| Nom | recueilDS-75-2022-048-recueil-des-actes-administratifs-special du 19 01 2022 |
|---|---|
| Administration | Préfecture de Paris |
| Date | 19 janvier 2022 |
| URL | https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/91215/584542/file/recueilDS-75-2022-048-recueil-des-actes-administratifs-special%20du%2019%2001%202022.pdf |
| Date de création du PDF | 19 janvier 2022 à 16:15:55 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 03 octobre 2024 à 03:37:31 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2022-048
PUBLIÉ LE 19 JANVIER 2022
Sommaire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris / AP-HP.
Nord □ Université de Paris
75-2022-01-18-00010 - Arrêté portant délégation de signature - APHP Nord
Université de Paris (11 pages) Page 3
75-2022-01-18-00011 - Arrêté portant subdélégation marché AP-HP. Nord -
Université de Paris (4 pages) Page 15
GHU Paris psychiatrie & neurosciences / Direction Générale
75-2022-01-17-00004 - Décision n°2022-005 portant délégation de signature
- Direction des achats, des opérations, de la logistique et du
développement durable (3 pages) Page 20
2
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord -
Université de Paris
75-2022-01-18-00010
Arrêté portant délégation de signature - APHP
Nord Université de Paris
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2022-01-18-00010 - Arrêté portant délégation de signature -
APHP Nord Université de Paris 3
ASSISTANCE HOPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS
Arrêté de déléga tion de signature
N°
Le D irecteur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris regroupant les hôpitaux Bichat -
Claude -Bernard , Beaujon, Louis -Mourier, Bretonneau, Saint -Louis, Lariboisière -Fernand -Widal et Rober t-Debré
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L. 6143 -7, D. 6143 -33 à D. 6143 -35, R. 6147 -5 et R. 6147 -
10,
Vu la loi n° 83 -634 du 13 juillet 1983, mod ifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n° 86 -33 du 9 janvier 1986, modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique
hospitalière,
Vu l'arrêté directorial n° 75 -2021 -10-29-00009 du 29 octobre 2021 modif iant l'arrêté directorial n° 2013318 -0006
fixant les matières déléguées par le Directeur général de l'AP -HP aux directeurs des groupes hospitaliers et aux
directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hos pitalier, au directeur de l'HAD et à certains directeurs de pôles
d'intérêt commun,
Vu l'arrêté directorial n°2019 -030 du 3 juillet 2019 modifiant l'organisation interne de l'AP -HP,
ARRETE
Article 1er
Délégation générale de signature est donnée à :
- Madame Hélène GILARDI , direct rice placé e auprès du directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université de Paris en qualité d'adjoint e, à l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion
des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris , dans
le champ d'attribution de Vincent -Nicolas DELPECH déterminé par l'arrêté directorial n° 75-2021 -10-29-
00009 susvisé .
Articl e 2
Délégation générale de signature est donnée à :
- Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAUD , Secrétaire général chargé des finances et du contrôle de gestion , à
l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris , dans le champ d'attribution de Vincent Nicolas DELPECH
déterminé par l'arrêté directorial n° 75-2021 -10-29-00009 susvisé.
En cas d'empêchement de Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAUD , Secrétaire général chargé des finances et du
contrôle de gestion , délégation est donnée à :
- Monsieur Ladislas KARSENTY, Directeur de la recherche, de l'innovation, de la coordination du projet médical
et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris .
Délégation générale de signature est donnée à :
- Madame Bénédicte ISABEY, directrice chargée des hôpitaux Lariboisière et Fernand -Widal et du projet
Nouveau Lariboisière,
- Monsieur Arnaud GIRAUDET , direct eur de l'hôpital Beaujon et directeur par intérim des hôpitaux Bichat
– Claude -Bernard et du projet Campus Nord,
A l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université de Paris, dans le champ d'attribution de Vincent -Nicolas DELPECH déterminé par l'arrêté
directorial n° 75-2021 -10-29-00009 susvisé.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2022-01-18-00010 - Arrêté portant délégation de signature -
APHP Nord Université de Paris 4
2
Articl e 3
Délégation générale de signature est donnée à Monsieur Arnaud GIRAUDET , direct eur de l'hôpital Beaujon et
directeur par intérim des hôpitaux Bichat – Claude -Bernard et du projet Campus Nord , à l'effet de signer tous les actes
relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Universit é de
Paris , dans le champ d'attribution de Vincent -Nicolas DELPECH déterminé par l'arrêté directorial n° 75 -2021 -10-29-
00009 susvisé.
En cas d'empêchement de Monsieur Arnaud GIRAUDET , délégation est donnée à :
Madame Elise BEROLATTI , Monsieur Clément CORRIOL , à l'effet de signer, tous les actes pour lesquels Monsieur
Arnaud GIRAUDET a reçu délégation de signature au titre de leurs fonctions respectives de Cheffe de projet
Campu s hospitalo -universitaire Saint Ouen Grand Paris Nord – Directrice des opérations , directeur des ressources
humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université d e Paris.
Article 4
- Délégation générale de signature est donnée à Madame Laure THAREL, directrice de l' hôpita l Saint -Louis , à
l'effet de signer, pour cet hôpit al, tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe
Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris , dans le champ d'attribution de Vincent -Nicolas
DELPECH déterminé par l'arrêté directorial n° 75-2021 -10-29-00009 susvisé.
En cas d'empêchement de Madame Laure THAREL , délégation est donnée à :
Monsieur Romain DUVERNOIS, Monsieur Pierre BOSSER, Madame Mélody MARTIN, Madame Myriam
CHEVILLARD, Monsieur Clément CORRIOL , Monsieur Ladislas KARSENTY à l'effet de signer, tous l es actes pour
lesquels Madame THAREL a reçu délégation de signature au ti tre de leurs fonctions respectives de directeur des
approvisionnements, des services économiques et logistiques du Groupe Hospitalo -Universitaire et de directeur -
adjoint des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire , directrice -adjointe de la r echerche du
Groupe Hospitalo -Universitaire , directrice des soins et activités paramédicales de l'hôpital Saint -Louis , directeur
des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire , directeur de la recherche, de l'innovation, de la
coordination du projet médical et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université
de Paris.
Article 5
- Délégation générale de signature est donnée à Madame Agnès PETIT , directrice de l'hôpital Robert -Debré , à
l'effet de signer, pour cet hôpital, tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe
Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris, dans le champ d'attribution de Vincent -Nicolas
DELPECH déterminé par l'arrêté directorial n° 75-2021 -10-29-00009 susvisé.
En cas d'empêchement de Madame Agnès PETIT, délégation est donnée à :
Madame Anita FOUREAU, Monsieur Nicc olo CURATOLO, Monsieur Stéphane POIGNANT, Madame Ma ïté
BOUCHEZ, à l'effet de signer, tous les actes pour lesquels Madame Agnès PETIT a reçu délégation de signature au
titre de leurs fonctions respectives de Directrice des Soins et Activités Paramédicale s de l'hôpital Robert -Debré ,
de Directeur des Opérations de l'Hôpital Robert -Debré et de Directeur des Investissements et Maintenance des
Hôpitaux Robert -Debré et Saint -Louis et de directrice -adjointe des ressources humaines de l' hôpital Robert -
Debré .
Article 6
- Délégation générale de signature est donnée à Madame Bénédicte ISABEY , directrice chargée de s hôpitau x
Lariboisière et Fernand -Widal et du projet Nouveau Lariboisière , à l'effet de signer, pour ce s hôpita ux, tous
les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université de Paris , dans le champ d'attribution de Vincent -Nicolas DELPECH déterminé par l'arrêté
directorial n° 75-2021 -10-29-00009 susvisé.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2022-01-18-00010 - Arrêté portant délégation de signature -
APHP Nord Université de Paris 5
3
En cas d'empêchement de Madame Bénédicte ISABEY , délégation est donnée à :
Monsieur Clément CORRIOL, Monsieur Pierre -Etienne CARITE, Madame Anna SEBBAG et Madame Hélène
GENDREAU à l'effet de signer tous les actes pour lesquels Madame Bénédicte ISABEY a reçu délégation de
signature, au titre de leurs fonctions respectives de directeur des ressources humaines du Groupe Hospitalo -
Universitaire , de directeur des Opérations des hôpitaux Lariboisière et Fernand -Widal , de directrice du site
Fernand -Widal et de directrice -adjointe des ressources humaines des hôpitaux Lariboisière et Fernand -Widal .
Artic le 7
- Délégation générale de signature est don née à Monsieur Ludovic TRIPAULT, directeur de l'hôpital Louis -
Mourier , à l'effet de signer, pour cet hôpital, tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés
dans le Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris , dans le champ d'attribut ion de
Vincent -Nicolas DELPECH déterminé par l'arrêté dire ctorial n° 75-2021 -10-29-00009 susvisé.
En cas d'empêchement de Monsieur Ludovic TRIPAULT, délégation est donnée à :
Madame Samia IB ÉGAZÈNE et Madame Elisabeth DELAGREVERIE à l'effet de signer, tous les actes pour lesquels
Monsieur Ludovic TRIPAULT a reçu délégation de signature, au titre de leurs fonctions respectives de directrice
des ressources humaines adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire et de directrice des soins et des activités
paramédicales de l'hôpital Louis -Mourier .
Article 8
- Délégation générale de signature est donnée à Madame Florence KANIA, coordonnatrice générale des soins
et des activités paramédicales, directrice chargée de l'hôpital Bretonneau , à l'effet de signer, pour ces
hôpitaux, tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université de Paris , dans le champ d'attribut ion de Vincent -Nicolas DELPECH déterminé par
l'arrêté directorial n° 75-2021 -10-29-00009 susvisé.
En cas d'empêchement de Madame Florence KANIA , délégation est donnée à :
Madame Elisabeth DELAGREVERIE, Madame Hélène GENDREAU, Monsieur Axel JULIEN, Madame Maud VAN
DER BRUGGHE, Monsieur Thierry FONTAINE , Danielle FAYET à l'effet de signer, tous les actes pour lesquels
Madame Florence KANIA a reçu délégation de signature, au titre de leurs fonctions respectives de directrice
des Soins et des Activités Paramédicales, de directrice adjointe des ressources humaines du Groupe
Hospitalo -Universitaire, de directeur -adjoint des finances du Groupe Hospitalo -Universitaire , de cadre
expert , d'adjoint à la Direction des Soins et des Activités Paramédicales et de faisant fonction de Cadre
supérieure de santé.
Article 9
Délégation d e signature est donnée à :
- Monsieur Clément CORRIOL , directeur des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université de Paris , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé .
- Monsieur Ladislas KARSENTY , Directeur de la recherche, de l'innovation, de la coordination du projet médical
et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris , à l'effet de signer
pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissant s des attributions de sa direction et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes A, C, D, F, G et H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé .
- Madame Nolwenn JACOB , direct rice des affaires médicales par intérim du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université de Paris , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissant s des attributions
de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé .
- Monsieur Romain DUVERNOIS , direct eur des approvisionnements , services économiques et logistiques du
Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris , à l'effet de signer pour ce GHU tous les Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2022-01-18-00010 - Arrêté portant délégation de signature -
APHP Nord Université de Paris 6
4
actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé y
compris pour le site Adélaïde Hautval.
- Monsieur Alain BENTOU NSI, coordonnateur général des soins du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université de Paris , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé .
- Monsieur Olivier VILAIN , Directeur des investissements et de la maintenance du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F
relevant de son domaine, de l'arr êté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé y compris pour le site
Adélaïde Hautval.
- Monsieur Franck FOUCH ÈRE, directeur du système d'information du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université de Paris , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, E , H relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé .
- Madame Virginie BARRAB É, directrice de la communication et des affaires culturelles du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes J relevant
de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé .
- Madame Karine JOY -HALPHEN , direc trice du mécénat, du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université de Paris à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de sa direction
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé .
Article 10
Délégation de signat ure est donnée à :
- Madame l a Docteure Marie -Pierre DILLY , direct rice de la qualité, gestion des risques, et relation des usagers,
du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris à l'effet de signer pour ce GHU , tous les
actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes F, H, I relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
En cas d'empêchement de Madame la Docteure Marie -Pierre DILLY, délégation est donnée à :
Anna SEBBAG, directrice de la qualité, gestion des risques, et relation des usagers, de l'hôpital Lariboisière -
Fernand -Widal à l'effet de signer pour ce GHU, tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et
ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes F, H, I relevant de son domaine de l'arrêté
directorial n° 75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
Artic le 11
En cas d'empêchement de Monsieur Clément CORRIOL , directeur des ressources humaines du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris , délégation est donnée à :
- Madame Samia IBÉGAZ ÈNE, direct rice des ressources humaines adjoint e du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université de Paris , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé .
- Madame Hélène GENDREAU , directrice des ressources humaines adjoint du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université de Paris , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé .
- Monsieur Pierre BOSSER , directeur des ressources humaines adjoint du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université de Paris , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé . Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2022-01-18-00010 - Arrêté portant délégation de signature -
APHP Nord Université de Paris 7
5
- Monsieur Nicolas DELMAS, directeur des ressources humaines adjoint du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université de Paris, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n° 75-2021 -10-29-00009 DG susvisé .
- Madame Maité BOUCHEZ, directrice des ressources h umaines adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université de Paris , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Madame Nathalie FAURE , Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences , de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Madame Rizlain AOURAOU , Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences , de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Madame Sylviane GAUTRAND , Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de
son domaine de compétences , de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Madame Hakima AOUICI, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les liés à
ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Monsieur Grégory SOFIKITIS , Adjoint au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé .
- Madame Sandrine Rachel ZERBIB, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de
son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Monsieur Bruno QUELLEC, Adjoint au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les ma tières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Madame Ariane RAJALU -POLI , Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de
son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Madame Emie TOURNEUX -AGUILERA , Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer
tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H
relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Monsieur Thomas BARDOT, Adjoint au Directeur des Ressources Humaines, à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n° 75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Madame Joëlle RAMEAU , Référente RH de l'hôpital Bretonneau et chargée des relations sociales du site de
l'hôpital Bichat -Claude Bernard , à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour
les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son domaine de compétences, de
l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
Article 12
En cas d'empêchement de M onsieur Marc BERTRAND -MAPAT AUD , secrétaire général chargé des finances et du
contrôle de gestion du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris , délégation est donnée à :
- Monsieur Axel JULIEN, directeur des finances adjoint du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université de Paris , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté
direc torial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé .
- Madame Amélie JEAN, directrice des finances adjoint e du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université de Paris , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé .
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2022-01-18-00010 - Arrêté portant délégation de signature -
APHP Nord Université de Paris 8
6
- Monsieur Paul TAIEB, directeur des finances adjoint du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université de Paris, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvi sé.
- Madame Josette GASCON , Attachée d'administration hospitalière principale , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté
directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Madame Lucie HAMON , Attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à ses
fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté directorial
n°75-2021 -10-29-00009 DG susvi sé.
- Madame Christelle PREDINAS, Attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à
ses fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté directorial
n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Madame Chérine MENAI, Attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à ses
fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté directorial
n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
Article 13
En cas d'empêchement de Madame Nolwenn JACOB , direct rice des affaires médicales par intérim du Groupe
Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris, délégation est donnée à :
- Monsieur Dylan AUGÉ , attaché d'administration hospitalière , à l'effet de signer tous les actes pour les affaires
courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-
00009 DG susvisé.
- Madame Laure BA RROUILLET attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes pour
les affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial n°75-
2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Madame Sophie VIANE, Attachée d'Admin istration Hospitalière , à effet de signer tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H
de l'arrêté directorial n° 75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Madame Safiatou FADIGA, Adjointe des Cadres Hospitaliers, à effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H de
l'arrêté directorial n° 75-2021 -10-29-00009 DG susvisé .
- Madame Mélanie BOIZUMEAU, faisant fonction d'adjoint des cadres hospitaliers, à effet de signer tous les
actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes A, F, G, H de l'arrêté directorial n °75-2021 -10-29-00009 DG susvisé .
- Madame Patricia IWAN, faisant fonction d'adjoint des cadres hospitaliers, à effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes A, F, G, H de l'arrêté directorial n° 75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
Article 14
En cas d'empêchement de Monsieur Romain DUVERNOIS , direct eur des approvisionnements , services économiques
et logistiques du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris et du site Adélaïde -Hautval ,
délégation est donnée à :
- Madame Mathilde MAGUIS , Directrice adjointe des approvisionnements, services économiques et
logistiques du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris, à l'effet de signer tous
les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées
aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG
susvisé.
- Madame Marie -Claude MANOIR , Attachée d'administration hospitalière , à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG
susvisé . Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2022-01-18-00010 - Arrêté portant délégation de signature -
APHP Nord Université de Paris 9
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- Madame Caroline CUVE LLIER, Adjointe des cadres hospitaliers, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG
susvisé.
- Monsieur Etienne OUATIKI , Attaché d'Administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG
susvisé .
- Monsieur Patrick DIDIER, Responsable adjoint du service achat des hôpitaux Bichat -Claude Bernard,
Beaujon, L ouis Mourier, Bretonneau, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé
Article 15
En cas d'empêchement de Monsieur Alain BENTOU NSI, coordonnateur général des soins du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris , délégation est donnée à :
- Madame Florence KANIA , coordonnatrice générale des soins adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université de Paris , et directrice de l'hôpital Bretonneau à l'effet de signer tous des actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragra phes H, K relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Madame Elisabeth DELAGREVERIE, directrice des soins et des activités paramédicales de l'hôpital Louis -
Mourier et de l'hôpital Bretonneau , à l'effet de signer tous des actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son
domaine de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Madame Anita FOUREAU , coordonnat rice général e des soins de l'Hôpital Robert -Debré , à l'effet de
signer tous des actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arrêté directori al n°75-2021 -10-29-00009
DG susvisé.
- Madame Myriam CHEVILLARD , directrice des soins et des activités paramédicales de l'hôpital Saint -Louis ,
à l'effet de signer tous des actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour
les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2021 -
10-29-00009 DG susvisé.
- Madame Maria DEVAUD, coordonnatrice générale des soins de l' hôpita l Bichat – Claude -Bernard , à
l'effet de signer tous des actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour
les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2021 -
10-29-00009 DG susvisé.
- Monsieur Patrick LABOUROT , directeur des soins et des activités paramédicales de l'hôpital Beaujon , à
l'effet de signer tous des actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour
les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2021 -
10-29-00009 DG susvisé.
- Madame Frédérique BRUNEAU, directrice des soins et des acti vités paramédicales des hôpitaux
Lariboisière et Fernand -Widal , à l'effet de signer tous des actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine
de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
Article 1 6
En cas d'empêchement de Monsieur Olivier VILAIN , Directeur des investissements et de la maintenance du Groupe
Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris et du site Adélaïde -Hautval , délégation est donnée à :
- Monsieur Benoît CHABANEL, directeur organisation et projets complexes du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Monsieur Arsène LOLLICHON, directeur ad joint investissements et de la maintenance du Groupe
Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2022-01-18-00010 - Arrêté portant délégation de signature -
APHP Nord Université de Paris 10
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ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé .
- Monsieur Valère GRIOT, directeur adjoint investissements et de la maintena nce du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé .
- Monsieur Stéphane POIGNANT, directeur adjoint investissements et de la maintenance du Groupe
Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
Et
- Madame Nathalie SERFAS , adjoint e équipements secteur ouest du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université de Paris , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Monsieur Dominique NOUYOUX, adjoint immobilier secteur ouest du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université de Paris , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Monsieur Laurent SIWIEC, adjoint équipem ents secteur centre du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université de Paris , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Madame Laura MAAS adjointe immobilier secteur centre du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord
- Université de Paris , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Monsieur Arnaud CAREL, ingénieur conducteur d'opération secteur Est du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP -HP. Nord - Université de Paris, à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uni quement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n° 75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Monsieur Clément BRUNON , adjoint équipements secteur est du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université de Paris , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions
de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021-10-29-00009 DG susvisé.
Article 1 7
En cas d'empêchement de Monsieur Franck FOUCH ÈRE, directeur des systèmes d'information du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris , délégation est donnée à :
- Monsieur Jean -François KERVINIO , directeur adjoint du système d'information du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, E, H,
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
Article 1 8
En cas d'empêchement de Monsieur Ladislas KARSENTY, Directeur de la recherche, de l'innovation, de la coordination
du projet médical et de s coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris , délégation
est donnée à :
- Madame Mélody MARTIN, directrice adjointe de la recherche et de l'Innovation du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris, à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, C, D, F ,
G, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé . Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2022-01-18-00010 - Arrêté portant délégation de signature -
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- Madame Joëlle SUC, responsable de cellule recherche et innovation du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université de Paris à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction
et ceci dans la limite de 2500€ pour les matières énoncées aux paragraphes A, C (numéros 2,6 et 10) de
l'arrêté directorial n° 75-2021 -10-29-00009 DG susvisé .
- Madame Shpres a LUZHA , responsable de cellule recherche et innovation du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université de Paris à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci dans la limite de 2500€ pour les matières énoncées aux paragraphes A, C (numéros 2,6 et
10) de l'arrêté directorial n° 75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Madame Sophie BERNIER CLUIS, responsable de cellule recherche et innovation du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions
de sa direction et ceci dans la limite de 2500€ pour les matières énoncées aux paragraphes A, C (numéros 2,6
et 10) de l'arrêté directorial n° 75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
Article 1 9
En cas d'empêchement de Madame Virginie BARRAB É, directrice de la communication et des affaires culturelles du
Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -Université de Paris , délégation est donnée à :
- Madame Line N'GUYEN , directrice de la communication adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord -Université de Paris à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction , et
ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes J relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
Article 20
Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution du directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université de Paris déterminé par l'arrêté n° 75-2021 -10-29-00009 susvisé, pour les périodes de la garde
administrative qu'ils sont amenés à assurer dans les hôpitaux Beaujon, Bichat -Claude Bern ard, Bretonneau, Louis -
Mourier du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université de Paris en application du tableau de garde, et
pour tous les actes relevant de cette garde administrative :
Hôpitaux Beaujon, Bichat -Claude Bernard, Bretonneau :
- Dalila FLICI, Adjointe des Cadres Hospitaliers ;
- Nathalie SERFAS, Ingénieure biomédicale ;
- Franck VALY, Ingénieur informatique ;
- Sophie VIANE, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Alain BENTOUNSI, Coordonnateur général des soins ;
- Elise BEROLATTI, Directrice d'hôpital ;
- Pierre -Christophe CATHELINEAU, Directeur d'hôpital ;
- Maria DEVAUD, Directrice des soins et des activités paramédicales ;
- Hélène GENDREAU, Directrice d'hôpital ;
- Arnaud GIRAUDET, Directeur d'hôpital ;
- Samia IBEGAZENE, Directrice d'hôpital ;
- Patrick LABOUROT, Directeur des soins et des activités paramédicales ;
- Nicolas DELMAS, Directeur d'hôpital ;
- Axel JULIEN, Directeur d'hôpital ;
- Mathilde MAGUIS, Directrice d'hôpital ;
- Virginie DE CESARE, directrice d'hôpital ;
- Amélie JEAN, directrice d 'hôpital ;
- Etienne OUATIKI, Attaché d'Administration ;
- Vincent PIGIER, Technicien Supérieur Hospitalier ;
- Claire ROMANI, cadre de santé ;
- Philippe POUPINELLE, Technicien Supérieur Hospitalier ;
- Corinne BARRE, Cadre de santé ;
- Ludovic LEBATARD, Technicien Supérieur Hospitalier ;
- Audrey VOLPE, Attaché d'Administration Hospitalière ; Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2022-01-18-00010 - Arrêté portant délégation de signature -
APHP Nord Université de Paris 12
10
- Guillaume D UPARD, Cadre supérieur de Santé
- Grégory SOFIKITIS, Adjoint des Cadres Hospitaliers .
Hôpital Louis -Mourier :
- Nasera ATHMANI , Adjoint des cadres hospitaliers ;
- Soraya FEKKAR, Directrice d'IFSI ;
- Christelle SOUPRAYA, Adjoint des cadres h ospitaliers ;
- Fatima THOR, Directrice des soins ;
- Lydia GUILLERME, Cadre de s anté ;
- Valérie COURAGE, Cadre de santé ;
- Ludovic TRIPAULT, Directeur des soins et des activités pa ramédicales ;
- Elisabeth DELAGREVERIE, Directrice des soins et des activités paramédicales ;
- Nolwenn JACOB, Directrice d'hôpital.
Article 21
Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université de Paris déterminé par l'arrêté n° 75-2021 -10-29-00009 susvisé, pour les périodes de la garde
administrative qu'ils sont amenés à as surer à l'Hôpital Robert -Debré en application du tableau de garde, et pour tous
les actes relevant de cette garde administrative :
- Anita FOUREAU, Coordonnatrice générale de soins ;
- Hélène GILARDI, Directrice d'hôpital ;
- Shpresa LUZHA , Adjoint des cadres h ospitaliers (doublé par un DH) ;
- Stéphane POIGNANT, Ingénieur hospitalier ;
- Paul TAIEB, Directeur d'hôpital ;
- Marc YVON, Directeur d'hôpital ;
- Mélody MARTIN, Directrice d'hôpital ;
- Maité BOUCHEZ, Directrice d'hôpital .
Article 22
Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université de Paris déterminé par l'arrêté n° 75-2021 -10-29-00009 susvisé, pour les périodes de la garde
administrative qu'ils sont am enés à assurer des hôpitaux Saint -Louis, Lariboisière , Fernand -Widal en application du
tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde administrative :
- Hakima AOUICI, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Laure BAR ROUILLET, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Pauline BERGEONNEAU, Ingénieure hospitalier ;
- Sébastien BRION, Technicien Supérieur Hospitalier ;
- Arnaud GUILLET, Attaché d'Administration Hospitalière ;
- Bérengère DEFORGE, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Line N GUYE N, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Joëlle SUC, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Sandrine Rachel ZERBIB, Attaché e d'Administration Hospitalière ;
- Antoine DRO, Ingénieur biomédical ;
- Madame Lucie HAMON , Attachée d'administration hospitalière ;
- Audrey DESMONS , Ingénieure en chef ;
- Clément BRUNON, Ingénieur hospitalier ;
- Marie -Claude MANOIR, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Marion RENON, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Laur a TREVISAN, Ingénieure hospitalière ;
- Chér ine MENAI, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Vincent -Nicolas DELPECH, Directeur d'hôpital ;
- Pierre BOSSER, Directeur d'hôpital ; Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2022-01-18-00010 - Arrêté portant délégation de signature -
APHP Nord Université de Paris 13
11
- Myriam CHEVILLARD, Directrice des Soins et des activités paramédicales ;
- Clément CORRIOL, Directeur d'hôpital ;
- Romain DUVERNOIS, Ingénieur hospitalier ;
- Christophe HOUZE, Directeur des soins et des activités paramédicales ;
- Bénédicte ISABEY, Directrice d'hôpital ;
- Ladisla s KARSENTY, Directeur d'hôpital ;
- Anna SEBBAG, Directrice d'hôpital ;
- Laure THAREL, Directrice d'hôpit al ;
- Frédérique BRUNEAU, Directrice des Soins et des activités paramédicales ;
- Lynda SHOUSHA, Attachée d'administration hospitalière .
Article 23
L'arrêté de délégation de signature n ° 75-2021 -11-08-00001 du 8 novembre 2021 est abrogé.
Article 24
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'Ile de France, préfecture
de Paris. Il prendra effet le lendemain de sa publication.
Fait à Paris, le 18 janvier 2022
Vincent -Nicolas DELPECH,
Directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université de Paris Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2022-01-18-00010 - Arrêté portant délégation de signature -
APHP Nord Université de Paris 14
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord -
Université de Paris
75-2022-01-18-00011
Arrêté portant subdélégation marché AP-HP.
Nord - Université de Paris
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2022-01-18-00011 - Arrêté portant subdélégation marché
AP-HP. Nord - Université de Paris 15
ASSISTANCE HOPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS
Arrêté de délégation de signature
N°
Le D irecteur du Groupe Hospitalo -Universitaire « AP-HP. Nord - Université de Paris »
regroupant les Hôpitaux Bichat - Claude -Bernard , Beaujon, Louis -Mourier , Bretonneau , Sain t-
Louis, Lariboisière – Fernand -Widal et Robert -Debré
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L.6143 -4, L.6143 -7, L.6145 -8,
L.6145 -9, R.6147 -5, D.6143 -33 à 35, R.6145 -5 à 9,
Vu l'article R.6143 -38 du Code de la santé publique,
Vu la loi n°86 -33 du 9 janvier 1986 portant di spositions statutaires relatives à la fonction
publique hospitalière,
Vu l'arrêté directorial n° 20 07-0280 DG du 25 octobre 2007 modifiant l'arrêté directorial n°2006 -
0314 DG du 19 octobre 2006 fixant les critères de concentration ou de déconcentration de s
opérations de construction ,
Vu l'arrêté directorial n° 75-2016 -05-04-008 du 4 mai 2016 modifié portant délégation de
signature du directeur général de l'Assistance publique -hôpitaux de Paris, pouvoir adjudicateur.
Vu l'arrêté directorial n° 2019 -030 du 3 juillet 2019 modifiant l'organisation interne de l'AP -HP,
A R R E T E
ARTICLE 1 : Délégation de signature est donnée à
- Madame Hélène GILARDI, Adjointe au directeur du Groupe H ospitalo -Universitaire « AP -
HP. Nord - Université de Paris »
- Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAU D, Secrétaire Général chargé des finances et du
contrôle de gestion du Groupe Hospitalo -Universitaire « AP -HP. Nord - Université de Paris »
en vue de signer, au nom du Directeur et en son absence, les pièces nécessaires à la
préparati on, la passation et à l'exécution des marchés .
ARTICLE 2 : Délégation de signature est donnée à
- Monsieur Arnaud GIRAUDET, Directeur de l'Hôpital Beaujon et directeur par intérim des
Hôpitaux Bichat -Claude Bernard
- Madame Benedicte ISABEY , directrice de s Hôpita ux Lariboisière, Fernand Widal
- Madame Agnès PETIT , directrice de l'Hôpital Universitaire Robert -Debré
- Monsieur Ludovic TRIPAU LT directeur de l'Hôpital Louis -Mourier,
- Madame Florence KANIA, directrice des Hôpitaux Bretonneau ,
- Monsieur Arnaud GIRAUDE T, Directeur de l'Hôpital Beaujon
- Madame Laure THAREL, Directrice de l'Hôpital Saint -Louis
- Madame Anna SEBBAG, Directrice de l'Hôpital Fernand -Widal
en vue de signer, au nom du Directeur et en son absence, les pièces nécessaires à la
préparation, la pass ation et à l'exécution des marchés p assés pour le compte du Groupe
Hospitalo -Universitaire « AP-HP.Nord -Université de Paris » . Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2022-01-18-00011 - Arrêté portant subdélégation marché
AP-HP. Nord - Université de Paris 16
2 ARTICLE 3 : Délégation de signature est donnée à :
- Monsieur Romain DUVERNOIS, directeur des approvisionnements, des services
économiques et logistique s du groupe hospitalo -universitaire AP -HP. Nord - Université
de Paris
- Madame Mathilde MAGUIS , Direct rice adjointe des approvisionnements, des services
économiques et logistiques du groupe hospitalo -universitaire AP -HP. Nord - Univers ité
de Paris
en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°,7°,8°, 9°, 10°, 11 et 12°
de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6° ,7°, 8°, 9°, 10°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
ARTICLE 4 : Délégation de signature est donn ée aux cadres suivants en vue de signer dans les
domaines relevant de leurs compétences, les actes nécessaires à la préparation, à la passation
et à l'exécution des marchés définis à l'article 2 et 3 F de l'arrêté directorial modifié du 04 mai
2016, passés pour le compte du Groupe Hospitalo -Universitaire « AP-HP. Nord - Université de
Paris » , comme suit :
Pour la Cellule marchés :
- Monsieur Etienne OUATIKI , responsable Cellule marchés
- Monsieur Jean -Baptiste TOLSA , responsable Cellule marchés
en vue de sig ner les actes visés à l'article 2 A, aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°,7°,8° (à l'exception de
l'attribution) , 10° et 12° de l'article 2 B ;
Pour la direction des investissements et de la maintenance pour le compte du Groupe
Hospitalo -Universitaire « AP-HP. Nord - Université de Paris »
- Monsieur Olivier VILAIN , directeur investissements et maintenance
- Monsieur Benoit CHABANEL, directeur organisation et projets complexes
- Monsieur Stéphane POIGNANT, directeur adjoint investi ssements et maintenance
- Monsieur Arsène LOLLICHON , directeur adjoint inves tissements et maintenance
- Monsieur Valère GRIOT , directeur adjoint investi ssements et maintenance
en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°,
4°, 5°, 6° , 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- Nathalie SERFAS , adjoint équipements secteur ouest
- Dominique NOUYOUX, adjoint immobilier secteur ouest
- Laurent SIWIEC, adjoint équipements secteur centre
- Laura MAAS , adjoint e immobilier secteur centre
- Clément BR UNON, adjoint équipements secteur est
- Arnaud CAREL, adjoint immobilier secteur est
en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 5°, 6°,
8°, 11°, 13° de l'article 2 C.
Pour la direction approvisionneme nts, des services économiques et logistique s :
- Madame Marie -Claude MANOIR, r esponsable service achat
- Monsieur Etienne OUATIKI , responsable service achat
- Madame Caroline CUVELLIER, adjoint e au responsable service achat
- Monsieur Patrick DIDIER, a djoint au responsable service achat
- Monsieur Jean -François EHOUARNE, Référent Stock, SAP
- Monsieur Vincent PIGIER, Coordinateur Logistique
- Monsieur Ludovic LEBATARD, Coordinateur Logistique
- Madame Fanny BRUN GROLLIER, Coordinateur Logistique
- Monsieur Philippe POUPIN ELLE, Coordinateur Logistique
- Monsieur Sébastien BRION, Coordinateur Logistique Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2022-01-18-00011 - Arrêté portant subdélégation marché
AP-HP. Nord - Université de Paris 17
3 - Madame Luisa MILOCH, Coordinateur Logistique
en vue de signer les actes vi sés à l'article 2 A, aux 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 5°,
6°, 8°, 11°, 13° de l'articl e 2 C.
Pour la direction des systèmes d'information :
- Monsieur Franck FOUCHERE, directeur du système d'information , en vue de signer les
actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6° , 7°,
8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Franck FOUCHERE , délégation est
donnée à Monsieur Jean -François KERVINIO , responsable projet s et applications , en
vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10 ° de l'article 2 B ; 1°, 2°,
3°, 4°, 5°, 6° , 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C .
Pour la direction des finances et du contrôle de gestion :
- Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAUD, Secrétaire Général chargé des fin ances et du
contrôle de gestion , en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°,
10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6° , 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAU D,
délégation est don née à Monsieur Axel JULIEN, directeur des finances adjoint, Madame
Amélie JEAN, directrice des finances adjointe, Monsieur Paul TAIEB, directeur des
finances adjoint, Madame Chérine MENAI, Adjoint au Directeur des Finances en vue de
signer les actes visés à l'ar ticle 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°,
5°, 6° , 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
Pour la direction des ressources humaines :
- Monsieur Clément CORRIOL , directeur des ressources humaines, en vue de signer les
actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°7°,
8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Clément CORRIOL, délégation est
donnée à Madame Samia IBEGAZENE direct rice des ressources humaines adjointe, à
Madame Hélène GENDREAU directrice des ressources humaines adjointe, à Monsieur
Pierre BOSSER directeur des ressources humaines adjoint, à Monsieur Nicolas
DELMAS directeur des ressources humaines adjoint, à Madame Maïté BOUCHEZ,
Directrice des ressources humaines adjointe en vue de signer les actes visés à l'article
2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°,
14° de l'article 2 C
Pour la direction d e la recherche et de l'innovation :
- Monsieur Ladislas KARSENTY, Directeur de la recherche, de l'innovation, de la
coordination du projet médical et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université de Paris , en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux
3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6° , 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de
l'article 2 C.
- En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Ladislas KARSENTY , délégation est
donnée à Madame Mé lody MARTIN, direct rice adj ointe de la recherche, de l'innovation,
de la coordination du projet médical et des coopérations , Madame Joëlle SUC,
responsable de c ellule recherche et innovation , Madame Shpreza LUZHA, responsable
de cellule recherche et innovation , Madame Sophie BERNIER CLUIS, responsable de
cellule recherche et innovation , en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 3°,
4°, 5°, 6°, 10° d e l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 5°, 6° , 7°, 8°, 9°, 11°, 13, 14° de l'article 2 C.
Pour la direction des affaires médicales :
- Madame Nolwenn JACOB, directrice des affaires médicales par intérim du Groupe
Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Université de Paris, en vue de signer les actes
visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7°, 8°, 9°,
11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2022-01-18-00011 - Arrêté portant subdélégation marché
AP-HP. Nord - Université de Paris 18
4
ARTICLE 5 : Copie du présent arrêté est transmise au service facturier et à la délégation à la
coordination des politiques d'achat, conformément à l'article 6 de l'arrêté directorial n° 75 -2016 -
05-04-008 du 4 mai 2016 modifié portant délégation de signature du directeur général de
l'Assistance publique -hôpitaux de Paris, pouvoir adjudicateur.
ARTICLE 6 : L'arrêté de délégation de signature n°75-2021 -10-25-00007 du 25 octobre 2021 est
abrogé.
ARTICLE 7 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture
de la région Ile de France, de la préfecture de Paris. Il prendra effet le lendemain de sa
publication.
Fait à Paris, le 18 janvier 2022
Vincent -Nicolas D ELPECH ,
Directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université de Paris
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2022-01-18-00011 - Arrêté portant subdélégation marché
AP-HP. Nord - Université de Paris 19
GHU Paris psychiatrie & neurosciences
75-2022-01-17-00004
Décision n°2022-005 portant délégation de
signature - Direction des achats, des opérations,
de la logistique et du développement durable
GHU Paris psychiatrie & neurosciences - 75-2022-01-17-00004 - Décision n°2022-005 portant délégation de signature - Direction des
achats, des opérations, de la logistique et du développement durable 20
1
Délégation n°2022 -005
DELEGATION DE SIGNATURE
DIRECTION DES ACHATS, DES OPERATIONS, DE LA LOGISTIQUE ET DU DEVELOPPEMENT
DURABLE
Le Directeur,
- Vu le Code de la Santé Publique et notamment ses articles L.6143 -7, D.6143 -33 à
D.6143 -35 ;
- Vu l'arrêté d u Centre National de Gestion en date du 18 septembre 2020
nommant Monsieur Guillaume COUILLARD Directeur du GHU Paris psychiatrie &
neurosciences, à compter du 24 septembre 2020 ;
- Vu l'arrêté du Centre National de Gestion, en date du 20 décembre 2019,
nommant Madame Aline COUDRAY au Groupe Hospitalier Universitaire (GHU) Paris
psychiatrie & neurosciences , à compter du 1er janvier 2020 ;
- Considérant l'organigramme de la Direction du GHU Paris psychiatrie &
neurosciences ;
D E C I D E
Article 1
Délégation est donnée à Madame Aline COUDRAY, Direct rice des achats, des
opérations, de la logistique et du développement durable , à l'effet de si gner au nom
du Directeur :
- toutes correspondances liées à l'activité de sa direction ainsi que les décisions,
attestations, imprimés ou certificats établis à partir d'informations de la
compétence de sa direction,
- toutes notes relatives à l'organisation, à l'animation de sa direction et à
l'encadrement des équipes se trouvant sous sa responsabilité ,
- tous contrats et conventions relatifs à l'activité de sa Direction,
- toute s pièce s contractuelle s de/ou valant marché public (marché ou accord -
cadre) ou de contrat de concession ,
- tous bons de commande dans le cadre de marchés publics signés,
- tous bons de commande UGAP,
- toutes attestations de service fait,
- toute délivrance de cartes achats,
- tous bons de retrait en régie.
GHU Paris psychiatrie & neurosciences - 75-2022-01-17-00004 - Décision n°2022-005 portant délégation de signature - Direction des
achats, des opérations, de la logistique et du développement durable 21
2
Article 2
En cas d'absence ou d'indisponibilité de Madame COUDRAY , délégation est donnée
à Madame Cristina PEREZ ALBERDI , Attachée d'Administra tion ho spitalière chargée des
achats et en l'absence de Madame PEREZ ALBERDI à Monsieur Hakim YAICHE,
Contrôleur de gestion , à l'effet de signer au nom du Directeur :
- toutes pièces contra ctuelles de/ ou valant marché public (marché ou accord
cadre) ou de contrat de concession répondant à un besoin dont la va leur estimée
est inférieure à 40 000 euros HT, c onformément à l'article R.2122 -8 du Code de la
Commande Publique ,
- tous bons de commandes, dans le cadre de marchés publics signés,
- dans le respect du pé rimètre budgétaire attribué, tous bons de commande UGAP
dont le montant est inférieur à 40 000€,
- toute délivrance de cartes achats ,
- toutes attestations de service fait.
Article 3
En cas d'absence ou d'indisponibilité de Madame Aline COUDRAY, de Madame
Cristina PEREZ ALBERDI et de Monsieur Hakim YAICHE, délégation est donnée à
Monsieur Ahamado u THIAM, Adjoint des cadres en charge des investissements , à
l'effet de signer au nom du Directeur les documents cités à l'article 2.
Article 4
Délégation est donnée à Madame Fanny BRUN -GROLLIER , Ingénieur e chargée de la
logistique et des opérations , à l'effet de signer au nom du Directeur :
- les bons de commande dans le cadre de marchés publics signés,
- les attestations de service fait.
Article 5
En cas d'absence ou d'indisponibilité de Madame Fanny BRUN -GROLLIER délégation
est donnée à Monsieur C édric BARBASTRO, Responsable du service restauration , à
l'effet de signer au nom du Directeur les documents cités à l'article 4.
Article 6
En cas d'absence ou d'indisponibilité de Madame Fanny BRUN -GROLLIER et de
Monsieur Cédric BARBASTRO , délégation est donnée à Monsieur Luc LEMOAL,
Technicien Supérieur Hospitalier , à l'effet de signer au nom du Directeur les
documents cités à l'article 4.
GHU Paris psychiatrie & neurosciences - 75-2022-01-17-00004 - Décision n°2022-005 portant délégation de signature - Direction des
achats, des opérations, de la logistique et du développement durable 22
3 Article 7
En cas d'absence ou d'indisponibilité de Madame Fanny BRUN -GROLLIER , de
Monsieur Cédric BARBAS TRO et de Monsieur Luc LEMOAL, délégation est donnée à
Madame Dalissia EL FERTAS, Technicien Supérieur Hospitalier, à l'effet de signer au
nom du Directeur les documents cités à l'article 4.
Article 8
La présente délégation sera notifiée pour information au Présiden t du Conseil de
Surveillance, à la Présiden te de la Commission Médicale d'Etablissement, à la
Délégation Départementale de Paris, à la Trésorerie Principale, comptable de
l'établissement et aux personnes qu'elle vise expressément.
Article 9
La présente délégation fera l'objet d'une publication au recueil des actes
administratifs de la Préfecture de la région d'Ile -de-France, Préfecture de Paris.
Fait à Paris, le 17 janvier 2022
Guillaume COUILLARD
Directeur
GHU Paris psychiatrie & neurosciences - 75-2022-01-17-00004 - Décision n°2022-005 portant délégation de signature - Direction des
achats, des opérations, de la logistique et du développement durable 23