| Nom | recueil-04-2025-124-recueil-des-actes-administratifs |
|---|---|
| Administration | Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence |
| Date | 01 juillet 2025 |
| URL | https://www.alpes-de-haute-provence.gouv.fr/contenu/telechargement/42481/253569/file/recueil-04-2025-124-recueil-des-actes-administratifs.pdf |
| Date de création du PDF | 01 juillet 2025 à 16:04:22 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 01 juillet 2025 à 18:04:55 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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ALPES-DE-HAUTE-
PROVENCE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°04-2025-124
PUBLIÉ LE 1 JUILLET 2025
Sommaire
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence / Direction Départementale des
Territoires
04-2025-07-01-00005 - AP 2025-182-001 du 1er juillet 2025 autorisant le
bénéficiaire, GP DE ROUGNOUSE, à effectuer des tirs de défense
simple en vue de la défense de ses troupeaux contre la prédation par le
loup (canis lupus) (4 pages) Page 3
04-2025-07-01-00002 - AP 2025-182-009 du 1 juillet relatif à l'ouverture et
à la clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans le
département des Alpes-de-Haute-Provence (10 pages) Page 8
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence / Direction du Cabinet
04-2025-07-01-00004 - AP 2025-182-013 du 1er juillet 2025 portant
autorisation d'utiliser une plate-forme pour le décollage ou l'atterrissage
d'aérostats non dirigeables sur la commune de Lardiers (4 pages) Page 19
04-2025-07-01-00008 - AP 2025-182-014 du 1er juillet 2025 portant
autorisation d'utiliser une plate-forme pour le décollage ou l'atterrissage
d'aérostats non dirigeables sur la commune de Forcalquier (4 pages) Page 24
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence / UT DREAL
04-2025-07-01-00003 - APMD n° 2025-182-008 du 1er juillet 2025 de la
Société DELEPLANQUE ET COMPAGNIE dont le siège social se situe 35
B rue des Canus, 78600 MAISONS-LAFFITTE et exploitant un
établissement de production, tri de semences agricoles sur la commune
de Manosque (SIRET 589 800 663 00041) (3 pages) Page 29
2
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
04-2025-07-01-00005
AP 2025-182-001 du 1er juillet 2025 autorisant le
bénéficiaire, GP DE ROUGNOUSE, à effectuer
des tirs de défense simple en vue de la défense
de ses troupeaux contre la prédation par le loup
(canis lupus)
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-01-00005 - AP 2025-182-001 du 1er juillet 2025 autorisant le bénéficiaire, GP DE
ROUGNOUSE, à effectuer des tirs de défense simple en vue de la défense de ses troupeaux contre la prédation par le loup (canis
lupus)
3
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-01-00005 - AP 2025-182-001 du 1er juillet 2025 autorisant le bénéficiaire, GP DE
ROUGNOUSE, à effectuer des tirs de défense simple en vue de la défense de ses troupeaux contre la prédation par le loup (canis
lupus)
4
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-01-00005 - AP 2025-182-001 du 1er juillet 2025 autorisant le bénéficiaire, GP DE
ROUGNOUSE, à effectuer des tirs de défense simple en vue de la défense de ses troupeaux contre la prédation par le loup (canis
lupus)
5
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-01-00005 - AP 2025-182-001 du 1er juillet 2025 autorisant le bénéficiaire, GP DE
ROUGNOUSE, à effectuer des tirs de défense simple en vue de la défense de ses troupeaux contre la prédation par le loup (canis
lupus)
6
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-01-00005 - AP 2025-182-001 du 1er juillet 2025 autorisant le bénéficiaire, GP DE
ROUGNOUSE, à effectuer des tirs de défense simple en vue de la défense de ses troupeaux contre la prédation par le loup (canis
lupus)
7
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
04-2025-07-01-00002
AP 2025-182-009 du 1 juillet relatif à l'ouverture
et à la clôture de la chasse pour la campagne
2025-2026 dans le département des
Alpes-de-Haute-Provence
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-01-00002 - AP 2025-182-009 du 1 juillet relatif à l'ouverture et à la clôture de la
chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département des Alpes-de-Haute-Provence 8
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-01-00002 - AP 2025-182-009 du 1 juillet relatif à l'ouverture et à la clôture de la
chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département des Alpes-de-Haute-Provence 9
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-01-00002 - AP 2025-182-009 du 1 juillet relatif à l'ouverture et à la clôture de la
chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département des Alpes-de-Haute-Provence 10
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-01-00002 - AP 2025-182-009 du 1 juillet relatif à l'ouverture et à la clôture de la
chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département des Alpes-de-Haute-Provence 11
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-01-00002 - AP 2025-182-009 du 1 juillet relatif à l'ouverture et à la clôture de la
chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département des Alpes-de-Haute-Provence 12
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-01-00002 - AP 2025-182-009 du 1 juillet relatif à l'ouverture et à la clôture de la
chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département des Alpes-de-Haute-Provence 13
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-01-00002 - AP 2025-182-009 du 1 juillet relatif à l'ouverture et à la clôture de la
chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département des Alpes-de-Haute-Provence 14
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-01-00002 - AP 2025-182-009 du 1 juillet relatif à l'ouverture et à la clôture de la
chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département des Alpes-de-Haute-Provence 15
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-01-00002 - AP 2025-182-009 du 1 juillet relatif à l'ouverture et à la clôture de la
chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département des Alpes-de-Haute-Provence 16
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-01-00002 - AP 2025-182-009 du 1 juillet relatif à l'ouverture et à la clôture de la
chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département des Alpes-de-Haute-Provence 17
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-01-00002 - AP 2025-182-009 du 1 juillet relatif à l'ouverture et à la clôture de la
chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département des Alpes-de-Haute-Provence 18
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
04-2025-07-01-00004
AP 2025-182-013 du 1er juillet 2025 portant
autorisation d'utiliser une plate-forme pour le
décollage ou l'atterrissage d'aérostats non
dirigeables sur la commune de Lardiers
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-01-00004 - AP 2025-182-013 du 1er juillet 2025 portant autorisation d'utiliser une
plate-forme pour le décollage ou l'atterrissage d'aérostats non dirigeables sur la commune de Lardiers 19
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-01-00004 - AP 2025-182-013 du 1er juillet 2025 portant autorisation d'utiliser une
plate-forme pour le décollage ou l'atterrissage d'aérostats non dirigeables sur la commune de Lardiers 20
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-01-00004 - AP 2025-182-013 du 1er juillet 2025 portant autorisation d'utiliser une
plate-forme pour le décollage ou l'atterrissage d'aérostats non dirigeables sur la commune de Lardiers 21
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-01-00004 - AP 2025-182-013 du 1er juillet 2025 portant autorisation d'utiliser une
plate-forme pour le décollage ou l'atterrissage d'aérostats non dirigeables sur la commune de Lardiers 22
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-01-00004 - AP 2025-182-013 du 1er juillet 2025 portant autorisation d'utiliser une
plate-forme pour le décollage ou l'atterrissage d'aérostats non dirigeables sur la commune de Lardiers 23
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
04-2025-07-01-00008
AP 2025-182-014 du 1er juillet 2025 portant
autorisation d'utiliser une plate-forme pour le
décollage ou l'atterrissage d'aérostats non
dirigeables sur la commune de Forcalquier
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-01-00008 - AP 2025-182-014 du 1er juillet 2025 portant autorisation d'utiliser une
plate-forme pour le décollage ou l'atterrissage d'aérostats non dirigeables sur la commune de Forcalquier 24
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-01-00008 - AP 2025-182-014 du 1er juillet 2025 portant autorisation d'utiliser une
plate-forme pour le décollage ou l'atterrissage d'aérostats non dirigeables sur la commune de Forcalquier 25
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-01-00008 - AP 2025-182-014 du 1er juillet 2025 portant autorisation d'utiliser une
plate-forme pour le décollage ou l'atterrissage d'aérostats non dirigeables sur la commune de Forcalquier 26
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-01-00008 - AP 2025-182-014 du 1er juillet 2025 portant autorisation d'utiliser une
plate-forme pour le décollage ou l'atterrissage d'aérostats non dirigeables sur la commune de Forcalquier 27
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-01-00008 - AP 2025-182-014 du 1er juillet 2025 portant autorisation d'utiliser une
plate-forme pour le décollage ou l'atterrissage d'aérostats non dirigeables sur la commune de Forcalquier 28
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
04-2025-07-01-00003
APMD n° 2025-182-008 du 1er juillet 2025 de la
Société DELEPLANQUE ET COMPAGNIE dont le
siège social se situe 35 B rue des Canus, 78600
MAISONS-LAFFITTE et exploitant un
établissement de production, tri de semences
agricoles sur la commune de Manosque (SIRET
589 800 663 00041)
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-01-00003 - APMD n° 2025-182-008 du 1er juillet 2025 de la Société
DELEPLANQUE ET COMPAGNIE dont le siège social se situe 35 B rue des Canus, 78600 MAISONS-LAFFITTE et exploitant un
établissement de production, tri de semences agricoles sur la commune de Manosque (SIRET 589 800 663 00041)
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Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-01-00003 - APMD n° 2025-182-008 du 1er juillet 2025 de la Société
DELEPLANQUE ET COMPAGNIE dont le siège social se situe 35 B rue des Canus, 78600 MAISONS-LAFFITTE et exploitant un
établissement de production, tri de semences agricoles sur la commune de Manosque (SIRET 589 800 663 00041)
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Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-01-00003 - APMD n° 2025-182-008 du 1er juillet 2025 de la Société
DELEPLANQUE ET COMPAGNIE dont le siège social se situe 35 B rue des Canus, 78600 MAISONS-LAFFITTE et exploitant un
établissement de production, tri de semences agricoles sur la commune de Manosque (SIRET 589 800 663 00041)
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Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-01-00003 - APMD n° 2025-182-008 du 1er juillet 2025 de la Société
DELEPLANQUE ET COMPAGNIE dont le siège social se situe 35 B rue des Canus, 78600 MAISONS-LAFFITTE et exploitant un
établissement de production, tri de semences agricoles sur la commune de Manosque (SIRET 589 800 663 00041)
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