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RECUEIL

DES

ACTES ADMINISTRATIFS



SECRETARIAT GENERAL AUX AFFAIRES
DEPARTEMENTALES









N° Spécial 28 mars 2025

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PREFET DES HAUTS-DE-SEINE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

N° Spécial SGAD du 28 mars 2025

SOMMAIRE

Arrêtés Dates SECRETARIAT GENERAL AUX AFFAIRES
DEPARTEMENTALES Pages
SGAD
n° 2025-07 27.03.2025
Arrêté portant définition des limites
géographiques des comités locaux pour l'emploi
du département des Hauts-de-Seine
3
SGAD
n° 2025-08 27.03.2025 Arrêté portant composition et répartition des voix
au sein des comités locaux pour l'emploi 5
SGAD
n° 2025-09 27.03.2025 Arrêté portant nomination au sein des comités
locaux pour l'emploi 7

=mPREFET SECRETARIAT GENERAL AUXDES HAUTS-DE-SEINE AFFAIRES DEPARTEMENTALESLibertéEgalitéFraternité
Arrêté préfectoral n° 2025 - 07 en date du 27 mars 2025 portant définitiondes limites géographiques des comités locaux pour l'emploi du départementdes Hauts-de-Seine
Le préfet des Hauts-de-Seine,
Vu le code des relations entre le public et l'administration, notamment son article L. 411-2 ;Vu le code du travail, notamment ses articles L. 5311-10 et R. 5311-30 ;Vu la concertation avec la présidente de la Région d'Ile-de-France et le président dudépartement des Hauts de Seine ;Vu le décret du 31 octobre 2024 portant nomination de Monsieur Alexandre BRUGÈRE enqualité de préfet des Hauts-de-Seine ;
Sur proposition du Secrétaire Général de la préfecture des Hauts-de-Seine,
ARRÊTE
Article 1° :
Il est institué quatre comités locaux dans le département des Hauts de Seine.Le premier comité local pour l'emploi est délimité par les limites géographiques del'établissement public territorial Boucle Nord de Seine (BNS) comprenant les communessuivantes :- Argenteuil (ville associée aux travaux de l'instance)- Asnières-sur-Seine- Bois-Colombes- Clichy-la-Garenne- Colombes- Gennevilliers- Villeneuve-la-GarenneLe deuxième comité local pour l'emploi est délimité par les limites géographiques del'établissement public territorial Paris Ouest La Défense (POLD) comprenant les communessuivantes :- Courbevoie- Garches- Garenne-Colombes (La)- Levallois-Perret

- Nanterre- Neuilly-sur-Seine- Puteaux- Rueil-Malmaison- Saint-Cloud- Suresnes- Vaucresson
Le troisième comité local pour l'emploi est délimité par les limites géographiques del'établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest (GPSO) comprenant les communessuivantes :- Boulogne-Billancourt- Chaville- Issy-les-Moulineaux- Marnes-la-Coquette- Meudon- Sèvres- Vanves- Ville-d'AvrayLe quatrième comité local pour l'emploi est délimité par les limites géographiques del'établissement public territorial Vallée Sud Grand Paris (VSGP) comprenant les communessuivantes :- Antony- Bagneux- Bourg-la-Reine- Chatenay-Malabry- Chatillon- Clamart- Fontenay-aux-Roses- Malakoff- Montrouge- Plessis-robinson (Le)- Sceaux
Article 2 :Le Secrétaire Général de la préfecture, la Sous-préfète en charge du DéveloppementEconomique et de l'Emploi, la Directrice Régionale et Interdépartementale de l'Economie, del'Emploi et du Travail adjointe, Directrice de l'Unité Départementale, sont chargés chacun ence qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actesadministratifs de la préfecture des Hauts-de-Seine.
Fait à Nanterre, le
Le préfet,
Aef/ atenancire BRUGERE *"

je DE-SEINE SECRETARIAT GENERAL AUXDES "LE AFFAIRES DÉPARTEMENTALESÉgalitéFraternité
Arrêté préfectoral n° 2025 - 08 en date du 27 mars 2025 portant compositionet répartition des voix au sein des comités locaux pour l'emploi
Le Préfet des Hauts-de-Seine,
Vu le code des relations entre le public et l'administration, notamment son article L. 411-2 ;Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 5219-2 ;Vu le code du travail, notamment ses articles L. 5311-10, R. 5311-32 et R.5311-33 et R. 5311-39 ;Vu l'arrêté préfectoral n° 2025 - 07 portant définition des limites géographiques des comitéslocaux pour l'emploi du département des Hauts de Seine ;Vu le décret du 31 octobre 2024 portant nomination de Monsieur Alexandre BRUGÈRE enqualité de Préfet des Hauts-de-Seine ;
Sur proposition du Secrétaire Général de la préfecture des Hauts-de-Seine,
ARRÊTE
Article 1° :Chaque comité local pour l'emploi comprend, outre ses présidents et les membresmentionnés aux 4° et aux 6° à 8° de l'article R. 5311-32 du code du travail, neuf membresrépartis de la façon suivante :1° Trois représentants de l'Etat, dont :- un représentant du préfet disposant de 6 voix,- un représentant de la DRIEETS-UD92 disposant de 6 voix,- un représentant de la DSDEN disposant de 2 voix, soit un total de quatorze voix.
2° Un représentant de la région, disposant d'une voix ;
3° Un représentant du département, disposant de trois voix ;

4° Un représentant de l'établissement public territorial mentionné à l'article L. 5219-2 ducode général des collectivités territoriales, situé dans le ressort du comité local, disposant dequatre voix ;
5° Trois représentants des communes situées dans le ressort géographique du comité local,disposant chacun de deux voix, soit un total de six voix.
Article 2 :Le Secrétaire Général de la préfecture, la Sous-Préfète en charge du DéveloppementEconomique et de l'Emploi, la Directrice Régionale et Interdépartementale de l'Economie, del'Emploi et du Travail adjointe, Directrice de l'Unité Départementale, sont chargés chacun ence qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actesadministratifs de la préfecture des Hauts-de-Seine.
Fait à Nanterre, le
Alexandre BRUGÈR

PREFET : SECRETARIAT GENERAL AUXDES HAUTS-DE-SEIN AFFAIRES DEPARTEMENTALESLibertéÉgalitéFraternité
Arrêté préfectoral n° 2025 - 09 en date du 27 mars 2025 portant nominationau sein des comités locaux pour l'emploi
Le Préfet des Hauts-de-Seine,
Vu le code des relations entre le public et l'administration, notamment son article L. 411-2 ;Vu le code du travail, notamment ses articles L. 5311-10, R. 5311-32, R. 5311-33 et R. 5311-36 ;Vu l'arrêté préfectoral n° 2025 - 07 portant définition des limites géographiques des comitéslocaux pour l'emploi du département des Hauts-de-Seine ;Vu l'arrêté préfectoral n° 2025 - 08 portant composition et répartition des voix au sein descomités locaux pour l'emploi du département des Hauts-de-Seine ;Vu le décret du 31 octobre 2024 portant nomination de Monsieur Alexandre BRUGÈRE enqualité de Préfet des Hauts-de-Seine ;
Sur proposition du Secrétaire Général de la préfecture des Hauts-de-Seine,
ARRÊTE
Article 1° :Le comité local pour l'emploi « Boucle Nord de Seine » est présidé conjointement par :e Monsieur le Préfet des Hauts-de-Seine, ou son représentant ;e Monsieur Patrice LECLERC, Maire de Gennevilliers, Président de Boucle Nord deSeine, ou sa suppléante, Madame Camille Gicquel, Vice-Présidente en. charge dudéveloppement économique ;e Madame Alice LE MOAL, Conseillère du Département des Hauts-de-Seine, ou sasuppléante, Madame Anne DROUCHE, Directrice des solidarités territoriales.
Sont nommés membres du comité local pour l'emploi « Boucle Nord de Seine » :1°) En qualité de représentants de l'Etat :e La Préfète à l'égalité des chances, ou son représentant ;e La Directrice de l'Unité Départementale de la DRIEETS, ou son représentant ;e Le Directeur de la Direction des Services Départementaux de l'EducationNationale, ou son représentant.

2°) En qualité de représentants des collectivités territoriales :a) Sur proposition du président du conseil régional :en attente de désignationb) Sur proposition du président du conseil départemental :e Madame Josiane FISCHER, conseillère du Département des Hauts-de-Seine, titulaire ;e Monsieur Hector RAFFAUD, directeur de l'insertion sociale et du retour à l'emploi,suppléant.
c) Sur proposition du président de l'établissement public territorial mentionné à l'articleL. 5219-2 du code général des collectivités territoriales, situé dans le ressort du comité local :e Madame Camille GICQUEL, Vice-Présidente en charge du développementéconomique, titulaire ; |e Monsieur Georges MOTHRON, Vice-Président en charge du développementéconomique, suppléant.d) Sur proposition de l'association des maires du département et de l'établissement publicterritorial :e Madame Samia GASMI, adjointe au maire de Colombes, titulaire ;Monsieur Nordine KHELIKA, adjoint au maire de Colombes, suppléant.e Monsieur Loïc PERON, adjoint au maire de Clichy, titulaire ;'e Madame Alice LEMOAL, adjointe au maire Clichy, suppléante.e Madame Anne-Laure PEREZ, adjointe au maire de Gennevilliers, titulaire ;e Monsieur Ibrahima NDIAYE, conseiller municipal de Gennevilliers, suppléant.
3°) Le directeur départemental de France Travail ou son représentant ;
4°) Les présidents des missions locales du territoire ou leurs représentants ;
5°) Le directeur de l'organisme de placement spécialisé dans l'insertion professionnelle despersonnes en situation de handicap du territoire ou son représentant.
Article 2 :Le comité local pour l'emploi « Paris Ouest La Défense » est présidé conjointement par :e Monsieur le Préfet des Hauts-de-Seine, ou son représentant ;e Monsieur Raphaël ADAM, Vice-Président de PARIS OUEST LA DEFENSE, ou sasuppléante, Mme Raymonde MADRID, conseillére territoriale ;e Madame Marie-Pierre LIMOGE, Vice-Présidente du Département des Hauts-de-Seine, ou son suppléant, M. Hector RAFFAUD, directeur de l'insertion sociale et duretour à l'emploi.

Sont nommés membres du comité local pour l'emploi « Paris Ouest La Défense »:1° En qualité de représentants de l'Etat :e La Préfète à l'égalité des chances, ou son représentant ;e La Directrice de l'Unité Départementale de la DRIEETS, ou son représentant ;e Le représentant de la Direction des Services Départementaux de l'EducationNationale, ou son représentant.
2° En qualité de représentants des collectivités territoriales :a) Sur proposition du Président du conseil régional :en attente de désignation
b) Sur proposition du Président du conseil départemental :e Monsieur Vincent FRANCHI, conseiller du Département des Hauts-de-Seine, titulaire ;e Madame Anne DROUCHE, directrice des solidarités, suppléante.
c) Sur proposition du président de l'établissement public territorial mentionné à l'articleL.5219-2 du code général des collectivités territoriales, situé dans le ressort du comité local :e Madame Ariane GELLE, adjointe au maire de Neuilly-sur-Seine, titulaire ;e Monsieur Pascal MOREU-LUCHAIRE, conseiller municipal de Puteaux, suppléant.
d) Sur proposition de l'association des maires du département et de l'établissement publicterritorial :e Monsieur Vianney RASKIN, adjoint au maire de Suresnes, titulaire ;e Monsieur Bernard GHANASSIA, adjoint au maire de Puteaux, suppléant.e Madame Geneviève GAILLABAUD, adjointe au maire de la Garenne-Colombes,titulaire ;e Monsieur Thierry DENOIS, conseiller municipal de Nanterre, suppléant.e Monsieur Xavi ELIZAHOYEN, adjoint au maire de Rueil-Malmaison, titulaire ;e Monsieur Léopold-Claude SANOGH, conseiller municipal de Levallois-Perret,suppléant.
3°) Le directeur départemental de France Travail ou son représentant ;
4°) Les présidents des missions locales du territoire ou leurs représentants ;
5°) Le directeur de l'organisme de placement spécialisé dans l'insertion professionnelle despersonnes en situation de handicap du territoire ou son représentant.

Article 3 :Le comité local pour l'emploi « Grand Paris Seine Ouest » est présidé conjointement par :e Monsieur le Préfet des Hauts-de-Seine, ou son représentant ;e Monsieur Ludovic GUILCHER, Conseiller territorial de Grand Paris Seine Ouest, ousa suppléante, Madame Sandy VETILLART, Conseillére territoriale de Grand ParisSeine Ouest ;e Monsieur Denis LARGHERO, Vice-président du Département des Hauts-de-Seine,ou son suppléant, Monsieur Hector RAFFAUD, Directeur de l'insertion sociale etdu retour à l'emploi.
Sont nommés membres du comité local pour l'emploi « Grand Paris Seine Ouest » :1° En qualité de représentants de l'Etat :e La Préfète à l'égalité des chances, ou son représentant ;e La Directrice de l'Unité Départementale de la DRIEETS, ou son représentant ;e Le représentant de la Direction des Services Départementaux de l'EducationNationale, ou son représentant. |
2° En qualité de représentants des collectivités territoriales :a) Sur proposition du Présiderit du conseil régional :en attente de désignation
b) Sur proposition du Président du conseil départemental :e Madame Armelle TILLY, Vice-présidente du Département des Hauts-de-Seine,titulaire ; |e Madame Anne DROUCHE, Directrice des solidarités territoriales, suppléante.
c) Sur proposition du président de l'établissement public territorial mentionné à l'articleL.5219-2 du code général des collectivités territoriales, situé dans le ressort du comité local :e Madame Christiane BARODY-WEISS, Vice-présidente de Grand Paris Seine Ouest,titulaire ;e Madame Sabine LAKE-LOPEZ, Conseillére territoriale de Grand Paris Seine Ouest,suppléante.
d) Sur proposition de l'association des maires du département et de l'établissement publicterritorial : |e Monsieur Olivier HUBERT, Maire adjoint de la ville de Sèvres, titulaire ;e Suppléant non désigné.
e - Monsieur Thierry SIOUFFI, Maire adjoint de Ville d'Avray, titulaire ;e Suppléant non désigné.e Madame Christine VLAVIANOS, Maire adjointe de la ville de Vanves, titulaire ;e Suppléant non désigné.

3°) Le directeur départemental de France Travail ou son représentant ;
4°) Le président de la mission locale du territoire ou son représentant ;
5°) Le directeur de l'organisme de placement spécialisé dans l'insertion professionnelle despersonnes en situation de handicap du territoire ou son représentant.
Article 4 :Le comité local pour l'emploi « Vallée Sud Grand Paris » est présidé conjointement par :e Monsieur le Préfet des Hauts-de-Seine, ou son représentant ;e Monsieur Elie DE SAINT-JORES, Conseiller territorial, ou son représentant (en cours dedésignation) ;e Monsieur Yves COSCAS, Conseiller départemental des Hauts-de-Seine ou sasuppléante, Madame Anne DROUCHE, directrice des solidarités territoriales.Sont nommés membres du comité local pour l'emploi « Vallée Sud Grand Paris »:1° En qualité de représentants de l'Etat :e = La Préfète à l'égalité des chances, ou son représentant ;e La directrice de l'Unité Départementale de la DRIEETS, ou son représentant ;e Le représentant de la Direction des Services Départementaux de l'EducationNationale, ou son représentant.
2° En qualité de représentants des collectivités territoriales :a) Sur proposition du président du conseil régional :en attente de désignation
b) Sur proposition du président du conseil départemental :e Madame Nathalie LEANDRI, Vice-Présidente du Département des Hauts-de-Seine,titulaire ;e Monsieur Hector RAFFAUD, directeur de l'insertion sociale et du retour à l'emploi,suppléant.
c) Sur proposition du président de l'établissement public territorial mentionné à l'articleL.5219-2 du code général des collectivités territoriales, situé dans le ressort du comité local :En attente de désignation.
d) Sur proposition de l'association des maires du département et de l'établissement publicterritorial :En attente de désignation.

3°) Le directeur départemental de France Travail ou son représentant ;-
4°) Le président de la mission locale du territoire ou son représentant ;
5°) Le directeur de l'organisme de placement spécialisé dans l'insertion professionnelle despersonnes en situation de handicap du territoire ou son représentant.
Article 5 :Chacun des membres évoqués supra sont nommés pour trois ans renouvelables.Toute vacance ou perte de la qualité au titre de laquelle les membres ont été désignés donnelieu a une nouvelle désignation pour la durée du mandat restant a courir.
Article 6 :Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif deCergy Pontoise dans un délai de deux mois à compter de sa publication.Il peut également, dans le même délai, faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet desHauts-de-Seine et d'un recours hiérarchique auprès du ministre chargé de l'emploi.Le recours gracieux ou/et hiérarchique prolonge le délai de recours contentieux qui doit alorsêtre introduit dans les deux mois suivant la décision implicite ou explicite de l'autoritécompétente, le silence de l'administration pendant un délai de deux mois valant décisionimplicite de rejet.
Article 7 :Le Secrétaire Général de la préfecture, la Sous-préfète en charge du DéveloppementEconomique et de l'Emploi, la Directrice Régionale et Interdépartementale de l'Economie, del'Emploi et du Travail adjointe, Directrice de l'Unité Départementale, sont chargés chacun en cequi les concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actesadministratifs de la préfecture des Hauts-de-Seine.
Fait à Nanterre, le
Alexandre BRU

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

DU

PREFET DES HAUTS-DE-SEINE


ISSN 0985 - 5955





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Le recueil des actes administratifs est consultable en ligne sur le site de la préfecture
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Alexandre BRUGERE

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