| Nom | 20240628_RAA_spécial_sommaire |
|---|---|
| Administration | Préfecture de l’Oise |
| Date | 28 juin 2024 |
| URL | https://www.oise.gouv.fr/contenu/telechargement/84962/616330/file/20240628_RAA_sp%C3%A9cial_sommaire.pdf |
| Date de création du PDF | 28 juin 2024 à 16:49:41 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 31 août 2025 à 06:06:40 |
|
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
|
|
PREFETEDE L'OISEL,z'bertéEgalitéFraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 28 juin 2024
N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 28 juin 2024 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 28 juin 2024
1
3
5
8
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 27 JUIN 2024 PORTANT AUTORISATION DE DÉTENTION ET DE CONSERVATION
D'ARMES DE CATÉGORIES DA ET DB PAR LA COMMUNE DE CHOISY AU BAC
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 19 JUIN 2024 PORTANT AUTORISATION DE DÉTENTION, D'ACQUISITION ET DE
CONSERVATION D'ARMES DE CATÉGORIES B1, B3, B6, DA ET DB PAR LA COMMUNE DE NOYON
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 28 JUIN 2024 INSTITUANT LES COMMISSIONS DE CONTRÔLE DES OPÉRATIONS
DE VOTE DANS LES COMMUNES DE BEAUVAIS, COMPIÈGNE, CREIL ET NOGENT-SUR-OISE À L'OCCASION
DES ÉLECTIONS DES DÉPUTÉS À L'ASSEMBLÉE NATIONALE LES 30 JUIN ET 7 JUILLET 2024
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 27 JUIN 2024 INSTITUANT LA COMMISSION LOCALE DE RECENSEMENT DES
VOTES DANS LE DÉPARTEMENT DE L'OISE À L'OCCASION DES ÉLECTIONS DES DÉPUTÉS À L'ASSEMBLÉE
NATIONALE LES 30 JUIN ET 7 JUILLET 2024
10
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU
LOGEMENT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 26 JUIN 2024 SOCIÉTÉ PREC LION ROUGE SNC COMMUNE
DE LE MEUX