CHARENTE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°16-2026-024
PUBLIÉ LE 2 FÉVRIER 2026
Sommaire
Agence régionale de la santé / Délégation départementale de
l'Agence Régionale de Santé
16-2026-01-14-00003 - Arrêté portant modification des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers de la Clinique "La Villa
Bleue" de JARNAC (2 pages) Page 3
16-2026-01-14-00005 - Arrêté portant modification des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers de la Clinique "Le Mas
Blanc" de JARNAC (2 pages) Page 6
16-2026-01-14-00004 - Arrêté portant modification des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers de la Polyclinique de
Grand Cognac (2 pages) Page 9
16-2026-02-12-00001 - Arrêté portant modification des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers du Centre Hospitalier
Camille Claudel (2 pages) Page 12
16-2026-01-14-00006 - Arrêté portant modification des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers du Centre Hospitalier de
LA ROCHEFOUCAULD (2 pages) Page 15
2
Agence régionale de la santé
16-2026-01-14-00003
Arrêté portant modification des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers
de la Clinique "La Villa Bleue" de JARNAC
Agence régionale de la santé - 16-2026-01-14-00003 - Arrêté portant modification des représentants des usagers au sein de la
commission des usagers de la Clinique "La Villa Bleue" de JARNAC 3







Arrêté n° DD16/POS/2026/01-07 portant
modification des représentants des usagers au
sein de la commission des usagers de la Clinique « La Villa Bleue » de JARNAC


Le directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine,


Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L.1112-3 et R.1112-79 et suivants ;

Vu la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, article 183 ;

Vu le décret n°2016 -726 du 1 er juin 2016 relatif à la commission des usagers des établissements de
santé ;

Vu le décret du 7 octobre 2020 publié au JORF n°0245 du 8 octobre 2020 portant nomination du
directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine – M. Benoît ELLEBOODE ;

Vu la décision du directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle -Aquitaine en date du 21
janvier 2022 portant organisation de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil
des actes administratifs de la préfecture de la région Nouvelle -Aquitaine le même jour (n°R75-2022-
012);

Vu la décision portant rectification d'une erreur matérielle contenue dans la décision portant organisation
de l'ARS Nouvelle -Aquitaine en date du 21 janvier 2022 et publiée au RAA n° R75 -2022-015 du 27
janvier 2022 ;

Vu la décision en date du 10 octobre 2025 portant délégation de signature du Directeur Général de
l'ARS Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil des actes administratifs de la région le 1 4 octobre 2025
(N° R75-2025-227) ;

Sur proposition des associations agréées en application de l'article L. 1114-1 du code de la santé
publique ;


ARRETE


Article 1er : Sont désignés représentants des usagers, au sein de la commission des usagers de la
Clinique « La Villa Bleue » de JARNAC, les personnes dont les noms suivent :


Titulaire Suppléant
Mme MUR Marie-Isabelle (UNAFAM) Mr GUINDET Claude (UDAF 16)


Titulaire Suppléant
Mme PONCY Claudine (INDECOSA-CGT) Mme MAROGGI Céline (INDECOSA-CGT)

Article 2 : La durée du mandat est fixée à 3 ans à compter du 01/12/2025.

Agence régionale de la santé - 16-2026-01-14-00003 - Arrêté portant modification des représentants des usagers au sein de la
commission des usagers de la Clinique "La Villa Bleue" de JARNAC 4



2

Article 3 : Le présent arrêté est susceptible, dans un délai de deux mois à compter de sa publication,
de faire l'objet :
- Soit d'un recours gracieux devant le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de Nouvelle-
Aquitaine ;
- Soit d'un recours hiérarchique devant la Ministre de la Santé, des Familles, de l'Autonomie et des
Personnes handicapées de France ;
- Soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif territorialement compétent. Ce
dernier peut être saisi par requête adressée par lettre recommandée avec accusé de
réception ou de manière dématérialisée via l'application « Télérecours citoyen » accessible
sur le site www.telerecours.fr


Article 4 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la
Charente.

Fait à Angoulême, le 14/01/2026



Pour le Directeur Général de l'Agence Régionale
de Santé Nouvelle-Aquitaine
Le Directeur de la délégation départementale
De la Charente


Florian BESSE







Agence régionale de la santé - 16-2026-01-14-00003 - Arrêté portant modification des représentants des usagers au sein de la
commission des usagers de la Clinique "La Villa Bleue" de JARNAC 5
Agence régionale de la santé
16-2026-01-14-00005
Arrêté portant modification des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers
de la Clinique "Le Mas Blanc" de JARNAC
Agence régionale de la santé - 16-2026-01-14-00005 - Arrêté portant modification des représentants des usagers au sein de la
commission des usagers de la Clinique "Le Mas Blanc" de JARNAC 6







Arrêté n° DD16/POS/2026/01-06 portant
modification des représentants des usagers au
sein de la commission des usagers de la Clinique « Le Mas Blanc » de JARNAC


Le directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine,


Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L.1112-3 et R.1112-79 et suivants ;

Vu la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, article 183 ;

Vu le décret n°2016 -726 du 1 er juin 2016 relatif à la commission des usagers des établissements de
santé ;

Vu le décret du 7 octobre 2020 publié au JORF n°0245 du 8 octobre 2020 portant nomination du
directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine – M. Benoît ELLEBOODE ;

Vu la décision du directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle -Aquitaine en date du 21
janvier 2022 portant organisation de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil
des actes administratifs de la préfecture de la région Nouvelle -Aquitaine le même jour (n°R75-2022-
012);

Vu la décision portant rectification d'une erreur matérielle contenue dans la décision portant organisation
de l'ARS Nouvelle-Aquitaine en date du 21 janvier 2022 et publiée au RAA n° R75 -2022-015 du 27
janvier 2022 ;

Vu la décision en date du 10 octobre 2025 portant délégation de signature du Directeur Général de
l'ARS Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil des actes a dministratifs de la région le 1 4 octobre 2025
(N° R75-2025-227) ;

Sur proposition des associations agréées en application de l'article L.1114 -1 du code de la santé
publique ;


ARRETE


Article 1er : Sont désignés représentants des usagers, au sein de la commission des usagers de la
Clinique « Le Mas Blanc » de JARNAC, les personnes dont les noms suivent:


Titulaire Suppléant
Mr NORE Jean-Philippe (UDAF 16) Mme MAROGGI Céline (INDECOSA-CGT)


Titulaire Suppléant
Mr CARDE Alain-Michel (INDECOSA-CGT) Poste à pourvoir

Article 2 : La durée du mandat est fixée à 3 ans à compter du 01/12/2025.

Agence régionale de la santé - 16-2026-01-14-00005 - Arrêté portant modification des représentants des usagers au sein de la
commission des usagers de la Clinique "Le Mas Blanc" de JARNAC 7



2

Article 3 : Le présent arrêté est susceptible, dans un délai de deux mois à compter de sa publication,
de faire l'objet :
- Soit d'un recours gracieux devant le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de Nouvelle-
Aquitaine ;
- Soit d'un recours hiérarchique devant le la Ministre de la Santé, des Familles, de l'Autonomie et des
Personnes handicapées de France ;
- Soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif territorialement compétent. Ce
dernier peut être saisi par requête adressée par lettre recommandée avec accusé de
réception ou de manière dématérialisée via l'application « Télérecours citoyen » accessible
sur le site www.telerecours.fr


Article 4 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la
Charente.

Fait à Angoulême, le 14/01/2026



Pour le Directeur Général de l'Agence Régionale
de Santé Nouvelle-Aquitaine
Le Directeur de la délégation départementale
De la Charente


Florian BESSE







Agence régionale de la santé - 16-2026-01-14-00005 - Arrêté portant modification des représentants des usagers au sein de la
commission des usagers de la Clinique "Le Mas Blanc" de JARNAC 8
Agence régionale de la santé
16-2026-01-14-00004
Arrêté portant modification des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers
de la Polyclinique de Grand Cognac
Agence régionale de la santé - 16-2026-01-14-00004 - Arrêté portant modification des représentants des usagers au sein de la
commission des usagers de la Polyclinique de Grand Cognac 9







Arrêté n° DD16/POS/2026/01-05 portant
modification des représentants des usagers au
sein de la commission des usagers de la Polyclinique de Grand Cognac


Le directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine,


Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L.1112-3 et R.1112-79 et suivants ;

Vu la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, article 183 ;

Vu le décret n°2016 -726 du 1 er juin 2016 relatif à la commission des usagers des établissements de
santé ;

Vu le décret du 7 octobre 2020 publié au JORF n°0245 du 8 octobre 2020 portant nomination du
directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine – M. Benoît ELLEBOODE ;

Vu la décision du directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle -Aquitaine en date du 21
janvier 2022 portant organisation de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil
des actes administratifs de la préfecture de la région Nouvelle -Aquitaine le même jour (n°R75-2022-
012);

Vu la décision portant rectification d'une erreur matérielle contenue dans la décision portant organisation
de l'ARS Nouvelle-Aquitaine en date du 21 janvier 2022 et publiée au RAA n° R75 -2022-015 du 27
janvier 2022 ;

Vu la décision en date du 10 octobre 2025 portant délégation de signature du Directeur Général de
l'ARS Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil des actes a dministratifs de la région le 1 4 octobre 2025
(N° R75-2025-227) ;

Sur proposition des associations agréées en application de l'article L.1114 -1 du code de la santé
publique ;


ARRETE


Article 1er : Sont désignés représentants des usagers, au sein de la commission des usagers de la
Polyclinique de Grand Cognac, les personnes dont les noms suivent :


Titulaire Suppléant
Mme MAROGGI Céline (INDECOSA-CGT) Mr BOUCHERON Bernard (ADMD)


Titulaire Suppléant
Mr GUINDET Claude (UDAF 16) Poste à pourvoir

Article 2 : La durée du mandat est fixée à 3 ans à compter du 01/12/2025.

Agence régionale de la santé - 16-2026-01-14-00004 - Arrêté portant modification des représentants des usagers au sein de la
commission des usagers de la Polyclinique de Grand Cognac 10



2

Article 3 : Le présent arrêté est susceptible, dans un délai de deux mois à compter de sa publication,
de faire l'objet :
- Soit d'un recours gracieux devant le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de Nouvelle-
Aquitaine ;
- Soit d'un recours hiérarchique devant la Ministre de la Santé, des Familles, de l'Autonomie et des
Personnes handicapées de France ;
- Soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif territorialement compétent. Ce
dernier peut être saisi par requête adressée par lettre recommandée avec accusé de
réception ou de manière dématérialisée via l'application « Télérecours citoyen » accessible
sur le site www.telerecours.fr


Article 4 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la
Charente.

Fait à Angoulême, le 14/01/2026



Pour le Directeur Général de l'Agence Régionale
de Santé Nouvelle-Aquitaine
Le Directeur de la délégation départementale
De la Charente


Florian BESSE







Agence régionale de la santé - 16-2026-01-14-00004 - Arrêté portant modification des représentants des usagers au sein de la
commission des usagers de la Polyclinique de Grand Cognac 11
Agence régionale de la santé
16-2026-02-12-00001
Arrêté portant modification des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers
du Centre Hospitalier Camille Claudel
Agence régionale de la santé - 16-2026-02-12-00001 - Arrêté portant modification des représentants des usagers au sein de la
commission des usagers du Centre Hospitalier Camille Claudel 12







Arrêté n° DD16/POS/2026/01-04 portant
modification des représentants des usagers au
sein de la commission des usagers du Centre Hospitalier Camille Claudel


Le directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine,


Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L.1112-3 et R.1112-79 et suivants ;

Vu la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, article 183 ;

Vu le décret n°2016 -726 du 1 er juin 2016 relatif à la commission des usagers des établissements de
santé ;

Vu le décret du 7 octobre 2020 publié au JORF n°0245 du 8 octobre 2020 portant nomination du
directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine – M. Benoît ELLEBOODE ;

Vu la décision du directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle -Aquitaine en date du 21
janvier 2022 portant organisation de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil
des actes administratifs de la préfecture de la région Nouvelle -Aquitaine le même jour (n°R75-2022-
012);

Vu la décision portant rectification d'une erreur matérielle contenue dans la décision portant organisation
de l'ARS Nouvelle-Aquitaine en date du 21 janvier 2022 et publiée au RAA n° R75 -2022-015 du 27
janvier 2022 ;

Vu la décision en date du 10 octobre 2025 portant délégation de signature du Directeur Général de
l'ARS Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil des actes a dministratifs de la région le 1 4 octobre 2025
(N° R75-2025-227) ;

Sur proposition des associations agréées en application de l'article L.1114 -1 du code de la santé
publique ;


ARRETE


Article 1er : Sont désignés représentants des usagers, au sein de la commission des usagers du
Centre Hospitalier Camille Claudel, les personnes dont les noms suivent:


Titulaire Suppléant
Mme JOUMIER Martine (UNAFAM) Mme VIGIER Magalie (UNAFAM)


Titulaire Suppléant
Mr SATONY Patrice (ADAPEI) Mme VASLIN Raymonde (UDAF 16)

Article 2 : La durée du mandat est fixée à 3 ans à compter du 01/12/2025.

Agence régionale de la santé - 16-2026-02-12-00001 - Arrêté portant modification des représentants des usagers au sein de la
commission des usagers du Centre Hospitalier Camille Claudel 13



2

Article 3 : Le présent arrêté est susceptible, dans un délai de deux mois à compter de sa publication,
de faire l'objet :
- Soit d'un recours gracieux devant le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de Nouvelle-
Aquitaine ;
- Soit d'un recours hiérarchique devant la Ministre de la Santé, des Familles, de l'Autonomie et des
Personnes handicapées de France ;
- Soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif territorialement compétent. Ce
dernier peut être saisi par requête adressée par lettre recommandée avec accusé de
réception ou de manière dématérialisée via l'application « Télérecours citoyen » accessible
sur le site www.telerecours.fr


Article 4 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la
Charente.

Fait à Angoulême, le 12/01/2026


Pour le Directeur Général de l'Agence Régionale
de Santé Nouvelle-Aquitaine
Le Directeur de la délégation départementale
De la Charente


Florian BESSE







Agence régionale de la santé - 16-2026-02-12-00001 - Arrêté portant modification des représentants des usagers au sein de la
commission des usagers du Centre Hospitalier Camille Claudel 14
Agence régionale de la santé
16-2026-01-14-00006
Arrêté portant modification des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers
du Centre Hospitalier de LA ROCHEFOUCAULD
Agence régionale de la santé - 16-2026-01-14-00006 - Arrêté portant modification des représentants des usagers au sein de la
commission des usagers du Centre Hospitalier de LA ROCHEFOUCAULD 15







Arrêté n° DD16/POS/2026/01-08 portant
modification des représentants des usagers au
sein de la commission des usagers du Centre Hospitalier de La ROCHEFOUCAULD


Le directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine,


Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L.1112-3 et R.1112-79 et suivants ;

Vu la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, article 183 ;

Vu le décret n°2016 -726 du 1 er juin 2016 relatif à la commission des usagers des établissements de
santé ;

Vu le décret du 7 octobre 2020 publié au JORF n°0245 du 8 octobre 2020 portant nomination du
directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine – M. Benoît ELLEBOODE ;

Vu la décision du directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle -Aquitaine en date du 21
janvier 2022 portant organisation de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil
des actes administratifs de la préfecture de la région Nouvelle -Aquitaine le même jour (n°R75-2022-
012) ;

Vu la décision portant rectification d'une erreur matérielle contenue dans la décision portant organisation
de l'ARS Nouvelle -Aquitaine en date du 21 janvier 2022 et publiée au RAA n° R75 -2022-015 du 27
janvier 2022 ;

Vu la décision en date du 10 octobre 2025 portant délégation de signature du Directeur Général de
l'ARS Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil de s actes administratifs de la région le 1 4 octobre 2025
(N° R75-2025-227) ;

Sur proposition des associations agréées en application de l'article L.1114 -1 du code de la santé
publique ;


ARRETE


Article 1er : Sont désignés représentants des usagers, au sein de la commission des usagers du
Centre Hospitalier de La ROCHEFOUCAULD, les personnes dont les noms suivent :


Titulaire Suppléant
Mr NORE Jean-Philippe (UDAF 16) Mme FONTAINE Bernadette (UDAF 16)


Titulaire Suppléant
Mr PALLARD Jean-Luc (APF France
Handicap)
Mr BOUCHERON Bernard (ADMD)

Article 2 : La durée du mandat est fixée à 3 ans à compter du 01/12/2025.
Agence régionale de la santé - 16-2026-01-14-00006 - Arrêté portant modification des représentants des usagers au sein de la
commission des usagers du Centre Hospitalier de LA ROCHEFOUCAULD 16



2


Article 3 : Le présent arrêté est susceptible, dans un délai de deux mois à compter de sa publication,
de faire l'objet :
- Soit d'un recours gracieux devant le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de Nouvelle-
Aquitaine ;
- Soit d'un recours hiérarchique devant la Ministre de la Santé, des Familles, de l'Autonomie et des
Personnes handicapées de France ;
- Soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif territorialement compétent. Ce
dernier peut être saisi par requête adressée par lettre recommandée avec accusé de
réception ou de manière dématérialisée via l'application « Télérecours citoyen » accessible
sur le site www.telerecours.fr


Article 4 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la
Charente.

Fait à Angoulême, le 14/01/2026


Pour le Directeur Général de l'Agence Régionale
de Santé Nouvelle-Aquitaine
Le Directeur de la délégation départementale
De la Charente


Florian BESSE







Agence régionale de la santé - 16-2026-01-14-00006 - Arrêté portant modification des représentants des usagers au sein de la
commission des usagers du Centre Hospitalier de LA ROCHEFOUCAULD 17