PRÉFÈTE
DES VOSGES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°88-2025-165
PUBLIÉ LE 7 NOVEMBRE 2025
etue
Sommaire
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations des Vosges /
88-2025-11-03-00004 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à
la personne enregistré sous le n° SAP 992 021 691 concernant Mme ALIX Laëtitia
à RAMBERVILLERS (3 pages) Page 3
Prefecture des Vosges / DCL
88-2025-11-05-00001 - Expropriation pour cause d'utilité publique
Commune de
GIRONCOURT-SUR-VRAINE

Annule et remplace le précédent arrêté daté
du 15 septembre 2025

Arrêté portant déclaration d'utilité publique et
cessibilité

Procédure d'abandon manifeste de l'immeuble situé 4 rue
Jean Mermoz à Gironcourt-sur-Vraine (4 pages) Page 7
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Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des
Solidarités et de la Protection des Populations des Vosges
88-2025-11-03-00004
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la
personne enregistré sous le n° SAP 992 021 691
concernant Mme ALIX Laëtitia à RAMBERVILLERS
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations des Vosges - 88-2025-11-03-00004 - Récépissé de
déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 992 021 691 concernant Mme ALIX Laëtitia à RAMBERVILLERS 3
PREFETDES VOSGESLibertéEgalitéFraternité
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Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des
Solidarités et de la Protection de la Population
Récépissé de déclaration
d'un organisme de services à la personne enregistré
sous le n° SAP 992 021 691
et formulé conformément à l'article L. 7232-1-1 du code du travail.
La Secrétaire générale de la Préfecture des Vosges,
chargée de l'administration de l'État dans le département.
Chevalier de l'ordre national du mérite,
REFERENCES,
Vu le code du travail notamment les articles L. 7231-1 à L. 7233-2, R. 7232-16 à R. 7232-22, D.
7231-1 et D. 7233-1 à D. 7233-5,
Vu le code de l'action sociale et des familles, notamment l'article D. 312-6-2,
Vu la loi n° 2010-853 du 23 juillet 2010 relative aux réseaux consulaires, au commerce et à
l'artisanat et aux services (article 31),
Vu le décret n° 2011-1132 du 20 septembre 2011 modifiant certaines dispositions du code du
travail relatives au chèque emploi-service universel et aux services à la personne,
Vu le décret n° 2011-1133 du 20 septembre 2011 modifiant certaines dispositions du code du
travail relatives au chèque emploi service-service universel et aux services à la personne,
VU le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relative aux pouvoirs des préfets, à
l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et les départements ;
VU le décret du 4 juillet 2024 portant nomination de Madame Anne CARLI, en qualité de
sous-préfète de l'arrondissement d'Épinal, Secrétaire générale de la préfecture des Vosges ;
VU le décret du 22 octobre 2025 portant cessation de fonctions de Madame MICHEL-
MOREAUX, préfète des Vosges ;
VU l'instruction du ministre de l'Intérieur du 23 mars 2021 relative à la suppléance et à
l'intérim des fonctions préfectorales ;
Vu l'arrêté du 5 juin 2025 portant nomination de Monsieur Patrick OSTER, directeur
départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations des
Vosges,
Préfecture des Vosges
Tél : 03 29 69 88 88
www.vosges.gouv.fr
1, Place Foch – 88 026 Épinal Cedex
Accueil du public : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations des Vosges - 88-2025-11-03-00004 - Récépissé de
déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 992 021 691 concernant Mme ALIX Laëtitia à RAMBERVILLERS 4
Vu l'arrêté préfectoral 2025-239 du 30 octobre 2025 portant délégation de signature en
matière d'ordonnancement secondaire à Monsieur Patrick OSTER,
Vu l'arrêté n° 2025/239 du 30 octobre 2025 portant subdélégation de signature à Madame
Angélique FRANCOIS, responsable des services mutation économique des entreprises, accès
à l'emploi et développement de l'activité, et politiques transversales et contractuelles
Considérant la vacance momentanée du poste de préfet dans le département des Vosges,
Considérant qu'en application de l'article 45 du décret n° 2004-374 susvisé, en cas de
vacance momentanée du poste de préfet, l'intérim est assuré de droit par la secrétaire
générale de la préfecture.
CONSTATE,
Qu'en application des dispositions du code du travail susvisées, une déclaration d'activité de
services à la personne a été déposée auprès de la DDETSPP des Vosges, le 25 octobre 2025
par Madame Laëtitia ALIX, en qualité de dirigeant, dont l'établissement principal est situé 20 rue
Jean Vilmain, 88700 RAMBERVILLERS.
Après examen du dossier, cette demande a été constatée conforme et le présent récépissé
de déclaration d'activité de services à la personne a été enregistré au nom de Madame
Laëtitia ALIX n° SAP 992 021 691 numéro siret : 992 021 691 00017
Toute modification concernant la structure déclarée ou les activités exercées devra, sous
peine de retrait de la déclaration, faire l'objet d'une déclaration modificative auprès de l a
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection de la
Population des Vosges qui modifiera le récépissé initial.
La structure exerce son activité selon le mode suivant : Prestataire
Les activités déclarées sont les suivantes, à l'exclusion de toute autre :
- Entretien de la maison et travaux ménagers
Ces activités exercées par le déclarant, sous réserve d'être exercées à titre exclusif , ouvrent
droit au bénéfice des dispositions des articles L. 7233-2 du code du travail et L. 241-10 du
code de la sécurité sociale.
Le récépissé peut être retiré à la structure dans les conditions fixées aux articles R. 7232-22 à
R. 7232-24 du code du travail.
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations des Vosges - 88-2025-11-03-00004 - Récépissé de
déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 992 021 691 concernant Mme ALIX Laëtitia à RAMBERVILLERS 5
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture des
Vosges.
Fait à Epinal, le 3 novembre 2025
Pour la Secrétaire Générale de la
préfecture des Vosges,
Chargée de l'administration de l'État
dans le département,
Pour le Directeur,
La responsable des services Mutations
économique des entreprises,
Accès à l'emploi et développement
de l'activité, Politiques transversales
et Contractuelles
Angélique FRANCOIS
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations des Vosges - 88-2025-11-03-00004 - Récépissé de
déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 992 021 691 concernant Mme ALIX Laëtitia à RAMBERVILLERS 6
Prefecture des Vosges
88-2025-11-05-00001
Expropriation pour cause d'utilité publique
Commune de GIRONCOURT-SUR-VRAINE
Annule et remplace le précédent arrêté daté du 15
septembre 2025
Arrêté portant déclaration d'utilité publique et cessibilité
Procédure d'abandon manifeste de l'immeuble situé 4 rue
Jean Mermoz à Gironcourt-sur-Vraine
Prefecture des Vosges - 88-2025-11-05-00001 - Expropriation pour cause d'utilité publique
Commune de GIRONCOURT-SUR-VRAINE
Annule et remplace le précédent arrêté daté du 15 septembre 2025
Arrêté portant déclaration d'utilité publique et cessibilité
Procédure d'abandon manifeste de l'immeuble situé 4 rue Jean Mermoz à Gironcourt-sur-Vraine
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PREFETDES VOSGESLibertéEgalitéFraternité
DO
Direction de la citoyenneté
et de la légalité
Expropriation pour cause d'utilité publique
Commune de GIRONCOURT-SUR-VRAINE
Annule et remplace le précédent arrêté daté du 15 septembre 2025
Arrêté portant déclaration d'utilité publique et cessibilité
Procédure d'abandon manifeste de l'immeuble situé
4 rue Jean Mermoz à Gironcourt-sur-Vraine
La Secrétaire générale de la préfecture des Vosges,
chargée de l'administration de l'Etat dans le département,
Chevalier de l'ordre national du mérite,
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2243-1 à L.2243-4 ;
Vu le code de l'expropriation pour cause d'utilité publique ;
Vu le décret modifié n°2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à
l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;

Vu le décret du 4 juillet 2024 portant nomination de Madame Anne CARLI, en qualité de
sous-préfète de l'arrondissement d'Epinal, Secrétaire générale de la préfecture des Vosges ;
Vu le décret du 22 octobre 2025 portant cessation de fonctions de Madame MICHEL-
MOREAUX, préfète des Vosges ;
Vu l'instruction du ministre de l'Intérieur du 23 mars 2021 relative à la suppléance et à
l'intérim des fonctions préfectorales ;
Vu le procès-verbal provisoire d'abandon manifeste établi le 29 juillet 2024 et notifié le 30
juillet 2024 par lettre recommandée à Mme Lyne EREN, née THIEBAUT, domiciliée 36 rue
Verdunoise à 88300 NEUFCHATEAU, à Mme Lydie DUHAUT, née THIEBAUT, domiciliée 7 place
de l'Église à 44140 AIGREFEUILLE SUR MAINE, et également à M. Alain THIEBAUT, domicilié 46
Préfecture des Vosges
Tél : 03 29 69 88 88
www.vosges.gouv.fr
1, Place Foch – 88 026 Épinal Cedex
Accueil du public : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00
Prefecture des Vosges - 88-2025-11-05-00001 - Expropriation pour cause d'utilité publique
Commune de GIRONCOURT-SUR-VRAINE
Annule et remplace le précédent arrêté daté du 15 septembre 2025
Arrêté portant déclaration d'utilité publique et cessibilité
Procédure d'abandon manifeste de l'immeuble situé 4 rue Jean Mermoz à Gironcourt-sur-Vraine
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boulevard Mireille Jourdan Barry à 13008 MARSEILLE, propriétaires héritiers « THIEBAUT »
pour le bien situé 4 rue Jean Mermoz à Gironcourt-sur-Vraine, cadastré parcelle A n°1510 ;
Vu la déclaration de renonciation à succession de Madame Lydie DUHAUT, née THIEBAUT,
dont le domicile était à l'adresse suivante : 228 rue du Frêne – 88170 MORELMAISON,
enregistrée par le greffe du Tribunal de Grande Instance d'Epinal le 1er février 2018 ;
Vu les justificatifs de publication du procès-verbal provisoire dans deux journaux : Vosges
Matin paru le 2 août 2024 et l'Abeille le 1er août 2024 ;
Vu le certificat en date du 21 août 2025 attestant de l'affichage de ce procès-verbal
provisoire, à la mairie de Gironcourt-sur-Vraine et sur la maison sis 4 rue Jean Mermoz du 29
juillet au 29 octobre 2024 inclus ;
Vu le procès-verbal définitif d'abandon manifeste établi le 29 janvier 2025 ;
Vu l'estimation de la division de la Direction Départementale des Finances Publiques du
20 février 2025 de la valeur vénale du bien ;
Vu la délibération du conseil municipal du 26 mai 2025 demandant la poursuite de la
procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique et de cessibilité des biens susvisés et
les mesures et les conditions de mise à disposition du dossier d'acquisition simplifié
d'expropriation ;
Vu l'extrait cadastral et l'état parcellaire de la propriété de la parcelle A n°1510, bien sis au
4 rue Jean Mermoz, représentant les biens de la propriété « THIEBAUT » ;
Vu le dossier de projet simplifié d'acquisition publique et sa mise à disposition du public en
mairie du 2 juin 2025 au 1er juillet 2025 inclus ; qui n'a donné lieu à aucune observation ;
Considérant la vacance momentanée du poste de préfet dans le département des Vosges ;
Considérant qu'en application de l'article 45 du décret n°2004-374 susvisé, en cas de vacance
momentanée du poste de préfet, l'intérim est assuré de droit par la Secrétaire générale de la
préfecture ;
Considérant qu'aucune suite n'a été donnée par les héritiers « THIEBAUT », propriétaires de
ce bien pour mettre fin à l'état d'abandon en procédant aux travaux de remise en état du
bien ;
Considérant que la procédure de déclaration d'immeuble en état d'abandon manifeste telle
que prévue par les articles L.2243-1 à L.2243-4 du code général des collectivités territoriales a
bien été respectée ;
Prefecture des Vosges - 88-2025-11-05-00001 - Expropriation pour cause d'utilité publique
Commune de GIRONCOURT-SUR-VRAINE
Annule et remplace le précédent arrêté daté du 15 septembre 2025
Arrêté portant déclaration d'utilité publique et cessibilité
Procédure d'abandon manifeste de l'immeuble situé 4 rue Jean Mermoz à Gironcourt-sur-Vraine
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Considérant que l'acquisition des biens à l'amiable ou par voie d'expropriation est nécessaire
pour sa réhabilitation afin de faire cesser l'état d'abandon manifeste actuel et d'enrayer les
nuisances environnementales pour les riverains ;
Considérant que l'acquisition de ces biens permettrait à la commune de Gironcourt-sur-
Vraine de traiter son état d'abandon et de dégradation et pourra être affecté à des fins
d'habitat, par la revente du bien envers une famille désirant s'installer sur la commune ;
Considérant que le projet répond aux objectifs définis par l'article L.2243-3 du code général
des collectivités locales ;

SUR proposition de la Secrétaire Générale de la préfecture des Vosges,
A R R E T E
Article 1 : L'acquisition des biens situés 4 rue Jean Mermoz à Gironcourt-sur-Vraine, cadastré
parcelle A n°1510 appartenant aux héritiers « THIEBAUT », propriétaires de ce bien, e n vue de
réhabiliter les biens, est déclarée d'utilité publique au profit de la commune de Gironcourt-sur-
Vraine afin de faire cesser l'état d'abandon manifeste actuel.
Article 2 : La commune est autorisée à acquérir les biens désignés, nécessaire à la réalisation du
projet soit à l'amiable, soit par voie d'expropriation. L'expropriation de ces biens devra être
accomplie dans un délai de cinq ans à compter de la date du présent arrêté, en application de
l'article L.121-4 du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique.
Article 3 : Les biens, correspondants à la parcelle A n°1510 sont déclarés immédiatement
cessibles. Cette déclaration de cessibilité sera caduque à l'expiration du délai de six mois à
compter de la date de publication du présent arrêté.
Article 4 : L'indemnité provisionnelle allouée au représentant, est fixée à cinquante-sept mille
sept cent vingt euros (57 720 euros).
Article 5 : La prise de possession des biens n'aura lieu qu'après le paiement, ou en cas
d'obstacle au paiement, après consignation de l'indemnité provisionnelle. Cette prise de
possession ne pourra pas intervenir avant un délai d'au moins deux mois à compter de la
publication du présent arrêté.
Article 6 : Le présent arrêté sera notifié par les soins de la commune de Gironcourt-sur-Vraine
aux héritiers « THIEBAUT », propriétaires de ce bien, sous pli recommandé avec demande
d'avis de réception. Il sera justifié de l'accomplissement de cette formalité par la production
des copies certifiées conforme de la lettre d'envoi recommandée et de l'accusé de réception.
Article 7 : Le présent arrêté sera publié, pendant deux mois, par les soins du maire de
Gironcourt-sur-Vraine sur le territoire de la commune, par voie d'affichage, notamment à la
porte de la mairie, et éventuellement, par tous autres procédés. Le maire justifiera de
l'accomplissement de cette formalité par la production d'un certificat.
Prefecture des Vosges - 88-2025-11-05-00001 - Expropriation pour cause d'utilité publique
Commune de GIRONCOURT-SUR-VRAINE
Annule et remplace le précédent arrêté daté du 15 septembre 2025
Arrêté portant déclaration d'utilité publique et cessibilité
Procédure d'abandon manifeste de l'immeuble situé 4 rue Jean Mermoz à Gironcourt-sur-Vraine
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Article 8 : Cette décision peut être contestée dans un délai de deux mois devant le Tribunal
Administratif de Nancy (5, Place de la Carrière C.O. n° 20038 - 54036 NANCY Cedex-
Téléphone : 03 83 17 43 43) à compter de la notification à chacun des titulaires de droits réels
sur la propriété en cause. Dans le même délai un recours gracieux est également possible
auprès de l'autorité signataire de la présente décision. Cette démarche prolonge le délai de
recours contentieux qui doit être introduit dans le délai de deux mois suivant la réponse au
recours gracieux.
Fait à Épinal,
La Secrétaire Générale de la Préfecture des
Vosges,
Chargée de l'administratin de l'Etat dans le
département,
Prefecture des Vosges - 88-2025-11-05-00001 - Expropriation pour cause d'utilité publique
Commune de GIRONCOURT-SUR-VRAINE
Annule et remplace le précédent arrêté daté du 15 septembre 2025
Arrêté portant déclaration d'utilité publique et cessibilité
Procédure d'abandon manifeste de l'immeuble situé 4 rue Jean Mermoz à Gironcourt-sur-Vraine
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