PRÉFET
DE LA SEINE-ET-
MARNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°D77-28-03-2024
PUBLIÉ LE 28 MARS 2024
Sommaire
PREFECTURE DE SEINE-ET-MARNE / Cabinet du préfet
D77-2024-03-28-00005 - Arrêté n° 2024-CAB-SIDPC-414 portant délivrance
du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) (2 pages) Page 3
D77-2024-03-28-00002 - Arrêté n° 2024-CAB-SIDPC-415 portant délivrance
du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) (1 page) Page 6
D77-2024-03-28-00003 - Arrêté n° 2024-CAB-SIDPC-416 portant délivrance
du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) (2 pages) Page 8
D77-2024-03-28-00004 - Arrêté n° 2024-CAB-SIDPC-417 portant délivrance
du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) (2 pages) Page 11
2
PREFECTURE DE SEINE-ET-MARNE
D77-2024-03-28-00005
Arrêté n° 2024-CAB-SIDPC-414 portant
délivrance du brevet national de sécurité et de
sauvetage aquatique (BNSSA)
PREFECTURE DE SEINE-ET-MARNE - D77-2024-03-28-00005 - Arrêté n° 2024-CAB-SIDPC-414 portant délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) 3
B . Cabinet du préfetPRE' FET Service interministériel de défenseet de protection civileDE SEINE-ET-MARNE |LibertéÉgalitéFraternitéLe Préfet de Seine-et-MarneChevalier de la Légion d'honneur,Officier de l'ordre national du mériteArrêté n° 2024-CAB-SIDPC-414portant délivrance du Brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA)
Vu le code du sport ;Vu le décret du Président de la République en date du 06 septembre 2023 portant nomination demonsieur Pierre ORY, préfet de Seine-et-Marne ;Vu l'arrêté du 23 janvier 1979, modifié, fixant les modalités de délivrance du Brevet National de Sécuritéet de Sauvetage Aquatique ;Vu l'arrété préfectoral n°23/BC/179 du 21 décembre 2023 donnant délégation de signature à MonsieurEtienne PETIT sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de Seine-et-Marne, secrétairegénéral adjoint ;Vu le procès verbal du jury d'examen n° 2023-007 en date du 13 décembre 2023, validant la liste descandidats admis à l'examen du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;Vu le procès verbal du jury d'examen n° 2024-001 en date du 8 mars 2024, validant la liste des candidatsadmis à l'examen du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;
ArrêteArticle premier —- Le brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique organisé par le Centrenational des sports de la Défense est délivré aux personnes dont les noms suivent par ordrealphabétique :AYOT Christophe GALBRUN Audrey MOUTOUSSAMY WilliamBISVAL Thomas GANIER Charly NASTAVEL ThéoCAPOZZOLI Thibault GRONDIN Thomas PANCRATE NicolasCHUNIAUD Séverine GUERMEUR Azénor PEAN JordanCOSCARELLA Alexandre HOFF Alexandre PERRAUD PierreDAIK Cahil LAGUERRE Nicolas PETITGAND JérémyDARCZUK RomainLENOBLE VincentPETITGENET MarjorieDEGAUGUE Maxime LENTE Arthur ROUYER AlexisDELIGEON Antoine MACHADO Axel SANCHEZ DavidDHAENE Gwendoline MANGIN Marc TESSER MathieuDUMONT Benjamin MARTINEZ Luis TISSERAND JulienESTELA Olivier MAS Clément TOULOUSE BrunoFUZEAU RaphaelMINIGHIN Christophe
PREFECTURE DE SEINE-ET-MARNE - D77-2024-03-28-00005 - Arrêté n° 2024-CAB-SIDPC-414 portant délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) 4
Article 2 — Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de Seine-et-Marne.
Melun,le 2 8 MARS 2024Le Préfet,Pour le préfet et par délégationLe sous-préfet chargé de mission,Secrétaire général adjointirecteur de cabinet par suppléance
PREFECTURE DE SEINE-ET-MARNE - D77-2024-03-28-00005 - Arrêté n° 2024-CAB-SIDPC-414 portant délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) 5
PREFECTURE DE SEINE-ET-MARNE
D77-2024-03-28-00002
Arrêté n° 2024-CAB-SIDPC-415 portant
délivrance du brevet national de sécurité et de
sauvetage aquatique (BNSSA)
PREFECTURE DE SEINE-ET-MARNE - D77-2024-03-28-00002 - Arrêté n° 2024-CAB-SIDPC-415 portant délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) 6
E . Cabinet du préfetPRÉ FET Service interministériel de défenseDE SEINE-ET-MARNE et de protection civileL'iberte'EgalitéFraternitéLe Préfet de Seine-et-MarneChevalier de la Légion d'honneur,Officier de l'ordre national du mériteArrêté n° 2024-CAB-SIDPC-415portant délivrance du Brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA)
Vu le code du sport ;Vu le décret du Président de la République en date du 06 septembre 2023 portant nomination demonsieur Pierre ORY, préfet de Seine-et-Marne ;Vu l'arrêté du 23 janvier 1979, modifié, fixant les modalités de délivrance du Brevet National de Sécuritéet de Sauvetage Aquatique ;Vu l'arrété préfectoral n°23/BC/179 du 21 décembre 2023 donnant délégation de signature à MonsieurEtienne PETIT sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de Seine-et-Marne, secrétairegénéral adjoint ;Vu le procès verbal du jury d'examen n° 96866 en date du 20 décembre 2023, validant la liste descandidats admis à l''examen du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetageaquatique ; ArrêteArticle premier — Le brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique organisé par l'Association deProtection Civile de Seine-et-Marne est délivré aux personnes dont les noms suivent par ordrealphabétique :| ABDELLIOUA Madijid : | ACHOURI Mustapha |Article 2 — Le présent arrété sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de Seine-et-Marne.
Melun,le 2 8 MARS 2024Le Préfet,Pour le préfet et par délégation
PREFECTURE DE SEINE-ET-MARNE - D77-2024-03-28-00002 - Arrêté n° 2024-CAB-SIDPC-415 portant délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) 7
PREFECTURE DE SEINE-ET-MARNE
D77-2024-03-28-00003
Arrêté n° 2024-CAB-SIDPC-416 portant
délivrance du brevet national de sécurité et de
sauvetage aquatique (BNSSA)
PREFECTURE DE SEINE-ET-MARNE - D77-2024-03-28-00003 - Arrêté n° 2024-CAB-SIDPC-416 portant délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) 8
E . Cabinet du préfet= Service interministériel de défensePREFET et de protection civileDE SEINE-ET-MARNELibertéÉgalitéFraternitéLe Préfet de Seine-et-MarneChevalier de la Légion d'honneur,Officier de l'ordre national du mériteArrêté n° 2024-CAB-SIDPC-416portant délivrance du Brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA)
Vu le code du sport ;Vu le décret du Président de la République en date du 06 septembre 2023 portant nomination demonsieur Pierre ORY, préfet de Seine-et-Marne ;Vu l'arrêté du 23 janvier 1979, modifié, fixant les modalités de délivrance du Brevet National de Sécuritéet de Sauvetage Aquatique ;Vu l'arrété préfectoral n°23/BC/179 du 21 décembre 2023 donnant délégation de signature à MonsieurEtienne PETIT sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de Seine-et-Marne, secrétairegénéral adjoint ;Vu le procès verbal n° 1/2024 en date du 3 mars 2024, validant la liste des candidats admis à I'examen dubrevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;Vu |e procès verbal n° 2/2024 en date du 3 mars 2024, validant la liste des candidats admis à l'examen dumaintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;
Arréte
Article premier — Le brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique organisé par le centredépartemental de formation de la fédération nationale des métiers de la natation et du sport est délivréaux personnes dont les noms suivent par ordre alphabétique :ABADI Nailà LAGRANGE COLOMBIE CalistaBOUILLOT Alexis PACREAU PaulBOUTHEMIY Manon PILLARD CoralineDOUCHE BOTTE Théo SOUNDOROM KiranArticle 2 —- Le maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique organisé parle centre départemental de formation de la fédération nationale des métiers de la natation et du sportest délivré aux personnes dont les noms suivent par ordre alphabétique :FLEITZ Kylian MOREAU CamilleGAVIGNET Lisa PEREIRAMEIRELES JessicaMARTEAU Rémi POINHOS Clément
PREFECTURE DE SEINE-ET-MARNE - D77-2024-03-28-00003 - Arrêté n° 2024-CAB-SIDPC-416 portant délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) 9
Article 3 - Le présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de Seine-et-Marne. Melun,le 2 8 MARS 2024Le Préfet,Pour le préfet et par délégations-préfet chargé de mission,adjointLe directeur de cabinet par suppléance
W/Etienne PETIT
PREFECTURE DE SEINE-ET-MARNE - D77-2024-03-28-00003 - Arrêté n° 2024-CAB-SIDPC-416 portant délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) 10
PREFECTURE DE SEINE-ET-MARNE
D77-2024-03-28-00004
Arrêté n° 2024-CAB-SIDPC-417 portant
délivrance du brevet national de sécurité et de
sauvetage aquatique (BNSSA)
PREFECTURE DE SEINE-ET-MARNE - D77-2024-03-28-00004 - Arrêté n° 2024-CAB-SIDPC-417 portant délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) 11
E . | Cabinet du préfetPRÉ F ET Service interministériel de défense' et de protection civileDE SEINE-ET-MARNELibertéEgalitéFraternitéLe Préfet de Seine-et-MarneChevalier de la Légion d'honneur,Officier de l'ordre natjonal du mériteArrêté n° 2024-CAB-SIDPC-417portant délivrance du Brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA)
Vu le code du sport ;Vu le décret du Président de la République en date du 06 septembre 2023 portant nomination demonsieur Pierre ORY, préfet de Seine-et-Marne ;Vu l'arrêté du 23 janvier 1979, modifié, fixant les modalités de délivrance du Brevet National de Sécuritéet de Sauvetage Aquatique ;Vu l'arrêté préfectoral n°23/BC/179 du 21 décembre 2023 donnant délégation de signature à MonsieurEtienne PETIT sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de Seine-et-Marne, secrétairegénéral adjoint ;Vu le procès verbal n° 2024-01 en date du 18 février 2024, validant la liste des candidats admis à l'examendu brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;Vu le procès verbal n° 2024-01 en date du 18 février 2024, validant la liste des candidats admis à l'examendu maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;
Arrête
Article premier — Le brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique organisé par la Fédérationfrançaise de sauvetage et de secourisme est délivré aux personnes dont les noms suivent par ordrealphabétique :DE ARRIBA Emma MATHES VictorDUPONT Yvan PAPIN MaelGACHON Alexis SOARES PaulLAMBERT Kévin VERSCHELDE LucasArticle 2 — Le maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique organisé parla Fédération française de sauvetage et de secourisme est délivré aux personnes dont les noms suiventpar ordre alphabétique :BEAUVAIS Florian CANTALUPPI ClémentineCADET Marion
PREFECTURE DE SEINE-ET-MARNE - D77-2024-03-28-00004 - Arrêté n° 2024-CAB-SIDPC-417 portant délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) 12
Article 3 — Le présent arrété qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de Seine-et-Marne. Melun,le 2 8 MARS 2024Le Préfet,Pour le préfet et par délégationLe s0 éfet chargé de mission,Secrétaire général adjointLe directeur de cabinet par suppléance
, ;Etienne PEMT
PREFECTURE DE SEINE-ET-MARNE - D77-2024-03-28-00004 - Arrêté n° 2024-CAB-SIDPC-417 portant délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) 13