| Nom | recueilDS-75-2026-578-recueil-des-actes-administratifs-special du 29.09.2026 |
|---|---|
| Administration | Préfecture de Paris |
| Date | 29 septembre 2026 |
| URL | https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/141333/1028037/file/recueilDS-75-2026-578-recueil-des-actes-administratifs-special%20du%20%2029.09.2026.pdf |
| Date de création du PDF | 29 septembre 2026 à 16:59:10 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 29 septembre 2026 à 22:35:23 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2026-578
PUBLIÉ LE 29 SEPTEMBRE 2026
Sommaire
Préfecture de la Région d'Ile de France, Préfecture de Paris / Direction
des affaires juridiques
75-2026-09-29-00004 - Rectificatif du 29 septembre 2026 du recueil des
actes administratifs spécial n° DS 75-2026-574 du 28 septembre 2026,
en raison d'une erreur matérielle ayant affecté lors de sa publication
l'intitulé de l'arrêté n°75-2026-09-25-00007 du 25 septembre
2026 en pages 2, 9 à 11 de ce recueil (1 page) Page 3
2
Préfecture de la Région d'Ile de France,
Préfecture de Paris
75-2026-09-29-00004
Rectificatif du 29 septembre 2026 du recueil des
actes administratifs spécial n° DS 75-2026-574
du 28 septembre 2026, en raison d'une erreur
matérielle ayant affecté lors de sa publication
l'intitulé de l'arrêté n°75-2026-09-25-00007 du 25
septembre 2026 en pages 2, 9 à 11 de ce recueil
Préfecture de la Région d'Ile de France, Préfecture de Paris - 75-2026-09-29-00004 - Rectificatif du 29 septembre 2026 du recueil des
actes administratifs spécial n° DS 75-2026-574 du 28 septembre 2026, en raison d'une erreur matérielle ayant affecté lors de sa
publication l'intitulé de l'arrêté n°75-2026-09-25-00007 du 25 septembre 2026 en pages 2, 9 à 11 de ce recueil
3
PREFET
DE PARIS
Liberté
Egalité
Fraternité
Secrétariat général aux politiques publiques
Direction des affaires juridiques
1
Fait à Paris, le 29 septembre 2026,
RECTIFICATIF
Rectificatif du 29 septembre 2026 du recueil des actes administratifs spécial n° DS 75 -2026 -574 du 2 8
septembre 2026, en raison d 'une erreur matérielle ayant affecté lors de sa publication l'intitulé de
l'arrêté n°75 -2026 -09 -25 -00007 du 25 septembre 2026 en pages 2, 9 à 11 de ce recueil :
A la page 2 relative au sommaire, à la page 9 ainsi qu'en bas de chacune des pages 9 à 11 du recueil
concerné, au lieu de lire :
« 75-2026-09-25-00007 - Arrêté portant délégation de signature - Direction délégué des services
numériques - Assistance publique Hôpitaux de Paris »
Lire :
« 75-2026-09-25-00007 - Arrêté portant délégation de signature »
Préfecture de la Région d'Ile de France, Préfecture de Paris - 75-2026-09-29-00004 - Rectificatif du 29 septembre 2026 du recueil des
actes administratifs spécial n° DS 75-2026-574 du 28 septembre 2026, en raison d'une erreur matérielle ayant affecté lors de sa
publication l'intitulé de l'arrêté n°75-2026-09-25-00007 du 25 septembre 2026 en pages 2, 9 à 11 de ce recueil
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