NIÈVRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°58-2024-281
PUBLIÉ LE 31 OCTOBRE 2024
Sommaire
SP CLAMECY /
58-2024-10-30-00003 - Arrêté liste candidats à l'élection municipale
partielle complémentaire commune de Marcy (1 page) Page 3
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SP CLAMECY
58-2024-10-30-00003
Arrêté liste candidats à l'élection municipale
partielle complémentaire commune de Marcy
{signataire}
SP CLAMECY - 58-2024-10-30-00003 - Arrêté liste candidats à l'élection municipale partielle complémentaire commune de Marcy 3
EZxPRÉFETDE LA NIÈVRELibertéÉgalitéFraternité Sous-préfecture de Clamecy
Arrêté SPCL 58-2024-fixant la liste des candidats à l'élection municipale partielle complémentairede la commune de MARCY des 17 novembre et 24 novembre 2024Le secrétaire généralChargé de 'administration de l'État dans le département de la NièvreVU le code électoral ;VU la loi n° 2020-1670 du 24 décembre 2020 relative aux délais d'organisation des élections municipalespartielles et des élections des membres des commissions syndicales ;VU l'arrêté préfectoral n°58-2023-10-16-00003 du 16 octobre 2023, modifiant l'arrêté 58-2023-08-31-00003 du31 août 2023 instituant les bureaux de vote et les emplacements d'affichage dans les communes du département de laNièvre à compter du 1* janvier 2024 ;VU les démissions successives de 3 membres du conseil municipal de la commune de Marcy ;VU l'arrêté préfectoral n° 58-2024-09-10-00002 du 10 septembre 2024, portant convocation des électeurs de lacommune de Marcy et fixant les modalités de dépôt des déclarations de candidatures en vue des élections municipalespartielles complémentaires ;VU les déclarations de candidature, déposées auprès des services de la sous-préfecture de Clamecy, à compterdu 28 octobre 2024 jusqu'au 30 octobre 2024 à 18 heures, et définitivement enregistrées ;VU l'arrêté préfectoral n° 58-2023-01-20-00004 du 2 janvier 2023 portant délégation de signature à MadameCyrielle FRANCHI, sous-préfète de l'arrondissement de Clamecy ;SUR proposition de la sous-préfète de l'arrondissement de Clamecy;ARRETEArticle 1 - La liste des candidats à |'élection municipale partielle complémentaire de la commune de Marcydes 17 novembre et 24 novembre 2024, est arrêtée ainsi qu'il suit par ordre alphabétique :- Monsieur AUBERY Pierre- Madame EECKHOUTTE |sabelle- Madame FIOCCO Alexis- Monsieur GENON Alain- Madame GEORGES Martine- Madame LASSELIN Catherine- Monsieur LORNE Dominique- Madame PONNELLE VirginieArticle2 - Elle devra être portée à la connaissance des électeurs, dès réception, par affichage aux lieuxhabituels et dans le bureau de vote, le jour du scrutin.Article3 — La sous-préfète de Clamecy est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié au mairepar intérim de la commune de Marcy. '
Pour la sous-préfète de l'arrondissement de Clamecy et par délégation,La sous-préfète de l'arrondissement de Château-Chinon
Emilie ACQUISTAPACE
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