LOIRET
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°45-2026-170
PUBLIÉ LE 22 MAI 2026
Sommaire
DDPP 45 /
45-2026-05-21-00003 - Arrêté préfectoral portant agrément
temporaire et délivrant autorisation à déroger à l'obligation
d'étourdissement des animaux à l'abattoir, exploité par M. SOUBIEUX
Hugo à Aschères-le-Marché (4 pages) Page 3
45-2026-05-21-00004 - Arrêté préfectoral portant agrément
temporaire et délivrant autorisation à déroger à l'obligation
d'étourdissement des animaux à l'abattoir, exploité par M. SOUBIEUX
Marc à RUAN (45) (4 pages) Page 8
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DDPP 45
45-2026-05-21-00003
Arrêté préfectoral portant agrément temporaire
et délivrant autorisation à déroger à l'obligation
d'étourdissement des animaux à l'abattoir,
exploité par M. SOUBIEUX Hugo à
Aschères-le-Marché
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d'étourdissement des animaux à l'abattoir, exploité par M. SOUBIEUX Hugo à Aschères-le-Marché 3
Direction départementalede la protection des populationsSécurité Sanitaire de l'Alimentation
ARRETEportant agrément temporaire du site d'abattage de moutons et délivrantautorisation à déroger a l'obligation d'étourdissement des animaux àl'abattoir, exploité par M. SOUBIEUX Hugo à Aschères-le-Marché (45)Le Préfet du LoiretChevalier de la Légion d'honneur
VU le règlement (CE) n°178/2002 du Parlement européen et du Conseil du28/01/2002 établissant les principes généraux et les prescriptions de lalégislation alimentaire, instituant l'autorité européenne de sécurité desaliments et fixant les procédures relatives à la sécurité des denréesalimentaires ;VU le règlement (CE) n°852/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29avril 2004 relatif à l'hygiène des denrées alimentaires ;VU le règlement (CE) n°853/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29avril 2004 fixant les règles spécifiques d'hygiène applicables aux denréesalimentaires d'origine animale ;VU le règlement (UE) 2017/625 du Parlement européen et du Conseil du 15mars 2017 concernant les contrôles officiels et les autres activités officiellesservant à assurer le respect de la législation alimentaire et de la législationrelative aux aliments pour animaux ainsi que des règles relatives à la santé etau bien-être des animaux, à la santé des végétaux et aux produitsphytopharmaceutiques, modifiant les règlements du Parlement européen etdu Conseil (CE) n° 999/2001, (CE) n° 396/2005, (CE) n° 1069/2009, (CE) n°1107/2009, (UE) n° 1151/2012, (UE) n° 652/2014, (UE) 2016/429 et (UE) 2016/2031,les règlements du Conseil (CE) n° 1/2005 et (CE) n° 1099/2009 ainsi que lesdirectives du Conseil 98/58/CE, 1999/74/CE, 2007/43/CE, 2008/119/CE et2008/120/CE, et abrogeant les règlements du Parlement européen et du
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Conseil (CE) n° 854/2004 et (CE) n° 882/2004, les directives du Conseil89/608/CEE, 89/662/CEE, 90/425/CEE, 91/496/CEE, 96/23/CE, 96/93/CE et97/78/CE ainsi que la décision 92/438/CEE du Conseil (règlement sur lescontrôles officiels) ;VU le règlement (CE) n°1069/2009 établissant des règles sanitaires applicablesaux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à laconsommation humaine;VU le règlement (CE) n°1099/2009 du Conseil du 24 septembre 2009 sur laprotection des animaux au moment de leur mise à mort;VU le Code Rural et de la Pêche Maritime et notamment les articles L. 233-2, R.214-63 à R. 214-81 et R. 231-4 à R. 231-13 ;VU l'arrêté du 28 décembre 2011 fixant les conditions d'autorisation desétablissements d'abattage à déroger à l'obligation d'étourdissement desanimaux;VU l'arrêté du 18 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables auxproduits d'origine animale et aux denrées alimentaires en contenant ;VU le décret du 22 avril 2026 nommant M. Hugues MOUTOUH préfet de laRégion Centre-Val de Loire, préfet du Loiret;VU le décret du 31 octobre 2024 nommant M. Nicolas HONORE secrétairegénéral de la préfecture du Loiret, sous-préfet d'Orléans ;VU la demande d'agrément temporaire et de dérogation à l'obligationd'étourdissement des animaux présentée le 12 mars 2026, complétée les 20 et24 mars 2026, par M. Hugo SOUBIEUX;VU les pièces présentées à l'appui de ladite demande et les informationscomplémentaires fournies le 15 mai 2026 ;CONSIDÉRANT que l'ensemble des pièces mentionnées à l'appendice 1 del'annexe V de l'arrêté du 18 décembre 2009 susvisé ont été présentées par ledemandeur afin d'obtenir l'agrément sanitaire temporaire ;CONSIDÉRANT que l'ensemble des pièces mentionnées à l'article1 de l'arrêtédu 28 décembre 2011 susvisé ont été présentées par le demandeur afind'obtenir l'autorisation de déroger à l'obligation d'étourdissement desanimaux;CONSIDÉRANT que le fonctionnement de l'abattoir les années précédentesétait concluant ;SUR PROPOSITION du directeur départemental de la protection despopulations du Loiret ;
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d'étourdissement des animaux à l'abattoir, exploité par M. SOUBIEUX Hugo à Aschères-le-Marché 5
ARRETEARTICLE 1° :L'abattoir temporaire d'ovins fonctionnant dans le cadre de la féte annuelle del'Aïd-el-Kébir, situé « Le Moulin » - 45170 Aschéres-le-Marché, exploité par M.SOUBIEUX Hugo est agréé sous le numéro FR 45.009.002 ISV.ARTICLE 2:Cet agrément n'est valable que pour la durée de fonctionnement de cetabattoir durant la fête de, l'Aïd-el-Kébir 2026, pour une durée de deux jours àcompter du premier jour officiel de l'Aïd-el-Kébir soit les 27 et 28 mai 2026, etdurant les horaires suivants: de 4h00 a 21h00 le 27 mai 2026 et de 5h00 a20h00 le 28 mai 2026. Par ailleurs cet agrément n'est valable que pourl'abattage de 2500 ovins maximum.ARTICLE 3:L'autorisation de déroger a la pratique de l'étourdissement est accordée al'abattoir temporaire d'ovins, situé « Le Moulin » — 45170 Aschéres-le-Marché,exploité par M. SOUBIEUX Hugo conformément à l'article R.214-70 du coderural et de la pêche maritime.ARTICLE 4 :L'autorisation de déroger à la pratique de l'étourdissement est valableuniquement pour la durée de fonctionnement de cet abattoir durant la fêtede I'Aid-el-Kébir 2026, pour une durée de deux jours à compter du premierjour officiel de l'Aïd-el-Kébir, soit les 27 et 28 mai 2026, et durant les horairessuivants: de 4h00 à 21h00 le 27 mai 2026 et de 5h00 à 20h00 le 28 mai 2026.Par ailleurs cet agrément n'est valable que pour l'abattage de 2500 ovinsmaximum.ARTICLE 5 :En cas de manquement aux conditions d'attribution ou de fonctionnementainsi qu'en cas d'abattage en dehors des jours précités aux articles 2 et 4 duprésent arrêté et en l'absence des services d'inspection vétérinaires,l'agrément et l'autorisation d'abattage rituel seront immédiatementsuspendus.ARTICLE 6 :Le présent arrêté est susceptible de recours auprès du tribunal administratif,dans un délai de 2 mois à compter de sa notification pour le bénéficiaire, etdans un délai de 2 mois à compter de sa publication pour les tiers.ARTICLE 7 :Le Secrétaire Général de la Préfecture du Loiret et le Directeur Départementalde la Protection des Populations du LOIRET, sont chargés, chacun en ce qui leconcerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié au responsable de
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l'abattoir et publié au recueil des actes administratifs des services de l'État duLOIRET.Fait à Orléans, le 21 mai 2026Pour le Préfet et par délégation,Le Secrétaire GénéralNicolas HONORE
Voies de recoursDans un délai de deux mois à compter de la date de la notification ou de la publication duprésent arrêté au recueil des actes administratifs de la préfecture, les recours suivantspeuvent être introduits conformément aux dispositions des articles R. 421-1 et suivants ducode dejustice administrative et du livre IV du code des relations entre le public etl'administration :- Un recours gracieux, adressé à Mme la Préfète du LoiretService de la Coordination des Politiques Publiques et de l'Appui Territorial, Bureau de lacoordination administrative au 181, rue de Bourgogne 45042 ORLEANS CEDEX;- Un recours hiérarchique, adressé au(x) ministre(s) concerné(s) ;Dans ces deux cas, le silence de l'Administration vaut rejet implicite au terme d'un délai dedeux mois.Après un recours gracieux ou hiérarchique, le délai du recours contentieux ne court qu'àcompter du rejet explicite ou implicite de l'un de ces recours.- Un recours contentieux, en saisissant le Tribunal Administratif: 28 rue de la Bretonnerie45057 Orléans cedex 1Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application informatique Télérecoursaccessible par le site internet www.telerecours
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DDPP 45
45-2026-05-21-00004
Arrêté préfectoral portant agrément temporaire
et délivrant autorisation à déroger à l'obligation
d'étourdissement des animaux à l'abattoir,
exploité par M. SOUBIEUX Marc à RUAN (45)
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d'étourdissement des animaux à l'abattoir, exploité par M. SOUBIEUX Marc à RUAN (45) 8
Direction départementalede la protection des populationsSécurité Sanitaire de l'Alimentation
ARRETEportant agrément temporaire du site d'abattage de moutons et délivrantautorisation à déroger a l'obligation d'étourdissement des animaux àl'abattoir, exploité par M. SOUBIEUX Marc à RUAN (45)Le Préfet du LoiretChevalier de la Légion d'honneur
VU le règlement (CE) n°178/2002 du Parlement européen et du Conseil du28/01/2002 établissant les principes généraux et les prescriptions de lalégislation alimentaire, instituant l'autorité européenne de sécurité desaliments et fixant les procédures relatives à la sécurité des denréesalimentaires ;VU le règlement (CE) n°852/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29avril 2004 relatif à l'hygiène des denrées alimentaires ;VU le règlement (CE) n°853/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29avril 2004 fixant les règles spécifiques d'hygiène applicables aux denréesalimentaires d'origine animale ;VU le règlement (UE) 2017/625 du Parlement européen et du Conseil du 15mars 2017 concernant les contrôles officiels et les autres activités officiellesservant à assurer le respect de la législation alimentaire et de la législationrelative aux aliments pour animaux ainsi que des règles relatives à la santé etau bien-être des animaux, à la santé des végétaux et aux produitsphytopharmaceutiques, modifiant les règlements du Parlement européen etdu Conseil (CE) n° 999/2001, (CE) n° 396/2005, (CE) n° 1069/2009, (CE) n°1107/2009, (UE) n° 1151/2012, (UE) n° 652/2014, (UE) 2016/429 et (UE) 2016/2031,les règlements du Conseil (CE) n° 1/2005 et (CE) n° 1099/2009 ainsi que les
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directives du Conseil 98/58/CE, 1999/74/CE, 2007/43/CE, 2008/119/CE et 2008/120/CE,et abrogeant les règlements du Parlement européen et du Conseil (CE) n° 854/2004 et(CE) n° 882/2004, les directives du Conseil 89/608/CEE, 89/662/CEE, 90/425/CEE,91/496/CEE, 96/23/CE, 96/93/CE et 97/78/CE ainsi que la décision 92/438/CEE duConseil (règlement sur les contrôles officiels) ;VU le réglement (CE) n°1069/2009 établissant des régles sanitaires applicables auxsous-produits animaux et produits dérivés non destinés a la consommation humaine;VU le règlement (CE) n°1099/2009 du Conseil du 24 septembre 2009 sur la protectiondes animaux au moment de leur mise a mort ;VU le Code Rural et de la Pêche Maritime et notamment les articles L. 233-2, R. 214-63a R. 214-81 et R. 231-4 a R. 231-13;VU l'arrêté du 28 décembre 2011 fixant les conditions d'autorisation desétablissements d'abattage à déroger à l'obligation d'étourdissement des animaux;VU l'arrêté du 18 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables auxproduits d'origine animale et aux denrées alimentaires en contenant ;VU le décret du 22 avril 2026 nommant M. Hugues MOUTOUH préfet de laRégion Centre-Val de Loire, préfet du Loiret;VU le décret du 31 octobre 2024 nommant M. Nicolas HONORE secrétairegénéral de la préfecture du Loiret, sous-préfet d'Orléans ;VU la demande d'agrément temporaire et de dérogation à l'obligationd'étourdissement des animaux présentée le 12 mars 2026, complétée les 20 et 24mars 2026, par M. Hugo SOUBIEUX;VU les pièces présentées à l'appui de ladite demande et les informationscomplémentaires fournies le 15 mai 2026 ;CONSIDÉRANT que l'ensemble des pièces mentionnées à l'appendice1 de l'annexeV de l'arrêté du 18 décembre 2009 susvisé ont été présentées par le demandeurafin d'obtenir l'agrément sanitaire temporaire ;CONSIDÉRANT que l'ensemble des pièces mentionnées à l'article 1 de l'arrêté du28 décembre 2011 susvisé ont été présentées par le demandeur afin d'obtenirl'autorisation de déroger à l'obligation d'étourdissement des animaux;CONSIDÉRANT que le fonctionnement de l'abattoir les années précédentes étaitconcluant;SUR PROPOSITION du directeur départemental de la protection des populationsdu Loiret;
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ARRETE
ARTICLE 1°:L'abattoir temporaire d'ovins fonctionnant dans le cadre de la fête annuelle del''Aid-el-Kébir, situé 11 rue du moulin - 45410 Ruan, exploité par M. SOUBIEUX Marcest agréé temporairement sous le numéro FR 45.266.003 ISV.
ARTICLE 2 :Cet agrément n'est valable que pour la durée de fonctionnement de cet abattoirdurant la fête de l'Aïd-el-Kébir 2026, pour une durée de deux jours à compter dupremier jour officiel de l'Aid-el-Kébir soit les 27 et 28 mai 2026, et durant leshoraires suivants: de 3h30 à 20h00 le 27 mai 2026 et de 3h30 à 19h00 le 28 mai2026. Par ailleurs cet agrément n'est valable que pour l'abattage de 2500 ovinsmaximum.
ARTICLE 3 :L'autorisation de déroger à la pratique de l'étourdissement est accordée àl'abattoir temporaire d'ovins, situé 11 rue du moulin - 45410 Ruan, exploité par M.SOUBIEUX Marc, conformément à l'article R.214-70 du code rural et de la pêchemaritime.
ARTICLE 4 :L'autorisation de déroger à la pratique de l'étourdissement est valable uniquementpour la durée de fonctionnement de cet abattoir durant la fête de l'Aid-el-Kébir2026, pour une durée de deux jours à compter du premier jour officiel de l'Aïd-el-Kébir, soit les 27 et 28 mai 2026, et durant les horaires suivants : de 3h30 à 20h00 le27 mai 2026 et de 3h30 à 19h00 le 28 mai 2026. Par ailleurs cet agrément n'estvalable que pour l'abattage de 2500 ovins maximum.
ARTICLE 5 :En cas de manquement aux conditions d'attribution ou de fonctionnement ainsiqu'en cas d'abattage en dehors des jours précités aux articles 2 et 4 du présentarrêté et en l'absence des services d'inspection vétérinaires, l'agrément etl'autorisation d'abattage rituel seront immédiatement suspendus.
ARTICLE 6 :Le présent arrêté est susceptible de recours auprès du tribunal administratif, dansun délai de 2 mois à compter de sa notification pour le bénéficiaire, et dans undélai de 2 mois à compter de sa publication pour les tiers.
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ARTICLE 7:Le Secrétaire Général de la Préfecture du Loiret et le Directeur Départemental dela Protection des Populations du LOIRET, sont chargés, chacun en ce qui leconcerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié au responsable del'abattoir et publié au recueil des actes administratifs des services de l'État duLOIRET.
Fait à Orléans, le 21 mai 2026Pour le Préfet et par délégation,Le Secrétaire GénéralNicolas HONORE
Voies de recoursDans un délai de deux mois à compter de la date de la notification du présent arrêté, les recourssuivants peuvent être introduits conformément aux dispositions de l'article R.421-1 et suivants ducode de justice administrative et du livre IV du code des relations entre le public et l'administration :- Un recours gracieux, adressé à :Mme. la Préfète du LoiretService de la coordination des politiques publiques et de l'appui territorial —- bureau de lacoordination administrative181, rue de Bourgogne 45042 ORLEANS CEDEX ;- Un recours hiérarchique, adressé au(x) ministre(s) concerné(s) ;Dans ces deux cas, le silence de l'Administration vaut rejet implicite au terme d'un délai de deux mois.Après un recours gracieux ou hiérarchique, le délai du recours contentieux ne court qu'à compter durejet explicite ou implicite de l'un de ces recours.- Un recours contentieux, en saisissant le Tribunal Administratif- 28, rue de la Bretonnerie - 45057ORLEANS CEDEX 1.Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application informatique Télérecoursaccessible par le site internet www.telerecours
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