PREFET
DE LA VENDÉE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°85-2024-025
PUBLIÉ LE 29 JANVIER 2024
Sommaire
Direction de la Citoyenneté et de la Légalité de la Vendée /
85-2024-01-29-00002 - Arrêté N°2024-DCL-BCL-109 portant établissement
des listes départementales des personnes susceptibles de siéger au conseil
de discipline départemental des sapeurs-pompiers volontaires. (12 pages) Page 3
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Direction de la Citoyenneté et de la Légalité de
la Vendée
85-2024-01-29-00002
Arrêté N°2024-DCL-BCL-109 portant
établissement des listes départementales des
personnes susceptibles de siéger au conseil de
discipline départemental des sapeurs-pompiers
volontaires.
Direction de la Citoyenneté et de la Légalité de la Vendée - 85-2024-01-29-00002 - Arrêté N°2024-DCL-BCL-109 portant établissement
des listes départementales des personnes susceptibles de siéger au conseil de discipline départemental des sapeurs-pompiers
volontaires.
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PREFET ; Direction de la citoyenneté et de laDE LA VENDÉE légalitéLibertéÉgalitéFraternité
ARRÊTÉ N° 2024-DCL-BCL-109portant établissement des listes départementales des personnes susceptibles de siéger auconseil de discipline départemental des sapeurs-pompiers volontairesLe préfet de la Vendée,Chevalier de la Légion d'Honneur,Chevalier de l'Ordre national du Mérite,
Vu le code général des collectivités territoriales ;Vu le code de la sécurité intérieure, notamment son article R. 723-77 ;Vu la loi n°96-370 du 3 mai 1996 modifiée relative au développement du volontariat dans les corps desapeurs pompiers ;Vu l'arrêté ministériel du 15 juillet 2022 portant organisation du conseil de discipline départemental dessapeurs-pompiers volontaires ;Vu la demande du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de la Vendée du22 janvier 2024 ;Considérant que le conseil de discipline départemental des sapeurs-pompiers volontaires doit êtrecomposé *de huit membres, comprenant quatre représentants de l'administration et quatrereprésentants des sapeurs-pompiers volontaires, avec un suppléant pour chaque représentant ;Considérant qu'en application de l'article 2 de l'arrêté ministériel du 15 juillet 2022 sus-visé, le sapeur-pompier volontaire faisant I'objet d'une procédure disciplinaire est un officier, le représentant de l'Etatou son représentant siège au conseil de discipline au titre des représentants de l'administration ;Considérant que le sapeur-pompier volontaire faisant l'objet d'une procédure disciplinaire est unlieutenant et que les sapeurs-pompiers volontaires appelés à siéger au conseil de discipline doivent parconséquent être deux officiers d'un grade au moins égal et deux officiers de grade supérieur à celui dusapeur-pompier volontaire dont le dossier est examiné, dont un au plus est professionnel de santé,vétérinaire ou expert psychologue de sapeurs-pompiers volontaires ;Sur proposition de la secrétaire générale de la préfecture de la Vendée :ARRÊTE :
29 rue Delille85922 La Roche-sur-Yon Cedex 9Tél. : 02 51 36 70 85 — Mail : prefecture@vendee.gouv.frwww.vendee.gouv.fr
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Article 1°" :La liste des membres du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours(SDIS) de la Vendée susceptibles de siéger au conseil de discipline départemental des sapeurs-pompiersvolontaires est établie et figure en annexe 1 du présent arrêté.
Article 2 :La liste des sapeurs-pompiers volontaires, titulaires d'un grade supérieur à celui du sapeur-pompiervolontaire dont le dossier est examiné et non-membres de la CATSIS et du CCDSPV, susceptibles desiéger au conseil de discipline départemental des sapeurs-pompiers volontaires, est établie et figure enannexe 2 du présent arrêté.
Article 3 : ;La liste des sapeurs-pompiers volontaires, titulaires d'un grade au moins égal à celui d'officier et non-membres de la CATSIS et du CCDSPV, susceptibles de siéger au conseil de discipline départemental dessapeurs-pompiers volontaires, est établie et figure en annexe 3 du présent arrêté.
Article 4 :La secrétaire générale de la préfecture de la Vendée et le directeur départemental des servicesd'incendie et de secours sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêtéqui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Article 5 :Le présent arrêté peut faire I'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nantes,6 allée de I'lle Gloriette, CS 24111, 44041 NANTES cedex 1, qui devra, sous peine de forclusion, êtreenregistré au greffe de cette juridiction dans les deux mois suivant sa notification ou sa publication aurecueil des actes administratifs de la préfecture de la Vendée. Un recours gracieux peut également êtreexercé, durant le délai de recours contentieux, auprès de mes services. Ce recours gracieux interromptle délai de recours contentieux, qui ne courra qu'à compter de l'intervention de ma réponse dans lesconditions précisées par l'article R. 421-2 du code de justice administrative. La juridiction administrativepeut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à l'adressehttps://www.telerecours.fr/.
Fait à La Roche-sur-Yon, le 2 9 JAN. 2074
—
Nadia SEGHIER
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Annexe 1 de l'arrêté n°2024-DCL-BCL-109
LISTE DES ELUS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU SERVICE DEPARTEMENTALD'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) AYANT VOIX DELIBERATIVE SUSCEPTIBLESDE SIEGER AU CONSEIL DE DISCIPLINE DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES
N° __ Nom -1 AIME ChristianB A B AUBIN-SICARD Anne ...3 1 __ BARREAU Cécile -[ _ 104 " BESSE Véronique- 5 L BLANCHET François6. - RAMBAUD-BOSSARD ChristineB 07 _ _ ; BOUARD Luc _. 8 ; CHARPENTIER Arnaud- 9 - S CHENECHAUD Nicolas. 10 1 CHEREAUAntoine -| L COMPARAT Annie __- 12 | COULON Anne-Marie _ |- 18 | ; DALLET Jacky B- 4 _ | DURANTEAU lsabelle _- 15 ] __ FAUCHER Noël |__16 E | , FAVREAULaurent 1e 17 _ | GABORIAU Alexandra _18 _ | GAILLARD Leslie -- 19 | ; GUIBERT Cyrille20 —- GUILLON Stéphane —| 21 | _ HERMOUET Mireille} _ . 22 1 q HOCBON Ludovic _23 J2 HOGARD Christophe2 HYBERT Brigitte ]| 25 L JEAN Guillaume __- 26 — _ JOSSE Valentin _| 27 ] ; JULES Vincent S| 28 ___ PASCREAU RémiT 29 0L PEIGNEY Céline .| 30 B _ | __ PERROCHEAU Thomas __ 31 _ E E PINEAU Florence |î - 32 _ | __ POUPET Catherine -E 33 - | RABREAU Nadia) 34 _ uE RIVIERE Amélie- _35 B | _ RIVIERE Isabelle| _ 36 __ _J ROUX Didier37 | ROY Franck38 " SALAÜN Eric
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Annexe 2 de l'arrêté n°2024-DCL-BCL-109
LISTE DEPARTEMENTALE DES OFFICIERS DE GRADE SUPERIEUR A CELUI DELIEUTENANT NON-MEMBRES DE LA CATSIS ET DU CCDSPV, SUSCEPTIBLES DESIEGER AU CONSEIL DE DISCIPLINE DEPARTEMENTALN° . Nom et prénom de l'agent Affectation géographique1 ALAIN YVON MORTA _; 2 ARNAUD STEPHANE | SPIER B3 [ ARNOU CHRISTOPHE _ VERRI _4 AUGEREAU FREDERIC _ 1 MOUIL _ —5 BALLAYAGNES L POUZA6 BERTIN CHRISTOPHE SDENI[7 — BOIDIN LAURENT 1 SSSM —} 8 BOSSARD LIONEL ) ; SFLOR .9 BOURCIER YANNICK | , SDSA ]10 | — BRILLANT PHILIPPE _ MAILZ — nL 11 CHAILLOU VINCENT SHERM 112 CHIALE ERIC ; SSSM13 CHIRON DIDIER ) __ LANDE q14 CHRISTIAENS LOUIS | - SLAUR _ |15 COLAISSEAU SAMUEL J MTEGU16 CONTET VALENTIN SSSM __ B17 COUILLARDCYRIL _ SSSM18 - COUSIN EMMANUEL _ STGIL ...19 — DAVID DOMINIQUE - SSSM _20 | DE PAULE SERGE _ ; SMART21 DEBORDE BRUNO CAILL22 | DENIS JEAN-JOSEPH 1 BOUIN[ 23 DESPLANTES AGNALYS | sssm _ ]24 _ ... DOREAU THIERRY _ SSSM| 25 - DUBSYAN ) NALLI _ || 26 FOUNINI ABDELWAHED SSSM 1[ 27 - GABORIAUNADINE _ _ SSSM -28 GABORIT FREDDY 1 BEAUV29 - GARREAU ABEL _ IR MAILZ |30 | ; GATTEAU LUC | FLC ; |_31 | GIMENEZ RODOLPHE . B CHAPA |32 | GOURAUDFABRICE __ SCECI33 GRAVIER EMMANUEL _ e __ SSSM 034 GUILLET OLIVIER AIZEN )35 GUILMAND-MERIEAU FLORENCE .. SSSM 036 | HEURION MARC I LSO B B' 37 | HUARD SERGE - JARD- ;38 IDIERFRANCK ) GTFLC -39 LAMAIZIERE YVES - SSSM40 LAMBERT DOMINIQUE QQQ SSSM -41 LECOURTILLER PIERRE ) - SSs M _42 _ LEMAGNE CAPUCINE SSSM _
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444647 ; _- 4849[ 50 | _51 __ 52 _5354 ___ 55 |56; 5758| 59. 6 |e636465 |—
&
_ 68 ;69 -- 70[ 72 |73 _
" LOBET HERVE |__ LOBET-BERG IRENEMAUPETIT NICOLASMAURIAT CLAIRE _PALLARDY CARINEPERDRIZET DEBORAHPORCHER CECILERABAULT GAETANRAMBAUD OLIVIERRODRIGUEZ NICOLASROGER JEAN-NOEL_ ROUSSEAU FABRICESAUVAGET HERVESECHER MARCTORREGROSA BORISTREBOUET EVETREDANIEL CLAUDEVARTANIAN CYRILLE; VINCENT STEPHANEWOESSNER MICHEL_ ALAIN YVONARNAUD STEPHANEARNOU CHRISTOPHEAUGEREAU FREDERICBALLAY AGNESBERTIN CHRISTOPHEBOIDIN LAURENTBOSSARD LIONELBOURCIER YANNICKBRILLANT PHILIPPECHIALE ERICCHIRON DIDIERCHRISTIAENS LOUISCOLAISSEAU SAMUELCOUILLARD CYRIL| COUSIN EMMANUELDAVID DOMINIQUEDE PAULE SERGEDEBORDE BRUNO _DENIS JEAN-JOSEPHDESPLANTES AGNALYSDOREAU THIERRY) DUBS YANFOUNINI ABDELWAHED—- GABORIAU NADINEGABORIT FREDDYGARREAU ABELGATTEAU LUCGOURAUD FABRICEGRAVIER EMMANUEL
CHAILLOU VINCENT _
CONTET VALENTIN
GIMENEZ RODOLPHE
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96 ; GUILLET OLIVIER ; AIZEN° 97 | GUILMAND-MERIEAUFLORENCE _ SSSM8 - HEURION MARC l LSO99 " HUARD SERGE — s. JARD E; 100 | IDIERFRANCK | 1 GTFLC -101 _ LAMAIZIERE YVES 1 SSSM| 102 " LAMBERT DOMINIQUE _ - SSSM; 103 | LECOURTILLER PIERRE | __ SssM| 104 | LEMAGNE CAPUCINE . . SSSM105 _ LOBETHERVE | TALMO )106 | LOBET-BERGIRENE _ ï ; TALMO| 107 MAUPETIT NICOLAS . GTFLC; 108 | MAURIAT CLAIRE ) - SSSM109 | PALLARDY CARINE | . SSSM10 | PERDRIZET DEBORAH 1E SSSM _111 — PORCHERCECILE. _ L SSSM" 112 _ " RABAULT GAETAN 1 NALULI _113 = RAMBAUD OLIVIER s— CHALL B( 114 RODRIGUEZNICOLAS _ - TRANC115 | " ROGER JEAN-NOEL —"Ë c CHAIL'_116A "ROUSSEAUFABRICE o CHATA _117 SAUVAGET HERVE ROCHV118 _ SECHER MARC — BERNA119 TORREGROSABORIS | LANDE120 | TREBOUET EVE B - SSSM121 '_ TREDANIELCLAUDE Q SSSM| 122 ° MARTANIAN CYRILLE ; BARBA —[ 123 VINCENTSTEPHANE _ . - GTLSO| 124 | — WOESSNER MICHEL YEU
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Annexe 3 de l'arrêté n°2024-DCL-BCL-109
LISTE DEPARTEMENTALE DES OFFICIERS D'UN GRADE AU MOINS EGAL A CELUI DELIEUTENANT NON-MEMBRES DE LA CATSIS ET DU CCDSPV, SUSCEPTIBLES DESIEGER AU CONSEIL DE DISCIPLINE DEPARTEMENTAL
Nom et préæmde l'agentÏAfFectati_on géographique101 ABELARD MARION | NIEUL —; 2 AMPHOUX CHRISTOPHE _ LRY cQ3 _ ANGIBAUD CEDRIC POIRE ]4 ; - _ ARRIVE JACQUES SFULG || 5 | BALLANGER NICOLAS | MOTHE _6 | _ BARITEAU REGIS ) ; NIEUL7 | BECHEMIL DOMINIQUE - SDSA ]8 | " BERTIN DANY T SDENI — B9 1- BLAIS ELODIE _ E AIZEN -10 BOIDE MIGUEL ; CHANT |1 ; BONNET NICOLAS _ POUZA -12 | BONNIN JACQUES | BARBA E13 | BORDRON SEBASTIEN | LANDE14 _ " BOTTON JEAN-MICHEL S LRYVF _ |15 _ BOURASSEAU DAVID __ SFULG -| 16 — BOURASSEAU GUILLAUME TALMO U17 BOUSSEAU DOMINIQUE — BEAUR. 18 BOUTEAU NICOLAS | ; BROUZ E_ 19 - BOUTETFLORENT _ ; CHATA 120 , BREBIONJACQUES - MORTA -21 ; BRIDONNEAU LAURENT _ MOUCH -| 22 - BRINKEVIN _ B O TIFFA _23 ; BRUNET JOHAN ,, E SHERM — |24 - CHASSEIGNE SEBASTIEN __ NOIRM| 25 B CHAUVEAU FRANCK _ - HERME26 CHAUVET BEATRICE | .. SDSA _ || 27 ; CHENAFICHRISTOPHE __ r TRANC B1028 1- - CHEVALIERMARC _ 1 SJEAN - B29 CLOPEAU JACQUES ; SMICH -30 ... COOPMANN CHARLOTTE ) HERME | -31 = CREPEAUERIC - - SFLOR _ -32 _ CROCHET JEAN-FRANCOIS __ _ GARNA[ 33 | _ CUISSET LUDIVINE _ B BOURN34 DAVIET MICKAEL _ B CHAIZ _ —35 | _ DELBANI JEAN-LUC —0 YEU36 ; DENIOT STEPHANE _ B . COEX -- 37 DRAPEAU BLANDINE ESSAR -
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... 38 __ DROUET EMMANUEL [ VERRI -[ 39 | DURET FERNAND BRUFF; 40 ; ENFRIN CHRISTOPHE ESSAR41 _ ESNARD JONATHAN CHAPA| 42 ; FONTENEAUNICOLAS _ BRUFF _43 FORT DAMIEN _ ; BREM —- 44 _ FOUCHER MICKAEL L BEAUV| 45 GABORIEAU SEBASTIEN | o CHALL; 46 GALLET CHRISTOPHE ) SOPE| 47 « GARDOT PHILIPPE _ DAMVI ;48 _ GARNIER LAURENT DAMVI49 __ GAUTHIER ALEXANDRE U_ LONGV| 50 GAUVRIT ALAIN _ - MOTHE )51 GERON VANESSA | SLAUR -52 | GIRARDSYLVIE CHAVA| 53 ; GIRARD-MALLET SARAH _ AIGUI54 ; GOYEC MARTINE __ DAMVI55 " GRELIER SEBASTIEN B SCECI| 56 | GROLLEAUCYRILLE | HERME )57 GUIBERT FABRICE B ESSAR58 GUICHARD GALLAIS EMILIE _ - BARBA _59 | GUILLOTON FRANCK | AIZEN; 6 | GUINAUDEAU SYLVIE ) POIRE T6 HARDOUIN JEREMIE POIRE62 | JACQUIER JEREMY MOTHE _63 _ JANVIER THIERRY . JARD64 JOLY GERMAIN _ —IL TRANC65 LE GAL SYLVAIN B POIRE... 66 LEBLOND CHRISTOPHE - AIGUI| 67 __ LIMOUSIN XAVIER —L CHAVA |... 68 LOPPINET JIMMY — E CAILL _ |69 LOUINEAU STEPHANE HERBG |70 MACAUD PASCAL VIX71 | _ MAHIAS YANN SDSA| 72 __ MALICOT STEPHANE TIFFA73 ; MARTIN JULIEN _ B APREM -74 MASSE CHRISTIAN SPIER75 ; MASSEKYLIAN | ... SSSM76 ... MEHAT LAURENT L CHALL77 MERCIER MATTHIEU | FOUSS78 MICHAUDLUDOVIC QQ NOIRM79 MICHON ANTHONY GARNA80 MOREL CYRILLE B STGIL _- 81 NAULEAU CHRISTOPHE MTEGU _. 82 ; NAULLEAUFABIAN _ ; VIX -83 ~ NORIGEON SAMUEL —0l CHAIL E84 ORVEAU FREDDY _ | BEAUR. 8 | OUDIN CHRISTELLE _ TRANC86 PALVADEAUPIERRICK _ . BOUIN87 « PESTEL ERIC BERNA88 _ PODEVIN YANN _ | VERRI89 - PORTIER NATHALIE - GTFLC B90 ; POTIERSTEPHANIE | BEAUV _
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Î91 | POTTIER OLIVIER T JARD92 _ POUPARD MARJAN _ | GARNA93 " PROU PATRICE 1T " HERBG94 — QUEREAU DIMITRI L SMICH _95 _ - RAGOTFRANCOIS ° .. FOuss96 ; RASMUS KEVIN 1 MTEGU97 , RAUTURIER EMMANUEL C APREM _98 _ ROBIN BENOIT | - ROCHV- 99 ; ROCHAIS HELENE 0 1 POUZA100 — ROUGEONMICKAEL - CHAVA; 101 | " SANDRAT CYRIL T — BREM —102 | _ SARRAZIN YVON c| .. SDSA; 103 ; SIMONET PHILIPPE [ - SDSA; 104 " SIONNEAU JACQUES RENE 1 CHAVA/ 105 | - SOULISSEERIC l c VIX -106 — TARDYGERALDINE . e _ROCHV107 @ TERRIEN FABRICE | VOUVA108 | THOMAS LUCAS R c SSSM109 | THOMAS NICOLAS Q AVRIL U—, 10 _ TISSEAU BENOIT HE _ MOUIL __L 11 VALLADE THOMAS | SSSM[ 112 | " VERDEAU JUSTINE | - SSSM —
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