HAUTE-SAVOIE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°74-2026-059
PUBLIÉ LE 13 FÉVRIER 2026
Sommaire
74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie / Cabinet
74-2026-02-12-00004 - Arrêté PREF-CAB_BSI_2026_033 portant
interdiction de rassemblement automobile sur la voie publique dans le
département de la Haute-Savoie du vendredi 13 février 2026 à 16h00
au lundi 16 février 2026 à 06h00 (5 pages) Page 3
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74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie
74-2026-02-12-00004
Arrêté PREF-CAB_BSI_2026_033 portant
interdiction de rassemblement automobile sur la
voie publique dans le département de la
Haute-Savoie du vendredi 13 février 2026 à
16h00 au lundi 16 février 2026 à 06h00
74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2026-02-12-00004 - Arrêté PREF-CAB_BSI_2026_033 portant interdiction de rassemblement
automobile sur la voie publique dans le département de la Haute-Savoie du vendredi 13 février 2026 à 16h00 au lundi 16 février 2026 à
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PREFETE Cabinetinti HAUTE-SAVOIE Direction des sécuritésCe Bureau de la sécurité intérieureLa préfète de la Haute-Savoie Annecy, le 12 février 2026Chevalier de la légion d'honneurChevalier de l'ordre national du mérite
Arrêté PREF-CAB-BSI-2026-033portant interdiction de rassemblement automobile sur la voie publique dans le département de laHaute-Savoie du vendredi 13 février 2026 à 16h00 au lundi 16 février 2026 à 06h00
Vu le code de la route , notamment ses articles L236-1 et L236-2 ;Vu le code de la voirie routière ;Vu le code de la santé publique ;Vu le Code de la sécurité intérieure, notamment les articles L.211-1 et suivants, L. 211-5 à L. 211-8, L. 211-9, R. 211-2 à R. 211-9 et R. 211-21et R.211-27 à R.211-30;Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2214-4, L. 2215-1 etL. 2215-1-3 indiquant que « le représentant de l'État dans le département est seul compétentpour prendre les mesures relatives à la sûreté, à la sécurité, à la salubrité et à l'ordre public,dont le champ d'application excède le territoire d'une commune » ;Vu le Code pénal et notamment ses articles, notamment ses articles 223-1, 322-3 et 431-3 etsuivants, 431-9 alinéa 2 et R610-5;VU la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, desdépartements et des régions, et notamment son article 34 modifié par l'ordonnance n° 2012-351 du 12 mars 2012, art. 19 (V);Vu la loi n° 95-73 du 21 janvier 1995 modifiée d'orientation et de programmation relative à lasécurité;VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, àl'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements;VU le décret du 19 mars 2025, portant nomination de Madame Emmanuelle DUBÉE en qualitéde Préfète de la Haute-Savoie;VU l'information relayée sur les réseaux sociaux, notamment par le compte « Rasso_Girl »concernant la tenue d'un rassemblement automobile illégal qui aura lieu le vendredi 13 février2026; que le lieu de ce rassemblement illégal est tenu secret jusqu'au dernier moment maisrisque probablement de se tenir a moins d'une heure de trajet autour des secteurs d'Annecy,Rumilly et Oyonnax (01); que cet évènement a été relayé sur les réseaux sociaux par lesprincipaux organisateurs de rassemblement tuning de la région ;VU l'information relayée sur les réseaux sociaux concernant la tenue d'un grandrassemblement automobile illégal nommé « ASPHALTE 13 » qui aura lieu le samedi 14 février
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2026; que le lieu de ce rassemblement illégal est tenu secret jusqu'au dernier moment maisrisque probablement de se tenir dans l'un des départements de la région Auvergne-Rhône-Alpes; que cet évènement a été relayé sur les réseaux sociaux par les principaux organisateursde rassemblement tuning; que des groupes en provenance de pays frontaliers tels quel'Allemagne, l'Italie, la Belgique et la Suisse devraient également se joindre à cet évènement ;VU que les groupes faisant la promotion des deux rassemblements automobiles susvisés prônesur les différents réseaux sociaux des rassemblements automobiles non déclarés; que lesvidéos que les groupes diffusent mettent en scène des véhicules puissants effectuant des« drifts » et autres manœuvres de conduite à risque ;Considérant que, même en l'absence de circonstances locales particulières, il appartient àl'autorité investie du pouvoir de police de prendre les mesures nécessaires, adaptées etproportionnelles pour prévenir une atteinte à l'ordre public ; qu'il appartient en outre à lamême autorité de prendre les mesures nécessaires, adaptées et proportionnées pour prévenirla commission d'infractions pénales susceptibles de constituer un trouble à l'ordre public sansporter d'atteinte excessive à l'exercice par les citoyens de leurs libertés fondamentales ; qu'àce titre, le préfet du département peut prendre toute mesure nécessaire dans le champd'application excède le territoire d'une commune ;Considérant qu'au regard de l'article L.211-1 du Code de la sécurité intérieure, sont soumis al'obligation d'une déclaration préalable tous cortèges, défilés et rassemblements de personnes,et d'une façon générale, toutes manifestations sur la voie publique; que ces événements,compte tenu des modalités d'accès au public, de son attrait médiatique, de son objet et de sapublicité, constituent des réunions publiques et des rassemblements au sens de la loi;Considérant que les deux rassemblements automobiles susvisés les vendredi 13 et samedi 14février 2026 annoncé sur les réseaux sociaux n'ont fait l'objet d'aucune déclaration préalableauprès des services compétents ni d'aucune mesure de sécurisation de la part desorganisateurs ;Considérant que ce type de rassemblements automobiles qui réunit habituellement unnombre conséquent de véhicules et de personnes, donne lieu à des troubles importants àl'ordre public et à la sécurité publique : « drifts » (dérapages) et « burnout » (accélération surplace pour faire chauffer les pneus) dangereux pour les spectateurs, ou courses de vitesse surles axes routiers avec de grands excès de vitesse constatés par des procès-verbaux entreautres;Considérant que, depuis août 2024, plusieurs rassemblements automobiles ont eu lieu dans lesdépartements de la région Auvergne-Rhône-Alpes; que dans le Rhône, le 30 août 2024 sur lacommune de Saint-Priest, cinq cents voitures étaient présentes et que des drifts ont étéconstatés; que le 31 octobre 2024 sur les communes de Pusignan et Brignais (69) unrassemblement important d'automobiles a crée des troubles à l'ordre public et a mis en dangerles usagers de la route ;Considérant qu'un rassemblement automobile de « tuning» d'une dizaine de voitures s'estdéroulé le 2 novembre 2024 en Savoie dans la commune de Chambéry ; que les forces del'ordre ont dû intervenir et qu'ils ont été ciblés par des jets de projectiles et de fumigènes ;Considérant qu'un rassemblement automobile intitulé « RASSO XMAS » s'est déroulé le 8décembre 2024 en Haute-Savoie dans la commune d'Annecy rassemblant cinq centsparticipants; que de nombreuses infractions routières mettant en danger les usagers de laroute ont été commis ; que 363 infractions au Code de la route ont été relevées ;Considérant qu'un rassemblement automobile intitulé « RASSO XMAS » s'est déroulé le 14décembre 2024, dans le département de l'Isère, occasionnant de graves troubles à l'ordrepublic: rixes, accidents de la circulation, engorgement des axes de circulation créant des
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ralentissements et des situations de mise en danger des usagers; que, par ailleurs, desconsignes avaient été données sur les réseaux sociaux aux participants en vue de ralentir voirede bloquer l'arrivée des forces de l'ordre ;Considérant qu'un rassemblement automobile non autorisé rassemblant s'est tenu dans la nuitdu 21 au 22 décembre 2024 en Savoie dans la commune de Chambéry rassemblant deux centsvéhicules et cing cents spectateurs; qu'il a été fait état de situations dangereuses telles quedes démonstrations de « drifts » et de « burnout » par certains participants; que l'arrivée desforces de l'ordre a été bloquée par les participants; que de nombreuses contraventions ontété dressées aux véhicules qui étaient en infraction ;Considérant qu'un rassemblement automobile intitulé « RASSO XMAS » et « 69 LA TRICK » aété interdit le 28 décembre 2024 dans le département du Rhône par la préfète du Rhône ; que,malgré cette interdiction, le rassemblement s'est brièvement tenu à Bron puis s'est déplacédans le département de l'Ain; qu'il a été constaté des courses, des dérapages dangereux, unpublic de masse aux abords des routes ainsi que des feux d'artifices; que les forces de l'ordreont réussi à disperser ce rassemblement illégal après plusieurs tentatives ;Considérant que dans la nuit du samedi 8 février 2025 au dimanche 9 février 2025, plus d'unecentaine de véhicules et près de trois cents personnes se sont rassemblés dans la commune deSainte-Hélène-du-Lac, avant de se rendre en convoi à Chambéry en Savoie; que les forces del'ordre ont constaté de nombreux tirs de pétards ; que dans la nuit, des courses de voitures ontété signalées à La-Motte-Servolex en Savoie ;Considérant qu'un rassemblement automobile intitulé « RASSO XBIMMER » a été interdit le 7mars 2025 dans le département du Rhône par la préfète du Rhône; que malgré cetteinterdiction, le rassemblement s'est brièvement tenu à Saint-Priest le 8 mars 2025; que cerassemblement s'est déplacé dans le département de l'Isère à Tignieu-Jameyzieu; qu'il a étéconstaté mille véhicules et deux mille personnes venant de toute la région mais également deSuisse; qu'il a été constaté des courses, des drifts, des dérapages contrôlés et descomportements dangereux au volant de voitures « tuning » ; que les gendarmes ont relevé surla région Auvergne-Rhône-Alpes deux-cents soixante-quinze infractions dont certaines pour« manifestation de véhicules non autorisée » ;Considérant qu'un rassemblement de « tuning » s'est tenu dans la nuit du 14 au 15 mars 2025dans le département de la Seine-et-Marne ; qu'il a été constaté une centaine de véhicules ; queles forces de l'ordre ont relevé soixante-sept infractions routières dont la participation aurassemblement tuning; que durant l'année 2024, ce type de rassemblement dans cedépartement avait causé la blessure d'un fonctionnaire de police lors de violentsaffrontements lors d'un rassemblement non déclaré ;Considérant qu'un rassemblement automobile de type «tuning» s'est tenu le samedi 20septembre 2025 sur le parking du centre commercial Val Thoiry (01); que ce rassemblementillégal avait pour but un rodéo urbain; que les gendarmes ont relevé quarante infractions etréalisé une mise en fourrière ;Considérant qu'un rassemblement automobile de type «tuning» d'environs soixante-dixvéhicules s'est tenu dans la nuit du 31 octobre 2025, lors de la célébration de la fêted'Halloween à Chambéry(73); qu'initialement, ce rassemblement automobile de type« tuning » été prévu en Haute-Savoie; que ce rassemblement illégal a finalement eu lieu enSavoie montrant ainsi l'étendue de la mobilité géographique des participants qui n'hésitentpas à parcourir de grandes distances afin de tromper la vigilance policière ;Considérant que le rassemblement automobile de type « tuning » intitulé « LA PIRATERIE V2 »organisé par le groupe « LA PIRATERIE » a eu lieu sur la commune de Thoiry (01) le samedi 20septembre 2025; que ce rassemblement automobile a attiré près de deux cent cinquante
74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2026-02-12-00004 - Arrêté PREF-CAB_BSI_2026_033 portant interdiction de rassemblement
automobile sur la voie publique dans le département de la Haute-Savoie du vendredi 13 février 2026 à 16h00 au lundi 16 février 2026 à
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véhicules et trois cents personnes sur place ; que les forces de l'ordre ainsi que leurs véhiculesont été pris a partie par des jets de pierre ;Considérant que le rassemblement automobile intitulé « ASPHALTE 13 » le samedi 14 février2026 pourrait étre d'une ampleur importante, au vu de son large relais sur les réseauxsociaux français comme étrangers; que la date de ce rassemblement illégal a été divulguée surles réseaux sociaux il y a déja quelques semaines s'annonce dés lors d'une trés grandeampleur et qu'il est donc susceptible d'entraîner des troubles à l'ordre public sur son passageainsi que sur son lieu de destination ;Considérant que les participants de ce rassemblement sont susceptibles de se déporter dansles départements de la région Auvergne Rhone Alpes, notamment en Haute-Savoie commeconstaté dans la nuit du 7 au 8 décembre 2024 où a eu lieu des courses, des dérapagesdangereux, des « burns » et un public de masse aux abords immédiats des véhicules;Considérant que certaines zones commerciales avec de grands parkings (notamment a Epagnyet Annecy), sont des lieux connus des associations de tuning et ont déja accueilli ce type derassemblements de maniére non déclarée et organisée ces derniéres années avec plusieurscentaines de véhicules causant d'importants troubles à l'ordre public et mobilisant fortementles forces de sécurité intérieure ;Considérant que ces rassemblements automobiles non déclarés et sans organisateurclairement identifié regroupent un nombre important de personnes et de véhicules ; qu'ilsdonnent lieu à des manœuvres dangereuses (« drifts », « burns ») pour les spectateursnotamment, et à des courses de vitesse avec des excès de vitesse ;Considérant que ces rassemblements automobiles ne font l'objet d'aucune déclarationpréalable et qu'en l'espèce aucune déclaration n'a été déposée en Haute-Savoie ; que cesdéclarations permettent notamment de garantir la sécurité, la salubrité, l'hygiène et latranquillité publique; que l'organisateur n'est pas identifié et que le terrain susceptibled'accueillir ce rassemblement n'est par conséquent pas connu;Considérant que ces rassemblements automobiles annoncés via les réseaux sociaux ne font parailleurs l'objet d'aucune mesure pour garantir la sécurité, la salubrité, l'hygiène et la tranquillitépublique de la part de leurs initiateurs;Considérant que ce type de rassemblement regroupant généralement un grand nombre departicipants, peut provoquer des troubles à l'ordre public, qu'ils soient liés à l'augmentation durisque de conduite sous l'emprise d'alcool et de produits stupéfiants ou à la gêne occasionnéepar le niveau sonore extrêmement élevé généré par les manœuvres des véhicules ou encore lamusique diffusée, peut conduire à la dégradation des propriétés occupées, souvent desparkings de centres commerciaux, et présente des risques pour la sécurité des personnes enraison de l'absence de dispositif de sécurité et de secours, d'aménagements ou de laconfiguration des lieux ;Considérant que ces rassemblements génèrent des affrontements entre les forces de sécuritéintérieure et les participants, mettant en danger tant les participants, le public, les riverainsque les forces de sécurité intérieure engagées ;Considérant en outre la mobilisation des services de secours aux personnes et des forces desécurité intérieure en matière de prévention de la délinquance, de lutte contre le terrorisme,de sécurisation des axes routiers; que les moyens appropriés en matière de lutte contrel'incendie et le secours aux personnes, ainsi qu'en matière de sécurité sanitaire et routière nepeuvent être garantis; que, dans ces conditions, ledit rassemblement non déclaré comportede réels risques de troubles à l'ordre et la tranquillité publics ;
74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2026-02-12-00004 - Arrêté PREF-CAB_BSI_2026_033 portant interdiction de rassemblement
automobile sur la voie publique dans le département de la Haute-Savoie du vendredi 13 février 2026 à 16h00 au lundi 16 février 2026 à
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Considérant, en outre, l'urgence a prévenir les risques d'atteinte à l'ordre, à la sécurité et à latranquillité publics et les pouvoirs de police administrative générale que le préfet tient desdispositions de l'article L.2215-1 susvisé du code général des collectivités territoriales ;Considérant qu'il revient au représentant de l'Etat dans le département de prescrire toutesmesures afin de prévenir les troubles à l'ordre public qu'occasionnerait un rassemblement festifnon déclaré rassemblant de nombreuses personnes;
Vu l'urgence ;SUR proposition de Madame la directrice de Cabinet ;ARRÊTEArticle 1° : Tout rassemblement de personnes et de véhicules dont l'objectif est de réaliser desdémonstrations de tuning et runing est interdit sur le département de la Haute-Savoie duvendredi 13 février 2026 à 16h00 au lundi 16 février 2026 à 06h00.Article 2 : Tout contrevenant à cette interdiction est passible des sanctions pénales prévuesaux articles 431-9 et R. 610-5 du Code pénal ainsi qu'aux sanctions prévues par les différentsarticles visés par le présent arrêté. .Article 3: Tout rassemblement automobile sur la voie publique entrant dans le champ duprésent arrêté pourra être dissipé le cas échéant selon les dispositions de l'article L.211-9 duCode de la sécurité intérieure.Article 4: Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours, devant le tribunal administratif deGrenoble, 2 Place de Verdun - Boîte Postale 1135 - 38 022 Grenoble Cedex, dans le délaimaximal de deux mois à compter de sa publication au recueil des actes administratifs dudépartement.Article 5: Madame la directrice de cabinet, le directeur interdépartemental de la policenationale et le commandant du groupement de gendarmerie départementale sont chargés,chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil desactes administratifs de la préfecture de la Haute-Savoie et transmis aux procureurs de laRépublique.
Pour la Préfète,La Directrice de Cabinet
Emmanuelle PLANTI EMARCHAND
74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2026-02-12-00004 - Arrêté PREF-CAB_BSI_2026_033 portant interdiction de rassemblement
automobile sur la voie publique dans le département de la Haute-Savoie du vendredi 13 février 2026 à 16h00 au lundi 16 février 2026 à
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