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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 7 juin 2024

N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 7 juin 2024 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 7 juin 2024
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
LISTE DU 3 JUIN 2024 DES CANDIDATS REÇUS OU RECYCLÉS À L'EXAMEN DU BREVET NATIONAL DE
SÉCURITÉ ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE (BNSSA) ORGANISÉ PAR LA CROIX BLANCHE - EXAMEN DU 24
MAI 2024
LISTE DU 3 JUIN 2024 DES CANDIDATS REÇUS OU RECYCLÉS À L'EXAMEN DU BREVET NATIONAL DE
SÉCURITÉ ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE (BNSSA) ORGANISÉ PAR L'UNION DÉPARTEMENTALE DES
SAPEURS-POMPIERS DE L'OISE (UDSPO 60) - EXAMEN DU 24 MAI 2024
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 6 JUIN 2024 PORTANT RÉVISION DU PLAN SPÉCIFIQUE ORSEC DE L'AÉROPORT
BEAUVAIS-TILLÉ
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'URBANISME
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 6 JUIN 2024 À M. DAVID WITT, INGÉNIEUR DES TRAVAUX PUBLICS DE
L'ÉTAT, DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DES TERRITOIRES DE L'OISE
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DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION RÉGIONALE ET INTERDÉPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT,
DE L'AMÉNAGEMENT ET DES TRANSPORTS D'ÎLE-DE-FRANCE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2024/DRIEAT/SPPE/069 DU 7 JUIN 2024 PORTANT OUVERTURE D'UNE
PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE SUR L'AUTORISATION GOUVERNEMENTALE
RELATIVE AU PROJET DE ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉE DE L'ÉCOQUARTIER DE LA GARE DE
COMPIÈGNE (60)
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE
L'OISE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°2024/SSA-06 DU 6 JUIN 2024 PORTANT AGRÉMENT TEMPORAIRE ET
AUTORISATION À DÉROGER À L'OBLIGATION D'ÉTOURDISSEMENT DES ANIMAUX DÉLIVRÉ À
L'ÉTABLISSEMENT "SASU LES BERGERIES"
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ DU 28 MARS 2024 D'AUTORISATION DE DÉFRICHEMENT RELATIF AUX TRAVAUX PRÉLIMINAIRES
DU PROJET DE CRÉATION DU CANAL SEINE-NORD-EUROPE POUR LE SECTEUR 1 - ARRÊTÉ N° 60-2024-
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