ALPES-DE-HAUTE-
PROVENCE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°04-2024-201
PUBLIÉ LE 18 JUILLET 2024
Sommaire
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence / Service Départemental
d'Incendie et de Secours des Alpes-de-Haute-Provence
04-2024-07-18-00004 - Arrêté conjoint N°2024-200-003 Arrêté
conjoint Portant nomination de Madame Sylvie BAUDIN en qualité
d'infirmière de sapeur-pompiers volontaires, membre de la sous-direction
santé du service départemental d'incendie et de secours. (1 page) Page 3
04-2024-07-18-00005 - Arrêté conjoint N°2024-200-004 Portant
suspension de l'engagement de Monsieur Thomas BRUNET en qualité de
lieutenant de sapeur-pompiers volontaires (1 page) Page 5
04-2024-07-18-00001 - Arrêté conjoint N°2024-200-005 Portant
nomination de Madame Maël PEREZ en qualité d'infirmière de
sapeur-pompiers volontaires, membre de la sous-direction santé du
service départemental d'incendie et de secours. (1 page) Page 7
04-2024-07-18-00002 - Arrêté conjoint N°2024-200-006 Portant
nomination de Madame Flora GUTIERREZ en qualité d'infirmière de
sapeur-pompiers volontaires, membre de la sous-direction santé du
service départemental d'incendie et de secours. (1 page) Page 9
04-2024-07-18-00003 - Arrêté conjoint N°2024-200-007Arrêté
conjoint Portant nomination de Madame Elsa LOQUE en qualité
d'infirmière de sapeur-pompiers volontaires, membre de la sous-direction
santé du service départemental d'incendie et de secours. (1 page) Page 11
2
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
04-2024-07-18-00004
Arrêté conjoint N°2024-200-003 Arrêté conjoint
Portant nomination de Madame Sylvie BAUDIN
en qualité d'infirmière de sapeur-pompiers
volontaires, membre de la sous-direction santé
du service départemental d'incendie et de
secours.
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-07-18-00004 - Arrêté conjoint N°2024-200-003 Arrêté conjoint Portant nomination
de Madame Sylvie BAUDIN en qualité d'infirmière de sapeur-pompiers volontaires, membre de la sous-direction santé du service
départemental d'incendie et de secours.3
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Digne-les-Bains, le AP pr dod;
ARRÊTÉ CONJOINT N° 2024- Joo - 00>
Portant nomination de Madame Sylvie BAUDIN
en qualité d'infirmiére de sapeurs-pompiers volontaires,
membre de la sous-direction santé
du service départemental d'incendie et de secours.
LE PRÉFET DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU SERVICE DÉPARTEMENTAL
D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le code de la sécurité intérieure ;
Considérant la demande de l'intéressée ;
Considérant le diplôme d'état d'infirmier détenu par l'intéressée ;
Considérant l'avis favorable du médecin-chef de la sous-direction santé;
Considérant l'avis favorable du comité de centre de Digne-les-Bains en séance du 31 mai 2024 ;
Sur proposition du Chef du Corps départemental;
ARRETENT :
Article 1 : Madame Sylvie BAUDIN née le 9 février 1971 à Sisteron (04) est nommée au corps
départemental en qualité d'infirmière de sapeurs-pompiers volontaires, avec une affectation au
centre d'incendie et de secours de Digne-les-Bains, le 22 mars 2024.
Article 2 : Le présent arrêté est susceptible de recours devant le tribunal administratif territorialement
compétent dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Article 3 : Madame la sous-préfète, directrice du cabinet du préfet des Alpes de Haute-Provence et le
Directeur départemental des services d'incendie et de secours, Chef du Corps départemental, sont
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la Préfecture.
Le Président du Conseil d'administration du Le Préfet,
Service départemental d'incendie et de secours
Marc CHAPPUIS Jean-Claude CASTEL
NOTIFIE LE :
SIGNATURE DE L'AGENT :
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SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE
95 avenue Henri Jaubert - CS 39008 - 04990 DIGNE-LES-BAINS cedex 9
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Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-07-18-00004 - Arrêté conjoint N°2024-200-003 Arrêté conjoint Portant nomination
de Madame Sylvie BAUDIN en qualité d'infirmière de sapeur-pompiers volontaires, membre de la sous-direction santé du service
départemental d'incendie et de secours.4
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
04-2024-07-18-00005
Arrêté conjoint N°2024-200-004 Portant
suspension de l'engagement de Monsieur
Thomas BRUNET en qualité de lieutenant de
sapeur-pompiers volontaires
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-07-18-00005 - Arrêté conjoint N°2024-200-004 Portant suspension de l'engagement
de Monsieur Thomas BRUNET en qualité de lieutenant de sapeur-pompiers volontaires 5
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d'incendie et de secours
des Alpes-de-Haute-Provence DES ALPES-
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Digne-les-Bains, le 18 d" Ut Lol
ARRÊTÉ CONJOINT N° 2024. /...- ool
Portant suspension de l'engagement de Monsieur Thomas BRUNET
en qualité de lieutenant de sapeurs-pompiers volontaires
LE PRÉFET DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU SERVICE DÉPARTEMENTAL
D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-DE-HAUTE PROVENCE
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le code de la sécurité intérieure ;
Considérant la demande de suspension de l'engagement de l'intéressé ;
Sur proposition du Chef du Corps départemental ;
ARRÊTENT :
Article 1 : L'engagement de Monsieur Thomas BRUNET (149106) en qualité de lieutenant de sapeurs-
pompiers volontaires, affecté au centre d'incendie et de secours de Peyruis, est suspendu pour une
durée de deux ans à compter du 1° août 2024.
Article 2 : Le présent arrêté est susceptible de recours devant le tribunal administratif territorialement
compétent dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Article 3 : Madame la sous-préfète, directrice du cabinet du préfet des Alpes de Haute-Provence et le
Directeur départemental des services d'incendie et de secours, Chef du Corps départemental, sont
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la Préfecture.
Le Président du Conseil d'administration du
Service départemental d'incendie et de secours
Le Préfet
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Jean-Claude CASTEL
Marc CHAPPUIS
NOTIFIE LE :
SIGNATURE DE L'AGENT :
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SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE
95 avenue Henri Jaubert - CS 39008 - 04990 DIGNE-LES-BAINS cedex 9
www.sdis04.fr - contact@sdis04.fr
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-07-18-00005 - Arrêté conjoint N°2024-200-004 Portant suspension de l'engagement
de Monsieur Thomas BRUNET en qualité de lieutenant de sapeur-pompiers volontaires 6
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
04-2024-07-18-00001
Arrêté conjoint N°2024-200-005 Portant
nomination de Madame Maël PEREZ en qualité
d'infirmière de sapeur-pompiers volontaires,
membre de la sous-direction santé du service
départemental d'incendie et de secours.
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-07-18-00001 - Arrêté conjoint N°2024-200-005 Portant nomination de Madame
Maël PEREZ en qualité d'infirmière de sapeur-pompiers volontaires, membre de la sous-direction santé du service départemental
d'incendie et de secours.7
| Service départementalPREFET ci SOS [rs d'incendie et de secoursDES ALPES- _ | Isa de des Alpes-de-Haute-Provence
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PROVENCE
Liberté
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ARRÊTÉ CONJOINT N° 2024- Jso- COS
Portant nomination de Madame Maël PEREZ
en qualité d'infirmière de sapeurs-pompiers volontaires,
membre de la sous-direction santé
du service départemental d'incendie et de secours.
LE PRÉFET DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU SERVICE DÉPARTEMENTAL
D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le code de la sécurité intérieure ;
Considérant la demande de l'intéressée ;
Considérant le diplôme d'état d'infirmier détenu par l'intéressée ;
Considérant l'avis favorable du médecin-chef de la sous-direction santé;
Sur proposition du Chef du Corps départemental ;
ARRETENT :
Article 1: Madame Maël PEREZ (039141) née le 30 avril 1988 à Digne-les-Bains (04) est nommée au corps
départemental en qualité d'infirmiére de sapeurs-pompiers volontaires, avec une affectation au
centre d'incendie et de secours de Manosque, le 12 juillet 2024.
Article 2 : Le présent arrêté est susceptible de recours devant le tribunal administratif territorialement
compétent dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Article 3 : Madame la sous-préfète, directrice du cabinet du préfet des Alpes de Haute-Provence et le
Directeur départemental des services d'incendie et de secours, Chef du Corps départemental, sont
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la Préfecture.
Le Président du Conseil d'administration du Le Préfet,
Service départemental d'incendie et de secours
Jean-Claude CASTEL Marc CHAPPUIS
NOTIFIE LE :
SIGNATURE DE L'AGENT :
SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE
95 avenue Henri Jaubert - CS 39008 - 04990 DIGNE-LES-BAINS cedex 9
www.sdisO4.fr - contact@sdisO4.fr
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-07-18-00001 - Arrêté conjoint N°2024-200-005 Portant nomination de Madame
Maël PEREZ en qualité d'infirmière de sapeur-pompiers volontaires, membre de la sous-direction santé du service départemental
d'incendie et de secours.8
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
04-2024-07-18-00002
Arrêté conjoint N°2024-200-006 Portant
nomination de Madame Flora GUTIERREZ en
qualité d'infirmière de sapeur-pompiers
volontaires, membre de la sous-direction santé
du service départemental d'incendie et de
secours.
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-07-18-00002 - Arrêté conjoint N°2024-200-006 Portant nomination de Madame
Flora GUTIERREZ en qualité d'infirmière de sapeur-pompiers volontaires, membre de la sous-direction santé du service départemental
d'incendie et de secours.9
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Digne-les-Bains, le A8 gr ol
ARRÊTÉ CONJOINT N° 2024- 209 - CoG
Portant nomination de Madame Flora GUTIERREZ
en qualité d'infirmiére de sapeurs-pompiers volontaires,
membre de la sous-direction santé
du service départemental d'incendie et de secours.
LE PRÉFET DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU SERVICE DÉPARTEMENTAL
D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le code de la sécurité intérieure ;
Considérant la demande de l'intéressée ;
Considérant le diplôme d'état d'infirmier détenu par l'intéressée ;
Considérant l'avis favorable du médecin-chef de la sous-direction santé ;
Sur proposition du Chef du Corps départemental ;
ARRETENT :
Article 1 : Madame Flora GUTIERREZ (088219) née le 22 juin 1999 à Manosque (04) est nommée au
corps départemental en qualité d'infirmiére de sapeurs-pompiers volontaires, avec une affectation au
centre d'incendie et de secours de Forcalquier, le 10 juillet 2024.
Article 2 : Le présent arrêté est susceptible de recours devant le tribunal administratif territorialement
compétent dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Article 3 : Madame la sous-préfète, directrice du cabinet du préfet des Alpes de Haute-Provence et le
Directeur départemental des services d'incendie et de secours, Chef du Corps départemental, sont
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la Préfecture.
Le Président du Conseil d'administration du Le Préfet,
Service départemental d'incendie et de secours
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Jean-Claude CASTEL Marc CHAPPUIS
NOTIFIE LE :
SIGNATURE DE L'AGENT :
SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE
95 avenue Henri Jaubert - CS 39008 - 04990 DIGNE-LES-BAINS cedex 9
www.sdisO4.fr - contact@sdisO4.fr
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-07-18-00002 - Arrêté conjoint N°2024-200-006 Portant nomination de Madame
Flora GUTIERREZ en qualité d'infirmière de sapeur-pompiers volontaires, membre de la sous-direction santé du service départemental
d'incendie et de secours.10
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
04-2024-07-18-00003
Arrêté conjoint N°2024-200-007Arrêté conjoint
Portant nomination de Madame Elsa LOQUE en
qualité d'infirmière de sapeur-pompiers
volontaires, membre de la sous-direction santé
du service départemental d'incendie et de
secours.
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-07-18-00003 - Arrêté conjoint N°2024-200-007Arrêté conjoint Portant nomination
de Madame Elsa LOQUE en qualité d'infirmière de sapeur-pompiers volontaires, membre de la sous-direction santé du service
départemental d'incendie et de secours.11
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DE-HAUTE- —
PROVENCE
Liberté
Égalité
FraternitéService départemental
d'incendie et de secours
des Alpes-de-Haute-Provence
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ARRÊTÉ CONJOINT N° 2024- 265 - coe
Portant nomination de Madame Elsa LOQUE
en qualité d'infirmiére de sapeurs-pompiers volontaires,
membre de la sous-direction santé
du service départemental d'incendie et de secours.
LE PREFET DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
LE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU SERVICE DÉPARTEMENTAL
D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le code de la sécurité intérieure ;
Considérant la demande de |'intéressée ;
Considérant le diplôme d'état d'infirmier détenu par l'intéressée ;
Considérant l'avis favorable du médecin-chef de la sous-direction santé;
Sur proposition du Chef du Corps départemental ;
ARRETENT :
Article 1 : Madame Elsa LOQUE (121131) née le 10 octobre 1998 à Pau (64) est nommée au corps
départemental en qualité d'infirmière de sapeurs-pompiers volontaires, avec une affectation au
centre d'incendie et de secours de Manosque, le 10 juillet 2024.
Article 2 : Le présent arrêté est susceptible de recours devant le tribunal administratif territorialement
compétent dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Article 3 : Madame la sous-préfète, directrice du cabinet du préfet des Alpes de Haute-Provence et le
Directeur départemental des services d'incendie et de secours, Chef du Corps départemental, sont
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la Préfecture.
Le Président du Conseil d'administration du Le Préfet,
Service départemental d'incendie et de secours
Marc CHAPPUIS Jean-Claude CASTEL
NOTIFIE LE :
SIGNATURE DE L'AGENT :
SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE
95 avenue Henri Jaubert - CS 39008 - 04990 DIGNE-LES-BAINS cedex 9
www.sdis04.fr - contact@sdis04.fr
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-07-18-00003 - Arrêté conjoint N°2024-200-007Arrêté conjoint Portant nomination
de Madame Elsa LOQUE en qualité d'infirmière de sapeur-pompiers volontaires, membre de la sous-direction santé du service
départemental d'incendie et de secours.12