Delib 2024-26 Sortie d'inventaire

Préfecture de La Réunion – 16 janvier 2025

ID 9bbef86764a86bcd3e0e68af4a3001958b64253f3b40079f8c10373f6b0c9794
Nom Delib 2024-26 Sortie d'inventaire
Administration ID pref974
Administration Préfecture de La Réunion
Date 16 janvier 2025
URL https://www.reunion.gouv.fr/index.php/contenu/telechargement/46114/346223/file/Delib%202024-26%20Sortie%20d%27inventaire.pdf
Date de création du PDF 25 novembre 2024 à 10:11:52
Date de modification du PDF 25 novembre 2024 à 10:11:52
Vu pour la première fois le 15 septembre 2025 à 04:21:58
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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h'\_ll]l'l'l('lll'('d''artLa RéunionConseil d'administration du 15 novembre 2024
Délibération n°2024-26 : Affaires générales - Sortie d'inventaireMembres en exercice : 14Membres présents : 8Procuration : 3Suffrages exprimés : 11Pour:11 = SR
Membres du conseil d'administration présents et prenant part au vote : 'Personnalités qualifiées : i 20N0Vo M. Thierry GANGATE, avocat, Président !o M. Laurent ZITTE, artiste
Représentant l'Etat :o M. Arnauld MARTIN, Conseiller Musées et Arts Visuels à la Direction des Affaires Culturellesde La Réunion
Représentant la Commune du Port :o Mme Annick LE TOULLEC, adjointe au Maire, suppléante de M. Olivier HOARAU
Représentants du personnel :o M. Patrice DIJOUX, Représentant titulaire du personnel enseignanto Mme Stéphanie HOAREAU, Représentante suppléante du personnel enseignanto M. Philippe LEBON, Représentant titulaire du personnel administratif, technique et debibliothèqueo Mme Sophie EUPHROSINE, Représentante suppléante du personnel administratif, techniqueet de bibliothèque
Représentant les étudiants :o Mme Élodie GRILLOT, Représentante titulaire des étudiants du 1* cycleo M. Hugo GNAGNAPREGASSIN, Représentant suppléant des étudiants du 1% cycleo Mme Léa MARTIN, Représentante titulaire des étudiants du 2" cycle
Membres du conseil d'administration absents ou représentés :Représentant l'Etat :o M. Philippe MALIZARD, Sous-Préfet de Saint-Paul (procuration à M. Arnauld MARTIN)
Représentant la Régiono M. Jean-Pierre CHABRIAT, Conseiller régional, Vice-Président (procuration à M. ThierryGANGATE)o Mme Stéphanie POINY-TOPLAN, Conseillère Régionaleo Mme Patricia PROFIL, Conseillère Régionale
Représentant la Commune du Port :oM. Henry HIPPOLYTE, Conseiller Municipal à la Ville du Port
Représentant le Départemento Mme Béatrice SIGISMEAU, Vice-Présidente du Conseil Départemental (procuration à M.Laurent ZITTE)
Personnalités invitées ne disposant pas de droit de vote :o M. Aurélien LEEUWS, Inspecteur divisionnaire Adjoint — SGC du Porto M. Julien CADORET, ESA Réunion, Directeuro Mme Isabelle PONAMALE, ESA Réunion, Secrétaire générale
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Le quorum étant atteint le Conseil d'administration peut valablement délibérer (article 9.1 des statuts del'établissement public).
Délibérant sous la présidence de M. Thierry GANGATE ;
Le conseil d'administration de l'École supérieure d'art de La Réunion réuni en séance le vendredi 15novembre 2024
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales
Vu l'arrêté préfectoral n°89/2011 du 20 janvier 2011 modifié portant création de l'établissement public decoopération culturelle « École Supérieure d'Art de la Réunion »,Vu les statuts modifiés de l'établissement public de coopération culturelle « École Supérieure d'Art de laRéunion »,
Vu le budget,
Considérant que 7 équipements n'apparaissent pas dans l'inventaire comptable de l'EPCC Esa Réunion,
Considérant qu'i équipement apparait dans l'inventaire comptable de l'EPCC ESA Réunion et estcompiètement amorti,
AUTORISE
- La sortie de l'inventaire, la liste des matériels amortis ci-dessous :
Description Numéro de Inventaire Date ValeurType Marque Modèle . ; téquipement série comptable d'acquisition nette auauip 31/12/2023N'apparait pasTraceur 9600 EPSON 9600 D920012855 | dans l'inventaireStylus Pro comptableTraceur N''apparaît pas11880 Stylus EPSON 11880 JWP0004770 | dans l'inventairePro comptable; A ; N'apparaît pasImprimante Dimension n ;3D STRATASYS SST1200ES P11224 dans l'inventairecomptablePhotocopieur
Multifonction | PANASONIC | DPC-305 | 1HP6CSooo20 | 'aPparaît pasPanasonic dans l'inventaireDPC-305 comptablePhotocopieurMultifonction | Triumph-Adier | TA-5006ci | VG86900488 |AUT17039 15/12/2017 0€TA-5006ciPhotocopieurMultifonction d-color N'apparaît pasd-color OLIVETTI MF360 108170011156 dans l'inventaireMF360 comptablePhotocopieurMultifonction d-color N'apparaît pasd-color OLIVETTI MF220 10819015851 dans l'inventaireMF220 comptablePhotocopieurMultifonction d-color N'apparaît pasd-color OLIVETTI MF3000 A121321002028 dans l'inventaireMf3000 comptable
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Le Directeur & céder et/ou à jeter ces matérlels hors d'usage.
Fait à Le Port, le 15 novembre 2024
Le Président de l'Ecole supérieure d'art de La Réunion La Secrétaire de séanceM. Thierry GANGATE Mme Isabelle PONAMALE
N
BP 246 Le Port CedexTél 0262 43 08 01 - Fax 0262 43 08 0}APE 85427 - SIRET 200 029 171 00010 Îwww.esareunion.com ;
Pour transmission au contrôle de légalité, publication au Recueil des actes administratifs de la Préfecture etaffichage au siège de I'établissement public, formalités prévues aux articles L, 1431-71 et R. 1431-8 du codegénéral des collectivités territoriales.
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