ILLE-ET-VILAINE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°35-2025-054
PUBLIÉ LE 6 MARS 2025
Sommaire
Direction Départementale des Territoires et de la Mer /
35-2025-02-13-00008 - 2025 02 13 DDTM AP ZAC Baud-Chardonnet à
Rennes (6 pages) Page 4
35-2025-03-04-00004 - AP fresnais jardins de la moinerie (6 pages) Page 11
35-2025-02-24-00018 - Révocation de l'AOT N° 35-35093-0128
S
Navire ESPADON III immatriculé SM F86400 (1 page) Page 18
35-2025-02-24-00016 - Révocation de l'AOT N° 35-35093-0142 S pour le
navire JIMBO immatriculé SM B69095 (1 page) Page 20
35-2025-02-24-00017 - Révocation de l'AOT N°35-35288-1333 S
Navire
HOBBY immatriculé SM 236103 (1 page) Page 22
Direction Régionale des Finances publiques /
35-2025-03-03-00012 - Arrêté portant délégation de signature pour
la vente de biens meubles saisis (2 pages) Page 24
35-2025-03-04-00003 - Avenant n°1 à la délégation de signature
générale et spéciale de la responsable de la trésorerie du contrôle
automatisé du 2 janvier 2025 (2 pages) Page 27
35-2025-03-03-00010 - Décision de délégation de signature en
matière d'actes relevant du pouvoir adjudicateur de la directrice
régionale des Finances publiques de Bretagne et d'Ille-et-Vilaine par
intérim (2 pages) Page 30
35-2025-03-03-00011 - Décision de délégations spéciales de
signature pour le pôle fiscal et le service du timbre électronique de la
division des opérations comptables de l'État de la directrice
régionale des Finances publiques de Bretagne et d'Ille-et-Vilaine par
intérim (6 pages) Page 33
35-2025-03-03-00009 - Délégations spéciales de signature pour le
pôle pilotage et ressources de la directrice régionale des Finances
publiques de Bretagne et d'Ille-et-Vilaine par intérim (4 pages) Page 40
35-2025-03-03-00013 - Mandat de représentation devant les instances
judiciaires (1 page) Page 45
Ministère de la Justice /
35-2025-03-04-00005 - Arrêté du 4 mars 2025 portant nomination des
membres au comité social d'administration spécial du Service
pénitentiaire d'Insertion et de probation d'Ille-et-Vilaine (2 pages) Page 47
Préfecture d'Ille-et-Vilaine / CABINET
35-2025-02-26-00005 - 26022025 AP Sureté Police-RNS+cartes (18 pages) Page 50
35-2025-03-05-00001 - Arrêté portant octroi de la médaille de la
famille au titre de la promotion 2024 (2 pages) Page 69
2
35-2025-03-06-00001 - Arrêté préfectoral autorisant la captation,
l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras
installées sur des aéronefs (4 pages) Page 72
Préfecture d'Ille-et-Vilaine / DCTC
35-2025-03-03-00008 - Arrêté 030325 CM Ville de Rennes (2 pages) Page 77
35-2025-01-09-00008 - Arrêté portant clôture de la régie de recettes
de l'Etat auprès de la police municipale de la commune de
Louvigné-du-Désert (2 pages) Page 80
Sous-Préfecture de Redon / Pôle sécurité
35-2025-03-03-00015 - Arrêté n° 25-35-3-192 portant renouvellement
d'habilitation dans le domaine funéraire pour l'établissement SARL
FUNERAIRE D'ILLE ET RANCE à l'enseigne SOFUNAIR à
ANDOUILLE NEUVILLE (2 pages) Page 83
35-2025-03-03-00014 - Arrêté n° 25-35-3-268 portant habilitation dans
le domaine funéraire pour l'établissement SARL FUNERAIRE D'ILLE
ET RANCE à l'enseigne SOFUNAIR à SAINT AUBIN D'AUBIGNE (2
pages) Page 86
3
Direction Départementale des Territoires et de
la Mer
35-2025-02-13-00008
2025 02 13 DDTM AP ZAC Baud-Chardonnet à
Rennes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 35-2025-02-13-00008 - 2025 02 13 DDTM AP ZAC Baud-Chardonnet à Rennes 4
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 35-2025-02-13-00008 - 2025 02 13 DDTM AP ZAC Baud-Chardonnet à Rennes 5
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 35-2025-02-13-00008 - 2025 02 13 DDTM AP ZAC Baud-Chardonnet à Rennes 6
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 35-2025-02-13-00008 - 2025 02 13 DDTM AP ZAC Baud-Chardonnet à Rennes 7
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 35-2025-02-13-00008 - 2025 02 13 DDTM AP ZAC Baud-Chardonnet à Rennes 8
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 35-2025-02-13-00008 - 2025 02 13 DDTM AP ZAC Baud-Chardonnet à Rennes 9
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 35-2025-02-13-00008 - 2025 02 13 DDTM AP ZAC Baud-Chardonnet à Rennes 10
Direction Départementale des Territoires et de
la Mer
35-2025-03-04-00004
AP fresnais jardins de la moinerie
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 35-2025-03-04-00004 - AP fresnais jardins de la moinerie 11
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 35-2025-03-04-00004 - AP fresnais jardins de la moinerie 12
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 35-2025-03-04-00004 - AP fresnais jardins de la moinerie 13
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 35-2025-03-04-00004 - AP fresnais jardins de la moinerie 14
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 35-2025-03-04-00004 - AP fresnais jardins de la moinerie 15
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 35-2025-03-04-00004 - AP fresnais jardins de la moinerie 16
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 35-2025-03-04-00004 - AP fresnais jardins de la moinerie 17
Direction Départementale des Territoires et de
la Mer
35-2025-02-24-00018
Révocation de l'AOT N° 35-35093-0128 S
Navire ESPADON III immatriculé SM F86400
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 35-2025-02-24-00018 - Révocation de l'AOT N° 35-35093-0128 S
Navire ESPADON III immatriculé SM F86400 18
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 35-2025-02-24-00018 - Révocation de l'AOT N° 35-35093-0128 S
Navire ESPADON III immatriculé SM F86400 19
Direction Départementale des Territoires et de
la Mer
35-2025-02-24-00016
Révocation de l'AOT N° 35-35093-0142 S pour le
navire JIMBO immatriculé SM B69095
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 35-2025-02-24-00016 - Révocation de l'AOT N° 35-35093-0142 S pour le navire
JIMBO immatriculé SM B69095 20
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 35-2025-02-24-00016 - Révocation de l'AOT N° 35-35093-0142 S pour le navire
JIMBO immatriculé SM B69095 21
Direction Départementale des Territoires et de
la Mer
35-2025-02-24-00017
Révocation de l'AOT N°35-35288-1333 S
Navire HOBBY immatriculé SM 236103
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 35-2025-02-24-00017 - Révocation de l'AOT N°35-35288-1333 S
Navire HOBBY immatriculé SM 236103 22
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 35-2025-02-24-00017 - Révocation de l'AOT N°35-35288-1333 S
Navire HOBBY immatriculé SM 236103 23
Direction Régionale des Finances publiques
35-2025-03-03-00012
Arrêté portant délégation de signature pour la
vente de biens meubles saisis
Direction Régionale des Finances publiques - 35-2025-03-03-00012 - Arrêté portant délégation de signature pour la vente de biens
meubles saisis 24
Direction Régionale des Finances publiques - 35-2025-03-03-00012 - Arrêté portant délégation de signature pour la vente de biens
meubles saisis 25
Direction Régionale des Finances publiques - 35-2025-03-03-00012 - Arrêté portant délégation de signature pour la vente de biens
meubles saisis 26
Direction Régionale des Finances publiques
35-2025-03-04-00003
Avenant n°1 à la délégation de signature générale
et spéciale de la responsable de la trésorerie du
contrôle automatisé du 2 janvier 2025
Direction Régionale des Finances publiques - 35-2025-03-04-00003 - Avenant n°1 à la délégation de signature générale et spéciale de la
responsable de la trésorerie du contrôle automatisé du 2 janvier 2025 27
Direction Régionale des Finances publiques - 35-2025-03-04-00003 - Avenant n°1 à la délégation de signature générale et spéciale de la
responsable de la trésorerie du contrôle automatisé du 2 janvier 2025 28
Direction Régionale des Finances publiques - 35-2025-03-04-00003 - Avenant n°1 à la délégation de signature générale et spéciale de la
responsable de la trésorerie du contrôle automatisé du 2 janvier 2025 29
Direction Régionale des Finances publiques
35-2025-03-03-00010
Décision de délégation de signature en matière
d'actes relevant du pouvoir adjudicateur de la
directrice régionale des Finances publiques de
Bretagne et d'Ille-et-Vilaine par intérim
Direction Régionale des Finances publiques - 35-2025-03-03-00010 - Décision de délégation de signature en matière d'actes relevant
du pouvoir adjudicateur de la directrice régionale des Finances publiques de Bretagne et d'Ille-et-Vilaine par intérim 30
Direction Régionale des Finances publiques - 35-2025-03-03-00010 - Décision de délégation de signature en matière d'actes relevant
du pouvoir adjudicateur de la directrice régionale des Finances publiques de Bretagne et d'Ille-et-Vilaine par intérim 31
Direction Régionale des Finances publiques - 35-2025-03-03-00010 - Décision de délégation de signature en matière d'actes relevant
du pouvoir adjudicateur de la directrice régionale des Finances publiques de Bretagne et d'Ille-et-Vilaine par intérim 32
Direction Régionale des Finances publiques
35-2025-03-03-00011
Décision de délégations spéciales de signature
pour le pôle fiscal et le service du timbre
électronique de la division des opérations
comptables de l'État de la directrice régionale
des Finances publiques de Bretagne et
d'Ille-et-Vilaine par intérim
Direction Régionale des Finances publiques - 35-2025-03-03-00011 - Décision de délégations spéciales de signature pour le pôle fiscal
et le service du timbre électronique de la division des opérations comptables de l'État de la directrice régionale des Finances
publiques de Bretagne et d'Ille-et-Vilaine par intérim
33
Direction Régionale des Finances publiques - 35-2025-03-03-00011 - Décision de délégations spéciales de signature pour le pôle fiscal
et le service du timbre électronique de la division des opérations comptables de l'État de la directrice régionale des Finances
publiques de Bretagne et d'Ille-et-Vilaine par intérim
34
Direction Régionale des Finances publiques - 35-2025-03-03-00011 - Décision de délégations spéciales de signature pour le pôle fiscal
et le service du timbre électronique de la division des opérations comptables de l'État de la directrice régionale des Finances
publiques de Bretagne et d'Ille-et-Vilaine par intérim
35
Direction Régionale des Finances publiques - 35-2025-03-03-00011 - Décision de délégations spéciales de signature pour le pôle fiscal
et le service du timbre électronique de la division des opérations comptables de l'État de la directrice régionale des Finances
publiques de Bretagne et d'Ille-et-Vilaine par intérim
36
Direction Régionale des Finances publiques - 35-2025-03-03-00011 - Décision de délégations spéciales de signature pour le pôle fiscal
et le service du timbre électronique de la division des opérations comptables de l'État de la directrice régionale des Finances
publiques de Bretagne et d'Ille-et-Vilaine par intérim
37
Direction Régionale des Finances publiques - 35-2025-03-03-00011 - Décision de délégations spéciales de signature pour le pôle fiscal
et le service du timbre électronique de la division des opérations comptables de l'État de la directrice régionale des Finances
publiques de Bretagne et d'Ille-et-Vilaine par intérim
38
Direction Régionale des Finances publiques - 35-2025-03-03-00011 - Décision de délégations spéciales de signature pour le pôle fiscal
et le service du timbre électronique de la division des opérations comptables de l'État de la directrice régionale des Finances
publiques de Bretagne et d'Ille-et-Vilaine par intérim
39
Direction Régionale des Finances publiques
35-2025-03-03-00009
Délégations spéciales de signature pour le pôle
pilotage et ressources de la directrice régionale
des Finances publiques de Bretagne et
d'Ille-et-Vilaine par intérim
Direction Régionale des Finances publiques - 35-2025-03-03-00009 - Délégations spéciales de signature pour le pôle pilotage et
ressources de la directrice régionale des Finances publiques de Bretagne et d'Ille-et-Vilaine par intérim 40
Direction Régionale des Finances publiques - 35-2025-03-03-00009 - Délégations spéciales de signature pour le pôle pilotage et
ressources de la directrice régionale des Finances publiques de Bretagne et d'Ille-et-Vilaine par intérim 41
Direction Régionale des Finances publiques - 35-2025-03-03-00009 - Délégations spéciales de signature pour le pôle pilotage et
ressources de la directrice régionale des Finances publiques de Bretagne et d'Ille-et-Vilaine par intérim 42
Direction Régionale des Finances publiques - 35-2025-03-03-00009 - Délégations spéciales de signature pour le pôle pilotage et
ressources de la directrice régionale des Finances publiques de Bretagne et d'Ille-et-Vilaine par intérim 43
Direction Régionale des Finances publiques - 35-2025-03-03-00009 - Délégations spéciales de signature pour le pôle pilotage et
ressources de la directrice régionale des Finances publiques de Bretagne et d'Ille-et-Vilaine par intérim 44
Direction Régionale des Finances publiques
35-2025-03-03-00013
Mandat de représentation devant les instances
judiciaires
Direction Régionale des Finances publiques - 35-2025-03-03-00013 - Mandat de représentation devant les instances judiciaires 45
Direction Régionale des Finances publiques - 35-2025-03-03-00013 - Mandat de représentation devant les instances judiciaires 46
Ministère de la Justice
35-2025-03-04-00005
Arrêté du 4 mars 2025 portant nomination des
membres au comité social d'administration
spécial du Service pénitentiaire d'Insertion et de
probation d'Ille-et-Vilaine
Ministère de la Justice - 35-2025-03-04-00005 - Arrêté du 4 mars 2025 portant nomination des membres au comité social
d'administration spécial du Service pénitentiaire d'Insertion et de probation d'Ille-et-Vilaine 47
Ministère de la Justice - 35-2025-03-04-00005 - Arrêté du 4 mars 2025 portant nomination des membres au comité social
d'administration spécial du Service pénitentiaire d'Insertion et de probation d'Ille-et-Vilaine 48
Ministère de la Justice - 35-2025-03-04-00005 - Arrêté du 4 mars 2025 portant nomination des membres au comité social
d'administration spécial du Service pénitentiaire d'Insertion et de probation d'Ille-et-Vilaine 49
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
35-2025-02-26-00005
26022025 AP Sureté Police-RNS+cartes
Préfecture d'Ille-et-Vilaine - 35-2025-02-26-00005 - 26022025 AP Sureté Police-RNS+cartes 50
Préfecture d'Ille-et-Vilaine - 35-2025-02-26-00005 - 26022025 AP Sureté Police-RNS+cartes 51
Préfecture d'Ille-et-Vilaine - 35-2025-02-26-00005 - 26022025 AP Sureté Police-RNS+cartes 52
Préfecture d'Ille-et-Vilaine - 35-2025-02-26-00005 - 26022025 AP Sureté Police-RNS+cartes 53
Préfecture d'Ille-et-Vilaine - 35-2025-02-26-00005 - 26022025 AP Sureté Police-RNS+cartes 54
Préfecture d'Ille-et-Vilaine - 35-2025-02-26-00005 - 26022025 AP Sureté Police-RNS+cartes 55
Préfecture d'Ille-et-Vilaine - 35-2025-02-26-00005 - 26022025 AP Sureté Police-RNS+cartes 56
Préfecture d'Ille-et-Vilaine - 35-2025-02-26-00005 - 26022025 AP Sureté Police-RNS+cartes 57
Préfecture d'Ille-et-Vilaine - 35-2025-02-26-00005 - 26022025 AP Sureté Police-RNS+cartes 58
Préfecture d'Ille-et-Vilaine - 35-2025-02-26-00005 - 26022025 AP Sureté Police-RNS+cartes 59
Préfecture d'Ille-et-Vilaine - 35-2025-02-26-00005 - 26022025 AP Sureté Police-RNS+cartes 60
Préfecture d'Ille-et-Vilaine - 35-2025-02-26-00005 - 26022025 AP Sureté Police-RNS+cartes 61
Préfecture d'Ille-et-Vilaine - 35-2025-02-26-00005 - 26022025 AP Sureté Police-RNS+cartes 62
EPACCES SOUS SOLACCES SOUS SOLASC.630kg
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800x300RayonnageEF BUREAUK2501CoffrefortPC+Tx10RJ45x6FOURNI AVEC LE BUREAU
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ARRIVEE NATIONALEARRIVEE INTERNATIONALE
SASLOCAL ENTRETIEN
ESCALIER DE SECOURSMETALLIQUE
FRONTALIERCONTROLE
ESCALIER 6 BETONCHARIOTSRECYCLAGELOCAUX EXPLOITATIONACCES SOUS SOL
CONTROLEDOUANEBAGAGESLITIGES
DES BAGAGESSALLE DE LIVRAISON
PREPARATION
LOUEURS DE VOITURESBACK OFFICE
HALL ARRIVEES
BACK OFFICEBUDGET
FOUILLEBANCS DECOMPTOIRLITIGESDOUANE
CITERNATIONAL
SALLE DE LIVRAISONDES BAGAGES
HANDICAPEPASSAGE
POINT RENCONTREBUREAUX COMPAGNIES
HERTZBACK OFFICE
ACCES
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EXISTANT 2S.A.S.RESTAURANTACCES PRIVATIF1SAS DEPARTS 1SAS DEPARTS 2EXISTANTASC. ESCALIER 7
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armoire électriqueR03R04R05R06
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R54R53R52R51R49
R17R18R15R14R16 R11R23R24
RAMPE ACCES SOUS SOL LONGUEUR 21.60mDENIVELE DE 1,08mLt
DEGAGEMENT COMPTOIR OPERATION
BENNE DECHETSEMPLACEMENT
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EMPRISE DE LA MEZZANINE
EMPRISE DE LA MEZZANINE
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1234567891011121314151617181920212322
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CVN2
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CVN1EPCVR3
CVR2BOISSONSCHAUDESBOISSONSFRAICHESDISTRIBUTEURMIXTEEPECC.CP70BOISSONSCHAUDESBOISSONSFRAICHESDISTRIBUTEURMIXTEEPECC.C
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Enfants/bébés
chariot22
23
34
4
4
11
1
5
1
1
111
6
6M0.40x1.10
M0.40x1.10
M0.40x1.10
M0.90x1.10
M1.20x1.10
M1.20x1.10aaaaa
j jii
j jiii
ff
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j jii
a
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iicg
cgk
k
e/de/de/de/dcc
ce/d
eded
bp
bp
bp
rr24 613
PP
PP
PPPPPPPP
PP
PPPP P
PP
COMPTOIRSD'ENREGISTREMENT
SANITAIRESSCHENGEN-remplacementdebaievitréfixeparventailles1m²(minimun)COMPTOIREMBARQUEMENTCOMPTOIREMBARQUEMENTCOMPTOIREMBARQUEMENTCOMPTOIREMBARQUEMENT
ZONED'ANIMATION
COMPTOIREMBARQUEMENTCOMPTOIREMBARQUEMENTzonedefiles
55
t
tt
r
elec/BS
1fa5
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5552M0.40x1.10itbp1aj jcr
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s
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TEL.SAS EXISTANT 1coin enfants
table haute
120000
126179
143335
table hautetabled'hôtesclaustraBureau 2Douane10.33m²SAS Presse2.98m²Local Aéroport7.04m²Bureau Relay Trib's10.91m²BureauBread&Co8.85m²Local Préparation13.72m²Caisse / Arrière-Caisse17.63m²Chambre Froide6.6m²Local Assemblage25m²TransitDechets1.62m²
Terrasse A129.34m²
FC
Terrasse B7.66m²Terrasse C12.92m²
Service18.96m²Surface de venteRelay Trib's77m²PC+TPC+TLAVE VAISSELLE100L30LBureau 1Douane14.84m²SAS 1Douane04.62m²
23B BA1-03
1
37.56
CVR2AUBETTEPOLICEaubette existanteà déplacerAUBETTEPOLICEaubette existanteà déplacerAUBETTEPOLICEaubette existanteà déplacer
A2-03
R07A2-04
A1-04
PARTIES CRITIQUES ZONE DE SURETE A ACCES REGLEMENTENOV 2024COTEPISTEAERODROME DE RENNES ST JACQUESANNEXE 1-4AEROGARE RDC
LIMITE COTE VILLE / PC ZSARCOTEVILLESecteur P
Préfecture d'Ille-et-Vilaine - 35-2025-02-26-00005 - 26022025 AP Sureté Police-RNS+cartes 63
dégagement sousVIDE SANITAIRE EXISTANT CONSERVE EN PARTIE
EX SITAEXISTANTINFORMATIQUELOCAL TECH.
SALLE DE FORMATION
LONGUEUR 52.20MRAMPE ACCES PISTE 5%
J3.6
ACCES CATERING
TRI BAGAGES ARRIVEESESCALIER 6 -BETONACCES RDC6MC TAPIS DEPOSE BAGAGES
G2.3
ATELIERMOYENSGENERAUXJ3.2
BUREAUMOYENSGENERAUXJ3.3RESERVE SECHEI2.3
LOCAL T.G.B.T.EXTENSION
CHAUFFERIE EXISTANTECONSERVEE
RESERVE 1EXISTANTEI2.2RECEPTIONSANITAIRES F.SANITAIRES H.EXISTANTS
630kgMC7MONTE-CHARGE 7EXTENSIONS RESERVESRESERVE COMMUNICATIONC4.2conservétrappe bar
LOCAUX VESTIAIRES ET REPOS
PARKING DE SERVICE
ATELIER RANGEMENTJ3.1 STOCKAGE FRETG2.4SANITAIRES F.SANITAIRES H.J3.6
C O T E P I S T E
DECHETSPOUBELLESlimite du terre plein du RDC
EXTENSIONLOCAL TECH.INFOLOCALJ3.4EAUEXISTANTLOCAL TECH.
RESERVE MATERIEL
SEARDH4RESERVEELECTRIQUEENTRETIEN
CVC ET DIVERSI2.4
J3.7ESCALIER 2 BETONRESERVES EXISTANTESJ3.1LOCAUX ARCHIVESACCES RDCRECONCILIATIONLOCAL DE
OPERATEURG1.2
CARROUSEL DE TRIPLATE FORME BAGAGISTESG2.1
STOCKAGE FRET
C O T E V I L L E
éxistantVIDE SANITAIRE EXISTANT ENPARTIE CONSERVEPLATE FORME BAGAGISTES
ascenseuréxistantMODIFIES I.2.7630kgASC. 5
TAPIS DEPOSE BAGAGES
ESCALIER DESECOURS 1UPESCALIER 13 BETON ESCALIER 14 BETONESCALIER DESECOURS 1UPlocallocal maintenance
PARTIE EXISTANTE MODIFIEE
local crée
local créelocal créelocal crée
local crée
DEGAGEMENTVERS ESC. 2
TRANSFOLOCAL
CONSERVEEXTRACTION
5%RAMPE LIVRAISONSDENIVELE DE 1,08m SOIT 21,60m DE LONG
Emprise réserve incendie
LOCALPOUBELLEREFRIGEREI2.5SOURCE CENTRALEONDULEUR
DOUCHE H.WC H.DOUCHE F.WC 1 F.WC 2 F.
GALERIE ACCES PARKING
ESC. 3SAS RECEPTION
SAS
WC H.WC F.G2.1G2.1SANIT. H.G2.1SANIT. F.G2.1DEGAGEMENT
J 3.6J 3.6J 3.6J 3.6J 3.6 J 3.0 J 3.0I 21I.2.6J 3.1G 2.0
LOCAUX EXISTANTSCONSERVES
LOCAL SURPRESSEUR
BAGAGES DEPARTSSUPERVISION
BUREAUJ3.1 BISJ3.1SAS456.5 daNPAR APPUI407.25 daNPAR APPUI532.5 daNPAR APPUI
+1110+1030D1000.7m/sD1010.6m/sD1060.5m/sD1080.5m/sD1090.5m/sD1100.5m/sD1110.5m/sD1120.5m/sD1130.5m/sD1140.5m/sD1150.5m/sD1160.5m/sD1170.5m/sHF040.2m/sHF010.2m/sD1180.5m/sD1190.5m/sD1200.5m/sD1240.8m/sD1250.67m/sD1260.67m/sD1270.8m/sN3010.67m/sN3020.5m/sN3030.5m/sN3040.4m/sN3060.4m/sN3070.5m/sN3080.67m/sD1280.8m/sD1290.5m/s
D1020.5m/sD1040.5m/sATR103DX1070.5m/sGAB105HFX030.2m/sD1210.5m/sD1230.5m/sATR122
D-12xxD-13xxD-14xxD-15xxD-16xx
L6-3GL6-3DL5-3L4-3L3-3L2-3L1-3
C-01L6-4DC-02L5-4L4-4L3-4L2-4L1-4
L6-2GL6-2DL5-2GL5-2DL4-2GL4-2D
L6-1GL6-1DL5-1GL5-1DL4-1GL4-1DL3-2GL3-2DL2-2GL2-2DL1-2GL1-2D
L3-1GL3-1DL2-1GL2-1DL1-1GL1-1D
C-01D-02D-03 N305+950+850+1070+1190+1070+1190+960+880 +880+880 +840+890+850+770+820+940+1060+820
+2780
+940
+810+930+930+900+900+780
HF-GAB02
Aérogare passagers - Sous-Sol
Secteur de sûreté : B(Bagages)PARTIES CRITIQUES ZONE DE SURETE A ACCES REGLEMENTENOV 2024COTEPISTEAERODROME DE RENNES ST JACQUESANNEXE 1-5AEROGARE sous-sol
LIMITE COTE VILLE / PC ZSARCOTEVILLETRI BAGAGES DEPART
Préfecture d'Ille-et-Vilaine - 35-2025-02-26-00005 - 26022025 AP Sureté Police-RNS+cartes 64
Xréf G:\2 AEROPORT DE RENNES 2\APS\03-APS-TAW+DUNNE20141017-ETAGE.dwg
SALLE DE REUNIONS DEGAGEMENT ESCALE COMMERCIALE
V I D E S U R H A L L A R R I V E E S
VESTIAIRES F.CONTROLE D'ACCES
SORTIE DE SECOURSVESTIAIRES H.EQUIPAGESFORMATIONAOA
ACCES BARSALLE DE REUNIONSRANGT.J2.1
V I D E S U R H A L L
INFIRMERIEREPLIARRIVEESACCES HALL
EXISTANTESALLE DE REUNIONSREUNIONS
EXPOSITIONS
V I D E S U R H A L L D E P A R T S
CCIAOA
MEZZANINE OUESTASC.EXISTANT
EXISTANTASC. STOCKAGE MOBILIERSALONBUSINESS
METALLIQUEESCALIER DE SECOURS2 UP REUNIONSREUNIONS
PAR PASSERELLE METALLIQUE
EXPLOITATIONACCES BUREAUXPASSERELLEEXISTANTE
ISSUE DE SECOURS 2UP A CREERPL.PL.PL.PL.PL.PL.PL.PL.
ACCES RDC EXTERIEUR
REPLI
EXIST.
53ESCALIER 3EXISTANT
1ESCALIER 7
ESCALIER 8ESCALIER 10 ESCALIER 11LOCALTECH.LOCAL ESCALIER 12ACCES LOCAL TECHNIQUE
7
J4P2
CATERING
VESTIAIREVESTIAIRE
PLONGEPREPARATIONCHAUDE
BARLIBRESERVICEBAGAGERIELIBRESERVICE
CIRCUIT SALECIRCUIT PROPRE
TECHNIQUE
ET01ET03ET05ET06ET07ET08ET09ET10ET11ET12ET13ET14ET15ET16ET17ET18ET22ET25ET26 ET27ET28ET29ET30ET31ET32ET33ET34ET35ET36ET37ET38ET39ET40ET41ET42BUREAUBUREAUBUREAUBUREAUBUREAUBUREAUBUREAUBUREAUBUREAUBUREAUBUREAUBUREAUVESTIAIREVESTIAIREET43 - ET44SANIT. H.ET47ET48ET49ET51
ET52ET53ET54
ET55
ET56
ET57 BET61ET63ET64RESTAURANTET65ET66ET67ET68ET69ET70ET71ET72ET73ET74
ET75ET77
ISSUE DESECOURSBUSINESSSALON 2 DETENTEREPLISOUS TRAITANTLOCALSYNDICAL
PREPARATIONFROIDE
existante modifiée
PL.PL.PL. BAR
MC
ASC 630kgDEGAGEMENT ESCALIER 12DEGAGEMENTVERS ESC. 5ET19 SANITAIRES H.
ACCES POMPIERACCES POMPIERACCES POMPIERACCES POMPIER
ESCALIER 5 ACCES RDC EXTERIEURSORTIE DE SECOURSCUISINEEQUIPAGESVERS EQUIPAGES
CIRCULATION SUR MEZZANINE OUEST
SANIT. F.SANIT. H.ET24SALLE REPLI H.ET21ET20STOCKAGEDOUCHEREUNIONSASC.DEGAGEMENTESC. 3DEGAGEMENTDOUCHEWCWCDOUCHEBUREAUSALON
SASMONTE-CHARGE 7CIRCUL°CUISINE 1
WCET61SANIT. F.ET61WCET61SANIT.H.ET61DEG.tET62WC H.ET62ET62WC F.ET64WC HAND.ET64WC HAND.ET64SANITAIRES F.ET64WCET64DEGAGEMENTESCALIER 8DEGAGEMENT REUNIONS
CIRCULATION VERS ASC. 1
CIRCULATION BUREAUX D'EXPLOITATIONET46SANIT. H.ET45DEGAGEMENT VESTIAIRESTECHN. ET59SANIT.WCET59 WCET46WC 1ET45WC 2ET45
PL.
Mur éxistant conservé
CHEFBUREAUCIRCUL° CUISINE 2LOCAL
surface plafond del'espacecommercial
ESCALIER1N
GC101
GC102
nouveauchassisvitrénouveauchassisvitrénouveauchassisvitrédalle béton
DA102voir détail
14.75m²13.50m²13.40m²21m²SALLE REPLI FET19ET02ET04
16.9m²10.2m²10.1m²50.1m²
LIMITE COTE VILLE / PC ZSARCOTE VILLE
PARTIES CRITIQUES ZONE DE SURETE A ACCES REGLEMENTECOTE PISTENOV 2024AERODROME DE RENNES ST JACQUESANNEXE 1-6AEROGARE ETAGE
Préfecture d'Ille-et-Vilaine - 35-2025-02-26-00005 - 26022025 AP Sureté Police-RNS+cartes 65
PARKING VL P1SATELITTE OUEST
DEPOT de CARBURANTAEROGARE
Bâtiment de piste
Goniomètre
Transfo
Bassin à secGlide path
Manche à air
Localizer
VOR-dopplerParc MTO Poste MT P2Ligne d'approche
Piste Principale 10-28
H5H6H7H8
H1H3H2H4
cloture
Aérogare FretLa poste
Bâtiment DACORAire de trafic
Parking avions de l' ALAT
Hélistation
Aire de trafic
ABC F
G
G1
Parking loueurs VL
Parking VL P1
Division Technique Ouest
Parking VL P2
Aérogare Voie de service
Voie de service Est
FEDEX Transfo
Zone Défense
FT. P95
BATIMENT DACOR
Aéroclub Hangar de piste
Front des installationsSSLIA
HANGAR PISTEBAT PISTE
TOUR de CONTROLE
Zone défense et Gendarmerie Nationale(affectataire secondaire)
Parties critiques de la zone de sûreté à accès réglementé
Dépot de carburant
Voie de service Ouest
Zone délimitée
G2
G3
ParkingavionsAéroclub
Musée Aéronautique de Bretagne




SORTIE
SORTIE
BUS
G
EF
D
H

C
B


J
A
1234567891011121314151617181920212223242526
1234567891011121314151617181920
1234567891011121314151617
1234567891011121314151617181920212223242526
1234567891011121314151617181920
12345678910111213
1234567
123
SORTIE
SORTIE
1234567
1234567891011121314151617181920212223242526272829303132333435
SASPARIF
SASDIB
Avenue de l'Aéroport Joseph le BRIX
Arceaux deprotection
C
C
C
C
abri chariot
Borne depaiementBandes d'aide àl'orientation3 nervures
TGBT
Nouveaupoteauincendie
A1
B1
C1
A2
B2
C2
A3
B3
C3
A4
B4
C4
Abri-Bornes
abri chariot
Clôture existanteNouvelle clôture
Nouvelle clôture
P3 101
Nouvel emplacement du panneau d'affichage dynamique=> décalage de la clôture et de la P1
Caméra
Regard 50*50Chambre L1T
Chambre L1T
Chambre L1T
Chambre L1T
Chambre L1T
Chambre L1T
Chambre L0T
Chambre L0T
Chambre L1T
Chambre L1T
Chambre L1T
Chambre L1T
Chambre L1T
Chambre L1T
Chambre L1T
Regard 50*50
Regard 50*50
Regard 50*50
Regard 50*50
Regard 50*50
Regard 50*50
Regard 50*50
Regard 50*50
Regard 50*50
Regard 50*50
Regard 50*50
Regard 50*50
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
1 TPC Ø90 + Terre1 TPC Ø160
2 TPC Ø90
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø902 TPC Ø90
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + TerreRegard 50*50Chambre L1T
IS7
IS6
FT. P1b
AG.P1
ParkingZone Sud-1
PIF PCZSAR
4.50
8.00
9.95
30.18
20.22
30.00
20.22 40.12
7.50
9.50
SSLIA
ACRIV
Parking ZoneSud-2
G4
J
Moyens Généraux
Voie de service
EXT.C3EXT.C2
AGP3AGP2AGP4
AGP5
AGP7AGP8AGP6
BGTA
F6
BDS1Centrale électrique
HG2HG1EXT.P2EXT.P3AC P1
FT. P1
F4
F5
FT.P12
IS5FT. P8F3 bisAérogare Fret
CENTRALE ENERGIEBGTA IS2
EXT. C4
MG.P4MOYEN GENERAUXBLOC TECHNIQUEBT.P1
EXT.P1
AGP9
IS8
ZD.P1ZD.P2ZD.P3
SASFRET
AERODROME DE RENNES ST JACQUESSecteurs FonctionnelsAires de ManoeuvreAires de TraficSecteur NavigationSecteur Energie(sans échelle) 30-JAN 2025PCZSARZone Délimitée Coté Piste ANNEXE 1-1SAS
Limite du domaine aéroportuaireLimite Coté Ville/Coté PisteAccès ou portails référencésx
LégendesClôture séparative entre PCZSAR et le Coté Piste
FFRREPUBLIQUEEPUBLIQUELiberté . Egalité . FraternitéLiberté . Egalité . FraternitéRANCAISERANCAISE Secteur Essence
Préfecture d'Ille-et-Vilaine - 35-2025-02-26-00005 - 26022025 AP Sureté Police-RNS+cartes 66
PARKING VL P1SATELITTE OUESTDEPOT de CARBURANTAEROGARE
H6H7H8cloture Bâtiment DACORAire de trafic ABG Voie de service
Zone Défense
BATIMENT DACOR
AéroclubSSLIAHANGAR PISTEBAT PISTETOUR de CONTROLEParkingavionsAéroclub


SORTIESORTIE
BUS
GEFD
H

CB
J
A
1234567891011121314151617181920212223242526
1234567891011121314151617181920
1234567891011121314151617
1234567891011121314151617181920212223242526
1234567891011121314151617181920
12345678910111213
1234567123SORTIESORTIE
1234567
1234567891011121314151617181920212223242526272829303132333435
SASPARIFSASDIBAvenue de l'Aéroport Joseph le BRIX
Arceaux deprotection
C
C
C
C
abri chariotBorne depaiementBandes d'aide àl'orientation3 nervures TGBT
Nouveaupoteauincendie
A1
B1
C1
A2
B2
C2
Abri-BornesClôture existanteNouvelle clôtureNouvelle clôtureP3 101Nouvel emplacement du panneau d'affichage dynamique=> décalage de la clôture et de la P1
Caméra
Regard 50*50Chambre L1TChambre L1T
Chambre L1T
Chambre L1T
Regard 50*50
Regard 50*50
Regard 50*50
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
2 TPC Ø902 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø902 TPC Ø90
1 TPC Ø90 + Terre1 TPC Ø1602 TPC Ø90
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
2 TPC Ø902 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø1601 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø1601 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø90 + TerreRegard 50*50Chambre L1T
PIF PCZSAR
ACRIVEXT.C3EXT.C2BGTABDS1 HG2HG1EXT.P2EXT.P3AC P1
CENTRALE ENERGIEBGTAIS2EXT. C4
MG.P4MOYEN GENERAUXBLOC TECHNIQUEBT.P1
EXT.P1
Aérogare FretLa posteAire de trafic Voie de service EstVoie de service OuestSASFRETFT. P1bVoie de serviceF6FT. P1F4F5FT.P12IS5FT. P8F3 bisAérogare Fret
Zone FretZone Terminale PassagersAERODROME DE RENNES ST JACQUESClôtures zone de sûreté à accès réglementé / Portails référencésZone Fret et Zone Terminale PassagersFFRREPUBLIQUEEPUBLIQUELiberté . Egalité . FraternitéLiberté . Egalité . FraternitéRANCAISERANCAISE(sans échelle) 05-NOV 2024Limite Coté Ville / Coté PisteLimite Coté Ville / Coté PisteANNEXE 1-2
Préfecture d'Ille-et-Vilaine - 35-2025-02-26-00005 - 26022025 AP Sureté Police-RNS+cartes 67
PARKING VL P1DEPOT de CARBURANTBâtiment de piste
H5H6H7H8
H1H3H2H4
cloture
Parking avions de l' ALATHélistation
GG1
Division Technique Ouest
AérogareVoie de service
Zone DéfenseAéroclubHangar de pisteHANGAR PISTE
Zone défense et Gendarmerie Nationale(affectataire secondaire)
Dépot de carburantG2
G3
ParkingavionsAéroclub
Musée Aéronautique de Bretagne


SORTIESORTIE BUS
GEFD
H

CB
J
A
1234567891011121314151617181920212223242526
1234567891011121314151617181920
1234567891011121314151617
1234567891011121314151617181920212223242526
1234567891011121314151617181920
12345678910111213
1234567123SORTIESORTIE
1234567
1234567891011121314151617181920212223242526272829303132333435
SASDIBAvenue de l'Aéroport Joseph le BRIX
Arceaux deprotection
C
C
C
C
abri chariotBorne depaiementBandes d'aide àl'orientation3 nervures TGBT
Nouveaupoteauincendie
A1
B1
C1
A2
B2
C2
A3
B3
C3
A4
B4
C4
Abri-Bornes
abri chariot
Clôture existanteNouvelle clôtureNouvelle clôtureP3 101Nouvel emplacement du panneau d'affichage dynamique=> décalage de la clôture et de la P1
Caméra
Regard 50*50Chambre L1T
Chambre L1T
Chambre L1T
Chambre L1T
Chambre L1T
Chambre L1T
Chambre L0T
Chambre L0T
Chambre L1T
Chambre L1T
Chambre L1T
Chambre L1T
Chambre L1T
Chambre L1T
Chambre L1T
Regard 50*50
Regard 50*50
Regard 50*50
Regard 50*50
Regard 50*50
Regard 50*50
Regard 50*50
Regard 50*50
Regard 50*50
Regard 50*50
Regard 50*50
Regard 50*50
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø1601 TPC Ø1601 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø1601 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
2 TPC Ø902 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø902 TPC Ø902 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø902 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
1 TPC Ø90 + Terre1 TPC Ø1602 TPC Ø90
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + Terre
2 TPC Ø902 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø90
2 TPC Ø902 TPC Ø902 TPC Ø90
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø1601 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø1601 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø1601 TPC Ø160
1 TPC Ø1601 TPC Ø160
1 TPC Ø1601 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø160
1 TPC Ø90 + Terre
1 TPC Ø90 + TerreRegard 50*50Chambre L1T
ZD.P1ZD.P2
ACRIV
J
HG2HG1EXT.P2EXT.P3AC P1
ZD.P3EXT. C4EXT.P1
AG.P1IS8ParkingZone Sud-1
4.50
8.00
9.9530.18
20.22
30.00
20.2240.127.509.50
Parking ZoneSud-2G4AGP3AGP2AGP4AGP5AGP7AGP8AGP6AGP9Zone SudZONE DEFENSE
AERODROME DE RENNES ST JACQUESClôtures zone de sûreté à accès réglementé / Portails référencésZone Défense et Zone sudFFRREPUBLIQUEEPUBLIQUELiberté . Egalité . FraternitéLiberté . Egalité . FraternitéRANCAISERANCAISE(sans échelle) 05 nov 2024
Limite Coté Ville / Coté Piste
Limite Coté Ville / Coté PisteANNEXE 1-3
Préfecture d'Ille-et-Vilaine - 35-2025-02-26-00005 - 26022025 AP Sureté Police-RNS+cartes 68
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
35-2025-03-05-00001
Arrêté portant octroi de la médaille de la famille
au titre de la promotion 2024
Préfecture d'Ille-et-Vilaine - 35-2025-03-05-00001 - Arrêté portant octroi de la médaille de la famille au titre de la promotion 2024 69
Préfecture d'Ille-et-Vilaine - 35-2025-03-05-00001 - Arrêté portant octroi de la médaille de la famille au titre de la promotion 2024 70
Préfecture d'Ille-et-Vilaine - 35-2025-03-05-00001 - Arrêté portant octroi de la médaille de la famille au titre de la promotion 2024 71
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
35-2025-03-06-00001
Arrêté préfectoral autorisant la captation,
l'enregistrement et la transmission d'images au
moyen de caméras installées sur des aéronefs
Préfecture d'Ille-et-Vilaine - 35-2025-03-06-00001 - Arrêté préfectoral autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission
d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs 72
Préfecture d'Ille-et-Vilaine - 35-2025-03-06-00001 - Arrêté préfectoral autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission
d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs 73
Préfecture d'Ille-et-Vilaine - 35-2025-03-06-00001 - Arrêté préfectoral autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission
d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs 74
Préfecture d'Ille-et-Vilaine - 35-2025-03-06-00001 - Arrêté préfectoral autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission
d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs 75
Préfecture d'Ille-et-Vilaine - 35-2025-03-06-00001 - Arrêté préfectoral autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission
d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs 76
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
35-2025-03-03-00008
Arrêté 030325 CM Ville de Rennes
Préfecture d'Ille-et-Vilaine - 35-2025-03-03-00008 - Arrêté 030325 CM Ville de Rennes 77
Préfecture d'Ille-et-Vilaine - 35-2025-03-03-00008 - Arrêté 030325 CM Ville de Rennes 78
Préfecture d'Ille-et-Vilaine - 35-2025-03-03-00008 - Arrêté 030325 CM Ville de Rennes 79
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
35-2025-01-09-00008
Arrêté portant clôture de la régie de recettes de
l'Etat auprès de la police municipale de la
commune de Louvigné-du-Désert
Préfecture d'Ille-et-Vilaine - 35-2025-01-09-00008 - Arrêté portant clôture de la régie de recettes de l'Etat auprès de la police
municipale de la commune de Louvigné-du-Désert 80
Préfecture d'Ille-et-Vilaine - 35-2025-01-09-00008 - Arrêté portant clôture de la régie de recettes de l'Etat auprès de la police
municipale de la commune de Louvigné-du-Désert 81
Préfecture d'Ille-et-Vilaine - 35-2025-01-09-00008 - Arrêté portant clôture de la régie de recettes de l'Etat auprès de la police
municipale de la commune de Louvigné-du-Désert 82
Sous-Préfecture de Redon
35-2025-03-03-00015
Arrêté n° 25-35-3-192 portant renouvellement
d'habilitation dans le domaine funéraire pour
l'établissement SARL FUNERAIRE D'ILLE ET
RANCE à l'enseigne SOFUNAIR à ANDOUILLE
NEUVILLE
Sous-Préfecture de Redon - 35-2025-03-03-00015 - Arrêté n° 25-35-3-192 portant renouvellement d'habilitation dans le domaine
funéraire pour l'établissement SARL FUNERAIRE D'ILLE ET RANCE à l'enseigne SOFUNAIR à ANDOUILLE NEUVILLE 83
Sous-Préfecture de Redon - 35-2025-03-03-00015 - Arrêté n° 25-35-3-192 portant renouvellement d'habilitation dans le domaine
funéraire pour l'établissement SARL FUNERAIRE D'ILLE ET RANCE à l'enseigne SOFUNAIR à ANDOUILLE NEUVILLE 84
Sous-Préfecture de Redon - 35-2025-03-03-00015 - Arrêté n° 25-35-3-192 portant renouvellement d'habilitation dans le domaine
funéraire pour l'établissement SARL FUNERAIRE D'ILLE ET RANCE à l'enseigne SOFUNAIR à ANDOUILLE NEUVILLE 85
Sous-Préfecture de Redon
35-2025-03-03-00014
Arrêté n° 25-35-3-268 portant habilitation dans
le domaine funéraire pour l'établissement SARL
FUNERAIRE D'ILLE ET RANCE à l'enseigne
SOFUNAIR à SAINT AUBIN D'AUBIGNE
Sous-Préfecture de Redon - 35-2025-03-03-00014 - Arrêté n° 25-35-3-268 portant habilitation dans le domaine funéraire pour
l'établissement SARL FUNERAIRE D'ILLE ET RANCE à l'enseigne SOFUNAIR à SAINT AUBIN D'AUBIGNE 86
Sous-Préfecture de Redon - 35-2025-03-03-00014 - Arrêté n° 25-35-3-268 portant habilitation dans le domaine funéraire pour
l'établissement SARL FUNERAIRE D'ILLE ET RANCE à l'enseigne SOFUNAIR à SAINT AUBIN D'AUBIGNE 87
Sous-Préfecture de Redon - 35-2025-03-03-00014 - Arrêté n° 25-35-3-268 portant habilitation dans le domaine funéraire pour
l'établissement SARL FUNERAIRE D'ILLE ET RANCE à l'enseigne SOFUNAIR à SAINT AUBIN D'AUBIGNE 88