEL GALY Robin (Calvados) M. AISSAOUI Mehd i (Val-d'Oise)
Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de Police.
Fait à Paris, 4 janvier 2023
Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense
Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2023-01-04-00025 - Arrêté n° 2023-00015
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 22
Préfecture de Police
75-2023-01-04-00026
Arrêté n° 2023-00016
Portant délivrance du brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-01-04-00026 - Arrêté n° 2023-00016
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 23
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris
Arrêté n° 2023-00016
Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique
Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;
Vu le procès-verbal en date du 10 décembre 2022 valid ant la liste des candidats admis à
l'examen du brevet national de sécurité et de sauve tage aquatique,
Arrête :
Article 1 er
Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par la Protection Civile
Paris Seine, à Paris 14 ème (75), est délivré à la personne dont le nom suit a vec le département
du lieu de résidence :
M. FOUILLARD Pierre-Erwan (Hauts-de-Seine) M. VASSE AU Victor (Val-de-Marne)
Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.
Fait à Paris, le 4 janvier 2023
Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense
Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2023-01-04-00026 - Arrêté n° 2023-00016
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 24