| Nom | recueil-14-2024-021-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs |
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| Administration | Préfecture du Calvados |
| Date | 17 janvier 2024 |
| URL | https://www.calvados.gouv.fr/contenu/telechargement/23362/172214/file/recueil-14-2024-021-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs.pdf |
| Date de création du PDF | 16 janvier 2024 à 16:27:44 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 15 septembre 2025 à 05:40:08 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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CALVADOS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°14-2024-021
PUBLIÉ LE 16 JANVIER 2024
Sommaire
Préfecture du Calvados / Cabinet
14-2024-01-12-00002 - Arrêté préfectoral du 12 janvier 2024 attribuant la
médaille de bronze pour actes de courage et de dévouement. (2 pages) Page 3
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Préfecture du Calvados
14-2024-01-12-00002
Arrêté préfectoral du 12 janvier 2024 attribuant
la médaille de bronze pour actes de courage et
de dévouement.
Préfecture du Calvados - 14-2024-01-12-00002 - Arrêté préfectoral du 12 janvier 2024 attribuant la médaille de bronze pour actes de
courage et de dévouement. 3
PREFET CabinetDU CALVADOS Bureau de la représentation de l'Etat et de la Communication
LibertéEgalité -Fraternité
ARRETÉ ATTRIBUANT LA MEDAILLE DE BRONZE POUR ACTES DE COURAGE ETDE DÉVOUEMENTLE PRÉFET DU CALVADOS,
VU le code des relations entre le public et d'administration, notamment son article L.221-2 ;VU le décret du 16 novembre 1901 modifié relatif aux propositions de distinctions honorifiquespour actes de courage et de dévouement ;VU le décret n° 70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de lamédaille pour acte de courage et de dévouement ;VU les demandes présentées le 25 décembre 2023 par le commissaire divisionnaire GuillaumeMauger, directeur départemental de la sécurité publique du Calvados ;SUR PROPOSITION du directeur de cabinet ;
ARRÊTE :
ARTICLE 1°" :Une médaille pour acte de courage et de dévouement échelon bronze est décernée auxpersonnes suivantes :-Belalia Wehby (gardien de la paix) :-Botrel Johann (policier adjoint) ;-Fremont Olivier (brigadier-chef)-Frilay Johan (brigadier—chef) ;-Lourdez Patrick (brigadier-chef) ;-Métairie Jérôme (brigadier-chef) .
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Préfecture du Calvados - 14-2024-01-12-00002 - Arrêté préfectoral du 12 janvier 2024 attribuant la médaille de bronze pour actes de
courage et de dévouement. 4
ARTICLE 2:Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil desactes administratifs du Calvados.FaitàCaen,le 42 jexvrss 2004 25 ; LStéphane BREDIN
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