PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2023-256
PUBLIÉ LE 5 MAI 2023
Sommaire
Préfecture de Police / Cabinet
75-2023-05-05-00004 -
ARRÊTÉ n ° 2023-00487
modifiant l□arrêté n°
2023-00043 du 13 janvier 2023 fixant la liste annuelle d□aptitude du
personnel apte à exercer dans le domaine de la prévention contre les
risques d□incendie et de panique à Paris et dans les départements des
Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne du 1er janvier au
31 décembre 2023
(2 pages) Page 3
75-2023-05-05-00003 - ARRÊTÉ N° 2023-00484
créant une emprise
temporaire de stationnement
et modifiant provisoirement la circulation
Place Joffre à Paris 7ème
à l□occasion de l□événement « CHANGE NOW
»
(3 pages) Page 6
75-2023-05-05-00002 - ARRÊTÉ N° 2023-00485
créant une emprise
temporaire de stationnement
et modifiant provisoirement la circulation

Place Joffre à Paris 7ème
(3 pages) Page 10
2
Préfecture de Police
75-2023-05-05-00004
ARRÊTÉ n ° 2023-00487
modifiant l□arrêté n° 2023-00043 du 13 janvier
2023 fixant la liste annuelle d□aptitude du
personnel apte à exercer dans le domaine de la
prévention contre les risques d□incendie et de
panique à Paris et dans les départements des
Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du
Val-de-Marne du 1er janvier au 31 décembre
2023
Préfecture de Police - 75-2023-05-05-00004 -
ARRÊTÉ n ° 2023-00487
modifiant l□arrêté n° 2023-00043 du 13 janvier 2023 fixant la liste annuelle d□aptitude du personnel apte à exercer dans le domaine
de la prévention contre les risques d□incendie et de panique à Paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la
Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne du 1er janvier au 31 décembre 20233
1

Cabinet du préfet




arrêté n ° 2023-00487
modifiant l'arrêté n° 2023-00043 du 13 janvier 2023 fixant la liste annuelle d'aptitude du
personnel apte à exercer dans le domaine de la prév ention contre les risques d'incendie et de
panique à Paris et dans les départements des Hauts- de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-
de-Marne du 1 er janvier au 31 décembre 2023

Le préfet de police,

Vu l'arrêté n° 2023-00043 du 13 janvier 2023 fixant la liste annuelle d'aptitude du personnel apte à
exercer dans le domaine de la prévention contre les risques d'incendie et de panique à Paris et dans
les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Sa int-Denis et du Val-de-Marne du 1 er janvier au 31
décembre 2023 ;

Sur proposition du général commandant la brigade de sapeurs-pompiers de Paris,

ARRETE

Article 1 er

A l'article 1 de l'arrêté du 13 janvier 2023 susvis é, la liste nominative du personnel de la brigade d e
sapeurs-pompiers de Paris apte à participer aux com missions dans le domaine de la prévention
contre les risques d'incendie et de panique à Paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de
la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne, pour la pé riode du 1 er janvier au 31 décembre 2023, est
modifiée comme suit :

• Les noms suivants sont retirés :
Nom Prénom Formation
Préventionniste
LE BARBIER Rodolphe PRV 2
MIELE Alexandre PRV 2
NOUET Sébastien PRV 2
Recherche des circonstances et causes d'incendie
LE BARBIER Rodolphe RCCI

• les noms suivants sont ajoutés :
Nom Prénom Formation
Préventionniste
ADENOT Pierre -Olivier PRV 2
CANAC Jérémie PRV2
CHALMANDRIER Florent PRV 2
CHAUVIN Vincent PRV 2
DE JESUS Laurent PRV 2
DELÉCOLLE Alexandre PRV 2
ESCALLE Thibaud PRV 2
FEBVRE Maxime PRV 2
FRANÇOIS Nicolas PRV 2
HOUILLON Benjamin PRV2
JADIN Joffrey PRV 2
MALOD François PRV 2
PERRET DU CRAY Alexandre PRV 2
PUSSET Guillaume PRV2
REGERAT Mathieu PRV2
ROY Clément PRV 2
ROY Léo PRV 2
VÊTU David PRV 2 Préfecture de Police - 75-2023-05-05-00004 -
ARRÊTÉ n ° 2023-00487
modifiant l□arrêté n° 2023-00043 du 13 janvier 2023 fixant la liste annuelle d□aptitude du personnel apte à exercer dans le domaine
de la prévention contre les risques d□incendie et de panique à Paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la
Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne du 1er janvier au 31 décembre 20234
2 Recherche des circonstances et causes d'incendie
ARPIN Joël RCCI
LEVANT Franck RCCI
NOIROT Frédéric RCCI
SAVAGE Alexis RCCI
VÊTU David RCCI
WAUQUIER Stéphane RCCI

Article 2

Le général commandant la brigade de sapeurs-pompier s de Paris est chargé de l'exécution du
présent arrêté, qui sera publié aux recueils des ac tes administratifs du département de Paris et des
préfectures des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-D enis et du Val-de-Marne, ainsi que sur le portail
des publications administratives de la ville de Par is.

Fait à Paris, le 05 mai 2023



pour le préfet de police,
la préfète, directrice du cabinet
du préfet de police

Magali CHARBONNEAU
Préfecture de Police - 75-2023-05-05-00004 -
ARRÊTÉ n ° 2023-00487
modifiant l□arrêté n° 2023-00043 du 13 janvier 2023 fixant la liste annuelle d□aptitude du personnel apte à exercer dans le domaine
de la prévention contre les risques d□incendie et de panique à Paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la
Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne du 1er janvier au 31 décembre 20235
Préfecture de Police
75-2023-05-05-00003
ARRÊTÉ N° 2023-00484
créant une emprise temporaire de
stationnement
et modifiant provisoirement la circulation Place
Joffre à Paris 7ème
à l□occasion de l□événement « CHANGE NOW »
Préfecture de Police - 75-2023-05-05-00003 - ARRÊTÉ N° 2023-00484
créant une emprise temporaire de stationnement
et modifiant provisoirement la circulation Place Joffre à Paris 7ème
à l□occasion de l□événement « CHANGE NOW »6
TB v
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CABINET DU PREFET

Paris, le 5 mai 2023 ARRETE N° 2023-00484 créant une emprise temporaire de stationnement et modifiant provisoirement la circulation Place Joffre à Paris 7 ème à l'occasion de l'événement « CHANGE NOW » LE PREFET DE POLICE Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2512-13 et L.2512-14 ; Vu le code de la route, notamment ses articles L.325-1 à L.325-3, R.411-8 et R.411-25 ; Vu l'avis de la Ville de Paris en date du 27 avril 2023 ; Considérant l'organisation de l'évènement « CHANGE NOW » au Grand Palais Ephémère sur le site de la place Joffre à Paris 7 ème , du 25 au 27 mai 2023 ; Considérant que cette manifestation culturelle implique de prendre le 24 mai 2023 de 07h00 à 22h00, le 27 mai 2023 de 18h00 à 22h00 et le 28 mai 2023 de 07h00 à 17h00 des mesures provisoires et adaptées de circulation nécessaires à son bon déroulement ; Considérant que la logistique mise en place à l'occasion de cet évènement nécessite des mesures de sécurité ; Sur proposition de la préfète, directrice de cabinet : A R R E T E : Article 1 er Le 24 mai 2023 de 07h00 à 22h00, le 27 mai 2023 de 18h00 à 22h00 et le 28 mai 2023 de 07h00 à 17h00, il est créé une emprise temporaire de stationnement afin de permettre aux autocars de déposer et de reprendre les invités au Grand Palais Ephémère, place Joffre à Paris 7 ème . L'espace occupé sur la chaussée par cette emprise devra impérativement permettre le maintien de deux voies de circulation entre l'avenue Emile Acollas et l'avenue Frédéric Le Play. Préfecture de Police - 75-2023-05-05-00003 - ARRÊTÉ N° 2023-00484
créant une emprise temporaire de stationnement
et modifiant provisoirement la circulation Place Joffre à Paris 7ème
à l□occasion de l□événement « CHANGE NOW »7
2
Article 2
Le 24 mai 2023 de 07h00 à 22h00, le 27 mai 2023 de 18h00 à 22h00 et le 28 mai
2023 de 07h00 à 17h00, la circulation automobile es t réduite à deux voies place Joffre à
Paris 7 ème , entre l'avenue Emile Acollas et l'avenue Frédéric Le Play.
Une de ces voies circulera dans le sens de l'avenue Emile Acollas vers l'avenue
Frédéric Le Play, l'autre dans le sens inverse.
Ces deux voies sont accessibles côté façades de l'E cole Militaire.
Article 3
Les accès aux parkings extérieurs et intérieurs pla ce Joffre seront ouverts sans
restriction pendant les périodes figurant à l'artic le 2 du présent arrêté.
Article 4
Les dispositions du présent arrêté ne sont pas appl icables aux véhicules d'intérêt
général prioritaires au sens des dispositions de l' article R.311-1 6.5 du code de la route.
Article 5
Sans préjudice des sanctions pénales auxquelles s'e xposent les personnes en
infraction avec les dispositions du présent arrêté, les véhicules ayant servi à commettre
ces infractions peuvent être immobilisés et mis en fourrière dans les conditions prévues
aux articles L.325-1 à L.325-3 du code de la route.
Article 6
Le directeur de l'ordre public et de la circulation , la directrice de la sécurité de
proximité de l'agglomération parisienne de la Préfe cture de Police, le directeur de la
voirie et des déplacements et le directeur de la po lice municipale et de la prévention de
la Ville de Paris, sont chargés, chacun en ce qui l e concerne, de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au recueil des actes adminis tratifs et sur le site internet de la
Préfecture de Police ainsi que sur le portail des p ublications administratives de la Ville de
Paris.
Pour le Préfet de Police,
La sous-préfète,
cheffe de cabinet


Audrey GRAFFAULT Préfecture de Police - 75-2023-05-05-00003 - ARRÊTÉ N° 2023-00484
créant une emprise temporaire de stationnement
et modifiant provisoirement la circulation Place Joffre à Paris 7ème
à l□occasion de l□événement « CHANGE NOW »8
3

ANNEXE A L 'ARRETE N ° 2023-00484 DU 5 MAI 2023



VOIES ET DELAIS DE RECOURS
_______________________



Si vous estimez devoir contester la présente décisi on, il vous est possible, dans un délai de
deux mois à compter de la date de sa publication :
- soit de saisir d'un RECOURS GRACIEUX
le Préfet de Police
7/9, boulevard du Palais - 75195 PARIS RP
- ou de former un RECOURS HIERARCHIQUE
auprès du Ministre de l'intérieur et des outre-me r
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
place Beauvau - 75008 PARIS
- soit de saisir d'un RECOURS CONTENTIEUX
le Tribunal administratif compétent
Aucune de ces voies et recours ne suspend l'applica tion de la présente décision.
Les recours GRACIEUX et HIERARCHIQUE doivent être é crits, exposer les arguments ou faits
nouveaux et comprendre la copie de la décision cont estée.
Le recours contentieux, qui vise à contester la LEG ALITE de la présente décision, doit
également être écrit et exposer votre argumentation juridique.
Si vous n'aviez pas de réponse à votre recours GRAC IEUX ou HIERARCHIQUE dans un délai
de deux mois à compter de la réception de votre rec ours par l'administration, votre
demande devra être considérée comme rejetée (décisi on implicite de rejet).
En cas de rejet des RECOURS GRACIEUX ou HIERARCHIQU E, le Tribunal administratif peut
être saisi d'un recours contentieux dans le délai d e deux mois à compter de la date de la
décision de rejet.
Préfecture de Police - 75-2023-05-05-00003 - ARRÊTÉ N° 2023-00484
créant une emprise temporaire de stationnement
et modifiant provisoirement la circulation Place Joffre à Paris 7ème
à l□occasion de l□événement « CHANGE NOW »9
Préfecture de Police
75-2023-05-05-00002
ARRÊTÉ N° 2023-00485
créant une emprise temporaire de
stationnement
et modifiant provisoirement la circulation
Place Joffre à Paris 7ème
Préfecture de Police - 75-2023-05-05-00002 - ARRÊTÉ N° 2023-00485
créant une emprise temporaire de stationnement
et modifiant provisoirement la circulation
Place Joffre à Paris 7ème10
TB v
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CABINET DU PREFET

Paris, le 5 MAI 2023 ARRETE N° 2023-00485 créant une emprise temporaire de stationnement et modifiant provisoirement la circulation Place Joffre à Paris 7 ème LE PREFET DE POLICE Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2512-13 et L.2512-14 ; Vu le code de la route, notamment ses articles L.325-1 à L.325-3, R.411-8 et R.411-25 ; Vu l'avis de la Ville de Paris en date du 25 avril 2023 ; Considérant l'organisation de l'évènement « 60 ANS DU GROUPE RIVA ACIER » au Grand Palais Ephémère sur le site de la place Joffre à Paris 7 ème , le 14 juin 2023 ; Considérant que cet évènement implique de prendre des mesures provisoires et adaptées de stationnement et de circulation nécessaires à son bon déroulement ; Considérant que la logistique mise en place à l'occasion de cet évènement nécessite des mesures de sécurité ; Sur proposition de la préfète, directrice de cabinet : A R R E T E : Article 1 er Le 14 juin 2023 de 11h30 à 13h00 puis de 15h30 à 16h30, il est créé une emprise temporaire de stationnement afin de permettre aux autocars de déposer et de reprendre les invités au Grand Palais Ephémère, place Joffre à Paris 7 ème . L'espace occupé sur la chaussée par cette emprise devra impérativement permettre le maintien de deux voies de circulation entre l'avenue Emile Acollas et l'avenue Frédéric Le Play. Préfecture de Police - 75-2023-05-05-00002 - ARRÊTÉ N° 2023-00485
créant une emprise temporaire de stationnement
et modifiant provisoirement la circulation
Place Joffre à Paris 7ème11
2
Article 2
Le 14 juin 2023 de 11h30 à 13h00 puis de 15h30 à 16 h30, la circulation automobile
est réduite à deux voies place Joffre à Paris 7 ème , entre l'avenue Emile Acollas et l'avenue
Frédéric Le Play.
Une de ces voies circulera dans le sens de l'avenue Emile Acollas vers l'avenue
Frédéric Le Play, l'autre dans le sens inverse.
Ces deux voies sont accessibles côté façades de l'E cole Militaire.
Article 3
Les accès aux parkings extérieurs et intérieurs pla ce Joffre seront ouverts sans
restriction pendant les périodes figurant à l'artic le 2 du présent arrêté.
Article 4
Les dispositions du présent arrêté ne sont pas appl icables aux véhicules d'intérêt
général prioritaires au sens des dispositions de l' article R.311-1 6.5 du code de la route.
Article 5
Sans préjudice des sanctions pénales auxquelles s'e xposent les personnes en
infraction avec les dispositions du présent arrêté, les véhicules ayant servi à commettre
ces infractions peuvent être immobilisés et mis en fourrière dans les conditions prévues
aux articles L.325-1 à L.325-3 du code de la route.
Article 6
Le directeur de l'ordre public et de la circulation , la directrice de la sécurité de
proximité de l'agglomération parisienne de la Préfe cture de Police, le directeur de la
voirie et des déplacements et le directeur de la po lice municipale et de la prévention de
la Ville de Paris, sont chargés, chacun en ce qui l e concerne, de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au recueil des actes adminis tratifs et sur le site internet de la
Préfecture de Police ainsi que sur le portail des p ublications administratives de la Ville de
Paris.
Pour le Préfet de Police,
La sous-préfète,
cheffe de cabinet


Audrey GRAFFAULT
Préfecture de Police - 75-2023-05-05-00002 - ARRÊTÉ N° 2023-00485
créant une emprise temporaire de stationnement
et modifiant provisoirement la circulation
Place Joffre à Paris 7ème12
3

ANNEXE A L 'ARRETE N ° 2023-00485 DU 5 MAI 2023



VOIES ET DELAIS DE RECOURS
_______________________



Si vous estimez devoir contester la présente décisi on, il vous est possible, dans un délai de
deux mois à compter de la date de sa publication :
- soit de saisir d'un RECOURS GRACIEUX
le Préfet de Police
7/9, boulevard du Palais - 75195 PARIS RP
- ou de former un RECOURS HIERARCHIQUE
auprès du Ministre de l'intérieur et des outre-me r
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
place Beauvau - 75008 PARIS
- soit de saisir d'un RECOURS CONTENTIEUX
le Tribunal administratif compétent
Aucune de ces voies et recours ne suspend l'applica tion de la présente décision.
Les recours GRACIEUX et HIERARCHIQUE doivent être é crits, exposer les arguments ou faits
nouveaux et comprendre la copie de la décision cont estée.
Le recours contentieux, qui vise à contester la LEG ALITE de la présente décision, doit
également être écrit et exposer votre argumentation juridique.
Si vous n'aviez pas de réponse à votre recours GRAC IEUX ou HIERARCHIQUE dans un délai
de deux mois à compter de la réception de votre rec ours par l'administration, votre
demande devra être considérée comme rejetée (décisi on implicite de rejet).
En cas de rejet des RECOURS GRACIEUX ou HIERARCHIQU E, le Tribunal administratif peut
être saisi d'un recours contentieux dans le délai d e deux mois à compter de la date de la
décision de rejet.
Préfecture de Police - 75-2023-05-05-00002 - ARRÊTÉ N° 2023-00485
créant une emprise temporaire de stationnement
et modifiant provisoirement la circulation
Place Joffre à Paris 7ème13