PREFET
DE LA VENDÉE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°85-2025-195
PUBLIÉ LE 29 OCTOBRE 2025
Sommaire
Cabinet du Préfet de la Vendée / Direction des sécurités
85-2025-10-28-00001 - Arrêté n°2025/CAB/976 réglementant
temporairement le transport de carburants et l'achat de gaz inflammable
dans le département de la Vendée dans le cadre de la fête
d'Halloween le 31 octobre 2025. (4 pages) Page 3
85-2025-10-28-00002 - Arrêté N°25/CAB-BSIPA/977 portant
réglementation de l'achat, de la vente, de la cession, de l'utilisation, du
port et du transport des artifices de divertissement et articles
pyrotechniques dans le département de la Vendée à l'occasion de la
fête d'Halloween le 31 octobre 2025. (4 pages) Page 8
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Cabinet du Préfet de la Vendée
85-2025-10-28-00001
Arrêté n°2025/CAB/976 réglementant
temporairement le transport de carburants et
l'achat de gaz inflammable dans le département
de la Vendée dans le cadre de la fête
d'Halloween le 31 octobre 2025.
Cabinet du Préfet de la Vendée - 85-2025-10-28-00001 - Arrêté n°2025/CAB/976 réglementant temporairement le transport de
carburants et l'achat de gaz inflammable dans le département de la Vendée dans le cadre de la fête d'Halloween le 31 octobre 2025. 3
PREFET Cabinet du préfetDE LA VENDÉE Direction des sécuritésÉgalité Bureau de la sécurité intérieure etFraternité des polices administratives
Arrêté N° 2025/CAB/976 .Réglementant temporairement le transport de carburants et l'achat de gaz inflammable dans ledépartement de la Vendée dans le cadre de la fête d'Halloween le 31 octobre 2025
Le préfet de la Vendée,Chevalier de la Légion d'Honneur,Officier de l'Ordre National du Mérite,Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2214-4 et L. 2215-1;Vu le code pénal et notamment son article 322-111;Vu le code de la sécurité intérieure et notamment l'article L. 122-1;Vu le code des relations entre le public et l'administration, notamment l'article L. 211-2 et suivants ;Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et àl'action des services de l'État dans les régions et départements ;Vu le décret du Président de la République du 3 novembre 2021 portant nomination de MonsieurGérard GAVORY en qualité de préfet de la Vendée ;Vu l'arrêté du 9 octobre 2025 portant délégation de signature à Monsieur Nicolas REGNY, sous préfet,secrétaire général de la Préfecture de la Vendée ;Considérant la nuit d'Halloween du 31 octobre 2025; que cette période peut donner lieu à desdébordements et dégradations troublant l'ordre public ; qu'à cette occasion des violences ou exactionspeuvent porter atteinte à la sécurité et aux biens de nos concitoyens ;Considérant les risques liés à la manipulation de récipients de carburants et les incidents susceptiblesd'en découler lors de la nuit d'Halloween ;Considérant en effet que la soirée d'Halloween du 31 octobre au 1" novembre 2024 a été marquée pardes feux de voitures et de poubelles dans 9 communes du département de la Loire ; que des incidentssimilaires se sont produits dans le département du Rhône ;Considérant la posture du plan vigipirate, sur l'ensemble du territoire, au niveau « urgence attentat » ;
29 rue Delille85922 La Roche-sur-Yon Cedex 9Tél. : 02 51 36 70 85 - Mail : prefecture@vendee.gouv.frwww.vendee.gouv.fr
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carburants et l'achat de gaz inflammable dans le département de la Vendée dans le cadre de la fête d'Halloween le 31 octobre 2025. 4
Considérant qu'il y a lieu d'anticiper tout risque de débordement et d'incident pouvant découler de lacréation de rassemblements non déclarés et soudains lors de la nuit d'Halloween du 31 octobre 2025dans le département de la Vendée;Considérant que l'un des moyens pour commettre des incendies ou des tentatives d'incendiesvolontaires, consiste à utiliser, à des fins autres que celles pour lesquelles ils sont proposés à la vente,les carburants, combustibles domestiques et gaz inflammable ; qu'il convient de ce fait d'en restreindretemporairement les conditions de distribution, d'achat et de vente à emporter pendant la périodeprécitée;Considérant la nécessité d'assurer, dans ces circonstances, la sécurité des personnes et des biens pardes mesures adaptées à la gravité de la menace ;
ArrêteArticle fer:Le transport de tout carburant au moyen de récipients de types jerricans, cubitainers, bidons, flaconssont interdits sur l'ensemble du département de la Vendée, à l'exception des produits spécifiquementdestinés à l'alimentation d'appareils de chauffage individuels :° du jeudi 30 octobre 2025 à 08h00 au samedi 1° novembre 2025 à 07h00Les détaillants, gérants et exploitants de stations services, notamment de celles qui disposentd'appareils automatisés permettant la distribution de carburants, devront s'assurer de l'information deleur clientèle et du respect de cette prescription.Les clients en seront informés par voie d'affichage.Article 2:À compter du jeudi 30 octobre 2025 à 08h00 au samedi 1" novembre 2025 à 07h00, la vente debouteilles de gaz est limitée à une unité par client.Article 3 :Par dérogation à l'article 1° du présent arrêté, cette interdiction ne s'applique pas aux entreprises,collectivités et personnels de secours dans le cadre de leur activité professionnelle.Article 4:Toute infraction aux dispositions du présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux loiset règlements en vigueur.Article 5 :L'arrêté sera publié au recueil des actes administratifs et consultable sur le site internet de lapréfecture. Il fera l'objet d'une communication dans la presse et sur les réseaux sociaux de lapréfecture. Il sera également relayé par publication des communes.Article 6 :Conformément aux articles R. 421-1 à R. 421-5 du code de la justice administrative, le présent arrêtépeut faire l'objet soit d'un recours gracieux auprès de mes services, soit d'un recours contentieuxdevant le tribunal administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Lajuridiction administrative peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible àl'adresse https://www.telerecours.fr29 rue Delille85922 La Roche-sur-Yon Cedex 9Tél. : 02 51 36 70 85 - Mail : prefecture@vendee.gouv.frwww.vendee.gouv.fr
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carburants et l'achat de gaz inflammable dans le département de la Vendée dans le cadre de la fête d'Halloween le 31 octobre 2025. 5
Article 7:Le sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de Vendée, les sous-préfets d'arrondissement, lacolonelle commandant le groupement départemental de gendarmerie et le directeur départementalde la police nationale, les maires des communes du département sont chargés, chacun en ce qui leconcerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à La Roche-sur-Yon, le Le préfet,pour le préfet ation,le sous-préfet, secrétai | de la Préfecturede la
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Nicolas REGNY
29 rue Delille85922 La Roche-sur-Yon Cedex 9Tél. : 02 51 36 70 85 - Mail : prefecture@vendee.gouv.frwww.vendee.gouv.fr
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Cabinet du Préfet de la Vendée
85-2025-10-28-00002
Arrêté N°25/CAB-BSIPA/977 portant
réglementation de l'achat, de la vente, de la
cession, de l'utilisation, du port et du transport
des artifices de divertissement et articles
pyrotechniques dans le département de la
Vendée à l'occasion de la fête d'Halloween le 31
octobre 2025.
Cabinet du Préfet de la Vendée - 85-2025-10-28-00002 - Arrêté N°25/CAB-BSIPA/977 portant réglementation de l'achat, de la vente,
de la cession, de l'utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques dans le département
de la Vendée à l'occasion de la fête d'Halloween le 31 octobre 2025.
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| | inet sfetPRÉPET Cabinet du préfeDE LA VENDÉE Direction des sécuritésLE Bureau de la sécurité intérieure etRUES des polices administratives
Arrêté N° 25/CAB-BSIPA/977portant réglementation de l'achat, de la vente, de la cession, de l'utilisation, du port et du transportdes artifices de divertissement et articles pyrotechniques dans le département de la Vendée àl'occasion de la fête d'Halloween le 31 octobre 2025
Le préfet de la Vendée,Chevalier de la Légion d'Honneur,Officier de l'Ordre national du Mérite,
Vu la directive 2013/29/UE du Parlement européen et du Conseil du 12 juin 2013 relative àl'harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marchéd'articles pyrotechniques ;Vu la directive 2014/28/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 relative al'harmonisation des législations des Etats membres concernant la mise à disposition sur le marché et lecontrôle des explosifs a usage civil ;Vu le code pénal, notamment ses articles 222-14-1 et 222-15-1 ;Vu le code de la défense, notamment ses articles L.2352-1 et suivants, R.2352-1, R.2352-89 et suivantset R.2352-97 et suivants ;Vu le code de l'environnement, notamment ses articles R. 557-6-1 et suivants ;Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2542-2 et suivants ;Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 3131-13 et suivants et L. 3136-1;Vu le code de la sécurité intérieure ;Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et al'action des services de l'État dans les régions et départements ;Vu le décret 2010-455 du 4 mai 2010 relatif à la mise sur le marché et au contrôle des produitsexplosifs ;Vu le décret 2010-580 du 31 mai 2010 modifié relatif a l'acquisition, la détention et l'utilisation desartifices de divertissement et des articles pyrotechniques destinés au théâtre ;Vu le décret 2015-799 du Ter juillet 2015 relatif aux produits et équipements à risques ;29 rue Delille85922 La Roche-sur-Yon Cedex 9 |Tél. : 02 51 36 70 85 - Mail : prefecture@vendee.gouv.frwww.vendee.gouv.fr
Cabinet du Préfet de la Vendée - 85-2025-10-28-00002 - Arrêté N°25/CAB-BSIPA/977 portant réglementation de l'achat, de la vente,
de la cession, de l'utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques dans le département
de la Vendée à l'occasion de la fête d'Halloween le 31 octobre 2025.
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Vu le décret du Président de la République du 3 novembre 2021 portant nomination deMonsieur Gérard GAVORY en qualité de préfet de la Vendée ;Vu l'arrêté du 9 octobre 2025 portant délégation de signature à Monsieur Nicolas REGNY, sous préfet,secrétaire général de la Préfecture de la Vendée ;Vu l'arrêté du 31 mai 2010 modifié, pris en application des articles 3, 4 et 6 du décret n° 2010-580 du31 mai 2010 relatif à l'acquisition, la détention et l'utilisation des artifices de divertissement et desarticles pyrotechniques destinés au théâtre ;Considérant la nuit d'Halloween du 31 octobre 2025; que cette période peut donner lieu à desdébordements et dégradations troublant l'ordre public; qu'à cette occasion des violences ouexactions peuvent porter atteinte à la sécurité et aux biens de nos concitoyens ;Considérant en effet que la nuit du 31 octobre au 1° novembre 2024 s'est soldée par des tirs de feuxd'artifices contre 75 femmes dans la commune de Paris :Considérant le niveau très élevé de la menace terroriste du pays qui exige le maintien d'une extrêmevigilance sur la protection des rassemblements et sites où un public important est concentrée ;Considérant qu'il appartient à l'autorité administrative d'apprécier la nécessité de prendre desmesures de prévention au vu des risques de troubles à l'ordre public dont elle a connaissance et deveiller à ce que ces mesures soient proportionnées à ces risques ; qu'en application de l'article L.2215-1du code général des collectivités territoriale, le préfet est compétent pour prendre les mesuresadaptées et proportionnées nécessaires ;Considérant que l'utilisation de ces artifices a pour conséquence potentielle de générer desattroupements significatifs de personnes, que ceux-ci résultent de l'intérêt présenté par certainsbadauds présents sur la voie publique ou de phénomènes de bandes;Considérant par ailleurs que l'utilisation d'artifices de divertissement et articles pyrotechniques imposedes précautions particulières au regard des risques encourus pour ceux qui les manipulent ou pour leurentourage, notamment les enfants ;Considérant que les artifices des catégories CI et F1, de par leur utilisation détournée, contribuent auxviolences urbaines en étant utilisés comme moyen de propagation des feux dans le cadre de l'incendiede mobilier urbain ou de véhicules ; que dès lors, les mesures à adopter ne peuvent pas seulements'appliquer aux artifices de catégories supérieures ; qu'au surplus, cela contribue à la clarté et à lalisibilité de la mesure pour le grand public ;Considérant que l'afflux de personnes dans les services hospitaliers, susceptibles d'être blessées pardes articles pyrotechniques, peut grever l'accès aux soins des populations concernées dans le contextede tensions rencontrées par les établissements hospitaliers pendant les fêtes de fin d'année ;Considérant également que l'utilisation d'artifices de divertissement et articles pyrotechniques demanière inappropriée sur la voie publique est de nature à créer des désordres et mouvements depanique; qu'elle est susceptible de provoquer des alertes inutiles des forces de l'ordre et de lesdétourner ainsi de leurs missions de sécurité ; qu'elle est également susceptible, en couvrant lesdétonations d'armes à feu, de masquer une attaque réelle, risquant ainsi d'accroître le nombre devictimes;29 rue Delille85922 La Roche-sur-Yon Cedex 9Tél. : 02 51 36 70 85 - Mail : prefecture@vendee.gouv.frwww.vendee.gouv.fr
Cabinet du Préfet de la Vendée - 85-2025-10-28-00002 - Arrêté N°25/CAB-BSIPA/977 portant réglementation de l'achat, de la vente,
de la cession, de l'utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques dans le département
de la Vendée à l'occasion de la fête d'Halloween le 31 octobre 2025.
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ArréteArticle 1°:L'achat, la vente, la détention, le transport et l'utilisation d'artifices de divertissement de catégories F2,F3, et F4 et d'articles pyrotechniques de catégorie P1 et P2 sont interdits du jeudi 30 octobre 2025 a08h00 au samedi 1° novembre 2025 à 07h00 sur la voie publique de l'ensemble du département de laVendée.Article 2 :Par dérogation aux dispositions de l'article 1er sont autorisés l'achat, la vente, la détention, le transportet l'utilisation des artifices de divertissement des catégories F2, F3 et F4, ainsi que des articlespyrotechniques des catégories P1 et P2, aux personnes pouvant justifier de leur utilisation dans lecadre d'un spectacle pyrotechnique tel que défini par l'article 2 du décret n°2021-580 du 31 mai 2010.De même, pour les seuls artifices de divertissement des catégories F2 et F3, ainsi que pour les articlespyrotechniques des catégories P1 et P2 l'achat, la vente, la détention, le transport et l'utilisation sontautorisées aux seules personnes pouvant justifier de leur utilisation dans le cadre d'un feu d'artificepréalablement déclaré et autorisé par le maire de la commune.Article 3 :Les infractions au présent arrêté seront réprimées dans les conditions prévues aux articles susvisés ducode pénal.Article 4 :Le présent arrêté peut être contesté dans les deux mois suivants sa publication soit :- par recours gracieux adressé auprès du préfet de la Vendée - 29 rue Delille - 85922 LA ROCHE SURYON Cedex 9- par recours hiérarchique adressé auprès du ministre de l'Intérieur et des Outre-mer - Direction desentreprises et partenariats de sécurité et des armes - Service central des armes et explosifs - PlaceBeauvau — 75800 Paris Cedex 08 ;- par recours contentieux déposé devant le tribunal administratif de Nantes — 6 allée de l'île-Gloriette -44000 NANTES Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecourscitoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.Article 5 :Le directeur de cabinet du préfet de la Vendée, les sous-préfets d'arrondissement, le directeurdépartemental de la police nationale, le commandant du groupement de gendarmeriedépartementale, les maires des communes du département de la Vendée sont chargés, chacun en ce
29 rue Delille85922 La Roche-sur-Yon Cedex 9Tél. : 02 51 36 70 85 - Mail : prefecture@vendee.gouv.frwww.vendee.gouv.fr
Cabinet du Préfet de la Vendée - 85-2025-10-28-00002 - Arrêté N°25/CAB-BSIPA/977 portant réglementation de l'achat, de la vente,
de la cession, de l'utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques dans le département
de la Vendée à l'occasion de la fête d'Halloween le 31 octobre 2025.
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qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté, lequel sera publié au recueil des actes administratifsde la Préfecture.Fait à La Roche-sur-Yon, leg C QcT 2025a
29 rue Delille85922 La Roche-sur-Yon Cedex 9Tél. : 02 51 36 70 85 - Mail : prefecture@vendee.gouv.frwww.vendee.gouv.fr
Le préfet,
Cabinet du Préfet de la Vendée - 85-2025-10-28-00002 - Arrêté N°25/CAB-BSIPA/977 portant réglementation de l'achat, de la vente,
de la cession, de l'utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques dans le département
de la Vendée à l'occasion de la fête d'Halloween le 31 octobre 2025.
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