NIÈVRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°58-2025-147
PUBLIÉ LE 28 MAI 2025
Sommaire
PREFECTURE DE LA NIEVRE /
58-2024-12-10-00015 - 99 DE-Delib 2025 352 (2 pages) Page 3
58-2025-04-08-00001 - 99 DE-Delib 2025 353 (2 pages) Page 6
58-2025-04-08-00002 - 99 DE-Delib 2025 354 (2 pages) Page 9
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2
PREFECTURE DE LA NIEVRE
58-2024-12-10-00015
99 DE-Delib 2025 352
{signataire}
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-12-10-00015 - 99 DE-Delib 2025 352 3
b R A (T ¢Etablissement Public de Coopération CulturelleSiège : Centre archéologique européen37, rue des Trois Sommets58370 GLUX-EN-GLENNERCS NEVERS B 501 715 445 Délibérationn°2025 — 352
Procès-verbal du Conseil d'administration du 10 décembre 2024
L'an deux mille vingt-cing, le mardi 8 avril le Conseil d'administration de l'Etablissement Public de CoopérationCulturelle BIBRACTE s'est réuni pour partie au Musée de Bibracte, 2 Route Jacques-Gabriel Bulliot, pour partieen visioconférence, sur convocation de Monsieur Claude BALAND, Président du Conseil d'administration.
Etaient présents [en visioconférence pour les personnes signalées par un astérisque (*)] :L'Etat représenté par :- Monsieur Paul MOURIER, Préfet de Côte d'Or et région Bourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Godefroy LISSANDRE, Sous-Directeur de l'Archéologie au Ministère de la Culture, représenté parMadame Aymé ROGE, Directrice régionale des À ffaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté,- Madame Fabienne DECOTTIGNIE, Préfète de la Nièvre,- Monsieur Yves SEGUY, Préfet de la Saône-et-Loire,- Monsieur Olivier DAVID, Directeur régional de l'Aménagement et du Développement Durable Bourgogne-Franche-Comté, représenté par Madame Estelle LABBE-BOURDON, Inspectrice des Sites,- Madame Coralie BURNOD, Directricc départementale des Finances publiques de la Nièvre.Le Parc naturel Régional du Morvan, représenté par :- Monsieur Sylvain MATHIEU, Président.Le Centre des monuments Nationaux représenté par :- Madame Marie LAVANDIER, Présidente du Centre des Monuments nationaux, représenté par MadameVirginie GOUTAYER, Administratrice de l'Abbaye et du Musée d'Art et d'Archéologie de Cluny.Les personnalités qualifiées :- Monsieur Claude BALAND, Préfet honoraire, Président de Bibracte EPCC,- Monsieur Roger GOUDIARD, Agroéconomiste, ancien cadre de l'Agence frangaise du Développement(AFD),- Madame Anne PARIENTE, Archéologue, Ancicnne Directrice du Service archéologique municipalde la villede Lyon,- Monsieur Jean PLUMIER, Inspecteur général du Patrimoine, Chargé de mission pour le Gouvernement Wallon(Belgique),- Monsieur Hubert TASSY, Directeur de l'EPCC de la Saline royale d'Arc-et-Senans.Les représentants du personnel :- Madame Valérie ALLEOS.
Délibération n°2025 — 3521/2
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-12-10-00015 - 99 DE-Delib 2025 352 4
Assistaient ¢galement au Conseil d'administration les personnes suivantes :Monsieur Jean-Baptiste CONSTANT, Sous-Préfet d'Autun,Madame Marie CORNU, Directrice de recherches au CNRS (*),Monsieur Christian COURAULT, Maire de Poil,Monsieur Yann CUSSEY, Chargé de mission valorisation du patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté,Madame Amélie FOULET, Cheffe du service des musées et du patrimoine culturel au Conseil départementalde la Nièvre,Monsieur Thierry GALMICHE, Conservateur régional adjoint à la Direction régionale des Affaires culturellesde Bourgogne-Franche-Comté,Monsieur Jean-François JONDEAU, Responsable du service Publicité foncière et Enregistrement au Centredes Finances publiques de la Nièvre,Madame Jenny KAURIN, Conservatrice du patrimoine à la Direction régionale des Affaires culturelles deBourgogne-Franche-Comté,Monsieur Luc VAUDOUR, Expert-Comptable, cabinet COGEP,Monsieur Bertrand VEAU, Vice-Président, en charge de la Culture et du Patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté (*),Madame Géraldine VROLANT, Secrétaire générale à la Sous-Préfecture de Château-Chinon,Monsieur Vincent GUICHARD, Directeur général, Bibracte,Madame Sophie GRANGE, Directrice générale adjointe, Bibracte,Monsieur Didier BROUSSE, Conseiller aux décideurs locaux,Madame Carine GENIN, Responsable de la gestion des ressources humaines et comptable, Bibracte, secrétairede séance,Monsieur Bruno MOREAU, Responsable des achats et du Budget, Bibracte.
Monsieur Baland constate que le quorum est atteint et que le Conseil d'administration peut délibérer valablement.
Le Conseil d'administration est amené à délibérer sur l'approbation du procès-verbal du Conseil d'administrationdu 10 décembre 2024 tel que proposé et ci-après annexé.Le Conseil d'administration de l'EPCC après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité, le procès-verbal du Conseild'administration du 10 décembre 2024 ci-après annexé.
La présente délibération fera l'objet d'une publication au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de laNièvre.
Le Président | Le Directeur GénéralVincrlt GUICHARD
L
A—
Délibération n°2025 — 3522/ à
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-12-10-00015 - 99 DE-Delib 2025 352 5
PREFECTURE DE LA NIEVRE
58-2025-04-08-00001
99 DE-Delib 2025 353
{signataire}
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2025-04-08-00001 - 99 DE-Delib 2025 353 6
b R A (T 6Etablissement Public de Coopération CulturelleSiège : Centre archéologique européen37, rue des Trois Sommets58370 GLUX-EN-GLENNERCS NEVERS B 501 715 445 Délibérationn°2025 — 353
Rapport d'activité de l'exercice 2024
L'an deux mille vingt-cing, le mardi 8 avril le Conseil d'administration de l'Etablissement Public de CoopérationCulturelle BIBRACTE s'est réuni pour partie au Musée de Bibracte, 2 Route Jacques-Gabriel Bulliot, pour partieen visioconférence, sur convocation de Monsieur Claude BALAND, Président du Conseil d'administration.Etaient présents [en visioconférence pour les personnes signalées par un astérisque (*)] :L'Etat représenté par :- Monsieur Paul MOURIER, Préfet de Côte d'Or et région Bourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Godefroy LISSANDRE, Sous-Directeur de l'Archéologie au Ministère de la Culture, représentépar Madame Aymé ROGE, Directrice régionale des Affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté,- Madame Fabienne DECOTTIGNIE, Préféte de la Nièvre,- Monsieur Yves SEGUY, Préfet de la Saone-et-Loire,- Monsieur Olivier DAVID, Directeur régional de l'Aménagement et du Développement Durable Bourgogne-Franche-Comté, représenté par Madame Estelle LABBE-BOURDON, Inspectrice des Sites,- Madame Coralie BURNOD, Directrice départementale des Finances publiques de la Nièvre.Le Parc naturel Régional du Morvan, représenté par :- Monsieur Sylvain MATHIEU, Président.Le Centre des monuments Nationaux représenté par :- Madame Marie LAVANDIER, Présidente du Centre des Monuments nationaux, représenté par MadameVirginie GOUTAYER, Administratrice de l'Abbaye et du Musée d'Art et d'Archéologie de Cluny.Les personnalités qualifiées :- Monsieur Claude BALAND, Préfet honoraire, Président de Bibracte EPCC,- Monsieur Roger GOUDIARD, Agroéconomiste, ancien cadre de l'Agence française du Développement(AFD),- Madame Anne PARIENTE, Archéologue, Ancienne Directrice du Service archéologique municipal de laville de Lyon,- Monsieur Jean PLUMIER, Inspecteur général du Patrimoine, Chargé de mission pour le GouvernementWallon (Belgique),- Monsieur Hubert TASSY, Directeur de l'EPCC de la Saline royale d'Arc-et-Senans.Les représentants du personnel :- Madame Valérie ALLEOS.
Délibération n°2025 — 3531/2
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2025-04-08-00001 - 99 DE-Delib 2025 353 7
Assistaient également au Conseil d'administration les personnes suivantes :Monsieur Jean-Baptiste CONSTANT, Sous-Préfet d'Autun,Madame Marie CORNU, Directrice de recherches au CNRS (*),Monsieur Christian COURAULT, Maire de Poil,Monsieur Yann CUSSEY, Chargé de mission valorisation du patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté,Madame Amélie FOULET, Cheffe du service des musées et du patrimoine culturel au Conseil départementalde la Nièvre,Monsieur Thierry GALMICHE, Conservateur régional adjoint à la Direction régionale des Affairesculturelles de Bourgogne-Franche-Comté,Monsieur Jean-François JONDEAU, Responsable du service Publicité foncière et Enregistrement au Centredes Finances publiques de la Nièvre,Madame Jenny KAURIN, Conservatrice du patrimoine à la Direction régionale des Affaires culturelles deBourgogne-Franche-Comté,Monsieur Luc VAUDOUR, Expert-Comptable, cabinet COGEP,Monsieur Bertrand VEAU, Vice-Président, en charge de la Culture et du Patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté (*),Madame Géraldine VROLANT, Secrétaire générale à la Sous-Préfecture de Château-Chinon,Monsieur Vincent GUICHARD, Directeur général, Bibracte,Madame Sophie GRANGE, Directrice générale adjointe, Bibracte,Monsieur Didier BROUSSE, Conseiller aux décideurs locaux,Madame Carine GENIN, Responsable de la gestion des ressources humaines et comptable, Bibracte,secrétaire de séance,Monsieur Bruno MOREAU, Responsable des achats et du Budget, Bibracte.
Monsieur Baland constate que le quorum est atteint et que le Conseil d'administration peut délibérer valablement.
Le Conseil d'administration approuve, à l'unanimité, le rapport d'activité de l'exercice 2024.
La présente délibération fera l'objet d'une publication au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de laNièvre.
r Le Directeur GénéralVincent GUICHARD
Délibération n°2025 — 3532/2
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2025-04-08-00001 - 99 DE-Delib 2025 353 8
PREFECTURE DE LA NIEVRE
58-2025-04-08-00002
99 DE-Delib 2025 354
{signataire}
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2025-04-08-00002 - 99 DE-Delib 2025 354 9
b R A C T ¢Etablissement Public de Coopération CulturelleSiège : Centre archéologique européen37, rue des Trois Sommets58370 GLUX-EN-GLENNERCS NEVERS B 501 715 445 Délibérationn°2025 — 354
Compte de gestion de l'exercice 2024
L'an deux mille vingt-cing, le mardi 8 avril le Conseil d'administration de l'Etablissement Public de CoopérationCulturelle BIBRACTE s'est réuni pour partie au Musée de Bibracte, 2 Route Jacques-Gabriel Bulliot, pour particen visioconférence, sur convocation de Monsieur Claude BALAND, Président du Conseil d'administration.Etaient présents [en visioconférence pour les personnes signalées par un astérisque (*)] :L'Etat représenté par :- Monsieur Paul MOURIER, Préfet de Côte d'Or et région Bourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Godefroy LISSANDRE, Sous-Directeur de l'Archéologie au Ministère de la Culture, représenté parMadame Aymé ROGE, Directrice régionale des Affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté,- Madame Fabienne DECOTTIGNIE, Préfète de la Nièvre,- Monsieur Yves SEGUY, Préfet de la Saone-et-Loire,- Monsieur Olivier DAVID, Directeur régional de l'Aménagement et du Développement Durable Bourgogne-Franche-Comté, représenté par Madame Estelle LABBE-BOURDON, Inspectrice des Sites,- Madame Coralie BURNOD, Directrice départementale des Finances publiques de la Nièvre.Le Parc naturel Régional du Morvan, représenté par :- Monsieur Sylvain MATHIEU, Président.Le Centre des monuments Nationaux représenté par :- Madame Marie LAVANDIER, Présidente du Centre des Monuments nationaux, représenté par MadameVirginie GOUTAYER, Administratrice de l'Abbaye et du Musée d'Art et d'Archéologie de Cluny.Les personnalités qualifiées :- Monsieur Claude BALAND, Préfet honoraire, Président de Bibracte EPCC,- Monsieur Roger GOUDIARD, Agroéconomiste, ancien cadre de l'Agence française du Développement(AFD),- Madame Anne PARIENTE, Archéologue, Ancienne Directrice du Service archéologique municipal de la villede Lyon,- Monsieur Jean PLUMIER, Inspecteur général du Patrimoine, Chargé de mission pour le Gouvernement Wallon(Belgique),- Monsicur Hubert TASSY, Directeur de l'EPCC de la Saline royale d'Arc-et-Senans.Les représentants du personnel :- Madame Valérie ALLEOS.
Délibération n°2025 — 3541/2
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2025-04-08-00002 - 99 DE-Delib 2025 354 10
Assistaient également au Conseil d'administration les personnes suivantes :Monsieur Jean-Baptiste CONSTANT, Sous-Préfet d'Autun,Madame Marie CORNU, Directrice de recherches au CNRS (*),Monsieur Christian COURAULT, Maire de Poil,Monsieur Yann CUSSEY, Chargé de mission valorisation du patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté,Madame Amélie FOULET, Cheffe du service des musées et du patrimoine culturel au Conseil départementalde la Nièvre,Monsieur Thierry GALMICHE, Conservateur régional adjoint à la Direction régionale des Affaires culturellesde Bourgogne-Franche-Comté,Monsieur Jean-François JONDEAU, Responsable du service Publicité foncière et Enregistrement au Centredes Finances publiques de la Nièvre,Madame Jenny KAURIN, Conservatrice du patrimoine à la Direction régionale des Affaires culturelles deBourgogne-Franche-Comté,Monsieur Luc VAUDOUR, Expert-Comptable, cabinet COGEP,Monsieur Bertrand VEAU, Vice-Président, en charge de la Culture et du Patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté (*),Madame Géraldine VROLANT, Secrétaire générale à la Sous-Préfecture de Château-Chinon,Monsieur Vincent GUICHARD, Directeur général, Bibracte,Madame Sophie GRANGE, Directrice générale adjointe, Bibracte,Monsieur Didier BROUSSE, Conseiller aux décideurs locaux,Madame Carine GENIN, Responsable de la gestion des ressources humaines et comptable, Bibracte, secrétairede séance,Monsieur Bruno MOREAU, Responsable des achats et du Budget, Bibracte.
Monsieur Baland constate que le quorum est atteint et que le Conseil d'administration peut délibérer valablement.
Le Conseil d'administration de l'EPCC, approuve, à l'unanimité, le compte de gestion de l'exercice 2024. 11 validel'affectation du résultat de l'exercice au poste « Report à nouveau » pour un montant de +142.191,45 €, ce posteétant ainsi porté à +106.918,78 €.
La présente délibération fera l'objet d'une publication au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de laNièvre.
Le Président Le Directeur GénéralClauc \ Vincent GUICHARD
—
Délibération n°2025 — 3542/2
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2025-04-08-00002 - 99 DE-Delib 2025 354 11
PREFECTURE DE LA NIEVRE
58-2025-04-08-00003
99 DE-Delib 2025 355
{signataire}
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2025-04-08-00003 - 99 DE-Delib 2025 355 12
b R A C T ¢Etablissement Public de Coopération CulturelleSiège : Centre archéologique européen37, rue des Trois Sommets58370 GLUX-EN-GLENNERCS NEVERS B 501 715 445 Délibérationn°2025 — 355
Compte administratif de l'exercice 2024
L'an deux mille vingt-cinq, le mardi 8 avril le Conseil d'administration de l'Etablissement Public de CoopérationCulturelle BIBRACTE s'est réuni pour partie au Musée de Bibracte, 2 Route Jacques-Gabriel Bulliot, pour partiecn visioconférence, sur convocation de Monsicur Claude BALAND, Président du Conseil d'administration.
Etaient présents [en visioconférence pour les personnes signalées par un astérisque (*)] :L'Etat représenté par :- Monsieur Paul MOURIER, Préfet de Côte d'Or et région Bourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Godefroy LISSANDRE, Sous-Directeur de l'Archéologie au Ministère de la Culture, représenté parMadame Aymé ROGE, Dircctrice régionale des Affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté,- Madame Fabienne DECOTTIGNIE, Préfète de la Nièvre,- Monsieur Yves SEGUY, Préfet de la Saone-et-Loire,- Monsieur Olivier DAVID, Directeur régional de l'Aménagement et du Développement Durable Bourgogne-Franche-Comté, représenté par Madame Estelle LABBE-BOURDON, Inspectrice des Sites,- Madame Coralie BURNOD, Directrice départementale des Finances publiques de la Nièvre.Le Parc naturel Régional du Morvan, représenté par :- Monsieur Sylvain MATHIEU, Président.Le Centre des monuments Nationaux représenté par :- Madame Maric LAVANDIER, Présidente du Centre des Monuments nationaux, représenté par MadameVirginic GOUTAYER, Administratrice de l'Abbaye et du Musée d'Art et d'Archéologie de Cluny.Les personnalités qualifiées :- Monsieur Claude BALAND, Préfet honoraire, Président de Bibracte EPCC,- Monsieur Roger GOUDIARD, Agroéconomiste, ancien cadre de l'Agence française du Développement(AFD),- Madame Anne PARIENTE, Archéologue, Ancienne Directrice du Service archéologique municipal de la villede Lyon,- Monsieur Jean PLUMIER, Inspecteur général du Patrimoine, Chargé de mission pour le Gouvernement Wallon(Belgique),- Monsieur Hubert TASSY, Directeur de l'EPCC de la Saline royale d'Arc-et-Senans.Les représentants du personnel :- Madame Valérie ALLEOS.
Délibération n°2025 — 3551/2
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2025-04-08-00003 - 99 DE-Delib 2025 355 13
Assistaient également au Conseil d'administration les personnes suivantes :Monsieur Jean-Baptiste CONSTANT, Sous-Préfet d'Autun,Madame Marie CORNU, Directrice de recherches au CNRS (*),Monsieur Christian COURAULT, Maire de Poil,Monsieur Yann CUSSEY, Chargé de mission valorisation du patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté,Madame Amélie FOULET, Cheffe du service des musées et du patrimoine culturel au Conseil départementalde la Nièvre,Monsieur Thierry GALMICHE, Conservateur régional adjoint à la Direction régionale des Affaires culturellesde Bourgogne-Franche-Comté,Monsieur Jean-François JONDEAU, Responsable du service Publicité foncière et Enregistrement au Centredes Finances publiques de la Nièvre,Madame Jenny KAURIN, Conservatrice du patrimoine à la Direction régionale des Affaires culturelles deBourgogne-Franche-Comté,Monsieur Luc VAUDOUR, Expert-Comptable, cabinet COGEP,Monsieur Bertrand VEAU, Vice-Président, en charge de la Culture et du Patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté (*),Madame Géraldine VROLANT, Secrétaire générale à la Sous-Préfecture de Château-Chinon,Monsieur Vincent GUICHARD, Directeur général, Bibracte,Madame Sophie GRANGE, Directrice générale adjointe, Bibracte,Monsieur Didier BROUSSE, Conseiller aux décideurs locaux,Madame Carine GENIN, Responsable de la gestion des ressources humaines et comptable, Bibracte, secrétairede séance,Monsieur Bruno MOREAU, Responsable des achats et du Budget, Bibracte.
Monsieur Baland constate que le quorum est atteint et que le Conseil d'administration peut délibérer valablement.
Le Conseil d'administration de l'EPCC approuve, à l'unanimité, le compte administratifde l'exercice 2024.
La présente délibération fera l'objet d'une publication au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de laNièvre.
Le Directeur Général- Vincent GUICHARD!A/
Délibération n°2025 —(oS}suMUn
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2025-04-08-00003 - 99 DE-Delib 2025 355 14
PREFECTURE DE LA NIEVRE
58-2025-04-08-00004
99 DE-Delib 2025 356
{signataire}
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2025-04-08-00004 - 99 DE-Delib 2025 356 15
b R A (T ¢Établissement Public de Coopération CulturelleSiège : Centre archéologique européen37, rue des Trois Sommets58370 GLUX-EN-GLENNERCS NEVERS B 501 715 445 Délibérationn°2025 — 356
Modalités de traitement des amortissements des immobilisations de l'établissement
L'an deux mille vingt-cing, le mardi 8 avril le Conseil d'administration de l'Etablissement Public de CoopérationCulturelle BIBRACTE s'est réuni pour partie au Musée de Bibracte, 2 Route Jacques-Gabriel Bulliot, pour partieen visioconférence, sur convocation de Monsieur Claude BALAND, Président du Conseil d'administration.
Etaient présents [en visioconférence pour les personnes signalées par un astérisque (*)] :L'Etat représenté par :- Monsieur Paul MOURIER, Préfet de Côte d'Or et région Bourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Godefroy LISSANDRE, Sous-Directeur de l'Archéologie au Ministère de la Culture, représenté parMadame Aymé ROGE, Directrice régionale des Affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté,- Madame Fabienne DECOTTIGNIE, Préféte de la Nièvre,- Monsieur Yves SEGUY, Préfet de la Saone-et-Loire,- Monsieur Olivier DAVID, Directeur régional de l'Aménagement et du Développement Durable Bourgogne-Franche-Comté, représenté par Madame Estelle LABBE-BOURDON, Inspectrice des Sites,- Madame Coralie BURNOD, Directrice départementale des Finances publiques de la Nièvre.Le Parc naturel Régional du Morvan, représenté par :- Monsieur Sylvain MATHIEU, Président.Le Centre des monuments Nationaux représenté par :- Madame Marie LAVANDIER, Présidente du Centre des Monuments nationaux, représenté par MadameVirginie GOUTAYER, Administratrice de l'Abbaye et du Musée d'Art et d'Archéologie de Cluny.Les personnalités qualifiées :- Monsieur Claude BALAND, Préfet honoraire, Président de Bibracte EPCC,- Monsieur Roger GOUDIARD, Agroéconomiste, ancien cadre de l'Agence française du Développement(AFD),- Madame Anne PARIENTE, Archéologue, Ancienne Directrice du Service archéologique municipal de la villede Lyon,- Monsieur Jean PLUMIER, Inspecteur général du Patrimoine, Chargé de mission pour lc Gouvernement Wallon(Belgique),- Monsicur Hubert TASSY, Directeur de l'EPCC de la Saline royale d'Arc-et-Senans.Les représentants du personnel :- Madame Valérie ALLEOS.
Délibération n°2025 — 3561/2
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2025-04-08-00004 - 99 DE-Delib 2025 356 16
Assistaient également au Conseil d'administration les personnes suivantes :Monsieur Jean-Baptiste CONSTANT, Sous-Préfet d'Autun,Madame Marie CORNU, Directrice de recherches au CNRS (*),Monsieur Christian COURAULT, Maire de Poil,Monsieur Yann CUSSEY, Chargé de mission valorisation du patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté,Madame Amélie FOULET, Cheffe du service des musées et du patrimoine culturel au Conseil départementalde la Nièvre,Monsieur Thierry GALMICHE, Conservateur régional adjoint à la Direction régionale des Affaires culturellesde Bourgogne-Franche-Comté,Monsieur Jean-François JONDEAU, Responsable du service Publicité foncière et Enregistrement au Centredes Finances publiques de la Nièvre,Madame Jenny KAURIN, Conservatrice du patrimoine à la Direction régionale des Affaires culturelles deBourgogne-Franche-Comté,Monsieur Luc VAUDOUR, Expert-Comptable, cabinet COGEP,Monsieur Bertrand VEAU, Vice-Président, en charge de la Culture et du Patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté (*),Madame Géraldine VROLANT, Secrétaire générale à la Sous-Préfecture de Château-Chinon,Monsieur Vincent GUICHARD, Directeur général, Bibracte,Madame Sophie GRANGE, Directrice générale adjointe, Bibracte,Monsieur Didier BROUSSE, Conseiller aux décideurs locaux,Madame Carine GENIN, Responsable de la gestion des ressources humaines et comptable, Bibracte, secrétairede séance,Monsieur Bruno MOREAU, Responsable des achats et du Budget, Bibracte.
Monsieur Baland constate que le quorum est atteint et que le Conseil d'administration peut délibérer valablement.
Le Conseil d'administration de l'EPCC, approuve, à l'unanimité, les modalités de traitement et les duréesd'amortissement de ses immobilisations, telles que présentées par la présente note et le tableau qui lui est annexé.
La présente délibération fera l'objet d'une publication au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de laNièvre.
" Le Directeur GénéralVinceit GUICHARD.
Délibération n°2025 — 3562/2
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2025-04-08-00004 - 99 DE-Delib 2025 356 17
PREFECTURE DE LA NIEVRE
58-2025-04-08-00005
99 DE-Delib 2025 357
{signataire}
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2025-04-08-00005 - 99 DE-Delib 2025 357 18
p 10Établissement Public de Coopération CulturelleSiège : Centre archéologique européen37, rue des Trois Sommets58370 GLUX-EN-GLENNERCS NEVERS B 501 715 445 Délibérationn°2025 — 357
Décision modificative n° 1 au budget 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le mardi 8 avril le Conseil d'administration de l'Etablissement Public de CoopérationCulturelle BIBRACTE s'est réuni pour partie au Musée de Bibracte, 2 Route Jacques-Gabriel Bulliot, pour partieen visioconférence, sur convocation de Monsieur Claude BALAND, Président du Conseil d'administration.
Etaient présents [en visioconférence pour les personnes signalées par un astérisque (*)] :L'Etat représenté par :- Monsieur Paul MOURIER, Préfet de Côte d'Or et région Bourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Godefroy LISSANDRE, Sous-Directeur de l'Archéologie au Ministère de la Culture, représenté parMadame Aymé ROGE, Directrice régionale des Affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté,- Madame Fabienne DECOTTIGNIE, Préfète de la Nièvre,- Monsieur Yves SEGUY, Préfet de la Saone-et-Loire,- Monsieur Olivier DAVID, Directeur régional de l'Aménagement et du Développement Durable Bourgogne-Franche-Comté, représenté par Madame Estelle LABBE-BOURDON, Inspectrice des Sites,- Madame Coralie BURNOD, Directrice départementale des Finances publiques de la Nièvre.Le Parc naturel Régional du Morvan, représenté par :- Monsieur Sylvain MATHIEU, Président.Le Centre des monuments Nationaux représenté par :- Madame Marie LAVANDIER, Présidente du Centre des Monuments nationaux, représenté par MadameVirginie GOUTAYER, Administratrice de l'Abbaye et du Musée d'Art et d'Archéologie de Cluny.Les personnalités qualifiées :- Monsieur Claude BALAND, Préfet honoraire, Président de Bibracte EPCC,- Monsieur Roger GOUDIARD, Agroéconomiste, ancien cadre de l'Agence française du Développement(AFD),- Madame Anne PARIENTE, Archéologue, Ancienne Directrice du Service archéologique municipal de la villede Lyon,- Monsieur Jean PLUMIER, Inspecteur général du Patrimoine, Chargé de mission pour le Gouvernement Wallon(Belgique),- Monsieur Hubert TASSY, Directeur de l'EPCC de la Saline royale d'Arc-et-Senans.Les représentants du personnel :- Madame Valérie ALLEOS.
Délibération n°2025 — 3571/2
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2025-04-08-00005 - 99 DE-Delib 2025 357 19
Assistaient également au Conseil d'administration les personnes suivantes :- Monsieur Jean-Baptiste CONSTANT, Sous-Préfet d'Autun,- Madame Marie CORNU, Directrice de recherches au CNRS (*),- Monsieur Christian COURAULT, Maire de Poil,- Monsieur Yann CUSSEY, Chargé de mission valorisation du patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté,- Madame Amélie FOULET, Cheffe du service des musées et du patrimoine culturel au Conseil départementalde la Nièvre,- Monsieur Thierry GALMICHE, Conservateur régional adjoint à la Direction régionale des Affaires culturellesde Bourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Jean-François JONDEAU, Responsable du service Publicité foncière et Enregistrement au Centredes Finances publiques de la Nièvre,- Madame Jenny KAURIN, Conservatrice du patrimoine à la Direction régionale des Affaires culturelles deBourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Luc VAUDOUR, Expert-Comptable, cabinet COGEP,- Monsieur Bertrand VEAU, Vice-Président, en charge de la Culture et du Patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté (*),- Madame Géraldine VROLANT, Secrétaire générale à la Sous-Préfecture de Château-Chinon,- Monsieur Vincent GUICHARD, Directeur général, Bibracte,- Madame Sophie GRANGE, Directrice générale adjointe, Bibracte,- Monsieur Didier BROUSSE, Conseiller aux décideurs locaux,- Madame Carine GENIN, Responsable de la gestion des ressources humaines et comptable, Bibracte, secrétairede séance,- Monsieur Bruno MOREAU, Responsable des achats et du Budget, Bibracte.
Monsieur Baland constate que le quorum est atteint et que le Conseil d'administration peut délibérer valablement.
Le Conseil d'administration de l'EPCC autorise, à l'unanimité, les modifications budgétaires proposées en séanceet leur inscription à la Décision modificative n° 1 du Budget 2025 :- Pour la section d'investissement à hauteur de -225.000 € en dépense,- Pour la section de fonctionnement pour atteindre 10.000 € en dépense et en recette.
La présente délibération fera l'objet d'une publication au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de laNièvre.
Le Directeur GénéralD Vincent GUICHARDLe PrésidentClaude B
Délibération n°2025 — 3572/2
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2025-04-08-00005 - 99 DE-Delib 2025 357 20
PREFECTURE DE LA NIEVRE
58-2025-04-08-00006
99 DE-Delib 2025 358
{signataire}
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2025-04-08-00006 - 99 DE-Delib 2025 358 21
b R A ¢ T ¢Etablissement Public de Coopération CulturclleSiège : Centre archéologique européen37, rue des Trois Sommets58370 GLUX-EN-GLENNERCS NEVERS B 501 715 445 Délibérationn°2025 — 358
Budget supplémentaire de l'exercice 2025
L'an deux mille vingt-cing, le mardi 8 avril le Conseil d'administration de l'Etablissement Public de CoopérationCulturelle BIBRACTE s'est réuni pour partie au Musée de Bibracte, 2 Route Jacques-Gabriel Bulliot, pour partieen visioconférence, sur convocation de Monsieur Claude BALAND, Président du Conseil d'administration.
Etaient présents [en visioconférence pour les personnes signalées par un astérisque (*)] :L'Etat représenté par :- Monsieur Paul MOURIER, Préfet de Côte d'Or et région Bourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Godefroy LISSANDRE, Sous-Directeur de l'Archéologie au Ministère de la Culture, représenté parMadame Aymé ROGE, Directrice régionale des Affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté,- Madame Fabienne DECOTTIGNIE, Préfète de la Nièvre,- Monsieur Yves SEGUY, Préfet de la Saone-et-Loire,- Monsieur Olivier DAVID, Directeur régional de l'Aménagement et du Développement Durable Bourgogne-Franche-Comté, représenté par Madame Estelle LABBE-BOURDON, Inspectrice des Sites,- Madame Coralie BURNOD, Directrice départementale des Finances publiques de la Nièvre.Le Parc naturel Régional du Morvan, représenté par :- Monsicur Sylvain MATHIEU, Président.Le Centre des monuments Nationaux représenté par ;- Madame Marie LAVANDIER, Présidente du Centre des Monuments nattonaux, représenté par MadameVirginie GOUTAYER, Administratrice de l'Abbaye ¢t du Musée d'Art et d'Archéologie de Cluny.Les personnalités qualifiées :- Monsicur Claude BALAND, Préfet honoraire, Président de Bibracte EPCC,- Monsieur Roger GOUDIARD, Agroéconomiste, ancien cadre de l'Agence frangaise du Développement(AFD),- Madame Anne PARIENTE, Archéologue, Ancienne Directrice du Service archéologique municipal de la villede Lyon,- Monsieur Jean PLUMIER, Inspecteur général du Patrimoine, Chargé de mission pour le Gouvernement Wallon(Belgique),- Monsieur Hubert TASSY, Dirccteur de l'EPCC de la Saline royale d'Arc-et-Senans.Les représentants du personnel :- Madame Valérie ALLEOS.
Délibération n°2025 — 3581/2
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2025-04-08-00006 - 99 DE-Delib 2025 358 22
Assistaient également au Conseil d'administration les personnes suivantes :Monsieur Jean-Baptiste CONSTANT, Sous-Préfet d'Autun,Madame Marie CORNU, Directrice de recherches au CNRS (*),Monsieur Christian COURAULT, Maire de Poil,Monsieur Yann CUSSEY, Chargé de mission valorisation du patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté,Madame Amélie FOULET, Cheffe du service des musées et du patrimoine culturel au Conseil départementalde la Nièvre,Monsieur Thierry GALMICHE, Conservateur régional adjoint à la Direction régionale des Affaires culturellesde Bourgogne-Franche-Comté,Monsieur Jean-François JONDEAU, Responsable du service Publicité foncière et Enregistrement au Centredes Finances publiques de la Nièvre,Madame Jenny KAURIN, Conservatrice du patrimoine à la Direction régionale des Affaires culturelles deBourgogne-Franche-Comté,Monsieur Luc VAUDOUR, Expert-Comptable, cabinet COGEP,Monsieur Bertrand VEAU, Vice-Président, en charge de la Culture et du Patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté (*),Madame Géraldine VROLANT, Secrétaire générale à la Sous-Préfecture de Château-Chinon,Monsieur Vincent GUICHARD, Directeur général, Bibracte,Madame Sophie GRANGE, Directrice générale adjointe, Bibracte,Monsieur Didier BROUSSE, Conseiller aux décideurs locaux,Madame Carine GENIN, Responsable de la gestion des ressources humaines et comptable, Bibracte, secrétairede séance,Monsieur Bruno MOREAU, Responsable des achats et du Budget, Bibracte.
Monsieur Baland constate que le quorum est atteint et que le Conseil d'administration peut délibérer valablement.
Le Conseil d'administration de l'EPCC autorise, à l'unanimité, les modifications budgétaires proposées en séanceet leur inscription au Budget supplémentaire 2025 pour un total de +443.035,73 € en investissement et+106.918,78 € en fonctionnement.
La présente délibération fera l'objet d'une publication au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de laNièvre.
Le PrésiderClaude 7 il Le Directeur GénéralVincent GUICHARD
Délibération n°2025 — 358212
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2025-04-08-00006 - 99 DE-Delib 2025 358 23
PREFECTURE DE LA NIEVRE
58-2025-04-08-00007
99 DE-Delib 2025 359
{signataire}
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2025-04-08-00007 - 99 DE-Delib 2025 359 24
2 008Établissement Public de Coopération CulturelleSiège : Centre archéologique européen37, rue des Trois Sommets58370 GLUX-EN-GLENNERCS NEVERS B 501 715 445 Délibérationn°2025 — 359
Demande des subventions à l'Etat et à la Région pour la mise en valeur des vestigesarchéologiques sur le mont Beuvray
L'an deux mille vingt-cinq, le mardi 8 avril le Conseil d'administration de l'Etablissement Public de CoopérationCulturelle BIBRACTE s'est réuni pour partie au Musée de Bibracte, 2 Route Jacques-Gabriel Bulliot, pour partieen visioconférence, sur convocation de Monsieur Claude BALAND, Président du Conseil d'administration.
Etaient présents [en visioconférence pour les personnes signalées par un astérisque (*)] :L'Etat représenté par :- Monsieur Paul MOURIER, Préfet de Côte d'Or et région Bourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Godefroy LISSANDRE, Sous-Directeur de l'Archéologie au Ministère de la Culture, représenté parMadame Aymé ROGE, Directrice régionale des Affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté,Madame Fabienne DECOTTIGNIE, Préfète de la Nièvre,Monsieur Yves SEGUY, Préfet de la Saone-et-Loire,- Monsieur Olivier DAVID, Directeur régional de l'Aménagement et du Développement Durable Bourgogne-Franche-Comté, représenté par Madame Estelle LABBE-BOURDON, Inspectrice des Sites,- Madame Coralie BURNOD, Directrice départementale des Finances publiques de la Nièvre.Le Parc naturel Régional du Morvan, représenté par :- Monsieur Sylvain MATHIEU, Président.Le Centre des monuments Nationaux représenté par :- Madame Marie LAVANDIER, Présidente du Centre des Monuments nationaux, représenté par MadameVirginie GOUTAYER, Administratrice de l'Abbaye et du Musée d'Art et d'Archéologie de Cluny.Les personnalités qualifiées :- Monsieur Claude BALAND, Préfet honoraire, Président de Bibracte EPCC,- Monsieur Roger GOUDIARD, Agroéconomiste, ancien cadre de l'Agence française du Développement(AFD),- Madame Anne PARIENTE, Archéologue, Ancienne Directrice du Service archéologique municipal de la villede Lyon,- Monsieur Jean PLUMIER, Inspecteur général du Patrimoine, Chargé de mission pour le Gouvernement Wallon(Belgique),- Monsieur Hubert TASSY, Directeur de l'EPCC de la Saline royale d'Arc-et-Senans.Les représentants du personnel :- Madame Valérie ALLEOS.
Délibération n°2025 — 3591/2
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2025-04-08-00007 - 99 DE-Delib 2025 359 25
Assistaient également au Conseil d'administration les personnes suivantes :- Monsieur Jean-Baptiste CONSTANT, Sous-Préfet d'Autun,- Madame Marie CORNU, Directrice de recherches au CNRS (%),- Monsieur Christian COURAULT, Maire de Poil,- Monsieur Yann CUSSEY, Chargé de mission valorisation du patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté,- Madame Amélie FOULET, Cheffe du service des musées et du patrimoine culturel au Conseil départementalde la Nièvre,- Monsieur Thierry GALMICHE, Conservateur régional adjoint à la Direction régionale des Affaires culturellesde Bourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Jean-François JONDEAU, Responsable du service Publicité foncière et Enregistrement au Centredes Finances publiques de la Nièvre,- Madame Jenny KAURIN, Conservatrice du patrimoine à la Direction régionale des Affaires culturelles deBourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Luc VAUDOUR, Expert-Comptable, cabinet COGEP,- Monsieur Bertrand VEAU, Vice-Président, en charge de la Culture et du Patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté (*),- Madame Géraldine VROLANT, Secrétaire générale à la Sous-Préfecture de Château-Chinon,- Monsieur Vincent GUICHARD, Directeur général, Bibracte,- Madame Sophie GRANGE, Directrice générale adjointe, Bibracte,- Monsieur Didier BROUSSE, Conseiller aux décideurs locaux,- Madame Carine GENIN, Responsable de la gestion des ressources humaines et comptable, Bibracte, secrétairede séance,- Monsieur Bruno MOREAU, Responsable des achats et du Budget, Bibracte.
Monsieur Baland constate que le quorum est atteint et que le Conseil d'administration peut délibérer valablement.
Le Conseil d'administration, valide, à l'unanimité, le projet de demande des soutiens à hauteur de 20.000 € auprèsde l'Etat et de 10.000 € auprès de la Région Bourgogne Franche-Comté pour contribuer au financement du chantierd'insertion Tremplin Homme et Patrimoine pour l'année 2025. Il autorise le Directeur général à cffectuer lesdémarches nécessaires pour solliciter ces subventions.
La présente délibération fera l'objet d'une publication au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de laNièvre.
Le Dirgteur GénéralVincent GUICHARDe PrésClaude
Délibération n°2025 — 35922
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2025-04-08-00007 - 99 DE-Delib 2025 359 26
PREFECTURE DE LA NIEVRE
58-2025-04-08-00008
99 DE-Delib 2025 360
{signataire}
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2025-04-08-00008 - 99 DE-Delib 2025 360 27
22 18Établissement Public de Coopération CulturelleSiège : Centre archéologique européen37, rue des Trois Sommets58370 GLUX-EN-GLENNERCS NEVERS B 501 715 445 Délibérationn°2025 — 360
Demande d'une subvention à l'Etat au titre de la démarche Grand Site de France
L'an deux mille vingt-cinq, le mardi 8 avril le Conseil d'administration de l'Etablissement Public de CoopérationCulturelle BIBRACTE s'est réuni pour partie au Musée de Bibracte, 2 Route Jacques-Gabriel Bulliot, pour partieen visioconférence, sur convocation de Monsieur Claude BALAND, Président du Conseil d'administration.
Etaient présents [en visioconférence pour les personnes signalées par un astérisque (*)] :L'Etat représenté par :- Monsieur Paul MOURIER, Préfet de Côte d'Or et région Bourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Godefroy LISSANDRE, Sous-Directeur de l'Archéologie au Ministère de la Culture, représenté parMadame Aymé ROGE, Directrice régionale des Affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté,- Madame Fabienne DECOTTIGNIE, Préfète de la Nièvre,- Monsieur Yves SEGUY, Préfet de la Saone-et-Loire,- Monsieur Olivier DAVID, Directeur régional de l'Aménagement et du Développement Durable Bourgogne-Franche-Comté, représenté par Madame Estelle LABBE-BOURDON, Inspectrice des Sites,- Madame Coralie BURNOD, Directrice départementale des Finances publiques de la Nièvre.Le Parc naturel Régional du Morvan, représenté par :- Monsieur Sylvain MATHIEU, Président.Le Centre des monuments Nationaux représenté par :- Madame Marie LAVANDIER, Présidente du Centre des Monuments nationaux, représenté par MadameVirginie GOUTAYER, Administratrice de l'Abbaye et du Musée d'Art et d'Archéologie de Cluny.Les personnalités qualifiées :- Monsieur Claude BALAND, Préfet honoraire, Président de Bibracte EPCC,- Monsieur Roger GOUDIARD, Agroéconomiste, ancien cadre de l'Agence française du Développement(AFD),- Madame Anne PARIENTE, Archéologue, Ancienne Directrice du Service archéologique municipal de la villede Lyon,- Monsieur Jean PLUMIER, Inspecteur général du Patrimoine, Chargé de mission pour le Gouvernement Wallon(Belgique),- Monsieur Hubert TASSY, Directeur de l'EPCC de la Saline royale d'Arc-et-Senans.Les représentants du personnel :- Madame Valérie ALLEOS.
Délibération n°2025 — 3601/2
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2025-04-08-00008 - 99 DE-Delib 2025 360 28
Assistaient également au Conseil d'administration les personnes suivantes :Monsicur Jean-Baptiste CONSTANT, Sous-Préfet d'Autun,Madame Marie CORNU, Directrice de recherches au CNRS (%),Monsieur Christian COURAULT, Maire de Poil,Monsieur Yann CUSSEY, Chargé de mission valorisation du patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté,Madame Amélie FOULET, Cheffe du service des musées et du patrimoine culturel au Conseil départementalde la Nièvre,Monsieur Thierry GALMICHE, Conservateur régional adjoint à la Direction régionale des Affaires culturellesde Bourgogne-Franche-Comté,Monsieur Jean-François JONDEAU, Responsable du service Publicité foncière et Enregistrement au Centredes Finances publiques de la Nièvre,Madame Jenny KAURIN, Conservatrice du patrimoine à la Direction régionale des Affaires culturelles deBourgogne-Franche-Comté,Monsieur Luc VAUDOUR, Expert-Comptable, cabinet COGEP,Monsieur Bertrand VEAU, Vice-Président, en charge de la Culture et du Patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté (*),Madame Géraldine VROLANT, Secrétaire générale à la Sous-Préfecture de Château-Chinon,Monsieur Vincent GUICHARD, Directeur général, Bibracte,Madame Sophic GRANGE, Directrice générale adjointe, Bibracte,Monsieur Didier BROUSSE, Conseiller aux décideurs locaux,Madame Carine GENIN, Responsable de la gestion des ressources humaines et comptable, Bibracte, secrétairede séance,Monsieur Bruno MOREAU, Responsable des achats et du Budget, Bibracte.
Monsieur Baland constate que le quorum est atteint et que le Conseil d'administration peut délibérer valablement.
atLe Conseil d'administration valide, à l'unanimité, le projet de demande d'un soutien de 60.000 € auprès de l'Etat,titre du Grand Site de France. Il autorise le Directeur général à effectuer les démarches nécessaires pour sollicitercette subvention.
La présente délibération fera l'objet d'une publication au Recucil des Actes Administratifs de la Préfecture de laNièvre.
LeClaude Le Directeur GénéralVincéit GUICHARDPréside
Délibération n°2025 — 3602/2
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2025-04-08-00008 - 99 DE-Delib 2025 360 29
PREFECTURE DE LA NIEVRE
58-2025-04-08-00009
99 DE-Delib 2025 361
{signataire}
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2025-04-08-00009 - 99 DE-Delib 2025 361 30
18 = 8 15Etablissement Public de Coopération CulturelleSiege : Centre archéologique européen37, rue des Trois Sommets58370 GLUX-EN-GLENNERCS NEVERS B 501 715 445 Délibérationn°2025 — 361
Demande de subventions au titre du programme LEADER Morvan pour le financement de ladémarche Grand Site de France
L'an deux mille vingt-cing, le mardi 8 avril le Conseil d'administration de l'Etablissement Public de CoopérationCulturelle BIBRACTE s'est réuni pour partie au Musée de Bibracte, 2 Route Jacques-Gabriel Bulliot, pour partieen visioconférence, sur convocation de Monsieur Claude BALAND, Président du Conseil d'administration.Etaient présents [en visioconférence pour les personnes signalées par un astérisque (*)] :L'Etat représenté par :- Monsieur Paul MOURIER, Préfet de Côte d'Or et région Bourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Godefroy LISSANDRE, Sous-Directeur de l'Archéologie au Ministère de la Culture, représentépar Madame Aymé ROGE, Directrice régionale des Affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté,- Madame Fabienne DECOTTIGNIE, Préfète de la Nièvre,- Monsieur Yves SEGUY, Préfet de la Saone-et-Loire,- Monsieur Olivier DAVID, Directeur régional de l'Aménagement et du Développement Durable Bourgogne-Franche-Comté, représenté par Madame Estelle LABBE-BOURDON, Inspectrice des Sites,- Madame Coralie BURNOD, Directrice départementale des Finances publiques de la Nièvre.Le Parc naturel Régional du Morvan, représenté par :- Monsieur Sylvain MATHIEU, Président.Le Centre des monuments Nationaux représenté par :- Madame Marie LAVANDIER, Présidente du Centre des Monuments nationaux, représenté par MadameVirginie GOUTAYER, Administratrice de l'Abbaye et du Musée d'Art et d'Archéologie de Cluny.Les personnalités qualifiées :- Monsieur Claude BALAND, Préfet honoraire, Président de Bibracte EPCC,- Monsieur Roger GOUDIARD, Agroéconomiste, ancien cadre de l'Agence française du Développement(AFD),- Madame Anne PARIENTE, Archéologue, Ancienne Directrice du Service archéologique municipal de laville de Lyon,- Monsieur Jean PLUMIER, Inspecteur général du Patrimoine, Chargé de mission pour le GouvernementWallon (Belgique),- Monsieur Hubert TASSY, Directeur de l'EPCC de la Saline royale d'Arc-et-Senans.Les représentants du personnel :- Madame Valérie ALLEOS.
Délibération n°2025 — 361L2
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2025-04-08-00009 - 99 DE-Delib 2025 361 31
Assistaient également au Conseil d'administration les personnes suivantes :- Monsieur Jean-Baptiste CONSTANT, Sous-Préfet d'Autun,- Madame Marie CORNU, Directrice de recherches au CNRS (*),- Monsieur Christian COURAULT, Maire de Poil,- Monsieur Yann CUSSEY, Chargé de mission valorisation du patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté,- Madame Amélie FOULET, Cheffe du service des musées et du patrimoine culturel au Conseil départementalde la Nièvre,- Monsieur Thierry GALMICHE, Conservateur régional adjoint à la Direction régionale des Affairesculturelles de Bourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Jean-François JONDEAU, Responsable du service Publicité foncière et Enregistrement au Centredes Finances publiques de la Nièvre,- Madame Jenny KAURIN, Conservatrice du patrimoine à la Direction régionale des Affaires culturelles deBourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Luc VAUDOUR, Expert-Comptable, cabinet COGEP,- Monsieur Bertrand VEAU, Vice-Président, en charge de la Culture et du Patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté (*),- Madame Géraldine VROLANT, Secrétaire générale à la Sous-Préfecture de Château-Chinon,- Monsieur Vincent GUICHARD, Directeur général, Bibracte,- Madame Sophie GRANGE, Directrice générale adjointe, Bibracte,- Monsieur Didier BROUSSE, Conseiller aux décideurs locaux,- Madame Carine GENIN, Responsable de la gestion des ressources humaines et comptable, Bibracte,secrétaire de séance,- Monsieur Bruno MOREAU, Responsable des achats et du Budget, Bibracte.
Monsieur Baland constate que le quorum est atteint et que le Conseil d'administration peut délibérer valablement.
Le Conseil d'administration valide, à l'unanimité, le projet d'animation éducative territoriale conduite au titre duGrand Site de France, ainsi que le plan de financement associé, d'un montant de 55.200 €.Il accepte la prise en charge par son autofinancement de cofinancements éventuels non obtenus.Il autorise le Directeur général à solliciter :e ... L'aide de l'Europe dans le cadre du programme LEADER et à signer les documents en lien avec la demandede subvention ;e ... L'aide de la Région dans le cadre de la contrepartie régionale et à signer les documents en lien avec la demandede subvention.
La présente délibération fera l'objet d'une publication au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de laNièvre.
Le Dirgcteur GénéralVinceift GUICHARD
Délibération n°2025 — 3612/2
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2025-04-08-00009 - 99 DE-Delib 2025 361 32
PREFECTURE DE LA NIEVRE
58-2025-04-08-00010
99 DE-Delib 2025 362
{signataire}
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2025-04-08-00010 - 99 DE-Delib 2025 362 33
LR A LT GEtablissement Public de Coopération CulturelleSiège : Centre archéologique européen37, rue des Trois Sommets58370 GLUX-EN-GLENNERCS NEVERS B 501 715 445 Délibérationn°2025 — 362
Projet de partenariat avec la Nouvelle Imprimerie Laballery (Clamecy, Nièvre) concernant unmécénat relatifà l'entretien de la forêt du mont Beuvray
L'an deux mille vingt-cinq, le mardi 8 avril le Conseil d'administration de l'Etablissement Public de CoopérationCulturelle BIBRACTE s'est réuni pour partie au Musée de Bibracte, 2 Route Jacques-Gabriel Bulliot, pour partieen visioconférence, sur convocation de Monsieur Claude BALAND, Président du Conseil d'administration.
Etaient présents [en visioconférence pour les personnes signalées par un astérisque (*)] :L'Etat représenté par :- Monsieur Paul MOURIER, Préfet de Côte d'Or et région Bourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Godefroy LISSANDRE, Sous-Directeur de l'Archéologie au Ministère de la Culture, représenté parMadame Aymé ROGE, Directrice régionale des Affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté,- Madame Fabienne DECOTTIGNIE, Préfète de la Nièvre,- Monsieur Yves SEGUY, Préfet de la Saone-et-Loire,- Monsieur Olivier DAVID, Directeur régional de l'Aménagement et du Développement Durable Bourgogne-Franche-Comté, représenté par Madame Estelle LABBE-BOURDON, Inspectrice des Sites,- Madame Coralie BURNOD, Directrice départementale des Finances publiques de la Nièvre.Le Parc naturel Régional du Morvan, représenté par :- Monsieur Sylvain MATHIEU, Président.Le Centre des monuments Nationaux représenté par :- Madame Marie LAVANDIER, Présidente du Centre des Monuments nationaux, représenté par MadameVirginie GOUTAYER, Administratrice de l'Abbaye et du Musée d'Art et d'Archéologie de Cluny.Les personnalités qualifiées :- Monsieur Claude BALAND, Préfet honoraire, Président de Bibracte EPCC,- Monsieur Roger GOUDIARD, Agroéconomiste, ancien cadre de l'Agence française du Développement(AFD),- Madame Anne PARIENTE, Archéologue, Ancienne Directrice du Service archéologique municipal de la villede Lyon,- Monsieur Jean PLUMIER, Inspecteur général du Patrimoine, Chargé de mission pour le Gouvernement Wallon(Belgique),- Monsieur Hubert TASSY, Directeur de l'EPCC de la Saline royale d'Arc-et-Senans.Les représentants du personnel :- Madame Valérie ALLEOS.
Délibération n°2025 — 362L/Z
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2025-04-08-00010 - 99 DE-Delib 2025 362 34
Assistaient également au Conseil d'administration les personnes suivantes :Monsieur Jean-Baptiste CONSTANT, Sous-Préfet d'Autun,Madame Marie CORNU, Directrice de recherches au CNRS (*),Monsieur Christian COURAULT, Maire de Poil,Monsieur Yann CUSSEY, Chargé de mission valorisation du patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté,Madame Amélie FOULET, Cheffe du service des musées et du patrimoine culturel au Conseil départementalde la Nièvre,Monsieur Thierry GALMICHE, Conservateur régional adjoint à la Direction régionale des Affaires culturellesde Bourgogne-Franche-Comté,Monsieur Jean-François JONDEAU, Responsable du service Publicité foncière et Enregistrement au Centredes Finances publiques de la Nièvre,Madame Jenny KAURIN, Conservatrice du patrimoine à la Direction régionale des Affaires culturelles deBourgogne-Franche-Comté,Monsieur Luc VAUDOUR, Expert-Comptable, cabinet COGEP,Monsieur Bertrand VEAU, Vice-Président, en charge de la Culture et du Patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté (*),Madame Géraldine VROLANT, Secrétaire générale à la Sous-Préfecture de Château-Chinon,Monsieur Vincent GUICHARD, Directeur général, Bibracte,Madame Sophie GRANGE, Directrice générale adjointe, Bibracte,Monsieur Didier BROUSSE, Conseiller aux décideurs locaux,Madame Carine GENIN, Responsable de la gestion des ressources humaines et comptable, Bibracte, secrétairede séance,Monsieur Bruno MOREAU, Responsable des achats et du Budget, Bibracte.
Monsieur Baland constate que le quorum est atteint et que le Conseil d'administration peut délibérer valablement.|
Le Conseil d'administration valide, à l'unanimité, le projet de convention de partenariat avec la NouvelleImprimerie Laballery et autorise le Directeur général à la signer.
La présente délibération fera l'objet d'une publication au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de laNièvre.
Le Direqteur GénéralVincent{GUICHARD
Délibération n°2025 — 3622 12
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2025-04-08-00010 - 99 DE-Delib 2025 362 35