| Nom | recueilDS-75-2024-038-recueil-des-actes-administratifs-special du 19.01.2024 |
|---|---|
| Administration | Préfecture de Paris |
| Date | 19 janvier 2024 |
| URL | https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/113078/846118/file/recueilDS-75-2024-038-recueil-des-actes-administratifs-special%20du%2019.01.2024.pdf |
| Date de création du PDF | 19 janvier 2024 à 16:04:52 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 20 août 2024 à 04:17:05 |
|
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
|
|
PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2024-038
PUBLIÉ LE 19 JANVIER 2024
Sommaire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris /
75-2024-01-18-00016 - Arrêté de délégation de signature APHP Nord
Université Paris Cité janvier 2024 (11 pages) Page 3
75-2024-01-18-00017 - Arrêté de subdélégation marchés AP-HP Nord
université paris cité janvier (4 pages) Page 15
Direction régionale des finances publiques d'Île-de-France et du département
de Paris / Division pilotage
75-2024-01-15-00013 - Décision du 15 janvier 2024 portant délégation de
signature (centre de gestion financière bloc 3 placé sous l□autorité de la
directrice régionale des finances publiques d□Île-de-France et de Paris) (3
pages) Page 20
2
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord -
Université de Paris
75-2024-01-18-00016
Arrêté de délégation de signature APHP Nord
Université Paris Cité janvier 2024
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-01-18-00016 - Arrêté de délégation de signature APHP
Nord Université Paris Cité janvier 2024 3
ASSISTANCE HOPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS
Arrêté de déléga tion de signature
n°
Le D irecteur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité regroupant les hôpitaux Bichat -
Claude -Bernard , Beaujon, Louis -Mourier, Bretonneau, Saint -Louis, Lariboisière -Fernand -Widal et Rober t-Debré
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L. 6143 -7, D. 6143 -33 à D. 6143 -35, R. 6147 -5 et R. 6147 -
10,
Vu la loi n° 83 -634 du 13 juillet 1983, modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n° 86 -33 du 9 janvier 1986, modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique
hospitalière,
Vu l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les matières d éléguées par le Directeur général
de l'AP -HP aux directeurs des groupes hospitaliers et aux dire cteurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe
hospitalier, au directeur de l'HAD et à certains directeurs de pôles d'intérêt commun,
Vu l'arrêté directorial n °2019 -030 du 3 juillet 2019 modifiant l'organisation interne de l'AP -HP,
ARRETE
Article 1er
Délégation générale de signature est donnée à :
- Madame Hélène GILARDI , direct rice placé e auprès du directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité en qualité d'adjoint e, à l'effet de signer tous les actes relevant de la
gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris
Cité, dans le champ d'attribution de Monsieur Vincent -Nicola s DELPECH déterminé par l'arrêté
directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAUD , Secrétaire général , à l'effet de signer tous les actes relevant de
la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris
Cité, dans le champ d'attribution de Vincent Nicolas DELPECH déterminé par l'arrêté directorial n° 75-
2022 -07-05-00014 susvisé.
En cas d'empêchement de Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAUD , Secrétaire général , délégation général e est
donnée à :
Délégation générale de signature est donnée à :
- Madame Bénédicte ISABEY, directrice des hôpitaux Lariboisière et Fernand -Widal et du projet Nouveau
Lariboisière,
- Monsieur Grégory VIAL , direct eur des hôpitaux Bichat – Claude -Bernard et Beaujon et du projet
HUSOGPN ,
- Monsieur Ladislas KARSENTY, Directeur de la recherche, de l'innovation, de la coordination du projet
médical et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité .
A l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , dans le champ d'attribution de Monsieur Vincent -Nicolas DELPECH déterminé par
l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé.
Article 2
Délégation générale de signature est donnée à Monsieur Grégory VIAL, directeur des hôpitaux Bichat – Claude -
Bernard et Beaujon et du projet HUSOGPN, à l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux
regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité, dans le champ d'attribution de
Monsieur Vincent -Nicolas DELPECH déterminé par l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé.
En cas d'empêchement de Monsieur Grégory VIAL, délég ation est donnée à : Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-01-18-00016 - Arrêté de délégation de signature APHP
Nord Université Paris Cité janvier 2024 4
2
Monsieur Maxime VANDERSCHOOTEN, Monsieur Nicolas DELMAS, Monsieur Clément CORRIOL à l'effet de signer,
tous les actes pour lesquels Monsieur Grégory VIAL a reçu délégation de signature au titre de leurs fonctions
respectives de directeur adjoint du directeur des Hôpitaux Bichat – Claude -Bernard et Beaujon, directeur délégué
de l'hôpital Beaujon, directeur des ressources humaines adjoint du Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord -
Université Paris Cité, directeur des ressource s humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord -
Université Paris Cité.
Article 3 :
Délégation générale de signature est donnée à Monsieur Maxime VANDERSCHOOTEN, directeur délégué de l'hôpit al
Beaujon, à l'effet de signer , pour cet hôpital, tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le
Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité, dans le champ d'attribution de Monsieur Vincent -
Nicolas DELPECH déterminé par l'arrêté directorial n° 75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
En cas d'empêchement de Monsieur Maxime VANDERSCHOOTEN, délégation est donnée à :
Monsieur Grégory VIAL, Monsieur Nicolas DELMAS, Monsieur Clément CORRIOL à l'effet de signer, tous les actes pour
lesquels Monsieur Maxime VANDERSCHOOTEN a reçu délégation de signature au titre de leurs fonctions respectives
de directeur des hôpitaux Bichat – Claude -Bernard et Beaujon et du projet HUSOGPN, de directeur des ressources
humaines adjoint du Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Université Pari s Cité, de directeur des ressources
humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité.
Article 4 :
Délégation générale de signature est donnée à Madame Manue la KLAPOUSZCZAK , directrice de l' hôpita l Saint -Louis ,
à l'effet de signer, pour cet hôpit al, tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe
Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , dans le champ d'attribution de Monsieur Vincent -Nicolas
DELPECH déterminé par l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé.
En cas d'empêchement de Madame Manuel a KLAPOUSZCZAK , délégation est donnée à :
Monsieur Clément CORRIOL, Monsieur Romain DUVERNOIS, Madame Myriam CHEVILLARD , Monsieur Ladislas
KARSENTY , Ma dame Claire VELOT -LEROU , Madame Florence KANIA , Monsieur Thibault DAURIAT, à l'effet de
signer, tous l es actes pour lesquels Madame Manuel a KLAPOUSZCZAK a reçu délégation de signature au titre de
leurs fonctions respectives de directeur des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire, directeur
des approvisionnements, des services économiques et logistiques du Groupe Hospitalo -Universitaire , directrice
des soins et activités paramédicales de l'hôpital Saint -Louis , directeur de la recherche, de l'innovation, de la
coordination du projet médical et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université
Paris Cité, directrice des ressources humaines adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité , coordonnatrice générale des soins et des activités paramédicales , Directeur des opérations.
Article 5 :
Délégation générale de signature est donnée à Madame Agnès PETIT , directrice de l'hôpital Robert -Debré , à l'effet de
signer, pour cet hôpital, tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , dans le champ d'attribution de Monsieur Vincent -Nicolas DELPECH
déterminé par l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé.
En cas d'empêchement de M adame Agnès PETIT, délégation est donnée à :
Madame Bérangère DEFORGE, Monsieur Pascal VACONSIN, Monsieur Stéphane POIGNANT, Madame Virginie DE
CESARE , Monsieur Gh islain MORANGE, Madame Maïté BOUCHEZ à l'effet de signer, tous les actes pour lesquels
Madame Agnès PETIT a reçu délégation de signature au titre de leurs fonctions respectives de directrice et
directe ur des Opérations de l'hôpital Robert -Debré, de directeur des Investissements et Maintenance des hôpitaux
Robert -Debré et Saint -Louis, de directrice -adjointe des ressources humaines de l'hôpital Robert -Debré et de
directeur des soins et des activités paraméd icales de l'hôpital Robert -Debré , directrice adjointe de la recherche,
de l'innovation, de la coordination du projet médical et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité .
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-01-18-00016 - Arrêté de délégation de signature APHP
Nord Université Paris Cité janvier 2024 5
3
Article 6 :
Délégation générale de signature est donnée à Madame Bénédicte ISABEY , directrice chargée de s hôpitau x
Lariboisière et Fernand -Widal et du projet Nouveau Lariboisière , à l'effet de signer, pour ce s hôpita ux, tous les actes
relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -Université Paris
Cité, dans le champ d'attribution de Monsieur Vincent -Nicolas DELPECH déterminé par l'arrêté directorial n° 75-2022 -
07-05-00014 susvisé.
En cas d'empêchement de Madame Bénédicte ISABEY , délégation est donnée à :
Monsieur Clément CORRIOL, Monsieur Pierre -Etienne CARITE, Madame Anna SEBBAG et Madame Frédérique
BRUNEAU à l'effet de signer tous les actes pour lesquels Madame Bénédicte ISABEY a reçu délégation de signature,
au titre de leurs fonctions respectives de directeur des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire ,
de directeur des Opérations des hôpitaux Lariboisière et Fernand -Widal , de directrice du site Fernand -Widal et de
directrice -adjointe des ressources humaines et de directrice des soins des hôpitaux Lariboisière et Fernand -Widal .
Artic le 7 :
Délégation générale de signature est don née à Monsieur Arnaud GIRAUDET , directeur de l'hôpital Louis -Mourier , à
l'effet de signer, pour cet hôpital, tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe
Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , dans le champ d'attribut ion de Monsieur Vincent -Nicolas
DELPECH déterminé par l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé. S'agissant des décisions relatives aux
soins psychiatriques sans consentement prévues au 2°) du G de l'article 1er de l'arrêté n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé,
sont notamment concernées les dé cisions d'admission, les saisines du juge des libertés et de la détention au sens de
l'article L. 3211 -12-1 du code de la santé publique, les déclarations d'appel devant le premier président de la cour
d'appel au sens de l'article R. 3211 -13 du même code a insi que les observations faites suite aux déclarations d'appel
des patients.
En cas d'empêchement de Monsieur Arnaud GIRAUDET , délégation est donnée à :
Monsieur Victor BERRUYER , Madame Odile COURRET , Madame Catherine BOURRELLIS , Monsieur Guillaume
DUPARD , à l'effet de signer, tous les actes pour lesquels Monsieur Arnaud GIRAUDET a reçu délégation de
signature, au titre de leurs fonctions respectives de direct rice des ressources humaines du Groupe Hospitalo -
Universitaire , directeur adjoint des ressou rces Humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire, de cadre supérieure
de santé, adjointe à la Directrice des soins et des activités paramédicales de l'hôpital Louis -Mourier , de cadre
supérieure expert en soins, Direction des Soins et Activités Paramédic ales de l'hôpital Louis Mourier, Cadre
supérieur de santé, faisant fonction de directeur des soins et des activités paramédicales de l'hôpital Louis -
Mourier.
Article 8 :
Délégation générale de signature est donnée à Madame Florence KANIA, coordonnatrice générale des soins et des
activités paramédicales, directrice chargée de l'hôpital Bretonneau , à l'effet de signer, pour ces hôpitaux, tous les
actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université
Paris Cité , dans le champ d'attribut ion de Monsieur Vincent -Nicolas DELPECH déterminé par l'arrêté directorial n° 75-
2022 -07-05-00014 susvisé. S'agissant des décisions relatives aux soins psychiatriques sans consentement prévues au
2°) d u G de l'article 1er de l'arrêté n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé, sont notamment concernées les décisions
d'admission, les saisines du juge des libertés et de la détention au sens de l'article L. 3211 -12-1 du code de la santé
publique, les déclarations d'app el devant le premier président de la cour d'appel au sens de l'article R. 3211 -13 du
même code ainsi que les observations faites suite aux déclarations d'appel des patients.
En cas d'empêchement de Madame Florence KANIA , délégation est donnée à :
Monsieur Victor BERRUYER, Monsieur Romain DUVERNOIS , Monsieur Clément CORRIOL, Madame Amélie JEAN ,
Madame Maud VAN DER BRUGGHE, Madame Anaëlle GASDON à l'effet de signer, tous les actes pour lesquels
Madame Florence KANIA a reçu délégation de signature, au titre de leurs fonctions respectives de directeur adjoint
des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire , directeur des approvisionnements, des services
économiques et logistiques du Groupe Hospitalo -Universitaire , directeur des ressources Humaines du Groupe
Hospitalo -Universitaire , de direct rice-adjoint des finances du Groupe Hospitalo -Universitaire , de cadre expert ,
faisant -fonction de cadre supérieure à l'hôpital Bretonneau à la Direction des Soins et des activités paramédicales
du Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-01-18-00016 - Arrêté de délégation de signature APHP
Nord Université Paris Cité janvier 2024 6
4
Article 9 :
Délégation de signature est donnée à :
- Monsieur François DUBOIS, directeur des Finances et du contrôle de gestion du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord -Université Paris Cité à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C relevant
de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé .
- Monsieur Clément CORRIOL , directeur des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Monsieur Ladislas KARSENTY , Directeur de la recherche, de l'innovation, de la coordination du projet médical
et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer
pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissant s des attributions de sa direction et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes A, C, D, F, G et H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Madame Marie HIANCE , direct rice des affaires médicales du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissant s des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Monsieur Romain DUVERNOIS , direct eur des approvisionnements , services économiques et logistiques du
Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les
actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé y
compris pour le site Adélaïde Hautval.
- Monsieur Alain BENTOU NSI, coordonnateur général des soins du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Monsieur Laurent LE GUEDART , Directeur des investissements et de la maintenance du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F
relevant de son domaine, de l'a rrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé y compris pour le site
Adélaïde Hautval.
- Monsieur Franck FOUCH ÈRE, directeur du système d'information du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, E , H relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Madame Virginie BARRAB É, directrice de la communication et des affaires culturelles du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes J relevant
de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Madame Karine JOY -HALPHEN , direc trice du mécénat, du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
Article 10 :
Délégation de signature est donnée à Madame l a Docteure Marie -Pierre DILLY , direct rice de la qualité, gestion des
risques, et relation des usagers, du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité à l'effet de
signer pour ce GHU , tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes F, H, I relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
En cas d'empêchement de Madame la Docteure Marie -Pierre DI LLY, délégation est donnée à :
Madame Anna SEBBAG, directrice de la qualité, gestion des risques, et relation des usagers, de l'hôpital
Lariboisière - Fernand -Widal à l'effet de signer pour ce GHU, tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes F, H, I relevant de son domaine de
l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé. Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-01-18-00016 - Arrêté de délégation de signature APHP
Nord Université Paris Cité janvier 2024 7
5
Article 11 :
En cas d'empêchement de Monsieur Clément CORRIOL , directeur des ressources humaines du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , délégation est donnée à :
- Monsieur Victor BERRUYER , directeur adjoint des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Nicolas DELMAS, directeur des ressources humaines adjoint du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Madame Virginie DE CESARE , directrice des ressources humaines adjointe du Groupe Ho spitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Claire VELOT -LEROU , directrice des ressources humaines adjointe du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Nathalie FAURE , Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences , de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Rizlain AOURAOU , Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences , de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Hakima AOUICI, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les liés à
ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Christelle MESTRALETTI, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines, à l'effet de signer tous les
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Grégory SOFIKITIS , Adjoint au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Monsieur Bruno QUELLEC, Adjoint au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Ariane RAJALU -POLI , Adjoint e au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de
son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Emie TOURNEUX -AGUILERA , Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer
tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H
relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Aurélie ROUVROY, Responsable Gestion Paie Adjointe , à l'effet de signer tous les actes liés à ses
fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son domaine
de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Carole CERRI, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes liés
à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Audrey DEBAA, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Catherine GERANTE, Responsable paie -Gestion de l'Hôpital Saint -Louis, à l'effet de sign er tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de
son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Thomas BARDOT, Responsable GHU formation , à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son domaine de
compétences, de l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé. Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-01-18-00016 - Arrêté de délégation de signature APHP
Nord Université Paris Cité janvier 2024 8
6
- Madame Kaoutar AZARKANE, responsable formation des Hôpitaux Lariboisière – Fernand -Widal, Saint -Louis,
à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes A, B, H relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014
susvisé.
Article 12 :
En cas d'empêchement de Monsieur François DUBOIS, directeur des finances et du contrôle de gestion du Groupe
Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , délégation est donnée à :
- Madame Amélie JEAN, directrice des finances adjoint e du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Monsieur Paul TAIEB, directeur des finances adjoint du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Madame Christel PREDINAS, Attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à
ses fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté directorial
n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Olivier LEBOUC, Chargé de mission , à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-
00014 susvisé.
Article 13 :
En cas d'empêchement de Madame Marie HIANCE direct rice des affaires médicales du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , délégation est donnée à :
- Madame Nolwenn JACOB , direct rice adjointe des affaires médicales , à l'effet de signer tous les actes pour les
affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial n°75-2022 -
07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Dylan AUGÉ , attaché d'administration hospitalière , à l'effet de signer tous les actes pour les affaires
courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-
00014 susvisé.
- Madame Nathalie GLAIN attachée d'administration hospitalière hors classe, à l'ef fet de signer tous les actes
pour les affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial
n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Luca DURUISSEAU, attaché d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes pour les
affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial n°75-2022 -
07-05-00014 susvisé.
- Madame Safiatou FADIGA, Adjointe des Cadres Hospitaliers, à effet de signer tous les actes ressortiss ants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H de
l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Madame Mélanie BOIZUMEAU, faisant fonction d'adjoint des cadres hospitaliers, à effet de signer tous les
actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes A, F, G, H de l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Madame Colette PERRUCHET, Adjointe des Cadres Hospitaliers, à effet de signer tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H
de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
Article 14 :
En cas d'empêchement de Monsieur Romain DUVERNOIS , direct eur des approvisionnements , services économiques
et logistiques du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité et du site Adélaïde -Hautval ,
délégation est donnée à :
- Madame Marie -Claude MANOIR , Attachée d'administration hospitalière , à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes
C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé . Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-01-18-00016 - Arrêté de délégation de signature APHP
Nord Université Paris Cité janvier 2024 9
7
- Madame Caroline CUVE LLIER, Adjointe des cadres hospitaliers, à l'effet de signer tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement p our les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Maxence DUPONT -BRIMB EUF, Attaché d'Administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes
C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Monsieur Patrick DIDIER, Responsable adjoint du service achat des hôpi taux Bichat -Claude Bernard, Beaujon,
Louis Mourier, Bretonneau, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et
ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé
Article 15 :
En cas d'empêchement de Monsieur Alain BENTOU NSI, coordonnateur général des soins du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , délégation est donnée à :
- Madame Florence KANIA , coordonnatrice générale des soins adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité , de directrice des soins et des activités paramédicales par intérim de l'hôpital
Robert -Debré , et directrice de l'hôpital Bretonneau à l'effet de signer tous l es actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de
son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Myriam CHEVILLARD , directrice des soins et des activités paramédicales de l'hôpital Saint -Louis , à
l'effet de signer tous l es actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l 'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-
00014 susvisé.
- Monsieur Ghislain MORANGE, directeur des soins et des activités paramédicales de l'hôpital Robert -Debré , à
l'effet de signer tous l es actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-
00014 susvisé.
- Madame Frédérique BRUNEAU, directrice des soins et des activit és paramédicales des hôpitaux Lariboisière et
Fernand -Widal , à l'effet de signer tous l es actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arrêté directorial
n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Evelyne RISPAL , Coordonnatrice générale des soins de l'Hôpital Bichat -Claude -Bernard, à l'effet de
signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direct ion et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Sophie LOPES, Cadre supérieure de santé, faisant Fonction de Directrice des Soins et des activités
paramédicales de l'Hôpital Beaujon, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de
l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Guillaume DUPARD, Cadre supérieur de santé, faisant fonction de directeur des soins et des activités
paramédicales de l'hôpital Louis Mourier, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniq uement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Véronique TANGUY, Adjointe au d irecteur des soins et des activités paramédicales de l'hôpital
Robert -Debré , à l'effet de signer tous l es actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arrêté directorial
n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
Article 1 6 :
En cas d'empêchement de Monsieur Laurent LE GUEDART , Directeur des investissements et de la maintenance du
Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité et du site Adélaïde -Hautval , délégation est
donnée à :
- Monsieur Benoît CHABANEL, Adjoint au Directeur des Investissements et de la Maintenance du GHU et
Directeur Organisation et Projets C omplexes du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université
Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé. Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-01-18-00016 - Arrêté de délégation de signature APHP
Nord Université Paris Cité janvier 2024 10
8
- Monsieur Arsène LOLLICHON, directeur adjoint investissements et de la mainten ance du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Monsieur Valère GRIOT, directeur adjoint investissements et de la maintena nce du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Monsieur St éphane POIGNANT, directeur adjoint investissements et de la maintenance du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
Et
- Madame Nathalie SERFAS , adjoint e équipements secteur ouest du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Par is Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Dominique NOUYOUX, adjoint immobilier secteur ouest du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Laurent SIWIEC, adjoint équipements secteur centre du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Laura MAAS adjointe immobilier secteur centre du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Arnaud CAREL, adjoint immobilier secteur Est du Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord -
Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Clément BRUNON , adjoint équipements secteur est du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
Article 1 7 :
En cas d'empêchement de Monsieur Franck FOUCH ÈRE, directeur des systèmes d'information du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , délégation est donnée à :
Monsieur Jean -François KERVINIO , directeur adjoint du système d'information du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, E, H, relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
Article 1 8 :
En cas d'empêchement de Monsieur Ladislas KARSENTY, Directeur de la recherche, de l'innovation, de la coordination
du projet médical et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité ,
délégation est donnée à :
- Madame Maité BOUCHEZ, directrice adjointe de la recherche, de l'inn ovation, de la coordination du projet
médical et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet
de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-
00014 susvisé.
- Madame Shpres a LUZHA , responsable de cellule recherche et innovation du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-01-18-00016 - Arrêté de délégation de signature APHP
Nord Université Paris Cité janvier 2024 11
9
direction et ceci dans la limite de 10 000 € pour les matières énoncées aux paragraphes A, C (numéros 2,6 et
10) de l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Rachel ZERBIB , responsable de cellule recherche et innovation du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et
ceci dans la limite de 10 000 € pour les mati ères énoncées aux paragraphes A, C (numéros 2,6 et 10) de
l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé.
Article 19 :
En cas d'empêchement de Madame Virginie BARRAB É, directrice de la communication et des affaires culturelles du
Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -Université Paris Cité , délégation est donnée à :
- Madame Line N GUYEN , directrice de la communication adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord -Université Paris Cité à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction , et
ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes J relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
Article 20 :
Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution du directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité déterminé par l'arrêté n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé, pour les périodes de la garde
administrative qu'ils so nt amenés à assurer dans les hôpitaux Beaujon, Bichat -Claude Bern ard, Bretonneau du Groupe
Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité en application du tableau de garde, et pour tous les actes
relevant de cette garde administrative :
- Corinne BARRE, Cadre de santé ;
- Alain BENTOUNSI, Coordonnateur général des soins ;
- Elise BEROLATTI, Directrice d'hôpital ;
- Marine BOTTONE, Attachée d'administration hospitalière ;
- Anne -Isabelle BOULOGNE, Cadre supérieure de santé ;
- Pierre -Christophe CATHELINEAU, Directeur d'hôpital ;
- Carole CERRI, Chargée de mission ;
- Nicolas DELMAS, Directeur d'hôpital ;
- Quentin DEMANET, Directeur d'hôpital ;
- Sébastien DENIS, Technicien supérieur hospitalier ;
- Maria DEVAUD, Directrice des soins et des activités paramédicales ;
- Guillaume D UPARD, Cadre supérieur de s anté ;
- Luca DURUISSEAU, Attaché d'administration hospitalière,
- Valérie GAROBY, Cadre supérieure de santé ;
- Amélie JEAN, Directrice d'hôpital ;
- Audrey LALLEMENT, Attaché d'Administration Hospitalière ;
- Céline LAPORNI K, Cadre supérieure de santé ;
- Ludovic LEBATARD, Technicien Supérieur Hospitalier ;
- Yann LE POULARD, Chargé de mission ;
- Sophie LOPES, Cadre supérieure de santé ;
- Vincent PIGIER, Technicien Supérieur Hospitalier ;
- Philippe POUPINELLE, Technicien Supérieur Hospitalier ;
- Evelyne RISPAL, Coordonnatrice générale des soins ;
- Claire ROMANI, Cadre de santé ;
- Frédéric ROUX, Cadre supérieur de santé ;
- Nathalie SERFAS, Ingénieure biomédicale ;
- Grégory SOFIKITIS, Adjoint des Cadres Hospitaliers ;
- Maxime VANDERSCHOOTEN, Directeur d'hôpital ;
- Jean VARAINE, Directeur d'hôpital ;
- Grégory VIAL, Directeur d'hôpital .
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-01-18-00016 - Arrêté de délégation de signature APHP
Nord Université Paris Cité janvier 2024 12
10
Article 2 1 :
Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution du directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité déterminé par l'arrêté n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé, pour les périodes de la garde
administrative qu'ils sont amenés à assurer à l'hôpital Louis -Mourier du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord
- Université Paris Cité en application du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde administrative :
- Victor BERRUYER, D irect eur d'hôpital ;
- Valérie COURAGE, Cadre de santé ;
- Odile COURRET, Cadre supérieure de santé ;
- Dalila FLICI, Adjoint des cadres hospitaliers ;
- Arnaud GIRAUDET, Directeur d'hôpital ;
- Lydia GUILLERME, Cadre supérieure santé ;
- Marie HIANCE, Directrice d'hôpital ;
- Nathalie JOASSARD, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Hamida NE HAL, Cadre de santé ;
- Corinne REY, Cadre supérieure de santé ;
- Christelle SOUPRAYA, Adjoint des cadres h ospitaliers .
Article 22 :
Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité déterminé par l'arrêté n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé, pour les périodes de la garde
administrative qu'ils sont amenés à as surer à l'Hôpital Robert -Debré en application du tableau de garde, et pour tous
les actes relevant de cette garde administrative :
- Maité BOUCHEZ, Directrice d 'hôpital ;
- Nathalie CHARTIER, Cadre supérieure de santé ;
- David CLAVEQUIN, Cadre supérieur de santé ;
- Virginie DE CESARE , Directrice d'hôpital ;
- Nolwenn JACOB, Directrice d'hôpital ;
- Shpresa LUZHA , Adjoint des cadres h ospitaliers (doublé par un DH) ;
- Ghislain MORANGE, Directeur des soins et des activités paramédicales ;
- Marianne PERREAU -SAUSSINE, Directrice d'hôpital ;
- Agnès PETIT, Ingénieur e en chef classe exceptionnelle ;
- Stéphane POIGNANT, Ingénieur hospitalier ;
- Paul TAIEB, Directeur d'hôpital .
Article 23 :
Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité déterminé par l'arrêté n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé, pour les périodes de la garde
administrative qu'ils sont amenés à assurer des hôpitaux Saint -Louis, Lariboisière , Fernand -Widal en application du
tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde administrative :
- Hakima AOUICI, Att achée d'Administration Hospitalière ;
- Sébastien BRION, Technicien Supérieur Hospitalier ;
- Frédérique BRUNEAU, Directrice des Soins et des activités paramédicales ;
- Clément BRUNON, Ingénieur hospitalier ;
- Myriam CHEVILLARD, Directrice des Soins et des activ ités paramédicales ;
- Clément CORRIOL, Directeur d'hôpital ;
- Bérengère DEFORGE, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Charlotte DESEIN, cadre socio -éducative ;
- Audrey DESMONS, Ingénieure en chef ;
- Maxence DUPONT -BRIMBEUF, Attaché d'administration hospitalière ;
- Antoine DRO, Ingénieur biomédical ;
- Romain DUVERNOIS, Ingénieur hospitalier ;
- Arnaud GUILLET, Attaché d'Administration Hospitalière ;
- Bénédicte ISABEY, Directrice d'hôpital ; Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-01-18-00016 - Arrêté de délégation de signature APHP
Nord Université Paris Cité janvier 2024 13
11
- Ladislas KARSENTY, Directeur d'hôpital ;
- Manuel a KLAPOUSZCZAK, Directrice d'hôpital ;
- Marie -Claude MANOIR, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Cherine MENAI, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Line NGUYEN, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Maillane PERETTI, Direct rice d'hôpital ;
- Marion RENON, Attach ée d'Administration Hospitalière ;
- Mylène SAKSIK, Ingénieure biomédicale ;
- Anna SEBBAG, Directrice d'hôpital ;
- Lynda SHOUSHA, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Laure THAREL, Directrice d'hôpital ;
- Laura TREVISAN, Ingénieure hospitalière ;
- Claire VELOT -LEROU, Directrice d'hôpital ;
- Camille VIBOUD, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Rachel ZERBIB, Attachée d'Administration Hospitalière.
Article 24
L'arrêté de délégation de signature N°75-2023 -12-05-00001 du 5 décembre 2023 est abrogé .
Article 25
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'Ile de France, préfecture
de Paris. Il prendra effet le lendemain de sa publication.
Fait à Paris, le 18 janvier 2024
Vincent -Nicolas DELPECH,
SIGNE
Directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-01-18-00016 - Arrêté de délégation de signature APHP
Nord Université Paris Cité janvier 2024 14
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord -
Université de Paris
75-2024-01-18-00017
Arrêté de subdélégation marchés AP-HP Nord
université paris cité janvier
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-01-18-00017 - Arrêté de subdélégation marchés AP-HP
Nord université paris cité janvier 15
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCE
PUBLIQUE
Arrêté de délégation de signature
N°
Le D irecteur du Groupe Hospitalo -Universitaire « AP-HP. Nord - Université Paris Cité »
regroupant les Hôpitaux Bichat - Claude -Bernard , Beaujon, Louis -Mourier , Bretonneau , Sain t-
Louis, Lariboisière – Fernand -Widal et Robert -Debré
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L. 6143 -7, D. 6143 -33 à D. 6143 -35,
R. 6147 -5 et R. 6147 -10,
Vu la loi n° 83 -634 du 13 juillet 1983, modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n° 86 -33 du 9 janvier 1986, modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la
fonction publique hospitalière,
Vu l'arrêté directorial n° 2019 -030 du 3 juillet 2019 modifiant l'organisation interne de l'AP -HP,
Vu l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les matières déléguées par
le Directeur général de l'AP -HP aux directeurs de groupes hospitalo -universitaires et aux
directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo -universitaire, au directeur de
l'HAD, à certains directeurs de pôles d'intérêt commun,
A R R E T E
ARTICLE 1 : Délégation de signature est donnée à
- Madame Hélène GILARDI, Adjointe au directeur du Groupe H ospitalo -Universitaire «AP-
HP. Nord - Université Paris Cité »
- Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAU D, Secrétaire Général du Groupe Hospitalo -
Universitaire «AP-HP. Nord - Université Paris Cité »
en vue de signer, au nom du Directeur et en son absence, les pièces nécessaires à la
préparation, la passation et à l'exécution des marchés .
ARTICLE 2 : Délégatio n de signature est donnée à
- Monsieur Grégory VIAL, Directeur des Hôpitaux Bichat -Claude Bernard , Beaujon ,
- Madame Béné dicte ISABEY , Directrice de s Hôpita ux Lariboisière, Fernand Widal,
- Madame Agnès PETIT , Directrice de l'Hôpital Universitaire Robert -Debré ,
- Monsieur Arnaud GIRAUDET, Directeur de l'Hôpital Louis -Mourier,
- Madame Florence KANIA, D irectrice de l'Hôpital Bretonneau ,
- Madame Manuella KLAPOUSZCZAK, Directrice de l'Hôpital Saint -Louis,
- Madame Anna SEBBAG, Directrice de l'Hôpital Fernand -Widal ,
- Monsi eur Maxime VANDERSCHOOTEN, Directeur adjoint du directeur des Hôpitaux
Bichat – Claude -Bernard et Beaujon, directeur délégué de l'hôpital Beaujon .
en vue de signer, au nom du Directeur et en son absence, les pièces nécessaires à la
préparation, la passat ion et à l'exécution des marchés p assés pour le compte du Groupe
Hospitalo -Universitaire « AP-HP. Nord - Université Paris Cité ». Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-01-18-00017 - Arrêté de subdélégation marchés AP-HP
Nord université paris cité janvier 16
2 ARTICLE 3 : Délégation de signature est donnée à :
- Monsieur Romain DUVERNOIS, directeur des approvisionnements, des services
économiques et logistique s du groupe hospitalo -universitaire AP -HP. Nord - Université
Paris Cité
- Monsieur Mathieu RABIER, Ingénieur logistique du groupe hospitalo -universitaire AP -
HP. Nord - Université Paris Cité
en vue de signer les actes visés à l'artic le 2 A, aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°,7°,8°, 9°, 10°, 11 et 12°
de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6° ,7°, 8°, 9°, 10°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
ARTICLE 4 : Délégation de signature est donnée aux cadres suivants en vue de signer dans les
domain es relevant de leurs compétences, les actes nécessaires à la préparation, à la passation
et à l'exécution des marchés définis à l'article 2 et 3 F de l'arrêté directorial modifié du 04 mai
2016, passés pour le compte du Groupe Hospitalo -Universitaire « AP-HP. Nord - Université
Paris Cité », comme suit :
Pour la Cellule marchés :
- Madame Ziara SAROUMI et Lamia KHOUFACHE , responsable s Cellule marchés
en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°,7°,8° (à l'exception de
l'attrib ution) , 10° et 12° de l'article 2 B ;
Pour la direction des investissements et de la maintenance pour le compte du G roupe
Hospitalo -Universitaire « AP-HP. Nord - Université Paris Cité »
- Monsieur Laurent LE GUEDART , directeur investissements et maintenance
- Monsieur Benoit CHABANEL, Adjoint au Directeur des Investissements et de la
Maintenance du GHU et Dire cteur Organisation et Projets Complexes
- Monsieur Stéphane POIGNANT, directeur adjoint investi ssements et maintenance
- Monsieur Arsène LOLLICHON , directeur adjoint inves tissements et maintenance
- Monsieur Valère GRIOT , directeur adjoint investi ssements et maintenance
en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°,
4°, 5°, 6° , 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- Nathalie SERFAS , adjoint équipements secteur ouest
- Dominique NOUYOUX, adjoint immobilier secteur ouest
- Laurent SIWIEC, adjoint équipements secteur centre
- Laura MAAS , adjoint e immobilier secteur centre
- Clément BRUNON, adjoint équipem ents secteur est
- Arnaud CAREL, adjoint immobilier secteur est
en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 5°, 6°,
8°, 11°, 13° de l'article 2 C.
Pour la direction approvisionnements , des services éco nomiques et logistique s :
- Madame Marie -Claude MANOIR, r esponsable service achat
- Monsieur Maxence DUPONT -BRIMB EUF, responsable service achat
- Madame Caroline CUVELLIER, adjoint e au responsable service achat
- Monsieur Patrick DIDIER, a djoint au responsable s ervice achat
- Monsieur Jean -François EHOUARNE, Référent Stock, SAP
- Monsieur Vincent PIGIER, Coordinateur Logistique
- Monsieur Ludovic LEBATARD, Coordinateur Logistique
- Monsieur Philippe POUPINELLE, Coordinateur Logistique
- Monsieur Sébastien BRION, Coordinat eur Logistique
- Madame Luisa MILOCH, Coordinateur Logistique
- Madame Mélanie HACQUIN, Coordinateur Logistique Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-01-18-00017 - Arrêté de subdélégation marchés AP-HP
Nord université paris cité janvier 17
3 - Monsieur Ahsene BOUCHEMELLA, Coordinateur Logistique
en vue de signer les actes vi sés à l'article 2 A, aux 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 5°,
6°, 8°, 11°, 13° de l'article 2 C.
Pour la direction des systèmes d'information :
- Monsieur Franck FOUCHERE, directeur du système d'information , en vue de signer les
actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3 °, 4°, 5°, 6° , 7°,
8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Franck FOUCHERE , délégation est
donnée à Monsieur Jean -François KERVINIO , responsable projet s et applications , en
vue de signer les actes visés à l 'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°,
3°, 4°, 5°, 6° , 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C .
Pour la direction des finances et du contrôle de gestion :
- Monsieur François DUBOIS , Directeur des fin ances et du contrôle de gestion , en vue de
signer les actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°,
5°, 6° , 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François DUBOIS , délégation est
donnée à Madame Amélie JEAN, directrice des finances adjointe, Monsieur Paul
TAIEB, directeur des finances adjoint en vue de signer les actes visés à l'article 2 A,
aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6° , 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 1 4°
de l'article 2 C.
Pour la direction des ressources humaines :
- Monsieur Clément CORRIOL , directeur des ressources humaines, en vue de signer les
actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°7°,
8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Clément CORRIOL, délégation est
donnée à Monsieur Nicolas DELMAS directeur des ressources humaines adjoint, à
Madame Virginie de CE SARE, Directrice des ressources humaines ad jointe , à Madame
Claire VELOT -LEROU, Directrice des ressources humaines adjointe , Victor
BERRUYER directeur des ressources humaines adjoint en vue de signer les act es
visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7°, 8°, 9°,
11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C
Pour la direction d e la recherche et de l'innovation :
- Monsieur Ladislas KARSENTY, Directeur de la recherche, de l'innovation, de la
coordination du projet médical et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux
3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6° , 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de
l'article 2 C.
- En cas d'absence ou d'empêchement de Mons ieur Ladislas KARSENTY , délégation est
donnée à Madame Maïté BOUCHEZ Directrice adjointe de la recherche, de l'innovation,
de la coordination du projet médical et des coopérations, Madame Shpreza LUZHA,
responsable de cellule recherche et innovation , Madam e Rachel ZERBIB , responsable
de cellule recherche et innovation, en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux
3°, 4°, 5°, 6°, 10° d e l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 5°, 6° , 7°, 8°, 9°, 11°, 13, 14° de l'article 2
C.
Pour la direction des affaires méd icales :
- Madame Marie HIANCE , directrice des affaires médicales du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité , en vue de signer les actes visés à
l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7° , 8°, 9°, 11°,
12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Marie HIANCE , délégation est
donnée à Madame Nolwenn JACOB, direct rice adjointe des affaires médicales du
Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Université Pari s Cité , en vue de signer
les actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°,
7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C. Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-01-18-00017 - Arrêté de subdélégation marchés AP-HP
Nord université paris cité janvier 18
4
ARTICLE 5 : Copie du présent arrêté est transmise au service facturier et à la dé légation à la
coordination des politiques d'achat, conformément à l'article 6 de l'arrêté directorial n° 75 -2022-
07-08-00005 du 8 juillet 2022 modifié portant délégation de signa ture du directeur général de
l'Assistance Publique -Hôpitaux de Paris, pouvoir adjudicateur.
ARTICLE 6 : L'arrêté de délégation de signature n °75-2023 -12-05-00002 du 05 décembre 2023
est abrogé.
ARTICLE 7 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture
de la région Ile de France, de la préfec ture de Paris. Il prendra effet le lendemain de sa
publication.
Fait à Paris , le 18 janvier 2024
Vincent -Nicolas DELPECH ,
SIGNE
Directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-01-18-00017 - Arrêté de subdélégation marchés AP-HP
Nord université paris cité janvier 19
Direction régionale des finances publiques
d'Île-de-France et du département de Paris
75-2024-01-15-00013
Décision du 15 janvier 2024 portant délégation
de signature (centre de gestion financière bloc 3
placé sous l□autorité de la directrice régionale
des finances publiques d□Île-de-France et de
Paris)
Direction régionale des finances publiques d'Île-de-France et du département de Paris - 75-2024-01-15-00013 - Décision du 15 janvier
2024 portant délégation de signature (centre de gestion financière bloc 3 placé sous l□autorité de la directrice régionale des finances
publiques d□Île-de-France et de Paris) 20
eN
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
L,z'berte'
Egalité
Fraternitéï
FINANCES PUBLIQUES
DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES
DIRECTION RÉGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES
DE LA RÉGION D'ILE-DE-F RANCE ET DE PARIS
Décision du 15 janvier 2024
portant délégation de signature (centre de gestion financière bloc 3 placé sous
l'autorité de la directrice régionale des finances publiques d'Île-de-France et de
Paris)
Le Directeur du pôle gestion publique État de la direction régionale des finances
publiques d'Île-de-France et de Paris,
Vu le décret n° 2004-1085 du 14 octobre 2004 modifié relatif à la délégation de
gestion dans les services de l'État ;
Vu le décret n° 2009-208 du 20 février 2009 modifié relatif au statut particulier des
administrateurs des Finances publiques ;
Vu le décret n° 2009-707 du 16 juin 2009 modifié relatif aux services déconcentrés de
la direction générale des Finances publiques ;
Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 modifié relatif à la gestion budgétaire
et comptable publique, notamment son article 86-1 ;
Vu le décret n° 2021-1550 du 1er décembre 2021 portant statut particulier du corps
des administrateurs de l'Etat ;
Vu l'arrêté du 7 décembre 2023 portant nomination de M. Didier PIERRON,
administrateur de l'Etat dans l'emploi de chef du pôle gestion publique Etat à la
direction régionale des finances publiques d'Île-de-France et de Paris ;
Vu les conventions de délégations de gestion relatives au centre de gestion
financière bloc 3 placé sous l'autorité de la directrice régionale des finances
publiques de la région Île-de-France et de Paris ;
Décide :
Article 1er
Délégation est donnée à l'effet de signer tous actes relatifs à l'exécution des
opérations prévues dans les conventions de délégation de gestion susvisées, dans la
limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière, à :Direction régionale des finances publiques d'Île-de-France et du département de Paris - 75-2024-01-15-00013 - Décision du 15 janvier
2024 portant délégation de signature (centre de gestion financière bloc 3 placé sous l□autorité de la directrice régionale des finances
publiques d□Île-de-France et de Paris) 21
M. Bertrand LECHAT, inspecteur divisionnaire hors classe des Finances publiques,
responsable du Centre de Gestion Financière
Mme. Marine LE BERRE inspectrice des Finances publiques, adjointe au responsable
du Centre de Gestion Financière,
Mme Yasmina MOGNI, inspectrice des Finances publiques, chargée de mission
auprès du responsable du Centre de Gestion Financière,
M. Thierry ALIGE, contrôleur principal des Finances publiques,
M. Nicolas BELAUD, contrôleur des finances publiques,
M. Laurent BLACHE-CACCHIA, contrôleur des Finances publiques,
Mme Alexandra BLUM, agente administrative principale des Finances publiques,
M. Joël CECILE, agent administratif principal des Finances publiques,
M. Jean-Pierre CHABOT, contrôleur principal des Finances publiques,
M. Ruddy CLAUDE, contrôleur des Finances publiques,
M. Jean-Luc DAQUE, contrôleur des Finances publiques,
M. Jean-Michel DORLEANS, agent administratif principal des Finances publiques,
Mme Chimene FIDELIN, agente administrative principale des Finances publiques,
M. Arnaud GUILLOTEL, contrôleur des Finances publiques,
M. Ahmed HASSANI, contrôleur des Finances publiques,
Mme Magali JAILLET, contrôleuse des Finances publiques,
M. Emmanuel JEANTET, contrôleur des Finances publiques,
M. Guy LAM DIT NENG, contrôleur principal des Finances publiques,
Mme Pascale MERCIER, agente administrative principale des Finances publiques,
M. Philippe MICHAC, contrôleur principal des Finances publiques,
Mme Suzel NEVEUX, contrôleuse principale des Finances publiques,
Mme Natacha NUBRET, contrôleuse des Finances publiques,
Mme Béatrice OWEDYK, agente administrative principale des Finances publiques,
M. Régis PINAULT, agent administratif principal des Finances publiques,
M. Joël PONS, contrôleur des Finances publiques,
M. Edmond POPIOLEK, contrôleur des Finances publiques,
M. Antony PREO, agent administratif principal des Finances publiques,
M. Bruno PUTEANUS, contrôleur des Finances publiques,
M. Alexandre ROCK, contrôleur des Finances publiques
Article 2
La décision du 1er septembre 2023 portant délégation de signature pour le centre de
gestion financier est abrogée.
Article 3
La présente décision entre en vigueur le 15 janvier 2024.Direction régionale des finances publiques d'Île-de-France et du département de Paris - 75-2024-01-15-00013 - Décision du 15 janvier
2024 portant délégation de signature (centre de gestion financière bloc 3 placé sous l□autorité de la directrice régionale des finances
publiques d□Île-de-France et de Paris) 22
Article 4
La présente décision sera publiée au recueil des actes administratifs de la préfecture
de la région d'Île-de-France, préfecture de Paris (échelons de Paris et de la région
d'Île-de-France).
Fait à Paris, le 15 janvier 2024,
L'administrateur de l'Etat,
Directeur du Pôle Gestion Publique de l'État de la
direction régionale d'Île-de-France et de Paris
Signé
Didier PIERRONDirection régionale des finances publiques d'Île-de-France et du département de Paris - 75-2024-01-15-00013 - Décision du 15 janvier
2024 portant délégation de signature (centre de gestion financière bloc 3 placé sous l□autorité de la directrice régionale des finances
publiques d□Île-de-France et de Paris) 23