ALLIER
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°03-2025-085
PUBLIÉ LE 4 JUIN 2025
Sommaire
63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand /
03-2025-05-13-00005 - ARRÊTÉ RECTORAL EN DATE DU 13 MAI 2025
PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADÉMIQUE CHARGE
D'APPRÉCIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DES
BÉNÉFICIAIRES DE L'OBLIGATION D'EMPLOI RECRUTÉS EN
QUALITÉ D'AGENT CONTRACTUEL EN APPLICATION DU DECRET DU
25 AOUT 1995 EN VUE DE L'ADMISSION AU CONCOURS D'ACCÈS
A L'ÉCHELLE DE RÉMUNÉRATION DES PROFESSEURS DE LYCÉES
PROFESSIONNELS (CAER-CAPLP, CAFEP-CAPLP) -SESSION 2025-
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03-2025-05-13-00003 - ARRÊTÉ RECTORAL EN DATE DU 13 MAI 2025
PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADÉMIQUE CHARGE
D'APPRÉCIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DES MAÎTRES DES
ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉS SOUS CONTRAT EN
VUE DE L'ADMISSION AU CONCOURS D'ACCÈS A L'ÉCHELLE
DE RÉMUNÉRATION DES PROFESSEURS CERTIFIÉS (CAER-CAPES -
CAFEP-CAPES OU CAER-CAPET - CAFEP-CAPET) -SESSION 2025-
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03-2025-05-13-00004 - ARRÊTÉ RECTORAL EN DATE DU 13 MAI 2025
PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADÉMIQUE CHARGE
D'APPRÉCIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DES MAÎTRES DES
ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉS SOUS CONTRAT EN
VUE DE L'ADMISSION AU CONCOURS D'ACCÈS A L'ÉCHELLE
DE RÉMUNÉRATION DES PROFESSEURS DE LYCÉES PROFESSIONNELS
(CAER-CAPLP, CAFEP-CAPLP) -SESSION 2025-
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03-2025-05-15-00003 - ARRÊTÉ RECTORAL EN DATE DU 15 MAI 2025
PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADÉMIQUE CHARGE
D'APPRÉCIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DES MAÎTRES DES
ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉS SOUS CONTRAT EN
VUE DE L'ADMISSION AU CONCOURS D'ACCÈS A L'ÉCHELLE
DE RÉMUNÉRATION DES PROFESSEURS D'EPS (CAER-CAPEPS OU
CAFEP-CAPEPS) -SESSION 2025-
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63_REC_Rectorat de l'Académie de
Clermont-Ferrand
03-2025-05-13-00005
ARRÊTÉ RECTORAL EN DATE DU 13 MAI 2025
PORTANT COMPOSITION DU JURY
ACADÉMIQUE CHARGE D'APPRÉCIER
L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DES
BÉNÉFICIAIRES DE L'OBLIGATION D'EMPLOI
RECRUTÉS EN QUALITÉ D'AGENT
CONTRACTUEL EN APPLICATION DU DECRET
DU 25 AOUT 1995 EN VUE DE L'ADMISSION AU
CONCOURS D'ACCÈS A L'ÉCHELLE DE
RÉMUNÉRATION DES PROFESSEURS DE LYCÉES
PROFESSIONNELS (CAER-CAPLP, CAFEP-CAPLP)
-SESSION 2025-
63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 03-2025-05-13-00005 - ARRÊTÉ RECTORAL EN DATE DU 13 MAI 2025
PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADÉMIQUE CHARGE D'APPRÉCIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DES BÉNÉFICIAIRES DE
L'OBLIGATION D'EMPLOI RECRUTÉS EN QUALITÉ D'AGENT CONTRACTUEL EN APPLICATION DU DECRET DU 25 AOUT 1995 EN VUE
DE L'ADMISSION AU CONCOURS D'ACCÈS A L'ÉCHELLE DE RÉMUNÉRATION DES PROFESSEURS DE LYCÉES PROFESSIONNELS
(CAER-CAPLP, CAFEP-CAPLP) -SESSION 2025-
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P|ACADEMIEDE CLERMONT-FERRANDLibertéEgalitéFraternité
ARRETE RECTORAL EN DATE DU 13 MAI 2025 PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADEMIQUECHARGE D'APPRECIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DES BÉNÉFICIAIRES DE L'OBLIGATIOND'EMPLOI RECRUTES EN QUALITÉ D'AGENT CONTRACTUEL EN APPLICATION DU DECRET DU25 AOÛT 1995EN VUE DE L'ADMISSION AU CONCOURS D'ACCÈS A L'ÉCHELLE DE REMUNERATION DESPROFESSEURS DE LYCÉES PROFESSIONNELS(CAER-CAPLP, CAFEP-CAPLP)-SESSION 2025-La Rectrice,Vu le code de la fonction publique en son article L. 352-4;Vu le code de l'éducation;Vu le code du travail en son article L. 5212-13;Vu le décret n° 92-1189 du 6 novembre 1992 modifié relatif au statut particulier des professeursde lycée professionnel ;Vu le décret n° 94-874 du 7 octobre 1994 modifié fixant les dispositions communes applicablesaux stagiaires de l'Etat et de ses établissements publics ;Vu le décret n° 95-979 du 25 août 1995 modifié relatif au recrutement des travailleurs handicapésdans la fonction publique pris pour l'application de l'article 27 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984portant disposition statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat ;Vu l'arrêté du ter juillet 2013 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiersdu professorat et de l'éducation ;Vu l'arrêté du 22 août 2014 modifié fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisationde certains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du second degré stagiaires.Vu l'arrêté rectoral en date du 13 mai 2025 portant composition du jury académique chargéd'apprécier l'aptitude professionnelle des professeurs stagiaires en vue de l'admission au CAER-CAPLP ou au CAFEP-CAPLP session 2025,ARRETEARTICLE 1 : Le jury académique chargé d'apprécier, au titre de l'année scolaire 2024-2025,l'aptitude professionnelle des bénéficiaires de l'obligation d'emploi recrutés en qualité d'agentcontractuel en application du décret du 25 août 1995 susvisé, au CAER-CAPLP ou au CAFEP-CAPLPsession 2025, est composé du jury académique constitué par l'arrêté du 13 mai 2025, auquel sontadjointes :Madame Odile BLONDEAUX, correspondante handicap - RectoratMadame Sonia TOUATI, chef de division de l'Enseignement privé - RectoratARTICLE 2: Monsieur le Secrétaire général de l'académie est chargé de l'exécution du présentarrêté.
La Rectrice de l'Académie,SIGNÉVirginie DUPONT















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63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 03-2025-05-13-00005 - ARRÊTÉ RECTORAL EN DATE DU 13 MAI 2025
PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADÉMIQUE CHARGE D'APPRÉCIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DES BÉNÉFICIAIRES DE
L'OBLIGATION D'EMPLOI RECRUTÉS EN QUALITÉ D'AGENT CONTRACTUEL EN APPLICATION DU DECRET DU 25 AOUT 1995 EN VUE
DE L'ADMISSION AU CONCOURS D'ACCÈS A L'ÉCHELLE DE RÉMUNÉRATION DES PROFESSEURS DE LYCÉES PROFESSIONNELS
(CAER-CAPLP, CAFEP-CAPLP) -SESSION 2025-
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63_REC_Rectorat de l'Académie de
Clermont-Ferrand
03-2025-05-13-00003
ARRÊTÉ RECTORAL EN DATE DU 13 MAI 2025
PORTANT COMPOSITION DU JURY
ACADÉMIQUE CHARGE D'APPRÉCIER
L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DES MAÎTRES
DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉS
SOUS CONTRAT EN VUE DE L'ADMISSION AU
CONCOURS D'ACCÈS A L'ÉCHELLE DE
RÉMUNÉRATION DES PROFESSEURS CERTIFIÉS
(CAER-CAPES - CAFEP-CAPES OU CAER-CAPET -
CAFEP-CAPET) -SESSION 2025-
63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 03-2025-05-13-00003 - ARRÊTÉ RECTORAL EN DATE DU 13 MAI 2025
PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADÉMIQUE CHARGE D'APPRÉCIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DES MAÎTRES DES
ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉS SOUS CONTRAT EN VUE DE L'ADMISSION AU CONCOURS D'ACCÈS A L'ÉCHELLE DE
RÉMUNÉRATION DES PROFESSEURS CERTIFIÉS (CAER-CAPES - CAFEP-CAPES OU CAER-CAPET - CAFEP-CAPET) -SESSION 2025-
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| |ACADEMIEDE CLERMONT-FERRANDLibertéEgalitéFraternitéARRETE RECTORAL EN DATE DU 13 MAI 2025 PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADEMIQUECHARGE D'APPRECIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DES MAÎTRES DES ÉTABLISSEMENTSD'ENSEIGNEMENT PRIVÉS SOUS CONTRAT EN VUE DE L'ADMISSION AU CONCOURS D'ACCÈSA L'ÉCHELLE DE RÉMUNÉRATION DES PROFESSEURS CERTIFIÉS(CAER-CAPES - CAFEP-CAPES OU CAER-CAPET - CAFEP-CAPET)-SESSION 2025-
La Rectrice,Vu le code de l'éducation en son chapitre IV, titre 1er du livre IX relatif aux dispositions propresaux personnels des établissements d'enseignement privés et notamment ses articles R 914-33, R914-34 et R 914-35 ;Vu le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié relatif au statut particulier des professeurscertifiés ;Vu le décret n° 94-874 du 7 octobre 1994 modifié fixant les dispositions communes applicablesaux stagiaires de l'Etat et de ses établissements publics ;Vu l'arrêté du ter juillet 2013 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiersdu professorat et de l'éducation ;Vu l'arrêté du 22 août 2014 modifié fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisationde certains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du second degré stagiaires ;Vu l'arrêté du 22 décembre 2014 fixant les modalités d'accomplissement et d'évaluation du stagedes maîtres contractuels et agréés à titre provisoire des établissements d'enseignement privéssous contrat; ARRÊTÉARTICLE 1 : Le jury académique, chargé d'apprécier l'aptitude professionnelle des maîtres desétablissements d'enseignement privés sous contrat, évalués selon les modalités de l'arrêté du 22décembre 2014, en vue de l'admission aux CAER-CAPES — CAFEP-CAPES ou CAER-CAPET — CAFEP-CAPET session 2025, est constitué comme suit :Présidente :Madame Annabelle RESTOY, doyenne des IA-IPRVice-Président :Monsieur Noël GORGE, IA-IPR lettresMembres :Madame Michèle DAUPHIN, enseignante - représentante de l'ISFECMadame Adeline DUBOIS, IA-IPR espagnolMonsieur Nicolas OLIVIER, enseignant chercheurMonsieur Gaétan PERRIN, IA-IPR mathématiquesMadame Agnés PILANDON, proviseure du lycée professionnel Gustave Eiffel - GannatMembre suppléant :Madame Marianne PIERROT, IA-IPR arts plastiquesARTICLE 2: Monsieur le Secrétaire Général de l'académie est chargé de l'exécution du présentarrêté. La Rectrice de l'Académie,SIGNÉVirginie DUPONT











63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 03-2025-05-13-00003 - ARRÊTÉ RECTORAL EN DATE DU 13 MAI 2025
PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADÉMIQUE CHARGE D'APPRÉCIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DES MAÎTRES DES
ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉS SOUS CONTRAT EN VUE DE L'ADMISSION AU CONCOURS D'ACCÈS A L'ÉCHELLE DE
RÉMUNÉRATION DES PROFESSEURS CERTIFIÉS (CAER-CAPES - CAFEP-CAPES OU CAER-CAPET - CAFEP-CAPET) -SESSION 2025-
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63_REC_Rectorat de l'Académie de
Clermont-Ferrand
03-2025-05-13-00004
ARRÊTÉ RECTORAL EN DATE DU 13 MAI 2025
PORTANT COMPOSITION DU JURY
ACADÉMIQUE CHARGE D'APPRÉCIER
L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DES MAÎTRES
DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉS
SOUS CONTRAT EN VUE DE L'ADMISSION AU
CONCOURS D'ACCÈS A L'ÉCHELLE DE
RÉMUNÉRATION DES PROFESSEURS DE LYCÉES
PROFESSIONNELS (CAER-CAPLP, CAFEP-CAPLP)
-SESSION 2025-
63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 03-2025-05-13-00004 - ARRÊTÉ RECTORAL EN DATE DU 13 MAI 2025
PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADÉMIQUE CHARGE D'APPRÉCIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DES MAÎTRES DES
ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉS SOUS CONTRAT EN VUE DE L'ADMISSION AU CONCOURS D'ACCÈS A L'ÉCHELLE DE
RÉMUNÉRATION DES PROFESSEURS DE LYCÉES PROFESSIONNELS (CAER-CAPLP, CAFEP-CAPLP) -SESSION 2025-
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P|ACADEMIEDE CLERMONT-FERRANDLibertéEgalitéFraternité
ARRETE RECTORAL EN DATE DU 13 MAI 2025 PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADEMIQUECHARGE D'APPRECIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DES MAÎTRES DES ÉTABLISSEMENTSD'ENSEIGNEMENT PRIVÉS SOUS CONTRAT EN VUE DE L'ADMISSION AU CONCOURS D'ACCÈSA L'ÉCHELLE DE REMUNERATION DES PROFESSEURS DE LYCÉES PROFESSIONNELS(CAER-CAPLP, CAFEP-CAPLP)-SESSION 2025-La Rectrice,Vu le code de l'éducation en son chapitre IV, titre 1er du livre IX relatif aux dispositions propresaux personnels des établissements d'enseignement privés et notamment les articles R 914-33, R914-34 et R 914-35 ;Vu le décret n° 92-1189 du 6 novembre 1992 modifié relatif au statut particulier des professeursde lycée professionnel ;Vu le décret n° 94-874 du 7 octobre 1994 modifié fixant les dispositions communes applicablesaux stagiaires de l'Etat et de ses établissements publics ;Vu l'arrêté du ter juillet 2013 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiersdu professorat et de l'éducation ;Vu l'arrêté du 22 août 2014 modifié fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisationde certains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du second degré stagiaires ;Vu l'arrêté du 22 décembre 2014 fixant les modalités d'accomplissement et d'évaluation du stagedes maîtres contractuels et agréés à titre provisoire des établissements d'enseignement privéssous contrat; ARRETEARTICLE 1 : Le jury académique, chargé d'apprécier l'aptitude professionnelle des maîtres desétablissements d'enseignement privés sous contrat, évalués selon les modalités de l'arrêté du 22décembre 2014, en vue de l'admission au CAER-CAPLP ou CAFEP-CAPLP session 2025, estconstitué comme suit :Présidente :Madame Agnès DANTIL, doyenne des IEN-ET-EGVice-Président :Monsieur Damien ROQUESSALANE, IEN-ET-EG lettres anglaisMembres :Monsieur Gilles CEYRAS, proviseur LP Rabelais - Brassac les MinesMonsieur Laurent DEQUAIRE, IEN-ET-EG STIMadame Maud LEROY, proviseure Lycée général et technologique Jean Zay - ThiersMadame Pascale MARCHAIS, IEN-ET-EG arts appliquésMadame Marie-Laure PEZAIRE-ARQUE, enseignante-représentante de l'ISFECMembre suppléant :Monsieur Olivier ARROYO, IEN-ET-EG mathématiques sciences physiquesARTICLE 2: Monsieur le Secrétaire Général de l'académie est chargé de l'exécution du présentarrêté. La Rectrice de l'Académie,SIGNÉVirginie DUPONT














63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 03-2025-05-13-00004 - ARRÊTÉ RECTORAL EN DATE DU 13 MAI 2025
PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADÉMIQUE CHARGE D'APPRÉCIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DES MAÎTRES DES
ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉS SOUS CONTRAT EN VUE DE L'ADMISSION AU CONCOURS D'ACCÈS A L'ÉCHELLE DE
RÉMUNÉRATION DES PROFESSEURS DE LYCÉES PROFESSIONNELS (CAER-CAPLP, CAFEP-CAPLP) -SESSION 2025-
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63_REC_Rectorat de l'Académie de
Clermont-Ferrand
03-2025-05-15-00003
ARRÊTÉ RECTORAL EN DATE DU 15 MAI 2025
PORTANT COMPOSITION DU JURY
ACADÉMIQUE CHARGE D'APPRÉCIER
L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DES MAÎTRES
DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉS
SOUS CONTRAT EN VUE DE L'ADMISSION AU
CONCOURS D'ACCÈS A L'ÉCHELLE DE
RÉMUNÉRATION DES PROFESSEURS D'EPS
(CAER-CAPEPS OU CAFEP-CAPEPS) -SESSION
2025-
63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 03-2025-05-15-00003 - ARRÊTÉ RECTORAL EN DATE DU 15 MAI 2025
PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADÉMIQUE CHARGE D'APPRÉCIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DES MAÎTRES DES
ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉS SOUS CONTRAT EN VUE DE L'ADMISSION AU CONCOURS D'ACCÈS A L'ÉCHELLE DE
RÉMUNÉRATION DES PROFESSEURS D'EPS (CAER-CAPEPS OU CAFEP-CAPEPS) -SESSION 2025-
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P|ACADEMIEDE CLERMONT-FERRANDLibertéEgalitéFraternité
ARRETE RECTORAL EN DATE DU 15 MAI 2025 PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADEMIQUECHARGE D'APPRECIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DES MAÎTRES DES ÉTABLISSEMENTSD'ENSEIGNEMENT PRIVÉS SOUS CONTRAT EN VUE DE L'ADMISSION AU CONCOURS D'ACCÈSA L'ÉCHELLE DE REMUNERATION DES PROFESSEURS D'EPS(CAER-CAPEPS OU CAFEP-CAPEPS)-SESSION 2025-
La Rectrice,Vu le code de l'éducation en son chapitre IV, titre 1er du livre IX relatif aux dispositions propresaux personnels des établissements d'enseignement privés et notamment ses articles R 914-33, R914-34 et R 914-35 ;Vu le décret n° 80-627 du 4 aovt 1980 modifié relatif au statut particulier des professeursd'éducation physique et sportive ;Vu le décret n° 94-874 du 7 octobre 1994 modifié fixant les dispositions communes applicablesaux stagiaires de l'Etat et de ses établissements publics ;Vu l'arrêté du ter juillet 2013 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiersdu professorat et de l'éducation ;Vu l'arrêté du 22 août 2014 modifié fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisationde certains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du second degré stagiaires ;Vu l'arrêté du 22 décembre 2014 fixant les modalités d'accomplissement et d'évaluation du stagedes maîtres contractuels et agréés à titre provisoire des établissements d'enseignement privéssous contrat;
ARRÊTÉARTICLE 1 : Le jury académique, chargé d'apprécier l'aptitude professionnelle des maîtres desétablissements d'enseignement privés sous contrat, évalués selon les modalités de l'arrêté du 22décembre 2014, en vue de l'admission aux CAER-CAPEPS ou CAFEP-CAPEPS session 2025, estconstitué comme suit :Président:Monsieur Jean-Marc BODET, IA-IPR EPSVice-Présidente :Madame Marie-Estelle ROUVE, IA-IPR EPSMembres :Monsieur Pierre BASTIDE, enseignant - représentant de l'IFSECMonsieur Fabien DETALLE, IA-IPR EPSMadame Isabelle GERMAIN, principale du collège Henri Pourrat - CeyratMadame Catherine WAVRANT, proviseure du lycée professionnel Marie Laurencin - Riom
ARTICLE 2: Monsieur le Secrétaire Général de l'académie est chargé de l'exécution du présentarrêté.
La Rectrice de l'Académie,SIGNÉVirginie DUPONT















63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 03-2025-05-15-00003 - ARRÊTÉ RECTORAL EN DATE DU 15 MAI 2025
PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADÉMIQUE CHARGE D'APPRÉCIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DES MAÎTRES DES
ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉS SOUS CONTRAT EN VUE DE L'ADMISSION AU CONCOURS D'ACCÈS A L'ÉCHELLE DE
RÉMUNÉRATION DES PROFESSEURS D'EPS (CAER-CAPEPS OU CAFEP-CAPEPS) -SESSION 2025-
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