| Nom | Recueil n°005 sp du 6 janvier 2026 |
|---|---|
| Administration | Préfecture du Nord |
| Date | 07 janvier 2026 |
| URL | https://www.nord.gouv.fr/contenu/telechargement/104518/735583/file/Recueil%20n%C2%B0005%20sp%20du%206%20janvier%202026.pdf |
| Date de création du PDF | 06 janvier 2026 à 17:13:05 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 07 janvier 2026 à 10:56:03 |
|
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
|
|
NORD
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°2026-005
PUBLIÉ LE 6 JANVIER 2026
Sommaire
Sous-préfecture de Valenciennes /
2026-01-05-00027 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion
de la promotion du 1er janvier 2026 (7 pages) Page 3
Sous-Préfecture
de Valenciennes
Bureau des Sécurités
ARRÊTÉ
Accordant la médaille d'honneur du Travail
à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026
Le préfet de la région Hauts-de-France
préfet du Nord
chevalier de la Légion d'honneur
officier de l'ordre national du Mérite
1/8
2/8
3/8
4/8
5/8
6/8
Article 5 : Monsieur le secrétaire général de la préfecture du Nord et Monsieur le sous-préfet de Valenciennes
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes
administratifs de la préfecture.
Valenciennes, le 05/01/2026
Pour le préfet et par délégation
Le sous-préfet
Stéphane COSTAGLIOLI
Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R421-5 du code de la justice administrative, la présente
décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le délai de deux mois à
compter de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen
accessible sur le site www.telerecours.fr
7/8