CALVADOS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°14-2024-263
PUBLIÉ LE 4 SEPTEMBRE 2024
Sommaire
Préfecture du Calvados / Cabinet
14-2024-08-25-00003 - Arrêté préfectoral du 25 août 2024 attribuant
la médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement. (1 page) Page 3
14-2024-08-27-00002 - Arrêté préfectoral du 27 août 2024 accordant
une récompense pour acte de courage et de dévouement. (2 pages) Page 5
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Préfecture du Calvados
14-2024-08-25-00003
Arrêté préfectoral du 25 août 2024 attribuant la
médaille de bronze pour acte de courage et de
dévouement.
Préfecture du Calvados - 14-2024-08-25-00003 - Arrêté préfectoral du 25 août 2024 attribuant la médaille de bronze pour acte de
courage et de dévouement. 3
PREFET CabinetDU CA LVADOS Bureau de la représentation de l'Etat et de la CommunicationLibertéEgalitéFraternité
ARRETÉ ATTRIBUANT LA MÉDAILLE DE BRONZE POUR ACTE DE COURAGE ETDE DÉVOUEMENTLE PRÉFET DU CALVADOS,
VU le décret du 16 novembre 1901 modifié relatif aux propositions de distinctions honorifiquespour actes de courage et de dévouement ;VU le décret n° 70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de lamédaille pour acte de courage et de dévouement ;CONSIDERANT que le 6 août 2024 à Caen, Gilles Siffelet, contrôleur des douanes de deuxièmeclasse, n'a pas hésité à plonger dans l'Orne pour secourir un homme en état d'ébriété qui était entrain de se noyer, se mettant lui-même en danger compte tenu de la panique de la victime ;SUR PROPOSITION du directeur de cabinet;
ARRÊTE :
ARTICLE 1* :La médaille pour acte de courage et de dévouement échelon bronze est décernée à MonsieurGilles SIFFELET, contrôleurdes douanes de deuxième classe.
ARTICLE 2:Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil desactes administratifs du Calvados.
Fait à Caen, le 15 août 2o24. ŸSStéphane BREDIN
A
Préfecture du Calvados - 14-2024-08-25-00003 - Arrêté préfectoral du 25 août 2024 attribuant la médaille de bronze pour acte de
courage et de dévouement. 4
Préfecture du Calvados
14-2024-08-27-00002
Arrêté préfectoral du 27 août 2024 accordant
une récompense pour acte de courage et de
dévouement.
Préfecture du Calvados - 14-2024-08-27-00002 - Arrêté préfectoral du 27 août 2024 accordant une récompense pour acte de courage
et de dévouement. 5
PRE'FET CabinetDU CA LVA Dos Bureau de la représentation de I'Etat et de la CommunicationLibertéÉgalitéFraternité
ARRETÉ ACCORDANT UNE RÉCOMPENSE POUR ACTE DE COURAGE ET DEDÉVOUEMENTLE PRÉFET DU CALVADOS,
VU le décret du 16 novembre 1901 modifié relatif aux propositions de distinctions honorifiquespour actes de courage et de dévouement ;VU le décret n° 70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de lamédaille pour acte de courage et de dévouement ;VU la demande présentée le 14 août 2024 par le colonel Sébastien Descamps, -directeurdépartemental adjoint des services d'incendie et de secours du Calvados ;CONSIDERANT que le 2 août 2024 à Caen, le sergent Loïc André est intervenu sur un incendieindustriel alors qu'il se trouvait dans l'établissement Renault Codica de Carpiquet, utilisant lalance d'un fourgon d'incendie en maintenance afin de limiter la propagation des flammes, etqu'il a été légèrement intoxiqué par les fumées ;SUR PROPOSITION du directeur de cabinet ;
ARRÊTE :
ARTICLE 1°" :Une lettre de félicitations pour acte de courage et de dévouement est décernée au sergent LoicAndré.
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Préfecture du Calvados - 14-2024-08-27-00002 - Arrêté préfectoral du 27 août 2024 accordant une récompense pour acte de courage
et de dévouement. 6
ARTICLE 2 :Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil desactes administratifs du Calvados.Fait à Caen, le 27 août 2024 Y\
Stéphane BREDIN
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Préfecture du Calvados - 14-2024-08-27-00002 - Arrêté préfectoral du 27 août 2024 accordant une récompense pour acte de courage
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