PRÉFET
DE LA HAUTE-
GARONNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°31-2026-076
PUBLIÉ LE 11 FÉVRIER 2026
Sommaire
PREFECTURE 31 / Secrétariat général commun départemental
31-2026-02-02-00016 - Décision n° 2026-025 portant délégation de
signature (2 pages) Page 4
31-2026-02-02-00009 - Décision n° 2026-026 portant délégation de
signature (2 pages) Page 7
31-2026-02-02-00022 - Décision n° 2026-027 portant délégation de
signature (2 pages) Page 10
31-2026-02-02-00015 - Décision n° 2026-028 portant délégation de
signature (2 pages) Page 13
31-2026-02-02-00008 - Décision n° 2026-029 portant délégation de
signature (2 pages) Page 16
31-2026-02-02-00021 - Décision n° 2026-030 portant délégation de
signature (2 pages) Page 19
31-2026-02-02-00014 - Décision n° 2026-031 portant délégation de
signature (2 pages) Page 22
31-2026-02-02-00007 - Décision n° 2026-032 portant délégation de
signature (2 pages) Page 25
31-2026-02-02-00020 - Décision n° 2026-033 portant délégation de
signature (2 pages) Page 28
31-2026-02-02-00013 - Décision n° 2026-034 portant délégation de
signature (2 pages) Page 31
31-2026-02-02-00006 - Décision n° 2026-035 portant délégation de
signature (2 pages) Page 34
31-2026-02-02-00019 - Décision n° 2026-036 portant délégation de
signature (2 pages) Page 37
31-2026-02-02-00012 - Décision n° 2026-037 portant délégation de
signature (2 pages) Page 40
31-2026-02-02-00005 - Décision n° 2026-038 portant délégation de
signature (2 pages) Page 43
31-2026-02-02-00018 - Décision n° 2026-039 portant délégation de
signature (2 pages) Page 46
31-2026-02-02-00011 - Décision n° 2026-040 portant délégation de
signature (2 pages) Page 49
31-2026-02-02-00004 - Décision n° 2026-041 portant délégation de
signature (2 pages) Page 52
31-2026-02-02-00017 - Décision n° 2026-042 portant délégation de
signature (2 pages) Page 55
2
31-2026-02-02-00010 - Décision n° 2026-043 portant délégation de
signature (2 pages) Page 58
31-2026-01-05-00014 - Décision n° 2026-044 portant délégation de
signature dans le cadre des gardes de direction (3 pages) Page 61
3
PREFECTURE 31
31-2026-02-02-00016
Décision n° 2026-025 portant délégation de
signature
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00016 - Décision n° 2026-025 portant délégation de signature 4
DECISION N° 2026-025PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE|Le Directeur Général,_!| Vu le code de la santé publique et notamment les articles L 6143-7 et D 6143-33 a D 6143-35,Vu le décret du Président de la République du 7 janvier 2022 portant nomination de MonsieurJean-Francois LEFEBVRE en qualité de Directeur Général du Centre Hospitalier Universitairede Toulouse,— Vu le procès-verbal du Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de la région Occitaniedu 1er février 2022 portant installation de Monsieur Jean-François LEFEBVRE en qualité deDirecteur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse et Directeur du CentreHospitalier de Lavaur, en direction commune, à compter du 1er février 2022,— Vu lorganigramme de Direction du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse,| DECIDEARTICLE 1Article 1.1Délégation est donnée à Madame Ornella BRUXELLES-TERRIAT, Directeur du pôleAnesthésie/Réanimation, à l'effet de signer en lieu et place du Directeur Général, les courriers,décisions, certificats et documents de toute nature se rapportant aux attributions du pôleAnesthésie/Réanimation.tArticle 1.2Sont exclus de la délégation accordée :- Les courriers échangés avec le Président du Conseil de Surveillance, les élus nationaux oulocaux,- Toutes décisions ou actes engageant le CHU qui a raison de sa nature, de l'importance de sonobjet ou de son incidence financiére ne sauraient étre prises par délégation.ARTICLE 2En cas d'absence ou d'empéchement de Madame Ornella BRUXELLES-TERRIAT, Directriceréférent du pôle Anesthésie/Réanimation, la délégation consentie à l'article 1 sera exercée, dans lesmêmes limites, dans le même champ de competences, ; et pour la seule période d'absence ou,d'empéchement par:~ Madame Marianne PRADERE, Directrice du pôle médecine d'urgences, du pôle I3LM et du pôlepsychiatrie,— Monsieur Didier LAFAGE, Directeur du pôle Biologie et du pdle Imagerie Médicale,_ Madame Anne VITET, Directrice du pôle Cardio-Vasculaire et Métabolique et du pôle Cliniquedes Voies Respiratoires, bo— Madame Nathalie LEROUX-MACKLE, Directrice du pôle Femme-mère-couple et du pôle SantéPublique et Médecine Sociale,~ Madame Marie DUNYACH, Directrice du pôle Céphalique, du pôle Gériatrie et du pôle| || 1DS n°2026-025 POLE ANESTHESIE REANIMATION
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00016 - Décision n° 2026-025 portant délégation de signature 5
ÿ CHUws TOULOUSE
Neurosciences,- Monsieur Cyprien HUET, Directeur du pôle Pharmacie,— Monsieur Frédéric ARTIGAUT, Directeur du pôle IUCT-Oncopole, Directeur du site IUCT-Oncopole et de la fédération de cancérologie,— Madame Sarah VIGUIER, Directrice du site Purpan et du pôle Enfants,- Madame Céline ISSALIS, Directrice du pôle Urologie-Néphrologie UTO Plastie-ExplorationsFonctionnelles et Physiologiques, et du pôle Digestif.ARTICLE 3La présente décision annule et remplace toute précédente décision relative au même domaine.ARTICLE 4La présente décision prend effet à compter de sa publication au recueil des actes administratifs de laPréfecture de la Haute-Garonne.Les délégataires en sont informés.La présente décision est communiquée au Conseil de Surveillance et transmise au Trésorier desHôpitaux de Toulouse, comptable assignataire du CHU de l'établissement.La présente décision est publiée sur le site internet de l'établissement la rendant consultable ettransmise pour publication au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Haute Garonne.ARTICLE 5En application des articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice. administrative, un éventuel recourscontre cette décision peut être porté devant le tribunal administratif de Toulouse (68 rue Raymond VI—31068 Toulouse Cedex 07), dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision.Le Tribunal administratif de Toulouse peut également être saisi par I' application informatique «Télérecours citoyen » accessible depuis le site internet: www.télérecours.frToulouse, le 2 février 2026
Le Directeur Général,
DS n°2026-025 POLE ANESTHESIE REANIMATION
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00016 - Décision n° 2026-025 portant délégation de signature 6
PREFECTURE 31
31-2026-02-02-00009
Décision n° 2026-026 portant délégation de
signature
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00009 - Décision n° 2026-026 portant délégation de signature 7
_ DECISION N° 2026-026PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE
Le Directeur Général,- Vu le code de la santé publique et notamment les articles L 6143-7 et D 6143-33 à D 6143-35,- Vu le décret du Président de la République du 7 janvier 2022 portant nomination de MonsieurJeah-François LEFEBVRE en qualité de Directeur Général du Centre Hospitalier Universitairede Toulouse, |- Vu le procès-verbal du Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de la région Occitaniedu 1er février 2022 portant installation de Monsieur Jean-Frangois LEFEBVRE en qualité deDirecteur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse et Directeur du CentreHospitalier de Lavaur,'en direction commune, à compter du 1er février 2022,}|- Vu l'organigramme de Direction du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse,DECIDEARTICLE 1Article 1.1Délégation est donnée à Monsieur Didier LAFAGE, Directeur du:pdle biologie, à l'effet de signer enlieu et place du Directeur Général, les courriers, décisions, certificats et documents de toute nature serapportant aux attributions du pôle biologie.Article 1.2Sont exclus de la délégation accordée :— Les courriers échangés avec le Président du Conseil de Surveillance, les élus nationaux oulocaux,- Toutes décisions ou actes engageant le CHU qui à raison de sa nature, de l'importance de sonobjet ou de son incidence financière ne sauraient être prises par délégation.ARTICLE 2En cas d'absence ou d'empéchement de Monsieur Didier LAFAGE, Directeur du pôle biologie, ladélégation consentie à l'article 1 sera exercée, dans les mêmes limites, dans le même champ decompétences, et pour la seule période d'absence ou d'empéchement par :- Madame Marianne PRADERE, Directrice du pôle médecine d'urgences, du pôle I3LM et du pôlepsychiatrie, |- Madame Ornella BRUXELLES-TERRIAT, Directrice des sites Rangueil-Larrey-Cugnaux-Chapitre et Directrice tu pôle Anesthésie/Réanimation et du pôle Blocs Opératoires,~ Madame Anne VITE i Directrice du pôle Cardio-Vasculaire et Métabolique et du pôle Cliniquedes Voies Respiratoires, .~ Madame Nathalie LEROUX-MACKLE, Directrice du pôle Femme-mère-couple et du pôle SantéPublique et Médecine Sociale,- Madame Marie DUNYACH, Directrice du pôle Géphalique, du pôle Gériatrie et du pôle
DS n°2026-026 POLE BIOLOGIE
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00009 - Décision n° 2026-026 portant délégation de signature 8
qW CHUwwe TOULOUSENeurosciences,- Monsieur Cyprien HUET, Directeur du pôle Pharmacie,— Monsieur Frédéric ARTIGAUT, Directeur du pôle IUCT-Oncopole, du site IUCT-Oncopole et dela fédération de cancérologie,— Madame Sarah VIGUIER, Directrice du site Purpan et du pôle Enfants,_ Madame Céline ISSALIS, Directrice du pôle Urologie-Néphrologie UTO Plastie-ExplorationsFonctionnelles et Physiologiques, et du pôle Digestif. |ARTICLE 3 |La présente décision annule et remplace toute précédente décision relative au même domaine.ARTICLE 4 |La présente décision prend effet à compter de sa publication au recueil des actes administratifs de laPréfecture de la Haute-Garonne.Les délégataires en sont informés.La présente décision est communiquée au Conseil de Surveillance et transmise au Trésorier desHôpitaux de Toulouse, comptable assignataire du CHU de l'établissement.La présente décision est publiée sur le site internet de l'établissement la rendant consultable ettransmise pour publication au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Haute Garonne.ARTICLE 5En application des articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative, un éventuel recourscontre cette décision peut être porté devant le tribunal administratif de Toulouse (68 rue Raymond VI —31068 Toulouse Cedex 07), dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision.Le Tribunal administratif de Toulouse peut également être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyen » accessible depuis le site internet : www.télérecours.frToulouse, le 2 février 2026
Le Directeur Général,
Jean-Fré
DS n°2026-026 POLE BIOLOGIE
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00009 - Décision n° 2026-026 portant délégation de signature 9
PREFECTURE 31
31-2026-02-02-00022
Décision n° 2026-027 portant délégation de
signature
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00022 - Décision n° 2026-027 portant délégation de signature 10
DECISION N° 2026-027PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE
Le een Général,- Vu le code de la santé publique et notamment les articles L 6143-7 et D 6143-33 à D 6143-35,- Vu le décret du Président de la République du 7 janvier 2022 portant nomination de MonsieurJean-François LEFEBVRE en qualité de Directeur Généraldu Centre Hospitalier Universitairede Toulouse,- Vu le procès-verbal du Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de la région Occitaniedu ter février 2022 portant installation de Monsieur Jean-François LEFEBVRE en qualité deDirecteur Général du Centre Hospitalier Universitaire de 'Toulouse et Directeur du CentreHospitalier de Lavaur, en direction commune, à compter du 1er février 2022,- Vu l'organigramme de Direction du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse,DECIDEARTICLE 1Article 1.1Délégation est donnée à Madame Ornella BRUXELLES-TERRIAT, Directrice du pôle BlocsOpératoires, à l'effet de signer en lieu et place du Directeur Général, les courriers, décisions, certificatset documents de toute nature se rapportant aux attributions du pôle Blocs Opératoires.Article 1.2Sont exclus de la délégation accordée :— Les courriers échangés avec le Président du Conseil de Surveillance, les élus nationaux oulocaux,— Toutes décisions ou actes engageant le CHU qui à raison de sa nature, de l'importance de sonobjet ou de son incidence financière ne sauraient être prises par délégation.ARTICLE2En cas d'absence ou d'empéchement de Madame Ornella BRUXELLES-TERRIAT, Directriceréférente du pôle Blocs Opératoires, la délégation consentié à l'article 1 sera exercée, dans les mêmeslimites, dans le même champ de compétences, et pour la seule période d'absence ou d'empêchementpar :— Madame Marianne PRADERE, Directrice du pôle Médecine d'Urgences, du pôle I3LM et du pôlePsychiatrie,= Monsieur Didier LAFAGE, Directeur du pôle Biologie et du pôle Imagerie Médicale,= Madame Anne VITET, Directrice du pôle Cardio-Vasculaire et Métabolique et du pôle Cliniquedes Voies Respiratoires,— Madame Nathalie LEROUX-MACKLE, Directrice du pôle Femme-mère-couple, du pôle SantéPublique et Médecine Sociale,_ Madame Marie DUNYACH, Directrice : du pôle Céphalique, du pôle Gériatrie et du pôle|| | 1DS n°2026-027 POLE BLOCS OPERATOIRES | :
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00022 - Décision n° 2026-027 portant délégation de signature 11
Wy CHUws TOULOUSE
Neurosciences,- Monsieur Cyprien HUET, Directeur du pôle Pharmacie,- Monsieur Frédéric ARTIGAUT, Directeur du pôle IUCT-Oncopole, Directeur du site IUCT-Oncopole et de la fédération de cancérologie,- Madame Sarah VIGUIER, Directrice du site Purpan et du pôle Enfants,- Madame Céline ISSALIS, Directrice du pôle Urologie-Néphrologie UTO Plastie-ExplorationsFonctionnelles et Physiologiques, et du pôle Digestif.
ARTICLE 3La présente décision annule et remplace toute précédente décision relative au même domaine.ARTICLE 4La présente décision prend effet à compter de sa publication au recueil des actes administratifs de laPréfecture de la Haute-Garonne.Les délégataires en sont informés.La présente décision est communiquée au Conseil de Surveillance et transmise au Trésorier desHôpitaux de Toulouse, comptable assignataire du CHU de l'établissement.La présente décision est publiée sur le site internet de l'établissement la rendant consultable ettransmise pour publication au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Haute Garonne.ARTICLE 5En application des articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative, un éventuel recourscontre cette décision peut être porté devant le tribunal administratif de Toulouse (68 rue Raymond VI -31068 Toulouse Cedex 07), dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision.Le Tribunal administratif de Toulouse peut également être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyen » accessible depuis le site internet: www.télérecours.frToulouse, le 2 février 2026,
QT
DS n°2026-027 POLE BLOCS OPERATOIRES
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00022 - Décision n° 2026-027 portant délégation de signature 12
PREFECTURE 31
31-2026-02-02-00015
Décision n° 2026-028 portant délégation de
signature
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00015 - Décision n° 2026-028 portant délégation de signature 13
CHUÿ TOULOUSE|||DECISION N° 2026-028PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE
Le Directeur Général,— Vu le code de la santé publique et notamment les articles L 6143-7 et D 6143-33 à D 6143-35,~ Vu le décret du Président de la République du 7 janvier 2022 portant nomination de MonsieurJean-Frangois LEFEBVRE en qualité de Directeur Général du Centre Hospitalier Universitairede Toulouse,- Vu le procès-verbal du Directeur Général de Agence Régionale de Santé de la région Occitaniedu 1er février 2022 portant installation de Monsieur Jean-François LEFEBVRE en qualité deDirecteur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse et Directeur du CentreHospitalier de Lavaur, en direction commune, à compter du 1er février 2022,- Vu l'organigramme de Direction du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse,DECIDEARTICLE 1Article 1.1Délégation est donnée à Madame Anne VITET, Directrice du pôle Cardio-Vasculaire et Métabolique,à l'effet de signer en lieu et place du Directeur Général, les courriers, décisions, certificats et documentsde toute nature se rapportant aux attributions du pôle Cardio-Vasculaire et Métabolique.Article 1.2Sont exclus de la délégation accordée :~ Les courriers échangés avec le Président du Conseil de Surveillance, les élus nationaux oulocaux,_ Toutes décisions ou actes engageant le CHU qui a raison de sa nature, de l'importance de sonobjet ou de son incidence financiére ne sauraient étre prises par délégation.ARTICLE 2En cas d'absence ou d'empéchement de Madame Anne VITET, Directrice du pôle Cardio-Vasculaireet Métabolique, la délégation consentie à l'article 1 sera exercée, dans les mêmes limites, dans le mêmechamp de compétences, et pour la seule période d'absence ou d'empêchement par :- Madame Marianne PRADERE, Directrice du pôle Médecine d'Urgences, du pôle I3LM et du pôlePsychiatrie,- Madame Ornella BRUXELLES-TERRIAT, Directrice des sites Rangueil-Larrey-Cugnaux-Chapitre et Directrice du pôle Anesthésie/Réanimation 'et du pôle Blocs Opératoires,~ Monsieur Didier LAFAGE Directeur du pôle Biologie ét du pôle Imagerie Médicale,- Madame Nathalie LEROUX-MACKLE, Directrice du pôle Femme-mère-couple, du pôle SantéPublique et Médecine Sociale,— Madame Marie DUNYACH, Directrice du pôle Céphalique, du pôle Gériatrie et du pôleNeurosciences,
DS n°2026-028 POLE CARDIO-VASCULAIRE et METABOLIQUE
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00015 - Décision n° 2026-028 portant délégation de signature 14
CHUTOULOUSEY- Monsieur Cyprien HUET, Directeur du pôle Pharmacie,- Monsieur Frédéric ARTIGAUT, Directeur du pôle IUCT-Oncopole, Directeur du site IUCT-Oncopole et de la fédération de cancérologie, |_ Madame Sarah VIGUIER, Directrice du site Purpan et du pôle Enfants,- Madame Céline ISSALIS, Directrice du pôle Urologie-Néphrologie UTO Plastie-ExplorationsFonctionnelles et Physiologiques, et du pôle Digestif.ARTICLE 3 .La présente décision annule et remplace toute précédente décision relative au même domaine.ARTICLE 4La présente décision prend effet à compter de sa publication au recueil des actes administratifs de laPréfecture de la Haute-Garonne.Les délégataires en sont informés.La présente décision est communiquée au Conseil de Surveillance et transmise au Trésorier desHôpitaux de Toulouse, comptable assignataire du CHU de l'établissement.La présente décision est publiée sur le site internet de l'établissement la rendant consultable ettransmise pour publication au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Haute Garonne.ARTICLE 5En application des articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative, un éventuel recourscontre cette décision peut être porté devant le tribunal administratif de Toulouse (68 rue Raymond VI —31068 Toulouse Cedex 07), dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision.Le Tribunal administratif de Toulouse peut également être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyen » accessible depuis le site internet : www.télerecours.fr
Toulouse, le 2 février 2026,
DS n°2026-028 POLE CARDIO-VASCULAIRE et METABOLIQUE
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00015 - Décision n° 2026-028 portant délégation de signature 15
PREFECTURE 31
31-2026-02-02-00008
Décision n° 2026-029 portant délégation de
signature
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00008 - Décision n° 2026-029 portant délégation de signature 16
CHUTOULOUSEa
| DECISION N° 2026-029PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE
Le Directeur Général,I
|: Vu le code de la santé publique et notamment les articles L 6143-7 et D 6143-33 à D 6143-35,— Vu le décret du Président de la République du 7 janvier 2022 portant nomination de MonsieurJean-François LEFEBVRE en qualité de Directeur Général du Centre Hospitalier Universitairede Toulouse,- Vu le procès-verbal du Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de la région Occitaniedu ter février 2022 portant installation de Monsieur Jean-Frangois LEFEBVRE en qualité deDirecteur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse et Directeur du CentreHospitalier de Lavaur, en direction commune, à compter du 1er février 2022,: Vu l'organigramme de Direction du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse,DECIDEARTICLE 1Article 1.1Délégation est donnée à Madame Marie DUNYACH, Directrice du pôle Céphalique, à l'effet de signeren lieu et place du Directeur Général, les courriers, décisions, certificats et documents de toute naturese rapportant aux attributions du pôle céphalique.Article 1.2Sont exclus de la délégation accordée :- Les courriers échangés avec le Président du Conseil de Surveillance, les élus nationaux oulocaux,_ Toutes décisions ou actes engageant le CHU qui à raison de sa nature, de l'importance de sonobjet ou de son incidence financière ne sauraient être prises par délégation.ARTICLE 2En cas d'absence ou d'empéchement de Madame Marie DUNYACH, Directrice du pôle Céphalique,la délégation consentie à l'article 1 sera exercée, dans les mêmes limites, dans le même champ decompétences, et pour la seule période d'absence ou d'empéchement par :_ Madame Marianne PRADERE, Directrice du pôle Médecine d'Urgences, du pôle I3LM et du pôlePsychiatrie,_ Madame Ornella BRUXELLES-TERRIAT, Directrice des sites Rangueil-Larrey-Cugnaux-Chapitre et Directrice du pôle Anesthésie/Réanimation et du pôle Blocs Opératoires,_ Madame Anne VITET, Directrice du pôle Cardio-Vasculaire et Métabolique, du pôle clinique desVoies Respiratoires,_ Monsieur Didier LAFAGE, Directeur du pôle Biologie et du pôle Imagerie Médicale,- Monsieur Frédéric ARTIGAUT, Directeur du pôle IUCT-Oncopole, Directeur du site IUCT-Oncopole et de la fédération de cancérologie,| 1DS n°2026-029 POLE CEPHALIQUE
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00008 - Décision n° 2026-029 portant délégation de signature 17
CHUTOULOUSEY_ Madame Sarah VIGUIER, Directrice du site Purpan et du pôle Enfants,: Madame Nathalie LEROUX-MACKLE, Directrice du pôle Femme-mére-couple, du pôle SantéPublique et Médecine Sociale, |- Monsieur Cyprien HUET, Directeur du pôle Pharmacie,- Madame Céline ISSALIS, Directrice du pôle Urologie-Néphrologie UTO Plastie-ExplorationsFonctionnelles et Physiologiques, et du pôle Digestif. ;ARTICLE 3La présente décision annule et remplace toute précédente décision relative au même domaine.ARTICLE 4La présente décision prend effet à compter de sa publication au recueil des actes administratifs: de laPréfecture de la Haute-Garonne.Les délégataires en sont informés.La présente décision est communiquée au Conseil de Surveillance et transmise au Trésorier desHôpitaux de Toulouse, comptable assignataire du CHU de l'établissement.La présente décision est publiée sur le site internet de l'établissement la rendant consultable ettransmise pour publication au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Haute Garonne.ARTICLE 5En application des articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative, un éventuel recourscontre cette décision peut être porté devant le tribunal administratif de Toulouse (68 rue Raymond VI —31068 Toulouse Cedex 07), dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision.Le Tribunal administratif de Toulouse peut également être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyen » accessible depuis le site internet : www.télérecours.fr
Toulouse, le 2 février 2026,
DS n°2026-029 POLE CEPHALIQUE
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00008 - Décision n° 2026-029 portant délégation de signature 18
PREFECTURE 31
31-2026-02-02-00021
Décision n° 2026-030 portant délégation de
signature
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00021 - Décision n° 2026-030 portant délégation de signature 19
DECISION N° 2026-030PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE
Le Directeur Général,7 Vu le code de la santé publique et notamment les articles L 6143-7 et D 6143-33 à D 6143-35,- Vu le décret du Président de la République du 7 janvier 2022 portant nomination de MonsieurJean-François LEFEBVRE en qualité de Directeur Général du Centre Hospitalier Universitairede Toulouse,— Vu le procès-verbal du Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de la région Occitaniedu 1er février 2022 portant installation de Monsieur Jean-François LEFEBVRE en qualité deDirecteur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse et Directeur du CentreHospitalier de Lavaur, en direction commune, à compter du 1er février 2022,- Vu l'organigramme de Direction du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse,DECIDEARTICLE1Article 1.1Délégation est donnée à Madame Céline ISSALIS, Directrice du pôle Digestif, a l'effet de signer enlieu et place du Directeur Général, les courriers, décisions, certificats et documents de toute nature serapportant aux attributions du pôle digestif.Article 1.2Sont exclus de la délégation accordée:_ Les courriers échangés avec le Président du Conseil de Surveillance, les élus nationaux oulocaux,- Toutes décisions ou actes engageant le CHU 'qui à raison de sa nature, de l'importance de sonobjet ou de son incidence financiére ne sauraient étre prises par délégation.ARTICLE 2En cas d'absence ou d'empéchement de Madame Céline ISSALIS, Directrice du pôle Digestif, ladélégation consentie à l'article 1 sera exercée, dans les mêmes limites, dans le même champ decompétences, et pour la seule période d'absence ou d'empéchement par:— Madame Marianne PRADERE, Directrice du pôle Médecine d' Urgences, du pôle I3LM et du pôlePsychiatrie,- Madame Ornella BRUXELLES-TERRIAT, Directrice des sites Rangueil-Larrey-Cugnaux-Chapitre et Directrice du pôle Anesthésie/Réanimation et du pôle Blocs Opératoires,~ Monsieur Didier LAFAGE, Directeur du pôle Biologie et du pôle Imagerie Médicale,- Madame Nathalie LEROUX-MACKLE, Directrice du pôle Femme-mère-couple, du pôle SantéPublique et Médecine Sociale,_ Madame Marie DUNYACH, Directricé du pôle Céphalique, du -pôle Gériatrie et du pôleNeurosciences,
DS n°2026-030 POLE DIGESTIF
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00021 - Décision n° 2026-030 portant délégation de signature 20
— Monsieur Cyprien HUET, Directeur du pôle Pharmacie,— Monsieur Frédéric ARTIGAUT, Directeur du pôle IUCT-Oncopole, Directeur du site IUCT-Oncopole et de la fédération de cancérologie,— Madame Sarah VIGUIER, Directrice du site Purpan et du pôle Enfants,- Madame Anne VITET, Directrice du pôle Cardio-Vasculaire et Métabolique et du pôle Cliniquedes Voies Respiratoires.ARTICLE 3La présente décision annule et remplace toute précédente décision relative au même domaine.ARTICLE 4La présente décision prend effet à compter de sa publication au recueil des actes administratifs de la:Préfecture de la Haute-Garonne.Les délégataires en sont informés.La présente décision est communiquée au Conseil de Surveillance et transmise au Trésorier desHôpitaux de Toulouse, comptable assignataire du CHU de l'établissement.La présente décision est publiée sur le site internet de l'établissement la rendant consultable ettransmise pour publication au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Haute Garonne.ARTICLE 5En application des articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative, un éventuel recourscontre cette décision peut être porté devant le tribunal administratif de Toulouse (68 rue Raymond VI —31068 Toulouse Cedex 07), dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision.Le Tribunal administratif de Toulouse peut également être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyen » accessible depuis le site internet : www.télerecours.fr
Toulouse, le 2 février 2026,
Le Direct
DS n°2026-030 POLE DIGESTIF |
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00021 - Décision n° 2026-030 portant délégation de signature 21
PREFECTURE 31
31-2026-02-02-00014
Décision n° 2026-031 portant délégation de
signature
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00014 - Décision n° 2026-031 portant délégation de signature 22
CHUTOULOUSEana
DECISION N° 2026-031PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE
Le Directeur Général, !- Vu le code de la santé publique et notamment les articles L 6143-7 et D 6143-33 a D 6143-35,- Vu le décret du Président de la République du 7 janvier 2022 portant nomination de MonsieurJean-François LEFEBVRE en qualité de Directeur Général du Centre Hospitalier Universitairede Toulouse,- Vu le procès-verbal du Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de la région Occitaniedu ter février 2022 portant installation de Monsieur Jean-François LEFEBVRE en qualité deDirecteur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse et Directeur du CentreHospitalier de Lavaur, en direction commune, à compter du 1er février 2022,— Vu lorganigramme de Direction du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse,|
i DECIDE
ARTICLE 1Article 1.1Délégation est donnée à Madame Sarah VIGUIER, Directrice du pôle Enfants, à l'effet de signer enlieu et place du Directeur Général, les courriers, décisions, certificats et documents de toute nature serapportant aux attributions du pôle Enfants.Article 1.2Sont exclus de la délégation accordée :- Les courriers échangés avec le Président du Conseil de Surveillance, les élus nationaux oulocaux, '- Toutes décisions ou actes engageant le CHU qui a raison de sa nature, de l'importance de sonobjet ou de son incidence financière ne sauraient être prises par délégation.ARTICLE 2En cas d'absence ou d'empéchement de Madame Sarah VIGUIER, Directrice du pôle Enfants, ladélégation consentie à l'article 1 sera exercée, dans les mêmes limites, dans le même champ decompétences, et pour la seule période d'absence ou d'empéchement par :- Madame Marianne PRADERE, Directrice du pôle Médecine d'Urgences, du pôle I3LM et du pdlePsychiatrie,- Madame Ornella BRUXELLES-TERRIAT, Directrice, des sites Rangueil-Larrey-Cugnaux-Chapitre et Directrice du pôle Anesthésie/Réanimation et du pôle Blocs Opératoires,: Monsieur Didier LAFAGE, Directeur du pôle Biologie et du pôle Imagerie Médicale,- Madame Nathalie LEROUX-MACKLE, Directrice du pôle Femme-mère-couple, du pôle SantéPublique et Médecine Sociale,
DS n°2026-031 POLE ENFANTS
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00014 - Décision n° 2026-031 portant délégation de signature 23
CHUTOULOUSEY- Madame Marie DUNYACH, Directrice du pôle Céphalique, du pôle Gériatrie et du pôleNeurosciences,- Monsieur Cyprien HUET, Directeur du pôle Pharmacie,— Monsieur Frédéric ARTIGAUT, Directeur du pôle IUCT-Oncopole, Directeur du site IUCT-Oncopole et de la fédération de cancérologie,- Madame Anne VITET, Directrice du pôle Cardio-Vasculaire et Métabolique et du pôle cliniquedes Voies Respiratoires,- Madame Céline ISSALIS, Directrice du pôle Urologie-Néphrologie UTO Plastie-ExplorationsFonctionnelles et Physiologiques, et du pôle Digestif.ARTICLE 3La présente décision annule et remplace toute précédente décision relative au même domaine.ARTICLE 4La présente décision prend effet à compter de sa publication au recueil des actes administratifs de laPréfecture de la Haute-Garonne.Les délégataires en sont informés.La présente décision est communiquée au Conseil de Surveillance et transmise au Trésorier desHôpitaux de Toulouse, comptable assignataire du CHU de l'établissement.La présente décision est publiée sur le site internet de l'établissement la rendant consultable ettransmise pour publication au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Haute Garonne.ARTICLE 5En application des articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative, un éventuel recourscontre cette décision peut être porté devant le tribunal administratif de Toulouse (68 rue Raymond Vi —31068 Toulouse Cedex 07), dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision.Le Tribunal administratif de Toulouse peut également être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyen » accessible depuis le site internet : www.télérecours.fr
Toulouse, le 2 février 2026,
Le Directeur Général,
DS n°2026-031 POLE ENFANTS
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00014 - Décision n° 2026-031 portant délégation de signature 24
PREFECTURE 31
31-2026-02-02-00007
Décision n° 2026-032 portant délégation de
signature
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00007 - Décision n° 2026-032 portant délégation de signature 25
DECISION N° 2026-032PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE
Le Directeur Général,- Vu le code de la santé publique et notamment les articles L 6143-7 et D 6143-33 à D 6143-35,- Vu le décret du Président de la République du 7 janvier 2022 portant nomination de MonsieurJean-François LEFEBVRE en qualité de Directeur Général du Centre Hospitalier Universitairede Toulouse,- Vu le procès-verbal du Directeur Général de l'Agence Régionale de Sante de la région Occitaniedu 1er février 2022 portant installation de Monsieur Jean-François LEFEBVRE en qualité deDirecteur Général du Centre Hospitalier (Universitaire de Toulouse et Directeur du CentreHospitalier de Lavaur, en direction commune, à compter du 1er février 2022,- Vu l'organigramme de Direction du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse,DECIDEARTICLE 1Article 1.1Délégation est donnée à Madame Nathalie LEROUX-MACKLE, Directrice du pôle Femme, Mère,Couple, à l'effet de signer en lieu et place du Directeur Général, les courriers, décisions et documentsde toute nature se rapportant aux attributions du pôle femme, mère, couple afin notamment d'assurerla continuité des services du pôle femme, mère, couple.Article 1.2Sont exclus de la délégation accordée :— Les courriers échangés avec le Président du Conseil de Surveillance, les élus nationaux oulocaux,— Toutes décisions ou actes engageant le CHU qui à raison de sa nature, de l'importance de sonobjet ou de son incidence financière ne sauraient être prises par délégation.ARTICLE 2En cas d'empéchement ou d'absence de Madame Nathalie LEROUX-MACKLE, Directrice du pôleFemme, Mère, Couple, par, la délégation consentie à l'article 1 sera exercée, dans les mêmes limites,dans le même champ de compétences, et pour la seule période d'absence ou d'empêchement par :~ Madame Marianne PRADERE, Directrice du pôle Médecine d'Urgences, du pôle I3LM et du pôlePsychiatrie,— Madame Ornella BRUXELLES-TERRIAT, Directrice des sites Rangueil-Larrey-Cugnaux-Chapitre et Directrice du pôle Anesthésie/Réanimation et du pôle Blocs Opératoires,~ Madame Anne VITET, Directeur du pôle Cardio-Vasculaire et Métabolique, du pôle clinique desVoies Respiratoires,= Madame Marie DUNYACH, Directrice du pôle Céphalique, du pôle Gériatrie et du pôleNeurosciences,~ Monsieur Cyprien HUET, Directeur du pôle Pharmacie,
DS 2026-032 POLE FEMME-MERE-COUPLE
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00007 - Décision n° 2026-032 portant délégation de signature 26
- Monsieur Frédéric ARTIGAUT, Directeur du pôle IUCT-Oncopole, Directeur du site IUCT-Oncopole et de la fédération de cancérologie,- Madame Sarah VIGUIER, Directrice du site Purpan et du pôle Enfants,— Monsieur Didier LAFAGE, Directeur du pôle Biologie et du pôle Imagerie Médicale,— Madame Céline ISSALIS, Directrice du pôle Urologie-Néphrologie UTO Plastie-ExplorationsFonctionnelles et Physiologiques, et du pôle Digestif.
ARTICLE 3La présente décision annule et remplace toute précédente décision relative au même domaine dès lapublication de l'organigramme.ARTICLE4 ,Les délégataires en sont informés.La présente décision est communiquée au Conseil de Surveillance et transmise au Trésorier desHôpitaux de Toulouse, comptable assignataire du CHU de l'établissement.La présente décision est publiée sur le site internet de l'établissement la rendant consultable ettransmise pour publication au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Haute Garonne.ARTICLE 5En application des articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative, un éventuel recourscontre cette décision peut être porté devant le tribunal administratif de Toulouse (68 rue Raymond VI —31068 Toulouse Cedex 07), dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision.Le Tribunal administratif de Toulouse peut également être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyen » accessible depuis le site internet : www.télérecours.fr.
Toulouse, le 2 février 2026,
Le Directeur Général,
Jean-Françai
DS 2026-032 POLE FEMME-MERE-COUPLE
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00007 - Décision n° 2026-032 portant délégation de signature 27
PREFECTURE 31
31-2026-02-02-00020
Décision n° 2026-033 portant délégation de
signature
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00020 - Décision n° 2026-033 portant délégation de signature 28
. DECISION N° 2026-033: PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE
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|Le Directeur Général,—' Yule code de la santé publique et notamment les articles L 6143-7 et D 6143-33 a D 6143-35,- Vu le décret du Président de la République du 7 janvier 2022 portant nomination de MonsieurJean-François LEFEBVRE en qualité de Directeur Général du Centre Hospitalier Universitairede Toulouse,- Vu le procès-verbal du Directeur Général de Agence Régionale de Santé de la région Occitaniedu ter février 2022 portant installation de Monsieur Jean-Frangois LEFEBVRE en qualité deDirecteur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse et Directeur du CentreHospitalier de Lavaur, en direction commune, à compter du 'er février 2022,- Vu l'organigramme de Direction du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse,DECIDEARTICLE 1Article 1.1Délégation est donnée à Madame Marie DUNYACH, Directrice par du pôle Gériatrie, à l'effet de signeren lieu et place du Directeur Général, les courriers, décisions, conventions avec les professionnels desanté dans le cadre du programme ICOPE et documents de toute nature se rapportant aux attributionsdu pôle gériatrie et au projet INSPIRE afin notamment d'assurer la continuité des services du pôlegériatrie et du projet INSPIRE.Article 1.2Sont exclus de la délégation accordée :— Les courriers échangés avec le Président du Conseil de Surveillance, les élus nationaux oulocaux,— Toutes décisions ou actes engageant le CHU qui à raison de sa nature, de l'importance de sonobjet ou de son incidence financière ne sauraient être prises par délégation.ARTICLE 2En cas d'absence ou d'empéchement de Madame Marie DUNYACH, Directrice par du pôle Gériatrie,la délégation consentie à l'article 1 sera exercée, dans les mêmes limites, dans le même champ decompétences, et pour la seule période d'absence ou d'empêchement par:- Madame, Marianne PRADERE, Directrice du pôle Médecine d'Urgences, du pôle I3LM et du pôlePsychiatrie,- Madame. Ornella BRUXELLES-TERRIAT, Directrice des sites Rangueil-Larrey-Cugnaux-Chapitre et Directrice du pôle Anesthésie/Réanimation et du pôle Blocs Opératoires, |— Madame Anne VITET, Directrice du pôle Cardio-Vasculaire et Métabolique, du pôle clinique desVoies Respiratoires,— Monsieur Cyprien HUET, Directeur du pôle Pharmacie,
!'
DS n°2026-033 POLE GERIATRIE
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00020 - Décision n° 2026-033 portant délégation de signature 29
CHUTOULOUSEY— Monsieur Frédéric ARTIGAUT, Directeur du pôle IUCT-Oncopole, Directeur du site IUCT-Oncopoie et de la fédération de cancérologie,— Madame Sarah VIGUIER, Directrice du site Purpan et du pôle Enfants,— Monsieur Didier LAFAGE, Directeur du pôle Biologie et du pôle Imagerie Médicale— Madame Céline ISSALIS, Directrice du pôle Urologie-Néphrologie UTO Plastie-ExplorationsFonctionnelles et Physiologiques, et du pôle Digestif.
ARTICLE 3La présente décision annule et remplace toute précédente décision relative au même domaine.ARTICLE 4La présente décision prend effet à compter de sa publication au recueil des actes administratifs de laPréfecture de la Haute-Garonne.Les délégataires en sont informés.La présente décision est communiquée au Conseil de Surveillance et transmise au Trésorier desHôpitaux de Toulouse, comptable assignataire du CHU de l'établissement.La présente décision est publiée sur le site internet de l'établissement la rendant consultable ettransmise pour publication au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Haute Garonne.ARTICLE 5En application des articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative, un éventuel recourscontre cette décision peut être porté devant le tribunal administratif de Toulouse (68 rue Raymond VI —31068 Toulouse Cedex 07), dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision.Le Tribunal administratif de Toulouse peut également être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyen » accessible depuis le site internet : www.télérecours.fr
Toulouse, le 2 février 2026,
Le Directeur Général,
Jean-Françoi
DS n°2026-033 POLE GERIATRIE
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00020 - Décision n° 2026-033 portant délégation de signature 30
PREFECTURE 31
31-2026-02-02-00013
Décision n° 2026-034 portant délégation de
signature
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00013 - Décision n° 2026-034 portant délégation de signature 31
DECISION N° 2026-034PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE
Le Directeur Général,
| Vu le code de la santé publique et notamment les articles L 6143-7 et D 6143-33 à D 6143-35,- Vu le décret du Président de la République du 7 janvier 2022 portant nomination de MonsieurJean-François LEFEBVRE en qualité de Directeur Général du Centre Hospitalier Universitairede Toulouse,- Vu le procès-verbal du Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de la région Occitaniedu 1er février 2022 portant installation de Monsieur Jean-François LEFEBVRE en qualité deDirecteur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse et Directeur du CentreHospitalier de Lavaur, en direction commune, à compter du 1er février 2022,— Vu l'organigramme de Direction du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse,DECIDEARTICLE 1Article 1.1Délégation est donnée à Madame Marianne PRADERE, Directrice du pôle Inflammation, Infection,Immunologie, Loco-Moteur (I3LM), à l'effet de signer en lieu et place du Directeur Général, les courriers,décisions, certificats et documents de toute nature se rapportant aux attributions du pôle Inflammation,Infection, Immunologie, Loco-Moteur (I3LM).Article 1.2Sont exclus de la délégation accordée :— Les courriers échangés avec le Président du Conseil de Surveillance, les élus nationaux oulocaux,- Toutes décisions ou actes engageant le CHU qui à raison de sa nature, de l'importance de sonobjet ou de son incidence financière ne sauraient être prises par délégation.ARTICLE 2En cas d'absence ou d'empéchement de Madame Marianne PRADERE, Directrice du pôleinflammation, Infection, Immunologie, Loco-Moteur (I3LM), la délégation consentie à l'article 1 seraexercée, dans les mémes limites, dans le méme champ de compétences, et pour la seule périoded'absence ou d'empéchement par :- Madame Sarah VIGUIER, Directrice du site de Purpan et du péle Enfants,— Madame Ornella BRUXELLES-TERRIAT, Directrice des sites Rangueil-Larrey-Cugnaux-Chapitre et Directrice du pôle Anesthésie/Réanimation et du pôle Blocs Opératoires,— Monsieur Didier LAFAGE, Directeur du pôle Biologie et du pôle Imagerie Médicale,_ Madame Nathalie LEROUX-MACKLE, Directrice du pôle Femme-Mère-Couple, du pôle SantéPublique et Médecine Sociale,— Madame Marie DUNYACH, Directrice du pôle Céphalique, du pôle Gériatrie et du pôleNeurosciences,
DS n°2026-034 POLE I3LM
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00013 - Décision n° 2026-034 portant délégation de signature 32
CHUTOULOUSEY
~ Monsieur Frédéric ARTIGAUT, Directeur du pôle IUCT-Oncopole, Directeur du site IUCT-Oncopole et de la fédération de cancérologie,- Madame Anne VITET, Directrice du pôle Cardio-Vasculaire et Métabolique, du pôle clinique desVoies Respiratoires,_ Monsieur Cyprien HUET, Directeur du péle Pharmacie,~ Madame Céline ISSALIS, Directrice du pdle Urologie-Néphrologie UTO Plastie-ExplorationsFonctionnelles et Physiologiques, et du pôle Digestif.ARTICLE 3La présente décision annule et remplace toute précédente décision relative au méme domaine.ARTICLE 4La présente décision prend effet a compter de sa publication au recueil des actes administratifs de laPréfecture de la Haute-Garonne.Les délégataires en sont informés.La présente décision est communiquée au Conseil de Surveillance et transmise au Trésorier desHôpitaux de Toulouse, comptable assignataire du CHU de l'établissement.La présente décision est publiée sur le site internet de l'établissement la rendant consultable ettransmise pour publication au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Haute Garonne.ARTICLE 5En application des articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative, un éventuel recourscontre cette décision peut être porté devant le tribunal administratif de Toulouse (68 rue Raymond VI —31068 Toulouse Cedex 07), dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision.Le Tribunal administratif de Toulouse peut également être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyen » accessible depuis le site internet : www.télérecours.fr
Toulouse, le 2 février 2026,
Le Directeur Général,
DS n°2026-034 POLE I3LM
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00013 - Décision n° 2026-034 portant délégation de signature 33
PREFECTURE 31
31-2026-02-02-00006
Décision n° 2026-035 portant délégation de
signature
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00006 - Décision n° 2026-035 portant délégation de signature 34
DECISION N° 2026-035PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE
Le Directeur Général,- Vu le code de la santé publique et notamment les articles L 6143-7 et D 6143-33 à D 6143-35,- Vu le décret du Président de la République du 7 janvier 2022 portant nomination de MonsieurJean-Francois LEFEBVRE en qualité de Directeur Général du Centre Hospitalier Universitairede Toulouse,- Vu le procès-verbal du Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de la région Occitaniedu 1er février 2022 portant installation de Monsieur Jean-Frangois LEFEBVRE en qualité deDirecteur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse et Directeur du CentreHospitalier de Lavaur, en direction commune, à compter du 1er février 2022,- Vu l'organigramme de Direction du Centre Hospitalier Universitaire de ToulouseDECIDEARTICLE 1Article 1.1Délégation est donnée à Monsieur Didier LAFAGE, Directeur du pôle Imagerie Médicale, à l'effet designer en lieu et place du Directeur Général, les courriers, décisions, certificats et documents de toutenature se rapportant aux attributions du pôle Imagerie Médicale.Article 1.2Sont exclus de la délégation accordée := Les courriers échangés avec le Président du Conseil de Surveillance, les élus nationaux oulocaux,~ Toutes décisions ou actes engageant le CHU qui à raison de sa nature, de l'importance de sonobjet ou de son incidence financière ne sauraient être prises par délégation.ARTICLE 2En cas d'absence ou d'empéchement de Monsieur Didier LAFAGE, Directeur du pôle ImagerieMédicale, la délégation consentie à l'article 1 sera exercée, dans les mêmes limites, dans le mêmechamp de compétences, et pour la seule période d'absence ou d'empéchement par :- Madame Marianne PRADERE, Directrice du pôle Médecine d'Urgences, du pôle I3LM et du pôlePsychiatrie,- Madame Ornella BRUXELLES-TERRIAT, Directrice des sites Rangueil-Larrey-Cugnaux-Chapitre et Directrice du pôle Anesthésie/Réanimation et du pôle Blocs Opératoires,- Madame Anne VITET, Directrice du pôle Cardio-Vasculaire et Métabolique, du pôle clinique desVoies Respiratoires,— Madame Nathalie LEROUX-MACKLE, Directrice du pôle Femme-Mère-Couple, du pôle SantéPublique et Médecine Sociale,— Madame Marie DUNYACH, Directrice du pôle Céphalique, du pôle Gériatrie et du pôle
DS n°2026-035 POLE IMAGERIE MEDICALE
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00006 - Décision n° 2026-035 portant délégation de signature 35
W CHUws TOULOUSENeurosciences,= Monsieur Cyprien HUET, Directeur du pôle Pharmacie,— Monsieur Frédéric ARTIGAUT, Directeur du pôle IUCT-Oncopole, Directeur du site IUCT-Oncopole et de la fédération de cancérologie,- Madame Sarah VIGUIER, Directrice du site Purpan, Directeur du pôle Enfants,— Madame Céline ISSALIS, Directrice du pôle Urologie-Néphrologie UTO Plastie-ExplorationsFonctionnelles et Physiologiques, et du pôle Digestif.ARTICLE 3La présente décision annule et remplace toute précédente décision relative au même domaine.'ARTICLE 4La présente décision prend effet à compter de sa publication au recueil des actes administratifs de laPréfecture de la Haute-Garonne.Les délégataires en sont informés.La présente décision est communiquée au Conseil de Surveillance et transmise au Trésorier desHôpitaux de Toulouse, comptable assignataire du CHU de l'établissement.La présente décision est publiée sur le site internet de l'établissement la rendant consultable ettransmise pour publication au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Haute Garonne.ARTICLE 5En application des articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative, un éventuel recourscontre cette décision peut être porté devant le tribunal administratif de Toulouse (68 rue Raymond VI —31068 Toulouse Cedex 07), dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision.Le Tribunal administratif de Toulouse peut également être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyen » accessible depuis le site internet : www.telerecoursfr
Toulouse, le 2 février 2026,
Le Directeur Général,
Jean-François
DS n°2026-035 POLE IMAGERIE MEDICALE
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00006 - Décision n° 2026-035 portant délégation de signature 36
PREFECTURE 31
31-2026-02-02-00019
Décision n° 2026-036 portant délégation de
signature
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00019 - Décision n° 2026-036 portant délégation de signature 37
DECISION N° 2026-036PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE
Le Directeur Général,- Vu le code de la santé publique et notamment les articles L 6143-7 et D 6143-33 a D 6143-35 etR 6143-38,- Vu le décret du Président de la République du 7 janvier 2022 portant nomination de Monsieur.Jean-François LEFEBVRE en qualité de Directeur Général du Centre Hospitalier Universitairede Toulouse,- Vu le procès-verbal du Directeur Général de Agence Régionale de Santé de la région Occitaniedu 1er février 2022 portant installation de Monsieur Jean-François LEFEBVRE en qualité deDirecteur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse et Directeur du CentreHospitalier de Lavaur, en direction commune, à compter du 1er février 2022,— Vu l'organigramme de Direction du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse,DECIDEARTICLE 1Article 1.1Délégation permanente est donnée à Monsieur Frédéric ARTIGAUT, Directeur du pôle IUCT-Oncopole, Directeur du site IUCT-Oncopole et de la Fédération de cancérologie, à l'effet de signer enlieu et place du Directeur Général, les courriers, décisions et documents de toute nature se rapportantaux attributions du pôle IUCT-O, du site IUCT-Oncopole et de la fédération de cancérologieArticle 1.2Sont exclus de la délégation accordée :- Les courriers échangés avec le Président du Conseil de Surveillance, les élus nationaux oulocaux,— Toutes décisions ou actes engageant le CHU qui à raison de sa nature, de l'importance de sonobjet ou de son incidence financière ne sauraient être prises par délégation.ARTICLE 2En cas d'absence ou d'empéchement de Monsieur Frédéric ARTIGAUT, Directeur du pôle IUCT-Oncopole, Directeur du site IUCT-Oncopole et de la Fédération de cancérologie, la délégation consentieà l'article 1 sera exercée, dans les mêmes limites, dans le même champ de compétences, et pour laseule période d'absence ou d'empéchement par :- Madame Ornella BRUXELLES, Directrice des sites Rangueil-Larrey-Cugnaux-Chapitre etDirectrice du pôle Anesthésie/Réanimation et du pôle Blocs Opératoires,- Monsieur Didier LAFAGE, Directeur du pôle Biologie et du pôle Imagerie Médicale,- Madame Anne VITET, Directrice du pôle Cardio-Vasculaire et Métabolique, du pôle clinique desVoies Respiratoires,- Madame Nathalie LEROUX-MACKLE, Directrice du pôle Femme-Mére-Couple, du pôle SantéPublique et Médecine Sociale,— Madame Marie DUNYACH, Directrice du pôle Céphalique, du pôle Gériatrie et du pôle
DS 2026-036 POLE IUCT-O - SITE IUCT-ONCOPOLE ET FEDERATION DE CANCEROLOGIE
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00019 - Décision n° 2026-036 portant délégation de signature 38
ÿ TOULOUSENeurosciences,— Monsieur Cyprien HUET, Directeur du pôle Pharmacie,- Madame Marianne PRADERE, Directrice du pôle !3LM, du pôle Médecine d'Urgences, du pôlePsychiatrie,- Madame Sarah VIGUIER, Directrice du site Purpan et du pôle Enfants,— Madame Carla FE, Directrice de Cabinet et Directrice du site Hôtel-Dieu — La Grave,— Madame Céline ISSALIS, Directrice du pôle Urologie-Néphrologie UTO Plastie-ExplorationsFonctionnelles et Physiologiques, et du pôle Digestif.ARTICLE 3La présente décision annule et remplace toute précédente décision relative au même domaine.ARTICLE 4La présente décision prend effet à compter de sa publication au recueil des actes administratifs de laPréfecture de la Haute-Garonne.Les délégataires en sont informés.La présente décision est communiquée au Conseil de Surveillance et transmise au Trésorier desHôpitaux de Toulouse, comptable assignataire du CHU de l'établissement.La présente décision est publiée sur le site internet de l'établissement la rendant consultable ettransmise pour publication au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Haute Garonne.ARTICLE 5En application des articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative, un éventuel recourscontre cette décision peut être porté devant le tribunal administratif de Toulouse (68 rue Raymond VI —31068 Toulouse Cedex 07), dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision.Le Tribunal administratif de Toulouse peut également être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyen » accessible depuis le site internet : www.télérecours.fr
Toulouse, le 2 février 2026,
Le Directeur Géhérel,
DS 2026-036 POLE IUCT-O - SITE IUCT-ONCOPOLE ET FEDERATION DE CANCEROLOGIE
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00019 - Décision n° 2026-036 portant délégation de signature 39
PREFECTURE 31
31-2026-02-02-00012
Décision n° 2026-037 portant délégation de
signature
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00012 - Décision n° 2026-037 portant délégation de signature 40
DECISION N° 2026-037PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE
Le Directeur Général,- Vu le code de la santé publique et notamment les articles L 6143-7 et D 6143-33 a D 6143-35,~ Vu le décret du Président de la République du 7 janvier 2022 portant nomination de MonsieurJean-François LEFEBVRE en qualité de Directeur Général du Centre Hospitalier Universitairede Toulouse,- Vu le procès-verbal du Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de la région Occitaniedu ier février 2022 portant installation de Monsieur Jean-François LEFEBVRE en qualité deDirecteur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse et Directeur du CentreHospitalier de Lavaur, en direction commune, a compter du ter février 2022,- Vu l'organigramme de Direction du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse,DECIDEARTICLE 1Article 1.1Délégation est donnée à Madame Marianne PRADERE, Directrice du pôle Médecine d'Urgences, àl'effet de signer en lieu et place du Directeur Général, les courriers, décisions, certificats et documentsde toute nature se rapportant aux attributions du pôle Médecine d'Urgences.Article 1.2Sont exclus de la délégation accordée :- Les courriers échangés avec le Président du Conseil de Surveillance, les élus nationaux oulocaux,_ Toutes décisions ou actes engageant le CHU qui à raison de sa nature, de l'importance de sonobjet ou de son incidence financière ne sauraient être prises par délégation.ARTICLE 2En cas d'absence ou d'empéchement de Madame Marianne PRADERE, Directrice du pôle Médecined'Urgences, la délégation consentie à l'article 1 sera exercée, dans les mêmes limites, dans le mêmechamp de compétences, et pour la seule période d'absence ou d'empéchement par :- Madame Sarah VIGUIER, Directrice du site de Purpan et du pôle Enfants,Madame Ornella BRUXELLES-TERRIAT, Directrice des sites Rangueil-Larrey-Cugnaux-Chapitre et Directrice du pôle Anesthésie/Réanimation et du pôle Blocs Opératoires,— Monsieur Didier LAFAGE, Directeur du pôle Biologie et du pôle Imagerie Médicale,— Madame Nathalie LEROUX-MACKLE, Directrice du pôle Femme-Mére-Couple, du pôle SantéPublique et Médecine Sociale,- Madame Marie DUNYACH, Directrice du pôle Céphalique, du pôle Gériatrie et du pôleNeurosciences,= Monsieur Cyprien HUET, Directeur du pôle Pharmacie,
DS n°2026-037 POLE MEDECINE D'URGENCES
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00012 - Décision n° 2026-037 portant délégation de signature 41
- Monsieur Frédéric ARTIGAUT, Directeur du pôle IUCT-Oncopole, Directeur du site IUCT-Oncopole et de la fédération de cancérologie,~ Madame Anne VITET, Directrice du pôle Cardio-Vasculaire et Métabolique, du pôle clinique desVoies Respiratoires,— Madame Céline ISSALIS, Directrice du pôle Urologie-Néphrologie UTO Plastie-ExplorationsFonctionnelles et Physiologiques, et du pôle Digestif.ARTICLES |La présente décision annule et remplace toute précédente décision relative au même domaine.ARTICLE 4La présente décision prend effet à compter de sa publication au recueil des actes administratifs de laPréfecture de la Haute-Garonne.Les délégataires en sont informés.La présente décision est communiquée au Conseil de Surveillance et transmise au Trésorier desHôpitaux de Toulouse, comptable assignataire du CHU de l'établissement.La présente décision est publiée sur le site internet de l'établissement la rendant consultable ettransmise pour publication au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Haute Garonne.ARTICLE 5En application des articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative, un éventuel recourscontre cette décision peut être porté devant le tribunal administratif de Toulouse (68 rue Raymond VI —31068 Toulouse Cedex 07), dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision.Le Tribunal administratif de Toulouse peut également être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyen » accessible depuis le site internet : www.télerecoursfr
Toulouse, le 2 février 2026,
Le Directeur Général,
DS n°2026-037 POLE MEDECINE D'URGENCES
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00012 - Décision n° 2026-037 portant délégation de signature 42
PREFECTURE 31
31-2026-02-02-00005
Décision n° 2026-038 portant délégation de
signature
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00005 - Décision n° 2026-038 portant délégation de signature 43
CHUTOULOUSEY
DECISION N° 2026-038PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE
Le Directeur Général,— Vu le code de la santé publique et notamment les articles L 6143-7 et D 6143-33 à D 6143-35,— Vu le décret du Président de la République du 7 janvier 2022 portant nomination de MonsieurJean-François LEFEBVRE en qualité de Directeur Général du Centre Hospitalier Universitairede Toulouse,a Vu le procès-verbal du Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de la région Occitaniedu 1er février 2022 portant installation de Monsieur Jean-François LEFEBVRE en qualité deDirecteur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse et Directeur du CentreHospitalier de Lavaur, en direction commune, à compter du 1er février 2022,: Vu l'organigramme de Direction du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse,DECIDEARTICLE 1Article 1.1Délégation est donnée à Madame Marie DUNYACH, Directrice du pôle Neurosciences, à l'effet designer en lieu et place du Directeur Général, les courriers, décisions, certificats et documents de toutenature se rapportant aux attributions du pôle Neurosciences.Article 1.2Sont exclus de la délégation accordée :- Les courriers échangés avec le Président du Conseil de Surveillance, les élus nationaux oulocaux, |- Toutes décisions ou actes engageant le CHU qui à raison de sa nature, de l'importance de sonobjet ou de son incidence financière ne sauraient être prises par délégation.
ARTICLE 2En cas d'absence ou d'empéchement de Madame Marie DUNYACH, Directrice du pôleNeurosciences, la délégation consentie à l'article 1 sera exercée, dans les mêmes limites, dans le mêmechamp de compétences, et pour la seule période d'absence ou d'empéchement par :— Madame Marianne PRADERE, Directrice du pôle Médecine d'Urgences, du pôle I3LM et du pôlePsychiatrie,- Madame Ornella BRUXELLES-TERRIAT, Directrice des sites Rangueil-Larrey-Cugnaux-Chapitre et Directrice du pôle Anesthésie/Réanimation et du pôle Blocs Opératoires,— Madame Anne VITET, Directrice du pôle Cardio-Vasculaire et Métabolique, du pôle clinique desVoies Respiratoires,- Monsieur Didier LAFAGE, Directeur du pôle Biologie et du pôle Imagerie Médicale,- Monsieur Frédéric ARTIGAUT, Directeur du pôle IUCT-Oncopole, Directeur du site IUCT-
DS n°2026-038 POLE NEUROSCIENCES
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00005 - Décision n° 2026-038 portant délégation de signature 44
Oncopole et de la fédération de cancérologie,— Madame Sarah VIGUIER, Directrice du site Purpan et du pôle Enfants,_ Madame Nathalie LEROUX-MACKLE, Directrice du pôle Femme-Mère-Couple, du pôle SantéPublique et Médecine Sociale,~ Monsieur Cyprien HUET, Directeur du pôle Pharmacie,— Madame Céline ISSALIS, Directrice du pôle Urologie-Néphrologie UTO Plastie-ExplorationsFonctionnelles et Physiologiques, et du pôle Digestif.ARTICLE 3La présente décision annule et remplace toute précédente décision relative au même domaine.ARTICLE 4La présente décision prend effet à compter de sa publication au recueil des actes administratifs de laPréfecture de la Haute-Garonne.Les délégataires en sont informés.La présente décision est communiquée au Conseil de Surveillance et transmise au Trésorier desHôpitaux de Toulouse, comptable assignataire du CHU de l'établissement.La présente décision est publiée sur le site internet de l'établissement la rendant consultable ettransmise pour publication au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Haute Garonne.ARTICLE 5En application des articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative, un éventuel recourscontre cette décision peut être porté devant le tribunal administratif de Toulouse (68 rue Raymond VI —31068 Toulouse Cedex 07), dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision.Le Tribunal administratif de Toulouse peut également être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyen » accessible depuis le site internet : www.telerecoursfrToulouse, le 2 février 2026
Le Directeur Général,
DS n°2026-038 POLE NEUROSCIENCES
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00005 - Décision n° 2026-038 portant délégation de signature 45
PREFECTURE 31
31-2026-02-02-00018
Décision n° 2026-039 portant délégation de
signature
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00018 - Décision n° 2026-039 portant délégation de signature 46
CHUTOULOUSEYDECISION N° 2026-039PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE
Le Directeur Général,- Vu le code de la santé publique et notamment les articles L 6143-7 et D 6143-33 à D 6143-35,- Vu le décret du Président de la République du 7 janvier 2022 portant nomination de MonsieurJean-François LEFEBVRE en qualité de Directeur Général du Centre Hospitalier Universitairede Toulouse,- Vu le procès-verbal du Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de la région Occitaniedu ter février 2022 portant installation de Monsieur Jean-François LEFEBVRE en qualité deDirecteur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse et Directeur du CentreHospitalier de Lavaur, en direction commune, à compter du 1er février 2022,— Vu l'organigramme de Direction du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse,DECIDEARTICLE 1Article 1.1Délégation est donnée à Monsieur Cyprien HUET, Directeur du pôle Pharmacie, à l'effet de signer enlieu et place du Directeur Général, les courriers, décisions, certificats et documents de toute nature serapportant aux attributions du pôle Pharmacie.Article 1.2Sont exclus de la délégation accordée :- Les courriers échangés avec le Président du Conseil de Surveillance, les élus nationaux oulocaux,= Toutes décisions ou actes engageant le CHU qui à raison de sa nature, de l'importance de sonobjet ou de son incidence financière ne sauraient être prises par délégation.ARTICLE 2En cas d'absence ou d'empéchement de Monsieur Cyprien HUET, Directeur du pôle Pharmacie, la"délégation consentie à l'article 1 sera exercée, dans les mêmes limites, dans le même champ decompétences, et pour la seule période d'absence ou d'empêchement par :- Madame Marianne PRADERE, Directrice du pôle Médecine d'Urgences, du pôle I3LM et du pôlePsychiatrie,- Madame Ornella BRUXELLES-TERRIAT, Directrice des sites Rangueil-Larrey-Cugnaux-| Chapitre et Directrice du pôle Anesthésie/Réanimation et du pôle Blocs Opératoires,a Monsieur Didier LAFAGE, Directeur du pôle Biologie et du pôle Imagerie Médicale,- Madame Nathalie LEROUX-MACKLE, Directrice du pôle Femme-Mére-Couple, du pôle SantéPublique et Médecine Sociale,- Madame Marie DUNYACH, Directrice du pôle Céphalique, du pôle Gériatrie et du pôleNeurosciences,
: DS n°2026-039 POLE PHARMACIE
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00018 - Décision n° 2026-039 portant délégation de signature 47
- Madame Anne VITET, Directrice du pôle Cardio-Vasculaire et Métabolique, du pôle clinique desVoies Respiratoires,- Monsieur Frédéric ARTIGAUT, Directeur du pôle IUCT-Oncopole, Directeur du site IUCT-Oncopole et de la fédération de cancérologie,— Madame Sarah VIGUIER, Directrice du site Purpan et du pôle Enfants,- Madame Céline ISSALIS, Directrice du pôle Urologie-Néphrologie UTO Plastie-ExplorationsFonctionnelles et Physiologiques, et du pôle Digestif.ARTICLE 3La présente décision annule et remplace toute précédente décision relative au même domaine.ARTICLE 4La présente décision prend effet à compter de sa publication au recueil des actes administratifs de laPréfecture de la Haute-Garonne.Les délégataires en sont informés.La présente décision est communiquée au Conseil de Surveillance et transmise au Trésorier desHôpitaux de Toulouse, comptable assignataire du CHU de l'établissement.La présente décision est publiée sur le site internet de l'établissement la rendant consultable ettransmise pour publication au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Haute Garonne.ARTICLE 5En application des articles R..421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative, un éventuel recourscontre cette décision peut être porté devant le tribunal administratif de Toulouse (68 rue Raymond VI —31068 Toulouse Cedex 07), dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision.Le Tribunal administratif de Toulouse peut également être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyen » accessible depuis le site internet : www.télérecours.fr
Toulouse, le 2 février 2026,
DS n°2026-039 POLE PHARMACIE
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00018 - Décision n° 2026-039 portant délégation de signature 48
PREFECTURE 31
31-2026-02-02-00011
Décision n° 2026-040 portant délégation de
signature
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00011 - Décision n° 2026-040 portant délégation de signature 49
DECISION N° 2026-040PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE
Le Directeur Général,- Vu le code de la santé publique et notamment les articles L 6143-7 et D 6143-33 à D 6143-35,— Vu le décret du Président de la République du 7 janvier 2022 portant nomination de MonsieurJean-François LEFEBVRE en qualité de Directeur Général du Centre Hospitalier Universitairede Toulouse,- Vu le procès-verbal du Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de la région Occitaniedu 1er février 2022 portant installation de Monsieur Jean-François LEFEBVRE en qualité deDirecteur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse et Directeur du CentreHospitalier de Lavaur, en direction commune, à compter du 1er février 2022,- Vu lorganigramme de Direction du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse,
DECIDEARTICLE 1Article 1.1Délégation est donnée à Madame Marianne PRADERE, Directrice référente du pôle Psychiatrie, àl'effet de signer en lieu et place du Directeur Général, les courriers, décisions, certificats et documentsde toute nature se rapportant aux attributions du pôle Psychiatrie.Article 1.2Sont exclus de la délégation accordée:— Les courriers échangés avec le Président du Conseil de Surveillance, les élus nationaux oulocaux,- Toutes décisions ou actes engageant le CHU qui à raison de sa nature, de l'importance de sonobjet ou de son incidence financiére ne sauraient étre prises par délégation.ARTICLE 2En cas d'absence ou d'empéchement de Madame Marianne PRADERE; Directrice référente du pôlePsychiatrie, la délégation consentie à l'article 1 sera exercée, dans les mêmes limites, dans le mêmechamp de compétences, et pour la seule période d'absence ou d'empêchement par :— Madame Ornella BRUXELLES, Directrice des sites Rangueil-Larrey-Cugnaux-Chapitre etDirectrice du pôle Anesthésie/Réanimation et du pôle Blocs Opératoires,: Monsieur Didier LAFAGE, Directeur du pôle Biologie et du pôle Imagerie Médicale,- Madame Anne VITET, Directrice du pôle Cardio-Vasculaire et Métabolique, du pôle clinique desVoies Respiratoires,- Madame Nathalie LEROUX-MACKLE, Directrice du pôle Femme-Mère-Couple, du pôle SantéPublique et Médecine Sociale,— Madame Marie DUNYACH, Directrice du pôle Céphalique, du pôle Gériatrie et du pôle
DS n°2026-040 POLE PSYCHIATRIE
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00011 - Décision n° 2026-040 portant délégation de signature 50
Neurosciences,— Monsieur Cyprien HUET, Directeur du pôle Pharmacie,— Monsieur Frédéric ARTIGAUT, Directeur du pôle IUCT-Oncopole, Directeur du site IUCT-Oncopole et de la fédération de cancérologie— Madame Sarah VIGUIER, Directrice du site Purpan et du pôle Enfants,= Madame Céline ISSALIS, Directrice du pôle Urologie-Néphrologie UTO Plastie-ExplorationsFonctionnelles et Physiologiques, et du pôle Digestif.
ARTICLE 3La présente décision annule et remplace toute précédente décision relative au même domaine.ARTICLE 4La présente décision prend effet à compter de sa publication dans le recueil des actes administratifs dela Préfecture de la Haute-Garonne.Les délégataires en sont informés.La présente décision est communiquée au Conseil de Surveillance et transmise au Trésorier desHôpitaux de Toulouse, comptable assignataire du CHU de l'établissement.La présente décision est publiée sur le site internet de l'établissement la rendant consultable ettransmise pour publication au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Haute Garonne.ARTICLE 5En application des articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative, un éventuel recourscontre cette décision peut être porté devant le tribunal administratif de Toulouse (68 rue Raymond VI —31068 Toulouse Cedex 07), dans un délai de deux mois à compter de la publication de cette décision.Le Tribunal administratif de Toulouse peut également être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyen » accessible depuis le site internet : www.télérecours.fr.
Toulouse, le 2 février 2026
Le Directeur Général,
Jean-Françoï
DS n°2026-040 POLE PSYCHIATRIE
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00011 - Décision n° 2026-040 portant délégation de signature 51
PREFECTURE 31
31-2026-02-02-00004
Décision n° 2026-041 portant délégation de
signature
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00004 - Décision n° 2026-041 portant délégation de signature 52
DECISION N° 2026-041PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE
Le Directeur Général,— Vu le code de la santé publique et notamment les articles L 6143-7 et D 6143-33 à D 6143-35,- Vu le décret du Président de la République du 7 janvier 2022 portant nomination de MonsieurJean-François LEFEBVRE en qualité de Directeur Général du Centre Hospitalier Universitairede Toulouse,— Vu le procès-verbal du Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de la région Occitaniedu 'er février 2022 portant installation de Monsieur Jean-François LEFEBVRE en qualité deDirecteur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse et Directeur du CentreHospitalier de Lavaur, en direction commune, à compter du 1er février 2022,— Vu l'organigramme de Direction du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse,DECIDEARTICLE 1Article 1.1Délégation est donnée à Madame Nathalie LEROUX-MACKLE, Directrice du pôle Santé Publique etMédecine Sociale, à l'effet de signer en lieu et place du Directeur Général, les courriers, décisions,certificats et documents de toute nature se rapportant aux attributions du pôle Santé Publique etMédecine Sociale.Article 1.2Sont exclus de la délégation accordée :— Les courriers échangés avec le Président du Conseil de Surveillance, les élus nationaux oulocaux,— Toutes décisions ou actes engageant le CHU qui à raison de sa nature, de l'importance de sonobjet ou de son incidence financière ne sauraient être prises par délégation.ARTICLE 2En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Nathalie LEROUX-MACKLE, Directrice du pôleSanté Publique et Médecine Social, la délégation consentie à l'article 1 sera exercée, dans les mêmeslimites, dans le même champ de compétences, et pour la seule période d'absence ou d'empéchementpar :- Madame Marianne PRADERE, Directrice du pôle Médecine d'Urgences, du pôle I3LM et du pôlePsychiatrie,— Madame Ornella BRUXELLES-TERRIAT, Directrice des sites Rangueil-Larrey-Cugnaux-Chapitre et Directrice du pôle Anesthésie/Réanimation et du pôle Blocs Opératoires,_ Madame Anne VITET, Directrice du pôle Cardio-Vasculaire et Métabolique, du pôle clinique desVoies Respiratoires,- Monsieur Frédéric ARTIGAUT, Directeur du pôle IUCT-Oncopole, Directeur du site IUCT-Oncopole et de la fédération de cancérologie,- Monsieur Cyprien HUET, Directeur du pole Pharmacie
DS 2026-041 POLE SPMS
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00004 - Décision n° 2026-041 portant délégation de signature 53
— Madame Sarah VIGUIER, Directrice du site Purpan et du pôle Enfants,~ Monsieur Didier LAFAGE, Directeur du pôle Biologie et du pôle Imagerie Médicale,_ Madame Marie DUNYACH, Directrice du pôle Céphalique, du pôle Gériatrie et du pôleNeurosciences,- Madame Céline ISSALIS, Directrice du pôle Urologie-Néphrologie UTO Plastie-ExplorationsFonctionnelles et Physiologiques, et du pôle Digestif.ARTICLE 3La présente décision annule et remplace toute précédente décision relative au méme domaine.ARTICLE 4La présente décision prend effet 4 compter de sa publication au recueil des actes administratifs de laPréfecture de la Haute-Garonne.Les délégataires en sont informés.La présente décision est communiquée au Conseil de Surveillance et transmise au Trésorier desHôpitaux de Toulouse, comptable assignataire du CHU de l'établissement.La présente décision est publiée sur le site internet de l'établissement la rendant consultable ettransmise pour publication au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Haute Garonne.ARTICLE 5En application des articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative, un éventuel recourscontre cette décision peut être porté devant le tribunal administratif de Toulouse (68 rue Raymond VI —31068 Toulouse Cedex 07), dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision.Le Tribunal administratif de Toulouse peut également être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyen » accessible depuis le site internet : www.telerecoursfrToulouse, le 2 février 2026,
Le Directeur Général,
DS 2026-041 POLE SPMS
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00004 - Décision n° 2026-041 portant délégation de signature 54
PREFECTURE 31
31-2026-02-02-00017
Décision n° 2026-042 portant délégation de
signature
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00017 - Décision n° 2026-042 portant délégation de signature 55
DECISION N° 2026-042PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE
Le Directeur Général,_ Vu le code de la santé publique et notamment les articles L 6143-7 et D 6143-33 à D 6143-35,~ Vu le décret du Président de la République du 7 janvier 2022 portant nomination de MonsieurJean-François LEFEBVRE en qualité de Directeur Général du Centre Hospitalier Universitairede Toulouse,- Vu le procès-verbal du Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de la région Occitaniedu 1er février 2022 portant installation de Monsieur Jean-François LEFEBVRE en qualité deDirecteur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse et Directeur du CentreHospitalier de Lavaur, en direction commune, à compter du 1er février 2022,- Vu l'organigramme de Direction du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse,DECIDEARTICLE 1Article 1.1Délégation est donnée à Madame Céline ISSALIS, Directrice du pôle Urologie-Néphrologie UTOPlastie-Explorations Fonctionnelles et Physiologiques, à l'effet de signer en lieu et place du DirecteurGénéral, les courriers, décisions, certificats et documents de toute nature se rapportant aux attributionsdu pôle Urologie-Néphrologie UTO Plastie-Explorations Fonctionnelles et Physiologiques.Article 1.2Sont exclus de la délégation accordée :— Les courriers échangés avec le Président du Conseil de Surveillance, les élus nationaux oulocaux,4 Toutes décisions ou actes engageant le CHU qui à raison de sa nature, de l'importance de sonobjet ou de son incidence financière ne sauraient être prises par délégation.
ARTICLE 2En cas d'absence ou d'empéchement de Madame Céline ISSALIS, Directrice du pôle Urologie-Néphrologie UTO Plastie-Explorations Fonctionnelles et Physiologiques, la délégation consentie al'article 1 sera exercée, dans les mêmes limites, dans le même champ de compétences, et pour la seulepériode d'absence ou d'empéchement par :— Madame Marianne PRADERE, Directrice du pôle Médecine d'Urgences, du pôle I3LM et du pôlePsychiatrie,- Madame Ornella BRUXELLES-TERRIAT, Directrice des sites Rangueil-Larrey-Cugnaux-Chapitre et Directrice du pôle Anesthésie/Réanimation et du pôle Blocs Opératoires,- Monsieur Didier LAFAGE, Directeur du pôle Biologie et du pôle Imagerie Médicale,: Monsieur Cyprien HUET, Directeur du pôle Pharmacie,
DS n°2026-042 DS - POLE UROLOGIE-NEPHROLOGIE UTO PLASTIE-EXPLORATIONS FONCTIONNELLES ETPHYSIOLOGIQUES
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00017 - Décision n° 2026-042 portant délégation de signature 56
~ Madame Nathalie LEROUX-MACKLE, Directrice du pôle Femme-Mère-Couple, du pôle SantéPublique et Médecine Sociale,- Madame Marie DUNYACH, Directrice du pôle Céphalique, du pôle Gériatrie et du pôleNeurosciences,— Monsieur Frédéric ARTIGAUT, Directeur du pôle IUCT-Oncopole, Directeur du site IUCT-Oncopole et de la fédération de cancérologie,— Madame Sarah VIGUIER, Directeur du site Purpan et du pôle Enfants,- Madame Céline ISSALIS, Directrice du pôle Urologie-Néphrologie UTO Plastie- ExplorationsFonctionnelles et Physiologiques, et du pôle Digestif.ARTICLE 3La présente décision annule et remplace toute précédente décision relative au même domaine.ARTICLE 4La présente décision prend effet à compter de sa publication au recueil des actes administratifs de laPréfecture de la Haute-Garonne.Les délégataires en sont informés.La présente décision est communiquée au Conseil de Surveillance et transmise au Trésorier desHôpitaux de Toulouse, comptable assignataire du CHU de l'établissement.La présente décision est publiée sur le site internet de l'établissement la rendant consultable ettransmise pour publication au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Haute Garonne.ARTICLE 5En application des articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative, un éventuel recourscontre cette décision peut être porté devant le tribunal administratif de Toulouse (68 rue Raymond VI —31068 Toulouse Cedex 07), dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision.Le Tribunal administratif de Toulouse peut également être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyen» accessible depuis le site internet : www.télérecours.fr
Toulouse, le 2 février 2026,
DS n°2026-042 DS - POLE UROLOGIE-NEPHROLOGIE UTO PLASTIE-EXPLORATIONS FONCTIONNELLES ETPHYSIOLOGIQUES
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00017 - Décision n° 2026-042 portant délégation de signature 57
PREFECTURE 31
31-2026-02-02-00010
Décision n° 2026-043 portant délégation de
signature
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00010 - Décision n° 2026-043 portant délégation de signature 58
DECISION N° 2026-043PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE
Le Directeur Général,- Vu le code de la santé publique et notamment les articles L 6143-7 et D 6143-33 à D 6143-35,- Vu le décret du Président de la République du 7 janvier 2022 portant nomination de MonsieurJean-François LEFEBVRE en qualité de Directeur Général du Centre Hospitalier Universitairede Toulouse,- Vu le procès-verbal du Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de la région Occitaniedu 1er février 2022 portant installation de Monsieur Jean-François LEFEBVRE en qualité deDirecteur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse et Directeur du CentreHospitalier de Lavaur, en direction commune, à compter du 1er février 2022,- Vu l'organigramme de Direction du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse,DECIDEARTICLE 1Article 1.1Délégation est donnée à Madame Anne VITET, Directrice du pôle Clinique des Voies Respiratoires, àl'effet de signer en lieu et place du Directeur Général, les courriers, décisions, certificats et documentsde toute nature se rapportant aux attributions du pôle Clinique des Voies Respiratoires.Article 1.2Sont exclus de la délégation accordée :- Les courriers échangés avec le Président du Conseil de Surveillance, les élus nationaux oulocaux,— Toutes décisions ou actes engageant le CHU qui à raison de sa nature, de l'importance de sonobjet ou de son incidence financière ne sauraient être prises par délégation.ARTICLE 2En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Anne VITET, Directrice du pôle Clinique des VoiesRespiratoires, la délégation consentie à l'article 1 sera exercée, dans les mêmes limites, dans le mêmechamp de compétences, et pour la seule période d'absence ou d'empéchement par : |- Madame Marianne PRADERE, Directrice du pôle médecine d'urgences, du pôle I3LM et du pôlepsychiatrie,- Madame Ornella BRUXELLES-TERRIAT, Directrice des sites Rangueil--Larrey-Cugnaux-Chapitre et Directrice du pôle Anesthésie/Réanimation et du pôle Blocs Opératoires,— Monsieur Didier LAFAGE, Directeur du pôle Biolagie et du pôle Imagerie Médicale,: Madame Nathalie LEROUX-MACKLE, Directrice du pôle Femme-Mère-Couple, du pôle SantéPublique et Médecine Sociale,— Madame Marie DUNYACH, Directrice du pôle Céphalique, du pôle Gériatrie et du pôleNeurosciences,
DS n°2026-043 POLE CLINIQUE DES VOIES RESPIRATOIRES
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00010 - Décision n° 2026-043 portant délégation de signature 59
— Monsieur Cyprien HUET, Directeur du pôle Pharmacie,- Monsieur Frédéric ARTIGAUT, Directeur du pôle IUCT-Oncopole, Directeur du site IUCT-Oncopole et de la fédération de cancérologie,- Madame Sarah VIGUIER, Directrice du site Purpan et du pôle Enfants,~ Madame Céline ISSALIS, Directrice du pôle Urologie-Néphrologie UTO Plastie-ExplorationsFonctionnelles et Physiologiques, et du pôle Digestif.ARTICLE 3La présente décision annule et remplace toute précédente décision relative au méme domaine.ARTICLE 4La présente décision prend effet à compter de sa publication au recueil des actes administratifs de laPréfecture de la Haute-Garonne.Les délégataires en sont informés.La présente décision est communiquée au Conseil de Surveillance et transmise au Trésorier desHôpitaux de Toulouse, comptable assignataire du CHU de l'établissement.La présente décision est publiée sur le site internet de l'établissement la rendant consultable ettransmise pour publication au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Haute Garonne.ARTICLE 5En application des articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative, un éventuel recourscontre cette décision peut être porté devant le tribunal administratif de Toulouse (68 rue Raymond VI —31068 Toulouse Cedex 07), dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision.Le Tribunal administratif de Toulouse peut également être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyen » accessible depuis le site internet : www.télérecours.fr
Toulouse, le 2 février 2026,
Le Directeur Général,
DS n°2026-043 POLE CLINIQUE DES VOIES RESPIRATOIRES
PREFECTURE 31 - 31-2026-02-02-00010 - Décision n° 2026-043 portant délégation de signature 60
PREFECTURE 31
31-2026-01-05-00014
Décision n° 2026-044 portant délégation de
signature dans le cadre des gardes de direction
PREFECTURE 31 - 31-2026-01-05-00014 - Décision n° 2026-044 portant délégation de signature dans le cadre des gardes de direction 61
DECISION N° 2026-044PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE DANS LE CADRE DES GARDES DEDIRECTIONLe Directeur Général,Vu le code de la santé publique et notamment les articles L 6143-7 et D 6143-33 à D 6143-35,Vu le décret du Président de la République du 7 janvier 2022 portant nomination de MonsieurJean-François LEFEBVRE en qualité de Directeur Général du Centre Hospitalier Universitairede Toulouse,Vu le procès-verbal du Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de la région Occitaniedu 1er février 2022 portant installation de Monsieur Jean-François LEFEBVRE en qualité deDirecteur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse et Directeur du CentreHospitalier de Lavaur, en direction commune, à compter du ter février 2022,Vu lorganigramme de direction du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse,DECIDEARTICLE 1Délégation de signature est donnée aux personnels de Direction suivants :Madame Latifa AMMOURI, Directrice des Ressources BiomédicalesMonsieur Frédéric ARTIGAUT, Directeur du site IUCT-Oncopole et du pôle IUCT-Oncopole etfédération de cancérologie,Monsieur Harold ASTRE, Directeur des Affaires Générales,Madame Marjorie BRIANT, Directrice du pôle ressources financières et transformationnumérique,Madame Ornella BRUXELLES-TERRIAT, Directrice du Site de Rangueil-Larrey, Cugnaux et leChapitre, du pôle Anesthésie/Réanimation et du pôle Blocs Opératoires,Monsieur Soffian BUCHERIE, Directeur adjoint des Affaires Financières,Madame Patricia CARDONA, Directrice des Soins,Monsieur Nicolas DELAPORTE, Directeur des Services Numériques,Monsieur Mickaël DELEPAUL, Directeur des Affaires Juridiques et par intérim du site FontaineSalée a Salies-du-Salat,Madame Christelle DEYMIE, Coordonnateur Général des Soins,Monsieur Yohan DUBEDOUT, Directeur du contrôle de gestion,Madame Marie DUNYACH, Directrice du pôle Céphalique, du pôle Gériatrie et du pôleNeurosciences,Monsieur Alexandre FANGUIN, Directeur des soins,Madame Carla FE, Directrice de cabinet et des sites Hôtel-Dieu — La Grave,Monsieur Matthieu FLEUREAU, Directeur Adjoint du pôle Patrimoine et RessourcesOpérationnelles,Monsieur Abdelaali GAIDI, Directeur du pôle Patrimoine et Ressources Opérationnelles,Monsieur Cyprien HUET, Directeur de la politique hôtelière, des approvisionnements et de latransition écologique, et du pôle Pharmacie, .Madame Céline ISSALIS, Directrice du pôle Urologie-Néphrologie UTO Plastie-ExplorationsFonctionnelles et Physiologiques, et du pôle Digestif,Monsieur David JOURDAN, Directeur du pôle Affaires Médicales et Coopérations Territoriales,Madame Justine KOOB, Directrice de la Recherche et de l'Innovation,
DS 2026-044 - Portant délégation de signature dans le cadre des gardes de direction
PREFECTURE 31 - 31-2026-01-05-00014 - Décision n° 2026-044 portant délégation de signature dans le cadre des gardes de direction 62
CHUTOULOUSEYMonsieur Didier LAFAGE, Directeur des Achats, du pôle Imagerie Médicale et du pôle Biologie,Madame Muriel LEGENDRE, Directrice du pôle Affaires Médicales, recherche et coopérationsterritoriales,Madame Nathalie LEROUX-MACKLE, Directrice du pôle Femme-mère-couple, du pôle SantéPublique et Médecine Sociale,Monsieur Fabien MARTINEZ, Directeur adjoint du pôle parcours patient, qualité, gestion desrisques, relations avec les usagers - développement durableMadame Valérie PAGES, Directrice des Soins,Monsieur Hugo PAIROT, Directeur de la gestion des RH,Monsieur Vincent POGGI, Directeur recrutement et développement RH,Madame Marianne PRADERE, Directrice du pôle 13LM, du pôle Médecine d'Urgences, du pôlePsychiatrie,Monsieur Thierry REY, Coordonnateur des écoles et instituts de formation par intérim,Madame Mariam ROGER, Directrice du pôle soins, ressources humaines et relations sociales,Madame Myriam THEVENET, Directrice des Soins,Madame Sarah VIGUIER, Directrice du site de Purpan et du pôle Enfants,Madame Anne VITET, Directrice du pôle Cardio-Vasculaire et Métabolique, du pôle clinique desVoies Respiratoires.ARTICLE 2Les personnels de Direction reçoivent délégation de signature à l'effet de signer, pendant leur périodede garde :>>
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Tous documents nécessaires a la continuité du bon fonctionnement du service public hospitalierou au respect du principe de continuité des soins, ou motivés par l'urgence ;Tous actes conservatoires nécessaires a la sauvegarde des personnes et des biens et aumaintien du fonctionnement des installations du CHU de Toulouse ;Les dépôts de plainte auprès des autorités de police et de justice ;Les assignations des personnels médicaux et non médicaux ;Tous actes nécessaires à la gestion des patients, et notamment :« Les actes relatifs aux prélèvements d'organes et les formulaires du registre nationaldes refus dans les conditions prévues au Code de la Santé Publique ;* Tous actes relatifs à l'admission d'un patient ;= Les décisions de permission de sortie des patients, sur avis favorable du médecin chefde service et dans les conditions prévues au Code de la Santé Publique ;Tous les actes liés à la prise en charge des patients sans leur consentement dansl'établissement, et notamment :« Les bulletins d'admission et décisions du Directeur prononçant l'admission du patienten psychiatrie au regard du certificat initial et de la lettre de tiers,« Les décisions du Directeur confirmant admission du patient en psychiatrie au regarddu certificat de 72 heures,= Les décisions de transfert dans un autre établissement ayant accepté de recevoir lepatient,= Les décisions de levée de contrainte quel que soit le motif après certificat médicalconfirmant la levée.Tous les actes et correspondances liés aux interactions avec le Juge des Libertés et de laDétention dans le cadre du contrôle des mesures d'isolement et de contention prises pour la priseen charge de certains patients sans leur consentement dans l'établissement, et notamment :
DS 2026-044 - Portant délégation de signature dans le cadre des gardes de direction
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= Les courriers d'information et de saisine adressés au Juge des Libertés et de laDétention dans le cadre des renouvellements exceptionnels de mesures d'isolement etde contention,= Les courriers adressés au Juge des Libertés et de la Détention relatif aux demandes demain-levée d'une mesure d'isolement ou de contention formulées par le patient ou untiers.ARTICLE 3Les personnels de Direction du CHU de Toulouse informent sans délai le Directeur assurant la gardede la Direction Générale en cas de survenue d'un événement exceptionnel ou de toute situationd'urgence qui le justifie.A leur initiative, les délégataires tiennent le Directeur Général informé des actes, signés dans le cadrede la présente délégation, qui justifient d'être portés à sa connaissance.ARTICLE 4La garde de la Direction Générale est assurée par le Directeur Général, La Directrice Générale Adjointeet la Secrétaire Générale.ARTICLE 5La présente décision annule et remplace toute précédente décision relative au même domaine.La présente décision prend effet à compter de sa publication au recueil des actes administratifs de laPréfecture de la Haute-Garonne.Les délégataires en sont informés.La présente décision est communiquée au Conseil de Surveillance et transmise au Trésorier desHôpitaux de Toulouse, comptable assignataire du CHU de l'établissement.La présente décision est publiée sur le site internet de l'établissement la rendant consultable ettransmise pour publication au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Haute Garonne.ARTICLE 6En application des articles R421-1 à R421-7 du code de justice administrative, un éventuel recourscontre cette décision peut être porté devant le tribunal administratif de Toulouse (68 rue Raymond VI -31068 Toulouse Cedex 07), dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision.Le Tribunal administratif de Toulouse peut également être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyen » accessible depuis le site internet : www.télérecours.fr.Toulouse, le 5 janvier 2026,
Jean-Fra
DS 2026-044 - Portant délégation de signature dans le cadre des gardes de direction
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