LOIRET
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°45-2025-152
PUBLIÉ LE 23 JUIN 2025
Sommaire
DDT 45 / DDT-SEEF
45-2025-06-23-00001 - Arrêté préfectoral
portant octroi d'une
dérogation à l'interdiction de destruction et perturbation
intentionnelle d'espèces d'oiseaux protégées et d'espèces
d'oiseaux dont la chasse est autorisée sur l'aéroport Orléans
Loire Valley situé à Saint Denis de l'Hôtel pour la période 2025
à 2027 (7 pages) Page 3
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DDT 45
45-2025-06-23-00001
Arrêté préfectoral
portant octroi d'une dérogation à l'interdiction
de destruction et perturbation intentionnelle
d'espèces d'oiseaux protégées et d'espèces
d'oiseaux dont la chasse est autorisée sur
l'aéroport Orléans Loire Valley situé à Saint Denis
de l'Hôtel pour la période 2025 à 2027
DDT 45 - 45-2025-06-23-00001 - Arrêté préfectoral
portant octroi d'une dérogation à l'interdiction de destruction et perturbation intentionnelle d'espèces d'oiseaux protégées et
d'espèces d'oiseaux dont la chasse est autorisée sur l'aéroport Orléans Loire Valley situé à Saint Denis de l'Hôtel pour la période 2025
à 2027
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ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
portant octroi d'une dérogation à l'interdiction de destruction et perturbation
intentionnelle d'espèces d'oiseaux protégées et d'espèces d'oiseaux dont la chasse
est autorisée sur l'aéroport Orléans Loire Valley situé à Saint Denis de l'Hôtel
pour la période 2025 à 2027
La préfète du Loiret
Chevalier de la Légion d'Honneur
Officier de l'Ordre National du Mérite
VU le Code de l'environnement, notamment ses articles L411-1, L411-2, L415-3 et R411-1
et suivants, R. 424-6 à R.424-9-1,
VU le décret n°97-34 du 15 janvier 1997 modifié relatif à la déconcentration des
décisions administratives individuelles,
VU le décret du 13 juillet 2023 nommant Mme Sophie BROCAS, préfète de la Région
Centre-Val de Loire, préfète du Loiret,
VU l'arrêté ministériel du 26 juin 1987 modifié fixant la liste des espèces de gibier dont
la chasse est autorisée,
VU l'arrêté ministériel du 24 mars 2006 modifié relatif à l'ouverture de la chasse aux
oiseaux de passage et au gibier d'eau,
VU l'arrêté ministériel du 19 février 2007 modifié fixant les conditions de demande et
d'instruction des dérogations définies au 4° de l'article L411-2 du Code de
l'environnement portant sur des espèces de faune et de flore sauvages protégées,
VU l'arrêté ministériel du 19 janvier 2009 relatif aux dates de fermeture de la chasse
aux oiseaux de passage et de gibier d'eau,
VU l'arrêté ministériel du 29 octobre 2009 modifié fixant les listes des oiseaux
protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection,
VU l'arrêté ministériel du 13 février 2015 modifié fixant les conditions et limites dans
lesquelles des dérogations à l'interdiction de destruction de spécimens de certaines
PREFECTURE DU LOIRET
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU ENVIRONNEMENT ET FORET
DDT 45 - 45-2025-06-23-00001 - Arrêté préfectoral
portant octroi d'une dérogation à l'interdiction de destruction et perturbation intentionnelle d'espèces d'oiseaux protégées et
d'espèces d'oiseaux dont la chasse est autorisée sur l'aéroport Orléans Loire Valley situé à Saint Denis de l'Hôtel pour la période 2025
à 2027
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espèces animales protégées peuvent être accordées par les préfets pour assurer la
sécurité aérienne,
VU l'arrêté ministériel en vigueur pris pour application de l'article R427-6 du Code de
l'environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des
espèces susceptibles d'occasionner des dégâts,
VU l'arrêté préfectoral en vigueur fixant la liste, les périodes et les modalités de
destruction des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts du groupe III,
VU l'arrêté préfectoral en vigueur relatif à l'ouverture et à la fermeture générale de la
chasse dans le Loiret,
VU l'arrêté ministériel du 7 octobre 2024 nommant M. Jean-Pierre GORON directeur
départemental des territoires du Loiret,
VU l'arrêté préfectoral du 10 mars 2025 portant délégation de signature à M. Jean-
Pierre GORON directeur départemental des territoires du Loiret,
VU l'arrêté préfectoral du 10 avril 2025 portant subdélégation de signature aux agents
de la Direction Départementale des Territoires du Loiret,
VU la demande de dérogation reçue en date du 27 janvier 2025 présentée complète
le 15 mai 2025 par la société SMAEDAOL (Syndicat Mixte Aménagement Exploitation
Desserte Aérienne de l'Ouest du Loiret) - Aéroport Orléans Loire Valley, Les Quatre
vents - 45550 Saint Denis de l'Hôtel, portant sur la destruction et la perturbation
intentionnelle d'espèces d'oiseaux protégées et d'espèces d'oiseaux dont la chasse est
autorisée enregistrée sur ONAGRE (N° projet 2025-05-24x-00829, N° demande 2025-
00829-041-001),
VU l'avis favorable de M. le Directeur Régional de l'Environnement, de l'Aménagement
et du Logement (DREAL) du Centre-Val de Loire en date du 10 juin 2025,
VU l'avis favorable avec réserve du Conseil Scientifique Régional du Patrimoine
Naturel en date du 10 juin 2025,
VU la demande d'avis transmise à M. le Président de la Fédération Départementale
des Chasseurs du Loiret en date du 11 juin 2025 restée sans réponse,
VU l'absence de remarque formulée lors de la procédure de participation du public
aux décisions ayant une incidence sur l'environnement qui s'est déroulée du 20 mai
2025 au 4 juin 2025 inclus,
CONSIDÉRANT que la demande porte sur le prélèvement :
- d'espèces protégées : la mouette rieuse (Chroicocephalus ridibundus), la mouette
mélanocéphale (Ichthyaetus melanocephalus), le Cygne tuberculé (Cygnus olor),
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portant octroi d'une dérogation à l'interdiction de destruction et perturbation intentionnelle d'espèces d'oiseaux protégées et
d'espèces d'oiseaux dont la chasse est autorisée sur l'aéroport Orléans Loire Valley situé à Saint Denis de l'Hôtel pour la période 2025
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- d'espèces dont la chasse est autorisée : Corneille noire (Corvus corone), Corbeau
freux (Corvus frugilegus), étourneau sansonnet (Sturnus vulgaris), pigeon biset ou
domestique (Columba livia), pigeon ramier ou palombe (Columba palumbus), Vanneau
huppé (Vanellus vanellus), renard roux (Vulpes vulpes), chevreuil (Capreolus capreolus),
sanglier (Sus scrofa),
CONSIDÉRANT que des actions de prévention seront mises en œuvre afin de rendre
le milieu inhospitalier pour les oiseaux,
CONSIDÉRANT que les mesures d'effarouchement par fusées détonantes, crépitantes
et sifflantes sont mises en œuvre de manière prioritaire, et complétées par un
système d'effarouchement acoustique (générateur de cri de détresse),
CONSIDÉRANT que la destruction définitive d'individus ne constitue qu'un dernier
recours, après la mise en œuvre de mesures d'effarouchement et de gestion de
milieux,
CONSIDÉRANT la nécessité de réduire les risques de collision entre les aéronefs et les
oiseaux afin d'assurer la sécurité aérienne sur la zone aéroportuaire,
CONSIDÉRANT que le risque de collision avec les espèces protégées précédemment
nommées est avéré du fait de leur présence possible sur ou à proximité de l'aéroport,
CONSIDÉRANT le statut non menacé de l'espèce Cygne tuberculé dont les
populations montrent une dynamique d'augmentation,
CONSIDÉRANT que les espèces mouette rieuse et mouette mélanocéphale ne sont
pas menacées à l'échelle nationale mais que ces deux espèces de Laridés connaissent
néanmoins une baisse significative de leurs populations en région Centre-Val de Loire,
CONSIDÉRANT que la population nicheuse de Mouette rieuse est considérée comme
en danger au niveau régional, avec une régression avérée des colonies connues sur la
Loire depuis 2000 notamment, et que la population de Mouette mélanocéphale est
considérée comme quasi-menacée,
CONSIDÉRANT que les prélèvements des espèces chassables pourront être réalisés
hors période de chasse autorisée, en dernier recours, après la mise en œuvre de
mesures d'effarouchement et de gestion de milieux,
CONSIDÉRANT qu'au regard du bilan de l'année 2024, aucun tir n'a été réalisé sur ces
espèces, dont la destruction constitue un dernier recours en cas d'inefficacité des
opérations d'effarouchement,
CONSIDÉRANT l'absence d'observation suite à la mise à disposition du public,
CONSIDÉRANT la qualification des demandeurs et les objectifs de sécurité,
CONSIDÉRANT que la demande correspond à des raisons impératives d'intérêt public
majeur dans le cadre de réduction des risques de collisions entre les aéronefs et les
animaux lors des opérations de décollage et d'atterrissage sur une zone aéroportuaire,
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portant octroi d'une dérogation à l'interdiction de destruction et perturbation intentionnelle d'espèces d'oiseaux protégées et
d'espèces d'oiseaux dont la chasse est autorisée sur l'aéroport Orléans Loire Valley situé à Saint Denis de l'Hôtel pour la période 2025
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CONSIDÉRANT l'absence de solution alternative satisfaisante afin d'éviter tous
risques de collisions entre les aéronefs et les animaux lors des opérations de décollage
et d'atterrissage imposant une action immédiate pour assurer la sécurité aérienne,
CONSIDÉRANT que la dérogation ne nuit pas au maintien, dans un état de
conservation favorable, des populations d'espèces protégées dans leur aire de
répartition naturelle respective,
ARRÊTE
ARTICLE 1 ER - IDENTITÉ DES BÉNÉFICIAIRES
Les bénéficiaires de l'autorisation sont :
Les agents en charge de la destruction :
- M. Bruno ALLIMONNIER, détenteur d'un permis de chasse,
- M. Gervais BOUREAU, détenteur d'un permis de chasse,
- M. Alexandre CORREIAS BRAS, détenteur d'un permis de chasse,
- M. Jean-François VASSAL, détenteur d'un permis de chasse.
Les agents en charge de la prévention du péril animalier:
- M. Bruno ALLIMONNIER
- M. Gervais BOUREAU
- M. Guillaume CHAILLY
- M. Alexandre CORREIAS BRAS
- M. Frédéric FAURÉ
- M. Jean-François VASSAL
En cas de nécessité de remplacement d'un des agents de prévention du péril
animalier ou en charge de la destruction pendant la durée de validité de
l'autorisation, une déclaration sera envoyée à la DDT, au Service Eau, Environnement
et Forêt.
Ces personnes devront posséder les compétences nécessaires à la bonne réalisation
des opérations. Elles seront autorisées, sous couvert de la présente dérogation, à
procéder aux opérations.
ARTICLE 2 - NATURE DE LA DÉROGATION
Le personnel en charge de la destruction des espèces animalières sur l'aéroport
Orléans Loire Valley est autorisé à prélever les spécimens suivants :
Prélèvements d'oiseaux d'espèces protégées avec plafond :
- 3 spécimens de mouette mélanocéphale (Ichthyaetus melanocephalus)
- 10 spécimens de Mouette rieuse (Chroicocephalus ridibundus)
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Prélèvements d'oiseaux d'espèces protégées sans plafond :
- Cygne tuberculé (Cygnus olor)
Prélèvements d'espèces dont la chasse est autorisée :
-Chevreuil (Capreolus capreolus)
-Corbeau freux (Corvus frugilegus)
-Corneille noire (Corvus corone)
-Étourneau sansonnet (Sturnus vulgaris)
-Pigeon biset ou domestique (Columba livia)
-Pigeon ramier ou palombe (Columba palumbus)
-Renard roux (Vulpes vulpes)
-Sanglier (Sus scrofa)
-Vanneau huppé (Vanellus vanellus)
Les prélèvements seront menés aux abords des pistes, toute l'année, en fonction des
animaux présents par utilisation de fusil de chasse de calibre 12.
L'enlèvement des dépouilles des animaux abattus est assuré par :
ATEMAX
34-38 Bd d'Estienne d'Orves
CS 22738
72027 Le Mans Cedex 2
ARTICLE 3 – CONDITIONS DE LA DÉROGATION
La présente dérogation est délivrée dans le département du Loiret et est accordée
sous réserve des mesures suivantes :
• mise en œuvre préalable de mesures d'effarouchement (acoustique, pyrotechnique),
la destruction des animaux ne devant être que le dernier recours.
• éviter les tirs létaux sur les laridés de mai à juillet en période de reproduction des
mouettes rieuse et mélanocéphale.
La capture et le transport vers un centre de soin :
Dans le cadre d'un tir non létal, l'oiseau blessé pourra être transporté vers un centre
de soin.
La capture et le transport d'un oiseau blessé est autorisé par les membres identifiés à
l'article 1 du présent arrêté vers le centre de soin le plus proche . L'oiseau sera placé
dans une caisse de transport au sein du véhicule.
Les centres de soins compétents disposant des autorisations en vigueur sont listés ci-
dessous :
- APUS APUCES
114 chemin de la Font Pierrée
45530 COMBREUX
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d'espèces d'oiseaux dont la chasse est autorisée sur l'aéroport Orléans Loire Valley situé à Saint Denis de l'Hôtel pour la période 2025
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- BEAUVAL NATURE – Centre de soin Françoise DELORD
Rue Simone VEIL
41110 SAINT AIGNAN SUR CHER
- CSOS89
6 rue des Gombards
89100 FONTAINE LA GAILLARDE
ARTICLE 4 – DURÉE DE RÉALISATION DES ACTIVITÉS BÉNÉFICIANT DE LA
DÉROGATION
La présente autorisation est accordée à compter de la date de signature du présent
arrêté jusqu'au 31 décembre 2027 sous réserve de la mise en œuvre des mesures
susvisées.
ARTICLE 5 – MESURES DE SUIVI
Un bilan annuel devra être adressé à la DDT du Loiret et à la DREAL Centre Val de
Loire avant le 31 mars de chaque année précisant, pour les espèces protégées d'une
part et les espèces chassables d'autre part :
- la date de chaque opération (effarouchement et destruction)
- le nombre d'animaux effarouchés et prélevés,
- le nom des espèces concernées par chaque opération,
- les espèces retrouvées baguées.
Recommandations du CSRPN :
Un suivi des laridés (mouettes rieuse et mélanocéphale) doit être mis en place, à
minima pendant la période de reproduction des 2 espèces sur et à proximité
immédiate de l'aérodrome afin d'estimer les effectifs présents sur le site et de juger
de la nature des rassemblements des espèces (nourrissage, repos…).
Cette approche pourra apporter des pistes d'amélioration de la gestion mise en place
sur l'aéroport, dans le but de limiter l'accueil des espèces ciblées.
Aussi, le CSRPN recommande de préciser les suivis des espèces concernées afin de
pouvoir analyser en détail l'utilisation du site par les espèces dans l'espace et le
temps.
A ce titre, un protocole de suivi est annexé en dernière page de cet arrêté.
Ce suivi devra être transmis dès la fin de la présente autorisation à :
- la Direction Départementale des Territoires du Loiret (Préfecture du Loiret – DDT –
SEEF – 181 rue de Bourgogne, 45042 ORLEANS Cedex).
- la Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement du
Centre-Val de Loire (SEBRINAL - 5 avenue Buffon – B.P . 6407 – 45064 ORLEANS Cedex
2).
ARTICLE 6 – MESURES DE CONTRÔLE
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La mise en œuvre des dispositions visées aux articles 3 et 4 du présent arrêté peut
faire l'objet de contrôle par les agents chargés de constater les infractions
mentionnées à l'article L415-3 du Code de l'environnement.
ARTICLE 7 – SANCTIONS
Le non-respect des dispositions de la présente décision est puni des sanctions prévues
à l'article L.415-3 du Code de l'environnement.
Le bénéficiaire de la dérogation doit être en mesure de pouvoir justifier de cette
dérogation lors des contrôles.
ARTICLE 8 – PUBLICATION - NOTIFICATION
Le Secrétaire Général de la Préfecture du Loiret et le Directeur Départemental des
Territoires sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au Recueil des Actes Administratifs du Loiret et dont une copie
sera notifiée à la société SMAEDAOL (Syndicat Mixte Aménagement Exploitation
Desserte Aérienne de l'Ouest du Loiret) - Aéroport Orléans Loire Valley, Les Quatre
vents - 45550 Saint Denis de l'Hôtel , ainsi qu'à M. le Directeur Régional de
l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement du Centre-Val de Loire, M. le
Chef du service départemental de l'Office Français de la Biodiversité, M. le Président
de la Fédération Départementale des Chasseurs du Loiret, au Directeur
Départemental de la Sécurité Publique et M. le commandant le Groupement de
Gendarmerie du Loiret.
A Orléans, le 23 juin 2025
La Chef du pôle forêt, chasse, pêche et biodiversité
SIGNÉ
Véronique LE HER
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