HAUTE-SAVOIE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°74-2024-154
PUBLIÉ LE 11 JUIN 2024
Sommaire
DSDEN 74 /
74-2024-06-11-00003 - ARRÊTÉ N°DSDEN/SG/LG/2024-0010 modifiant la
composition des sous-commissions d□appel du second degré de
l□enseignement public en Haute-Savoie
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DSDEN 74
74-2024-06-11-00003
ARRÊTÉ N°DSDEN/SG/LG/2024-0010 modifiant la
composition des sous-commissions d□appel du
second degré de l□enseignement public en
Haute-Savoie
DSDEN 74 - 74-2024-06-11-00003 - ARRÊTÉ N°DSDEN/SG/LG/2024-0010 modifiant la composition des sous-commissions d□appel du
second degré de l□enseignement public en Haute-Savoie 3
EnACADEMIEDE GRENOBLELibertéEgalitéFraternité
Direction des services départementauxde l'éducation nationalede la Haute-Savoie


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Annecy, le 11 juin 2024
Affaire suivie par : DIVEL
Tél : 04 80 42 64 55
Mél : ce.dsden74-scolarite@ac-grenoble.fr
DSDEN 74
7, rue Dupanloup
74040 Annecy Cedex

ARRÊTÉ N°DSDEN/SG/LG/2024-0010
modifiant

La composition des sous-commissions d'appel du
second degré de l'enseignement public en Haute-Savoie

L'inspecteur d'académie, directeur départemental des services de l'éducation nationale
de la Haute-Savoie,
VU la loi 2013 -595 du 08 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école
de la république,

VU le Code de l'Education – Articles L. 331-8 et D. 331-35, relatif aux décisions d'orientation,

VU le décret n° 2006-583 du 23 mai 2006 modifié, relatif aux dispositions réglementaires du livre III du
code de l'éducation (décrets en Conseil d'Etat et décrets) portant sur l'orga nisation des
enseignements scolaires,

VU l'arrêté du 14 juin 1990 relatif à la commission d'appel, modifié par décret n° 2012 -16 du 5 janvier
2012 article 7,

VU l'avis du Conseil de l'enseignement général et technique,

ARRETE

Article 1 : La commission d'appel prévue à l'article D. 331 -35 du code de l'éducation est constituée
pour l'année 202 4 de six sous -commissions. Trois commissions pour les bassins Albanais Annécien /
Genevois Haut -Savoyard et trois commissions pour le s bassins Faucigny Pays du Mont Blanc /
Chablais.

Article 2 : Conformément à l'arrêté du 14 juin 1990 relatif à la commission d'appel, la présidence en est
assurée par l'inspecteur d'académie, directeur académique des services départementaux de
l'éducation nationale de la Haute-Savoie ou son représentant.

Article 3 : Les membres des sous -commissions d'appel susvisées sont nommés par l'inspecteur
d'académie, directeur académique des services départementaux de l'éducation nationale pour une
durée d'un an renouvelable, sur proposition des associations en ce qui concerne les représentants des
parents d'élèves.


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Article 4 : les sous-commissions sont composées comme suit :

Sous-commission niveau 3e : Bassin ALBANAIS ANNECIEN / GENEVOIS HAUT-SAVOYARD
Président : MME PIGAULT, principale de collège
Secrétaire : M BURGUN, principal de collège
Membre : M POSTILLON, principal de collège
Professeurs : MME MARTIN, MME ANDRE, MME KUENZI
Conseiller principal d'éducation : MME BRUYAS
Directrice de centre d'information et d'orientation : MME GERARD - PSYEN
Assistante sociale : MME PORTE
Représentants de parents d'élèves : M CHAN TAT SAW


Sous-commission niveau 3e : Bassin ALBANAIS ANNECIEN / GENEVOIS HAUT-SAVOYARD
Président : MME SICART, principale de collège
Secrétaire : M. GILLE, principal de collège
Membre : M POUX, principal de collège
Professeurs : M VALVASON, M MALARD, M RAFFIN
Conseiller principal d'éducation : MME THULL
Directrice de centre d'information et d'orientation : MME CHARMOT
Assistante sociale : MME SALVADOR
Représentants de parents d'élèves : MME HAMEL


Sous-commission niveau 3e : Bassin FAUCIGNY – PAYS DU MONT BLANC / CHABLAIS
Président : M GIRAUD, principal de collège
Secrétaire : MME DUBOIS ESPIRITO, principale de collège
Membre : MME BARROS, principale de collège
Professeurs : MME NOGARET, MME RICH, M CLERICI DECAT
Conseiller principal d'éducation : MME MICHON
Directrice de centre d'information et d'orientation : MME MALNATI
Assistante sociale : MME STRAPPAZZON
Représentants de parents d'élèves : MME LECOURTOIS


Sous-commission niveau 3e : Bassin FAUCIGNY – PAYS DU MONT BLANC / CHABLAIS
Président : MME QUIBLIER, principale de collège
Secrétaire : M LEAU, principal de collège
Membre : M DIOT, principal de collège
Professeurs : M REFFET, M DRUESNE, MME CLARENS
Conseiller principal d'éducation : MME PALLUEL BURNET
Directrice de centre d'information et d'orientation : MME ANCEY
Assistante sociale : MME PASCUAL
Représentants de parents d'élèves : M COSTE, MME JEAN METATLA

Sous-commission niveau 2nde : Bassin ALBANAIS ANNECIEN / GENEVOIS HAUT SAVOYARD
Présidente : PIROUD, proviseur de lycée
Secrétaire : MME DELEURENCE, proviseur de lycée
Membre : MME GUAY, proviseure de lycée
Professeurs : MME MATHIEU, MME JOURDAIN, M PETROD
Conseiller principal d'éducation : M TALICHET
Directrice de centre d'information et d'orientation : MME CHARMOT
Assistante sociale : MME RIGOULAY
Représentants de parents d'élèves : M BLANC, MME BAGDAD


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Sous-commission niveau 2nde : Bassin FAUCIGNY – PAYS DU MONT BLANC / CHABLAIS
Présidente : M. TAMISIER, proviseur de lycée
Secrétaire : MME. ROUSSEL, proviseure de lycée
Membre : M. MICHAUX, proviseur de lycée
Professeurs : M MECHIN, MME FERREIRA, M MARANGONI
Conseiller principal d'éducation : MME ADJALI
Directrice de centre d'information et d'orientation : MME MALNATI
Assistante sociale : MME ABDELLAOUI
Représentants de parents d'élèves : M COSTE, MME JEAN METATLA



Article 5 : Le secrétaire général de la direction des services départementaux de l'éducation nationale
de la Haute -Savoie est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes
administratifs de la Préfecture.





Par subdélégation de l'inspecteur d'académie,
directeur académique des services
de l'éducation nationale de la Haute-Savoie,
le directeur académique adjoint
des services de l'éducation nationale de la Haute-Savoie





Damien PETITJEAN





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