HAUTES-PYRÉNÉES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°65-2024-340
PUBLIÉ LE 19 DÉCEMBRE 2024
Sommaire
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées /
Pôle Animation Territoriale
65-2024-12-16-00008 - Arrêté fixant les tableaux de la garde
ambulancière des mois de janvier, février et mars 2025 (28 pages) Page 3
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées /
Pôle Médico-social
65-2024-11-22-00015 - DECISION MODIFICATIVE EHPAD ORLEIX CB2 (3
pages) Page 32
65-2024-11-22-00007 - EHPAD AUREILHAN modificative 650788805-19405
V0 (1) (3 pages) Page 36
65-2024-11-22-00011 - EHPAD AFJ GALAN décision modificative
650783806-14111 V0 (2 pages) Page 40
65-2024-11-22-00005 - EHPAD ARGELES CPOM décision modificative
650780877-20684 V0 (1) (3 pages) Page 43
65-2024-11-22-00009 - EHPAD CASTELMOULY décision modificative
650785801-3193 V0 (2 pages) Page 47
65-2024-11-22-00012 - EHPAD LA BAISE GALAN décision modificative
650785744-11127 V0 (2 pages) Page 50
65-2024-11-22-00014 - EHPAD La Pastourelle Lourdes décision
modificative 650004427-16678 V0 (3 pages) Page 53
65-2024-11-22-00013 - EHPAD Les Fougères Lannemezan décision
modificative 650004427-16678 V0 (2 pages) Page 57
65-2024-11-22-00016 - EHPAD LES RESIDENCES DU VAL D'ADOUR CPOM
décision modificative 650780778-10136 V0 (3 pages) Page 60
65-2024-11-22-00010 - EHPAD LOU PAIS décision modificative
650782105-2931 V0 (1) (2 pages) Page 64
65-2024-11-22-00008 - EHPAD SAINT FRAI BAGNERES décision
modificative 650783822-18184 V0 (2 pages) Page 67
65-2024-11-22-00018 - EHPAD SAINT FRAI TARBES décision modificative
650783830-13229 V0 (2 pages) Page 70
65-2024-11-22-00006 - EHPAD ST JOSEPH CPOM modificative
650783798-18237 V0 (3 pages) Page 73
65-2024-11-22-00017 - EHPAD ST MARIE SIRADAN CPOM décision
modificative 650789175-6256 V0 (1) (2 pages) Page 77
65-2024-11-22-00019 - EHPAD TRIE SUR BAISE décision modificative
650783780-5989 V0 (1) (2 pages) Page 80
2
ARS Occitanie, Délégation Départementale des
Hautes-Pyrénées
65-2024-12-16-00008
Arrêté fixant les tableaux de la garde
ambulancière des mois de janvier, février et mars
2025
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-12-16-00008 - Arrêté fixant les tableaux de la garde
ambulancière des mois de janvier, février et mars 2025 3
|
REPUBLIQUE _
FRAN CAI SE @ D Agence Régionale de Santé
Liberté Occitanie
Egalité
Fraternité
Arrété fixant les tableaux de la garde ambulanciére
des mois de janvier, février et mars 2025 dans le département des Hautes-Pyrénées
Le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé Occitanie,
VU le code de la santé publique, notamment ses articles L.6312-1 à L.6312-5, L.6313-1, R.6312-1 à R.6312-
43, et R.6313-1 a R.6314-6 ;
VU le code de la sécurité sociale ;
VU le décret n°2010-336 du 31 mars 2010 portant création des agences régionales de santé ;
VU le décret du 20 avril 2022 portant nomination de M. Didier JAFFRE en qualité de Directeur général de
l'agence régionale de santé Occitanie ;
VU le décret n° 2022-631 du 22 avril 2022 portant réforme des transports sanitaires urgents et de leur
participation a la garde ;
VU le décret n° 2022-621 du 22 avril 2022 relatif aux actes de soins d'urgence relevant de la compétence des
sapeurs-pompiers ;
VU l'arrêté du 22 avril 2022 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité de substitution pour
la mobilisation d'un services d'incendie et de secours sur un secteur non cout par une garde ambulancière ;
VU l'arrêté du 26 avril 2022 relatif aux plafonds d'heures de garde pour l'organisation de la garde prévue a
l'article R.6312-19 du code de la santé publique ;
VU l'arrêté du 26 avril 2022 relatif aux critères, aux modalités de désignation ainsi qu'aux obligations et missions
de l'association des transports sanitaires d'urgence la plus représentative au plan départemental ;
VU la décision ARS OCCITANIE 2022-1843 en date du 20 avril 2022 portant délégation de signature du
Directeur général de l'agence régionale de santé Occitanie ;
VU l'arrêté ARS OCCITANIE en date du 20 octobre 2022 modifié fixant le cahier des charges départemental et
les conditions d'organisation de la garde des transports sanitaires du département des Hautes-Pyrénées ;
CONSIDERANT la proposition de tableaux de garde établie par l'association de « Secours Ambulances
Services 65 » en concertation avec les professionnels des transports sanitaires du département ;
de Santé Occitanie
ntile des LAU TES-PYRENEES
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-12-16-00008 - Arrêté fixant les tableaux de la garde
ambulancière des mois de janvier, février et mars 2025 4
CONSIDERANT que la garde ambulanciére est organisée sur toute partie du territoire départemental et a tout
moment de la journée et de la nuit, où l'activité des transports urgents, à la demande du service d'aide médicale
urgente, justifie la mise en place de moyens dédiés ;
CONSIDERANT qu'il appartient au Directeur général de l'agence régionale de santé Occitanie d'arréter le
tableau de garde établissant la liste des entreprises de garde ;
SUR proposition de la directrice de la délégation départementale par intérim des Hautes-Pyrénées de l'agence
régionale de santé Occitanie ;
ARRETE
ARTICLE 1° : La garde ambulancière s'effectue 7 jours sur 7 en H24 sur le département des Hautes-Pyrénées
suivant les modalités définies dans le cahier des charges départemental fixant le cadre et les conditions
d'organisation de la garde des transports sanitaires dans les Hautes-Pyrénées.
ARTICLE 2 : Pendant la garde, toutes les demandes de transports sanitaires urgents sont adressées par le
SAMU 65-Centre 15. Les entreprises mentionnées au tableau de garde doivent, pendant la durée de celle-ci :
e répondre aux appels du SAMU 65-Centre15 ;
mobiliser un équipage et un véhicule de catégorie À ou C (Type B) dont l'activité est réservée aux
seuls transports demandés par le SAMU 65-Centre 15 ;
e assurer les transports demandés par le SAMU 65-Centre 15 dans les délais fixés par celui-ci ;
e informer le centre de réception et de régulation des appels médicaux du SAMU 65 de leur départ en
mission et de l'achèvement de celle-ci.
ARTICLE 3 : Les manquements prévus par le code de la santé publique et relevés par le SAMU 65-Centre 15
sont communiqués au Directeur général de l'agence régionale de santé Occitanie, à l'association de « Secours
Ambulances Services 65 et à la caisse primaire d'assurance maladie des Hautes-Pyrénées.
ARTICLE 4 : Les tableaux de la garde ambulancière pour la période du 1" janvier au 31 mars 2025 sont annexés
au présent arrêté.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté sera communiqué par voie électronique au SAMU 65, à la caisse primaire
d'assurance maladie chargée du versement de la rémunération aux entreprises de transports sanitaires, à
l'association de « Secours Ambulances Services 65 », au service départemental d'incendie et de secours ainsi
qu'à chacune des entreprises de transports sanitaires du département concernés.
ARTICLE 6 : Le présent arrêté peut être contesté devant le tribunal administratif territorialement compétent qui
peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet
www.telerecours.fr, dans le délai de deux mois à compter de sa notification pour les intéressés et de sa publication
au recueil des actes administratifs de la préfecture des Hautes-Pyrénées pour les tiers.
ARTICLE 7 : La directrice de la délégation départementale par intérim des Hautes-Pyrénées de l'agence
régionale de santé Occitanie est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes
administratifs de la préfecture des Hautes-Pyrénées.
A Tarbes, le 16 décembre 2024
P/Le Directeur général et par délégation,
iderie Directeur Genera a
ane à de Santé Occitanle Et par délégat
" le Diegeteur du Premier Recours
LR mate mu.
pascal DURAND
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-12-16-00008 - Arrêté fixant les tableaux de la garde
ambulancière des mois de janvier, février et mars 2025 5
iz ANNEXE DE LARRETE DU 16 DÉCEMBRE 2024
Mois : JANVIER, FÉVRIER et MARS 2025 N° agrément|AMBULANCES JACOMET 65027814
AMBULANCES DU SUD 65029985
Secteur : LANNEMEZAN AMBULANCES DES NESTES 65040493
AMBULANCES DU MAGNOAC 65160604
NOMBRE DE
JOUR JOUR MoIs PERIODE NOM ENTREPRISE LOCALISATION DE LA GARDE || VEHICULES MIS A
DISPOSITION
Mercredi 1 JANVIER 08h-20h AMBULANCES DU MAGNOAC CASTELNAU-MAGNOAC 1
1 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Jeudi 2 JANVIER 06h-13h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
2 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
2 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Vendredi 3 JANVIER 06h-13h AMBULANCES DU MAGNOAC CASTELNAU-MAGNOAC 1
3 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
3 20h-08h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAISE 1
Samedi 4 JANVIER O8h-20h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAISE 1
4 20h-08h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAISE 1
|Dimanche 5 JANVIER O8h-20h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAISE 1
| 5 20h-06h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
Lundi 6 JANVIER 06h-13h AMBULANCES DU MAGNOAC CASTELNAU-MAGNOAC 1
6 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
6 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Mardi 7 JANVIER 06h-13h AMBULANCES DU MAGNOAC CASTELNAU-MAGNOAC 1
7 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
7 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Mercredi . 8 JANVIER 06h-13h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAISE 1
8 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
8 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Neudi 9 JANVIER 06h-13h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
9 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
9 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Vendredi 10 JANVIER 06h-13h AMBULANCES DU SUD : TRIE-SUR-BAISE 1
10 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
10 20h-08h AMBULANCES DES NESTES SARRANCOLIN 1
Samedi 11 JANVIER O8h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
11 20h-08h AMBULANCES DES NESTES SARRANCOLIN 1
Dimanche 12 JANVIER 08h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
| 12 20h-06h AMBULANCES DES NESTES SARRANCOLIN 1
[Lundi 13 JANVIER 06h-13h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
13 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
13 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Mardi 14 JANVIER 06h-13h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
14 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
14 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Mercredi 15 JANVIER 06h-13h AMBULANCES DU MAGNOAC CASTELNAU-MAGNOAC 1
15 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
15 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Jeudi 16 JANVIER 06h-13h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
16 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
16 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Vendredi 17 JANVIER 06h-13h AMBULANCES DU MAGNOAC CASTELNAU-MAGNOAC 1
17 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
17 20h-08h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAISE 1
Samedi 18 JANVIER 08h-20h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
18 20h-08h [AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
Dimanche 19 JANVIER O8h-20h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAISE 1
| 19 20h-06h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
Lundi 20 JANVIER 06h-13h AMBULANCES DU MAGNOAC CASTELNAU-MAGNOAC 1
20 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
20 20h-06h - AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Mardi 21 JANVIER 06h-13h AMBULANCES DU MAGNOAC CASTELNAU-MAGNOAC 1
| 21 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-12-16-00008 - Arrêté fixant les tableaux de la garde
ambulancière des mois de janvier, février et mars 2025 6
ia 21 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Mercredi 22 JANVIER 06h-13h AMBULANCES DU SUD . TRIE-SUR-BAISE 1
22 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
22 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Jeudi 23 JANVIER 06h-13h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
23 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
23 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Vendredi 24 JANVIER 06h-13h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAISE 1
24 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
24 20h-08h AMBULANCES DES NESTES SARRANCOLIN 1
Samedi 25 JANVIER O8h-20h AMBULANCES DU MAGNOAC CASTELNAU-MAGNOAC 1
| 25 20h-08h AMBULANCES DES NESTES SARRANCOLIN 1
Dimanche 26 JANVIER 08h-20h AMBULANCES DU MAGNOAC CASTELNAU-MAGNOAC 1
| 26 20h-06h AMBULANCES DES NESTES SARRANCOLIN 1
Lundi 27 JANVIER 06h-13h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
27 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN i
27 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Mardi 28 JANVIER 06h-13h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAISE i
28 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
28 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Mercredi 29 "JANVIER 06h-13h AMBULANCES DU MAGNOAC CASTELNAU-MAGNOAC 1
29 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
29 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Jeudi 30 JANVIER 06h-13h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAISE 1
30 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
30 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Vendredi 31 JANVIER 06h-13h AMBULANCES DU MAGNOAC CASTELNAU-MAGNOAC 1
31 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
31 20h-08h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAISE 1
Samedi 1 FEVRIER 08h-20h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAISE 1
1 20h-08h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAISE 1
Dimanche 2 FEVRIER 08h-20h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
| 2 20h-06h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
Lundi 3 FEVRIER 06h-13h AMBULANCES DU MAGNOAC CASTELNAU-MAGNOAC 1
3 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
3 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Mardi 4 FEVRIER O6h-13h AMBULANCES DU MAGNOAC CASTELNAU-MAGNOAC 1
4 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
4 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Mercredi 5 FEVRIER 06h-13h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAISE 1
5 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
5 20h-06h JAMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Jeudi 6 FEVRIER 06h-13h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
6 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
6 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Vendredi 7 FEVRIER 06h-13h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 4
7 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
7 20h-08h AMBULANCES DES NESTES : SARRANCOLIN 1
Samedi 8 FEVRIER O8h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
8 | 20h-08h AMBULANCES DES NESTES SARRANCOLIN 1
Dimanche 9 FEVRIER O8h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
| 9 20h-06h AMBULANCES DES NESTES SARRANCOLIN 1
Lundi 10 FEVRIER O6h-13h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAISE 1
10 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
10 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Mardi 11 FEVRIER 06h-13h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAISE 1
11 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
11 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Mercredi 12 FEVRIER 06h-13h AMBULANCES DU MAGNOAC CASTELNAU-MAGNOAC 1
12 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
12 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Jeudi 13 FEVRIER 06h-13h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
13 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
13 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Vendredi 14 FEVRIER 06h-13h AMBULANCES DU MAGNOAC CASTELNAU-MAGNOAC 1
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-12-16-00008 - Arrêté fixant les tableaux de la garde
ambulancière des mois de janvier, février et mars 2025 7
14 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
14 20h-08h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
Samedi 15 FEVRIER O8h-20h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAISE 1
15 20h-08h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
Dimanche 16 FEVRIER O8h-20h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAISE 1
| 16 20h-06h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
Lundi 17 FEVRIER 06h-13h AMBULANCES DU MAGNOAC CASTELNAU-MAGNOAC 1
17 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
17 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Mardi 18 FEVRIER 06h-13h AMBULANCES DU MAGNOAC CASTELNAU-MAGNOAC 1
18 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
18 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Mercredi 19 FEVRIER 06h-13h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
19 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
19 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Jeudi 20 FEVRIER 06h-13h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
20 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
20 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Vendredi 21 FEVRIER 06h-13h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
21 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
21 20h-08h AMBULANCES DES NESTES SARRANCOLIN 1
Samedi 22 FEVRIER O8h-20h AMBULANCES DU MAGNOAC CASTELNAU-MAGNOAC 1
22 20h-08h AMBULANCES DES NESTES SARRANCOLIN 1
[Dimanche 23 FEVRIER 08h-20h AMBULANCES DU MAGNOAC CASTELNAU-MAGNOAC 1
| 23 20h-06h AMBULANCES DES NESTES SARRANCOLIN 1
Lundi 24 FEVRIER 06h-13h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
24 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN i
24 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Mardi 25 FEVRIER 06h-13h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
25 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN i
25 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Mercredi 26 FEVRIER 06h-13h AMBULANCES DU MAGNOAC CASTELNAU-MAGNOAC i
26 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
26 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Jeudi 27 FEVRIER 06h-13h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
27 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
27 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Vendredi 28 FEVRIER 06h-13h AMBULANCES DU MAGNOAC CASTELNAU-MAGNOAC 1
28 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
28 20h-08h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
Samedi 1 MARS 08h-20h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
1 20h-08h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
Dimanche 2 MARS 08h-20h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
| 2 20h-06h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAISE 1
[Lundi 3 MARS 06h-13h AMBULANCES DU MAGNOAC CASTELNAU-MAGNOAC 1
3 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN À
3 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Mardi - 4 MARS 06h-13h AMBULANCES DU MAGNOAC CASTELNAU-MAGNOAC 1
4 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
4 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Mercredi 5 MARS 06h-13h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
5 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
5 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Jeudi 6 MARS 06h-13h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
6 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
6 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Vendredi 7 MARS 06h-13h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
7 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
7 20h-08h AMBULANCES DES NESTES SARRANCOLIN 1
Samedi 8 MARS 08h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
8 20h-08h AMBULANCES DES NESTES SARRANCOLIN 1
[Dimanche 9 MARS 08h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
| 9 20h-06h AMBULANCES DES NESTES SARRANCOLIN 1
Lundi 10 MARS 06h-13h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAISE 1
| 10 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-12-16-00008 - Arrêté fixant les tableaux de la garde
ambulancière des mois de janvier, février et mars 2025 8
| 10 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Mardi 11 MARS 06h-13h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
11 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
11 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Mercredi 12 MARS 06h-13h AMBULANCES DU MAGNOAC CASTELNAU-MAGNOAC 1
12 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
12 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Jeudi 13 MARS 06h-13h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
13 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
13 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Vendredi 14 MARS 06h-13h AMBULANCES DU MAGNOAC CASTELNAU-MAGNOAC 1
14 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
14 20h-08h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
Samedi 15 MARS O8h-20h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAISE 1
15 20h-08h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAISE 1
[Dimanche 16 MARS 08h-20h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
| 16 20h-06h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAISE 1
Lundi 17 MARS 06h-13h AMBULANCES DU MAGNOAC CASTELNAU-MAGNOAC 1
17 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
17 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Mardi 18 MARS 06h-13h AMBULANCES DU MAGNOAC CASTELNAU-MAGNOAC 1
18 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
18 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Mercredi 19 MARS 06h-13h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
19 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
19 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Jeudi 20 MARS 06h-13h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAISE 1
20 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN i
20 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Vendredi 21 MARS 06h-13h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAISE 1
21 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
21 20h-06h AMBULANCES DES NESTES SARRANCOLIN 1
Samedi 22 MARS 08h-20h AMBULANCES DU MAGNOAC CASTELNAU-MAGNOAC 1
22 20h-08h AMBULANCES DES NESTES SARRANCOLIN 1
Dimanche 23 MARS 08h-20h AMBULANCES DU MAGNOAC CASTELNAU-MAGNOAC 1
| 23 20h-06h AMBULANCES DES NESTES SARRANCOLIN 1
[Lundi 24 MARS 06h-13h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
24 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
24 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Mardi 25 MARS 06h-13h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
25 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
25 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Mercredi 26 MARS 06h-13h AMBULANCES DU MAGNOAC CASTELNAU-MAGNOAC 1
26 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
26 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
Jeudi 27 MARS 06h-13h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
27 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
27 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN i
Vendredi 28 MARS 06h-13h AMBULANCES DU MAGNOAC CASTELNAU-MAGNOAC 1
28 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
28 20h-06h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
Samedi 29 MARS O8h-20h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAISE 1
29 20h-08h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAISE 1
Dimanche 30 MARS O8h-20h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAISE 1
| 30 20h-06h AMBULANCES DU SUD TRIE-SUR-BAÏSE 1
Lundi 31 MARS 06h-13h AMBULANCES DU MAGNOAC CASTELNAU-MAGNOAC: 1
31 13h-20h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
31 20h-06h AMBULANCES JACOMET LANNEMEZAN 1
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-12-16-00008 - Arrêté fixant les tableaux de la garde
ambulancière des mois de janvier, février et mars 2025 9
Mois : JANVIER, FEVRIER et MARS 2025 N° agrément]| AMBULANCES JEANNOT 65099679
JC AMBULANCES 65200807
Secteur : LOURDES GIE DU PAYS DES GAVES 65100601
GIE HAUTES-PYRENEES 65230208
AMBULANCES LEADER 65089575
AMBULANCES CAUSSIEU 65029372
AMBULANCES DES CIMES 65050396
NOMBRE DE
JOUR JOUR MOIS PERIODE NOM ENTREPRISE Henne DE DES VEHICULES MIS A
DISPOSITION
Mercredi 1 JANVIER 08h-20h GIE HAUTES PYRENEES LOURDES 1
1 20h-08h AMBULANCES DES CIMES LOURDES | 1
Jeudi 2 JANVIER O8h-20h GIE HAUTES PYRENEES LOURDES 1
2 20h-08h GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES |
Vendredi 3 JANVIER O8h-20h GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
3 20h-08h AMBULANCES CAUSSIEU LOURDES t
Samedi 4 JANVIER 08h-20h AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
4 20h-08h AMBULANCES CAUSSIEU LOURDES 1
Dimanche 5 JANVIER O8h-20h AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
5 20h-08h GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
Lundi 6 JANVIER — O8h-20h GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
6 20h-08h AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
Mardi 7 JANVIER 08h-20h GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
7 20h-08h AMBULANCES JEANNOT | LOURDES 1
Mercredi 8 JANVIER O8h-20h GIE HAUTES PYRENEES LOURDES 1
8 20h-08h AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
Jeudi 9 JANVIER O8h-20h GIE HAUTES PYRENEES LOURDES 1
| 3 | 20h-08h AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
Vendredi 10 JANVIER 08h-20h AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
10 20h-08h GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
Samedi 11 JANVIER 08h-20h GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
11 20h-08h GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
Dimanche 12 JANVIER ._ O8h-20h AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
12 20h-08h GIE HAUTES PYRENEES LOURDES 1
Lundi 13 JANVIER 08h-20h AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
13 20h-08h GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
Mardi 14 JANVIER 08h-20h AMBULANCES DES CIMES LOURDES 1
14 20h-08h AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
Mercredi 15 JANVIER O8h-20h AMBULANCES DES CIMES LOURDES 1
15 20h-08h AMBULANCES JEANNOT . LOURDES 1
Jeudi 16 JANVIER O8h-20h GIE HAUTES PYRENEES LOURDES 1
16 | 20h-08h AMBULANCES DES CIMES LOURDES 1
Vendredi 17 JANVIER O8h-20h GIE HAUTES PYRENEES LOURDES 1
17 20h-08h AMBULANCES DES CIMES LOURDES 1
Samedi 18 JANVIER O8h-20h GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
18 20h-08h AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
Dimanche 19 JANVIER 08h-20h GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
19 20h-08h AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
Lundi 20 JANVIER 08h-20h AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
20 20h-08h GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
Mardi 21 JANVIER O8h-20h AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
21 20h-08h GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
Mercredi 22 JANVIER O8h-20h GIE HAUTES PYRENEES LOURDES 1
22 20h-08h AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
Jeudi 23 JANVIER O8h-20h GIE HAUTES PYRENEES LOURDES 1
23 20h-08h AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
Vendredi 24 JANVIER O8h-20h GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
24 20h-08h AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
Samedi 25 JANVIER O8h-20h GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
25 20h-08h AMBULANCES JEANNOT . LOURDES 1
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-12-16-00008 - Arrêté fixant les tableaux de la garde
ambulancière des mois de janvier, février et mars 2025 10
Dimanche 26 JANVIER O8h-20h _|[AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
26 20h-08h _||GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
Lundi 27 JANVIER O8h-20h [GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
27 20h-08h [GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
Mardi 28 JANVIER O8h-20h [GIE HAUTES PYRENEES LOURDES 1
28 20h-08h [AMBULANCES JEANNOT LOURDES l
Mercredi 29 JANVIER O8h-20h [GIE HAUTES PYRENEES LOURDES 1
29. 20h-08h |AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
Jeudi 30 JANVIER O8h-20h [AMBULANCES DES CIMES LOURDES 1
30 20h-08h [AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
Vendredi 31 JANVIER O8h-20h JAMBULANCES DES CIMES LOURDES 1
31 20h-08h _|[AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
Samedi 1 FEVRIER O8h-20h __|[AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
1 | 20h-08h |AMBULANCES DES CIMES LOURDES 1
Dimanche 2 FEVRIER O8h-20h |AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
2 20h-08h [AMBULANCES DES CIMES LOURDES 1
Lundi 3 FEVRIER O8h-20h [GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
3 20h-08h |AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
Mardi 4 FEVRIER O8h-20h {GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
4 20h-08h |AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
Mercredi 5 FEVRIER O8h-20h [GIE HAUTES PYRENEES - LOURDES 1
5 20h-08h [GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
Jeudi 6 FEVRIER O8h-20h _ ||GIE HAUTES PYRENEES LOURDES 1
6 | 20h-08h [GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
Vendredi 7 FEVRIER O8h-20h __||GIE HAUTES PYRENEES LOURDES 1
7 20h-08h _ [AMBULANCES CAUSSIEU LOURDES 1
Samedi 8 FEVRIER O8h-20h |AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
8 20h-08h JAMBULANCES CAUSSIEU ' LOURDES 1
Dimanche 9 FEVRIER O8h-20h __||GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
9 20h-08h |AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
Lundi 10 FEVRIER 08h-20h {GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
10 20h-08h |AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
Mardi 11 FEVRIER O8h-20h |AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
11 20h-08h [GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 4
Mercredi 12 FEVRIER O8h-20h _ ||GIE HAUTES PYRENEES LOURDES 1
12 20h-08h [GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1.
Jeudi 13 FEVRIER O8h-20h {GIE HAUTES PYRENEES LOURDES 1
13 20h-08h JAMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
Vendredi 14 FEVRIER O8h-20h AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
14 20h-08h __ ||GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
Samedi 15 FEVRIER O8h-20h __|[AMBULANCES DES CIMES LOURDES 1
| 15 20h-08h |AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
Dimanche 16 FEVRIER O8h-20h [AMBULANCES DES CIMES LOURDES 1
16 20h-08h —_ [AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
Lundi 17 FEVRIER O8h-20h [AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
17 20h-08h |AMBULANCES DES CIMES LOURDES 1
Mardi 18 FEVRIER O8h-20h __|[AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
18 | 20h-08h |AMBULANCES DES CIMES LOURDES 1
Mercredi 19 FEVRIER O8h-20h [GIE HAUTES PYRENEES LOURDES 1
19 20h-08h [GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
Jeudi 20 FEVRIER O8h-20h [GIE HAUTES PYRENEES LOURDES 1
7 20 20h-08h __||GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
[Vendredi 21 FEVRIER O8h-20h JAMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
21 20h-08h [GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
Samedi 22 FEVRIER O8h-20h |AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
22 '20h-08h [GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
Dimanche 23 FEVRIER O8h-20h _|[GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
23 20h-08h [AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
Lundi 24 FEVRIER O8h-20h __|[GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
24 20h-08h _|[AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
[Mardi 25 FEVRIER O8h-20h __|[GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES i
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-12-16-00008 - Arrêté fixant les tableaux de la garde
ambulancière des mois de janvier, février et mars 2025 11
25 20h-08h AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1:
Mercredi 26 FEVRIER 08h-20h GIE HAUTES PYRENEES LOURDES 1
26 20h-08h AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
Jeudi 27 FEVRIER 08h-20h GIE HAUTES PYRENEES LOURDES 1
27 20h-08h GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
Vendredi 28 FEVRIER 08h-20h GIE HAUTES PYRENEES LOURDES 1
28 20h-08h GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
Samedi 1 MARS 08h-20h AMBULANCES JEANNOT LOURDES L
1 20h-08h GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
Dimanche 2 MARS 08h-20h AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
2 20h-08h GIE HAUTES PYRENEES LOURDES 1
Lundi 3 MARS 08h-20h AMBULANCES DES CIMES LOURDES L
3 20h-08h AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
Mardi 4 MARS 08h-20h AMBULANCES DES CIMES LOURDES 1
4 20h-08h AMBULANCES JEANNOT LOURDES L
Mercredi 5 MARS 08h-20h GIE HAUTES PYRENEES LOURDES 1
5 20h-08h AMBULANCES DES CIMES LOURDES 1
Jeudi 6 MARS 08h-20h GIE HAUTES PYRENEES LOURDES 1
6 20h-08h AMBULANCES DES CIMES LOURDES 1
Vendredi 7 MARS O8h-20h GIE DU PAYS DES GAVES -LOURDES 1
7 20h-08h AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
Samedi 8 MARS 08h-20h GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
8 | 20h-08h AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
Dimanche 9 MARS 08h-20h AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
9 20h-08h GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
Lundi 10 MARS 08h-20h AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
10 20h-08h GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
Mardi 11 MARS 08h-20h GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
11 20h-08h AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
Mercredi 12 MARS 08h-20h GIE HAUTES PYRENEES LOURDES 1
12 20h-08h AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
Jeudi 13 MARS 08h-20h GIE HAUTES PYRENEES LOURDES 1
13 20h-08h AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
Vendredi 14 MARS 08h-20h GIE HAUTES PYRENEES LOURDES 1
14 20h-08h GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
Samedi 15 MARS 08h-20h AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
15 20h-08h GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
Dimanche 16 MARS 08h-20h AMBULANCES JEANNOT ° LOURDES 1
16 | 20h-08h GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
Lundi 17 MARS 08h-20h GIE HAUTES PYRENEES LOURDES 1
17 20h-08h AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
[Mardi 18 MARS 08h-20h GIE HAUTES PYRENEES LOURDES 1
18 20h-08h [AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
Mercredi 19 MARS 08h-20h AMBULANCES DES CIMES LOURDES : 1
19 20h-08h AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
Jeudi 20 MARS 08h-20h AMBULANCES DES CIMES LOURDES 1
20 20h-08h [AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
Vendredi 21 MARS 08h-20h AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
21 20h-08h AMBULANCES DES CIMES LOURDES 1
Samedi 22 MARS 08h-20h AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
22 20h-08h AMBULANCES DES CIMES LOURDES 1
Dimanche 23 MARS 08h-20h GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES a
23 20h-08h AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
Lundi 24 MARS 08h-20h GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES a
24 ë 20h-08h AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
Mardi 25 MARS 08h-20h AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
25 20h-08h GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
Mercredi 26 MARS 08h-20h GIE HAUTES PYRENEES LOURDES 1
26 20h-08h GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
Jeudi 27 MARS 08h-20h GIE HAUTES PYRENEES LOURDES 1
27 20h-08h AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-12-16-00008 - Arrêté fixant les tableaux de la garde
ambulancière des mois de janvier, février et mars 2025 12
Vendredi 28 MARS 08h-20h AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
28 20h-08h AMBULANCES CAUSSIEU LOURDES 1
Samedi 29 MARS 08h-20h GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
29 20h-08h AMBULANCES CAUSSIEU LOURDES a
Dimanche 30 MARS O8h-20h GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
30 20h-08h AMBULANCES CAUSSIEU LOURDES 1
Lundi 31 MARS 08h-20h AMBULANCES JEANNOT LOURDES 1
31 20h-08h GIE DU PAYS DES GAVES LOURDES 1
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-12-16-00008 - Arrêté fixant les tableaux de la garde
ambulancière des mois de janvier, février et mars 2025 13
Mois : JANVIER, FEVRIER et MARS 2025 N° agrément] AMBULANCES VICTOR 65079268
AMBULANCES FILHOL - C.H. 65010290
Secteur : TARBES AMBULANCE TAXI CARRERE 65241009
AMBULANCES JACOB 65119062
AMBULANCES LALANNE 65091200
GIE DU PAYS DES GAVES 65100601
AMBULANCES VERDOUX 65067912
AMBULANCES JULIEN 65357312
AMBULANCES DU SUD 65029985
AMBULANCE DE LA VALLEE 65098651
AMBULANCES POMES 65057917
GIE HAUTES-PYRENEES 65230208
AMBULANCES DU LAVEDAN 65070088
AMBULANCES MATHIEU 65039373
AMBULANCES JEANNOT 65099679
NOMBRE DE
JOUR | JOUR DATE PERIODE NOM ENTREPRISE LOCALISATION DE LA GARDE | VEHICULES MIS
A DISPOSITION
Mercredi i JANVIER O8h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
1 08h-20h AMBULANCE-TAXI CARRERE TARBES 1
«| 08h-18h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
1 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
1 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
1 20h-02h AMBULANCES LALANNE TARBES 1
1. 20h-06h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
Jeudi 2 JANVIER 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
2 08h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
2 O8h-18h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
2 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
2 13h-20h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
2 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
2 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
2 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
2 20h-06h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
Vendredi 3 JANVIER O6h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES : 1
3 06h-13h GIE HAUTES PYRENEES TARBES 1
3 08h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
3 08h-18h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
3 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
3 13h-20h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
3. 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
3 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
3 20h-08h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 4
3 20h-08h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
Samedi 4 JANVIER O8h-20h AMBULANCES VICTOR TARBES 2
4 08h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES i
4 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
4 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
4 20h-08h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
4 20h-08h AMBULANCES VICTOR TARBES |
Dimanche 5 JANVIER 08h-20h AMBULANCES VICTOR TARBES 2
5 08h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
5 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES t
5 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
5 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
5 20h-06h AMBULANCES JULIEN TARBES 1
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-12-16-00008 - Arrêté fixant les tableaux de la garde
ambulancière des mois de janvier, février et mars 2025 14
AMBULANCES FILHOL - C.H. Lundi 6 JANVIER 06h-13h TARBES 2
6 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
6 08h-18h AMBULANCES FILHOL - CH. TARBES 1
5 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
6 18h-02h AMBULANCES DU LAVEDAN TARBES 1
5 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
6 20h-02h AMBULANCES MATHIEU TARBES 1
6 20h-06h GIE HAUTES PYRENEES TARBES 1
Mardi 7. JANVIER 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
7 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
7 08h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
7 13h-20h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
7 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
7 18h-02h AMBULANCES DU LAVEDAN TARBES 1
7 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
7 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
7 20h-06h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
Mercredi 8 JANVIER 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
8 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES à
8 O8h-18h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
8 13h-20h AMBULANCES JULIEN TARBES 1
8 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
8 18h-02h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
8 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
8 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
8 20h-06h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
Deudi 9 JANVIER 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
9 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
9 O8h-18h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
9 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
9 18h-02h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
9 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
9 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
9 : 20h-06h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
Vendredi 10 JANVIER O6h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
10 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
10 08h-18h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
10 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
10 13h-20h GIE HAUTES PYRENEES TARBES 1
'10 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
10 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
10 20h-08h AMBULANCES VICTOR TARBES 2
Samedi 11 JANVIER 08h-20h AMBULANCES JULIEN TARBES 1
11 08h-20h AMBULANCES LALANNE TARBES 1
11 O8h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
11 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES i
BE 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
11 20h-08h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
11 20h-08h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
Dimanche | 12 JANVIER O8h-20h AMBULANCES VERDOUX TARBES 1
12 O8h-20h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
12 O8h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1-
12 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
12 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-12-16-00008 - Arrêté fixant les tableaux de la garde
ambulancière des mois de janvier, février et mars 2025 15
12 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
12 20h-06h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
Lundi 13 JANVIER 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
13 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
13 O8h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
13 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
13 13h-20h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
13 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
13 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
13 20h-02h AMBULANCES MATHIEU TARBES 1
13 . 20h-06h GIE HAUTES PYRENEES TARBES 1
Mardi 14 JANVIER 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
14 O8h-12h AMBULANCES POMES TARBES 1
14. O8h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
14 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
14 18h-02h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
14 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
14 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
14 20h-06h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
Mercredi 15 JANVIER 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
15 06h-13h GIE HAUTES PYRENEES TARBES 1
15 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
15 O8h-18h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
15 13h-20h AMBULANCES JULIEN TARBES 1
15 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
15 18h-02h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
15 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
15 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
15 20h-06h AMBULANCES JULIEN TARBES 1
Jeudi 16 JANVIER 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
16 08h-12h AMBULANCES VICTOR | TARBES 1
16 08h-18h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
16 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
16 13h-20h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
16 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
16 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
16 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
16 20h-06h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
Vendredi 17 JANVIER 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
17 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
17 08h-18h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
17 13h-20h . AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
17 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
17 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
17 20h-08h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
17 . 20h-08h AMBULANCE-TAXI CARRERE TARBES 1
Samedi 18 JANVIER O8h-20h AMBULANCES JULIEN TARBES 1
18 O8h-20h AMBULANCE-TAXI CARRERE TARBES 1
18 O8h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES î
18 18h-02h AMBULANCES DU LAVEDAN TARBES 1
18 : 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
18 20h-08h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
18 20h-08h AMBULANCES VICTOR TARBES
Dimanche | 19 JANVIER O8h-20h AMBULANCES LALANNE TARBES 1
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-12-16-00008 - Arrêté fixant les tableaux de la garde
ambulancière des mois de janvier, février et mars 2025 16
19 O8h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 4
19 O8h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
19 18h-02h AMBULANCES DU LAVEDAN TARBES 1
19 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
19 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
19 20h-06h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
Lundi 20 JANVIER 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
20 06h-13h GIE HAUTES PYRENEES TARBES 1
20 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
20 O8h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
20 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
20 13h-20h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
20 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
20 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
20 20h-02h AMBULANCES VERDOUX TARBES 1
20 20h-06h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
Mardi 21 JANVIER 06h-13h AMBULANCES FILHOL - CH. TARBES 2
21 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
21 O8h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
21 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
21 13h-20h GIE HAUTES PYRENEES TARBES 1
21 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
21 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
21 20h-02h AMBULANCES VERDOUX TARBES 1
21 20h-06h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
Mercredi 22 JANVIER 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
22 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
22 08h-18h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
22 13h-20h AMBULANCES JULIEN TARBES 1
22 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H: TARBES 1
22 18h-02h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
22 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
22 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
22 20h-06h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
Jeudi 23 JANVIER 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
23 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
23 08h-18h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
23 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
23 13h-20h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
23 18h-02h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
23 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
23 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
23 20h-06h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
Vendredi 24 JANVIER 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
24 O8h-12h AMBULANCES POMES TARBES 1
24 O8h-18h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
24 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
24 18h-02h AMBULANCES DU LAVEDAN TARBES 1
24 18h-02h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
24 20h-08h AMBULANCES JULIEN TARBES 1
24 20h-08h AMBULANCES MATHIEU TARBES 1
Samedi 25 JANVIER 08h-20h AMBULANCES MATHIEU _ TARBES 1
25 08h-20h GIE HAUTES PYRENEES TARBES 1
25 08h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-12-16-00008 - Arrêté fixant les tableaux de la garde
ambulancière des mois de janvier, février et mars 2025 17
25 18h-02h AMBULANCES DU LAVEDAN TARBES 1
25 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
25 20h-08h AMBULANCES MATHIEU TARBES 1
25 20h-08h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
Dimanche | 26 JANVIER O8h-20h AMBULANCES MATHIEU TARBES 1
26 O8h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
26 08h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
26 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
26 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
26 20h-02h AMBULANCES MATHIEU TARBES 1
26 20h-06h GIE HAUTES PYRENEES TARBES 1
Lundi 27 JANVIER 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
27 08h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
27 08h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 4
27 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
27 13h-20h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
27 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
27 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
27 20h-02h AMBULANCES VERDOUX TARBES 1
27 20h-06h AMBULANCES JULIEN TARBES 1
Mardi 28 JANVIER 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
28 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
28 08h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
28 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
28 13h-20h AMBULANCES VICTOR TARBES i
28 18h-02h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
28 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
28 20h-02h AMBULANCES VERDOUX TARBES 1
28 20h-06h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
Mercredi | 29 JANVIER 06h-13h AMBULANCES FILHOL - CH. TARBES 2
29 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
29 08h-18h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
29 13h-20h AMBULANCES JULIEN TARBES 1
29 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
29 18h-02h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
29 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
29 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
29 20h-06h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
Jeudi 30 JANVIER 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
30 06h-13h GIE HAUTES PYRENEES TARBES 1
30 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
30 O8h-18h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
30 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
30 18h-02h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
30 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
30 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
30 20h-06h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
Vendredi 31 JANVIER 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
31 O8h-12h AMBULANCES POMES TARBES 1
31 O8h-18h AMBULANCES VICTOR _ TARBES 1
31 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 4
31 13h-20h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
31 18h-02h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
31 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-12-16-00008 - Arrêté fixant les tableaux de la garde
ambulancière des mois de janvier, février et mars 2025 18
31 20h-08h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
31 20h-08h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
Samedi 1 FEVRIER O8h-20h AMBULANCES LALANNE TARBES 1
1 08h-20h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
1 O8h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
1 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
1 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
1 20h-08h AMBULANCES JULIEN TARBES 1
1 20h-08h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
Dimanche | 2 FEVRIER 08h-20h AMBULANCES DE LA VALLEE TARBES 1
2 08h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
2 08h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
2 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
2 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
2 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
2 20h-06h GIE HAUTES PYRENEES TARBES 1
Lundi * 3 FEVRIER 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
3 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
3 08h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
3 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
3 18h-02h AMBULANCES DU LAVEDAN TARBES 1
3 18h-02h AMBULANCES VICTOR : TARBES 1
3. 20h-02h AMBULANCES MATHIEU TARBES 1
3 20h-06h AMBULANCES JULIEN TARBES 1
Mardi 4 FEVRIER 06h-13h AMBULANCES FILHOL - CH. TARBES 2
4 O8h-12h AMBULANCES POMES TARBES 1
4 08h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
4 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
4 13h-20h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
4 18h-02h AMBULANCES DU LAVEDAN TARBES 1
4 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
4 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
Mercredi 4 20h-06h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
5 [FEVRIER 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
5 08h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
5 08h-18h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
5 13h-20h AMBULANCES JULIEN TARBES 1
5 13h-20h AMBULANCES FILHOL - CH. TARBES 1
5 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
5 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
5 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
5 20h-06h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
Jeudi 6 FEVRIER 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
6 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
6 08h-18h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
6 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
6 13h-20h . AMBULANCES VICTOR TARBES 1
6 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
6 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
6 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
6 20h-06h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
Vendredi 7 FEVRIER 06h-13h AMBULANCES FILHOL - CH. TARBES 2
7 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
7 08h-18h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-12-16-00008 - Arrêté fixant les tableaux de la garde
ambulancière des mois de janvier, février et mars 2025 19
7 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
7 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
7 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
7 20h-08h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
7 20h-08h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
Samedi 8 FEVRIER O8h-20h [AMBULANCES LALANNE TARBES 1
8 O8h-20h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
8 08h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
8 18h-02h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
8 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
8 20h-08h AMBULANCES JULIEN TARBES 1
8 20h-08h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
Dimanche | 9 FEVRIER O8h-20h [AMBULANCES VERDOUX TARBES 1
9 O8h-20h GIE HAUTES PYRENEES TARBES 1
9 O8h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
9 18h-02h AMBULANCES DU LAVEDAN TARBES 1
9 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
9 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
9 20h-06h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
Lundi 10 FEVRIER 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
10 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
10 O8h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
10 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
10 18h-02h AMBULANCES DU LAVEDAN TARBES 1
10 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
10 20h-02h AMBULANCES MATHIEU TARBES {
10 20h-06h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
Mardi 11 FEVRIER 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
11 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
11 O8h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
11 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
11 13h-20h GIE HAUTES PYRENEES TARBES 1
11 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
11 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
11 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
11 20h-06h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
Mercredi | 12 FEVRIER 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
12 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
12 O8h-18h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
12 13h-20h AMBULANCES JULIEN TARBES 1
12 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
12 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
12 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
12 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
12 20h-06h AMBULANCES JULIEN TARBES 1
Deudi 13 FEVRIER 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
13 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
13 O8h-18h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
13 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
13 18h-02h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
13 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
13 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
13 20h-06h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
Vendredi 14 FEVRIER 06h-13h AMBULANCES FILHOL - CH. TARBES 2
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-12-16-00008 - Arrêté fixant les tableaux de la garde
ambulancière des mois de janvier, février et mars 2025 20
14 O8h-12h AMBULANCES POMES TARBES '
14 08h-18h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
14 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
14 13h-20h GIE HAUTES PYRENEES TARBES 1
14 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 4
14 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
14 20h-08h AMBULANCES MATHIEU TARBES 1
14 20h-08h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
Samedi 15 FEVRIER O8h-20h AMBULANCES JULIEN TARBES 1
15 O8h-20h AMBULANCES MATHIEU TARBES 1
15 08h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
15 18h-02h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
15 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
15 20h-08h AMBULANCES MATHIEU TARBES 1
15 20h-08h GIE HAUTES PYRENEES TARBES 1
Dimanche | 16 FEVRIER O8h-20h AMBULANCES MATHIEU TARBES 1
16 O8h-20h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
16 08h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
16 18h-02h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
16 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
16 20h-02h AMBULANCES MATHIEU TARBES 1
16 20h-06h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
Lundi 17 FEVRIER 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
17 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
17 08h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
17 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES nl
17 13h-20h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
17 18h-02h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
17 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
17 20h-02h AMBULANCES VERDOUX TARBES 1
17 20h-06h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
Mardi 18 FEVRIER 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
18 06h-13h GIE HAUTES PYRENEES TARBES 1
18 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
18 08h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. : TARBES 1
18 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
18 18h-02h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
18 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
18 20h-02h AMBULANCES VERDOUX TARBES 1
18 20h-06h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
Mercredi | 19 FEVRIER 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
19 08h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
19 08h-18h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
19 13h-20h AMBULANCES JULIEN TARBES 1
19 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
19 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
19 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
19 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES i
19 20h-06h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
Deudi 20 FEVRIER 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
20 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
20 08h-18h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
20 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
20 13h-20h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-12-16-00008 - Arrêté fixant les tableaux de la garde
ambulancière des mois de janvier, février et mars 2025 21
20 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
20 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1-
20 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
20 20h-06h AMBULANCES JULIEN TARBES 1
Vendredi 21 FEVRIER 06h-13h AMBULANCES FILHOL - CH. TARBES 1
21 06h-13h GIE HAUTES PYRENEES TARBES 1
21 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
21 08h-18h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
21 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
21 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
21 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
21 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
21 20h-06h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
Samedi 22 FEVRIER O8h-20h AMBULANCES JULIEN TARBES 1
22 08h-20h AMBULANCES LALANNE TARBES 1
22 08h-18h AMBULANCES FILHOL - CH. TARBES 1
22 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
22 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
22 20h-08h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
22 20h-08h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
Dimanche | 23 FEVRIER O8h-20h [AMBULANCES DE LA VALLEE TARBES 1
23 O8h-20h AMBULANCES VICTOR TARBES 4
23 08h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES ï
23 18h-02h AMBULANCES DU LAVEDAN TARBES 1
23 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
23 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
23 20h-06h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
Lundi 24 FEVRIER 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
24 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
24 O8h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
24 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
24 13h-20h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
24 18h-02h AMBULANCES DU LAVEDAN TARBES 1
24 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
24 20h-02h AMBULANCES MATHIEU TARBES 1
24 20h-06h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
Mardi 25 FEVRIER 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
25 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
25 O8h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
25 13h-20h AMBULANCES FILHOL - CH. TARBES 1
25 13h-20h GIE HAUTES PYRENEES TARBES 1
25 18h-02h AMBULANCES DU LAVEDAN TARBES 1
25 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
25 20h-02h AMBULANCES VERDOUX TARBES 1
25 20h-06h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
Mercredi 26 FEVRIER 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
26. O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
26 O8h-18h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
26 13h-20h AMBULANCES JULIEN TARBES 1
26 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
26 18h-02h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
26 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
26 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
26 20h-06h AMBULANCES VICTOR TARBES i
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-12-16-00008 - Arrêté fixant les tableaux de la garde
ambulancière des mois de janvier, février et mars 2025 22
eudi 27 FEVRIER 06h-13h [AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
27 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
27 08h-18h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
27 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES ° 1
27 13h-20h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
27 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES i
27 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
27 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
27 20h-06h AMBULANCES JULIEN TARBES 1
Vendredi 28 FEVRIER 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
28 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
28 08h-18h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
28 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
28 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
28 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 4
28 20h-08h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
28 20h-08h AMBULANCE-TAXI CARRERE TARBES 1
Samedi 1 MARS 08h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
1 O8h-20h AMBULANCE-TAXI CARRERE TARBES 1
1 O8h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
1 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
1 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
1 20h-08h AMBULANCES VICTOR TARBES 2
Dimanche | 2 . MARS O8h-20h AMBULANCES DE LA VALLEE TARBES 1
2 O8h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
2 O8h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
2 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
2 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES . 1
2 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
2 20h-06h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
Lundi 3 MARS 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
3 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
3 O8h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
3 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
3 13h-20h AMBULANCES VICTOR TARBES i
3 18h-02h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
3 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
3 20h-02h AMBULANCES MATHIEU TARBES 1
3 20h-06h AMBULANCES JULIEN TARBES 1
Mardi 4 MARS 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
4 06h-13h GIE HAUTES PYRENEES TARBES 1
4 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
4 O8h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
4 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
4 13h-20h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
4 18h-02h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
4 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
4 20h-02h AMBULANCES VERDOUX TARBES 1
4 20h-06h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
Mercredi 5 MARS 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
5 -O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
5. O8h-18h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
5 13h-20h AMBULANCES JULIEN TARBES 1
5 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-12-16-00008 - Arrêté fixant les tableaux de la garde
ambulancière des mois de janvier, février et mars 2025 23
5 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
5 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
5 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
5 20h-06h AMBULANCES FILHOL - CH. TARBES 1
beudi 6 MARS 06h-13h AMBULANCES FILHOL - CH. TARBES 2
6 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
6 O8h-18h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
6 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
6 18h-02h - AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
6 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
6 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
6 20h-06h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
Vendredi | 7 MARS O6h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
7 08h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
7 08h-18h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
7 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
7 13h-20h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
7 18h-02h AMBULANCES DU LAVEDAN TARBES 1
7 18h-02h - AMBULANCES VICTOR TARBES 1
7 20h-08h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
7 20h-08h GIE HAUTES PYRENEES TARBES 1
Samedi 8 MARS O8h-20h AMBULANCES LALANNE TARBES 1
8 O8h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
8 O8h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
8 18h-02h AMBULANCES DU LAVEDAN TARBES 1
8 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
8 20h-08h AMBULANCES JULIEN TARBES 1
8 20h-08h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
Dimanche | 9 MARS 08h-20h AMBULANCES DE LA VALLEE TARBES 1
9 O8h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
9 08h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
9 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
9 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
9 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
9 20h-06h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
Lundi 10 MARS O6h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
10 08h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
10 08h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
10 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
10 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
10 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
10 20h-02h AMBULANCES MATHIEU TARBES 1
10 20h-06h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
Mardi 11 MARS 06h-13h AMBULANCES FILHOL - CH. TARBES 2
11 O8h-12h AMBULANCES POMES TARBES 1
11 O8h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
11 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
11 13h-20h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
11 18h-02h AMBULANCES DU LAVEDAN TARBES 1
11 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
14 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
11 20h-06h AMBULANCES JULIEN TARBES 1
[Mercredi | 12 MARS O6h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2.
| 12 08h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-12-16-00008 - Arrêté fixant les tableaux de la garde
ambulancière des mois de janvier, février et mars 2025 24
12 08h-18h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
12 13h-20h AMBULANCES JULIEN TARBES 1
12 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES: 1
12 18h-02h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
12 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
12 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
12 20h-06h GIE HAUTES PYRENEES TARBES 1
jeudi 13 MARS 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
13 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
13 O8h-18h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
13 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
13 13h-20h GIE HAUTES PYRENEES TARBES 1
13 18h-02h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
13 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
13 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
13 20h-06h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
Vendredi 14 MARS 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
14 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
14 O8h-18h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
14 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
14 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
14 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
14 20h-08h AMBULANCES VICTOR TARBES 2
Samedi 15 MARS O8h-20h AMBULANCES LALANNE TARBES 1
15 O8h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES | 1
15 08h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
15 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
15 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
15 20h-08h AMBULANCES JULIEN TARBES 1
15 20h-08h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
Dimanche | 16 MARS O8h-20h AMBULANCES VERDOUX — TARBES 1
16 08h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
16 O8h-18h . AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
16 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1.
16 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
16 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
16 20h-06h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
Lundi 17 MARS 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
17 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
17 08h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
17 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES -2
17 18h-02h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
'17 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
17 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
17 20h-06h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
Mardi 18 MARS 06h-13h [AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
18 O8h-12h AMBULANCES POMES TARBES 1
18 O8h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
18 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
18 13h-20h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
18 18h-02h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
18 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
18 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
18 20h-06h AMBULANCES JULIEN TARBES 1
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-12-16-00008 - Arrêté fixant les tableaux de la garde
ambulancière des mois de janvier, février et mars 2025 25
[Mercredi 19 MARS 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
19 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
19 O8h-18h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
19 13h-20h AMBULANCES JULIEN TARBES 1
19 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
19 18h-02h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
19 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
19 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
19 20h-06h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
Jeudi 20 MARS 06h-13h [AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
20 06h-13h GIE HAUTES PYRENEES TARBES 1
20 -O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
20 08h-18h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
20 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
20 18h-02h _|IGIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
20 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
20 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
20 20h-06h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
Vendredi | 21 MARS 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
21 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
21 08h-18h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
21 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
21 13h-20h GIE HAUTES PYRENEES TARBES 1
21 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
21 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
21 20h-08h AMBULANCES MATHIEU TARBES 1
21 20h-08h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
Samedi 22 MARS O8h-20h AMBULANCES JULIEN TARBES 1
22 O8h-20h AMBULANCES MATHIEU TARBES 1
22 08h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
22 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
22 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
22 20h-08h AMBULANCES MATHIEU TARBES 1
22 20h-08h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
Dimanche || 23 MARS O8h-20h AMBULANCES MATHIEU TARBES 1
23 O8h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
23 08h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
23 18h-02h AMBULANCES DU LAVEDAN TARBES 1
23 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
23 20h-02h AMBULANCES MATHIEU — TARBES 1
23 20h-06h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
Lundi 24 MARS 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
24 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 4
24 O8h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
24 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
24 13h-20h AMBULANCES VICTOR TARBES «fi
24 18h-02h AMBULANCES DU LAVEDAN TARBES 1
24 .18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
24 20h-02h AMBULANCES VERDOUX TARBES 1
24 20h-06h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
Mardi 25 MARS 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
'25 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
25 O8h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
25 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-12-16-00008 - Arrêté fixant les tableaux de la garde
ambulancière des mois de janvier, février et mars 2025 26
25 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
25 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
25 20h-02h AMBULANCES VERDOUX TARBES 1
25 20h-06h GIE HAUTES PYRENEES TARBES 1
Mercredi 26 MARS 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
26 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
26 O8h-18h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
26 13h-20h AMBULANCES JULIEN TARBES 1
26 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
26 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
26 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
26 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
26 20h-06h AMBULANCES FILHOL - CH. - TARBES 1
Jeudi 27 MARS 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
27 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
27 O8h-18h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
27 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
27 13h-20h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
27 18h-02h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
27 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
27 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
27 20h-06h AMBULANCES JULIEN TARBES 1
Vendredi 28 MARS 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
28 06h-13h GIE HAUTES PYRENEES TARBES 1
28 O8h-12h AMBULANCES VICTOR. TARBES 1
28 08h-18h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
28 13h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
28 18h-02h GIE DU PAYS DES GAVES TARBES 1
28 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
28 20h-08h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
28 20h-08h AMBULANCE-TAXI CARRERE TARBES 1
Samedi 29 MARS 08h-20h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
29 O8h-20h AMBULANCE-TAXI CARRERE TARBES 1
29 O8h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
29 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
29 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
29 20h-08h JAMBULANCES VICTOR TARBES 2
Dimanche || 30 MARS 08h-20h AMBULANCES JULIEN TARBES 1
30 O8h-20h AMBULANCES LALANNE TARBES 1
30 O8h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 4
30 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
30 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
30 20h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
30 20h-06h AMBULANCES VICTOR | TARBES 4
Lundi 31 MARS 06h-13h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 2
31 O8h-12h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
31 08h-18h AMBULANCES FILHOL - C.H. TARBES 1
31 13h-20h AMBULANCES FILHOL - CH. TARBES 1
31 13h-20h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
31 18h-02h AMBULANCES JEANNOT TARBES 1
31 18h-02h AMBULANCES VICTOR TARBES 1
31 20h-08h AMBULANCES MATHIEU TARBES 1
31 20h-08h GIE HAUTES PYRENEES TARBES 1
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-12-16-00008 - Arrêté fixant les tableaux de la garde
ambulancière des mois de janvier, février et mars 2025 27
Mois : JANVIER, FEVRIER et MARS 2025
Secteur : SUD
| NOMBRE DE
JOUR JOUR MOIS PERIODE NOMENTREPRISE ['OCAUSATION DE cues MIS À
LA GARDE
DISPOSITION
Mercredi 1 JANVIER O8h-20h NEANT NEANT 0
1 20h-08h NEANT NEANT 0
Jeudi 2 JANVIER O8h-20h NEANT NEANT 0
2 20h-08h NEANT NEANT 0
Vendredi 3 JANVIER O8h-20h NEANT NEANT 0
3 20h-08h NEANT NEANT 0
Samedi 4 JANVIER O8h-20h NEANT NEANT 0
4 20h-08h NEANT NEANT 0
Dimanche 5 JANVIER 08h-20h NEANT NEANT 0
5 20h-08h NEANT NEANT 0
Lundi 6 JANVIER 08h-20h NEANT NEANT 0
6 20h-08h NEANT NEANT 0
Mardi - 7 JANVIER O8h-20h NEANT NEANT 0
7 | 20h-08h NEANT NEANT 0
Mercredi 8 JANVIER O8h-20h NEANT NEANT 0
| 8 20h-08h NEANT NEANT 0
Jeudi 9 JANVIER 08h-20h NEANT NEANT 0
5 20h-08h NEANT NEANT 0
Vendredi 10 JANVIER 08h-20h NEANT NEANT 0
10 20h-08h NEANT NEANT 0.
Samedi 11 JANVIER 08h-20h NEANT NEANT _0
11 20h-08h NEANT NEANT 0
Dimanche 12 JANVIER 08h-20h NEANT NEANT 0
12 20h-08h NEANT NEANT 0
Lundi 13 JANVIER 08h-20h NEANT NEANT 0
| 13 20h-08h NEANT NEANT 0
Mardi 14 JANVIER O8h-20h NEANT NEANT 0
14 20h-08h NEANT NEANT 0
Mercredi 15 JANVIER 08h-20h NEANT NEANT 0
15 20h-08h NEANT NEANT 0
Jeudi 16 JANVIER 08h-20h NEANT NEANT 0
16 20h-08h NEANT NEANT 0
Vendredi 17 JANVIER O8h-20h NEANT NEANT 0
17 20h-08h NEANT NEANT 0
Samedi 18 JANVIER 08h-20h NEANT NEANT 0
18 20h-08h NEANT NEANT 0
Dimanche 19 JANVIER O8h-20h NEANT NEANT 0
| 19 20h-08h NEANT NEANT 0
Lundi 20 JANVIER 08h-20h NEANT NEANT 0
| 20 20h-08h NEANT NEANT 0
Mardi 21 JANVIER 08h-20h NEANT NEANT 0
| 21 20h-08h NEANT NEANT 0
Mercredi 22 JANVIER O8h-20h NEANT NEANT 0
| 22 ._20h-08h NEANT NEANT 0
Jeudi 23 _ JANVIER O8h-20h NEANT NEANT 0
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-12-16-00008 - Arrêté fixant les tableaux de la garde
ambulancière des mois de janvier, février et mars 2025 28
23 20h-08h NEANT NEANT 0
Vendredi 24 JANVIER O8h-20h NEANT NEANT 0
24 20h-08h NEANT NEANT 0
Samedi 25 JANVIER O8h-20h NEANT NEANT 0
25 20h-08h NEANT NEANT 0
Dimanche 26 JANVIER O8h-20h NEANT NEANT 0
26 20h-08h NEANT NEANT 0
Lundi 27 JANVIER O8h-20h NEANT NEANT 0
27 20h-08h NEANT NEANT 0
[Mardi 28 JANVIER O8h-20h NEANT NEANT 0
| 28 20h-08h NEANT NEANT 0
Mercredi 29 JANVIER O8h-20h NEANT NEANT 0
29 20h-08h NEANT | NEANT © 0
Jeudi 30 JANVIER O8h-20h NEANT NEANT 0
30 20h-08h NEANT NEANT 0
Vendredi 31 JANVIER O8h-20h NEANT NEANT 0
31 20h-08h NEANT NEANT 0
Samedi 1 FEVRIER O8h-20h NEANT NEANT 0
1 20h-08h NEANT NEANT 0
Dimanche 2 FEVRIER O8h-20h NEANT NEANT 0
2 20h-08h NEANT NEANT 0
Lundi 3 FEVRIER O8h-20h NEANT NEANT 0
3 20h-08h NEANT NEANT 0
Mardi 4 FEVRIER O8h-20h NEANT NEANT 0
|: 4 20h-08h NEANT NEANT 0
[Mercredi 5 FÉVRIER O8h-20h NEANT NEANT 0
5 20h-08h NEANT NEANT 0
Jeudi 6 FÉVRIER O8h-20h . NEANT NEANT 0
6 20h-08h NEANT NEANT 0
Vendredi 7 FEVRIER O8h-20h NEANT NEANT 0
7 20h-08h NEANT NEANT 0
Samedi 8 FEVRIER O8h-20h NEANT NEANT 0
8 20h-08h NEANT NEANT 0
Dimanche 9 FEVRIER O8h-20h NEANT NEANT 0
| 9 -20h-08h NEANT NEANT 0
[Lundi 10 FÉVRIER O8h-20h NEANT NEANT 0
| 10 20h-08h NEANT NEANT 0
[Mardi 11 FÉVRIER "08h-20h NEANT NEANT 0
| 11 20h-08h NEANT NEANT 0
[Mercredi 12 FÉVRIER O8h-20h NEANT NEANT 0
12 20h-08h NEANT NEANT 0
Jeudi 13 FEVRIER 08h-20h NEANT NEANT 0
13 20h-08h NEANT NEANT 0
Vendredi 14 FEVRIER O8h-20h NEANT NEANT 0
14 20h-08h NEANT NEANT 0
Samedi 15 FEVRIER 08h-20h NEANT NEANT 0
15 20h-08h NEANT NEANT 0
Dimanche 16 FEVRIER 08h-20h NEANT NEANT 0
16 20h-08h NEANT NEANT 0
Lundi 17 FEVRIER '08h-20h NEANT NEANT 0
17 20h-08h NEANT NEANT 0
Mardi 18 FÉVRIER 08h-20h NEANT NEANT 0
18 20h-08h NEANT NEANT 0
[Mercredi 19 FÉVRIER 08h-20h NEANT NEANT 0
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-12-16-00008 - Arrêté fixant les tableaux de la garde
ambulancière des mois de janvier, février et mars 2025 29
19 20h-08h NEANT NEANT 0
Jeudi 20 FEVRIER O8h-20h NEANT NEANT 0
20 20h-08h NEANT NEANT 0
Vendredi 21 FEVRIER 08h-20h NEANT NEANT 0
21 20h-08h NEANT NEANT 0
Samedi 22 FEVRIER O8h-20h NEANT NEANT 0
22 20h-08h NEANT NEANT 0
Dimanche 23 FÉVRIER O8h-20h NEANT NEANT 0
23 20h-08h NEANT NEANT 0
Lundi 24 FEVRIER 08h-20h NEANT NEANT 0
24 20h-08h NEANT NEANT 0
Mardi 25 FÉVRIER 08h-20h NEANT NEANT 0
25 20h-08h NEANT NEANT 0
Mercredi 26 FÉVRIER O8h-20h NEANT NEANT 0
26 20h-08h NEANT NEANT 0
Jeudi 27 FEVRIER 08h-20h NEANT NEANT 0
27 20h-08h NEANT NEANT 0
Vendredi 28 FEVRIER O8h-20h NEANT NEANT 0
28 20h-08h NEANT NEANT 0
Samedi 1 MARS O8h-20h NEANT NEANT 0
1 20h-08h NEANT NEANT 0
Dimanche 2. MARS 08h-20h NEANT NEANT 0
| 2 20h-08h NEANT NEANT 0
Lundi 3 MARS O8h-20h NEANT NEANT 0
| 3 20h-08h NEANT NEANT 0
[Mardi 4 MARS 08h-20h NEANT NEANT 0
| 4 20h-08h NEANT NEANT 0
Mercredi 5 MARS O8h-20h NEANT NEANT 0
5 20h-08h. NEANT 'NEANT 0
Jeudi 6 MARS O8h-20h NEANT NEANT 0
6 20h-08h NEANT NEANT 0
Vendredi 7 MARS 08h-20h NEANT NEANT 0
| 7 20h-08h NEANT NEANT 0
Samedi 8 MARS O8h-20h NEANT NEANT . 0
8 20h-08h NEANT NEANT 0
Dimanche 9 MARS 08h-20h NEANT NEANT 0
9 20h-08h NEANT NEANT 0
Lundi 10 MARS ~ 08h-20h NEANT NEANT 0
10 20h-08h NEANT NEANT 0
Mardi 11 MARS O8h-20h NEANT NEANT 0
11 20h-08h NEANT NEANT 0
Mercredi 12 MARS O8h-20h NEANT NEANT 0
12 20h-08h NEANT NEANT 0
Jeudi 13 MARS O8h-20h NEANT NEANT 0
13 20h-08h NEANT NEANT 0
Vendredi 14 MARS O8h-20h NEANT NEANT 0
14 20h-08h NEANT NEANT 0
Samedi 15 MARS O8h-20h NEANT NEANT 0
15 20h-08h NEANT NEANT 0
[Dimanche 16 MARS 08h-20h NEANT NEANT 0
| 16 20h-08h NEANT NEANT 0
[Lundi 17 MARS O8h-20h NEANT NEANT 0
| 17 20h-08h NEANT NEANT 0
[Mardi 18 MARS O8h-20h NEANT NEANT 0
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-12-16-00008 - Arrêté fixant les tableaux de la garde
ambulancière des mois de janvier, février et mars 2025 30
| 18 -20h-08h NEANT NEANT 0
Mercredi 19 MARS 08h-20h NEANT NEANT 0
19 20h-08h NEANT NEANT 0
Jeudi 20 MARS 08h-20h NEANT NEANT 0
20 20h-08h NEANT NEANT 0
Vendredi 21 MARS 08h-20h NEANT NEANT 0
21 20h-08h NEANT NEANT 0
Samedi 22 MARS 08h-20h NEANT NEANT 0
22 | 20h-08h NEANT NEANT 0
Dimanche 23 MARS 08h-20h NEANT NEANT 0
23 20h-08h NEANT NEANT 0
Lundi 24 MARS O8h-20h NEANT NEANT 0
24 20h-08h NEANT NEANT 0
Mardi 25 MARS O8h-20h NEANT NEANT 0
25 20h-08h NEANT NEANT 0
Mercredi 26 MARS O8h-20h NEANT NEANT 0
26 20h-08h NEANT NEANT 0
Jeudi 27 MARS O8h-20h NEANT NEANT 0
27 20h-08h NEANT NEANT 0
Vendredi 28 MARS O8h-20h NEANT NEANT 0
28 20h-08h NEANT NEANT 0
Samedi 29 MARS O8h-20h NEANT NEANT 0
29 20h-08h _ NEANT NEANT 0
[Dimanche 30 MARS 08h-20h NEANT NEANT 0
| 30 20h-08h NEANT NEANT 0
Lundi 31 MARS O8h-20h NEANT NEANT 0
| 31 20h-08h NEANT NEANT 0
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-12-16-00008 - Arrêté fixant les tableaux de la garde
ambulancière des mois de janvier, février et mars 2025 31
ARS Occitanie, Délégation Départementale des
Hautes-Pyrénées
65-2024-11-22-00015
DECISION MODIFICATIVE EHPAD ORLEIX CB2
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00015 - DECISION MODIFICATIVE EHPAD ORLEIX
CB2 32
El
REPUBLIQUE
FRANÇAISE éppyreénoe sut
davit come
Eyslté
DECISION TARIFAIRE N°17437 PORTANT MODIFICATION POUR 2024 DU MONTANT ET
DE LA REPARTITION DE LA DOTATION GLOBALISEE COMMUNE PREVUE AU CONTRAT
PLURIANNUEL D'OBJECTIFS ET DE MOYENS DE
RESIDENCE DU LAC - 650000946
POUR LES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SUIVANTS
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - EHPAD RESIDENCE DU LAC A
ORLEIX - 650788763
Le Directeur Général de l' ARS Occitanie
VU
VU
VU
VU
VU
VU
Li
Considérantle Code de l' Action Sociale et des Familles ;
le Code de la Sécurité Sociale ;
la loi n° 2023-1250 du 26 décembre 2023 de financement de la Sécurité Sociale pour
2024 publiée au Journal Officiel du 27/12/2023 ;
l'arrêté ministériel du 16/05/2024 publié au Journal Officiel du 17/05/2024 pris en ap-
plication de l'article L314-3 du Code de l'Action Sociale et des Familles fixant, pour
l'année 2024 l'objectif global de dépenses d'assurance maladie et le montant total de
dépenses pour les établissements et services relevant de la Caisse nationale de solidarité
pour l'autonomie ;
la décision du 25/10/2024 publiée au Journal Officiel du 09/11/2024 relative aux dota-
tions régionales limitatives 2024 et à la moyenne nationale des besoins en soins requis
2024 ; ;
l'arrêté du. 21/05/2024 fixant pour 2024 les valeurs du point mentionnées à l'article
R.314-162 du code de l'action sociale et des familles publié au Journal Officiel du
23/05/2024 ;
le décret du 20 avril 2022 portant nomination de Monsieur, JAFFRE, Didier en qualité
de Directeur Général de l'agence régionale de santé Occitanie ;
la décision de délégation de signature du Directeur Général de l'ARS à la directrice
départementale des Hautes-Pyrénées en date du 22/02/2024 ;
l'arrêté conjoint portant renouvellement de l'autorisation de l'EHPAD Résidence du
Lac à Orleix géré par la SAS PHILOGERIS en date du 15 décembre 2016 ;
la décision tarifaire initiale n° 2997 en date du 12 juin 2024
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00015 - DECISION MODIFICATIVE EHPAD ORLEIX
CB2 33
Article 1°DECIDE
A compter du 01/11/2024 au titre de 2024, la dotation globalisée commune des éta-
blissements et services médico-sociaux financés par l'Assurance Maladie, gérés par
l'entité dénommée RESIDENCE DU LAC (650000946), a été fixée à 1 460 323,81 €,
dont 19 613,00 € à titre non reconductible.
Elle se répartit de la manière suivante, les prix de journée à compter de 01/11/2024
étant également mentionnés.
- personnes âgées : 1 460 323,81 €
Dotations (en €)
FINESS Eishergemient UHR PASA Hébert | Accunil ds jour SSIADpermanent temporaire
650788763 1 447 891,60 0,00 0,00 12 432,21 0,00 0,00
Pour 2024, la fraction forfaitaire mensuelle, pour le secteur personnes âgées, s'établit à
121 693,65 €.
' Article 2 'A compter du 1* janvier 2025, en application de l'article L.314-7 du CASF, la dotation
globalisée commune s'élève, à titre transitoire, à 1 440 710,81 €. Elle se répartit de la
manière suivante, les prix de journée de reconduction étant également mentionnés :
Pour les ESMS concernés par l'expérimentation mentionnée à l'article 79 de la loi°2023-1250 du 26
décembre 2023 du financement de la sécurité sociale pour 2024, les tarifs de reconduction n'incluent
pas la participation du résident, qui est fixée par arrêté des ministres chargés des personnes âgées et de
la sécurité sociale, au titre de l'année 2025.
- personnes âgées : 1 440 710,81 €
Dotations (en €)
FINESS Hébergement per- UHR PASA Hébergement À ti de four SSIAD
manent temporaire
650788763 1 428 278,60 0,00 0,00 12 432,21 0,00 0,00
Pour 2025, la fraction forfaitaire mensuelle, pour le secteur personnes âgées, s'établit à 120 059,23 €
Article 3 Les recours contentieux dirigés contre la présente décision doivent étre portés devant
le Tribunal Interrégional de la Tarification Sanitaire et Sociale sis 17, Cours de Verdun,
33074 BORDEAUX dans un délai d'un mois à compter de sa publication ou, pour les
personnes auxquelles elle sera notifiée, à compter de sa notification.
2
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00015 - DECISION MODIFICATIVE EHPAD ORLEIX
CB2 34
Article 4 La présente décision sera publiée au recueil des actes administratifs.
Article 5 Le Directeur Général de l'ARS Occitanie est chargé de l'exécution de la présente dé-
cision qui sera notifiée à l'entité gestionnaire RESIDENCE DU LAC (650000946) et
aux structures concernées.
Fait à Tarbes, le 22 novembre 2024
Pour le Directeur Général de |' Agence Régio-
nale de Santé Occitanie et par délégation,
Pour le Directeur Général et par délégation,
La Directrice Départementale par intérim de la
Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées
D <
Laura ESCALE
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00015 - DECISION MODIFICATIVE EHPAD ORLEIX
CB2 35
ARS Occitanie, Délégation Départementale des
Hautes-Pyrénées
65-2024-11-22-00007
EHPAD AUREILHAN modificative
650788805-19405 V0 (1)
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00007 - EHPAD AUREILHAN modificative
650788805-19405 V0 (1) 36
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Lots
égaré
reremitéete €ars
DECISION TARIFAIRE N°17436 PORTANT MODIFICATION DU FORFAIT GLOBAL DE
SOINS POUR 2024 DE
EHPAD RESID. MUTUALISTE LA PYRENEENNE - 650788805
Le Directeur Général de 1' ARS Occitanie
VU
VU:
VUle Code de l'Action Sociale et des Familles ;
le Code de la Sécurité Sociale ;
la loi n° 2023-1250 du 26 décembre 2023 de financement de la Sécurité Sociale pour 2024
publiée au Journal Officiel du 27/12/2023 ;
l'arrêté ministériel du 16/05/2024 publié au Journal Officiel du 17/05/2024 pris en application
de l'article L314-3 du Code de l'Action Sociale et des Familles fixant, pour l'année 2024
l'objectif global de dépenses d'assurance maladie et le montant total de dépenses pour les
établissements et services relevant de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie ;
la décision du 25/10/2024 publiée au Journal Officiel du 09/11/2024 relative aux dotations
régionales limitatives 2024 et à la moyenne nationale des besoins en soins requis 2024 ;
l'arrêté du 21/05/2024 fixant pour 2024 les valeurs du point mentionnées à l'article R.314-
162 du code de l'action sociale et des familles publié au Journal Officiel du 23/05/2024 :
le décret du 20 avril 2022 portant nomination de Monsieur JAFFRE Didier en qualité de
Directeur Général de l'agence régionale de santé Occitanie ;
La décision de délégation de signature du Directeur Général de l'ARS à la directrice
départementale des Hautes-Pyrénées en date du 22/02/2024 ;
L'autorisation ou le renouvellement d'autorisation en date du 03/01/2017 de la structure
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes dénommée EHPAD RESID.
MUTUALISTE LA PYRENEENNE (650788805) sise 3 AV JEAN JAURES 65800
Aureilhan et gérée par l'entité dénommée MUTUALITE FRANCAISE DES HAUTES-PYR.
(650003239) ;
_Considérant _ la décision tarifaire initiale n° 2996 en date du 12 juin 2024 portant fixation du forfait
global soins pour 2024 de la structure dénommée EHPAD RESID. MUTUALISTE
LA PYRENEENNE -650788805
DECIDE
Article 1* A compter du 01/11/2024, le forfait global de soins est fixé à 1 782 064,21 € au titre de
2024, dont 21 514,00 € a titre non reconductible.
La fraction forfaitaire mensuelle s'établit à 148 505,35 €.
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00007 - EHPAD AUREILHAN modificative
650788805-19405 V0 (1) 37
Pour 2024, les tarifs sont décomposés comme suit :
Forfait global de soins Prix de journée (en €)
Accueil de jour0,00Hébergement Permanent 1 710 357,02 ce
UHR 0,00 0
PASA ES 0
Hébergement Temporaire 41207, 500
0,00
Article 2 A compter du 1% janvier 2025, en application de l'article L.314-7 du CASE, le forfait
global de soins est fixé, à titre transitoire, à 1 760 550,21 €.
Pour les ESMS concernés par l'expérimentation mentionnée à l'article 79 de la
l01°2023-1250 du 26 décembre 2023 du financement de la sécurité sociale pour 2024,
les tarifs de reconduction n'incluent pas la participation du résident, qui est fixée par
arrêté des ministres chargés des personnes âgées et de la sécurité sociale, au titre de
l'année 2025.
Les tarifs de reconduction sont fixés à :
Forfait global de soins - Prix de journée (en €)
Accueil de jourHébergement Permanent 1 688 5,0 200 |
UHR 0,00 0
PASA 0,00 0
Hébergement Temporaire 71 707,19 0,00
0,00 0,00
La fraction forfaitaire mensuelle s'établit à 146 712,52 €.
Article 3
Article 4Les recours contentieux dirigés contre la présente décision doivent être portés devant le
Tribunal Interrégional de la Tarification Sanitaire et Sociale sis 17 Cours de Verdun,
33074 BORDEAUX dans un délai d'un mois à compter de sa publication ou, pour les
personnes auxquelles elle sera notifiée, à compter de sa notification.
La présente décision sera publiée au recueil des actes administratifs.
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00007 - EHPAD AUREILHAN modificative
650788805-19405 V0 (1) 38
Article 5 Le Directeur Général de l'ARS Occitanie est chargé de l'exécution de la présente
décision qui sera notifiée à l'entité gestionnaire MUTUALITE FRANCAISE DES
HAUTES-PYR. (650003239) et à l'établissement concerné.
Fait a Tarbes, le 22 novembre 2024
Pour le Directeur Général de l'Agence
Régionale de Santé Occitanie et par délégation,
Pour le Directeur Général et par délégation,
La Directrice Départémentale par intérim de la
Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées
}
'4
- #
eure ESCALE
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00007 - EHPAD AUREILHAN modificative
650788805-19405 V0 (1) 39
ARS Occitanie, Délégation Départementale des
Hautes-Pyrénées
65-2024-11-22-00011
EHPAD AFJ GALAN décision modificative
650783806-14111 V0
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00011 - EHPAD AFJ GALAN décision modificative
650783806-14111 V0 40
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Lost
Egsité
rarramicéetreObhereRgire kate
DECISION TARIFAIRE N° 17442 PORTANT MODIFICATION DU FORFAIT GLOBAL DE
| SOINS POUR 2024 DE
EHPAD ACCUEIL FRERE JEAN A GALAN - 650783806
Le Directeur Général de l'ARS Occitanie
VU
VU
VU
VU
VU
VU
VUle Code de l'Action Sociale et des Familles ;
le Code de la Sécurité Sociale ;
la loi n° 2023-1250 du 26 décembre 2023 de financement de la Sécurité Sociale pour 2024
publiée au Journal Officiel du 27/12/2023 ;
l'arrêté ministériel du 16/05/2024 publié au Journal Officiel du 17/05/2024 pris en application
de l'article L314-3 du Code de l'Action Sociale et des Familles fixant, pour l'année 2024
l'objectif global de dépenses d'assurance maladie et le montant total de dépenses pour les
établissements et services relevant de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie ;
la décision du 25/10/2024 publiée au Journal Officiel du 09/11/2024 relative aux dotations
régionales limitatives 2024 et à la moyenne nationale des besoins en soins requis 2024 ;
l'arrété du 21/05/2024 fixant pour 2024 les valeurs du point mentionnées à l'article R.314-
162 du code de l'action sociale et des familles publié au Journal Officiel du 23/05/2024 ;
le décret du 20 avril 2022 portant nomination de Monsieur JAFFRE Didier en qualité de
Directeur Général de l'agence régionale de santé Occitanie ;
La décision de délégation de signature du Directeur Général de l'ARS à la directrice
départementale des Hautes-Pyrénées en date du 22/02/2024 ;
l'autorisation ou le renouvellement d'autorisation en date du 03/01/2017 de la structure
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes dénommée EHPAD
ACCUEIL FRERE JEAN A GALAN (650783806) sise 2 R DU FRERE JEAN 65330 Galan
et gérée par l'entité dénommée ASSOCIATION ACCUEIL FRERE JEAN (650000490) ;
l'arrêté portant extension de la capacité de l'EHPAD « Accueil du Frère Jean » à Galan géré
par l'Association Accueil du Frère Jean » en date du 12/09/2024
Considérant la décision tarifaire initiale n° 3003 en date du 12 juin 2024 portant fixation du forfait
global soins pour 2024 de la structure dénommée EHPAD ACCUEIL FRERE JEAN
A GALAN -650783806
DECIDE
Article 1* A compter du 01/11/2024, le forfait global de soins est fixé à 1 588 867,93 € au titre de
2024, dont 83 896,03 € à titre non reconductible.
La fraction forfaitaire mensuelle s'établit à 132 405,66 €.
1
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00011 - EHPAD AFJ GALAN décision modificative
650783806-14111 V0 41
Pour 2024, les tarifs sont décomposés comme suit :
Forfait global de soins Prix de journée (en €)
Hébergement Permanent 1525 981,61 0,00
Hébergement Temporaire 62 886,32 0,00
0,00 . 0,00
Accueil de jour
Article 2 A compter du 1* janvier 2025, en application de l'article L.314-7 du CASF, le forfait
global de soins est fixé, à titre transitoire, à 1 504 971,90 €.
Pour les ESMS concernés par l'expérimentation mentionnée à l'article 79 de la
l01°2023-1250 du 26 décembre 2023 du financement de la sécurité sociale pour 2024,
les tarifs de reconduction n'incluent pas la participation du résident, qui est fixée par
arrêté des ministres chargés des personnes âgées et de la sécurité sociale, au titre de
l'année 2025.
Les tarifs de reconduction sont fixés à :
Forfait global de soins Prix de journée (en €)
Hébergement Permanent 1 426 312,25 ; 0,00
Hébergement Temporaire 78 659,65 0,00
Accueil de jour 0,00 0,00
La fraction forfaitaire mensuelle s'établit à 125 414,33 €.
Article 3 Les recours contentieux dirigés contre la présente décision doivent être portés devant le
Tribunal Interrégional de la Tarification Sanitaire et Sociale sis 17 Cours de Verdun,
33074 BORDEAUX dans un délai d'un mois à compter de sa publication ou, pour les
personnes auxquelles elle sera notifiée, à compter de sa notification.
Article 4 La présente décision sera publiée au recueil des actes administratifs.
Article 5 Le Directeur Général de l'ARS Occitanie est chargé de l'exécution de la présente
décision qui sera notifiée a l'entité gestionnaire ASSOCIATION ACCUEIL FRERE
JEAN (650000490) et à l'établissement concerné.
Fait à Tarbes, le 22 novembre 2024
Pour le Directeur Général de l'Agence
Régionale de Santé Occitanie et par délégation,
Pour le Directeur Général et par délégation,
La Directrice Départementale par intérim de la
Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées
| 4
ne #
Laura ESCALÉ
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00011 - EHPAD AFJ GALAN décision modificative
650783806-14111 V0 42
ARS Occitanie, Délégation Départementale des
Hautes-Pyrénées
65-2024-11-22-00005
EHPAD ARGELES CPOM décision modificative
650780877-20684 V0 (1)
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00005 - EHPAD ARGELES CPOM décision
modificative 650780877-20684 V0 (1) 43
Ea
REPUBLIQUE
FRANCAISE 6 pjgxcsReiye Su
Lars Sesure
Egat
Sesteraité
DECISION TARIFAIRE N°17446 PORTANT MODIFICATION POUR 2024 DU MONTANT ET :
DE LA REPARTITION DE LA DOTATION GLOBALISEE COMMUNE PREVUE AU CONTRAT
PLURIANNUEL D'OBJECTIFS ET DE MOYENS DE
EHPAD LES BALCONS DU HAUTACAM - 650000334
POUR LES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SUIVANTS
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - EHPAD LES BALCONS DU
HAUTACAM VIEUZAC - 650780877
Le Directeur Général de l'ARS Occitanie
VU le Code de l'Action Sociale et des Familles ;
VU le Code de la Sécurité Sociale ;
VU la loi n° 2023-1250 du 26 décembre 2023 de financement de la Sécurité Sociale pour
2024 publiée au Journal Officiel du 27/12/2023 ;
VU l'arrêté ministériel du 16/05/2024 publié au Journal Officiel du 17/05/2024 pris en ap-
plication de l'article L314-3 du Code de l'Action Sociale et des Familles fixant, pour
l'année 2024 l'objectif global de dépenses d'assurance maladie et le montant total de
dépenses pour les établissements et services relevant de la Caisse nationale de solidarité
pour l'autonomie ;
VU la décision du 25/10/2024 publiée au Journal Officiel du 09/11/2024 relative aux dota-
tions régionales limitatives 2024 et à la moyenne nationale des besoins en soins requis
2024 ;
VU l'arrêté du 21/05/2024 fixant pour 2024 les valeurs du point mentionnées à l'article
R.314-162 du code de l'action sociale et des familles publié au Journal Officiel du
23/05/2024 ;
VU le décret du 20 avril 2022 portant nomination de Monsieur, JAFFRE, Didier en qualité
de Directeur Général de l'agence régionale de santé Occitanie ;
VU la décision de délégation de signature du Directeur Général de l'ARS à la directrice
_ départementale des Hautes-Pyrénées en date du 22/02/2024 ;
VU l'avenant n° 2 portant prorogation du contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens 2018-
2022 conclu le 18/04/2019 en date du 12 juin 2024 ;
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00005 - EHPAD ARGELES CPOM décision
modificative 650780877-20684 V0 (1) 44
Considérant
Article 1%la décision tarifaire initiale n° 3005 en date du 12 juin 2024
DECIDE
A compter du 01/11/2024 au titre de 2024, la dotation globalisée commune des éta-
blissements et services médico-sociaux financés par l' Assurance Maladie, gérés par
l'entité dénommée EHPAD LES BALCONS DU HAUTACAM (650000334), a été
fixée à 4 336 532,74 €, dont 278 164,75 € à titre non reconductible.
Elle se répartit de la manière suivante, les prix de journée à compter de oi 11/2024
étant également mentionnés.
- personnes âgées : 4 336 532,74 €
Dotations (en €)
FINESS Hebexgenient UHR PASA Hherueeient, fs cael dejour SSIAD permanent temporaire
650780877 3 935 868,32 0,00 73 572,43 103 138,48 223 953,51 0,00
Pour 2024, la fraction forfaitaire mensuelle, pour le secteur personnes âgées, s'établit à
361 377,73 €,
Article 2 A compter du 1% janvier 2025, en application de l'article L.314-7 du CASF, la dotation
globalisée commune s'élève, à titre transitoire, à 4 058 367,99 €. Elle se répartit de la
manière suivante, les prix de journée de reconduction étant également mentionnés :
Pour les ESMS concernés par l'expérimentation mentionnée à l'article 79 de la loi°2023-1250 du 26
décembre 2023 du financement de la sécurité sociale pour 2024, les tarifs de reconduction n'incluent
pas la participation du résident, qui est fixée par arrêté des ministres chargés des personnes âgées et de
la sécurité sociale, au titre de l'année 2025.
- personnes âgées : 4 058 367,99 €
Dotations (en €)
FINESS Hébergement per- UHR PASA Hebepement À asc dedaur SSIADmanent temporaire .
650780877 3 657 703,57 0,00 73 572,43 103 138,48 223 953,51 0,00
Pour 2025, la fraction forfaitaire mensuelle, pour le secteur personnes âgées, s'établit à 338 197,33 €
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00005 - EHPAD ARGELES CPOM décision
modificative 650780877-20684 V0 (1) 45
Article 3 Les recours contentieux dirigés contre la présente décision doivent étre portés devant
le Tribunal Interrégional de la Tarification Sanitaire et Sociale sis 17, Cours de Verdun,
33074 BORDEAUX dans un délai d'un mois à compter de sa publication ou, pour les
personnes auxquelles elle sera notifiée, à compter de sa notification.
Article 4 La présente décision sera publiée au recueil des actes administratifs.
Article 5 Le Directeur Général de l'ARS Occitanie est chargé de l'exécution de la présente dé-
cision qui sera notifiée à l'entité gestionnaire EHPAD LES BALCONS DU HAUTA-
CAM (650000334) et aux structures concernées.
Fait à Tarbes, le 22 novembre 2024
Pour le Directeur Général de l' Agence
Régionale de Santé Occitanie et par délégation,
Pour le Directeur Général et par délégation,
La Directrice Départementale par intérim de la
Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées
Se . |
Laura ESCALE
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00005 - EHPAD ARGELES CPOM décision
modificative 650780877-20684 V0 (1) 46
ARS Occitanie, Délégation Départementale des
Hautes-Pyrénées
65-2024-11-22-00009
EHPAD CASTELMOULY décision modificative
650785801-3193 V0
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00009 - EHPAD CASTELMOULY décision modificative
650785801-3193 V0 47
EX
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE Ds se Seale
Hrarrmiré
DECISION TARIFAIRE N°17438 PORTANT MODIFICATION DU FORFAIT GLOBAL DE
SOINS POUR 2024 DE
EHPAD CASTELMOULY BAGNERES-DE-BIGORRE - 650785801
Le Directeur Général de l' ARS Occitanie
VU le Code de l'Action Sociale et des Familles ;
VU le Code de la Sécurité Sociale ;
VU © la loi n° 2023-1250 du 26 décembre 2023 de financement de la Sécurité Sociale pour 2024
publiée au Journal Officiel du 27/12/2023 ;
VU _ Larrété ministériel du 16/05/2024 publié au Journal Officiel du 17/05/2024 pris en application
de l'article L314-3 du Code de l'Action Sociale et des Familles fixant, pour l'année 2024
l'objectif global de dépenses d'assurance maladie et le montant total de dépenses pour les
établissements et services relevant de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie ;
VU la décision du 25/10/2024 publiée au Journal Officiel du 09/11/2024 relative aux dotations
régionales limitatives 2024 et à la moyenne nationale des besoins en soins requis 2024 ;
VU l'arrêté du 21/05/2024 fixant pour 2024 les valeurs du point mentionnées à l'article R.314-
162 du code de l'action sociale et des familles publié au Journal Officiel du 23/05/2024 ;
VU le décret du 20 avril 2022 portant nomination de Monsieur JAFFRE Didier en qualité de
Directeur Général de l'agence régionale de santé Occitanie ;
VU La décision de délégation de signature du Directeur Général de l'ARS à la directrice
départementale des Hautes-Pyrénées en date du 22/02/2024 ;
VU l'autorisation ou le renouvellement d'autorisation en date du 03/01/2017 de la structure
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes dénommée EHPAD
CASTELMOULY BAGNERES-DE-BIGORRE (650785801) sise RTE DE TOULOUSE
65200 Bagnères-de-Bigorre et gérée par l'entité dénommée CH BAGNERES DE BIGORRE
(650780166) ; |
Considérant la décision tarifaire initiale n° 3000 en date du 12 juin 2024 portant fixation du forfait
global soins pour 2024 de la structure dénommée EHPAD CASTELMOULY
BAGNERES-DE-BIGORRE -650785801 |
DECIDE
Article 1* A compter du, le forfait global de soins est fixé à 3 700 337,68 € au titre de 2024, dont
' 56 209,36 € à titre non reconductible.
La fraction forfaitaire mensuelle s'établit à 308 361,47 €.
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00009 - EHPAD CASTELMOULY décision modificative
650785801-3193 V0 48
Pour 2024, les tarifs sont décomposés comme suit :
Forfait global de soins Prix de journée (en €)
Hébergement Permanent 3 379 497,99 0,00
PASA 73 575,39 0
Hébergement Temporaire os AT 28 0,00
Accueil de jour 222 647,02 0,00
A compter du 1* janvier 2025, en application de l'article L.314-7 du CASF, le forfait
global de soins est fixé, à titre transitoire, à 3 644 128,32 €.Article 2
Pour les ESMS concernés par l'expérimentation mentionnée à l'article 79 de la
101°2023-1250 du 26 décembre 2023 du financement de la sécurité sociale pour 2024,
les tarifs de reconduction n'incluent pas la participation du résident, qui est fixée par
arrêté des ministres chargés des personnes âgées et de la sécurité sociale, au titre de
l'année 2025.
Les tarifs de reconduction sont fixés à :
Forfait global de soins Prix de journée (en €)
Hébergement Permanent 3 323 288,63 0,00
PASA 73 573,39 0
Hébergement Temporaire 24 617,28 0,00
Accueil de jour 222 647,02 0,00
La fraction forfaitaire mensuelle s'établit à 303 677,36 €.
Article 3 Les recours contentieux dirigés contre la présente décision doivent être portés devant le
Tribunal Interrégional de la Tarification Sanitaire et Sociale sis 17 Cours de Verdun,
33074 BORDEAUX dans un délai d'un mois à compter de sa publication ou, pour les
personnes auxquelles elle sera notifiée, à compter de sa notification.
Article 4 La présente décision sera publiée au recueil des actes administratifs.
Article 5 Le Directeur Général de l'ARS Occitanie est chargé de l'exécution de la présente
décision qui sera notifiée à l'entité gestionnaire CH BAGNERES DE BIGORRE
(650780166) et à l'établissement concerné.
Fait à Tarbes, le 22 novembre 2024
Pour le Directeur Général de l'Agence
Régionale de Santé Occitanie et par délégation,
Pour le Directeur Général et par délégation,
La Directrice Départementale par intérim de la
Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées
2 yf
© aura ESCALE
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00009 - EHPAD CASTELMOULY décision modificative
650785801-3193 V0 49
ARS Occitanie, Délégation Départementale des
Hautes-Pyrénées
65-2024-11-22-00012
EHPAD LA BAISE GALAN décision modificative
650785744-11127 V0
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00012 - EHPAD LA BAISE GALAN décision
modificative 650785744-11127 V0 50
re a i
a ODmzceRedree dS
'nateon '
Prater
DECISION TARIFAIRE N°17439 PORTANT MODIFICATION DU FORFAIT GLOBAL DE
SOINS POUR 2024 DE
EHPAD LA BAISE A GALAN - 650785744
Le Directeur Général de |' ARS Occitanie
VU _ le Code de 1'Action Sociale et des Familles ;
VU le Code de la Sécurité Sociale ;
VU Ia loi n° 2023-1250 du 26 décembre 2023 de financement de la Sécurité Sociale pour 2024
publiée au Journal Officiel du 27/12/2023 ;
VU l'arrêté ministériel du 16/05/2024 publié au Journal Officiel du 17/05/2024 pris en application
de l'article L314-3 du Code de l'Action Sociale et des Familles fixant, pour l'année 2024
l'objectif global de dépenses d'assurance maladie et le montant total de dépenses pour les
établissements et services relevant de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie ;
VU la décision du 25/10/2024 publiée au Journal Officiel du 09/11/2024 relative aux dotations
régionales limitatives 2024 et à la moyenne nationale des besoins en soins requis 2024 ;
VU l'arrêté du 21/05/2024 fixant pour 2024 les valeurs du point mentionnées à l'article R.314-
162 du code de l'action sociale et des familles publié au Journal Officiel du 23/05/2024 ;
VU le décret du 20 avril 2022 portant nomination de Monsieur JAFFRE Didier en qualité de
Directeur Général de l'agence régionale de santé Occitanie ;
VU La décision de délégation de signature du Directeur Général de l'ARS à la directrice
départementale des Hautes-Pyrénées en date du 22/02/2024 ;
VU l'autorisation ou le renouvellement d'autorisation en date du 03/01/2017 de la structure
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes dénommée EHPAD LA
BAÏSE A GALAN (650785744) sise 14 R DES COUGES 65330 Galan et gérée par l'entité
dénommée HOPITAUX DE LANNEMEZAN (650780174) ;
Considérant la décision tarifaire initiale n° 10541 en date du 01 juillet 2024 portant fixation du
forfait global soins pour 2024 de la structure dénommée EHPAD LA BAISE A
GALAN -650785744
DECIDE —
Article 1% = A compter du 01/11/2024, le forfait global de soins est fixé à 2 028 666,58 € au titre de
2024, dont 230 274,00 € a titre non reconductible.
La fraction forfaitaire mensuelle s'établit a 0,00 €.
Pour 2024, les tarifs sont décomposés comme suit :
1
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00012 - EHPAD LA BAISE GALAN décision
modificative 650785744-11127 V0 51
Forfait global de soins Prix de journée (en €)
Hébergement Permanent 1 865 530,12 0,00
Hébergement Temporaire 12 569,51 0,00
150 566,95 0,00
Accueil de jour
A compter du 1° janvier 2025, en application de l'article L.314-7 du CASF, le forfait
global de soins est fixé, à titre transitoire, à 1 798 392,58 €.Article 2
Pour les ESMS concernés par l'expérimentation mentionnée à l'article 79 de la
101°2023-1250 du 26 décembre 2023 du financement de la sécurité sociale pour 2024,
les tarifs de reconduction n'incluent pas la participation du résident, qui est fixée par
arrêté des ministres chargés des personnes âgées et de la sécurité sociale, au titre de
l'année 2025.
Les tarifs de reconduction sont fixés à :
Forfait global de soins Prix de journée (en €)
Hébergement Permanent 1 635 256,12 0,00
| Hébergement Temporaire 12 569,51 0,00
Accueil de jour 150 566,95 0,00
La fraction forfaitaire mensuelle s'établit a 149 866,05 €.
Article 3 Les recours contentieux dirigés contre la présente décision doivent être portés devant le
Tribunal Interrégional de la Tarification Sanitaire et Sociale sis 17 Cours de Verdun,
33074 BORDEAUX dans un délai d'un mois à compter de sa publication ou, pour les
personnes auxquelles elle sera notifiée, à compter de sa notification.
Article 4 La présente décision sera publiée au recueil des actes administratifs.
Article 5 Le Directeur Général de l'ARS Occitanie est chargé de l'exécution de la présente
décision qui sera notifiée à l'entité gestionnaire HOPITAUX DE LANNEMEZAN
(650780174) et à l'établissement concerné.
Fait à Tarbes, le 22 novembre 2024
Pour le Directeur Général de l'Agence
Régionale de Santé Occitanie et par délégation,
Pour le Directeur Général et par délégation,
La Directrice Départementale par intérim de la
Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées
2 © aura ESCALE
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00012 - EHPAD LA BAISE GALAN décision
modificative 650785744-11127 V0 52
ARS Occitanie, Délégation Départementale des
Hautes-Pyrénées
65-2024-11-22-00014
EHPAD La Pastourelle Lourdes décision
modificative 650004427-16678 V0
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00014 - EHPAD La Pastourelle Lourdes décision
modificative 650004427-16678 V0 53
EX
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE gpprofasue ko
pe tte
agate
Srarornasé
DECISION TARIFAIRE N°17494 PORTANT MODIFICATION POUR 2024 DU MONTANT ET
DE LA REPARTITION DE LA DOTATION GLOBALISEE COMMUNE PREVUE AU CONTRAT
PLURIANNUEL D'OBJECTIFS ET DE MOYENS DE
RESIDENCE LA PASTOURELLE - 650001563
POUR LES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SUIVANTS
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - EHPAD LA PASTOURELLE A
LOURDES - 650001571
Le Directeur Général de l' ARS Occitanie
VU le Code de l'Action Sociale et des Familles :
VU le Code de la Sécurité Sociale ;
VU la loi n° 2023-1250 du 26 décembre 2023 de financement de la Sécurité Sociale pour
2024 publiée au Journal Officiel du 27/12/2023 ;
VU l'arrêté ministériel du 16/05/2024 publié au Journal Officiel du 17/05/2024 pris en ap-
plication de l'article L314-3 du Code de l'Action Sociale et des Familles fixant, pour
l'année 2024 l'objectif global de dépenses d'assurance maladie et le montant total de
dépenses pour les établissements et services relevant de la Caisse nationale de solidarité
pour l'autonomie :
VU la décision du 25/10/2024 publiée au Journal Officiel du 09/11/2024 relative aux dota-
tions régionales limitatives 2024 et à la moyenne nationale des besoins en soins requis
2024 ;
VU Parrété du 21/05/2024 fixant pour 2024 les valeurs du point mentionnées à l'article
R.314-162 du code de l'action sociale et des familles publié au Journal Officiel du
23/05/2024 ;
VU le décret du 20 avril 2022 portant nomination de Monsieur, JAFFRE, Didier en qualité
de Directeur Général de l'agence régionale de santé Occitanie ;
VU la décision de délégation de signature du Directeur Général de l'ARS à la directrice dé-
partementale des Hautes-Pyrénées en date du 22/02/2024 ;
VU l'avenant portant prorogation du CPOM 2018-2022 conclu le 29/01/2024 ;
Considérant la décision tarifaire initiale n° 3409 en date du 12 juin 2024
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00014 - EHPAD La Pastourelle Lourdes décision
modificative 650004427-16678 V0 54
DECIDE
A compter du 01/11/2024 au titre de 2024, la dotation globalisée commune des éta-
blissements et services médico-sociaux financés par l'Assurance Maladie, gérés par
l'entité dénommée RESIDENCE LA PASTOURELLE (650001563), a été Axes a
1 622 312,61 €, dont 0,00 € à titre non reconductible.Article 1°
Elle se répartit de la manière suivante, les prix de journée à compter de 01/11/2024
étant également mentionnés.
- personnes âgées : 1 622 312,61 €
Dotations (en €)
HébergementFINESS Hébergement UHR PASA Accueil de jour SSIAD
permanent temporaire
650001571 1 595 111,86 0,00 0,00 27 200,75 0,00 0,00
Pour 2024, la fraction forfaitaire mensuelle, pour le secteur personnes âgées, s'établit à
135 192,72€.
Article 2 A compter du 1" janvier 2025, en application de l'article L.314-7 du CASF, la dotation
globalisée commune s'élève, à titre transitoire, à 1 622 312,61 €. Elle se répartit de la
manière suivante, les prix de journée de reconduction étant également mentionnés :
Pour les ESMS concernés par l'expérimentation mentionnée à l'article 79 de la loi°2023-1250 du 26
décembre 2023 du financement de la sécurité sociale pour 2024, les tarifs de reconduction n'incluent
pas la participation du résident, qui est fixée par arrêté des ministres chargés des personnes âgées et de
la sécurité sociale, au titre de l'année 2025.
- personnes âgées : 1 622 312,61 €
Dotations (en €) :
FINESS Hébergement per- UHR PASA HSE À À cucil deijour SSIAD
manent tempor aire
650001571 1 595 111,86 0,00 0,00 27 200,75 0,00 0,00
Pour 2025, la fraction forfaitaire mensuelle, pour le secteur personnes âgées, s'établit à 135 192,72 €
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00014 - EHPAD La Pastourelle Lourdes décision
modificative 650004427-16678 V0 55
Article 3 Les recours contentieux dirigés contre la présente décision doivent étre portés devant
le Tribunal Interrégional de la Tarification Sanitaire et Sociale sis 17, Cours de Verdun,
33074 BORDEAUX dans un délai d'un mois à compter de sa publication ou, pour les
personnes auxquelles elle sera notifiée, à compter de sa notification.
Article 4 La présente décision sera publiée au recueil des actes administratifs.
Article 5 Le Directeur Général de l'ARS Occitanie est chargé de l'exécution de la présente dé-
cision qui sera notifiée à l'entité gestionnaire RESIDENCE LA PASTOURELLE
(650001563) et aux structures concernées.
Fait à Tarbes, le 22 novembre 2024
Pour le Directeur Général de l' Agence
Régionale de Santé Occitanie et par délégation,
Pour le Directeur Général et par délégation,
La Directrice Départementale par intérim de la
Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées _
>.
© aura ESCALÉ
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00014 - EHPAD La Pastourelle Lourdes décision
modificative 650004427-16678 V0 56
ARS Occitanie, Délégation Départementale des
Hautes-Pyrénées
65-2024-11-22-00013
EHPAD Les Fougères Lannemezan décision
modificative 650004427-16678 V0
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00013 - EHPAD Les Fougères Lannemezan décision
modificative 650004427-16678 V0 57
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Lars
Egañré
HamObhroRfinse Sante
lire
DECISION TARIFAIRE N°17493 PORTANT MODIFICATION DU FORFAIT GLOBAL.DE
_SOINS POUR 2024 DE
EHPAD LES F OUGERES - 650004427
Le Directeur Général de 1' ARS Occitanie
VU
VU
VU
VU
VUle Code de l'Action Sociale et des Familles ;
le Code de la Sécurité Sociale ;
la loi n° 2023-1250 du 26 décembre 2023 de financement de la Sécurité Sociale pour 2024
publiée au Journal Officiel du 27/12/2023 ;
l'arrété ministériel du 16/05/2024 publié au Journal Officiel du 17/05/2024 pris en application
de l'article L314-3 du Code de l'Action Sociale et des Familles fixant, pour l'année 2024
l'objectif global de dépenses d'assurance maladie et le montant total de dépenses pour les
établissements et services relevant de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie ;
la décision du 25/10/2024 publiée au Journal Officiel du 09/11/2024 relative aux dotations
régionales limitatives 2024 et à la moyenne nationale des besoins en soins requis 2024;
l'arrêté du 21/05/2024 fixant pour 2024 les valeurs du point mentionnées à l'article R.314-
162 du code de l'action sociale et des familles publié au Journal Officiel du 23/05/2024 ;
le décret du 20 avril 2022 portant nomination de Monsieur JAFFRE Didier en qualité de
Directeur Général de l'agence régionale de santé Occitanie ;
La décision de délégation de signature du Directeur Général de l'ARS à la directrice
départementale des Hautes-Pyrénées en date du 22/02/2024 ;
l'autorisation ou le renouvellement d'autorisation en date du 03/01/2017 de la structure
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes dénommée EHPAD LES
FOUGERES (650004427) sise 350 R G CLEMENCEAU 65300 Lannemezan et gérée par
l'entité dénommée CCAS LANNEMEZAN (650004401) ;
Considérant la décision tarifaire initiale n° 3407 en date du 12 juin 2024 portant fixation du forfait
global soins pour 2024 de la structure dénommée EHPAD LES FOUGERES -
650004427
DECIDE
Article 1% A compter du 01/11/2024, le forfait global de soins est fixé à 1 153 338,51 € au titre de
2024, dont 150 000,00 € à titre non reconductible.
La fraction forfaitaire mensuelle s'établit à 96 111,54 €.
Pour 2024, les tarifs sont décomposés comme suit :
1
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00013 - EHPAD Les Fougères Lannemezan décision
modificative 650004427-16678 V0 58
Forfait global de soins Prix de journée (en €)
Hébergement Permanent1153 338,51 0,00
Article 2 A compter du 1° janvier 2025, en application de l'article L.314-7 du CASF, le forfait
global de soins est fixé, à titre transitoire, à 1 003 338,51 €.
Pour les ESMS concernés par l'expérimentation mentionnée à l'article 79 de la
l01°2023-1250 du 26 décembre 2023 du financement de la sécurité sociale pour 2024,
les tarifs de reconduction n'incluent pas la participation du résident, qui est fixée par
arrêté des ministres chargés des personnes âgées et de la sécurité sociale, au titre de
l'année 2025.
Les tarifs de reconduction sont fixés à :
Forfait global de soins Prix de journée (en €)
Hébergement Permanent1 003 338,51 0,00
Article 3
Article 4
Article 5La fraction forfaitaire mensuelle s'établit à 83 611,54 €.
Les recours contentieux dirigés contre la présente décision doivent être portés devant le
Tribunal Interrégional de la Tarification Sanitaire et Sociale sis 17 Cours de Verdun,
33074 BORDEAUX dans un délai d'un mois à compter de sa publication ou, pour les
personnes auxquelles elle sera notifiée, à compter de sa notification.
La présente décision sera publiée au recueil des actes administratifs.
Le Directeur Général de l'ARS Occitanie est chargé de l'exécution de la présente
décision qui sera notifiée à l'entité gestionnaire CCAS LANNEMEZAN (650004401)
et à l'établissement concerné.
Fait à Tarbes, le 22 novembre 2024
Pour le Directeur Général de l'Agence
Régionale de Santé Occitanie et par délégation,
Pour le Directeur Général et par délégation,
La Directrice Départementale par intérim de la
Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées
a
C. Laura ESCALE
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00013 - EHPAD Les Fougères Lannemezan décision
modificative 650004427-16678 V0 59
ARS Occitanie, Délégation Départementale des
Hautes-Pyrénées
65-2024-11-22-00016
EHPAD LES RESIDENCES DU VAL D'ADOUR
CPOM décision modificative 650780778-10136
V0
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00016 - EHPAD LES RESIDENCES DU VAL D'ADOUR
CPOM décision modificative 650780778-10136 V0 60
Es
REPUBLIQUE
FRANCAISE Oherchgree int
aa | tte
DECISION TARIFAIRE N°17447 PORTANT MODIFICATION POUR 2024 DU MONTANT ET
DE LA REPARTITION DE LA DOTATION GLOBALISEE COMMUNE PREVUE AU CONTRAT
PLURIANNUEL D'OBJECTIFS ET DE MOYENS DE
EHPAD LES RESIDENCES DU VAL D'ADOUR - 650000300
POUR LES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SUIVANTS
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - EHPAD RESIDENCES DU VAL
D'ADOUR - 650780778
Service de Soins Infirmiers A Domicile (S.S.I.A.D) - SSIAD LES RESIDENCES DU VAL
D'ADOUR - 650002009
Le Directeur Général de l'ARS Occitanie
VU le Code de l' Action Sociale et des Familles ;
VU le Code de la Sécurité Sociale ;
VU la loi n° 2023-1250 du 26 décembre 2023 de financement de la Sécurité Sociale pour
2024 publiée au Journal Officiel du 27/12/2023 ;
VU l'arrêté ministériel du 16/05/2024 publié au Journal Officiel du 17/05/2024 pris en ap-
plication de l'article L314-3 du Code de l'Action Sociale et des Familles fixant, pour
. l'année 2024 l'objectif global de dépenses d'assurance maladie et le montant total de
dépenses pour les établissements et services relevant de la Caisse nationale de solidarité
pour l'autonomie ; | |
VU la décision du 25/10/2024 publiée au Journal Officiel du 09/11/2024 relative aux dota-
tions régionales limitatives 2024 et à la moyenne nationale des besoins en soins requis
2024 ;
VU l'arrêté du 21/05/2024 fixant pour 2024 les valeurs du point mentionnées à l'article
R.314-162 du code de l'action sociale et des familles publié au Journal Officiel du
23/05/2024 ;
VU Le décret n° 2023-323 relatif à la tarification des soins infirmiers à domicile pour les
personnes âgées et personnes handicapées publié au Journal Officiel du 28 avril 2023 ;
VU l'arrêté du 5 novembre 2024 fixant pour 2024 les montants forfaitaires mentionnés aux
II et III de l'article R. 314-138 du code de l'action sociale et des familles et le taux de
revalorisation des produits de la tarification reconductibles afférents aux soins appli-
cables aux services proposant des prestations de soins infirmiers à domicile pour les
personnes âgées et les personnes en situation de handicap ;
VU l'arrêté du 21 mai 2024 fixant pour 2024 le taux de revalorisation des produits de la
tarification reconductibles afférents aux soins applicables aux services proposant des
prestations de soins infirmiers à domicile pour les personnes âgées et les personnes en
situation de handicap ;
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00016 - EHPAD LES RESIDENCES DU VAL D'ADOUR
CPOM décision modificative 650780778-10136 V0 61
VU le décret du 20 avril 2022 portant nomination de Monsieur, JAFFRE, Didier en qualité
de Directeur Général de l'agence régionale de santé Occitanie ; .
VU la décision de délégation de signature du Directeur Général de l'ARS à la directrice
départementale des Hautes-Pyrénées en date du 22/02/2024 :
VU l'avenant n° 1 au CPOM EHPAD «Les résidences du. Val d'Adour»
RABASTENS/MAUBOURGUET en date du 12 février 2024 ;
Considérant la décision tarifaire initiale n° 3006 en date du 12 juin 2024
DECIDE
Article 1* À compter du 01/11/2024 au titre de 2024, la dotation globalisée commune des éta-
blissements et services médico-sociaux financés par |' Assurance Maladie, gérés par
l'entité dénommée EHPAD LES RESIDENCES DU VAL D'ADOUR (650000300), a
été fixée à 6 675 054,32 €, dont 210 262,20 € à titre non reconductible.
Elle se répartit de la manière suivante, les prix de journée à compter de 01/11/2024
étant également mentionnés.
- personnes âgées : 6 675 054,32 €
Dotations (en €)
FINESS Hébergement UHR PASA Hebergsinient | ac uit de jour SSIADpermanent temporaire
650002009 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 079 404,69
650780778 5 244 949,98 0,00 145 948,32 79 136,77 125 614,56 0,00
Pour 2024, la fraction forfaitaire mensuelle, pour le secteur personnes âgées, s'établit à
556 254,53 €. ;
Article 2 A compter du 1 janvier 2025, en application de l'article L.314-7 du CASF, la dotation
globalisée commune s'élève, à titre transitoire, à 6 464 792,12 €. Elle se répartit de la
manière suivante, les prix de journée de reconduction étant également mentionnés :
Pour les ESMS concernés par l'expérimentation mentionnée à l'article 79 de la loi°2023-1250 du 26
décembre 2023 du financement de la sécurité sociale pour 2024, les tarifs de reconduction n'incluent
pas la participation du résident, qui est fixée par arrêté des ministres chargés des personnes âgées et de
la sécurité sociale, au titre de l'année 2025.
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00016 - EHPAD LES RESIDENCES DU VAL D'ADOUR
CPOM décision modificative 650780778-10136 V0 62
- personnes âgées : 6 464 792,12 €
Dotations (en €)
FINESS | Hébergement per- UHR PASA Hébergement | di detour SSIAD manent temporaire
650002009 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 076 012,49
650780778 5 038 079,98 0,00 145 948,32 79 136,77 125 614,56 - 0,00
Pour 2025, la fraction forfaitaire mensuelle, pour le secteur personnes âgées, s'établit à 538 732,68 €
Article 3
Article 4
Article 5Les recours contentieux dirigés contre la présente décision doivent être portés devant
le Tribunal Interrégional de la Tarification Sanitaire et Sociale sis 17, Cours de Verdun,
33074 BORDEAUX dans un délai d'un mois à compter de sa publication ou, pour les
personnes auxquelles elle sera notifiée, à compter de sa notification.
La présente décision sera publiée au recueil des actes administratifs.
Le Directeur Général de l'ARS Occitanie est chargé de l'exécution de la présente dé-
cision qui sera notifiée à l'entité gestionnaire EHPAD LES RESIDENCES DU VAL
D'ADOUR (650000300) et aux structures concernées.
Fait à Tarbes, le 22 novembre 2024
Pour le Directeur Général de l' Agence
Régionale de Santé Occitanie et par délégation,
Pour le Directeur Général et par délégation,
La Directrice Départementale par intérim de la
Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées
€ Laura ESCALE
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00016 - EHPAD LES RESIDENCES DU VAL D'ADOUR
CPOM décision modificative 650780778-10136 V0 63
ARS Occitanie, Délégation Départementale des
Hautes-Pyrénées
65-2024-11-22-00010
EHPAD LOU PAIS décision modificative
650782105-2931 V0 (1)
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00010 - EHPAD LOU PAIS décision modificative
650782105-2931 V0 (1) 64
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Limit
kgs
FrterméODercRgise dont
"estat
DECISION TARIFAIRE N°17445 PORTANT MODIFICATION DU FORFAIT GLOBAL DE
SOINS POUR. 2024 DE
EHPAD LOU PAS - 650782105
Le Directeur Général de l' ARS Occitanie
VU
VU
VUle Code de l'Action Sociale et des Familles ;
le Code de la Sécurité Sociale ;
la loi n° 2023-1250 du 26 décembre 2023 de financement de la Sécurité Sociale pour 2024
publiée au Journal Officiel du 27/12/2023 ;
l'arrêté ministériel du 16/05/2024 publié au Journal Officiel du 17/05/2024 pris en application
de l'article L314-3 du Code de l'Action Sociale et des Familles fixant, pour l'année 2024
l'objectif global de dépenses d'assurance maladie et le montant total de dépenses pour les
établissements et services relevant de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie ;
la décision du 25/10/2024 publiée au Journal Officiel du 09/11/2024 relative aux dotations
régionales limitatives 2024 et à la moyenne nationale des besoins en soins requis 2024 ;
l'arrêté du 21/05/2024 fixant pour 2024 les valeurs du point mentionnées à l'article R.314-
162 du code de l'action sociale et des familles publié au Journal Officiel du 23/05/2024 ;
le décret du 20 avril 2022 portant nomination de Monsieur JAFFRE Didier en qualité de
Directeur Général de l'agence régionale de santé Occitanie ;
la décision de délégation de signature du Directeur Général de l'ARS à la directrice
départementale des Hautes-Pyrénées en date du 22/02/2024 ;
l'autorisation ou le renouvellement d'autorisation en date du 03/01/2017 de la structure
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes dénommée EHPAD LOU
PAÏS (650782105) sise 32 RTE DE GOUX 65700 Castelnau-Rivière-Basse et gérée par
l'entité dénommée EPAS 65 (650005697) ;
Considérant la décision tarifaire initiale n° 10546 en date du 01 juillet 2024 portant fixation du
forfait global soins pour 2024 de la structure dénommée EHPAD LOU PAÏS -
650782105
DECIDE
Article 1* A compter du 1° novembre 2024, le forfait global de soins est fixé à 1 579 933,12 € au
titre de 2024, dont 69 203,00 € à titre non reconductible.
La fraction forfaitaire mensuelle s'établit à 0,00 €.
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00010 - EHPAD LOU PAIS décision modificative
650782105-2931 V0 (1) 65
Pour 2024, les tarifs sont décomposés comme suit :
Forfait global de soins Prix de journée (en €)
Hébergement Permanent 1 566 077,43 0,00
Hébergement Temporaire 13 855,69 0,00
Accueil de jour 0,00 0,00
Article 2 A compter du 1" janvier 2025, en application de l'article L.314-7 du CASF, le forfait
global de soins est fixé, a titre transitoire, à 1 510 730,12 €.
Pour les ESMS concernés par l'expérimentation mentionnée à l'article 79 de la
loi°2023-1250 du 26 décembre 2023 du financement de la sécurité sociale pour 2024,
les tarifs de reconduction n'incluent pas la participation du résident, qui est fixée par
arrêté des ministres chargés des personnes âgées et de la sécurité sociale, au titre de
l'année 2025.
Les tarifs de reconduction sont fixés à :
Forfait global de soins Prix de journée (en €)
Hébergement Permanent 1 496 874,43 0,00
Hébergement Temporaire 13 855,69 0,00
Accueil de jour 0,00 0,00
La fraction forfaitaire mensuelle s'établit à 125 894,18 €.
Article 3 Les recours contentieux dirigés contre la présente décision doivent être portés devant le
Tribunal Interrégional de la Tarification Sanitaire et Sociale sis 17 Cours de Verdun,
33074 BORDEAUX dans un délai d'un mois à compter de sa publication ou, pour les
personnes auxquelles elle sera notifiée, à compter de sa notification.
Article 4 La présente décision sera publiée au recueil des actes administratifs.
Article 5 Le Directeur Général de l'ARS Occitanie est chargé de l'exécution de la présente
décision qui sera notifiée à l'entité gestionnaire EPAS 65 (650005697) et à
l'établissement concerné.
Fait à Tarbes, le 22 novembre 2024
Pour le Directeur Général de l'Agence
Régionale de Santé Occitanie et par délégation,
Pour le Directeur Général et par délégation,
La Directrice Départementale par intérim de la
Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées
—
2 ©-vaura ESCALE
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00010 - EHPAD LOU PAIS décision modificative
650782105-2931 V0 (1) 66
ARS Occitanie, Délégation Départementale des
Hautes-Pyrénées
65-2024-11-22-00008
EHPAD SAINT FRAI BAGNERES décision
modificative 650783822-18184 V0
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00008 - EHPAD SAINT FRAI BAGNERES décision
modificative 650783822-18184 V0 67
Ea
REPUBLIQUE
didet Ci
gale
FrsterncéFRANÇAISE opera ten
DECISION TARIFAIRE N°17441 PORTANT MODIFICATION DU FORFAIT GLOBAL DE
SOINS POUR 2024 DE
EHPAD SAINT-FRAI A BAGNERES-DE-BIGORRE - 650783822
_ Le Directeur Général de VARS Occitanie
VU
VU
VU
VU
VU
VUle Code de l'Action Sociale et des Familles ;
le Code de la Sécurité Sociale ;
la loi n° 2023-1250 du 26 décembre 2023 de financement de la Sécurité Sociale pour 2024
publiée au Journal Officiel du 27/12/2023 ;
l'arrété ministériel du 16/05/2024 publié au Journal Officiel du 17/05/2024 pris en application
de l'article L314-3 du Code de l'Action Sociale et des Familles fixant, pour l'année 2024
l'objectif global de dépenses d'assurance maladie et le montant total de dépenses pour les
établissements et services relevant de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie ;
la décision du 25/10/2024 publiée au Journal Officiel du 09/11/2024 relative aux dotations
régionales limitatives 2024 et à la moyenne nationale des besoins en soins requis 2024 ;
l'arrêté du 21/05/2024 fixant pour 2024 les valeurs du point mentionnées à l'article R.314-
162 du code de l'action sociale et des familles publié au Journal Officiel du 23/05/2024 ;
le décret du 20 avril 2022 portant nomination de Monsieur JAFFRE Didier en qualité de
Directeur Général de l'agence régionale de santé Occitanie ;
La décision de délégation de signature du Directeur Général de l'ARS à la directrice
départementale des Hautes-Pyrénées en date du 22/02/2024 ;
L'autorisation ou le renouvellement d'autorisation en date du 03/01/2017 de la structure
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes dénommée EHPAD SAINT-
FRAI A BAGNERES-DE-BIGORRE (650783822) sise 35 R NANSOUTY 65200 Bagnères-
de-Bigorre et gérée par l'entité dénommée ASS. ND DES DOULEURS FOYER ST FRAI
(650005911) ;
Considérant la décision tarifaire initiale n° 3002 en date du 12 juin 2024 portant fixation du forfait
global soins pour 2024 de la structure dénommée EHPAD SAINT-FRAI A
BAGNERES-DE-BIGORRE -650783822
DECIDE
Article 1* A compter du 01/11/2024, le forfait global de soins est fixé à 1 345 415,84 € au titre de
2024, dont 17 154,00 € à titre non reconductible. |
La fraction forfaitaire mensuelle s'établit à 112 117,99 €.
'Pour 2024, les tarifs sont décomposés comme suit :
i
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00008 - EHPAD SAINT FRAI BAGNERES décision
modificative 650783822-18184 V0 68
Forfait global de soins Prix de journée (en €)
Hébergement Permanent 1 252 125,20 0,00
PASA 68 022,89 | 0
25 267,75 | 0,00
Hébergement Temporaire
Article 2 A compter du 1° janvier 2025, en application de l'article L.314-7 du CASF, le forfait
global de soins est fixé, à titre transitoire, à 1 328 261,84 €.
Pour les ESMS concernés par l'expérimentation mentionnée à l'article 79 de la
101°2023-1250 du 26 décembre 2023 du financement de la sécurité sociale pour 2024,
les tarifs de reconduction n'incluent pas la participation du résident, qui est fixée par
arrêté des ministres chargés des personnes âgées et de la sécurité sociale, au titre de
l'année 2025.
Les tarifs de reconduction sont fixés à :
Forfait global de soins Prix de journée (en €)
Hébergement Permanent 1234 971,20 0,00
PASA 68 022,89 | 0
Hébergement Temporaire 25 267,75 0,00
La fraction forfaitaire mensuelle s'établit à 110 688,49 €.
Article 3 Les recours contentieux dirigés contre la présente décision doivent être portés devant le
Tribunal Interrégional de la Tarification Sanitaire et Sociale sis 17 Cours de Verdun,
33074 BORDEAUX dans un délai d'un mois à compter de sa publication ou, pour les
personnes auxquelles elle sera notifiée, à compter de sa notification.
Article 4 La présente décision sera publiée au recueil des actes administratifs.
Article 5 Le Directeur Général de l'ARS Occitanie est chargé de l'exécution de la présente
décision qui sera notifiée à l'entité gestionnaire ASS. ND DES DOULEURS FOYER
ST FRAT (650005911) et à l'établissement concerné.
Fait à Tarbes, le 22 novembre 2024
Pour le Directeur Général de l'Agence
Régionale de Santé Occitanie et par délégation,
Pour le Directeur Général et par délégation,
La Directrice Départementale par intérim de la
Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées
2 Laura ESCALÉ
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00008 - EHPAD SAINT FRAI BAGNERES décision
modificative 650783822-18184 V0 69
ARS Occitanie, Délégation Départementale des
Hautes-Pyrénées
65-2024-11-22-00018
EHPAD SAINT FRAI TARBES décision
modificative 650783830-13229 V0
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00018 - EHPAD SAINT FRAI TARBES décision
modificative 650783830-13229 V0 70
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Laker!
Éssisé
Sratenudénota €ars
DECISION TARIFAIRE N°17440 PORTANT MODIFICATION DU FORFAIT GLOBAL DE
SOINS POUR 2024 DE
EHPAD "MARIE SAINT-FRAI" A TARBES - 650783830
Le Directeur Général de l' ARS Occitanie
VU
VU
VU
VUle Code de 1' Action Sociale et des Familles ;
le Code de la Sécurité Sociale ;
la loi n° 2023-1250 du 26 décembre 2023 de financement de la Sécurité Sociale pour 2024
publiée au Journal Officiel du 27/12/2023 ;
l'arrêté ministériel du 16/05/2024 publié au Journal Officiel du 17/05/2024 pris en application
de l'article L314-3 du Code de l'Action Sociale et des Familles fixant, pour l'année 2024
l'objectif global de dépenses d'assurance maladie et le montant total de dépenses pour les
établissements et services relevant de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie ;
la décision du 25/10/2024 publiée au Journal Officiel du 09/11/2024 relative aux dotations
régionales limitatives 2024 et à la moyenne nationale des besoins en soins requis 2024 ;
l'arrêté du 21/05/2024 fixant pour 2024 les valeurs du point mentionnées à l'article R.314-
162 du code de l'action sociale et des familles publié au Journal Officiel du 23/05/2024 ;
le décret du 20 avril 2022 portant nomination de Monsieur JAFFRE Didier en qualité de
Directeur Général de l'agence régionale de santé Occitanie ;
La décision de délégation de signature du Directeur Général de l'ARS à la directrice
départementale des Hautes-Pyrénées en date du 22/02/2024 ;
l'autorisation ou le renouvellement d'autorisation en date du 03/01/2017 de la structure
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes dénommée EHPAD
"MARIE SAINT-FRAI" A TARBES (650783830) sise 2 R MARIE SAINT FRAI 65000
Tarbes et gérée par l'entité dénommée ASSOCIATION MARIE SAINT FRAI (650005929)
2
Considérant la décision tarifaire initiale n° 3001 en date du 12 juin 2024 portant fixation du forfait
global soins pour 2024 de la structure dénommée EHPAD "MARIE SAINT-FRAI"
A TARBES -650783830
DECIDE
Article 1% A compter du 01/11/2024, le forfait global de soins est fixé à 2 276 517,13 € au titre de
2024, dont 55 922,00 € à titre non reconductible.
La fraction forfaitaire mensuelle s'établit à 189 709,76 €.
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00018 - EHPAD SAINT FRAI TARBES décision
modificative 650783830-13229 V0 71
Pour 2024, les tarifs sont décomposés comme suit :
Forfait global de soins _ Prix de journée (en €)
Hébergement Permanent 218 RS 2,00
PASA 72 459,40 0
24 418,00 0,00Hébergement Temporaire
Article 2 A compter du 1° janvier 2025, en application de l'article L.314-7 du CASF, le forfait
global de soins est fixé, à titre transitoire, à 2 220 595,13 €.
Pour les ESMS concernés par l'expérimentation mentionnée à l'article 79 de la
101°2023-1250 du 26 décembre 2023 du financement de la sécurité sociale pour 2024,
les tarifs de reconduction n'incluent pas la participation du résident, qui est fixée par
arrêté des ministres chargés des personnes âgées et de la sécurité sociale, au titre de
l'année 2025.
Les tarifs de reconduction sont fixés à :
. Forfait global de soins Prix de journée (en €)
Hébergement Permanent 2 123 717,73 0,00
PASA 72 459,40 0
Hébergement Temporaire 24 418,00 . 0,00
La fraction forfaitaire mensuelle s'établit à 185 049,59 €.
Les recours contentieux dirigés contre la présente décision doivent être portés devant le Article 3
Tribunal Interrégional de la Tarification Sanitaire et Sociale sis 17 Cours de Verdun,
33074 BORDEAUX dans un délai d'un mois à compter de sa publication ou, Pour les
personnes auxquelles elle sera notifiée, à compter de sa notification.
Article 4 La présente décision sera publiée au recueil des actes sdininistitts.
Le Directeur Général de l'ARS Occitanie est chargé de l'exécution de la présente Article 5
décision qui sera notifiée à l'entité gestionnaire ASSOCIATION MARIE SAINT FRAI
(650005929) et à l'établissement concerné.
Fait à Tarbes, le 22 novembre 2024
Pour le Directeur Général de l'Agence
Régionale de Santé Occitanie et par délégation,
Pour le Directeur Général et par délégation, .
La Directrice Départementale par intérim de la
Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées
© aura ESCALÉ
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00018 - EHPAD SAINT FRAI TARBES décision
modificative 650783830-13229 V0 72
ARS Occitanie, Délégation Départementale des
Hautes-Pyrénées
65-2024-11-22-00006
EHPAD ST JOSEPH CPOM modificative
650783798-18237 V0
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00006 - EHPAD ST JOSEPH CPOM modificative
650783798-18237 V0 73
EE
REPUBLIQUE
en Obkerc gre ink
pod woe
Featenneté
DECISION TARIFAIRE N°17443 PORTANT MODIFICATION POUR 2024 DU MONTANT ET
DE LA REPARTITION DE LA DOTATION GLOBALISEE COMMUNE PREVUE AU CONTRAT
PLURIANNUEL D'OBJECTIFS ET DE MOYENS DE
ANRAS - 310788609
POUR LES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SUIVANTS
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - EHPAD SAINT-JOSEPH A OS-
SUN - 650783798
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - EHPAD SAINT-JOSEPH A CAN-
TAOUS - 650002389
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - EHPAD SAINT-JOSEPH A CAS-
TELNAU MAGNOAC - 650783756
Le Directeur Général de |' ARS Occitanie
VU le Code de |' Action Sociale et des Familles ;
VU le Code de la Sécurité Sociale ;
VU la loi n° 2023-1250 du 26 décembre 2023 de financement de la Sécurité Sociale pour
2024 publiée au Journal Officiel du 27/12/2023 ;
VU l'arrété ministériel du 16/05/2024 publié au Journal Officiel du 17/05/2024 pris en ap-
plication de l'article L314-3 du Code de l'Action Sociale et.des Familles fixant, pour .
l'année 2024 l'objectif global de dépenses d'assurance maladie et le montant total de
dépenses pour les établissements et services relevant de la Caisse nationale de solidarité
pour l'autonomie ;
VU la décision du 25/10/2024 publiée au Journal Officiel du 09/11/2024 relative aux dota-
tions régionales limitatives 2024 et à la moyenne nationale des besoins en soins requis
2024 ;
VU le décret du 20 avril 2022 portant nomination de Monsieur, JAFFRE, Didier en qualité
de Directeur Général de l'agence régionale de santé Occitanie ;
VU la décision de délégation de signature du Directeur Général de l'ARS à la directrice
_ départementale des Hautes-Pyrénées en date du 22/02/2024 ;
VU le CPOM 2020-2024 EHPAD Saint Joseph Ossun, Cantaous et Castelnau Magnoac en
date du 31 janvier 2020 :
Considérant la décision tarifaire initiale n° 10542 en date du 01 juillet 2024
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00006 - EHPAD ST JOSEPH CPOM modificative
650783798-18237 V0 74
DECIDE
A compter du 01/11/2024 au titre de 2024, la dotation globalisée commune des éta-
blissements et services médico-sociaux financés par l'Assurance Maladie, gérés par
l'entité dénommée ANRAS (310788609), a été fixée à 4517169,57€, dont
644 912,00 € à titre non reconductible.Article 1°
Elle se répartit de la manière suivante, les prix de journée à compter de 01/11/2024
étant également mentionnés.
- personnes âgées : 4 517 169,57 €
Dotations (en €)
FINESS Hébergement UHR PASA Mesergement À à né dejour SSIADpermanent temporaire
650002389 637 030,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
650783756 1 535 022,24 0,00 0,00 27 238,76 0,00 0,00
650783798 2 290 523,82 0,00 0,00 27 354,42 0,00 0,00
Pour 2024, la fraction forfaitaire mensuelle, pour le secteur personnes âgées, s'établit à 0,00 €.
A compter du 1* janvier 2025, en application de l'article L.314-7 du CASF, la dotation
globalisée commune s'élève, à titre transitoire, à 3 872 257,57 €. Elle se répartit de la
manière suivante, les prix de journée de reconduction étant également mentionnés :Article 2
Pour les ESMS concernés par l'expérimentation mentionnée à l'article 79 de la loi°2023-1250 du 26
décembre 2023 du financement de la sécurité sociale pour 2024, les tarifs de reconduction n'incluent
pas la participation du résident, qui est fixée par arrêté des ministres chargés des personnes âgées et de
la sécurité sociale, au titre de l'année 2025.
- personnes âgées : 3 872 257,57 €
Dotations (en €)
FINESS Hébergement per- UHR PASA Hébergement | à cusif de jour SSIADmanent temporaire
650002389 439 231,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
650783756 1 387 223,24 0,00 0,00 27 238,76 0,00 0,00
650783798 1991209,82 |. 0,00 ._ 0,00 27 354,42 0,00 ~ 0,00
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00006 - EHPAD ST JOSEPH CPOM modificative
650783798-18237 V0 75
Pour 2025, la fraction forfaitaire mensuelle, pour le secteur personnes âgées, s'établit à 322 688,13 €
Article 3 Les recours contentieux dirigés contre la présente décision doivent être portés devant
le Tribunal Interrégional de la Tarification Sanitaire et Sociale sis 17, Cours de Verdun,
33074 BORDEAUX dans un délai d'un mois à compter de sa publication ou, pour les
personnes auxquelles elle sera notifiée, à compter de sa notification.
Article 4 La présente décision sera publiée au recueil des actes administratifs.
Article 5 Le Directeur Général de l'ARS Occitanie est chargé de l'exécution de la présente dé-
cision qui sera notifiée à l'entité gestionnaire ANRAS (310788609) et aux structures
concernées.
Fait à Tarbes, le 22 novembre 2024
Pour le Directeur Général de l'Agence Régio-
nale de Santé Occitanie et par délégation,
Pour le Directeur Général et par délégation,
La Directrice Départementale par intérim de la
Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées
De
f
- #
Laura ESCALÉ
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00006 - EHPAD ST JOSEPH CPOM modificative
650783798-18237 V0 76
ARS Occitanie, Délégation Départementale des
Hautes-Pyrénées
65-2024-11-22-00017
EHPAD ST MARIE SIRADAN CPOM décision
modificative 650789175-6256 V0 (1)
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00017 - EHPAD ST MARIE SIRADAN CPOM décision
modificative 650789175-6256 V0 (1) 77
EX
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE gg pos oe bine
"Lam
hese
Sxetensed
DECISION TARIFAIRE N°17435 PORTANT MODIFICATION POUR 2024 DU MONTANT ET
DE LA REPARTITION DE LA DOTATION GLOBALISEE COMMUNE PREVUE AU CONTRAT
PLURIANNUEL D'OBJECTIFS ET DE MOYENS DE
SARL MAISON DE RETRAITE SAINTE-MARIE - 650789167
POUR LES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SUIVANTS
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - EHPAD SAINTE-MARIE A
SIRADAN - 650789175
Le Directeur Général de l'ARS Occitanie
VU le Code de l' Action Sociale et des Familles ;
VU le Code de la Sécurité Sociale ;
VU la loi n° 2023-1250 du 26 décembre 2023 de financement de la Sécurité Sociale pour
2024 publiée au Journal Officiel du 27/12/2023 ;
VU l'arrêté ministériel du 16/05/2024 publié au Journal Officiel du 17/05/2024 pris en ap-
plication de l'article L314-3 du Code de l'Action Sociale et des Familles fixant, pour
l'année 2024 l'objectif global de dépenses d'assurance maladie et le montant total de
dépenses pour les établissements et services relevant de la Caisse nationale de solidarité
pour l'autonomie ;
VU la décision du 25/10/2024 publiée au Journal Officiel du 09/11/2024 relative aux dota-
tions régionales limitatives 2024 et à la moyenne nationale des besoins en soins requis
2024 ;
VU l'arrêté du 21/05/2024 fixant pour 2024 les valeurs du point mentionnées à l'article
R.314-162 du code de l'action sociale et des familles publié au Journal Officiel du
23/05/2024 ;
VU le décret du 20 avril 2022 portant nomination de Monsieur, JAFFRE, Didier en qualité
de Directeur Général de l'agence régionale de santé Occitanie ;
VU la décision de délégation de signature du Directeur Général de l'ARS à la directrice
départementale des Hautes-Pyrénées en date du 22/02/2024 ;
VU l'arrêté conjoint portant renouvellement de l'autorisation de l'EHPAD Saint-Marie à
Siradan géré par la SARL Sainte Marie en date du 15 décembre 2016 ;
Considérant la décision tarifaire initiale n° 2995 en date du 12 juin 2024
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00017 - EHPAD ST MARIE SIRADAN CPOM décision
modificative 650789175-6256 V0 (1) 78
Article 3 Les recours contentieux dirigés contre la présente décision doivent étre portés devant
_ le Tribunal Interrégional de la Tarification Sanitaire et Sociale sis 17, Cours de Verdun,
33074 BORDEAUX dans un délai d'un mois à compter de sa publication ou, pour les
personnes auxquelles elle sera notifiée, à compter de sa notification.
Article 4 La présente décision sera publiée au recueil des actes administratifs.
Article S Le Directeur Général de l'ARS Occitanie est chargé de l'exécution de la présente dé-
cision qui sera notifiée à l'entité gestionnaire SARL MAISON DE RETRAITE
SAINTE-MARIE (650789167) et aux structures concernées.
Fait à Tarbes, le 22 novembre 2024
Pour le Directeur Général de l'Agence
Régionale de Santé Occitanie et par délégation,
Pour le Directeur Général et par délégation,
La Directrice eu LL par intérim de la
Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées
>
- #
...4ura ESCALÉ
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00017 - EHPAD ST MARIE SIRADAN CPOM décision
modificative 650789175-6256 V0 (1) 79
ARS Occitanie, Délégation Départementale des
Hautes-Pyrénées
65-2024-11-22-00019
EHPAD TRIE SUR BAISE décision modificative
650783780-5989 V0 (1)
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00019 - EHPAD TRIE SUR BAISE décision modificative
650783780-5989 V0 (1) 80
REPUBLIQUE
FRANCAISE
ER
Egüié
PretendO dhexce Rigorse + Saat:
desire
DECISION TARIFAIRE N°17444 PORTANT MODIFICATION DU FORFAIT GLOBAL DE
SOINS POUR 2024 DE
EHPAD LES RIVES DU PELAM TRIE-SUR-B - 650783780
Le Directeur Général de l7 ARS Occitanie
VU
VU
VU
VU
VU
VUle Code de l'Action Sociale et des Familles ;
le Code de la Sécurité Sociale ;
la loi n° 2023-1250 du 26 décembre 2023 de financement de la Sécurité Sociale pour 2024
publiée au Journal Officiel du 27/12/2023 ;
l'arrêté ministériel du 16/05/2024 publié au Journal Officiel du 17/05/2024 pris en application
de l'article L314-3 du Code de l'Action Sociale et des Familles fixant, pour l'année 2024
l'objectif global de dépenses d'assurance maladie et le montant total de dépenses pour les
établissements et services relevant de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie ;
la décision du 25/10/2024 publiée au Journal Officiel du 09/11/2024 relative aux dotations
régionales limitatives 2024 et à la moyenne nationale des besoins en soins requis 2024 ;
l'arrêté du 21/05/2024 fixant pour 2024 les valeurs du point mentionnées à l'article R.314-
162 du code de l'action sociale et des familles publié au Journal Officiel du 23/05/2024 ;
le décret du 20 avril 2022 portant nomination de Monsieur JAFFRE Didier en qualité de
. Directeur Général de l'agence régionale de santé Occitanie ;
La décision de délégation de signature du Directeur Général de l'ARS à la directrice
départementale des Hautes-Pyrénées en date du 22/02/2024 ;
l'autorisation ou le renouvellement d'autorisation en date du 03/01/2017 de la structure
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes dénommée EHPAD LES
RIVES DU PELAM TRIE-SUR-B (650783780) sise 41 R DES MONTS DE BIGORRE
65220 Trie-sur-Baïse et gérée par l'entité dénommée CCAS DE TRIE SUR BAISE
(650000482) ; .
Considérant la décision tarifaire initiale n° 3004 en date du 12 juin 2024 portant fixation du forfait
global soins pour 2024 de la structure dénommée EHPAD LES RIVES DU PELAM
TRIE-SUR-B -650783780 |
DECIDE
Article 1° A compter du 01/11/2024, le forfait global de soins est fixé a 1 435 316,77 € au titre de
2024, dont 35 064,00 € a titre non reconductible.
La fraction forfaitaire mensuelle s'établit à 119 609,73 €.
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00019 - EHPAD TRIE SUR BAISE décision modificative
650783780-5989 V0 (1) 81
Pour 2024, les tarifs sont décomposés comme suit :
Forfait global de soins Prix de journée (en €)
Accueil de jourHébergement Permanent 1 248 009,06 0,00
PASA 70 722,33 0
Hébergement Temporaire 40 303,09 0,00
76 282,29 0,00
Article 2 À compter du 1" janvier 2025, en application de l'article L.314-7 du CASF, le forfait
global de soins est fixé, à titre transitoire, à 1 400 252,77 €.
Pour les ESMS concernés par l'expérimentation mentionnée à l'article 79 de la
l01°2023-1250 du 26 décembre 2023 du financement de la sécurité sociale pour 2024,
les tarifs de reconduction n'incluent pas la participation du résident, qui est fixée par
arrêté des ministres chargés des personnes âgées et de la sécurité sociale, au titre de
l'année 2025.
Les tarifs de reconduction sont fixés à :
Forfait global de soins Prix de journée (en €)
Accueil de jourHébergement Permanent 1 212 945,06 0,00
PASA 70 722,33 0
Hébergement Temporaire 40 303,09 0,00
76 282,29 0,00
Article 3
Article 4
Article 5La fraction forfaitaire mensuelle s'établit 4 116 687,73 €.
Les recours contentieux dirigés contre la présente décision doivent étre portés devant le
'Tribunal Interrégional de la Tarification Sanitaire et Sociale sis 17 Cours de Verdun,
33074 BORDEAUX dans un délai d'un mois à compter de sa publication ou, pour les
personnes auxquelles elle sera notifiée, à compter de sa notification.
La présente décision sera publiée au recueil des actes administratifs.
Le Directeur Général de l'ARS Occitanie est chargé de l'exécution de la présente
décision qui sera notifiée à l'entité gestionnaire CCAS DE TRIE SUR BAISE
(650000482) et a l'établissement concerné.
Fait à Tarbes, le 22 novembre 2024
Pour le Directeur Général de l'Agence
Régionale de Santé Occitanie et par délégation,
Pour le Directeur Général et par délégation,
La Directrice Départementale par intérim de la
Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées
Ve.
pe] |aura ESCALE
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2024-11-22-00019 - EHPAD TRIE SUR BAISE décision modificative
650783780-5989 V0 (1) 82