TERRITOIRE
DE BELFORT
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°90-2024-055
PUBLIÉ LE 13 MAI 2024
Sommaire
Hopital Nord Franche-Comté /
90-2024-05-06-00005 - Décision DG N°2024-44 Composition du Directoire
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Hopital Nord Franche-Comté
90-2024-05-06-00005
Décision DG N°2024-44 Composition du
Directoire
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LHOPITALNord Franche-Comté
DECISION DG N° 2024-44fixant la composition du Directoire
- Vu la loi n° 2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,- Vu le décret n° 2009-1765 du 30 décembre 2009 relatif au directeur et au directoire des établissementspublics de santé,- Vu l'élection du nouveau président de la CME le 15 juin 2021,- Vu les propositions du président de la CME pour la nomination de membres du personnel médical,- Vu la proposition de la présidente de la CIRSMT pour la nomination du membre du personnel nonmédical,- Vu la nomination par le Directeur Général et le Président de la CME, de Monsieur le Docteur SylvainMALFROY, Chef du pôle Anesthésie Bloc opératoire Réanimation et Douleur, Monsieur le Docteur Charles-Eric LAVOIGNET, Chef du pôle des Admissions Non Programmées, Monsieur le Docteur Thierry SPICAROLEN,Chef du pôle des Spécialités ChirurgicalesLe directeur arrête :ARTICLE 1°" :La composition du directoire de l'Hôpital Nord Franche-Comté est fixée comme suit par référence à l'article L6143.7du code de la santé publique.Membres de droit :Président du directoire :> Monsieur Pascal MATHIS — Directeur généralVice-président du directoire :> Monsieur le Docteur Jean-Baptiste ANDREOLETTI — Président de la commission médicale d'établissementPrésidente de la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico—Techniques :> Madame Karine DEMESY-NYCZ — Directrice de la coordination générale des soinsReprésentante du personnel non médical :> Madame Caroline GAVOILLE — Cadre du pôle du Risque Vasculaire et Respiratoire
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Représentants du personnel médical :
> Madame le Docteur Pascale DUSSERT — Chef de service du Laboratoire> Monsieur le Docteur Vincent GENDRIN, Chef du service d'Infectiologie> Monsieur le Docteur Sylvain MALFROY, Chef du pôle Anesthésie Bloc Opératoire Réanimation et Douleur
Personnalité qualifiée avec voix consultative :Monsieur le Docteur Philippe SELLES, Chef de service du département d'information médicaleInvités permanents :
> Monsieur le Docteur Thierry SPICAROLEN, Chef du pôle Spécialités Chirurgicales> Monsieur le Docteur Yoann LEFRANCOIS, Chef du pôle du Risque Vasculaire et Respiratoire> Monsieur le Docteur Sylviane BLAISE, Chef du pôle Médicotechnique> Madame le Docteur Isabelle GUY, Chef du pôle des Spécialités MédicalesVMonsieur le Docteur Arnaud LAMBOEUF, Chef du pôle des Activités de Rééducation et RéadaptationMonsieur le Docteur Charles-Eric LAVOIGNET, Chef du pôle des Admissions Non ProgramméesMadame le Professeur Catherine GAY, Chef du pôle Femme-Mère-EnfantMadame le Docteur Fatiha BOULBAIR et Madame le Dr Christine DEVALLAND, Cheffes du pôle CancérologievV V V V¥Monsieur le Docteur Francis DUCHENE, Chef du pôle Ville-Hôpital
ARTICLE 2 :La présente décision sera publiée au bulletin des actes administratifs de la Préfecture du Territoire de Belfort.Fait à Trévenans,Le 6 mai 2024Le Directeur Général,
Pascal MATHIS
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