PRÉFET
DE L'ISÈRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°38-2026-149
PUBLIÉ LE 8 AVRIL 2026
Sommaire
38_Etablissement social de travail et d'hébergement Isérois pour
personnes en situation de handicap à Saint Martin d'Hères /
38-2026-01-01-00001 - ESTHI DECISION DELEGATION DE SIGNATURE 2026
(5 pages) Page 3
38_Prefecture_Secrétariat Général Commun Départemental de
l'Isère / Direction
38-2026-04-07-00010 - Arrêté préfectoral portant subdélégation
de signature en matière de comptabilité générale de l'État aux
agents du Secrétariat Général Commun Départemental de
l'Isère (5 pages) Page 9
84_MNC_Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de
sécurité sociale (antenne interrégionale de Lyon) /
38-2026-04-03-00007 - Arrêté n°43 - 2026 du 3 avril 2026
portant
nomination des membres du conseil d'administration de la caisse
d'allocations familiales de l'Isère (5 pages) Page 15
38-2026-04-03-00009 - Arrêté n°47 - 2026 du 3 avril 2026
portant
nomination des membres du conseil de la caisse primaire d'assurance
maladie de l'Isère (5 pages) Page 21
2
38_Etablissement social de travail et
d'hébergement Isérois pour personnes en
situation de handicap à Saint Martin d'Hères
38-2026-01-01-00001
ESTHI DECISION DELEGATION DE SIGNATURE
2026
38_Etablissement social de travail et d'hébergement Isérois pour personnes en situation de handicap à Saint Martin d'Hères -
38-2026-01-01-00001 - ESTHI DECISION DELEGATION DE SIGNATURE 2026 3
eeAdministrationTél. 04 76 42 20 82Fax 04 76 63 83 74directeurs@esthi.frE.S.A.TTél. 04 76 42 20 82Fax 04 76 54 81 61production@esthi.frFoyer Logementet FAMTél. 04 76 51 60 82Fax 04 76 63 83 74Service d'Activitésde JourTél. 04 76 42 20 82Site de SeyssinsFAM et MAS40 rue des ciments38180 SeussinsTél 04 76 70 58 58Fax 04 76 70 58 57
LES] .esthi_
Etablissement Social de Travail et d'Hébergement Iséroispour personnes en situation de handicap
DECISION DE DELEGATION DE SIGNATURE N°2026-26Annule et remplace la décision de délégation de signature n°2025-094Le Directeur de l'ESTHIVu le Code de l'Action Sociale et des Familles, et notamment les articles L 315-17 et D 315-67 à D315-71,Vu le décret n°2007-1930 du 26 décembre 2007 portant statut particulier des directeursd'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,Vu la convention de direction commune en date du 18 décembre 2023 entre l'établissement socialde travail et d'hébergement isérois (ESTHI à St Martin d'Héres (Isère) et l'établissement public iséroisde services aux enfants et adolescents handicapés (EPISEAH) à Claix (Isère),Vu l'arrêté du Centre National de Gestion en date du 15 décembre 2025 portant nomination deMonsieur Mathieu ARNAUD, Directeur de l'EPISEAH, à compter du 1erjanvier 2026,DECIDEARTICLE 1 — DirecteurMonsieur Mathieu ARNAUD, directeur, se réserve la signature des affaires indiquées ci-après :e Correspondances avec:o Toutes les autorités de contrôle et de tarification ;o la Présidente du Conseil d'administration et les membres dudit conseil ;+ Décisions de nomination des personnels;e La conduite des entretiens et la signature des évaluations des directeurs adjoints ;ARTICLE 2 — Directeur déléguéMadame Nadége VILMUS-HOARAU, directrice déléguée, recoit délégation de signature pourl'ensemble des affaires de l'ESTHI, à l'exception de celles listées à l'article 1° de la présente décision.ARTICLE 3 — Absence du Directeur et du Directeur déléguéEn cas d'absence ou d'empéchement de Monsieur Mathieu ARNAUD, directeur, et de MadameNadége VILMUS-HOARAU, directrice déléguée, délégation générale de signature est donnée a
oo ——_30, rue Paul Langevin * BP 173 * 38404 Saint-Martin-d'Hères cedexN° FINESS : 38 000 045 5 * N° SIREN 263 800 435 * Code NAF 8810CEtablissement médico-social public départemental
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xMonsieur Dominique DOSSENA, directeur délégué de l'EPISEAH, à l'exception des affairesénumérées à l'article 1" de la présente décision.ARTICLE 4 - Services d'accompagnement médico-sociaux :Délégation est donnée aux responsables de services d'accompagnement médico-sociaux à l'effet designer :- Les projets personnalisés ou projets professionnels individualisés des personnes accueillies ;- Les contrats de séjours et les documents individuels de prise en charge ;- Les courriers, conventions de stages non gratifiées et comptes rendus liés à leur activité ;- Dans leur respect du budget qui leur est alloué annuellement, les bons de commandeinférieurs à 500 euros hors taxes liés à leur activité ;- Les attestations de prises en charges ;- Les documents relatifs au renouvellement des notifications MDA et les prestationsassociées ;- Les documents relatifs à l'organisation du travail, congés, autorisations d'absence sur lespersonnels placés sous leurs autorités respectives.Les responsables de service se remplacent entre eux lors de leurs absences ou en casd'empéchement.Responsables ServicesEducateur spécialisé, faisant fonction de cadre socio-Monsieur Lucas BREYSSE , |éducatif, EAM et MAS des Nalettes;Monsieur Romain DELMAS Cadre socio-éducatif, responsable de l'ESAT| IDEC faisant fonction de cadre de santé EAM et MAS desMadame Catherine PELEGRINA KalatiesMadame Laura REYNAUD (FERRUCCI) | IDEC, responsable du foyer Langevin (EAM et EANM)Cadre socio-éducatif du foyer Langevin (EAM et EANM) etMonsieur Djamel YAHIAOUIdu SA)
ARTICLE 5 : Gestion des relations humaines et de la formation continueDélégation de signature permanente est donnée à Madame Sylvie GRANGEAT, responsable desrelations humaines, afin qu'elle puisse signer tous les documents se rapportant à la collecte ou àl'expédition de dossiers ou pièces liées à la gestion des ressources humaines :- Les documents relatifs à la gestion statutaire et à la gestion des carrières, à la protectionsociale, à la gestion du temps de travail des agents titulaires, stagiaires et contractuels, àl'exclusion de ceux relatifs à la discipline et des affaires visées à l'article 1°;- L'évaluation des personnels titulaires, stagiaires et contractuels permanents à l'exception deceux des directeurs adjoints ;- Les mandats relatifs à la compétence du service des relations humaines (paie, formation) ;
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- Les conventions avec les organismes de formation, ordres de missions et convocationsrelatives à la formation continue ;- Les documents relatifs à l'organisation du travail, congés, autorisations d'absence sur lespersonnels placés sous son autorité.Cette délégation exclut les notes de service ou document à portée générale.ARTICLE 6 : Gestion des affaires économiques et financièresDélégation de signature permanente est donnée à Monsieur Stéphane CLEROTTE, responsable de lagestion des affaires économiques et financières, afin qu'il puisse signer les documents suivants :- Tout acte, correspondance, document cornptable se rapportant à l'exécution budgétaire del'établissement ;- Les documents relatifs à l'organisation du travail, congés, autorisations d'absence sur lespersonnels placés sous son autorité.Cette délégation exclut les notes de service ou document à portée générale.ARTICLE 7 - Services logistiques, techniques, restauration et transportDélégation de signature permanente est donnée a Monsieur Joao AFONSO, responsable des servicestechniques et des achats, afin qu'il puisse signer les documents suivants relevant de son champ decompétences :- Les correspondances avec les prestataires ;- Les bons de commandes n'excédant pas 5000 euros hors taxes;- Les documents relatifs à l'organisation du travail, congés, autorisations d'absence sur lespersonnels placés sous son autorité.Cette délégation exclut les notes de service ou document à portée générale.ARTICLE 8 - Systèmes d'information et développement numériqueDélégation de signature permanente est donnée à Madame Marie GOMEZ, responsable systèmed'information et développement numérique, afin qu'elle puisse signer les documents suivants :- Les correspondances avec les prestataires relevant de son champ de compétences ;- Les bons de commandes n'excédant pas 5000 euros hors taxes ;- Les documents relatifs à l'organisation du travail, congés, autorisations d'absence sur lespersonnels placés sous son autorité.Cette délégation exclut les notes de service ou document à portée générale.ARTICLE 9 — Astreintes :Dans le cadre des astreintes administratives assurées par les cadres habilités mentionnés dans letableau ci-après, délégation est donnée a chaque cadre figurant au tableau de garde, selon feplanning établi par le directeur, à l'effet de signer :
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- Tous documents nécessaires à la continuité et au bon fonctionnement du service publichospitalier et a la continuité des soins;- Tous les actes nécessaires à la gestion du séjour des usagers ;- Tous les actes liés à l'hospitalisation des patients sans leur consentement ;- Les autorisations administratives de transports de corps sans mise en bière ;- Les assignations au travail dans le cadre de l'organisation du service minimum pour assurer lacontinuité du service public ;- Les dépôts de plainte auprès des services de police ou de gendarmerie ;- Le signalement de disparition d'usagers aux services de police ou de gendarmerie ;- La demande d'intervention des services de police ou de gendarmerie en cas de menace ou detrouble à l'ordre public dans l'enceinte de l'établissement.NOM Prénom FonctionMadame Nadège VILMUS-HOARAUDirectrice déléguée de l'ESTHIMonsieur Dominique DOSSENADirecteur délégué de l'EPISEAHMonsieur Joao AFONSO Responsable des services techniques et desachatsMonsieur Lucas BREYSSE Educateur spécialisé, faisant fonction de cadresocio-éducatif, EAM et MAS des Nalettes ;Monsieur Romain DELMAS Cadre socio-éducatif, responsable de l'ESATMadame Sylvie GRANGEATResponsable des relations humainesMadame Catherine PELEGRINAIDEC faisant fonction de cadre de santé EAM etMAS des NalettesMonsieur Djamel YAHIAOUICadre socio-éducatif du foyer Langevin et duSAJ
ARTICLE 10 — Obligations des délégatairesChaque délégataire a |'obligation de rendre compte au directeur des actes pris dans |'exercice decette délégation.Le directeur peut à tout moment retirer la délégation à l'un des délégataires.ARTICLE 11 ~ DuréeLa présente délégation prend effet, pour une durée d'un an renouvelable par tacite reconduction, àcompter de sa publication au recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Isère.ARTICLE 12 - Communication :La délégation est :- __ communiquée au conseil d'administration ;- adressée sans délai à l'Agence Régionale de Santé (ARS).- transmise sans délai au comptable de l'établissement.Elle est affichée au sein de l'établissement.
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Fait à Saint Martin d'Héres, le 1° janvier 2026Le délégantLe directeurMathieu ARNAUD
Les délégatairesPris connaissance le : ...@.../.01. 4.26...Nadège VILMUS-HO
1 PaPris connaissance le : .....() PET fled loDominique DOSSENA
Pris connaissance le : .Q3./.02..4.2a2.GLucas BREYSSE
ET
Pris connaissance le: .£.%./51.12:52.CRomain DELMAS
Pris connaissance le : .(2.2.\NO2ATCCatherine PELEGRINAPris connaissance le : 24.04.26...Laura REYNAUDms€ — SS |
4
Pris connaissance le : .2.3.@1/.2.02.6Djamel YAHIAOUI
ro M.Pris connaissance le : 41.104.Sylvie GRANGEAT/ \AU:|
el
Pris connaissance le : O.d/ad). dae:Stéphane CLEROTTEPris connaissancelle ACT NET >Joao AFONSO
Pris connaissance le : OAL QA LROMarie GOMEZ
. 4.PHS: CONMNAISSANCE IE Sins
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38_Prefecture_Secrétariat Général Commun
Départemental de l'Isère
38-2026-04-07-00010
Arrêté préfectoral portant subdélégation de
signature en matière de comptabilité générale
de l'État aux agents du Secrétariat Général
Commun Départemental de l'Isère
38_Prefecture_Secrétariat Général Commun Départemental de l'Isère - 38-2026-04-07-00010 - Arrêté préfectoral portant
subdélégation de signature en matière de comptabilité générale de l'État aux agents du Secrétariat Général Commun Départemental
de l'Isère
9
EPRÉFÈTEDE L'ISÈRELibertéEgalitéFraternité
Secrétariat Général Commun Départemental
ARRÊTÉ PREFECTORAL n°
Portant subdélégation de signature en matière de comptabilité générale de l'État
aux agents du Secrétariat Général Commun Départemental de l'Isère
LE DIRECTEUR DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL COMMUN DÉPARTEMENTAL DE L'ISÈRE
VU la loi n°82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés communes, des départements
et des régions ;
VU la loi n° 92-125 du 6 février 1992 modifiée relative à l'administration territoriale de la république ;
VU le décret n° 92-604 du 1er juillet 1992 modifié portant charte de déconcentration ;
VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif au pouvoir des préfets, à l'organisation et à
l'action des services de l'Etat dans les régions et les départements ;
VU le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ;
VU le décret du 6 novembre 2024 portant nomination de la préfète de l'Isère, Madame Catherine
SEGUIN ;
VU l'arrêté préfectoral n°38-2020-10-19-007 du 19 octobre 2020 portant création et organisation du
secrétariat général commun départemental (SGCD) ;
VU l'arrêté du ministre de l'Intérieur du 12 mai 2022, portant nomination de M. Régis HONORE,
ingénieur des travaux publics de l'État hors classe, directeur du secrétariat général commun
départemental de l'Isère à compter du 1er juin 2022;
VU l'arrêté préfectoral n° 38-2024-11-25-00059 du 25 novembre 2024 portant délégation de signature à
M. Régis HONORE, directeur du secrétariat général commun départemental de l'Isère, en matière
d'ordonnancement secondaire et de comptabilité générale de l'État ;
VU l'arrê té préfectoral n°38-2026-03-04-00006 portant subdélégation de signature en matière de
comptabilité générale de l'État aux agents du secrétariat général commun départemental de l'Isère
publié le 6 mars 2026 au recueil des actes administratifs spécial Numéro 38-2026-115.
A R R Ê T E
Articl e 1 : En cas d'absence ou d'empêchement de M. Régis HONORÉ, directeur du secrétariat général
commun départemental de l'Isère, la délégation de signature qui lui est conférée par l'arrêté
préfectoral n° 38-2024-11-25-00059 du 25 novembre 2024 portant délégation de signature à M. Régis
HONORE, directeur du secrétariat général commun départemental de l'Isère, en matière
d'ordonnancement secondaire et de comptabilité générale de l'État est exercée par Mme Nathalie
DENIS, adjointe au directeur du secrétariat général commun départemental.
38_Prefecture_Secrétariat Général Commun Départemental de l'Isère - 38-2026-04-07-00010 - Arrêté préfectoral portant
subdélégation de signature en matière de comptabilité générale de l'État aux agents du Secrétariat Général Commun Départemental
de l'Isère
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Article 2 – CHORUS DT : Délégation de signature est accordée aux personnes figurant dans le
tableau ci-dessous, pour utiliser l'application Chorus DT en qualité de gestionnaire ou de valideur et
gérer les ordres de mission, les états de frais de déplacement et les commandes sur le marché
voyagiste, dans le périmètre dont ils ont la charge :
Nom Périmètre Habilitation
« Gestionnaire -
contrôleur»
Habilitation
« Gestionnaire - Valideur »
BILLION Bénédicte ATE Oui Oui
MEGHITH Hanane ATE Oui Oui
GUILLERM Didier ATE Oui Oui
BENOIT Françoise ATE Oui Oui
PETITJEAN Véronique ATE Oui Oui
RYON Océane ATE Oui Oui
GRIMANDI Alain ATE Oui Oui
LHEUREUX Olivier ATE Oui Oui
Sur un dossier donné, l'agent qui sera intervenu en tant que «gestionnaire contrôleur» se déportera
au profit d'un collègue pour l'exercice de la fonction « Gestionnaire-Valideur ».
Article 3 – CHORUS :
I – Pour le présent article sont concernés les BOP suivants :
Intitulé ministères N° des programmes Programmes
Ministère du travail et de
l'emploi
111 Amélioration de la qualité de
l'emploi et des relations du travail
Ministère des Solidarités, de
l'Autonomie et de l'Egalité
entre les Femmes et les
Hommes
124 T2 et 124 HT2 Conduite et soutien des politiques
sanitaires, sociales, du sport, de la
jeunesse et de la vie associative
Mission ministérielle 148 T2 et 148 HT2 Fonction publique
Intérieur 161 Intervention des services
opérationnels
Intérieur 176 T2 et 176 HT2 Police nationale
Intérieur 207 Sécurité et éducation routière
Intérieur 216 T2 et 216 HT2 Conduite et pilotage des politiques
de l'intérieur
Intérieur 232 Vie politique, culturelle et associative
Intérieur 354 T2 et HT2 Administration territoriale de l'État
Intérieur 723 Opérations immobilières
déconcentrées
Intérieur 161 Interventions des services
opérationnels
Intérieur 232 Vie politique, culturelle et associative
Action et transformation
publiques
348 Rénovation cité administrative et
autres sites domaniaux multi
occupants
Économie, des Finances et de la 349 Fonds pour la transformation de
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subdélégation de signature en matière de comptabilité générale de l'État aux agents du Secrétariat Général Commun Départemental
de l'Isère
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Relance l'action publique
Économie, des Finances et de la
Relance,
362 Écologie
Transformation et la fonction
publique
363 Compétitivité
Écologie, développement
durable et énergie
380 Fonds pour La Transition Ecologique
des Territoires
Agriculture, agroalimentaire et
forêt
206 T2 et 206 HT2 Sécurité et qualité sanitaire de
l'alimentation
Agriculture, agroalimentaire et
forêt
215 T2 et 215 HT2 Conduite et pilotage des politiques
de l'agriculture
Écologie, développement
durable et énergie
217 T2 et 217 HT2 Conduite et pilotage des politiques
de l'écologie, du développement
durable et de la mobilité durable.
II – Pour le présent article sont concernés la signature ou la validation de tout document,
acte, décision, contrat, conclusion mémoire, et d'une façon plus générale, tous les actes se
traduisant par l'ordonnancement de dépenses ou de recettes afférentes aux programmes et
BOP visés au I et dans la limite des attributions et compétences.
III – Chorus Formulaires :
1/ Délégation de signature est accordée aux personnes figurant dans le tableau ci-dessous,
aux fins d'utiliser l'application chorus formulaire selon les habilitations ci-dessous :
Service Nom Habilitation
« Saisisseur »
Habilitation
« Valideur »
BOP concernés
SBF BILLION Bénédicte X X Tous BOP
cités au IGRIMANDI Alain X X
MEGHITH Hanane X X
BENOIT Françoise X
PETITJEAN Véronique X
GONCALVES Elisabeth X
GUILLERM Didier X X
RYON Océane X
CHANOVE Marc X
Olivier LHEUREUX X X
SILOG JUBEAU Sébastien X 354 HT2
723
348
349
362
363
VU Juliette X X
SEOUD Roselaine X
LAFOSSE Virgile X X
Sur un dossier donné, l'agent qui sera intervenu en tant que « saisisseur » se déportera au
profit d'un collègue pour l'exercice de la fonction « valideur ».
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subdélégation de signature en matière de comptabilité générale de l'État aux agents du Secrétariat Général Commun Départemental
de l'Isère
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2/ Délégation de signature est accordée à Mme Hanane MEGHITH ET M. Olivier LHEUREUX
pour instruire dans chorus formulaire les Recettes Non Fiscales (RNF).
IV – Chorus Cœur :
Délégation de signature est accordée aux personnes figurant dans le tableau ci-dessous, aux
fins d'utiliser l'application chorus cœur selon les profils ci-dessous :
Service Nom Profil
« budgétaire »
Profil
« consultation »
BOP concernés
DIRECTION RAGOT Virgil X Tous BOP
cités au I
SBF BILLION Bénédicte Rôle Préfet
Rôle RUO
Tous BOP
cités au I
GRIMANDI Alain Rôle Préfet
Rôle RUO
MEGHITH Hanane Rôle RUO
BENOIT Françoise X
GUILLERM Didier Rôle Préfet
Rôle RUO
RYON Océane X
GONCALVES Elisabeth X
PETITJEAN Véronique X
CHANOVE Marc X
LHEUREUX Olivier RUO
SILOG VU Juliette X 354 HT2
723
348
349
362
363
SEOUD Roselaine X
LAFOSSE Virgile X
BOUCHEBAH Vanessa X
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subdélégation de signature en matière de comptabilité générale de l'État aux agents du Secrétariat Général Commun Départemental
de l'Isère
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V - Coordinateur chorus dépenses : Délégation de signature est accordée à Mme Hanane
MEGHITH et M. Olivier LHEUREUX, respectivement en qualité de responsable coordinateur
départemental dépenses, et responsable suppléant pour tous les BOP visés au I.
Article 4 – Responsable carte achat : Délégation de signature est accordée à M. Alain
GRIMANDI, en qualité de responsable départemental du programme des cartes d'achat,
ainsi que M. Marc CHANOVE en qualité de référent « carte achat » et suppléant du
responsable du programme.
Article 5 : L'arrêté n° 38-2026-03-04-00006 portant subdélégation de signature en matière de
comptabilité générale de l'État aux agents du secrétariat général commun départemental de
l'Isère publié le 6 mars 2026 au recueil des actes administratifs spécial Numéro 38-2026-115,
est abrogé et remplacé par le présent arrêté.
Article 6 : Le présent arrêté est exécutoire à compter de sa publication au recueil des actes
administratifs de l'État dans le département de l'Isère.
Grenoble, le 07/04/2026
Le Directeur du secrétariat général
commun départemental,
SIGNE
Régis HONORÉ
Voies et délais de recours : Conformément aux dispositions des articles R 421-1 à R 421-5 du code de
justice administrative, le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal
administratif de Grenoble dans le délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
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subdélégation de signature en matière de comptabilité générale de l'État aux agents du Secrétariat Général Commun Départemental
de l'Isère
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84_MNC_Mission nationale de contrôle et
d'audit des organismes de sécurité sociale
(antenne interrégionale de Lyon)
38-2026-04-03-00007
Arrêté n°43 - 2026 du 3 avril 2026
portant nomination des membres du conseil
d'administration de la caisse d'allocations
familiales de l'Isère
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38-2026-04-03-00007 - Arrêté n°43 - 2026 du 3 avril 2026
portant nomination des membres du conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales de l'Isère
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REPUBLIQUE FRANÇAISE
Ministére de la santé, des familles, del'autonomie et des personneshandicapées
Arrêté n°43 — 2026 du 3 avril 2026portant nomination des membres du conseil d'administration de la caisse d'allocationsfamiliales de l'Isère
La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L. 212-2 ;Vu les désignations formulées par les organisations et institutions habilitées ;Vu l'arrêté du 27 janvier 2026 portant délégation de signature (direction de la sécuritésociale) à Mme Cécile RUSSIER, cheffe de l'antenne et à M. Geoffrey HERY adjoint à la cheffede l'antenne de Lyon de la mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécuritésociale. ARRÊTE :Article 1€"Sont nommés membres du conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales del'Isère1° En tant que représentants des assurés sociaux :Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) :Titulaires :- Madame Paula GAUDENCIO- Madame Anne-Laure MALFATTOSuppléants :- Monsieur Franz FURYKIEWICZ


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38-2026-04-03-00007 - Arrêté n°43 - 2026 du 3 avril 2026
portant nomination des membres du conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales de l'Isère
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- Monsieur Hervé ROUGYSur désignation de la Confédération générale du travail (CGT) :Titulaires :- Monsieur Pascal BESSON- Madame Julie RABALSuppléants :- Monsieur Pablo DIAZ- Poste vacantSur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvriére (CGT-FO) :Titulaires :- Madame Emilie BERAUD- Monsieur Fabrice NAYRANDSuppléants :- Madame Sarra BOUTIGANE-LAISSOU- Monsieur Anthony ZAPPIASur désignation de la Confédération Française de l'Encadrement - ConfédérationGénérale des Cadres (CFE-CGC) :Titulaire :- Madame Dorothée DURANDSuppléant :- Monsieur Ahkim BENHAMOUDASur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) :Titulaire :- Monsieur Francis OROSCOSuppléant :- Madame Emmanuelle BOGNAUX2° En tant que représentants des employeurs :Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) :Titulaires :- Monsieur Daniel PAYERNE-BARON- Monsieur Olivier THIERRY
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38-2026-04-03-00007 - Arrêté n°43 - 2026 du 3 avril 2026
portant nomination des membres du conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales de l'Isère
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Suppléants :- Monsieur Jérôme AUBRETON- Poste vacantSur désignation de la Confédération des Petites et Moyennes Entreprises (CPME) :Titulaires :- Monsieur Pierre-Olivier GIROT- Madame Cécile KEBBALSuppléants :- Poste vacant- Poste vacantSur désignation de l'Union des Entreprises de Proximité (U2P) :Titulaire :- Monsieur Franck GAUTIERSuppléant :- Monsieur Pascal CLAVEL3° En tant que représentants des travailleurs indépendants :Sur désignation de l'Union des Entreprises de Proximité (U2P) :Titulaire :- Madame Valérie DELASSuppléant :- Monsieur Laurent BELDONSur désignation de la Confédération des Petites et Moyennes Entreprises (CPME) :Titulaire :- Poste vacantSuppléant :- Poste vacantSur désignation de la Fédération Nationale des Auto-Entrepreneurs (FNAE) :Titulaire :- Madame Amélie AMORESuppléant :- Poste vacant
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38-2026-04-03-00007 - Arrêté n°43 - 2026 du 3 avril 2026
portant nomination des membres du conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales de l'Isère
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4° En tant que représentants des associations familiales :Sur désignation de l'Union Nationale des Associations Familiales (UNAF) :Titulaires :- Monsieur Philippe CREPS- Madame Florence DEPLECHIN- Monsieur Thierry GHISOLFI- Madame Sarah MONTAUDONSuppléants :- Monsieur Vincent BROCHET- Madame Virginie BERAUD-SUDREAU- Madame Véronique IMBERT- Monsieur Hervé MESNIL5° En tant que personne(s) qualifiée(s) dans le domaine d'activité de l'organisme :Sur désignation de l'autorité compétente de l'État :- Monsieur Mathieu BOUTTAZ- Madame Floriane MAISONNASSE- Madame Eloïse RUEL- Poste vacant
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38-2026-04-03-00007 - Arrêté n°43 - 2026 du 3 avril 2026
portant nomination des membres du conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales de l'Isère
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Article 2Le présent arrété prendra effet le 4 avril 2026.Article 3Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la régionAuvergne-Rhône-Alpes et à celui du département de l'Isère.
Fait à Lyon, le 3 avril 2026La ministre de la santé, des familles, del'autonomie et des personnes handicapées,Pour la ministre et par délégation :L'adjoint à la cheffe de l'antenne de Lyon de lamission nationale de contrôle et d'audit desorganismes de sécurité sociale,
Geoffrey HÉRY

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portant nomination des membres du conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales de l'Isère
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d'audit des organismes de sécurité sociale
(antenne interrégionale de Lyon)
38-2026-04-03-00009
Arrêté n°47 - 2026 du 3 avril 2026
portant nomination des membres du conseil de
la caisse primaire d'assurance maladie de l'Isère
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38-2026-04-03-00009 - Arrêté n°47 - 2026 du 3 avril 2026
portant nomination des membres du conseil de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Isère
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Ministère de la santé, des familles, de
l'autonomie et des personnes
handicapées

Arrêté n°47 – 2026 du 3 avril 2026
portant nomination des membres du conseil de la caisse primaire d'assurance maladie de
l'Isère


La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L. 211-2 ;
Vu les désignations formulées par les organisations et institutions habilitées ;
Vu l'arrêté du 27 janvier 2026 portant délégation de signature (direction de la sécurité
sociale) à Mme Cécile RUSSIER, cheffe de l'antenne et à M. Geoffrey HERY adjoint à la cheffe
de l'antenne de Lyon de la mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité
sociale.
ARRÊTE :
Article 1er
Sont nommés membres du conseil de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Isère :
1° En tant que représentants des assurés sociaux :
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) :
Titulaires :
- Monsieur Olivier BODEREAU
- Madame Alya SAYADI
Suppléants :
- Madame Karima AIT IDIR
- Monsieur Bruno BARATIER
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Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT) :
Titulaires :
- Madame Corine GACHELIN
- Monsieur Ibrahima KEITA
Suppléants :
- Poste vacant
- Poste vacant
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) :
Titulaires :
- Monsieur Thomas EVIEUX
- Monsieur Salvatore REALE
Suppléants :
- Madame Najoua DAKIR
- Monsieur Kamel LAHMAR
Sur désignation de la Confédération Française de l'Encadrement - Confédération
Générale des Cadres (CFE-CGC) :
Titulaire :
- Monsieur Frédéric TREMEY
Suppléant :
- Madame Safa GRAGUEB-CHATTI
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) :
Titulaire :
- Monsieur Francis OROSCO
Suppléant :
- Madame Emmanuelle BOGNAUX
2° En tant que représentants des employeurs :
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) :
Titulaires :
- Monsieur Jérôme AUBRETON
- Monsieur Philippe DE SAINT RAPT
- Monsieur Bruno PAYRE
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- Madame Pascale RICHARD
Suppléants :
- Monsieur Vincent DELAUNOIS
- Monsieur Philippe EVRARD
- Monsieur Cyril GUERIN
- Monsieur Xavier TRAVERSAC
Sur désignation de la Confédération des Petites et Moyennes Entreprises (CPME) :
Titulaires :
- Madame Delphine MOIRON
- Monsieur Serge POMMELET
- Poste vacant
Suppléants :
- Poste vacant
- Poste vacant
- Poste vacant
Sur désignation de l'Union des Entreprises de Proximité (U2P) :
Titulaire :
- Monsieur Franck GAUTIER
Suppléant :
- Madame Valérie DELAS
3° En tant que représentants de la Fédération Nationale de la Mutualité Française :
Sur désignation de la Fédération Nationale de la Mutualité Française (FNMF) :
Titulaires :
- Monsieur Jean-Marie BOUGET
- Monsieur Fouad KIOUDJ
Suppléants :
- Monsieur Philippe FAURE
- Madame Houriya ZITOUNI


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4° En tant que représentants d'institutions intervenant dans les domaines de
l'assurance maladie :
Sur désignation de la Fédération Nationale des Accidentés du Travail et des Handicapés
(FNATH)
Titulaire :
- Monsieur Thierry GHISOLFI
Suppléant :
- Poste vacant
Sur désignation de l'Union Nationale des Associations Familiales (UNAF) :
Titulaire :
- Monsieur Olivier THIERRY
Suppléant :
- Madame Sophie TOURNE
Sur désignation de l'Union Nationale des Associations Agréées du Système de Santé (UNAASS)
Titulaires :
- Madame Marie-Anne BARBIER
- Monsieur Fabrice HARDY
Suppléants :
- Monsieur Antoine FARANDA
- Poste vacant
5° En tant que personne qualifiée dans le domaine d'activité de l'organisme :
Sur désignation de l'autorité compétente de l'État :
- Madame Hayet HOSPICE
6° En tant que membre avec voix consultative :
Sur désignation du Conseil de la Protection Sociale des Travailleurs Indépendants (CPSTI)
Auvergne Rhône-Alpes :
- Monsieur Mathieu MUNOZ




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portant nomination des membres du conseil de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Isère
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Article 2
Le présent arrêté prendra effet le 8 avril 2026.
Article 3
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la région
Auvergne-Rhône-Alpes et à celui du département de l'Isère.

Fait à Lyon, le 3 avril 2026
La ministre de la santé, des familles, de
l'autonomie et des personnes handicapées,
Pour la ministre et par délégation :
L'adjoint à la cheffe de l'antenne de Lyon de la
mission nationale de contrôle et d'audit des
organismes de sécurité sociale,
Geoffrey HÉRY



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