PRÉFET
DU GARD
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°30-2024-102
PUBLIÉ LE 5 JUILLET 2024
Sommaire
Direction départementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des
solidarités /
30-2024-07-02-00003 - ARRETE ACCORDANT LA MEDAILLE D HONNEUR
DU TRAVAIL A L OCCASION DE LA PROMOTION DU 14 JUILLET 2024 (57
pages) Page 3
30-2024-06-28-00004 - ARRETE PREFECTORAL DU 28-06-2024 PORTANT
AGREMENT D'UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE
L'OBLIGATION D'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES ET ASSIMILES -
UES BASTIDE GROUPE (2 pages) Page 61
30-2024-07-03-00006 - Lettre abrogation déclaration SAP SAGNOL
Stéphanie (2 pages) Page 64
30-2024-06-28-00005 - Récépissé déclaration SAP BOULET Virginie (2 pages) Page 67
30-2024-07-02-00008 - Récépissé déclaration SAP GHANIMI Khadija (2
pages) Page 70
30-2024-07-03-00007 - Récépissé déclaration SAP GIBERGUES Stéphanie (2
pages) Page 73
30-2024-07-02-00007 - Récépissé déclaration SAP NOWAK Margaux (2
pages) Page 76
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Direction départementale de l'économie, de
l'emploi, du travail et des solidarités
30-2024-07-02-00003
ARRETE ACCORDANT LA MEDAILLE D
HONNEUR DU TRAVAIL A L OCCASION DE LA
PROMOTION DU 14 JUILLET 2024
Direction départementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités - 30-2024-07-02-00003 - ARRETE ACCORDANT LA
MEDAILLE D HONNEUR DU TRAVAIL A L OCCASION DE LA PROMOTION DU 14 JUILLET 2024 3
PREFETDU GARDLibertéÉgalitéFraternité
VU le code du travail
Direction Départementalede l'Emploi, du Travail et des Solidarités
ARRETE
Accordant la médaille d'honneur du travailà l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024
Le préfet du GardChevalier de la Légion d'Honneur,Chevalier de l'Ordre National du Mérite
VU le décret 48-852 du 15 mai 1948 modifié instituant la médaille d'honneur du travail ;VU le décret 84-591 du 4 juillet 1984 modifié par les décrets 2000-1015 du 17 octobre 2000 et 2007-1746 du12 décembre 2007 ;VU l'arrété du Ministre du travail du 20 mars 2024 relatif à la médaille d'honneur du travail ;Vu le décret du Président de la République du 13 juillet 2023 portant nomination de Monsieur Jérôme BONET en qualité depréfet du département du Gard ;VU l'arrété préfectoral n° 30-2024-02-19-00002 du 19 février 2024 donnant délégation de signature à Madame SophieBOUDOT, directrice départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Gard ;Sur proposition de la directrice départemental de I'emploi, du travail et des solidarités,
ARRETEArÈicle 1 : La médaille d'honneur du travail ARGENT est décernée à :- Monsieur ADAMCZYK Fabrice JoséSuperviseur service entretien intérieur- Monsieur ALLARD GregoryContrôleur qualité- Madame ALLIER EmilieAssistante d'exploitation- Monsieur ALMODOVAR Hubert Christian ClaudeChef cuisinier- Monsieur ANCELIN CédricResponsable approvisionnement- Monsieur ANDRE Sébastien, Jean-PierreAssistant de vente- Monsieur APRIKIAN FrédéricConducteur de ligne- Madame ARNAL CécileCadre bancaire
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- Monsieur AUBERT StéphaneResponsable bureau d'études et homologations- Madame AUBOSSU IsabelleResponsable des marchés- Madame AUBOUR Séverine - SylvianeAgent de soins de nuit- Madame AUDEMARD CatherineInfirmière- Monsieur AURUS PascalTechnicien supérieur- Monsieur AYMARD ChristopheResponsable chaîne d'approvisionnement- Monsieur AZZOUZ AderDirecteur commercial- Monsieur BACHEVALIER DavidChauffeur magasinier poids lourd- Monsieur BALP LionelTechnicien référant- Monsieur BANCON Stéphane DanielTechnicien agent de maîtrise- Madame BAQUE Julie Josiane Monique- Responsable d'équipe- Madame BARAL SophieAssistante service clients- Madame BARBE AzizaInfirmière- Monsieur BARBE FabriceResponsable d'exploitation- Madame BARBE Nathalie Nadine RoselyneEmployée de banque- Madame BARET PatriciaConseillère retraite- Monsieur BARNOUX EricCoordinateur de projet- Monsieur BARRACO Stéphane Max MarcelDirecteur d'agence- Monsieur BARRAL CyrilContrôleur allocataires- Monsieur BARRAL MickaëlTechnicien d'atelier- Madame BARSACQ Christelle, Blandine, GermaineAssistante de caisses
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- Madame BARTHEE JessicaConseillère en gestion des droits- Monsieur BARTHELEMY NicolasAgent de service- Madame BASTIANCIG NathalieGestionnaire gestion locative- Madame BAUDOIN Sandrine, MarieAssistante de caisses- Madame BAUER RachelChef d'équipe logistique- Madame BAVIERE BrigitteResponsable ressources humaines- Madame BAZIER Cindy SylvieChargée de rayon- Madame BEAU Ombeline NicoleChargée de location- Madame BECAMEL LaurieAssistante ressources humaines- Madame BECQ FabienneOuvrière en ESAT- Madame BELAN SophieOpératrice de production- Monsieur BELHAMAME KamelPontier/rondier- Monsieur BELLEFQIH NoureddineOuvrier qualifié- Madame BELLIA-ESPANA ElodieConseillère prestations clients- Monsieur BELMONTE ChristopheTechnicien qualité- Monsieur BELOTTI OlivierOuvrier en ESAT- Monsieur BENALI KamelAgent de sécurité- Madame BENAYADA TouriyaEmployée d'immeuble- Monsieur BEN BIBI MiloudAgent de proximité- Monsieur BENDIKHA MohamedConducteur ligne conditionnement- Monsieur BENGOLD NicolasCadre
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- Monsieur BERAUD JulienIngénieur installation nucléaire- Monsieur BERGHE Nicolas Pierre SébastienDirecteur de développement des ventes- Monsieur BERNARD NicolasCéramiste- Monsieur BEROUNA AbdelazizChef d équipe- Madame BERTHOMIEU ChristineDocumentaliste- Monsieur BERTRAND SébastienTechnicien de maintenance- Madame BIANCHI NathalieEmployée commerciale- Monsieur BIENNE Stéphane Désire VincentConseiller de vente- Monsieur BIERON FranckResponsable travaux- Monsieur BINANT PascalResponsable qualité- Monsieur BIOURGE Vincent Christian ProsperDirecteur scientifique- Madame BLAIS ChristelleConseillère emploi- Madame BOIZARD JuliettePréparatrice en pharmacie- Madame BONIFACE Sylvie Ange MichelleResponsable de performance de fabrication- Monsieur BONNARD YvonResponsable énergie- Madame BONNEAU BlandineSecrétaire- Madame BONNEFOY NathalieDirectrice communication- Madame BONNIN SandrineAgent de tiers- payant- Madame BONNIVARD Bernadette' Cariste en prestations logistiques- Monsieur BORD Pierre MarieChargé d'affaires maintenance- Monsieur BORELLY GeoffreyTechnicien usine
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- Monsieur BOSATELLI BriceConseiller développement relation client- Madame BOSATELLI CélineResponsable d'équipe- Madame BOTELLA MireilleConseillère en gestion de droits- Monsieur BOUCHAUDON CédricTechnicien- Madame BOUFFIER IsabelleComptable trésorerie et consolidation- Monsieur BOUL Fabrice Alexandre ChristopheResponsable pôle proximité- Madame BOULIN-ANGEBAULT FrédériqueAcheteuse- Monsieur BOULOUX Gérald FrankCariste- Monsieur BOUQUET Fabien RogerContrôleur de gestion- Monsieur BOURGEOIS Hervé Daniel EtienneVendeur- Monsieur BOURRAT PierreIngénieur- Madame BOUSLAH Myriam NicoleConseillère emploi- Madame BOUYGUES ElisabethChef d'équipe caisse- Monsieur BOUZON SylvainAutomaticien- Monsieur BOVETTO JacquesChef d'équipe mécanique- Madame BREYSSE KarineOpératrice contrôle qualité- Monsieur BRICE Sébastien RaphaëlConducteur d'engin- Monsieur BRICK BrahimOpérateur - conducteur d'engins- Monsieur BUCZYNSKI BertrandGestionnaire de dépôt- Monsieur BUNOUST YoanEmployé logistique- Madame BUTTAZZONI SylvieSecrétaire de direction
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- Monsieur BYL Cedric Pascal AlfredConseiller prestations et actions sociales confirmé- Monsieur CALEN MatthieuDirecteur d'agence- Monsieur CALLEY ChristopheResponsable de clientèle professionnelle- Monsieur CAMMAL DenisEmployé logistique- Madame CAMPOS IsabelleAssistante gestion copropriété- Madame CAPEAU Marie ChristineCompable- Monsieur CAPPELAERE RémiOpérateur four- Madame CARRARO DorothéeHôtesse- Madame CASCALES MargaritaEmployée commerciale- Monsieur CASTANET FrédéricChef de mission comptable- Monsieur CASTANIER GuillaumeTechnicien de prestation- Monsieur CASTANIER Jérémy Pierre" Technicien méthodes- Monsieur CASTANO JulienTechnicien- Monsieur CASTEL CyrilResponsable d'activite logistique- Monsieur CASTELLETA OlivierDirecteur d'agence bancaire- Monsieur CASTEL PatriceTechnicien supérieur- Monsieur CAVALIER JérômeChargé d'affaires- Monsieur CECCALDI MathieuConducteur de travaux- Monsieur CEP OlivierTechnicien de maintenance- Monsieur CEYEROS StéphaneChef de quart- Monsieur CHABAL ChristopheDirecteur chaîne d'approvisionnement
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- Monsieur CHABAUD StéphaneDirecteur d'agence- Monsieur CHAHTA AbdelkrimChargé de maintenance- Monsieur CHAMBOREDON DanielInspecteur technique régional- Monsieur CHAMPETIER ThierryChef de centrale- Madame CHANNAC ElodieGestionnaire de clientele- Monsieur CHAPUIS AndréTechnicien de maintenance industrielle- Madame CHAUVE StéphanieChargée d'études financières- Madame CHAUVIERE VirginieAssistante- Madame CHBIK JamilaAssistante de gestion- Monsieur CHEVALIER GillOpérateur de fabrication- Monsieur CHEVAUX MatthieuDirecteur d'agence- Monsieur CHOMARAS JeanChef de ligne assemblage et finition- Madame CHRETIEN MireilleTechnicienne informatique- Monsieur COLETTE LionelDocker portiqueur- Monsieur COLIN ThomasPilote- Monsieur COLLADO XavierChargé de relations clients- Monsieur COLLIN JérômeResponsable ateliers de fabrication- Madame COLONNETTE SolenneConseillère action sociale et solidaire- Madame COMBERNOUX Nathalie Coralie JeanneConseillère de vente- Madame COSTA AmélieEmployée de banque- Madame COUDENE ValérieManipulatrice en électroradiologie
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- Monsieur COULLOMB JacquesChef de chantier- Madame COURTIAU Alexandra Alice CécileAssistante caisses- Madame COUTTET ChristineRéférente technicienne de prestations- Monsieur COVILLE MaximeResponsable atelier profilés- Monsieur CRIMI Noël MichelAgent de propreté- Madame CROZE GuylaineSecrétaire comptable- Monsieur CURIE ChristopheResponsable atelier profilés- Madame DANY Cécile Florence LuceResponsable de gestion technique- Madame DA SILVA SandraTechnicienne péage- Monsieur DAUPHIN Jean SébastienChargé de conseil indemnisation et service- Madame DAVID-FIAUDRIN KarineResponsable de territoire- Monsieur DAVID RomainChargé d'affaires professionnels- Monsieur DECAGNY BrunoChef d'équipe- Madame DEKOSTER Ana ChristinaManager suivi client- Madame DELAMON FlorelleTechnicienne conseil prestations- Monsieur DELANNOY StéphaneTechnicien méthodes- Monsieur DELENNE MichelPréparateur- Madame DELERAT FAURE-BONDAT CynthiaConseillère de clientèle- Madame DELEUZE JennyEquipière polyvalente- Madame DELPECH SylvieTechnicienne- Madame DELPONT-GRAZIANI LaurenceResponsable accueil courrier
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- Monsieur DE MAGALHAES AlbertoChef d'équipe génie civil- Monsieur DEMORE SébastienJuriste- Monsieur DENIZOT RémyChef d'équipe- Monsieur DETHOOR GuillaumeDirecteur d'agence- Monsieur DOUHIL ChérifTechnicien développement- Monsieur DROUART StéphaneOpérateur régleur- Monsieur DUBOST ArnaudTechnicien de laboratoire- Madame DUBUS NathalieCoordinatrice- Monsieur DUMAS DamienOpérateur de fabrication- Madame DUPERE StéphanieIngénieur- Monsieur DURAND Stéphane Olivier HenriPilote de ligne- Madame DURIEUX Marie-LaureConseillère en gestion des droits- Madame EGEA SabrinaEquipier polyvalent- Monsieur EL ASRI AbdelaliCéramiste- Monsieur ELGOUILLE MimounAgent de proximité- Madame EL HADDAD HouriaAssistant de fabrication- Monsieur EL HOSAYNY RachidOuvrier qualifié- Monsieur EL KOULALI AhmedTechnicien chargé d'affaires- Madame EL MASSNAOUI FatimaTechnicienne de prestations- Monsieur EL MESSAOUDI SafiPréparateur travaux- Madame ERRAGOUBI SihameConseillère développement relation client
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- Madame ESCARIO Bérangére Karine GhislaineConseillere de vente- Monsieur ESPADAS FrançoisOuvrier- Madame ESSAOUDI TouriaAssistante de caisses- Madame ESTEVE CarolineAssistante de service social- Madame ESTEVE MyriamManager écoute usagers- Monsieur EZQUERRA AlejandreChef de chantier- Madame FABRE DELLA-MAGGIORE VéroniqueConseillère à l'emploi- Monsieur FABRE LionelTechnicien référent- Monsieur FABRIGOULE KévinResponsable d'équipe- Monsieur FADIL MostaphaAgent de maîtrise- Madame FALASCHI ChristelleAide maternelle- Monsieur FALLOT JérômeAdministrateur informatique- Monsieur FARES AbdelhakimAdjoint chef d'equipe- Monsieur FARGIER-RICHARD PhilippeCommandant de bord instructeur- Madame FAUR NathalieVendeuse polyvalente- Monsieur FAVARI JessyDirecteur excellence opérationnelle- Monsieur FAYARD Frédéric PascalPréparateur commande- Madame FELTEN MarieResponsable achats- Madame FELTRIN Elisabeth Lucienne HenrietteAgent de propreté- Monsieur FESQUET Yann Francis GuyTechnicien supérieur en électronique- Monsieur FIGUEROA FrédéricElectromé_canicien
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- Monsieur FILIPE Paul GeorgeCadre- Monsieur FLORIN Jean-Michel- Technicien détourage composites/contrôle final- Madame FLORIS Anny DeniseSage-femme- Monsieur FONTAINE Benjamin RaphaëlDirecteur- Monsieur FORESTIER CédricTechnicien- Monsieur FORT Bernard Jacques AntoineConvoyeur messager- Monsieur FOSSEY NicolasChef de cuisine- Monsieur FOSSOUX SébastienChef d'agence- Monsieur FOUREAU LaurentResponsable études- Monsieur FOURMAUT StéphaneChef de chantier- Monsieur FOURNET Patrick Henri MariusResponsable planification et approvisionnement- Monsieur FOURNIER JérômeAttaché commercial- Monsieur FRACH David Paul RenéAgent technique- Monsieur FRAGA Gérard EmmanuelMécanicien technicien expert automobile- Monsieur FRANÇOIS Jean-LucBoucher- Monsieur FRANCO ManuelTechnicien production maintenance équipe- Monsieur GACIA Y RIBA ChristopheChef d'équipe- Madame GALIZZI DelphineResponsable qualité- Madame GALLARDO Marjorie ClaireConseillère clientèle privée- Monsieur GARCIA FERNANDEZ MarioCariste- Monsieur GARCIA SylvainTechnicien maintenance irrigation
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- Madame GARROD MorganResponsable gestion production- Madame GAS FabienneIngénieur- Monsieur GAUDUCHON GuillaumeTechnicien de maintenance spécialiste génie climatique- Monsieur GAVANON Benoit FrancoisTechnicien de production- Monsieur GIGLIO GuillaumeMaitrise technique- Monsieur GILLES MarcTechnicien de fabrication- Madame GILLOT GéraldineTechnico-commerciale sédentaire confirmée- Madame GIRAULT SabrinaCadre administratif- Madame GIRONES LaureChargée de méthodes- Monsieur GOESSAERT Christophe DanielAgent technique- Monsieur GONZALEZ LoicRéférent technicien prestations- Madame GORGEART JessicaConseillère- Monsieur GOUHIER ChristopheTechnicien de maintenance- Madame GOURDIALSING Stéphanie Marie LaurenceRelais local consommateurs- Monsieur GOUT RaphaëlAgent de service- Monsieur GRANEL LaurentCommercial- Monsieur GRAVEY FrédéricOpérateur principal de production- Monsieur GRÉGOIRE JérômeTechnicien informatique- Madame GRIEU KarineConseillère retraite- Madame GROBON Christèle Aurélie NoëlleTechnicienne de laboratoire- Monsieur GRONCHI Sylvain FabriceConseiller professionnel
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- Monsieur GRONDIN JoséIngénieur- Madame GROS MélanieManager intermédiaire- Monsieur GROSSETETE JulienChargé d'affaires- Madame GUERIN CathieSecrétaire de direction- Monsieur GUILHOT StéphaneAttaché commercial- Madame GUILLE Christine Jeanne LucieChargée de communication évènementielle- Monsieur GUILLOT PierreFontainier- Monsieur GUIN LionelBoucher charcutier- Monsieur GUIRAUD ChristopheIngénieur en développement logiciel- Monsieur GURHEM Jean-PhilippeConducteur de lignes- Madame HAACKE FlorenceAssistante technique- Madame HAFIDHI SamiraEmployée commerciale- Monsieur HAIDA AbdelkarimConducteur de machine- Madame HAMELIN MathildeRéférente technicienne contrôle de prestations- Monsieur HARRIS PeterIngénieur système d'exploitation- Monsieur HENNER OlivierIngénieur sûreté nucléaire- Monsieur HENRIQUES AbelElectricien- Monsieur HERNANDEZ MichelConducteur installations industrielles- Monsieur HESS AndréPrésident du directoire- Madame HIGON AuroreTechnicienne de laboratoire- Madame HUGOT CarineResponsable de département rémunération
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- Monsieur HUGUES CyrilResponsable d'activités d'exploitation- Monsieur IMBERT FrancisOpérateur de production- Monsieur ISER LudovicAgent de service- Monsieur JALAGUIER FrédéricAmbulancier- Monsieur JAMA EricChargé de zone maintenance- Madame JAMA Marie-AngèleAssistante- Monsieur JARRY CamillePersonnel navigant commercial- Monsieur JBARI AbdellatifAgent de préfabrication- Monsieur JONQUIERE GuillaumeTechnicien de fabrication- Madame JORDAN FrédériqueResponsable de centre d'activités- Madame JULDE LydieAssistante commerciale- Monsieur JULIAN BenoitConducteur installations industrielles- Monsieur JULIAN Christophe GevorgesVendeur produits et services- Monsieur KERAKRA Abdel-HalimOpérateur four- Madame KHBIZ SaadiaContrôleuse technique experte- Madame KIEFFER Stéphanie Marie-ChristineAssistante de caisses- Monsieur KIUA HafidTechnicien de fabrication- Monsieur KLEIN Pascal René LaurentAgent d'exploitation cablerie- Madame KOROBKINE Hong MayAssistante de caisses- Madame KULOVAC - OLLIER ValérieAssistante de direction- Monsieur LABEUR Jean-PaulIngénieur
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- Monsieur LACOURT MatthieuResponsable magasin- Madame LACROIX StéphanieAssistante administrative- Monsieur LAFONT YanisOpérateur de fabrication- Madame LAGNEAU FrançoiseResponsable commerciale- Madame LANGLADE JézabelAgent de planification- Madame LANNERAY ClaudetteAgent de services- Monsieur LARROQUE SèvericTechnicien- Monsieur LASSERRE AnthonyTechnicien de production- Madame LAURANS FanchonContrôleur technique experte- Monsieur LAURENT PascalOpérateur de fabrication- Madame LE BOURSICAUD BéatriceTechnicienne de laboratoire- Madame LECAT CécileRéférent législation et système- Monsieur LE COCGUEN PascalIngénieur- Madame LE FOLL Gaelle Sandrine YvetteHôtesse navigante commerciale- Monsieur LEFRANCOIS ThierryTechnicien supérieur- Monsieur LEGAILLARD CyrilTechnicien d'exploitation- Madame LEGOUX CathyResponsable d'équipe relations entreprises- Madame LEGRAND NathalieDirectrice d'agence- Monsieur LEGROS MichelCoordonnateur d'activités- Madame LEMETAIS FabienneSecrétaire- Monsieur LENNE EmmanuelChef d'equipe
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- Madame LE PEINTRE Mélanie Raymonde SimoneCorrespondante ressources humaines- Monsieur LEROY GillesResponsable des ressources humaines- Madame LETEMPLE AlexandraResponsable de service- Monsieur LEVY Laurent:Technicien relation clients- Madame LEYDIER SabineAssistante commerciale- Madame LICARI ChristineAssistante sociale- Madame LIDON Carole Claude MarieDirectrice des ressources humaines- Madame LLORCA HélèneSecrétaire médicale- Monsieur LLORENS SébastienMagasinier- Monsieur LOPEZ BrunoResponsable logistique commerciale- Madame LORENZINI GabrielleConseillère pour l'emploi- Monsieur LOUDAI RachidTechnicien- Madame MAGOT CélineAssistante commerciale- Madame MAÏO CédrineConseillère service clients- Madame MALATERRE KarineGestionnaire des assurances- Monsieur MALAVAL JérémyConseiller en évolution professionnelle- Monsieur MALGOIRE MichaelCariste- Monsieur MAMMANA FabrizioChauffeur de camion- Madame MANCIET Sandra Nadège PeggyManager métier- Madame MANCINI EveInspectrice du recouvrement- Monsieur MANDE ThierryAgent administratif
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- Monsieur MANGINI LudovicResponsable atelier- Madame MANGINI VirginieIngénieur études et projets techniques- Monsieur MANON Mickael SergeElectromécanicien- Monsieur MARAVAL CyrilleConseiller service clients- Monsieur MARDILLE-VIDAL PatrickDirecteur- Monsieur MARINCOVITCH ChristopheRégulateur sécurité trafic- Monsieur MARQUES ThierryTechnicien- Madame MARSCHALL RégineResponsable pôle syndic- Monsieur MARTIN BriceTechnicien de fabrication- Madame MARTINEZ NathalieCollaboratrice d'agence- Madame MARTINEZ NellyConseillère pose- Madame MARTIN IsabelleEmployée commerciale- Madame MASCARELLE NathalieConseillère multi-services- Madame MASSAL Gisèle Isabelle YvetteConseillère en emploi- Monsieur MATHIAUD LionelCariste- Monsieur MATTEONI SylvainResponsable informatique- Monsieur MAURIN DavidOuvrier hautement qualifié- Monsieur MAXIMIN RomainTechnicien- Monsieur MAYEN FlorianCoordonnateur d'activité- Monsieur MAYQUES GilbertAgent de carrière- Monsieur MAZET Jean-Frédéric Bruno ChristianAdjoint chargé d'affaires
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- Madame MAZIE GéraldineResponsable e-commerce- Monsieur MEGER Vincent AlainTechnicien en radioprotection- Madame MEJEAN Annie ColetteAssistante de caisses- Monsieur MELTONIAN Laurent RafiResponsable achats et logisitique- Madame MENSIOR SylvieChargée de location- Monsieur MEQUIGNON ChristopheAssistant chef de poste- Madame MERCIER SabineResponsable laboratoire- Madame MEYNAUD SandraInfirmière diplomée d'état- Madame MIQUEL DelphineDirectrice- Madame MIRALLES MurielEmployée administrative- Monsieur MIRAULT BaptisteTechnicien des métiers de la banque- Monsieur MOMPEURT RomainResponsable d'amélioration continue- Monsieur MONTELS FrédéricChauffeur travaux publics- Monsieur MORAIS Manuel AntonioMacon coffreur- Monsieur MORALES JulienAttaché commercial- Monsieur MORANT SébastienDirecteur- Monsieur MORARD FabienAgent de sécurité- Monsieur MORCILLO Antonio JoseCariste- Monsieur MOREAU StéphanResponsable équipe technique- Monsieur MORENA PatriceConducteur matériel de collecte- Madame MORIN-JOURNET AuroreDirectrice d'agence
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- Madame MOSCA LydiaAide médico-psychologique- Monsieur MOULIN PascalOpérateur de conditionnement- Monsieur MOUTON SébastienResponsable des services généraux- Monsieur NAI AlexandreOpérateur four- Monsieur NAMAR LakdarResponsable gestion de réseaux- Monsieur NARAT ChristopheOpérateur fumisterie- Monsieur NAYROLLES RégisIngénieur- Madame NEGGAH KheiraChargée de missions ressources humaines et gestion administrative- Monsieur OBINO Sébastien Georges RogerAgent de sécurite- Monsieur ODOUL LionelConducteur installations industrielles- Monsieur OLIER PhilippeOpérateur de production- Madame ORLANDINI MaryvonneResponsable de service- Monsieur OTTAVI BrunoConducteur de ligne calibel- Madame OVTCHAROFF Sonia AlexandraAssistante de service social- Monsieur OZIL JacquesChauffeur poids lourds- Monsieur PALCZYNSKI Christophe Michel JosephTechnicien -- Monsieur PANTEL HuguesLeader technique agence- Monsieur PAPIN GillesIngénieur études intégration système- Monsieur PARENT Bruno ClaudeDirecteur- Madame PARROT KarineAssistante de service social- Monsieur PAUL LaurentPréparateur de commande
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MEDAILLE D HONNEUR DU TRAVAIL A L OCCASION DE LA PROMOTION DU 14 JUILLET 2024 22
- Monsieur PELLISSIER StéphaneResponsable contrôle de gestion- Monsieur PENAS ChristopheCariste- Monsieur PENOT DavidCadre principal technique exploitation- Madame PERALEZ MagalieAgent administratif- Monsieur PERRICHON YoannTechnicien de maintenance- Madame PERRIER MurielAssistante- Madame PETICLERC-CREPIN RachelAssistante de direction- Monsieur PETRARCA PatriceResponsable d'équipe- Monsieur PEYRAUD PatrickTechnicien- Madame PEYRE EmilieConseillère clientèle professionnels- Monsieur PEYRESBLANQUES Henri Jean AndréIngénieur en sûreté nucléaire- Madame PFISTER BATIFOL AnneResponsable service réservation- Monsieur PHILIPPOT FranckConducteur en collecte- Madame PIAT LudivineDirectrice des ressources humaines- Madame PICARELLA IsabelleResponsable commerciale- Madame PICONE IsabellePsychologue du travail- Madame PIERMATTEI KarineResponsable boutique- Madame PIERRE Angelique MonickaEmployée commerciale- Monsieur PILES ChristianChauffeur-livreur- Monsieur PILLON CyrilTechnicien de maintenance- Monsieur PIOT MichaëlElectricien
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- Madame PORTAL ChristineEmployée de bureau- Madame POTABES ChristinePharmacienne expert scientifique régional- Monsieur POULESQUEN ArnaudChercheur ingénieur- Madame PRAET Laetitia Roberte JeannineHôtesse relation client- Madame PUGNERE ChristineMédiatrice culturelle- Monsieur QUEQUIN Jérôme Georges FernandOpérateur console pétrochimie- Monsieur RAHMOUNI YoussefEmployé logistique- Monsieur RAVEAUD MauricePreparateur de commande- Madame RAVEL SylvieTechnicienne assurance qualité- Madame REDON LaetititaAnimatrice- Madame REGINAL VirginieDéléguée pharmaceutique- Monsieur REINERT AymericDirecteur général- Monsieur RENAUD OlivierResponsable activité transport emballages- Monsieur REVOL Guillaume Denis MickaelDirecteur de groupe d'agences- Monsieur REYGROBELLET Jean-PhilippeIngénieur- Madame RICHARD ChristelleResponsable administratif et financier- Monsieur RIGABERT David Jacques AndréInfirmier- Madame RIMBERT SandrineResponsable de secteur- Madame RIOCROS Laetitia LydieTechnicienne prestation- Madame RIPOLL ChristelleGestionnaire spécialisée formation- Monsieur RIPOLLES SébastienResponsable de gestion immobilière
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- Madame RIPPERT CécileIngénieur chimiste- Madame ROBERT ClaireResponsable de service- Monsieur ROBERT DavidPlombier chauffagiste- Monsieur RODE RomualdResponsable magasin- Monsieur RODIER OlivierResponsable opérations logistique- Monsieur RODRIGUES JérômeOpérateur four- Madame ROLLAND AurélieEmployée commerciale- Monsieur ROLLAND BrunoChargé de clientèle- Madame ROMAN ChristineHôtesse de l'air- Madame ROMESTAN ChristelCadre technique exploitation- Madame ROMEU LaetitiaResponsable commerciale- Madame RONCATO Marie-AnneTechnicienne supérieure de laboratoire- Monsieur ROQUES ClémentOpérateur de fabrication- Monsieur ROQUES OlivierTechnicien service après-vente- Monsieur ROS GillesResponsable recrutement et planification- Monsieur ROSIER DavidPréparateur- Monsieur ROUAZ AhmedEmployé magasinage- Monsieur ROUBAUD JérémyChargé d'affaires- Monsieur ROULET Nicolas AndréChef de bureau de piste- Monsieur ROURE MathieuHôte de vente qualifié- Madame ROUSSEL NathalieComptable
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- Monsieur ROUX Guillaume Pierre FrançoisIngénieur- Madame ROUX Sophie-AnnaTechnicienne de prestation- Madame RUBIO IsabelleAgent des services- Madame SABATIER ZUZARTE AnneIngénieur- Madame SALANON GéraldineContréleur conformité- Monsieur SALENSON Michel Denis JoelOuvrier- Monsieur SANCHEZ José GaspardConvoyeur de fonds- Madame SANCHEZ RosalieChef d'équipe- Monsieur SANCHO CALVO AngelDirecteur développement gestion pour compte- Madame SANNA NathalieConseillère en gestion des droits- Monsieur SARTHOU DamienEmployé de banque- Madame SASTRE AudreyAttachée commerciale- Madame SAU Laetitia CoralieChef comptable- Madame SAUMADE Maryline MarieEquipière de vente- Madame SAURY LaureGestionnaire conseil allocataire- Monsieur SAUTRÉ MaximeChef de quart production- Monsieur SAUVAGE Xavier Bertrand AlexandreMonteur mécanicien- Monsieur SAUVAIRE JérômeResponsable atelier export- Monsieur SCAGLIOLA MarcelPilote contrat, chargé d'affaire- Madame SCANU Joëlle NathalieChauffeur livreur- Monsieur SCANZANO MathieuChef d'équipe
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- Monsieur SCHERRER ChristopheEducateur specialisé- Monsieur SCHMITT BrunoChef d'équipe mécanicien- Madame SCHMOLE-FIDELI RebeccaTechnicienne prestations- Monsieur SCOTTO D'ARDINO JéromeConducteur de ligne coordinateur boulangerie- Monsieur SEGUIER AlexandreEmployé logistique- Monsieur SENAC JulienAdjoint d'exploitation- Monsieur SERAIN BenoitTechnicien de fabrication travaux- Madame SERRAT Nadia JenniferAssistante import / production- Madame SGHIRI HafidaPréparatrice en pharmacie- Monsieur SHAIEK SémiTechnicien d'usine- Madame SISMONDINI LaurenceAssistante de caisses- Monsieur SLEMBROUCK ChristopheResponsable projets / amélioration continue- Monsieur SORDELET XavierDirecteur général- Monsieur SOUILLARD EmmanuelTechnicien de maintenance- Monsieur SOULERES Didier GuillaumeTechnicien assurance-maladie- Monsieur SOULIER NicolasChef de quart production- Monsieur SOUVIGNET Bruno JoélTechnicien électronicien- Madame SPEZIALE CarinePréparatrice en pharmacie- Monsieur SRIRI MohamedAgent de maitrise d'exploitation- Madame STEINMETZ NadègeContrôleur qualité- Monsieur STENGER DavidConducteur matériel de collecte
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- Madame TANET Karine Odette AntoinetteAdjointe- Monsieur TAULEMESSE Michel ;Technicien supérieur d'encadrement- Monsieur TAVAN AnthonyTechnicien de production- Monsieur TEBALDINI SamuelChef d'exploitation centrale- Monsieur TENDILLE SébastienChargé d'analyse- Madame TERME KarineDirectrice de zone- Madame TERME MylèneRéférente technique accueil- Monsieur THIBAUD JérômeChef équipe électricité- Monsieur THOMAS LaurentProjeteur mécanique- Monsieur THOUMAZET PascalMécanicien- Monsieur TORRES DavidIngénieur confirmé- Madame TOURREAU LaetitiaAgent de maîtrise- Monsieur TOURROU PhilippeChef d'exploitation- Madame TRINCHERO PaulineConseillère en gestion des droits- Madame TROUILLET Manuela Denise MartheAssistante de fabrication- Madame TRUEL NathalieComptable" -Monsieur TURC MichaelCabinier- Monsieur TURIERE SébastienConducteur nettoiement- Madame VALENZUELA VirginieAttachée technico-commerciale- Monsieur VANBERVLIET PierrickTechnicien étude et développement- Madame VASSALLO ValérieSecrétaire juridique
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- Madame VERA NatalieEmployée administrative- Monsieur VERDOIRE LudovicOpérateur ateliers périphériques- Monsieur VERONESE DavidMécanicien de maintenance- Madame VERRIEUX ValérieResponsable d'agence de voyage- Madame VIAL Florence Marthe ;Correspondante ressources humaines- Madame VIGNE VirginieCadre manager département- Madame VIGOUROUX PECAL VanessaTechnicienne prestations- Madame VILLE Marie-Cécile Céline GilberteAssistante de caisses- Madame VILLESECHE Valerie Bernadette ClaudetteEmployée commerciale- Monsieur VINCENT DanyOpérateur- Monsieur VITALI AnthonyDirecteur des services techniques- Monsieur VORON MatthieuFontainier- Monsieur WINTERSTAN DidierOpérateur - conducteur d'engins- Monsieur WIRKUS JacekOuvrier qualifié- Madame WITCZAK IsabelleResponsable de service- Monsieur YELA LéonChef d'équipe opérationnel- Monsieur ZAFFINO RaphaëlTechnicien production
Article 2 : La médaille d'honneur du travail Vermeil est décérnée a:- Madame ABRIC EstèleChargée d'affaires gestion privée- Monsieur ADAMCZYK Fabrice JoséSuperviseur service entretien intérieur- Madame ALEXANDRE NathalieChargée de gestion ressources humaines et paie
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- Monsieur ALMODOVAR Hubert Christian ClaudeChef cuisinier- Madame ARTERO SamiraTechnicienne- Monsieur ASSENAT AlainEmployé commercial- Madame ASTIER ChristineTechnicienne- Madame ASTRUC CamilleResponsable de service- Monsieur AULAGNER SergeChef de poste- Monsieur AUNEAU Jean-PascalGestionnaire de stocks- Monsieur AURUS PascalTechnicien supérieur- Madame AYGON CatherineConseillère en économie sociale et familiale- Monsieur BALUSSOU ThierryTechnicien- Monsieur BARRAL Cyril .Contrôleur allocataires- Monsieur BAUDOIN GillesMoniteur éducateur- Madame BAUDOIN Isabelle Thérèse ElisabethChargée de clientèle- Madame BAUD VirginieTéléconseillère relation client omnicanal- Madame BEAUBILLARD SophieResponsable du service pause cafe- Monsieur BEGUIN Jean-PhilippeChef gérant- Madame BENETRIX FabienneRéférente technique accueil- Monsieur BENEZET LaurentTechnicien travaux- Madame BERAUD-BERNARD CaroleAide comptable- Monsieur BERTHOLDOT ChristianResponsable antenne- Monsieur BESCOND ThierryCharge d'affaires maintenance
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- Monsieur BETTEWY PascalAgent technique- Madame BIONDI Marielle FernandeAdjointe des services économiques- Monsieur BLANC ChristophePréparateur- Madame BONIFACE Sylvie Ange MichelleResponsable de performance de fabrication- Monsieur BORDIER Gérald Eddie DanielResponsable chantier industrie- Madame BORNE FrédériqueConseillère emploi- Madame BOTALLA-GAMBETTA Fabienne DominiqueTechnicienne- Madame BOUCHER VéroniqueResponsable pôle trésorerie- Monsieur BOUQUET Fabien RogerContrôleur de gestion- Monsieur BOURGEOIS Hervé Daniel EtienneVendeur- Monsieur BOURRAT PierreIngénieur- Madame BOUSQUET MylèneChargée développement ressources humaines- Madame BOUSQUET Sandra DominiqueResponsable commerciale confirmée- Madame BOUSQUET Sylvie ClaireIngénieur- Monsieur BOUTAHAR MiloudOpérateur de production- Monsieur BOUYER PatrickElectricien- Madame BRAS HélèneChargée de formation- Monsieur BROCQ StéphanEquipier de vente- Madame BUTTAZZONI SylvieSecrétaire de direction- Monsieur CABANES LucElectronicien- Monsieur CANES RamonTechnicien quai / expédition
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- Monsieur CANOBAS GillesAgent technico commercial- Monsieur CASSAGNETTES Régis Jean GabrielOpérateur colleur carrossier- Monsieur CASTEL PatriceTechnicien supérieur- Monsieur CASTEUR EmmanuelAutomaticien- Madame CATHALIFAUD ChristineEmployée d'assurance- Madame CHABAL ElisabethTechnicienne- Monsieur CHABAUD Jean-FrancoisInspecteur d'assurances- Madame CHABROL EstelleCadre administratif- Monsieur CHAINET MarcAgent de sécurité- Monsieur CHALANQUI Alain Joseph PierreTechnicien d'installation- Monsieur CHAMBOREDON ThierryTechnicien de production- Monsieur CHANU OlivierTechnicien supérieur- Monsieur CHAPUIS AndréTechnicien de maintenance industrielle- Monsieur CHARRIER ChristopheMagasinier- Madame CHAZEL ValérieDocteur en chimie physique- Madame CIRET Catherine NathalieConseillère service caisses- Monsieur CLAIR PatrickMainteneur industriel- Monsieur COFFIN SylvainCariste- Madame COIN FlorenceConductrice d'installation de production- Monsieur COLIN ThomasPilote- Monsieur CONDOM NicolasTechnicien d'exploitation
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- Madame COUDENE ValérieManipulatrice en électroradiologie- Monsieur COUGOULUEGNES Jean-LouisEmployé d'immeuble- Madame COULOMB HéléneConseillere en voyages- Madame COURSIER ValérieTechnicienne contrôle qualité produit- Monsieur CREMIER PatriceAgent de service- Monsieur CRIMI Noël MichelAgent de propreté- Monsieur CROUZAT Jean-MarcApprovisionneur- Monsieur CROUZET Philippe Francois RobertTechnicien carrière- Monsieur DANTE DavidChef de chantier- Madame DARDEVET CorinneResponsable commerciale- Madame DA SILVA MOREIRA Maria JoäoGouvernante- Madame DAVID-FIAUDRIN KarineResponsable de territoire- Monsieur DE BOISVILLIERS AndréConseiller de vente- Monsieur DELAIRE Guy Gilbert FrancisChef de chantier principal- Monsieur DELALIEU GillesChef d'installations- Monsieur DELBECQUE VincentIngénieur- Monsieur DE LORENZI Franck Dominique MichelDirecteur services bancaires- Monsieur DELTORT PatriceCariste en prestations logistiques- Madame DERACO VéroniqueConseillère à l'emploi- Madame DIEZ MartineChargée de mission ressources humaines- Monsieur DJOUABI MohamedDécontamineur
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- Madame DRILLAUD ValérieChargée des services techniques- Monsieur DUMAS Jean-LucResponsable commercial- Monsieur DUPERE Franck - GeorgesIngénieur- Madame EL HADEUF DalilaComptable- Monsieur EL MESSAOUDI SafiPréparateur travaux- Madame ENGEL PatriciaAssistante commerciale- Madame ENJOLRAS ChristineResponsable action sociale et contentieux- Monsieur EVERARD StephaneTechnicien de modernisation- Madame FABRE CorinneEmployée qualifiée- Monsieur FABRE PAILLIES Nicolas ClaudeExpert règlements corporels graves- Monsieur FARRE Lionel Eléonor Pierre PascalChargé d'affaire- Madame FAURE Catherine NicoleAssistante d'opération- Monsieur FAURE LaurentAdjoint au responsable d'exploitation du centre des congrès- Monsieur FAYARD Frédéric PascalPréparateur commande- Monsieur FERNANDES MiguelIngénieur confirmé- Monsieur FERNANDEZ Jean-PierreAgent d'exploitation- Madame FERRIÈRE Catherine Martine AnneConseillère funéraire- Monsieur FERRIER OlivierChauffeur livreur- Monsieur FESQUET Yann Francis GuyTechnicien supérieur en électronique- Monsieur FOUQUOIRE Xavier Pierre MarcResponsable de service- Monsieur FOUREAU LaurentResponsable études
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- Monsieur FOURMAUT StéphaneChef de chantier- Monsieur FRAGA Gérard EmmanuelMécanicien technicien expert automobile- Monsieur FRANCO David José PierreElectricien- Monsieur FRANÇOIS Jean-LucBoucher- Monsieur GALLON Régis GeorgesTechnicien réseaux- Monsieur GALOFRE Jean-Michel RolandChef de groupe- Madame GALTIER Véronique AnnieEducatrice de jeunes enfants- Monsieur GARCIA AntonioOpérateur four- Madame GARCIA ChristeleTechnicienne méthodes sécurité- Monsieur GARCIA Jean-PaulChargé de production/traitement 2e niveau- Madame GARCIA Marie_ Chargée de clientèle- Monsieur GARCIA PhilippeConseiller en gestion des droits- Monsieur GARCIA RaphaëlDirecteur rémunération variable- Madame GARRIGOU NathaliePréparatrice de commandes- Monsieur GASC BenoitOpérateur four- Monsieur GAUDY AlainElectricien- Madame GERVASONI Sabine Anne NicoleChargée d'affaires professionnels- Monsieur GHISALBERTI AlainTechnicien logistique nucléaire- Monsieur GIACALONE ClaudeAgent d'encadrement bureau travaux- Madame GIRAUD SylvieEmployée commerciale- Monsieur GLAUDEL PierreIngénieur
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- Monsieur GOESSAERT Christophe DanielAgent technique- Monsieur GOGLIA BrunoTechnicien de maintenance- Madame GRAND FlorenceComptable- Monsieur GRANDOL Jean-MarcResponsable d'exploitation- Madame GRAVELAINE RégineAssistante commerciale- Monsieur GRUAT YaneckResponsable de production- Monsieur GUIN LionelBoucher charcutier- Madame GUIRAUD Emmanuelle Mireille MarguerittComptable 8- Madame HANSEL DorothéeConseillère pôle emploi- Madame HARVET IsabelleChargée d'études en gestion locative- Madame HOFER Maryline Christine MoniqueDirectrice adjointe- Monsieur HUMEZ OlivierTechnicien en radioprotection- Monsieur JANICHON FabienAgent de sécurité renforcée de site sensible- Madame JANNEL FlorenceAssistante commerciale- Madame JEAN MARTIN NathalieGestionnaire client particulier- Monsieur JOSIEN PascalTechnicien de protection et d'intervention- Madame JOUFFRE Magali Charline MauricetteConseillère relation clientèle- Monsieur JOULLIÉ Jean-MichelCoordinateur magasin- Monsieur JOULLIE Olivier Pierre AndreTechnicien chargé d'affaires- Monsieur KECHICHIAN Marc GeorgesDirecteur d'agence- Monsieur KLEIN Pascal René LaurentAgent d'exploitation cablerie
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- Madame LABBE-CHAMBOREDON FabienneGestionnaire de clientèle- Monsieur LABEUR Jean-PaulIngénieur- Monsieur LABOURAYRE Alain Bernard DenisMagasinier cariste assistant environnement- Madame LAUGIER FabienneAnimatrice de formation- Monsieur LAUTIER FrédéricPréparateur échantillons- Madame LEBLOND SylvieChef de poste- Monsieur LEFEBVRE Jean-LouisChauffeur- Monsieur LEMETAIS Eric Roland ElieTechnicien de production- Monsieur LIEGEOIS AnthbnyDirecteur de région- Monsieur LOCH Dorian FelixConseiller vente-logistique- Monsieur LOO SébastienChargé de mission qualité- Madame LOPEZ AntoniaHôtesse de caisse- Madame LORENZINI GabrielleConseillère pour l'emploi- Madame LUPION ElisabethResponsable de site- Monsieur MAISONNAS GhislainElectricien- Monsieur MAJOUREL OlivierTechnicien- Monsieur MALACHANE ThierryElectricien- Monsieur MALACRINO ThierryResponsable sport nature- Madame MANESSE FabienneComptable- Monsieur MANGINI LudovicResponsable atelier- Madame MANGINI VirginieIngénieur études et projets techniques
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- Monsieur MANNAI PascalOpérateur d'exploitation- Monsieur MANTION Jean-MichelCadre technique certifiant les dossiers avion- Monsieur MARCHAND Frédéric Jean MichelMagasinier- Monsieur MARDILLE-VIDAL PatrickDirecteur '- Monsieur MARIGNAN YannickCadre commercial- Madame MARSCHALL RégineResponsable pôle syndic- Madame MARTIN AudreyAssistante ressources humaines- Monsieur MARTINEZ BorisSpécialiste en organisation de laboratoire- Madame MASSAL Gisèle Isabelle YvetteConseillère en emploi- Monsieur MASSAL Jean-CharlesMagasinier- Madame MATHIEU AgnèsAide-soignante- Monsieur MATKOVICS StéphaneAfficheur- Monsieur MAZADE FlorentTechnicien en radioprotection- Monsieur MAZELLIER Jean-FrançoisChef service client- Madame MAZZONETTO FlorenceChargée d'affaires internationales- Monsieur MEDDOUR LyazidOuvrier- Monsieur MEGER Vincent AlainTechnicien en radioprotection- Madame MEISSONNIER ValérieAide-soignante- Monsieur MEMBRAT XavierTechnicien- Monsieur MENDRE NicolasChef de poste- Monsieur MESNAGE WilfridResponsable régional livraison à domicile
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- Madame MICHEL NathalieDocumentaliste- Monsieur MOINEREAU Serge PierreAnimateur radio france- Monsieur MOLINER Laurent Luc BernardCoordinateur de maintenance- Monsieur MONNIER EricAgent administratif opérateur de saisie- Monsieur MORAGUES PhilippeChargé qualité, sécurité et environnement- Monsieur MORANT SébastienDirecteur- Madame MOREAU MarylineAssistante- Monsieur MOREAU StéphanResponsable équipe technique- Monsieur MOREL OlivierResponsable marketing grands comptes- Madame MOROSO FrédériqueSecrétaire - assistante- Monsieur MOULUN PascalPilote de ligne production- Monsieur NEYRET Jean-SébastienManager métier- Madame ORLANDINI MaryvonneResponsable de service- Madame OSTERMANN VéroniqueTechnicienne de prestations- Madame OUADGHIRI RachidaOpératrice confection- Monsieur OZIL JacquesChauffeur poids lourds- Monsieur PACE JérômeTechnicien supérieur- Monsieur PAGES RégisChargé d'affaires- Madame PALENZUELA Marie-AngeEmployée de ménage- Monsieur PALUMBO Jean-ChristopheResponsable d'équipe logistique- Monsieur PANSANEL FlorianAutomaticien
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- Monsieur PERRIN LaurentCadre bancaire- Madame PERROT NathalieConseillère à l'emploi- Monsieur PEYBERNES Jean-FrançoisConseiller pôle emploi- Monsieur PEYRE LaurentAttaché d'exploitation- Monsieur PEYRESBLANQUES Henri Jean AndréIngénieur en sûreté nucléaire- Monsieur PHILIPPE OlivierElectrotechnicien- Monsieur PICART SébastienIngénieur chercheur- Monsieur PIGRENET EricResponsable d'activité- Monsieur PIOCHE ClaudeIngénieur principal- Monsieur PIOCH Gilles Simon GuyTechnicien- Monsieur PITON Frédéric René LucConseiller de vente- Monsieur POINSIGNON JérômeTrésorier- Madame POIRIER FlorenceComptable- Madame POLGE VéroniqueTechnicienne supérieure- Madame PRAT GéraldineMagasinière- Madame PRUVOST Nathalie Micheline ChristineEmployée commerciale- Monsieur PUECH MichelTechnicien aéronautique- Madame RAPISARDA Sylvie Yvonne MarcelleSecrétaire- Monsieur RAPISARDA Yvan GuyDessinateur informatique- Monsieur RAYNAL FrédéricTechnicien de maintenance- Monsieur REYNET Eric PierreConducteur spécialisé de ligne automatique
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- Monsieur RICARD Christophe Joseph JeanDirecteur de projet- Madame RIPOLL ValérieResponsable référentiel clients- Madame ROBERT ValérieAssistante de direction- Monsieur ROCHER Laurent PhilippeTechnicien- Madame ROMIEU Isabelle IngridConceptrice- Madame RONCATO Marie-AnneTechnicienne supérieure de laboratoire- Monsieur ROULET Nicolas AndréChef de bureau de piste- Madame ROUSSEL NathalieComptable- Madame ROUSSEL Sabine Alice IrèneConseillère à l'emploi- Monsieur ROUX JérômeResponsable de service- Monsieur RUIZ FrançoisManager de proximité déchets- Monsieur RUPPE Patrice Guy FrançoisIngénieur- Madame SABATIER ZUZARTE AnneIngénieur- Madame SALLEY ValérieResponsable services généraux- Monsieur SALMERON LucGestionnaire clientèle- Madame SAPPIN Virginie StéphanieGestionnaire- Monsieur SCAGLIOLA MarcelPilote contrat, chargé d'affaire- Monsieur SCHERRER ChristopheEducateur specialisé- Madame SCHULLER SophieIngénieur-chercheur- Madame SCLEAR IsabelleResponsable informatique- Madame SERVAIS Marie-HélèneHôtesse de caisse
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- Monsieur SGARLATA ChristopheNégociateur- Madame SGHIRI HafidaPréparatrice en pharmacie- Madame SOLER IngridComptable immobilier- Monsieur SORDELET XavierDirecteur général- Monsieur SOULIE Jérôme PhilippeResponsable secteur alimentaire- Monsieur SOUVIGNET Bruno JoëlTechnicien électronicien- Monsieur SUBIRANA FrédéricResponsable bureau d'études- Monsieur TAMISIER JackyOuvrier- Monsieur TAULEMESSE MichelTechnicien supérieur d'encadrement- Monsieur TEISSONNIERE DamienConducteur matériel de nettoiement- Madame TESSIER Yolande LaureAssistante filières extérieures négoce- Monsieur THERET ArnaudTechnicien- Monsieur THINON GaëlicResponsable d'équipe- Monsieur THOMAS CyrilOpérateur- Monsieur TISSOT EdwinConseiller financier- Monsieur TITONE MichelChef d'équipe en chaudronnerie travaux public- Monsieur TLATTLA Alexandre LéopoldVendeur- Monsieur TOQUEBOEUF GabrielAgent technique- Madame TOUFFET CarmenTechnicienne- Monsieur TOURROU PhilippeChef d'exploitation- Madame TREGOAT ElisabethResponsable de service
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- Madame TRINQUET Françoise Daniéle LucienneGestionnaire ressources humaines- Monsieur TURC DavidTechnicien- Madame VALADON Sandrine FabienneAnimatrice de vente- Monsieur VALDES FrédéricConducteur autoplatine- Madame VALMALLE-BENOIT Christelle Berthe MarieAgent administratif- Monsieur VERNISSE RaphaélConseiller commercial- Monsieur VIARD EricConseiller de vente expert - chef boucher- Monsieur VILLARD Luc Alain DanielPréparateur commande- Monsieur ZANARDO Franck PierreAutomaticien informaticien référent- Monsieur ZANI ChristianOuvrier
Article 3 : La médaille d'honneur du travail OR est décernée à :- Monsieur ABATE Philippe Alphonse DenisTechnicien- Madame ADER MireilleDéléguée hospitalière spécialiste dermatologie- Monsieur ALLARD-SERRE Dominique RobertTechnicien production- Madame ALLIER Yolande PascaleAssistante de caisses- Monsieur ALMERAS OlivierTechnicien- Monsieur ALMODOVAR Hubert Christian ClaudeChef cuisinier- Monsieur ALMUNEAU Christophe RaymondTechnicien expert automatisme- Madame ARBUS PatriciaOpératrice de production- Madame AYGON CatherineConseillère en économie sociale et familiale- Monsieur BABIAK Joël PierreAgent de maîtrise
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- Madame BAUS LAGARDE BéatriceResponsable technique- Madame BAZALGETTE CorinneGestionnaire de clientèle patrimoniale- Monsieur BEAUCHAMPS FabriceChargé d'affaire fonderie- Monsieur BEKER BernardTechnicien de production- Monsieur BELLINA BrunoGestionnaire de stock- Madame BELTROL Marilyne LouiseAssistante de sélection- Monsieur BENOIT PhilippeMagasinier cariste- Monsieur BERNARD RémiEducateur technique spécialisé- Madame BESSET Valérie Jacqueline MargueriteTechnicienne service client- Madame BEX Christine Françoise LucienneAssistante filières externes négoce- Madame BISEL Isabelle MartheIngénieur- Monsieur BLANC ChristophePréparateur- Monsieur BLEWETT LucCadre d'exploitation_ -Monsieur BOISSIER ClaudéricCariste- Madame BOISSIER ValérieOpératrice logistique- Monsieur BONFANTI Philippe Alain JacquesTechnicien spécialiste- Madame BONIFACE Sylvie Ange MichelleResponsable de performance de fabrication- Monsieur BONNEAUD Pascal DidierTechnicien.- Monsieur BONNEFOY DidierResponsable planification- Monsieur BONNET GillesContremaître conditionnement- Madame BORD CélineTechnicienne de laboratoire
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- Monsieur BOURRAT PierreIngénieur- Monsieur BOUTAHAR MiloudOpérateur de production- Monsieur BOUVENOT LaurentResponsable d'équipe de production- Monsieur BOUZEHRIR SalemEducateur spécialisé- Monsieur BRADELET Olivier-DanielProjeteur mécanique- Madame BRISSET Emmanuelle DanielleAssistante- Madame BROS Patricia MagaliOpératrice reconditionnement- Madame BROSSARD GuylèneGestionnaire appui- Madame BRUN Andrée-BrigitteAssistante de direction- Madame BRUNET NathalieTechnicienne principale- Monsieur BURGIO JoëlTechnicien- Monsieur CABANES LucElectronicien- Monsieur CABRERA FrancisRéceptionnaire- Monsieur CANETE MUNOZ FranciscoInspecteur commercial- Madame CANO SalvadoraSpécialiste de production- Monsieur CARRÈRE Jean-MarieIngénieur- Monsieur CASADO FrédéricChef de chantier- Madame CASTANIER SandrineRéférente technique accueil- Monsieur CASTEUR EmmanuelAutomaticien- Monsieur CASTILLON BrunoChef d'équipe conditionnement- Monsieur CAUSSE PatrickOpérateur logistique
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- Monsieur CHABROLIN Jean-ClaudeConducteur d'engin- Monsieur CHAMBOREDON ThierryTechnicien de production- Monsieur CHANEAC JéromeConducteur de machine- Monsieur CHANU OlivierTechnicien supérieur- Monsieur CHAPUIS AndréTechnicien de maintenance in_dustrielle- Madame CHARLES Karine NadineEmployée administrative- Monsieur CHARMIN LudovicConducteur matériel de nettoiement- Monsieur CHAUDET Patrick Sylvain LaurentResponsable achats vins -- Madame CHAUSSINAC AgnèsAssistante technico commerciale- Monsieur CHAUSSINAC PhilippeDirecteur d'agence- Monsieur CHAUSSON Jean-FrancoisTechnicien- Madame CHRISTOFFEL MyriamResponsable qualité- Monsieur CLAISSE LaurentIngénieur- Monsieur COCHET AlainCommercial- Madame CONRAZIER CatherineOpératrice de production- Madame CONSTANT Laurence Marie LucienneAgent administratif- Madame CORNILLE PascaleAnimatrice radio- Monsieur CORTES PatrickChef d'équipe-chauffeur- Madame COUDENE ValérieManipulatrice en électroradiologie- Monsieur COULET StéphaneTechnicien informatique- Madame COULON CarmélineOpératrice confection
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- Madame COURTES FlorenceTechnicienne de prestations- Madame COURTIOL Anne HéléneSpécialiste fonction support- Monsieur COUTAUD PatrickUsineur- Madame DARDAILLON AnnickManager commerciale- Monsieur DEKOSTER OlivierOpérateur de production- Monsieur DELALIEU GillesChef d'installations- Madame DELANNOY Maryse JeanneConseillère administrative et comptable- Madame DELAYGUE Marie Line RoselyneChargée de formations- Monsieur DEULLY EricTechnicien de production- Monsieur DIONET GrégoryTechnicien supérieur de fabrication- Madame DIOT SandrineEmployée commerciale- Madame DIVOL FlorenceIngénieur- Monsieur DORLHAC DE BORNE MichelAnalyste programmeur- Monsieur DUBOIS DidierChef d'équipe- Madame DUMAZERT SylvieAssistante de direction- Monsieur DURIAVIC BrunoResponsable des transports- Madame ESTEBAN ManuellaOuvrière qualifiée- Monsieur FABRE Pierre ChristianOpérateur logistique- Monsieur FAISSAT LaurentTechnicien hydrocurage- Madame FAUGERAS StéphaneTechnicienne supérieure- Madame FAURE Catherine NicoleAssistante d'opération
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- Madame FERMANIAN SandrineGestionnaire de clientèle patrimonial- Monsieur FERREAU BrunoTechnicien- Monsieur FIEU GhislainEmployé logistique- Monsieur FOUREAU LaurentResponsable études- Madame FOURNIER Martine Jeanne MichelleEmployée de restauration- Monsieur FRAGA Gérard EmmanuelMécanicien technicien expert automobile- Monsieur FRANÇOIS Jean-LucBoucher- Monsieur FRANCOIS Pascal AlfredOuvrier- Madame FRIGIERE ArielleGestionnaire de clientèle bancaire- Madame GARCIA FlorenceSpécialiste fonction support- Monsieur GARDET RolandChef de poste- Madame GARREYN ChristineAssistante logistique- Monsieur GAY FreddyConducteur machines- Monsieur GERKE Alain Frederick JeanConducteur de travaux- Monsieur GIACALONE ClaudeAgent d'encadrement bureau travaux- Monsieur GIL PatrickChef de projet- Madame GIORGIS NathalieIngénieur chercheur- Monsieur GLEYZE RégisCoordinateur service qualité- Monsieur GNILKA GilChef de brigade d'agents de sécurité- Madame GODINEZ Céline Marie MichèleAssistante comptable fournisseur- Monsieur GORCZYCA ChristopheDirecteur de la formation
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- Madame GOUBERT Marie-Line Denise BernadetteConseillère de vente- Madame GOUVERNET Magali LineResponsable comptabilité filiale- Monsieur GUIN LionelBoucher charcutier- Monsieur HERNANDEZ HenriCompagnon professionnel- Monsieur HOLLARD ChristianAgent technique- Monsieur HUERCIO Christian FernandSpécialiste chaîne d'approvisionnement- Monsieur HUSSON PhilippeResponsable équipe de production- Monsieur JOSEPH BrunoChargé d'études informatiques- Monsieur JUSSIAN DidierInspecteur principal service clients- Madame KERRACHE NoiraChef d'équipe- Monsieur KHIEFER BernardResponsable de production- Monsieur KLEIN Pascal René LaurentAgent d'exploitation cablerie- Madame LABBE-CHAMBOREDON FabienneGestionnaire de clientèle- Monsieur LABEUR Jean-PaulIngénieur- Monsieur LAMBOURG PhilippeDécontamineur- Monsieur LAVAURE ChristopheConducteur régleur machine spéciale- Monsieur LEDOUX AlainIngénieur- Madame LORCA Annie JeanineConseillère emploi- Madame MADAJ ValérieConseillère en évolution professionnelle- Madame MALAVAL EdithEmployée libre service- Monsieur MALBEC Albéric Claude YvesTechnicien
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- Monsieur MARDILLE-VIDAL PatrickDirecteur- Madame MARGAILLAN IsabelleSecrétaire médicale- Monsieur MARTINEZ StéphanEmployé logistique- Monsieur MARTIN RenaudContrôleur financier- Madame MASSAL Gisèle Isabelle YvetteConseillère en emploi- Madame MATHIEU AgnèsAide-soignante- Monsieur MAZADE FlorentTechnicien en radioprotection- Monsieur MERCIER Jean-PaulTechnicien d'archivage- Madame MESSERE MarilenaSecrétaire trilingue- Monsieur MESTRE Lionel MichelElectrotechnicien- Monsieur MET LaurentResponsable réactifs conditionnement- Madame MEYER Edwige Henriette JosetteAgent d'exploitation- Monsieur MICHEL David AndréTechnicien de maintenance- Madame MICHEL PatriciaResponsable de ligne de conditionnement- Monsieur MIRALLES HenriMécanicien aéronautique- Madame MIRAS Marie JoséAgent fonction support- Monsieur MOINEREAU Serge PierreAnimateur radio france- Monsieur MOLINIER FrançoisCariste- Monsieur MONDOU Jean-PierreDirecteur centre relation clients d'expertise- Madame MONZAT ChantalAssistante copropriété- Monsieur MORANT SébastienDirecteur
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- Monsieur MORATA DidierMagasinier- Monsieur MORENO EmileChef d'équipe- Madame MORENO FrançoiseIngénieur chercheur- Madame NAVARRO Valérie Renée AmantineCadre administraitif- Madame NEBOIT Isabelle Claude AlineChef de fabrication- Monsieur NICOLAS StéphaneOpérateur de production- Monsieur NOEL Alain Joseph PierreResponsable qualité systèmes- Monsieur NOUET EricMainteneur industriel- Madame NOUFEL DominiqueSpécialiste service clients- Madame NOZERAND NathalieResponsable technique- Madame OLLIVIER Marie-PierreEmployée de restauration- Madame ORLANDINI MaryvonneResponsable de service- Monsieur OZIL JacquesChauffeur poids lourds- Monsieur OZIL SamuelResponsable du développement commercial- Madame PATUREL Isabelle SuzanneChef de projets- Madame PAULIN SandrineSpécialiste fonction support- Monsieur PEREIRA DA SILVA ManuelChef de chantier- Madame PEREZ ChristineAgent fonction support- Madame PERNET BéatriceConseillère accompagnement emploi- Monsieur PERROUDON ChristopheTechnicien qualité- Madame PETROFF NathalieAssistante direction
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- Monsieur PEYRESBLANQUES Henri Jean AndréIngénieur en sûreté nucléaire- Monsieur PIGRENET EricResponsable d'activité- Monsieur PONTIER LucOpérateur démantèlement- Monsieur POTAVIN VincentCarrossier- Monsieur PUGLIESE Eric JosephInspecteur d'assurance- Madame RAMET MagaliOpératrice de production- Monsieur RAVIER ThierryOpérateur logistique- Monsieur REBOUL ClaudeIngénieur méthodes- Madame REY BrigitteSpécialiste qualité- Monsieur REYNAUD ChristopheAttaché commercial- Monsieur RIBES CyrilTechnicien de production- Monsieur RIBES DidierAgent de maitrise- Monsieur RIGAL Jean PaulChef de marché- Madame RIPOLL ValérieResponsable référentiel clients- Monsieur ROGER EricResponsable régional- Madame ROMERO GhislaineAgent administratif- Monsieur ROUECHE Michel HervéCoordinateur de production- Monsieur RUART Georges DonatChargé de consignation- Monsieur RUPPE Patrice Guy FrançoisIngénieur- Madame SAILLIOT SandrineGestionnaire de clientèle- Monsieur SALLEY Guillaume Jean-MarieTechnicien
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- Madame SANCHEZ VéroniqueGestionnaire des assurances- Madame SARDIN SandrineManager textile- Monsieur SAULI MichelTechnicien principal d'encadrement- Monsieur SCHERRER ChristopheEducateur specialisé- Madame SEDAN MIEGEMOLLE Monique Cécile Marie JeanneGéologue- Monsieur SERRE PhilipOpérateur logistique- Madame SERRON ElisabethEmployée de banque- Monsieur SKIBINSKI VincentAgent fonction support- Monsieur SOLEILHAC-JEAN Jean-PhilippeSpecialiste logistique- Madame SOLINAS NathalieEmployée administrative- Monsieur SORDELET XavierDirecteur général- Monsieur SOUVIGNET Bruno JoëlTechnicien électronicien- Madame SUAU IréneAnalyste fonctionnelle- Monsieur TALBI JérômeConseiller en gestion des droits- Monsieur TAULEMESSE MichelTechnicien supérieur d'encadrement- Monsieur TORTOSA PhilippeIngénieur fiabilité- Madame TRINQUET Françoise Danièle LucienneGestionnaire ressources humaines- Madame TROIN Brigitte FlorenceHôtesse de caisse- Monsieur UGHETTO BrunoTechnicien préparateur- Monsieur VALADIER Philippe- Directeur d'exploitation- Monsieur VALIBOUZE Louis Pierre Maurice FranckDirecteur
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- Monsieur VALSESIO Jean-MarcAssistant de vente- Monsieur VANHELLEPUTTE MarcTechnicien- Monsieur VARET ThierryIngénieur- Monsieur VERGNE Patrick Raoul GeorgesTechnicien- Monsieur VIALA RichardGestionnaire magasin- Monsieur VILLANUEVA BrunoTechnicien de laboratoire- Madame WATTEAU-JOURDAN Valerie Emilia LucienneTechnicienne administrative
Article 4 : La médaille d'honneur du travail GRAND OR est décernée à :- Madame ABRIC EncarnacionAssistante- Madame AMBLARD VéroniqueSpécialiste chaîne d'approvisionnement- Madame AUGUSTE SylvieAssistante ressources humaines- Monsieur AUZIERE ThierryAgent de maîtrise responsable usines- Madame BAFFALIE GhislaineOpératrice logistique- Madame BALANA MercédèsCoordinatrice petite enfance- Monsieur BALLATORE PatrickTechnicien d'intervention- Monsieur BATAILLER DenisTechnicien supérieur- Madame BELAID SalihaOpératrice de production- Monsieur BELIN ChristopheAgent commissariat à l'énergie atomique- Madame BELLONI PascaleTechnicienne prestations- Monsieur BERNARD RémiEducateur technique spécialisé- Madame BION MurielleConsultante formatrice
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- Monsieur BLANC ChristophePréparateur- Madame BLAYA IsabelleAssistante service client- Monsieur BONNEAU EricConducteur régleur d'installations de production- Monsieur BORD PhilippeAdjoint technique au chef d'atelier- Monsieur BRADELET Olivier-DanielProjeteur mécanique- Monsieur BROUILLARD AlainMécanicien- Madame CALMET CatherineDirectrice- Monsieur CASSANAS Jean-Luc André MarcelOpérateur ligne- Monsieur CHAPON EricConducteur qualifié d'installation de production- Monsieur CHAUSSINAC PhilippeDirecteur d'agence- Monsieur CHEVALIER LaurentAgent de sécurité- Monsieur CROS PascalDirecteur technique- Madame CRUZ Sylvie CaroleChargée de rayon-- Monsieur DABLANC Cyril RaymondTechnicien- Monsieur DABOS OlivierConducteur poids lourd- Madame DE BOCK MichèleDirectrice régionale gestion privée- Madame DELOL FlorenceEmployée technique de restauration- Monsieur DELVALLEZ CharlesTechnicien supérieur- Monsieur DE MARIA DominiqueChef d'équipe- Madame DIEZ MartineChargée de mission ressources humaines- Monsieur DIOH AloysMachiniste
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- Monsieur DOUCET PhilippeOpérateur zone conditionnement- Madame DUC ChristineResponsable de gestion- Madame DUHEM ClaudieAgent administratif- Madame DURAND CorinneRéférent technicien de prestations- Monsieur DUSSAUD GillesRéférent formateur- Monsieur DUTRANNOY PhilippeOpérateur support- Monsieur DUTRIAUX FabriceResponsable d'activité adjoint- Monsieur ENGLAN Christophe GillesMécanicien- Monsieur FABRE Piérre ChristianOpérateur logistique- Monsieur FAGES PierreConducteur de travaux- Monsieur FARRUGIA Vincent MichelFormateur de site- Madame FAURE Catherine NicoleAssistante d'opération- Monsieur FAYOLLE BernardAgent de proximité- Monsieur FETAS YvesChef de marche- Monsieur FIACRE Christophe Alain LéonceResponsable activités- Madame FILIPPI Mireille ;Secrétaire assistante direction d'établissement- Madame FLAMAND Marie-ClaudeAssistante projets- Monsieur FLEURIAL Bernard Sylvain RobertResponsable client- Madame FLORENTINO ArletteAssistante- Monsieur GARDES BernardResponsable qualité- Monsieur GAREL GuyChauffeur livreur
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- Monsieur GIORDANI-DUSSERRE BrunoResponsable de projets sécurité et transformation du système d'information- Madame GOGEON Nicole DeniseConseillère administrative et comptable- Monsieur GRANIER Michel MarieMagasinier packaging- Monsieur HARLE PhillipAdministrateur fonctionnel- Monsieur HUGLI DidierConducteur qualifié d'installation de production- Madame HUGUET DominiqueCadre assurance- Madame JOUVE FrançoiseGestionnaire formation- Madame KARILA MylèneConseillère de vente- Monsieur LABEUR Jean-PaulIngénieur- Monsieur LAURENS PierreTechnicien- Monsieur LUCIANI Marc DanielAdjoint chef d'équipe- Monsieur LUNA PatriceGestionnaire de clientèle particuliers- Monsieur MAGNAN EricOpérateur zone conditionnement- Monsieur MAGNANI GilAttaché commercial- Monsieur MAILLET NoëlResponsable d'exploitation- Monsieur MANOEUVRE StéphaneChef d'atelier- Monsieur MARDILLE-VIDAL PatrickDirecteur- Monsieur MARIAUD GillesConseiller emploi accompagnement- Monsieur MARTINEZ ManuelTechnicien- Monsieur MARTIN RenaudContrôleur financier- Monsieur MEYRUEIS AlainTechnicien principal
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- Madame MIOTELLO GuylaineIngénieur protéomique- Monsieur MORENO EricIngénieur chercheur- Monsieur MORIN Alain GuyCadre bancaire- Madame MOUSTROU ChristineChargée de relation avec le public- Monsieur MOUTON Jean-LucResponsable contrat maintenance télécom- Monsieur NOIRÉ ChristopheTechnicien- Madame ORLANDINI MaryvonneResponsable de service- Madame OULANEY CatherineResponsable de secteur- Monsieur OZIL JacquesChauffeur poids lourds- Monsieur OZIL SamuelResponsable du développement commercial- Monsieur PAUL FranckMagasinier- Madame PERRUT AndreaResponsable comptable- Madame PEYROUS Béatrice MarieManager- Madame PINAS NITARD MarieEmployée principale- Monsieur POLIZZI SylvainConducteur benne- Monsieur PONTIER LucOpérateur démantèlement- Monsieur PUJOL ThierryAgent de maîtrise- Monsieur RAMBERT PascalVoyageur représentant placier- Monsieur REBOUL VincentCariste- Monsieur REVEST BrunoAgent de gestion- Monsieur RIEUSSET Didier Jean-ClaudeChargé de mission
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- Monsieur ROBERT YvonChef d'équipe- Monsieur ROKITA PhilippeTechnicien- Madame ROQUE CorinneConductrice de machine- Monsieur ROSELLO PatrickTechnicien tous corps d'état- Monsieur RUIZ ChristianTechnicien des métiers de banque- Monsieur RUIZ LouisResponsable d'equipe de fabrication- Madame SAINT-ETIENNE ChantalChargée de rayon alimentation- Monsieur SALVETTI AntoineMagasinier préparateur- Madame SCAGLIONE ChristineTechnicienne de prestations- Monsieur SCHAAL AndréBoulanger- Monsieur SERENO GérardOpérateur logistique- Madame SIPEYRE Magali MichelleResponsable d'atelier- Madame SOUTOUL FabiennePréparatrice de commande- Monsieur STACHETTI DominiqueTechnicien méthodes performances- Monsieur TOURREAU ChristianConseiller service clients- Madame TREILLE ValérieEmployée commerciale- Monsieur TRINTIGNAC LyonelTechnicien principal chimiste- Monsieur USO FrédéricTechnicien de sureté- Monsieur USSEGLIO DidierMécanicien d'entretien- Monsieur VALIBOUZE Louis Pierre Maurice FranckDirecteur- Monsieur VIEUX FranckTechnicien de maintenance
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- Madame VIGNAL HélèneComptable- Madame WATTIER SoniaChargée de mission spécialisée- Monsieur WITTMANN PatrickChargé d'affaires- Monsieur ZENUCCHI PascalCariste
Article 5 : Monsieur le secrétaire général et Madame la directrice départementale de 'emploi, du travail et des solidarités sontchargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrété qui sera inséré au recueil des actes administratifs de lapréfecture.
Nimes, le 2 juillet 2024|F/ La Directrice Départementalede 'Emplel, du Travallet des Solidarités du Gardet par légationLe directeur dé rterÿentat adjointMatthieu \GRÉMAUD
Recours contre le présent arrêté peut être formé devant le tribunal administratif de Nimes dans le délai de deux mois à compterde sa notification.
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Direction départementale de l'économie, de
l'emploi, du travail et des solidarités
30-2024-06-28-00004
ARRETE PREFECTORAL DU 28-06-2024 PORTANT
AGREMENT D'UN ACCORD D'ENTREPRISE
CONCLU DANS LE CADRE DE L'OBLIGATION
D'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES ET
ASSIMILES - UES BASTIDE GROUPE
Direction départementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités - 30-2024-06-28-00004 - ARRETE PREFECTORAL DU
28-06-2024 PORTANT AGREMENT D'UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE L'OBLIGATION D'EMPLOI DES
TRAVAILLEURS HANDICAPES ET ASSIMILES - UES BASTIDE GROUPE
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PREFET Direction DépartementaleDU GARD de l'Emploi, du Travail et des Solidarités
Fraternité
ARRETE PREFECTORAL N°30-2024-06-28-PORTANT AGREMENT D'UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DEL'OBLIGATION D'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES ET ASSIMILESLe préfet du GardOfficier de la Légion d'honneurOfficier de l'Ordre national du MériteVu le code du travail et notamment ses articles L.5212-8, R.5212-15, R.5212-16, R.5212-17 et R.5212-18,relatifs à l'emploi des travailleurs handicapés,Vu l'arrêté du ministre de l'intérieur et des outre-mer du 30 janvier 2024 nommant Mme Sophie BOUDOT,attachée d'administration hors classe de l'état, directrice départementale, de l'emploi, du travail et dessolidarités du Gard, à compter du 19 février 2024 ; 'Vu l'arrêté du 19 février 2024 donnant délégation de signature à Madame Sophie BOUDOT, directricedépartementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Gard, à compter du 19 février ;Vu l'arrêté du 21 février 2024 portant subdélégation aux agents de la direction départementale de l'emploi, dutravail et des solidarités ;Vu l'accord portant sur l'insertion et le maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap, conclu le29 février 2024 entre l'UES BASTIDE GROUPE, située 12 avenue de la Dame — 30132 CAISSARGUES et lesorganisations syndicales CFTC et CFE-CGC,Vu le récépissé d'enregistrement de cet accord en date du 19 avril 2024,Vu la demande d'agrément déposée sur l'application de gestion des accords et de la politique d'emploi destravailleurs handlcapes _______CONSIDÉRANT le taux d'emp101 de 3,14% de - travailleurs handicapés (50,94 équivalent temps pleinemployés directement au sem del' UES benefic1a1res d'une RQTH),CONSIDÉRANT que conformément à l'article R. 5212-14 du code du travail, l'accord prévoit un programmeannuel et pluriannuel comportant en particulier :- un plan d'embaüche et d'accès' à l'emploi de personnes en situation de handicap en milieuordinaire avec un objectif de recrutement de 6% de personnes en situation de handicap à l'issue del'accord,- un plan de maintien dans l'emploi,- un plan de sensibilisation et d'information,- un plan visant à développer les relations avec les entreprises adaptées et les établissements etservices d'aide par le travail,- un plan d'insertion et de formation,- un programme de pilotage et de suivi de l'accord,
Mas de l'Agriculture - 1120 route de Saint Gilles - BP 39081 - 30972 NIMES CEDEX 9Tél : 04 30 08 61 20 Fax : 04 30 08 61 21 www.gard.gouv.fr
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28-06-2024 PORTANT AGREMENT D'UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE L'OBLIGATION D'EMPLOI DES
TRAVAILLEURS HANDICAPES ET ASSIMILES - UES BASTIDE GROUPE
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ARRETE
Article ler : L'accord d'entreprise conclu le 29 février 2024 dans le cadre des dispositions de la loi N°87-517 du 10 juillet 1987, en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés entre les partenaires sociauxet l'association/entreprise est agréé pour 3 ans, soit du 1% janvier 2024 au 31 décembre 2026.Article 2 : Le bilan annuel N-1 relatif à l'état d'avancement du programme prévu par l'accord 'da'nst lecadre de l'article R,5212-16 du code du travail et la copie de la déclaration annuelle relative à l'obligationd'emploi des travailleurs handicapés seront transmis à la direction départementale de l'emploi, du travailet des solidarités du Gard chaque début d'année N.
Article 3 : Conformément à l'article R5212-17 du code du travail, dans les deux mois qui suivent leterme de l'accord, l'employeur transmet à la DDETS du Gard :° Les bilans annuels et le bilan récapitulatif des actions réalisées dans le cadre de l'accord, précisant leurfinancement ; -* Le solde des dépenses exposées pour la mise en œuvre du programme au regard du montant des- contributions mentionnées à l'article L. 5212-10.Seront également transmises les pièces. justificatives nécessaires au contrôle du bilan récapitulatif desactions réalisées.
Article 4 : La présente décision fera l'objet d'une publication au recueil des actes administratifs de laPréfecture du Gard.
Fait à Nîmes, le 28 juin 2024
Plle préfet et par délégation,La/directrice départementalemploi, du travail (s'solidarités dzgv |; /;;/u/S BOUDOT'étdäphi(
Direction départementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités - 30-2024-06-28-00004 - ARRETE PREFECTORAL DU
28-06-2024 PORTANT AGREMENT D'UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE L'OBLIGATION D'EMPLOI DES
TRAVAILLEURS HANDICAPES ET ASSIMILES - UES BASTIDE GROUPE
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Direction départementale de l'économie, de
l'emploi, du travail et des solidarités
30-2024-07-03-00006
Lettre abrogation déclaration SAP SAGNOL
Stéphanie
Direction départementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités - 30-2024-07-03-00006 - Lettre abrogation
déclaration SAP SAGNOL Stéphanie 64
Ex | Direction Départementale de l'Emploi,PREFET du Travail et des SolidaritésDU GARDLibertéÉgalitéFraternité
Décision d'abrogation N° 30-2024-07-03- n° RAA d'un enregistrementde la déclaration d'un organisme de services à la personneLe préfet du GardChevalier de la Légion d'HonneurChevalier de l'Ordre National du MériteVu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7232-9 et R.7232-1 à R.7232-22,relatifs aux activités de services a la personne ;Vu le décret du 13 juillet 2023 nommant Monsieur Jérôme BONET, préfet du Gard ;Vu l'arrêté du ministre de l'intérieur et des outre-mer du 30 janvier 2024 nommant Mme SophieBOUDOT, attachée d'administration hors classe de l'état, directrice départementale, de l'emploi, dutravail et des solidarités du Gard, à compter du 19 février 2024 ;Vu l'arrêté du 19 février 2024 donnant délégation de signature à Madame Sophie BOUDOT,directrice départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Gard, à compter du 19 février :Vu l'arrété du 21 février 2024 portant subdélégation aux agents de la direction départementale del'emploi, du travail et des solidarités ;Vu la circulaire DGE du 11 avril 2019 relative aux activités de services à la personne : déclaration etagrément des organismes de services à la personne ;Vu le récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré le 08 décembre2023 sous le N° SAP 977470632 au nom de l'organisme «Martyn.s », dont le responsable estMadame SAGNOL Stéphanie, Siret n° 977470632 00018, situé au 2 avenue marcel cachin, 30100ALES ; -Vu la déclaration d'abandon des activités de services à la personne présentée en date du 02 juillet2024 par Madame SAGNOL Stéphanie en qualité de responsable de l'entreprise « Martyn.s »:
DECIDE
Article 1er :Le récépissé de déclaration d'activité de services à la personne délivré le 08 décembre 2023, sousle N° SAP 977470632, Siret : 977470632 00018 au nom de l'entreprise « Martyn.s » est abrogé àcompter du 03 juillet 2024.'Article 2 :Les divers avantages liés à la déclaration d'activité d'un organisme de services à la personne sontsupprimés.
Mas de I'Agriculture — 1120 route de Saint Gilles — BP 39081 — 30972 NIMES CEDEX 9Tél : 04 30 08 61 20 — Fax : 04 30 08 61 21 — www.gard.gouv.fr
Direction départementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités - 30-2024-07-03-00006 - Lettre abrogation
déclaration SAP SAGNOL Stéphanie 65
Article 3 :La présente décision sera publiée au recueil des actes administratifs de la préfecture duGard
Article 4 :La présente décision peut, dans les 2 mois de sa notification, faire l'objet d'un recours gracieuxauprès de la Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - Mas del'Agriculture — 1120 route de Saint Gilles — BP 39081 — 30972 NIMES CEDEX 9 ou d'un recourshiérarchique adressé au ministre chargé de l'économie - Direction générale des entreprises - sous-direction des services marchands, 6, rue Louise Weiss 75703 Paris cedex13.Elle peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter desa publication auprès du Tribunal administratif de Nîmes - 16 avenue Feuchères - 30000 Nîmes._ Le tribunal administratif peut être saisi par l'application - informatique «Télérecours citoyen»accessible sur le site internet www.telerecours.fr.En cas de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ou en l'absence de réponse à ce recours (rejetimplicite), un recours contentieux devant le tribunal administratif peut également être formé contre ladécision initiale dans un délai de deux mois à compter de ce rejet.
Fait le 03 juillet 2024.
la directrice départementale de l'emploi,du travail étides solidarités du Gard et par délégationle directeur départemental adjointRenaud MORIN
Mas de l'Agricuiture — 1120 route de Saint Gilles — BP 39081 — 30972 NIMES CEDEX 9Tél : 04 30 08 61 20 — Fax : 04 30 08 61 21 — www.gard.gouv.fr
Direction départementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités - 30-2024-07-03-00006 - Lettre abrogation
déclaration SAP SAGNOL Stéphanie 66
Direction départementale de l'économie, de
l'emploi, du travail et des solidarités
30-2024-06-28-00005
Récépissé déclaration SAP BOULET Virginie
Direction départementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités - 30-2024-06-28-00005 - Récépissé déclaration SAP
BOULET Virginie 67
E :- Direction DépartementalePRE FET -de l'Emploi, du Travail et des SolidaritésDU GARDLibertéÉgalitéFraternité
Récépissé de déclaration n° 30-2024-06-28 n°d'un organisme de services à la personneenregistré sous le n° SAP 829767326Le préfet du GardChevalier de la Légion d'HonneurChevalier de l'Ordre National du MériteVu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-18 à R.7232-24,D.7231-1 et D.7233-1 à D.7233-5 ;Vu l'arrêté du ministre de l'intérieur et des outre-mer du 30 janvier 2024 nommant Mme SophieBOUDOT, attachée d'administration hors classe de l'état, directrice départementale, de 'emploi,du travail et des solidarités du Gard, à compter du 19 février 2024 ;Vu l'arrêté du 19 février 2024 donnant délégation de signature à Madame Sophie BOUDOT,directrice départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Gard, à compter du 19février ;Vu l'arrété du 21 février 2024 portant subdélégation aux agents de la direction départementale deFemploi, du travail et des solidarités :Vu la circulaire DGE du 11 avril 2019 relative aux activités de services à la personne : déclarationet agrément des organismes de services à la personne ;Constate :Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprès de la directiondépartementale de l'emploi, du travail et des solidarités, le 03 juin 2024, par Madame BOULETVirginie en qualité de responsable, pour l'organisme « BOULET Virginie » Siret 829767326 00020dont l'établissement principal est situé au 5 boulevard maréchal juin, 30240 LE GRAU DU ROI etenregistrée sous le n° SAP 829767326 pour les activités suivantes :Activités relevant uniquement de la déclaration en mode prestataire :e Entretien de la maison et travaux ménagers,e Garde d'enfant de plus de 3 ans à domicile,e Accompagnement des enfants de plus de 3 ans dans leurs déplacements,e Préparation de repas à domicile (inclus le temps passé aux courses),Livraison de repas a domicile,Livraison de courses a domicile,Petits travaux de jardinage,Travaux de petit bricolage,Collecte et livraison a domicile de linge repassé,Maintenance, entretien et vigilance temporaires à domicile,
Mas de l'Agriculture — 1120 route de Saint Gilles — BP 39081 — 30972 NIMES CEDEX 9Tél : 04 30 08 61 20 — Fax : 04 30 08 61 21 — www.gard.gouv.fr
Direction départementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités - 30-2024-06-28-00005 - Récépissé déclaration SAP
BOULET Virginie 68
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclarationmodificative préalable. -Sous réserve d'étre exercées a titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pourles personnes morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice desdispositions des articles L. 7233-2 du code du travail et L. 241-10 du code de la sécurité socialedans les conditions prévues par ces articles.Les effets de la déclaration courent & compter du jour du dépét de la déclaration sous réserve desdispositions de l'article R.7232-18 du code du travail.Le présent récépissé est à portée nationale et n'est pas limité dans le temps, à l'exception desactivités relevant de l'agrément dont les effets sont limités à 5 ans.L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-20. à R.7232-22 du code du travail.Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture duGard.Fait à Nimes, le 28 juin 2024.
Pour la directric£ cé partementalerd_e l'emploi,du travail et des solidartés du Gard et par délégationle cteur départemental adjoint
Voies de recours :La présente décision peut, à compter de sa publication, faire l'objet d'un recours gracieux auprèsde la Direction Départementale de 'Emploi, du Travail et des Solidarités- Mas de l'Agriculture —1120 route de Saint Gilles — BP 39081 — 30972 NIMES CEDEX 9 ou d'un recours hiérarchiqueadressé au ministre chargé de l'économie - Direction générale des entreprises - sous-direction desservices marchands, 6, rue Louise Weiss, 75703 Paris cedex13.Elle peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter desa publication auprès du Tribunal administratif de Nîmes - 16 avenue Feuchères - 30000 Nîmes.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyen»accessible sur le site internet www.telerecours.fr.En cas de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ou en l'absence de réponse à ce recours (rejetimplicite), un recours contentieux devant le tribunal administratif peut également être formé contrela décision initiale dans un délai de deux mois à compter de ce rejet.
Direction départementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités - 30-2024-06-28-00005 - Récépissé déclaration SAP
BOULET Virginie 69
Direction départementale de l'économie, de
l'emploi, du travail et des solidarités
30-2024-07-02-00008
Récépissé déclaration SAP GHANIMI Khadija
Direction départementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités - 30-2024-07-02-00008 - Récépissé déclaration SAP
GHANIMI Khadija 70
E :- Direction DépartementalePREFET de l'Emploi, du Travail et des SolidaritésDU GARDLibertéÉgalitéFraternité
Récépissé de déclaration n° 30-2024-07-02 n°d'un organisme de services à la personneenregistré sous le n° SAP 824080550Le préfet du GardChevalier de la Légion d'HonneurChevalier de l'Ordre National du MériteVu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-18 à R.7232-24,D.7231-1 et D.7233-1 à D.7233-5 ;Vu l'arrêté du ministre de l'intérieur et des outre-mer du 30 janvier 2024 nommant Mme SophieBOUDOT, attachée d'administration hors classe de l'état, directrice départementale, de l'emploi,du travail et des solidarités du Gard, à compter du 19 février 2024 ;Vu l'arrêté du 19 février 2024 donnant délégation de signature à Madame Sophie BOUDOT,directrice départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Gard, à compter du 19février ;Vu l'arrété du 21 février 2024 portant subdélégation aux agents de la direction départementale del'emploi, du travail et des solidarités ;Vu la circulaire DGE du 11 avril 2019 relative aux activités de services à la personne : déclarationet agrément des organismes de services à la personne ;Constate :Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprès de la directiondépartementale de I'emploi, du travail et des solidarités, le 24 juin 2024, par Madame GHANIMIKhadija en qualité de responsable, pour l'organisme « Ensemble » Siret 824080550 00026 dontl'établissement principal est situé au 23 T boulevard talabot, 30000 NIMES et enregistrée sous len° SAP 824080550 pour les activités suivantes :Activités relevant uniquement de la déclaration en mode prestataire :e Entretien de la maison et travaux ménagers,e Maintenance, entretien et vigilance temporaires à domicile,e Préparation de repas à domicile (inclus le temps passé aux courses),Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclarationmodificative préalable.Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pourles personnes morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice desdispositions des articles L. 7233-2 du code du travail et L. 241-10 du code de la sécurité socialedans les conditions prévues par ces articles.
Mas de I'Agriculture — 1120 route de Saint Gilles — BP 39081 — 30972 NIMES CEDEX 9Tél : 04 30 08 61 20 — Fax : 04 30 08 61 21 — www.gard.gouv.fr
Direction départementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités - 30-2024-07-02-00008 - Récépissé déclaration SAP
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Les effets de la déclaration courent à compter du jour du dépôt de la déclaration sous réserve desdispositions de l'article R.7232-18 du code du travail.Le présent récépissé est à portée nationale et n'est pas limité dans le temps, à l'exception desactivités relevant de l'agrément dont les effets sont limités à 5 ans.L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-20à R.7232-22 du code du travail.Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture duGard. |Fait à Nimes, le 02 juillet 2024.
Pour la directrice départementale de 'emploi,du travail et des $olidarités du Gard et par délégationle directeur départemental adjoint
Renaud MORIN
Voies de recours : \La présente décision peut, à compter de sa publication, faire l'objet d'un recours gracieux auprèsde la Direction Départementale de 'Emploi, du Travail et des Solidarités- Mas de l''Agriculture —1120 route de Saint Gilles — BP 39081 — 30972 NIMES CEDEX 9 ou d'un recours hiérarchiqueadressé au ministre chargé de l'économie - Direction générale des entreprises - sous-direction desservices marchands, 6, rue Louise Weiss, 75703 Paris cedex13.Elle peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai'de deux mois à compter desa publication auprès du Tribunal administratif de Nîmes - 16 avenue Feuchères - 30000 Nîmes.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyen»accessible sur le site internet www.telerecours.fr.En cas de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ou en l'absence de réponse à ce recours (rejetimplicite), Un recours contentieux devant le tribunal administratif peut également être formé contrela décision initiale dans un délai de deux mois à compter de ce rejet.
Direction départementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités - 30-2024-07-02-00008 - Récépissé déclaration SAP
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Direction départementale de l'économie, de
l'emploi, du travail et des solidarités
30-2024-07-03-00007
Récépissé déclaration SAP GIBERGUES Stéphanie
Direction départementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités - 30-2024-07-03-00007 - Récépissé déclaration SAP
GIBERGUES Stéphanie 73
E ,. Direction DépartementalePRE FET de l'Emploi, du Travail et des SolidaritésDU GARDLiberté.ÉgalitéFraternité
Récépissé de déclaration n° 30-2024-07-03 n°d'un organisme de services à la personneenregistré sous le n° SAP 444397954Le préfet du GardChevalier de la Légion d'HonneurChevalier de l'Ordre National du MériteVu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-18 à R.7232-24,D.7231-1 et D.7233-1 à D.7233-5 ;Vu l'arrêté du ministre de l'intérieur et des outre-mer du 30 janvier 2024 nommant Mme SophieBOUDOT, attachée d'administration hors classe de l'état, directrice départementale, de l'emploi,du travail et des solidarités du Gard, à compter du 19 février 2024 ;Vu l'arrêté du 19 février 2024 donnant délégation de signature à Madame Sophie BOUDOT,directrice départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Gard, à compter du 19février ;Vu l'arrété du 21 février 2024 portant subdélégation aux agents de la direction départementale del'emploi, du travail et des solidarités :Vu la circulaire DGE du 11 avril 2019 relative aux activités de services à la personne : déclarationet agrément des organismes de services à la personne ;Constate :Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprès de la directiondépartementale de. l'emploi, du travail et des solidarités, le 25 juin 2024, par MadameGIBERGUES Stéphanie en qualité de responsable, pour l'organisme « SG Services de ménage »Siret 444397954 00041 dont l'établissement principal est situé au 200 rue du docteur lamaze,30900 NIMES et enregistrée sous le n° SAP 444397954 pour les activités suivantes :Activités relevant uniquement de la déclaration en mode prestataire :Entretien de la maison et travaux ménagers,Garde d'enfant de plus de 3 ans à domicile,Préparation de repas à domicile (inclus le temps passé aux courses),Livraison de repas à domicile,Livraison de courses à domicile,Collecte et livraison à domicile de linge repassé,Petits travaux de jardinage,Travaux de petit bricolage,Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclarationmodificative préalable.
Mas de l'Agriculture — 1120 route de Saint Gilles — BP 39081 — 30972 NIMES CEDEX 9Tél : 04 30 08 61 20 — Fax : 04 30 08 61 21 — www.gard.gouv.fr
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Sous réserve d'étre exercées a titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pourles personnes morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice desdispositions des articles L. 7233-2 du code du travail et L. 241-10 du code de la sécurité socialedans les conditions prévues par ces articles.Les effets de la déclaration courent à compter du jour du dépôt de la déclaration sous réserve desdispositions de l'article R.7232-18 du code du travail.Le présent récépissé est à portée nationale et n'est pas limité dans le temps, à l'exception desactivités relevant de l'agrément dont les effets sont limités à 5 ans.L'enregistrement de la déclaration peut étre retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-20à R.7232-22 du code du travail.Le présent récépissé sera publié au recueil des actes 'administratifs de la préfecture duGard.Fait à Nimes, le 03 juillet 2024.
Pour la direc départementale de l'emploi,du travail et des solid@rités du Gard et par délégationle|directeur départemental adjoint
Renaud MORIN
Voies de recours :La présente décision peut, à compter de sa publication, faire l'objet d'un recours gracieux auprèsde la Direction Départementale de 'Emploi, du Travail et des Solidarités- Mas de I'Agriculture —1120 route de Saint Gilles — BP 39081 — 30972 NIMES CEDEX 9 ou d'un recours hiérarchiqueadressé au ministre chargé de l'économie - Direction générale des entreprises - sous-direction desservices marchands, 6, rue Louise Weiss, 75703 Paris cedex13. -Elle peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter desa publication auprès du Tribunal administratif de Nîmes - 16 avenue Feuchères - 30000 Nimes.Le tribunal administratif peut étre saisi par l'application informatique «Télérecours citoyen»accessible sur le site internet www.telerecours.fr.En cas de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ou en l'absence de réponse à ce recours (rejetimplicite), un recours contentieux devant le tribunal administratif peut également être formé contrela décision initiale dans un délai de deux mois à compter de ce rejet.
Direction départementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités - 30-2024-07-03-00007 - Récépissé déclaration SAP
GIBERGUES Stéphanie 75
Direction départementale de l'économie, de
l'emploi, du travail et des solidarités
30-2024-07-02-00007
Récépissé déclaration SAP NOWAK Margaux
Direction départementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités - 30-2024-07-02-00007 - Récépissé déclaration SAP
NOWAK Margaux 76
' E :. Direction DépartementalePRE FET de l'Emploi, du Travail et des SolidaritésDU GARDLibertéÉgalitéFraternité
Récépissé de déclaration n° 30-2024-07-02 n°d'un organisme de services à la personneenregistré sous le n° SAP 930178959Le préfet du GardChevalier de la Légion d'Honneur -Chevalier de l'Ordre National du MériteVu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-18 à R.7232-24,D.7231-1 et D.7233-1 à D.7233-5 ;Vu l'arrêté du ministre de lintérieur et des outre-mer du 30 janvier 2024 nommant Mme SophieBOUDOT, attachée d'administration hors classe de l'état, directrice départementale, de l'emploi,du travail et des solidarités du Gard, à compter du 19 février 2024 ;Vu l'arrêté du 19 février 2024 donnant délégation de signature à Madame Sophie BOUDOT,directrice départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Gard, à compter du 19février ;Vu l'arrêté du 21 février 2024 portant subdélégation aux agents de la direction départementale deFemploi, du travail et des solidarités ;Vu la circulaire DGE du 11 avril 2019 relative aux activités de services à la personne : déclarationet agrément des organismes de services à la personne ;Constate :Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprés de la directiondépartementale de l'emploi, du travail et des solidarités, le 24 juin 2024, par Madame NOWAKMargaux en qualité de responsable, pour l'organisme « NOWAK Margaux » Siret 93017895900019 dont l'établissement principal est situé au 13 chemin de bonne brise, 30900 NIMES etenregistrée sous le n° SAP 930178959 pour les activités suivantes : -Activités relevant uniquement de la déclaration en mode prestataire :e Entretien de la maison et travaux ménagers,Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclarationmodificative préalable.Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pourles personnes morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice desdispositions des articles L. 7233-2 du code du travail et L. 241-10 du code de la sécurité socialedans les conditions prévues par ces articles.
Mas de l'Agriculture — 1120 route de Saint Gilles — BP 39081 — 30972 NIMES CEDEX 9Tél : 04 30 08 61 20 — Fax : 04 30 08 61 21 — www.gard.gouv.fr
Direction départementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités - 30-2024-07-02-00007 - Récépissé déclaration SAP
NOWAK Margaux 77
Les effets de la déclaration courent à compter du jour du dépôt de la déclaration sous réserve desdispositions de l'article R.7232-18 du code du travail.- Le présent récépissé est à portée nationale et n'est pas limité dans le temps, à l'exception desactivités relevant de l'agrément dont les effets sont limités à 5 ans.L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-20à R.7232-22 du code du travail.Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture duGard.
Fait à Nîmes, le 02 juillet 2024.
Pour la directricé départementale de l'emploi,du travail et des solidarités du Gard et par délégationle dirécteur départemental adjoint
naud MORIN
Voies de recours :La présente décision peut, à compter de sa publication, faire l'objet d'un recours gracieux auprèsde la Direction Départementale de 'Emploi, du Travail et des Solidarités- Mas de l'Agriculture —1120 route de Saint Gilles — BP 39081 — 30972 NIMES CEDEX 9 ou d'un recours hiérarchiqueadressé au ministre chargé de l'économie - Direction générale des entreprises - sous-direction desservices marchands, 6, rue Louise Weiss, 75703 Paris cedex13.Elle peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter desa publication auprès du Tribunal administratif de Nimes - 16 avenue Feuchères - 30000 Nimes.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyen»accessible sur le site internet www.telerecours.fr.En cas de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ou en l'absence de réponse à ce recours (rejetimplicite), un recours contentieux devant le tribunal administratif peut également être formé contrela décision initiale dans un délai de deux mois à compter de ce rejet.
Direction départementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités - 30-2024-07-02-00007 - Récépissé déclaration SAP
NOWAK Margaux 78